Bilan d`activités

2010
Bilan d'activités
CAUE
Conseil d'Architecture d'Urbanisme et de l'Environnement
de Meurthe-et-Moselle
La création architecturale, la qualité des constructions, leur insertion harmonieuse dans le milieu environnant,
le respect des paysages naturels ou urbains ainsi que du patrimoine sont d’intérêt public.
Loi du 3 janvier 1977
l'édito
du président
L'année 2010 fut marquée par la forte demande en conseils pour les
communes rurales, principalement dans le domaine de la programmation et
de l'assistance dans les modalités de recrutement de la maîtrise d'œuvre.
L'équipe technique a consacré plus de la moitié de son temps à
l'accompagnement de projets communaux concernant les espaces publics et
les petits équipements, ce qui correspond à près de 300 interventions.
Dans le même temps, le CAUE a assuré des avis sur les projets
d'architecture et d'urbanisme de l'ensemble des collectivités du département,
principalement des avis sur des dossiers d'autorisations de construire ou de
demandes de subvention.
Le CAUE a poursuivi de façon dynamique ses actions d'information
et de sensibilisation en développant son site internet www.caue54.com et en
organisant des journées d'information en direction des techniciens du droit
des sols et des rencontres de maîtres d'ouvrage.
Tout en continuant nos interventions de sensibilisation à la demande
des collectivités, nous avons fait porter nos efforts dans le cadre d'une action
régionale sur le patrimoine architectural et urbain des Reconstructions qui
marque fortement nos paysages départementaux.
Ce travail a pu être mené grâce au soutien et à la présence régulière des
membres du Conseil d'administration dans la diversité de leurs compétences
et responsabilités, qu'ils en soient chaleureusement remerciés.
Olivier JACQUIN
Président du CAUE de Meurthe-et-Moselle
sommaire
présentation
du CAUE de Meurthe-et-Moselle
4
le conseil
aux particuliers
5
le conseil
aux collectivités
6
les actions
de sensibilisation
7
les manifestationsen 2010
8
la presseen 2010
9
l'équipe
du CAUE
10
les moyensen 2010
11
l'association
l'adhésion
au CAUE
Assemblée générale 2010 - Conseil général de Meurthe-et-Moselle
12
13
présentation
du CAUE de Meurthe-et-Moselle
les missions du CAUE
la Loi sur l'Architecture
L’architecture est une expression de la culture.
La création architecturale, la qualité des constructions, leur
insertion harmonieuse dans le milieu environnant, le respect
des paysages naturels ou urbains ainsi que du patrimoine
sont d’intérêt public. Les autorités habilitées à délivrer le permis
de construire ainsi que les autorisations de lotir s’assurent, au cours
de l’instruction des demandes, du respect de cet intérêt. (...)
1°. Les maîtres d’ouvrage sont tenus de faire appel au concours
des architectes.
2°. Des conseils d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement
sont institués. Ils sont chargés d’aider et d’informer le public. (...)
Loi sur l’architecture du 3 Janvier 1977
Le conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement a pour
mission de développer l'information, la sensibilité et l'esprit
de participation du public dans le domaine de l'architecture, de
l'urbanisme et de l'environnement.
Il contribue directement ou indirectement à la formation et au
perfectionnement des maîtres d'ouvrage, des professionnels et
des agents des administrations et des collectivités qui interviennent
dans le domaine de la construction.
Il fournit aux personnes qui désirent construire, les informations,
les orientations et les conseils propres à assurer la qualité
architecturale des constructions et leur bonne insertion dans le site
environnant, urbain ou rural, sans toutefois pouvoir être chargé de
la maîtrise d'œuvre.
Il est à la disposition des collectivités et des administrations
publiques qui peuvent le consulter sur tout projet d'urbanisme,
d'architecture ou d'environnement. (...)
Décret du 9 Février 1978 sur les statuts types des CAUE
la convention avec le Conseil général
les modalités d'intervention du CAUE
Conformément à la loi, les interventions du CAUE sont gratuites
pour les collectivités et les particuliers. Le CAUE n’a pas vocation
à se substituer aux professionnels et ses statuts lui interdisent
d'ailleurs l’exercice de la maîtrise d’œuvre.
Le CAUE concentre son intervention sur les décisions initiales
qui conditionnent la réussite d’un projet :
• la connaissance des lieux, des besoins, des enjeux d’un projet,
• le choix du processus de réalisation,
• l’examen de l’opportunité et de la faisabilité du projet,
• l’expression d’une commande de conception claire,
• le choix du concepteur.
Toutes ces décisions relèvent de la responsabilité du porteur du
projet. Le CAUE exerce pleinement, à ses côtés, son rôle de
conseil. Il veille néanmoins à ne jamais se substituer aux
décideurs.
Les conseils délivrés par le CAUE sont d’autant plus utiles et
efficaces, qu’il est appelé au plus tôt dans la démarche d’élaboration
du projet.
Dans le cadre d'une convention, le Conseil général de Meurtheet-Moselle apporte une subvention qui permet une aide
supplémentaire aux territoires ruraux :
- accompagnement de la maîtrise d'ouvrage des petites
communes ou structures intercommunales,
- assistance en matière de maîtrise de l'énergie auprès des
communes rurales,
- assistance aux services du Département dans le cadre de
réflexions sur les aménagements de traverses,
- participation au réseau Meurthe-et-Moselle Développement
permettant d'apporter des conseils sur des questions complexes.
Le CAUE intervient aussi à la demande du Conseil général en
donnant un avis sur certains dossiers ou en participant dans le
cadre de procédures de choix de maîtres d'œuvre.
Depuis cette année, la convention prévoit également la
participation du CAUE aux travaux du réseau Meuthe-etMoselle Développement.
le conseil aux particuliers
443 interventions en 2010
218 conseils aux particuliers
225 avis sur autorisation ou
attribution de subvention
Bilan 2010
Nos interventions se sont maintenues à un niveau
équivalent à celui de l'an passé.
Il faut cependant souligner :
- une augmentation des avis sollicités par les
collectivités,
- l'augmentation continue de demandes de particuliers
sur l'agglomération nancéienne, mais une légère baisse
sur le Pays Terres de Lorraine et le Lunévillois.
Les grands principes
La rubrique "conseil aux particuliers" regroupe les
interventions qui ont pour objet l'aide à des maîtres
d'ouvrages privés. Cette activité constitue le fondement de
l'activité du CAUE. Cependant, les résultats peuvent être
très différents suivant l'origine de la demande.
• La demande directe du particulier
La personne a eu connaissance du CAUE, par la presse
nationale ou locale, ou par relations. Sa demande correspond
bien à l'objectif du CAUE : la qualité. Les débats sont
généralement riches et le conseil s'avère efficace.
• La demande suite à un renvoi de la collectivité
La personne nous sollicite un peu par hasard. Elle attendait
une réponse du service instructeur de la collectivité et
ne connaissait pas du tout le CAUE. Dans quelques cas
le conseil peut s'avérer utile, mais il est assez souvent
décevant pour tous : pour le particulier qui ne trouve pas la
réponse précise à son attente, mais aussi pour la collectivité.
En effet, elle voyait, dans le CAUE, un outil permettant une
"normalité architecturale" alors qu'une de ses missions est
aussi d'encourager la création.
• La demande de la collectivité dans le cadre d'une
décision
Le particulier appelle le CAUE dans le cadre d'une demande
d'autorisation de construire ou d'attribution de subvention.
L'intervention de l'architecte est surtout une façon de
conférer au CAUE une responsabilité et les pétitionnaires
sont rarement réceptifs ; ils attendent simplement une
réponse à leur demande.
•La demande du particulier dans un cadre concerté
avec la collectivité
Depuis quelques années des démarches concertées
ont été mises en place en partenariat avec la collectivité,
permanences ou visites sur place avec les responsables
élus ou administratifs des collectivités, association du CAUE
aux réflexions urbaines (PLU, études urbaines...). Le CAUE
n'est pas un substitut à une carence de service administratif
mais remplit pleinement son rôle pédagogique, à la fois vers
le particulier et la collectivité.
Janvier 2011
le conseil aux collectivités
Une méthode pour évaluer le conseil aux collectivités
Pour une meilleure appréciation des interventions des
architectes conseillers, l'équipe technique s'efforce de
décomposer ses interventions en tâches élémentaires.
287 collectivités accompagnées
en 2010
En effet, dans la catégorie "Conseil aux Collectivités",
rentrent des interventions très différentes, souvent réparties
sur plusieurs années.
Le système de convention mis en place, avec une grille
d'évaluation, s'avère de ce fait peu pertinent et ne permet
pas facilement d'établir une évaluation annuelle (le travail
s'effectuant souvent sur plusieurs années, notamment pour
un projet de traverse).
Bilan 2010
35 dans le cadre d'un projet patrimoine (lavoir, fontaine ...)
90 pour la programmation d'un équipement communal
(logement, école ...)
35 pour une réflexion sur l'urbanisme, avis pour ouverture de
zone à bâtir, consultation ...
127 dans le cadre d'un aménagement d'espaces publics
(traverse, place ...)
1582 demi-journées de travail ont été consacrées à cette
activité, soit un peu plus de 2,75 jours de travail pour
accompagnement.
Répartition de l'activité d'accompagnement selon les
territoires
Pays-Haut
18 %
Val de Lorraine
15 %
Terres de Lorraine
27 %
Nancy 12 %
Lunévillois
28 %
Nous avons donc retenu une quarantaine d'actions
engagées en 2008, que l'on peut considérer comme
abouties, puisqu'un maître d'œuvre a été retenu. À partir de
cet échantillon, nous avons défini des tâches élémentaires
s'appuyant sur les éléments identifiés dans la loi sur la
Maîtrise d'Ouvrage Publique ou certains éléments de base
du Code des Marchés Publics.
Dans cette acceptation, chaque phase est une étape que
l'on peut considérer comme aboutie pour le CAUE lorsque
le maître d'ouvrage a pris la décision de passer ou non à
l'étape suivante. À titre d'exemple, on peut considérer que
le fait d'avoir arrêté une enveloppe financière, est une étape
même si le maître d'ouvrage est incité à arrêter l'opération.
Nous avons retenus les phases suivantes pour décrire le
travail de l'architecte conseiller :
- participation à l'analyse des besoins et opportunités,
- participation à l'approche financière,
- conseil sur la méthode de choix du professionnel,
- conseil sur la publicité,
- assistance à la rédaction du cahier des charges,
- présence lors des entretiens ou visites d'opérations,
- présence lors du choix sur dossiers,
- présence lors de la négociation,
- le suivi.
Pour l'analyse en 2009, une phase accompagnement durant
la concertation a été créée.
Les architectes conseillers n'effectuent que très rarement
une mission complète qui pourrait faire l'objet d'une
prestation par un conducteur d'opération. Cependant sur
les 9 tâches identifiées, l'architecte du CAUE est présent
de façon plus ou moins importante en moyenne sur 5 de
ses tâches.
Janvier 2011
les actions
de sensibilisation et d'information
61 actions de sensibilisation
et d'information en 2010
Les actions de sensibilisation ont encore augmenté cette
année de 11% pour répondre à des attentes :
- de formation : instructeurs du droit des sols, ...
- de visites de découverte du patrimoine : syndicat
d'initiative de Longwy, Société d'Histoire de Nancy ...
- de réflexions partenariales : en transfrontalier avec RED
(sur le thème de la maîtrise de l'énergie dans l'existant) ...
Le CAUE a également mené plusieurs rencontres, sur
la maîtrise de l'énergie dans le patrimoine existant ou
l'aménagement de traversée de village.
L'année 2010 aura été l'occasion d'une amélioration de notre
site internet avec la création d'une nouvelle rubrique
(Nature en ville) et la restructuration de deux rubriques
existantes (Coût d'opération et Technique du bâti ancien).
Une évaluation des actions engagées dans l'année a permis
de repréciser les objectifs et l'organisation des manifestations.
Cette évaluation a aussi mis l'accent sur l'importance des
actions en partenariat avec les territoires.
le fonds photographique
Le CAUE constitue progressivement un fonds photographique
et graphique mis à disposition des architectes conseillers et
des collectivités engageant des actions de sensibilisation.
Le fonds intitulé ARCHITECTES, centré sur le patrimoine du
XXème siècle et la production contemporaine comporte au 31
décembre 2010 :
161 architectes, 490 opérations, 2656 photos et 76
relevés.
Le fonds intitulé PAYSAGES & ARCHITECTURES RURALES,
classé par communautés de communes, est constitué de
photographies mais aussi d'un fonds important de croquis.
Il comporte au 31 décembre 2010 :
1467 photos, 266 relevés graphiques, 27 communautés
de communes.
Les actions de sensibilisation sont de nature très variées
avec des objectifs parfois très différents. Cependant, il est
possible de distinguer différentes actions suivant l'origine et
le niveau d'investissement du CAUE :
• Les actions engagées à la demande de collectivités
ou d'associations
En principe, ces actions ne nécessitent pas d'investissement
important car nous disposons de support de sensibilisation.
A titre d'exemple, la formation des instructeurs en droit
des sols, menée à la demande du CIFP, s'appuie depuis
plusieurs années sur les itinéraires de découverte de Pont-àMousson. Dans d'autres cas, par exemple des interventions
en milieu scolaire à la demande de la collectivité nécessitent
une à deux journées de préparation. Le travail alors effectué
enrichit notre fonds graphique et photographique, voire le
site internet.
• Les actions engagées à l'échelle des pays
Soit à la demande du territoire, comme la construction
métallique ou la sensibilisation à la maîtrise de l'énergie,
soit à l'initiative du CAUE, comme le grés ou les maisons
urbaines, les actions sont engagées sur plusieurs années
avec l'objectif de créer un groupe de personnes sensibilisées
à ces thématiques à l'échelle du territoire. Prenant la
forme de quelques visites annuelles, ces actions restent
relativement légères et relèvent plus de l'animation.
• Les rencontres
Chaque année, le CAUE organise quatre manifestations
à l'échelle départementale, sur le Paysage, l'Énergie, le
Patrimoine et l'Urbanisme. Ces réunions ouvertes au grand
public deviennent des rendez-vous fidélisant un public
d'intéressés auquel se joignent les élus locaux.
• Le site internet du CAUE
Le site internet devient un lieu important d'information et
d'échange. L'ensemble de l'équipe contribue régulièrement
à son enrichissement. Il est un lieu sur lequel, au delà de
quelques réponses générales, il est possible de trouver les
informations permettant d'accéder à une réelle connaissance
du cadre de vie de Meurthe-et-Moselle.
Janvier 2011
les manifestations en 2010
15/12/2010
13/12/2010
09/12/2010
07/12/2010
06/12/2010
04/12/2010
25/11/2010
22/11/2010
19 et 20/11/2010
15/11/2010
08/11/2010
04/11/2010
28/10/2010
27/10/2010
27/10/2010
22/10/2010
21/10/2010
14/10/2010
13/10/2010
09/10/2010
09/10/2010
09/09/2010
28/09/2010
26/09/2010
25/09/2010
24/09/2010
24/09/2010
19/09/2010
18/09/2010
15/09/2010
04/09/2010
01/07/2010
26/06/2010
23/06/2010
11/06/2010
01/06/2010
30/05/2010
30/05/2010
28/05/2010
09/05/2010
03/05/2010
28/04/2010
27/04/2010
25/04/2010
21/04/2010
17/04/2010
09/04/2010
06/04/2010
30/03/2010
22/03/2010
20/03/2010
16/03/2010
15/03/2010
13/03/2010
05/03/2010
11/02/2010
09/02/2010
04/02/2010
19/01/2010
Habitat coopératif
Aménagement des usoirs
La mise en accessibilité des établissements recevant du public
Toitures végétalisées
Journée de sensibilisation sur la diminution de l'usage des pesticides
en milieu non agricole
Romémont : un autre jardin sur la biodiversité
Les reconstructions du XXème siècle en Lorraine :
l'Urbanisme de la première reconstruction
Ecoquartiers en Lorraine
Rencontres nationales de l'Habitat participatif
L'aspect extérieur des constructions
Friches urbaines
Animation éco-citoyenneté
Les reconstructions du XXème siècle en Lorraine :
L'architecture de la première reconstruction
Plantation des usoirs
Séminaire interrégional – Le bâti ancien : entre enjeux patrimoniaux et énergétiques
Amélioration énergétique de l'habitat, mode d'emploi
Retour d’expérience sur les puits canadiens dans le tertiaire
Exemple de la salle des fêtes de Labry
Premier forum Patrimoine et Energie – Maison Stuart, Québec
L’aménagement de la traversée de village
Visite du quartier Vauban et rencontre avec des habitants à Fribourg-en-Brisgau (D)
Le Bourgeois et la reconstruction
Construire sa maison passive en périphérie : une attitude écologique ?
Fête de l'Energie
7ème journée de la pomme
L'énergie au quotidien : de bonnes idées pour l'économiser
Visite de quartiers écologiques à Fribourg
Participation à la formation des instructeurs du droit des sols
La journée du patrimoine
Visite de l'église de Domptail-en-l'Air
Visite des places Leclerc et Darche à Longwy
Rendez-vous d'automne
Balade à Clairlieu : regards sur la biodiversité
Romémont : un autre jardin sur la biodiversité
La performance énergétique : de nouvelles habitudes de travail ?
Visite de la crèche de Bayonville-sur-Mad
Voyage organisé par le CAUE 54 et l'URCAUE Lorraine au Vorarlberg
Voyage à Fribourg-en-Brisgau (D)
Conférence sur la réhabilitation du patrimoine de la première reconstruction
Conférence sur l'urbanisme de la première reconstruction
Groupe de travail "développement durable"
Lecture du paysage
Assemblée générale du CAUE de Meurthe-et-Moselle
Voyage d'études à Tübingen (D) : visite des quartiers Loretto et Hindenburg
Autopromotion
Journée du fleurissement
Journée de sensibilisation sur la gestion durable des espaces publics
Les immeubles d'angles de la place Maginot
Visite rue Félix Faure
Atelier "Habiter durablement"
Série de films sur le changement climatique au Goethe Institut
Patrimoine de la Vezouze et de la Haute Vezouze
Aménagements paysagers de nos villages : entre innovations et respect du patrimoine
Paysage et développement durable
Présentation du CAUE de Meurthe-et-Moselle
L'osier dans nos aménagements
Participation à la formation des instructeurs du droit des sols
Maîtrise de l'énergie dans le patrimoine existant
Participation à la table ronde "Communes intercommunalités"
Quelles complémentarités dans l'évolution du droit des sols
Intégrer le photovoltaïque sur les bâtiments communaux :
Opportunités ? Avantages / inconvénients ? Coûts et démarches ?... Visite de la rue Saint-Jean à Nancy
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l'équipedu CAUE
les architectes
conseillers
Jean-Marie SIMON
Directeur
Architecte conseiller : Val de Lorrraine
[email protected]
Luc BONACCINI
Architecte conseiller : Lunévillois
Responsable des Rencontres du Patrimoine
[email protected]
Regis JANOVEC
Architecte conseiller : Pays-Haut
Responsable des Rencontres de l'Urbanisme
[email protected]
Catherine RUTH
Architecte conseiller : Nancy et Couronne
Responsable de l'animation du site internet
[email protected]
Pierre BECKER
Architecte conseiller : Terres de Lorraine
[email protected]
les chargés
de mission
Matthieu HUSSON
Paysagiste - Conseil sur l'ensemble du département
Responsable des Rencontres du Paysage
[email protected]
Florence MAIRE
Chargée de mission "énergie" - Conseil sur l'ensemble du département
Responsable des Rencontres de l'Energie
[email protected]
Bénédicte MENISSIER
Géographe
Responsable du fonds photographique
[email protected]
Virginie WATIER
Architecte
Information auprès des collectivités - approche financière
[email protected]
le secrétariat
Marie-Christine RICHARD
Responsable administrative
Accueil et secrétariat de direction
[email protected]
10
les moyensen 2010
les arrivées au sein de l'équipe
Maxime LOCKS, étudiant au CNAM, section efficacité
énergétique - Contrat d'apprentissage.
Nathalie HURON, historienne des jardins, mise à disposition
par l'Education Nationale.
la formation continue de l'équipe
Matthieu HUSSON
Jury de concours
Jean-Marie SIMON
Jury de concours
Karine THILLEUL, architecte, préparation de l'action sur les
Reconstructions - CDD de 6 mois.
Catherine RUTH
les interventions des libéraux
Mieux gérer son temps
Formation construction bois (Vorarlberg)
les stagiaires
Conformément aux orientations définies par le Conseil
d'administration, certaines missions sont confiées à des intervenants
extérieurs qui sont rémunérés aux honoraires.
Le CAUE de Meurthe-et-Moselle a fait appel en 2010 à :
Chaque année, le CAUE accueille plusieurs stagiaires, étudiants en
fin d'études qui souhaitent effectuer un stage de plusieurs mois. Une
mission complète leur est confiée dans un cadre défini et accepté en
début de stage.
Jean-Yves ANTOINE Architecte
Paul FOINANT
François GIRAUDOT Architecte
Lisa JIMENEZ
Sophie NIEDERHOFFER Architecte
Eric LHERBET
Assistance graphique
Campagne de ravalements
Assistance graphique
Denis VALLETTE Architecte
géographe
Thème du stage : Patrimoine rural du Pays-Haut
collégienne - classe de 3ème
Thème du stage : Observation en milieu professionnel
ingénieur forestier
Thème du stage : Impact sur les paysages du développement du bois-énergie
Analyse paysagère départementale
Projet d'aménagement urbain
Maria HENRER
ARCHIMADE Junior entreprise de l'Ecole d'Architecture
Assistance graphique
Ysée GUERET
Sébastien RENAULD Architecte
Florian BRETON
Florent COLLIN Architecte
Lorraine BECKENDORF étudiante Droit et Santé
Julien LEROUX Réalisateur
Pauline WILLAUME
Animation sur le thème du bois
Itinéraire d'architecture - Chambley
Enregistrement vidéo des conférences
Reconstruction et Autopromotion
étudiante Droit et Patrimoine
Thème du stage : Les portes monumentales de Nancy
collégienne - classe de 3ème
Thème du stage : Observation en milieu professionnel
lycéen - classe de terminale
Thème du stage : Fin de cycle bac Pro
Thème du stage : Article 12 de la Loi du Grenelle 2
lycéenne - classe de 2nde
Thème du stage : Découverte de l'architecture
Stéphanie THILLEUL étudiante Ecole d'architecture
Thème du stage : Sensibilisation à l'architecture du XXème s.
étudiante Ecole d'architecture
Thème du stage : Alimentation de rubriques du site internet
Lucile PIERRON
11
l'association
le Bureau
Président
Olivier JACQUIN
Vice-président du Conseil général
Conseiller général du canton de Thiaucourt-Regniéville
Vice-Président
Christiane TOURNIER
Représentante du Syndicat des Architectes
Trésorier
André BARBIER
Conseiller général du canton de Haroué
Secrétaire
Conformément à ses statuts, le CAUE réunit son assemblée
générale une fois par an. Le compte-rendu est diffusé lors
de l’Assemblée générale suivante. Il est disponible sur
demande.
Monsieur le Directeur Départemental
de l'Equipement
le Conseil d'administration
Le conseil d’administration s’est réuni 3 fois en 2010.
Représentants des collectivités
locales
Représentants de l'Etat
Monsieur l'Inspecteur Départemental
d'Académie
Rose-Marie FALQUE
Conseillère général du canton de Baccarat
Josiane TALLOTTE
Conseiller général du canton de Cirey-sur-Vezouze
André BARBIER
Conseiller général du canton de Haroué
Olivier JACQUIN
Vice-président du Conseil général, Conseiller
général du canton de Thiaucourt-Regniéville
Monsieur le Directeur Départemental
de l'Agriculture et de la Forêt
Monsieur l'Architecte des Bâtiments de
France
Chef du Service Départemental de l’Architecture et
du Patrimoine
Monsieur le Directeur Départemental
de l'Equipement
Gauthier BRUNNER
Représentants des professions
concernées nommés par le Préfet
Christelle LEROY
Représentant de l'Ordre des Architectes
Christiane TOURNIER
Représentante du Syndicat des Architectes
Jean-Jacques CLERC
Représentant de la Chambre des Métiers
Xavier MISS
Représentant de la Chambre de Commerce et de
l'Industrie
Conseiller général du canton de Vézelise
Maurice VILLAUME
Vice-président du Conseil général, Conseiller
général du canton de Bayon
Membres élus par l'Assemblée
générale
Personnes qualifiées nommées par
le Préfet
Thibault BAZIN
Jean-Marie DEMANGE
Daniel DIDOT
Maire de Rosières-aux-Salines
Jacques LAMBLIN
Thierry PIERREZ
Adjoint au maire d'Arnaville
Catherine DELANNOY
Parc Naturel Régional de Lorraine
Député-Maire de Lunéville
Communauté de communes de Moselle et Madon
Jean-Marie BELLOCCHIO
Fédération Départementale du Bâtiment
Michel CANDAT
Président de l'association "Villages Lorrains"
ADUAN
Membres invités
Daniel BERTRAND
Bernard GUERRIER-DE-DUMAST
Olivier TRITZ
Représentant élu par le personnel
Virginie WATIER
Architecte chargée de missions
CAPEB 54
Hervé GASTAUD
SNAL
Ligue Urbaine et Rurale
AGAPE
12
Les communes adhérentes
ABBEVILLE-LES-CONFLANS, AFFRACOURT, AGINCOURT, AINGERAY, ALLAIN, ALLAMPS, AMANCE,
AMENONCOURT, ANCERVILLER, ANDERNY, ANGOMONT, ANOUX, ANTHELUPT, ARMAUCOURT,
ARNAVILLE, ARRACOURT, ART-SUR-MEURTHE, ATHIENVILLE, AUBOUE, AUDUN-LE-ROMAN,
AUTREPIERRE, AUTREY-SUR-MADON, AVRAINVILLE, AVRICOURT, AVRIL, AZERAILLES, BACCARAT,
BADONVILLER, BAINVILLE-AUX-MIROIRS, BAINVILLE-SUR-MADON, BARBAS, BARBONVILLE,
BARISEY-AU-PLAIN, BARISEY-LA-COTE, BASLIEUX, BATHELEMONT-LES-BAUZEMONT, BATTIGNY,
BAUZEMONT, BAYON, BAZAILLES, BEAUMONT, BECHAMPS, BELLEVILLE, BENAMENIL, BENNEY,
BERNECOURT, BEUVEILLE, BEUVEZIN, BEY-SUR-SEILLE, BEZANGE-LA-GRANDE, BEZAUMONT,
BIENVILLE-LA-PETITE, BIONVILLE, BLAINVILLE-SUR-L'EAU, BLAMONT, BLEMEREY, BLENOD-LESPONT-A-MOUSSON, BONCOURT, BONVILLER, BORVILLE, BOUCQ, BOUILLONVILLE, BOUVRON,
BOUXIERES-AUX-CHENES, BOUXIERES-SOUS-FROIDMONT, BRAINVILLE, BRALLEVILLE,
BREMENIL, BRIEY, BRIN-SUR-SEILLE, BRULEY, BUISSONCOURT, BULLIGNY, BURES, BURIVILLE,
BURTHECOURT-AUX-CHENES, CEINTREY, CERVILLE, CHALIGNY, CHAMBLEY-BUSSIERES,
CHAMPENOUX, CHAMPIGNEULLES, CHANTEHEUX, CHAOUILLEY, CHAREY, CHAUDENEYSUR-MOSELLE, CHAVIGNY, CHAZELLES-SUR-ALBE, CHENICOURT, CHENIERES, CIREY-SURVEZOUZE, CLAYEURES, CLEREY-SUR-BRENON, COINCOURT, COLOMBEY-LES-BELLES,
CONFLANS-EN-JARNISY, CONS-LA-GRANDVILLE, COSNES-ET-ROMAIN, COURBESSEAUX,
COYVILLER, CRANTENOY, CREPEY, CREVECHAMPS, CREVIC, CREZILLES, CRION, CROISMARE,
CUSTINES, DAMELEVIERES, DAMPVITOUX, DENEUVRE, DEUXVILLE, DIARVILLE, DIEULOUARD,
DOLCOURT, DOMEVRE-EN-HAYE, DOMEVRE-SUR-VEZOUZE, DOMGERMAIN, DOMJEVIN,
DOMMARIE-EULMONT, DOMMARTIN-LA-CHAUSSEE, DOMMARTIN-SOUS-AMANCE, DOMPTAILEN-L'AIR, DONCOURT-LES-CONFLANS, DONCOURT-LES-LONGUYON, DROUVILLE, ECROUVES,
EINVAUX, EINVILLE-AU-JARD, EMBERMENIL, EPIEZ-SUR-CHIERS, EPLY, ERBEVILLER-SURAMEZULE, ESSEY-LES-NANCY, ETREVAL, EULMONT, EUVEZIN, FAULX, FAVIERES, FENNEVILLER,
FEY-EN-HAYE, FLAINVAL, FLAVIGNY-SUR-MOSELLE, FLEVILLE-DEVANT-NANCY, FLIN, FLIREY,
FONTENOY-LA-JOUTE, FONTENOY-SUR-MOSELLE, FORCELLES-SAINT-GORGON, FOUG,
FRAIMBOIS, FRANCHEVILLE, FREMENIL, FREMONVILLE, FRESNOIS-LA-MONTAGNE, FRIAUVILLE,
FROLOIS, FROUARD, FROVILLE, GELAUCOURT, GELLENONCOURT, GEMONVILLE, GERBEVILLER,
GERMINY, GERMONVILLE, GEZONCOURT, GIBEAUMEIX, GIRAUMONT, GLONVILLE, GOGNEY,
GONDREVILLE, GONDREXON, GOVILLER, GRAND-FAILLY, GRIPPORT, GRISCOURT, GYE,
HALLOVILLE, HAMMEVILLE, HAN-DEVANT-PIERREPONT, HANNONVILLE-SUZEMONT, HARAUCOURT,
HARBOUEY, HAROUE, HATRIZE, HAUDONVILLE, HAUSSONVILLE, HEILLECOURT, HENAMENIL,
HERBEVILLER, HERIMENIL, HERSERANGE, HOEVILLE, HOMECOURT, HOUDELMONT, IGNEY,
JAILLON, JARNY, JARVILLE-LA-MALGRANGE, JAULNY, JEANDELAINCOURT, JEANDELIZE,
JEVONCOURT, JEZAINVILLE, JOLIVET, JOUAVILLE, JOUDREVILLE, JUVRECOURT, LABRY,
LACHAPELLE, LAGNEY, LAITRE-SOUS-AMANCE, LAIX, LALOEUF, LANDECOURT, LANDREMONT,
LANEUVELOTTE, LANEUVEVILLE-AUX-BOIS, LANEUVEVILLE-DERRIERE-FOUG, LANEUVEVILLEDEVANT-BAYON, LANEUVEVILLE-DEVANT-NANCY, LANFROICOURT, LAY-SAINT-REMY, LEBEUVILLE,
LEINTREY, LEMAINVILLE, LEMENIL-MITRY, LENONCOURT, LES BAROCHES, LESMENILS, LEYR,
LIMEY-REMENAUVILLE, LIRONVILLE, LIVERDUN, LOISY, LONGLAVILLE, LONGWY, LUBEY, LUCEY,
LUDRES, LUNEVILLE, MAIDIERES, MAIXE, MAIZIERES, MALLELOY, MALZEVILLE, MANDRES-AUX-4TOURS, MANONCOURT-EN-VERMOIS, MANONVILLE, MANONVILLER, MARAINVILLER, MARBACHE,
MARON, MARS-LA-TOUR, MARTHEMONT, MAXEVILLE, MAZERULLES, MENIL-LA-TOUR, MEREVILLE,
MERVILLER, MESSEIN, MEXY, MIGNEVILLE, MILLERY, MOIVRONS, MONCEL-LES-LUNEVILLE,
MONCEL-SUR-SEILLE, MONTAUVILLE, MONTENOY, MONTIGNY, MONTIGNY-SUR-CHIERS, MONTL'ETROIT, MONTREUX, MONT-SUR-MEURTHE, MORIVILLER, MOUACOURT, MOUAVILLE, MOUTIERS,
MOUTROT, NANCY, NEUFMAISONS, NEUVES-MAISONS, NEUVILLER-LES-BADONVILLER, NOMENY,
NONHIGNY, NORROY-LE-SEC, NORROY-LES-PONT-A-MOUSSON, NOVIANT-AUX-PRES, OCHEY,
OGEVILLER, OGNEVILLE, OLLEY, OMELMONT, ORMES-ET-VILLE, OTHE, PAGNEY-DERRIEREBARRINE, PAGNY-SUR-MOSELLE, PAREY-SAINT-CESAIRE, PARROY, PARUX, PETTONVILLE,
PEXONNE, PHLIN, PIERRE-LA-TREICHE, PIERREPONT, POMPEY, PONT-A-MOUSSON, PONT-SAINTVINCENT, PRAYE, PULLIGNY, PUXE, RAUCOURT, RAVILLE-SUR-SANON, RECHICOURT-LA-PETITE,
RECLONVILLE, REHERREY, REILLON, REMBERCOURT-SUR-MAD, REMEREVILLE, REMONCOURT,
REPAIX, RICHARDMENIL, ROGEVILLE, ROMAIN, ROSIERES-AUX-SALINES, ROSIERES-EN-HAYE,
ROYAUMEIX, ROZELIEURES, SAINT-BAUSSANT, SAINT-CLEMENT, SAINTE-GENEVIEVE, SAINTEPOLE, SAINT-FIRMIN, SAINT-GERMAIN, SAINT-JULIEN-LES-GORZE, SAINT-MARCEL, SAINT-MARD,
SAINT-MARTIN, SAINT-MAURICE-AUX-FORGES, SAINT-PANCRE, SAINT-REMIMONT, SAINTSAUVEUR, SAINT-SUPPLET, SAIZERAIS, SANCY, SANZEY, SAULNES, SAULXURES-LES-VANNES,
SAXON-SION, SELAINCOURT, SERRES, SEXEY-AUX-FORGES, SEXEY-LES-BOIS, SIONVILLER,
SIVRY, SOMMERVILLER, SORNEVILLE, SPONVILLE, TANCONVILLE, TANTONVILLE, TELLANCOURT,
THELOD, THEY-SOUS-VAUDEMONT, THIAUCOURT-REGNIEVILLE, THIAVILLE-SUR-MEURTHE,
THIEBAUMENIL, THIL, THOREY-LYAUTEY, THUILLEY-AUX-GROSEILLES, THUMEREVILLE, TIERCELET,
TONNOY, TOUL, TRAMONT-EMY, TRAMONT-LASSUS, TRAMONT-SAINT-ANDRE, TREMBLECOURT,
UGNY, VAL-ET-CHATILLON, VALHEY, VALLEROY, VALLOIS, VANDELEVILLE, VANDOEUVRE-LESNANCY, VANNES-LE-CHATEL, VARANGEVILLE, VAUCOURT, VAUDEMONT, VAUDIGNY, VAUDREVILLE,
VEHO, VELAINE-EN-HAYE, VELAINE-SOUS-AMANCE, VERDENAL, VEZELISE, VIGNEULLES, VILCEYSUR-TREY, VILLE-AU-MONTOIS, VILLE-AU-VAL, VILLECEY-SUR-MAD, VILLE-HOUDLEMONT, VILLERSEN-HAYE, VILLERS-LA-CHEVRE, VILLERS-LA-MONTAGNE, VILLERS-LE-ROND, VILLERS-LES-NANCY,
VILLERS-SOUS-PRENY, VILLERUPT, VILLE-SUR-YRON, VILLEY-LE-SEC, VILLEY-SAINT-ETIENNE,
VIRECOURT, VITERNE, VITREY, VITRIMONT, VIVIERS-SUR-CHIERS, VOINEMONT, VRONCOURT,
WAVILLE, XAMMES, XERMAMENIL, XEUILLEY, XIROCOURT, XONVILLE, XOUSSE, XURES.
Les structures intercommunales adhérentes
Communauté de communes de la Mortagne, Communauté de communes de la
Vezouze, Communauté de communes de Moselle-et-Madon, Communauté de
communes de Seille-et-Mauchère, Communauté de communes des Deux Rivières,
Communauté de communes des Trois Vallées, Communauté de communes des Vals
de Moselle et de l’Esch, Communauté de communes du Badonvillois, Communauté
de communes du Bassin de Landres, Communauté de communes du Bayonnais,
Communauté de communes des vallées du Cristal, Communauté de communes
du Grand Couronné, Communauté de communes du Lunévillois, Communauté de
communes du Pays de Colombey et du Sud Toulois, Communauté de communes
du Pays de l’Orne, Communauté de communes du Pays du Sânon, Communauté
de communes du Saintois, Communauté de communes du Saintois au Vermois,
Communauté de communes du Pays Haut Val d'Alzette, Conseil de développement du
Pays du Val de Lorraine, Syndicat Départemental d’Electricité.
l'adhésion
au CAUE
Bulletin d'adhésion
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48, esplanade Jacques Baudot - CO 900 19 - 54035 NANCY CEDEX
Tél. 03 83 94 51 78 - Fax : 03 83 94 51 79
Mél : [email protected] - Site internet : www.caue54.com
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Barème des cotisations 2011
Renouvellement d'adhésion
Commune de moins de 200 habitants
45,74 €
Commune de moins de 600 habitants
91,47 €
Commune de plus de 600 habitants
152,46 €
Structure intercommunale
152,46 €
Nouvel adhérent
Cotisation avec droits d'entrée
Commune de moins de 200 habitants 228,67 + 45,74 = 274,41 €
Commune de moins de 600 habitants 457,35 + 91,47 = 548,82 €
Commune de plus de 600 habitants
762,25 + 152,46 = 914,71 €
Structure intercommunale
762,25 + 152,46 = 914,71 €
13
CAUE
Conseil d'Architecture d'Urbanisme et de l'Environnement
de Meurthe-et-Moselle
48 Esplanade Jacques BAUDOT - CO 900 19 - 54035 NANCY CEDEX
Téléphone 03.83.94.51.78 - Télécopie 03.83.94.51.79
[email protected]
www.caue54.com