Notice descriptive de vente Isola 2000

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DESCRIPTIF DE VE TE
SARL LES TERRASSES D'ISOLA
s.a.r.l. au capital de 1.000 €
Lieu-dit Le Hameau – Station d’Isola
06420 ISOLA
e.mail : [email protected]
12/03/2007
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SARL LES TERRASSES D’ISOLA
DESCRIPTIF DE VENTE – Lieudit Le Hameau – Station d’Isola 2000 – 06420 ISOLA
DEVIS DESCRIPTIF DE VENTE
SOMMAIRE
Pages
1. Caractéristiques techniques générales des immeubles.
3à5
2. Locaux privatifs et leurs équipements.
5à9
3. Annexes privatives.
9 / 10
4. Annexes fonctionnelles
10
5. Parties communes intérieures aux immeubles.
10 / 11
6. Equipements généraux des immeubles.
11 / 12
7. Parties communes extérieures aux immeubles et leurs
équipements.
12 / 13
8. Occupation des locaux.
13 / 14
Application de l’article 18 du décret N°67 – 1166 du 22 décembre 1967
(Arrêté du 10 mai 1968)
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Résidence Les Terrasses d’Isola – Le Hameau – Station d’ISOLA 2000 – 06420 ISOLA
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1.
CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DES IMMEUBLES
Pour toutes informations dimensionnelles, se référer aux plans.
1.1.
INFRASTRUCTURE
1.1.1.
FOUILLES
Fouilles de fondations exécutées à l’engin mécanique dans terrains de toute nature.
1.1.2.
FONDATIONS
Suivant la configuration du terrain et des sous-couches porteuses le bâtiment reposera sur des
fondations en béton armé dimensionnées selon les calculs statiques de l’Ingénieur Conseil.
1.2.
MURS ET OSSATURE
1.2.1.
MURS du SOUS-SOL
1.2.1.1. Murs périphériques :
Murs périphériques en voiles béton de 16 à 20 cm d’épaisseur à parements bruts suivant
étude de structure.
1.2.1.2. Murs de refends :
En béton, parement brut deux faces ou en agglomérés béton brut.
1.2.2.
MURS DE FACADES AUX DIVERS NIVEAUX
- Murs en voiles béton de 16 cm d’épaisseur suivant nécessités statiques.
- Doublage intérieur des murs de façades en panneaux isolants composites comprenant :
. soit une plaque de finition intérieure en plâtre,
. soit une couche de polystyrène répondant aux normes d’isolation thermique en vigueur.
1.2.3.
MURS PIGNONS
Exécution idem poste 1.2.2.
1.2.4.
MURS EXTERIEURS DIVERS :
Béton parement avec ragréage et finition peinture ou enduits, teinte au choix du Maître
d’Ouvrage.
1.2.5.
MURS PORTEURS A L’INTERIEUR DES LOCAUX HABITABLES (REFENDS)
Voiles en béton de 18 cm d’épaisseur suivant nécessités statiques et isolation acoustique.
1.2.6.
MURS OU CLOISONS SEPARATIFS ENTRE LOCAUX HABITABLES ET COMMUNS
Entre locaux privatifs et autres locaux communs, en cloisons de type PREGYMETAL de type
isophoniques ou similaire ou en voiles de béton de 18 cm d’épaisseur.
1.3.
PLANCHERS
1.3.1.
PLANCHERS HAUT DES PARKINGS
- Dalles massives en béton armé de 23 cm d’épaisseur.
1.3.2.
PLANCHERS SUR ETAGES COURANTS
- Dalles massives en béton armé de 20 cm d’épaisseur.
- Sous-face prête à recevoir un enduit pelliculaire et peinture.
1.3.3.
PLANCHERS SOUS TOITURE – TERRASSE
Dalles massives de 20 cm d’épaisseur à sous face lissée recevant un complexe d’étanchéité
sur la face haute ou couverture adaptée.
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1.3.4.
PLANCHERS SUR LOCAUX COLLECTIFS ET TECHNIQUES
Dalle massive en béton armé de 25 cm d’épaisseur, avec isolant thermique rapporté en sous
face.
1.4.
CLOISONS DE DISTRIBUTION
1.4.1.
ENTRE PIECES PRINCIPALES ET SALLES d’EAU
Elle sera réalisée par une cloison de type PREGYMETAL ou similaire de 7 cm d’épaisseur.
1.5.
ESCALIERS
1.5.1.
ESCALIER EN BETON ARME
Type préfabriqué en béton armé ou coulé sur place.
1.5.2.
ESCALIERS INTERIEURS
Escalier bois sans contremarches avec garde corps bois suivant plans.
1.6.
CONDUITS DE FUMEE ET DE VENTILATION
1.6.1.
CONDUITS DE VENTILATION
Conduits collectifs de VMC en tôle galvanisée jusqu’à l’extracteur pour les logements
collectifs.
1.6.2.
CONDUITS D’AIR FRAIS
L’air frais sera introduit par des grilles implantées sur les châssis de fenêtres des pièces sèches.
1.7
CHUTES ET GROSSES CANALISATIONS
1.7.1.
CHUTES d’EAUX PLUVIALES
Tuyaux en PVC ou métal avec dauphins fonte en pied
1.7.2.
CHUTES d’EAUX USEES ET EAUX VANNES
Tuyaux en PVC de diamètres appropriés à l’installation.
1.7.3.
CANALISATIONS EN SOUS-SOL
Idem § 1.7.2. et tuyaux en PVC pour les canalisations enterrées, ou pour les canalisations
suspendues.
1.7.4.
BRANCHEMENTS AUX EGOUTS
Tuyaux en PVC sur le tout-à-l’égout y compris interpositions de regards EV.
1.8.
TOITURES/ ETANCHEITE
1.8.1.
CHARPENTE/COUVERTURE
Charpente
Pose d’une charpente en bois de sapin de type traditionnel.
Couverture
En bardeaux de bois de mélèze posés sur bacs étanches en acier ou sur support continu en
CTBX avec étanchéité suivant destinations.
1.8.2.
ETANCHEITE et ACCESSOIRES
Terrasses inaccessibles
Complexe en bitume élastomère avec protection gravier.
Terrasses accessibles
Complexe en bitume élastomère avec protection lourde en dalles sur plots.
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1.8.3.
SOUCHES VENTILATION
Abergements métalliques en toiture ou terrasse pour sortie des ventilations.
1.8.4.
HABILLAGES EXTERIEURS
- Bardages bois sur liteaux en pose horizontale ou verticale selon destination.
- Bavettes métalliques de dilatation.
- Habillages décoratifs des saillies de toiture.
2.
LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS
Selon choix retenu par le Maître d’Ouvrage.
2.1.
SOLS ET PLINTHES
2.1.1.
SOLS et PLINTHES DES PIECES PRINCIPALES
LOGEMENTS
Séjours, dégagements, chambres
Revêtement parquet stratifié ton chêne blanchi sur support isophonique
Plinthes
Bains et toilettes
Carrelage 30x30.posé collé sur support isophonique
Plinthes
PARTIES COMMUNES
Carrelage posé sur résilient phonique dimension 20 x 20, 30 x 30 ou 40 x 60 suivant locaux.
Plinthes assorties
2.1.2.
SOLS et PLINTHES DES PIECES DE SERVICES
Revêtement thermoplastique décoratif
Plinthes PVC
2.2.
REVETEMENTS MURAUX
(Autres qu’enduits, peintures).
2.2.1.
REVETEMENTS MURAUX DES PIECES PRINCIPALES
2.2.1.1. Bains et Toilettes :
Revêtement en carreaux de faïence émaillée 20x20 ou 20 x 30 couleur depuis le sol jusqu’au
plafond sur 3 faces avec liseret décoratif
2.3.
MENUISERIES EXTERIEURES
2.3.1.
MENUISERIES EXTERIEURES DES PIECES PRINCIPALES
Porte fenêtre et fenêtre en bois vernis ou Aluminium teinté ou PVC couleur.
Ouverture à la française avec poignées.
Double vitrage transparent et isolant
2.3.2.
MENUISERIES EXTERIEURES DES PIECES DE SERVICES.
Porte fenêtre et fenêtre en bois vernis ou Aluminium teinté ou PVC couleur.
Ouverture à la française avec poignées.
Double vitrage transparent et isolant.
2.4.
FERMETURES EXTERIEURES ET OCCULTATIONS
2.4.1.
PIECES PRINCIPALES : NEANT
2.4.2.
PIECES DE SERVICE (CUISINE, SALLES DE BAINS) : NEANT
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2.5.
MENUISERIES INTERIEURES
2.5.1.
HUISSERIES
Huisseries bois ou métalliques décoratives selon destination.
2.5.2.
PORTES INTERIEURES
Portes à âme alvéolaire finition laquée.
Serrure à bec-de-cane.
Béquilles doubles et garnitures.
2.5.3.
PORTES D’ENTREES DES APPARTEMENTS
Portes à âme isolante, à parement comprenant :
Un joint isophonique périphérique.
Béquille extérieure et béquille intérieure.
Huisserie bois ou métallique avec habillages.
Serrures de sûreté en combinaison avec le hall.
2.5.4.
PORTES DE PLACARDS
Portes bois sur huisseries bois selon destination
Portes coulissantes selon destination
2.6.
SERRURERIE et GARDES CORPS
2.6.1.
GARDE-CORPS EXTERIEURS
Garde corps de 4 types :
- Barre d’appui et garde-corps en bois lasuré, fixés sur une ossature métallique, remplissage
par
- lames bois avec motif décoratif
- ou bardage bois 2 faces
- ou en voile béton armé peint pour les niveaux inférieurs suivant plans des façades
2.7.
PEINTURES / PAPIERS PEINTS/ TENTURES
2.7.1.
PEINTURES ET PAREMENTS EXTERIEURS ET VERNIS
2.7.1.1. Sur façades : suivant destination
Mise en œuvre, après traitement du support, d’une peinture de ravalement, teinte selon
choix
du Maître d’Ouvrage.
Réalisation d’un enduit décoratif gratté ou lissé.
Habillage de parements du style pierre appareillée en soubassement selon plan de facade
2.7.1.2. Sur serrureries
Mise en œuvre d’une peinture, teinte selon choix du Maître d’Ouvrage.
2.7.1.3. Sur support bois
Mise en œuvre de lasure ton bois, teinte selon choix du Maître d’Ouvrage.
2.7.2.
PEINTURES INTERIEURES
2.7.2.1. Sur menuiseries extérieures
Mise en œuvre d’une lasure ton bois.
2.7.2.2. Sur menuiseries intérieures
Peinture ou lasure ton bois sur huisseries et portes selon destination.
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2.7.2.3. Sur plafonds
Peinture glycérophtalique.
2.7.2.4. Sur canalisations, tuyauteries, chutes
Dans les parcours apparents des logements : peinture glycérophtalique.
2.7.2.5. Sur murs des pièces de service
Peinture glycérophtalique selon choix du Maître d’Ouvrage.
2.7.3.
PAPIERS PEINTS – REVETEMENTS INTERIEURS
2.7.3.1. SUR MURS SEJOUR
Revêtement mural décoratif ou similaire selon choix du Maître d’Ouvrage.
2.7.3.2. SUR MURS CHAMBRES ET DEGAGEMENT
Revêtement papier peint mural ou enduit décoratif selon choix du Maître d’Ouvrage.
2.7.3.3. SUR MURS PIECES HUMIDES
Toilettes et wc : peinture décorative adaptée aux locaux humides
2.8.
EQUIPEMENTS INTERIEURS
2.8.1.
EQUIPEMENTS MENAGERS
2.8.1.1. Cuisines des appartements
Cuisine équipée avec meubles de cuisine selon choix du Maître d’Ouvrage.
2.8.1.2. Evacuation des déchets
Le stockage des ordures ménagères se fera dans des aires aménagées recevant des
containers à l’extérieur des bâtiments
2.8.1.3. Armoire Sèche linge = NEANT
2.8.2.
EQUIPEMENTS SANITAIRES ET PLOMBERIE
2.8.2.1. Distribution d’eau froide
Distribution en tubes PVC pression ou cuivre selon destination
2.8.2.2. Distribution d’eau chaude collective = NEANT
2.8.2.3. Distribution d’eau chaude individuelle
Production d’eau chaude par ballon électrique.
2.8.2.4. Evacuations
Raccordements entre chutes et appareils en tubes plastique PVC
Chutes verticales en tubes plastiques PVC
2.8.2.5. Distribution gaz dans appartements : NEANT
2.8.2.6. Branchements en attente dans cuisines
. 1 poste lave vaisselle dans chaque logement.
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2.8.2.7. Appareils sanitaires et robinetterie
Tous les appareils sanitaires seront de couleur blanche selon choix du Maître d’Ouvrage.
Baignoires
Fourniture et pose de baignoires à encastrer sur pieds réglables dimensions 1.60 x 70 cm
(suivant plans)
-1 mitigeur bain/douche.
- robinetterie à disque céramique classement N.F
- 1 garniture de vidage avec siphon et trop-plein.
Lavabos
Fourniture et pose de lavabos et ou vasque sur meuble bois y compris :
- 1 mitigeur monotrou en laiton chromé à disque céramique classement NF.
- 1 siphon tube chromé.
Cuvettes de wc
Fourniture et pose de cuvette wc suspendue y compris :
- 1 réservoir de chasse avec flotteur et mécanisme.
- 1 abattant double blanc.
Receveurs de douches
Fourniture et pose de receveurs de douches à encastrer dim.80 x 80 cm (suivant plans) y
compris :
- un mitigeur mural avec douchette réglable.
- robinetterie à disque céramique classement NF.
- 1 bonde siphoïde.
2.8.3.
EQUIPEMENTS ELECTRIQUES
Les installations électriques seront conformes aux normes.
2.8.3.1. Type d’installation
Toutes les conduites sont encastrées.
2.8.3.2. Puissance à desservir
Puissance pour usage domestique
2.8.3.3. Equipements types des logements
Conformes aux spécifications des normes en vigueur.
2.8.3.4. Appareillage (interrupteurs+ prises de courant)
Marque LEGRAND ou ARNOULD
Type MOSAIC ou similaire.
2.8.4.
CHAUFFAGE, VENTILATIONS
2.8.4.1. Type d’installation électrique
Chauffage de base basse température par résilles électriques incorporées aux dalles BA .
Chauffage d’appoint par convecteurs électriques à régulation électronique avec
programmation.
Puissance selon logement à desservir
2.8.4.2. Températures garanties
Dans les diverses pièces, par température extérieure de – 14° température garanties 19 dans
les locaux de vie et de sommeil et 21° dans les bains et toilettes.
2.8.4.3. Conduits et prises de ventilation
Conduits de VMC en tôle galvanisée ou gaine souple spiralée.
1 bouche d’extraction dans pièces humides
Caisson d’extraction en combles
2.8.4.4. Conduits et prises d’air
Prises d’air par grilles d’entrée d’air auto réglables dans les menuiseries en façade.
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2.8.5.
EQUIPEMENTS INTERIEURS DES PLACARDS
2.8.5.1. PLACARDS
Aménagements menuiseries avec tablettes et penderies.
2.8.6.
EQUIPEMENTS DE TELECOMMUNICATION
L’antenne de télévision collective avec réseaux de distribution :
- 1 prise dans chaque logement.
2.8.6.1. Téléphone
Un conjoncteur avec poste téléphonique dans le séjour de chaque appartement avec
câble raccordé sur standard téléphonique
3.
ANNEXES PRIVATIVES
3.1.
LOCAUX A SKIS
Locaux à Skis avec rangements individuels et portes de fermeture équipées de porte
cadenas ou de serrures.
Bancs et tablettes.
3.2.
PARKINGS EN SOUS SOL
3.2.1.
SOLS
Dalle en béton surfacée avec évacuation des eaux de ruissellements par cuvette
périphérique pour sous sol non étanches.
3.2.2
DELIMITATION DU SOL.
Indications visuelles.
3.2.3.
REPERAGE
3.3.
PARKINGS EN REZ-DE-CHAUSSEE
3.3.1.
SOLS
Dalle en béton surfacée pour les parkings couverts avec évacuation des eaux de
ruissellements par cuvette périphérique pour sous sol non étanches.
Revêtement en bicouche ou similaire selon plans et indications des règlements administratifs
en vigueur pour les places extérieures
3.3.2
DELIMITATION DU SOL.
3.3.3.
REPERAGE
3.4.
LOCAUX TECHNIQUES :
3.4.1.
MURS ET CLOISONS :
Murs porteurs en maçonnerie ou en aggloméré brut suivant plans.
3.4.2.
PLAFONDS
Sous-face plancher avec parement brut
3.4.3
SOLS
Dalle en béton surfacée
3.4.4
PORTES
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3.4.4.1 .Fermeture bois avec serrure à clés ou métallique selon destination
3.4.4.2 Porte sectionnelle métallique avec fonctionnement par détecteur en sortie et digicode en
entrée.
4.
ANNEXES FONCTIONNELLES
4.1.
LOCAUX D’EXPLOITATION
4.1.1.
ELEVATIONS DES MURS et cloisonnements identiques aux locaux privatifs.
4.1.2.
FAUX PLAFONDS sur l’ensemble de la surface avec luminaires encastrés
4.1.3.
REVETEMENT DE SOL
- Carrelage 30x30 ou 40 x 60 pour les locaux secs
- Revêtements antidérapant pour tous les locaux humides compris plages de la piscine.
- Plinthes
4.1.4.
EQUIPEMENTS LUDIQUES comprenant :
- Piscine chauffée
- Hammam
- Sauna
- Vestiaires équipés de bancs et tablettes
4.1.5.
MENUISERIES pour portes fenêtres, châssis et ensembles composites avec double vitrage
isolant.
4.1.6.
CHAUFFAGE par convecteur ou ventilos convecteurs selon locaux
4.1.7.
REVETEMENTS MURAUX décoratifs pour les locaux publics et revêtements faïence pour les
locaux humides
4.1.8.
PEINTURE SUR MURS des locaux de service
5.
PARTIES COMMUNES INTERIEURES AUX IMMEUBLES
5.1.
HALL D’ENTREE DES IMMEUBLES COLLECTIFS
5.1.1.
Hall d’entrée principal des immeubles collectifs situés en rez-de-chaussée selon leur
destination avec revêtement
- Carrelage 30 x 30 ou 40 x 60
- Plinthes assorties
5.1.2.
PORTES D’ACCES
Portes d’entrées bois sur finition lasure. Serrures à clés en combinaison avec la serrure de
chaque appartement.
5.1.3.
BOITES AUX LETTRES = NEANT
5.1.4.
EQUIPEMENT ELECTRIQUE
Eclairage par luminaires décoratifs sur détecteur de présence.
5.2.
CIRCULATIONS DES COULOIRS ET COURSIVES
5.2.1.
SOLS
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5.2.1.1. Couloirs d’étages fermés
Sols souples de type BOLON ou similaire, teinte selon le choix du Maître d’Ouvrage pose en
passage
5.2.1.2. Coursives
Sol en béton balayé
5.2.2.
MURS
5.2.2.1. Couloirs d’étages fermés
Revêtement mural décoratif ou application d’une peinture selon le choix du Maître
d’Ouvrage.
5.2.2.2. Coursives
Enduit des façades et peinture type PIOLITE sur les parties apparentes en BA.
5.2.3.
PLAFONDS
Plafonds en béton brut ragréé recevant une peinture.
5.2.4.
CHAUFFAGE
Sans objet.
5.2.5.
PORTES
Portes à âme pleine équipées d’un ferme porte.
5.2.6.
EQUIPEMENT ELECTRIQUE
Eclairage par luminaires sur détecteur.
5.3.
CAGES D’ESCALIERS
5.3.1.
SOLS et PALIERS
Peinture anti poussière pour escalier sous-sol et étages teinte au choix du Maître d’Ouvrage
5.3.2.
MURS de L’ESCALIER
Enduit décoratif avec finition grainée ou talochée.
5.4.
LOCAUX COMMUNS
5.4.1.
LAVERIE
Parois, plafonds, revêtement peinture
Eclairage de type collectif par appareillage adapté.
5.4.2.
LOCAUX DE RANGEMENT ET D’ENTRETIEN
Parois, plafonds : revêtement peinture
Eclairage de type collectif par hublots
5.5.
LOCAUX TECHNIQUES.
Alimentation électrique et réseaux fluides du local technique de la piscine.
6.
6.1.
EQUIPEMENTS GENERAUX DE L’IMMEUBLE
ASCENSEUR
Installation d’ascenseurs (1 000 kg) conforme à la réglementation en vigueur
6.2.
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TELECOMMUNICATIONS
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6.2.1.
TELEPHONE
Installation comprenant les fourreaux extérieurs et gaines intérieures aiguillées.
Filerie et appareillage à raison d’un poste téléphone par logement.
Standard téléphonique à l’accueil et relié à chaque logement.
6.2.2.
ANTENNE TELEVISION ET RADIO
Les antennes collectives seront posées au droit du bâtiment
Elles seront prévues pour la réception :
- Des trois chaînes françaises, la 5, M6
- Le réseau des chaînes satellites gratuites.
6.3.
RECEPTION, STOCKAGE ET EVACUATION DES ORDURES MENAGERES
Les poubelles seront entreposées dans des aires prévues à cet effet à l’extérieur des
bâtiments
6.4.
ALIMENTATION EN EAU
64.1.
BRANCHEMENT ET POSE DU COMPTEUR
Compteur posé dans un regard en sous sol
6.4.2.
SURPRESSEURS, REDUCTEURS ET REGULATEUR DE PRESSION = NEANT
6.4.3.
COLONNES MONTANTES
En tube fer, cuivre ou PVC selon destination avec isolant thermique
6.4.4.
BRANCHEMENTS PARTICULIERS
Chaque logement bénéficiera d’un piquage sur la colonne avec vanne de coupure (1/4 de
tour)
6.5.
ALIMENTATION EN GAZ = NEANT
6.6.
ALIMENTATION EN ELECTRICITE
Raccordement dans les locaux BT en sous-sol du bâtiment B au droit du local transfo.
6.6.1.
COMPTAGE DES SERVICES GENERAUX
Compteur général placé dans les placards réservés à cet effet.
6.6.2.
BRANCHEMENTS ET COMPTAGES PARTICULIERS = NEANT
7.
PARTIES COMMUNES EXTERIEURES A L’IMMEUBLE ET LEURS EQUIPEMENTS
7.1.
VOIRIE ET PARKINGS
7.1.1.
VOIRIE D’ACCES PRINCIPAL
En bicouche ou revêtements stabilisés selon destination et indications des règlements
administratifs en vigueur.
7.1.2.
TROTTOIRS = NEANT
7.1.3.
PARKINGS VISITEURS
Selon plan d’aménagement
7.2.
ESPACES VERTS
7.2.1.
AIRE DE REPOS = NEANT
7.2.2.
PLANTATIONS, ARBUSTES, FLEURS, ENGAZONNEMENT
Mise en herbe de type rustique aux abords des constructions.
7.2.3.
ARROSAGE = NEANT
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7.2.4.
7.3.
BASSINS DECORATIFS = NEANT
ECLAIRAGE EXTERIEUR
Balisage et éclairage des abords par luminaires décoratifs intégrés aux bâtiments avec
fonctionnement sur détecteurs de présence ou horloge avec lumandar selon destination.
7.3.1.
SIGNALISATION DE LA RESIDENCE
- Enseigne au droit de l’entrée.
- Enseigne éclairée au droit de l’accueil.
7.4.
CLOTURES
7.4.1.
SUR RUE = NEANT
7.4.2.
AVEC LES PROPRIETES VOISINES = NEANT
7.5.
RESEAUX DIVERS
7.5.1.
EAU
Branchement sur le réseau d’eau potable public.
7.5.2.
GAZ = NEANT
7.5.3.
ELECTRICITE
Branchement en enterré sur le réseau général MT jusqu’au local transformateur
7.5.4.
POSTE D’INCENDIE/EXTINCTEURS
Réseau suivant normes en vigueur.
7.5.5.
EGOUTS
Branchements sur le réseau égout.
7.5.6.
EPURATION DES EAUX = NEANT
7.5.7.
TELECOMMUNICATIONS
Fourreaux enterrés avec raccordement sur le réseau public.
7.5.8.
DRAINAGE DU TERRAIN = NEANT
7.5.9.
EVACUATION DES EAUX
Evacuation des eaux de pluie et ruissellement existant sur le terrain et espaces verts par
canalisations et fossés.
8.
OCCUPATION DES LOCAUX
8.1.
OCCUPATION
L’immeuble est destiné à l’exploitation d’une Résidence de Tourisme Classée Quatre Etoiles.
8.2.
NOMBRE DE LOGEMENTS
Le Maître d’Ouvrage se réserve la possibilité de modifier les locaux non vendus :
- Soit en les divisant en plusieurs locaux de plus petites surfaces.
- Soit en réunissant différents locaux en un seul local.
8.3.
CHOIX DES MATERIAUX ET COLORIS
Les matériaux, ainsi que les coloris sont choisis par le Maître d’Ouvrage.
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8.4.
CLAUSE DE RESERVE
En cas de nécessité, pour des raisons techniques ou autres, le maître d’ouvrage se réserve le
droit de modifier, en cours de construction, certains détails tels que :
- Matériaux de revêtements de sols et murs des parties communes.
- Conception des communs ou des locaux situés en façade arrière
- Emplacement des tableaux électriques ou autres appareils, etc…
Ces modifications, dont la nécessité n’apparaît souvent qu’en cours de travaux, n’altèrent
en aucun cas la qualité des prestations et représentent généralement des améliorations.
Elles ne seront réalisées que dans l’intérêt des acquéreurs qui s’engagent à les accepter sans
réserves.
Fait à Nantes, le 12 mars 2007
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