Conseil Municipal du 06 Avril 2014

VILLE DE VIEUX-CONDE
Secrétariat Général
COMPTE RENDU
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06 AVRIL 2014
PRESENTS
MEMBRES EN EXERCICE
Mr BUSTIN Guy ; Mme FONTAINE Nadine ; M BUSTIN David ; Mme DI-CRISTINA
Caroline ; M TOURBEZ Hervé ; M VLAMYNCK Guy ; Mme MAKSYMOWICZ Louisette ;
M SIMON Didier ; Mme DELCOURT Fabienne. M SMITS Jean-François ;
Mme SALINGUE Ghislaine ; Mme LUDEWIG Adeline ; M SIDER Joël ; Mme
KOWALSKI Isabelle ; M FORTE Serge ; Mme BOUKLA Giulia ; M HOUBART Jean-Luc ;
Mme TOURBEZ Emilie (procuration à M TOURBEZ Hervé) ; M LIEGEOIS Bernard ; Mme
SAUDOYER Nathalie ; M SZYMANIAK Richard ; Mme MARLOT Josette ; M
MAKSYMOWICZ Thadée ; Mme WACHOWIAK Sylvie ; M PHILOMETE Eric ; M VAN
DER HOEVEN Serge ; Mme TROTIN Thérèse ; M MIXTE Alain ; Mme TRELCATCHOUAN Valérie ; M AGAH Franck ; Mme BRUNET Annie-France ; M BEUDIN Michel ;
Mme SOLINI Corinne.
CONVOCATION EN DATE DU 02 AVRIL 2014
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PRESIDENCES SUCCESSIVES DE :
M. Serge VAN DER HOEVEN (Maire sortant)
M. Alain MIXTE (Doyen de l’Assemblée)
M. Guy BUSTIN (Maire nouvellement élu)
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Giulia BOUKLA
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de conseillers présents ou représentés : 33
Membres absents / excusés / représentés : 1
D/2014-023 Election du Maire
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L2122-4 et L21227 portant sur l’élection du maire ;
Conformément à l’article L 2122-8 du CGCT, la séance est ouverte sous la présidence de M
VAN DER HOEVEN, maire, qui après l’appel a procédé à l’installation du Conseil Municipal
et passé la présidence à M Mixte Alain.
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Conformément aux dispositions de l’article L2121-15 du CGCT, il convient de procéder à la
nomination du secrétaire de séance. Mme Giulia BOUKLA est désignée pour assurer ces
fonctions.
M le Président rappelle l’objet de la séance qui est l’élection du maire. Après un appel de
candidatures, il est procédé au vote.
Chaque conseiller municipal, après appel de son nom, a remis son bulletin de vote dans
l’urne.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
Nombre de bulletins : 33
Bulletins blancs ou nuls : 0
Suffrages exprimés : 33
Majorité absolue : 17
Ont obtenu :
M Guy BUSTIN
Mme Thérèse TROTIN
25 Voix (vingt cinq)
8 Voix (huit)
M Guy BUSTIN ayant obtenu la majorité absolue au premier tour de scrutin est proclamé
maire.
D/2014-024 Fixation du nombre d’adjoints
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment son article L2122-2 ;
Considérant que le Conseil Municipal peut librement déterminer le nombre
d’adjoints appelés à siéger ;
Considérant cependant que ce nombre ne peut excéder 30% de l’effectif du Conseil
Municipal ;
Le Conseil Municipal décide, après en avoir délibéré, d’approuver la création de neuf
postes d’adjoints au maire.
 Unanimité
D/2014-025 Elections des adjoints
Vu le CGCT et notamment les articles L2122-4 et L2122-7-2 qui stipulent que le Conseil
Municipal élit parmi ses membres les adjoints au scrutin secret de liste à la majorité
absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du Conseil Municipal. Sur
chacune des listes, l’écart entre le nombre de candidats de chaque sexe ne peut être
supérieur à un. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenue la majorité absolue,
il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas
d’égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus élevée sont
élus ;
Vu la délibération n°2014-23 de ce jour relative à l’installation du nouveau Conseil
Municipal et à l’élection du maire ;
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Vu la délibération n°2014-24 du Conseil Municipal du 06 Avril 2014 fixant à neuf le
nombre d’adjoints ;
Nombre de bulletins : 33
Bulletins blanc ou nuls : 8
Suffrages exprimés : 25
Nombre de voix obtenues : 25
Ont été proclamés adjoints les candidats figurant sur la liste suivante « Pour Construire
Ensemble »
1er adjoint
2ème adjoint
3ème adjoint
4ème adjoint
5ème adjoint
6ème adjoint
7ème adjoint
8ème adjoint
9ème adjoint
Mme DI-CRISTINA Caroline
M BUSTIN David
Mme FONTAINE Nadine
M TOURBEZ Hervé
Mme DELCOURT Fabienne
M VLAMYNCK Guy
Mme MAKSYMOWICZ Louisette
M SIMON Didier
M SMITS Jean-François
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 12h.
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