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INFORMATION
Une réunion du Conseil Municipal aura lieu le :
MARDI 24 MAI 2016
à 19 heures 00
Salle Edmond PONS
ORDRE DU JOUR :
Approbation du compte rendu de la réunion du conseil municipal du 11 avril 2016
 Projets de délibération :
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Modification du Règlement Intérieur de l’ALSH Extrascolaire et Périscolaire
Complément Délibération n° 16.04.052 : Demande de subvention auprès de l’Etat dans le cadre
de la DETR (rajout du Plan de financement prévisionnel)
Modification de la délibération n° 16.03.026 du 7 mars 2016 – Demande de subvention au
Département pour Travaux de Proximité 2016
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Demande de subvention auprès du Département dans le cadre d’une aide exceptionnelle à
l’investissement pour toiture et réaménagement de l’Hôtel de Ville
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Demande de subvention auprès de la Préfecture de Région pour acquisition de 3 terminaux PVe
pour la Police Municipale
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Autorisation pour signature avec l’Association Sénas Musique de la Convention de Moyens et
d’Objectifs pour l’année scolaire 2015/2016
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Autorisation pour acquisition par la Commune à l’Euro symbolique de la Parcelle de 778 m²
cadastrée CI 29 située lieu dit « La Désirade » à Sénas, appartenant à Monsieur et Madame
Maurice PONS
Autorisation pour cession à Monsieur et Madame Robert RE à l’Euro symbolique d’une portion de
80 m² de la voie du lotissement « Le Hameau du Parc » parcelle cadastrée n° AC 710
Lancement d’une enquête publique pour intégration dans le domaine public des voies « Avenue
de Chevigne » et « Avenue du 8 Mai 45 » conjointement à l’enquête publique du P.L.U.
Demande de distraction de parcelles de la Commune incluses dans le périmètre de l’ASA des
Anglades et Lavoir
Désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant auprès de la Commission
Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
Dénomination choisie pour l’Ecole Maternelle communale
Décisions prises par le Maire dans le cadre de l’article l. 2122.22 depuis le précédent conseil
municipal :
Signature contrat de prestation de services avec Adrien BUISSART, ancien élève de l’Ecole
058/2016 nationale des Impôts, pour aider les administrés lors de la souscription des déclarations de revenus
de 2015.
Signature avec l’Association THEATRE DU KRONOPE du contrat de cession du droit d’exploitation
059/2016 du spectacle « LE SONGE D’UNE NUIT D’ETE » de W. SHAKESPEARE, programmé le 15 avril 2016 au
théâtre de l’Eden.
060/2016
061/2016
062/2016
063/2016
064/2016
065/2016
066/2016
067/2016
068/2016
069/2016
070/2016
071/2016
072/2016
073/2016
074/2016
Fixation du prix du repas organisé le 9 avril 2016 par la municipalité au bénéfice des Anciens de la
Commune, à la salle Frédéric Mistral
Signature avec l’Organisme de formation la SCOP LA DURANCE, de la convention simplifiée n°
EV/07/16, pour la formation à l’intervention systémique par l’analyse des pratiques
professionnelles, réservée au personnel du périscolaire et du Centre Aéré
Règlement au Tribunal Administratif de Marseille, des frais et honoraires de l’expertise confiée à
Monsieur Alain REVOL, par ordonnance du Président du TA de Marseille dans l’affaire qui oppose
la commune à Monsieur Pierre BOUILLON
Signature avec l’Association PAHASKA Production, du contrat de cession du droit d’exploitation du
spectacle «EDGAR », programmé le 30 avril 2016 au théâtre de l’Eden.
Signature avec l’Association Sénassaise FA VAL DURANCE de la convention de partenariat qui
détermine les conditions d’accueil pour la commune des participants au stage de football organisé
par l’Association, et fixe à 3,80 € le prix d’un repas et gouter fournis par jour et par personne
participant à ce stage.
Signature avec l’Association sénassaise SENAS BASKET BALL, la convention de partenariat qui
détermine les conditions d’accueil pour la commune, des participants au stage de basket organisé
par l’Association, et fixe à 3,00 € le prix d’un repas fourni par jour et par personne participant à ce
stage.
Signature du contrat d’engagement de régisseur, pour le 29 avril 2016, veille du spectacle de One
man show « EDGAR », la régie de préparation de ce spectacle programmé au théâtre de l’Eden le
30 avril 2016.
Signature d’un des contrats d’engagement des deux régisseurs devant assurer la régie du concert
du groupe BEKAR ET LES IMPOSTEURS. programmé pour la fête de la Musique le 24 juin 2016.
Signature du deuxième contrat d’engagement de l’un des deux régisseurs devant assurer la régie
du concert du groupe BEKAR ET LES IMPOSTEURS. programmé pour la fête de la Musique le 24
juin 2016.
Signature avec la SARL ENERGIC ANIMATIONS du contrat de cession du droit d’exploitation du
spectacle en 2 parties «Show live de DAVE avec l’Orchestre Richard GARDET», programmé le 29
août 2016 dans le cadre du lundi de la Fête de Saint Amand.
Signature avec l’Association MondialeClasseCie, du contrat de cession du spectacle « Fééries
Pyromaniées », présenté le 24 juin 2016 dans le cadre des Feux de la St Jean.
Signature avec COURANTS D’ART, du contrat de cession, du concert du groupe BEKAR ET LES
IMPOSTEURS, programmé le 24 juin 2016 dans le cadre des Feux de la St Jean et de la Fête de la
Musique.
Signature avec le Club de Tir de Castellas (CTC), de la convention pour la mise à disposition de la
Police municipale de Sénas de ses installations situées CD 19 Route de Vautubière à la Fare les
Oliviers, dans le cadre des entrainements des Policiers municipaux au tir de précision et au
maniement de l’arme.
Signature de l’avenant n°3 à leur contrat de location passé avec la commune le 1er juin 2015 pour
la location du logement communal situé au 5 Place Sextius Michel à Sénas, afin de prolonger
jusqu’au 30 juin 2016 leur contrat de location.
Signature avec le Cabinet SOCOTEC - Construction Salon de Provence, de la convention pour la
réalisation d’une mission de diagnostic à la solidité du bâtiment de l’hôtel de ville en vue de la
réalisation de travaux de réfection de sa couverture.
Mission confiée à la Société RESO Détection, de détection et géoréférencement des réseaux
enterrés – emprise définie par la commune sur 950 ml de voirie au quartier de la Genestière.
Complément Décision n° 55/2016 du 30/03/2016 :
076/2016
Fixation du tarif et conditions d’occupation du domaine public pour les commerces sédentaires
075/2016
077/2016 Formation générale BAFA avec CEMEA Formation pour un agent du Service Animation
Signature avec ASSOUMANI NORDINE du contrat de cession du droit d’exploitation du concert
078/2016 « AIDAN », dont une représentation est programmée le 27 août 2016 dans le cadre de la Fête de St
Amand.
 Information diverse :
- Nouvel organigramme de la Mairie de Sénas
 Questions diverses
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