BON DE COMMANDE E TUBIBOX CARTON

BON DE COMMANDE
E TUBIBOX CARTON
Coordonnées facturation :
Récylum
17 rue de l’amiral Hamelin
75116 Paris
N° TVA intracommunautaire :
Vos références :
Coordonnées livraison :
Mail :
Fax :
Tél :
Contact livraison
Mme. Mlle. M.
Modalités particulières de livraison (jours, heures, accès…)
Référence
Prix HT
par palette
Désignation
Palette Tubibox
3 76160 920132
(Tubes fluorescents)
80 unités par palette
(Réf. GTIN : 3 76160 920132)
Frais de port
(France métropolitaine)
Nombre
de palettes
Montant HT
408 euros
(soit 5,10€HT / Tubibox)
50.00 euros
(par palette)
Total HT
Mode de paiement
virement
chèque
√
Banque
Agence
N° Compte
Clé RIB
30004
00892
00010368634
21
Merci d’envoyer votre
e chèque avec le présent
document à l’ordre de Récylum
TVA 19,6%
Total TTC
Nous avons bien pris connaissance des Conditions Générales de Vente et les acceptons
C
Cachet
et signature
Date
Facture émise à réception du règlement
Commande prise en compte à réception du paiement
Récylum, l’éco-organisme resp
ponsable des lampes usagées
17 rue de l’Amiral Hamelin, 75116 Paris - Tél: 0810 001 777 - Fax: 01 56 28 95 94 - [email protected]
SAS au capital de 40 000 euros - RCS Paris B 482 323 946 – APE 372 Z – TVA intracommunautaire: FR 55 482 323 946
POUR VOUS PARTEN
NAIRE DE COLLECTE
À lire avant d’utiliserr les Tubibox Cartons
Dans le cadre de
votre partenariat
avec Récylum
-Vous venez d’être livré de Tubibox cartons servan
nt à la collecte des tubes fluorescents (néons) usagés.
-Une fois pleines, ces Tubibox doivent être confiée
es à Récylum pour recyclage
TUBIBOX
CARTON
PALETTE
80 Tubibox (~100 kg)
H 80 cm
L 160 cm
Tubes fluo
orescents
l 80 cm
Environ 70 tubes
H 155 cm
L 27 cm
Destinataires : vendues aux parte
enaires pour la collecte de
proximité.
TUBIBOX (carton)
Caractéristiques :
28x 21x 144 à 180cm
2k
kg vide
id – livrée
li é pliée
lié
Capacité : 70 tubes - 15kg
Pour nous contacter
Remplir
en position
ouverte
Remonter le
fourreau
Stocker
en position
fermée
www.recylum.com
l 18 cm
CONDITIONS GENE
ERALES DE VENTE
Toute commande ou vente est soumise aux conditions générales ci-après que l’acheteur déclare
accepter expressément et sans réserve. Toute dé
érogation ou clause ne sera valable que si elle a
été acceptée expressément par écrit par notre société.
I. FORMATION DU CONTRAT :
Le contrat de vente est formé et considéré comme ferme dès réception par Récylum du bon de
commande dûment signé par l’acheteur et du paie
ement.
II. LIVRAISONS :
Les commandes passées par tous les moyens so
ont livrables sous un délai de 15 jours. Ce délai
n’est donné qu’à titre indicatif et ne constitue pas un engagement ferme. Nous faisons de notre
mieux pour satisfaire nos clients
clients, mais déclinons ttoutes responsabilités en cas de délais
dépassés.
III. EXPEDITIONS :
Les expéditions s’entendent port dû en France mé
étropolitaine. Les marchandises voyagent
toujours aux risques et périls du client et ce quel que
q soit leur destination et quel que soit le mode
de transport. Il appartient au client, en cas d’avariie ou de manquant, de faire toute constatation
nécessaire sur les documents de transport et de confirmer
c
ses réserves par lettre recommandée
avec accusé réception auprès du transporteur dans les 3 jours qui suivent la réception de
marchandises. Le client devra aussi aviser par LR
RAR, Récylum de toutes anomalies dans les 3
jours suivant la réception des marchandises.
IV. RECLAMATIONS-RETOURS :
Passé un délai de 30 jours après réception de la m
marchandise nous nous réservons le droit de
marchandise,
refuser toute réclamation. Nous n’acceptons aucu
un retour de marchandises sans notre accord
préalable.
V. MODIFICATION DES PRODUITS :
Nous nous réservons le droit d’apporter à nos pro
oduits toutes modifications que nous jugerons
nécessaires. Ces modifications n’affecteront en rien le service initial du produit.
VI. LES PRIX :
Les marchandises sont fournies aux prix indiquéss sur le bon de commande dans la limite de la
date de validité indiquée sur ce dernier. Les prix mentionnés
m
sur le bon de commande téléchargé
sont unitaires et HT. Nous nous réservons la posssibilité de les modifier en fonction de la variation
des prix des matières.
VII. CONDITIONS DE REGLEMENTS
S:
Les paiements s’entendent à la commande, règle
ement par chèque ou virement sans escompte.
VIII. ELECTION DE DOMICILE :
Notre société fait élection de domicile à son siège
e social.
Toute contestation relative à l’exécution ou l’interp
prétation de nos conditions de vente sont de la
compétence exclusive du Tribunal de Commerce de Paris, quels que soient les conditions du
contrat et le mode de paiement, même en cas de pluralité de défendeurs.
RECYLUM S.A.S. au capital de 40.000 Euros
E
– R.C.S. Paris N° B 482-323-946
Siège social : 17, rue Hamelin – 75116 Parris / 0810 001 777 / www.recylum.com