REUNION CAF 1385 M Prochaine réunion : CAF 1386 09

REUNION CAF 1385
MAISONS-ALFORT
15 NOVEMBRE 2011
Représentants de
l’ANFR
Président de la CAF
Secrétariat de la CAF
Représentants des
affectataires
ARCEP
Aviation civile
CNES
Conseil Supérieur de l’Audiovisuel
Météo France
Ministère de la Défense
Ministère de l’Intérieur
Ministère des Transports
Radioastronomie.
Prochaine réunion : CAF 1386
09 décembre 2011 à 9h30 à Maisons-Alfort
L’arrêt des fichiers est fixé au 30 novembre à 17h00.
L’ordre du jour de la séance CAF 1385 : 11.665 assignations ont été examinées lors de la
séance.
Sont présentés :
Services de Terre
 Des réseaux indépendants : transports urbains,
 Des réseaux d’infrastructure : ARCEP, Météo, Ministère des Transports, Intérieur,
Aviation Civile, CNES,
 Des réseaux d’écluses des voies navigables, des AIS : Ministère des Transports ;
 CSA : TNT.
Services spatiaux
186 suppressions
2 créations
Coordinations Internationales
Dans le cadre de la coordination aux frontières, la bande 410-430 MHz est en cours de
négociation.
Inspection des sites, actions de contrôles terrain
1548 actions à mener ont été mise à jour.
FNF
La mise en production de la tranche 3 a eu lieu, des évolutions ont été réalisées pour faciliter
la tâche des utilisateurs. L’arrêt définitif de Caf Migration se fera dans le courant du mois de
mars 2012.
Radars
Une modification de la F12 a été réalisée, la nouvelle fiche sera envoyée aux affectataires
qui sont invités à faire part de leurs remarques.
Points divers
Le Conseil Supérieur de l’Audiovisuel a enregistré 4865 assignations, et à la prochaine CAF
qui se tiendra le 9 décembre, ce nombre sera probablement en augmentation.