Savenay, le 11 mars 2016 Madame, Monsieur, 1 2 3 4 5 6 7 8 9 0 à

Savenay, le 11 mars 2016
Madame, Monsieur,
Vous trouverez ci-dessous les barèmes des services municipaux votés par le conseil municipal en date du
02 décembre 2015.
Ils sont appliqués pour la facturation des fréquentations à compter du 1er janvier 2016.
Année 2016
1
0à
450
2
3
Tranche (Quotient Familial)
4
5
6
7
8
9
450,01 à 600,01 à 750,01 à 900,01 à 1050,01 1350,01 1500,01 1800,01
750
900
1050
à 1350 à 1500 à 1800 et plus
600
Restaurant scolaire (1)
2,05 €
2,27 €
3,01 €
3,45 €
3,78 €
4,40 €
4,98 €
5,13 €
5,15 €
Accueil périscolaire (2) (3)
1,27 €
1,53 €
1,96 €
2,30 €
2,55 €
2,99 €
3,37 €
3,94 €
3,98 €
4,59 €
5,07 €
5,98 €
6,85 €
7,50 €
8,74 €
9,73 €
10,08 €
10,32 €
6,73 €
7,32 €
8,84 €
9,91 €
10,90 €
12,83 €
14,33 €
15,17 €
15,90 €
7,90 €
8,26 €
9,67 €
10,92 €
12,04 €
13,99 €
15,63 €
16,99 €
17,39 €
9,64 €
10,21 €
11,55 €
12,97 €
14,25 €
16,58 €
18,44 €
20,77 €
21,36 €
Accueil
municipal
du
mercredi
(1) (3)
Demi-journée
sans repas
demi-journée
avec repas
journée
sans repas
journée
avec repas
Pause Découvertes (4)
montant de votre participation : (Votre QF) x 0,017
minimum et maximum : Tarif plancher : 3,00€ / Tarif plafond : 30,00€
(1) Une majoration de 30% pourra être appliquée pour les enfants présents mais non-inscrits.
(2) Changement : Désormais, la tarification se fait au quart d'heure. Le prix indiqué dans ce tableau correspond
au tarif horaire.
(3) Pour le périscolaire, l'accueil du mercredi et la Pause Découvertes :
ème
à compter du 3 enfant, une réduction de 20% sera appliquée sur ses fréquentations
(quand tous les enfants utilisent le service).
(4) La tarification fonctionne par période. Il y a 5 périodes dans l'année (de vacances à vacances).
Pour calculer le montant de votre participation :
vous multipliez le montant de votre Quotient Familial Caf (QF) par un taux d'effort de 0,017.