Liste alphabétique

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Liste alphabétique

CLASSIFICATION INTERNATIONALE
DES PRODUITS ET DES SERVICES
AUX FINS DE
L’ENREGISTREMENT DES MARQUES
(CLASSIFICATION DE NICE)
NEUVIÈME ÉDITION
Ire PARTIE
AVEC LISTE DES PRODUITS ET DES SERVICES
DANS L’ORDRE ALPHABÉTIQUE
ORGANISATION MONDIALE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
GENÈVE
2006
Tous droits réservés. Aucune partie de la présente publication ne doit être
reproduite sous quelque forme ni par quelque moyen que ce soit
(électroniquement, mécaniquement, par photocopie, par enregistrement ou
autrement) sans l’autorisation préalable du titulaire du droit d’auteur.
PUBLICATION OMPI
No 500.1F/9
______________________________
ISBN 92-805-1504-7
TABLE DES MATIÈRES
Page
Préface ......................................................................................................................
(v)
Liste des pays parties à l’Arrangement de Nice (janvier 2006) ...............................
(vii)
Arrangement de Nice
concernant la classification internationale des produits et
des services aux fins de l’enregistrement des marques ...................................
(ix)
Arrangement de Madrid
concernant l’enregistrement international des marques (extraits) ..................
(xix)
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid (extraits) ............................................ (xxiii)
Classification de Nice :
Guide de l’utilisateur ......................................................................................
1
Remarques générales ......................................................................................
3
Intitulés des classes .........................................................................................
4
Liste des classes, avec notes explicatives :
Produits ..................................................................................................
7
Services .................................................................................................
26
Liste alphabétique :
Produits ..................................................................................................
35
Services .................................................................................................
167
*
*
(iii)
*
PRÉFACE
HISTORIQUE ET BUT DE LA CLASSIFICATION DE NICE
La Classification internationale des produits et des services aux fins de l’enregistrement
des marques (ci-après dénommée “classification de Nice”) a été instituée en vertu d’un
arrangement conclu lors de la Conférence diplomatique de Nice le 15 juin 1957, révisé à
Stockholm en 1967 et à Genève en 1977, et modifié en 1979.
Les pays parties à l’Arrangement de Nice sont constitués à l’état d’union particulière
dans le cadre de l’Union de Paris pour la protection de la propriété industrielle. Ils ont
adopté et appliquent, en vue de l’enregistrement des marques, la classification de Nice.
Chaque pays partie à l’Arrangement de Nice est tenu, pour les enregistrements de
marques, d’appliquer la classification de Nice, soit à titre principal, soit à titre auxiliaire et de
faire figurer dans les documents et publications officiels de ses enregistrements le numéro des
classes de la classification auxquelles appartiennent les produits et les services pour lesquels
les marques sont enregistrées.
Ce n’est pas seulement pour l’enregistrement national des marques dans les pays parties
à l’Arrangement de Nice que l’emploi de la classification de Nice est obligatoire. Il l’est aussi
pour l’enregistrement international des marques effectué par le Bureau international de l’OMPI
en vertu de l’Arrangement de Madrid concernant l’enregistrement international des marques et
du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid concernant l’enregistrement international des
marques ainsi que pour l’enregistrement des marques effectué par le Bureau Benelux des
marques (BBM), l’Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et
modèles) (OHMI), l’Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) et
l’Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO).
La classification de Nice est en outre appliquée par plusieurs pays qui ne sont pas
parties à l’Arrangement de Nice (voir la liste en page (viii)).
RÉVISIONS DE LA CLASSIFICATION DE NICE
La classification de Nice est fondée sur la classification établie en 1935 par les Bureaux
internationaux réunis pour la protection de la propriété intellectuelle (BIRPI), prédécesseurs
de l’OMPI. C’est cette classification, composée d’une liste de 34 classes et d’une liste
alphabétique des produits, qui a été adoptée dans le cadre de l’Arrangement de Nice et par la
suite étoffée de manière à comprendre aussi onze classes de services et une liste alphabétique
de ces services.
L’Arrangement de Nice prévoit la création d’un comité d’experts dans lequel chacun
des pays parties à l’arrangement est représenté. Ce comité d’experts décide de tous les
changements à apporter à la classification, notamment en ce qui concerne le transfert de
produits ou de services d’une classe à une autre, la mise à jour de la liste alphabétique et
l’incorporation des notes explicatives indispensables.
(v)
Depuis l’entrée en vigueur de l’Arrangement de Nice le 8 avril 1961, le comité
d’experts a tenu 20 sessions et compte à son actif la révision générale de la liste alphabétique
des produits et des services du point de vue de la forme (fin des années 70), le remaniement
du libellé des “Remarques générales”, des intitulés de classes et des notes explicatives
(en 1982), l’ajout d’un “numéro de base” pour chaque produit ou service figurant dans la liste
alphabétique (en 1990), numéro qui permet à l’utilisateur de trouver le produit ou le service
équivalent dans la liste alphabétique des différentes versions linguistiques de la classification,
ainsi que la restructuration de la classe 42, avec la création des classes 43 à 45 (en 2000).
Lors de sa vingtième session, qui s’est tenue en octobre 2005, le comité d’experts a
adopté les changements à apporter à la huitième édition de la classification de Nice.
PUBLICATIONS DE LA CLASSIFICATION DE NICE
La première édition de la classification de Nice a été publiée en 1963, la deuxième
en 1971, la troisième en 1981, la quatrième en 1983, la cinquième en 1987, la sixième
en 1992, la septième en 1996 et la huitième en 2001. La présente édition (neuvième), publiée
en juin 2006 en langues française et anglaise, les deux textes faisant foi, entrera en vigueur
le 1er janvier 2007.
*
*
*
Les textes de la classification de Nice qui font foi (français et anglais) sont publiés en
deux parties. La première partie (le présent ouvrage) donne, dans l’ordre alphabétique, la liste
de tous les produits et la liste de tous les services. La deuxième partie donne, pour chaque
classe, la liste alphabétique des produits ou des services appartenant à la classe en question. Il
existe également une version avec la liste alphabétique bilingue (français/anglais).
La neuvième édition de la classification de Nice peut être commandée auprès de
l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), 34, chemin des Colombettes,
B.P. 18, CH-1211 Genève 20 ou à la librairie électronique sur le site Internet de l’OMPI à
l’adresse suivante : http://www.wipo.int/ebookshop.
Genève, juin 2006
(vi)
PAYS PARTIES À L’ARRANGEMENT DE NICE
(janvier 2006)
Lettonie
Liban
Liechtenstein
Lituanie
Luxembourg
Malawi
Maroc
Mexique
Monaco
Mongolie
Mozambique
Norvège
Ouzbékistan
Pays-Bas
Pologne
Portugal
République arabe syrienne
République de Corée
République de Moldova
République populaire démocratique de Corée
République tchèque
République-Unie de Tanzanie
Roumanie
Royaume-Uni
Sainte-Lucie
Saint-Kitts-et-Nevis
Serbie-et-Monténégro
Singapour
Slovaquie
Slovénie
Suède
Suisse
Suriname
Tadjikistan
Trinité-et-Tobago
Tunisie
Turquie
Ukraine
Uruguay
Albanie
Algérie
Allemagne
Arménie
Australie
Autriche
Azerbaïdjan
Bahreïn
Barbade
Bélarus
Belgique
Bénin
Bosnie-Herzégovine
Bulgarie
Chine
Croatie
Cuba
Danemark
Dominique
Égypte
Espagne
Estonie
États-Unis d’Amérique
Ex-République yougoslave de Macédoine
Fédération de Russie
Finlande
France
Géorgie
Grèce
Guinée
Hongrie
Irlande
Islande
Israël
Italie
Jamaïque
Japon
Kazakhstan
Kirghizistan
(Total : 78 pays)
(vii)
AUTRES PAYS ET ORGANISATIONS UTILISANT LA
CLASSIFICATION DE NICE
(janvier 2006)
En plus des 78 pays parties à l’Arrangement de Nice, énumérés à la page précédente,
les 68 pays et quatre organisations suivants utilisent également la classification de Nice :1 2
Afrique du Sud
Angola
Antilles néerlandaises
Arabie saoudite
Argentine
Bangladesh
Bolivie
Botswana
Brésil
Burundi
Cambodge
Chili
Chypre
Colombie
Costa Rica
Djibouti
El Salvador
Émirats arabes unis
Équateur
Éthiopie
Ghana
Guatemala
Guyana
Haïti
Honduras
Îles Salomon
Inde
Indonésie
1
2
Iran (République
islamique d’)
Iraq
Jordanie
Kenya
Koweït
Lesotho
Libye
Madagascar
Malaisie
Malte
Maurice
Namibie
Népal
Nicaragua
Nigéria
Nouvelle-Zélande
Ouganda
Pakistan
Panama
Paraguay
Pérou
Philippines
Qatar
République démocratique du
Congo
Rwanda
Saint-Marin
Saint-Vincent-et-lesGrenadines
Samoa
Seychelles
Sierra Leone
Soudan
Sri Lanka
Swaziland
Thaïlande
Tonga
Venezuela
Viet Nam
Yémen
Zambie
Zimbabwe
Bureau Benelux des marques
(BBM)
Office de l’harmonisation
dans le marché intérieur
(OHMI)
Organisation africaine de
la propriété intellectuelle
(OAPI)1
Organisation régionale
africaine de la propriété
intellectuelle (ARIPO)2
Les États suivants sont membres de l’Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI)
(janvier 2006) : Bénin (également partie à l’Arrangement de Nice), Burkina Faso, Cameroun,
Congo, Côte d’Ivoire, Gabon, Guinée (également partie à l’Arrangement de Nice), Guinée-Bissau,
Guinée équatoriale, Mali, Mauritanie, Niger, République centrafricaine, Sénégal, Tchad, Togo (16).
Les États suivants sont membres de l’Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle
(ARIPO) (janvier 2006) : Botswana, Gambie, Ghana, Kenya, Lesotho, Malawi (également partie à
l’Arrangement de Nice), Mozambique (également partie à l’Arrangement de Nice), Namibie, Ouganda,
Sierra Leone, Somalie, Soudan, Swaziland, Tanzanie, Zambie, Zimbabwe (16).
(viii)
Arrangement de Nice
__________________________________________________________________________________
ARRANGEMENT DE NICE
CONCERNANT LA CLASSIFICATION INTERNATIONALE DES
PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE
L’ENREGISTREMENT DES MARQUES
du 15 juin 1957,
révisé à Stockholm le 14 juillet 1967 et à Genève le 13 mai 1977
et modifié à Genève le 28 septembre 1979
Article premier
Constitution d’une Union particulière; adoption d’une classification internationale;
définition et langues de la classification
1)
Les pays auxquels s’applique le présent Arrangement sont constitués à l’état d’Union
particulière et adoptent une classification commune des produits et des services aux fins de
l’enregistrement des marques (ci-après dénommée “classification”).
2)
La classification comprend :
i)
une liste des classes, accompagnée, le cas échéant, de notes explicatives;
ii)
une liste alphabétique des produits et des services (ci-après dénommée “liste
alphabétique”), avec l’indication de la classe dans laquelle chaque produit ou service est
rangé.
3)
4)
La classification est constituée par :
i)
la classification qui a été publiée en 1971 par le Bureau international de la propriété
intellectuelle (ci-après dénommé “Bureau international”) visé dans la Convention
instituant l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle, étant entendu, toutefois,
que les notes explicatives de la liste des classes qui figurent dans cette publication seront
considérées comme provisoires et comme étant des recommandations jusqu’à ce que des
notes explicatives de la liste des classes soient établies par le Comité d’experts visé à
l’article 3;
ii)
les modifications et compléments qui sont entrés en vigueur, conformément à l’article 4.1)
de l’Arrangement de Nice du 15 juin 1957 et de l’Acte de Stockholm du 14 juillet 1967 de
cet Arrangement, avant l’entrée en vigueur du présent Acte;
iii)
les changements apportés par la suite en vertu de l’article 3 du présent Acte et qui entrent
en vigueur conformément à l’article 4.1) du présent Acte.
La classification est en langues française et anglaise, les deux textes faisant également foi.
(ix)
Arrangement de Nice
__________________________________________________________________________________
5)a) La classification visée à l’alinéa 3)i), ainsi que les modifications et compléments visés à
l’alinéa 3)ii) qui sont entrés en vigueur avant la date à laquelle le présent Acte est ouvert à la signature,
sont contenus dans un exemplaire authentique, en langue française, déposé auprès du Directeur
général de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (ci-après dénommés respectivement
“Directeur général” et “Organisation”). Les modifications et compléments visés à l’alinéa 3)ii) qui
entrent en vigueur après la date à laquelle le présent Acte est ouvert à la signature sont également
déposés en un exemplaire authentique, en langue française, auprès du Directeur général.
b) La version anglaise des textes visés au sous-alinéa a) est établie par le Comité d’experts visé
à l’article 3 à bref délai après l’entrée en vigueur du présent Acte. Son exemplaire authentique est
déposé auprès du Directeur général.
c) Les changements visés à l’alinéa 3)iii) sont déposés en un exemplaire authentique, en
langues française et anglaise, auprès du Directeur général.
6)
Le Directeur général établit, après consultation des gouvernements intéressés, soit sur la base
d’une traduction proposée par ces gouvernements, soit en ayant recours à tout autre moyen qui n’aurait
aucune incidence financière sur le budget de l’Union particulière ou pour l’Organisation, des textes
officiels de la classification dans les langues allemande, arabe, espagnole, italienne, portugaise, russe
et dans les autres langues que pourra désigner l’Assemblée visée à l’article 5.
7)
La liste alphabétique mentionne, en regard de chaque indication de produit ou de service, un
numéro d’ordre propre à la langue dans laquelle elle est établie, avec :
i)
s’il s’agit de la liste alphabétique établie en langue anglaise, le numéro d’ordre que la
même indication porte dans la liste alphabétique établie en langue française, et vice versa;
ii)
s’il s’agit d’une liste alphabétique établie conformément à l’alinéa 6), le numéro d’ordre
que la même indication porte dans la liste alphabétique établie en langue française ou dans
la liste alphabétique établie en langue anglaise.
Article 2
Portée juridique et application de la classification
1)
Sous réserve des obligations imposées par le présent Arrangement, la portée de la
classification est celle qui lui est attribuée par chaque pays de l’Union particulière. Notamment, la
classification ne lie les pays de l’Union particulière ni quant à l’appréciation de l’étendue de la
protection de la marque, ni quant à la reconnaissance des marques de service.
2)
Chacun des pays de l’Union particulière se réserve la faculté d’appliquer la classification à
titre de système principal ou de système auxiliaire.
3)
Les administrations compétentes des pays de l’Union particulière feront figurer dans les
titres et publications officiels des enregistrements des marques les numéros des classes de la
classification auxquelles appartiennent les produits ou les services pour lesquels la marque est
enregistrée.
4)
Le fait qu’une dénomination figure dans la liste alphabétique n’affecte en rien les droits qui
pourraient exister sur cette dénomination.
(x)
Arrangement de Nice
__________________________________________________________________________________
Article 3
Comité d’experts
1)
Il est institué un Comité d’experts dans lequel chacun des pays de l’Union particulière est
représenté.
2)a) Le Directeur général peut et, à la demande du Comité d’experts, doit inviter les pays
étrangers à l’Union particulière qui sont membres de l’Organisation ou parties à la Convention de
Paris pour la protection de la propriété industrielle à se faire représenter par des observateurs aux
réunions du Comité d’experts.
b) Le Directeur général invite les organisations intergouvernementales spécialisées dans le
domaine des marques dont un au moins des pays membres est un pays de l’Union particulière à se
faire représenter par des observateurs aux réunions du Comité d’experts.
c) Le Directeur général peut et, à la demande du Comité d’experts, doit inviter des
représentants d’autres organisations intergouvernementales et d’organisations internationales non
gouvernementales à prendre part aux discussions qui les intéressent.
3)
Le Comité d’experts :
i)
décide des changements à apporter à la classification;
ii)
adresse aux pays de l’Union particulière des recommandations tendant à faciliter
l’utilisation de la classification et à en promouvoir l’application uniforme;
iii)
prend toutes autres mesures qui, sans avoir d’incidences financières sur le budget de
l’Union particulière ou pour l’Organisation, sont de nature à faciliter l’application de la
classification par les pays en développement;
iv)
est habilité à instituer des sous-comités et des groupes de travail.
4)
Le Comité d’experts adopte son règlement intérieur. Ce dernier donne aux organisations
intergouvernementales mentionnées à l’alinéa 2)b) qui peuvent apporter une contribution substantielle
au développement de la classification la possibilité de prendre part aux réunions des sous-comités et
groupes de travail du Comité d’experts.
5)
Les propositions de changements à apporter à la classification peuvent être faites par
l’administration compétente de tout pays de l’Union particulière, le Bureau international, les
organisations intergouvernementales représentées au Comité d’experts en vertu de l’alinéa 2)b) et tout
pays ou organisation spécialement invité par le Comité d’experts à formuler de telles propositions.
Les propositions sont communiquées au Bureau international, qui les soumet aux membres du Comité
d’experts et aux observateurs au plus tard deux mois avant la session du Comité d’experts au cours de
laquelle elles seront examinées.
6)
Chaque pays de l’Union particulière dispose d’une voix.
7)a) Sous réserve du sous-alinéa b), le Comité d’experts prend ses décisions à la majorité simple
des pays de l’Union particulière représentés et votants.
b) Les décisions relatives à l’adoption des modifications à apporter à la classification sont
prises à la majorité des quatre cinquièmes des pays de l’Union particulière représentés et votants. Par
modification, il faut entendre tout transfert de produits ou de services d’une classe à une autre, ou la
création de toute nouvelle classe.
(xi)
Arrangement de Nice
__________________________________________________________________________________
c) Le règlement intérieur visé à l’alinéa 4) prévoit que, sauf cas spéciaux, les modifications de
la classification sont adoptées à la fin de périodes déterminées; le Comité d’experts fixe la longueur
de chaque période.
8)
L’abstention n’est pas considérée comme un vote.
Article 4
Notification, entrée en vigueur et publication des changements
1)
Les changements décidés par le Comité d’experts, de même que les recommandations du
Comité d’experts, sont notifiés aux administrations compétentes des pays de l’Union particulière par le
Bureau international. Les modifications entrent en vigueur six mois après la date de l’envoi de la
notification. Tout autre changement entre en vigueur à la date que fixe le Comité d’experts au
moment où le changement est adopté.
2)
Le Bureau international incorpore dans la classification les changements entrés en vigueur.
Ces changements font l’objet d’avis publiés dans les périodiques désignés par l’Assemblée visée à
l’article 5.
Article 5
Assemblée de l’Union particulière
1)a) L’Union particulière a une Assemblée composée des pays qui ont ratifié le présent Acte ou y
ont adhéré.
b) Le Gouvernement de chaque pays est représenté par un délégué, qui peut être assisté de
suppléants, de conseillers et d’experts.
c) Les dépenses de chaque délégation sont supportées par le Gouvernement qui l’a désignée.
2)a) Sous réserve des dispositions des articles 3 et 4, l’Assemblée :
i)
traite de toutes les questions concernant le maintien et le développement de l’Union
particulière et l’application du présent Arrangement;
ii)
donne au Bureau international des directives concernant la préparation des conférences de
révision, compte étant dûment tenu des observations des pays de l’Union particulière qui
n’ont pas ratifié le présent Acte ou n’y ont pas adhéré;
iii)
examine et approuve les rapports et les activités du Directeur général de l’Organisation
(ci-après dénommé “le Directeur général”) relatifs à l’Union particulière et lui donne
toutes directives utiles concernant les questions de la compétence de l’Union particulière;
iv)
arrête le programme, adopte le budget biennal de l’Union particulière et approuve ses
comptes de clôture;
v)
adopte le règlement financier de l’Union particulière;
vi)
crée, outre le Comité d’experts mentionné à l’article 3, les autres comités d’experts et les
groupes de travail qu’elle juge utiles à la réalisation des objectifs de l’Union particulière;
(xii)
Arrangement de Nice
__________________________________________________________________________________
vii)
décide quels sont les pays non membres de l’Union particulière et quelles sont les
organisations intergouvernementales et internationales non gouvernementales qui peuvent
être admis à ses réunions en qualité d’observateurs;
viii)
adopte les modifications des articles 5 à 8;
ix)
entreprend toute autre action appropriée en vue d’atteindre les objectifs de l’Union
particulière;
x)
s’acquitte de toutes autres tâches qu’implique le présent Arrangement.
b) Sur les questions qui intéressent également d’autres Unions administrées par l’Organisation,
l’Assemblée statue connaissance prise de l’avis du Comité de coordination de l’Organisation.
3)a) Chaque pays membre de l’Assemblée dispose d’une voix.
b) La moitié des pays membres de l’Assemblée constitue le quorum.
c) Nonobstant les dispositions du sous-alinéa b), si, lors d’une session, le nombre des pays
représentés est inférieur à la moitié mais égal ou supérieur au tiers des pays membres de l’Assemblée,
celle-ci peut prendre des décisions; toutefois, les décisions de l’Assemblée, à l’exception de celles qui
concernent sa procédure, ne deviennent exécutoires que lorsque les conditions énoncées ci-après sont
remplies. Le Bureau international communique lesdites décisions aux pays membres de l’Assemblée
qui n’étaient pas représentés, en les invitant à exprimer par écrit, dans un délai de trois mois à compter
de la date de ladite communication, leur vote ou leur abstention. Si, à l’expiration de ce délai, le
nombre des pays ayant ainsi exprimé leur vote ou leur abstention est au moins égal au nombre de pays
qui faisait défaut pour que le quorum fût atteint lors de la session, lesdites décisions deviennent
exécutoires, pourvu qu’en même temps la majorité nécessaire reste acquise.
d) Sous réserve des dispositions de l’article 8.2), les décisions de l’Assemblée sont prises à la
majorité des deux tiers des votes exprimés.
e) L’abstention n’est pas considérée comme un vote.
f)
Un délégué ne peut représenter qu’un seul pays et ne peut voter qu’au nom de celui-ci.
g) Les pays de l’Union particulière qui ne sont pas membres de l’Assemblée sont admis à ses
réunions en qualité d’observateurs.
4)a) L’Assemblée se réunit une fois tous les deux ans en session ordinaire sur convocation du
Directeur général et, sauf cas exceptionnels, pendant la même période et au même lieu que
l’Assemblée générale de l’Organisation.
b) L’Assemblée se réunit en session extraordinaire sur convocation adressée par le Directeur
général, à la demande d’un quart des pays membres de l’Assemblée.
c) L’ordre du jour de chaque session est préparé par le Directeur général.
5)
L’Assemblée adopte son règlement intérieur.
(xiii)
Arrangement de Nice
__________________________________________________________________________________
Article 6
Bureau international
1)a) Les tâches administratives incombant à l’Union particulière sont assurées par le Bureau
international.
b) En particulier, le Bureau international prépare les réunions et assure le secrétariat de
l’Assemblée, du Comité d’experts et de tous autres comités d’experts et tous groupes de travail que
l’Assemblée ou le Comité d’experts peut créer.
c) Le Directeur général est le plus haut fonctionnaire de l’Union particulière et la représente.
2)
Le Directeur général et tout membre du personnel désigné par lui prennent part, sans droit de
vote, à toutes les réunions de l’Assemblée, du Comité d’experts, et de tout autre comité d’experts ou
tout groupe de travail que l’Assemblée ou le Comité d’experts peut créer. Le Directeur général ou un
membre du personnel désigné par lui est d’office secrétaire de ces organes.
3)a) Le Bureau international, selon les directives de l’Assemblée, prépare les conférences de
révision des dispositions de l’Arrangement autres que les articles 5 à 8.
b) Le Bureau international peut consulter des organisations intergouvernementales et
internationales non gouvernementales sur la préparation des conférences de révision.
c) Le Directeur général et les personnes désignées par lui prennent part, sans droit de vote, aux
délibérations dans ces conférences.
4)
Le Bureau international exécute toutes autres tâches qui lui sont attribuées.
Article 7
Finances
1)a) L’Union particulière a un budget.
b) Le budget de l’Union particulière comprend les recettes et les dépenses propres à l’Union
particulière, sa contribution au budget des dépenses communes aux Unions, ainsi que, le cas échéant,
la somme mise à la disposition du budget de la Conférence de l’Organisation.
c) Sont considérées comme dépenses communes aux Unions les dépenses qui ne sont pas
attribuées exclusivement à l’Union particulière mais également à une ou plusieurs autres Unions
administrées par l’Organisation. La part de l’Union particulière dans ces dépenses communes est
proportionnelle à l’intérêt que ces dépenses présentent pour elle.
2)
Le budget de l’Union particulière est arrêté compte tenu des exigences de coordination avec
les budgets des autres Unions administrées par l’Organisation.
(xiv)
Arrangement de Nice
__________________________________________________________________________________
Le budget de l’Union particulière est financé par les ressources suivantes :
3)
i)
les contributions des pays de l’Union particulière;
ii)
les taxes et sommes dues pour les services rendus par le Bureau international au titre de
l’Union particulière;
iii)
le produit de la vente des publications du Bureau international concernant l’Union
particulière et les droits afférents à ces publications;
iv)
les dons, legs et subventions;
v)
les loyers, intérêts et autres revenus divers.
4)a) Pour déterminer sa part contributive au sens de l’alinéa 3)i), chaque pays de l’Union
particulière appartient à la classe dans laquelle il est rangé pour ce qui concerne l’Union de Paris pour
la protection de la propriété industrielle, et paie ses contributions annuelles sur la base du nombre
d’unités déterminé pour cette classe dans cette Union.
b) La contribution annuelle de chaque pays de l’Union particulière consiste en un montant dont
le rapport à la somme totale des contributions annuelles au budget de l’Union particulière de tous les
pays est le même que le rapport entre le nombre des unités de la classe dans laquelle il est rangé et le
nombre total des unités de l’ensemble des pays.
c) Les contributions sont dues au premier janvier de chaque année.
d) Un pays en retard dans le paiement de ses contributions ne peut exercer son droit de vote
dans aucun des organes de l’Union particulière si le montant de son arriéré est égal ou supérieur à
celui des contributions dont il est redevable pour les deux années complètes écoulées. Cependant, un
tel pays peut être autorisé à conserver l’exercice de son droit de vote au sein dudit organe aussi
longtemps que ce dernier estime que le retard résulte de circonstances exceptionnelles et inévitables.
e) Dans le cas où le budget n’est pas adopté avant le début d’un nouvel exercice, le budget de
l’année précédente est reconduit selon les modalités prévues par le règlement financier.
5)
Le montant des taxes et sommes dues pour des services rendus par le Bureau international au
titre de l’Union particulière est fixé par le Directeur général, qui fait rapport à l’Assemblée.
6)a) L’Union particulière possède un fonds de roulement constitué par un versement unique
effectué par chaque pays de l’Union particulière. Si le fonds devient insuffisant, l’Assemblée décide
de son augmentation.
b) Le montant du versement initial de chaque pays au fonds précité ou de sa participation à
l’augmentation de celui-ci est proportionnel à la contribution de ce pays pour l’année au cours de
laquelle le fonds est constitué ou l’augmentation décidée.
c) La proportion et les modalités de versement sont arrêtées par l’Assemblée, sur proposition
du Directeur général et après avis du Comité de coordination de l’Organisation.
7)a) L’Accord de siège conclu avec le pays sur le territoire duquel l’Organisation a son siège
prévoit que, si le fonds de roulement est insuffisant, ce pays accorde des avances. Le montant de ces
avances et les conditions dans lesquelles elles sont accordées font l’objet, dans chaque cas, d’accords
séparés entre le pays en cause et l’Organisation.
b) Le pays visé au sous-alinéa a) et l’Organisation ont chacun le droit de dénoncer
l’engagement d’accorder des avances moyennant notification par écrit. La dénonciation prend effet
trois ans après la fin de l’année au cours de laquelle elle a été notifiée.
(xv)
Arrangement de Nice
__________________________________________________________________________________
8) La vérification des comptes est assurée, selon les modalités prévues par le règlement
financier, par un ou plusieurs pays de l’Union particulière ou par des contrôleurs extérieurs, qui sont,
avec leur consentement, désignés par l’Assemblée.
Article 8
Modification des articles 5 à 8
1)
Des propositions de modification des articles 5, 6, 7 et du présent article peuvent être
présentées par tout pays membre de l’Assemblée ou par le Directeur général. Ces propositions sont
communiquées par ce dernier aux pays membres de l’Assemblée six mois au moins avant d’être
soumises à l’examen de l’Assemblée.
2)
Toute modification des articles visés à l’alinéa 1) est adoptée par l’Assemblée. L’adoption
requiert les trois quarts des votes exprimés; toutefois, toute modification de l’article 5 et du présent
alinéa requiert les quatre cinquièmes des votes exprimés.
3)
Toute modification des articles visés à l’alinéa 1) entre en vigueur un mois après la réception
par le Directeur général des notifications écrites d’acceptation, effectuée en conformité avec leurs
règles constitutionnelles respectives, de la part des trois quarts des pays qui étaient membres de
l’Assemblée au moment où la modification a été adoptée. Toute modification desdits articles ainsi
acceptée lie tous les pays qui sont membres de l’Assemblée au moment où la modification entre en
vigueur ou qui en deviennent membres à une date ultérieure; toutefois, toute modification qui
augmente les obligations financières des pays de l’Union particulière ne lie que ceux d’entre eux qui
ont notifié leur acceptation de ladite modification.
Article 9
Ratification et adhésion; entrée en vigueur
1)
Chacun des pays de l’Union particulière qui a signé le présent Acte peut le ratifier et, s’il ne
l’a pas signé, peut y adhérer.
2)
Tout pays étranger à l’Union particulière, partie à la Convention de Paris pour la protection
de la propriété industrielle, peut adhérer au présent Acte et devenir, de ce fait, pays de l’Union
particulière.
3)
Les instruments de ratification et d’adhésion sont déposés auprès du Directeur général.
4)a) Le présent Acte entre en vigueur trois mois après que les deux conditions suivantes ont été
remplies :
i)
six pays ou plus ont déposé leurs instruments de ratification ou d’adhésion;
ii)
trois au moins de ces pays sont des pays qui, à la date à laquelle le présent Acte est ouvert
à la signature, sont des pays de l’Union particulière.
b) L’entrée en vigueur visée au sous-alinéa a) est effective à l’égard des pays qui, trois mois au
moins avant ladite entrée en vigueur, ont déposé des instruments de ratification ou d’adhésion.
c) À l’égard de tout pays non couvert par le sous-alinéa b), le présent Acte entre en vigueur
trois mois après la date à laquelle sa ratification ou son adhésion a été notifiée par le Directeur général,
à moins qu’une date postérieure n’ait été indiquée dans l’instrument de ratification ou d’adhésion.
Dans ce dernier cas, le présent Acte entre en vigueur, à l’égard de ce pays, à la date ainsi indiquée.
(xvi)
Arrangement de Nice
__________________________________________________________________________________
La ratification ou l’adhésion emporte de plein droit accession à toutes les clauses et
5)
admission à tous les avantages stipulés par le présent Acte.
6)
Après l’entrée en vigueur du présent Acte, aucun pays ne peut ratifier un Acte antérieur du
présent Arrangement ou y adhérer.
Article 10
Durée
Le présent Arrangement a la même durée que la Convention de Paris pour la protection de la
propriété industrielle.
Article 11
Révision
1)
Le présent Arrangement peut être révisé périodiquement par des conférences des pays de
l’Union particulière.
2)
La convocation des conférences de révision est décidée par l’Assemblée.
3)
Les articles 5 à 8 peuvent être modifiés soit par une conférence de révision, soit
conformément à l’article 8.
Article 12
Dénonciation
1)
Tout pays peut dénoncer le présent Acte par notification adressée au Directeur général.
Cette dénonciation emporte aussi dénonciation de l’Acte ou des Actes antérieurs du présent
Arrangement que le pays qui dénonce le présent Acte a ratifiés ou auxquels il a adhéré et ne produit
son effet qu’à l’égard du pays qui l’a faite, l’Arrangement restant en vigueur et exécutoire à l’égard
des autres pays de l’Union particulière.
2)
La dénonciation prend effet un an après le jour où le Directeur général a reçu la notification.
3)
La faculté de dénonciation prévue par le présent article ne peut être exercée par un pays
avant l’expiration d’un délai de cinq ans à compter de la date à laquelle il est devenu pays de l’Union
particulière.
(xvii)
Arrangement de Nice
__________________________________________________________________________________
Article 13
Renvoi à l’article 24 de la Convention de Paris
Les dispositions de l’article 24 de l’Acte de Stockholm de 1967 de la Convention de Paris
pour la protection de la propriété industrielle s’appliquent au présent Arrangement; toutefois, si ces
dispositions sont amendées à l’avenir, le dernier amendement en date s’applique au présent
Arrangement à l’égard des pays de l’Union particulière qui sont liés par cet amendement.
Article 14
Signature; langues; fonctions de dépositaire; notifications
1)a) Le présent Acte est signé en un seul exemplaire original en langues française et anglaise, les
deux textes faisant également foi, et déposé auprès du Directeur général.
b) Des textes officiels du présent Acte sont établis par le Directeur général, après consultation
des gouvernements intéressés et dans les deux mois qui suivent la signature du présent Acte, dans les
deux autres langues, l’espagnol et le russe, dans lesquelles, à côté des langues visées au sous-alinéa a),
ont été signés les textes faisant foi de la Convention instituant l’Organisation Mondiale de la Propriété
Intellectuelle.
c) Des textes officiels du présent Acte sont établis par le Directeur général, après consultation
des gouvernements intéressés, dans les langues allemande, arabe, italienne et portugaise, et dans les
autres langues que l’Assemblée peut indiquer.
2)
Le présent Acte reste ouvert à la signature jusqu’au 31 décembre 1977.
3)a) Le Directeur général certifie et transmet deux copies du texte signé du présent Acte aux
gouvernements de tous les pays de l’Union particulière et, sur demande, au gouvernement de tout
autre pays.
b) Le Directeur général certifie et transmet deux copies de toute modification du présent Acte
aux gouvernements de tous les pays de l’Union particulière et, sur demande, au gouvernement de tout
autre pays.
4)
Le Directeur général fait enregistrer le présent Acte auprès du Secrétariat de l’Organisation
des Nations Unies.
5)
Le Directeur général notifie aux gouvernements de tous les pays parties à la Convention de
Paris pour la protection de la propriété industrielle :
i)
les signatures apposées selon l’alinéa 1);
ii)
le dépôt d’instruments de ratification ou d’adhésion selon l’article 9.3);
iii)
la date d’entrée en vigueur du présent Acte selon l’article 9.4)a);
iv)
les acceptations des modifications du présent Acte selon l’article 8.3);
v)
les dates auxquelles ces modifications entrent en vigueur;
vi)
les dénonciations reçues selon l’article 12.
*
*
(xviii)
*
Arrangement de Madrid (extraits)
__________________________________________________________________________________
ARRANGEMENT DE MADRID
CONCERNANT L’ENREGISTREMENT
INTERNATIONAL DES MARQUES3
du 14 avril l891,
révisé a Stockholm le 14 juillet 1967 et modifié à Genève le 28 septembre 1979
(extraits)
Article 3
[Contenu de la demande d’enregistrement international]
2)
Le déposant devra indiquer les produits ou les services pour lesquels la protection de la
marque est revendiquée, ainsi que, si possible, la ou les classes correspondantes, d’après la
classification établie par l’Arrangement de Nice concernant la classification internationale des produits
et des services aux fins de l’enregistrement des marques. Si le déposant ne donne pas cette indication,
le Bureau international classera les produits ou les services dans les classes correspondantes de ladite
classification. Le classement indiqué par le déposant sera soumis au contrôle du Bureau international,
qui l’exercera en liaison avec l’Administration nationale. En cas de désaccord entre l’Administration
nationale et le Bureau international, l’avis de ce dernier sera déterminant.
Article 4
[Effets de l’enregistrement international]
1)
À partir de l’enregistrement ainsi fait au Bureau international selon les dispositions des
articles 3 et 3ter, la protection de la marque dans chacun des pays contractants intéressés sera la même
que si cette marque y avait été directement déposée. Le classement des produits ou des services prévu
à l’article 3 ne lie pas les pays contractants quant à l’appréciation de l’étendue de la protection de la
marque.
3
En date du 3l janvier 2006, les États suivants étaient parties à cet Arrangement : Albanie, Algérie,
Allemagne, Arménie, Autriche, Azerbaïdjan, Bélarus, Belgique, Bhoutan, Bosnie-Herzégovine, Bulgarie,
Chine, Chypre, Croatie, Cuba, Égypte, Espagne, Ex-République yougoslave de Macédoine, Fédération de
Russie, France, Hongrie, Iran (République islamique d’), Italie, Kazakhstan, Kenya, Kirghizistan, Lesotho,
Lettonie, Libéria, Liechtenstein, Luxembourg, Maroc, Monaco, Mongolie, Mozambique, Namibie,
Ouzbékistan, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République arabe syrienne, République de Moldova, République
populaire démocratique de Corée, République tchèque, Roumanie, Saint-Marin, Serbie-et-Monténégro,
Sierra Leone, Slovaquie, Slovénie, Soudan, Suisse, Swaziland, Tadjikistan, Ukraine, Viet Nam (56).
(xix)
__________________________________________________________________________________
Article 5
[Refus par les Administrations nationales]
1)
Dans les pays où leur législation les y autorise, les Administrations auxquelles le Bureau
international notifiera l’enregistrement d’une marque, ou la demande d’extension de protection
formulée conformément à l’Article 3ter, auront la faculté de déclarer que la protection ne peut être
accordée à cette marque sur leur territoire. Un tel refus ne pourra être opposé que dans les conditions
qui s’appliqueraient, en vertu de la Convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle,
à une marque déposée à l’enregistrement national. Toutefois, la protection ne pourra être refusée,
même partiellement, pour le seul motif que la législation nationale n’autoriserait l’enregistrement que
dans un nombre limité de classes ou pour un nombre limité de produits ou de services.
Article 7
[Renouvellement de l’enregistrement international]
2)
Le renouvellement ne pourra comporter aucune modification par rapport au précédent
enregistrement en son dernier état.
3)
Le premier renouvellement effectué conformément aux dispositions de l’Acte de Nice du
l5 juin l957 ou du présent Acte devra comporter l’indication des classes de la classification
internationale auxquelles se rapporte l’enregistrement.
Article 8
[Taxe nationale – Émolument international – Répartition des excédents de recettes, des
émoluments supplémentaires et des compléments d’émoluments]
2)
L’enregistrement d’une marque au Bureau international sera soumis au règlement préalable
d’un émolument international qui comprendra :
a) un émolument de base;
b) un émolument supplémentaire pour toute classe de la classification internationale en sus de
la troisième dans laquelle seront rangés les produits ou services auxquels s’applique la marque;
c) un complément d’émolument pour toute demande d’extension de protection conformément à
l’article 3ter.
3)
Toutefois, l’émolument supplémentaire spécifié à l’alinéa 2), lettre b), pourra être réglé dans
un délai à fixer par le Règlement d’exécution, si le nombre des classes de produits ou de services a été
fixé ou contesté par le Bureau international et sans qu’il soit porté préjudice à la date de
l’enregistrement. Si, à l’expiration du délai susdit, l’émolument supplémentaire n’a pas été payé ou si
la liste des produits ou services n’a pas été réduite par le déposant dans la mesure nécessaire, la
demande d’enregistrement international sera considérée comme abandonnée.
(xx)
__________________________________________________________________________________
Article 9
[Changements dans les registres nationaux affectant aussi l’enregistrement international –
Réduction de la liste des produits et services mentionnés dans l’enregistrement international
– Additions à cette liste – Substitutions dans cette liste]
1)
L’Administration du pays du titulaire notifiera également au Bureau international les
annulations, radiations, renonciations, transmissions et autres changements apportés à l’inscription de
la marque dans le registre national, si ces changements affectent aussi l’enregistrement international.
2)
Le Bureau inscrira ces changements dans le Registre international, les notifiera à son tour
aux Administrations des pays contractants et les publiera dans son journal.
3)
On procédera de même lorsque le titulaire de l’enregistrement international demandera à
réduire la liste des produits ou services auxquels il s’applique.
4)
Ces opérations peuvent être soumises à une taxe qui sera fixée par le Règlement d’exécution.
5)
L’addition ultérieure d’un nouveau produit ou service à la liste ne peut être obtenue que par
un nouveau dépôt effectué conformément aux prescriptions de l’article 3.
6)
À l’addition est assimilée la substitution d’un produit ou service à un autre.
Article 10
[Assemblée de l’Union particulière]
2)a) L’Assemblée :
iii)
modifie le Règlement d’exécution et fixe le montant des émoluments mentionnés à
l’article 8.2) et des autres taxes relatives à l’enregistrement international.
*
*
(xxi)
*
Protocole de Madrid (extraits)
__________________________________________________________________________________
PROTOCOLE
RELATIF À L’ARRANGEMENT DE MADRID CONCERNANT
L’ENREGISTREMENT INTERNATIONAL DES MARQUES4
adopté à Madrid le 27 juin 1989
(extraits)
Article 3
Demande internationale
2)
Le déposant devra indiquer les produits et les services pour lesquels la protection de la
marque est revendiquée, ainsi que, si possible, la ou les classes correspondantes, d’après la
classification établie par l’Arrangement de Nice concernant la classification internationale des produits
et des services aux fins de l’enregistrement des marques. Si le déposant ne donne pas cette indication,
le Bureau international classera les produits et les services dans les classes correspondantes de ladite
classification. L’indication des classes donnée par le déposant sera soumise au contrôle du Bureau
international, qui l’exercera en liaison avec l’Office d’origine. En cas de désaccord entre ledit Office
et le Bureau international, l’avis de ce dernier sera déterminant.
Article 4
Effets de l’enregistrement international
1)a) À partir de la date de l’enregistrement ou de l’inscription effectué selon les dispositions des
articles 3 et 3ter, la protection de la marque dans chacune des parties contractantes intéressées sera la
même que si cette marque avait été déposée directement auprès de l’Office de cette partie contractante.
Si aucun refus n’a été notifié au Bureau international conformément à l’article 5.1) et 2) ou si un refus
notifié conformément audit article a été retiré ultérieurement, la protection de la marque dans la partie
contractante intéressée sera, à partir de ladite date, la même que si cette marque avait été enregistrée
par l’Office de cette partie contractante.
4
En date du 31 janvier 2006, les États et l’organisation intergouvernementale suivants étaient parties à ce
protocole : Albanie, Allemagne, Antigua-et-Barbuda, Arménie, Australie, Autriche, Bahreïn, Bélarus,
Belgique, Bhoutan, Bulgarie, Chine, Chypre, Communauté européenne, Croatie, Cuba, Danemark, Espagne,
Estonie, États-Unis d’Amérique, Ex-République yougoslave de Macédoine, Fédération de Russie, Finlande,
France, Géorgie, Grèce, Hongrie, Iran (République islamique d’), Irlande, Islande, Italie, Japon, Kenya,
Kirghizistan, Lesotho, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Maroc, Monaco, Mongolie,
Mozambique, Namibie, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République arabe syrienne, République de
Corée, République de Moldova, République populaire démocratique de Corée, République tchèque,
Roumanie, Royaume-Uni, Serbie-et-Monténégro, Sierra Leone, Singapour, Slovaquie, Slovénie, Suède,
Suisse, Swaziland, Turkménistan, Turquie, Ukraine, Zambie (67).
(xxiii)
__________________________________________________________________________________
b) L’indication des classes de produits et de services prévue à l’article 3 ne lie pas les parties
contractantes quant à l’appréciation de l’étendue de la protection de la marque.
Article 5
Refus et invalidation des effets de l’enregistrement international
à l’égard de certaines parties contractantes
1)
Lorsque la législation applicable l’y autorise, l’Office d’une partie contractante auquel le
Bureau international a notifié une extension à cette partie contractante, selon l’article 3ter.1) ou 2), de
la protection résultant d’un enregistrement international aura la faculté de déclarer dans une
notification de refus que la protection ne peut pas être accordée dans ladite partie contractante à la
marque qui fait l’objet de cette extension. Un tel refus ne pourra être fondé que sur les motifs qui
s’appliqueraient, en vertu de la Convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle, dans
le cas d’une marque déposée directement auprès de l’Office qui notifie le refus. Toutefois, la
protection ne pourra être refusée, même partiellement, pour le seul motif que la législation applicable
n’autoriserait l’enregistrement que dans un nombre limité de classes ou pour un nombre limité de
produits ou de services.
Article 8
Taxes pour la demande internationale et l’enregistrement international
2)
L’enregistrement d’une marque au Bureau international sera soumis au règlement préalable
d’un émolument international qui comprendra, sous réserve des dispositions de l’alinéa 7)a),
i)
un émolument de base;
ii)
un émolument supplémentaire pour toute classe de la classification internationale en sus
de la troisième dans laquelle seront rangés les produits ou services auxquels s’applique la
marque;
iii)
un complément d’émolument pour toute demande d’extension de protection
conformément à l’article 3ter.
3)
Toutefois, l’émolument supplémentaire spécifié à l’alinéa 2)ii) pourra être réglé dans un
délai fixé par le règlement d’exécution, si le nombre des classes de produits ou services a été fixé ou
contesté par le Bureau international et sans qu’il soit porté préjudice à la date de l’enregistrement
international. Si, à l’expiration dudit délai, l’émolument supplémentaire n’a pas été payé ou si la liste
des produits ou services n’a pas été réduite par le déposant dans la mesure nécessaire, la demande
internationale sera considérée comme abandonnée.
(xxiv)
__________________________________________________________________________________
Article 9
Inscription d’un changement de titulaire de l’enregistrement international
À la requête de la personne au nom de laquelle est inscrit l’enregistrement international, ou à la
requête d’un Office intéressé faite d’office ou sur demande d’une personne intéressée, le Bureau
international inscrit au registre international tout changement de titulaire de cet enregistrement, à
l’égard de l’ensemble ou de certaines des parties contractantes sur le territoire desquelles ledit
enregistrement a effet et à l’égard de tout ou partie des produits et des services énumérés dans
l’enregistrement, sous réserve que le nouveau titulaire soit une personne qui, selon l’article 2.1), est
habilitée à déposer des demandes internationales.
*
*
(xxv)
*
CLASSIFICATION DE NICE
Classification de Nice (9e édition)
__________________________________________________________________________________
GUIDE DE L’UTILISATEUR
1. Les intitulés des classes indiquent de manière générale les domaines dont relèvent en principe les
produits ou les services.
2. Pour s’assurer du classement correct de chaque produit ou service, il importe de consulter la liste
alphabétique des produits et des services ainsi que les notes explicatives concernant les différentes
classes. Si un produit ou un service ne peut pas être classé à l’aide de la liste des classes, des notes
explicatives ou de la liste alphabétique, les remarques générales (voir page 3) indiquent les critères
qu’il convient d’appliquer.
3. La liste alphabétique bilingue est reproduite en six colonnes par page et contient pour chaque
produit ou service les indications suivantes :
première colonne :
numéro de la classe à laquelle le produit ou le service appartient;
deuxième colonne :
numéro d’ordre5 de l’indication du produit ou du service, en langue
française;
troisième colonne :
indication du produit ou du service, en langue française;
quatrième colonne :
numéro de base5 de l’indication du produit ou du service;
cinquième colonne :
indication du produit ou du service, en langue anglaise;
sixième colonne :
numéro d’ordre5 de l’indication correspondante du produit ou du
service, en langue anglaise.
4. Il convient de noter qu’un produit ou un service donné peut apparaître à plusieurs reprises dans la
liste alphabétique; tel est le cas s’il est décrit à l’aide de différentes indications, appelées renvois.
5. L’indication, dans la liste alphabétique, d’un terme général en rapport avec une classe déterminée
(englobant certains produits ou services) n’exclut pas que ce terme se retrouve dans d’autres classes
(englobant d’autres produits ou services), dès lors qu’une précision y est apportée. En pareil cas, le
terme général (par exemple, vêtements, peintures) est accompagné dans la liste alphabétique d’un
astérisque.
6. Lorsqu’une expression se trouve entre crochets dans la liste alphabétique, elle a pour objet, dans
la plupart des cas, de préciser le texte qui précède dans la mesure où celui-ci est ambigu ou trop vague
aux fins du classement. Les crochets contiennent parfois l’expression américaine correspondante au
texte qui les précède et, dans la plupart de ces cas, cette expression est suivie de “(Am.)”.
5
Alors que le numéro d’ordre d’un produit ou d’un service donné est propre à chaque langue de la
classification, son numéro de base est le même pour toutes les versions linguistiques de cette classification
publiées par l’OMPI ou en collaboration avec l’Organisation. Le numéro de base permet à l’utilisateur de
trouver le produit ou le service équivalent dans la liste alphabétique des autres versions linguistiques de la
classification.
1
__________________________________________________________________________________
7. Lorsqu’une expression se trouve entre parenthèses dans la liste alphabétique, elle peut constituer
une indication différente du produit ou service considéré, qui, dans ce cas, figure aussi à l’endroit qui
convient dans la liste alphabétique (renvoi). Dans d’autres cas, une expression entre parenthèses peut
commencer par un terme général (par exemple, appareils, conduites, machines) sous lequel le produit
ou le service en question ne peut pas figurer dans la liste alphabétique. Le texte qui précède les
parenthèses est considéré comme étant la partie la plus importante de l’indication du produit ou du
service en question et est remplacé, à l’intérieur des parenthèses, par “–”.
8. Aux fins de l’enregistrement des marques, il est hautement recommandé d’utiliser les indications
figurant dans la liste alphabétique pour décrire des produits ou des services et d’éviter l’emploi
d’expressions vagues ou de termes généraux, trop imprécis.
9. Le fait qu’une indication de produit ou de service figure dans la liste alphabétique ne préjuge
nullement des décisions des administrations nationales de la propriété industrielle quant à la possibilité
d’enregistrer des marques pour le produit ou service en question (voir l’article 2.1) de l’Arrangement
de Nice).
2
__________________________________________________________________________________
REMARQUES GÉNÉRALES
Les indications de produits ou de services figurant dans l’intitulé des classes constituent des
indications générales relatives aux domaines dont relèvent en principe les produits ou les services.
C’est pourquoi il importe de consulter la liste alphabétique pour s’assurer du classement exact de
chaque produit ou service particulier.
PRODUITS
Si un produit ne peut pas être classé à l’aide de la liste des classes, des notes explicatives ou de la
liste alphabétique, les remarques ci-après indiquent les critères qu’il convient d’appliquer :
a)
un produit fini est en principe classé selon sa fonction ou sa destination. Si la fonction ou
la destination d’un produit fini n’est mentionnée dans aucun intitulé de classe, ce produit est classé par
analogie avec d’autres produits finis comparables figurant dans la liste alphabétique. S’il n’en existe
aucun, d’autres critères tels que celui de la matière dont il est fait ou celui de son mode de
fonctionnement sont appliqués;
b)
un produit fini à usages multiples (tel qu’un combiné radio-réveil) peut être classé dans
toutes les classes correspondant à l’une quelconque de ses fonctions ou de ses destinations. Si ces
fonctions ou destinations ne sont mentionnées dans aucun intitulé de classe, les autres critères
mentionnés sous a) sont applicables;
c)
les matières premières, brutes ou semi-ouvrées, sont classées, en principe, compte tenu de
la matière dont elles sont constituées;
d)
les produits destinés à faire partie d’un autre produit ne sont, en principe, classés dans la
même classe que ce dernier qu’au cas où les produits de ce genre ne peuvent pas, normalement, avoir
d’autres affectations. Dans tous les autres cas, le critère mentionné sous a) est applicable;
e)
si un produit, fini ou non, devant être classé en fonction de la matière dont il est constitué
est en fait constitué de matières différentes, le classement est, en principe, opéré en fonction de la
matière prédominante;
f)
les étuis adaptés aux produits qu’ils sont destinés à contenir sont classés, en principe, dans
la même classe que ces derniers.
SERVICES
Si un service ne peut pas être classé à l’aide de la liste des classes, des notes explicatives ou de la
liste alphabétique, les remarques ci-après indiquent les critères qu’il convient d’appliquer :
a)
les services sont classés, en principe, selon les branches d’activité définies par l’intitulé des
classes de services et leurs notes explicatives ou, sinon, par analogie avec d’autres services similaires
figurant dans la liste alphabétique;
b)
les services de location sont classés, en principe, dans les mêmes classes que celles où sont
classés les services rendus à l’aide des objets loués (par exemple, la location de téléphones, qui relève
de la classe 38);
c)
les services de conseils, d’informations ou de consultation sont classés, en principe, dans la
même classe que le service faisant l’objet du conseil, de l’information ou de la consultation, par exemple
consultation en matière de transport (cl. 39), consultation en matière de gestion des affaires commerciales
(cl. 35), consultation en matière financière (cl. 36), consultation en matière de soins de beauté (cl. 44). La
communication par voie électronique de ce conseil, de cette information ou de cette consultation (par
téléphone, par voie informatique) est sans effet sur le classement du service.
3
__________________________________________________________________________________
INTITULÉS DES CLASSES DE
PRODUITS ET DE SERVICES
PRODUITS
Classe 1
Produits chimiques destinés à l’industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu’à
l’agriculture, l’horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l’état brut, matières
plastiques à l’état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations
pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les
aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l’industrie
Classe 2
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;
matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l’état brut; métaux en feuilles et en
poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes
Classe 3
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer,
polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux; dentifrices
Classe 4
Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la
poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;
bougies et mèches pour l’éclairage
Classe 5
Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine;
substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour
pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants;
produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides
Classe 6
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions
transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils
métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques;
coffres-forts; produits métalliques non compris dans d’autres classes; minerais
Classe 7
Machines et machines-outils; moteurs (à l’exception des moteurs pour véhicules
terrestres); accouplements et organes de transmission (à l’exception de ceux pour
véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement;
couveuses pour les oeufs
Classe 8
Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers;
armes blanches; rasoirs
Classe 9
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement; appareils et instruments pour la
conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique; appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du
son ou des images; supports d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses
enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs; extincteurs
Classe 10
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux
et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture
4
__________________________________________________________________________________
Classe 11
Appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération,
de séchage, de ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires
Classe 12
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau
Classe 13
Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d’artifice
Classe 14
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris
dans d’autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments
chronométriques
Classe 15
Instruments de musique
Classe 16
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d’autres classes; produits de
l’imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines
à écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles); matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils); matières plastiques pour l’emballage (non
comprises dans d’autres classes); caractères d’imprimerie; clichés
Classe 17
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris
dans d’autres classes; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer,
à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques
Classe 18
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d’autres classes;
peaux d’animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie
Classe 19
Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la
construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques;
monuments non métalliques
Classe 20
Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d’autres classes, en bois,
liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,
succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques
Classe 21
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; peignes et éponges; brosses
(à l’exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille
de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l’exception du verre de construction); verrerie,
porcelaine et faïence non comprises dans d’autres classes
Classe 22
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d’autres classes);
matières de rembourrage (à l’exception du caoutchouc ou des matières plastiques);
matières textiles fibreuses brutes
Classe 23
Fils à usage textile
Classe 24
Tissus et produits textiles non compris dans d’autres classes; couvertures de lit et de table
Classe 25
Vêtements, chaussures, chapellerie
Classe 26
Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;
fleurs artificielles
Classe 27
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en
matières textiles
Classe 28
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d’autres classes;
décorations pour arbres de Noël
5
__________________________________________________________________________________
Classe 29
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés,
congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers;
huiles et graisses comestibles
Classe 30
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations
faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de
mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments);
épices; glace à rafraîchir
Classe 31
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d’autres classes;
animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments
pour les animaux; malt
Classe 32
Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits
et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons
Classe 33
Boissons alcooliques (à l’exception des bières)
Classe 34
Tabac; articles pour fumeurs; allumettes
SERVICES
Classe 35
Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de
bureau
Classe 36
Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières
Classe 37
Construction; réparation; services d’installation
Classe 38
Télécommunications
Classe 39
Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages
Classe 40
Traitement de matériaux
Classe 41
Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles
Classe 42
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception
y relatifs; services d’analyses et de recherches industrielles; conception et
développement d’ordinateurs et de logiciels
Classe 43
Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire
Classe 44
Services médicaux; services vétérinaires; soins d’hygiène et de beauté pour êtres
humains ou pour animaux; services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture
Classe 45
Services juridiques; services de sécurité pour la protection des biens et des individus;
services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des
individus
6
Classification de Nice (9e édition) — Liste des classes, avec notes explicatives
__________________________________________________________________________________
LISTE DES CLASSES, AVEC NOTES
EXPLICATIVES
P R O D U I T S
CLASSE 1
Produits chimiques destinés à l’industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture,
l’horticulture et la sylviculture;
résines artificielles à l’état brut, matières plastiques à l’état brut;
engrais pour les terres;
compositions extinctrices;
préparations pour la trempe et la soudure des métaux;
produits chimiques destinés à conserver les aliments;
matières tannantes;
adhésifs (matières collantes) destinés à l’industrie.
Note explicative
La classe 1 comprend essentiellement les produits chimiques destinés à l’industrie, aux sciences
et à l’agriculture, y compris ceux qui entrent dans la composition de produits relevant d’autres classes.
Cette classe comprend notamment :
– le compost, le paillis (engrais);
– le sel pour conserver, autre que pour les aliments.
Cette classe ne comprend pas notamment :
–
–
–
–
–
–
les résines naturelles à l’état brut (cl. 2);
les produits chimiques destinés à la science médicale (cl. 5);
les fongicides, les herbicides et les produits pour la destruction des animaux nuisibles (cl. 5);
les adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage (cl. l6);
le sel pour conserver les aliments (cl. 30);
le paillis (couverture d’humus) (cl. 31).
7
__________________________________________________________________________________
CLASSE 2
Couleurs, vernis, laques;
préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;
matières tinctoriales;
mordants;
résines naturelles à l’état brut;
métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.
Note explicative
La classe 2 comprend essentiellement les peintures, les colorants et les produits de protection
contre la corrosion.
– les couleurs, les vernis et les laques pour l’industrie, l’artisanat et l’art;
– les colorants pour la teinture des vêtements;
– les colorants pour les aliments ou les boissons.
–
–
–
–
–
les résines artificielles à l’état brut (cl. 1);
les colorants pour la lessive et le blanchissage (cl. 3);
les teintures cosmétiques (cl. 3);
les boîtes de peinture (matériel scolaire) (cl. 16);
les peintures et les vernis isolants (cl. l7).
CLASSE 3
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;
préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;
savons;
parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;
dentifrices.
Note explicative
La classe 3 comprend essentiellement les produits de nettoyage et les produits de toilette.
– les désodorisants à usage personnel (parfumerie);
– les produits hygiéniques qui sont des produits de toilette.
8
__________________________________________________________________________________
–
–
–
–
les produits chimiques pour le nettoyage des cheminées (cl. 1);
les produits de dégraissage utilisés au cours d’opérations de fabrication (cl. 1);
les désodorisants, autres qu’à usage personnel (cl. 5);
les pierres à aiguiser ou les meules à aiguiser à main (cl. 8).
CLASSE 4
Huiles et graisses industrielles;
lubrifiants;
produits pour absorber, arroser et lier la poussière;
combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;
bougies et mèches pour l’éclairage.
Note explicative
La classe 4 comprend essentiellement les huiles et graisses industrielles, les combustibles et les
matières éclairantes.
– certaines huiles et graisses industrielles spéciales (consulter la liste alphabétique des
produits).
CLASSE 5
Produits pharmaceutiques et vétérinaires;
produits hygiéniques pour la médecine;
substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;
emplâtres, matériel pour pansements;
matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;
désinfectants;
produits pour la destruction des animaux nuisibles;
fongicides, herbicides.
Note explicative
La classe 5 comprend essentiellement les produits pharmaceutiques et les autres produits à
usage médical.
– les produits hygiéniques pour l’hygiène intime, autres que les produits de toilette;
– les désodorisants autres qu’à usage personnel;
– les cigarettes sans tabac, à usage médical.
9
__________________________________________________________________________________
– les produits pour l’hygiène qui sont des produits de toilette (cl. 3);
– les désodorisants à usage personnel (parfumerie) (cl. 3);
– les bandages orthopédiques (cl. 10).
CLASSE 6
Métaux communs et leurs alliages;
matériaux de construction métalliques;
constructions transportables métalliques;
matériaux métalliques pour les voies ferrées;
câbles et fils métalliques non électriques;
serrurerie et quincaillerie métalliques;
tuyaux métalliques;
coffres-forts;
produits métalliques non compris dans d’autres classes;
minerais.
Note explicative
La classe 6 comprend essentiellement les métaux communs bruts et mi-ouvrés, ainsi que les
produits simples fabriqués à partir de ceux-ci.
– la bauxite (cl. 1);
– le mercure, l’antimoine, les métaux alcalins et les métaux alcalino-terreux (cl. 1);
– les métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes (cl. 2).
CLASSE 7
Machines et machines-outils;
moteurs (à l’exception des moteurs pour véhicules terrestres);
accouplements et organes de transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres);
instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement;
couveuses pour les oeufs.
10
__________________________________________________________________________________
Note explicative
La classe 7 comprend essentiellement les machines, les machines-outils et les moteurs.
– les parties de moteurs (de toutes sortes);
– les machines et appareils électriques de nettoyage.
– certaines machines et machines-outils spéciales (consulter la liste alphabétique des produits);
– les outils et instruments à main actionnés manuellement (cl. 8);
– les moteurs pour véhicules terrestres (cl. 12).
CLASSE 8
Outils et instruments à main entraînés manuellement;
coutellerie, fourchettes et cuillers;
armes blanches;
rasoirs.
Note explicative
La classe 8 comprend essentiellement les outils et les instruments à main actionnés
manuellement jouant le rôle d’outils dans diverses professions.
– la coutellerie, les fourchettes et les cuillers en métaux précieux;
– les rasoirs, les tondeuses (instruments à main) et les coupe-ongles, électriques.
–
–
–
–
–
certains instruments spéciaux (consulter la liste alphabétique des produits);
les outils et instruments actionnés par un moteur (cl. 7);
la coutellerie chirurgicale (cl. 10);
les coupe-papier (cl. 16);
les armes d’escrime (cl. 28).
11
__________________________________________________________________________________
CLASSE 9
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques,
optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique;
appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;
supports d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;
caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs;
extincteurs.
Note explicative
– les appareils et instruments de recherche scientifique pour laboratoires;
– les appareils et instruments utilisés pour la commande d’un navire, tels qu’appareils et
instruments de mesure et de transmission d’ordres;
– les appareils et instruments électriques suivants :
a) certains outils et appareils électrothermiques, tels que les fers à souder électriques, les
fers à repasser électriques, qui, s’ils n’étaient pas électriques, appartiendraient à la
classe 8;
b) les appareils et dispositifs qui, s’ils n’étaient pas électriques, appartiendraient à des
classes diverses, tels que : vêtements chauffés électriquement, allume-cigares pour
automobiles;
– les rapporteurs;
– les machines de bureau à cartes perforées;
– les appareils de divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d’affichage
indépendant ou un moniteur;
– les programmes informatiques et logiciels de toutes sortes quel que soit leur support
d’enregistrement ou de diffusion, les logiciels enregistrés sur support magnétique ou
téléchargés depuis un réseau informatique externe.
– les appareils et instruments électriques suivants :
a) les appareils électromécaniques pour la cuisine (broyeurs et mélangeurs pour aliments,
presse-fruits, moulins à café électriques, etc.), et certains autres appareils et instruments
actionnés par un moteur électrique, rentrant tous dans la classe 7;
b) les rasoirs, tondeuses (instruments à main) et coupe-ongles électriques (cl. 8);
c) les brosses à dents et peignes électriques (cl. 2l);
d) les appareils électriques pour le chauffage des locaux ou le chauffage des liquides, pour
la cuisson, la ventilation, etc. (cl. 11);
– l’horlogerie et autres instruments chronométriques (cl. 14);
– les horloges de contrôle (cl. 14).
12
__________________________________________________________________________________
CLASSE 10
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents
artificiels;
articles orthopédiques;
matériel de suture.
Note explicative
La classe 10 comprend essentiellement les appareils, instruments et articles médicaux.
– les mobiliers spéciaux à usage médical;
– certains articles d’hygiène en caoutchouc (consulter la liste alphabétique des produits);
– les bandages orthopédiques.
CLASSE 11
Appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage,
de ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires.
Note explicative
–
–
–
–
–
les appareils de conditionnement d’air;
les bassinoires, bouillottes, chauffe-lits, électriques ou non électriques;
les coussins et couvertures chauffés électriquement, non à usage médical;
les bouilloires électriques;
les ustensiles de cuisson électriques.
– les appareils de production de vapeur (parties de machines) (cl. 7);
– les vêtements chauffés électriquement (cl. 9).
13
__________________________________________________________________________________
CLASSE 12
Véhicules;
appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
Note explicative
– les moteurs pour véhicules terrestres;
– les accouplements et organes de transmission pour véhicules terrestres;
– les aéroglisseurs.
– certaines parties de véhicules (consulter la liste alphabétique des produits);
– les matériaux métalliques pour les voies ferrées (cl. 6);
– les moteurs, accouplements et organes de transmission, autres que pour les véhicules
terrestres (cl. 7);
– les parties de moteurs (de toutes sortes) (cl. 7).
CLASSE 13
Armes à feu;
munitions et projectiles;
explosifs;
feux d’artifice.
Note explicative
La classe 13 comprend essentiellement les armes à feu et les produits pyrotechniques.
– les allumettes (cl. 34).
14
__________________________________________________________________________________
CLASSE 14
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d’autres
classes;
joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;
horlogerie et instruments chronométriques.
Note explicative
La classe 14 comprend essentiellement les métaux précieux, les produits fabriqués en ces
matières non compris dans d’autres classes et, en général, la joaillerie, la bijouterie et l’horlogerie.
– les articles de bijouterie en vrai et en faux;
– les boutons de manchettes, épingles de cravate.
– les produits en métaux précieux classés selon leur fonction ou destination, par exemple les
métaux en feuilles ou en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes (cl. 2); les
amalgames dentaires en or (cl. 5); la coutellerie, les fourchettes et les cuillers (cl. 8); les
contacts électriques (cl. 9); les plumes à écrire en or (cl. 16); les théières (cl. 21); les
broderies en or et en argent (cl. 26); les boîtes à cigares (cl. 34);
– les objets d’art non en métaux précieux (classés selon la matière dont ils sont constitués).
CLASSE 15
Instruments de musique.
Note explicative
– les pianos mécaniques et leurs accessoires;
– les boîtes à musique;
– les instruments de musique électriques et électroniques.
– les appareils pour l’enregistrement, la transmission, l’amplification et la reproduction
du son (cl. 9).
15
__________________________________________________________________________________
CLASSE 16
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d’autres classes;
produits de l’imprimerie;
articles pour reliures;
photographies;
papeterie;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;
matériel pour les artistes;
pinceaux;
machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles);
matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils);
matières plastiques pour l’emballage (non comprises dans d’autres classes);
caractères d’imprimerie;
clichés.
Note explicative
La classe 16 comprend essentiellement le papier, les produits en papier et les articles de bureau.
– les coupe-papier;
– les duplicateurs;
– les feuilles, les sacs et les sachets en matières plastiques, pour l’emballage.
– certains produits en papier ou en carton (consulter la liste alphabétique des produits);
– les couleurs (cl. 2);
– les outils à main pour les artistes (par exemple : spatules, ciseaux de sculpteurs) (cl. 8).
16
__________________________________________________________________________________
CLASSE 17
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans
d’autres classes;
produits en matières plastiques mi-ouvrées;
matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;
tuyaux flexibles non métalliques.
Note explicative
La classe 17 comprend essentiellement les isolants électriques, thermiques ou acoustiques et les
matières plastiques mi-ouvrées, sous forme de feuilles, plaques ou baguettes.
– la gomme pour le rechapage des pneus;
– les matières de rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques;
– les barrières flottantes antipollution.
CLASSE 18
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d’autres classes;
peaux d’animaux;
malles et valises;
parapluies, parasols et cannes;
fouets et sellerie.
Note explicative
La classe 18 comprend essentiellement le cuir, ses imitations, les articles de voyage non
compris dans d’autres classes et la sellerie.
– les articles d’habillement (consulter la liste alphabétique des produits).
17
__________________________________________________________________________________
CLASSE 19
Matériaux de construction non métalliques;
tuyaux rigides non métalliques pour la construction;
asphalte, poix et bitume;
constructions transportables non métalliques;
monuments non métalliques.
Note explicative
La classe 19 comprend essentiellement les matériaux de construction non métalliques.
–
–
–
–
–
les bois mi-ouvrés (par exemple : poutres, planches, panneaux);
les bois contreplaqués;
le verre de construction (par exemple : dalles, tuiles en verre);
les granulés de verre pour le marquage des routes;
les boîtes aux lettres en maçonnerie.
– les produits pour la conservation ou l’imperméabilisation du ciment (cl. 1);
– les ignifuges (cl. 1);
– la poix noire pour cordonniers (cl. 3).
CLASSE 20
Meubles, glaces (miroirs), cadres;
produits, non compris dans d’autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières
plastiques.
Note explicative
La classe 20 comprend essentiellement les meubles et leurs parties et les produits en matières
plastiques qui ne sont pas compris dans d’autres classes.
–
–
–
–
–
18
les meubles métalliques et les meubles pour le camping;
les articles de literie (par exemple : matelas, sommiers, oreillers);
les glaces et miroirs d’ameublement ou de toilette;
les plaques d’immatriculation non métalliques;
les boîtes aux lettres, ni en métal, ni en maçonnerie.
__________________________________________________________________________________
– certains miroirs spéciaux classés selon leur fonction ou destination (consulter la liste
alphabétique des produits);
– les mobiliers spéciaux de laboratoires (cl. 9);
– les mobiliers spéciaux à usage médical (cl. 10);
– le linge de lit (cl. 24);
– les édredons (couvre-pieds de duvet) (cl. 24).
CLASSE 21
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine;
peignes et éponges;
brosses (à l’exception des pinceaux);
matériaux pour la brosserie;
matériel de nettoyage;
paille de fer;
verre brut ou mi-ouvré (à l’exception du verre de construction);
verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d’autres classes.
Note explicative
La classe 21 comprend essentiellement les petits ustensiles et appareils pour le ménage et la
cuisine, entraînés manuellement, ainsi que les ustensiles de toilette, la verrerie et les articles en
porcelaine.
– les ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, comme par exemple : batterie de
cuisine, seaux, bassines en tôle, en aluminium, en matières plastiques ou autres, petits
appareils à hacher, à moudre, à presser, etc., entraînés manuellement;
– les peignes électriques;
– les brosses à dents électriques;
– les dessous-de-plat et les dessous de carafes (vaisselle).
–
–
–
–
certains produits en verre, porcelaine et faïence (consulter la liste alphabétique des produits);
les produits de nettoyage, savons, etc. (cl. 3);
les petits appareils à hacher, à moudre, à presser, etc., entraînés électriquement (cl. 7);
les rasoirs et appareils à raser, tondeuses à cheveux, instruments en métal pour manucure et
pédicure (cl. 8);
– les ustensiles de cuisson électriques (cl. 11);
– les miroirs pour la toilette (cl. 20).
19
__________________________________________________________________________________
CLASSE 22
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d’autres classes);
matières de rembourrage (à l’exception du caoutchouc ou des matières plastiques);
matières textiles fibreuses brutes.
Note explicative
La classe 22 comprend essentiellement les produits de corderie et de voilerie, les matières de
rembourrage et les matières textiles fibreuses brutes.
– les cordes et ficelles en fibres textiles naturelles ou artificielles, en papier ou en matières
plastiques.
– certains filets et sacs spéciaux (consulter la liste alphabétique des produits);
– les cordes pour instruments de musique (cl. 15);
– les voiles d’habillement (cl. 25).
CLASSE 23
Fils à usage textile.
CLASSE 24
Tissus et produits textiles non compris dans d’autres classes;
couvertures de lit et de table.
Note explicative
La classe 24 comprend essentiellement les tissus et les couvertures.
– le linge de lit en papier.
–
–
–
–
20
certains tissus spéciaux (consulter la liste alphabétique des produits);
les couvertures chauffantes, à usage médical (cl. 10) et non à usage médical (cl. 11);
le linge de table en papier (cl. 16);
les couvertures de chevaux (cl. 18).
__________________________________________________________________________________
CLASSE 25
Vêtements, chaussures, chapellerie.
Note explicative
– certains vêtements spéciaux et chaussures spéciales (consulter la liste alphabétique des
produits).
CLASSE 26
Dentelles et broderies, rubans et lacets;
boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;
fleurs artificielles.
Note explicative
La classe 26 comprend essentiellement les articles de mercerie et de passementerie.
– les fermetures à glissière.
– certains crochets spéciaux (consulter la liste alphabétique des produits);
– certaines aiguilles spéciales (consulter la liste alphabétique des produits);
– les fils à usage textile (cl. 23).
CLASSE 27
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols;
tentures murales non en matières textiles.
Note explicative
La classe 27 comprend essentiellement les produits destinés à recouvrir ou à revêtir, dans un but
d’aménagement, les sols ou les murs déjà construits.
– les planchers en bois (cl. 19).
21
__________________________________________________________________________________
CLASSE 28
Jeux, jouets;
articles de gymnastique et de sport non compris dans d’autres classes;
décorations pour arbres de Noël.
Note explicative
– les articles de pêche;
– les engins pour sports et jeux divers.
– les bougies pour arbres de Noël (cl. 4);
– l’équipement des plongeurs (cl. 9);
– les appareils de divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d’affichage
indépendant ou un moniteur (cl. 9);
– les lampes (guirlandes) électriques pour arbres de Noël (cl. 11);
– les filets de pêche (cl. 22);
– les vêtements de gymnastique et de sport (cl. 25);
– la confiserie et la chocolaterie pour arbres de Noël (cl. 30).
CLASSE 29
Viande, poisson, volaille et gibier;
extraits de viande;
fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits;
gelées, confitures, compotes;
oeufs, lait et produits laitiers;
huiles et graisses comestibles.
Note explicative
La classe 29 comprend essentiellement les denrées alimentaires d’origine animale, ainsi que les
légumes et autres produits horticoles comestibles préparés pour la consommation ou la conservation.
– les boissons lactées, où le lait prédomine.
22
__________________________________________________________________________________
– certains produits alimentaires d’origine végétale (consulter la liste alphabétique des
produits);
– les aliments pour bébés (cl. 5);
– les substances diététiques à usage médical (cl. 5);
– les sauces à salade (cl. 30);
– les oeufs à couver (cl. 31);
– les aliments pour les animaux (cl. 31);
– les animaux vivants (cl. 31).
CLASSE 30
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;
farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;
miel, sirop de mélasse;
levure, poudre pour faire lever;
sel, moutarde;
vinaigre, sauces (condiments);
épices;
glace à rafraîchir.
Note explicative
La classe 30 comprend essentiellement les denrées alimentaires d’origine végétale préparées
pour la consommation ou la conservation, ainsi que les adjuvants destinés à l’amélioration du goût des
aliments.
– les boissons à base de café, de cacao ou de chocolat;
– les céréales préparées pour l’alimentation de l’homme (par exemple : flocons d’avoine ou
d’autres céréales).
– certains produits alimentaires d’origine végétale (consulter la liste alphabétique des
produits);
– le sel pour conserver, autre que pour les aliments (cl. 1);
– les infusions médicinales et substances diététiques à usage médical (cl. 5);
– les aliments pour bébés (cl. 5);
– les céréales brutes (cl. 31);
– les aliments pour les animaux (cl. 31).
23
__________________________________________________________________________________
CLASSE 31
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d’autres classes;
animaux vivants;
fruits et légumes frais;
semences, plantes et fleurs naturelles;
aliments pour les animaux;
malt.
Note explicative
La classe 31 comprend essentiellement les produits de la terre n’ayant subi aucune préparation
pour la consommation, les animaux vivants et les plantes vivantes, ainsi que les aliments pour les
animaux.
–
–
–
–
les bois bruts;
les céréales brutes;
les oeufs à couver;
les mollusques et les crustacés vivants.
–
–
–
–
–
les cultures de micro-organismes et les sangsues à usage médical (cl. 5);
les bois mi-ouvrés (cl. 19);
les amorces artificielles pour la pêche (cl. 28);
le riz (cl. 30);
le tabac (cl. 34).
CLASSE 32
Bières;
eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;
boissons de fruits et jus de fruits;
sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Note explicative
La classe 32 comprend essentiellement les boissons non alcooliques, ainsi que les bières.
– les boissons désalcoolisées.
– les boissons à usage médical (cl. 5);
– les boissons lactées, où le lait prédomine (cl. 29);
– les boissons à base de cacao, de café ou de chocolat (cl. 30).
24
__________________________________________________________________________________
CLASSE 33
Boissons alcooliques (à l’exception des bières).
Note explicative
– les potions médicinales (cl. 5);
– les boissons désalcoolisées (cl. 32).
CLASSE 34
Tabac;
articles pour fumeurs;
allumettes.
Note explicative
– les succédanés du tabac (non à usage médical).
– les cigarettes sans tabac, à usage médical (cl. 5).
25
__________________________________________________________________________________
S E R V I C E S
CLASSE 35
Publicité;
gestion des affaires commerciales;
administration commerciale;
travaux de bureau.
Note explicative
La classe 35 comprend essentiellement les services rendus par des personnes ou par des
organisations dont le but principal est:
1)
l’aide dans l’exploitation ou la direction d’une entreprise commerciale ou
2)
l’aide à la direction des affaires ou des fonctions commerciales d’une entreprise industrielle
ou commerciale,
ainsi que les services des établissements de publicité se chargeant essentiellement de communications
au public, de déclarations ou d’annonces par tous les moyens de diffusion et concernant toutes sortes
de marchandises ou de services.
– le regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l’exception de leur transport)
permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément; ces services peuvent être
assurés par des magasins de détail, par des magasins en gros, par l’intermédiaire de
catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques, par exemple, par
l’intermédiaire de sites Web ou d’émissions de télé-achat;
– les services comportant l’enregistrement, la transcription, la composition, la compilation ou
la systématisation de communications écrites et d’enregistrements, de même que la
compilation de données mathématiques ou statistiques;
– les services des agences de publicité, ainsi que des services tels que la distribution de
prospectus, directement ou par la poste, ou la distribution d’échantillons. Cette classe peut
se référer à la publicité concernant d’autres services, tels que ceux concernant des emprunts
bancaires ou la publicité par radio.
– les services tels que les évaluations et rapports d’ingénieurs qui ne sont pas en rapport direct
avec l’exploitation ou la direction des affaires dans une entreprise commerciale ou
industrielle (consulter la liste alphabétique des services).
26
__________________________________________________________________________________
CLASSE 36
Assurances;
affaires financières;
affaires monétaires;
affaires immobilières.
Note explicative
La classe 36 comprend essentiellement les services rendus dans les affaires financières et
monétaires et les services rendus en rapport avec des contrats d’assurances de tous genres.
– les services en rapport avec les affaires financières ou monétaires, à savoir :
a) les services de tous les instituts bancaires ou institutions en rapport avec eux, telles
qu’agences de change ou services de compensation;
b) les services d’instituts de crédit autres que les banques, tels qu’associations
coopératives de crédit, compagnies financières individuelles, prêteurs, etc.;
c) les services des “investment trusts”, des compagnies “holding”;
d) les services des courtiers en valeurs et en biens;
e) les services en rapport avec les affaires monétaires, assurés par des agents fiduciaires;
f) les services rendus en rapport avec l’émission de chèques de voyage et de lettres de
crédit;
– les services d’administrateurs d’immeubles, c’est-à-dire les services de location, d’estimation
de biens immobiliers ou de bailleurs de fonds;
– les services en rapport avec les assurances, tels que les services rendus par des agents ou
courtiers s’occupant d’assurances, les services rendus aux assurés et les services de
souscription d’assurances.
CLASSE 37
Construction;
réparation;
services d’installation.
Note explicative
La classe 37 comprend essentiellement les services rendus par des entrepreneurs ou soustraitants dans la construction ou la fabrication d’édifices permanents, ainsi que les services rendus par
des personnes ou des organisations s’occupant de la restauration d’objets dans leur condition première
ou de leur préservation sans altérer leurs propriétés physiques ou chimiques.
27
__________________________________________________________________________________
– les services se rapportant à la construction des édifices, des routes, des ponts, des barrages ou
des lignes de transmission, et aux services des entreprises spécialisées dans le domaine de la
construction, telles que celles de peintres, plombiers, d’installateurs de chauffage ou
couvreurs;
– les services annexes aux services de construction tels qu’inspections de projets de
constructions;
– les services de construction navale;
– les services de location d’outils ou de matériel de construction;
– les services de réparation, à savoir les services qui s’occupent de remettre n’importe quel
objet en bon état après usure, dommages, détérioration ou destruction partielle
(rétablissement d’un édifice ou d’un autre objet existant devenu imparfait dans sa condition
première);
– les divers services de réparation, tels que dans les domaines de l’électricité, du mobilier, des
instruments et des outils, etc.;
– les services d’entretien qui visent à maintenir un objet dans sa condition originale sans en
changer aucune des propriétés (en ce qui concerne la distinction entre cette classe et la
classe 40, voir note explicative de la classe 40).
– les services d’emmagasinage de marchandises telles que vêtements ou véhicules (cl. 39);
– les services en rapport avec la teinture de tissus ou de vêtements (cl. 40).
CLASSE 38
Télécommunications.
Note explicative
La classe 38 comprend essentiellement les services qui permettent à une personne au moins de
communiquer avec une autre par un moyen sensoriel. De tels services comprennent ceux qui :
1)
permettent à une personne de converser avec une autre,
2)
transmettent des messages d’une personne à une autre et
3)
placent une personne en communication orale ou visuelle avec une autre (radio et
télévision).
– les services qui consistent essentiellement en la diffusion de programmes de radio ou de
télévision.
– les services de publicité par radio (cl. 35).
28
__________________________________________________________________________________
CLASSE 39
Transport;
emballage et entreposage de marchandises;
organisation de voyages.
Note explicative
La classe 39 comprend essentiellement les services rendus en transportant des personnes ou des
marchandises d’une place à une autre (par rail, par route, par eau, par air ou par pipeline) et les
services nécessairement en relation avec ces transports, ainsi que les services en rapport avec
l’emmagasinage de marchandises dans un entrepôt ou dans un autre bâtiment en vue de leur
préservation ou gardiennage.
– les services rendus par des compagnies exploitant des stations, des ponts, des transbordeurs
(railroad ferries), etc. utilisés par le transporteur;
– les services en rapport avec la location de véhicules de transport;
– les services en rapport avec le remorquage maritime, le déchargement, le fonctionnement des
ports et des quais et le sauvetage de vaisseaux en perdition et de leur cargaison;
– les services en rapport avec le fonctionnement d’aéroports;
– les services en rapport avec l’emballage et l’empaquetage de marchandises avant
l’expédition;
– les services consistant en informations concernant les voyages ou les transports de
marchandises par des courtiers et des agences de tourisme, informations relatives aux tarifs,
aux horaires et aux modes de transport;
– les services relatifs à l’inspection de véhicules ou de marchandises avant le transport.
– les services relatifs à la publicité des entreprises de transport, tels que la distribution de
prospectus ou la publicité par radio (cl. 35);
– les services en rapport avec l’émission de chèques de voyage ou de lettres de crédit par des
courtiers ou des agences de voyages (cl. 36);
– les services relatifs aux assurances (commerciales, incendie ou vie) durant le transport de
personnes ou de marchandises (cl. 36);
– les services rendus par l’entretien et la réparation de véhicules, ni l’entretien ou la réparation
d’objets touchant le transport de personnes ou de marchandises (cl. 37);
– les services en rapport avec la réservation de chambres d’hôtel par des agences de voyages
ou des courtiers (cl. 43).
29
__________________________________________________________________________________
CLASSE 40
Traitement de matériaux.
Note explicative
La classe 40 comprend essentiellement les services, non énumérés dans d’autres classes, rendus
par le traitement ou la transformation mécanique ou chimique de substances inorganiques ou
organiques ou d’objets.
Pour les besoins du classement, la marque est considérée comme une marque de service
uniquement dans les cas où le traitement ou la transformation est fait pour le compte d’une autre
personne. Pour les mêmes besoins du classement, la marque est considérée comme une marque de
fabrique dans tous les autres cas, où la substance ou l’objet est mis dans le commerce par celui qui l’a
traité ou transformé.
– les services en rapport avec la transformation d’un objet ou d’une substance et tout
traitement impliquant une modification de leurs propriétés essentielles (par exemple, la
teinture d’un vêtement); un service d’entretien, bien qu’il soit normalement compris dans la
classe 37, sera rangé par conséquent en classe 40 s’il implique une telle modification (par
exemple, le chromage des pare-chocs d’une automobile);
– les services de traitement de matériaux qui peuvent intervenir en cours de fabrication d’une
substance ou d’un objet quelconque autre qu’un édifice; par exemple, les services se référant
au découpage, au façonnage, au polissage par abrasion ou au revêtement métallique.
– les services de réparation (cl. 37).
CLASSE 41
Éducation;
formation;
divertissement;
activités sportives et culturelles.
Note explicative
La classe 41 couvre essentiellement les services rendus par des personnes ou par des institutions
pour développer les facultés mentales de personnes ou d’animaux, ainsi que les services destinés à
divertir ou à occuper l’attention.
– les services d’éducation d’individus ou de dressage d’animaux, sous toutes leurs formes;
– les services dont le but essentiel est le divertissement, l’amusement ou la récréation
d’individus;
– les services de présentation au public d’oeuvres d’art plastique ou de littérature à buts
culturels ou éducatifs.
30
__________________________________________________________________________________
CLASSE 42
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs;
services d’analyses et de recherches industrielles;
conception et développement d’ordinateurs et de logiciels.
Note explicative
La classe 42 comprend essentiellement les services rendus par des personnes, à titre individuel
ou collectif, en rapport avec les aspects théoriques ou pratiques de domaines complexes d’activités; de
tels services sont rendus par des représentants de professions tels que chimistes, physiciens,
ingénieurs, programmeurs, etc.
– les services d’ingénieurs qui se chargent d’évaluations, d’estimations, de recherches et de
rapports dans les domaines scientifique et technologique;
– les services de recherche scientifique à buts médicaux.
–
–
–
–
–
–
les recherches et évaluations en affaires commerciales (cl. 35);
les services de traitement de texte et de gestion de fichiers informatiques (cl. 35);
les évaluations en matière financière et fiscale (cl. 36);
les services d’extraction minière et pétrolière (cl. 37);
les services d’installation et de réparation d’ordinateurs (cl. 37);
les services rendus par des représentants de professions tels que médecins, vétérinaires,
psychanalystes (cl. 44);
– les services de traitements médicaux (cl. 44);
– les services rendus par des jardiniers-paysagistes (cl. 44);
– les services juridiques (cl. 45).
CLASSE 43
Services de restauration (alimentation);
hébergement temporaire.
Note explicative
La classe 43 comprend essentiellement les services rendus par des personnes ou des
établissements dont le but est de préparer des aliments ou des boissons pour la consommation ainsi
que les services rendus en procurant le logement, le gîte et le couvert par des hôtels, pensions ou autres
établissements assurant un hébergement temporaire.
– les services de réservation de logements pour voyageurs, rendus notamment par des agences
de voyage ou des courtiers;
– les pensions pour animaux.
31
__________________________________________________________________________________
– les services de location de biens immobiliers tels que maisons, appartements, etc., destinés à
un usage permanent (cl. 36);
– les services d’organisation de voyages rendus par des agences de tourisme (cl. 39);
– les services de conservation d’aliments et de boissons (cl. 40);
– les services de discothèques (cl. 41);
– les pensionnats (cl. 41);
– les maisons de repos et de convalescence (cl. 44).
CLASSE 44
Services médicaux;
services vétérinaires;
soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux;
services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture.
Note explicative
La classe 44 comprend essentiellement les soins médicaux, d’hygiène corporelle et de beauté
donnés par des personnes ou des établissements à des êtres humains et des animaux; elle comprend
également les services se rapportant aux domaines de l’agriculture, de l’horticulture et de la
sylviculture.
– les services d’analyses médicales se rapportant au traitement d’individus (tels que des
examens radiographiques et prises de sang);
– les services d’insémination artificielle;
– les consultations en matière de pharmacie;
– l’élevage d’animaux;
– les services en rapport avec la culture des plantes tels que le jardinage;
– les services en rapport avec l’art floral tels que la composition florale ainsi que les services
rendus par des jardiniers-paysagistes.
– les services de destruction des animaux nuisibles (autres que dans l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture) (cl. 37);
– les services d’installation et de réparation de dispositifs d’irrigation (cl. 37);
– les services de transport en ambulance (cl. 39);
– les services d’abattage d’animaux et de taxidermie (cl. 40);
– les services d’abattage et de débitage du bois (cl. 40);
– les services de dressage d’animaux (cl. 41);
– les services rendus par des clubs de culture physique (cl. 41);
– les services de recherche scientifique à buts médicaux (cl. 42);
– les pensions pour animaux (cl. 43);
– les maisons de retraite pour personnes âgées (cl. 43).
32
__________________________________________________________________________________
CLASSE 45
Services juridiques; services de sécurité pour la protection des biens et des individus; services
personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus.
Note explicative
– les services rendus par des juristes à des individus, des groupes d’individus, des
organisations ou des entreprises;
– les services d’enquêtes et de surveillance relatifs à la sécurité des personnes et des
collectivités;
– les services rendus à des personnes en rapport avec des événements sociaux tels que services
d’accompagnement en société, agences matrimoniales, services funéraires.
– les services professionnels donnant une aide directe dans les opérations ou fonctions d’une
entreprise commerciale (cl. 35);
– les services en rapport avec les affaires financières ou monétaires et les services en rapport
avec les assurances (cl. 36);
– les services d’accompagnement de voyageurs (cl. 39);
– les services de transport sécurisé (cl. 39);
– les services d’éducation d’individus, sous toutes leurs formes (cl. 41);
– les prestations de chanteurs ou de danseurs (cl. 41);
– les services informatiques concernant la protection de logiciels (cl. 42);
– les services rendus par des tiers qui assurent des soins médicaux, d’hygiène et de beauté pour
êtres humains ou animaux (cl. 44).
– certains services de location (consulter la liste alphabétique des services et la remarque
générale b) relative au classement des services).
*
*
*
33
LISTE ALPHABÉTIQUE
DES PRODUITS
A
LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
INDICATION DES PRODUITS
11 A 0001 abat-jour
11 A 0002 abat-jour (porte- --- )
08 A 0003 abattage des animaux de
boucherie (appareils pour l’ --- )
10 A 0004 abdominales (ceintures --- )
10 A 0005 abdominaux (corsets --- )
04 A 0006 abeilles (cire d’ --- )
20 A 0007 abeilles (ruches pour --- )
08 A 0008 abraser (instruments à main
pour --- )
03 A 0009 abrasifs *
05 A 0010 abrasifs à usage dentaire
01 A 0011 abrasifs (fluides auxiliaires
pour --- )
03 A 0012 abrasifs (papiers --- )
11 A 0013 abreuvage (installations
automatiques d’ --- )
21 A 0014 abreuvoirs
01 A 0015 absorption d’huile (matières
synthétiques pour l’ --- )
05 A 0016 acaricides
09 A 0017 accélérateurs de particules
01 A 0018 accélérateurs de vulcanisation
09 A 0019 accidents de la circulation
(disques réflecteurs
individuels pour la prévention
des --- )
09 A 0020 accidents (dispositifs de
protection personnelle contre
les --- )
09 A 0021 accidents (filets de protection
contre les --- )
09 A 0022 accidents, les irradiations et le
feu (vêtements de protection
contre les --- )
15 A 0023 accordéons
15 A 0024 accordoirs de cordes
10 A 0025 accouchement (matelas pour
l’ --- )
07 A 0026 accouplements autres que pour
véhicules terrestres
09 A 0027 accouplements électriques
17 A 0028 accouplements (garnitures d’ --- )
12 A 0029 accouplements pour véhicules
terrestres
09 A 0030 accumulateurs (bacs d’ --- )
09 A 0031 accumulateurs (caisses d’ --- )
11 A 0032 accumulateurs de chaleur
11 A 0033 accumulateurs de vapeur
01 A 0034 accumulateurs (eau acidulée
pour la recharge des --- )
09 A 0035 accumulateurs électriques
(appareils pour la recharge
des --- )
(grilles pour --- )
(liquides pour désulfater les --- )
(plaques pour --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
0002
0003
0273
0261
0005
100001
100003
040001
200001
080002
A 0010 030165
D 0052 050001
A 0505 010004
A 0008 030166
W 0125 110001
D 0330 210001
A 0016 010620
A
P
V
R
0017
0143
0167
0136
050387
090002
010005
090003
P 0732 090004
N 0059 090259
C 0601 090005
A 0019 150001
T 0528 150002
C 0412 100004
C 0962 070385
C 0959 090220
C 0611 170039
C 0960 120003
B
B
H
S
A
0209
0207
0139
0871
0049
09 A 0040 accumulateurs électriques pour
véhicules
09 A 0041 accumulateurs (pèse-acide
pour --- )
01 A 0042 accumulateurs (solutions pour
prévenir la formation d’écume
dans les --- )
01 A 0043 acétate d’alumine *
01 A 0044 acétate de cellulose à l’état brut
17 A 0045 acétate de cellulose mi-ouvré
01 A 0046 acétates *
05 A 0047 acétates à usage
pharmaceutique
01 A 0048 acétification (préparations
bactériologiques pour l’ --- )
01 A 0049 acétique (anhydride --- )
01 A 0050 acétone
01 A 0051 acétylène
07 A 0052 acétylène (appareils pour la
purification de l’ --- )
11 A 0053 acétylène (becs à --- )
11 A 0054 acétylène (brûleurs à --- )
11 A 0055 acétylène (générateurs d’ --- )
11 A 0056 acétylène (phares à --- )
01 A 0057 acétylène (tétrachlorure d’ --- )
13 A 0058 acétyl-nitrocellulose
09 A 0059 acide (pèse- --- )
01 A 0060 acides *
05 A 0061 acides à usage
pharmaceutique
01 A 0062 acides (compositions chimiques
résistant aux --- )
01 A 0063 acidulée (eau --- ) pour la
recharge des accumulateurs
06 A 0064 acier (alliages d’ --- )
06 A 0065 acier (billes d’ --- )
06 A 0066 acier (boules d’ --- )
06 A 0067 acier brut ou mi-ouvré
06 A 0068 acier (constructions en --- )
06 A 0069 acier (feuillards d’ --- )
06 A 0070 acier (fils d’ --- )
06 A 0071 acier (fonte d’ --- )
16 A 0072 acier (lettres d’ --- )
06 A 0073 acier (mâts en --- )
16 A 0074 acier (plumes d’ --- )
01 A 0075 acier (préparations pour le
perfectionnement de l’ --- )
06 A 0076 acier (stores en --- )
06 A 0077 acier (tôles d’ --- )
06 A 0078 acier (tubes d’ --- )
06 A 0079 acier (tuyaux d’ --- )
07 A 0080 aciéries (convertisseurs d’ --- )
05 A 0081 aconitine
10 A 0082 acoustiques (appareils --- ) pour
personnes dures d’oreille
09 A 0083 acoustiques (avertisseurs --- )
09 A 0084 acoustiques (conduits --- )
10 A 0085 acoustiques (cornets --- )
09 A 0086 acoustiques (dispositifs de
nettoyage pour disques --- )
L 0040 110237
L 0050 110238
S 0540 080001
A
A
B
B
A
N°(fr.)
D’ORDRE
090008
090009
110002
110242
010251
A 0024 090361
C 0354 090083
G 0290 090287
L 0273 010500
P 0478 090012
35
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
B 0202 090007
A 0045 090010
A 0344 010006
A
A
C
A
A
0237
0030
0275
0031
0032
010565
010008
170001
010007
050291
B 0022 010009
A
A
A
A
0033
0035
0036
0038
010010
010011
010012
070002
A
A
A
A
A
A
A
A
A
0037
0037
0040
0039
0041
0042
0043
0046
0047
110003
110003
110004
110005
010013
130001
090387
010014
050292
A 0044 010016
A 0049 010251
S
B
B
S
S
S
S
C
S
S
S
F
0884
0079
0079
0894
0885
0892
0895
0227
0887
0888
0889
0186
060002
060265
060265
060001
060266
060003
060004
060005
160001
060006
160002
010017
R
S
S
S
C
A
H
0307
0891
0893
0893
0850
0050
0135
060009
060010
060011
060011
070003
050002
100005
A
A
E
C
0053
0051
0005
0538
090014
090015
100006
090230
Classification de Nice – 9e édition
Ire partie
A
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
09 A 0087 acoustiques (disques --- )
01 A 0088 acoustiques (produits pour la
rénovation des disques --- )
09 A 0089 acoustiques (tubes --- )
17 A 0090 acryliques (résines --- ) [produits
semi-finis]
01 A 0091 acryliques (résines --- ) à l’état
brut
01 A 0092 actif (charbon --- )
01 A 0093 actinium
09 A 0094 actinomètres
10 A 0095 acupuncture (instruments
électriques pour l’ --- )
01 A 0096 additifs chimiques pour boues
de forage
01 A 0097 additifs chimiques pour
carburants
01 A 0098 additifs chimiques pour huiles
01 A 0099 additifs détergents pour
l’essence
04 A 0100 additifs non chimiques pour
carburants
05 A 0101 additifs pour fourrages à usage
médical
31 A 0102 additifs pour fourrages non à
usage médical
09 A 0103 additionner (machines à --- )
07 A 0104 adhésif (distributeurs de
ruban --- ) [machines]
03 A 0105 adhésifs [matières collantes] à
usage cosmétique
16 A 0106 adhésifs [matières collantes]
pour la papeterie ou le
ménage
01 A 0107 adhésifs [matières collantes]
pour l’industrie
01 A 0108 adhésifs pour bandages
chirurgicaux
01 A 0109 adhésifs pour carreaux de
revêtement
03 A 0110 adhésifs pour fixer les
postiches
05 A 0111 adhésifs pour prothèses
dentaires
17 A 0112 adhésifs (rubans --- ) autres que
pour la médecine, la papeterie
ou le ménage
05 A 0113 adhésifs (rubans --- ) pour la
médecine
16 A 0114 adhésifs (rubans --- ) pour la
papeterie ou le ménage
24 A 0115 adhésifs (tissus --- ) collables à
chaud
17 A 0116 adhésives (bandes --- ) autres
que pour la médecine, la
05 A 0117 adhésives (bandes --- ) pour la
médecine
16 A 0118 adhésives (bandes --- ) pour la
05 A 0119 adjuvants à usage médical
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
P 0299 090016
R 0191 010246
A 0055 010461
0058
0056
0057
0059
01 A 0120 adoucir l’eau (produits pour --- )
03 A 0121 adoucir (pierres à --- )
11 A 0122 adoucissement de l’eau
(appareils et installations pour
l’ --- )
01 A 0123 adoucissement (produits d’ --- )
[métallurgie]
01 A 0124 adragante (gomme --- )
16 A 0125 adresses (clichés à --- )
16 A 0126 adresses (machines à imprimer
des --- )
16 A 0127 adresses (plaques à --- ) pour
machines à adresser
16 A 0128 adresses (timbres à --- )
22 A 0129 aérage (cloisons d’ --- ) en toile à
voiles goudronnée [pour les
mines]
11 A 0130 aération (hottes d’ --- )
11 A 0131 aération (hottes d’ --- ) pour
laboratoires
11 A 0132 aériens (installations
d’éclairage pour véhicules --- )
12 A 0133 aériens (transporteurs --- )
12 A 0134 aériens (véhicules --- )
07 A 0135 aérocondenseurs
12 A 0136 aéroglisseurs
09 A 0137 aéromètres
12 A 0138 aéronautique (appareils,
machines et dispositifs pour
l’ --- )
07 A 0139 aéronautique (moteurs pour
l’ --- )
12 A 0140 aéronefs
10 A 0141 aérosols (appareils destinés à
la projection d’ --- ) à usage
médical
21 A 0142 aérosols (appareils destinés à
la projection d’ --- ) non à usage
médical
01 A 0143 aérosols (gaz propulseurs
pour --- )
03 A 0144 aérosols pour rafraîchir
l’haleine
07 A 0145 aérostation (moteurs pour l’ --- )
12 A 0146 aérostatiques (ballons --- )
24 A 0147 aérostatiques (étoffes
imperméables aux gaz pour
ballons --- )
12 A 0148 aérostats
11 A 0149 aérothermes
01 A 0150 affaiblisseurs photographiques
06 A 0151 affichage (colonnes d’ --- )
métalliques
19 A 0152 affichage (colonnes d’ --- ), non
métalliques
20 A 0153 affichage (tableaux d’ --- )
16 A 0154 affiches
01 A 0155 affiches (colles pour --- )
16 A 0156 affiches (porte- --- ) en papier ou
en carton
08 A 0157 affilage (instruments pour l’ --- )
S 0711 090017
A 0054 170002
A
A
A
E
N°(fr.)
D’ORDRE
010025
010018
090018
100202
A 0062 010019
A 0065 010020
C 0370 010654
D 0088 010021
A 0067 040085
A 0068 050293
A 0069 310001
A 0060 090019
A 0080 070004
A 0088 030199
A 0093 160265
A 0090 010002
A 0079 010022
A 0092 010573
A 0086 030001
A 0089 050003
A 0076 170085
A 0082 050294
A 0083 160266
A 0077 240001
A 0076 170085
A 0082 050294
A 0075 160267
A 0094 050396
36
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
W 0142 010023
S 0589 030002
W 0111 110243
M 0233 010393
T 0405 010024
A 0071 160004
A 0072 160005
A 0070 160268
A 0071 160004
T 0085 220001
V 0110 110006
V 0111 110244
L 0208 110007
A
A
A
A
A
A
0105
0165
0107
0142
0108
0109
120004
120005
070006
120237
090020
120203
A 0111 070386
A 0167 120184
A 0114 100160
A 0115 210233
G 0063 010026
B 0682 030204
A 0111 070386
A 0132 120006
F 0003 240002
A
H
R
A
0132
0293
0119
0097
120006
110008
010027
060411
A 0096 190001
D
P
A
A
0186
0578
0087
0095
200002
160007
010028
160008
S 0278 080092
A
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
08 A 0158 affiloirs
09 A 0159 affranchissement (appareils de
contrôle de l’ --- )
16 A 0160 affranchissement (machines
pour l’ --- ) pour coller les
timbres-poste ou imprimer
l’affranchissement
08 A 0161 affûtage (instruments pour l’ --- )
07 A 0162 affûtage (machines pour l’ --- )
03 A 0163 affûtage (produits pour l’ --- )
08 A 0164 affûter (pierres à --- )
13 A 0165 affûts de canons
01 A 0166 agar-agar
14 A 0167 agates
09 A 0168 agendas électroniques
01 A 0169 agents de refroidissement pour
moteurs de véhicules
04 A 0170 agglomérants de poussière
19 A 0171 agglomérés de bagasses de
canne à sucre [matériau de
construction]
02 A 0172 agglutinants pour couleurs
01 A 0173 agglutinants pour le béton
07 A 0174 agitateurs
16 A 0175 agrafer (presses à --- )
[papeterie]
10 A 0176 agrafes chirurgicales
16 A 0177 agrafes de bureau
06 A 0178 agrafes de courroies de
machines métalliques
16 A 0179 agrafes de porte-plume
26 A 0180 agrafes pour chaussures
26 A 0181 agrafes pour vêtements
09 A 0182 agrandissements (appareils
pour --- ) [photographie]
08 A 0183 agricoles (instruments --- ) à
main actionnés manuellement
07 A 0184 agricoles (instruments --- ) autres
que ceux actionnés
manuellement
07 A 0185 agricoles (machines --- )
07 A 0186 agriculture (élévateurs pour l’ --- )
01 A 0187 agriculture (engrais pour l’ --- )
01 A 0188 agriculture (produits chimiques
pour l’ --- ) à l’exception des
fongicides, herbicides,
insecticides et des
parasiticides
31 A 0189 agrumes
26 A 0190 aiguilles *
14 A 0191 aiguilles [horlogerie]
26 A 0192 aiguilles à coudre
26 A 0193 aiguilles à relier
26 A 0194 aiguilles à repriser
26 A 0195 aiguilles à tricoter
10 A 0196 aiguilles à usage médical
26 A 0197 aiguilles (boîtes à --- )
26 A 0198 aiguilles (cassettes à --- )
10 A 0199 aiguilles d’acupuncture
06 A 0200 aiguilles de chemins de fer
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
F 0469 160009
080092
070387
030003
080003
130002
010029
140001
090628
010647
D 0373 040079
B 0031 190231
B
A
A
S
0388
0121
0123
0840
020087
010030
070007
160012
C 0567 100007
C 0563 160010
M 0005 060012
P
S
F
E
0217
0349
0043
0148
160011
260001
260010
090021
A 0126 080200
A 0127 070388
A
A
F
A
C
N
C
S
B
D
K
N
B
B
A
R
0128
0125
0099
0124
0517
0039
0570
0266
0387
0012
0053
0041
0606
0606
0059
0047
09 A 0201 aiguilles de chemins de fer
(appareils électrodynamiques
pour la commande à distance
des --- )
26 A 0202 aiguilles de cordonniers
26 A 0203 aiguilles de selliers
09 A 0204 aiguilles de tourne-disques
(dispositifs pour changer
les --- )
08 A 0205 aiguilles (enfile- --- )
26 A 0206 aiguilles (étuis à --- )
08 A 0207 aiguilles (limes à --- )
26 A 0208 aiguilles (pelotes d’ --- )
26 A 0209 aiguilles pour peigneuses de
laine
07 A 0210 aiguilles (roulements à --- )
26 A 0211 aiguilliers
08 A 0212 aiguisage (instruments pour
l’ --- )
07 A 0213 aiguisage (machines pour l’ --- )
07 A 0214 aiguisage (meules pour l’ --- )
[parties de machines]
08 A 0215 aiguiser (cuirs à --- )
08 A 0216 aiguiser (fusils à --- )
08 A 0217 aiguiser (meules à --- ) à main
08 A 0218 aiguiser (pierres à --- )
03 A 0219 aiguiser (produits pour --- )
08 A 0220 aiguiseurs (marteaux --- )
28 A 0221 ailes delta
09 A 0222 aimants
09 A 0223 aimants (bobines d’électro- --- )
09 A 0224 aimants décoratifs [magnets]
11 A 0225 air (appareils d’ionisation pour
le traitement de l’ --- )
11 A 0226 air (appareils et machines pour
la purification de l’ --- )
11 A 0227 air (appareils pour la
désodorisation de l’ --- )
09 A 0228 air (appareils pour l’analyse de
l’ --- )
28 A 0229 air (chambres à --- ) pour ballons
de jeu
12 A 0230 air (chambres à --- ) pour
pneumatiques
11 A 0231 air chaud (appareils à --- )
11 A 0232 air chaud (appareils pour bains
d’ --- )
10 A 0233 air chaud (appareils
thérapeutiques à --- )
10 A 0234 air chaud (vibrateurs à --- ) à
usage médical
06 A 0235 air comprimé (armatures pour
conduites d’ --- ) métalliques
17 A 0236 air comprimé (armatures pour
conduites d’ --- ) non
métalliques
07 A 0237 air comprimé (machines à --- )
07 A 0238 air comprimé (moteurs à --- )
07 A 0239 air comprimé (pompes à --- )
07 A 0240 air (condenseurs à --- )
S 1010 080091
F 0468 090149
S 0278
S 0279
G 0297
S 0282
G 0329
A 0118
A 0119
A 0120
C 0869
N°(fr.)
D’ORDRE
070008
070009
010271
010031
310002
260002
140002
260004
260006
260007
260009
100008
260092
260092
100199
060013
37
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
E 0082 090022
S 0360 260003
S 0010 260008
R 0112 090503
N
N
N
N
N
0045
0036
0038
0037
0043
080004
260091
080005
260078
260005
R 0306 070338
N 0036 260091
S 0278 080092
S 0279 070387
G 0300 070389
L 0129
S 0281
G 0299
S 0282
G 0297
H 0046
H 0083
M 0030
E 0085
M 0031
I 0159
080006
080037
080201
080003
030003
080007
280127
090023
090024
090660
110174
A 0159 110207
A 0146 110009
A 0130 090025
B 0440 280001
I 0106 120007
H 0291 110016
H 0292 110017
H 0294 100011
H 0295 100012
F 0258 060267
C 0758 170086
C
C
C
A
0757
0755
0759
0135
070392
070391
070393
070011
Ire partie
A
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
10 A 0241 air (coussins à --- ) à usage
médical
20 A 0242 air (coussins à --- ) non à usage
médical
07 A 0243 air de refroidissement (filtres
pour le nettoyage de l’ --- ) pour
moteurs
11 A 0244 air (dispositifs pour le
refroidissement de l’ --- )
11 A 0245 air (filtres à --- ) pour la
climatisation
11 A 0246 air (installations de
conditionnement d’ --- )
11 A 0247 air (installations de
conditionnement d’ --- ) pour
véhicules
11 A 0248 air (installations de filtrage d’ --- )
09 A 0249 air (manches à --- ) [indicateurs
de vent]
10 A 0250 air (matelas à --- ) à usage
médical
20 A 0251 air (matelas à --- ) non à usage
médical
10 A 0252 air (oreillers à --- ) à usage
médical
20 A 0253 air (oreillers à --- ) non à usage
médical
13 A 0254 air (pistolets à --- ) [armes]
28 A 0255 air (pistolets à --- ) [jouets]
03 A 0256 air pressurisé, conservé en
boîte, pour le nettoyage et
l’époussetage
05 A 0257 air (produits pour la purification
de l’ --- )
05 A 0258 air (produits pour le
rafraîchissement de l’ --- )
11 A 0259 air (réchauffeurs d’ --- )
11 A 0260 air (sécheurs d’ --- )
11 A 0261 air (stérilisateurs d’ --- )
07 A 0262 ajuster (machines à --- )
06 A 0263 ajutages
19 A 0264 alabastrique (verre --- )
10 A 0265 alaises
11 A 0266 alambics *
09 A 0267 alambics pour expériences en
laboratoire
09 A 0268 alarme (avertisseurs à sifflet
d’ --- )
09 A 0269 alarme (instruments d’ --- )
19 A 0270 albâtre
01 A 0271 albumine [animale ou végétale,
matière première]
29 A 0272 albumine à usage alimentaire
05 A 0273 albumine (aliments à base d’ --- )
à usage médical
01 A 0274 albumine de malt
01 A 0275 albumine iodée
01 A 0276 albuminé (papier --- )
05 A 0277 albumineuses (préparations --- )
à usage médical
05 A 0278 albumineux (lait --- )
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
A 0144 100162
F 0171 070010
A 0140 110010
F 0170 110011
A 0138 110014
A 0136 110079
A 0148 110015
W 0250 090678
A 0151 100163
A 0152 200202
A 0153 100161
A 0154 200158
A 0156 130059
A 0155 280117
C 0088 030209
A 0160 050005
A 0149 050004
0161
0147
0162
0487
0031
0171
0298
0931
0932
110012
110013
110245
070013
060021
190002
100013
110246
090504
W 0232 090013
A 0174 090026
A 0170 190003
A 0176 010033
A 0177 290001
A 0181 050006
M 0052
I 0155
A 0180
A 0183
16 A 0279 albums
01 A 0280 alcali caustique
01 A 0281 alcali volatil [ammoniaque] à
usage industriel
03 A 0282 alcali volatil [ammoniaque]
utilisé comme détergent
01 A 0283 alcalino-terreux (métaux --- )
01 A 0284 alcalins (iodures --- ) à usage
industriel
05 A 0285 alcalins (iodures --- ) à usage
pharmaceutique
01 A 0286 alcalins (métaux --- )
01 A 0287 alcalins (sels de métaux --- )
01 A 0288 alcalis
01 A 0289 alcaloïdes *
05 A 0290 alcaloïdes à usage médical
01 A 0291 alcool *
04 A 0292 alcool à brûler
11 A 0293 alcool (becs à --- )
32 A 0294 alcool (boissons sans --- )
11 A 0295 alcool (brûleurs à --- )
04 A 0296 alcool (combustibles à base
d’ --- )
33 A 0297 alcool de menthe
33 A 0298 alcool de riz
01 A 0299 alcool éthylique
33 A 0300 alcool (extraits de fruits avec --- )
32 A 0301 alcool (extraits de fruits sans --- )
04 A 0302 alcool utilisé comme
combustible
33 A 0303 alcooliques (boissons --- ) à
l’exception des bières
32 A 0304 alcooliques (boissons non --- )
33 A 0305 alcooliques (essences --- )
33 A 0306 alcooliques (extraits --- )
05 A 0307 alcools médicinaux
09 A 0308 alcoomètres
01 A 0309 aldéhydes *
05 A 0310 aldéhydes à usage
pharmaceutique
08 A 0311 alênes
08 A 0312 alésage (barres d’ --- )
10 A 0313 alèses
08 A 0314 alésoirs
08 A 0315 alésoirs (manchons d’ --- )
06 A 0316 alfénide (garnitures en --- ) pour
bâtiments ou pour meubles
31 A 0317 algarobilla [aliments pour
animaux]
01 A 0318 algarobilla pour la tannerie
05 A 0319 algicides
01 A 0320 alginates [produits gonflants,
gélifiants] non à usage
alimentaire
29 A 0321 alginates à usage alimentaire
30 A 0322 algues [condiments]
01 A 0323 algues [fertilisants]
22 A 0324 algues de mer [matières de
rembourrage]
A 0145 200201
A
A
A
S
J
A
D
S
S
N°(fr.)
D’ORDRE
010035
010034
010036
050007
A 0182 050295
38
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
A 0184 160013
C 0260 010038
A 0262 010558
A 0261 030167
A 0212 010039
A 0208 010559
A 0209 050348
A 0210
S 0066
A 0207
A 0213
A 0214
A 0185
M 0254
A 0186
N 0095
A 0186
F 0527
010560
010561
010037
010562
050296
010040
040002
110247
320031
110247
040004
P
R
E
F
N
A
330001
330032
010041
330002
320001
040003
0238
0232
0187
0492
0096
0189
A 0191 330026
N 0095
A 0192
A 0193
M 0197
A 0194
A 0195
A 0196
320031
330024
330025
050008
090027
010042
050009
A
C
D
R
R
B
080008
080009
100013
080010
080011
060015
0509
1107
0298
0103
0102
0753
A 0198 310124
A 0199 010563
A 0200 050312
A 0202 010564
A 0201
W 0177
S 0224
S 0223
290116
300002
010043
220074
A
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
29 A 0325 algues (extraits d’ --- ) à usage
alimentaire
31 A 0326 algues pour l’alimentation
humaine ou animale
09 A 0327 alidades à lunettes
31 A 0328 alimentaires fortifiantes
(substances --- ) pour les
animaux
30 A 0329 alimentaires (glaces --- )
29 A 0330 alimentaires (graisses --- )
30 A 0331 alimentaires (pâtes --- )
30 A 0332 alimentaires (poudres pour
glaces --- )
31 A 0333 alimentaires (produits --- ) pour
animaux
11 A 0334 alimentateurs de chaudières de
chauffage
07 A 0335 alimentateurs de chaudières de
machines
07 A 0336 alimentateurs pour
carburateurs
29 A 0337 aliments à base de légumes
fermentés [kimchi]
07 A 0338 aliments (appareils
électromécaniques pour la
préparation d’ --- )
09 A 0339 aliments (appareils pour
l’analyse des --- )
07 A 0340 aliments au bétail (machines
mécaniques pour la
distribution d’ --- )
02 A 0341 aliments (colorants pour --- )
20 A 0342 aliments (décorations en
matières plastiques pour --- )
05 A 0343 aliments diététiques à usage
médical
29 A 0344 aliments (gélatine pour --- )
31 A 0345 aliments pour animaux
05 A 0346 aliments pour bébés
01 A 0347 aliments (produits chimiques
pour la conservation des --- )
21 A 0348 aliments (récipients calorifuges
pour les --- )
02 A 0349 aliments (teintures pour --- )
02 A 0350 alizarine (couleurs d’ --- )
10 A 0351 allaitement (appareils pour l’ --- )
06 A 0352 alliage argent-nickel
01 A 0353 alliage de métaux (produits
chimiques destinés à faciliter
l’ --- )
06 A 0354 alliages de métaux communs
06 A 0355 alliages de métaux communs
(fils en --- ) à l’exception des
fusibles
14 A 0356 alliages de métaux précieux
05 A 0357 alliages de métaux précieux à
usage dentaire
09 A 0358 alliages métalliques (fils en --- )
[fusibles]
08 A 0359 allonges de vilebrequins pour
tarauds
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
A 0197 310003
A 0203 090028
S 0989 310059
0031
0030
0148
0629
300136
290005
300003
300137
A 0299 310007
F 0061 110273
F 0060 070430
C 0141 070015
F 0084 290162
F 0408 070423
F 0402 090029
F 0058 070517
F 0405 020005
D 0033 200003
D 0133 050297
G 0098
A 0299
F 0406
F 0414
290003
310007
050298
010044
T 0185 210007
F
A
N
N
C
0405
0204
0134
0076
0375
09 A 0360 allumage à distance [mise à
feu] (dispositifs électriques
d’ --- )
04 A 0361 allumage (bandes de papier
pour l’ --- )
09 A 0362 allumage (batteries d’ --- )
07 A 0363 allumage (bougies d’ --- ) pour
moteurs à explosion
13 A 0364 allumage (capsules d’ --- )
04 A 0365 allumage (copeaux de bois
pour l’ --- )
13 A 0366 allumage (cordeaux d’ --- ) pour
explosifs
07 A 0367 allumage (dispositifs d’ --- ) pour
11 A 0368 allumage du gaz (briquets pour
l’ --- )
07 A 0369 allumage (magnétos d’ --- )
13 A 0370 allumage (mèches d’ --- ) pour
explosifs
09 A 0371 allume-cigares pour
automobiles
04 A 0372 allume-feu
11 A 0373 allume-gaz
34 A 0374 allumettes
34 A 0375 allumettes (boîtes à --- )
34 A 0376 allumettes (porte- --- )
11 A 0377 allumeurs de gaz
11 A 0378 allumoirs *
16 A 0379 almanachs
18 A 0380 alpenstocks
18 A 0381 alpinistes (sacs d’ --- )
07 A 0382 alternateurs
09 A 0383 altimètres
01 A 0384 alumine
01 A 0385 alumine (acétate d’ --- ) *
05 A 0386 alumine (acétate d’ --- ) à usage
pharmaceutique
01 A 0387 alumine (alun d’ --- )
01 A 0388 alumine (hydrate d’ --- )
01 A 0389 alumine (silicate d’ --- )
06 A 0390 aluminium
01 A 0391 aluminium (chlorure d’ --- )
06 A 0392 aluminium (feuilles d’ --- ) *
06 A 0393 aluminium (fils d’ --- )
01 A 0394 aluminium (iodure d’ --- )
02 A 0395 aluminium (peintures --- )
02 A 0396 aluminium (poudre d’ --- ) pour la
peinture
01 A 0397 alun
03 A 0398 alun (pierres d’ --- )
[antiseptiques]
13 A 0399 amadou
05 A 0400 amaigrissant (thé --- ) à usage
médical
05 A 0401 amalgames dentaires
31 A 0402 amandes [fruits]
30 A 0403 amandes (confiserie à base
d’ --- )
03 A 0404 amandes (huile d’ --- )
W 0173 290002
E
E
P
P
N°(fr.)
D’ORDRE
020005
020006
100016
060016
010045
A 0216 060269
W 0290 060268
A 0217 140104
A 0218 050010
F 0584 090505
E 0211 080012
39
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
I 0029 090030
P 0113 040005
B 0203 090031
S 0705 070394
D 0092 130066
W 0321 040006
D 0094 130062
I 0030 070016
F 0475 110018
I 0031 070244
F 0587 130060
C 0489 090032
F 0210
G 0059
M 0141
M 0139
M 0140
G 0059
L 0199
A 0220
M 0454
B 0041
A 0231
A 0232
A 0235
A 0237
A 0238
040007
110019
340001
340035
340031
110019
110020
160269
180001
180074
070018
090033
010046
010565
050299
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
010047
010048
010049
060017
010050
060270
060019
010051
020007
020008
0239
0242
0246
0236
0240
0241
0247
0243
0244
0245
A 0233 010052
A 0234 030168
T 0263 130004
R 0120 050011
D 0053 050012
A 0226 310125
A 0221 300138
A 0223 030006
Ire partie
A
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
32 A 0405 amandes (lait d’ --- ) [boisson]
03 A 0406 amandes (lait d’ --- ) à usage
cosmétique
05 A 0407 amandes (lait d’ --- ) à usage
pharmaceutique
30 A 0408 amandes (pâte d’ --- )
29 A 0409 amandes préparées
03 A 0410 amandes (savon d’ --- )
06 A 0411 amarrage des bateaux (quais
flottants métalliques pour l’ --- )
19 A 0412 amarrage des bateaux (quais
flottants non métalliques pour
l’ --- )
06 A 0413 amarrage (pieux d’ --- )
métalliques
19 A 0414 amarrage (pieux d’ --- ) non
métalliques
08 A 0415 amassettes
03 A 0416 ambre [parfumerie]
20 A 0417 ambre jaune
34 A 0418 ambre jaune (bouts d’ --- ) pour
fume-cigare et fume-cigarette
14 A 0419 ambre jaune (parures d’ --- )
20 A 0420 ambroïne (barres d’ --- )
14 A 0421 ambroïne (perles d’ --- )
20 A 0422 ambroïne (plaques d’ --- )
12 A 0423 ambulances
01 A 0424 amendement des sols
(préparations pour l’ --- )
01 A 0425 américium
33 A 0426 amers [liqueurs]
20 A 0427 ameublement (pièces d’ --- )
24 A 0428 ameublement (tissus d’ --- )
17 A 0429 amiante
19 A 0430 amiante (ciment d’ --- )
09 A 0431 amiante (gants en --- ) pour la
protection contre les accidents
19 A 0432 amiante (mortier d’ --- )
02 A 0433 amiante (peintures à l’ --- )
17 A 0434 amiante (revêtements d’ --- )
17 A 0435 amiante (rideaux de sécurité
en --- )
09 A 0436 amiante (vêtements en --- ) pour
la protection contre le feu
19 A 0437 amiante-ciment
03 A 0438 amidon [apprêt]
03 A 0439 amidon à lustrer
30 A 0440 amidon à usage alimentaire
05 A 0441 amidon à usage diététique ou
pharmaceutique
01 A 0442 amidon à usage industriel
01 A 0443 amidon (agents chimiques pour
fluidifier l’ --- ) [agents de
décollage]
01 A 0444 amidon (colle d’ --- ) autre que
ménage
16 A 0445 amidon (colle d’ --- ) pour la
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
M 0287 050300
0224
0227
0225
0313
300004
290117
030007
060272
F 0312 190188
M 0396 060271
M 0395 190187
P 0061
A 0249
Y 0008
M 0464
080013
030008
200005
340002
J
A
P
A
A
S
0035
0251
0188
0252
0254
0635
140004
200203
140005
200204
120233
010053
A
B
F
U
A
A
A
0255
0429
0562
0029
0445
0446
0453
010054
330003
200041
240004
170091
190004
090034
A
A
A
A
0455
0457
0449
0459
190005
020009
170078
170003
A 0448 090035
A
S
S
S
S
0446
0845
0846
0843
0842
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
C 0932 030177
03 A 0446 amincissement (préparations
cosmétiques pour l’ --- )
S 0568 050317
05 A 0447 amincissement (préparations
médicales pour l’ --- )
05 A 0448 aminoacides à usage médical
A 0256 050376
A 0257 050377
05 A 0449 aminoacides à usage
vétérinaire
01 A 0450 ammoniac (esprit de sel --- )
S 0038 010058
05 A 0451 ammoniac (pastilles de sel --- )
S 0037 050014
01 A 0452 ammoniac (sel --- )
S 0036 010057
01 A 0453 ammoniacaux (sels --- )
A 0263 010060
01 A 0454 ammoniaque *
A 0259 010061
A 0262 010558
01 A 0455 ammoniaque [alcali volatil] à
usage industriel
A 0261 030167
03 A 0456 ammoniaque [alcali volatil]
01 A 0457 ammoniaque (aldéhyde- --- )
A 0264 010062
01 A 0458 ammoniaque (alun d’ --- )
A 0260 010063
13 A 0459 ammonium (explosifs au nitrate A 0265 130005
d’ --- )
01 A 0460 ammonium (sels d’ --- )
A 0266 010567
13 A 0461 amorce (cornes d’ --- )
P 0621 130029
B 0055 280002
28 A 0462 amorces artificielles pour la
pêche
13 A 0463 amorces explosives
P 0682 130061
28 A 0464 amorces fulminantes [jouets]
P 0252 280118
D 0092 130066
13 A 0465 amorces fulminantes autres
que les jouets
28 A 0466 amorces pour pistolets [jouets] C 0102 280003
S 1091 120010
12 A 0467 amortisseurs de suspension
pour véhicules
S 0339 070395
07 A 0468 amortisseurs (pistons d’ --- )
S 0343 120011
12 A 0469 amortisseurs (ressorts --- ) pour
véhicules
17 A 0470 amortisseurs (tampons --- ) en
S 0342 170021
caoutchouc
09 A 0471 ampèremètres
A 0258 090036
12 A 0472 amphibies (avions --- )
A 0268 120012
09 A 0473 amplificateurs
A 0269 090037
A 0270 090038
09 A 0474 amplificateurs (tubes - ou
lampes d’ --- )
A 0269 090037
09 A 0475 amplification des sons
(appareils pour l’ --- )
09 A 0476 ampoules de flash
F 0286 090639
11 A 0477 ampoules d’éclairage
L 0191 110021
L 0193 110071
11 A 0478 ampoules d’indicateurs de
direction pour véhicules
11 A 0479 ampoules électriques
L 0192 110022
21 A 0480 ampoules en verre [récipients] G 0134 210009
R 0033 100017
10 A 0481 ampoules radiogènes à usage
médical
09 A 0482 ampoules thermo-ioniques
T 0187 090506
14 A 0483 amulettes [bijouterie]
A 0272 140006
01 A 0484 amyle (acétate d’ --- )
A 0275 010064
01 A 0485 amylique (alcool --- )
A 0276 010065
05 A 0486 analgésiques
A 0280 050124
10 A 0487 analyse (appareils pour l’ --- ) à
T 0169 100180
usage médical
M 0286 320032
A 0222 030169
A
A
A
F
N°(fr.)
D’ORDRE
190004
030010
030009
300065
050013
S 0844 010055
S 0851 010056
S 0848 010566
S 0847 160271
40
A
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
T 0170 090249
09 A 0488 analyse (appareils pour l’ --- )
non à usage médical
B 0476 100087
10 A 0489 analyse du sang (appareils
pour l’ --- )
C 0382 010181
01 A 0490 analyses en laboratoire
(produits chimiques pour --- )
autres qu’à usage médical ou
vétérinaire
15 A 0491 anches
R 0124 150003
29 A 0492 anchois
A 0286 290006
06 A 0493 ancrage (plaques d’ --- )
A 0283 060020
06 A 0494 ancres *
A 0284 060273
14 A 0495 ancres [horlogerie]
A 0285 140106
09 A 0496 anémomètres
A 0287 090039
10 A 0497 anesthésie (appareils d’ --- )
A 0277 100057
05 A 0498 anesthésiques
A 0279 050017
10 A 0499 anesthésiques (masques --- )
A 0278 100112
D 0142 050018
05 A 0500 aneth (essence d’ --- ) à usage
médical
05 A 0501 angosture (écorce d’ --- ) à
A 0290 050020
usage médical
A 0290 050020
05 A 0502 angusture (écorce d’ --- ) à
usage médical
01 A 0503 anhydre (ammoniaque --- )
A 0292 010066
02 A 0504 anhydride titanique [pigment]
T 0291 020106
T 0290 010536
01 A 0505 anhydride titanique à usage
industriel
01 A 0506 anhydrides
A 0291 010067
02 A 0507 aniline (couleurs d’ --- )
A 0293 020052
01 A 0508 animal (charbon --- )
A 0295 010568
01 A 0509 animal (noir --- )
A 0297 010068
A 0296 010165
01 A 0510 animal (préparations de
charbon --- )
A 0294 010069
01 A 0511 animale (albumine --- ) [matière
première]
31 A 0512 animaux (aliments pour --- )
A 0299 310007
S 0508 080019
08 A 0513 animaux (appareils et outils
pour la dépouille des --- )
L 0285 210306
21 A 0514 animaux (bacs de propreté
pour --- )
C 0285 050083
05 A 0515 animaux (ciment pour sabots
d’ --- )
18 A 0516 animaux (colliers pour --- )
C 0699 180030
20 A 0517 animaux (cornes d’ --- )
A 0303 200035
08 A 0518 animaux de boucherie
S 0540 080001
(appareils pour l’abattage
des --- )
B 0339 310142
31 A 0519 animaux de compagnie
(boissons pour --- )
21 A 0520 animaux de compagnie (cages C 0026 210302
pour --- )
P 0273 200271
(coussins pour --- )
P 0274 310138
(nourriture pour --- )
S 0275 030196
(shampooings pour --- )
31 A 0524 animaux de ménagerie
M 0219 310005
18 A 0525 animaux (dépouilles d’ --- )
A 0306 180002
20 A 0526 animaux d’intérieur (couchettes B 0252 200007
pour --- )
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
K 0006
20 A 0527 animaux d’intérieur (niches
pour --- )
N 0053
20 A 0528 animaux d’intérieur (nids
pour --- )
T 0391
28 A 0529 animaux domestiques (jouets
pour --- )
31 A 0530 animaux domestiques (papier
S 0076
sablé pour --- ) [litière]
A 0417
31 A 0531 animaux domestiques (sable
aromatique pour --- ) [litière]
20 A 0532 animaux empaillés
S 1017
02 A 0533 animaux (encres pour marquer M 0102
les --- )
20 A 0534 animaux (griffes d’ --- )
C 0528
P 0271
05 A 0535 animaux nuisibles (produits
pour la destruction des --- )
31 A 0536 animaux (objets comestibles à A 0308
mâcher pour --- )
18 A 0537 animaux (peaux d’ --- )
A 0306
21 A 0538 animaux (peignes pour --- )
C 0734
06 A 0539 animaux (pièges pour --- ) *
T 0435
22 A 0540 animaux (poils d’ --- )
A 0301
05 A 0541 animaux (produits pour laver
A 0307
les --- )
20 A 0542 animaux (sabots d’ --- )
A 0302
C 0027
06 A 0543 animaux sauvages (cages
métalliques pour --- )
21 A 0544 animaux (soies d’ --- ) [brosserie B 0704
et pinceaux]
S 0989
31 A 0545 animaux (substances
alimentaires fortifiantes pour-)
31 A 0546 animaux vivants
L 0288
30 A 0547 anis [grains]
A 0316
33 A 0548 anis [liqueur]
A 0315
30 A 0549 anis étoilé
S 0841
33 A 0550 anisette
A 0317
14 A 0551 anneaux [bijouterie]
R 0254
09 A 0552 anneaux à calibrer
C 0053
05 A 0553 anneaux antirhumatismaux
A 0363
16 A 0554 anneaux de cigares
C 0485
20 A 0555 anneaux de rideaux
C 1086
17 A 0556 anneaux en caoutchouc
R 0257
T 0382
21 A 0557 anneaux et barres porteserviettes
28 A 0558 anneaux (jeux d’ --- )
R 0248
06 A 0559 anneaux métalliques *
R 0256
06 A 0560 anneaux métalliques pour clefs R 0255
T 0125
10 A 0561 anneaux pour calmer ou
faciliter la dentition
05 A 0562 anneaux pour cors aux pieds
C 0912
21 A 0563 anneaux pour la volaille
P 0614
18 A 0564 anneaux pour parapluies
U 0008
09 A 0565 annihilateurs [extincteurs]
E 0212
09 A 0566 annonciateurs [électricité]
I 0059
08 A 0567 annulaires (filières --- )
A 0321
09 A 0568 anodes
A 0323
09 A 0569 anodes (batteries d’ --- )
A 0322
09 A 0570 antennes
A 0106
06 A 0571 antennes (fils d’ --- )
W 0287
04 A 0572 anthracite
A 0327
41
N° DE
BASE
200009
200008
280004
310146
310147
200006
020067
200010
050021
310141
180002
210075
060025
220065
050189
200179
060433
210010
310059
310006
300006
330004
300007
330005
140107
090040
050016
160016
200011
170004
210334
280005
060038
060221
100018
050040
210011
180003
090041
090042
080020
090043
090044
090045
060142
040008
Ire partie
A
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
01
05
05
11
A
A
A
A
0573
0574
0575
0576
09
02
05
03
A
A
A
A
0577
0578
0579
0580
03 A 0581
12 A 0582
25 A 0583
04 A 0584
01 A 0585
17 A 0586
09 A 0587
09 A 0588
12 A 0589
11 A 0590
07 A 0591
06 A 0592
07 A 0593
05 A 0594
01 A 0595
11 A 0596
27
05
01
05
05
05
01
01
01
05
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
0597
0598
0599
0600
0601
0602
0603
0604
0605
0606
05 A 0607
09 A 0608
17 A 0609
07 A 0610
05 A 0611
05 A 0612
02 A 0613
anthranilique (acide --- )
antiasthmatique (thé --- )
antibiotiques
antibuée (dispositifs
chauffants --- ) pour véhicules
anticathodes
anticorrosion (produits --- )
anticryptogamiques (produits --- )
antidérapante (cire --- ) pour
planchers
antidérapants (liquides --- ) pour
planchers
antidérapants pour bandages
de véhicules
antidérapants pour chaussures
antidérapants pour courroies
[préparations]
antidétonants pour moteurs à
explosion
antiéblouissantes (feuilles --- )
pour vitres [feuilles teintées]
antiéblouissantes (lunettes --- )
antiéblouissantes (visières --- )
antiéblouissants (dispositifs --- )
pour véhicules *
antiéblouissants (dispositifs --- )
pour véhicules [garnitures de
lampes]
antifriction (coussinets --- ) pour
machines
antifriction (métal --- )
antifriction (paliers --- ) pour
machines
antigel (baume --- ) à usage
pharmaceutique
antigels
antigivre (dispositifs
chauffants --- ) pour véhicules
antiglissants (tapis --- )
antihémorroïdaux (produits --- )
anti-incrustants
antimérule
antimigraineux (articles --- )
antimites (produits --- )
antimoine
antimoine (oxyde d’ --- )
antimoine (sulfure d’ --- )
antiparasitaires (colliers --- ) pour
animaux
antiparasitaires (produits --- )
antiparasites (dispositifs --- )
[électricité]
antipollution (barrages
flottants --- )
antipollution (dispositifs --- ) pour
moteurs
antirhumatismaux (anneaux --- )
antirhumatismaux (bracelets --- )
antirouille (produits --- )
[préservatifs contre la rouille]
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
A
A
A
H
0381
0475
0328
0156
010070
050022
050388
110250
A
A
A
N
0330
0332
0333
0105
090507
020010
050135
030207
Cl.
03 A 0614 antirouille (produits --- ) pour
l’enlèvement de la rouille
05 A 0615 antiseptique (coton --- )
05 A 0616 antiseptiques
05 A 0617 antisolaires (produits --- )
[onguents contre les brûlures
du soleil]
03 A 0618 antisolaires (produits --- )
[préparations cosmétiques
pour le bronzage de la peau]
01 A 0619 antitartriques (produits --- )
05 A 0620 antiuriques (produits --- )
05 A 0621 antiverrue (crayons --- )
12 A 0622 antivols pour véhicules
33 A 0623 apéritifs *
32 A 0624 apéritifs sans alcool
09 A 0625 apertomètres [optique]
31 A 0626 appâts vivants pour la pêche
28 A 0627 appeaux pour la chasse
11 A 0628 appliques pour becs de gaz
02 A 0629 apprêt (couleurs pour --- )
03 A 0630 apprêt d’amidon
02 A 0631 apprêt (teintures pour --- )
01 A 0632 apprêts *
16 A 0633 appuie-main pour peintres
20 A 0634 appuie-tête [meubles]
12 A 0635 appuie-tête pour sièges de
véhicules
02 A 0636 aquarelle (fixatifs pour l’ --- )
16 A 0637 aquarelles
19 A 0638 aquariums [constructions]
21 A 0639 aquariums d’appartement
21 A 0640 aquariums d’appartement
(couvercles pour --- )
19 A 0641 aquariums (gravier pour --- )
07 A 0642 aquariums (pompes d’aération
pour --- )
19 A 0643 aquariums (sable pour --- )
01 A 0644 arabique (gomme --- )
33 A 0645 arac [arack]
31 A 0646 arachides [fruits]
29 A 0647 arachides (beurre d’ --- )
30 A 0648 arachides (confiserie à base
d’ --- )
31 A 0649 arachides (farine d’ --- ) pour
animaux
32 A 0650 arachides (lait d’ --- ) [boissons
non alcooliques]
29 A 0651 arachides préparées
31 A 0652 arachides (tourteaux d’ --- ) pour
animaux
33 A 0653 arak
01 A 0654 arboriculture (produits
d’engluement pour l’ --- )
31 A 0655 arbres [végétaux]
20 A 0656 arbres à griffes pour chats
07 A 0657 arbres à manivelle
07 A 0658 arbres (accouplements d’ --- )
[machines]
07 A 0659 arbres de machines
N 0103 030208
N 0100 120013
N 0102 250001
N 0104 040009
A 0352 010071
A 0336 170115
A 0347 090046
A 0337 090047
A 0335 120204
A 0346 110249
A 0340 070396
A 0341 060027
A 0340 070396
F 0482 050023
A 0339 010072
H 0156 110250
N 0101
H 0005
A 0350
D 0350
H 0126
M 0418
A 0353
A 0354
A 0355
A 0356
N°(fr.)
D’ORDRE
270012
050025
010073
050026
050027
050028
010074
010075
010076
050087
A 0357 050029
A 0351 090048
A 0360 170108
A 0361 070273
A 0363 050016
A 0362 050015
A 0366 020107
42
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
R 0384 030170
A 0367 050031
A 0368 050030
S 1054 050301
S 1061 030171
A 0350
A 0379
W 0045
A 0377
A 0384
A 0385
A 0386
F 0234
H 0315
B 0634
P 0680
S 0845
P 0680
S 0849
H 0079
H 0133
H 0132
010073
050032
050033
120200
330006
320042
090050
310132
280180
110251
020108
030010
020108
010077
160019
200052
120015
F
A
A
I
A
020011
160020
190190
210336
210337
0264
0391
0394
0065
0398
A 0396 190233
A 0103 070005
A 0400
G 0315
A 0419
P 0185
P 0180
P 0182
190234
010078
330007
310126
290007
300139
P 0183 310127
P 0184 320046
P 0186 290118
P 0181 310128
A 0419 330007
G 0203 010079
T
S
C
S
0459
0164
0998
0270
310008
200264
070021
070001
A 0515 070020
A
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
31 A 0660 arbres de Noël
04 A 0661 arbres de Noël (bougies
pour --- )
28 A 0662 arbres de Noël (décorations
pour --- ) excepté les articles
d’éclairage et les sucreries
28 A 0663 arbres de Noël en matières
synthétiques
11 A 0664 arbres de Noël (lampes
électriques pour --- )
30 A 0665 arbres de Noël (sucreries pour
la décoration d’ --- )
28 A 0666 arbres de Noël (supports
pour --- )
07 A 0667 arbres de transmission autres
que pour véhicules terrestres
12 A 0668 arbres de transmission pour
01 A 0669 arbres (mastic pour remplir les
cavités des --- ) [arboriculture]
06 A 0670 arbres (protections d’ --- )
métalliques
31 A 0671 arbres (troncs d’ --- )
31 A 0672 arbustes
09 A 0673 arc (appareils de soudure
électrique à l’ --- )
11 A 0674 arc (charbon pour lampes à --- )
09 A 0675 arc électrique (appareils de
coupe à l’ --- )
11 A 0676 arc (lampes à --- )
28 A 0677 arc (matériel pour le tir à l’ --- )
15 A 0678 archets (baguettes d’ --- )
15 A 0679 archets (crins pour --- )
08 A 0680 archets de scies
15 A 0681 archets (hausses d’ --- ) pour
instruments de musique
15 A 0682 archets pour instruments de
musique
16 A 0683 architecture (maquettes d’ --- )
18 A 0684 arçons de selles
28 A 0685 arcs de tir
19 A 0686 ardoise
16 A 0687 ardoise (crayons d’ --- )
17 A 0688 ardoise d’amiante
19 A 0689 ardoise (poudre d’ --- )
06 A 0690 ardoises (crochets pour --- )
16 A 0691 ardoises pour écrire
19 A 0692 ardoises pour toitures
28 A 0693 arêtes de skis
19 A 0694 arêtiers de toits
01 A 0695 argent (azotate d’ --- )
02 A 0696 argent brillant [céramique]
26 A 0697 argent (broderies en --- )
14 A 0698 argent brut ou battu
06 A 0699 argent (cassettes à --- )
métalliques
02 A 0700 argent (émulsions d’ --- )
[pigments]
02 A 0701 argent en feuilles
14 A 0702 argent filé
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
C 0457 310009
C 0455 040010
C 0460 280006
L 0215 110195
C 0809 300008
C 0456 280120
T 0420 070022
T 0419 120246
T 0454 010080
T 0455 060028
T 0503 310010
S 0391 310011
E 0062 090052
C 0128 110072
E 0061 090051
0403
0405
0926
0274
0596
0595
110023
280008
150006
150007
080021
150005
B 0601 150004
A 0406
S 0009
B 0600
S 0535
S 0537
A 0462
S 0538
H 0240
W 0383
R 0330
E 0025
H 0207
S 0463
S 0465
S 0460
S 0474
C 0210
14 A 0703 argent (fils d’ --- )
09 A 0704 argent (machines à compter et
trier l’ --- )
01 A 0705 argent (nitrate d’ --- )
16 A 0706 argent (papier d’ --- )
14 A 0707 argent (parures d’ --- )
06 A 0708 argent (soudure d’ --- )
02 A 0709 argent sous forme de pâte
06 A 0710 argentan
06 A 0711 argenté (alliage d’étain --- )
20 A 0712 argenté (verre --- ) [miroiterie]
02 A 0713 argenter (poudres à --- )
08 A 0714 argenterie [coutellerie,
fourchettes et cuillers]
19 A 0715 argentifère (sable --- )
06 A 0716 argent-nickel (alliage --- )
01 A 0717 argenture (solutions pour l’ --- )
19 A 0718 argile *
16 A 0719 argile à modeler
19 A 0720 argile de potier
01 A 0721 argile expansée pour la culture
hydroponique [substrat]
01 A 0722 argon
09 A 0723 arithmétiques (machines --- )
16 A 0724 arithmétiques (tables --- )
11 A 0725 armatures de fours
06 A 0726 armatures de portes
métalliques
19 A 0727 armatures de portes non
métalliques
06 A 0728 armatures métalliques pour
béton
conduites
courroies
06 A 0731 armatures métalliques pour la
construction
17 A 0732 armatures non métalliques pour
conduites
19 A 0733 armatures non métalliques pour
la construction
13 A 0734 armes à feu
13 A 0735 armes à feu (culasses d’ --- )
13 A 0736 armes à feu de chasse
13 A 0737 armes à feu (dispositifs de
visée pour --- ) autres que les
lunettes de visée
13 A 0738 armes à feu (écouvillons pour
nettoyer les --- )
09 A 0739 armes à feu (lunettes de visée
pour --- )
13 A 0740 armes à feu (mires d’ --- )
13 A 0741 armes à feu (munitions pour --- )
13 A 0742 armes automotrices
08 A 0743 armes blanches
13 A 0744 armes de protection à base de
gaz lacrymogène
28 A 0745 armes d’escrime
04 A 0746 armes (graisse pour --- )
O 0103 280119
A
A
S
H
B
B
N°(fr.)
D’ORDRE
160021
180004
280007
190006
160024
170005
190008
060351
160023
190007
280009
190009
010569
020012
260093
140163
060029
S 0461 020015
S 0462 020013
S 0790 140008
43
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
S 0473 140009
M 0385 090053
S 0463
S 0466
S 0464
S 0472
S 0467
G 0113
S 0469
S 0475
S 0476
S 0468
010569
160025
140010
060030
020014
060031
060032
200013
020016
080203
S 0471
N 0076
S 0470
C 0529
M 0346
P 0601
E 0200
190010
060016
010081
190096
160026
190011
010652
A
C
A
S
D
010082
090103
160027
110025
060329
0407
0049
0408
1012
0248
D 0247 190209
R 0172 060033
R 0174 060275
R 0173 060277
R 0171 060276
R 0170 170089
R 0169 190191
F
B
H
S
0203
0687
0314
0417
130009
130031
130026
130058
C 0541 130010
S 0416 090509
F 0202
F 0204
M 0432
S 0404
T 0111
130011
130042
130007
080022
130008
F 0080 280130
G 0268 040011
Ire partie
A
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
13 A 0747 armes lourdes (tourillons d’ --- )
13 A 0748 armes (silencieux pour --- )
16 A 0749 armoire (papier d’ --- ) parfumé
ou non
20 A 0750 armoires
20 A 0751 armoires à pharmacie
09 A 0752 armoires de distribution
[électricité]
11 A 0753 armoires frigorifiques
03 A 0754 aromates [huiles essentielles]
30 A 0755 aromates autres que les huiles
essentielles
30 A 0756 aromates pour gâteaux, autres
que les huiles essentielles
30 A 0757 aromatiques (préparations --- ) à
usage alimentaire
09 A 0758 arpentage (instruments d’ --- )
09 A 0759 arpenteur (chaînes d’ --- )
08 A 0760 arrache-clous
07 A 0761 arracheuses [machines]
08 A 0762 arracheuses [outils]
06 A 0763 arrêts de fenêtres métalliques
06 A 0764 arrêts de portes métalliques
09 A 0765 arrondisseurs pour la couture
21 A 0766 arrosage des fleurs et des
plantes (seringues pour l’ --- )
21 A 0767 arrosage (instruments d’ --- )
21 A 0768 arrosage (lances pour tuyaux
d’ --- )
17 A 0769 arrosage (tuyaux d’ --- )
21 A 0770 arroseurs
12 A 0771 arroseuses [véhicules]
21 A 0772 arrosoirs
21 A 0773 arrosoirs (pommes d’ --- )
01 A 0774 arséniate de plomb
01 A 0775 arsenic
01 A 0776 arsénieux (acide --- )
20 A 0777 art (objets d’ --- ) en bois, en cire,
en plâtre ou en matières
plastiques
06 A 0778 art (objets d’ --- ) en métaux
communs
14 A 0779 art (objets d’ --- ) en métaux
précieux
19 A 0780 art (objets d’ --- ) en pierre, en
béton ou en marbre
21 A 0781 art (objets d’ --- ) en porcelaine,
en terre cuite ou en verre
16 A 0782 art (objets d’ --- ) gravés
16 A 0783 art (objets d’ --- ) lithographiés
10 A 0784 articulations (bandages
orthopédiques pour les --- )
13 A 0785 artifice (feux d’ --- )
13 A 0786 artillerie (pièces d’ --- )
17 A 0787 asbeste
19 A 0788 asbeste (ciment d’ --- )
09 A 0789 asbeste (paravents d’ --- ) pour
pompiers
09 A 0790 asbeste (vêtements en --- ) pour
la protection contre le feu
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
T 0504 130056
N 0094 130070
D 0286 160344
R 0149 110026
A 0418 030172
F 0300 300140
C 0039 300070
A 0416 300011
090055
090056
080023
070397
080204
060035
060036
090313
210206
W 0123 210013
N 0120 210012
W 0124
S 0784
S 0787
W 0122
N 0121
L 0096
A 0421
A 0422
W 0355
170006
210015
120016
210016
210183
010083
010084
010085
200205
W 0351 060278
W 0353 140109
W 0354 190193
W 0352 210234
E 0147 160028
L 0282 160029
B 0091 100020
F
A
A
A
A
0219
0443
0445
0446
0460
07 A 0791 ascenseurs
09 A 0792 ascenseurs (dispositifs de
commande pour --- )
05 A 0793 aseptique (coton --- )
19 A 0794 asphalte
19 A 0795 asphalte (pavés en --- )
02 A 0796 asphalte (vernis d’ --- )
07 A 0797 aspirateurs de poussière
(accessoires d’ --- ) pour
répandre les parfums et les
désinfectants
(tuyaux d’ --- )
07 A 0800 aspirateurs (sacs pour --- )
07 A 0801 aspiration de poussières
(installations pour l’ --- ) pour le
nettoyage
07 A 0802 aspiration (machines d’ --- ) à
usage industriel
07 A 0803 aspiration (souffleries d’ --- )
30 A 0804 assaisonnements
21 A 0805 assiettes
21 A 0806 assiettes jetables
03 A 0807 assouplisseurs
01 A 0808 astate
03 A 0809 astiquer (matières à --- )
03 A 0810 astringents à usage cosmétique
09 A 0811 astronomie (appareils et
instruments pour l’ --- )
09 A 0812 astrophotographie (objectifs
pour l’ --- )
16 A 0813 atlas
01 A 0814 atomiques (combustibles pour
piles --- )
11 A 0815 atomiques (piles --- )
06 A 0816 attache (colliers d’ --- )
métalliques pour tuyaux
20 A 0817 attache de câbles ou de tubes
(pattes d’ --- ) en matières
plastiques
06 A 0818 attache de câbles ou de tubes
(pattes d’ --- ) métalliques
18 A 0819 attaches de selles
26 A 0820 attaches pour vêtements
12 A 0821 attelages de chemins de fer ou
de wagons
12 A 0822 attelages de remorques pour
véhicules
10 A 0823 attelles [chirurgie]
30 A 0824 attendrir la viande (produits
pour --- ) à usage domestique
01 A 0825 attendrir la viande (produits
pour --- ) à usage industriel
09 A 0826 attraction et destruction des
insectes (dispositifs
électriques pour l’ --- )
05 A 0827 attrape-mouches
28 A 0828 attrapes [farces]
09 A 0829 audions [radio]
C 1057 200014
M 0205 200015
D 0202 090054
S 1086
S 1085
N 0006
D 0140
D 0139
W 0263
D 0261
H 0182
S 1128
N°(fr.)
D’ORDRE
130013
130014
170091
190004
090689
A 0448 090035
44
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
L 0188 070023
E 0102 090057
A
A
A
B
V
V
0465
0472
0473
0435
0006
0003
050034
190013
190014
020017
070508
070506
V 0005 070507
V 0004 070521
D 0372 070487
S 1027 070282
A
S
T
D
F
A
F
A
A
0163
0216
0008
0190
0005
0474
0549
0476
0477
070398
300012
210235
210333
030193
010086
030044
030191
090384
L 0155 090059
A 0479 160034
F 0522 010087
N 0124 110253
C 0701 060312
C 0012 200016
C 0565 060313
F 0044 180006
F 0043 260010
R 0045 120002
T 0406 120017
S 0745 100021
M 0185 300135
M 0186 010545
A 0486 090528
F 0377 050035
P 0634 280062
T 0188 090060
A
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
09 A 0830 audiovisuel (appareils
d’enseignement --- )
21 A 0831 auges *
06 A 0832 auges à mortier métalliques
20 A 0833 auges à mortier non
métalliques
02 A 0834 auramine
17 A 0835 auto-adhésifs (rubans --- ) autres
que pour la médecine, la
16 A 0836 auto-adhésifs (rubans --- ) pour
la papeterie ou le ménage
12 A 0837 autobus
12 A 0838 autocaravanes
12 A 0839 autocars
11 A 0840 autoclaves (marmites --- )
électriques
21 A 0841 autoclaves (marmites --- ) non
électriques
16 A 0842 autocollants [articles de
papeterie]
11 A 0843 autocuiseurs électriques
21 A 0844 autocuiseurs non électriques
07 A 0845 autograisseurs (paliers --- )
09 A 0846 automates à musique à
prépaiement
09 A 0847 automatiques (distributeurs --- )
12 A 0848 automobiles
12 A 0849 automobiles (amortisseurs
pour --- )
11 A 0850 automobiles (ampoules
d’indicateurs de direction
pour --- )
12 A 0851 automobiles (bandages pour --- )
12 A 0852 automobiles (capots pour --- )
12 A 0853 automobiles (carrosseries
pour --- )
12 A 0854 automobiles (chaînes pour --- )
12 A 0855 automobiles (châssis pour --- )
11 A 0856 automobiles (dispositifs
antiéblouissants pour --- )
[garnitures de lampes]
11 A 0857 automobiles (feux pour --- )
12 A 0858 automobiles (pare-chocs
pour --- )
11 A 0859 automobiles (phares pour --- )
12 A 0860 automobiles (stores [paresoleil] pour --- )
27 A 0861 automobiles (tapis pour --- )
25 A 0862 automobilistes (habillement
pour --- )
12 A 0863 autoneiges
09 A 0864 autopompes à incendie
01 A 0865 autovireur (papier --- )
[photographie]
26 A 0866 autruche (plumes d’ --- )
[accessoires d’habillement]
09 A 0867 avertisseurs à sifflet d’alarme
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
A 0487 090061
A 0489 020018
S 0237 170092
S 0236 160274
120018
120249
120019
110254
A 0491 210236
S 0923 160328
P
A
S
J
0670
0491
0238
0061
09 A 0868 avertisseurs acoustiques
09 A 0869 avertisseurs automatiques de
perte de pression dans les
pneumatiques
09 A 0870 avertisseurs contre le vol
12 A 0871 avertisseurs contre le vol des
véhicules
12 A 0872 avertisseurs de marche arrière
pour véhicules
09 A 0873 avertisseurs d’incendie
12 A 0874 avertisseurs sonores pour
véhicules
09 A 0875 avertisseurs (timbres --- )
électriques
09 A 0876 aviateurs (combinaisons
spéciales de protection
pour --- )
12 A 0877 avions
07 A 0878 avions (moteurs d’ --- )
12 A 0879 avirons
03 A 0880 avivage des couleurs (produits
chimiques pour l’ --- ) à usage
domestique [blanchisserie]
01 A 0881 avivage des couleurs (produits
chimiques pour l’ --- ) à usage
industriel
03 A 0882 avivage (savons d’ --- )
31 A 0883 avoine
30 A 0884 avoine (aliments à base d’ --- )
30 A 0885 avoine écachée
30 A 0886 avoine (flocons d’ --- )
30 A 0887 avoine (gruau d’ --- )
30 A 0888 avoine mondée
09 A 0889 azimutaux (instruments --- )
01 A 0890 azotates
01 A 0891 azote
01 A 0892 azote (protoxyde d’ --- )
01 A 0893 azotés (engrais --- )
01 A 0894 azotique (acide --- )
03 A 0895 azurage du linge (bleu pour l’ --- )
30 A 0896 azyme (pain --- )
F 0068 210002
T 0485 060279
T 0484 200206
M 0419
C 0071
M 0421
A 0490
N°(fr.)
D’ORDRE
110029
210236
070027
090062
D 0204 090065
A 0502 120205
S 0340 120210
L 0047 110255
A 0501 120206
A 0499 120023
A 0494 120207
A 0497 120024
A 0498 120025
A 0503 110030
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
A 0053 090014
P 0672 090069
A 0378 090511
A 0376 120211
R 0217 120026
F 0187 090068
H 0267 120212
A 0172 090071
P 0739 090070
A 0113
A 0112
O 0001
B 0700
120027
070029
120041
030174
B 0701 010570
S 0612
O 0005
O 0003
O 0006
O 0002
O 0004
O 0007
A 0517
N 0085
N 0090
N 0087
N 0091
N 0086
B 0485
U 0025
030013
310012
300144
300142
300145
300146
300143
090512
010572
010092
010093
010094
010095
030014
300013
L 0216 110256
B 0768 120209
H 0130 110031
S 1053 120245
C 0167 270010
M 0430 250002
S 0599 120256
M 0422 090297
S 0240 010090
O 0123 260011
W 0232 090013
45
Ire partie
B
Cl.
22
09
12
12
09
21
09
11
02
01
N°(fr.)
D’ORDRE
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
0001
0002
0003
0004
0005
0006
0007
0008
0009
0010
05 B 0011
01 B 0012
05 B 0013
05 B 0014
05 B 0015
01 B 0016
01 B 0017
26 B 0018
03 B 0019
07 B 0020
02 B 0021
12 B 0022
31 B 0023
19 B 0024
14 B 0025
07 B 0026
16 B 0027
07 B 0028
07
17
06
05
21
21
B
B
B
B
B
B
0029
0030
0031
0032
0033
0034
20 B 0035
15
26
09
15
B
B
B
B
0036
0037
0038
0039
bâches *
bâches de sauvetage
bâches de voitures d’enfants
bacs [bateaux]
bacs d’accumulateurs
bacs de propreté pour animaux
bacs de rinçage [photographie]
bacs refroidisseurs pour fours
bactéricides (peintures --- )
bactéricides pour l’oenologie
[produits chimiques utilisés au
cours de la fabrication du vin]
bactériennes (préparations --- ) à
usage médical ou vétérinaire
bactériennes (préparations --- )
vétérinaire
bactériens (poisons --- )
bactériologie (bouillons de
culture pour la --- )
bactériologiques
(préparations --- ) à usage
médical ou vétérinaire
bactériologiques
(préparations --- ) autres qu’à
bactériologiques
(préparations --- ) pour
l’acétification
badges ornementaux
badiane (essence de --- )
badigeonnage (machines pour
le --- )
badigeons
bagages (porte- --- ) pour
véhicules
bagasses de canne à sucre à
l’état brut
bagasses de canne à sucre
(agglomérés de --- ) [matériau
de construction]
bagues [bijouterie]
bagues à billes pour
roulements
bagues de cigares
bagues de graissage [parties
de machines]
bagues de pistons
bagues d’étanchéité
bagues métalliques
bagues pour cors aux pieds
bagues pour oiseaux
baguettes [instruments de
cuisine]
baguettes [liteaux]
d’encadrement
baguettes d’archets
baguettes de faux-cols
baguettes de sourciers
baguettes de tambours
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
T 0084
S 0025
C 0976
F 0098
B 0209
L 0285
W 0063
C 0870
B 0018
O 0015
220002
090261
120164
120028
090008
210306
090390
110032
020019
010096
Cl.
B 0017 010594
B 0015 050038
B 0594 050036
B 0023 050037
B 0024 010595
B 0022 010009
O 0101 260113
B 0029 030015
W 0239 070030
B 0030 020020
L 0343 120029
B 0032 310131
B 0031 190231
R 0254 140107
B 0066 070339
C 0485 160016
G 0275 070031
070032
170009
060038
050040
210018
210311
P 0347 200226
S
C
R
D
0926
0697
0295
0348
19 B 0040 baguettes en bois pour le
lambrissage
06 B 0041 baguettes métalliques pour le
brasage et le soudage
15 B 0042 baguettes pour battre la
mesure
26 B 0043 baguettes pour cols
16 B 0044 baguettes pour tableaux, non
électroniques
06 B 0045 bahuts [coffres] métalliques
20 B 0046 bahuts [coffres] non métalliques
31 B 0047 baies [fruits]
11 B 0048 baignoires
21 B 0049 baignoires d’oiseaux *
06 B 0050 baignoires d’oiseaux
[constructions métalliques]
19 B 0051 baignoires d’oiseaux
[constructions non
métalliques]
11 B 0052 baignoires (garnitures de --- )
21 B 0053 baignoires portatives pour
bébés
11 B 0054 baignoires pour bains de siège
25 B 0055 bain (bonnets de --- )
06 B 0056 bain (cabines de --- ) métalliques
19 B 0057 bain (cabines de --- ) non
métalliques
25 B 0058 bain (caleçons de --- )
25 B 0059 bain (costumes de --- )
27 B 0060 bain (descentes de --- ) [tapis]
11 B 0061 bain (installations de --- )
24 B 0062 bain (linge de --- ) à l’exception
de l’habillement
25 B 0063 bain (maillots de --- )
25 B 0064 bain (peignoirs de --- )
03 B 0065 bain (préparations cosmétiques
pour le --- )
05 B 0066 bain (préparations
thérapeutiques pour le --- )
25 B 0067 bain (sandales de --- )
05 B 0068 bain (sels pour le --- ) à usage
médical
03 B 0069 bain (sels pour le --- ) non à
usage médical
25 B 0070 bain (souliers de --- )
11 B 0071 bains à remous
11 B 0072 bains (appareils pour --- )
05 B 0073 bains (boue pour --- )
11 B 0074 bains (chauffe- --- )
11 B 0075 bains d’air chaud (appareils
pour --- )
01 B 0076 bains de fixage [photographie]
01 B 0077 bains de galvanisation
11 B 0078 bains de siège (baignoires
pour --- )
01 B 0079 bains de virage [photographie]
05 B 0080 bains d’eaux minérales (sels
pour --- )
05 B 0081 bains d’oxygène
05 B 0082 bains médicinaux
B 0016 050039
P 0421
W 0143
R 0256
C 0912
R 0252
C 0453
N°(fr.)
D’ORDRE
150006
260046
090072
150010
46
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
F 0581 190015
R 0296 060303
C 0798 150009
C 0697 260046
P 0531 160350
C
B
B
B
B
B
0399
0399
0325
0181
0408
0410
060398
200207
310013
110033
210019
060280
B 0409 190194
B 0171 110034
B 0009 210301
B
B
C
C
0182
0183
0002
0001
110035
250124
060308
190203
B
B
B
B
B
0186
0185
0172
0168
0170
250125
250126
270001
110039
240005
B 0185 250126
B 0175 250127
B 0189 030016
B 0180 050045
B 0178 250004
B 0176 050302
B 0177 030175
B 0179
S 0698
B 0166
M 0472
H 0149
H 0292
250005
110291
110037
050059
110038
110017
F 0266 010097
G 0020 010098
B 0182 110035
T 0348 010099
S 0063 050042
O 0138 050043
B 0174 050041
B
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
05 B 0083 bains médicinaux (eau de mer
pour --- )
11 B 0084 bains turcs (cabines
transportables pour --- )
05 B 0085 bains vaginaux
08 B 0086 baïonnettes
09 B 0087 baladeurs
21 B 0088 balais
21 B 0089 balais à franges
07 B 0090 balais de charbon [électricité]
07 B 0091 balais de dynamo
06 B 0092 balais (manches à --- )
métalliques
20 B 0093 balais (manches à --- ) non
métalliques
21 B 0094 balais mécaniques
09 B 0095 balances
14 B 0096 balanciers [horlogerie]
28 B 0097 balançoires
17 B 0098 balata
04 B 0099 balayage (compositions pour
le --- ) pour lier la poussière
07 B 0100 balayeuses automotrices
20 B 0101 baleine brute ou mi-ouvrée
26 B 0102 baleines de corsets
18 B 0103 baleines pour parapluies ou
parasols
09 B 0104 balises lumineuses
06 B 0105 balises métalliques, non
lumineuses
19 B 0106 balises non métalliques, non
lumineuses
13 B 0107 balistiques (engins --- )
19 B 0108 ballast
09 B 0109 ballasts pour appareils
d’éclairage
28 B 0110 balles de jeu
28 B 0111 balles de tennis (appareils de
jet de --- )
12 B 0112 ballons aérostatiques
[aérostats]
24 B 0113 ballons aérostatiques (étoffes
imperméables aux gaz
pour --- )
28 B 0114 ballons de jeu
28 B 0115 ballons de jeu (chambres à air
pour --- )
12 B 0116 ballons dirigeables
21 B 0117 ballons en verre [récipients]
09 B 0118 ballons météorologiques
05 B 0119 balsamiques à usage médical
19 B 0120 balustres
20 B 0121 bambou
20 B 0122 bancs [meubles]
07 B 0123 bandages adhésifs pour les
poulies
01 B 0124 bandages chirurgicaux
(adhésifs pour --- )
01 B 0125 bandages chirurgicaux
(matières collantes pour --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
T 0537 110036
050393
080025
090663
210020
210135
070093
070033
060281
B 0716 200208
C
S
P
S
B
D
0163
0131
0227
1114
0065
0371
210021
090074
140013
280010
170010
040012
R 0275
W 0198
C 0923
U 0007
070034
200018
260012
180007
B 0216 090513
B 0218 060282
B 0217 190195
B 0070 130015
C 0556 190105
L 0204 090672
B 0077 280011
T 0153 280173
A 0132 120006
F 0003 240002
P 0493 280012
B 0440 280001
D 0155
G 0140
M 0247
B 0083
B 0084
B 0085
B 0306
A 0074
01 B 0126 bandages de roues
(compositions pour la
réparation des --- )
12 B 0127 bandages de roues de chemins
de fer (boudins de --- )
12 B 0128 bandages de roues pour
véhicules
12 B 0129 bandages de véhicules
(antidérapants pour --- )
10 B 0130 bandages élastiques
10 B 0131 bandages herniaires
10 B 0132 bandages orthopédiques pour
les articulations
10 B 0133 bandages plâtrés
12 B 0134 bandages (valves de --- ) pour
véhicules
25 B 0135 bandanas [foulards]
09 B 0136 bande magnétique
(enregistreurs à --- )
09 B 0137 bande magnétique (unités à --- )
[informatique]
07 B 0138 bande (transporteurs à --- )
25 B 0139 bandeaux pour la tête
[habillement]
26 B 0140 bandeaux pour les cheveux
22 B 0141 bandelettes pour attacher la
vigne
09 B 0142 bandes [rubans] magnétiques
06 B 0143 bandes à lier métalliques
22 B 0144 bandes à lier non métalliques
17 B 0145 bandes adhésives autres que
ou le ménage
05 B 0146 bandes adhésives pour la
médecine
16 B 0147 bandes adhésives pour la
26 B 0148 bandes auto-agrippantes
[articles de mercerie]
16 B 0149 bandes collantes pour la
28 B 0150 bandes de billard
09 B 0151 bandes de nettoyage de têtes
de lecture
12 B 0152 bandes de roulement pour le
rechapage des pneus
16 B 0153 bandes dessinées (journaux
de --- )
10 B 0154 bandes galvaniques à usage
médical
16 B 0155 bandes gommées [papeterie]
19 B 0156 bandes goudronnées
[construction]
05 B 0157 bandes hygiéniques
17 B 0158 bandes isolantes
09 B 0159 bandes magnétiques (appareils
démagnétiseurs de --- )
06 B 0160 bandes métalliques (tendeurs
de --- ) [étriers de tension]
08 B 0161 bandes métalliques (tendeurs
de --- ) [outils]
S 0194 050044
V 0011
B 0212
S 0909
B 0718
M 0400
C 0125
D 0391
B 0717
N°(fr.)
D’ORDRE
120030
210022
090075
050046
190016
200019
200020
070314
A 0079 010022
A 0079 010022
47
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
R 0193 010465
F 0275 120033
T 0569 120031
N 0100 120013
B 0089 100022
T 0505 100039
B 0091 100020
P 0455 100206
V 0016 120032
B 0097 250148
T 0062 090077
M 0027 090609
B 0286 070037
H 0128 250142
H 0010 260013
S 1005 220003
M 0028
B 0111
B 0109
A 0076
090078
060285
220078
170085
A 0082 050294
A 0075 160267
H 0234 260116
A 0075 160267
B 0379 280013
H 0125 090535
T 0451 120156
C 0738 160331
G 0016 100023
G 0325 160036
T 0087 190018
H 0346 050047
I 0136 170107
D 0048 090076
S 0992 060383
S 0993 080160
Ire partie
B
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
15
15
05
10
05
02
B
B
B
B
B
B
0162
0163
0164
0165
0166
0167
07
09
15
18
13
20
24
21
19
07
15
21
03
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
0168
0169
0170
0171
0172
0173
0174
0175
0176
0177
0178
0179
0180
03 B 0181
03 B 0182
08 B 0183
11 B 0184
11
06
26
19
01
14
06
B
B
B
B
B
B
B
0185
0186
0187
0188
0189
0190
0191
20 B 0192
06
20
09
17
06
08
08
12
B
B
B
B
B
B
B
B
0193
0194
0195
0196
0197
0198
0199
0200
21 B 0201
25
26
06
20
01
01
01
01
01
25
10
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
0202
0203
0204
0205
0206
0207
0208
0209
0210
0211
0212
bandes musicales
bandes musicales perforées
bandes périodiques
bandes plâtrées
bandes pour pansements
bandes protectrices contre la
corrosion
bandes transporteuses
bandes vidéo
bandonéons
bandoulières [courroies] en cuir
bandoulières pour armes
bannetons
bannières
baquets
baraques
barattes
Barbarie (orgues de --- )
barbe (blaireaux à --- )
barbe (pierres à --- )
[antiseptiques]
barbe (savon à --- )
barbe (teintures pour la --- )
barbe (tondeuses pour la coupe
de la --- )
barbecue (pierres de lave
destinées aux grillades sur --- )
barbecues
barbelé (fil de fer --- )
barbes postiches
bardeaux
barille (soude de --- )
barillets [horlogerie]
barils (cerceaux métalliques
pour --- )
barils (cerceaux non
barils métalliques
barils non métalliques
baromètres
barrages flottants antipollution
barreaux de grilles métalliques
barres à mine
barres de havage
barres de torsion pour
véhicules
barres et anneaux porteserviettes
barrettes [bonnets]
barrettes [pinces à cheveux]
barriques métalliques
barriques non métalliques
baryte
barytique (papier --- )
baryum
baryum (composés du --- )
baryum (sulfate de --- )
bas
bas élastiques [chirurgie]
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
M 0486
P 0254
M 0220
P 0455
B 0090
A 0331
150078
150079
050233
100206
050049
020021
B
V
B
S
S
F
B
B
H
C
B
S
S
070036
090495
150011
180096
130063
200021
240006
210023
190019
070038
150012
210240
030005
0292
0135
0100
0376
0379
0235
0113
0735
0321
0481
0134
0286
0290
Cl.
L 0086 110326
0116
0117
0021
0328
0622
0135
0133
110265
060041
260014
190021
010100
140014
060288
C 0215 200211
B
B
B
A
B
C
C
T
0138
0137
0131
0360
0144
1033
1114
0372
060287
200210
090079
170108
060042
080250
080027
120034
T 0382 210334
C
B
C
C
B
B
B
B
B
S
E
0104
0140
0220
0219
0147
0148
0120
0121
0122
0938
0052
10 B 0213 bas pour les varices
01 B 0214 bas (produits pour empêcher le
démaillage des --- )
25 B 0215 bas sudorifuges
25 B 0216 bas (talonnettes pour les --- )
12 B 0217 bascule (chariots à --- )
28 B 0218 bascule (chevaux à --- ) [jouets]
09 B 0219 bascules [appareils de pesage]
28 B 0220 base-ball (gants de --- )
01 B 0221 bases [produits chimiques]
24 B 0222 basins
15 B 0223 basses [instruments de
musique]
11 B 0224 bassinoires
28 B 0225 bassins [piscines, articles de
jeu ou de sport]
06 B 0226 bassins [piscines, constructions
métalliques]
19 B 0227 bassins [piscines, constructions
non métalliques]
21 B 0228 bassins [récipients]
10 B 0229 bassins à usage médical
10 B 0230 bassins hygiéniques
08 B 0231 bastringues [outils]
12 B 0232 bateaux
12 B 0233 bateaux (coques de --- )
12 B 0234 bateaux (crochets de --- )
12 B 0235 bateaux (dispositifs de
commande pour --- )
12 B 0236 bateaux (dispositifs pour
dégager les --- )
07 B 0237 bateaux (machines de --- )
12 B 0238 bateaux (mâts pour --- )
07 B 0239 bateaux (moteurs de --- )
12 B 0240 bateaux (plans inclinés pour --- )
12 B 0241 bateaux (propulseurs à hélice
pour --- )
12 B 0242 bateaux (rames de --- )
09 B 0243 bateaux-pompes à incendie
06 B 0244 bâtir (matériaux à --- )
métalliques
19 B 0245 bâtir (matériaux à --- ) non
métalliques
07 B 0246 bâtis [machinerie]
20 B 0247 bâtis de machines à calculer
03 B 0248 bâtonnets ouatés à usage
cosmétique
21 B 0249 bâtonnets pour cocktails
18 B 0250 bâtons d’alpinistes
30 B 0251 bâtons de réglisse [confiserie]
05 B 0252 bâtons de réglisse à usage
pharmaceutique
03 B 0253 bâtons d’encens
16 B 0254 bâtons d’encre
19 B 0255 battantes (portes --- ) non
métalliques
09 B 0256 batteries d’allumage
09 B 0257 batteries d’anodes
21 B 0258 batteries de cuisine *
09 B 0259 batteries électriques
S 0289 030017
B 0227 030176
B 0226 080026
B
B
F
S
S
B
B
N°(fr.)
D’ORDRE
250012
260040
060289
200119
010102
010103
010101
010104
010574
250006
100165
48
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
S 0940 100166
R 0382 010105
S 0943
H 0172
G 0227
R 0291
W 0179
B 0150
B 0151
F 0589
B 0162
250007
250008
120065
280014
090081
280141
010106
240054
150013
W 0042 110306
S 1110 280095
S 1109 060290
S 1111 190196
B
B
B
H
B
S
B
S
0155
0154
0246
0054
0502
0332
0501
0900
210025
100026
100025
080028
120021
120035
120036
120037
D 0162 120038
E 0139
M 0134
M 0435
I 0046
S 0178
070401
120259
070402
120039
120040
O 0001 120041
F 0191 090601
B 0752 060291
B 0751 190197
S 0832 070041
S 0831 200212
S 1096 030019
C 0642
M 0454
S 0921
S 0922
210314
180001
300147
050303
J 0052 030213
I 0090 160334
F 0400 190022
B
A
C
B
0203
0322
0860
0201
090031
090044
210026
090360
B
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
08
09
07
28
B
B
B
B
0260
0261
0262
0263
21
07
07
07
28
18
05
B
B
B
B
B
B
B
0264
0265
0266
0267
0268
0269
0270
01 B 0271
02
05
01
16
25
16
25
03
05
21
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
0272
0273
0274
0275
0276
0277
0278
0279
0280
0281
10 B 0282
18 B 0283
20
20
08
11
11
11
11
11
11
11
15
21
08
29
07
08
13
12
12
01
04
01
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
0284
0285
0286
0287
0288
0289
0290
0291
0292
0293
0294
0295
0296
0297
0298
0299
0300
0301
0302
0303
0304
0305
01
01
04
01
01
B
B
B
B
B
0306
0307
0308
0309
0310
battes [instruments à main]
battes pour incendie
batteurs électriques
batteurs (gants pour --- )
[accessoires de jeux]
batteurs non électriques
batteuses
batteuses (moissonneuses- --- )
battre (machines à --- )
baudriers d’escalade
baudruche
baume de gurjun [gurgu,
gurgum ou gurjum] à usage
médical
baume de gurjun [gurgu,
gurgum ou gurjum] pour la
fabrication de vernis
baume du Canada
baumes à usage médical
bauxite
bavettes en papier
bavettes non en papier
bavoirs en papier
bavoirs non en papier
beauté (masques de --- )
bébés (aliments pour --- )
bébés (baignoires portatives
pour --- )
bébés (couveuses pour --- )
bébés (écharpes pour porter
les --- )
bébés (parcs pour --- )
bébés (tapis pour parcs pour --- )
bêches
becs à acétylène
becs à alcool
becs à incandescence
becs à pétrole
becs de gaz
becs de gaz (appliques pour --- )
becs de lampes
becs d’instruments de musique
becs verseurs
bédanes
beignets aux pommes de terre
béliers [machines]
béliers [outils]
bengale (feux de --- )
bennes de camions
bennes (roues de --- )
bentonite
benzène
benzène (acides de la série
du --- )
benzène (dérivés du --- )
benzène méthylé
benzine
benzoïque (acide --- )
benzoïque (sulfimide --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
M 0051
F 0189
B 0234
B 0210
080155
090082
070403
280015
04
01
12
10
B
B
B
B
0311
0312
0313
0314
B 0235
T 0220
R 0106
B 0236
C 0555
G 0213
G 0349
210238
070043
070270
070044
280142
180008
050342
10
20
25
03
01
06
08
31
10
B
B
B
B
B
B
B
B
B
0315
0316
0317
0318
0319
0320
0321
0322
0323
B 0080 010343
C
B
B
B
B
B
B
B
F
B
0074
0081
0211
0347
0346
0347
0346
0237
0406
0009
06 B 0324
21 B 0325
08 B 0326
020022
050050
010108
160276
250128
160276
250128
030020
050298
210301
31 B 0327
05 B 0328
31
08
21
31
08
09
08
I 0051 100177
S 0571 180122
P 0497
M 0151
S 0700
A 0037
A 0186
I 0042
P 0278
G 0052
B 0634
B 0781
M 0463
S 0766
M 0410
P 0595
R 0066
R 0065
B 0311
T 0269
M 0304
B 0312
B 0313
B 0316
200022
200275
080111
110003
110247
110043
110248
110161
110251
110044
150034
210027
080029
290148
070404
080211
130017
120042
120043
010109
040082
010110
B 0314
M 0251
P 0277
B 0318
B 0319
010111
010577
040043
010112
010113
N°(fr.)
D’ORDRE
B
B
B
B
B
B
B
0329
0330
0331
0332
0333
0334
0335
08 B 0336
06
19
01
06
B
B
B
B
0337
0338
0339
0340
06 B 0341
19 B 0342
19 B 0343
07 B 0344
01 B 0345
01 B 0346
12
07
31
29
21
02
29
29
29
29
49
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
0347
0348
0349
0350
0351
0352
0353
0354
0355
0356
benzol
benzol méthylé
béquilles de cycles
béquilles (embouts de --- ) pour
infirmes
béquilles pour infirmes
berceaux
bérets
bergamote (essence de --- )
berkélium
beryllium [glucinium]
besaiguës
bestiaux (aliments pour --- )
bestiaux (appareils obstétricaux
pour --- )
bestiaux (chaînes pour --- )
bestiaux (crèches pour --- )
bestiaux (instruments à
marquer les --- )
bestiaux (levure pour --- )
bestiaux (produits pour laver
les --- )
bétail (aliments pour le --- )
bétail (appareils à étourdir le --- )
bétail (étrilles pour le --- )
bétail (sel pour le --- )
bétail (tondeuses pour le --- )
bêtatrons
bêtes (appareils et outils pour
la dépouille des --- )
bêtes de boucherie (appareils
pour l’abattage des --- )
bêtes féroces (pièges à --- ) *
béton
béton (agglutinants pour le --- )
béton (armatures métalliques
pour --- )
béton (coffrages pour le --- )
métalliques
béton (coffrages pour le --- ) non
métalliques
béton (éléments de
construction en --- )
béton (malaxeurs de --- )
béton (produits chimiques pour
l’aération du --- )
béton (produits pour la
conservation du --- ) à
l’exception des peintures et
des huiles
bétonnières automobiles
bétonnières de chantier
betteraves
beurre
beurre (cloches à --- )
beurre (colorants pour le --- )
beurre (crème de --- )
beurre d’arachides
beurre de cacao
beurre de coco
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
B 0320
M 0252
C 1136
T 0272
040083
010576
120097
100126
C
C
B
B
B
B
H
F
C
100168
200023
250009
030021
010115
060043
080030
310060
100027
1042
0939
0322
0323
0324
0327
0219
0384
0251
C 0248 060044
T 0483 210095
L 0293 080031
Y 0005 310077
C 0256 050051
F
C
C
S
C
B
S
0384
0255
1077
0049
0252
0328
0508
310060
080032
210028
310014
080033
090085
080019
S 0540 080001
T
C
A
R
0435
0780
0121
0172
060025
190023
010030
060033
S 0394 060292
S 0393 190198
C 0782 190024
C 0783 070045
C 0787 010116
C 0785 010117
C
C
B
B
B
C
B
P
C
C
0784
0783
0274
0799
0808
0711
0807
0180
0447
0651
120213
070045
310015
290008
210031
020023
290011
290007
290009
290010
Ire partie
B
Cl.
07
21
10
11
N°(fr.)
D’ORDRE
B
B
B
B
0357
0358
0359
0360
21 B 0361
28
10
10
20
20
16
01
B
B
B
B
B
B
B
0362
0363
0364
0365
0366
0367
0368
05 B 0369
30 B 0370
08
01
01
01
12
12
12
12
12
12
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
0371
0372
0373
0374
0375
0376
0377
0378
0379
0380
07
11
12
28
28
B
B
B
B
B
0381
0382
0383
0384
0385
12 B 0386
12 B 0387
12 B 0388
06 B 0389
19 B 0390
12 B 0391
07 B 0392
12
12
12
12
11
21
07
B
B
B
B
B
B
B
0393
0394
0395
0396
0397
0398
0399
12 B 0400
beurre (machines à --- )
beurriers
biberons
biberons (chauffe- --- )
électriques
biberons (chauffe- --- ) non
électriques
biberons de poupées
biberons (fermetures de --- )
biberons (tétines de --- )
bibliothèques (étagères de --- )
bibliothèques (rayons de --- )
biblorhaptes
bicarbonate de soude à usage
chimique
bicarbonate de soude à usage
pharmaceutique
bicarbonate de soude pour la
cuisson
biche (pieds-de- --- ) [outils]
bichlorure d’étain
bichromate de potasse
bichromate de soude
bicycles
bicyclettes
bicyclettes (bandages pour --- )
bicyclettes (béquilles de --- )
bicyclettes (cadres de --- )
bicyclettes (chambres à air
pour --- )
bicyclettes (dynamos pour --- )
bicyclettes (feux pour --- )
bicyclettes (filets pour --- )
bicyclettes fixes d’entraînement
bicyclettes fixes d’entraînement
(rouleaux pour --- )
bicyclettes (freins de --- )
bicyclettes (guidons de --- )
bicyclettes (indicateurs de
direction pour --- )
bicyclettes (installations pour
parquer des --- ) métalliques
bicyclettes (installations pour
parquer des --- ) non
métalliques
bicyclettes (jantes de --- )
bicyclettes (machines pour
l’assemblage de --- )
bicyclettes (pompes de --- )
bicyclettes (rayons de --- )
bicyclettes (selles de --- )
bicyclettes (sonnettes de --- )
bidets
bidons [gourdes]
bielles de machines ou de
moteurs
bielles pour véhicules
terrestres, autres que parties
de moteurs
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
B
B
F
H
0805
0804
0064
0148
N° DE
BASE
Cl.
0232
0063
0062
0176
0176
0326
0348
280016
100169
100170
200024
200024
160035
010578
B 0350 050304
B 0060 300200
N
B
B
B
B
B
B
B
F
I
0005
0351
0352
0353
0370
0370
0369
0368
0456
0105
080034
010118
010119
010120
120044
120044
120084
120046
120221
120214
B
B
D
S
R
0358
0361
0302
0855
0311
070047
110045
120122
280017
280059
B 0649 120086
H 0068 120080
D 0153 120045
B 0363 060293
B 0362 190199
R 0247 120088
B 0354 070512
P
S
B
B
B
D
C
0768
0747
0366
0281
0372
0327
0815
07 B 0401 bière (appareils pour tirer la --- )
sous pression
21 B 0402 bière (chopes à --- )
02 B 0403 bière (colorants pour la --- )
16 B 0404 bière (dessous de chopes à --- )
32 B 0405 bière (moût de --- )
07 B 0406 bière (pompes à --- )
01 B 0407 bière (produits pour la
clarification et la conservation
de la --- )
30 B 0408 bière (vinaigre de --- )
32 B 0409 bières
06 B 0410 bigornes
26 B 0411 bigoudis *
09 B 0412 bigoudis électrothermiques
14 B 0413 bijouterie (articles de --- )
14 B 0414 bijoux (coffrets à --- )
14 B 0415 bijoux en cloisonné
28 B 0416 billard (bandes de --- )
28 B 0417 billard (billes de --- )
28 B 0418 billard (craie pour queues de --- )
28 B 0419 billard (procédés pour queues
de --- )
28 B 0420 billard (queues de --- )
28 B 0421 billard (quilles de --- )
28 B 0422 billard (tables de --- )
28 B 0423 billard (tables de --- ) à
prépaiement
28 B 0424 billards (dispositifs à marquer
les points pour --- )
24 B 0425 billards (tapis de --- )
07 B 0426 billes (bagues à --- ) pour
roulements
06 B 0427 billes d’acier
28 B 0428 billes de billard
07 B 0429 billes (paliers à --- )
28 B 0430 billes pour jeux
16 B 0431 billes pour stylos
07 B 0432 billes (roulements à --- )
16 B 0433 billets [tickets]
09 B 0434 billets [tickets] (distributeurs
de --- )
08 B 0435 billets (instruments pour
poinçonner les --- )
16 B 0436 billets (pinces à --- )
01 B 0437 biochimiques (catalyseurs --- )
05 B 0438 biocides
05 B 0439 biologiques (préparations --- ) à
usage médical
05 B 0440 biologiques (préparations --- ) à
usage vétérinaire
01 B 0441 biologiques (préparations --- )
vétérinaire
01 B 0442 bioxalate de potasse
01 B 0443 bioxyde de manganèse
08 B 0444 bisaiguës
30 B 0445 biscottes
30 B 0446 biscuiterie
30 B 0447 biscuits
070046
210030
100028
110257
H 0150 210239
D
F
F
L
L
L
B
N°(fr.)
D’ORDRE
120093
120094
120096
120098
110046
210144
070048
C 0814 120242
50
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
B 0265 070012
B 0267
C 0709
M 0150
B 0271
B 0269
B 0272
210032
020024
160037
320005
070390
010121
B
B
B
H
H
J
J
C
B
B
C
B
0270
0264
0220
0018
0039
0033
0034
0575
0379
0374
0336
0376
300148
320002
060045
260017
090548
140050
140166
140165
280013
280019
280020
280122
B
S
B
C
0377
0525
0380
0687
280121
280022
280123
280124
B 0378 280021
B 0375 240007
B 0066 070339
B 0079
B 0374
B 0067
M 0092
B 0076
B 0067
T 0226
T 0225
060265
280019
070049
280023
160253
070049
160038
090086
T 0227 080212
M 0384
B 0402
B 0403
B 0404
160353
010122
050052
050305
B 0405 050361
B 0406 010579
P 0588
M 0068
H 0219
R 0383
C 0858
B 0417
010123
010124
080030
300015
300018
300016
B
Cl.
31
01
01
05
N°(fr.)
D’ORDRE
B
B
B
B
0448
0449
0450
0451
01 B 0452
05 B 0453
10
19
19
07
02
19
B
B
B
B
B
B
0454
0455
0456
0457
0458
0459
34
21
21
31
02
03
29
06
05
24
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
0460
0461
0462
0463
0464
0465
0466
0467
0468
0469
16 B 0470
01 B 0471
03 B 0472
03 B 0473
03 B 0474
01 B 0475
01 B 0476
01 B 0477
01 B 0478
03 B 0479
03 B 0480
03 B 0481
03 B 0482
03 B 0483
03 B 0484
02 B 0485
31
30
31
07
31
03
B
B
B
B
B
B
0486
0487
0488
0489
0490
0491
biscuits pour chiens
bismuth
bismuth (gallate basique de --- )
bismuth (préparations de --- ) à
usage pharmaceutique
bismuth (sous-nitrate de --- ) à
usage chimique
bismuth (sous-nitrate de --- ) à
bistouris
bitume
bitumé (carton --- )
bitume (machines à faire le --- )
bitume (vernis au --- )
bitumeux (produits --- ) pour la
construction
blagues à tabac
blaireaux
blaireaux (porte- --- )
blanc de champignon [semis]
blanc de chaux
blanc de craie
blanc d’oeuf
blanc (métal --- )
blanche (eau --- )
blanchets pour l’imprimerie en
matières textiles
blanchets pour l’imprimerie non
en matières textiles
blanchiment (produits de --- )
[décolorants] à usage
industriel
blanchiment (produits de --- )
[lessive]
blanchir la peau (crème pour --- )
blanchir le cuir (produits pour --- )
blanchir les cires (produits
chimiques pour --- )
blanchir les graisses (produits
pour --- )
blanchir les huiles (produits
pour --- )
blanchir les matières
organiques (produits pour --- )
blanchir (sels pour --- )
blanchir (soude pour --- )
blanchissage (colorants pour
le --- )
blanchissage (produits de --- )
blanchissage (produits de
glaçage pour le --- )
blanchisserie (cire pour la --- )
blancs [matières colorantes ou
peintures]
blé
blé (farine de --- )
blé (issues de --- )
blé (moulins à --- )
blé (son de --- )
bleu de lessive
N°(angl.)
D’ORDRE
D
B
B
B
0221
0419
0152
0422
N° DE
BASE
Cl.
310031
010125
010126
050053
B 0423 050263
0059
0430
0746
0431
0432
0434
100029
190017
190046
070050
020025
190025
T 0300
S 0286
S 0285
M 0482
W 0238
W 0240
W 0235
W 0234
L 0103
P 0689
340004
210240
210241
310025
020110
030022
290012
060046
050054
240106
P 0688 160177
D 0029 010580
L 0081 030124
S 0506 030023
L 0109 030025
W 0160 010128
F 0047 010339
O 0033 010353
O 0096 010129
B 0461 030026
B 0462 030027
L 0078 030059
L 0077 030028
L 0080 030029
L 0085 030051
W 0237 020109
W 0200
W 0203
B 0651
F 0338
B 0651
B 0485
03 B 0492 bleu pour l’azurage du linge
02 B 0493 bleus [matières colorantes ou
peintures]
06 B 0494 blindages
16 B 0495 blocs [papeterie]
16 B 0496 blocs à dessin
28 B 0497 blocs de construction [jouets]
28 B 0498 blocs de départ pour le sport
25 B 0499 blouses
24 B 0500 blutoir (étamine de --- )
25 B 0501 boas [tours de cou]
21 B 0502 bobèches
07 B 0503 bobines de métiers à tisser
09 B 0504 bobines électriques
09 B 0505 bobines électriques (supports
de --- )
20 B 0506 bobines en bois pour fil, soie,
cordonnet
07 B 0507 bobines pour machines
16 B 0508 bobines pour rubans encreurs
28 B 0509 bobsleighs
21 B 0510 bocaux
17 B 0511 bocaux (joints en caoutchouc
pour --- )
10 B 0512 bocks à injections
25 B 0513 body [justaucorps]
28 B 0514 body boards
12 B 0515 bogies pour wagons de
chemins de fer
21 B 0516 boire (récipients à --- )
04 B 0517 bois à brûler
01 B 0518 bois à tanner
04 B 0519 bois (briquettes de --- )
31 B 0520 bois bruts
16 B 0521 bois (carton de pâte de --- )
[papeterie]
04 B 0522 bois (charbon de --- )
[combustible]
05 B 0523 bois (charbon de --- ) à usage
pharmaceutique
02 B 0524 bois colorant
02 B 0525 bois colorant (extraits de --- )
22 B 0526 bois (copeaux de --- )
31 B 0527 bois (copeaux de --- ) pour la
fabrication de pâte de bois
04 B 0528 bois (copeaux de --- ) pour
l’allumage
05 B 0529 bois de cèdre anti-insectes
19 B 0530 bois de construction
04 B 0531 bois de feu
13 B 0532 bois de fusils
20 B 0533 bois de lit
19 B 0534 bois de placage
19 B 0535 bois de sciage
02 B 0536 bois de teinture
19 B 0537 bois d’oeuvre
31 B 0538 bois en grume
02 B 0539 bois (enduits pour le --- )
[peintures]
01 B 0540 bois (esprit-de- --- )
B 0421 010494
K
B
B
B
B
B
N°(fr.)
D’ORDRE
310061
300063
310016
070053
310016
030014
51
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
B 0485 030014
B 0491 020103
A 0413
P 0029
D 0292
B 0744
S 0854
O 0131
B 0524
B 0500
C 0078
B 0507
C 0682
H 0213
060047
160042
160041
280025
280174
250010
240009
250011
210242
070054
090001
090514
R 0133 200025
R 0134
S 0753
B 0508
G 0144
B 0112
070408
160043
280026
210033
170012
S
T
B
B
1125
0117
0512
0516
100080
250147
280177
120047
D 0331
F 0218
T 0059
W 0302
U 0026
W 0316
210034
040013
010130
040018
310017
160278
C 0351 040014
C 0350 050056
D 0387
D 0388
W 0320
W 0303
020111
020112
220004
310018
W 0321 040006
C 0266
B 0759
F 0218
G 0347
B 0258
V 0105
T 0248
D 0387
W 0307
U 0020
W 0304
050379
190027
040013
130037
200026
190034
190031
020111
190030
310019
020026
W 0300 010131
Ire partie
B
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
19 B 0541 bois façonnés
02 B 0542 bois (huiles pour la
conservation du --- )
22 B 0543 bois (laine de --- )
07 B 0544 bois (machines à travailler le --- )
19 B 0545 bois mi-ouvrés
02 B 0546 bois (mordants pour le --- )
03 B 0547 bois odorants
16 B 0548 bois (papier de --- )
01 B 0549 bois (pâte de --- )
19 B 0550 bois (pavés en --- )
01 B 0551 bois (produits de distillation de
l’esprit-de- --- )
02 B 0552 bois (produits pour la
19 B 0553 bois propre à être moulé
20 B 0554 bois (rubans de --- )
22 B 0555 bois (sciure de --- )
02 B 0556 bois (teintures pour le --- )
01 B 0557 bois (vinaigre de --- ) [acide
pyroligneux]
19 B 0558 boiseries
20 B 0559 boiseries (pans de --- ) pour
meubles
30 B 0560 boissons à base de cacao
30 B 0561 boissons à base de café
30 B 0562 boissons à base de chocolat
32 B 0563 boissons à base de petit-lait
30 B 0564 boissons à base de thé
01 B 0565 boissons (agents de filtrage
pour l’industrie des --- )
33 B 0566 boissons alcooliques à
l’exception des bières
33 B 0567 boissons alcooliques contenant
des fruits
07 B 0568 boissons (appareils
électromécaniques pour la
préparation de --- )
11 B 0569 boissons (appareils pour le
refroidissement de --- )
03 B 0570 boissons (aromates pour --- )
[huiles essentielles]
30 B 0571 boissons (aromates pour --- )
autres que les huiles
essentielles
02 B 0572 boissons (colorants pour --- )
05 B 0573 boissons diététiques à usage
médical
33 B 0574 boissons distillées
32 B 0575 boissons (essences pour la
préparation de --- )
07 B 0576 boissons gazeuses (appareils
pour la fabrication des --- )
32 B 0577 boissons gazeuses (pastilles
pour --- )
32 B 0578 boissons gazeuses (poudres
pour --- )
32 B 0579 boissons isotoniques
29 B 0580 boissons lactées où le lait
prédomine
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
T 0247 190029
O 0049 020082
W 0326
W 0328
W 0319
W 0308
S 0143
W 0317
W 0314
W 0311
W 0301
220005
070055
190026
020027
030030
160279
010132
190032
010582
190127
200027
220006
020028
010133
W 0310 190035
F 0577 200148
C 0650
C 0676
C 0448
W 0223
T 0107
F 0166
32 B 0581 boissons non alcooliques
32 B 0582 boissons non alcooliques à
base de miel
20 B 0583 boissons (pailles pour la
dégustation des --- )
31 B 0584 boissons pour animaux de
compagnie
32 B 0585 boissons (préparations pour
faire des --- )
21 B 0586 boissons (récipients calorifuges
pour --- )
32 B 0587 boissons (sirops pour --- )
14 B 0588 boîtes [cabinets] d’horloges
21 B 0589 boîtes à biscuits
21 B 0590 boîtes à casse-croûte
18 B 0591 boîtes à chapeaux en cuir
34 B 0592 boîtes à cigares
34 B 0593 boîtes à cigares pourvues d’un
humidificateur
34 B 0594 boîtes à cigarettes
09 B 0595 boîtes à clapets [électricité]
06 B 0596 boîtes à conserves métalliques
26 B 0597 boîtes à couture
07 B 0598 boîtes à étoupe [parties de
machines]
15 B 0599 boîtes à musique
08 B 0600 boîtes à onglets
06 B 0601 boîtes à outils vides en métal
21 B 0602 boîtes à pain
21 B 0603 boîtes à savon
21 B 0604 boîtes à thé
19 B 0605 boîtes aux lettres en
maçonnerie
06 B 0606 boîtes aux lettres métalliques
20 B 0607 boîtes aux lettres ni en métal, ni
en maçonnerie
09 B 0608 boîtes de branchement
[électricité]
09 B 0609 boîtes de dérivation [électricité]
07 B 0610 boîtes de graissage [machines]
09 B 0611 boîtes de jonction [électricité]
07 B 0612 boîtes de vitesses autres que
pour véhicules terrestres
12 B 0613 boîtes de vitesses pour
20 B 0614 boîtes en bois ou en matières
plastiques
16 B 0615 boîtes en carton ou en papier
18 B 0616 boîtes en cuir ou en carton-cuir
18 B 0617 boîtes en fibre vulcanisée
21 B 0618 boîtes en métal pour la
distribution de serviettes en
papier
06 B 0619 boîtes en métaux communs
14 B 0620 boîtes en métaux précieux
21 B 0621 boîtes en verre
06 B 0622 boîtes (fermetures de --- )
métalliques
07 B 0623 boîtes (ouvre- --- ) électriques
W 0313 020049
M 0439
W 0318
S 0120
W 0322
W 0325
N°(fr.)
D’ORDRE
300150
300149
300151
320007
300187
010296
A 0191 330026
B 0334 330031
B 0329 070315
B 0335 110119
B 0337 030173
B 0338 300141
C 0710 020004
D 0132 050307
D 0198 330008
E 0174 320009
A 0099 070056
P 0161 320033
P 0628 320034
I 0187 320045
M 0281 290072
52
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N 0095 320031
H 0226 320049
S 0987 200028
B 0339 310142
B 0343 320008
B 0340 210035
S
C
C
L
H
C
H
1129
0569
0857
0351
0110
0486
0310
320011
140044
210317
210325
180023
340015
340038
C
S
P
S
S
0491
1116
0657
0264
1019
340016
090131
060093
260049
070198
M 0490
M 0333
T 0352
B 0670
S 0606
T 0099
L 0162
150052
080253
060423
210310
210037
210038
190228
L 0163 060120
L 0161 200244
B 0653 090094
B 0653
G 0267
J 0063
G 0093
090094
070204
090145
070409
G 0092 120217
C 0205 200228
B
B
B
B
0611
0615
0618
0616
160280
180089
180098
210036
B
B
B
B
0612
0617
0613
0604
060295
140113
210243
060048
T 0259 070287
B
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
08 B 0624 boîtes (ouvre- --- ) non
électriques
09 B 0625 boîtiers de haut-parleurs
14 B 0626 boîtiers de montres
21 B 0627 bols
09 B 0628 bombes [équitation]
21 B 0629 bonbonnes
21 B 0630 bonbonnières
30 B 0631 bonbons
28 B 0632 bonbons à pétards
05 B 0633 bonbons à usage
pharmaceutique
06 B 0634 bondes métalliques
20 B 0635 bondes non métalliques
25 B 0636 bonneterie
07 B 0637 bonneterie (métiers pour --- )
22 B 0638 bonneterie (sacs de lavage
de --- )
25 B 0639 bonnets
26 B 0640 bonnets à mèches
25 B 0641 bonnets de douche
09 B 0642 bonnettes [optique]
01 B 0643 borax
26 B 0644 border (cordons à --- )
26 B 0645 border (galons à --- )
26 B 0646 border (lacets à --- )
26 B 0647 bords pour vêtements
26 B 0648 bordures [bords] pour
vêtements
01 B 0649 borique (acide --- ) à usage
industriel
09 B 0650 bornes [électricité]
09 B 0651 bornes routières lumineuses ou
mécaniques
06 B 0652 bornes routières métalliques,
non lumineuses et non
mécaniques
19 B 0653 bornes routières non
métalliques, non lumineuses
et non mécaniques
07 B 0654 bosselage (machines pour le --- )
12 B 0655 bossoirs d’embarcations
07 B 0656 botteleuses
25 B 0657 bottes *
10 B 0658 bottes à usage médical
25 B 0659 bottes (tiges de --- )
21 B 0660 bottes (tire- --- )
25 B 0661 bottines
28 B 0662 bottines-patins [combiné]
06 B 0663 bouchage (capsules de --- )
métalliques
20 B 0664 bouchage (capsules de --- ) non
métalliques
08 B 0665 bouchardes
05 B 0666 bouche (produits pour les soins
de la --- ) à usage médical
03 B 0667 bouche (produits pour les soins
de la --- ) non à usage médical
08 B 0668 boucherie (appareils pour la
dépouille des animaux de --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
090087
140144
210039
090690
210040
210244
300020
280027
050057
P
P
H
H
B
0508
0507
0287
0289
0044
060296
200213
250013
070057
220106
C
H
S
L
B
C
L
C
E
E
0104
0017
0384
0154
0563
0894
0009
0894
0026
0026
250012
260115
250158
090088
010134
260096
260019
260096
260018
260018
B 0567 010135
T 0161 090089
R 0274 090516
S 0437 060228
S 0435 190164
E
D
B
B
B
B
B
H
S
S
0106
0020
0386
0552
0554
0551
0548
0042
0494
0201
08 B 0669 boucherie (appareils pour
l’abattage des animaux de --- )
18 B 0670 boucherie (peaux d’animaux
de --- )
11 B 0671 bouches à eau
28 B 0672 bouchons [flotteurs] [attirail de
pêche]
20 B 0673 bouchons de bouteilles
20 B 0674 bouchons de liège
11 B 0675 bouchons de radiateurs
21 B 0676 bouchons de verre
13 B 0677 bouchons détonants
17 B 0678 bouchons en caoutchouc
09 B 0679 bouchons indicateurs de
pression pour valves
09 B 0680 bouchons pour les oreilles
12 B 0681 bouchons pour réservoirs à
essence de véhicules
21 B 0682 bouchons (tire- --- )
26 B 0683 boucles [accessoires
d’habillement]
26 B 0684 boucles de souliers
14 B 0685 boucles d’oreilles
06 B 0686 boucles en métaux communs
[quincaillerie]
29 B 0687 boudin [charcuterie]
18 B 0688 boudin (boyaux pour faire le --- )
12 B 0689 boudins de bandages de roues
de chemins de fer
07 B 0690 boue (collecteurs de --- )
[machines]
12 B 0691 boue (garde- --- )
12 B 0692 boue (pare- --- )
06 B 0693 bouées de corps-morts en
métal [amarrage]
20 B 0694 bouées de corps-morts, non
métalliques [amarrage]
09 B 0695 bouées de repérage
09 B 0696 bouées de sauvetage
09 B 0697 bouées de signalisation
01 B 0698 boues de forage (additifs
05 B 0699 boues médicinales
01 B 0700 boues pour faciliter le forage
21 B 0701 bougeoirs
10 B 0702 bougies [chirurgie]
04 B 0703 bougies [éclairage]
07 B 0704 bougies d’allumage pour
07 B 0705 bougies de réchauffage pour
moteurs Diesel
04 B 0706 bougies parfumées
28 B 0707 bougies (porte- --- ) pour arbres
de Noël
04 B 0708 bougies pour arbres de Noël
24 B 0709 bougran
11 B 0710 bouilleurs
30 B 0711 bouillie alimentaire à base de
lait
C 0073 080169
C 0005
W 0075
B 0598
R 0237
D 0049
C 0083
S 1104
E 0206
C 0810
N°(fr.)
D’ORDRE
070206
120048
070058
250014
100031
250040
210041
250015
280028
060297
S 0957 200214
P 0339 080036
M 0465 050383
M 0461 030031
S 0509 080018
53
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
S 0540 080001
C 0254 180088
H 0322 110049
B 0424 280154
C 0901
C 0900
R 0011
G 0151
D 0095
R 0364
P 0673
200029
200030
110050
210042
130018
170018
090090
E 0003 090681
C 0103 120241
C 0902 210043
B 0736 260097
S 0345 260088
E 0007 140118
B 0737 060298
P 0751 290013
G 0351 180009
F 0275 120033
M 0471 070059
M 0474 120049
M 0474 120049
M 0398 060412
M 0397 200251
M 0099
L 0178
S 0422
A 0062
090583
090517
090518
010019
M 0473
D 0322
C 0075
B 0590
C 0079
S 0705
050058
010136
210245
100033
040015
070394
G 0187 070061
P 0259 040105
C 0077 280029
C 0455
B 0739
W 0094
G 0306
040010
240010
110052
300021
Ire partie
B
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
30 B 0712 bouillie de farine de maïs à
l’eau ou au lait
11 B 0713 bouilloires électriques
21 B 0714 bouilloires non électriques
29 B 0715 bouillons
05 B 0716 bouillons de culture pour la
bactériologie
29 B 0717 bouillons (préparations pour
faire des --- )
11 B 0718 bouillottes
11 B 0719 boulangerie (fours de --- )
07 B 0720 bouldozeurs
28 B 0721 boules à neige
26 B 0722 boules à ravauder [repriser]
21 B 0723 boules à thé
06 B 0724 boules d’acier
28 B 0725 boules de jeu
21 B 0726 boules de verre
04 B 0727 boulets de charbon
09 B 0728 bouliers compteurs
06 B 0729 boulons métalliques
20 B 0730 boulons non métalliques
29 B 0731 bouquets [crevettes roses] non
vivants
09 B 0732 bourdons électriques
17 B 0733 bourrelets d’étanchéité
18 B 0734 bourrellerie
22 B 0735 bourres [rembourrures]
22 B 0736 bourrette
18 B 0737 bourses
18 B 0738 bourses de mailles
09 B 0739 boussoles
21 B 0740 bouteilles
06 B 0741 bouteilles [récipients
métalliques pour le gaz sous
pression ou l’air liquide]
20 B 0742 bouteilles (bouchons de --- )
06 B 0743 bouteilles (capsules de --- )
métalliques
20 B 0744 bouteilles (capsules de --- ) non
métalliques
20 B 0745 bouteilles (casiers à --- )
16 B 0746 bouteilles (emballages pour --- )
en carton ou en papier
20 B 0747 bouteilles (enveloppes pour --- )
en bois
en carton ou en papier
en paille
06 B 0750 bouteilles (fermetures de --- )
métalliques
20 B 0751 bouteilles (fermetures de --- )
non métalliques
21 B 0752 bouteilles isolantes
07 B 0753 bouteilles (machines à boucher
les --- )
07 B 0754 bouteilles (machines à capsuler
les --- )
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
0013
0014
0719
0594
110303
210246
290014
050036
B 0593 290015
H 0298
B 0058
B 0766
S 0597
D 0010
T 0103
B 0079
P 0495
G 0132
C 0616
A 0001
B 0529
B 0528
P 0638
110302
110053
070069
280175
260020
210248
060265
280030
210044
040016
090627
060049
200218
290135
B
D
H
F
R
P
C
C
B
B
090521
170013
180055
220007
220008
180010
180090
090523
210045
060050
0814
0282
0094
0318
0085
0790
0321
0747
0585
0587
07 B 0755 bouteilles (machines à plomber
les --- )
21 B 0756 bouteilles (ouvre- --- )
22 B 0757 bouteilles (paillons pour --- )
21 B 0758 bouteilles réfrigérantes
07 B 0759 bouteilles (rince- --- )
08 B 0760 bouterolles [outils]
07 B 0761 bouteurs [bouldozeurs]
08 B 0762 boutoirs [outils]
26 B 0763 boutons *
06 B 0764 boutons [poignées] en métal
21 B 0765 boutons [poignées] en
porcelaine
14 B 0766 boutons de manchettes
09 B 0767 boutons de sonnerie
21 B 0768 boutons (tire- --- )
26 B 0769 boutons-pression
25 B 0770 bouts de chaussures
34 B 0771 bouts de cigarettes
34 B 0772 bouts pour fume-cigarette
28 B 0773 boxe (gants de --- )
28 B 0774 boyaux de raquettes
15 B 0775 boyaux d’instruments de
musique
12 B 0776 boyaux pour cycles
18 B 0777 boyaux pour la charcuterie
14 B 0778 bracelets [bijouterie]
05 B 0779 bracelets à usage médical
05 B 0780 bracelets antirhumatismaux
14 B 0781 bracelets de montres
06 B 0782 bracelets d’identification
métalliques pour hôpitaux
20 B 0783 bracelets d’identification non
09 B 0784 bracelets magnétiques
d’identification
14 B 0785 bracelets (montres- --- )
16 B 0786 bracelets pour instruments à
écrire
26 B 0787 bracelets pour remonter les
manches
19 B 0788 brai [matériau de construction]
06 B 0789 brames
10 B 0790 brancards pour malades
10 B 0791 brancards roulants
09 B 0792 branchement (boîtes de --- )
[électricité]
09 B 0793 bras acoustiques pour tournedisques
25 B 0794 bras (dessous-de- --- )
06 B 0795 brasage (baguettes métalliques
pour le --- )
01 B 0796 brasage (fondants pour le --- )
01 B 0797 brasage (produits pour le --- )
26 B 0798 brassards
07 B 0799 brasserie (machines de --- )
06 B 0800 brasures
10 B 0801 brayers [bandages herniaires]
14 B 0802 breloques
25 B 0803 bretelles
H 0223 300197
K
K
B
B
N°(fr.)
D’ORDRE
C 0901 200029
B 0570 060299
B 0569 200219
B 0580 200031
B 0584 160304
B 0571 200238
B 0574 160282
S 0986 220080
B 0573 060300
B 0572 200220
I 0127 210046
B 0582 070410
B 0568 070411
54
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
B 0581 070412
B
S
R
B
R
B
P
B
K
K
0579
0986
0148
0583
0265
0766
0131
0811
0062
0063
210048
220080
210047
070065
080038
070069
080039
260021
060301
210249
C 1051
P 0791
B 0810
S 0594
T 0273
C 0498
M 0462
B 0623
G 0352
C 0243
140122
090093
210223
260022
250016
340005
340023
280032
280033
150015
T 0512
G 0351
B 0627
B 0625
A 0362
W 0074
I 0023
120234
180009
140015
050060
050015
140017
060051
I 0022 200221
B 0624 090692
W 0371 140016
W 0370 160045
E 0202 260023
T
I
A
S
B
0080
0170
0253
0996
0653
190171
060052
100037
100036
090094
T 0342 090095
D 0303 250017
B 0665 060302
B
B
B
B
B
T
C
S
0663
0664
0659
0689
0662
0505
0355
1089
010583
010137
260024
070066
060053
100039
140018
250018
B
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
26 B 0804 bretelles (attaches de --- )
06 B 0805 bretelles métalliques pour la
manutention de fardeaux
22 B 0806 bretelles non métalliques pour
la manutention de fardeaux
30 B 0807 bricelets
11 B 0808 bricelets (fers à --- ) électriques
21 B 0809 bricelets (fers à --- ) non
électriques
06 B 0810 brides [colliers] métalliques
26 B 0811 brides [confection]
18 B 0812 brides [harnais]
26 B 0813 brides pour guider les enfants
18 B 0814 bridons
03 B 0815 briller les feuilles des plantes
(produits pour faire --- )
03 B 0816 briller (produits pour faire --- )
30 B 0817 brioches
19 B 0818 briques
01 B 0819 briques (produits pour la
conservation des --- ) à
des huiles
19 B 0820 briques (terre à --- )
19 B 0821 briquetage (liants pour le --- )
34 B 0822 briquets pour fumeurs
11 B 0823 briquets pour l’allumage du gaz
34 B 0824 briquets (réservoirs à gaz
pour --- )
04 B 0825 briquettes combustibles
04 B 0826 briquettes de bois
04 B 0827 briquettes de tourbe
[combustibles]
19 B 0828 briquettes (liants pour la
fabrication des --- )
12 B 0829 brise (pare- --- )
11 B 0830 brise-jet
24 B 0831 brocarts
26 B 0832 broches [accessoires
d’habillement]
14 B 0833 broches [bijouterie]
11 B 0834 broches de rôtisserie
21 B 0835 brochettes [aiguilles
métalliques] pour la cuisson
16 B 0836 brocheuses [papeterie]
16 B 0837 brochures
21 B 0838 brocs
25 B 0839 brodequins
26 B 0840 broder (crochets à --- )
23 B 0841 broder (fils à --- )
20 B 0842 broder (métiers à --- )
07 B 0843 broder (tambours pour
machines à --- )
20 B 0844 broderie (cadres à --- )
16 B 0845 broderie (modèles de --- )
24 B 0846 broderie (tissus recouverts de
motifs dessinés pour la --- )
26 B 0847 broderies
01 B 0848 brome à usage chimique
05 B 0849 brome à usage pharmaceutique
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
B 0631 220081
W 0007 300022
W 0005 110258
W 0006 210309
0276
0043
0695
0176
0696
0452
060054
260010
180112
260025
180011
030212
S
B
B
B
0329
0773
0690
0692
030048
300023
190038
010381
E 0009
B 0385
L 0200
F 0475
G 0055
190039
190040
340007
110018
340008
B 0702 040019
W 0302 040018
P 0192 040017
B 0385 190040
W 0273
A 0370
B 0705
B 0714
120154
110055
240011
260027
B 0715 140019
R 0281 110057
C 0865 210049
S
P
J
L
E
E
E
T
0840
0077
0056
0008
0107
0111
0110
0046
05 B 0850 bronchodilatateurs
(préparations pour --- )
03 B 0851 bronzage de la peau
(préparations cosmétiques
pour le --- )
02 B 0852 bronzage (laques de --- )
06 B 0853 bronze
02 B 0854 bronze (poudre de --- )
11 B 0855 bronzer (appareils à --- )
06 B 0856 bronzes [monuments
funéraires]
06 B 0857 bronzes [objets d’art]
16 B 0858 broquettes [punaises]
21 B 0859 brosserie
21 B 0860 brosserie (matériaux pour la --- )
21 B 0861 brosses *
07 B 0862 brosses [parties de machines]
16 B 0863 brosses [pinceaux]
07 B 0864 brosses à air [machines] pour
appliquer les couleurs
21 B 0865 brosses à dents
21 B 0866 brosses à dents électriques
07 B 0867 brosses électriques [parties de
machines]
21 B 0868 brosses électriques à
l’exception des parties de
machines
20 B 0869 brosses (montures de --- )
21 B 0870 brosses pour laver la vaisselle
16 B 0871 brosses pour l’écriture
12 B 0872 brouettes
13 B 0873 brouillard (signaux de --- )
explosifs
09 B 0874 brouillard (signaux de --- ), non
explosifs
07 B 0875 broyeurs [machines]
07 B 0876 broyeurs d’ordures
07 B 0877 broyeurs ménagers électriques
21 B 0878 broyeurs ménagers non
électriques
08 B 0879 brucelles
21 B 0880 brûle-parfums
11 B 0881 brûleurs
11 B 0882 brûleurs de laboratoire
11 B 0883 brûleurs germicides
11 B 0884 brûloirs à café
05 B 0885 brûlures du soleil (onguents
contre les --- )
05 B 0886 brûlures (produits contre les --- )
13 B 0887 brume (signaux de --- ) explosifs
09 B 0888 brume (signaux de --- ) non
explosifs
11 B 0889 buanderie (chaudières de --- )
15 B 0890 buccins [trompettes]
01 B 0891 buée (produits pour éviter la --- )
20 B 0892 buffets
20 B 0893 buffets roulants [meubles]
12 B 0894 buffets roulants [voitures]
18 B 0895 buffleterie
31 B 0896 bulbes
F 0045 260026
B 0632 060026
F
F
B
R
B
P
N°(fr.)
D’ORDRE
160012
160046
210271
250019
260051
230003
200032
070067
E 0110 200032
E 0109 160047
T 0394 240049
E 0108 260028
B 0706 010585
B 0707 050306
55
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
B 0708 050390
S 1061 030171
B
B
B
T
B
0713
0709
0710
0056
0711
020031
060018
020032
110271
060055
B
D
B
B
B
B
P
A
0712
0294
0721
0732
0723
0731
0042
0133
060056
160048
210053
210054
210014
070068
160273
070514
T 0360 210250
T 0361 210276
B 0727 070413
B 0726 210251
B 0722
D 0168
W 0373
W 0210
F 0389
200033
210304
160342
120218
130064
F 0390 090524
G 0296
D 0191
G 0295
M 0341
070263
070414
070256
210158
T 0549
P 0256
B 0779
L 0005
G 0115
R 0278
S 1054
080042
210056
110060
110058
110061
110062
050301
B 0787 050061
F 0389 130064
F 0390 090524
L
B
C
S
D
D
S
F
0082
0734
0789
0406
0148
0146
0969
0341
110063
150016
010138
200034
200222
120220
180012
310091
Ire partie
B
Cl.
09
28
16
16
N°(fr.)
D’ORDRE
B
B
B
B
0897
0898
0899
0900
09 B 0901
20
20
21
07
08
20
B
B
B
B
B
B
0902
0903
0904
0905
0906
0907
06 B 0908
14 B 0909
19 B 0910
21 B 0911
20
07
17
06
16
B
B
B
B
B
0912
0913
0914
0915
0916
bulle (niveaux à --- )
bulles de savon [jouets]
bureau (agrafes de --- )
bureau (articles de --- ) à
l’exception des meubles
bureau (machines de --- ) à
cartes perforées
bureau (meubles de --- )
bureaux [meubles]
burettes
buriner (machines à --- )
burins
bustes en bois, en cire, en
plâtre ou en matières
plastiques
bustes en métaux communs
bustes en métaux précieux
bustes en pierre, en béton ou
en marbre
bustes en porcelaine, en terre
cuite ou en verre
bustes pour tailleurs
butées à billes
butoirs en caoutchouc
butoirs en métal
buvards
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
S 0738
S 0607
C 0563
O 0018
090096
280162
160010
160159
Cl.
P 0777 090097
O 0016
D 0082
C 1036
M 0411
G 0266
B 0797
200037
200036
210057
070071
080043
200223
B 0794 060307
B 0795 140123
B 0796 190202
B 0793 210252
C
B
S
S
B
0937
0067
0960
0959
0478
200038
070049
170093
060238
160051
56
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
C
Cl.
21
07
06
19
N°(fr.)
D’ORDRE
C
C
C
C
0001
0002
0003
0004
11 C 0005
12 C 0006
06 C 0007
19 C 0008
06 C 0009
19 C 0010
11 C 0011
14 C 0012
11 C 0013
09 C 0014
12 C 0015
09 C 0016
06 C 0017
07 C 0018
09 C 0019
09 C 0020
09 C 0021
09 C 0022
17 C 0023
06 C 0024
22 C 0025
06 C 0026
06 C 0027
20 C 0028
06
30
29
30
31
30
25
25
16
21
09
05
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
0029
0030
0031
0032
0033
0034
0035
0036
0037
0038
0039
0040
07 C 0041
16 C 0042
cabarets [plateaux à servir]
cabestans
cabines de bain métalliques
cabines de bain non
métalliques
cabines de douche
cabines pour installations de
transport par câbles
cabines pour la peinture au
pistolet métalliques
cabines pour la peinture au
pistolet non métalliques
cabines téléphoniques en métal
cabines téléphoniques non
métalliques
cabines transportables pour
bains turcs
cabinets [boîtes] d’horloges
cabinets d’aisances
transportables
câbles à fibres optiques
câbles (appareils et
installations de transport
par --- )
câbles coaxiaux
câbles (cosses de --- )
câbles de commande de
machines ou de moteurs
câbles de démarrage pour
moteurs
câbles électriques
câbles électriques (gaines
pour --- )
câbles électriques (manchons
de jonction pour --- )
câbles (isolants pour --- )
câbles métalliques non
électriques
câbles non métalliques
câbles (raccords métalliques
de --- ) non électriques
câbles (serre- --- ) métalliques
câbles (serre- --- ) non
métalliques
câbles téléphériques
cacao
cacao (beurre de --- )
cacao (boissons à base de --- )
cacao (fèves brutes de --- )
cacao (produits de --- )
cache-col
cache-corset
cache-pot en papier
cache-pot non en papier
cache-prise
caches oculaires à usage
médical
cacheter [sceller] (machines
à --- ) à usage industriel
cacheter (cire à --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
C
C
C
C
0003
0108
0002
0001
N° DE
BASE
Cl.
P 0038 060310
P 0037 190205
T 0133 060422
T 0132 190041
T 0537 110036
C 0569 140044
T 0318 110064
F 0116 090666
C 0013 120188
C 0015 090665
R 0336 060058
C 0842 070434
S 0852 090647
C 0016 090215
S 0301 090098
J 0064 090626
C 0018 170094
C 0021 060311
C 0020 220084
C 0011 060059
B 0390 060314
C 0010 200224
0149
0645
0447
0650
0646
0649
0696
0064
0346
0345
0980
0233
16 C 0043 cacheter (machines à --- ) de
bureau
16 C 0044 cacheter (matières à --- )
16 C 0045 cacheter (pains à --- )
16 C 0046 cacheter (timbres à --- )
16 C 0047 cachets [sceaux]
16 C 0048 cachets [timbres] (coffrets à --- )
16 C 0049 cachets [timbres] (supports à --- )
05 C 0050 cachets à usage
pharmaceutique
16 C 0051 cachets (tampons pour --- )
01 C 0052 cachou
05 C 0053 cachou à usage
pharmaceutique
06 C 0054 cadenas
06 C 0055 cadmium
14 C 0056 cadrans [horlogerie]
14 C 0057 cadrans solaires
14 C 0058 cadratures
20 C 0059 cadres [encadrements]
20 C 0060 cadres [encadrements]
(moulures pour --- )
20 C 0061 cadres à broderie
16 C 0062 cadres à composer [imprimerie]
12 C 0063 cadres de cycles
06 C 0064 cadres de fenêtres métalliques
19 C 0065 cadres de fenêtres non
métalliques
06 C 0066 cadres de portes métalliques
19 C 0067 cadres de portes non
métalliques
20 C 0068 cadres de ruches
09 C 0069 cadres pour diapositives
30 C 0070 café
30 C 0071 café (aromates de --- )
30 C 0072 café (boissons à base de --- )
11 C 0073 café (brûloirs à --- )
11 C 0074 café (filtres à --- ) électriques
16 C 0075 café (filtres à --- ) en papier
21 C 0076 café (filtres à --- ) non électriques
21 C 0077 café (moulins à --- ) à main
07 C 0078 café (moulins à --- ) autres qu’à
main
11 C 0079 café (percolateurs à --- )
électriques
21 C 0080 café (percolateurs à --- ) non
électriques
30 C 0081 café (préparations végétales
remplaçant le --- )
21 C 0082 café (services à --- )
11 C 0083 café (torréfacteurs à --- )
30 C 0084 café vert
11 C 0085 cafetières électriques
21 C 0086 cafetières non électriques
21 C 0087 cages à oiseaux
07 C 0088 cages de machines
06 C 0089 cages métalliques pour
animaux sauvages
21 C 0090 cages pour animaux de
compagnie
210058
070072
060308
190203
S 0385 110298
C 0175 120051
T
C
C
C
C
C
C
C
F
F
C
E
N°(fr.)
D’ORDRE
060057
300024
290009
300150
310020
300025
250021
250022
160229
210253
090667
050398
S 0205 070347
S 0210 160055
57
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
S 0206 160056
S
S
S
S
C
H
C
0203
0209
0208
0213
0200
0215
0022
160057
160206
160053
160149
160259
160258
050243
I 0094 160054
C 0241 010139
C 0023 050062
P
C
D
S
C
P
P
0019
0024
0106
1056
0574
0348
0349
060062
060061
140021
140022
140023
200225
200190
E 0110
C 0751
F 0456
W 0259
W 0258
200032
160084
120221
060315
190208
D 0248 060329
D 0247 190209
S
F
C
C
C
R
C
F
C
C
C
0227
0458
0660
0666
0676
0278
0663
0176
0664
0667
0668
200040
090099
300026
300010
300149
110062
110260
160324
210256
210254
070415
C 0670 110261
C 0671 210257
V 0061 300028
C
C
C
C
C
B
H
C
0673
0672
0675
0669
0677
0412
0305
0027
210255
110066
300027
110262
210287
210059
070040
060433
C 0026 210302
Ire partie
C
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
16 C 0091 cahiers
15 C 0092 cahiers de musique (appareils
à tourner les pages de --- )
34 C 0093 cahiers de papier à cigarettes
06 C 0094 caillebotis métalliques
19 C 0095 caillebotis non métalliques
15 C 0096 caisses [instruments de
musique]
09 C 0097 caisses comptables
09 C 0098 caisses d’accumulateurs
20 C 0099 caisses en bois ou en matières
plastiques
18 C 0100 caisses en cuir ou en cartoncuir
18 C 0101 caisses en fibre vulcanisée
06 C 0102 caisses en métal
09 C 0103 caisses enregistreuses
20 C 0104 caisses non métalliques
12 C 0105 caissons [véhicules]
09 C 0106 caissons de décompression
19 C 0107 caissons pour la construction
sous l’eau
30 C 0108 cake au riz
06 C 0109 calage (lames métalliques
de --- )
17 C 0110 calage (matériel de --- ) en
caoutchouc ou en matières
plastiques
06 C 0111 calage (plaques métalliques
de --- )
07 C 0112 calandres [machines]
07 C 0113 calandres à vapeur portatives
pour tissus
19 C 0114 calcaires (marnes --- )
19 C 0115 calcaires (pierres --- )
01 C 0116 calcique (cyanamide --- )
[engrais]
01 C 0117 calcium (carbure de --- )
01 C 0118 calcium (sels de --- )
09 C 0119 calcul (disques à --- )
09 C 0120 calcul (règles à --- )
09 C 0121 calculatrices de poche
20 C 0122 calculer (bâtis de machines
à --- )
09 C 0123 calculer (machines à --- )
25 C 0124 caleçons
25 C 0125 caleçons de bain
16 C 0126 calendriers
08 C 0127 calfater (fers à --- )
17 C 0128 calfeutrer (matières à --- )
09 C 0129 calibrer (anneaux à --- )
09 C 0130 calibres
24 C 0131 calicot
01 C 0132 californium
05 C 0133 callosité (produits contre la --- )
05 C 0134 calmants
05 C 0135 calomel
11 C 0136 calorifères
17 C 0137 calorifuges (produits --- )
21 C 0138 calorifuges (récipients --- )
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
W 0380 160058
T 0541 150053
B
D
D
D
0546
0362
0361
0346
25
16
16
16
10
340010
060317
190241
150066
C 0204 180091
0618
0399
0209
0399
0029
0030
0028
180098
060398
090525
200207
120052
090595
190042
R 0233 300178
S 0326 060063
C 0052 070292
R 0348 070480
C 0049
P 0086
B 0186
C 0051
C 0258
W 0170
C 0053
C 0057
C 0054
C 0056
C 0058
S 0229
C 0059
H 0154
N 0099
H 0167
090103
250023
250125
160270
080045
170015
090040
090066
240095
010142
050063
050268
050064
110067
170016
210062
C
C
C
C
C
C
C
C
0145
0146
0147
0148
0149
0150
0151
0152
22
18
01
05
05
C
C
C
C
C
0153
0154
0155
0156
0157
05 C 0164
C 0042 190211
L 0229 190043
N 0092 010141
010152
010510
090101
090102
090644
200212
09
12
12
12
25
10
22
28
20 C 0161
21 C 0162
30 C 0163
S 0326 060063
0045
0047
0048
0562
0523
0831
0139
0140
0141
0142
0143
11 C 0158
09 C 0159
06 C 0160
P 0016 170014
C
C
C
S
P
S
C
C
C
C
C
09 C 0144
A 0020 090135
B 0207 090009
C 0205 200228
B
C
C
B
C
D
C
N°(fr.)
D’ORDRE
07 C 0165
24 C 0166
08
19
30
20
C
C
C
C
0167
0168
0169
0170
18
28
31
28
28
18
06
C
C
C
C
C
C
C
0171
0172
0173
0174
0175
0176
0177
18
18
26
13
13
13
13
13
C
C
C
C
C
C
C
C
0178
0179
0180
0181
0182
0183
0184
0185
12 C 0186
58
calottes
calque (papier --- )
calquer (toile à --- )
calques
cambrures de chaussures
(ressorts pour --- )
caméras [appareils
cinématographiques]
caméras vidéo
camionnettes
camions
camions (bennes de --- )
camisoles
camisoles de force
camouflage (bâches de --- )
camouflage (écrans de --- )
[articles de sport]
camouflage (filets de --- )
campeurs (sacs de --- )
camphre à usage industriel
camphre à usage médical
camphrée (huile --- ) à usage
médical
canalisation (robinets de --- )
canalisations électriques
canalisations (manifolds
canapés
candélabres [chandeliers]
candi (sucre --- ) à usage
alimentaire
candi (sucre --- ) à usage
médical
canettes [parties de machines]
canevas pour la tapisserie ou la
broderie
canifs
caniveaux
cannelle [épice]
cannelles de tonneaux non
métalliques
cannes
cannes à pêche
cannes à sucre
cannes de golf
cannes de majorettes
cannes de parapluies
cannes (embouts métalliques
de --- )
cannes (poignées de --- )
cannes-sièges
cannetilles
canon (poudre à --- )
canons
canons (affûts de --- )
canons de fusils
canons (dispositifs de visée
pour --- ) autres que les
lunettes de visée
canots
N°(angl.)
D’ORDRE
S
T
T
T
A
0527
0398
0396
0399
0404
N° DE
BASE
250024
160062
160063
160061
100040
C 0508 090107
C
V
L
T
B
S
C
C
0060
0032
0327
0269
0509
0966
0065
0067
090630
120125
120022
120042
250025
100041
220085
280195
C
B
C
C
C
0066
0040
0068
0069
0070
220009
180075
010638
050309
050308
T 0074 110068
D 0363 090216
M 0079 060420
S 0261 200184
C 0075 210245
C 0084 300153
C 0085 050310
R 0134 070408
C 0093 240015
P 0229
G 0356
C 0512
T 0076
080046
190044
300030
200042
C 0087
R 0294
S 1035
G 0223
T 0552
U 0010
F 0097
180015
280035
310021
280034
280164
180014
060064
W 0022
W 0023
T 0208
G 0333
C 0089
G 0329
R 0239
S 0418
180060
180016
260029
130050
130020
130002
130021
130065
B 0502 120021
C
Cl.
07
05
10
05
17
17
17
17
23
N°(fr.)
D’ORDRE
C
C
C
C
C
C
C
C
C
0187
0188
0189
0190
0191
0192
0193
0194
0195
17 C 0196
17 C 0197
01 C 0198
12 C 0199
17
09
03
09
17
C
C
C
C
C
0200
0201
0202
0203
0204
22 C 0205
22
12
07
12
C
C
C
C
0206
0207
0208
0209
30 C 0210
07 C 0211
13 C 0212
06 C 0213
20 C 0214
06 C 0215
20 C 0216
28 C 0217
13 C 0218
05
11
25
06
C
C
C
C
0219
0220
0221
0222
19 C 0223
13 C 0224
16 C 0225
07 C 0226
21 C 0227
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
24 C 0228 carafes (dessous de --- ) [linge
de table]
16 C 0229 carafes (dessous de --- ) en
papier
21 C 0230 carafes (dessous de --- ) non en
papier et autres que linge de
table
02 C 0231 caramélisé (malt --- ) [colorant
alimentaire]
30 C 0232 caramels [bonbons]
02 C 0233 caramels [colorants
alimentaires]
12 C 0234 caravanes
01 C 0235 carbonates
01 C 0236 carbone
01 C 0237 carbone (hydrates de --- )
16 C 0238 carbone (papier --- )
01 C 0239 carbone (sulfure de --- )
01 C 0240 carbone (tétrachlorure de --- )
01 C 0241 carbonique (acide --- )
05 C 0242 carbonyle [antiparasitaire]
02 C 0243 carbonyle pour la préservation
du bois
01 C 0244 carbonyle pour la protection
des plantes
07 C 0245 carburant (économiseurs de --- )
pour moteurs
04 C 0246 carburants
01 C 0247 carburants (additifs chimiques
pour --- )
04 C 0248 carburants (additifs non
09 C 0249 carburants (distributeurs de --- )
pour stations-service
04 C 0250 carburants gazéifiés
(mélanges --- )
07 C 0251 carburateurs
07 C 0252 carburateurs (alimentateurs
pour --- )
01 C 0253 carbures
03 C 0254 carbures métalliques [abrasifs]
25 C 0255 carcasses de chapeaux
18 C 0256 carcasses de parapluies ou de
parasols
18 C 0257 carcasses de sacs à main
07 C 0258 cardan (joints de --- )
07 C 0259 cardes [machines]
07 C 0260 cardes (garnitures de --- )
30 C 0261 cari [condiment]
15 C 0262 carillons [instruments de
musique]
02 C 0263 carmin de cochenille
18 C 0264 carnassières
04 C 0265 carnauba (cire de --- )
28 C 0266 carnaval (masques de --- )
11 C 0267 carneaux de chaudières de
chauffage
07 C 0268 carneaux de chaudières de
machines
11 C 0269 carneaux de cheminées
canots (moteurs de --- )
M 0435 070402
cantharide (poudre de --- )
P 0623 050065
canules
C 0090 100042
caoutchouc à usage dentaire
R 0357 050066
caoutchouc (bouchons en --- )
R 0364 170018
caoutchouc brut ou mi-ouvré
R 0361 170017
caoutchouc (dissolutions de --- ) R 0363 170114
caoutchouc durci [ébonite]
E 0021 170036
caoutchouc (fils de --- ) à usage
R 0366 230018
textile
caoutchouc (fils de --- ) non à
T 0219 170095
usage textile
caoutchouc liquide
L 0270 170113
caoutchouc (produits pour la
R 0360 010145
caoutchouc (rondelles
P 0168 120194
adhésives de --- ) pour la
réparation des chambres à air
caoutchouc synthétique
S 1124 170020
capacité (mesures de --- )
C 0098 090108
capillaires (lotions --- )
H 0029 030034
capillaires (tubes --- )
C 0100 090109
capitons en caoutchouc ou en
P 0016 170014
matières plastiques
capitons ni en caoutchouc, ni
P 0015 220030
en matières plastiques
capoc
K 0004 220047
capotes de véhicules
H 0232 120055
capots [parties de machines]
C 0990 070075
capots de moteurs pour
H 0231 120054
véhicules
câpres
C 0099 300031
capsuler les bouteilles
B 0568 070411
(machines à --- )
capsules d’allumage
D 0092 130066
capsules de bouchage
S 0201 060297
métalliques
capsules de bouchage non
S 0957 200214
métalliques
capsules de bouteilles
B 0570 060299
métalliques
capsules de bouteilles non
B 0569 200219
métalliques
capsules fulminantes [jouets]
P 0252 280118
capsules fulminantes autres
D 0092 130066
que les jouets
capsules pour médicaments
C 0109 050068
capteurs solaires [chauffage]
S 0638 110269
capuchons [vêtements]
H 0228 250027
capuchons de cheminées
C 0419 060318
métalliques
capuchons de cheminées non
C 0418 190212
métalliques
carabines
R 0241 130022
caractères [chiffres et lettres]
T 0555 160097
caractères d’imprimerie
T 0556 070120
(machines à couler les --- )
carafes
D 0024 210063
59
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
C 0626 240096
C 0625 160283
C 0624 210258
M 0055 020035
C 0115 300032
C 0114 020034
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
0116
0134
0122
0136
0130
0132
0133
0135
0121
0138
120056
010146
010148
010357
160066
010149
010528
010150
050311
020113
C 0120 010586
F 0521 070400
C 0140 040081
A 0065 010020
A 0067 040085
F 0519 090110
V 0033 040020
C 0142 070078
C 0141 070015
C
C
H
F
0117
0118
0111
0459
010151
030035
250028
180018
H
U
C
C
C
C
0059
0024
0150
0144
1076
0156
180065
070479
070364
070079
300033
150017
C 0641
G 0026
C 0158
T 0387
F 0359
020045
180019
040021
280090
110264
F 0358 070416
C 0420 110093
Ire partie
C
Cl.
16
18
31
27
01
N°(fr.)
D’ORDRE
C
C
C
C
C
0270
0271
0272
0273
0274
06 C 0275
19 C 0276
06
19
16
12
01
21
18
07
C
C
C
C
C
C
C
C
0277
0278
0279
0280
0281
0282
0283
0284
12 C 0285
16 C 0286
28 C 0287
09 C 0288
28 C 0289
16 C 0290
21
16
16
09
09
C
C
C
C
C
0291
0292
0293
0294
0295
18 C 0296
20 C 0297
16 C 0298
19 C 0299
02 C 0300
19 C 0301
16 C 0302
19
16
18
16
16
17
16
C
C
C
C
C
C
C
0303
0304
0305
0306
0307
0308
0309
20 C 0310
13 C 0311
13 C 0312
09 C 0313
carnets
carniers
caroubes
carpettes
carreaux de revêtement
(adhésifs pour --- )
carreaux pour la construction
métalliques
carreaux pour la construction
non métalliques
carrelages métalliques
carrelages non métalliques
carrelets [règles]
carrosseries
carrosseries (mastic pour --- )
carrousels [articles de cuisine]
cartables
carters pour machines et
moteurs
carters pour organes de
véhicules terrestres autres
que pour moteurs
cartes *
cartes à jouer
cartes à mémoire ou à
microprocesseur
cartes de bingo
cartes de crédit (presses à --- ),
non électriques
cartes de menus (porte- --- )
cartes de voeux musicales
cartes géographiques
cartes magnétiques
cartes magnétiques
d’identification
cartes (porte- --- ) [portefeuilles]
cartes-clefs en matières
plastiques non codées
carton *
carton bitumé
carton bitumé (enduits pour
le --- ) [peintures]
carton de pâte de bois
[construction]
carton de pâte de bois
[papeterie]
carton pour la construction
carton (tubes en --- )
carton-cuir
cartonnages
cartons à chapeaux [boîtes]
cartons d’amiante
cartons perforés pour métiers
Jacquard
cartothèques [meubles]
cartouches
cartouches (appareils à charger
les --- )
cartouches de jeux vidéo
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N 0112
G 0026
L 0321
C 0165
A 0092
160068
180019
310022
270011
010573
Cl.
T 0240 190213
0237
0322
0794
0510
0495
0094
0146
1000
060322
190214
160069
120222
010649
210324
180020
070474
C 0999 120058
C 0151 160070
C 0155 280191
I 0141 090640
B 0396 280178
C 1018 160345
M 0225
M 0491
G 0109
E 0131
I 0026
210064
160336
160164
090599
090529
C 0143 180021
K 0015 200260
C 0145 160075
B 0746 190046
C 0630 020036
W 0315 190201
W 0316 160278
P
C
L
C
H
A
P
0117
0148
0134
0146
0109
0454
0253
13 C 0314 cartouches (douilles de --- )
07 C 0315 cartouches pour machines à
filtrer
13 C 0316 cartouchières
13 C 0317 cartouchières (appareils à
remplir les --- )
30 C 0318 cary [condiment]
29 C 0319 caséine à usage alimentaire
01 C 0320 caséine à usage industriel
20 C 0321 casiers
09 C 0322 casques à écouteurs
09 C 0323 casques de protection
09 C 0324 casques de protection pour le
sport
25 C 0325 casquettes
08 C 0326 casse-noix
08 C 0327 casse-pierres
21 C 0328 casseroles
11 C 0329 casseroles à pression
[autocuiseurs] électriques
21 C 0330 casseroles à pression non
électriques
26 C 0331 cassettes à aiguilles
06 C 0332 cassettes à argent métalliques
06 C 0333 cassettes de sûreté
07 C 0334 cassettes pour matrices
[imprimerie]
09 C 0335 cassettes vidéo
01 C 0336 cassiopeium [lutécium]
15 C 0337 castagnettes
16 C 0338 catalogues
01 C 0339 catalyseurs chimiques
05 C 0340 cataplasmes
10 C 0341 catgut
10 C 0342 cathéters
09 C 0343 cathodes
01 C 0344 caustiques à usage industriel
05 C 0345 caustiques à usage
pharmaceutique
16 C 0346 cavaliers pour fiches
06 C 0347 caveaux métalliques
19 C 0348 caveaux non métalliques
29 C 0349 caviar
10 C 0350 cavités du corps (appareils à
rincer les --- )
03 C 0351 cèdre (huiles essentielles de --- )
25 C 0352 ceintures [habillement]
09 C 0353 ceintures de natation
09 C 0354 ceintures de sauvetage
12 C 0355 ceintures de sécurité pour
sièges de véhicules
28 C 0356 ceintures d’haltérophilie
[articles de sport]
26 C 0357 ceintures (fermoirs de --- )
10 C 0358 ceintures médicales
10 C 0359 ceintures médicales électriques
10 C 0360 ceintures orthopédiques
25 C 0361 ceintures porte-monnaie
[habillement]
08 C 0362 ceintures porte-outils
T 0242 060321
T
F
S
B
A
L
S
C
N°(fr.)
D’ORDRE
190045
160078
180022
160079
160076
170087
160077
I 0055 200043
C 0181 130023
C 0179 130024
V 0131 090651
60
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
C 0178 130019
C 0182 070424
C 0180 130025
C 0177 130016
C
C
C
F
H
P
H
1076
0185
0186
0140
0131
0734
0178
300033
290119
010591
200044
090671
090112
090656
C
N
S
S
P
0104
0135
0947
0920
0670
250012
080215
080047
210065
110029
A 0491 210236
B
C
S
B
0606
0210
0017
0605
260092
060029
060066
070081
V
C
C
C
C
P
C
C
C
C
C
0130
0225
0228
0238
0239
0609
0242
0244
0245
0263
0264
090650
010153
150018
160080
010154
050070
100035
100015
090543
010489
050319
T
V
V
C
B
0035
0046
0045
0265
0513
160081
060323
190215
290016
100044
C
B
S
L
S
0267
0289
1106
0177
0016
030037
250031
090544
090547
120059
B 0305 280176
B
B
B
B
B
0285
0294
0291
0303
0299
260031
100045
100175
100047
250160
T 0351 080247
C
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
05 C 0363 ceintures pour serviettes
périodiques
30 C 0364 céleri (sel de --- )
09 C 0365 cellules photovoltaïques
01 C 0366 cellulose
01 C 0367 cellulose (acétate de --- ) à l’état
brut
17 C 0368 cellulose (acétate de --- ) miouvré
01 C 0369 cellulose (dérivés chimiques de
la --- )
01 C 0370 cellulose (esters de --- ) à usage
industriel
05 C 0371 cellulose (esters de --- ) à usage
pharmaceutique
01 C 0372 cellulose (éthers de --- ) à usage
industriel
05 C 0373 cellulose (éthers de --- ) à usage
pharmaceutique
17 C 0374 cellulose régénérée (feuilles
de --- ) autres que pour
l’emballage
16 C 0375 cellulose régénérée (feuilles
de --- ) pour l’emballage
06 C 0376 celtium [hafnium]
01 C 0377 céments
11 C 0378 cendre (installations
automatiques pour transporter
la --- )
07 C 0379 cendres (tamiseurs de --- )
[machines]
21 C 0380 cendres (tamiseurs de --- )
[ustensiles de ménage]
03 C 0381 cendres volcaniques pour le
nettoyage
11 C 0382 cendriers de foyers
34 C 0383 cendriers pour fumeurs
07 C 0384 centrifuges (moulins --- )
07 C 0385 centrifuges (pompes --- )
07 C 0386 centrifugeuses [machines]
01 C 0387 centurium [fermium]
02 C 0388 céramique (couleurs pour la --- )
01 C 0389 céramique (glaçures pour la --- )
19 C 0390 céramique (matières premières
pour la --- )
01 C 0391 céramique technique
fabrication de la --- )
01 C 0392 céramiques (matériaux --- ) en
particules pour filtres
21 C 0393 céramiques (produits --- ) pour le
ménage
06 C 0394 cerceaux métalliques pour
barils
20 C 0395 cerceaux non métalliques pour
barils
06 C 0396 cercles métalliques pour
tonneaux
20 C 0397 cercles non métalliques pour
tonneaux
20 C 0398 cercueils
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
0271
0327
0273
0030
300123
090531
010155
010008
C 0275 170001
C 0276 010592
C 0277 010590
C 0278 050318
C 0279 010593
C 0280 050320
F 0393 170053
S 0308 160288
C 0282 060067
C 0289 010158
A 0467 110231
C 0507 070082
C 0506 210067
V 0162 030038
F
A
C
C
C
F
C
C
C
0550
0471
0302
0303
0301
0091
0308
0306
0534
06 C 0399 cercueils (garnitures de --- )
métalliques
20 C 0400 cercueils (garnitures de --- ) non
métalliques
07 C 0401 céréales (décortiqueurs de --- )
31 C 0402 céréales en grains non
travaillés
30 C 0403 céréales (en-cas à base de --- )
30 C 0404 céréales (préparations faites
de --- )
01 C 0405 céréales (résidus du traitement
des grains de --- ) à usage
industriel
des grains de --- ) à usage
médical
des grains de --- ) pour
l’alimentation du bétail
30 C 0408 céréales séchées (flocons
de --- )
04 C 0409 cérésine
20 C 0410 cerfs (ramures de --- )
28 C 0411 cerfs-volants
28 C 0412 cerfs-volants (tournettes
pour --- )
01 C 0413 cérium
06 C 0414 cermets
02 C 0415 céruse
01 C 0416 césium
01 C 0417 cétones
14 C 0418 chaînes [bijouterie]
12 C 0419 chaînes antidérapantes
09 C 0420 chaînes d’arpenteur
07 C 0421 chaînes de commande autres
12 C 0422 chaînes de commande pour
12 C 0423 chaînes de cycles
14 C 0424 chaînes de montres
06 C 0425 chaînes de sûreté
07 C 0426 chaînes d’élévateurs [parties de
machines]
06 C 0427 chaînes métalliques *
07 C 0428 chaînes motrices autres que
12 C 0429 chaînes motrices pour
06 C 0430 chaînes (raccords pour --- )
09 C 0431 chaînettes de pince-nez
20 C 0432 chaises [sièges]
07 C 0433 chaises de paliers [machines]
20 C 0434 chaises hautes pour enfants
20 C 0435 chaises longues
10 C 0436 chaises percées
07 C 0437 chaises pour machines
12 C 0438 chalands
25 C 0439 châles
B 0296 050071
C
P
C
A
N°(fr.)
D’ORDRE
110154
340036
070087
070088
070086
010159
020037
010160
190047
C 0309 010631
C 0307 010621
C 0310 210068
B 0133 060288
C 0215 200211
B 0133 060288
C 0215 200211
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
F 0257 060324
C 0678 200048
G 0237 070089
C 0312 310023
S 0590 300195
C 0311 300034
B 0816 010460
B 0817 050321
B 0815 310129
C 0434 300161
C
S
K
K
0316
0800
0037
0036
040022
200049
280036
280037
C 0317
C 0318
W 0233
C 0025
K 0010
C 0329
A 0369
S 1085
D 0338
010161
060401
020038
010163
010164
140024
120014
090056
070425
D 0337 120225
C 0327
W 0076
S 0018
E 0101
120061
140025
060071
070491
C 0330 060068
T 0416 070427
T 0415 120226
C
E
S
B
H
E
C
H
B
S
0961
0223
0218
0229
0201
0019
0739
0085
0119
0292
060073
090115
200050
070091
200257
200051
100210
070092
120063
250032
C 0679 200047
61
Ire partie
C
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
11 C 0440 chaleur (accumulateurs de --- )
09 C 0441 chaleur (appareils de contrôle
de --- )
17 C 0442 chaleur (matières pour
empêcher le rayonnement de
la --- )
11 C 0443 chaleur (récupérateurs de --- )
12 C 0444 chaloupes
20 C 0445 chalumeaux [pailles] pour la
dégustation des boissons
07 C 0446 chalumeaux à découper à gaz
07 C 0447 chalumeaux à souder à gaz
21 C 0448 chambre (pots de --- )
25 C 0449 chambre (robes de --- )
01 C 0450 chambres à air (compositions
pour la réparation des --- )
28 C 0451 chambres à air pour ballons de
jeu
12 C 0452 chambres à air pour
pneumatiques
12 C 0453 chambres à air (rondelles
adhésives de caoutchouc
12 C 0454 chambres à air (trousses pour
la réparation des --- )
11 C 0455 chambres blanches
[installations sanitaires]
28 C 0456 chambres de poupées
11 C 0457 chambres frigorifiques
09 C 0458 chambres noires [photographie]
09 C 0459 chambres noires (lampes
pour --- ) [photographie]
22 C 0460 chameau (poils de --- )
18 C 0461 chamoisées (peaux --- ) autres
que pour le nettoyage
21 C 0462 chamoisées (peaux --- ) pour le
nettoyage
19 C 0463 chamotte
11 C 0464 chamotte (garnitures de fours
en --- )
31 C 0465 champignon (blanc de --- )
[semis]
29 C 0466 champignons conservés
31 C 0467 champignons frais
10 C 0468 champs opératoires [draps
stériles]
11 C 0469 chancelières chauffées
électriquement
25 C 0470 chancelières non chauffées
électriquement
25 C 0471 chandails
21 C 0472 chandeliers
04 C 0473 chandelles
06 C 0474 changements de voie [chemins
de fer]
09 C 0475 changeurs de disques
[informatique]
16 C 0476 chansonniers
06 C 0477 chantiers [supports] métalliques
pour fûts
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
R 0010 170024
H 0146 110069
L 0076 120064
S 0987 200028
1115
0645
0341
0308
0107
070486
070504
210192
250033
010032
B 0440 280001
I 0106 120007
P 0168 120194
R 0192 120008
C 0535 110325
D
R
D
D
0234
0150
0009
0008
280104
110156
090117
090318
C 0061 220012
C 0344 180094
C 0343 210263
F 0206 190048
O 0126 110070
M 0482 310025
M 0484 290120
M 0483 310024
S 0913 100172
F 0424 110088
F 0425 250133
S
C
C
R
1099
0075
0079
0047
20 C 0478 chantiers [supports] non
métalliques pour fûts
08 C 0479 chantourner (scies à --- )
22 C 0480 chanvre
23 C 0481 chanvre (fils de --- )
24 C 0482 chanvre (tissus de --- )
24 C 0483 chanvre (toile de --- )
25 C 0484 chapeaux
18 C 0485 chapeaux (boîtes à --- ) en cuir
25 C 0486 chapeaux (carcasses de --- )
16 C 0487 chapeaux (cartons à --- ) [boîtes]
15 C 0488 chapeaux chinois [instruments
de musique]
24 C 0489 chapeaux (coiffes de --- )
25 C 0490 chapeaux en papier
[habillement]
14 C 0491 chapeaux (ornements de --- ) [en
metaux précieux]
26 C 0492 chapeaux (ornements de --- )
[non en métaux précieux]
20 C 0493 chapeaux (porte- --- )
16 C 0494 chapelets
25 C 0495 chapellerie
30 C 0496 chapelure
04 C 0497 charbon [combustible]
01 C 0498 charbon actif
01 C 0499 charbon animal
01 C 0500 charbon animal (préparations
de --- )
07 C 0501 charbon (balais de --- )
[électricité]
04 C 0502 charbon de bois [combustible]
05 C 0503 charbon de bois à usage
pharmaceutique
01 C 0504 charbon de sang
07 C 0505 charbon (découpeurs de --- )
01 C 0506 charbon d’os
02 C 0507 charbon (noir de --- ) [pigment]
01 C 0508 charbon (noir de --- ) à usage
industriel
01 C 0509 charbon pour filtres
11 C 0510 charbon pour lampes à arc
01 C 0511 charbon (produits pour
économiser le --- )
21 C 0512 charbon (seaux à --- )
29 C 0513 charcuterie
07 C 0514 charge (mâts de --- )
07 C 0515 charge (monte- --- )
11 C 0516 chargement (appareils de --- )
pour fours
11 C 0517 chargement des fours (supports
pour le --- )
06 C 0518 chargement (gabarits de --- )
métalliques pour chemins de
fer
20 C 0519 chargement (gabarits de --- ) non
fer
06 C 0520 chargement (plateaux [palettes]
de --- ) métalliques
H 0139 110002
H 0147 090116
C
S
C
D
I
N°(fr.)
D’ORDRE
250034
210245
040015
060013
J 0060 090604
S 0665 160082
C 0217 060391
62
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
C 0216 200120
J
H
H
H
H
H
H
H
H
H
0044
0187
0191
0190
0189
0117
0110
0111
0109
0119
080048
220013
230005
240017
240018
250046
180023
250028
160076
150019
H 0112 240019
P 0103 250162
H 0114 140117
H 0113 260016
H
R
H
B
C
A
A
A
0115
0341
0129
0677
0615
0058
0295
0296
200053
160083
250047
300189
040023
010025
010568
010165
C 0125 070093
C 0351 040014
C 0350 050056
B
C
B
C
C
0472
0623
0532
0124
0123
010168
070094
010167
020039
010597
C 0129 010166
C 0128 110072
C 0619 010169
C
C
D
H
L
0620
0353
0078
0211
0297
210060
290018
070251
070095
110074
K 0027 110279
L 0299 060326
L 0298 200055
L 0302 060325
C
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
20 C 0521 chargement (plateaux [palettes]
de --- ) non métalliques
07 C 0522 chargement (ponts de --- )
13 C 0523 charger les cartouches
(appareils à --- )
07 C 0524 chariot (supports à --- ) [parties
de machines]
20 C 0525 chariots [mobilier]
12 C 0526 chariots à provisions
12 C 0527 chariots de coulée
12 C 0528 chariots de manutention
12 C 0529 chariots de nettoyage
12 C 0530 chariots dévidoirs pour tuyaux
flexibles
12 C 0531 chariots élévateurs
07 C 0532 chariots pour machines à
tricoter
06 C 0533 charnières métalliques
20 C 0534 charnières non métalliques
06 C 0535 charpentes métalliques
19 C 0536 charpentes non métalliques
05 C 0537 charpie
12 C 0538 charrettes
12 C 0539 charrettes de golf
07 C 0540 charrues
07 C 0541 charrues (socs de --- )
12 C 0542 chars
13 C 0543 chars de combat
29 C 0544 chasse [gibier]
28 C 0545 chasse (appeaux pour la --- )
13 C 0546 chasse (armes à feu de --- )
08 C 0547 chasse (couteaux de --- )
21 C 0548 chasse-mouches
07 C 0549 chasse-neige
08 C 0550 chasse-pointes
08 C 0551 chasses [outils]
09 C 0552 châsses de lunettes
11 C 0553 chasses d’eau
11 C 0554 chasses d’eau (réservoirs de --- )
16 C 0555 châssis à composer
[imprimerie]
06 C 0556 châssis de fenêtres métalliques
19 C 0557 châssis de fenêtres non
métalliques
06 C 0558 châssis de portes métalliques
19 C 0559 châssis de portes non
métalliques
08 C 0560 châssis de scies à main
06 C 0561 châssis de serres métalliques
19 C 0562 châssis de serres non
métalliques
12 C 0563 châssis de véhicules
02 C 0564 châssis de véhicules
(revêtements de protection
pour --- )
06 C 0565 châssis métalliques
[construction]
25 C 0566 chasubles
31 C 0567 châtaignes fraîches
10 C 0568 châtrer (tenailles à --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
L 0301 200054
20
11
11
11
11
L 0303 070096
C 0179 130024
S 0560 070365
T 0481
S 0373
C 0232
G 0227
C 0550
H 0281
N°(fr.)
D’ORDRE
C
C
C
C
C
0569
0570
0571
0572
0573
11 C 0574
200254
120255
120067
120065
120251
120066
11 C 0575
07 C 0576
07 C 0577
07 C 0578
L 0186 120001
S 0561 070097
H 0206
H 0205
F 0465
F 0464
L 0260
C 0183
G 0222
P 0502
P 0503
C 0183
T 0053
G 0028
H 0315
H 0314
H 0316
F 0380
S 0598
N 0011
F 0530
S 0713
W 0092
F 0370
C 0751
07 C 0579
060327
200056
060328
190050
050073
120219
120068
070028
070100
120219
130071
290050
280180
130026
080053
210069
070502
080050
080051
090359
110272
110075
160084
07 C 0580
09 C 0581
17 C 0582
07 C 0583
21 C 0584
11 C 0585
11 C 0586
11 C 0587
11 C 0588
06 C 0589
11 C 0590
W 0259 060315
W 0258 190208
11 C 0591
D 0248 060329
D 0247 190209
11 C 0592
07 C 0593
F 0457 080054
G 0283 060316
G 0282 190210
11 C 0594
11 C 0595
11 C 0596
11 C 0597
V 0064 120069
U 0015 020040
11
11
11
21
F 0462 060074
C 0362 250035
C 0395 310027
C 0236 100049
C
C
C
C
0598
0599
0600
0601
11 C 0602
63
chats (arbres à griffes pour --- )
chaudières à bouilleur
chaudières de buanderie
chaudières de chauffage
(alimentateurs de --- )
(carneaux de --- )
chaudières de chauffage (tubes
de --- )
chaudières de machines
(alimentateurs de --- )
(carneaux de --- )
(collecteurs d’incrustations
pour --- )
(garnitures de --- )
chaudières (instruments de
contrôle de --- )
chaudières (matières pour
empêcher le rayonnement de
la chaleur dans les --- )
chaudières (tubes de --- ) [parties
de machines]
chaudrons
chauffage à eau chaude
(installations de --- )
chauffage à vapeur (purgeurs
non automatiques pour
installations de --- )
chauffage (appareils de --- ) à
combustible solide, liquide ou
gazeux
chauffage (appareils
électriques de --- )
chauffage central (conduits
métalliques de --- )
chauffage central
(humidificateurs pour
radiateurs de --- )
chauffage central (radiateurs
de --- )
chauffage (chaudières de --- )
chauffage (pompes pour
chauffage pour aquariums
(appareils de --- )
chauffage pour véhicules
chauffants (corps --- )
chauffants (filaments
électriques --- )
chauffe (installations de --- )
chauffe-bains
chauffe-biberons électriques
chauffe-biberons non
électriques
chauffe-eau
N°(angl.)
D’ORDRE
S
B
L
H
F
0164
0522
0082
0158
0061
N° DE
BASE
200264
110047
110063
110077
110273
F 0359 110264
B 0519 110078
S 0873 070429
F 0060 070430
F 0358 070416
B 0520 070110
F 0248 070101
B 0518 090120
B 0517 170026
B 0521 070471
C 0257 210070
H 0165 110076
A 0164 110205
H 0157 110080
H 0155 110082
D 0365 060076
H 0309 110084
C 0297 110083
H 0158 110077
P 0769 070311
A 0397 110308
H 0152 110081
H 0161 110085
H 0162 110293
H
H
H
H
0163
0149
0148
0150
110073
110038
110257
210239
W 0094 110052
Ire partie
C
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
11 C 0603 chauffe-fers
11 C 0604 chauffe-lits
11 C 0605 chauffe-pieds électriques ou
non électriques
11 C 0606 chauffe-plats
11 C 0607 chaufferettes
11 C 0608 chaufferettes de poche
19 C 0609 chaussées (matériaux pour la
construction et le revêtement
des --- )
21 C 0610 chausse-pieds
25 C 0611 chaussettes
09 C 0612 chaussettes chauffées
électriquement
25 C 0613 chaussettes (fixe- --- )
25 C 0614 chaussettes (supports- --- )
25 C 0615 chaussons
25 C 0616 chaussures *
26 C 0617 chaussures (agrafes pour --- )
25 C 0618 chaussures (antidérapants
pour --- )
25 C 0619 chaussures (bouts de --- )
21 C 0620 chaussures (brosses à --- )
03 C 0621 chaussures (cirages pour --- )
07 C 0622 chaussures (cireuses
21 C 0623 chaussures (cireuses pour --- )
non électriques
21 C 0624 chaussures (cornes à --- )
03 C 0625 chaussures (crèmes pour --- )
26 C 0626 chaussures (crochets pour --- )
25 C 0627 chaussures de football
25 C 0628 chaussures de football
(crampons de --- )
25 C 0629 chaussures de plage
09 C 0630 chaussures de protection
contre les accidents,
irradiations et le feu
25 C 0631 chaussures de ski
25 C 0632 chaussures de sport *
25 C 0633 chaussures (empeignes de --- )
24 C 0634 chaussures (étoffes à doublure
pour --- )
25 C 0635 chaussures (ferrures de --- )
21 C 0636 chaussures (formes
[embauchoirs, tendeurs]
pour --- )
08 C 0637 chaussures (formes pour --- )
[outils de cordonniers]
07 C 0638 chaussures (formes pour --- )
04 C 0639 chaussures (graisses pour --- )
26 C 0640 chaussures (lacets de --- )
01 C 0641 chaussures (mastics pour --- )
26 C 0642 chaussures (oeillets pour --- )
10 C 0643 chaussures orthopédiques
14 C 0644 chaussures (parures pour --- )
[en métaux précieux]
26 C 0645 chaussures (parures pour --- )
[non en métaux précieux]
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
0475
0962
0529
0276
110089
110140
110280
190051
S 0351 210213
S 0619 250036
S 0620 090121
S
S
S
F
S
N
0616
0616
0575
0428
0349
0102
250037
250037
250101
250003
260001
250001
T
B
B
S
0273
0730
0547
0357
250016
210071
030039
070501
W 0165 210264
S
B
S
F
S
0351
0547
0350
0422
1014
210213
030039
260033
250075
250134
B 0215 250105
S 0365 090645
S
B
F
L
0498
0555
0432
0246
250145
250141
250061
240020
F 0260 250048
S 0358 210120
L 0066 080056
L 0065 070352
G 0270
S 0352
C 0286
S 0348
F 0430
S 0355
10 C 0646 chaussures (ressorts pour
cambrures de --- )
25 C 0647 chaussures (talonnettes pour --- )
02 C 0648 chaussures (teintures pour --- )
24 C 0649 chaussures (tissus pour --- )
25 C 0650 chaussures (trépointes de --- )
19 C 0651 chaux
01 C 0652 chaux (acétate de --- )
02 C 0653 chaux (blanc de --- )
01 C 0654 chaux (carbonate de --- )
01 C 0655 chaux (chlorure de --- )
02 C 0656 chaux (lait de --- )
31 C 0657 chaux pour fourrage
05 C 0658 chaux (produits à base de --- ) à
06 C 0659 cheminées (capuchons de --- )
métalliques
19 C 0660 cheminées (capuchons de --- )
non métalliques
11 C 0661 cheminées (carneaux de --- )
11 C 0662 cheminées d’appartement
12 C 0663 cheminées de locomotives
12 C 0664 cheminées de navires
20 C 0665 cheminées (écrans de --- )
19 C 0666 cheminées (manteaux de --- )
06 C 0667 cheminées métalliques
06 C 0668 cheminées (mitres de --- )
métalliques
19 C 0669 cheminées (mitres de --- ) non
métalliques
19 C 0670 cheminées non métalliques
01 C 0671 cheminées (produits chimiques
pour le nettoyage des --- )
19 C 0672 cheminées (rallonges de --- ) non
métalliques
08 C 0673 cheminées (soufflets pour --- )
[instruments à main]
11 C 0674 cheminées (tiroirs de --- )
06 C 0675 cheminées (tuyaux de --- )
métalliques
19 C 0676 cheminées (tuyaux de --- ) non
métalliques
06 C 0677 chemins de fer (aiguilles de --- )
09 C 0678 chemins de fer (appareils
électrodynamiques pour la
commande à distance des
aiguilles de --- )
12 C 0679 chemins de fer (attelages de --- )
12 C 0680 chemins de fer (bogies pour
wagons de --- )
12 C 0681 chemins de fer (boudins de
bandages de roues de --- )
06 C 0682 chemins de fer (gabarits de
chargement métalliques
pour --- )
20 C 0683 chemins de fer (gabarits de
chargement non métalliques
pour --- )
12 C 0684 chemins de fer (matériel roulant
de --- )
H 0151 110086
B 0259 110304
F 0427 110087
P
S
P
R
N°(fr.)
D’ORDRE
040026
260034
010170
260036
100051
140119
S 0354 260035
64
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
A 0404 100040
H 0171
S 0347
F 0002
W 0193
L 0221
L 0222
W 0238
L 0223
L 0224
L 0228
L 0225
L 0227
250116
020041
240021
250118
190052
010171
020110
010172
010173
020042
310028
050074
C 0419 060318
C 0418 190212
C 0420
F 0213
F 0545
F 0546
F 0209
M 0086
C 0427
C 0422
110093
110267
120229
120073
200046
190049
060413
060331
C 0421 190216
C 0426 190055
C 0417 010174
L 0153 190217
F 0212 080255
C 0416 110094
C 0424 060414
C 0423 190218
R 0047 060013
E 0082 090022
R 0045 120002
B 0516 120047
F 0275 120033
L 0299 060326
L 0298 200055
R 0319 120072
C
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
06 C 0685 chemins de fer (traverses de --- )
métalliques
19 C 0686 chemins de fer (traverses de --- )
non métalliques
24 C 0687 chemins de table
25 C 0688 chemises
25 C 0689 chemises (empiècements de --- )
25 C 0690 chemises (plastrons de --- )
16 C 0691 chemises pour documents
21 C 0692 chemises (tendeurs de --- )
25 C 0693 chemisettes
06 C 0694 chéneaux métalliques
19 C 0695 chéneaux non métalliques
06 C 0696 chenets
23 C 0697 chenille [fil]
26 C 0698 chenille [passementerie]
24 C 0699 chenillé (tissu --- )
12 C 0700 chenilles pour véhicules
18 C 0701 cheval (fers à --- )
20 C 0702 chevalets de sciage
15 C 0703 chevalets pour instruments de
musique
16 C 0704 chevalets pour la peinture
07 C 0705 chevalets pour scier [parties de
machines]
28 C 0706 chevaux à bascule [jouets]
21 C 0707 chevaux (brosses pour --- )
18 C 0708 chevaux (colliers de --- )
18 C 0709 chevaux (couvertures de --- )
18 C 0710 chevaux (housses de selles
pour --- )
18 C 0711 chevaux (licous de --- )
18 C 0712 chevaux (selles pour --- )
26 C 0713 chevelure (articles décoratifs
pour la --- )
22 C 0714 cheveux
08 C 0715 cheveux (appareils à main, non
électriques, à friser les --- )
09 C 0716 cheveux (appareils
électrothermiques à onduler
les --- )
26 C 0717 cheveux (bandeaux pour les --- )
03 C 0718 cheveux (colorants pour --- )
26 C 0719 cheveux (épingles à --- )
26 C 0720 cheveux (épingles à onduler
les --- )
26 C 0721 cheveux (filets pour les --- )
26 C 0722 cheveux (nattes de --- )
26 C 0723 cheveux (pinces à --- ) [barrettes]
26 C 0724 cheveux postiches
05 C 0725 cheveux (préparations
médicinales pour la
croissance des --- )
03 C 0726 cheveux (préparations pour
l’ondulation des --- )
11 C 0727 cheveux (sèche- --- )
03 C 0728 cheveux (teintures pour --- )
08 C 0729 cheveux (tondeuses pour la
coupe des --- ) électriques et
non électriques
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
R 0049 060245
R 0048 190176
T 0010
S 0338
S 0337
S 0335
F 0398
S 0336
J 0062
G 0357
G 0356
F 0208
C 0391
C 0390
C 0389
T 0453
H 0278
S 0119
B 0693
240022
250042
250072
250043
160085
210072
250044
060332
190044
060431
230031
260037
240111
120074
180121
200263
150054
N°(fr.)
D’ORDRE
26
06
20
15
C
C
C
C
0730
0731
0732
0733
24
18
19
31
30
31
31
06
18
13
05
20
05
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
0734
0735
0736
0737
0738
0739
0740
0741
0742
0743
0744
0745
0746
05 C 0747
09 C 0748
P 0044 160087
S 0115 070035
21 C 0749
16 C 0750
R
H
H
H
C
280014
210073
180025
180026
180097
06 C 0751
H 0043 180059
R 0238 180081
H 0031 260038
09 C 0754
H 0009 220017
H 0019 080126
01 C 0756
05 C 0757
H 0039 090548
05 C 0758
0291
0271
0272
0270
0981
26 C 0752
05 C 0753
01 C 0755
01 C 0759
H
H
H
H
0010
0024
0032
0021
260013
030040
260041
260039
H 0030
P 0435
B 0140
F 0024
M 0199
260042
260044
260040
260043
050394
05 C 0760
01 C 0761
01 C 0762
01 C 0763
H 0037 030041
H 0023 110095
H 0024 030040
H 0013 080219
01 C 0764
01 C 0765
65
cheveux (tresses de --- )
chevilles métalliques
chevilles non métalliques
chevilles pour instruments de
musique
cheviottes [étoffes]
chevreau
chevrons pour toitures
chicorée [salade]
chicorée [succédané du café]
chicorée (racines de --- )
chiens (biscuits pour --- )
chiens (chaînes de --- )
chiens (colliers de --- )
chiens de fusils
chiens (lotions pour --- )
chiens (niches de --- )
chiens (produits pour laver
les --- )
chiens (répulsifs pour --- )
chiens (sifflets pour appeler
les --- )
chiffons de nettoyage
chiffres [caractères
d’imprimerie]
chiffres (lettres et --- ) en métaux
communs à l’exception des
chiffres pour marquer le linge
chimico-pharmaceutiques
(produits --- )
chimie (appareils et instruments
de --- )
chimiques (compositions --- )
résistant aux acides
chimiques (éléments --- ) fissiles
chimiques (préparations --- ) à
usage médical
usage scientifique autres qu’à
usage vétérinaire
chimiques (produits --- ) destinés
à faciliter l’alliage de métaux
chimiques (produits --- ) pour
analyses en laboratoire autres
qu’à usage médical ou
vétérinaire
l’agriculture à l’exception des
insecticides et des
parasiticides
l’industrie
chimiques (réactifs --- ) autres
vétérinaire
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
P
P
D
P
0435
0211
0269
0209
260044
060078
200217
150021
C
K
H
C
C
C
D
C
D
H
D
D
D
0401
0025
0207
0410
0408
0409
0221
0328
0222
0047
0224
0223
0225
240023
180027
190009
310030
300036
310029
310031
060069
180095
130028
050322
200058
050075
R 0194 050076
D 0226 090508
C 0548 210077
N 0131 160088
L 0166 060419
N 0132 260045
C 0386 050077
C 0388 090549
A 0044 010016
F 0243 010180
C 0376 050362
C 0377 050323
C 0378 010177
C 0379 050363
C 0375 010045
C 0382 010181
A 0124 010031
I 0071 010176
C 0381 010178
Ire partie
C
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
16
21
29
34
10
10
10
C
C
C
C
C
C
C
0766
0767
0768
0769
0770
0771
0772
05
10
10
10
05
C
C
C
C
C
0773
0774
0775
0776
0777
01 C 0778
11 C 0779
01
01
01
05
01
12
C
C
C
C
C
C
0780
0781
0782
0783
0784
0785
30 C 0786
30 C 0787
01
21
16
29
30
01
11
C
C
C
C
C
C
C
0788
0789
0790
0791
0792
0793
0794
09 C 0795
06
01
06
01
01
01
01
16
16
09
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
0796
0797
0798
0799
0800
0801
0802
0803
0804
0805
14
14
14
14
C
C
C
C
0806
0807
0808
0809
14 C 0810
29 C 0811
30 C 0812
28 C 0813
28 C 0814
Chine (encres de --- )
chinoiseries [porcelaines]
chips [pommes de terre]
chiquer (tabac à --- )
chirurgicales (agrafes --- )
chirurgicales (éponges --- )
chirurgicaux (appareils et
instruments --- )
chirurgicaux (tissus --- )
chirurgiens (fils de --- )
chirurgiens (miroirs pour --- )
chirurgiens (trousses de --- )
chloral hydraté à usage
pharmaceutique
chlorates
chloration pour piscines
(appareils de --- )
chlore
chlorhydrates
chlorhydrique (acide --- )
chloroforme
chlorures
choc (tampons de --- ) [matériel
ferroviaire roulant]
chocolat
chocolat (boissons à base
de --- )
cholique (acide --- )
chopes à bière
chopes à bière (dessous de --- )
choucroute
chow-chow [condiment]
chromates
chromatographie (appareils
de --- ) à usage industriel
chromatographie (appareils
de --- ) de laboratoire
chrome
chrome (alun de --- )
chrome (minerais de --- )
chrome (oxyde de --- )
chrome (sels de --- )
chromique (acide --- )
chromiques (sels --- )
chromolithographies [chromos]
chromos
chronographes [appareils
enregistreurs de durées]
chronographes [montres]
chronomètres
chronomètres à arrêt
chronométriques
(instruments --- )
chronoscopes
chrysalides de vers à soie pour
l’alimentation humaine
chutneys [condiments]
cibles
cibles électroniques
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
I
C
P
C
C
S
S
N° DE
BASE
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
0058
0430
0591
0404
0567
0751
1076
160089
210078
290019
340012
100007
100053
100054
33
04
34
34
09
S 1078
T 0210
M 0325
I 0121
H 0325
050078
100056
100118
100055
050079
34 C 0821
34 C 0822
0443
0334
0335
0444
0442
0742
0815
0816
0817
0818
0819
16 C 0820
34
34
34
34
34
34
C 0441 010182
S 1108 110318
C
H
H
C
C
B
C
C
C
C
C
010183
010184
010185
050080
010554
120078
C
C
C
C
C
C
0823
0824
0825
0826
0827
0828
34 C 0829
34 C 0830
34 C 0831
34 C 0832
34 C 0833
07 C 0834
C 0445 300038
C 0448 300151
010186
210032
160037
290020
300162
010187
110292
34 C 0835
34 C 0836
05 C 0837
C 0464 090585
03 C 0841
03 C 0842
C 0450
B 0267
M 0150
S 0108
C 0454
C 0462
C 0463
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
0471
0465
0467
0472
0468
0469
0470
0473
0473
0475
060079
010188
060081
010189
010190
010191
010477
160090
160090
090586
C
C
S
C
0476
0477
0961
0478
140027
140028
140164
140030
34 C 0838
03 C 0839
08 C 0840
19
19
19
19
05
C
C
C
C
C
0843
0844
0845
0846
0847
19 C 0848
19
19
19
05
01
C
C
C
C
C
0849
0850
0851
0852
0853
01 C 0854
C 0479 140029
S 0453 290151
C 0482 300182
T 0082 280038
E 0093 280193
05 C 0855
01 C 0856
66
cidres
cierges
cigare (fume- --- )
cigares
cigares (allume- --- ) pour
automobiles
cigares (bagues [anneaux]
de --- )
cigares (boîtes à --- )
cigares (boîtes à --- ) pourvues
d’un humidificateur
cigares (coffrets à --- )
cigares (coupe- --- )
cigares (étuis à --- )
cigarette (fume- --- )
cigarettes
cigarettes (appareils de poche
à rouler les --- )
cigarettes (boîtes à --- )
cigarettes (bouts de --- )
cigarettes contenant des
succédanés du tabac non à
usage médical
cigarettes (étuis à --- )
cigarettes (filtres pour --- )
cigarettes (machines à --- ) à
usage industriel
cigarettes (papier à --- )
cigarettes (porte- --- )
cigarettes sans tabac à usage
médical
cigarillos
cils (cosmétiques pour --- )
cils (pinces pour recourber
les --- )
cils postiches
cils postiches (adhésifs pour
fixer les --- )
ciment *
ciment (amiante- --- )
ciment d’amiante
ciment d’asbeste
ciment d’os pour la chirurgie et
l’orthopédie
ciment (enduits de --- ) pour
l’ignifugation
ciment (plaques en --- )
ciment (poteaux en --- )
ciment pour fourneaux
ciment pour sabots d’animaux
ciment (préparations pour
l’imperméabilisation du --- ) à
l’exception des peintures
ciment (produits pour la
conservation du --- ) à
des huiles
ciments dentaires
ciments pour la réparation des
objets cassés
N°(angl.)
D’ORDRE
C
C
C
C
C
0483
0079
0488
0504
0489
N° DE
BASE
330009
040015
340017
340013
090032
C 0485 160016
C 0486 340015
H 0310 340038
C
C
C
C
C
C
0486
0487
0486
0493
0499
0501
340015
340014
340015
340022
340020
340021
C 0491 340016
C 0498 340005
C 0500 340019
C 0491 340016
C 0492 340006
C 0495 070103
C 0496 340024
C 0491 340016
T 0304 050081
C 0503 340025
E 0229 030043
E 0227 080252
F 0023 030042
E 0228 030178
C
A
A
A
B
0283
0446
0446
0446
0531
190036
190004
190004
190004
050385
F 0214 190056
C
C
F
C
C
0293
0291
0555
0285
0294
190057
190058
190092
050083
010195
C 0292 010196
D 0057 050082
C 0287 010194
C
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
09 C 0857 cinématographiques
(appareils --- )
09 C 0858 cinématographiques (dispositifs
pour le montage des films --- )
09 C 0859 cinématographiques (films --- )
impressionnés
01 C 0860 cinématographiques (films --- )
sensibilisés mais non
impressionnés
20 C 0861 cintres pour vêtements
07 C 0862 cintreuses
03 C 0863 cirages
09 C 0864 circuit (coupe- --- )
01 C 0865 circuits hydrauliques (liquides
pour --- )
12 C 0866 circuits hydrauliques pour
véhicules
09 C 0867 circuits imprimés
09 C 0868 circuits intégrés
16 C 0869 circulaires
16 C 0870 cire à cacheter
03 C 0871 cire à épiler
01 C 0872 cire à greffer les arbres
03 C 0873 cire à moustaches
03 C 0874 cire à parquet
03 C 0875 cire à parquet (décapants
pour --- )
03 C 0876 cire à polir
03 C 0877 cire antidérapante pour
planchers
20 C 0878 cire (figures en --- )
20 C 0879 cire gaufrée pour ruches
03 C 0880 cire pour cordonniers
04 C 0881 cire pour courroies
03 C 0882 cire pour la blanchisserie
04 C 0883 cire pour l’éclairage
03 C 0884 cire pour tailleurs
27 C 0885 cirée (toile --- ) [linoléum]
24 C 0886 cirées (toiles --- ) [nappes]
04 C 0887 cires [matières premières]
05 C 0888 cires à modeler à usage
dentaire
16 C 0889 cires à modeler non à usage
dentaire
04 C 0890 cires à usage industriel
01 C 0891 cires (produits chimiques pour
blanchir les --- )
21 C 0892 cireuses [appareils non
électriques]
07 C 0893 cireuses à parquet électriques
07 C 0894 cireuses électriques pour
chaussures
21 C 0895 cireuses pour chaussures non
électriques
08 C 0896 cisailles
07 C 0897 cisailles électriques
08 C 0898 cisailles (lames de --- )
08 C 0899 ciseaux *
07 C 0900 ciseaux de machines
07 C 0901 ciseaux électriques
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
C 0508 090107
C 0510 090550
C 0511 010598
0627
0310
0359
0513
0364
200059
070104
030046
090191
010197
H 0328 120079
P 0683
I 0142
N 0070
S 0210
W 0147
G 0235
M 0459
P 0140
F 0325
090125
090538
160337
160055
030097
010198
030052
030053
030206
P 0555 030054
N 0105 030207
W 0149
C 0729
S 0361
B 0288
L 0085
I 0035
T 0041
L 0257
O 0034
W 0157
M 0443
200060
200039
030049
040028
030051
040029
030055
270014
240025
040027
050084
M 0351 160091
I 0074 040030
W 0160 010128
W 0164 210080
P 0142 070500
S 0357 070501
W 0165 210264
S
S
S
S
C
S
0299
0300
0296
0150
0440
0151
10 C 0902 ciseaux pour la chirurgie
15 C 0903 cithares
01 C 0904 citrique (acide --- ) à usage
industriel
31 C 0905 citrons
03 C 0906 citrons (huiles essentielles
de --- )
10 C 0907 civières
15 C 0908 clairons
09 C 0909 clapets (boîtes à --- ) [électricité]
20 C 0910 clapets de conduites d’eau en
06 C 0911 clapets de conduites d’eau en
métal
19 C 0912 clapets de conduites d’eau ni
en métal, ni en matières
plastiques
07 C 0913 clapets de machines
20 C 0914 clapets de tuyaux de drainage
en métal
ni en métal, ni en matières
plastiques
17 C 0917 clapets en caoutchouc
01 C 0918 clarification (préparations de --- )
15 C 0919 clarinettes
16 C 0920 classeurs [articles de bureau]
20 C 0921 classeurs (rayons pour --- )
[meubles]
06 C 0922 clavettes
15 C 0923 claviers d’instruments de
musique
09 C 0924 claviers d’ordinateur
06 C 0925 clefs [clés]
08 C 0926 clefs [outils]
06 C 0927 clefs (anneaux métalliques
pour --- )
14 C 0928 clefs (porte--) de fantaisie
20 C 0929 clefs (tableaux accroche--)
06 C 0930 clenches
06 C 0931 clés [clefs]
18 C 0932 clés (étuis pour --- )
[maroquinerie]
16 C 0933 clichés à adresses
16 C 0934 clichés d’imprimerie
09 C 0935 clignotants [signaux lumineux]
11 C 0936 climatisation (appareils de --- )
06 C 0937 climatisation (conduits
métalliques d’installations de
ventilation et de --- )
11 C 0938 climatisation (installations de --- )
11 C 0939 climatisation pour véhicules
09 C 0940 clinomètres
26 C 0941 clinquant [passementerie]
08 C 0942 cliquets [outils]
06 C 0943 cloches
21 C 0944 cloches à beurre
E 0034 090124
C
B
S
C
F
N°(fr.)
D’ORDRE
080060
070105
080061
080040
070107
070106
67
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
S 0152 100058
Z 0008 150022
C 0515 010199
L 0152 310032
L 0150 030056
A 0253
C 0526
S 1116
W 0129
100037
150071
090131
200236
W 0128 060359
W 0127 190077
C 0519 070108
D 0277 200231
D 0276 060335
D 0275 190221
C
C
C
F
S
0518
0524
0525
0138
0317
170019
010254
150023
160092
200062
C 0940 060082
K 0019 150024
C
K
S
R
0766
0020
0703
0255
090537
060083
080064
060221
K
K
L
K
K
0017
0018
0067
0020
0016
140162
200197
060022
060083
180113
A
P
F
A
D
0071
0693
0282
0137
0366
160004
160040
090126
110099
060415
A 0138 110014
A 0136 110079
S
T
R
B
B
0577
0267
0076
0278
0808
090299
260075
080065
060241
210031
Ire partie
C
Cl.
21
09
06
15
N°(fr.)
D’ORDRE
C
C
C
C
0945
0946
0947
0948
28 C 0949
14 C 0950
22 C 0951
06
19
09
06
19
06
08
30
05
12
06
06
02
01
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
0952
0953
0954
0955
0956
0957
0958
0959
0960
0961
0962
0963
0964
0965
05
26
02
33
32
29
31
22
23
29
29
31
29
22
21
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
0966
0967
0968
0969
0970
0971
0972
0973
0974
0975
0976
0977
0978
0979
0980
09 C 0981
08 C 0982
06 C 0983
06 C 0984
19 C 0985
20
06
18
06
20
12
C
C
C
C
C
C
0986
0987
0988
0989
0990
0991
06 C 0992
20 C 0993
14 C 0994
cloches à fromage
cloches de signalisation
clochettes
clochettes [instruments de
musique]
clochettes pour arbres de Noël
cloisonné (bijoux en --- )
cloisons d’aérage en toile à
voiles goudronnée [pour les
mines]
cloisons métalliques
cloisons non métalliques
clôtures électrifiées
clôtures métalliques
clôtures non métalliques
clous
clous (arrache- --- )
clous de girofle
clous fumants
clous pour pneus
clouterie (articles de --- )
cobalt brut [métal]
cobalt (oxyde de --- ) [colorant]
cobalt (oxyde de --- ) à usage
industriel
cocaïne
cocardes [passementerie]
cochenille (carmin de --- )
cocktails *
cocktails sans alcool
coco (beurre de --- )
coco (coques de noix de --- )
coco (fibres de --- )
coco (fils de --- )
coco (graisse de --- )
coco (huile de --- )
coco (noix de --- )
coco (noix de --- ) séchées
cocons
cocottes pour cuire à l’étuvée,
non électriques
codes à barres (lecteurs de --- )
coffins
coffrages métalliques pour puits
de pétrole
coffrages pour le béton
métalliques
coffrages pour le béton non
métalliques
coffres à jouets
coffres à outils vides en métal
coffres de voyage
coffres métalliques
coffres non métalliques
coffres spéciaux pour véhicules
à deux roues
coffres-forts
coffrets [meubles]
coffrets à bijoux
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
C
S
B
H
0369
0419
0278
0061
N° DE
BASE
Cl.
210265
090127
060241
150086
0145
0144
0075
0077
0076
0013
0006
0609
0535
0728
0013
0638
0636
0637
060336
190060
090669
060368
190135
060085
080023
300040
050085
120155
060085
060088
020044
010599
C
R
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
H
0640
0345
0641
0643
0644
0651
0656
0654
0692
0653
0655
0657
0652
0658
0297
050086
260085
020045
330010
320043
290010
310033
220018
230006
290121
290122
310034
290021
220019
210322
B 0114 090581
W 0220 080068
C 0213 060337
S 0394 060292
S 0393 190198
C
T
T
C
B
P
0396
0353
0445
0399
0399
0081
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
34 C 0995 coffrets à cigares
C 0486 340015
16 C 0996 coffrets à timbres [cachets]
C 0200 160259
18 C 0997 coffrets destinés à contenir des V 0031 180093
articles de toilette dits “vanity
cases”
C 0006 160289
16 C 0998 coffrets pour la papeterie
[articles de bureau]
C 0831 090128
09 C 0999 coffrets pour lames de
microscopes
08 C 1000 cognées
A 0513 080069
25 C 1001 coiffes
C 0104 250012
24 C 1002 coiffes de chapeaux
H 0112 240019
20 C 1003 coiffeurs (fauteuils de --- )
H 0040 200241
25 C 1004 coiffures [chapellerie]
H 0129 250047
04 C 1005 coke
C 0693 040031
25 C 1006 col (cache- --- )
C 0696 250021
31 C 1007 cola (noix de --- )
K 0066 310074
26 C 1008 colifichets [broderies]
E 0108 260028
M 0504 010200
01 C 1009 collage des moûts (produits
pour le --- )
M 0455 160219
16 C 1010 collage des photographies
(appareils pour le --- )
A 0075 160267
16 C 1011 collantes (bandes --- ) pour la
01 C 1012 collantes (matières --- ) pour
A 0079 010022
bandages chirurgicaux
A 0093 160265
16 C 1013 collantes (matières --- ) pour la
A 0090 010002
01 C 1014 collantes (matières --- ) pour
l’industrie
25 C 1015 collants
T 0235 250051
01 C 1016 colle à vin
W 0280 010205
11 C 1017 colle (appareils à chauffer la --- ) G 0197 110100
07 C 1018 colle (pistolets à --- ), électriques G 0196 070476
21 C 1019 colle (pots à --- )
G 0198 210084
07 C 1020 collecteurs de boue [machines] M 0471 070059
07 C 1021 collecteurs d’incrustations pour B 0520 070110
09 C 1022 collecteurs électriques
C 0702 090129
11 C 1023 collecteurs solaires [chauffage] S 0638 110269
01 C 1024 colles [apprêts]
S 0486 010202
01 C 1025 colles pour affiches
A 0087 010028
G 0195 160290
16 C 1026 colles pour la papeterie ou le
ménage
01 C 1027 colles pour l’industrie
G 0194 010600
01 C 1028 colles pour papiers peints
A 0091 010203
25 C 1029 collets [vêtements]
C 0698 250020
14 C 1030 colliers [bijouterie]
N 0033 140031
A 0356 050087
05 C 1031 colliers antiparasitaires pour
animaux
06 C 1032 colliers d’attache métalliques
C 0701 060312
pour tuyaux
18 C 1033 colliers pour animaux
C 0699 180030
01 C 1034 collodion *
C 0704 010206
05 C 1035 collodion à usage
C 0705 050324
pharmaceutique
05 C 1036 collyre
E 0238 050088
03 C 1037 Cologne (eau de --- )
E 0020 030058
11 C 1038 colonnes à distiller
D 0197 110101
B 0282 280039
C 0575 140165
T 0085 220001
P
P
F
F
F
N
N
C
F
S
N
C
C
C
N°(fr.)
D’ORDRE
200256
060424
180029
060398
200207
120254
S 0014 060034
B 0399 200207
J 0034 140166
68
C
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
06 C 1039 colonnes d’affichage
métalliques
19 C 1040 colonnes d’affichage non
métalliques
06 C 1041 colonnes métalliques [parties
de constructions]
02 C 1042 colophane
02 C 1043 colorant (bois --- )
02 C 1044 colorant (extraits de bois --- )
02 C 1045 colorant (malt- --- )
02 C 1046 colorants *
02 C 1047 colorants pour aliments
03 C 1048 colorants pour la lessive et le
blanchissage
03 C 1049 colorants pour la toilette
01 C 1050 coloration des métaux (sels
pour la --- )
25 C 1051 cols
26 C 1052 cols (baguettes pour --- )
25 C 1053 cols (faux- --- )
29 C 1054 colza (huile de --- ) comestible
31 C 1055 colza (tourteaux de --- )
25 C 1056 combinaisons [sous-vêtements]
25 C 1057 combinaisons [vêtements]
09 C 1058 combinaisons de plongée
25 C 1059 combinaisons de ski nautique
09 C 1060 combinaisons spéciales de
protection pour aviateurs
01 C 1061 comburants [additifs chimiques
pour carburants]
07 C 1062 combustible (convertisseurs
de --- ) pour moteurs à
combustion interne
09 C 1063 combustible (pompes
autorégulatrices à --- )
04 C 1064 combustibles
11 C 1065 combustibles (économiseurs
de --- ) *
11 C 1066 combustibles (installations pour
le traitement de modérateurs
nucléaires et --- )
06 C 1067 combustibles liquides
(récipients métalliques pour --- )
20 C 1068 combustibles liquides
(récipients non métalliques
pour --- )
01 C 1069 combustibles pour piles
atomiques
01 C 1070 combustibles (produits pour
économiser les --- )
09 C 1071 commande à distance
d’opérations industrielles
(installations électriques pour
la --- )
07 C 1072 commande (chaînes de --- )
autres que pour véhicules
terrestres
12 C 1073 commande (chaînes de --- ) pour
07 C 1074 commande de machines ou de
moteurs (câbles de --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
A 0096 190001
P 0362 060090
020046
020111
020112
020048
020047
020005
030059
C 0713 030060
S 0059 010207
C 0698
C 0697
D 0084
R 0069
R 0068
S 0576
C 0731
D 0214
W 0194
P 0739
07 C 1075 commande de machines ou de
moteurs (dispositifs de --- )
09 C 1076 commande (dispositifs de --- )
pour ascenseurs
12 C 1077 commande (dispositifs de --- )
pour bateaux
09 C 1078 commande (tableaux de --- )
[électricité]
07 C 1079 commandes à pédale pour
machines à coudre
07 C 1080 commandes hydrauliques pour
machines et moteurs
07 C 1081 commandes pneumatiques
pour machines et moteurs
20 C 1082 commodes
09 C 1083 commutateurs
09 C 1084 commutation (appareils
09 C 1085 commutatrices
07 C 1086 compacteurs pour les détritus
09 C 1087 compacts (disques --- ) [audiovidéo]
09 C 1088 compacts (disques optiques --- )
09 C 1089 comparateurs
09 C 1090 compas [instruments de
mesure]
09 C 1091 compas de marine
16 C 1092 compas de tracé
05 C 1093 compléments nutritionnels à
usage médical
16 C 1094 composer (cadres à --- )
[imprimerie]
16 C 1095 composer (châssis à --- )
[imprimerie]
07 C 1096 composeuses [imprimerie]
01 C 1097 compositions céramiques pour
le frittage [granules et
poudres]
01 C 1098 compositions pour la fabrication
de disques acoustiques
01 C 1099 compost
16 C 1100 composteurs
29 C 1101 compote de canneberges
29 C 1102 compote de pommes
05 C 1103 compresses
10 C 1104 compresses thermoélectriques
[chirurgie]
10 C 1105 compresseurs [chirurgie]
07 C 1106 compresseurs [machines]
07 C 1107 compresseurs pour
réfrigérateurs
07 C 1108 compresseurs (rouleaux --- )
09 C 1109 comptables (machines --- )
09 C 1110 compte-fils
10 C 1111 compte-gouttes à usage
médical
09 C 1112 compte-pas [podomètres]
09 C 1113 compte-tours
09 C 1114 compteurs
20 C 1115 comptoirs [tables]
A 0097 060411
C 0706
D 0387
D 0388
M 0056
C 0707
F 0405
L 0078
N°(fr.)
D’ORDRE
250020
260046
250050
290022
310036
250146
250053
090162
250052
090070
C 0737 010001
F 0518 070463
S 0239 090406
F 0517 040025
F 0520 110102
P 0710 110193
C 0835 060338
C 0832 200065
F 0522 010087
F 0528 010257
E 0065 090130
D 0338 070425
D 0337 120225
C 0842 070434
69
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
C 0844 070435
E 0102 090057
S 0900 120037
C 0845 090217
P 0200 070111
C 0846 070472
C 0847 070473
C 0398 200066
C 0742 090132
C 0741 090163
C 0849 090153
W 0067 070418
C 0744 090587
C 0745 090588
C 0746 090067
C 0749 090200
M 0095 090133
C 0748 160096
N 0137 050384
C 0751 160084
C 0751 160084
T 0558 070076
C 0305 010646
C 0753 010603
C 0754
O 0009
C 0996
A 0388
C 0760
T 0189
010622
160098
290156
290155
050089
100059
C 0764 100060
C 0763 070113
C 0762 070437
S
A
T
D
0880
0020
0205
0342
070014
090135
090136
100061
P
R
C
C
0205
0218
0954
0956
090137
090485
090138
200067
Ire partie
C
Cl.
07
29
15
31
09
17
N°(fr.)
D’ORDRE
C
C
C
C
C
C
1116
1117
1118
1119
1120
1121
09 C 1122
07 C 1123
01 C 1124
11 C 1125
07 C 1126
30 C 1127
11 C 1128
11 C 1129
11 C 1130
09 C 1131
05 C 1132
09 C 1133
06 C 1134
17 C 1135
11 C 1136
20 C 1137
06 C 1138
19 C 1139
11 C 1140
06 C 1141
19 C 1142
11 C 1143
09 C 1144
17 C 1145
09 C 1146
06 C 1147
19 C 1148
17 C 1149
concasseurs
concentrés [bouillons]
concertinas
concombres
condensateurs électriques
condensateurs électriques
(papier pour --- )
condensateurs optiques
condensation (installations
de --- )
condensation (produits
chimiques de --- )
condenseurs de gaz autres que
parties de machines
condenseurs de vapeur [parties
de machines]
condiments
conditionnement d’air
(appareils de --- )
(installations de --- ) pour
véhicules
conducteur (verre revêtu d’un
dépôt --- )
conducteurs chimiques pour
électrodes
d’électrocardiographe
conducteurs électriques
conduites (armatures
conduites (armatures non
conduites de gaz (accessoires
de réglage et de sûreté
pour --- )
conduites d’eau (clapets de --- )
en métal
ni en métal, ni en matières
plastiques
conduites d’eau (installations
de --- )
conduites d’eau métalliques
conduites d’eau non
métalliques
conduites d’eaux (robinets
mélangeurs pour --- )
conduites d’électricité
conduites d’électricité
(isolateurs pour --- )
conduites d’électricité (matériel
pour --- ) [fils, câbles]
conduites forcées métalliques
conduites forcées non
métalliques
conduites (joints pour --- )
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
G 0296
B 0720
C 0779
C 1048
C 0790
P 0099
070263
290023
150026
310037
090140
170029
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
11 C 1150 conduits [parties d’installations
sanitaires]
09 C 1151 conduits acoustiques
06 C 1152 conduits métalliques de
chauffage central
06 C 1153 conduits métalliques
d’installations de ventilation et
de climatisation
19 C 1154 conduits non métalliques pour
installations de ventilation et
de climatisation
05 C 1155 condurango (écorce de --- )
31 C 1156 cônes de houblon
16 C 1157 confection de vêtements
(patrons pour la --- )
25 C 1158 confectionnés (vêtements --- )
28 C 1159 confettis
30 C 1160 confiserie
31 C 1161 confits [aliments pour animaux]
01 C 1162 confits [mégisserie]
29 C 1163 confits (fruits --- )
29 C 1164 confitures
11 C 1165 congélateurs
29 C 1166 congelés (fruits --- )
09 C 1167 conjoncteurs
09 C 1168 connecteurs
09 C 1169 connexion (boîtes de --- )
09 C 1170 connexion (tableaux de --- )
09 C 1171 connexions
01 C 1172 conservation de la bière
(produits pour la --- )
04 C 1173 conservation de la maçonnerie
(huiles pour la --- )
01 C 1174 conservation de la maçonnerie
(produits pour la --- ) à
des huiles
01 C 1175 conservation des aliments
(produits chimiques pour la --- )
01 C 1176 conservation des briques
des huiles
01 C 1177 conservation des fleurs
01 C 1178 conservation des produits
pharmaceutiques (produits
pour la --- )
01 C 1179 conservation des tuiles
des huiles
02 C 1180 conservation du bois (produits
pour la --- )
01 C 1181 conservation du ciment
des huiles
03 C 1182 conservation du cuir (produits
pour la --- ) [cirages]
C 0792 090592
C 0794 070116
C 0788 010015
G 0054 110294
C 0793 070115
C 0795 300041
A 0137 110099
A 0138 110014
A 0136 110079
G 0138 090224
C 0371 050091
C 0800 090141
R 0174 060275
R 0170 170089
R 0162 110240
W 0129 200236
W 0128 060359
W 0127 190077
W 0088 110104
W 0132 060091
W 0131 190076
M 0337 110239
E 0073 090142
I 0140 170098
E 0074 090553
P 0233 060421
P 0232 190232
P 0391 170030
70
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
P 0406 110103
A 0051 090015
D 0365 060076
D 0366 060415
D 0364 190235
C 0804 050092
H 0255 310038
P 0173 160212
R
C
C
B
B
C
J
F
F
C
C
J
S
C
B
0097
0811
0808
0652
0165
1046
0012
0472
0485
0514
0818
0063
1115
0818
0268
250057
280192
300042
310039
010208
290035
290024
110106
290025
090143
090144
090145
090146
090144
010619
O 0027 040055
M 0121 010380
F 0414 010044
B 0692 010381
F 0344 010209
P 0652 010210
P 0653 010540
W 0313 020049
C 0292 010196
L 0125 030061
C
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
04 C 1183 conservation du cuir (produits
pour la --- ) [huiles et graisses]
06 C 1184 conserves (boîtes à --- )
métalliques
29 C 1185 conserves de fruits
29 C 1186 conserves de légumes
29 C 1187 conserves de poisson
29 C 1188 conserves de viande
29 C 1189 consommés
05 C 1190 constipation (remèdes contre
la --- )
07 C 1191 construction des routes
(machines pour la --- )
28 C 1192 construction (jeux de --- )
06 C 1193 construction (matériaux de --- )
métalliques
19 C 1194 construction (matériaux de --- )
non métalliques
06 C 1195 constructions métalliques
19 C 1196 constructions non métalliques
06 C 1197 constructions transportables
métalliques
non métalliques
05 C 1199 contact (solutions pour verres
de --- )
09 C 1200 contact (verres de --- )
09 C 1201 contacts électriques
09 C 1202 contacts électriques en métaux
précieux
06 C 1203 conteneurs flottants métalliques
20 C 1204 conteneurs flottants non
métalliques
06 C 1205 conteneurs métalliques
20 C 1206 conteneurs non métalliques
05 C 1207 contraceptifs chimiques
10 C 1208 contraceptifs non chimiques
05 C 1209 contraste radiologique
(substances de --- ) à usage
médical
15 C 1210 contrebasses
19 C 1211 contre-plaqués
06 C 1212 contre-rails
09 C 1213 contrôle (appareils électriques
de --- )
09 C 1214 contrôle de chaleur (appareils
de --- )
09 C 1215 contrôle de chaudières
(instruments de --- )
09 C 1216 contrôle de l’affranchissement
(appareils de --- )
14 C 1217 contrôle (horloges de --- )
[horloges mères]
09 C 1218 contrôleurs de vitesse pour
véhicules
07 C 1219 convertisseurs catalytiques
07 C 1220 convertisseurs d’aciéries
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
P 0657 060093
290146
290152
290144
290147
290026
050093
R 0270 070340
B 0749 280041
B 0752 060291
B 0751 190197
B 0762 060339
B 0761 190061
B 0764 060170
B 0763 190119
S 0661 050094
C 0822 090554
C 0825 090148
C 0826 090147
F 0311 060340
F 0310 200069
C
C
C
C
R
0837
0833
0840
0841
0023
060094
200068
050095
100184
050096
D 0268
P 0517
G 0309
R 0164
150027
190028
060095
090150
07 C 1221 convertisseurs de combustible
pour moteurs à combustion
interne
07 C 1222 convertisseurs de couple autres
12 C 1223 convertisseurs de couple pour
09 C 1224 convertisseurs électriques
02 C 1225 copal
02 C 1226 copal (vernis au --- )
22 C 1227 copeaux de bois
31 C 1228 copeaux de bois pour la
fabrication de pâte de bois
04 C 1229 copeaux de bois pour
l’allumage
31 C 1230 copra
12 C 1231 coques de bateaux
12 C 1232 coques de navires
31 C 1233 coques de noix de coco
21 C 1234 coquetiers
20 C 1235 coquillages [coquilles]
29 C 1236 coquillages non vivants
31 C 1237 coquillages vivants
20 C 1238 coquilles [coquillages]
06 C 1239 coquilles [fonderie]
20 C 1240 corail
16 C 1241 corbeilles à courrier
21 C 1242 corbeilles à usage domestique
06 C 1243 corbeilles métalliques
20 C 1244 corbeilles non métalliques *
06 C 1245 cordages (cosses de --- )
06 C 1246 cordages métalliques
22 C 1247 cordages non métalliques
22 C 1248 corde (échelles de --- )
13 C 1249 cordeaux d’allumage pour
explosifs
26 C 1250 cordelières [cordons]
22 C 1251 cordes *
15 C 1252 cordes (accordoirs de --- )
22 C 1253 cordes de fouets
28 C 1254 cordes de raquettes
22 C 1255 cordes de remorquage de
véhicules
15 C 1256 cordes d’instruments de
musique
17 C 1257 cordes en caoutchouc
15 C 1258 cordes (instruments à --- )
[musique]
07 C 1259 cordonner (machines à --- )
26 C 1260 cordonniers (aiguilles de --- )
03 C 1261 cordonniers (cire pour --- )
03 C 1262 cordonniers (poix pour --- )
26 C 1263 cordons à border
22 C 1264 cordons de fenêtres à guillotine
09 C 1265 cordons de pince-nez
22 C 1266 cordons de suspension
17 C 1267 cordons en caoutchouc
18 C 1268 cordons en cuir
20 C 1269 cordons en liège
P 0650 040086
F 0515
V 0060
F 0233
M 0187
S 0690
C 0819
N°(fr.)
D’ORDRE
H 0147 090116
B 0518 090120
F 0468 090149
C 0843 140043
S 0718 090152
C 0240 070482
C 0850 070003
71
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
F 0518 070463
T 0371 070426
T 0370 120227
C 0849
C 0879
C 0880
W 0320
W 0303
090153
020050
020114
220004
310018
W 0321 040006
C
S
S
C
E
S
S
S
S
C
C
L
B
B
T
R
R
R
R
D
0887
0332
0332
0656
0037
0315
0314
0313
0315
0414
0889
0165
0158
0160
0450
0336
0340
0339
0335
0094
310040
120035
120035
310033
210165
200233
290082
310041
200233
060096
200071
160101
210266
060199
200072
060058
060341
220020
220023
130062
C 0892
R 0337
T 0528
W 0224
S 1002
C 0113
260047
220021
150002
220022
280042
220103
S 1001 150028
C 0895 170031
S 0998 150029
C
S
S
C
C
S
E
C
C
L
C
0890
0360
0361
0639
0894
0092
0224
0893
0895
0119
0897
070119
260003
030049
030050
260096
220088
090156
220089
170031
180031
200073
Ire partie
C
Cl.
26
26
05
03
20
15
21
21
13
20
15
10
12
N°(fr.)
D’ORDRE
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
1270
1271
1272
1273
1274
1275
1276
1277
1278
1279
1280
1281
1282
16 C 1283
06 C 1284
06 C 1285
19 C 1286
19
29
06
19
09
09
20
10
C
C
C
C
C
C
C
C
1287
1288
1289
1290
1291
1292
1293
1294
28 C 1295
10 C 1296
11
25
25
16
C
C
C
C
1297
1298
1299
1300
09 C 1301
16 C 1302
01 C 1303
02 C 1304
01 C 1305
01 C 1306
18 C 1307
15 C 1308
05 C 1309
10
26
25
25
25
10
26
C
C
C
C
C
C
C
1310
1311
1312
1313
1314
1315
1316
cordons (passe- --- )
cordons pour vêtements
coricides
corindon [abrasif]
corne brute ou mi-ouvrée
cornes [instruments sonores]
cornes à boire
cornes à chaussures
cornes d’amorce
cornes d’animaux
cornets à pistons
cornets acoustiques
cornets avertisseurs pour
véhicules
cornets de papier
corniches métalliques
corniches (moulures de --- )
métalliques
corniches (moulures de --- ) non
métalliques
corniches non métalliques
cornichons
cornières métalliques
cornières non métalliques
cornues
cornues (dessous de --- )
corozo
corporels (appareils médicaux
pour exercices --- )
corporels (engins pour
exercices --- )
corps (appareils à rincer les
cavités du --- )
corps chauffants
corps (lingerie de --- )
corps (lingerie de --- ) sudorifuge
correcteurs (liquides --- ) [articles
de bureau]
correcteurs (verres --- ) [optique]
corriger (encres à --- )
[héliographie]
corrosifs (produits --- )
corrosion (produits contre la --- )
corroyage des cuirs (produits
pour le --- )
corroyage des peaux (produits
pour le --- )
corroyées (peaux --- )
cors [instruments de musique]
cors aux pieds (produits contre
les --- )
cors (coupe- --- )
corsages (agrafes de --- )
corselets
corset (cache- --- )
corsets
corsets abdominaux
corsets (agrafes de --- )
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
B
C
C
C
H
H
H
S
P
A
C
E
H
0511
0892
0911
0928
0263
0268
0265
0351
0621
0303
0914
0005
0267
N° DE
BASE
Cl.
260090
260047
050098
030062
200074
150030
210086
210213
130029
200035
150031
100006
120212
M 0446 190065
190064
290028
060345
190067
090157
090158
200076
100176
P 0330 280043
B 0513 100044
H
U
S
C
0161
0018
1098
0918
110085
250026
250054
160103
C 0920 090159
C 0919 160104
C 0921 010214
A 0332 020010
C 1078 010215
C 1079 010216
C 1075 180032
H 0268 150030
C 0911 050098
C
B
C
C
C
A
H
0906
0479
0922
0064
0927
0003
0239
26 C 1317 corsets (baleines de --- )
03 C 1318 cosmétique (motifs décoratifs à
usage --- )
03 C 1319 cosmétique (nécessaires de --- )
03 C 1320 cosmétiques
03 C 1321 cosmétiques pour animaux
03 C 1322 cosmétiques (préparations --- )
pour l’amincissement
21 C 1323 cosmétiques (ustensiles --- )
09 C 1324 cosmographie (instruments
de --- )
06 C 1325 cosses de câbles
25 C 1326 costumes
25 C 1327 costumes de mascarade
09 C 1328 costumes de plongée
26 C 1329 cosys pour théières
28 C 1330 cotillon (objets de --- )
17 C 1331 coton à étouper
05 C 1332 coton à usage médical
22 C 1333 coton brut
22 C 1334 coton (déchets de --- ) [bourre]
21 C 1335 coton (déchets de --- ) pour le
nettoyage
22 C 1336 coton (étoupe de --- )
23 C 1337 coton (filés de --- )
23 C 1338 coton (fils de --- )
13 C 1339 coton (fulmi- --- )
24 C 1340 coton (tissus de --- )
24 C 1341 cotonnades
13 C 1342 coton-poudre
20 C 1343 couchage (matériel de --- ) à
l’exclusion du linge
24 C 1344 couchage (sacs de --- )
[enveloppes cousues
remplaçant les draps]
20 C 1345 couchage (sacs de --- ) pour le
camping
16 C 1346 couches à jeter en papier ou en
cellulose
25 C 1347 couches en matières textiles
05 C 1348 couches hygiéniques pour
incontinents
25 C 1349 couches-culottes *
16 C 1350 couches-culottes à jeter en
papier ou en cellulose
20 C 1351 couchettes pour animaux
d’intérieur
12 C 1352 couchettes pour véhicules
06 C 1353 coudes de tuyaux métalliques
26 C 1354 coudre (aiguilles à --- )
26 C 1355 coudre (dés à --- )
23 C 1356 coudre (fils à --- )
07 C 1357 coudre (machines à --- )
12 C 1358 coulée (chariots de --- )
07 C 1359 couler les caractères
d’imprimerie (machines à --- )
02 C 1360 couleurs
02 C 1361 couleurs (agglutinants pour --- )
B 0034 160102
C 0916 060343
M 0447 060344
C 0915
G 0119
A 0288
A 0289
R 0215
R 0216
C 0917
P 0329
N°(fr.)
D’ORDRE
100062
260048
250055
250022
250078
100003
260098
72
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
C 0923 260012
T 0411 030181
C
C
C
C
0931
0934
0935
0932
030064
030065
030063
030177
C 0933 210087
C 0936 090161
R 0336
S 1038
M 0123
D 0214
T 0101
N 0115
C 0951
C 0942
R 0081
C 0948
C 0949
060058
250056
250153
090162
260030
280045
170032
050099
220025
220090
210268
C 0947
S 0788
C 0946
G 0331
C 0941
C 0941
G 0331
B 0248
220026
230008
230002
130030
240028
240028
130030
200077
S 0546 240100
S 0545 200234
B 0002 160321
B 0003 250091
N 0022 050351
B 0008 250058
B 0004 160322
B 0252 200007
S
E
S
S
S
S
C
T
0547
0058
0266
0267
0268
0265
0232
0556
120081
060099
260004
260050
230009
070440
120067
070120
C 0707 020047
B 0388 020087
C
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
07 C 1362 couleurs (brosses à air
[machines] pour appliquer
les --- )
02 C 1363 couleurs (diluants pour --- )
02 C 1364 couleurs (épaississants pour --- )
02 C 1365 couleurs (liants pour --- )
01 C 1366 couleurs (produits chimiques
pour la préparation des --- )
pour l’avivage des --- ) à usage
domestique [blanchisserie]
pour l’avivage des --- ) à usage
industriel
03 C 1369 couleurs (produits pour enlever
les --- )
09 C 1370 coulisse (pieds à --- )
07 C 1371 coulisseaux de tricoteuses
09 C 1372 coupe à l’arc électrique
(appareils de --- )
08 C 1373 coupe de la barbe (tondeuses
pour la --- )
04 C 1374 coupe (huile de --- )
34 C 1375 coupe-cigares
09 C 1376 coupe-circuit
10 C 1377 coupe-cors
05 C 1378 coupe-faim à usage médical
08 C 1379 coupe-légumes
08 C 1380 coupe-ongles électriques ou
non électriques
16 C 1381 coupe-papier [articles de
bureau]
21 C 1382 coupe-pâte [couteau de
boulanger]
08 C 1383 coupe-pizza non électriques
07 C 1384 coupe-racines [machines]
08 C 1385 couperets
21 C 1386 coupes à fruits
16 C 1387 coupes biologiques pour la
microscopie [matériel
d’enseignement]
16 C 1388 coupes histologiques [matériel
d’enseignement]
08 C 1389 coupe-tube [outils]
07 C 1390 coupeuses [machines]
07 C 1391 couple (convertisseurs de --- )
terrestres
12 C 1392 couple (convertisseurs de --- )
12 C 1393 couples de navires
09 C 1394 coupleurs [informatique]
09 C 1395 coupleurs acoustiques
08 C 1396 coupoirs *
05 C 1397 coups de soleil (produits contre
les --- ) à usage
pharmaceutique
08 C 1398 coups-de-poing
07 C 1399 courant (générateurs de --- )
09 C 1400 courant (prises de --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
A 0133 070514
T
T
B
P
0200
0195
0388
0053
020053
020055
020087
010575
B 0701 010570
P 0039 030179
S 0556 090104
S 0561 070097
E 0061 090051
B 0226 080026
1117
0487
0513
0906
0387
0054
0004
040101
340014
090191
100062
050389
080073
080221
P 0105 160291
P 0166 210328
P
R
C
F
B
0429
0332
0554
0491
0407
080249
070121
080077
210089
160039
H 0208 160106
T 0510 080075
C 1110 070123
T 0371 070426
T 0370 120227
T
C
C
C
S
0252
0958
0957
1108
1055
09 C 1401 courant (redresseurs de --- )
16 C 1402 courbes (instruments pour le
tracé des --- )
31 C 1403 courges
07 C 1404 couronnes de forage [parties de
machines]
07 C 1405 couronnes de sondage [parties
de machines]
26 C 1406 couronnes en fleurs artificielles
31 C 1407 couronnes en fleurs naturelles
16 C 1408 courrier (corbeilles à --- )
07 C 1409 courroie (transporteurs à --- )
04 C 1410 courroies (antidérapants
pour --- ) [préparations]
06 C 1411 courroies (armatures
04 C 1412 courroies (cire pour --- )
07 C 1413 courroies de dynamo
18 C 1414 courroies de harnais
07 C 1415 courroies de machines
06 C 1416 courroies de machines (agrafes
18 C 1417 courroies de patins
07 C 1418 courroies de transporteurs
07 C 1419 courroies de ventilateurs pour
moteurs
07 C 1420 courroies d’élévateurs
18 C 1421 courroies en cuir [sellerie]
04 C 1422 courroies (graisse pour --- )
07 C 1423 courroies pour moteurs
06 C 1424 courroies (tendeurs de --- )
métalliques
24 C 1425 courtepointes
30 C 1426 couscous [semoule]
07 C 1427 couseuses
07 C 1428 coussin d’air (moteurs de
véhicules à --- )
07 C 1429 coussinets [parties de
machines]
05 C 1430 coussinets d’allaitement
10 C 1431 coussinets pour empêcher la
formation d’escarres
05 C 1432 coussinets pour oignons
10 C 1433 coussinets thermiques pour
premiers soins
20 C 1434 coussins
10 C 1435 coussins à air à usage médical
20 C 1436 coussins à air non à usage
médical
10 C 1437 coussins à usage médical
10 C 1438 coussins chauffés
électriquement à usage
médical
11 C 1439 coussins chauffés
électriquement, non à usage
médical
07 C 1440 coussins d’air (dispositifs pour
le déplacement de charges
sur --- )
B 0700 030174
C
C
C
C
A
V
N
N°(fr.)
D’ORDRE
120082
090594
090593
080076
050100
P 0776 080015
C 1073 070124
S 0618 090166
73
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
C 1074 090167
F 0473 160107
S 0797 310043
D 0319 070449
D 0320 070125
W 0364
W 0365
L 0165
B 0286
N 0104
260099
310044
160101
070037
040009
R 0173 060277
B 0288
D 0390
H 0099
B 0293
M 0005
040028
070126
180033
070074
060012
S 0968 180035
B 0292 070036
F 0029 070441
E 0100
S 0976
G 0269
B 0295
B 0287
070127
180034
040033
070343
060101
B
C
S
A
240029
300163
070128
070380
0242
0965
0936
0143
B 0232 070130
B 0680 050378
P 0028 100195
B 0772 050391
T 0183 100209
C 1094 200078
A 0144 100162
A 0145 200201
C 1096 100064
H 0159 100050
H 0160 110296
A 0141 070129
Ire partie
C
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
12 C 1441 coussins d’air gonflants
[dispositifs de sécurité pour
automobiles]
24 C 1442 coussins (housses pour --- )
20 C 1443 coussins pour animaux de
compagnie
08 C 1444 couteaux *
07 C 1445 couteaux [parties de machines]
10 C 1446 couteaux de chirurgie
07 C 1447 couteaux électriques
06 C 1448 couteaux (manches de --- )
métalliques
20 C 1449 couteaux (manches de --- ) non
métalliques
21 C 1450 couteaux (porte- --- ) pour la
table
08 C 1451 coutellerie *
10 C 1452 coutellerie chirurgicale
24 C 1453 coutil
09 C 1454 couture (arrondisseurs pour
la --- )
26 C 1455 couture (boîtes à --- )
16 C 1456 couture (patrons pour la --- )
09 C 1457 couturières (mètres de --- )
21 C 1458 couvercles de marmites
(fermetures pour --- )
21 C 1459 couvercles de plats
21 C 1460 couvercles de pots
06 C 1461 couvercles de trous d’homme
métalliques
19 C 1462 couvercles de trous d’homme
non métalliques
21 C 1463 couvercles pour aquariums
d’appartement
08 C 1464 couverts [coutellerie,
fourchettes et cuillers]
16 C 1465 couvertures [papeterie]
10 C 1466 couvertures chauffantes, à
usage médical
11 C 1467 couvertures chauffantes, non à
usage médical
09 C 1468 couvertures coupe-feu
18 C 1469 couvertures de chevaux
24 C 1470 couvertures de lit
24 C 1471 couvertures de lit en papier
06 C 1472 couvertures de toits métalliques
19 C 1473 couvertures de toits non
métalliques
24 C 1474 couvertures de voyage
01 C 1475 couvertures d’humus
18 C 1476 couvertures en peaux
[fourrures]
10 C 1477 couveuses médicales
10 C 1478 couveuses pour bébés
09 C 1479 couveuses pour la culture
bactérienne
07 C 1480 couveuses pour oeufs
24 C 1481 couvre-lits
25 C 1482 couvre-oreilles [habillement]
24 C 1483 couvre-pieds
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
A 0131 120247
0055
0061
0059
0057
0048
080205
070080
100029
070131
060342
K 0047 200075
K 0049 210090
C
C
T
H
1105
1106
0224
0182
080078
100065
240031
090313
S
P
D
C
0264
0173
0314
0578
260049
160212
090169
210091
D 0163 210269
P 0584 210092
M 0075 060349
M 0074 190070
A 0398 210337
T 0002 080059
C 0988 160108
B 0450 100191
B 0451 110305
F
H
B
B
R
R
0190
0270
0238
0243
0323
0322
090638
180026
240114
240032
060350
190071
T 0443 240034
H 0313 010641
C 0972 180037
I 0054 100067
I 0051 100177
I 0052 090556
I
B
E
B
0053
0242
0001
0242
10 C 1484 crachoirs à usage médical
34 C 1485 crachoirs pour consommateurs
de tabac
30 C 1486 crackers
16 C 1487 craie à écrire
16 C 1488 craie à marquer
03 C 1489 craie (blanc de --- )
19 C 1490 craie brute
16 C 1491 craie (porte- --- )
16 C 1492 craie pour la lithographie
03 C 1493 craie pour le nettoyage
28 C 1494 craie pour queues de billards
16 C 1495 craie pour tailleurs
06 C 1496 crampons à glace
25 C 1497 crampons de chaussures de
football
06 C 1498 crampons métalliques
25 C 1499 cravates
21 C 1500 cravates (dispositifs pour
maintenir en forme les --- )
14 C 1501 cravates (épingles de --- )
14 C 1502 cravates (fixe- --- )
16 C 1503 crayons
03 C 1504 crayons à usage cosmétique
05 C 1505 crayons antimigraineux
05 C 1506 crayons antiverrue
05 C 1507 crayons caustiques
16 C 1508 crayons d’ardoise
09 C 1509 crayons électroniques pour
unités d’affichage visuel
05 C 1510 crayons hémostatiques
16 C 1511 crayons (machines à tailler
les --- ), électriques ou non
électriques
16 C 1512 crayons (mines de --- )
16 C 1513 crayons (porte- --- )
16 C 1514 crayons (taille- --- ), électriques
ou non électriques
21 C 1515 crèches pour bestiaux
07 C 1516 crémaillère (crics à --- )
06 C 1517 crémaillères
29 C 1518 crème [produit laitier]
30 C 1519 crème anglaise
05 C 1520 crème de tartre à usage
pharmaceutique
01 C 1521 crème de tartre non à usage
pharmaceutique
29 C 1522 crème fouettée
30 C 1523 crème fouettée (produits pour
stabiliser la --- )
07 C 1524 crème (séparateurs de --- )
03 C 1525 crèmes à polir
03 C 1526 crèmes cosmétiques
30 C 1527 crèmes glacées
03 C 1528 crèmes pour chaussures
03 C 1529 crèmes pour le cuir
16 C 1530 crémières [petits vases] en
papier
06 C 1531 crémones
01 C 1532 créosote à usage chimique
C 0978 240115
P 0273 200271
K
K
K
K
K
N°(fr.)
D’ORDRE
070442
240029
250059
240029
74
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
S 0743 100034
S 0744 340037
C 0991
W 0376
M 0100
W 0240
C 0340
C 0338
C 0337
C 0542
C 0336
T 0039
C 0993
S 1014
300174
160109
160193
030022
190072
160112
160110
030067
280020
160111
060149
250134
C 0995 060102
N 0034 250060
T 0232 210094
T 0230
T 0229
P 0224
P 0225
H 0127
W 0045
C 0261
S 0537
E 0089
140151
140033
160031
030069
050101
050033
050102
160024
090598
H 0006 050104
P 0223 160017
P 0221 160105
P 0219 160113
P 0222 160293
T
R
P
C
C
C
0483
0002
0583
1009
1102
1011
210095
070132
060103
290033
300175
050325
C 1012 010219
W 0225 290141
S 0930 300045
C
P
C
I
B
C
C
1014
0545
1015
0005
0547
1016
1008
070083
030070
030071
300046
030039
030074
160115
W 0255 060104
C 1020 010602
C
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
05 C 1533 créosote à usage
pharmaceutique
02 C 1534 créosote pour la conservation
du bois
24 C 1535 crêpe [tissu]
30 C 1536 crêpes [alimentation]
24 C 1537 crépon
09 C 1538 creusets
29 C 1539 crevettes grises non vivantes
29 C 1540 crevettes roses [bouquets] non
vivantes
07 C 1541 criblage (installations de --- )
21 C 1542 cribles [ustensiles de ménage]
07 C 1543 cribleurs
28 C 1544 cricket (sacs de --- )
07 C 1545 crics [machines]
08 C 1546 crics à main
22 C 1547 crin *
10 C 1548 crin (gants de --- ) pour
massages
22 C 1549 crins de cheval
15 C 1550 crins pour archets
19 C 1551 cristal de roche
29 C 1552 cristallisés (fruits --- )
21 C 1553 cristaux [verrerie]
03 C 1554 cristaux de soude pour le
nettoyage
26 C 1555 crochets [mercerie]
06 C 1556 crochets [quincaillerie
métallique]
26 C 1557 crochets à broder
26 C 1558 crochets à tapis
12 C 1559 crochets de bateaux [gaffes]
16 C 1560 crochets de bureau
06 C 1561 crochets de portemanteaux
métalliques
20 C 1562 crochets de portemanteaux non
métalliques
20 C 1563 crochets de rideaux
26 C 1564 crochets pour chaussures
29 C 1565 croquettes alimentaires
28 C 1566 crosses de golf [clubs de golf]
28 C 1567 crosses de golf (sacs pour --- ),
avec ou sans roulettes
28 C 1568 crosses de hockey
05 C 1569 croton (écorce de --- )
01 C 1570 crotonique (aldéhyde --- )
18 C 1571 croupons
21 C 1572 cruches
21 C 1573 cruchons
29 C 1574 crustacés non vivants
31 C 1575 crustacés vivants
01 C 1576 cryogéniques (produits --- )
01 C 1577 crypton
08 C 1578 cueille-fruits
08 C 1579 cuillers *
08 C 1580 cuillers [outils]
21 C 1581 cuillers à mélanger [ustensiles
de cuisine]
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
C 1021 050326
C 1022 020056
N°(fr.)
D’ORDRE
09
10
21
18
18
01
03
02
18
18
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
1582
1583
1584
1585
1586
1587
1588
1589
1590
1591
C
C
C
C
C
C
1592
1593
1594
1595
1596
1597
C
P
C
C
S
P
1023
0078
1024
1034
0389
0638
240035
300047
240036
090170
290138
290135
S
S
S
C
J
L
A
H
0413
0412
0411
1025
0007
0187
0301
0275
070133
210061
070134
280047
070135
080024
220065
100068
18
18
07
01
02
01
H 0273
H 0274
R 0284
C 1046
C 1045
W 0062
220027
150007
190073
290035
210098
030072
01 C 1599
01 C 1598
03 C 1600
03 C 1601
04 C 1602
H 0241 260052
H 0242 060105
E
R
B
P
H
0107
0371
0501
0094
0244
25 C 1603
25 C 1604
260051
260122
120036
160116
060352
06
08
08
03
09
C 0628 200080
C 1084
S 0350
C 1030
G 0223
G 0221
200176
260033
290036
280034
280061
H 0209
C 1031
C 1032
B 0812
J 0056
J 0056
C 1041
C 1040
C 1044
K 0068
F 0502
S 0755
L 0030
M 0342
280048
050105
010220
180038
210271
210271
290037
310134
010221
010372
080079
080080
080081
210326
C
C
C
C
C
1605
1606
1607
1608
1609
01 C 1610
01 C 1611
11 C 1612
21 C 1613
07 C 1614
21
21
30
21
11
11
C
C
C
C
C
C
1615
1616
1617
1618
1619
1620
11 C 1621
30 C 1622
30 C 1623
75
cuillers doseuses
cuillers pour médicaments
cuir à polir
cuir brut ou mi-ouvré
cuir (carton- --- )
cuir (colles pour le --- )
cuir (crèmes pour le --- )
cuir (encres pour le --- )
cuir (fils de --- )
cuir (garnitures de --- ) pour
meubles
cuir (imitations de --- )
cuir (lanières de --- )
cuir (machines à travailler le --- )
cuir (mastics pour le --- )
cuir (mordants pour le --- )
cuir (produits chimiques pour
l’imperméabilisation du --- )
l’imprégnation du --- )
rafraîchir le --- )
cuir (produits pour blanchir le --- )
cuir (produits pour la
conservation du --- ) [cirages]
cuir (produits pour la
conservation du --- ) [huiles et
graisses]
cuir (vêtements en --- )
cuir (vêtements en imitations
du --- )
cuirasses
cuirs à aiguiser
cuirs à rasoir
cuirs à rasoir (pâtes pour --- )
cuirs (appareils à mesurer
l’épaisseur des --- )
cuirs (produits pour le
corroyage des --- )
cuirs (produits pour l’habillage
des --- )
cuiseurs
cuisine (batteries de --- ) *
cuisine (machines de --- )
électriques *
cuisine (moules de --- )
cuisine (récipients pour la --- )
cuisine (sel de --- )
cuisine (ustensiles de --- )
cuisinières
cuisson à micro-ondes
(appareils de --- )
cuisson (appareils et
cuisson (bicarbonate de soude
pour la --- )
cuisson de produits
alimentaires (épaississants
pour la --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
M 0172
S 0757
P 0548
L 0133
L 0134
L 0114
C 1016
I 0087
L 0132
T 0472
090641
100069
210100
180039
180022
010222
030074
020033
180040
180041
I 0036
L 0128
L 0140
M 0128
S 0806
L 0139
180042
180036
070136
010192
020057
010364
L 0136 010224
L 0137 010175
L 0109 030025
L 0125 030061
P 0650 040086
C 0604 250151
C 0603 250150
A
L
R
P
L
0412
0129
0090
0156
0108
060107
080006
080082
030073
090171
C 1078 010215
L 0135 010223
K 0028 110048
C 0860 210026
K 0032 070445
C 0855
K 0031
C 0864
K 0035
C 0854
M 0273
210103
210272
300049
210273
110108
110317
C 0859 110109
B 0060 300200
T 0196 300050
Ire partie
C
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
01 C 1624 cuisson (produits pour activer
la --- ) à usage industriel
11 C 1625 cuisson (ustensiles de --- )
électriques
21 C 1626 cuisson (ustensiles de --- ) non
électriques
06 C 1627 cuivre (anneaux de --- )
06 C 1628 cuivre brut ou mi-ouvré
09 C 1629 cuivre (fils de --- ) isolés
06 C 1630 cuivre (fils de --- ) non isolés
01 C 1631 cuivre (sulfate de --- )
13 C 1632 culasses d’armes à feu
07 C 1633 culasses de moteurs
12 C 1634 culbuteurs de wagons [parties
de wagons]
25 C 1635 culottes
25 C 1636 culottes (couches--) *
05 C 1637 culottes hygiéniques
05 C 1638 culottes hygiéniques pour
incontinents
07 C 1639 cultivateurs [machines]
09 C 1640 culture bactérienne (couveuses
pour la --- )
28 C 1641 culture physique (appareils
de --- )
05 C 1642 culture pour la bactériologie
(bouillons de --- )
01 C 1643 culture (terre pour la --- )
05 C 1644 cultures de micro-organismes à
01 C 1645 cultures de micro-organismes
vétérinaire
28 C 1646 culturisme (appareils pour le --- )
33 C 1647 curaçao
05 C 1648 curare
02 C 1649 curcuma [colorant]
30 C 1650 curcuma à usage alimentaire
21 C 1651 cure-dents
21 C 1652 cure-dents (porte- --- )
10 C 1653 cure-langue
10 C 1654 cure-oreilles
34 C 1655 cure-pipes
01 C 1656 curium
30 C 1657 curry [condiment]
06 C 1658 cuvelages métalliques
06 C 1659 cuves métalliques
20 C 1660 cuves non métalliques
21 C 1661 cuvettes
11 C 1662 cuvettes de toilettes [W.-C.]
21 C 1663 cuviers à lessive
01 C 1664 cyanamide calcique [engrais]
01 C 1665 cyanotypie (solutions pour la --- )
01 C 1666 cyanures [prussiates]
12 C 1667 cyclecars
12 C 1668 cycles
12 C 1669 cycles (avertisseurs sonores
pour --- )
12 C 1670 cycles (bandages pour --- )
12 C 1671 cycles (béquilles de --- )
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
C 0862 010557
12
12
12
12
11
12
12
12
12
12
12
12
12
12
12
12
12
12
12
25
26
09
07
16
07
07
17
07
15
01
C 0866 110107
C 0867 210274
C
C
C
C
V
B
C
T
0881
0884
0885
0886
0158
0687
1142
0268
060110
060109
090558
060353
010225
130031
070137
120201
B
B
S
P
0686
0008
0086
0087
250063
250058
050200
050372
C 1053 070138
I 0052 090556
G 0361 280129
B 0594 050036
E 0010 010524
C 1055 050213
C 1056 010596
B
C
C
T
T
T
T
T
E
P
C
C
T
V
V
B
T
L
N
C
C
C
B
B
0514
1065
1066
0538
0539
0363
0362
0346
0002
0390
1068
1076
0508
0044
0043
0598
0307
0357
0092
1122
1121
1125
0370
0281
280044
330011
050106
020060
300051
210105
210275
100070
100071
340026
010226
300033
060111
060354
200081
210039
110235
210106
010141
010227
010228
120099
120044
120098
B 0369 120084
C 1136 120097
76
N°(fr.)
D’ORDRE
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
1672
1673
1674
1675
1676
1677
1678
1679
1680
1681
1682
1683
1684
1685
1686
1687
1688
1689
1690
1691
1692
1693
1694
1695
1696
1697
1698
1699
1700
1701
cycles (boyaux pour --- )
cycles (cadres de --- )
cycles (chambres à air pour --- )
cycles (engrenages de --- )
cycles (feux pour --- )
cycles (freins de --- )
cycles (garde-boue pour --- )
cycles (guidons de --- )
cycles (jantes de --- )
cycles (manivelles de --- )
cycles (moteurs de --- )
cycles (moyeux de --- )
cycles (pédales de --- )
cycles (pneumatiques de --- )
cycles (pompes de --- )
cycles (rayons de --- )
cycles (roues de --- )
cycles (selles de --- )
cycles (sonnettes de --- )
cyclistes (habillement pour --- )
cyclistes (pinces de --- )
cyclotrons
cylindres de machines
cylindres de machines à écrire
cylindres de moteurs
cylindres d’imprimerie
cylindres (joints de --- )
cylindres (pistons de --- )
cymbales
cymène
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
T 0512
F 0456
I 0105
G 0095
C 1130
B 0649
C 1131
H 0068
R 0247
C 1001
M 0436
C 1129
P 0201
B 0369
P 0768
S 0747
W 0213
B 0366
B 0281
C 1139
T 0486
C 1141
C 1144
R 0312
C 1145
P 0695
C 1143
P 0422
C 1147
C 1148
120234
120221
120214
120085
110110
120086
120087
120080
120088
120089
120090
120091
120092
120084
120093
120094
120095
120096
120098
250065
260119
090172
070139
160118
070446
070140
170033
070197
150032
010230
D
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
21 D 0001 daim (peaux de --- ) pour le
nettoyage
06 D 0002 dalles métalliques
19 D 0003 dalles non métalliques
08 D 0004 dalles pour aiguiser les faux
24 D 0005 damas [étoffe]
08 D 0006 dames [outils de paveurs]
28 D 0007 dames (jeux de --- )
21 D 0008 dames-jeannes
28 D 0009 damiers
29 D 0010 dattes
21 D 0011 déborder (plaques pour
empêcher le lait de --- )
03 D 0012 déboucher les tuyaux
d’écoulement (préparations
pour --- )
21 D 0013 débouchoirs à ventouse
01 D 0014 décalaminage des moteurs
(produits chimiques pour le --- )
16 D 0015 décalcomanies
20 D 0016 décanter le vin (fûts en bois
pour --- )
03 D 0017 décapants
03 D 0018 décapants pour cire à parquet
07 D 0019 déchargement mécanique
(trémies pour le --- )
09 D 0020 décharges électriques (tubes
à --- ) autres que pour
l’éclairage
11 D 0021 décharges électriques (tubes
à --- ) pour l’éclairage
22 D 0022 déchets de coton [bourre]
21 D 0023 déchets de laine pour le
nettoyage
10 D 0024 déchets médicaux (récipients
spéciaux pour --- )
07 D 0025 déchiqueteurs [machines] à
usage industriel
16 D 0026 déchiqueteurs de papier
[articles de bureau]
09 D 0027 déclencheurs [photographie]
05 D 0028 décoctions à usage
pharmaceutique
04 D 0029 décoffrage (huiles de --- )
01 D 0030 décollage (agents de --- ) [agents
chimiques pour fluidifier
l’amidon]
01 D 0031 décoller (produits pour --- )
03 D 0032 décolorants à usage
cosmétique
01 D 0033 décolorants à usage industriel
09 D 0034 décompression (caissons de --- )
26 D 0035 décoratifs (articles --- ) pour la
chevelure
03 D 0036 décoratifs (motifs --- ) à usage
cosmétique
30 D 0037 décorations comestibles pour
gâteaux
20 D 0038 décorations en matières
plastiques pour aliments
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
0323
0178
0190
0003
0012
0285
0049
0283
0019
0487
28 D 0039 décorations pour arbres de
Noël excepté les articles
d’éclairage et les sucreries
07 D 0040 décortiqueurs de céréales
07 D 0041 découper (chalumeaux à --- ) à
gaz
21 D 0042 découper (planches à --- ) pour
la cuisine
07 D 0043 découpeuses
08 D 0044 découpoirs [outils]
01 D 0045 décreusage (produits de --- )
06 D 0046 décrottoirs
12 D 0047 défenses pour bateaux [parebattage]
10 D 0048 défibrillateurs
01 D 0049 défoliants
07 D 0050 dégazeurs [désaérateurs] d’eau
d’alimentation
07 D 0051 dégazonneuses
11 D 0052 dégivreurs pour véhicules
03 D 0053 dégraissage (produits de --- )
autres que ceux utilisés au
cours d’opérations de
fabrication
01 D 0054 dégraissage (produits de --- )
utilisés au cours d’opérations
de fabrication
07 D 0055 dégraisseuses
04 D 0056 dégras
06 D 0057 degrés [marches] d’escaliers
métalliques
19 D 0058 degrés [marches] d’escaliers
non métalliques
09 D 0059 démagnétiseurs de bandes
magnétiques (appareils --- )
01 D 0060 démaillage des bas (produits
pour empêcher le --- )
09 D 0061 démaquillage (appareils pour
le --- ) électriques
21 D 0062 démaquillage (appareils pour
le --- ) non électriques
03 D 0063 démaquillage (produits de --- )
24 D 0064 démaquiller (serviettes à --- ) en
matières textiles
16 D 0065 démaquiller (serviettes à --- ) en
papier
07 D 0066 démarreurs au kick pour
motocycles
07 D 0067 démarreurs pour moteurs
21 D 0068 démêloirs
08 D 0069 demoiselles [outils de paveurs]
01 D 0070 démoulage (produits pour
faciliter le --- )
07 D 0071 démultiplicateurs autres que
12 D 0072 démultiplicateurs pour
09 D 0073 densimètres
09 D 0074 densitomètres
05 D 0075 dentaires (adhésifs pour
prothèses --- )
C 0343 210263
F
P
S
D
E
D
D
D
D
P
N°(fr.)
D’ORDRE
060040
190219
080115
240037
080083
280049
210040
280057
290038
210107
C 0551 030195
P 0514 210329
E 0137 010089
T 0410 160119
C 0221 200017
S 0157 030076
F 0325 030206
H 0256 070145
D 0157 090559
D 0156 110111
C 0948 220090
W 0342 210163
C 0828 100216
S 0388 070419
P 0112 160287
S 0392 090174
D 0028 050109
O 0046 040036
S 0851 010056
S 0252 010232
B 0458 030192
D 0029 010580
D 0030 090595
H 0031 260038
T 0411 030181
D 0032 300052
D 0033 200003
77
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
O 0103 280119
G 0237 070089
C 1115 070486
C 1116 210108
C 1118
C 1119
G 0320
D 0259
F 0081
070146
080230
010234
060113
120252
D 0037 100211
D 0038 010236
D 0021 070147
T 0536 070148
D 0039 110112
D 0042 030077
D 0043 010231
D 0041 070149
T 0044 040037
S 0809 060355
S 0814 190074
D 0048 090076
R 0382 010105
M 0049 090560
M 0045 210109
M 0050 030078
T 0286 240101
N 0025 160294
K 0024 070516
S 0853
C 0735
E 0012
M 0448
070150
210110
080083
010237
R 0122 070447
R 0121 120235
D 0050 090175
D 0051 090532
A 0089 050003
Ire partie
D
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
05 D 0076 dentaires (amalgames --- )
10 D 0077 dentaires (appareils --- )
électriques
10 D 0078 dentaires (appareils et
instruments --- )
05 D 0079 dentaires (ciments --- )
05 D 0080 dentaires (laques --- )
05 D 0081 dentaires (mastics --- )
05 D 0082 dentaires (matières pour
empreintes --- )
10 D 0083 dentaires (pivots --- )
05 D 0084 dentaires (porcelaine pour
prothèses --- )
03 D 0085 dentaires (préparations pour
polir les prothèses --- )
26 D 0086 dentelles
07 D 0087 dentellières [machines]
10 D 0088 dentiers
03 D 0089 dentifrices
10 D 0090 dentistes (fauteuils de --- )
10 D 0091 dentistes (miroirs pour --- )
10 D 0092 dentition (anneaux pour calmer
ou faciliter la --- )
05 D 0093 dentition (préparations pour
faciliter la --- )
10 D 0094 dents artificielles
21 D 0095 dents (brosses à --- )
21 D 0096 dents (brosses à --- ) électriques
03 D 0097 dents (gels pour blanchir les --- )
05 D 0098 dents (matières pour plomber
les --- )
09 D 0099 dents (protège- --- )
28 D 0100 départ (blocs de --- ) pour le
sport
03 D 0101 dépilatoires
08 D 0102 déplantoirs
01 D 0103 dépolir (matières à --- )
08 D 0104 dépouille des animaux
(appareils et outils pour la --- )
18 D 0105 dépouilles d’animaux
07 D 0106 dépoussiérage (installations
de --- ) pour le nettoyage
04 D 0107 dépoussiérage (produits pour
le --- )
21 D 0108 dépoussiéreurs non électriques
05 D 0109 dépuratifs
09 D 0110 dérivation (boîtes de --- )
[électricité]
03 D 0111 dérouillement (produits pour
le --- )
28 D 0112 dés [jeux]
26 D 0113 dés à coudre
07 D 0114 désaérateurs [dégazeurs] d’eau
d’alimentation
06 D 0115 descente (tuyaux de --- )
métalliques
19 D 0116 descente (tuyaux de --- ) non
métalliques
27 D 0117 descentes de bain [tapis]
05 D 0118 désherbants
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
D 0053 050012
D 0055 100179
0057
0059
0060
0058
050082
050112
050113
050111
P 0380 100074
P 0567 050115
D 0064 030198
L 0011
L 0010
D 0065
D 0062
D 0063
M 0323
T 0125
260068
070151
100076
030079
100048
100078
100018
T 0124 050116
A
T
T
D
T
0440
0360
0361
0056
0122
100052
210250
210276
030210
050110
T 0123 090414
S 0854 280174
D
T
P
S
0076
0492
0542
0508
07 D 0119 déshuileurs de vapeur
01 D 0120 déshydratants à usage
industriel
11 D 0121 déshydratation (appareils de --- )
des matières organiques
alimentaires
01 D 0122 désincrustants
05 D 0123 désinfectants à usage
hygiénique
11 D 0124 désinfectants (distributeurs
de --- ) pour toilettes
05 D 0125 désinfectants pour W.-C.
chimiques
03 D 0126 désinfectants (savons --- )
11 D 0127 désinfection (appareils de --- )
07 D 0128 désintégrateurs
03 D 0129 désodorisants à usage
personnel [parfumerie]
05 D 0130 désodorisants autres qu’à
usage personnel
05 D 0131 désodorisants pour vêtements
ou matières textiles
03 D 0132 désodorisants (savons --- )
21 D 0133 désodorisation (appareils de --- )
à usage personnel
11 D 0134 désodorisation (appareils de --- )
non à usage personnel
11 D 0135 dessalement de l’eau de mer
20 D 0136 dessertes
20 D 0137 dessertes pour ordinateurs
11 D 0138 dessiccation (appareils de --- )
16 D 0139 dessin (fournitures pour le --- )
16 D 0140 dessin (instruments de --- )
20 D 0141 dessin (tables à --- )
16 D 0142 dessins
09 D 0143 dessins animés
25 D 0144 dessous [sous-vêtements]
24 D 0145 dessous de carafes [linge de
table]
16 D 0146 dessous de carafes en papier
21 D 0147 dessous de carafes, non en
papier et autres que linge de
table
16 D 0148 dessous de chopes à bière
09 D 0149 dessous de cornues
21 D 0150 dessous de fers à repasser
18 D 0151 dessous de selles d’équitation
25 D 0152 dessous-de-bras
21 D 0153 dessous-de-plat [ustensiles de
table]
25 D 0154 dessus (vêtements de --- )
24 D 0155 dessus-de-lit [couvre-lits]
05 D 0156 destruction des herbes
03 D 0157 détachants
03 D 0158 détartrants à usage domestique
01 D 0159 détartrants, autres qu’à usage
domestique
09 D 0160 détecteurs
D 0054 100073
D
D
D
D
N°(fr.)
D’ORDRE
030096
080086
010238
080019
A 0306 180002
D 0374 070488
D 0375 040038
D 0378 210111
D 0077 050117
B 0653 090094
R 0384 030170
D 0124 280050
S 0267 260050
D 0021 070147
G 0355 060356
G 0354 190075
B 0172 270001
H 0193 050204
78
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
S 0879 070152
D 0046 010239
D 0045 110321
D 0169 010240
D 0175 050118
D 0171 110114
D 0174 050380
D
D
D
D
0173
0170
0176
0070
030080
110115
070153
030180
D 0071 050119
D 0069 050400
D 0068 030149
D 0072 210277
D 0073 110275
D 0079 110116
T 0106
T 0480
D 0080
D 0291
D 0289
D 0284
G 0247
A 0314
U 0018
C 0626
200082
200266
110117
160124
160125
200083
160121
090176
250026
240096
C 0625 160283
C 0624 210258
M 0150
R 0216
F 0293
P 0025
D 0303
T 0477
160037
090158
210112
180117
250017
210270
O 0125 250066
B 0242 240029
H 0193 050204
S 0802 030068
S 0129 030081
S 0130 010635
D 0085 090180
D
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
09 D 0161 détecteurs de fausse monnaie
09 D 0162 détecteurs de fumée
28 D 0163 détecteurs de touche [attirail de
pêche]
09 D 0164 détecteurs d’objets métalliques
à usage industriel ou militaire
07 D 0165 détendeurs de pression [parties
de machines]
03 D 0166 détergent (torchons imprégnés
d’un --- ) pour le nettoyage
05 D 0167 détergents [détersifs] à usage
médical
03 D 0168 détergents [détersifs] autres
que ceux utilisés au cours
d’opérations de fabrication et
ceux à usage médical
01 D 0169 détergents [détersifs] utilisés au
cours d’opérations de
fabrication
01 D 0170 détergents (additifs --- ) pour
l’essence
13 D 0171 détonateurs
02 D 0172 détrempes
12 D 0173 dévidoirs (chariots --- ) pour
tuyaux flexibles
07 D 0174 dévidoirs mécaniques
07 D 0175 dévidoirs mécaniques pour
tuyaux flexibles
06 D 0176 dévidoirs métalliques, non
mécaniques, pour tuyaux
flexibles
20 D 0177 dévidoirs non métalliques, non
flexibles
01 D 0178 dextrine [apprêt]
05 D 0179 diabétiques (pain pour --- )
12 D 0180 diables
10 D 0181 diagnostic (appareils pour le --- )
à usage médical
09 D 0182 diagnostic (appareils pour le --- )
01 D 0183 diagnostic (préparations pour
le --- ) autres qu’à usage
05 D 0184 diagnostic (produits pour le --- ) à
usage médical
16 D 0185 diagrammes
10 D 0186 dialyseurs
03 D 0187 diamantine [abrasif]
14 D 0188 diamants
07 D 0189 diamants de vitriers [parties de
machines]
08 D 0190 diamants de vitriers [parties
d’outils à main]
15 D 0191 diapasons
09 D 0192 diaphragmes [acoustique]
09 D 0193 diaphragmes [photographie]
09 D 0194 diapositives
09 D 0195 diapositives (appareils de
cadrage pour --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
M 0235 090178
P 0676 070154
C 0608 030211
D 0089 050108
D 0091 030075
D 0090 010241
D 0088 010021
D 0096 130006
D 0194 020062
H 0281 120066
R 0127 070155
R 0130 070376
R 0132 060357
R 0131 200103
0098
0099
0553
0101
010242
050121
120050
100201
D 0102 090633
D 0104 010243
D 0103 050330
D 0105
D 0108
D 0109
D 0110
G 0165
160126
100212
030082
140035
070494
G 0164 080089
T
D
D
T
C
0527
0116
0118
0427
0295
09 D 0196 diapositives (appareils de
projection de --- )
09 D 0197 diapositives (cadres pour --- )
01 D 0198 diastases à usage industriel
05 D 0199 diastases à usage médical
09 D 0200 diastimètres
01 D 0201 diatomées (terre à --- )
01 D 0202 diazo (papier --- )
09 D 0203 dicter (machines à --- )
17 D 0204 diélectriques [isolants]
07 D 0205 Diesel (bougies de réchauffage
pour moteurs --- )
05 D 0206 diététiques (aliments --- ) à
usage médical
05 D 0207 diététiques (boissons --- ) à
usage médical
05 D 0208 diététiques (substances --- ) à
usage médical
09 D 0209 diffraction (appareils de --- )
[microscopie]
11 D 0210 diffuseurs [éclairage]
11 D 0211 diffuseurs d’irrigation goutte-àgoutte [accessoires
d’irrigation]
33 D 0212 digestifs [alcools et liqueurs]
05 D 0213 digestifs à usage
pharmaceutique
05 D 0214 digitaline
02 D 0215 diluants pour couleurs
02 D 0216 diluants pour laques
02 D 0217 diluants pour peintures
11 D 0218 direction (ampoules
d’indicateurs de --- ) pour
véhicules
12 D 0219 direction (indicateurs de --- ) pour
véhicules
12 D 0220 dirigeables (ballons --- )
09 D 0221 disjoncteurs
01 D 0222 dispersions de matières
plastiques
07 D 0223 dispositifs hydrauliques pour
l’ouverture ou la fermeture de
portes [parties de machines]
07 D 0224 dispositifs pneumatiques pour
l’ouverture ou la fermeture de
portes [parties de machines]
10 D 0225 dispositifs pour déplacer les
invalides
09 D 0226 disques à calcul
09 D 0227 disques acoustiques
01 D 0228 disques acoustiques
fabrication de --- )
09 D 0229 disques acoustiques (dispositifs
de nettoyage pour --- )
01 D 0230 disques acoustiques (produits
pour la rénovation des --- )
09 D 0231 disques (changeurs de --- )
[informatique]
09 D 0232 disques compacts [audio-vidéo]
09 D 0233 disques magnétiques
C 0952 090173
S 0583 090623
B 0425 280155
D
D
T
D
N°(fr.)
D’ORDRE
150033
090182
090562
090185
090183
79
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
S 0559 090186
F 0458
D 0120
D 0121
D 0192
D 0122
D 0123
D 0126
D 0128
G 0187
090099
010244
050366
090187
010632
010245
090188
170034
070061
D 0133 050297
D 0132 050307
D 0134 050350
D 0135 090189
L 0195 110118
D 0334 110323
D 0137 330012
D 0138 050122
D
T
T
T
L
0141
0200
0199
0200
0193
050123
020053
020054
020053
110071
D 0154 120228
D 0155 120030
C 0513 090191
D 0185 010605
D 0253 070515
D 0254 070520
I 0147 100204
C 0048 090101
P 0299 090016
C 0753 010603
C 0538 090230
R 0191 010246
J 0060 090604
C 0744 090587
D 0178 090533
Ire partie
D
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
09
09
28
09
D
D
D
D
0234
0235
0236
0237
09
28
09
09
D
D
D
D
0238
0239
0240
0241
17
01
11
09
D
D
D
D
0242
0243
0244
0245
01 D 0246
11 D 0247
31 D 0248
09 D 0249
09 D 0250
09 D 0251
11 D 0252
21 D 0253
16 D 0254
07 D 0255
21 D 0256
06 D 0257
20 D 0258
09 D 0259
07 D 0260
21 D 0261
11 D 0262
09 D 0263
09 D 0264
20 D 0265
09 D 0266
07 D 0267
16 D 0268
disques optiques
disques optiques compacts
disques pour le sport
disques réflecteurs individuels
pour la prévention des
accidents de la circulation
disques (tourne- --- )
disques volants [jouets]
disquettes souples
dissection (trousses de --- )
[microscopie]
dissolutions de caoutchouc
dissolvants pour vernis
distillation (appareils pour la --- )
distillation (appareils pour la --- )
à usage scientifique
distillée (eau --- )
distiller (colonnes à --- )
distillerie (résidus de --- )
[aliments pour animaux]
distributeurs automatiques
distributeurs de billets [tickets]
distributeurs de carburants pour
stations-service
distributeurs de désinfectants
pour toilettes
distributeurs de papier
hygiénique
distributeurs de ruban adhésif
[articles de papeterie]
distributeurs de ruban adhésif
[machines]
distributeurs de savon
distributeurs fixes de serviettes
métalliques
distributeurs fixes de serviettes
non métalliques
distribution (armoires de --- )
[électricité]
distribution d’aliments au bétail
(machines mécaniques pour
la --- )
distribution de serviettes en
papier (boîtes en métal pour
la --- )
distribution d’eau (installations
de --- )
distribution (pupitres de --- )
[électricité]
distribution (tableaux de --- )
[électricité]
divans
divertissement (appareils pour
le --- ) conçus pour être utilisés
avec un écran d’affichage
indépendant ou un moniteur
diviseuses
documents (appareils pour
plastifier des --- ) [articles de
bureau]
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
O 0085
C 0745
D 0161
R 0136
090617
090588
280052
090003
R
F
F
C
0113
0381
0331
0197
090192
280158
090534
090563
R
S
D
D
0363
0663
0195
0196
170114
010606
110120
090564
Cl.
16
18
16
10
07
01
28
09
N°(fr.)
D’ORDRE
D
D
D
D
D
D
D
D
0269
0270
0271
0272
0273
0274
0275
0276
09 D 0277
D 0199 010247
D 0197 110101
D 0200 310048
D 0204 090065
T 0225 090086
F 0519 090110
D 0171 110114
T 0311 210116
A 0081 160003
02
09
09
26
16
24
25
D
D
D
D
D
D
D
0278
0279
0280
0281
0282
0283
0284
25
11
11
21
13
11
20
12
20
D
D
D
D
D
D
D
D
D
0285
0286
0287
0288
0289
0290
0291
0292
0293
06 D 0294
A 0080 070004
19 D 0295
S 0611 210117
T 0381 060358
T 0380 200084
07 D 0296
06 D 0297
D 0202 090054
19 D 0298
F 0058 070517
10
12
16
24
24
10
17
10
31
07
08
05
24
05
16
16
B 0616 210036
W 0090 110096
D 0203 090198
D 0201 090197
D 0207 200085
A 0273 090576
D 0210 070448
L 0031 160346
D
D
D
D
D
D
D
D
D
D
D
D
D
D
D
D
0299
0300
0301
0302
0303
0304
0305
0306
0307
0308
0309
0310
0311
0312
0313
0314
01 D 0315
22 D 0316
13 D 0317
80
documents (chemises pour --- )
documents (porte- --- )
doigtiers [articles de bureau]
doigtiers à usage médical
doleuses
dolomite à usage industriel
dominos (jeux de --- )
données optiques (supports
de --- )
données (supports de --- )
magnétiques
dorures
dosage (appareils de --- )
doseurs
dossards
dossiers [papeterie]
doublures [étoffes]
doublures confectionnées
[parties de vêtements]
douche (bonnets de --- )
douche (cabines de --- )
douches *
douches buccales
douilles de cartouches
douilles de lampes électriques
douves
dragueurs [bateaux]
drainage (clapets de tuyaux
de --- ) en matières plastiques
de --- ) en métal
de --- ) ni en métal, ni en
drainage (machines de --- )
drainage (tuyaux de --- )
métalliques
drainage (tuyaux de --- ) non
métalliques
drains à usage médical
draisines
drapeaux en papier
drapeaux non en papier
draps
draps chirurgicaux
draps d’amiante
draps pour incontinents
drêches
dresseuses
drilles
drogues à usage médical
droguet
droguiers de voyage
duplicateurs
duplicateurs (toiles d’encrage
pour --- )
durcir les métaux (produits
pour --- )
duvet [plumes]
dynamite
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
F 0398
B 0697
F 0182
F 0180
L 0122
D 0235
D 0237
O 0084
160085
180083
160064
100079
070157
010248
280054
090616
M 0024 090607
G 0120
D 0266
D 0266
C 0750
D 0219
L 0254
R 0098
020063
090565
090565
260112
160022
240039
250068
S 0384
S 0385
S 0387
W 0083
C 0178
S 0617
S 0870
D 0299
D 0277
250158
110298
110121
210262
130019
110122
200087
120105
200231
D 0276 060335
D 0275 190221
D 0278 070158
D 0274 060114
D 0273 190220
D 0279
T 0479
F 0270
F 0269
S 0310
S 1079
A 0461
I 0048
D 0271
T 0470
D 0325
D 0344
D 0343
M 0206
D 0369
I 0098
100081
120106
160286
240042
240040
100207
170035
100014
310049
070159
080094
050125
240044
050126
160128
160199
M 0239 010249
D 0270 220028
D 0389 130032
D
Cl.
07
07
09
07
01
N°(fr.)
D’ORDRE
D
D
D
D
D
0318
0319
0320
0321
0322
dynamo (balais de --- )
dynamo (courroies de --- )
dynamomètres
dynamos
dysprosium
N°(angl.)
D’ORDRE
D
D
D
D
D
0391
0390
0392
0393
0394
N° DE
BASE
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
070033
070126
090203
070160
010250
81
Ire partie
E
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
11 E 0001 eau (accessoires de réglage et
de sûreté pour appareils à --- )
01 E 0002 eau acidulée pour la recharge
des accumulateurs
11 E 0003 eau (appareils à filtrer l’ --- )
11 E 0004 eau (appareils de prise d’ --- )
11 E 0005 eau (appareils et installations
pour l’adoucissement de l’ --- )
11 E 0006 eau (appareils et machines
pour la purification de l’ --- )
05 E 0007 eau blanche
11 E 0008 eau (bouches à --- )
11 E 0009 eau (chasses d’ --- )
11 E 0010 eau chaude (installations de
chauffage à --- )
11 E 0011 eau (chauffe- --- )
06 E 0012 eau (clapets de conduites d’ --- )
en métal
06 E 0013 eau (conduites d’ --- )
métalliques
19 E 0014 eau (conduites d’ --- ) non
métalliques
07 E 0015 eau d’alimentation (dégazeurs
[désaérateurs] d’ --- )
07 E 0016 eau d’alimentation
(désaérateurs [dégazeurs]
d’ --- )
07 E 0017 eau d’alimentation (régulateurs
d’ --- )
03 E 0018 eau de Cologne
03 E 0019 eau de Javel
03 E 0020 eau de lavande
05 E 0021 eau de mélisse à usage
pharmaceutique
01 E 0022 eau de mer à usage industriel
11 E 0023 eau de mer (installations de
dessalement de l’ --- )
05 E 0024 eau de mer pour bains
médicinaux
30 E 0025 eau de mer pour la cuisine
32 E 0026 eau de Seltz
01 E 0027 eau distillée
09 E 0028 eau (indicateurs de niveau d’ --- )
11 E 0029 eau (installations de conduites
d’ --- )
11 E 0030 eau (installations de distribution
d’ --- )
11 E 0031 eau (installations pour la
11 E 0032 eau (installations pour
l’approvisionnement d’ --- )
11 E 0033 eau (installations pour le
refroidissement de l’ --- )
11 E 0034 eau (jets d’ --- ) ornementaux
01 E 0035 eau lourde
01 E 0036 eau oxygénée
10 E 0037 eau (poches à --- ) à usage
médical
11 E 0038 eau potable (filtres pour l’ --- )
01 E 0039 eau (produits pour adoucir l’ --- )
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
A 0049 010251
W 0091 110124
W 0098 110276
W 0111 110243
W 0104 110206
050054
110049
110272
110076
W 0094 110052
W 0128 060359
W 0132 060091
W 0131 190076
D 0021 070147
D 0021 070147
F 0070 070161
E 0020
J 0018
L 0088
M 0214
030058
030089
030090
050128
S 0193 010636
D 0079 110116
S 0194 050044
S 0192
S 0241
D 0199
W 0099
W 0088
300169
320017
010247
090204
110104
W 0090 110096
W 0103 110123
W 0113 110252
C 0878 110125
O 0100
H 0168
H 0338
W 0084
01 E 0040 eau (produits pour la
11 E 0041 eau (réchauffeurs d’ --- )
[appareils]
07 E 0042 eau (réchauffeurs d’ --- ) [parties
de machines]
11 E 0043 eau (refroidisseurs d’ --- )
[installations]
07 E 0044 eau (séparateurs d’ --- )
11 E 0045 eau sous pression (réservoirs
d’ --- )
11 E 0046 eau (stérilisateurs d’ --- )
32 E 0047 eaux [boissons]
03 E 0048 eaux de senteur
32 E 0049 eaux de table
03 E 0050 eaux de toilette
07 E 0051 eaux d’égouts (pulvérisateurs
pour --- )
32 E 0052 eaux gazeuses
07 E 0053 eaux gazeuses (appareils pour
la fabrication des --- )
32 E 0054 eaux gazeuses (produits pour
21 E 0055 eaux gazeuses (siphons
pour --- )
32 E 0056 eaux lithinées
32 E 0057 eaux minérales [boissons]
05 E 0058 eaux minérales à usage
médical
07 E 0059 eaux minérales (appareils pour
32 E 0060 eaux minérales (produits pour
05 E 0061 eaux minérales (sels d’ --- )
05 E 0062 eaux minérales (sels pour bains
d’ --- )
01 E 0063 eaux potassiques
05 E 0064 eaux thermales
33 E 0065 eaux-de-vie
16 E 0066 eaux-fortes [gravures]
20 E 0067 ébénisterie (travaux d’ --- )
17 E 0068 ébonite
17 E 0069 ébonite (moules en --- )
01 E 0070 ébullition pour agents de
refroidissement de moteurs
(préparations contre l’ --- )
20 E 0071 écaille
20 E 0072 écaille (succédanés de l’ --- )
08 E 0073 écaillères [couteaux]
20 E 0074 écailles d’huîtres
06 E 0075 échafaudages métalliques
19 E 0076 échafaudages non métalliques
20 E 0077 échalas
01 E 0078 échangeurs d’ions [produits
chimiques]
11 E 0079 échangeurs thermiques
07 E 0080 échangeurs thermiques [parties
de machines]
07 E 0081 échappement (pots d’ --- ) pour
moteurs
R 0163 110241
L 0103
H 0322
W 0092
H 0165
N°(fr.)
D’ORDRE
110175
010253
010414
100082
F 0172 110147
W 0142 010023
82
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
W 0105 010608
W 0095 110211
W 0096 070165
C 0878 110125
W 0110 070439
P 0679 110127
W 0112
W 0138
S 0142
T 0013
T 0316
S 0262
110128
320012
030091
320018
030092
070162
A 0100 320035
A 0101 070163
A 0102 320013
S 0482 210118
L 0279 320014
M 0308 320015
M 0309 050129
M 0310 070164
M 0311 320016
M 0312 050130
S 0063 050042
P
T
B
E
C
E
E
A
0586
0184
0657
0180
0004
0021
0022
0329
010448
050131
330019
160129
200088
170036
170100
010645
T 0374
T 0375
S 0133
O 0142
S 0126
S 0125
S 0815
I 0158
200089
200045
080095
200090
060360
190078
200091
010255
H 0142 110129
H 0143 070450
E 0199 070451
E
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
08 E 0082 échardonnettes [échardonnets,
échardonnoirs]
07 E 0083 écharneuses
25 E 0084 écharpes
10 E 0085 écharpes [bandages de
soutien]
18 E 0086 écharpes pour porter les bébés
28 E 0087 échecs (jeux d’ --- )
22 E 0088 échelles de corde
09 E 0089 échelles de sauvetage
20 E 0090 échelles en bois ou en matières
plastiques
06 E 0091 échelles métalliques
06 E 0092 échelles métalliques mobiles
pour l’embarquement des
passagers
20 E 0093 échelles non métalliques
mobiles pour l’embarquement
des passagers
08 E 0094 échenilloirs
28 E 0095 échiquiers
16 E 0096 échoppes pour graver à l’eauforte
11 E 0097 éclairage (ampoules d’ --- )
11 E 0098 éclairage (appareils d’ --- ) pour
véhicules
11 E 0099 éclairage (appareils et
installations d’ --- )
09 E 0100 éclairage (ballasts pour
appareils d’ --- )
04 E 0101 éclairage (cire pour l’ --- )
09 E 0102 éclairage de scène (régulateurs
d’ --- )
04 E 0103 éclairage (gaz d’ --- )
04 E 0104 éclairage (graisses pour l’ --- )
11 E 0105 éclairage (lampes d’ --- )
04 E 0106 éclairantes (matières --- )
19 E 0107 éclairants (pavés --- )
10 E 0108 éclisses [attelles]
06 E 0109 éclisses de rails
18 E 0110 écoliers (sacs d’ --- )
18 E 0111 écoliers (serviettes d’ --- )
01 E 0112 économiser les combustibles
(produits pour --- )
07 E 0113 économiseurs de carburant
pour moteurs
11 E 0114 économiseurs de combustibles
*
03 E 0115 écorce de quillaja pour le
lavage
29 E 0116 écorces [zestes] de fruits
05 E 0117 écorces à usage
pharmaceutique
31 E 0118 écorces brutes
17 E 0119 écorces pour l’isolation
acoustique
09 E 0120 écouteurs (casques à --- )
09 E 0121 écouteurs téléphoniques
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
F 0307 070166
S 0095 250070
S 0574 100217
0571
0392
0335
0195
0026
180122
280055
220023
090205
200092
L 0025 060361
B 0495 060362
B 0494 200093
P 0747 080098
C 0393 280056
E 0179 160309
L 0191 110021
L 0203 110229
L 0202 110130
L 0204 090672
I 0035 040029
S 0801 090682
G 0056
I 0034
L 0043
L 0206
L 0349
S 0745
F 0229
S 0146
S 0146
F 0528
13 E 0122 écouvillons pour nettoyer les
armes à feu
cavités du corps
récipients
09 E 0125 écrans [photographie]
28 E 0126 écrans de camouflage [articles
de sport]
20 E 0127 écrans de cheminées
06 E 0128 écrans de fourneaux
09 E 0129 écrans de projection
09 E 0130 écrans fluorescents
09 E 0131 écrans pour la protection du
visage des ouvriers
09 E 0132 écrans radiologiques à usage
industriel
10 E 0133 écrans radiologiques à usage
médical
09 E 0134 écrans vidéo
07 E 0135 écrémeuses
29 E 0136 écrevisses non vivantes
31 E 0137 écrevisses vivantes
14 E 0138 écrins
14 E 0139 écrins pour l’horlogerie
16 E 0140 écrire (cylindres de machines
à --- )
16 E 0141 écrire (fournitures pour --- )
16 E 0142 écrire (machines à --- )
[électriques ou non
électriques]
16 E 0143 écrire (nécessaires pour --- )
[écritoires]
16 E 0144 écrire (plumes à --- )
16 E 0145 écrire (plumes à --- ) en or
16 E 0146 écrire (tablettes à --- )
16 E 0147 écrire (touches de machines
à --- )
20 E 0148 écriteaux en bois ou en
16 E 0149 écriteaux en papier ou en
carton
16 E 0150 écritoires
16 E 0151 écriture (brosses pour l’ --- )
16 E 0152 écriture (fournitures pour l’ --- )
16 E 0153 écriture (instruments d’ --- )
16 E 0154 écriture (modèles d’ --- )
06 E 0155 écrous métalliques
20 E 0156 écrous non métalliques
21 E 0157 écuelles
20 E 0158 écume de mer
08 E 0159 écussonnoirs
16 E 0160 écussons [cachets en papier]
06 E 0161 écussons métalliques pour
véhicules
22 E 0162 édredon [plumes]
24 E 0163 édredons [couvre-pieds de
duvet]
01 E 0164 édulcorants artificiels [produits
chimiques]
T 0202 080096
S
C
R
F
L
N°(fr.)
D’ORDRE
040040
040039
110040
040041
190115
100021
060116
180020
180020
010257
F 0521 070400
F 0520 110102
Q 0008 030093
F 0501 290115
B 0125 050132
R 0080 310139
B 0123 170037
H 0131 090671
T 0136 090207
83
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
C 0541 130010
B 0728 100178
B 0729 210278
S 0172 090211
C 0067 280195
F 0209
F 0551
P 0718
F 0366
W 0350
200046
060117
090209
090208
090210
R 0024 090526
R 0025 100083
V
C
C
C
J
C
R
0133
1014
1007
1006
0034
0201
0312
090652
070083
290040
310133
140166
140145
160118
W 0379 160136
T 0561 160132
W 0374 160302
N 0073
N 0074
W 0381
T 0559
160131
160134
160255
160257
P 0432 200096
P 0431 160305
I 0100
W 0373
W 0379
W 0378
H 0082
N 0142
N 0141
B 0598
M 0212
B 0741
S 0325
B 0027
160301
160342
160136
160343
160303
060364
200097
210039
200098
080099
160137
060155
E 0046 220029
E 0047 240045
A 0439 010607
Ire partie
E
Cl.
30
16
16
16
16
11
N°(fr.)
D’ORDRE
E
E
E
E
E
E
0165
0166
0167
0168
0169
0170
07 E 0171
09 E 0172
07
07
07
08
16
23
E
E
E
E
E
E
0173
0174
0175
0176
0177
0178
17 E 0179
26
24
09
07
17
E
E
E
E
E
0180
0181
0182
0183
0184
09 E 0185
03 E 0186
01 E 0187
09 E 0188
09 E 0189
09 E 0190
07 E 0191
12 E 0192
09 E 0193
09 E 0194
09 E 0195
11
09
09
12
05
E
E
E
E
E
0196
0197
0198
0199
0200
10 E 0201
16 E 0202
10 E 0203
05 E 0204
édulcorants naturels
effacer (gabarits à --- )
effacer (gommes à --- )
effacer (produits pour --- )
effaceurs pour tableaux
égouts (installations pour la
purification des eaux d’ --- )
égouts (pulvérisateurs pour
eaux d’ --- )
égouttoirs pour travaux
photographiques
égrappoirs [machines]
égreneuses
éjecteurs
élagueurs
élastiques de bureau
élastiques (fils --- ) à usage
textile
élastiques (fils --- ) non à usage
textile
élastiques (rubans --- )
élastiques (tissus --- )
électricité (conduites d’ --- )
électricité (générateurs d’ --- )
électricité (isolateurs pour
conduites d’ --- )
électricité (matériel pour
conduites d’ --- ) [fils, câbles]
électricité statique (produits
contre l’ --- ) à usage ménager
électricité statique (produits
contre l’ --- ) non à usage
ménager
électrique (indicateurs de
perte --- )
électriques (batteries --- )
électriques (canalisations --- )
électriques (moteurs --- ) autres
électriques (moteurs --- ) pour
électriques (piles --- )
électriques (raccordements --- )
électriques (raccords de
lignes --- )
électriques (radiateurs --- )
électriques (relais --- )
électriques (transformateurs --- )
électriques (véhicules --- )
électrocardiographe
(conducteurs chimiques pour
électrodes d’ --- )
électrocardiographes
électrocardiographes (papier
pour --- )
électrodes à usage médical
électrodes
d’électrocardiographe
(conducteurs chimiques
pour --- )
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
S
E
R
E
E
P
1103
0164
0356
0163
0162
0785
N° DE
BASE
Cl.
300053
160138
160139
160135
160348
110135
S 0262 070162
N°(fr.)
D’ORDRE
09
09
09
01
E
E
E
E
0205
0206
0207
0208
31
31
07
07
E
E
E
E
0209
0210
0211
0212
D 0280 090212
S 0816
G 0238
E 0049
T 0456
E 0050
E 0053
12 E 0213
07 E 0214
12 E 0215
070168
070169
070170
080100
160275
230019
07 E 0216
06 E 0217
22 E 0218
E 0056 170038
05 E 0219
E 0051
E 0055
E 0073
G 0107
I 0140
260095
240046
090142
070171
170098
01 E 0220
21
02
02
01
E 0074 090553
A 0372 030083
17 E 0226
E 0067 090213
22 E 0227
B 0201 090360
D 0363 090216
M 0434 070452
22 E 0228
16 E 0229
M 0433 120109
06 E 0230
B 0201 090360
C 0959 090220
C 0817 090219
0014
0177
0412
0069
0371
0221
0222
0223
0224
01 E 0225
A 0373 010260
R
R
T
E
C
E
E
E
E
22
07
16
20
110137
090222
090049
120110
050091
E
E
E
E
0231
0232
0233
0234
06 E 0235
20 E 0236
16 E 0237
E 0079 100084
E 0078 160140
06 E 0238
22 E 0239
E 0081 100174
C 0371 050091
12 E 0240
06 E 0241
84
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
électrodes pour la soudure
W 0189 090223
électrolyseurs
E 0084 090226
éléments galvaniques
G 0017 090218
éléments galvaniques (sels
S 0060 010261
pour --- )
élevage (produits de l’ --- )
B 0685 310050
élevage (volaille pour l’ --- )
P 0611 310051
élévateurs
E 0103 070024
élévateurs (chaînes d’ --- )
E 0101 070491
élévateurs (chariots --- )
L 0186 120001
élévateurs (courroies d’ --- )
E 0100 070127
élévateurs (hayons --- ) [parties
T 0037 120243
de véhicules terrestres]
élévatoires (appareils --- )
E 0098 070172
élingues métalliques pour la
S 0573 060306
élingues non métalliques pour
S 0572 220083
la manutention de fardeaux
élixirs [préparations
E 0104 050133
pharmaceutiques]
émail (produits pour opacifier
E 0124 010262
l’ --- )
émaillé (verre --- )
E 0125 210119
émaux [vernis]
E 0127 020064
émaux pour la peinture
E 0126 020065
émaux (produits chimiques
E 0123 010107
pour la préparation des --- ) à
l’exception des couleurs
émaux (produits chimiques
E 0128 010265
pour la ternissure des --- )
emballage [rembourrage]
P 0008 170101
(matières d’ --- ) en caoutchouc
ou en matières plastiques
emballage [rembourrage]
P 0007 220031
(matières d’ --- ) ni en
caoutchouc, ni en matières
plastiques
emballage (cordes d’ --- )
P 0012 220091
emballage en fécule ou amidon P 0005 160338
(matériaux d’ --- )
emballage et empaquetage
F 0397 060416
(feuilles métalliques pour --- )
emballage (ficelles d’ --- )
P 0013 220032
emballage (machines d’ --- )
P 0004 070499
emballage (papier d’ --- )
W 0363 160130
emballage (récipients d’ --- ) en
P 0003 200100
emballage (récipients d’ --- ) en
P 0002 060231
métal
emballages en bois pour
B 0571 200238
bouteilles
emballages en carton ou en
B 0584 160304
papier pour bouteilles
emballages en fer-blanc
T 0266 060119
emballages en paille pour
S 0986 220080
bouteilles
embarcations (bossoirs d’ --- )
D 0020 120048
embarquement des passagers B 0495 060362
(échelles métalliques mobiles
pour l’ --- )
E
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
20 E 0242 embarquement des passagers
(échelles non métalliques
mobiles pour l’ --- )
21 E 0243 embauchoirs [formes] pour
chaussures
15 E 0244 embouchures d’instruments de
musique
17 E 0245 embourrage (matières d’ --- ) en
caoutchouc ou en matières
plastiques
22 E 0246 embourrage (matières d’ --- ) ni
en caoutchouc, ni en matières
plastiques
07 E 0247 emboutisseuses
10 E 0248 embouts de béquilles pour
infirmes
06 E 0249 embouts de cannes métalliques
06 E 0250 embranchement (tuyaux d’ --- )
métalliques
19 E 0251 embranchement (tuyaux d’ --- )
non métalliques
24 E 0252 embrasses en matières textiles
20 E 0253 embrasses non en matières
textiles
07 E 0254 embrayages autres que pour
17 E 0255 embrayages (garnitures d’ --- )
12 E 0256 embrayages pour véhicules
terrestres
03 E 0257 émeri
08 E 0258 émeri (meules en --- )
03 E 0259 émeri (papier --- )
03 E 0260 émeri (toile --- )
09 E 0261 émetteurs [télécommunication]
09 E 0262 émetteurs de signaux
électroniques
01 E 0263 émollients pour l’industrie
20 E 0264 empaillés (animaux --- )
07 E 0265 empaquetage (machines pour
l’ --- )
25 E 0266 empeignes
25 E 0267 empiècements de chemises
05 E 0268 emplâtres
03 E 0269 empois
16 E 0270 emporte-pièce [articles de
bureau]
08 E 0271 emporte-pièce [outils]
21 E 0272 emporte-pièces [articles de
cuisine]
05 E 0273 empreintes dentaires (matières
pour --- )
07 E 0274 émulseurs électriques à usage
domestique
21 E 0275 émulseurs non électriques à
usage domestique
01 E 0276 émulsifiants
01 E 0277 émulsificateurs
02 E 0278 émulsions d’argent [pigments]
01 E 0279 émulsions photographiques
20 E 0280 encadrement (baguettes
[liteaux] d’ --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
S 0358 210120
M 0463 150034
P 0016 170014
P 0015 220030
S 1097 070173
T 0272 100126
F 0097 060064
B 0655 060366
B 0654 190080
C 1083 240047
C 1082 200101
C 0613 070174
C 0611 170039
C 0612 120111
0115
0117
0118
0116
0426
0424
030094
080226
030084
030086
090228
090227
E 0119 010609
S 1017 200006
P 0009 070294
F
S
P
S
P
0432
0337
0457
0845
0780
250061
250072
050097
030010
160141
P 0775 080228
C 0856 210316
D 0058 050111
B 0463 070444
B 0464 210096
E
E
S
P
P
0120
0120
0461
0312
0347
06 E 0281 encadrements de tombes
métalliques
19 E 0282 encadrements de tombes non
métalliques
30 E 0283 en-cas à base de céréales
29 E 0284 en-cas à base de fruits
30 E 0285 en-cas à base de riz
07 E 0286 encaustiquer (machines et
appareils à --- ) électriques
03 E 0287 encaustiques
03 E 0288 encens
03 E 0289 encens (bâtons d’ --- )
05 E 0290 encens répulsif pour insectes
06 E 0291 enclumes
09 E 0292 encodeurs magnétiques
01 E 0293 encollage (produits pour l’ --- )
16 E 0294 encrage (toiles d’ --- ) pour
duplicateurs
02 E 0295 encre [toner] (cartouches d’ --- )
pour imprimantes et
photocopieurs
16 E 0296 encre (bâtons d’ --- )
16 E 0297 encre (pierres d’ --- ) [récipients à
encre]
16 E 0298 encres *
02 E 0299 encres [toner] pour
photocopieurs
16 E 0300 encres à corriger [héliographie]
02 E 0301 encres d’imprimerie
02 E 0302 encres pour la peausserie
02 E 0303 encres pour le cuir
02 E 0304 encres pour marquer les
animaux
07 E 0305 encreurs (appareils --- )
[imprimerie]
16 E 0306 encreurs (bobines pour
rubans --- )
16 E 0307 encreurs (rubans --- )
16 E 0308 encreurs (tampons --- )
16 E 0309 encriers
19 E 0310 enduits [matériaux de
construction]
02 E 0311 enduits [peintures]
19 E 0312 enduits de ciment pour
l’ignifugation
17 E 0313 enduits isolants
04 E 0314 énergie électrique
26 E 0315 enfants (brides pour guider
les --- )
20 E 0316 enfants (chaises hautes pour --- )
18 E 0317 enfants (sacoches pour porter
les --- )
12 E 0318 enfants (sièges de sécurité
pour --- ) pour véhicules
20 E 0319 enfants (trotteurs pour --- )
12 E 0320 enfants (voitures d’ --- )
08 E 0321 enfile-aiguilles
05 E 0322 engelures (produits contre
les --- )
13 E 0323 engins balistiques
B 0494 200093
E
E
E
E
T
T
N°(fr.)
D’ORDRE
010268
010268
020015
010267
200226
85
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
E 0129 060367
T 0327 190081
S 0590
S 0591
S 0592
W 0166
300195
290160
300196
070510
P 0541
I 0043
J 0052
I 0109
A 0382
M 0025
S 0488
I 0098
030047
030095
030213
050386
060097
090608
010270
160199
T 0343 020123
I 0090 160334
I 0091 160335
I 0086 160142
T 0344 020121
C 0919
P 0696
I 0088
I 0087
M 0102
160104
020066
020069
020033
020067
I 0093 070175
S 0753 160043
I
I
I
C
0095
0094
0101
0629
160143
160054
160144
190129
C 0631 020070
F 0214 190056
I 0134 170110
E 0071 040106
R 0176 260025
H 0201 200257
S 0569 180044
S 0024 120112
I
P
N
C
0076
0794
0045
0411
200258
120163
080004
050103
B 0070 130015
Ire partie
E
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
28 E 0324 engins pour exercices corporels
01 E 0325 engluement (produits d’ --- ) pour
l’arboriculture
01 E 0326 engrais pour les terres
31 E 0327 engraissement des animaux
(produits pour l’ --- )
07 E 0328 engrenages autres que pour
12 E 0329 engrenages pour véhicules
terrestres
12 E 0330 enjoliveurs
09 E 0331 enregistrement de temps
09 E 0332 enregistrement des distances
09 E 0333 enregistrement des sons (films
pour l’ --- )
09 E 0334 enregistrement du son
09 E 0335 enregistrements sonores
(supports d’ --- )
09 E 0336 enregistreurs à bande
magnétique
09 E 0337 enregistreurs de pression
09 E 0338 enregistreurs kilométriques
pour véhicules
16 E 0339 enregistreurs (papier pour
appareils --- )
09 E 0340 enregistreuses (caisses --- )
09 E 0341 enrouleurs [photographie]
07 E 0342 enrouleurs mécaniques pour
tuyaux flexibles
06 E 0343 enrouleurs métalliques, non
flexibles
20 E 0344 enrouleurs non métalliques,
non mécaniques, pour tuyaux
flexibles
09 E 0345 enseignement (appareils d’ --- )
16 E 0346 enseignement (matériel d’ --- ) à
l’exception des appareils
20 E 0347 enseignes en bois ou en
06 E 0348 enseignes en métal
16 E 0349 enseignes en papier ou en
carton
21 E 0350 enseignes en porcelaine ou en
verre
09 E 0351 enseignes lumineuses
09 E 0352 enseignes mécaniques
04 E 0353 ensimage (huiles d’ --- )
21 E 0354 entonnoirs
28 E 0355 entraînement (bicyclettes fixes
d’ --- )
07 E 0356 entraîneurs [parties de
machines]
19 E 0357 entretien des routes (liants pour
l’ --- )
07 E 0358 envelopper (machines à --- )
16 E 0359 enveloppes [papeterie]
12 E 0360 enveloppes [pneumatiques]
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
P 0330 280043
G 0203 010079
24 E 0361 enveloppes de matelas
20 E 0362 enveloppes en bois pour
bouteilles
16 E 0363 enveloppes en carton ou en
papier pour bouteilles
22 E 0364 enveloppes en paille pour
bouteilles
16 E 0365 enveloppes (machines de
bureau à fermer les --- )
08 E 0366 envies (pinces à --- )
01 E 0367 enzymatiques (préparations --- )
à usage industriel
à usage médical
à usage vétérinaire
01 E 0370 enzymes à usage industriel
05 E 0371 enzymes à usage médical
05 E 0372 enzymes à usage vétérinaire
09 E 0373 épaisseur des cuirs (appareils à
mesurer l’ --- )
09 E 0374 épaisseur des peaux (appareils
à mesurer l’ --- )
02 E 0375 épaississants pour couleurs
30 E 0376 épaississants pour la cuisson
de produits alimentaires
26 E 0377 épaulettes pour vêtements
08 E 0378 épées
06 E 0379 éperons
16 E 0380 éphémérides
30 E 0381 épice (pain d’ --- )
30 E 0382 épices
21 E 0383 épices (services à --- )
09 E 0384 épidiascopes
08 E 0385 épilation (appareils pour l’ --- ),
électriques ou non électriques
03 E 0386 épilatoires (produits --- )
08 E 0387 épiler (pinces à --- )
14 E 0388 épingles [bijouterie]
26 E 0389 épingles autres qu’articles de
bijouterie
14 E 0390 épingles de cravates
14 E 0391 épingles de parure
26 E 0392 épingles (pelotes d’ --- )
08 E 0393 épissoirs
07 E 0394 éplucheuses [machines]
21 E 0395 éponges abrasives pour la
peau
10 E 0396 éponges chirurgicales
21 E 0397 éponges de ménage
21 E 0398 éponges de toilette
21 E 0399 éponges (porte- --- )
05 E 0400 éponges vulnéraires
21 E 0401 épousseter (torchons [chiffons]
pour --- )
01 E 0402 époxy (résines --- ) à l’état brut
09 E 0403 épreuves photographiques
(appareils à glacer les --- )
09 E 0404 épreuves photographiques
(appareils à sécher les --- )
F 0099 010271
A 0298 310052
G 0097 070443
G 0094 120103
H 0306 120124
T 0254 090478
D 0193 090194
S 0680 090231
S 0677 090451
S 0678 090111
T 0062 090077
P 0674 090410
M 0275 090232
P 0102 160067
C 0209 090525
S 0754 090233
R 0130 070376
W 0254 060369
W 0253 200104
T 0108 090440
T 0109 160071
S 0433 200253
S 0430 060370
S 0431 160327
S 0432 210279
S 0434
M 0189
T 0173
F 0544
S 0855
N°(fr.)
D’ORDRE
090329
090234
040080
210121
280017
F 0059 070176
R 0272 190110
W 0360 070177
E 0152 160127
C 0211 120114
86
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
M 0156 240030
B 0571 200238
B 0574 160282
S 0986 220080
E 0149 160146
C 1104 080101
E 0153 010272
E 0154 050370
E 0155 050371
E
E
E
L
0156
0157
0158
0108
010273
050368
050369
090171
S 0511 090386
T 0195 020055
T 0196 300050
S 0377
S 1120
S 0793
T 0112
G 0127
S 0727
S 0726
E 0160
D 0074
260118
080208
060122
160060
300055
300054
210122
090235
080242
D
H
P
P
0076
0041
0383
0386
030096
080102
140150
260100
T 0230
O 0102
P 0368
M 0105
S 0414
A 0009
140151
140069
260055
080103
070454
210331
S
S
T
S
V
D
100053
210280
210123
210124
050136
210282
0751
0750
0314
0749
0173
0379
E 0161 010274
G 0167 090283
D 0357 090282
E
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
09 E 0405 éprouvettes
28 E 0406 épuisettes pour la pêche
11 E 0407 épuration de l’huile (appareils
pour l’ --- )
11 E 0408 épuration du gaz (appareils
pour l’ --- )
01 E 0409 épuration du gaz (produits pour
l’ --- )
08 E 0410 équerres [outils]
16 E 0411 équerres à dessin
06 E 0412 équerres métalliques
[construction]
12 E 0413 équilibrage des roues de
véhicules (plombs pour l’ --- )
09 E 0414 équilibrage (dispositifs d’ --- )
01 E 0415 erbium
09 E 0416 ergomètres
28 E 0417 escalade (baudriers d’ --- )
06 E 0418 escaliers (degrés [marches]
d’ --- ) métalliques
19 E 0419 escaliers (degrés [marches]
d’ --- ) non métalliques
06 E 0420 escaliers métalliques
19 E 0421 escaliers non métalliques
07 E 0422 escaliers roulants
20 E 0423 escaliers (tringles de tapis d’ --- )
29 E 0424 escargots (oeufs d’ --- ) pour la
consommation
10 E 0425 escarres (coussinets pour
empêcher la formation d’ --- )
28 E 0426 escrime (armes d’ --- )
28 E 0427 escrime (gants d’ --- )
28 E 0428 escrime (masques d’ --- )
25 E 0429 espadrilles
06 E 0430 espagnolettes métalliques
12 E 0431 espars [marine]
01 E 0432 esprit de vinaigre
01 E 0433 esprit-de-bois
01 E 0434 esprit-de-bois (produits de
distillation de l’ --- )
01 E 0435 esprit-de-sel
09 E 0436 essais de matériaux
(instruments et machines
pour --- )
01 E 0437 essais (papier chimique pour --- )
03 E 0438 essanger le linge (matières à --- )
01 E 0439 essence (additifs détergents
pour l’ --- )
05 E 0440 essence d’aneth à usage
médical
03 E 0441 essence de térébenthine
[produit de dégraissage]
05 E 0442 essence de térébenthine à
09 E 0443 essence (distributeurs de --- )
pour stations-service
09 E 0444 essence (niveaux d’ --- )
04 E 0445 essences [carburants]
33 E 0446 essences alcooliques
03 E 0447 essences éthériques
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
G 0066 110138
G 0064 010275
S 0796 080017
D 0296 160297
B 0635 060123
B 0061 120116
0064
0165
0166
0555
0809
090237
010276
090239
280142
060355
S 0814 190074
S 0812
S 0811
M 0468
S 0808
S 0593
060124
190222
070178
200105
290139
P 0028 100195
F 0080
F 0078
F 0079
E 0171
W 0256
S 0706
S 0741
W 0300
W 0301
280130
280132
280131
250073
060125
120118
010277
010131
010582
S 0038 010058
M 0142 090240
T 0167 010278
L 0083 030098
D 0088 010021
D 0142 050018
O 0029 030158
O 0030 050283
G 0080 090196
G 0079
P 0277
A 0192
E 0183
32 E 0448 essences pour la préparation
de boissons
30 E 0449 essences pour l’alimentation à
l’exception des essences
éthériques et des huiles
essentielles
03 E 0450 essentielles (huiles --- )
08 E 0451 esserets
12 E 0452 essieux
12 E 0453 essieux (fusées d’ --- )
07 E 0454 essoreuses
12 E 0455 essuie-glace
24 E 0456 essuie-mains en matières
textiles
16 E 0457 essuie-mains en papier
21 E 0458 essuie-meubles
16 E 0459 essuie-plumes
24 E 0460 essuie-verres
07 E 0461 estampes [machines]
08 E 0462 estampes [outils]
08 E 0463 estampeurs [outils]
07 E 0464 estampilleuses
01 E 0465 esters *
05 E 0466 esters à usage pharmaceutique
10 E 0467 esthétiques (appareils pour
massages --- )
19 E 0468 étables
20 E 0469 établis
06 E 0470 établis (étaux--) métalliques
20 E 0471 établis (étaux--) non
métalliques
20 E 0472 étagères
06 E 0473 étain
01 E 0474 étain (bichlorure d’ --- )
06 E 0475 étain (feuilles d’ --- )
06 E 0476 étais métalliques
19 E 0477 étais non métalliques
24 E 0478 étamine
24 E 0479 étamine de blutoir
08 E 0480 étampes [outils]
17 E 0481 étanchéité (garnitures d’ --- )
06 E 0482 étançons métalliques
19 E 0483 étançons non métalliques
08 E 0484 étaux
06 E 0485 étaux-établis métalliques
20 E 0486 étaux-établis non métalliques
21 E 0487 éteignoirs
21 E 0488 étendoirs à linge
01 E 0489 éthane
04 E 0490 éther de pétrole
03 E 0491 éthérées (huiles --- )
01 E 0492 éthers *
05 E 0493 éthers à usage pharmaceutique
01 E 0494 éthylique (alcool --- )
01 E 0495 éthylique (éther --- )
09 E 0496 étincelles (pare- --- )
16 E 0497 étiqueter (appareils à main à --- )
07 E 0498 étiqueteuses
T 0168 090236
L 0052 280060
O 0053 110277
B
E
E
C
S
N°(fr.)
D’ORDRE
090243
040043
330024
030099
87
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
E 0174 320009
E 0173 300048
E 0184
C 0159
A 0516
A 0514
D 0358
W 0275
T 0384
030100
080104
120119
120120
070084
120121
240072
T 0383
F 0568
P 0218
G 0137
D 0131
S 0822
E 0105
D 0131
E 0176
E 0177
E 0178
160306
210125
160148
240048
070181
080084
080105
070181
010279
050138
100063
S 0798
W 0349
V 0127
V 0126
190085
200106
060283
200209
R 0007
T 0257
B 0351
T 0264
P 0723
P 0722
B 0774
B 0524
S 0822
W 0134
P 0723
P 0722
V 0129
V 0127
V 0126
C 0076
D 0359
E 0181
P 0282
E 0184
E 0185
E 0186
E 0187
E 0188
S 0704
H 0056
L 0001
200108
060373
010118
060375
060372
190086
240043
240009
080084
170011
060372
190086
080244
060283
200209
210295
210126
010280
040044
030100
010281
050139
010041
010282
090245
160176
070182
Ire partie
E
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
09 E 0499 étiquettes électroniques pour
marchandises
24 E 0500 étiquettes en tissu
16 E 0501 étiquettes non en tissu
07 E 0502 étireuses
21 E 0503 étoffe (seaux en --- )
24 E 0504 étoffes *
05 E 0505 étoffes pour pansements
16 E 0506 étoffes pour reliures
01 E 0507 étoffes (produits chimiques
pour empêcher la formation
de taches sur les --- )
25 E 0508 étoles [fourrures]
22 E 0509 étoupe
21 E 0510 étoupe de nettoyage
17 E 0511 étouper (matières à --- )
13 E 0512 étoupilles
08 E 0513 étourdir le bétail (appareils à --- )
19 E 0514 étrésillons
18 E 0515 étriers
18 E 0516 étriers (pièces en caoutchouc
pour --- )
21 E 0517 étrilles
18 E 0518 étrivières
26 E 0519 étuis à aiguilles
34 E 0520 étuis à cigares
34 E 0521 étuis à cigarettes
09 E 0522 étuis à lunettes
18 E 0523 étuis pour clés [maroquinerie]
13 E 0524 étuis pour fusils
15 E 0525 étuis pour instruments de
musique
14 E 0526 étuis pour l’horlogerie
16 E 0527 étuis pour patrons
21 E 0528 étuis pour peignes
09 E 0529 étuis pour pince-nez
08 E 0530 étuis pour rasoirs
09 E 0531 étuis pour verres de contact
09 E 0532 étuis spéciaux pour appareils et
instruments photographiques
11 E 0533 étuver le fourrage (appareils
pour --- )
05 E 0534 eucalyptol à usage
pharmaceutique
05 E 0535 eucalyptus à usage
pharmaceutique
01 E 0536 europium
05 E 0537 évacuants
05 E 0538 évanouissement (sels contre
l’ --- )
11 E 0539 évaporateurs
20 E 0540 éventails
08 E 0541 évidoirs
11 E 0542 éviers
20 E 0543 éviers (revêtements amovibles
pour --- )
07 E 0544 excavateurs
10 E 0545 exercices corporels (appareils
médicaux pour --- )
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
240102
160308
070183
210127
240012
050140
160150
010286
F
T
C
C
F
C
P
S
S
0548
0378
0549
0259
0587
0255
0722
0934
0935
250074
220014
210312
170040
130060
080032
190086
180119
180045
C
S
N
C
C
S
K
R
C
1077
0933
0036
0486
0491
0712
0016
0240
0199
210028
180046
260091
340015
340016
090567
180113
130033
150035
C
S
C
E
R
C
C
0198
0903
0728
0222
0089
0829
0193
140039
160214
210128
090248
080107
090555
090246
D 0356 110141
E 0189 050141
E 0190 050142
E 0191 010287
P 0784 050143
S 0580 050224
E 0193
F 0034
H 0220
S 0479
M 0154
28 E 0546 exercices corporels (engins
pour --- )
28 E 0547 exerciseurs [extenseurs]
09 E 0548 expériences en laboratoire
(fourneaux pour --- )
09 E 0549 expériences en laboratoire
(fours pour --- )
09 E 0550 explorateurs [scanneurs]
[informatique]
13 E 0551 explosifs
13 E 0552 explosifs (mèches d’allumage
pour --- )
13 E 0553 explosives (amorces --- )
13 E 0554 explosives (cartouches --- )
13 E 0555 explosives (poudres --- )
09 E 0556 exposimètres [posemètres]
28 E 0557 extenseurs [exerciseurs]
10 E 0558 extension (appareils d’ --- ) à
usage médical
09 E 0559 extincteurs
01 E 0560 extinctrices (compositions --- )
07 E 0561 extracteurs [mines]
33 E 0562 extraits alcooliques
03 E 0563 extraits de fleurs [parfumerie]
33 E 0564 extraits de fruits avec alcool
32 E 0565 extraits de fruits sans alcool
30 E 0566 extraits de malt pour
l’alimentation
07 E 0567 extrusion de mastics (pistolets
à air comprimé pour l’ --- )
08 E 0568 extrusion de mastics (pistolets
actionnés manuellement pour
l’ --- )
E 0092 090637
L 0003
L 0002
M 0236
F 0007
M 0143
S 1080
F 0009
S 0805
N°(fr.)
D’ORDRE
110142
200110
080108
110299
200099
E 0194 070184
P 0329 100176
88
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
P 0330 280043
C 0394 280051
F 0558 090568
F 0558 090568
S 0136 090622
E 0209 130034
F 0587 130060
P
E
E
E
C
T
0682
0207
0208
0210
0394
0400
130061
130003
130051
090251
280051
100215
E 0212
F 0197
H 0120
A 0193
E 0217
F 0492
N 0096
M 0057
090041
010288
070185
330025
030101
330002
320001
300164
C 0756 070456
G 0338 080232
F
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
07 F 0001 façonner les métaux (machines
à --- )
09 F 0002 facturer (machines à --- )
21 F 0003 faïence
16 F 0004 faire-part [papeterie]
11 F 0005 falots
07 F 0006 faneuses
16 F 0007 fanions en papier
24 F 0008 fanions non en papier
28 F 0009 farces [attrapes]
03 F 0010 fards
31 F 0011 farine de lin [fourrage]
05 F 0012 farine de lin à usage
pharmaceutique
05 F 0013 farine de poisson à usage
pharmaceutique
31 F 0014 farine de poisson pour
l’alimentation animale
29 F 0015 farine de poisson pour
l’alimentation humaine
31 F 0016 farine de riz [fourrage]
30 F 0017 farine (mets à base de --- )
01 F 0018 farines à usage industriel
05 F 0019 farines à usage
pharmaceutique
30 F 0020 farines alimentaires
05 F 0021 farines lactées pour bébés
31 F 0022 farines pour animaux
28 F 0023 fart
08 F 0024 fauchettes
07 F 0025 faucheuses
07 F 0026 faucheuses (couteaux de --- )
08 F 0027 faucilles
20 F 0028 fauteuils
10 F 0029 fauteuils à usage médical ou
dentaire
12 F 0030 fauteuils roulants pour malades
08 F 0031 faux
08 F 0032 faux (anneaux de --- )
06 F 0033 faux (manches de --- )
métalliques
20 F 0034 faux (manches de --- ) non
métalliques
26 F 0035 faux ourlets
08 F 0036 faux (pierres à --- )
08 F 0037 faux (queux à --- )
25 F 0038 faux-cols
26 F 0039 faux-cols (baguettes de --- )
05 F 0040 fébrifuges
30 F 0041 fécule à usage alimentaire
01 F 0042 fécule à usage industriel
22 F 0043 fenêtres à guillotine (cordons
de --- )
06 F 0044 fenêtres (arrêts de --- )
métalliques
06 F 0045 fenêtres (cadres de --- )
métalliques
19 F 0046 fenêtres (cadres de --- ) non
métalliques
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
090252
210129
160284
110144
070186
160286
240042
280062
030102
310079
050190
F 0242 050381
F 0240 310143
F 0241 290145
R
F
F
F
0234
0038
0335
0336
310053
300064
010289
050144
M 0164
L 0019
M 0165
W 0151
B 0564
H 0108
K 0058
S 0403
A 0410
A 0411
300057
050145
310088
280063
080112
070051
070188
080189
200063
100088
W 0211
S 0191
S 0189
S 0188
120062
080113
080114
060378
S 0187 200111
F
S
S
D
C
F
S
S
S
0026
0190
0190
0084
0697
0057
0843
0844
0092
06 F 0047 fenêtres (châssis de --- )
métalliques
19 F 0048 fenêtres (châssis de --- ) non
métalliques
06 F 0049 fenêtres (galets de --- )
06 F 0050 fenêtres (garnitures de --- )
métalliques
20 F 0051 fenêtres (garnitures de --- ) non
métalliques
06 F 0052 fenêtres métalliques
19 F 0053 fenêtres non métalliques
05 F 0054 fenouil à usage médical
06 F 0055 fer brut ou mi-ouvré
06 F 0056 fer (feuillards de --- )
06 F 0057 fer (fil de --- )
06 F 0058 fer (minerais de --- )
21 F 0059 fer (paille de --- ) pour le
nettoyage
01 F 0060 fer (sels de --- )
06 F 0061 fer (tendeurs de bandes de --- )
[étriers de tension]
06 F 0062 fer-blanc
09 F 0063 fermentation (appareils de --- )
[appareils de laboratoire]
01 F 0064 ferments à usage chimique
05 F 0065 ferments à usage
pharmaceutique
30 F 0066 ferments pour pâtes
09 F 0067 ferme-porte électriques
06 F 0068 ferme-porte non électriques
26 F 0069 fermetures à glissière
10 F 0070 fermetures de biberons
06 F 0071 fermetures de boîtes
métalliques
06 F 0072 fermetures de bouteilles
métalliques
20 F 0073 fermetures de bouteilles non
métalliques
06 F 0074 fermetures de récipients
métalliques
20 F 0075 fermetures de récipients non
métalliques
21 F 0076 fermetures pour couvercles de
marmites
06 F 0077 fermetures pour sacs
métalliques
26 F 0078 fermetures pour vêtements
01 F 0079 fermium [centurium]
26 F 0080 fermoirs de ceintures
06 F 0081 ferrées (matériaux pour
voies --- ) métalliques
06 F 0082 ferrochrome
01 F 0083 ferrocyanures
06 F 0084 ferromolybdène
06 F 0085 ferrosilicium
06 F 0086 ferrotitane
06 F 0087 ferrotungstène
01 F 0088 ferrotypiques (plaques --- )
[photographie]
25 F 0089 ferrures de chaussures
M 0246 070258
I 0149
E 0014
A 0320
L 0054
T 0118
F 0270
F 0269
P 0634
M 0044
F 0303
L 0259
N°(fr.)
D’ORDRE
260056
080115
080115
250050
260046
050146
300065
010055
220088
W 0263 060035
W 0259 060315
W 0258 190208
89
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
W 0259 060315
W 0258 190208
W 0262 060075
F 0261 060130
W 0257 200123
W 0269
W 0268
F 0082
I 0172
I 0171
I 0173
I 0167
S 0896
060346
190068
050147
060115
060131
060132
060134
210005
I 0168 010290
I 0164 060284
T 0265 060374
F 0083 090253
F 0086 010291
F 0088 050333
F
D
D
Z
F
B
0087
0242
0243
0004
0063
0604
300066
090527
060135
260053
100169
060048
B 0573 060300
B 0572 200220
C 0580 060395
C 0579 200112
C 0578 210091
L 0316 060379
F
F
B
R
0043
0091
0285
0046
260010
010159
260031
060089
C
F
I
S
T
T
F
0466
0092
0166
0445
0292
0525
0094
060080
010229
060136
060137
060138
060139
010292
F 0260 250048
Ire partie
F
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
06
06
06
08
07
11
21
18
06
F
F
F
F
F
F
F
F
F
0090
0091
0092
0093
0094
0095
0096
0097
0098
28
08
08
08
08
08
11
09
21
07
09
08
11
08
08
01
26
04
20
34
01
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
0099
0100
0101
0102
0103
0104
0105
0106
0107
0108
0109
0110
0111
0112
0113
0114
0115
0116
0117
0118
0119
09 F 0120
06
06
16
17
F
F
F
F
0121
0122
0123
0124
16 F 0125
03 F 0126
06 F 0127
19 F 0128
17 F 0129
17 F 0130
06 F 0131
24
17
19
17
13
13
09
F
F
F
F
F
F
F
0132
0133
0134
0135
0136
0137
0138
ferrures de fenêtres
ferrures de portes
ferrures pour la construction
fers [outils non électriques]
fers [parties de machines]
fers à bricelets électriques
fers à bricelets non électriques
fers à cheval
fers à cheval (crampons
pour --- )
fers à cheval pour jeux
fers à friser
fers à gaufrer
fers à glacer
fers à marquer au feu
fers à moulurer
fers à pâtisserie électriques
fers à repasser électriques
fers à repasser (supports de --- )
fers à souder à gaz
fers à souder électriques
fers à tuyauter
fers (chauffe- --- )
fers de guillaumes
fers de rabots
fertilisants (produits --- )
festons [broderies]
feu (allume- --- )
feu (garde- --- ) de ménage
feu (pierres à --- )
feu (produits pour la protection
contre le --- )
feu (vêtements pour la
protection contre le --- )
feuillards d’acier
feuillards de fer
feuilles [papeterie]
feuilles antiéblouissantes pour
vitres [feuilles teintées]
feuilles bullées en matières
plastiques pour l’emballage ou
le conditionnement
feuilles des plantes (produits
pour faire briller les --- )
feuilles d’étain
feuilles en matière artificielle
pour le marquage des routes
feuilles en matières plastiques
à usage agricole
feuilles métalliques isolantes
feuilles métalliques pour
emballage et empaquetage
feutre *
feutre d’amiante
feutre pour la construction
feutre pour l’isolation
feux d’artifice
feux de bengale
feux de signalisation pour la
circulation
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
I 0182
I 0181
F 0256
I 0180
B 0447
W 0005
W 0006
H 0278
H 0277
060106
060347
060140
080116
070189
110258
210309
180121
060077
11
31
29
30
31
17
22
H 0276
C 1072
G 0211
P 0547
B 0656
M 0440
W 0005
F 0291
F 0293
S 0649
S 0648
C 1026
H 0151
B 0445
P 0438
F 0100
F 0101
F 0210
F 0209
F 0217
F 0216
280159
080058
080117
080118
080122
080120
110258
090569
210112
070505
090570
080121
110086
080119
080177
010293
260057
040007
200046
340027
010294
22 F 0147
Cl.
0892
0171
0111
0336
22 F 0149
21 F 0150
17 F 0151
24 F 0152
17 F 0153
22 F 0154
17 F 0155
09 F 0156
09 F 0157
22 F 0158
05 F 0159
22
16
06
16
20
20
060003
060131
160074
170115
F
F
F
F
F
F
0160
0161
0162
0163
0164
0165
06 F 0166
14 F 0167
P 0452 030212
16 F 0168
T 0264 060375
R 0271 190122
19 F 0169
P 0465 170111
21 F 0170
F 0396 170059
F 0397 060416
0071
0451
0073
0126
0219
0311
0404
0139
0140
0141
0142
0143
0144
0145
21 F 0148
B 0733 160285
F
A
F
I
F
B
T
F
F
F
F
F
F
F
17 F 0146
G 0048 090413
S
I
P
A
N°(fr.)
D’ORDRE
21
17
11
11
07
14
07
07
23
240027
170044
190090
170045
130013
130017
090687
90
F
F
F
F
F
F
F
F
F
0171
0172
0173
0174
0175
0176
0177
0178
0179
feux pour véhicules
fèves brutes de cacao
fèves conservées
fèves (farine de --- )
fèves fraîches
fibre vulcanisée
fibres de carbone à usage
textile
fibres de carbone, autres qu’à
usage textile
fibres de silice vitrifiée à usage
textile
fibres de silice vitrifiée non à
usage textile
fibres de verre à usage textile
fibres de verre autres que pour
l’isolation ou à usage textile
fibres de verre pour l’isolation
fibres de verre (tissus en --- ) à
usage textile
fibres de verre (tissus en --- )
pour l’isolation
fibres en matières plastiques à
usage textile
fibres en matières plastiques
non à usage textile
fibres optiques [fils conducteurs
de rayons lumineux]
fibres optiques (câbles à --- )
fibres textiles
fibres végétales comestibles
non nutritives
ficelles
fiches [papeterie]
fiches [quincaillerie]
fiches (cavaliers pour --- )
fichiers [meubles]
figurines [statuettes] en bois, en
cire, en plâtre ou en matières
plastiques
figurines [statuettes] en métaux
communs
figurines [statuettes] en métaux
précieux
figurines [statuettes] en papier
mâché
figurines [statuettes] en pierre,
en béton ou en marbre
figurines [statuettes] en
porcelaine, en terre cuite ou
en verre
fil dentaire
filaments d’amiante
filaments de lampes électriques
filaments électriques chauffants
filature (machines de --- )
filé (argent --- )
filer (métiers à --- )
filer (rouets à --- )
filés
N°(angl.)
D’ORDRE
L
C
B
B
B
V
C
0217
0646
0225
0222
0223
0172
0126
N° DE
BASE
110027
310020
290123
300058
310054
170046
220087
C 0127 170096
V 0156 220037
V 0157 210283
G 0139 220093
F 0121 210284
F 0120 170103
F 0119 240104
F 0008 170104
P 0460 220092
P 0461 170102
O 0086 090571
F 0116 090666
T 0172 220076
P 0445 050367
S
I
P
T
I
F
0997
0056
0382
0035
0055
0134
220035
160072
060141
160081
200043
200239
F 0129 060382
F 0132 140146
F 0130 160155
F 0133 190224
F 0131 210285
F
A
F
H
S
S
S
S
S
0332
0452
0136
0162
0733
0790
0732
0735
0791
210320
170088
110145
110293
070190
140008
070260
070191
230010
F
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
T 0218 140040
14 F 0180 filés de métaux précieux
[bijouterie]
T 0212 010295
01 F 0181 filetage (compositions pour
le --- )
07 F 0182 fileter (machines à --- )
T 0213 070062
22 F 0183 filets *
N 0057 220094
28 F 0184 filets [articles de sport]
N 0060 280064
28 F 0185 filets à papillons
N 0058 280165
18 F 0186 filets à provisions
N 0054 180114
22 F 0187 filets de pêche
F 0237 220011
S 0399 260058
26 F 0188 filets de pêche (navettes pour
la confection des --- )
29 F 0189 filets de poissons
F 0223 290041
09 F 0190 filets de protection contre les
N 0059 090259
accidents
09 F 0191 filets de sauvetage
S 0022 090260
22 F 0192 filets (fils de --- )
T 0550 220039
12 F 0193 filets porte-bagages pour
L 0344 120123
véhicules
12 F 0194 filets pour bicyclettes
D 0302 120122
26 F 0195 filets pour les cheveux
H 0030 260042
08 F 0196 filières [outils]
D 0129 080066
06 F 0197 filins d’acier
W 0292 060427
09 F 0198 films [pellicules] impressionnés F 0153 090515
S 0247 010581
01 F 0199 films [pellicules] sensibilisés
mais non impressionnés
09 F 0200 films (appareils à couper les --- ) F 0148 090262
09 F 0201 films cinématographiques
E 0034 090124
(dispositifs pour le montage
des --- )
09 F 0202 films pour l’enregistrement des S 0680 090231
sons
23 F 0203 fils *
Y 0002 230001
06 F 0204 fils à lier métalliques
T 0209 060286
22 F 0205 fils à lier non métalliques
T 0207 220079
09 F 0206 fils à plomb
P 0512 090258
09 F 0207 fils à plomb (plombs de --- )
P 0511 090257
O 0086 090571
09 F 0208 fils conducteurs de rayons
lumineux [fibres optiques]
06 F 0209 fils d’antennes
W 0287 060142
R 0366 230018
23 F 0210 fils de caoutchouc à usage
textile
17 F 0211 fils de caoutchouc non à usage T 0219 170095
textile
10 F 0212 fils de chirurgiens
T 0210 100056
22 F 0213 fils de filets
T 0550 220039
10 F 0214 fils de guidage médicaux
G 0313 100213
11 F 0215 fils de magnésium [éclairage]
M 0023 110190
T 0218 140040
14 F 0216 fils de métaux précieux
[bijouterie]
23 F 0217 fils de verre à usage textile
F 0122 230017
21 F 0218 fils de verre non à usage textile F 0123 210286
I 0025 090293
09 F 0219 fils d’identification pour fils
électriques
23 F 0220 fils élastiques à usage textile
E 0053 230019
17 F 0221 fils élastiques non à usage
E 0056 170038
textile
09 F 0222 fils électriques
W 0296 090255
I 0025 090293
09 F 0223 fils électriques (fils
d’identification pour --- )
N°(fr.)
D’ORDRE
09 F 0224 fils électriques (gaines
d’identification pour --- )
06 F 0225 fils en alliages de métaux
fusibles
23 F 0226 fils en matières plastiques à
usage textile
17 F 0227 fils en matières plastiques non
à usage textile
09 F 0228 fils magnétiques
06 F 0229 fils métalliques
06 F 0230 fils métalliques (tendeurs de --- )
08 F 0231 fils métalliques (tendeurs de --- )
[outils]
16 F 0232 fils pour reliures
09 F 0233 fils (serre- --- ) [électricité]
09 F 0234 fils télégraphiques
09 F 0235 fils téléphoniques
01 F 0236 filtrage (agents de --- ) pour
l’industrie des boissons
01 F 0237 filtrantes (matières --- ) [matières
plastiques à l’état brut]
plastiques ou mousses miouvrées]
textiles]
22 F 0240 filtrantes (matières --- ) [ouate]
16 F 0241 filtrantes (matières --- ) [papier]
01 F 0242 filtrantes (matières --- ) [produits
chimiques]
01 F 0243 filtrantes (matières --- )
[substances minérales]
01 F 0244 filtrantes (matières --- )
[substances végétales]
11 F 0245 filtration pour aquariums
(appareils de --- )
16 F 0246 filtre (papier- --- )
07 F 0247 filtrer (cartouches pour
machines à --- )
07 F 0248 filtrer (machines à --- )
07 F 0249 filtres [parties de machines ou
de moteurs]
11 F 0250 filtres [parties d’installations
domestiques ou industrielles]
11 F 0251 filtres à café électriques
16 F 0252 filtres à café en papier
21 F 0253 filtres à café non électriques
21 F 0254 filtres à thé
01 F 0255 filtres (charbon pour --- )
01 F 0256 filtres (matériaux céramiques
en particules pour --- )
34 F 0257 filtres pour cigarettes
09 F 0258 filtres pour la photographie
21 F 0259 filtres pour le ménage
09 F 0260 filtres pour masques
respiratoires
10 F 0261 filtres pour rayons ultraviolets à
usage médical
91
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
I 0024 090294
W 0290 060268
T 0216 230020
T 0217 170105
M 0029 090256
W 0289 060108
W 0294 060230
S 0993 080160
C 0891
W 0286
T 0128
T 0138
F 0166
160239
090442
090469
090572
010296
F 0163 010610
F 0162 170106
F 0160 240105
F 0167 220095
F 0161 160157
F 0158 010611
F 0159 010612
F 0164 010613
A 0395 110307
F 0155 160156
C 0182 070424
F 0157 070192
F 0178 070457
F 0177 110146
C
F
C
T
C
C
0663
0176
0664
0105
0129
0307
110260
160324
210256
210288
010166
010621
C
F
S
F
0492
0179
0965
0173
340006
090264
210088
090263
F 0174 100181
Ire partie
F
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
09 F 0262 filtres pour rayons ultraviolets
pour la photographie
07 F 0263 filtres-presses
07 F 0264 finisseuses [machines]
01 F 0265 fissiles pour l’énergie nucléaire
(corps --- )
01 F 0266 fixage (bains de --- )
[photographie]
01 F 0267 fixateurs [photographie]
02 F 0268 fixatifs [vernis]
28 F 0269 fixations de skis
25 F 0270 fixe-chaussettes
14 F 0271 fixe-cravates
21 F 0272 flacons
10 F 0273 flacons compte-gouttes à
usage médical
11 F 0274 flambeaux
24 F 0275 flanelle [tissu]
24 F 0276 flanelle de santé
09 F 0277 flashes [photographie]
01 F 0278 flashes (produits pour la
production de --- )
28 F 0279 fléchettes
30 F 0280 fleur de farine
01 F 0281 fleur de soufre à usage
chimique
05 F 0282 fleur de soufre à usage
pharmaceutique
22 F 0283 fleurets de soie
28 F 0284 fleurets pour l’escrime
26 F 0285 fleurs artificielles
26 F 0286 fleurs artificielles (couronnes
en --- )
03 F 0287 fleurs (bases pour parfums
de --- )
03 F 0288 fleurs (extraits de --- )
[parfumerie]
31 F 0289 fleurs naturelles
31 F 0290 fleurs naturelles (couronnes
en --- )
20 F 0291 fleurs (piédestaux pour pots
à --- )
21 F 0292 fleurs (pots à --- )
01 F 0293 fleurs (produits pour la
conservation des --- )
31 F 0294 fleurs séchées pour la
décoration
21 F 0295 fleurs (supports pour --- )
[arrangements floraux]
30 F 0296 flocons d’avoine
30 F 0297 flocons de céréales séchées
22 F 0298 flocons de laine
30 F 0299 flocons de maïs
29 F 0300 flocons de pommes de terre
01 F 0301 floculants
06 F 0302 flottants (conteneurs --- )
métalliques
20 F 0303 flottants (conteneurs --- ) non
métalliques
28 F 0304 flottes pour la pêche
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
F 0175 090574
09
28
01
01
F 0156 070109
F 0185 070193
F 0244 010297
0267
0265
0497
0616
0229
0288
0341
010298
020072
280066
250037
140033
210289
100089
F
F
S
F
F
0280
0277
0082
0281
0285
110148
240050
240051
090206
010256
01
01
09
01
15
15
29
05
29
31
19
30
01
01
01
01
07
06
D 0014 280067
W 0203 300063
F 0352 010299
F 0353 050334
S 0449
F 0395
A 0428
W 0364
F
F
F
F
0305
0306
0307
0308
01 F 0309
01 F 0310
01 F 0311
F 0266 010097
F
F
S
S
T
F
D
N°(fr.)
D’ORDRE
220040
280068
260059
260099
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
0312
0313
0314
0315
0316
0317
0318
0319
0320
0321
0322
0323
0324
0325
0326
0327
0328
0329
19 F 0330
01 F 0331
05 F 0332
01 F 0333
F 0342 030105
E 0217 030101
11 F 0334
06 F 0335
08 F 0336
F 0351 310055
W 0365 310044
F 0347 200116
25 F 0337
25 F 0338
F 0343 210133
F 0344 010209
28 F 0339
01 F 0340
F 0349 310056
01 F 0341
H 0214 210132
07 F 0342
O 0002
C 0434
W 0332
C 0903
P 0592
F 0316
F 0311
07 F 0343
300145
300161
220041
300043
290154
010587
060340
10
10
08
08
08
07
F 0310 200069
F
F
F
F
F
F
0344
0345
0346
0347
0348
0349
07 F 0350
F 0315 280069
92
flotteurs pour la natation
flotteurs pour la pêche
fluatation (produits pour la --- )
fluide magnétique à usage
industriel
fluides auxiliaires pour abrasifs
fluides pour direction assistée
fluides pour transmission
automatique
fluor
fluor (composés de --- )
fluorescents (écrans --- )
fluorhydrique (acide --- )
flûtes
flûtes de bambou
foie
foie de morue (huile de --- )
foie (pâtés de --- )
foin
foires (baraques de --- )
fondants [confiserie]
fondants pour le brasage
fondants pour le soudage
fonderie (liaisons pour la --- )
fonderie (liants pour la --- )
fonderie (machines de --- )
fonderie (moules pour la --- )
métalliques
fonderie (moules pour la --- ) non
métalliques
fonderie (produits de moulage
pour la --- )
fongicides
fongicides (additifs chimiques
aux --- )
fontaines
fonte brute ou mi-ouvrée
fonte (instruments à main pour
transporter la --- )
football (chaussures de --- )
football (crampons de
chaussures de --- )
football de salon (tables pour --- )
forage (additifs chimiques pour
boues de --- )
forage (boues pour faciliter
le --- )
forage (couronnes de --- )
forage (tours de --- ) flottantes ou
non flottantes
force (camisoles de --- )
forceps
forces [ciseaux]
forets [outils]
forets (porte- --- ) [outils]
forets (porte- --- ) [parties de
machines]
foreuses
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
W 0115
F 0315
L 0230
M 0026
090265
280069
010301
010642
A 0505 010004
P 0632 010643
T 0417 010644
F
F
F
H
F
B
L
C
L
H
F
F
B
S
B
B
F
F
0367
0368
0366
0336
0371
0087
0289
0659
0290
0123
0018
0401
0663
0647
0392
0392
0447
0450
010302
010303
090208
010304
150036
150082
290124
050150
290088
310058
190020
300067
010583
010584
010306
010306
070196
060384
F 0449 190091
F 0448 010307
F 0541 050151
A 0063 010309
F 0453 110126
C 0226 060133
F 0446 080176
F 0422 250075
S 1014 250134
T 0021 280070
A 0062 010019
D 0322 010136
D 0319 070449
D 0324 070462
S 0966
F 0435
S 0299
G 0121
D 0318
D 0317
100041
100090
080060
080124
080218
070428
D 0321 070299
F
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
07 F 0351 forge (souffleries [soufflets]
de --- )
11 F 0352 forges portatives
21 F 0353 formes [embauchoirs] pour
chaussures
08 F 0354 formes pour chaussures [outils
de cordonniers]
07 F 0355 formes pour chaussures
01 F 0356 formique (acide --- )
01 F 0357 formique (aldéhyde --- ) à usage
chimique
05 F 0358 formique (aldéhyde --- ) à usage
pharmaceutique
16 F 0359 formulaires
16 F 0360 formules
31 F 0361 fortifiantes (substances
alimentaires --- ) pour animaux
31 F 0362 fortifiants (fourrages --- )
07 F 0363 fossoirs [charrues]
08 F 0364 fossoirs [outils]
18 F 0365 fouets
22 F 0366 fouets (cordes de --- )
07 F 0367 fouets électriques à usage
ménager
22 F 0368 fouets (mèches de --- )
21 F 0369 fouets non électriques à usage
ménager
01 F 0370 foulage (produits de --- ) pour
l’industrie textile
25 F 0371 foulards
08 F 0372 fouloirs [outils]
01 F 0373 foulon (matières à --- )
08 F 0374 fourches
08 F 0375 fourchettes
12 F 0376 fourgonnettes
12 F 0377 fourgons [véhicules]
11 F 0378 fourneaux à l’exception des
fourneaux pour expériences
19 F 0379 fourneaux (ciment pour --- )
19 F 0380 fourneaux (ciment pour
hauts --- )
06 F 0381 fourneaux (écrans de --- )
11 F 0382 fourneaux (garnitures
façonnées de --- )
11 F 0383 fourneaux (grilles de --- )
09 F 0384 fourneaux pour expériences en
laboratoire
16 F 0385 fournitures scolaires
11 F 0386 fourrage (appareils pour étuver
le --- )
31 F 0387 fourrage (chaux pour --- )
18 F 0388 fourrage (musettes à --- )
07 F 0389 fourrage (presses à --- )
20 F 0390 fourrage (râteliers à --- )
31 F 0391 fourrages
05 F 0392 fourrages (additifs pour --- ) à
usage médical
31 F 0393 fourrages (additifs pour --- ) non
à usage médical
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
F 0437 070351
18
08
18
25
11
F 0438 110149
S 0358 210120
L 0066 080056
11 F 0401
11 F 0402
F 0443 050335
11 F 0403
11 F 0404
F 0444 160158
F 0444 160158
S 0989 310059
09 F 0405
310059
070458
080234
180049
220022
070459
11 F 0406
11 F 0407
11
11
11
08
10
07
01
26
12
07
W 0224 220022
W 0230 210134
F 0532 010312
0140
0533
0531
0440
0003
0032
0032
0560
0394
0395
0396
0397
0398
11 F 0400
F 0441 010310
F 0442 010311
S
F
F
F
T
V
V
F
F
F
F
F
F
11 F 0399
L 0065 070352
S 0989
D 0206
D 0205
W 0227
W 0224
W 0229
N°(fr.)
D’ORDRE
250069
080052
010313
080220
080070
120125
120125
110150
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
0408
0409
0410
0411
0412
0413
0414
0415
0416
0417
12 F 0418
01 F 0419
17 F 0420
07 F 0421
F 0555 190092
B 0452 190093
12 F 0422
07 F 0423
F 0551 060117
F 0262 110151
12 F 0424
F 0553 110152
F 0558 090568
S 0149 160248
D 0356 110141
L
N
F
F
F
A
0225
0109
0387
0388
0384
0068
310028
180050
070195
200117
310060
050293
A 0069 310001
93
09
09
12
11
F
F
F
F
0425
0426
0427
0428
11
11
01
11
12
21
24
11
08
F
F
F
F
F
F
F
F
F
0429
0430
0431
0432
0433
0434
0435
0436
0437
fourreaux de parapluies
fourreaux de sabres
fourrures [peaux d’animaux]
fourrures [vêtements]
fours à l’exception des fours
pour expériences
fours à micro-ondes à usage
industriel
fours (appareils de chargement
pour --- )
fours (armatures de --- )
fours (bacs refroidisseurs
pour --- )
fours dentaires
fours (garnitures façonnées
de --- )
fours pour expériences en
laboratoire
fours solaires
fours (supports pour le
chargement des --- )
foyers
foyers (cendriers de --- )
foyers (grilles de --- )
fraises [outils]
fraises à usage dentaire
fraiseuses
francium
franges
freins de véhicules
freins (garnitures de --- ) autres
que pour véhicules
freins (garnitures de --- ) pour
véhicules
freins (liquides pour --- )
freins (matières mi-ouvrées
pour garnitures de --- )
freins (sabots de --- ) autres que
pour véhicules
freins (sabots de --- ) pour
véhicules
freins (segments de --- ) autres
que pour véhicules
freins (segments de --- ) pour
véhicules
fréquence (appareils à haute --- )
fréquencemètres
frettes de moyeux
frigorifiques (appareils et
machines --- )
frigorifiques (armoires --- )
frigorifiques (chambres --- )
frigorifiques (produits --- )
frigorifiques (récipients --- )
frigorifiques (véhicules --- )
frire (poêles à --- )
frise [étoffe]
friser (lampes à --- )
friser les cheveux (appareils à
main à --- ) non électriques
N°(angl.)
D’ORDRE
U
S
F
F
F
0005
1119
0547
0582
0560
N° DE
BASE
180051
080125
180067
250049
110150
M 0274 110328
L 0297 110074
S 1012 110025
C 0870 110032
D 0061 110311
F 0262 110151
F 0558 090568
S 0639 110270
K 0027 110279
F 0554
F 0550
F 0553
M 0295
B 0788
M 0296
F 0467
F 0480
B 0650
B 0644
110153
110154
110152
080085
100072
070090
010314
260060
120126
070405
B 0643 120215
B 0641 010315
B 0642 170048
B 0648 070406
B 0647 120216
B 0646 070407
B 0645 120236
H
F
B
R
0204
0474
0106
0146
090267
090268
120127
110155
R
R
R
R
R
F
F
C
H
0149
0150
0153
0151
0145
0516
0476
1071
0019
110026
110156
010459
110157
120128
210136
240052
110158
080126
Ire partie
F
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
11 F 0438 friteuses électriques
21 F 0439 friteuses non électriques
01 F 0440 frittage (compositions
céramiques pour le --- )
[granules et poudres]
21 F 0441 fromage (cloches à --- )
24 F 0442 fromage (toiles à --- )
29 F 0443 fromages
31 F 0444 froment
21 F 0445 frottoirs [brosses]
26 F 0446 fruits artificiels
33 F 0447 fruits (boissons alcooliques
contenant des --- )
32 F 0448 fruits (boissons de --- ) non
alcooliques
29 F 0449 fruits conservés
29 F 0450 fruits conservés dans l’alcool
21 F 0451 fruits (coupes à --- )
08 F 0452 fruits (cueille- --- )
29 F 0453 fruits cuits
29 F 0454 fruits (écorces [zestes] de --- )
29 F 0455 fruits (en-cas à base de --- )
33 F 0456 fruits (extraits de --- ) avec alcool
32 F 0457 fruits (extraits de --- ) sans alcool
31 F 0458 fruits frais
29 F 0459 fruits (gelées de --- )
01 F 0460 fruits (hormones pour activer la
maturation des --- )
32 F 0461 fruits (jus de --- )
07 F 0462 fruits (presse- --- ) électriques à
usage ménager
21 F 0463 fruits (presse- --- ) non
électriques à usage ménager
29 F 0464 fruits (pulpes de --- )
29 F 0465 fruits (salades de --- )
11 F 0466 fruits (torréfacteurs à --- )
29 F 0467 fruits (tranches de --- )
17 F 0468 fuites (compositions chimiques
pour obturer les --- )
13 F 0469 fulmicoton
13 F 0470 fulminants (produits --- )
05 F 0471 fumants (clous --- )
34 F 0472 fume-cigare
34 F 0473 fume-cigarette
34 F 0474 fume-cigarette (bouts pour --- )
09 F 0475 fumée (détecteurs de --- )
02 F 0476 fumée (noir de --- ) [pigment]
01 F 0477 fumée (noir de --- ) à usage
industriel
34 F 0478 fumer (herbes à --- )
05 F 0479 fumer (herbes à --- ) à usage
médical
34 F 0480 fumeurs (cendriers pour --- )
10 F 0481 fumigations (appareils pour --- ) à
usage médical
11 F 0482 fumigations (appareils pour --- )
03 F 0483 fumigations (produits pour --- )
[parfums]
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
210265
240053
290034
310061
210137
260061
330031
N 0097 320006
F
F
F
F
F
F
S
F
N
F
F
H
0503
0504
0491
0502
0511
0501
0591
0492
0096
0494
0496
0261
290017
290133
210089
080079
290043
290115
290160
330002
320001
310062
290044
010346
F 0499 320010
F 0505 070460
F 0506 210138
F
F
F
F
L
0507
0510
0509
0490
0106
290045
290104
110159
290131
170042
G 0331
E 0209
F 0535
C 0488
C 0493
M 0462
S 0583
L 0033
L 0032
130030
130034
050085
340017
340022
340023
090623
020073
010316
05 F 0484 fumigations (produits pour --- ) à
usage médical
01 F 0485 fumiger la viande (produits
pour --- )
21 F 0486 fumivores à usage domestique
06 F 0487 funéraires (dalles --- )
métalliques
19 F 0488 funéraires (dalles --- ) non
métalliques
06 F 0489 funéraires (monuments --- )
métalliques
19 F 0490 funéraires (monuments --- ) non
métalliques
06 F 0491 funéraires (plaques --- )
métalliques
19 F 0492 funéraires (plaques --- ) non
métalliques
06 F 0493 funéraires (stèles --- )
métalliques
19 F 0494 funéraires (stèles --- ) non
métalliques
12 F 0495 funiculaires
06 F 0496 funiculaires (matériel fixe de --- )
12 F 0497 funiculaires (matériel roulant
de --- )
16 F 0498 fusains (crayons --- )
13 F 0499 fusées [projectiles]
13 F 0500 fusées de signalisation
12 F 0501 fusées d’essieux
06 F 0502 fusées (rampes de lancement
19 F 0503 fusées (rampes de lancement
09 F 0504 fusibles
13 F 0505 fusils [armes]
08 F 0506 fusils à aiguiser
13 F 0507 fusils (bois de --- )
13 F 0508 fusils (canons de --- )
13 F 0509 fusils (chiens de --- )
13 F 0510 fusils (étuis pour --- )
13 F 0511 fusils (fûts de --- )
13 F 0512 fusils lance-harpons [armes]
28 F 0513 fusils lance-harpons [articles de
sport]
13 F 0514 fusils (miroirs de pointage
pour --- )
20 F 0515 fusils (râteliers à --- )
13 F 0516 fusils (sous-gardes de --- )
02 F 0517 fustine [colorant]
20 F 0518 futailles
24 F 0519 futaine
20 F 0520 fûts [tonneaux] non métalliques
06 F 0521 fûts (chantiers [supports]
20 F 0522 fûts (chantiers [supports] non
13 F 0523 fûts de fusils
20 F 0524 fûts en bois pour décanter le
vin
D 0035 110266
D 0036 210260
C 0305 010646
C 0369
C 0367
C 0366
W 0200
S 0185
A 0429
B 0334
N°(fr.)
D’ORDRE
H 0194 340028
S 0585 050336
A 0471 340036
F 0536 100182
F 0537 110278
F 0539 030106
94
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
F 0538 050337
S 0586 010317
S 0582 210139
G 0262 060385
G 0261 190088
T 0332 060386
T 0330 190225
T 0336 060387
G 0261 190088
T 0338 060388
T 0337 190226
F 0543 120189
M 0144 060330
R 0318 120071
C
R
S
A
R
0352
0289
0421
0514
0288
160160
130068
130035
120120
060159
R 0287 190108
F 0586
G 0346
S 0281
G 0347
R 0239
H 0047
R 0240
G 0347
H 0103
H 0102
090269
130036
080037
130037
130021
130028
130033
130037
130069
280071
S 0415 130038
G 0332
T 0469
Y 0011
C 0219
F 0589
C 0219
C 0217
200118
130040
020074
200119
240054
200119
060391
C 0216 200120
G 0347 130037
C 0221 200017
G
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
25 G 0001 gabardines [vêtements]
09 G 0002 gabarits [instruments de
mesure]
16 G 0003 gabarits [papeterie]
16 G 0004 gabarits à effacer
06 G 0005 gabarits de chargement
fer
20 G 0006 gabarits de chargement non
fer
01 G 0007 gadolinium
12 G 0008 gaffes [marine]
05 G 0009 gaïacol à usage
pharmaceutique
25 G 0010 gaines [sous-vêtements]
10 G 0011 gaines à usage médical
08 G 0012 gaines de rasoirs
18 G 0013 gaines de ressorts en cuir
09 G 0014 gaines d’identification pour fils
électriques
09 G 0015 gaines pour câbles électriques
16 G 0016 galées [typographie]
06 G 0017 galène [minerai]
09 G 0018 galènes [détecteurs]
06 G 0019 galets de fenêtres
06 G 0020 galets de portes
20 G 0021 galets pour rideaux
01 G 0022 gallate basique de bismuth
01 G 0023 galle (noix de --- )
05 G 0024 gallique (acide --- ) à usage
pharmaceutique
01 G 0025 gallique (acide --- ) pour la
fabrication de l’encre
01 G 0026 gallium
01 G 0027 gallotannique (acide --- )
25 G 0028 galoches
26 G 0029 galons
10 G 0030 galvaniques (appareils
thérapeutiques --- )
10 G 0031 galvaniques (bandes --- ) à
usage médical
09 G 0032 galvaniques (éléments --- )
09 G 0033 galvaniques (piles --- )
01 G 0034 galvaniques (sels pour
éléments --- )
09 G 0035 galvanisation (appareils de --- )
01 G 0036 galvanisation (bains de --- )
01 G 0037 galvanisation (produits pour
la --- )
09 G 0038 galvanomètres
09 G 0039 galvanoplastie (appareils de --- )
16 G 0040 galvanotypes
16 G 0041 galvanotypie (clichés de --- )
01 G 0042 gambir
21 G 0043 gamelles
28 G 0044 gants [accessoires de jeux]
25 G 0045 gants [habillement]
21 G 0046 gants à polir
10 G 0047 gants à usage médical
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
G 0001 250077
J 0042 090105
S 0906 160161
E 0164 160138
L 0299 060326
L 0298 200055
G 0002 010318
B 0501 120036
G 0307 050153
G 0130
C 0925
R 0089
C 0212
I 0024
250079
100183
080107
180052
090294
S 0301
G 0008
G 0006
G 0005
W 0262
R 0379
C 1088
B 0152
G 0012
G 0009
090098
160162
060145
090271
060075
060348
200121
010126
010319
050338
N°(fr.)
D’ORDRE
28
28
28
21
21
09
09
G 0048
G 0049
G 0050
G 0051
G 0052
G 0053
G 0054
24
28
17
21
09
G 0055
G 0056
G 0057
G 0058
G 0059
10
06
22
12
20
06
06
20
09
11
06
G 0060
G 0061
G 0062
G 0063
G 0064
G 0065
G 0066
G 0067
G 0068
G 0069
G 0070
20 G 0071
07 G 0072
18 G 0073
06 G 0074
G 0010 010320
G 0011
G 0013
G 0014
B 0640
G 0018
Cl.
20 G 0075
010321
010323
250080
260062
100091
07 G 0076
17 G 0077
12 G 0078
G 0016 100023
18 G 0079
06 G 0080
20 G 0081
G 0017 090218
G 0015 090272
S 0060 010261
06 G 0082
G 0019 090273
G 0020 010098
G 0021 010324
20 G 0083
06 G 0084
G 0022
E 0095
E 0096
E 0096
G 0023
M 0231
G 0177
G 0174
P 0546
G 0180
090092
090225
160163
160163
010325
210140
280072
250067
210294
100043
20 G 0085
17 G 0086
17 G 0087
11 G 0088
11 G 0089
12 G 0090
95
gants de base-ball
gants de boxe
gants de golf
gants de jardinage
gants de ménage
gants de plongée
gants de protection contre les
rayons X à usage industriel
gants de toilette
gants d’escrime
gants isolants
gants (ouvre- --- )
gants pour la protection contre
les accidents
gants pour massages
garantie (plombs de --- )
garcettes
garde-boue
garde-feu de ménage
garde-feu métalliques
garde-manger métalliques
garde-manger non métalliques
garde-vue
garnitures de baignoires
garnitures de cercueils
métalliques
garnitures de cercueils non
métalliques
garnitures de chaudières de
machines
garnitures de cuir pour meubles
garnitures de fenêtres
métalliques
garnitures de fenêtres non
métalliques
garnitures de freins autres que
pour véhicules
garnitures de freins (matières
mi-ouvrées pour --- )
garnitures de freins pour
véhicules
garnitures de harnachement
garnitures de lits métalliques
garnitures de lits non
métalliques
garnitures de meubles
métalliques
garnitures de meubles non
métalliques
garnitures de portes
métalliques
garnitures de portes non
métalliques
garnitures d’embrayages
garnitures d’étanchéité
garnitures façonnées de
fourneaux
garnitures façonnées de fours
garnitures intérieures de
véhicules [capitonnage]
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
B 0150
B 0623
G 0224
G 0043
G 0178
G 0176
G 0182
280141
280032
280153
210321
210290
090275
090276
W 0060
F 0078
I 0129
G 0171
G 0181
240055
280132
170049
210141
090274
G 0179
L 0100
G 0076
M 0474
F 0209
F 0552
C 0400
M 0175
E 0237
B 0171
F 0257
100092
060146
220036
120049
200046
060390
060392
200122
090277
110034
060324
C 0678 200048
F 0248 070101
T 0472 180041
F 0261 060130
W 0257 200123
B 0644 070405
B 0642 170048
B 0643 120215
H 0093 180120
F 0255 060393
B 0244 200124
F 0259 060380
F 0571 200113
D 0246 060394
D 0245 200125
C 0611 170039
W 0134 170011
F 0262 110151
F 0262 110151
U 0031 120195
Ire partie
G
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
04
10
30
03
G 0091
G 0092
G 0093
G 0094
30 G 0095
30 G 0096
21
30
30
08
30
07
11
21
03
05
G 0097
G 0098
G 0099
G 0100
G 0101
G 0102
G 0103
G 0104
G 0105
G 0106
05 G 0107
11 G 0108
11 G 0109
11 G 0110
09 G 0111
11 G 0112
11
11
11
04
11
G 0113
G 0114
G 0115
G 0116
G 0117
04
04
11
13
G 0118
G 0119
G 0120
G 0121
11 G 0122
11 G 0123
04 G 0124
01 G 0125
01 G 0126
01 G 0127
34 G 0128
04 G 0129
01 G 0130
07 G 0131
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
06 G 0132 gaz sous pression (récipients
pour le --- ) métalliques
01 G 0133 gaz toxiques (neutralisants
de --- )
24 G 0134 gaze [tissu]
05 G 0135 gaze pour pansements
07 G 0136 gazéificateurs
07 G 0137 gazeuses (appareils pour la
fabrication des boissons --- )
32 G 0138 gazeuses (eaux --- )
32 G 0139 gazeuses (pastilles pour
boissons --- )
32 G 0140 gazeuses (poudres pour
boissons --- )
32 G 0141 gazeuses (produits pour la
fabrication des eaux --- )
04 G 0142 gazoline
09 G 0143 gazomètres
27 G 0144 gazon artificiel
31 G 0145 gazon naturel
08 G 0146 gazon (tondeuses à --- )
07 G 0147 gazon (tondeuses à --- )
[machines]
29 G 0148 gélatine à usage alimentaire
01 G 0149 gélatine à usage industriel
05 G 0150 gélatine à usage médical
01 G 0151 gélatine à usage
photographique
03 G 0152 gelée de pétrole à usage
cosmétique
industriel
médical
05 G 0155 gelée royale [à usage médical]
30 G 0156 gelée royale pour l’alimentation
humaine non à usage médical
29 G 0157 gelées comestibles
01 G 0158 gels électrophorétiques autres
vétérinaire
03 G 0159 gels pour blanchir les dents
01 G 0160 gemme (sel --- )
11 G 0161 générateurs d’acétylène
11 G 0162 générateurs de gaz
11 G 0163 générateurs de vapeur autres
que parties de machines
07 G 0164 générateurs d’électricité
31 G 0165 genévrier (baies de --- )
33 G 0166 genièvre [eau-de-vie]
10 G 0167 genouillères orthopédiques
18 G 0168 genouillères pour chevaux
09 G 0169 genouillères pour ouvriers
05 G 0170 gentiane à usage
pharmaceutique
09 G 0171 géodésiques (appareils et
instruments --- )
16 G 0172 géographiques (cartes --- )
19 G 0173 géotextiles
gasoil
D 0130 040048
gastroscopes
G 0082 100093
gâteaux
C 0037 300029
gâteaux (aromates pour --- )
F 0299 030107
[huiles essentielles]
gâteaux (aromates pour --- )
C 0039 300070
autres que les huiles
essentielles
gâteaux (décorations
D 0032 300052
comestibles pour --- )
gâteaux (moules à --- )
C 0031 210142
gâteaux (pâte pour --- )
C 0033 300072
gâteaux (poudre pour --- )
C 0035 300071
gaufrer (fers à --- )
G 0211 080117
gaufres
W 0007 300022
gaufreuses
E 0106 070206
gaufriers électriques
W 0005 110258
gaufriers non électriques
W 0006 210309
gaulthérie (huile de --- )
G 0088 030108
gayacol à usage
G 0307 050153
pharmaceutique
gaz à usage médical
G 0071 050314
gaz (accessoires de réglage et R 0161 110259
de sûreté pour appareils à --- )
gaz (accessoires de réglage et R 0162 110240
de sûreté pour conduites
de --- )
gaz (allume- --- )
G 0059 110019
gaz (appareils pour l’analyse
G 0068 090278
des --- )
gaz (appareils pour l’épuration G 0066 110138
du --- )
gaz (becs de --- )
G 0052 110161
gaz (brûleurs à --- )
G 0052 110161
gaz (chaudières à --- )
G 0051 110162
gaz combustibles
F 0523 040049
gaz (condenseurs de --- ) autres G 0054 110294
gaz d’éclairage
G 0056 040040
gaz d’huile
O 0035 040050
gaz (générateurs de --- )
G 0057 110295
gaz lacrymogène (armes de
T 0111 130008
protection à base de --- )
gaz (lampes à --- )
G 0058 110163
gaz (laveurs de --- ) [parties
G 0065 110160
d’installations à gaz]
gaz pauvre
P 0712 040103
gaz (produits pour l’épuration
G 0064 010275
du --- )
gaz propulseurs pour aérosols G 0063 010026
gaz protecteurs pour le
P 0733 010326
soudage
gaz (réservoirs à --- ) pour
G 0055 340008
briquets
gaz solidifiés [combustibles]
S 0660 040088
gaz solidifiés à usage industriel S 0659 010328
gaz (souffleries pour la
B 0482 070199
compression, l’aspiration et le
transport des --- )
Ire partie
N°(fr.)
D’ORDRE
96
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
C 0834 060112
T 0386 010403
G 0090
G 0091
A 0104
A 0099
240056
050155
070432
070056
A 0100 320035
P 0161 320033
P 0628 320034
A 0102 320013
G 0077
G 0081
A 0442
T 0535
L 0090
040051
090279
270003
310063
080127
L 0091 070201
G 0098
G 0099
G 0100
G 0101
290003
010330
050157
010329
P 0283 030109
P 0284 040047
P 0285 050339
R 0355 050316
R 0354 300168
J 0020 290048
E 0094 010650
D 0056
R 0285
A 0040
G 0057
S 0872
030210
010331
110004
110295
110165
G 0107
J 0067
G 0122
K 0041
K 0043
K 0044
G 0108
070171
310064
330014
100193
180053
090605
050158
S 1084 090280
G 0109 160164
G 0110 190236
G
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
03 G 0174 géraniol
06 G 0175 gerbes (liens de --- ) métalliques
22 G 0176 gerbes (liens de --- ) non
métalliques
06 G 0177 germanium
31 G 0178 germes [botanique]
05 G 0179 germicides
11 G 0180 germicides (brûleurs --- )
11 G 0181 germicides (lampes --- ) pour la
purification de l’air
01 G 0182 germination des légumes
(produits contre la --- )
01 G 0183 getters [matières réactives]
18 G 0184 gibecières
29 G 0185 gibier
09 G 0186 gicleurs d’incendie
25 G 0187 gilets
09 G 0188 gilets de natation
09 G 0189 gilets de sauvetage
09 G 0190 gilets pare-balles
30 G 0191 gingembre [condiment]
29 G 0192 gingembre [confiture]
32 G 0193 gingembre (bière de --- )
30 G 0194 girofle (clous de --- )
06 G 0195 girouettes
03 G 0196 glaçage (produits de --- ) pour le
blanchissage
30 G 0197 glace à rafraîchir
11 G 0198 glace (appareils et machines
à --- )
30 G 0199 glace brute, naturelle ou
artificielle
06 G 0200 glace (crampons à --- )
12 G 0201 glace (essuie- --- )
06 G 0202 glace (moules à --- ) métalliques
08 G 0203 glace (piolets à --- )
10 G 0204 glace (sacs à --- ) à usage
médical
21 G 0205 glace (seaux à --- )
01 G 0206 glace sèche [carbonique]
08 G 0207 glacer (fers à --- )
09 G 0208 glacer les épreuves
photographiques (appareils
à --- )
21 G 0209 glaces [matières premières]
20 G 0210 glaces [miroirs]
19 G 0211 glaces [vitres] pour la
construction
30 G 0212 glaces alimentaires
30 G 0213 glaces alimentaires (liants
pour --- )
30 G 0214 glaces alimentaires (poudres
pour --- )
03 G 0215 glaces (liquides pour lave- --- )
11 G 0216 glacières
21 G 0217 glacières portatives, non
électriques
21 G 0218 glaçons (moules à --- )
02 G 0219 glaçures [enduits]
01 G 0220 glaçures pour la céramique
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
G 0111 030110
S 0293 060396
S 0295 220042
G 0114
G 0112
G 0117
G 0115
G 0116
060147
310065
050159
110061
110166
I 0013 300075
I 0003
D 0349
P 0547
G 0167
210196
010333
080118
090283
G 0221
G 0222
G 0223
G 0224
G 0226
G 0227
G 0228
G 0229
G 0230
G 0231
G 0232
G 0233
G 0234
G 0235
16 G 0236
I 0009 300076
I 0010 110167
060149
120121
060150
080128
100094
19
26
26
06
11
16
01
05
06
30
01
05
01
01
010332
180019
290050
090646
250082
090545
090546
090582
300073
290051
320003
300040
060148
030029
C 0993
W 0275
I 0011
I 0015
I 0001
N°(fr.)
D’ORDRE
19 G 0225
A 0371 010571
G 0118
G 0026
G 0028
S 0783
W 0015
S 1107
L 0179
B 0767
G 0126
G 0125
G 0124
C 0609
V 0027
L 0080
Cl.
30
01
01
05
05
01
01
21
21
G 0237
G 0238
G 0239
G 0240
G 0241
G 0242
G 0243
G 0244
G 0245
28
16
12
28
12
28
G 0246
G 0247
G 0248
G 0249
G 0250
G 0251
28 G 0252
08 G 0253
28 G 0254
17 G 0255
24 G 0256
P 0472 210143
M 0327 200193
P 0473 190095
16 G 0257
01 G 0258
E 0031 300136
B 0384 300074
16 G 0259
16 G 0260
05 G 0261
P 0629 300137
W 0271 030126
I 0002 110168
C 0695 210261
30 G 0262
05 G 0263
05 G 0264
05 G 0265
I 0007 210099
G 0163 020075
C 0306 010160
97
glaise
glands [passementerie]
glissière (fermetures à --- )
glissières de sécurité
métalliques pour routes
glissières de sécurité non
globes de lampes
globes terrestres
glu
glu contre les mouches
glucinium [beryllium]
glucose à usage alimentaire
glucose à usage industriel
glucose à usage médical
glucosides
gluten [colle] autre que pour la
gluten [colle] pour la papeterie
ou le ménage
gluten à usage alimentaire
glycérides
glycérine à usage industriel
glycérine à usage médical
glycérophosphates
glycol
glycol (éthers de --- )
gobelets
gobelets en papier ou en
gobelets pour jeux
godets pour la peinture
godilles
golf (cannes de --- )
golf (charrettes de --- )
golf (crosses de --- ) [clubs de
golf]
golf (gants de --- )
golf (râteaux de --- )
golf (sacs pour crosses de --- ),
avec ou sans roulettes
gomme brute ou mi-ouvrée
gommées (toiles --- ) autres que
pour la papeterie
gommées (toiles --- ) pour la
papeterie
gommes [colles] autres que
ménage
gommes [colles] pour la
gommes à effacer
gommes à mâcher à usage
médical
gommes à mâcher, non à
usage médical
gommes à usage médical
gommés (taffetas --- )
gommes-guttes à usage
médical
N°(angl.)
D’ORDRE
C
T
Z
C
0529
0094
0004
1004
N° DE
BASE
190096
260063
260053
060397
C 1003 190227
L 0037
T 0166
B 0413
F 0379
B 0327
G 0189
G 0190
G 0191
G 0192
G 0201
110169
160165
010334
050217
060043
300077
010614
050340
010335
010615
G 0200 160264
G 0199
G 0204
G 0205
G 0206
G 0207
G 0208
G 0209
G 0210
C 1064
300078
010336
010252
050331
050160
010337
010283
210232
210318
C 1062
A 0444
S 0186
G 0223
G 0222
G 0223
280074
160166
120131
280034
120068
280034
G 0224 280153
S 0072 080254
G 0221 280061
R 0361 170017
G 0324 240057
G 0323 160312
G 0327 010616
G 0326 160311
R 0356 160139
C 0402 050198
C 0403 300035
G 0317 050161
A 0078 050019
G 0024 050341
Ire partie
G
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
02
02
02
08
15
25
19
04
22
19
G 0266
G 0267
G 0268
G 0269
G 0270
G 0271
G 0272
G 0273
G 0274
G 0275
07
08
21
06
19
12
31
05
G 0276
G 0277
G 0278
G 0279
G 0280
G 0281
G 0282
G 0283
29 G 0284
31 G 0285
31 G 0286
07 G 0287
07 G 0288
07 G 0289
04
04
07
06
05
29
29
G 0290
G 0291
G 0292
G 0293
G 0294
G 0295
G 0296
03
05
05
29
29
G 0297
G 0298
G 0299
G 0300
G 0301
02
04
04
04
04
01
G 0302
G 0303
G 0304
G 0305
G 0306
G 0307
01 G 0308
07 G 0309
19 G 0310
gommes-guttes pour la peinture
gommes-laques
gommes-résines
gonfleurs [instruments à main]
gongs
gorge (soutiens- --- )
goudron
goudron de houille (huile de --- )
goudronnée (toile --- )
goudronnées (bandes --- )
[construction]
goudronneuses
gouges
gourdes
gouttières métalliques
gouttières non métalliques
gouvernails
graines [semences]
graines de lin à usage
pharmaceutique
graines de soja conservées à
usage alimentaire
graines pour l’alimentation
animale
grains [céréales]
grains (souffleries pour la
compression, l’aspiration et le
transport des --- )
graissage (bagues de --- )
graissage (boîtes de --- )
[machines]
graissage (graisses de --- )
graissage (huiles de --- )
graissage (pompes de --- )
graissage (raccords de --- )
graisse à traire
graisse de coco
graisse (mélanges contenant
de la --- ) pour tartines
graisses à usage cosmétique
graisses à usage médical
graisses à usage vétérinaire
graisses comestibles
graisses comestibles (matières
grasses pour la fabrication
de --- )
graisses contre la rouille
graisses industrielles
graisses pour chaussures
graisses pour le cuir
graisses pour l’éclairage
graisses (produits pour blanchir
les --- )
graisses (produits pour la
dissociation des --- )
graisseurs [parties de
machines]
granit
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
G 0025
G 0322
G 0319
H 0057
G 0226
B 0660
T 0080
C 0622
T 0084
T 0087
020076
020077
020078
080245
150037
250114
190171
040053
220002
190018
T 0088
G 0228
D 0327
G 0357
G 0356
R 0370
G 0242
L 0258
070202
080129
210144
060332
190044
120070
310068
050162
Cl.
G 0241 310067
G 0240 310066
B 0483 070203
G 0275 070031
G 0267 070204
040060
040042
070205
060151
050165
290121
290054
G 0278
G 0279
G 0280
E 0030
F 0051
030111
050163
050164
290005
290053
A 0364
I 0072
G 0270
G 0271
I 0034
F 0047
19 G 0311 granulés de verre pour le
marquage des routes
16 G 0312 graphiques (représentations --- )
01 G 0313 graphite à usage industriel
04 G 0314 graphite lubrifiant
07 G 0315 grappins automatiques [marine]
01 G 0316 gras (acides --- )
27 G 0317 gratte-pieds [paillassons]
08 G 0318 grattoirs [outils]
16 G 0319 grattoirs de bureau
07 G 0320 graver (machines à --- )
16 G 0321 graver (planches à --- )
19 G 0322 gravier
19 G 0323 gravier pour aquariums
08 G 0324 gravoirs
02 G 0325 gravure (encres pour la --- )
16 G 0326 gravures
01 G 0327 greffer les arbres (cire à --- )
01 G 0328 greffer les arbres (mastic à --- )
08 G 0329 greffoirs
06 G 0330 grelots
13 G 0331 grenaille [plomb de chasse]
19 G 0332 grès de construction
19 G 0333 grès (tuyaux en --- )
11 G 0334 grille-pain
11 G 0335 grilles de fourneaux
11 G 0336 grilles de foyers
06 G 0337 grilles métalliques
06 G 0338 grilles métalliques (barreaux
de --- )
09 G 0339 grilles pour accumulateurs
électriques
11 G 0340 grils [appareils de cuisson]
21 G 0341 grils [ustensiles de cuisson]
21 G 0342 grils (supports de --- )
02 G 0343 gris de zinc [pigment]
10 G 0344 grossesse (ceintures de --- )
05 G 0345 grossesse (préparations
chimiques pour diagnostiquer
la --- )
07 G 0346 groupes électrogènes de
secours
31 G 0347 gruaux pour la volaille
30 G 0348 gruaux pour l’alimentation
humaine
07 G 0349 grues [appareils de levage]
07 G 0350 grugeoirs [machines-outils]
31 G 0351 grume (bois en --- )
01 G 0352 guano
25 G 0353 guêtres
09 G 0354 guichets automatiques [DAB]
07 G 0355 guidages de machines
18 G 0356 guides [rênes]
12 G 0357 guidons de cycles
08 G 0358 guillaumes
08 G 0359 guillaumes (fers de --- )
15 G 0360 guimbardes [instruments de
musique]
26 G 0361 guimperie [passementerie]
S 0694 290052
L 0339
L 0340
L 0341
G 0274
M 0291
C 0653
F 0048
N°(fr.)
D’ORDRE
020079
040035
040026
040034
040039
010339
G 0281 010604
L 0342 070085
G 0243 190098
98
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
G 0142 190121
G 0248
G 0250
L 0338
A 0493
F 0050
D 0252
S 0161
S 0159
E 0144
E 0146
G 0260
A 0396
E 0145
E 0143
E 0147
G 0235
G 0233
G 0234
B 0278
L 0101
S 0078
S 0079
B 0676
F 0553
F 0553
G 0258
B 0144
160168
010305
040052
070073
010340
270008
080235
160169
070207
160170
190099
190233
080131
020080
160028
010198
010341
080134
060241
130041
190100
190101
110171
110152
110152
060152
060042
G 0290 090287
R 0279
G 0294
G 0291
Z 0003
M 0145
D 0100
110172
210145
210146
020081
100046
050166
E 0114 070492
G 0302 310069
G 0301 300080
C 0997
N 0111
U 0020
G 0308
S 0707
A 0492
G 0312
R 0175
H 0068
R 0001
B 0445
J 0041
070453
070208
310019
010342
250062
090686
070209
180072
120080
080135
080119
150038
T 0471 260064
G
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
25
21
26
15
05
G 0362
G 0363
G 0364
G 0365
G 0366
01 G 0367
05 G 0368
01 G 0369
17 G 0370
05 G 0371
02 G 0372
28
25
27
19
G 0373
G 0374
G 0375
G 0376
guimpes [vêtements]
guipons
guirlandes artificielles
guitares
gurgu [gurgum] (baume de --- ) à
usage médical
gurgu [gurgum] (baume de --- )
pour la fabrication de vernis
gurjum [gurjun] (baume de --- ) à
usage médical
gurjum [gurjun] (baume de --- )
pour la fabrication de vernis
gutta-percha
guttes (gommes- --- ) à usage
médical
guttes (gommes- --- ) pour la
peinture
gymnastique (appareils de --- )
gymnastique (souliers de --- )
gymnastique (tapis de --- )
gypse
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
W 0246
T 0081
A 0430
G 0314
G 0349
250084
210147
260065
150039
050342
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
B 0080 010343
G 0349 050342
B 0080 010343
G 0353 170050
G 0024 050341
G 0025 020076
G 0361
G 0360
G 0359
G 0362
280129
250085
270004
190102
99
Ire partie
H
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
01 H 0001 habillage des cuirs (produits
pour l’ --- )
25 H 0002 habillement (articles d’ --- ) *
09 H 0003 habillement pour la protection
contre le feu
25 H 0004 habits *
26 H 0005 habits (fermetures pour --- )
18 H 0006 habits pour animaux
08 H 0007 hache-légumes
07 H 0008 hache-paille
08 H 0009 haches
08 H 0010 hachettes
07 H 0011 hache-viande [machines]
08 H 0012 hache-viande [outils]
08 H 0013 hachoirs [couteaux]
20 H 0014 hachoirs [tables de bouchers]
08 H 0015 hachottes
06 H 0016 hafnium [celtium]
24 H 0017 haire [étoffe]
03 H 0018 haleine (aérosols pour rafraîchir
l’ --- )
28 H 0019 haltères
28 H 0020 haltérophilie (ceintures d’ --- )
[articles de sport]
30 H 0021 halvas
22 H 0022 hamacs
28 H 0023 hameçons
20 H 0024 hampes
21 H 0025 hanaps
20 H 0026 harasses
29 H 0027 harengs
15 H 0028 harmonicas
15 H 0029 harmoniums
18 H 0030 harnachement (garnitures de --- )
18 H 0031 harnachements
07 H 0032 harnais de métiers à tisser
09 H 0033 harnais de sécurité [autres que
pour sièges de véhicules ou
équipement de sport]
12 H 0034 harnais de sécurité pour sièges
de véhicules
18 H 0035 harnais pour animaux
28 H 0036 harnais pour planches à voile
15 H 0037 harpes
15 H 0038 harpes (cordes de --- )
08 H 0039 harpons
13 H 0040 harpons (fusils lance- --- )
[armes]
28 H 0041 harpons (fusils lance- --- )
[articles de sport]
15 H 0042 hausses d’archets pour
instruments de musique
15 H 0043 hautbois
09 H 0044 haut-parleurs
09 H 0045 haut-parleurs (boîtiers de --- )
19 H 0046 hauts fourneaux (ciment
pour --- )
25 H 0047 hauts-de-forme
08 H 0048 havage (barres de --- )
07 H 0049 haveuses
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
L 0135 010223
C 0592 250045
C 0602 090288
C 0592
F 0043
C 0975
V 0047
S 0978
A 0513
H 0116
M 0177
M 0302
C 0451
C 0452
H 0247
C 0282
H 0038
B 0682
250045
260010
180054
080136
070210
080069
080137
070211
080236
080138
200126
080139
060067
240058
030204
D 0367 280075
B 0305 280176
H 0044
H 0051
F 0225
F 0268
T 0048
C 1005
H 0200
H 0090
H 0091
H 0093
H 0094
G 0096
S 0023
300191
220043
280076
200127
210291
200128
290055
150014
150040
180120
180055
070212
090621
S 0228 120244
H
H
H
H
H
H
0094
0095
0106
0101
0104
0103
180055
280167
150041
150042
080140
130069
H 0102 280071
B 0595 150005
O 0010
L 0334
C 0005
B 0452
150043
090190
090087
190093
T 0364 250076
C 1114 080027
C 0623 070094
100
N°(fr.)
D’ORDRE
18 H 0050 havresacs
12 H 0051 hayons élévateurs [parties de
véhicules terrestres]
16 H 0052 hectographes
12 H 0053 hélice (propulseurs à --- )
12 H 0054 hélices de navires
09 H 0055 héliographiques (appareils --- )
03 H 0056 héliotropine
01 H 0057 hélium
10 H 0058 hématimètres
05 H 0059 hématogène
05 H 0060 hémoglobine
05 H 0061 hémostatiques (crayons --- )
34 H 0062 herbes à fumer *
05 H 0063 herbes à fumer à usage
médical
05 H 0064 herbes médicinales
30 H 0065 herbes potagères conservées
[assaisonnements]
31 H 0066 herbes potagères fraîches
22 H 0067 herbes pour le rembourrage
05 H 0068 herbes (produits pour la
destruction des --- )
05 H 0069 herbicides
08 H 0070 herminettes [outils]
10 H 0071 herniaires (bandages --- )
07 H 0072 herses
08 H 0073 hies
28 H 0074 hochets
28 H 0075 hockey (crosses de --- )
01 H 0076 holmium
09 H 0077 hologrammes
29 H 0078 holothuries [concombres de
mer] non vivants
31 H 0079 holothuries [concombres de
mer] vivants
29 H 0080 homards non vivants
31 H 0081 homards vivants
20 H 0082 hôpital (lits d’ --- )
16 H 0083 horaires imprimés
14 H 0084 horlogerie (écrins pour l’ --- )
14 H 0085 horlogerie (étuis pour l’ --- )
14 H 0086 horlogerie (mouvements d’ --- )
14 H 0087 horloges
14 H 0088 horloges atomiques
14 H 0089 horloges (cabinets [boîtes] d’ --- )
14 H 0090 horloges électriques
05 H 0091 hormones à usage médical
01 H 0092 hormones pour activer la
maturation des fruits
01 H 0093 horticulture (produits chimiques
pour l’ --- ) à l’exception des
insecticides et des
parasiticides
11 H 0094 hottes aspirantes de cuisine
11 H 0095 hottes d’aération
11 H 0096 hottes d’aération pour
laboratoires
31 H 0097 houblon
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
H 0122 180100
T 0037 120243
H
S
S
H
H
H
H
H
H
H
H
S
0169
0177
0181
0174
0175
0176
0180
0003
0004
0006
0194
0585
160171
120166
120151
090290
030113
010344
100095
050168
050169
050104
340028
050336
M 0200 050170
G 0041 300201
G 0040 310070
G 0254 220044
H 0193 050204
H
A
T
H
E
R
H
H
H
S
0193
0098
0505
0107
0012
0078
0209
0221
0222
0197
050204
080141
100039
070213
080083
280077
280048
010345
090291
290150
S 0196 310145
L 0310
L 0309
H 0290
P 0686
C 0201
C 0198
M 0466
C 0571
A 0480
C 0569
C 0572
H 0262
H 0261
290057
310135
200138
160172
140145
140039
140060
140011
140042
140044
140032
050171
010346
H 0280 010347
E 0214 110314
V 0110 110006
V 0111 110244
H 0258 310073
H
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
05 H 0098 houblon (extraits de --- ) à usage
pharmaceutique
32 H 0099 houblon (extraits de --- ) pour la
fabrication de la bière
08 H 0100 houes [outils]
04 H 0101 houille
19 H 0102 houille (goudron de --- )
04 H 0103 houille (huile de --- )
04 H 0104 houille (huile de goudron de --- )
29 H 0105 hoummos [pâte de pois
chiches]
26 H 0106 houppes [passementerie]
21 H 0107 houppes à poudrer
20 H 0108 housses à vêtements
[penderie]
24 H 0109 housses de protection pour
meubles
12 H 0110 housses de selles pour
bicyclettes ou motocyclettes
18 H 0111 housses de selles pour
chevaux
12 H 0112 housses de véhicules
24 H 0113 housses d’oreillers
24 H 0114 housses pour abattants de
toilettes
24 H 0115 housses pour coussins
21 H 0116 housses pour planches à
repasser
12 H 0117 housses pour sièges de
véhicules
20 H 0118 housses pour vêtements
[rangement]
12 H 0119 housses pour volants de
véhicules
28 H 0120 housses spécialement conçues
pour skis et planches de surf
06 H 0121 houssets [serrures]
08 H 0122 hoyaux
12 H 0123 hublots
06 H 0124 huches métalliques
20 H 0125 huches non métalliques
11 H 0126 huile (appareils pour l’épuration
de l’ --- )
11 H 0127 huile (brûleurs à --- )
05 H 0128 huile camphrée à usage
médical
03 H 0129 huile d’amandes
04 H 0130 huile de coupe
05 H 0131 huile de foie de morue
03 H 0132 huile de gaulthérie
05 H 0133 huile de ricin à usage médical
04 H 0134 huile de ricin à usage technique
04 H 0135 huile de soja (préparations d’ --- )
pour le revêtement antiadhésif des ustensiles de
cuisson
04 H 0136 huile (gaz d’ --- )
11 H 0137 huile (lampes à --- )
01 H 0138 huile (mastics à l’ --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
H 0260 050343
H 0259 320021
W 0174
C 0615
C 0621
C 0618
C 0622
H 0311
080184
040023
190097
040054
040053
290158
T 0094 260063
P 0624 210148
C 0977 200129
C 0984 240059
S 0008 120232
C 0981 180097
V 0068 120224
P 0363 240112
C 0974 240118
C 0978 240115
I 0174 210093
S 0217 120132
G 0047 200252
C 0982 120260
B 0039 280166
S 0775
M 0155
P 0573
C 0399
B 0399
O 0053
060153
080142
120133
060398
200207
110277
O 0020 110199
C 0070 050308
A 0223
C 1117
C 0659
G 0088
C 0234
C 0235
S 0692
030006
040101
050150
030108
050344
040089
040058
O 0035 040050
O 0028 110179
O 0022 010655
101
N°(fr.)
D’ORDRE
01 H 0139 huile (matières synthétiques
pour l’absorption d’ --- )
03 H 0140 huiles à usage cosmétique
05 H 0141 huiles à usage médical
01 H 0142 huiles (additifs chimiques
pour --- )
01 H 0143 huiles (agents pour détruire
les --- )
04 H 0144 huiles combustibles
29 H 0145 huiles comestibles
02 H 0146 huiles contre la rouille
05 H 0147 huiles contre les taons
04 H 0148 huiles de décoffrage
04 H 0149 huiles de graissage
04 H 0150 huiles de mouillage
03 H 0151 huiles de nettoyage
03 H 0152 huiles de toilette
03 H 0153 huiles essentielles
03 H 0154 huiles éthérées
04 H 0155 huiles industrielles
17 H 0156 huiles isolantes
04 H 0157 huiles pour la conservation de
la maçonnerie
01 H 0158 huiles pour la conservation des
aliments
02 H 0159 huiles pour la conservation du
bois
04 H 0160 huiles pour la conservation du
cuir
03 H 0161 huiles pour la parfumerie
04 H 0162 huiles pour la peinture
01 H 0163 huiles pour la tannerie
01 H 0164 huiles pour le corroyage des
cuirs
04 H 0165 huiles pour les tissus
01 H 0166 huiles pour l’habillage des cuirs
04 H 0167 huiles pour moteurs
01 H 0168 huiles (produits pour blanchir
les --- )
01 H 0169 huiles (produits pour la
dissociation des --- )
21 H 0170 huiliers
06 H 0171 huisseries métalliques
19 H 0172 huisseries non métalliques
20 H 0173 huîtres (écailles d’ --- )
29 H 0174 huîtres non vivantes
08 H 0175 huîtres (ouvre- --- )
31 H 0176 huîtres vivantes
16 H 0177 humecteurs [articles de bureau]
11 H 0178 humidificateurs pour radiateurs
de chauffage central
17 H 0179 humidité dans les bâtiments
(compositions isolantes contre
l’ --- )
01 H 0180 humidité de la maçonnerie
(produits contre l’ --- ) à
01 H 0181 humus
01 H 0182 humus (couvertures d’ --- )
15 H 0183 huqin [violons chinois]
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
A 0016 010620
O 0041 030114
M 0202 050167
C 0370 010654
O 0025 010352
F 0525
E 0032
A 0365
A 0349
O 0046
L 0340
M 0357
O 0040
O 0050
E 0184
E 0184
I 0073
I 0131
O 0027
040084
290032
020083
050173
040036
040042
040056
030117
030120
030100
030100
040087
170052
040055
O 0048 010348
O 0049 020082
O 0026 040090
O 0044
O 0043
O 0047
O 0042
030118
040102
010350
010601
T 0173
O 0045
M 0427
O 0033
040080
010349
040104
010353
O 0054 010233
O 0024
D 0248
D 0247
O 0142
O 0144
O 0141
O 0143
M 0355
H 0309
210292
060329
190209
200090
290061
080143
310137
160173
110084
M 0361 170058
D 0004 010617
H 0312 010355
H 0313 010641
H 0317 150081
Ire partie
H
Cl.
05
05
01
12
N°(fr.)
D’ORDRE
H
H
H
H
0184
0185
0186
0187
07 H 0188
01 H 0189
07
07
12
01
01
H
H
H
H
H
0190
0191
0192
0193
0194
01 H 0195
03 H 0196
05 H 0197
12
33
09
05
05
10
H
H
H
H
H
H
0198
0199
0200
0201
0202
0203
20 H 0204
16
05
10
05
05
09
01
10
10
10
01
H
H
H
H
H
H
H
H
H
H
H
0205
0206
0207
0208
0209
0210
0211
0212
0213
0214
0215
hydrastine
hydrastinine
hydrates
hydrauliques (circuits --- ) pour
véhicules
hydrauliques (commandes --- )
hydrauliques (liquides pour
circuits --- )
hydrauliques (moteurs --- )
hydrauliques (turbines --- )
hydravions
hydrazine
hydrofuges (produits --- ) pour la
maçonnerie à l’exception des
peintures
hydrogène
hydrogène (peroxyde d’ --- ) à
usage cosmétique
hydrogène (peroxyde d’ --- ) à
usage médical
hydroglisseurs
hydromel
hydromètres
hydrophile (coton --- )
hydrophile (ouate --- )
hydrostatiques (lits --- ) à usage
médical
hydrostatiques (lits --- ) non à
usage médical
hygiénique (papier --- )
hygiéniques (bandes --- )
hygiéniques (bassins --- )
hygiéniques (culottes --- )
hygiéniques (serviettes --- )
hygromètres
hypochlorite de soude
hypodermiques (seringues --- )
hypogastriques (ceintures --- )
hypogastriques (pelotes --- )
hyposulfites
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
H
H
H
H
0323
0324
0326
0328
N° DE
BASE
Cl.
050174
050175
010356
120079
C 0846 070472
F 0364 010197
H
H
S
H
D
0331
0332
0214
0333
0004
070461
070215
120134
010358
010617
H 0337 010359
H 0339 030112
H 0340 050345
H
H
H
A
A
B
0343
0341
0342
0013
0013
0254
120135
330016
090011
050176
050176
100096
B 0255 200230
T
H
B
S
S
H
H
H
H
A
H
0310
0346
0246
0086
0087
0349
0351
0352
0353
0004
0354
160094
050047
100025
050200
050234
090292
010360
100097
100002
100098
010361
102
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
I
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
29 I 0001 ichtyocolle à usage alimentaire
01 I 0002 ichtyocolle autre que pour la
papeterie ou le ménage ou à
usage alimentaire
16 I 0003 ichtyocolle pour la papeterie ou
le ménage
06 I 0004 identification (bracelets d’ --- )
20 I 0005 identification (bracelets d’ --- )
non métalliques pour hôpitaux
09 I 0006 identification (bracelets
magnétiques d’ --- )
09 I 0007 identification (fils d’ --- ) pour fils
électriques
09 I 0008 identification (gaines d’ --- ) pour
fils électriques
06 I 0009 identité (plaques d’ --- )
métalliques
20 I 0010 identité (plaques d’ --- ) non
métalliques
19 I 0011 ignifugation (enduits de ciment
pour l’ --- )
01 I 0012 ignifuges
02 I 0013 ignifuges (peintures --- )
16 I 0014 images
06 I 0015 immatriculation (plaques d’ --- )
métalliques
20 I 0016 immatriculation (plaques d’ --- )
non métalliques
01 I 0017 imperméabilisation des
matières textiles (préparations
pour l’ --- )
01 I 0018 imperméabilisation du ciment
(préparations pour l’ --- ) à
01 I 0019 imperméabilisation du cuir
(produits chimiques pour l’ --- )
25 I 0020 imperméables
10 I 0021 implants artificiels
05 I 0022 implants chirurgicaux [tissus
vivants]
01 I 0023 imprégnation des matières
textiles (produits chimiques
pour l’ --- )
01 I 0024 imprégnation du cuir (produits
chimiques pour l’ --- )
07 I 0025 impression (machines pour l’ --- )
sur la tôle
07 I 0026 impression (planches pour l’ --- )
16 I 0027 impressions
09 I 0028 imprimantes d’ordinateurs
16 I 0029 imprimantes d’ordinateurs
(rubans encreurs pour --- )
02 I 0030 imprimantes et photocopieurs
(encre [toner] (cartouches
d’ --- ) pour --- )
16 I 0031 imprimer des adresses
(machines à --- )
07 I 0032 imprimer (machines à --- )
24 I 0033 imprimerie (blanchets pour l’ --- )
en matières textiles
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
I 0183 290062
I 0185 010618
I 0184 160313
I 0023 060051
I 0022 200221
B 0624 090692
I 0025 090293
I 0024 090294
I 0028 060399
N 0015 200154
F 0214 190056
F
F
P
R
0216
0215
0350
0159
010294
020085
160014
060400
N 0128 200130
T 0178 010362
C 0294 010195
L 0139 010364
W 0133 250087
S 1081 100208
S 1082 050397
T 0176 010363
L 0136 010224
P 0698 070216
P
P
P
I
0699
0684
0690
0096
070217
160175
090618
160326
T 0343 020123
A 0072 160005
P 0697 070218
P 0689 240106
103
N°(fr.)
D’ORDRE
16 I 0034 imprimerie (blanchets pour l’ --- )
non en matières textiles
16 I 0035 imprimerie (caractères d’ --- )
16 I 0036 imprimerie (clichés d’ --- )
07 I 0037 imprimerie (cylindres d’ --- )
02 I 0038 imprimerie (encres d’ --- )
07 I 0039 imprimerie (machines à couler
les caractères d’ --- )
07 I 0040 imprimerie (matrices d’ --- )
02 I 0041 imprimerie (pâtes d’ --- ) [encres]
07 I 0042 imprimerie (presses d’ --- )
16 I 0043 imprimerie (produits de l’ --- )
07 I 0044 imprimerie (rouleaux d’ --- )
[machines]
24 I 0045 imprimerie (tissus de soie pour
patrons d’ --- )
16 I 0046 imprimeries portatives [articles
de bureau]
16 I 0047 imprimés
09 I 0048 imprimés (circuits --- )
11 I 0049 incandescence (becs à --- )
09 I 0050 incendie (autopompes à --- )
09 I 0051 incendie (avertisseurs d’ --- )
09 I 0052 incendie (bateaux-pompes à --- )
09 I 0053 incendie (battes pour --- )
09 I 0054 incendie (lances à --- )
09 I 0055 incendie (pompes à --- )
17 I 0056 incendie (tuyaux à --- )
11 I 0057 incinérateurs
10 I 0058 inciseurs à usage chirurgical
09 I 0059 inclinomètres
05 I 0060 incontinents (couches
hygiéniques pour --- )
05 I 0061 incontinents (culottes
hygiéniques pour --- )
10 I 0062 incontinents (draps pour --- )
07 I 0063 incrustations (collecteurs d’ --- )
pour les chaudières de
machines
07 I 0064 incubateurs [couveuses] pour
oeufs
09 I 0065 indicateurs [électricité]
11 I 0066 indicateurs de direction
(ampoules d’ --- ) pour
véhicules
12 I 0067 indicateurs de direction pour
véhicules
09 I 0068 indicateurs de niveau d’eau
09 I 0069 indicateurs de pente
09 I 0070 indicateurs de perte électrique
09 I 0071 indicateurs de pression
(bouchons --- ) pour valves
09 I 0072 indicateurs de quantité
09 I 0073 indicateurs de température
09 I 0074 indicateurs de vide
09 I 0075 indicateurs de vitesse
24 I 0076 indienne
02 I 0077 indigo [colorant]
06 I 0078 indium
09 I 0079 inducteurs [électricité]
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
P 0688 160177
P
P
P
P
T
0704
0693
0695
0696
0556
160065
160040
070140
020066
070120
M 0148
P 0691
P 0701
P 0684
P 0702
070436
020043
070219
160175
070220
S 0448 240060
P 0703 160178
P 0684
P 0683
I 0042
M 0422
F 0187
F 0191
F 0189
F 0199
F 0194
F 0198
I 0045
K 0059
S 0577
N 0022
160175
090125
110043
090297
090068
090601
090082
090296
090298
170054
110173
100029
090299
050351
P 0087 050372
I 0048 100014
B 0520 070110
I 0053 070442
I 0059 090042
L 0193 110071
D 0154 120228
W 0099
S 0577
E 0067
P 0673
090204
090299
090213
090090
Q 0001
T 0151
V 0007
S 0720
C 0055
I 0063
I 0064
I 0070
090301
090477
090302
090303
240061
020086
060154
090304
Ire partie
I
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
09 I 0080 induits [électricité]
07 I 0081 industrie chimique (machines
électromécaniques pour l’ --- )
01 I 0082 industrie (produits chimiques
pour l’ --- )
07 I 0083 industrie textile (machines pour
l’ --- )
09 I 0084 information (appareils pour le
traitement de l’ --- )
05 I 0085 infusions médicinales
30 I 0086 infusions non médicinales
10 I 0087 inhalateurs
10 I 0088 injecteurs à usage médical
07 I 0089 injecteurs pour moteurs
10 I 0090 injections (bocks à --- )
09 I 0091 insectes (dispositifs électriques
pour l’attraction et la
05 I 0092 insectes (encens répulsif
pour --- )
21 I 0093 insectes (pièges à --- )
05 I 0094 insecticides
01 I 0095 insecticides (additifs chimiques
aux --- )
08 I 0096 insecticides (pulvérisateurs
pour --- ) [outils]
08 I 0097 insecticides (seringues pour
projeter des --- )
08 I 0098 insecticides (vaporisateurs
pour --- ) [outils]
05 I 0099 insectifuges
05 I 0100 insémination artificielle (sperme
pour l’ --- )
14 I 0101 insignes en métaux précieux
26 I 0102 insignes non en métaux
précieux
10 I 0103 insomnie (oreillers contre l’ --- )
17 I 0104 insonorisation (matières pour
l’ --- )
09 I 0105 inspection (miroirs d’ --- ) pour
travaux
16 I 0106 instruction (matériel d’ --- ) à
l’exception des appareils
15 I 0107 instruments de musique
(chevalets pour --- )
électroniques
16 I 0110 instruments d’écriture
10 I 0111 insufflateurs
09 I 0112 intercommunication (appareils
d’ --- )
09 I 0113 interfaces [informatique]
09 I 0114 intermédiaires [photographie]
09 I 0115 interrupteurs
09 I 0116 inverseurs [électricité]
01 I 0117 iode à usage chimique
05 I 0118 iode à usage pharmaceutique
01 I 0119 iode (sels d’ --- )
05 I 0120 iode (teinture d’ --- )
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
A 0409 090305
E 0086 070490
I 0071 010176
M 0012 070496
D 0018 090306
M 0201
I 0080
I 0083
I 0085
I 0084
S 1125
A 0486
050148
300009
100099
100100
070077
100080
090528
I 0109 050386
I 0113 210150
I 0117 050055
A 0064 010308
01
01
05
01
05
N°(fr.)
D’ORDRE
I
I
I
I
I
0121
0122
0123
0124
0125
09 I 0126
11 I 0127
03 I 0128
01 I 0129
14 I 0130
10 I 0131
11 I 0132
17
19
21
17
I
I
I
I
0133
0134
0135
0136
17 I 0137
I 0116 080144
S 1127 080202
I 0116 080144
I 0110 050178
S 0242 050177
B 0028 140152
B 0026 260101
S 0668 100101
S 0686 170008
M 0324 090307
T 0109 160071
M 0492 150025
B 0693 150054
E 0087 150044
W 0378 160343
I 0123 100103
I 0144 090308
I
C
S
I
I
I
I
T
0145
0172
1117
0148
0152
0154
0156
0261
090603
090309
090164
090310
010365
050346
010366
050179
104
17
17
17
17
17
17
17
17
17
17
I
I
I
I
I
I
I
I
I
I
0138
0139
0140
0141
0142
0143
0144
0145
0146
0147
01
05
31
20
14
I
I
I
I
I
0148
0149
0150
0151
0152
iodée (albumine --- )
iodique (acide --- )
iodoforme
iodures à usage industriel
iodures à usage
pharmaceutique
ionisation (appareils d’ --- ) non
pour le traitement de l’air
ionisation (appareils d’ --- ) pour
le traitement de l’air
ionone [parfumerie]
ions (échangeurs d’ --- ) [produits
chimiques]
iridium
irrigateurs à usage médical
irrigation (machines d’ --- ) pour
l’agriculture
isolant (papier --- )
isolant (verre --- ) [construction]
isolantes (bouteilles --- )
isolantes (compositions --- )
contre l’humidité dans les
bâtiments
isolantes (feuilles
métalliques --- )
isolantes (huiles --- )
isolantes (matières --- )
isolantes (peintures --- )
isolants
isolants (gants --- )
isolants (rubans --- )
isolants (tissus --- )
isolants (vernis --- )
isolateurs
isolation acoustique (écorces
pour l’ --- )
isotopes à usage industriel
isotopes à usage médical
issues de blé
ivoire brut ou mi-ouvré
ivoire (parures d’ --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
I
I
I
I
I
0155
0150
0157
0153
0151
N° DE
BASE
010034
010367
050181
010368
050347
I 0160 090311
I 0159 110174
I 0161 030121
I 0158 010255
I 0162 140045
E 0134 100104
W 0126 110327
I 0133
I 0128
I 0127
M 0361
170055
190180
210046
170058
F 0396 170059
I
I
I
I
I
I
I
I
I
B
0131
0130
0132
0139
0129
0136
0125
0137
0139
0123
170052
170023
170060
170099
170049
170107
170056
170057
170099
170037
I
I
B
I
I
0188
0189
0651
0191
0190
010369
050349
310016
200131
140046
J
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
26 J 0001 jabots [dentelles]
16 J 0002 Jacquard (cartons perforés
pour métiers --- )
14 J 0003 jais brut ou mi-ouvré
14 J 0004 jais (ornements en --- )
05 J 0005 jalap
09 J 0006 jalons [instruments
d’arpentage]
06 J 0007 jalousies métalliques
19 J 0008 jalousies non métalliques
22 J 0009 jalousies (rubans de --- )
25 J 0010 jambières
29 J 0011 jambon
12 J 0012 jantes de roues de véhicules
21 J 0013 jardinage (gants de --- )
08 J 0014 jardinage (outils à main pour
le --- ) actionnés manuellement
20 J 0015 jardinières [meubles]
25 J 0016 jarretelles
25 J 0017 jarretières
03 J 0018 jasmin (huile de --- )
21 J 0019 jattes
09 J 0020 jauges
29 J 0021 jaune d’oeuf
03 J 0022 Javel (eau de --- )
24 J 0023 jersey [tissu]
25 J 0024 jerseys [vêtements]
11 J 0025 jet (brise- --- )
09 J 0026 jeton (mécanismes pour
appareils déclenchés par
l’introduction d’un --- )
14 J 0027 jetons de cuivre
28 J 0028 jetons pour jeux
11 J 0029 jets d’eau ornementaux
28 J 0030 jeu (balles de --- )
28 J 0031 jeu (ballons de --- )
28 J 0032 jeu (boules de --- )
28 J 0033 jeu de quilles (machinerie et
appareils pour le --- )
28 J 0034 jeux *
09 J 0035 jeux (appareils pour --- ) conçus
pour être utilisés avec un
écran d’affichage indépendant
ou un moniteur
28 J 0036 jeux automatiques [machines] à
prépaiement
28 J 0037 jeux autres que ceux conçus
ou un moniteur
28 J 0038 jeux autres que ceux conçus
ou un moniteur (appareils
pour --- )
28 J 0039 jeux (billes pour --- )
28 J 0040 jeux de cartes
28 J 0041 jeux de table
28 J 0042 jeux (jetons pour --- )
09 J 0043 jeux (logiciels de --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
F 0479 260066
P 0253 160077
J 0030
O 0108
J 0009
L 0172
140048
140047
050183
090281
J 0011
J 0010
L 0024
L 0149
H 0045
R 0246
G 0043
G 0042
060156
190103
220045
250088
290063
120174
210321
080145
F 0356
S 0937
G 0049
J 0017
B 0598
G 0087
Y 0017
J 0018
J 0025
J 0026
A 0370
C 0953
200115
250039
250038
030115
210039
090242
290064
030089
240062
250089
110055
090064
C 0883
C 0955
O 0100
B 0077
P 0493
P 0495
B 0597
140049
280040
110175
280011
280012
280030
280031
N°(fr.)
D’ORDRE
14
17
07
17
J
J
J
J
0044
0045
0046
0047
07
08
20
09
J
J
J
J
0048
0049
0050
0051
28
28
20
28
J
J
J
J
0052
0053
0054
0055
16
16
20
09
05
29
09
25
25
32
32
30
32
29
25
22
23
24
J
J
J
J
J
J
J
J
J
J
J
J
J
J
J
J
J
J
0056
0057
0058
0059
0060
0061
0062
0063
0064
0065
0066
0067
0068
0069
0070
0071
0072
0073
joaillerie
joints *
joints [parties de moteurs]
joints à expansion (garnitures
pour --- )
joints de cardan
joints (serre- --- )
jonc d’Inde
jonction (boîtes de --- )
[électricité]
jouer (cartes à --- )
jouets
jouets (coffres à --- )
jouets pour animaux
domestiques
journaux
journaux de bandes dessinées
journaux (présentoirs pour --- )
judas optiques pour portes
jujube (pâte de --- )
juliennes [potages]
jumelles [optique]
jupes
jupons
jus de fruits
jus de pommes
jus de viande [sauces]
jus végétaux [boissons]
jus végétaux pour la cuisine
justaucorps [body]
jute
jute (fils de --- )
jute (tissus de --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
J 0033
G 0075
J 0047
E 0203
140050
170043
070118
170041
U
C
R
J
0024
0522
0077
0063
070479
080147
200133
090145
C
T
C
T
0155
0390
0396
0391
280191
280024
200256
280004
N 0072
C 0738
N 0071
P 0208
J 0059
V 0055
B 0397
S 0519
P 0293
F 0499
C 0484
M 0179
V 0049
V 0050
T 0117
J 0068
J 0070
J 0069
160032
160331
200134
090312
050184
290066
090475
250090
250144
320010
320047
300193
320022
290067
250147
220046
230011
240063
G 0029 280079
G 0030 090542
A 0274 280189
G 0035 280053
G 0036 280128
M 0092
C 0155
B 0493
C 0955
C 0765
280023
280191
280156
280040
090670
105
Ire partie
K
Cl.
01
28
01
22
29
04
30
01
33
31
29
01
32
N°(fr.)
D’ORDRE
K
K
K
K
K
K
K
K
K
K
K
K
K
0001
0002
0003
0004
0005
0006
0007
0008
0009
0010
0011
0012
0013
kaïnite
kaléidoscopes
kaolin
kapok
képhir
kérosène
ketchup [sauce]
kieselgur
kirsch
kola (noix de --- )
koumys
krypton
kwas [boissons non
alcooliques]
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
K
K
K
K
K
K
K
K
K
K
K
K
K
0001
0002
0003
0004
0007
0008
0009
0026
0030
0066
0069
0068
0070
N° DE
BASE
Cl.
010140
280190
010370
220047
290070
040059
300082
010371
330017
310074
290071
010372
320048
106
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
L
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
11 L 0001 laboratoire (brûleurs de --- )
11 L 0002 laboratoire (lampes de --- )
09 L 0003 laboratoire (mobilier spécial
de --- )
09 L 0004 laboratoire (plateaux de --- )
09 L 0005 laboratoires (vêtements
spéciaux pour --- )
26 L 0006 lacets [cordons]
22 L 0007 lacets [pièges]
26 L 0008 lacets à border
26 L 0009 lacets de chaussures
26 L 0010 lacets (passe- --- )
22 L 0011 lacis
13 L 0012 lacrymogène (armes de
protection à base de gaz --- )
29 L 0013 lactées (boissons --- ) où le lait
prédomine
05 L 0014 lactées (farines --- ) pour bébés
01 L 0015 lactique (acide --- )
01 L 0016 lactiques (ferments --- ) à usage
chimique
05 L 0017 lactiques (ferments --- ) à usage
pharmaceutique
09 L 0018 lacto-densimètres
09 L 0019 lactomètres
05 L 0020 lactose
22 L 0021 laine brute ou traitée
22 L 0022 laine cardée
26 L 0023 laine (cordons en --- )
22 L 0024 laine de bois
17 L 0025 laine de laitier [isolant]
22 L 0026 laine de rembourrage
21 L 0027 laine de verre autre que pour
l’isolation
17 L 0028 laine de verre pour l’isolation
21 L 0029 laine (déchets de --- ) pour le
nettoyage
24 L 0030 laine (étoffes de --- )
23 L 0031 laine filée
23 L 0032 laine (fils de --- )
22 L 0033 laine (flocons de --- )
17 L 0034 laine minérale [isolant]
22 L 0035 laine peignée
24 L 0036 laine (tissus de --- )
18 L 0037 laisses
29 L 0038 lait
05 L 0039 lait albumineux
32 L 0040 lait (boissons à base de petit--- )
30 L 0041 lait (cacao au --- )
30 L 0042 lait (café au --- )
29 L 0043 lait caillé
30 L 0044 lait (chocolat au --- ) [boisson]
32 L 0045 lait d’amandes [boisson]
03 L 0046 lait d’amandes à usage
cosmétique
05 L 0047 lait d’amandes à usage
pharmaceutique
32 L 0048 lait d’arachides [boissons non
alcooliques]
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
L 0005 110058
L 0006 110176
F 0569 090315
L 0007 090177
C 0596 090691
B
S
C
S
B
N
T
0640
0595
0894
0352
0511
0067
0111
260062
220048
260096
260034
260090
220049
130008
M 0281 290072
L 0019 050145
L 0020 010373
M 0284 010374
M 0285 050187
L 0021
L 0022
M 0290
R 0084
C 0149
W 0346
W 0326
S 0534
U 0033
G 0156
090316
090317
050192
220050
220051
260067
220005
170061
220033
210152
G 0155 170063
W 0342 210163
W 0344
S 0792
W 0347
W 0332
M 0313
C 0730
W 0344
L 0107
M 0279
A 0182
W 0223
240064
230012
230004
220041
170062
220052
240064
180005
290039
050295
320007
C 0647
C 0662
C 1067
C 0446
M 0286
A 0222
300083
300084
290161
300085
320032
030169
M 0287 050300
P 0184 320046
107
N°(fr.)
D’ORDRE
02 L 0049 lait de chaux
29 L 0050 lait de soja [succédané du lait]
11 L 0051 lait (installations pour le
refroidissement du --- )
05 L 0052 lait malté à usage médical
09 L 0053 lait (pèse- --- )
29 L 0054 lait (petit- --- )
21 L 0055 lait (plaques pour empêcher
le --- ) de déborder
05 L 0056 lait (sucre de --- )
10 L 0057 lait (tire- --- )
07 L 0058 laiterie (machines pour la --- )
17 L 0059 laitier (laine de --- ) [isolant]
19 L 0060 laitiers [matériaux de
construction]
29 L 0061 laitiers (produits --- )
06 L 0062 laiton brut ou mi-ouvré
03 L 0063 laits de toilette
31 L 0064 laitues
06 L 0065 lambris métalliques
19 L 0066 lambris non métalliques
19 L 0067 lambrissage (baguettes en bois
pour le --- )
08 L 0068 lames [armes]
08 L 0069 lames [outils]
07 L 0070 lames [parties de machines]
08 L 0071 lames de cisailles
07 L 0072 lames de hache-paille
07 L 0073 lames de métiers à tisser
09 L 0074 lames de microscopes (coffrets
pour --- )
19 L 0075 lames de parquets
08 L 0076 lames de rasoirs
07 L 0077 lames de scies [parties de
machines]
08 L 0078 lames de scies [parties d’outils]
08 L 0079 lames (instruments pour le
repassage des --- )
07 L 0080 lames (machines pour le
repassage des --- )
07 L 0081 lames (porte- --- ) [parties de
machines]
07 L 0082 laminoirs
07 L 0083 laminoirs (cylindres de --- )
11 L 0084 lampadaires
11 L 0085 lampes à arc
11 L 0086 lampes à arc (charbon pour --- )
11 L 0087 lampes à friser
11 L 0088 lampes à gaz
11 L 0089 lampes à huile
11 L 0090 lampes à souder
10 L 0091 lampes à usage médical
11 L 0092 lampes (becs de --- )
21 L 0093 lampes (brosses pour verres
de --- )
11 L 0094 lampes de laboratoire
11 L 0095 lampes de poche
09 L 0096 lampes de poche (batteries
de --- )
11 L 0097 lampes de sûreté
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
L 0228 020042
S 0696 290163
M 0283 110177
M 0063
L 0022
W 0222
P 0487
050188
090317
290073
210107
M 0290
B 0679
D 0002
S 0534
S 0531
050192
100107
070222
170061
190104
M 0289
B 0658
C 0552
L 0169
W 0014
W 0013
F 0581
290074
060157
030123
310075
060274
190189
190015
B
B
B
S
C
L
C
080150
080149
070189
080061
070223
070224
090128
0448
0446
0447
0296
0319
0323
0831
P 0139 190106
R 0088 080148
S 0117 070226
S 0116 080151
B 0442 080093
B 0443 070225
B 0441 070227
R 0316
R 0315
S 0988
A 0403
C 0128
C 1071
G 0058
O 0028
S 0650
L 0048
B 0781
L 0042
070228
070141
110263
110023
110072
110158
110163
110179
110181
100108
110044
210052
L 0006 110176
P 0527 110051
B 0204 090320
S 0021 110182
Ire partie
L
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
11 L 0098 lampes d’éclairage
11 L 0099 lampes d’éclairage pour
aquariums
11 L 0100 lampes électriques
11 L 0101 lampes électriques (douilles
de --- )
11 L 0102 lampes électriques pour arbres
de Noël
11 L 0103 lampes germicides pour la
purification de l’air
11 L 0104 lampes (globes de --- )
11 L 0105 lampes (manchons de --- )
04 L 0106 lampes (mèches de --- )
09 L 0107 lampes optiques
11 L 0108 lampes pour appareils de
projection
09 L 0109 lampes pour chambres noires
[photographie]
11 L 0110 lampes (réflecteurs de --- )
09 L 0111 lampes thermo-ioniques
11 L 0112 lampes (tubes de --- )
11 L 0113 lampes (verres de --- )
11 L 0114 lampions
13 L 0115 lance-harpons (fusils --- ) [armes]
28 L 0116 lance-harpons (fusils --- )
[articles de sport]
06 L 0117 lancement de fusées (rampes
19 L 0118 lancement de fusées (rampes
28 L 0119 lance-pierres [articles de sport]
13 L 0120 lance-roquettes
09 L 0121 lances à incendie
21 L 0122 lances pour tuyaux d’arrosage
07 L 0123 lances thermiques [à oxygène]
[machines]
10 L 0124 lancettes
16 L 0125 langes à jeter en papier ou en
cellulose
25 L 0126 langes en matières textiles
29 L 0127 langoustes non vivantes
31 L 0128 langoustes vivantes
10 L 0129 langue (cure- --- )
18 L 0130 lanières de cuir
04 L 0131 lanoline
09 L 0132 lanternes à signaux
11 L 0133 lanternes d’éclairage
09 L 0134 lanternes magiques
09 L 0135 lanternes optiques
11 L 0136 lanternes vénitiennes
01 L 0137 lanthane
02 L 0138 laques *
05 L 0139 laques dentaires
02 L 0140 laques (diluants pour --- )
02 L 0141 laques (gommes- --- )
03 L 0142 laques pour les cheveux
03 L 0143 laques pour les ongles
03 L 0144 laques (produits pour enlever
les --- )
29 L 0145 lard
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
L 0043 110040
A 0399 110309
E 0066 110024
S 0617 110122
L 0215 110195
G 0116 110166
L 0037
L 0038
L 0041
O 0090
P 0719
110169
110042
040061
090319
110132
D 0008 090318
L
T
L
L
C
H
H
0039
0187
0035
0036
0432
0103
0102
110183
090506
110092
110091
110185
130069
280071
R 0288 060159
R 0287 190108
S
R
F
N
T
0570
0286
0199
0120
0186
280188
130043
090296
210012
070229
L 0051 100077
B 0005 160181
B 0003
S 0737
S 0736
T 0346
L 0128
W 0334
S 0420
L 0055
M 0016
O 0090
C 0432
L 0058
L 0017
D 0059
T 0199
G 0322
H 0035
N 0012
L 0016
250091
290075
310140
100070
180036
040074
090322
110041
090321
090319
110185
010375
020115
050112
020054
020077
030201
030032
030085
B 0014 290076
108
N°(fr.)
D’ORDRE
05 L 0146 larves (produits pour détruire
les --- )
10 L 0147 lasers à usage médical
09 L 0148 lasers non à usage médical
17 L 0149 latex [caoutchouc]
06 L 0150 lattes métalliques
19 L 0151 lattes non métalliques
11 L 0152 lavabos
11 L 0153 lavabos (appareils à sécher les
mains pour --- )
07 L 0154 lavage (appareils de --- )
22 L 0155 lavage de bonneterie (sacs
de --- )
07 L 0156 lavage (installations de --- ) pour
véhicules
03 L 0157 lavage (produits de --- )
25 L 0158 lavallières
03 L 0159 lavande (eau de --- )
03 L 0160 lavande (huile de --- )
03 L 0161 lave-glaces (liquides pour --- )
05 L 0162 laver les animaux (produits
pour --- )
07 L 0163 laver (machines à --- )
07 L 0164 laver (machines à --- ) à
prépaiement
21 L 0165 laver (planches à --- )
11 L 0166 laveurs de gaz [parties
d’installations à gaz]
05 L 0167 laxatifs
25 L 0168 layettes
21 L 0169 lèchefrites
01 L 0170 lécithine [matière première]
05 L 0171 lécithine à usage médical
09 L 0172 lecteurs [informatique]
09 L 0173 lecteurs de cassettes
09 L 0174 lecteurs de codes à barres
09 L 0175 lecteurs de disques compacts
09 L 0176 lecteurs DVD
09 L 0177 lecteurs optiques
29 L 0178 légumes conservés
08 L 0179 légumes (coupe- --- )
29 L 0180 légumes cuits
29 L 0181 légumes fermentés (aliments à
base de --- ) [kimchi]
31 L 0182 légumes frais
08 L 0183 légumes (hache- --- )
07 L 0184 légumes (machines à râper
les --- )
29 L 0185 légumes (salades de --- )
29 L 0186 légumes séchés
21 L 0187 légumiers
29 L 0188 lentilles [légumes] conservées
31 L 0189 lentilles [légumes] fraîches
10 L 0190 lentilles [prothèses intraoculaires] pour implantation
chirurgicale
09 L 0191 lentilles de contact
09 L 0192 lentilles optiques
01 L 0193 lentilles (produits contre la
ternissure des --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
L 0061 050193
L 0062
L 0063
L 0070
L 0073
L 0072
W 0050
H 0055
100106
090323
170064
060160
190109
110186
110223
W 0052 070233
B 0044 220106
W 0056 070235
L 0081
A 0464
L 0088
L 0087
W 0271
A 0307
030124
250157
030090
030116
030126
050189
W 0057 070232
C 0690 070236
W 0053 210006
G 0065 110160
L 0092
L 0093
F 0516
L 0144
L 0143
R 0095
C 0224
B 0114
C 0743
D 0380
O 0082
V 0059
V 0054
V 0056
F 0084
050156
250092
210136
010588
050313
090620
090631
090581
090632
090685
090615
290029
080073
290030
290162
V 0058 310042
V 0047 080136
G 0257 070455
V
V
V
L
L
L
0052
0057
0048
0160
0159
0156
290102
290031
210154
290077
310076
100194
C 0822 090554
O 0091 090324
L 0158 010377
L
Cl.
03
03
21
21
03
07
16
19
N°(fr.)
D’ORDRE
L
L
L
L
L
L
L
L
0194
0195
0196
0197
0198
0199
0200
0201
06 L 0202
20 L 0203
06 L 0204
16
09
26
28
L
L
L
L
0205
0206
0207
0208
28 L 0209
07 L 0210
30 L 0211
09 L 0212
08
03
30
05
30
L
L
L
L
L
0213
0214
0215
0216
0217
31 L 0218
19 L 0219
30 L 0220
19 L 0221
30
30
01
19
19
L
L
L
L
L
0222
0223
0224
0225
0226
02
30
22
18
18
19
20
31
06
06
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
0227
0228
0229
0230
0231
0232
0233
0234
0235
0236
22 L 0237
22 L 0238
06 L 0239
lessive (bleu de --- )
lessive (colorants pour la --- )
lessive (cuviers à --- )
lessive (séchoirs à --- )
lessives
lessiveuses
lettres [caractères d’imprimerie]
lettres (boîtes aux --- ) en
maçonnerie
lettres (boîtes aux --- )
métalliques
lettres (boîtes aux --- ), ni en
métal, ni en maçonnerie
lettres et chiffres en métaux
lettres (papier à --- )
lettres (pèse- --- )
lettres pour marquer le linge
leurres odorants pour la chasse
ou la pêche
leurres pour la chasse ou la
pêche
levage (appareils de --- )
levain
levés de plans (instruments
pour --- )
leviers
lèvres (rouge à --- )
levure *
levure à usage pharmaceutique
levure en comprimés non à
usage médical
levure pour bestiaux
liais [pierre]
liaisons pour glaces
alimentaires
liaisons pour la fabrication des
briquettes
liaisons pour saucisses
liants pour glaces alimentaires
liants pour la fonderie
liants pour le briquetage
liants pour l’entretien des
routes
liants pour peintures
liants pour saucisses
liber
licols
licous
liège aggloméré
liège (bouchons de --- )
liège brut
liens métalliques
liens métalliques à usage
agricole
liens non métalliques
liens non métalliques à usage
agricole
lier (bandes à --- ) métalliques
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
B 0485
L 0078
L 0357
C 0589
L 0081
W 0057
T 0555
L 0162
030014
030059
210106
210205
030124
070232
160097
190228
Cl.
L 0163 060120
L 0161 200244
L 0166 060419
W 0382
L 0164
L 0167
S 0141
160182
090325
260069
280194
D 0034 280082
L 0185 070237
L 0141 300086
S 1086 090055
L
L
Y
Y
Y
0174
0264
0004
0006
0007
080153
030018
300087
050194
300180
Y 0005 310077
L 0229 190043
B 0384 300074
B 0385 190040
S
B
B
B
R
0110
0384
0392
0385
0272
300088
300074
010306
190040
190110
B
S
L
H
H
C
C
R
B
B
0388
0110
0175
0043
0043
0898
0900
0351
0395
0394
020087
300088
220054
180059
180059
190111
200030
310078
060363
060319
W 0361 220063
B 0393 220086
B 0111 060285
109
N°(fr.)
D’ORDRE
22 L 0240 lier (bandes à --- ) non
métalliques
06 L 0241 lier (fils à --- ) métalliques
22 L 0242 lier (fils à --- ) non métalliques
07 L 0243 lieuses
07 L 0244 lieuses (moissonneuses- --- )
09 L 0245 lignes de sondes
06 L 0246 lignes électriques (poteaux
19 L 0247 lignes électriques (poteaux
09 L 0248 lignes électriques (raccords
de --- )
28 L 0249 lignes pour la pêche
16 L 0250 lignes (tire- --- )
22 L 0251 ligneuls
04 L 0252 lignite
04 L 0253 ligroïne
05 L 0254 limaces (produits pour détruire
les --- )
06 L 0255 limailles
08 L 0256 limes
08 L 0257 limes à ongles électriques
09 L 0258 limiteurs [électricité]
32 L 0259 limonades
32 L 0260 limonades (sirops pour --- )
06 L 0261 limonite
06 L 0262 limons [parties d’escaliers]
métalliques
19 L 0263 limons [parties d’escaliers] non
métalliques
22 L 0264 lin brut [teillé]
31 L 0265 lin (farine de --- ) [fourrage]
05 L 0266 lin (farine de --- ) à usage
pharmaceutique
23 L 0267 lin (fils de --- )
05 L 0268 lin (graines de --- ) à usage
pharmaceutique
24 L 0269 lin (tissus de --- )
17 L 0270 lin (tuyaux de --- )
24 L 0271 linceuls
26 L 0272 linge (chiffres pour marquer
le --- )
24 L 0273 linge de bain à l’exception de
l’habillement
24 L 0274 linge de lit
24 L 0275 linge de maison
16 L 0276 linge de table en papier
24 L 0277 linge de table non en papier
21 L 0278 linge (étendoirs à --- )
26 L 0279 linge (lettres pour marquer le --- )
07 L 0280 linge (machines à laver le --- )
07 L 0281 linge (machines à tordre le --- )
03 L 0282 linge (matières à essanger le --- )
24 L 0283 linge ouvré
21 L 0284 linge (pinces à --- )
03 L 0285 linge (produits pour parfumer
le --- )
25 L 0286 lingerie de corps
25 L 0287 lingerie de corps sudorifuge
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
B 0109 220078
T
T
S
R
S
P
0209
0207
0294
0105
0685
0582
060286
220079
070052
070269
090327
060365
P 0580 190079
C 0817 090219
L 0243
D 0293
W 0148
L 0218
L 0219
S 0578
280084
160185
220055
040062
040045
050195
F
F
N
L
L
S
L
S
060161
080227
080213
090165
320020
320023
060163
060162
0141
0139
0008
0231
0151
1130
0232
1000
S 0999 190113
R 0083 220056
F 0303 310079
L 0259 050190
L 0242 230013
L 0258 050162
L
C
S
N
0235
0094
0390
0132
240067
170065
240041
260045
B 0170 240005
B 0245
H 0303
T 0005
T 0004
D 0359
L 0167
W 0059
W 0367
L 0083
D 0112
C 0590
S 0004
240068
240071
160186
240070
210126
260069
070234
070239
030098
240069
210313
030150
U 0018 250026
S 1098 250054
Ire partie
L
Cl.
24
06
14
05
27
06
19
22
33
02
32
N°(fr.)
D’ORDRE
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
0288
0289
0290
0291
0292
0293
0294
0295
0296
0297
0298
21 L 0299
03 L 0300
01 L 0301
01 L 0302
11 L 0303
03
07
20
24
24
24
24
20
L
L
L
L
L
L
L
L
0304
0305
0306
0307
0308
0309
0310
0311
24 L 0312
20 L 0313
22
02
01
32
01
16
16
16
16
21
31
20
11
10
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
0314
0315
0316
0317
0318
0319
0320
0321
0322
0323
0324
0325
0326
0327
24
28
20
06
L
L
L
L
0328
0329
0330
0331
20 L 0332
10 L 0333
20 L 0334
06 L 0335
lingerie (tissus pour la --- )
lingots de métaux communs
lingots de métaux précieux
liniments
linoléum
linteaux métalliques
linteaux non métalliques
linters
liqueurs
liqueurs (colorants pour --- )
liqueurs (préparations pour
faire des --- )
liqueurs (services à --- )
liquides antidérapants pour
planchers
liquides pour circuits
hydrauliques
liquides pour freins
liquides (refroidisseurs de --- )
[installations]
lisser (produits pour --- )
lisseuses
lit (bois de --- )
lit (couvertures de --- )
lit (couvertures de --- ) en papier
lit (dessus-de- --- ) [couvre-lits]
lit (linge de --- )
liteaux [baguettes]
d’encadrement
literie [linge]
literie à l’exception du linge de
lit
literie (plumes pour la --- )
litharge
lithine
lithinées (eaux --- )
lithium
lithographie (craie pour la --- )
lithographies
lithographiés (objets d’art --- )
lithographiques (pierres --- )
litière (bacs à --- )
litières (produits pour --- )
lits *
lits (chauffe--)
lits construits spécialement
pour les soins médicaux
lits (couvre- --- ) [dessus-de-lit]
lits de poupées
lits d’hôpital
lits (garnitures de --- )
métalliques
lits (garnitures de --- ) non
métalliques
lits hydrostatiques à usage
médical
lits hydrostatiques, non à usage
médical
lits (roulettes de --- ) métalliques
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
L
I
I
L
L
L
L
L
L
C
L
0244
0081
0082
0245
0257
0262
0261
0263
0266
0712
0268
N° DE
BASE
Cl.
240038
060164
140003
050196
270014
060165
190114
220101
330015
020088
320024
L 0265 210155
N 0103 030208
F 0364 010197
B 0641 010315
C 0876 110188
S
S
B
B
B
B
B
P
0587
0588
0258
0238
0243
0242
0245
0347
030127
070240
200026
240114
240032
240029
240068
200226
B 0241 240099
B 0248 200077
F 0055
O 0092
L 0278
L 0279
L 0280
C 0337
L 0283
L 0282
L 0281
L 0285
L 0287
B 0250
B 0259
B 0256
220057
020089
010378
320014
010379
160110
160187
160029
160188
210306
310080
200102
110304
100173
B
D
H
F
240029
280085
200138
060393
0242
0230
0290
0255
B 0244 200124
B 0254 100096
B 0255 200230
B 0240 060166
110
N°(fr.)
D’ORDRE
20 L 0336 lits (roulettes de --- ) non
métalliques
20 L 0337 lits (sommiers de --- )
25 L 0338 livrées
16 L 0339 livres
16 L 0340 livres (marques pour --- )
20 L 0341 livres (porte- --- )
16 L 0342 livres (serre- --- )
16 L 0343 livrets
09 L 0344 lochs
12 L 0345 locomobiles
12 L 0346 locomotives
12 L 0347 locomotives (cheminées de --- )
09 L 0348 logiciels [programmes
enregistrés]
09 L 0349 logiciels de jeux
09 L 0350 longues-vues
06 L 0351 loquets métalliques
20 L 0352 loquets non métalliques
03 L 0353 lotions à usage cosmétique
05 L 0354 lotions à usage
pharmaceutique
05 L 0355 lotions à usage vétérinaire
03 L 0356 lotions après-rasage
03 L 0357 lotions capillaires
03 L 0358 lotions cosmétiques (serviettes
imprégnées de --- )
05 L 0359 lotions pharmaceutiques
(serviettes imprégnées de --- )
21 L 0360 louches de cuisine
06 L 0361 loupes [métallurgie]
09 L 0362 loupes [optique]
01 L 0363 lourde (eau --- )
04 L 0364 lubrifiants
16 L 0365 lumineux (papier --- )
19 L 0366 lumineux (pavés --- )
09 L 0367 lumineux (tubes --- ) pour la
publicité
11 L 0368 lumineux (tubes --- ) pour
l’éclairage
09 L 0369 lunetterie (articles de --- )
09 L 0370 lunettes [optique]
09 L 0371 lunettes (alidades à --- )
09 L 0372 lunettes (châsses [montures]
de --- )
09 L 0373 lunettes de soleil
09 L 0374 lunettes de sport
09 L 0375 lunettes de visée pour armes à
feu
09 L 0376 lunettes (étuis à --- )
09 L 0377 lunettes (instruments à --- )
09 L 0378 lunettes (niveaux à --- )
09 L 0379 lunettes (verres de --- )
05 L 0380 lupuline à usage pharmaceutique
11 L 0381 lustres
17 L 0382 lut
01 L 0383 lutécium [cassiopeium]
20 L 0384 lutrins
15 L 0385 lyres
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
B 0239 200139
S
L
B
B
B
B
B
L
T
L
F
C
0776
0291
0545
0544
0535
0542
0543
0322
0401
0320
0545
0774
200185
250093
160095
160249
200270
160018
160189
090326
120137
120138
120229
090591
C
T
L
L
L
L
0765
0143
0069
0068
0329
0330
090670
090476
060167
200140
030122
050191
L
A
H
T
0331
0117
0029
0283
050220
030200
030034
030197
T 0284 050374
B 0164
B 0477
M 0032
H 0168
L 0337
L 0348
L 0349
N 0048
210156
060168
090328
010253
040063
160190
190115
090330
L 0350 110189
O 0088
S 0715
A 0203
S 0713
090335
090331
090028
090359
S 1059 090648
G 0212 090654
S 0416 090509
S
E
S
S
L
C
L
C
L
L
0712
0235
1087
0714
0352
0345
0355
0225
0145
0358
090567
090332
090333
090334
050197
110133
170066
010153
200141
150046
M
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
19
30
30
16
05
M 0001
M 0002
M 0003
M 0004
M 0005
30 M 0006
08 M 0007
07 M 0008
16 M 0009
07 M 0010
09 M 0011
07
07
10
04
M 0012
M 0013
M 0014
M 0015
01 M 0016
01 M 0017
05 M 0018
01
19
01
06
01
11
M 0019
M 0020
M 0021
M 0022
M 0023
M 0024
09
09
07
09
28
06
08
15
25
11
M 0025
M 0026
M 0027
M 0028
M 0029
M 0030
M 0031
M 0032
M 0033
M 0034
24 M 0035
16 M 0036
31 M 0037
30 M 0038
30
30
30
30
29
30
M 0039
M 0040
M 0041
M 0042
M 0043
M 0044
macadam
macaronis
macarons [pâtisserie]
mâché (papier --- )
mâcher (gommes à --- ) à usage
médical
mâcher (gommes à --- ), non à
usage médical
machettes
machines à coudre
(commandes à pédale pour --- )
machines à écrire [électriques
ou non électriques]
machines à vapeur
machines de traitement de
texte
machines (roues de --- )
machines-outils
mâchoires artificielles
maçonnerie (huiles pour la
conservation de la --- )
maçonnerie (produits
hydrofuges pour la --- ) à
maçonnerie (produits pour la
conservation de la --- ) à
des huiles
magnésie à usage
pharmaceutique
magnésie (carbonate de --- )
magnésie (ciment de --- )
magnésite
magnésium
magnésium (chlorure de --- )
magnésium (fils de --- )
[éclairage]
magnétiques (cartes --- )
magnétiques (fils --- )
magnétos d’allumage
magnétoscopes
mah-jongs
maillechort
maillets
mailloches [musique]
maillots
mains (appareils à sécher
les --- ) pour lavabos
mains (essuie- --- ) en matières
textiles
mains (essuie- --- ) en papier
maïs
maïs (bouillie de farine de --- ) à
l’eau ou au lait
maïs (farine de --- )
maïs (flocons de --- )
maïs grillé
maïs grillé et éclaté [pop corn]
maïs (huile de --- )
maïs moulu
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
M 0001
M 0002
M 0003
P 0124
C 0402
190116
300090
300089
160191
050198
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
30
30
31
24
28
11
M 0045
M 0046
M 0047
M 0048
M 0049
M 0050
C 0403 300035
06 M 0051
M 0004 080154
P 0200 070111
T 0561 160132
S 0874 070242
W 0348 090541
M 0010
M 0009
A 0432
O 0027
070336
070243
100111
040055
D 0004 010617
M 0121 010380
M 0018 050127
M 0021
M 0017
M 0019
M 0020
M 0022
M 0023
010147
190118
010382
060169
010383
110190
E 0131
M 0029
I 0031
V 0132
M 0033
G 0113
S 0541
B 0161
S 0478
H 0055
090599
090256
070244
090536
280160
060031
080157
150047
250094
110223
T 0384 240072
T 0383 160306
M 0035 310082
H 0223 300197
C 0904
C 0903
C 0913
P 0566
M 0041
C 0908
300059
300043
300092
300044
290058
300091
111
20 M 0052
21
07
18
18
18
10
M 0053
M 0054
M 0055
M 0056
M 0057
M 0058
05
01
32
30
02
M 0059
M 0060
M 0061
M 0062
M 0063
30 M 0064
32 M 0065
31 M 0066
30 M 0067
11
02
05
30
09
M 0068
M 0069
M 0070
M 0071
M 0072
06 M 0073
20 M 0074
26 M 0075
06 M 0076
20 M 0077
06 M 0078
20 M 0079
06 M 0080
20 M 0081
06
25
14
25
06
M 0082
M 0083
M 0084
M 0085
M 0086
08 M 0087
09 M 0088
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
maïs (paillettes de --- )
C 0903 300043
maïs (semoule de --- )
H 0224 300198
maïs (tourteaux de --- )
M 0036 310083
maison (linge de --- )
H 0303 240071
maisons de poupées
D 0233 280086
maisons (numéros de --- )
L 0347 110196
lumineux
maisons (numéros de --- )
H 0301 060196
métalliques, non lumineux
maisons (numéros de --- ) non
H 0300 200155
majolique
M 0043 210157
malaxeurs
M 0340 070026
malles
T 0502 180092
mallettes *
S 1037 180115
mallettes pour documents
A 0485 180073
mallettes spéciales pour
C 0195 100116
instruments médicaux
malt à usage pharmaceutique
M 0060 050203
malt (albumine de --- )
M 0052 010035
malt (bière de --- )
M 0053 320004
malt (biscuits de --- )
M 0054 300017
malt caramélisé [colorant
M 0055 020035
alimentaire]
malt (extraits de --- ) pour
M 0057 300164
l’alimentation
malt (moût de --- )
M 0062 320025
malt pour brasserie et distillerie M 0058 310084
malt pour l’alimentation
M 0059 300165
humaine
malt (torréfacteurs à --- )
M 0061 110191
malt-colorant
M 0056 020048
malté (lait --- ) à usage médical
M 0063 050188
maltose
M 0064 300094
manches à air [indicateurs de
W 0250 090678
vent]
manches à balais métalliques
B 0717 060281
manches à balais non
B 0716 200208
métalliques
manches (bracelets pour
E 0202 260023
remonter les --- )
manches de couteaux
K 0048 060342
métalliques
manches de couteaux non
K 0047 200075
métalliques
manches de faux métalliques
S 0188 060378
manches de faux non
S 0187 200111
métalliques
manches d’outils métalliques
T 0355 060171
manches d’outils non
T 0354 200142
métalliques
manches (viroles pour --- )
F 0096 060172
manchettes [habillement]
C 1052 250095
manchettes (boutons de --- )
C 1051 140122
manchons [habillement]
M 0478 250097
manchons [quincaillerie
S 0550 060092
métallique]
manchons d’alésoirs
R 0102 080011
manchons de jonction pour
J 0064 090626
câbles électriques
Ire partie
M
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
11 M 0089 manchons de lampes
06 M 0090 manchons de tuyaux
métalliques
17 M 0091 manchons de tuyaux non
métalliques
17 M 0092 manchons en caoutchouc pour
la protection de parties de
machines
15 M 0093 mandolines
08 M 0094 mandrins [outils]
07 M 0095 mandrins [parties de machines]
28 M 0096 manèges forains
01 M 0097 manganate
06 M 0098 manganèse
01 M 0099 manganèse (bioxyde de --- )
18 M 0100 mangeoires (musettes --- )
21 M 0101 mangeoires pour animaux
06 M 0102 manger (garde- --- ) métalliques
20 M 0103 manger (garde- --- ) non
métalliques
01 M 0104 manglier (écorce de --- ) à usage
industriel
05 M 0105 manglier (écorce de --- ) à usage
pharmaceutique
16 M 0106 manifolds
07 M 0107 manifolds d’échappement pour
moteurs
06 M 0108 manifolds métalliques pour
canalisations
07 M 0109 manipulateurs industriels
[machines]
25 M 0110 manipules [liturgie]
07 M 0111 manivelles [parties de
machines]
12 M 0112 manivelles de cycles
20 M 0113 mannequins
09 M 0114 mannequins pour exercices de
secours [appareils
d’instruction]
20 M 0115 mannes [paniers]
09 M 0116 manomètres
25 M 0117 manteaux
19 M 0118 manteaux de cheminées
25 M 0119 mantilles
08 M 0120 manucure (nécessaires de --- )
électriques
08 M 0121 manucures (trousses de --- )
16 M 0122 manuels
07 M 0123 manutention [chargement et
déchargement] (appareils
de --- )
12 M 0124 manutention (chariots de --- )
06 M 0125 manutention de fardeaux
(bretelles métalliques pour
la --- )
(bretelles non métalliques
pour la --- )
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
L 0038 110042
P 0395 060173
P 0394 170067
R 0362 170068
M 0065
E 0201
C 0480
F 0019
M 0066
M 0067
M 0068
N 0109
F 0069
C 0400
M 0175
150049
080090
070194
280157
010384
060174
010124
180050
210074
060392
200122
M 0072 010385
M 0073 050199
M 0080 160192
M 0078 070497
M 0079 060420
H 0076 070421
M 0081 250098
C 1002 070230
C 1001 120089
T 0040 200064
R 0214 090680
H 0052
P 0671
C 0632
M 0086
M 0085
M 0077
200143
090336
250086
190049
250152
080243
M 0076 080231
M 0087 160180
H 0075 070245
G 0227 120065
B 0632 060026
B 0631 220081
112
N°(fr.)
D’ORDRE
(élingues métalliques pour
la --- )
(élingues non métalliques
pour la --- )
(sangles métalliques pour
la --- )
(sangles non métalliques pour
la --- )
06 M 0131 manutention (palettes de --- )
métalliques
20 M 0132 manutention (palettes de --- )
non métalliques
16 M 0133 maquettes d’architecture
03 M 0134 maquillage (produits de --- )
24 M 0135 marabout [étoffe]
19 M 0136 marbre
16 M 0137 marbrer (peignes à --- )
31 M 0138 marc [résidu de fruits]
12 M 0139 marchepieds de véhicules
06 M 0140 marchepieds métalliques
20 M 0141 marchepieds non métalliques
06 M 0142 marches d’escaliers
métalliques
19 M 0143 marches d’escaliers non
métalliques
29 M 0144 margarine
07 M 0145 margeurs [imprimerie]
28 M 0146 marionnettes
29 M 0147 marmelades
21 M 0148 marmites
11 M 0149 marmites autoclaves
électriques
21 M 0150 marmites autoclaves non
électriques
21 M 0151 marmites (fermetures pour
couvercles de --- )
19 M 0152 marnes calcaires
19 M 0153 marquage des routes (feuilles
et plaques en matière
artificielle pour le --- )
19 M 0154 marquage des routes (granulés
de verre pour le --- )
08 M 0155 marquer au feu (fers à --- )
16 M 0156 marquer (craie à --- )
26 M 0157 marquer le linge (chiffres ou
lettres pour --- )
02 M 0158 marquer les animaux (encres
pour --- )
08 M 0159 marquer les bestiaux
(instruments à --- )
16 M 0160 marques pour livres
06 M 0161 marquises [construction]
métalliques
19 M 0162 marquises [construction] non
métalliques
22 M 0163 marquises en matières
synthétiques
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
S 0573 060306
S 0572 220083
S 0977 060305
S 0975 220082
H 0078 060175
H 0077 200146
A 0406
M 0048
M 0090
M 0091
G 0239
F 0508
V 0075
S 0908
S 0907
S 0809
160021
030033
240073
190120
160122
310086
120141
060177
200147
060355
S 0814 190074
M 0094
P 0097
P 0783
M 0106
C 0861
A 0490
290078
070246
280087
290079
210101
110254
A 0491 210236
C 0578 210091
C 0042 190211
R 0271 190122
G 0142 190121
B 0656 080122
M 0100 160193
M 0390 260032
M 0102 020067
L 0293 080031
B 0544 160249
P 0570 060179
P 0569 190123
A 0511 220102
M
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
22
31
08
07
06
07
07
07
18
07
03
10
03
28
09
09
28
28
25
09
M 0164
M 0165
M 0166
M 0167
M 0168
M 0169
M 0170
M 0171
M 0172
M 0173
M 0174
M 0175
M 0176
M 0177
M 0178
M 0179
M 0180
M 0181
M 0182
M 0183
09 M 0184
10 M 0185
10 M 0186
10 M 0187
10
30
08
08
02
01
01
01
01
01
M 0188
M 0189
M 0190
M 0191
M 0192
M 0193
M 0194
M 0195
M 0196
M 0197
05 M 0198
07 M 0199
08 M 0200
01
17
01
01
20
10
20
M 0201
M 0202
M 0203
M 0204
M 0205
M 0206
M 0207
24 M 0208
10 M 0209
24 M 0210
marquises en matières textiles
marrons frais
marteaux [outils]
marteaux [parties de machines]
marteaux de portes
marteaux électriques
marteaux pneumatiques
marteaux-pilons
martinets [fouets]
martinets [marteaux d’usines]
mascara
masques anesthésiques
masques de beauté
masques de carnaval
masques de plongée
masques de protection *
masques de théâtre
masques d’escrime
masques pour dormir
masques respiratoires autres
que pour la respiration
artificielle
masques respiratoires (filtres
pour --- )
masques utilisés par le
personnel médical
massage (appareils de --- )
massages esthétiques
(appareils pour --- )
massages (gants pour --- )
massepain
masses [maillets]
massettes [marteaux]
mastic [résine naturelle]
mastic à greffer les arbres
mastic à l’huile
mastic de vitrier
mastic pour carrosseries
mastic pour remplir les cavités
des arbres [arboriculture]
mastics dentaires
mastics (pistolets à air
comprimé pour l’extrusion
de --- )
mastics (pistolets actionnés
manuellement pour l’extrusion
de --- )
mastics pour chaussures
mastics pour joints
mastics pour le cuir
mastics pour pneumatiques
matelas *
matelas à air à usage médical
matelas à air non à usage
médical
matelas (enveloppes de --- )
matelas pour l’accouchement
matelas (toile à --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
A 0512
C 0395
H 0048
H 0049
D 0251
E 0064
P 0519
P 0631
C 0237
T 0244
M 0110
A 0278
B 0237
T 0387
D 0209
P 0736
T 0180
F 0079
S 0542
R 0211
220058
310027
080156
070247
060180
070489
070249
070248
180061
070250
030202
100112
030020
280090
090597
090338
280089
280131
250163
090113
Cl.
F 0173 090263
M 0115 100205
M 0124 100113
E 0178 100063
G 0179
M 0109
S 0541
M 0122
M 0131
G 0233
O 0022
G 0166
A 0495
T 0454
100092
300039
080157
080158
020091
010341
010655
010651
010649
010080
D 0060 050113
C 0756 070456
G 0338 080232
C 0286
S 0199
M 0128
M 0129
M 0158
A 0151
A 0152
010170
170069
010192
010193
200079
100163
200202
M 0156 240030
C 0412 100004
T 0228 240074
113
N°(fr.)
D’ORDRE
01 M 0211 mater le verre (produits pour --- )
06 M 0212 matériaux de construction
métalliques
19 M 0213 matériaux de construction non
métalliques
réfractaires métalliques
réfractaires non métalliques
16 M 0216 matériaux d’emballage en
fécule ou amidon
17 M 0217 matériaux réfractaires isolants
09 M 0218 mathématiques (instruments --- )
24 M 0219 matières plastiques
[succédanés du tissu]
01 M 0220 matières plastiques à l’état brut
01 M 0221 matières plastiques
(dispersions de --- )
17 M 0222 matières plastiques mi-ouvrées
16 M 0223 matières plastiques pour le
modelage
08 M 0224 matoirs
08 M 0225 matraques
07 M 0226 matrices (cassettes pour --- )
[imprimerie]
07 M 0227 matrices d’imprimerie
06 M 0228 mâts [poteaux] métalliques
19 M 0229 mâts [poteaux] non métalliques
07 M 0230 mâts de charge
12 M 0231 mâts pour bateaux
28 M 0232 mâts pour planches à voile
01 M 0233 maturation des fruits (hormones
pour activer la --- )
30 M 0234 mayonnaises
04 M 0235 mazout
09 M 0236 mécanismes d’entraînement de
disques [informatique]
08 M 0237 mèches [parties d’outils]
13 M 0238 mèches d’allumage pour
explosifs
22 M 0239 mèches de fouets
04 M 0240 mèches de lampes
13 M 0241 mèches de mines
05 M 0242 mèches soufrées pour la
désinfection
14 M 0243 médailles
14 M 0244 médaillons [bijouterie]
10 M 0245 médecins (trousses de --- )
15 M 0246 médiators
05 M 0247 médicaments à usage dentaire
05 M 0248 médicaments à usage
vétérinaire
10 M 0249 médicaments (cuillers pour --- )
05 M 0250 médicaments pour la médecine
humaine
10 M 0251 médicaments (récipients pour
l’application de --- )
10 M 0252 médicaux (appareils et
instruments --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
G 0158 010386
B 0752 060291
B 0751 190197
R 0142 060435
R 0141 190242
P 0005 160338
I 0135 170116
M 0146 090339
P 0464 240081
P 0470 010438
D 0185 010605
P 0466 170097
P 0469 160195
C 0439 080159
T 0500 080130
B 0605 070081
M 0148
M 0137
M 0138
D 0078
M 0134
M 0135
H 0261
070436
060023
190124
070251
120259
280169
010346
M 0161 300172
M 0162 040064
D 0177 090634
B 0428 080016
F 0587 130060
W 0224
W 0243
F 0588
S 1046
220022
040046
130044
050205
M 0192
M 0191
C 0196
P 0499
M 0208
M 0210
140052
140051
100152
150048
050327
050329
S 0757 100069
M 0209 050328
R 0110 100115
M 0194 100114
Ire partie
M
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
10 M 0253 médicaux (mallettes spéciales
pour instruments --- )
09 M 0254 mégaphones
29 M 0255 mélanges contenant de la
graisse pour tartines
21 M 0256 mélangeurs manuels [shakers]
30 M 0257 mélasse
30 M 0258 mélasse (sirop de --- )
05 M 0259 mélisse (eau de --- ) à usage
pharmaceutique
07 M 0260 membranes de pompes
10 M 0261 membres artificiels
09 M 0262 mémoires pour ordinateurs
21 M 0263 ménage (éponges de --- )
21 M 0264 ménage (ustensiles de --- )
31 M 0265 ménagerie (animaux de --- )
06 M 0266 menottes
05 M 0267 menstruation (tampons pour
la --- )
05 M 0268 menthe à usage
pharmaceutique
33 M 0269 menthe (alcool de --- )
30 M 0270 menthe (bonbons à la --- )
03 M 0271 menthe (essence de --- )
30 M 0272 menthe pour la confiserie
03 M 0273 menthe pour la parfumerie
05 M 0274 menthol
18 M 0275 mentonnières [bandes en cuir]
15 M 0276 mentonnières de violons
21 M 0277 menus (porte-cartes de --- )
05 M 0278 mer (eau de --- ) pour bains
médicinaux
26 M 0279 mercerie * (articles de --- ) à
l’exception des fils
01 M 0280 mercure
09 M 0281 mercure (niveaux à --- )
01 M 0282 mercure (oxyde de --- )
01 M 0283 mercure (sels de --- )
05 M 0284 mercuriels (onguents --- )
19 M 0285 merrains
09 M 0286 mesurage de la vitesse
[photographie]
09 M 0287 mesure (appareils électriques
de --- )
15 M 0288 mesure (baguettes pour battre
la --- )
10 M 0289 mesure de la tension artérielle
(appareils pour la --- )
09 M 0290 mesure de précision (appareils
de --- )
09 M 0291 mesure des distances
09 M 0292 mesure (instruments de --- )
09 M 0293 mesures
09 M 0294 mesureurs
01 M 0295 métalloïdes
01 M 0296 métaux alcalino-terreux
01 M 0297 métaux alcalins
01 M 0298 métaux alcalins (sels de --- )
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
C 0195 100116
M 0213 090341
F 0048 290054
M 0339
M 0362
G 0220
M 0214
210082
300095
300096
050128
P 0766
A 0433
C 0767
S 0750
U 0045
M 0219
H 0063
M 0222
070257
100117
090342
210280
210159
310005
060181
050232
M 0321 050201
P 0238
P 0239
M 0318
M 0319
M 0320
M 0224
C 0429
C 0428
M 0225
S 0194
330001
300019
030128
300097
030129
050210
180062
150050
210064
050044
H 0001 260070
M 0228
M 0229
M 0227
M 0230
M 0226
C 0218
S 0721
010387
090344
010389
010388
050211
190125
090345
M 0169 090214
C 0798 150009
S 0725 100129
P 0643 090346
D 0192 090187
M 0171
M 0167
M 0168
M 0241
A 0212
A 0210
S 0066
090347
090201
090202
010390
010039
010560
010561
114
N°(fr.)
D’ORDRE
06 M 0299 métaux communs (alliages
de --- )
06 M 0300 métaux communs bruts ou miouvrés
06 M 0301 métaux communs (lingots de --- )
01 M 0302 métaux des terres rares (sels
de --- )
02 M 0303 métaux en feuilles pour
peintres, décorateurs,
imprimeurs et artistes
06 M 0304 métaux en poudre *
02 M 0305 métaux en poudre pour
peintres, décorateurs,
imprimeurs et artistes
07 M 0306 métaux (machines à travailler
les --- )
14 M 0307 métaux précieux (alliages de --- )
05 M 0308 métaux précieux (alliages de --- )
à usage dentaire
14 M 0309 métaux précieux bruts ou miouvrés
14 M 0310 métaux précieux (lingots de --- )
01 M 0311 métaux précieux (sels de --- ) à
usage industriel
01 M 0312 métaux (produits chimiques
destinés à faciliter l’alliage
de --- )
02 M 0313 métaux (produits contre la
01 M 0314 métaux (produits pour durcir
les --- )
02 M 0315 métaux (produits pour la
protection des --- )
01 M 0316 métaux (produits pour la
trempe des --- )
01 M 0317 métaux (produits pour le revenu
des --- )
06 M 0318 métaux pyrophoriques
01 M 0319 métaux terreux
09 M 0320 météorologiques (ballons --- )
09 M 0321 météorologiques
(instruments --- )
01 M 0322 méthane
01 M 0323 méthylique (éther --- )
07 M 0324 métiers [machines]
20 M 0325 métiers à broder
07 M 0326 métiers à tisser (bobines de --- )
16 M 0327 métiers Jacquard (cartons
perforés pour --- )
09 M 0328 mètres [instruments de mesure]
09 M 0329 métronomes
30 M 0330 mets à base de farine
29 M 0331 mets à base de poisson
20 M 0332 meubles
20 M 0333 meubles de bureau
21 M 0334 meubles (essuie- --- )
24 M 0335 meubles (étoffe pour --- )
20 M 0336 meubles (finitions en matières
plastiques pour --- )
06 M 0337 meubles (garnitures de --- )
métalliques
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
A 0216 060269
C 0740 060182
I 0081 060164
S 0064 010162
M 0238 020092
M 0244 060434
M 0245 020090
M 0246 070258
A 0217 140104
A 0218 050010
P 0640 140055
I 0082 140003
S 0067 010391
C 0375 010045
A 0375 020093
M 0239 010249
P 0738 020094
M 0239 010249
M 0233 010393
P 0801
M 0237
M 0247
M 0248
060185
010392
090075
090348
M 0250
M 0253
L 0325
E 0110
B 0507
P 0253
010394
010284
070259
200032
070054
160077
R 0377
M 0255
F 0038
F 0412
F 0562
O 0016
F 0568
U 0029
E 0028
090349
090139
300064
290125
200041
200037
210125
240004
200173
F 0259 060380
M
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
20 M 0338 meubles (garnitures de --- ) non
métalliques
18 M 0339 meubles (garnitures de cuir
pour --- )
24 M 0340 meubles (housses de
protection pour --- )
20 M 0341 meubles métalliques
20 M 0342 meubles (pans de boiseries
pour --- )
20 M 0343 meubles (portes de --- )
20 M 0344 meubles (rayons de --- )
18 M 0345 meubles (revêtements de --- ) en
cuir
matières textiles
06 M 0348 meubles (roulettes de --- )
métalliques
20 M 0349 meubles (roulettes de --- ) non
métalliques
24 M 0350 meubles (tissu pour --- )
07 M 0351 meuler (machines à --- )
07 M 0352 meules à aiguiser [parties de
machines]
08 M 0353 meules à aiguiser à main
07 M 0354 meules de moulin
17 M 0355 mica brut ou mi-ouvré
26 M 0356 mica (paillettes de --- )
09 M 0357 micromètres
09 M 0358 micrométriques (vis --- ) pour
instruments d’optique
11 M 0359 micro-ondes (fours à --- ) à
usage industriel
16 M 0360 micro-ondes (sachets pour la
cuisson par --- )
05 M 0361 micro-organismes (cultures
de --- ) à usage médical ou
vétérinaire
01 M 0362 micro-organismes (cultures
de --- ) autres qu’à usage
05 M 0363 micro-organismes (préparations
de --- ) à usage médical ou
vétérinaire
01 M 0364 micro-organismes (préparations
de --- ) autres qu’à usage
05 M 0365 micro-organismes (substances
nutritives pour --- )
09 M 0366 microphones
09 M 0367 microprocesseurs
09 M 0368 microscopes
16 M 0369 microscopie (coupes
biologiques pour la --- )
[matériel d’enseignement]
09 M 0370 microtomes
30 M 0371 miel
32 M 0372 miel (boissons non alcooliques
à base de --- )
20 M 0373 miel (rayons de --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
F 0571 200113
T 0472 180041
C 0984 240059
F 0575 200132
F 0577 200148
D 0262 200170
F 0580 200172
F 0565 180116
F 0566 240075
F 0567 240117
F 0564 060187
F 0563 200149
U 0029 240004
G 0296 070263
G 0300 070389
G 0299
M 0300
M 0256
M 0257
M 0261
M 0260
080201
070262
170070
260071
090379
090350
M 0274 110328
B 0042 160323
C 1055 050213
C 1056 010596
C 1055 050213
C 1056 010596
N 0138 050212
M 0267
M 0268
M 0270
B 0407
090351
090610
090193
160039
M 0271 090352
H 0225 300098
H 0226 320049
N°(fr.)
D’ORDRE
21 M 0374 miettes (ramasse- --- )
01 M 0375 mildiou (produits chimiques
pour la protection contre le --- )
05 M 0376 mildiou (produits chimiques
pour le traitement du --- )
12 M 0377 militaires (véhicules --- ) de
transport
07 M 0378 minerais (appareils pour le
traitement des --- )
06 M 0379 minerais métalliques
07 M 0380 minérales (appareils pour la
32 M 0381 minérales (eaux --- ) [boissons]
05 M 0382 minérales (eaux --- ) à usage
médical
32 M 0383 minérales (produits pour la
05 M 0384 minérales (sels d’eaux --- )
06 M 0385 minéralogiques (plaques --- )
métalliques
20 M 0386 minéralogiques (plaques --- ) non
métalliques
01 M 0387 minéraux (acides --- )
04 M 0388 minéraux (combustibles --- )
13 M 0389 mines [explosifs]
22 M 0390 mines (cloisons d’aérage en
toile à voiles goudronnée pour
les --- )
16 M 0391 mines de crayons
07 M 0392 mines (machines pour
l’exploitation des --- )
13 M 0393 mines (mèches de --- )
16 M 0394 mines (porte- --- )
07 M 0395 mines (tarières de --- )
11 M 0396 mineurs (lampes de --- )
02 M 0397 minium
07 M 0398 minoterie (machines pour la --- )
30 M 0399 minoterie (produits de --- )
09 M 0400 minuteries [à l’exception de
celles pour l’horlogerie]
09 M 0401 mire-oeufs
13 M 0402 mires d’armes à feu
20 M 0403 miroirs [glaces]
09 M 0404 miroirs [optique]
13 M 0405 miroirs de pointage pour fusils
09 M 0406 miroirs d’inspection pour
travaux
20 M 0407 miroirs (plaques de verre
pour --- )
10 M 0408 miroirs pour chirurgiens
10 M 0409 miroirs pour dentistes
20 M 0410 miroirs tenus à la main [miroirs
de toilette]
25 M 0411 mitaines
25 M 0412 mitons
13 M 0413 mitrailleuses
25 M 0414 mitres [habillement]
06 M 0415 mitres de cheminées
métalliques
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
C 1037 210160
M 0276 010395
M 0277 050202
M 0278 120144
O 0094 070265
O 0095 060183
M 0310 070164
M 0308 320015
M 0309 050129
M 0311 320016
M 0312 050130
R 0159 060400
N 0128 200130
M 0305
M 0307
M 0315
T 0085
010396
040032
130045
220001
P 0221 160105
M 0316 070342
F 0588
P 0220
M 0303
M 0314
R 0116
F 0337
F 0339
T 0255
130044
160114
070264
110192
020095
070266
300099
090353
E 0041
F 0202
M 0327
M 0328
S 0415
M 0324
090241
130011
200193
090354
130038
090307
M 0322 200261
M 0325 100118
M 0323 100078
H 0064 200274
M 0335
M 0335
M 0008
M 0334
C 0422
250099
250099
130046
250100
060331
H 0227 200150
115
Ire partie
M
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
19 M 0416 mitres de cheminées non
métalliques
07 M 0417 mixeurs
28 M 0418 mobiles [jouets]
20 M 0419 mobiles [objets pour la
décoration]
20 M 0420 mobiles décoratifs produisant
des sons
20 M 0421 mobilier scolaire
10 M 0422 mobilier spécial à usage
médical
09 M 0423 mobilier spécial de laboratoire
16 M 0424 modelage (matériaux pour le --- )
05 M 0425 modeler (cires à --- ) à usage
dentaire
16 M 0426 modeler (matériaux à --- )
16 M 0427 modeler (moules pour argile
à --- ) [matériel pour artistes]
16 M 0428 modèles de broderie
28 M 0429 modèles réduits de véhicules
09 M 0430 modems
11 M 0431 modérateurs nucléaires
(installations pour le
traitement de combustibles
et --- )
01 M 0432 modérateurs pour réacteurs
nucléaires
29 M 0433 moelle à usage alimentaire
19 M 0434 moellons
07 M 0435 moissonneuses
07 M 0436 moissonneuses-batteuses
07 M 0437 moissonneuses-lieuses
18 M 0438 moleskine [imitation du cuir]
24 M 0439 moleskine [tissu]
05 M 0440 moleskine à usage médical
08 M 0441 molettes [outils]
29 M 0442 mollusques comestibles non
vivants
31 M 0443 mollusques vivants
06 M 0444 molybdène
09 M 0445 moniteurs [matériel]
09 M 0446 moniteurs [programmes
d’ordinateurs]
09 M 0447 monnaie (détecteurs de
fausse --- )
16 M 0448 monnaie (plateaux pour ranger
et compter la --- )
08 M 0449 monnaie (ramasse- --- )
14 M 0450 monnaies
09 M 0451 montage des films
cinématographiques
(dispositifs pour le --- )
07 M 0452 monte-charge
07 M 0453 monte-wagon
14 M 0454 montres
14 M 0455 montres (boîtiers de --- )
14 M 0456 montres (bracelets de --- )
14 M 0457 montres (chaînes de --- )
14 M 0458 montres (ressorts de --- )
14 M 0459 montres (verres de --- )
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
C 0421 190216
M 0338 070267
M 0344 280145
M 0343 200151
W 0248 200268
S 0147 200094
F 0570 100119
F 0569 090315
M 0349 160196
M 0443 050084
M 0349 160196
M 0450 160352
E 0109
S 0128
M 0353
P 0710
160047
280091
090611
110193
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
14
09
20
09
06
19
06
M 0460
M 0461
M 0462
M 0463
M 0464
M 0465
M 0466
02
01
18
07
05
06
20
M 0467
M 0468
M 0469
M 0470
M 0471
M 0472
M 0473
19
13
08
05
21
M 0474
M 0475
M 0476
M 0477
M 0478
19 M 0479
01 M 0480
M 0354 010179
A 0305
R 0367
R 0104
R 0106
R 0105
M 0380
M 0378
M 0379
B 0638
M 0495
290081
190237
070268
070270
070269
180063
240077
050392
080161
290083
M 0494
M 0381
M 0388
M 0389
310136
060189
090612
090613
C 0952 090173
07 M 0481
07 M 0482
12 M 0483
07 M 0484
07 M 0485
01 M 0486
07 M 0487
07 M 0488
07 M 0489
07 M 0490
12 M 0491
01 M 0492
T 0448 160059
01 M 0493
M 0386 080162
C 0691 140034
E 0034 090124
H 0211
W 0008
W 0081
W 0075
W 0074
W 0076
W 0079
W 0078
070095
070271
140057
140144
140017
140025
140058
140059
116
07 M 0494
07
07
12
07
M 0495
M 0496
M 0497
M 0498
12 M 0499
07 M 0500
12 M 0501
montres-bracelets
montures [châsses] de lunettes
montures de brosses
montures de pince-nez
monuments métalliques
monuments non métalliques
mordaches [quincaillerie
métallique]
mordants *
mordants pour métaux
mors [harnachement]
mortaiseuses
mort-aux-rats
mortier (auges à --- ) métalliques
mortier (auges à --- ) non
métalliques
mortier pour la construction
mortiers [armes à feu]
mortiers pour le pilage
morue (huile de foie de --- )
mosaïques en verre non pour la
construction
mosaïques pour la construction
(antidétonants pour --- )
moteurs à explosion (dispositifs
d’allumage pour --- )
moteurs autres que pour
moteurs (capots de --- ) pour
véhicules
moteurs (culasses de --- )
moteurs (cylindres de --- )
moteurs de véhicules (agents
de refroidissement pour --- )
moteurs (dispositifs
antipollution pour --- )
moteurs (injecteurs pour --- )
moteurs (magnétos d’allumage
pour --- )
moteurs (pistons de --- )
moteurs pour véhicules
terrestres
moteurs (préparations contre
l’ébullition pour agents de
refroidissement de --- )
moteurs (produits chimiques
pour le décalaminage des --- )
moteurs (régulateurs de vitesse
de --- )
moteurs (silencieux pour --- )
motoculteurs
motocycles
motocycles (démarreurs au kick
pour --- )
motocyclettes
motrices (chaînes --- ) autres que
motrices (chaînes --- ) pour
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
W 0371
S 0713
B 0722
P 0375
M 0392
M 0391
V 0128
140016
090359
200033
090364
060190
190117
060191
M 0401
M 0403
B 0426
M 0411
R 0074
T 0485
T 0484
020002
010633
180017
070071
050216
060279
200206
M 0404
M 0407
M 0408
C 0659
M 0413
190053
130047
080163
050150
210161
M 0412 190126
A 0352 010071
I 0030 070016
M 0438 070433
H 0231 120054
C 1142 070137
C 1145 070446
C 0869 010647
A 0361 070273
I 0084 070077
I 0032 070017
P 0423 070274
E 0140 120130
A 0329 010645
E 0137 010089
S 0719 070275
M 0477
C 1054
M 0428
K 0024
070519
070513
120147
070516
M 0428 120147
T 0416 070427
T 0415 120226
M
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
07 M 0502 motrices (machines --- ) autres
12 M 0503 motrices (machines --- ) pour
05 M 0504 mouches (attrape- --- )
21 M 0505 mouches (chasse- --- )
05 M 0506 mouches (glu contre les --- )
05 M 0507 mouches (tue- --- )
08 M 0508 mouchettes [ciseaux]
24 M 0509 mouchoirs de poche en
matières textiles
16 M 0510 mouchoirs de poche en papier
07 M 0511 moufles [mécanique]
04 M 0512 mouillage (huiles de --- )
01 M 0513 mouillage (produits de --- )
[blanchisserie]
01 M 0514 mouillage (produits de --- )
[teinturerie]
01 M 0515 mouillage (produits de --- ) pour
l’industrie textile
16 M 0516 mouilleurs de bureau
01 M 0517 moulage (produits de --- ) pour la
fonderie
29 M 0518 moules [mollusques] non
vivantes
31 M 0519 moules [mollusques] vivantes
07 M 0520 moules [parties de machines]
21 M 0521 moules [ustensiles de cuisine]
06 M 0522 moules à glace métalliques
21 M 0523 moules à glaçons
21 M 0524 moules de cuisine
17 M 0525 moules en ébonite
16 M 0526 moules pour argile à modeler
[matériel pour artistes]
06 M 0527 moules pour la fonderie
métalliques
19 M 0528 moules pour la fonderie non
métalliques
07 M 0529 moulin (meules de --- )
28 M 0530 moulinets pour la pêche
07 M 0531 moulins [machines]
21 M 0532 moulins à usage domestique à
main
07 M 0533 moulins à usage domestique
autres qu’à main
08 M 0534 moulurer (fers à --- )
07 M 0535 moulurer (machines à --- )
19 M 0536 moulures [construction] non
métalliques
20 M 0537 moulures pour cadres
[encadrements]
05 M 0538 mousse d’Irlande à usage
médical
03 M 0539 moustaches (cire à --- )
26 M 0540 moustaches postiches
24 M 0541 moustiquaires
06 M 0542 moustiquaires [châssis
métalliques]
19 M 0543 moustiquaires [châssis non
métalliques]
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
D 0340 070241
D 0339 120139
F 0377
F 0380
F 0379
F 0378
W 0241
H 0067
050035
210069
050217
050218
080164
240078
H 0066
P 0754
M 0357
M 0358
160198
070099
040056
010127
M 0359 010398
M 0360 010530
M 0356 160049
F 0448 010307
M 0495 290083
M 0494
M 0453
M 0452
I 0011
I 0007
C 0855
E 0022
M 0450
310136
070276
210079
060150
210099
210103
170100
160352
F 0450 060384
F 0449 190091
M 0300
R 0128
M 0299
M 0297
070262
280092
070042
210162
M 0298 070277
M 0440 080120
M 0441 070278
M 0445 190128
P 0349 200190
I 0163 050182
M 0459
F 0027
M 0414
I 0112
030052
260072
240079
060428
I 0111 190239
117
N°(fr.)
D’ORDRE
30 M 0544 moutarde
05 M 0545 moutarde à usage
pharmaceutique
30 M 0546 moutarde (farine de --- )
05 M 0547 moutarde (huile de --- ) à usage
médical
07 M 0548 moutons [machines]
32 M 0549 moûts
01 M 0550 moûts (produits pour le collage
des --- )
14 M 0551 mouvements d’horlogerie
12 M 0552 moyeux de roues de véhicules
12 M 0553 moyeux (frettes de --- )
30 M 0554 muesli
13 M 0555 munitions
28 M 0556 munitions pour pistolets à
peinture [accessoires de
sport]
24 M 0557 murales (tentures --- ) en
matières textiles
27 M 0558 murales (tentures --- ) non en
matières textiles
06 M 0559 murs (revêtements de --- )
[construction] métalliques
19 M 0560 murs (revêtements de --- )
[construction] non métalliques
03 M 0561 musc [parfumerie]
30 M 0562 muscade (noix --- )
18 M 0563 muselières
15 M 0564 musettes [instruments de
musique]
18 M 0565 musettes mangeoires
15 M 0566 musicales (bandes --- )
15 M 0567 musique (appareils à tourner
les pages de cahiers de --- )
15 M 0568 musique (archets pour
instruments de --- )
09 M 0569 musique (automates à --- ) à
prépaiement
15 M 0570 musique (boîtes à --- )
15 M 0571 musique (boyaux d’instruments
de --- )
15 M 0572 musique (chevalets pour
15 M 0573 musique (chevilles pour
15 M 0574 musique (claviers d’instruments
de --- )
15 M 0575 musique (cordes d’instruments
de --- )
15 M 0576 musique (embouchures
d’instruments de --- )
15 M 0577 musique (étuis pour
15 M 0578 musique (instruments de --- )
15 M 0579 musique (instruments de --- )
électroniques
15 M 0580 musique (pédales d’instruments
de --- )
18 M 0581 musique (porte- --- )
15 M 0582 musique (pupitres à --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
M 0498 300101
M 0499 050219
M 0500 300060
M 0501 050172
R 0066 070404
M 0496 320019
M 0504 010200
M 0466
H 0307
B 0106
M 0476
A 0267
P 0041
140060
120060
120127
300177
130027
280171
W 0029 240103
T 0069 270013
W 0027 060192
W 0026 190130
M 0493
N 0136
M 0506
B 0033
030132
300102
180028
150051
N 0109 180050
M 0486 150078
T 0541 150053
B 0601 150004
J 0061 090062
M 0490 150052
C 0243 150015
B 0693 150054
P 0209 150021
K 0019 150024
S 1001 150028
M 0463 150034
C 0199 150035
M 0492 150025
E 0087 150044
P 0202 150060
M 0485 180013
M 0487 150080
Ire partie
M
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
15 M 0583 musique (souffleries
d’instruments de --- )
15 M 0584 musique (touches pour
15 M 0585 musique (valves pour
05 M 0586 myrobalan [myrobolan] (écorce
de --- ) à usage
pharmaceutique
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
B 0276 150064
K 0021 150077
V 0015 150073
M 0507 050221
118
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
20 N 0001 nacre brute ou mi-ouvrée
09 N 0002 nage subaquatique (appareils
respiratoires pour la --- )
28 N 0003 nageurs (palmes pour --- )
09 N 0004 nageurs (pinces nasales pour
plongeurs et --- )
01 N 0005 naphtalène
04 N 0006 naphte
16 N 0007 nappes en papier
24 N 0008 nappes non en papier
05 N 0009 narcotiques
28 N 0010 nasses [engins de pêche]
09 N 0011 natation (ceintures de --- )
09 N 0012 natation (flotteurs pour la --- )
09 N 0013 natation (gilets de --- )
09 N 0014 natation (sangles de --- )
27 N 0015 nattes
26 N 0016 nattes de cheveux
27 N 0017 nattes de corde tissée pour
pistes de ski
09 N 0018 nautiques (appareils et
instruments --- )
12 N 0019 nautiques (véhicules --- )
09 N 0020 navale (appareils de
signalisation --- )
29 N 0021 navette (huile de --- ) comestible
04 N 0022 navette (huile de --- ) industrielle
07 N 0023 navettes [parties de machines]
26 N 0024 navettes pour la confection des
filets de pêche
09 N 0025 navigation (appareils de --- ) par
satellite
09 N 0026 navigation (appareils de --- ) pour
véhicules [ordinateurs de
bord]
09 N 0027 navigation (instruments pour
la --- )
12 N 0028 navires
12 N 0029 navires (cheminées de --- )
12 N 0030 navires (coques de --- )
12 N 0031 navires (couples de --- )
12 N 0032 navires (hélices de --- )
03 N 0033 nécessaires de cosmétique
08 N 0034 nécessaires de manucure
électriques
08 N 0035 nécessaires de rasage
21 N 0036 nécessaires de toilette
09 N 0037 nécessaires mains libres pour
téléphones
16 N 0038 nécessaires pour écrire
[écritoires]
21 N 0039 nécessaires pour pique-niques
[vaisselle]
32 N 0040 nectars de fruits
28 N 0041 neige artificielle pour arbres de
Noël
01 N 0042 néodyme
01 N 0043 néon
01 N 0044 neptunium
05 N 0045 nervins
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
M 0416 200153
B 0684 090355
F 0309 280093
N 0110 090655
N 0017
N 0016
T 0015
T 0014
N 0028
C 1019
S 1106
W 0115
S 1107
S 1106
M 0149
P 0435
M 0152
010399
040066
160200
240033
050223
280094
090544
090265
090545
090544
270006
260044
270017
N 0029 090356
W 0114 120149
N 0030 090357
R
R
S
S
0069
0070
0400
0399
290022
040065
070280
260058
S 0097 090674
N 0031 090659
N 0032 090358
S 0331
F 0546
S 0332
T 0252
S 0181
C 0931
M 0077
120150
120073
120035
120082
120151
030064
080243
S 0287 080166
T 0309 210115
H 0081 090688
W 0374 160302
P 0344 210170
F 0500 320044
S 0596 280096
N
N
N
N
0046
0047
0049
0050
010400
010401
010402
050152
119
N°(fr.)
D’ORDRE
03 N 0046 nettoyage à sec (produits de --- )
07 N 0047 nettoyage (appareils de --- ) à
haute pression
07 N 0048 nettoyage (appareils de --- ) à
vapeur
21 N 0049 nettoyage (déchets de laine
pour le --- )
01 N 0050 nettoyage des cheminées
(produits chimiques pour le --- )
03 N 0051 nettoyage des prothèses
dentaires (préparations pour
le --- )
05 N 0052 nettoyage des verres de
contact (préparations pour
le --- )
09 N 0053 nettoyage (dispositifs de --- )
pour disques acoustiques
21 N 0054 nettoyage (étoupe de --- )
07 N 0055 nettoyage (installations
centrales de --- ) par le vide
21 N 0056 nettoyage (instruments de --- )
actionnés manuellement
07 N 0057 nettoyage (machines et
appareils de --- ) électriques
03 N 0058 nettoyage (produits de --- )
21 N 0059 nettoyage (torchons [chiffons]
de --- )
21 N 0060 nettoyer (tampons à --- )
01 N 0061 neutralisants de gaz toxiques
03 N 0062 neutralisants pour permanentes
20 N 0063 niches pour animaux d’intérieur
21 N 0064 nichets
20 N 0065 nichoirs
06 N 0066 nickel
29 N 0067 nids d’oiseaux comestibles
20 N 0068 nids pour animaux d’intérieur
01 N 0069 nielle (produits chimiques pour
la protection contre la --- )
05 N 0070 nielle (produits chimiques pour
le traitement de la --- )
06 N 0071 niobium
13 N 0072 nitrate d’ammonium (explosifs
au --- )
01 N 0073 nitrates
01 N 0074 nitré (papier --- )
13 N 0075 nitrocellulose (acétyl- --- )
09 N 0076 niveau d’eau (indicateurs de --- )
11 N 0077 niveau (soupapes régulatrices
de --- ) dans les réservoirs
09 N 0078 niveaux [instruments pour
donner l’horizontale]
09 N 0079 niveaux d’essence
09 N 0080 nivellement (instruments de --- )
16 N 0081 noeuds en papier [papeterie]
01 N 0082 noir animal
02 N 0083 noir de charbon [pigment]
01 N 0084 noir de charbon à usage
industriel
02 N 0085 noir de fumée [pigment]
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
D 0351 030205
H 0202 070495
C 0540 070485
W 0342 210163
C 0417 010174
C 0543 030194
C 0821 050365
C 0538 090230
C 0549 210312
C 0299 070483
C 0544 210104
C 0545 070281
C 0546 030104
C 0548 210077
S 0156
T 0386
N 0068
K 0006
N 0051
N 0052
N 0075
E 0029
N 0053
W 0201
210168
010403
030133
200009
210164
200109
060193
290143
200008
010404
W 0202 050222
N 0079 060194
A 0265 130005
N 0085
N 0084
A 0042
W 0099
L 0170
010572
010416
130001
090204
110194
L 0173 090362
G 0079
L 0171
B 0603
A 0297
C 0124
C 0123
090243
090363
160351
010068
020039
010597
L 0033 020073
Ire partie
N
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
01 N 0086 noir de fumée à usage
industriel
02 N 0087 noirs [matières colorantes ou
peintures]
31 N 0088 noisettes
31 N 0089 noix
08 N 0090 noix (casse- --- )
31 N 0091 noix de coco
31 N 0092 noix de coco (coques de --- )
29 N 0093 noix de coco séchées
31 N 0094 noix de cola
01 N 0095 noix de galle
31 N 0096 noix de kola
29 N 0097 noix de palmiers (huile de --- )
[alimentation]
30 N 0098 noix muscade
29 N 0099 noix préparées
24 N 0100 non-tissés [textile]
06 N 0101 noues [construction]
métalliques
19 N 0102 noues [construction] non
métalliques
30 N 0103 nouilles
21 N 0104 nouilles [instruments à main]
(appareils à faire des --- )
31 N 0105 nourriture pour animaux de
compagnie
11 N 0106 nucléaires (installations pour le
traitement de combustibles et
modérateurs --- )
11 N 0107 numéros de maisons lumineux
06 N 0108 numéros de maisons
20 N 0109 numéros de maisons non
08 N 0110 numéroter (pinces à --- )
16 N 0111 numéroteurs
05 N 0112 nutritives (substances --- ) pour
micro-organismes
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
L 0032 010316
B 0439 020051
H 0124
N 0139
N 0135
C 0657
C 0656
C 0652
K 0066
G 0012
K 0066
P 0073
310087
310004
080215
310034
310033
290021
310074
010319
310074
290059
N
N
N
F
300102
290085
240098
060195
0136
0143
0106
0284
F 0283 190131
N 0108 300103
N 0107 210327
P 0274 310138
P 0710 110193
L 0347 110196
H 0301 060196
H 0300 200155
N 0127 080167
N 0126 160203
N 0138 050212
120
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
O
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
09 O 0001 objectifs [optique]
O 0008 090160
A 0308 310141
31 O 0002 objets comestibles à mâcher
pour animaux
20 O 0003 objets de publicité gonflables
I 0078 200259
09 O 0004 observation (instruments d’ --- )
O 0011 090366
10 O 0005 obstétricaux (appareils --- )
O 0012 100120
09 O 0006 obturateurs [photographie]
S 0397 090181
13 O 0007 obus
S 0316 130048
15 O 0008 ocarinas
O 0013 150056
09 O 0009 octants
O 0014 090367
09 O 0010 oculaires
E 0234 090134
05 O 0011 odorants (sels --- )
S 0580 050224
18 O 0012 oeillères [harnachement]
B 0469 180056
26 O 0013 oeillets pour chaussures
S 0348 260036
26 O 0014 oeillets pour vêtements
E 0231 260073
O 0015 010096
01 O 0015 oenologie (bactéricides pour
l’ --- ) [produits chimiques
utilisés au cours de la
fabrication du vin]
29 O 0016 oeuf (blanc d’ --- )
W 0235 290012
29 O 0017 oeuf (jaune d’ --- )
Y 0017 290064
29 O 0018 oeufs *
E 0042 290086
31 O 0019 oeufs à couver
E 0043 310045
P 0098 020096
02 O 0020 oeufs de Pâques (papier pour
teindre les --- )
31 O 0021 oeufs de poissons
F 0232 310089
31 O 0022 oeufs de vers à soie
S 0454 310090
S 0593 290139
29 O 0023 oeufs d’escargots pour la
consommation
29 O 0024 oeufs en poudre
P 0625 290087
07 O 0025 oeufs (incubateurs [couveuses] I 0053 070442
pour --- )
09 O 0026 oeufs (mire- --- )
E 0041 090241
S 0250 010406
01 O 0027 offset (plaques sensibilisées
pour --- )
09 O 0028 ohmmètres
O 0019 090368
31 O 0029 oignons [bulbes de fleurs]
F 0341 310091
29 O 0030 oignons [légumes] conservés
O 0068 290089
31 O 0031 oignons [légumes] frais
O 0067 310092
05 O 0032 oignons (coussinets pour --- )
B 0772 050391
31 O 0033 oiseaux (aliments pour --- )
B 0411 310035
21 O 0034 oiseaux (bagues pour --- )
R 0252 210018
21 O 0035 oiseaux (baignoires d’ --- ) *
B 0408 210019
B 0410 060280
06 O 0036 oiseaux (baignoires d’ --- )
[constructions métalliques]
B 0409 190194
19 O 0037 oiseaux (baignoires d’ --- )
[constructions non
métalliques]
21 O 0038 oiseaux (cages à --- )
B 0412 210059
06 O 0039 oiseaux (dispositifs métalliques W 0252 060432
répulsifs actionnés par le vent
contre les --- )
20 O 0040 oiseaux empaillés
B 0416 200156
B 0415 260074
26 O 0041 oiseaux (plumes d’ --- )
[accessoires d’habillement]
04 O 0042 oléine
O 0058 040068
01 O 0043 oléique (acide --- )
O 0057 010407
16 O 0044 oléographies
O 0059 160204
121
N°(fr.)
D’ORDRE
05 O 0045 oligo-éléments (préparations
d’ --- ) pour la consommation
humaine et animale
01 O 0046 oligo-éléments (préparations
d’ --- ) pour les plantes
29 O 0047 olive (huile d’ --- ) comestible
29 O 0048 olives conservées
31 O 0049 olives fraîches
14 O 0050 olivine [pierre précieuse]
01 O 0051 olivine [produit chimique]
19 O 0052 olivine pour la construction
10 O 0053 ombilicales (ceintures --- )
18 O 0054 ombrelles
12 O 0055 omnibus
09 O 0056 ondemètres
03 O 0057 ondulation des cheveux
(préparations pour l’ --- )
09 O 0058 onduler les cheveux (appareils
électrothermiques à --- )
26 O 0059 onduler les cheveux (épingles
à --- )
21 O 0060 ongles (brosses à --- )
08 O 0061 ongles (coupe- --- ) électriques
ou non électriques
03 O 0062 ongles (laques pour les --- )
08 O 0063 ongles (limes à --- )
08 O 0064 ongles (pinces à --- )
03 O 0065 ongles postiches
03 O 0066 ongles (produits pour le soin
des --- )
16 O 0067 onglets [reliure]
08 O 0068 onglets (boîtes à --- )
05 O 0069 onguents à usage
pharmaceutique
01 O 0070 opacifier l’émail ou le verre
(produits pour --- )
21 O 0071 opales (verres --- )
21 O 0072 opalines
10 O 0073 opération (tables d’ --- )
10 O 0074 ophtalmomètres
10 O 0075 ophtalmoscopes
05 O 0076 opiats
05 O 0077 opium
05 O 0078 opodeldoch
05 O 0079 opothérapiques (produits --- )
09 O 0080 optiques (appareils et
instruments --- )
05 O 0081 or (amalgames dentaires en --- )
02 O 0082 or brillant [céramique]
26 O 0083 or (broderies en --- )
14 O 0084 or brut ou battu
14 O 0085 or (filés d’ --- ) [bijouterie]
14 O 0086 or (fils d’ --- ) [bijouterie]
01 O 0087 or (sels d’ --- )
06 O 0088 or (soudure d’ --- )
31 O 0089 oranges
16 O 0090 ordinateur (bandes en papier
ou cartes pour
l’enregistrement des
programmes d’ --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
T 0392 050375
T 0393 010637
O 0060
O 0062
O 0061
O 0065
O 0063
O 0064
U 0004
P 0129
O 0066
W 0144
H 0037
290091
290090
310093
140062
010408
190132
100121
180066
120152
090369
030041
H 0039 090548
H 0021 260039
N 0001 210050
N 0004 080221
N
N
N
F
N
0012
0007
0009
0028
0003
030032
080168
080074
030136
030137
B 0391 160205
M 0333 080253
O 0056 050225
O 0069 010264
O 0070
O 0071
O 0074
O 0075
O 0080
O 0076
O 0077
O 0078
O 0079
O 0081
210166
210167
100150
100122
100123
050226
050227
050228
050229
090370
G 0214
B 0698
G 0215
G 0219
G 0218
G 0218
G 0216
G 0217
O 0093
P 0114
050230
020097
260094
140063
140064
140064
010409
060417
310094
160231
Ire partie
O
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
09
09
09
09
09
09
O 0091
O 0092
O 0093
O 0094
O 0095
O 0096
09 O 0097
07
20
10
20
O 0098
O 0099
O 0100
O 0101
10
24
24
08
O 0102
O 0103
O 0104
O 0105
09 O 0106
14 O 0107
10 O 0108
09 O 0109
05 O 0110
05 O 0111
31
30
30
30
32
15
15
26
O 0112
O 0113
O 0114
O 0115
O 0116
O 0117
O 0118
O 0119
26 O 0120
26 O 0121
14 O 0122
26 O 0123
14
10
10
31
01
31
29
04
09
01
14
22
03
O 0124
O 0125
O 0126
O 0127
O 0128
O 0129
O 0130
O 0131
O 0132
O 0133
O 0134
O 0135
O 0136
ordinateurs
ordinateurs blocs-notes
ordinateurs (imprimantes d’ --- )
ordinateurs (mémoires pour --- )
ordinateurs (périphériques d’ --- )
ordinateurs (programmes d’ --- )
[logiciels téléchargeables]
ordinateurs (programmes d’ --- )
enregistrés
ordures (broyeurs d’ --- )
oreillers
oreillers à air à usage médical
oreillers à air non à usage
médical
oreillers contre l’insomnie
oreillers (housses d’ --- )
oreillers (taies d’ --- )
oreilles (appareils pour percer
les --- )
oreilles (bouchons [tampons]
pour les --- )
oreilles (boucles d’ --- )
oreilles (cure- --- )
oreilles (tampons d’ --- ) pour la
plongée
organismes (cultures de micro--- ) à usage médical ou
vétérinaire
organismes (substances
nutritives pour micro- --- )
orge *
orge égrugé
orge (farine d’ --- )
orge mondé
orgeat
orgues
orgues (porte-vent pour --- )
oripeaux [ornements de
vêtements]
ornement d’articles textiles
(pièces collables à chaud pour
l’ --- ) [mercerie]
ornementaux (badges --- )
ornements de chapeaux [en
métaux précieux]
ornements de chapeaux [non
en métaux précieux]
ornements en jais
orthodontie (appareils d’ --- )
orthopédiques (articles --- )
orties
os (charbon d’ --- )
os de seiche pour oiseaux
os (huile d’ --- ) comestible
os (huile d’ --- ) industrielle
oscillographes
oseille (sel d’ --- )
osmium
ouate à filtrer
ouate à usage cosmétique
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
C
N
P
C
C
C
0775
0113
0690
0767
0769
0773
N° DE
BASE
Cl.
090372
090642
090618
090342
090590
090658
C 0772 090373
D
P
A
A
0191
0365
0153
0154
070414
200157
100161
200158
S
P
P
E
0668
0363
0364
0006
100101
240112
240080
080241
E 0003 090681
E 0007 140118
E 0002 100071
E 0004 090401
C 1055 050213
N 0138 050212
B 0127
B 0128
B 0130
B 0129
O 0099
O 0098
W 0249
T 0267
310095
300105
300061
300100
320027
150057
150058
260075
P 0169 260111
O 0101 260113
H 0114 140117
H 0113 260016
O 0108
O 0112
O 0117
N 0066
B 0532
C 1120
B 0533
B 0534
O 0121
S 0673
O 0122
W 0001
C 0950
140047
100214
100038
310096
010167
310097
290092
040067
090374
010410
140066
220060
030066
122
N°(fr.)
D’ORDRE
05 O 0137 ouate à usage médical
22 O 0138 ouate pour le rembourrage ou
le capitonnage
10 O 0139 ouïe (appareils pour la
protection de l’ --- )
07 O 0140 ourler (machines à --- )
26 O 0141 ourlets (faux --- )
28 O 0142 ours en peluche
07 O 0143 outils [parties de machines]
08 O 0144 outils à main actionnés
manuellement
06 O 0145 outils (boîtes à --- ) vides en
métal
08 O 0146 outils (ceintures porte- --- )
06 O 0147 outils (coffres à --- ) vides en
métal
28 O 0148 outils de remise en place des
mottes de terre [accessoires
de golf]
07 O 0149 outils (machines- --- )
06 O 0150 outils (manches d’ --- )
métalliques
20 O 0151 outils (manches d’ --- ) non
métalliques
07 O 0152 outils (porte--) [parties de
machines]
07 O 0153 outils tenus à la main actionnés
autrement que manuellement
07 O 0154 ouvre-boîtes électriques
08 O 0155 ouvre-boîtes non électriques
21 O 0156 ouvre-bouteilles
21 O 0157 ouvre-gants
08 O 0158 ouvre-huîtres
01 O 0159 oxalates
01 O 0160 oxalique (acide --- )
11 O 0161 oxhydriques (brûleurs --- )
01 O 0162 oxyde d’antimoine
01 O 0163 oxyde de chrome
01 O 0164 oxyde de cobalt à usage
industriel
01 O 0165 oxyde de mercure
01 O 0166 oxyde de plomb
01 O 0167 oxygène
05 O 0168 oxygène à usage médical
09 O 0169 oxygène (appareils pour
transvaser l’ --- )
05 O 0170 oxygène (bains d’ --- )
01 O 0171 oxygénée (eau --- )
04 O 0172 ozocérite [ozokérite]
09 O 0173 ozoniseurs [ozonisateurs]
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
W 0002 050072
W 0003 220061
H 0136 100124
H
F
T
T
H
0183
0026
0119
0359
0058
070283
260056
280151
070285
080072
T 0352 060423
T 0351 080247
T 0353 060424
D 0215 280179
M 0009 070243
T 0355 060171
T 0354 200142
H 0218 070286
H 0065 070284
T 0259
C 0073
B 0579
G 0171
O 0141
O 0133
O 0134
O 0135
A 0354
C 0472
C 0637
070287
080169
210048
210141
080143
010411
010412
110197
010075
010189
010599
M 0227
L 0098
O 0137
O 0139
O 0140
010389
010441
010413
050399
090377
O 0138
H 0338
O 0145
O 0146
050043
010414
040069
090378
P
Cl.
12
20
27
31
31
21
07
07
22
20
20
N°(fr.)
D’ORDRE
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
0001
0002
0003
0004
0005
0006
0007
0008
0009
0010
0011
20 P 0012
20 P 0013
30
26
31
01
22
20
30
21
30
11
07
11
21
05
16
30
20
07
25
28
06
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
0014
0015
0016
0017
0018
0019
0020
0021
0022
0023
0024
0025
0026
0027
0028
0029
0030
0031
0032
0033
0034
20 P 0035
06 P 0036
20 P 0037
06 P 0038
20 P 0039
16 P 0040
16 P 0041
07 P 0042
07 P 0043
07 P 0044
06 P 0045
19 P 0046
pagaies
paillasses
paillassons
paille [fourrage]
paille [tiges de céréales]
paille de fer pour le nettoyage
paille (hache- --- )
paille (lames de hache- --- )
paille pour le rembourrage
paille (rubans de --- )
paille tressée à l’exception des
nattes
paille (tresses de --- )
pailles pour la dégustation des
boissons
paillettes de maïs
paillettes pour vêtements
paillis [couverture d’humus]
paillis [engrais]
paillons pour bouteilles
paillots
pain
pain (corbeilles à --- )
pain d’épice
pain (grille- --- )
pain (machines à couper le --- )
pain (machines pour cuire du --- )
pain (planches à --- )
pain pour diabétiques
pains à cacheter
pains (petits --- )
palanches de transport
palans
paletots
palets
palettes [plateaux] de
palettes [plateaux] de
palettes de manutention
métalliques
palettes de manutention non
métalliques
palettes de transport
métalliques
palettes de transport non
métalliques
palettes pour peintres
palettisation (pellicules en
adhérentes, extensibles, pour
la --- )
paliers [parties de machines ou
de moteurs]
paliers (chaises de --- )
[machines]
paliers pour arbres de
transmission
palissades métalliques
palissades non métalliques
N°(angl.)
D’ORDRE
P
S
D
S
S
S
S
C
S
S
P
0018
0983
0252
0981
0982
0896
0978
0319
0980
0979
0436
N° DE
BASE
Cl.
120153
200159
270008
310099
310098
210005
070210
070223
220062
200162
200160
S 0985 200161
S 0987 200028
C 0903
S 0702
S 0984
C 0754
S 0986
S 0983
B 0666
B 0669
G 0127
B 0676
B 0672
B 0667
B 0671
D 0099
S 0209
B 0675
S 0378
P 0754
O 0132
Q 0012
L 0302
300043
260077
310046
010622
220080
200159
300093
210017
300055
110171
070288
110329
210169
050121
160206
300110
200265
070099
250115
280097
060325
L 0301 200054
H 0078 060175
H 0077 200146
T 0432 060176
T 0431 200145
P 0062 160207
P 0459 160325
A 0340 070396
B 0229 070091
B 0231 070290
P 0064 060198
P 0063 190134
123
N°(fr.)
D’ORDRE
14 P 0047 palladium
01 P 0048 palladium (chlorures de --- )
29 P 0049 palme (huile de --- )
[alimentation]
09 P 0050 palmers
31 P 0051 palmes [feuilles de palmiers]
28 P 0052 palmes pour nageurs
31 P 0053 palmiers
29 P 0054 palourdes non vivantes
06 P 0055 palplanches métalliques
19 P 0056 palplanches non métalliques
20 P 0057 panetons
06 P 0058 paniers métalliques
20 P 0059 paniers non métalliques
12 P 0060 paniers spéciaux pour cycles
09 P 0061 panneaux de signalisation
lumineux ou mécaniques
06 P 0062 panneaux de signalisation
métalliques, ni lumineux, ni
mécaniques
19 P 0063 panneaux de signalisation non
métalliques, ni lumineux, ni
mécaniques
06 P 0064 panneaux pour la construction
métalliques
19 P 0065 panneaux pour la construction
non métalliques
19 P 0066 pannes [tuiles]
05 P 0067 pansements (articles pour --- )
25 P 0068 pantalons
21 P 0069 pantalons (presses pour --- )
21 P 0070 pantalons (tendeurs de --- )
16 P 0071 pantographes [instruments de
dessin]
25 P 0072 pantoufles
16 P 0073 papeterie (articles de --- )
16 P 0074 papeteries [nécessaires pour
écrire]
16 P 0075 papier *
34 P 0076 papier à cigarettes
16 P 0077 papier à copier [articles de
papeterie]
03 P 0078 papier à polir
05 P 0079 papier à sinapismes
34 P 0080 papier absorbant pour la pipe
01 P 0081 papier albuminé
05 P 0082 papier antimite
01 P 0083 papier autovireur
[photographie]
04 P 0084 papier (bandes de --- ) pour
l’allumage
01 P 0085 papier barytique
16 P 0086 papier calque
16 P 0087 papier carbone
01 P 0088 papier chimique pour essais
16 P 0089 papier (coupe- --- ) [articles de
bureau]
16 P 0090 papier d’argent
16 P 0091 papier d’armoire parfumé ou
non
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
P 0067 140067
P 0066 010415
P 0074 290084
M 0261
P 0076
F 0309
P 0075
C 0523
S 0304
P 0360
B 0057
B 0160
B 0159
B 0156
S 0423
090379
310100
280093
310101
290132
060188
190136
200163
060199
200243
120248
090380
S 0425 060200
S 0424 190137
B 0745 060381
B 0754 190223
T
D
T
T
T
P
0239
0311
0490
0487
0489
0085
190151
050114
250064
210171
210172
160208
S 0575 250101
S 0856 160209
W 0375 160300
P 0090 160006
C 0496 340024
C 0888 160332
P 0551
P 0100
A 0014
A 0180
M 0417
S 0240
030139
050237
340011
010036
050286
010090
P 0113 040005
B
T
C
T
P
0148
0398
0130
0167
0105
010103
160062
160066
010278
160291
S 0466 160025
D 0286 160344
Ire partie
P
Cl.
19
01
03
01
03
22
16
21
N°(fr.)
D’ORDRE
P
P
P
P
P
P
P
P
0092
0093
0094
0095
0096
0097
0098
0099
21 P 0100
17
16
16
07
07
P
P
P
P
P
0101
0102
0103
0104
0105
01
16
01
01
16
P
P
P
P
P
0106
0107
0108
0109
0110
17 P 0111
16 P 0112
01
01
16
02
P
P
P
P
0113
0114
0115
0116
01 P 0117
31 P 0118
01 P 0119
16 P 0120
16
16
03
17
27
27
01
03
P
P
P
P
P
P
P
P
0121
0122
0123
0124
0125
0126
0127
0128
01 P 0129
16
28
26
12
04
09
28
18
20
08
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
0130
0131
0132
0133
0134
0135
0136
0137
0138
0139
papier de construction
papier de tournesol
papier de verre [verré]
papier diazo
papier émeri
papier (ficelles en --- )
papier hygiénique
papier hygiénique (distributeurs
de --- )
papier hygiénique (porterouleaux pour --- )
papier isolant
papier lumineux
papier mâché
papier (machines à --- )
papier (machines pour la
fabrication du --- )
papier nitré
papier paraffiné
papier (pâte à --- )
papier photométrique
papier pour appareils
enregistreurs
papier pour condensateurs
électriques
papier pour
électrocardiographes
papier pour la photographie
papier pour photocalques
papier pour radiogrammes
papier pour teindre les oeufs de
Pâques
papier réactif
papier sablé pour animaux
domestiques [litière]
papier sensible
papier Xuan pour peinture et
calligraphie chinoises
papier-filtre
papier-parchemin
papiers abrasifs
papiers d’amiante
papiers de tenture
papiers peints
papiers peints (colles pour --- )
papiers peints (produits pour le
nettoyage des --- )
papiers peints (produits pour
l’enlèvement des --- )
papiers (presse- --- )
papillons (filets à --- )
papillotes [bigoudis]
parachutes
paraffine
parafoudres
parapentes
parapluies
parapluies (porte- --- )
parasites des plantes (appareils
pour détruire les --- )
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
B
L
S
D
E
T
T
T
0756
0284
0077
0123
0118
0551
0310
0311
N° DE
BASE
Cl.
190062
010419
030140
010245
030084
220038
160094
210116
05
18
09
20
09
N°(fr.)
D’ORDRE
P
P
P
P
P
0140
0141
0142
0143
0144
16 P 0145
09 P 0146
09 P 0147
T 0312 210335
I
L
P
P
P
0133
0348
0124
0106
0120
170055
160190
160191
070293
070291
N
P
P
P
P
0084
0116
0109
0324
0102
010416
160339
010156
010417
160067
20
20
25
09
12
12
12
09
12
P
P
P
P
P
P
P
P
P
0148
0149
0150
0151
0152
0153
0154
0155
0156
21 P 0157
21 P 0158
03 P 0159
P 0099 170029
E 0078 160140
P
B
R
P
0313
0489
0020
0098
010322
010432
160233
020096
R 0099 010259
S 0076 310146
S 0248 010418
X 0012 160347
F 0155
P 0130
A 0008
A 0458
W 0038
W 0038
A 0091
W 0040
160156
160210
030166
170071
270007
270007
010203
030138
W 0041 010653
P
N
H
P
P
L
P
U
U
P
0123
0058
0020
0125
0126
0213
0127
0011
0009
0447
160183
280165
260121
120113
040070
090381
280146
180043
200164
080088
124
03
03
21
03
P
P
P
P
0160
0161
0162
0163
25 P 0164
06 P 0165
19 P 0166
03 P 0167
07 P 0168
19
19
09
14
14
14
14
P
P
P
P
P
P
P
0169
0170
0171
0172
0173
0174
0175
26 P 0176
26
26
26
16
21
21
16
11
30
05
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
0177
0178
0179
0180
0181
0182
0183
0184
0185
0186
32 P 0187
parasiticides
parasols
paratonnerres
paravents [meubles]
paravents d’asbeste pour
pompiers
parchemin (papier- --- )
parcomètres [parcmètres]
parcs à voitures (portillons à
prépaiement pour --- )
parcs pour bébés
parcs pour bébés (tapis pour --- )
pardessus
pare-balles (gilets --- )
pare-boue
pare-brise
pare-chocs de véhicules
pare-étincelles
pare-soleil [stores] pour
automobiles
parfum (pulvérisateurs de --- )
parfum (vaporisateurs à --- )
parfumer le linge (produits
pour --- )
parfumerie (produits de --- )
parfums
parfums (brûle- --- )
parfums de fleurs (bases
pour --- )
parkas
parois (revêtements de --- )
[construction] métalliques
parois (revêtements de --- )
[construction] non métalliques
parquet (cire à --- )
parquet (cireuses à --- )
électriques
parquets
parquets (lames de --- )
particules (accélérateurs de --- )
parure (épingles de --- )
parures [bijouterie]
parures d’argent
parures pour chaussures [en
métaux précieux]
parures pour chaussures [non
en métaux précieux]
passe-cordons
passe-lacets
passementerie
passeports (pochettes pour --- )
passe-thé
passoires
pastels [crayons]
pasteurisateurs
pastilles [confiserie]
pastilles à usage
pharmaceutique
pastilles pour boissons
gazeuses
N°(angl.)
D’ORDRE
P
P
L
S
A
0128
0129
0213
0169
0460
N° DE
BASE
050238
180066
090381
200165
090689
P 0130 160210
P 0136 090383
C 0688 090382
P 0497
M 0151
O 0132
B 0767
M 0474
W 0273
V 0063
S 0704
S 1053
200022
200275
250115
090582
120049
120154
120077
090245
120245
P 0258 210228
P 0258 210228
S 0004 030150
P
P
P
F
0260
0261
0256
0342
030141
030135
210056
030105
P 0134 250143
W 0032 060201
W 0031 190138
P 0140 030053
P 0142 070500
P 0141
P 0139
P 0143
O 0102
O 0107
S 0464
S 0355
190112
190106
090002
140069
140068
140010
140119
S 0354 260035
B
B
L
P
T
S
P
P
L
P
0511
0511
0011
0147
0105
0964
0154
0159
0335
0162
260090
260090
260068
160340
210288
210174
160211
110178
300107
050214
P 0161 320033
P
Cl.
16
01
30
01
19
N°(fr.)
D’ORDRE
P
P
P
P
P
0188
0189
0190
0191
0192
16 P 0193
31 P 0194
30 P 0195
05
30
31
06
P
P
P
P
0196
0197
0198
0199
20 P 0200
20
30
30
30
07
P
P
P
P
P
0201
0202
0203
0204
0205
29
30
02
30
03
06
P
P
P
P
P
P
0206
0207
0208
0209
0210
0211
19 P 0212
28
28
28
28
18
30
11
21
24
P
P
P
P
P
P
P
P
P
0213
0214
0215
0216
0217
0218
0219
0220
0221
16 P 0222
16 P 0223
20 P 0224
06 P 0225
31
19
19
06
19
24
09
10
P
P
P
P
P
P
P
P
0226
0227
0228
0229
0230
0231
0232
0233
pâte à modeler
pâte à papier
pâte d’amandes
pâte de bois
pâte de bois (carton de --- )
[construction]
pâte de bois (carton de --- )
[papeterie]
pâte de bois (copeaux pour la
fabrication de --- )
pâte de fèves de soja
[condiment]
pâte de jujube
pâte pour gâteaux
pâtées
patères [crochets] métalliques
pour vêtements
patères [crochets] pour
vêtements, non métalliques
patères de rideaux
pâtés [pâtisserie]
pâtés à la viande
pâtes alimentaires
pâtes alimentaires (machines
pour la fabrication des --- )
pâtés de foie
pâtes de fruits [confiserie]
pâtes d’imprimerie [encres]
pâtes (ferments pour --- )
pâtes pour cuirs à rasoir
patinoires [constructions]
métalliques
patinoires [constructions] non
métalliques
patins à glace
patins à roulettes
patins à roulettes en ligne
patins (bottines- --- ) [combiné]
patins (courroies de --- )
pâtisserie
pâtisserie (fers à --- ) électriques
pâtisserie (rouleaux à --- )
patrons d’imprimerie (tissus de
soie pour --- )
patrons (étuis pour --- )
patrons pour la couture
pattes d’attache de câbles ou
de tubes en matières
plastiques
pattes d’attache de câbles ou
de tubes métalliques
pâture
pavés éclairants
pavés lumineux
pavés métalliques
pavés non métalliques
pavillons [drapeaux]
pavillons de haut-parleurs
peau artificielle à usage
chirurgical
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
M 0350
P 0109
A 0224
W 0314
W 0315
160197
010156
300004
010132
190201
Cl.
W 0316 160278
W 0303 310018
S 0693 300194
J 0059
C 0033
M 0111
C 0588
050184
300072
310102
060202
C 0587 200166
C 1089
P 0167
M 0182
P 0148
E 0033
200177
300134
300133
300003
070296
L
F
P
F
P
S
290088
300176
020043
300066
030073
060203
0290
0497
0691
0087
0156
0496
S 0495 190139
I 0016
R 0309
I 0102
S 0494
S 0968
P 0164
W 0005
R 0317
S 0448
280099
280098
280182
280028
180035
300108
110258
210175
240060
S 0903 160214
P 0173 160212
C 0012 200016
C 0565 060313
F
L
L
P
P
F
H
A
0384
0349
0349
0176
0175
0269
0266
0437
310060
190115
190115
060294
190200
240042
090575
100125
125
N°(fr.)
D’ORDRE
03 P 0234 peau (crème pour blanchir la --- )
24 P 0235 peau d’animaux (tissus imitant
la --- )
21 P 0236 peau (éponges abrasives pour
la --- )
03 P 0237 peau (produits cosmétiques
pour les soins de la --- )
05 P 0238 peau (produits
pharmaceutiques pour les
soins de la --- )
02 P 0239 peausserie (encres pour la --- )
09 P 0240 peaux (appareils à mesurer
l’épaisseur des --- )
18 P 0241 peaux chamoisées autres que
pour le nettoyage
21 P 0242 peaux chamoisées pour le
nettoyage
18 P 0243 peaux d’animaux
21 P 0244 peaux de daim pour le
nettoyage
28 P 0245 peaux de phoques
[revêtements de skis]
15 P 0246 peaux de tambours
01 P 0247 peaux (produits pour le
corroyage des --- )
31 P 0248 pêche (appâts vivants pour
la --- )
28 P 0249 pêche (attirail de --- )
22 P 0250 pêche (filets de --- )
08 P 0251 pêche (harpons pour la --- )
29 P 0252 pêche (produits de la --- )
07 P 0253 pêche (treuils pour la --- )
25 P 0254 pêcheurs (vestes de --- )
29 P 0255 pectine à usage alimentaire
05 P 0256 pectine à usage
pharmaceutique
01 P 0257 pectine à usage
photographique
12 P 0258 pédales de cycles
15 P 0259 pédales d’instruments de
musique
08 P 0260 pédicures (trousses de --- )
21 P 0261 peignes
16 P 0262 peignes à marbrer
21 P 0263 peignes électriques
21 P 0264 peignes (étuis pour --- )
26 P 0265 peigneuses de laine (aiguilles
pour --- )
25 P 0266 peignoirs
16 P 0267 peintres (appuie-main pour --- )
16 P 0268 peintres (brosses pour --- )
16 P 0269 peintres en bâtiment (rouleaux
de --- )
27 P 0270 peints (papiers --- )
06 P 0271 peinture au pistolet (cabines
pour la --- ) métalliques
19 P 0272 peinture au pistolet (cabines
pour la --- ) non métalliques
16 P 0273 peinture (boîtes de --- ) [matériel
scolaire]
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
S 0506 030023
F 0004 240003
A 0009 210331
S 0503 030142
S 0504 050239
I 0088 020069
S 0511 090386
C 0344 180094
C 0343 210263
A 0306 180002
C 0343 210263
S 0198 280100
D 0345 150059
C 1079 010216
F 0234 310132
F
F
H
F
N
V
P
P
0238
0237
0105
0227
0056
0121
0197
0198
280083
220011
080170
290047
070478
250159
290093
050231
P 0199 010420
P 0201 120092
P 0202 150060
P 0204
C 0732
G 0239
C 0733
C 0728
N 0043
080106
210076
160122
210176
210128
260005
D
H
P
H
250033
160019
160050
160215
0308
0079
0043
0302
W 0038 270007
P 0038 060310
P 0037 190205
P 0033 160217
Ire partie
P
Cl.
16
02
04
07
28
N°(fr.)
D’ORDRE
P
P
P
P
P
0274
0275
0276
0277
0278
07 P 0279
02 P 0280
03 P 0281
16 P 0282
02 P 0283
16 P 0284
02
02
02
02
17
02
25
25
21
08
21
07
18
09
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
0285
0286
0287
0288
0289
0290
0291
0292
0293
0294
0295
0296
0297
0298
01 P 0299
16 P 0300
17 P 0301
16 P 0302
05 P 0303
26
26
10
28
28
14
06
09
12
06
05
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
0304
0305
0306
0307
0308
0309
0310
0311
0312
0313
0314
05 P 0315
01 P 0316
01 P 0317
peinture (chevalets pour la --- )
peinture (émaux pour la --- )
peinture (huiles pour la --- )
peinture (machines pour la --- )
peinture (pistolets à --- ) [articles
de sport]
peinture (pistolets pour la --- )
peinture (poudre d’aluminium
pour la --- )
peinture (produits pour enlever
la --- )
peinture (toiles pour la --- )
peintures *
peintures [tableaux] encadrées
ou non
peintures antifouling
peintures bactéricides
peintures (diluants pour --- )
peintures ignifuges
peintures isolantes
peintures (liants pour --- )
pèlerines
pelisses
pelles [accessoires de table]
pelles [outils]
pelles à tartes
pelles mécaniques
pelleteries [peaux d’animaux]
pellicules [films]
impressionnées
pellicules [films] sensibilisées
mais non impressionnées
pellicules en matières
plastiques adhérentes,
extensibles, pour la
palettisation
plastiques autres que pour
l’emballage
plastiques pour l’emballage
pellicules (produits
pharmaceutiques contre les --- )
pelotes d’aiguilles
pelotes d’épingles
pelotes hypogastriques
peluche (ours en --- )
peluches [jouets]
pendules [horlogerie]
pênes de serrures
pente (indicateurs de --- )
pentes (remonte--)
pentures
pepsines à usage
pharmaceutique
peptones à usage
pharmaceutique
perborate de soude
percarbonates
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
P 0044
E 0126
O 0043
P 0045
G 0342
160087
020065
040102
070297
280170
Cl.
S 0767 070298
A 0245 020008
P 0039 030179
C 0092 160216
P 0047 020001
P 0046 160030
A
B
T
F
I
B
P
P
S
S
P
S
F
F
0338
0018
0200
0215
0132
0388
0213
0214
0153
0381
0351
0382
0547
0153
020122
020019
020053
020085
170060
020087
250102
250103
210102
080110
210177
070070
180067
090515
S 0247 010581
P 0459 160325
P 0463 170072
P 0462 160218
P 0295 050241
N
P
A
T
P
C
B
S
S
S
P
0037
0368
0004
0119
0515
0571
0527
0577
0500
0967
0242
260078
260055
100098
280151
280161
140011
060204
090299
120170
060039
050242
P 0243 050180
P 0245 010421
P 0246 010422
126
N°(fr.)
D’ORDRE
08 P 0318 percer les oreilles (appareils
pour --- )
07 P 0319 perceuses à main électriques
06 P 0320 perches métalliques
20 P 0321 perches non métalliques
01 P 0322 perchlorates
19 P 0323 perchoirs
08 P 0324 perçoirs
11 P 0325 percolateurs à café électriques
21 P 0326 percolateurs à café non
électriques
08 P 0327 perforateurs [outils]
16 P 0328 perforateurs de bureau
16 P 0329 périodiques
09 P 0330 périphériques d’ordinateurs
09 P 0331 périscopes
14 P 0332 perles [bijouterie]
20 P 0333 perles (rideaux de --- ) pour la
décoration
03 P 0334 permanentes (neutralisants
pour --- )
03 P 0335 peroxyde d’hydrogène à usage
cosmétique
05 P 0336 peroxyde d’hydrogène à usage
médical
26 P 0337 perruques
01 P 0338 persulfates
01 P 0339 persulfurique (acide --- )
09 P 0340 perte électrique (indicateurs
de --- )
09 P 0341 pesage (appareils et
09 P 0342 pesage (machines de --- )
09 P 0343 pèse-acide
09 P 0344 pèse-lait
09 P 0345 pèse-lettres
09 P 0346 pèse-sels
10 P 0347 pessaires
05 P 0348 pesticides
13 P 0349 pétards
28 P 0350 pétards (bonbons à --- )
29 P 0351 petit-lait
32 P 0352 petit-lait (boissons à base de --- )
30 P 0353 petits fours [pâtisserie]
30 P 0354 petits pains
30 P 0355 petits-beurre
07 P 0356 pétrins mécaniques
01 P 0357 pétrole (agents pour détruire
le --- )
11 P 0358 pétrole (brûleurs à --- )
04 P 0359 pétrole brut ou raffiné
04 P 0360 pétrole (éther de --- )
03 P 0361 pétrole (gelée de --- ) à usage
cosmétique
industriel
médical
11 P 0364 phares de véhicules
05 P 0365 pharmaceutiques (produits --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
E 0006 080241
D
P
P
P
P
B
C
C
0326
0538
0536
0248
0247
0565
0670
0671
070300
060024
200242
010423
190140
080067
110261
210257
P 0255
O 0017
P 0262
C 0769
P 0264
P 0187
B 0219
080062
160093
160033
090590
090337
140070
200167
N 0068 030133
H 0339 030112
H 0340 050345
W 0245
P 0268
P 0269
E 0067
260079
010424
010425
090213
W 0180 090388
W 0181
A 0043
L 0022
L 0164
S 0044
P 0270
P 0271
F 0207
E 0206
W 0222
W 0223
P 0276
B 0675
P 0275
K 0040
P 0281
090080
090387
090317
090325
090389
100010
050021
130072
280027
290073
320007
300068
300110
300109
070295
010351
P
P
P
P
110248
040071
040044
030109
0278
0286
0282
0283
P 0284 040047
P 0285 050339
V 0070 110200
P 0294 050069
P
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
05 P 0366 pharmaceutiques (produits
chimico- --- )
01 P 0367 pharmaceutiques (produits pour
la conservation des
produits --- )
20 P 0368 pharmacie (armoires à --- )
05 P 0369 pharmacies portatives
01 P 0370 phénol à usage industriel
05 P 0371 phénol à usage
pharmaceutique
28 P 0372 phoques (peaux de --- )
[revêtements de skis]
01 P 0373 phosphates [engrais]
05 P 0374 phosphates à usage
pharmaceutique
01 P 0375 phosphatides
01 P 0376 phosphore
01 P 0377 phosphorique (acide --- )
09 P 0378 photocalques (appareils pour --- )
01 P 0379 photocalques (papier pour --- )
01 P 0380 photocalques (tissu pour --- )
07 P 0381 photocomposition (machines
pour la --- )
02 P 0382 photocopier (encres [toner]
pour appareils et machines
à --- )
09 P 0383 photocopieurs
02 P 0384 photocopieurs (encre [toner]
(cartouches d’ --- ) pour
imprimantes et --- )
01 P 0385 photographie (papier pour la --- )
01 P 0386 photographie (produits
chimiques pour la --- )
09 P 0387 photographie (sécheuses pour
la --- )
16 P 0388 photographies
16 P 0389 photographies (appareils pour
le collage des --- )
16 P 0390 photographies (supports
pour --- )
01 P 0391 photographiques
(affaiblisseurs --- )
09 P 0392 photographiques (appareils --- )
09 P 0393 photographiques (appareils à
glacer les épreuves --- )
09 P 0394 photographiques (appareils à
sécher les épreuves --- )
09 P 0395 photographiques (égouttoirs
pour travaux --- )
01 P 0396 photographiques (émulsions --- )
09 P 0397 photographiques (étuis
spéciaux pour appareils et
instruments --- )
09 P 0398 photographiques (pieds
d’appareils --- )
01 P 0399 photographiques (plaques --- )
sensibilisées
(révélateurs --- )
(sensibilisateurs --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
C 0386 050077
P 0652 010210
M 0205
F 0222
P 0296
P 0297
200015
050244
010426
050236
09
09
16
09
01
01
09
N°(fr.)
D’ORDRE
P
P
P
P
P
P
P
0402
0403
0404
0405
0406
0407
0408
05 P 0409
S 0198 280100
10 P 0410
P 0302 010427
P 0303 050245
09 P 0411
P
P
P
B
B
B
T
0304
0306
0305
0487
0489
0488
0557
010429
010430
010433
090106
010432
010434
070112
T 0344 020121
P 0307 090154
T 0343 020123
15
15
15
15
P
P
P
P
0412
0413
0414
0415
15
29
29
26
01
08
26
P
P
P
P
P
P
P
0416
0417
0418
0419
0420
0421
0422
26 P 0423
P 0313 010322
P 0321 010211
D 0360 090122
P 0319 160147
M 0455 160219
P 0310 160220
R 0119 010027
C 0063 090184
G 0167 090283
D 0357 090282
D 0280 090212
P 0312 010267
C 0193 090246
S 0835 090391
S 0249 010269
P 0311 010435
P 0316 010436
127
20
13
08
20
09
11
P
P
P
P
P
P
0424
0425
0426
0427
0428
0429
11 P 0430
21 P 0431
09 P 0432
10 P 0433
05 P 0434
03 P 0435
25
08
06
21
19
03
03
19
07
P
P
P
P
P
P
P
P
P
0436
0437
0438
0439
0440
0441
0442
0443
0444
03 P 0445
14 P 0446
08 P 0447
photographiques (viseurs --- )
photogravure (trames pour la --- )
photogravures
photomètres
photométrique (papier --- )
photosensibles (plaques --- )
phototélégraphie (appareils
pour la --- )
phylloxéra (produits chimiques
pour le traitement du --- )
physiothérapie (appareils pour
la --- )
physique (appareils et
pianos
pianos (claviers de --- )
pianos (cordes de --- )
pianos mécaniques
(régulateurs d’intensité
pour --- )
pianos (touches de --- )
piccalilli
pickles
picots [dentelles]
picrique (acide --- )
pics [outils]
pièces collables à chaud pour
la réparation d’articles textiles
pièces collables à chaud pour
l’ornement d’articles textiles
[mercerie]
pièces d’ameublement
pièces d’artillerie
pied (rogne- --- )
piédestaux pour pots à fleurs
pieds à coulisse
pieds (chauffe- --- ) électriques
ou non électriques
pieds (chaufferettes pour les --- )
pieds (chausse- --- )
pieds d’appareils
photographiques
pieds plats (supports pour --- )
pieds (remèdes contre la
transpiration des --- )
pieds (savons contre la
transpiration des --- )
pieds (sous- --- )
pieds-de-biche [outils]
pièges à bêtes féroces *
pièges à insectes
pierre
pierre à adoucir
pierre à polir
pierre artificielle
pierre (machines à travailler
la --- )
pierre ponce
pierreries
pierres à affûter
N°(angl.)
D’ORDRE
V
S
P
P
P
P
P
0136
0167
0309
0323
0324
0325
0326
N° DE
BASE
090392
090286
160221
090393
010417
010213
090394
P 0328 050246
P 0332 100196
P 0331 090395
P
P
P
I
0336
0333
0335
0143
150008
150061
150062
150045
P
P
P
P
P
P
H
0334
0337
0340
0345
0346
0343
0140
150063
290094
290095
260080
010437
080171
260081
P 0169 260111
F
A
F
F
S
F
0562
0443
0039
0347
0556
0427
200041
130014
080132
200116
090104
110087
F 0427 110087
S 0351 210213
S 0835 090391
S 1069 100146
R 0180 050247
S 0613 030143
T
N
T
I
S
S
P
A
S
0488
0005
0435
0113
0946
0589
0554
0438
0948
250083
080034
060025
210150
190094
030002
030144
190142
070301
P 0765 030145
P 0641 140074
S 0282 080003
Ire partie
P
Cl.
08
03
19
08
34
08
03
19
11
N°(fr.)
D’ORDRE
P
P
P
P
P
P
P
P
P
0448
0449
0450
0451
0452
0453
0454
0455
0456
19 P 0457
16 P 0458
14
19
16
19
P
P
P
P
0459
0460
0461
0462
14
19
19
19
06
19
P
P
P
P
P
P
0463
0464
0465
0466
0467
0468
28
02
11
01
P
P
P
P
0469
0470
0471
0472
09
09
09
07
08
07
09
P
P
P
P
P
P
P
0473
0474
0475
0476
0477
0478
0479
10
05
30
31
31
28
16
P
P
P
P
P
P
P
0480
0481
0482
0483
0484
0485
0486
16
09
09
09
09
09
16
08
16
26
08
08
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
0487
0488
0489
0490
0491
0492
0493
0494
0495
0496
0497
0498
pierres à aiguiser
pierres à barbe [antiseptiques]
pierres à bâtir
pierres à faux
pierres à feu
pierres (casse- --- )
pierres d’alun [antiseptiques]
pierres de construction
pierres de lave destinées aux
grillades sur barbecue
pierres de scories
pierres d’encre [récipients à
encre]
pierres fines
pierres funéraires
pierres lithographiques
pierres (ouvrages de tailleurs
de --- )
pierres précieuses
pierres réfractaires
pierres tombales
pierres tumulaires
pieux d’amarrage métalliques
pieux d’amarrage non
métalliques
pigeons d’argile [cibles]
pigments
piles atomiques
piles atomiques (combustibles
pour --- )
piles électriques
piles galvaniques
piles solaires
pilons [machines]
pilons [outils]
pilons (marteaux- --- )
pilotage automatique
(dispositifs de --- ) pour
véhicules
pilulaires
pilules à usage pharmaceutique
piments [assaisonnements]
piments [plantes]
pin (pommes de --- )
piñatas
pince (planchettes à --- ) [articles
de bureau]
pinceaux
pince-nez
pince-nez (chaînettes de --- )
pince-nez (cordons de --- )
pince-nez (étuis pour --- )
pince-nez (montures de --- )
pince-notes
pinces
pinces à billets
pinces à cheveux [barrettes]
pinces à envies
pinces à épiler
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
S
S
B
S
F
S
A
B
L
0282
0290
0758
0190
0217
0947
0234
0758
0086
N° DE
BASE
Cl.
080003
030005
190141
080115
340027
080047
030168
190141
110326
S 0533 190143
I 0091 160335
S 0244
G 0263
L 0281
S 0949
140073
190144
160188
190146
P 0641
F 0192
G 0263
G 0263
M 0396
M 0395
140074
190012
190144
190144
060271
190187
C
P
N
F
0533
0357
0124
0522
280101
020059
110253
010087
B 0201
G 0015
S 0637
G 0296
R 0063
P 0631
S 0899
090360
090272
090557
070263
080172
070248
090396
B
P
P
P
P
P
C
0068
0367
0241
0240
0378
0370
0559
100127
050235
300111
310106
310105
280183
160349
P 0042
P 0371
E 0223
E 0224
E 0222
P 0375
P 0118
P 0500
M 0384
H 0027
C 1104
H 0041
160273
090397
090115
090156
090248
090364
160202
080206
160353
260015
080101
080102
128
N°(fr.)
D’ORDRE
21
08
08
08
26
09
P
P
P
P
P
P
0499
0500
0501
0502
0503
0504
08
08
08
08
15
34
P
P
P
P
P
P
0505
0506
0507
0508
0509
0510
34
34
34
09
21
17
P
P
P
P
P
P
0511
0512
0513
0514
0515
0516
21 P 0517
06 P 0518
20 P 0519
33 P 0520
28 P 0521
06 P 0522
19 P 0523
06 P 0524
19 P 0525
13 P 0526
28 P 0527
07 P 0528
08 P 0529
07 P 0530
07 P 0531
28 P 0532
08 P 0533
28 P 0534
07 P 0535
16 P 0536
07 P 0537
07 P 0538
15 P 0539
07 P 0540
pinces à linge
pinces à numéroter
pinces à ongles
pinces à sucre
pinces de cyclistes
pinces nasales pour plongeurs
et nageurs
pinces pour recourber les cils
pincettes
pioches
piolets à glace
pipa [guitares chinoises]
pipe (papier absorbant pour
la --- )
pipes
pipes (cure- --- )
pipes (râteliers à --- )
pipettes
pipettes [tâte-vin]
pique-fleurs en mousse
[produits semi-finis]
pique-niques (nécessaires
pour --- ) [vaisselle]
piquets de tente métalliques
piquets de tente non
métalliques
piquette
piscines [articles de jeu]
piscines [constructions
métalliques]
piscines [constructions non
métalliques]
pistolet (cabines pour la
peinture au --- ) métalliques
pistolet (cabines pour la
peinture au --- ) non métalliques
pistolets [armes]
pistolets [jouets]
pistolets [outils à cartouches
explosives]
pistolets [outils]
pistolets à air comprimé pour
l’extrusion de mastics
pistolets à colle, électriques
pistolets à peinture [articles de
sport]
pistolets actionnés
manuellement pour l’extrusion
de mastics
pistolets (amorces pour --- )
[jouets]
pistolets pour la peinture
pistolets pour le tracé des
courbes
pistons [parties de machines ou
de moteurs]
pistons (bagues de --- )
pistons (cornets à --- )
pistons (segments de --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
C
N
N
S
T
N
0590
0127
0009
1034
0486
0110
210313
080167
080074
080173
260119
090655
E
P
P
I
P
A
0227
0376
0338
0015
0389
0014
080252
080207
080044
080128
150083
340011
T
P
P
P
P
F
0299
0390
0397
0414
0415
0383
340009
340026
340030
090398
210178
170112
P 0344 210170
T 0158 060208
T 0157 200168
P 0417 330020
S 1110 280095
S 1109 060290
S 1111 190196
P 0038 060310
P 0037 190205
P 0418 130049
T 0388 280058
G 0345 070477
G 0337 080174
C 0756 070456
G 0196 070476
G 0342 280170
G 0338 080232
C 0102 280003
S 0767 070298
F 0473 160107
P 0424 070302
P 0421 070032
C 0914 150031
P 0421 070032
P
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
06 P 0541 pitons métalliques [équipement P 0428 060430
d’alpinisme]
10 P 0542 pivots dentaires
P 0380 100074
30 P 0543 pizzas
P 0430 300112
19 P 0544 placage (bois de --- )
V 0105 190034
19 P 0545 placages en bois
W 0324 190033
06 P 0546 plafonds métalliques
C 0270 060209
19 P 0547 plafonds non métalliques
C 0269 190148
11 P 0548 plafonniers
C 0268 110136
25 P 0549 plage (chaussures de --- )
B 0215 250105
25 P 0550 plage (costumes de --- )
B 0214 250104
18 P 0551 plage (sacs de --- )
B 0213 180076
24 P 0552 plaids
T 0443 240034
N 0105 030207
03 P 0553 planchers (cire antidérapante
pour --- )
03 P 0554 planchers (liquides
N 0103 030208
antidérapants pour --- )
06 P 0555 planchers métalliques
F 0330 060210
19 P 0556 planchers non métalliques
F 0329 190147
27 P 0557 planchers (revêtements de --- )
F 0321 270002
19 P 0558 planches [bois de construction] P 0443 190149
16 P 0559 planches [gravures]
P 0705 160015
C 1116 210108
21 P 0560 planches à découper pour la
cuisine
16 P 0561 planches à dessin
D 0288 160123
16 P 0562 planches à graver
E 0146 160170
21 P 0563 planches à laver
W 0053 210006
21 P 0564 planches à pain
B 0671 210169
21 P 0565 planches à repasser
I 0175 210179
I 0174 210093
21 P 0566 planches à repasser (housses
pour --- )
28 P 0567 planches à roulettes
S 0489 280148
28 P 0568 planches à voile
S 0030 280126
H 0095 280167
28 P 0569 planches à voile (harnais
pour --- )
28 P 0570 planches à voile (mâts pour --- ) M 0135 280169
S 1075 280172
28 P 0571 planches de surf (sangles
pour --- )
28 P 0572 planches pour le surfing
S 1071 280102
07 P 0573 planches pour l’impression
P 0699 070217
P 0439 090399
09 P 0574 planchettes [instruments
d’arpentage]
16 P 0575 planchettes à pince [articles de C 0559 160349
bureau]
08 P 0576 planes
D 0290 080049
09 P 0577 planimètres
P 0441 090400
16 P 0578 plans
B 0490 160223
12 P 0579 plans inclinés pour bateaux
I 0046 120039
S 1086 090055
09 P 0580 plans (instruments pour levés
de --- )
31 P 0581 plantes
P 0449 310071
08 P 0582 plantes (appareils pour détruire P 0447 080088
les parasites des --- )
P 0446 010634
01 P 0583 plantes (préparations pour la
régulation de la croissance
des --- )
P 0452 030212
03 P 0584 plantes (produits pour faire
briller les feuilles des --- )
H 0193 050204
05 P 0585 plantes (produits pour la
129
N°(fr.)
D’ORDRE
31 P 0586 plantes séchées pour la
décoration
21 P 0587 plantes (supports pour --- )
[arrangements floraux]
31 P 0588 plants
16 P 0589 plaques à adresses pour
machines à adresser
11 P 0590 plaques chauffantes
06 P 0591 plaques commémoratives
métalliques
19 P 0592 plaques commémoratives non
métalliques
11 P 0593 plaques de chauffage
20 P 0594 plaques de verre pour miroirs
06 P 0595 plaques d’identité métalliques
20 P 0596 plaques d’identité non
métalliques
06 P 0597 plaques d’immatriculation
métalliques
20 P 0598 plaques d’immatriculation non
métalliques
19 P 0599 plaques en matière artificielle
pour le marquage des routes
06 P 0600 plaques funéraires métalliques
19 P 0601 plaques funéraires non
métalliques
06 P 0602 plaques minéralogiques
métalliques
20 P 0603 plaques minéralogiques non
métalliques
01 P 0604 plaques photographiques
sensibilisées
01 P 0605 plaques photosensibles
01 P 0606 plaques sensibilisées pour
offset
06 P 0607 plaques tournantes
09 P 0608 plaquettes de silicium pour
circuits intégrés
05 P 0609 plasma sanguin
01 P 0610 plastifiants
01 P 0611 plastiques (dispersions de
matières --- )
24 P 0612 plastiques (matières --- )
[succédanés du tissu]
01 P 0613 plastiques (matières --- ) à l’état
brut
17 P 0614 plastiques (matières --- ) miouvrées
16 P 0615 plastiques (matières --- ) pour le
modelage
01 P 0616 plastisols
25 P 0617 plastrons de chemises
06 P 0618 plateaux [palettes] de
20 P 0619 plateaux [palettes] de
21 P 0620 plateaux à usage domestique
21 P 0621 plateaux à usage domestique
en papier
09 P 0622 plateaux de laboratoire
20 P 0623 plateaux de tables
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
P 0450 310107
H 0214 210132
S 0232 310072
A 0070 160268
H 0296 110170
M 0217 060389
M 0215 190089
H 0166
M 0322
I 0028
N 0015
110201
200261
060399
200154
R 0159 060400
N 0128 200130
R 0271 190122
T 0336 060387
G 0261 190088
R 0159 060400
N 0128 200130
S 0249 010269
P 0325 010213
S 0250 010406
T 0545 060212
W 0004 090584
B 0474 050248
P 0467 010143
D 0185 010605
P 0464 240081
P 0470 010438
P 0466 170097
P 0469 160195
P 0471 010439
S 0335 250043
L 0302 060325
L 0301 200054
T 0446 210267
T 0447 210180
L 0007 090177
T 0012 200169
Ire partie
P
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
16 P 0624 plateaux pour ranger et
compter la monnaie
28 P 0625 plateaux tournants de roulette
14 P 0626 platine [métal]
02 P 0627 platine brillant [céramique]
19 P 0628 plâtre
21 P 0629 plats
11 P 0630 plats (chauffe- --- )
21 P 0631 plats (couvercles de --- )
21 P 0632 plats en papier
15 P 0633 plectres pour instruments à
cordes
16 P 0634 plioirs [articles de bureau]
01 P 0635 plomb (acétate de --- )
01 P 0636 plomb (arséniate de --- )
06 P 0637 plomb brut ou mi-ouvré
09 P 0638 plomb (fils à --- )
01 P 0639 plomb (oxyde de --- )
05 P 0640 plomber les dents (matières
pour --- )
09 P 0641 plombs de fils à plomb
06 P 0642 plombs de garantie
09 P 0643 plombs de sondes
12 P 0644 plombs pour l’équilibrage des
roues de véhicules
09 P 0645 plongée (combinaisons de --- )
09 P 0646 plongée (costumes de --- )
09 P 0647 plongée (gants de --- )
09 P 0648 plongée (masques de --- )
11 P 0649 plongée (projecteurs de --- )
09 P 0650 plongée (tampons d’oreilles
pour la --- )
06 P 0651 plongeoirs métalliques
19 P 0652 plongeoirs non métalliques
16 P 0653 plume (porte- --- )
21 P 0654 plumeaux
26 P 0655 plumes [accessoires
d’habillement]
16 P 0656 plumes [articles de bureau]
16 P 0657 plumes à dessin
16 P 0658 plumes à écrire
16 P 0659 plumes à écrire en or
16 P 0660 plumes (essuie- --- )
22 P 0661 plumes pour la literie
22 P 0662 plumes pour le rembourrage
16 P 0663 plumiers
01 P 0664 plutonium
12 P 0665 pneumatiques
09 P 0666 pneumatiques (avertisseurs
automatiques de perte de
pression dans les --- )
07 P 0667 pneumatiques (commandes --- )
01 P 0668 pneumatiques (compositions
07 P 0669 pneumatiques (installations --- )
de transport par tubes
07 P 0670 pneumatiques (marteaux --- )
01 P 0671 pneumatiques (mastics pour --- )
07 P 0672 pneumatiques (transporteurs --- )
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
T 0448 160059
R
P
B
P
D
P
D
P
P
0352
0491
0699
0454
0164
0475
0163
0108
0499
280181
140075
020030
190054
210208
110089
210269
210173
150048
F
L
L
L
P
L
T
0399
0095
0096
0102
0512
0098
0122
160224
010440
010083
060214
090258
010441
050110
P
L
S
B
0511
0100
0684
0061
090257
060146
090454
120116
D 0214
D 0214
G 0176
D 0209
D 0213
E 0004
090162
090162
090275
090597
110322
090401
D
D
P
F
F
0212
0211
0228
0053
0054
060215
190152
160299
210281
260082
P
D
N
N
P
F
F
P
P
P
P
0231
0293
0073
0074
0218
0055
0056
0216
0516
0520
0672
160242
160185
160131
160134
160148
220057
220064
160133
010442
120157
090069
C 0847 070473
R 0193 010465
P 0522 070370
P 0519 070249
M 0129 010193
P 0521 070304
130
N°(fr.)
D’ORDRE
12 P 0673 pneus [pneumatiques]
12 P 0674 pneus (bandes de roulement
pour le rechapage des --- )
12 P 0675 pneus (clous pour --- )
17 P 0676 pneus (gomme pour le
rechapage des --- )
21 P 0677 poches à douilles
25 P 0678 poches de vêtements
11 P 0679 poches jetables de stérilisation
25 P 0680 pochettes [habillement]
16 P 0681 pochettes pour passeports
16 P 0682 pochoirs
09 P 0683 podomètres [compte-pas]
11 P 0684 poêles [appareils de chauffage]
21 P 0685 poêles à frire
21 P 0686 poêlons
09 P 0687 poids
08 P 0688 poignards
18 P 0689 poignées de cannes
18 P 0690 poignées de parapluies
06 P 0691 poignées de portes en métal
20 P 0692 poignées de portes non
métalliques
18 P 0693 poignées de valises
08 P 0694 poil des animaux (tondeuses
pour la coupe du --- )
22 P 0695 poils d’animaux
21 P 0696 poils pour la brosserie
07 P 0697 poinçonneuses
07 P 0698 poinçonneuses (poinçons de --- )
08 P 0699 poinçons [outils]
07 P 0700 poinçons de poinçonneuses
13 P 0701 pointage (miroirs de --- ) pour
fusils
08 P 0702 pointeaux [outils]
06 P 0703 pointes [clous]
16 P 0704 pointes à tracer pour le dessin
08 P 0705 pointes (chasse- --- )
09 P 0706 pointeurs [horloges pointeuses]
09 P 0707 pointeurs électroniques à
émission de lumière
33 P 0708 poiré
31 P 0709 poireaux [porreaux]
09 P 0710 poires électriques
[interrupteurs]
29 P 0711 pois conservés
31 P 0712 pois frais
05 P 0713 poisons
29 P 0714 poisson
29 P 0715 poisson conservé
04 P 0716 poisson (huile de --- ) non
comestible
29 P 0717 poisson saumuré
31 P 0718 poissons (oeufs de --- )
31 P 0719 poissons vivants
30 P 0720 poivre
21 P 0721 poivre (moulins à --- ) à main
07 P 0722 poivre (moulins à --- ) autres qu’à
main
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
P 0520 120157
T 0451 120156
S 0728 120155
R 0359 170109
C 0807
P 0530
P 0606
P 0526
P 0147
S 0904
P 0205
S 0963
F 0516
S 0103
W 0183
D 0001
W 0022
U 0006
D 0250
D 0249
210315
250106
110324
250161
160340
160226
090137
110143
210136
210181
090403
080246
180060
180068
060216
200273
S 1036 180086
H 0012 080222
A
H
P
P
P
P
S
0301
0026
0782
0778
0779
0778
0415
220065
210055
070306
070305
080229
070305
130038
C
T
T
N
T
P
0300
0031
0397
0011
0253
0532
080175
060086
160184
080050
090649
090679
P 0266 330021
L 0148 310108
S 1117 090164
P
P
P
F
F
F
0190
0189
0534
0227
0230
0228
290096
310109
050249
290047
290136
040057
S
F
F
P
P
P
0054
0232
0226
0234
0235
0236
290149
310089
310103
300113
210184
070307
P
Cl.
21
19
03
09
21
N°(fr.)
D’ORDRE
P
P
P
P
P
0723
0724
0725
0726
0727
03 P 0728
21 P 0729
21 P 0730
03 P 0731
07 P 0732
03
03
03
03
08
P
P
P
P
P
0733
0734
0735
0736
0737
31 P 0738
29 P 0739
01 P 0740
16 P 0741
11 P 0742
03 P 0743
05
29
29
21
31
31
30
P
P
P
P
P
P
P
0744
0745
0746
0747
0748
0749
0750
01 P 0751
29
32
07
07
P
P
P
P
0752
0753
0754
0755
12 P 0756
07 P 0757
07
07
11
09
10
07
09
P
P
P
P
P
P
P
0758
0759
0760
0761
0762
0763
0764
poivriers
poix
poix pour cordonniers
polarimètres
polir [rendre brillant] (matériel
pour --- ) à l’exception des
préparations, du papier et de
la pierre
polir [rendre lisse] (toile à --- )
polir (appareils et machines
non électriques à --- ) à usage
domestique
polir (cuir à --- )
polir les prothèses dentaires
(préparations pour --- )
polir (machines et appareils
à --- ) électriques
polir (papier à --- )
polir (pierre à --- )
polir (préparations pour --- )
polir (rouge à --- )
polissoirs d’ongles électriques
ou non électriques
pollen [matière première]
pollen préparé pour
l’alimentation
polonium
polycopier (appareils et
machines à --- )
polymérisation (installations
de --- )
pommades à usage
cosmétique
pommades à usage médical
pommes chips
pommes (compote de --- )
pommes d’arrosoirs
pommes de pin
pommes de terre
pommes de terre (farine de --- ) à
usage alimentaire
pommes de terre (farine de --- ) à
usage industriel
pommes de terre (flocons de --- )
pommes (jus de --- )
pompes [machines]
pompes [parties de machines
ou de moteurs]
pompes à air [accessoires de
véhicules]
pompes à air [installations de
garages]
pompes à air comprimé
pompes à bière
pompes à chaleur
pompes à incendie
pompes à usage médical
pompes à vide [machines]
pompes autorégulatrices à
combustible
N°(angl.)
D’ORDRE
P
P
C
P
P
0237
0425
0639
0535
0550
N° DE
BASE
Cl.
210185
190037
030050
090404
210187
S 0075 030160
P 0544 210186
P 0548 210100
D 0064 030198
P 0549 070308
P
P
P
P
F
0551
0554
0552
0553
0181
030139
030144
030045
030011
080214
P 0557 310057
P 0556 290134
P 0558 010443
M 0301 160230
P 0559 110203
P 0560 030146
P
P
A
N
P
P
P
0561
0591
0388
0121
0378
0596
0593
050207
290019
290155
210183
310105
310110
300114
P 0594 010444
P
C
P
P
0592
0484
0772
0773
290154
320047
070309
070179
A 0158 120009
A 0157 070310
C
B
H
F
P
V
S
0759
0269
0145
0194
0770
0008
0239
070393
070390
110268
090298
100086
070312
090406
131
N°(fr.)
D’ORDRE
07 P 0765 pompes centrifuges
07 P 0766 pompes d’aération pour
aquariums
07 P 0767 pompes de graissage
07 P 0768 pompes (membranes de --- )
07 P 0769 pompes pour installations de
chauffage
09 P 0770 pompiers (paravents d’asbeste
pour --- )
26 P 0771 pompons
03 P 0772 ponce (pierre --- )
31 P 0773 ponte de la volaille (produits
pour la --- )
12 P 0774 pontons
07 P 0775 ponts de chargement
07 P 0776 ponts roulants
21 P 0777 porc (soies de --- )
05 P 0778 porcelaine pour prothèses
dentaires
21 P 0779 porcelaines
19 P 0780 porcheries
31 P 0781 porreaux [poireaux]
06 P 0782 portails métalliques
19 P 0783 portails non métalliques
06 P 0784 porte (ferme- --- ) non électriques
34 P 0785 porte-allumettes
12 P 0786 porte-bagages pour véhicules
21 P 0787 porte-blaireaux
18 P 0788 porte-cartes [portefeuilles]
21 P 0789 porte-cartes de menus
20 P 0790 porte-chapeaux
16 P 0791 porte-chéquiers
34 P 0792 porte-cigares
34 P 0793 porte-cigarettes
14 P 0794 porte-clefs de fantaisie
21 P 0795 porte-couteaux pour la table
16 P 0796 porte-craie
16 P 0797 porte-crayons
21 P 0798 porte-cure-dents
18 P 0799 porte-documents
21 P 0800 porte-éponges
18 P 0801 portefeuilles
08 P 0802 porte-forets [outils]
07 P 0803 porte-forets [parties de
machines]
07 P 0804 porte-lames [parties de
machines]
20 P 0805 porte-livres
20 P 0806 portemanteaux [meubles]
06 P 0807 portemanteaux (crochets de --- )
métalliques
20 P 0808 portemanteaux (crochets de --- )
non métalliques
16 P 0809 porte-mines
18 P 0810 porte-monnaie
25 P 0811 porte-monnaie (ceintures --- )
[habillement]
18 P 0812 porte-musique
07 P 0813 porte-outils [parties de
machines]
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
C 0303 070088
A 0103 070005
L 0341 070205
P 0766 070257
P 0769 070311
A 0460 090689
T 0366 260083
P 0765 030145
E 0038 310111
P
L
R
P
P
0562
0303
0308
0355
0567
120159
070096
070313
210188
050115
P 0568
P 0359
L 0148
G 0086
G 0085
D 0243
M 0140
L 0343
S 0285
C 0143
M 0225
H 0115
H 0212
C 0486
C 0491
K 0017
K 0049
C 0338
P 0219
T 0362
B 0697
S 0749
P 0528
D 0318
D 0317
210189
190084
310108
060218
190153
060135
340031
120029
210241
180021
210064
200053
160333
340015
340016
140162
210090
160112
160113
210275
180083
210124
180069
080218
070428
B 0441 070227
B 0535 200270
C 0634 200144
H 0244 060352
C 0628 200080
P 0220 160114
P 0790 180010
B 0299 250160
M 0485 180013
H 0218 070286
Ire partie
P
Cl.
20
16
20
21
N°(fr.)
D’ORDRE
P
P
P
P
0814
0815
0816
0817
06 P 0818
06 P 0819
06 P 0820
19 P 0821
06 P 0822
19 P 0823
20 P 0824
12 P 0825
09 P 0826
07 P 0827
06 P 0828
07 P 0829
06 P 0830
06 P 0831
06 P 0832
20 P 0833
09
06
06
19
06
P
P
P
P
P
0834
0835
0836
0837
0838
19 P 0839
06 P 0840
20 P 0841
06 P 0842
06
21
08
21
20
21
P
P
P
P
P
P
0843
0844
0845
0846
0847
0848
12 P 0849
15 P 0850
porte-parapluies
porte-plume
porte-revues
porte-rouleaux pour papier
hygiénique
portes (armatures de --- )
métalliques
portes (arrêts de --- ) métalliques
portes (cadres de --- )
métalliques
portes (cadres de --- ) non
métalliques
portes (châssis de --- )
métalliques
portes (châssis de --- ) non
métalliques
portes de meubles
portes de véhicules
portes (dispositifs électriques
pour l’ouverture des --- )
portes (dispositifs hydrauliques
pour l’ouverture ou la
fermeture de --- ) [parties de
machines]
portes (dispositifs non
électriques pour l’ouverture
des --- )
portes (dispositifs
pneumatiques pour l’ouverture
ou la fermeture de --- ) [parties
de machines]
portes (ferrures de --- )
portes (galets de --- )
portes (garnitures de --- )
métalliques
portes (garnitures de --- ) non
métalliques
portes (judas optiques pour --- )
portes (marteaux de --- )
portes métalliques *
portes non métalliques *
portes (panneaux de --- )
métalliques
portes (panneaux de --- ) non
métalliques
portes (poignées de --- ) en
métal
portes (poignées de --- ) non
métalliques
portes (sonnettes de --- ) non
électriques
portes (verrous de --- )
porte-savon
porte-scie
porte-serviettes
porte-serviettes [meubles]
porte-serviettes (anneaux et
barres --- )
porte-skis pour automobiles
porte-vent pour orgues
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
U 0009
P 0228
M 0014
T 0312
200164
160299
200135
210335
Cl.
D 0248 060329
D 0261 060036
D 0248 060329
D 0247 190209
D 0248 060329
D 0247 190209
D 0262 200170
D 0263 120160
D 0255 090376
D 0253 070515
D 0256 060320
D 0254 070520
I 0181 060347
R 0379 060348
D 0246 060394
D 0245 200125
P
D
D
D
D
0208
0251
0265
0264
0258
090312
060180
060100
190069
060219
D 0257 190154
D 0250 060216
D 0249 200273
D 0238 060121
D
S
S
N
T
T
0239
0614
0118
0018
0379
0382
060220
210191
080186
210210
200276
210334
S 0499 120161
W 0249 150058
132
N°(fr.)
D’ORDRE
09 P 0851 porte-voix
24 P 0852 portières [rideaux]
09 P 0853 portillons à prépaiement pour
parcs à voitures
16 P 0854 portraits
09 P 0855 posemètres
16 P 0856 postales (cartes --- )
16 P 0857 poste (timbres- --- )
09 P 0858 postes de T.S.F.
09 P 0859 postes radiotélégraphiques
09 P 0860 postes radiotéléphoniques
03 P 0861 postiches (adhésifs pour fixer
les --- )
26 P 0862 postiches (barbes --- )
26 P 0863 postiches (cheveux --- )
03 P 0864 postiches (cils --- )
26 P 0865 postiches (moustaches --- )
03 P 0866 postiches (ongles --- )
16 P 0867 pot (cache- --- ) en papier
21 P 0868 pot (cache- --- ) non en papier
29 P 0869 potage (préparations pour faire
du --- )
11 P 0870 potagers [fourneaux]
29 P 0871 potages
01 P 0872 potasse
01 P 0873 potassiques (eaux --- )
01 P 0874 potassium
05 P 0875 potassium (sels de --- ) à usage
médical
06 P 0876 poteaux de lignes électriques
métalliques
19 P 0877 poteaux de lignes électriques
non métalliques
06 P 0878 poteaux métalliques
19 P 0879 poteaux non métalliques
06 P 0880 poteaux télégraphiques
métalliques
19 P 0881 poteaux télégraphiques non
métalliques
21 P 0882 poteries
19 P 0883 potier (argile de --- )
05 P 0884 potions médicinales
21 P 0885 pots
21 P 0886 pots à fleurs
20 P 0887 pots à fleurs (piédestaux
pour --- )
34 P 0888 pots à tabac
21 P 0889 pots (couvercles de --- )
21 P 0890 pots de chambre
07 P 0891 pots d’échappement pour
moteurs
01 P 0892 pots en tourbe pour
l’horticulture
03 P 0893 pots-pourris odorants
21 P 0894 poubelles
30 P 0895 poudings
30 P 0896 poudre à lever
02 P 0897 poudre d’aluminium pour la
peinture
30 P 0898 poudre pour gâteaux
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
S 0711 090017
D 0244 240082
C 0688 090382
P
E
P
P
R
R
R
A
0574
0210
0577
0576
0026
0028
0029
0086
160228
090251
160174
160260
090270
090408
090407
030001
F
F
F
F
F
F
F
S
0021
0024
0023
0027
0028
0346
0345
0688
260014
260043
030042
260072
030136
160229
210253
290099
K
S
P
P
P
P
0034
0690
0585
0586
0587
0589
110204
290026
010446
010448
010447
050251
P 0582 060365
P 0580 190079
P 0581 060205
P 0579 190206
T 0127 060222
T 0126 190155
P 0603
P 0601
M 0198
P 0598
F 0343
F 0347
210193
190011
050332
210153
210133
200116
T
P
C
E
340032
210092
210192
070451
0298
0584
0341
0199
P 0196 010445
P
D
P
B
A
0597
0376
0752
0059
0245
030203
210194
300115
300199
020008
C 0035 300071
P
Cl.
03
21
13
21
06
19
07
07
N°(fr.)
D’ORDRE
P
P
P
P
P
P
P
P
0899
0900
0901
0902
0903
0904
0905
0906
20 P 0907
06 P 0908
28
28
28
28
28
28
12
12
04
07
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
0909
0910
0911
0912
0913
0914
0915
0916
0917
0918
04 P 0919
07 P 0920
07 P 0921
06
19
06
19
31
30
01
22
09
P
P
P
P
P
P
P
P
P
0922
0923
0924
0925
0926
0927
0928
0929
0930
28 P 0931
20
10
02
21
P
P
P
P
0932
0933
0934
0935
07 P 0936
21 P 0937
16 P 0938
07 P 0939
16 P 0940
16 P 0941
07 P 0942
07 P 0943
poudre pour le maquillage
poudrer (houppes à --- )
poudres explosives
poudriers
poulaillers métalliques
poulaillers non métalliques
poulies [parties de machines]
poulies (bandages adhésifs
pour les --- )
poulies en matières plastiques
pour stores
poulies métalliques autres que
pour machines
poupées
poupées (biberons de --- )
poupées (chambres de --- )
poupées (lits de --- )
poupées (maisons de --- )
poupées (vêtements de --- )
poussettes
poussettes (capotes de --- )
poussier [combustible]
poussière (accessoires
d’aspirateurs de --- ) pour
répandre les parfums et les
désinfectants
poussière (agglomérants de --- )
poussière (aspirateurs de --- )
poussières (installations pour
l’aspiration de --- ) pour le
nettoyage
poutrelles métalliques
poutrelles non métalliques
poutres métalliques
poutres non métalliques
pouture
pralines
praséodyme
prélarts
prépaiement (mécanismes pour
appareils à --- )
prépaiement (tables de billard
à --- )
présentoirs
préservatifs
préservatifs contre la rouille
presse-ail [ustensiles de
cuisine]
presse-fruits électriques à
usage ménager
presse-fruits non électriques à
usage ménager
presse-papiers
presses [machines à usage
industriel]
presses à agrafer [papeterie]
presses à cartes de crédit, non
électriques
presses à fourrage
presses d’imprimerie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
M 0047
P 0624
E 0208
P 0618
C 0407
C 0406
P 0758
A 0074
030147
210148
130051
210195
060425
190156
070117
070314
Cl.
P 0757 200262
07
21
07
09
N°(fr.)
D’ORDRE
P
P
P
P
0944
0945
0946
0947
26 P 0948
07 P 0949
09 P 0950
09 P 0951
07 P 0952
P 0756 060207
07 P 0953
D
D
D
D
D
D
P
P
C
V
0229
0232
0234
0230
0233
0231
0794
0793
0617
0003
280088
280016
280104
280085
280086
280103
120163
120165
040072
070506
07 P 0954
28 P 0955
29
09
11
34
09
09
28
P
P
P
P
P
P
P
0956
0957
0958
0959
0960
0961
0962
09 P 0963
D 0373 040079
V 0006 070508
D 0372 070487
16 P 0964
09 P 0965
J 0050
J 0049
G 0129
B 0221
S 0817
P 0635
P 0637
T 0084
C 0686
060225
190157
060224
190083
310112
300116
010449
220002
090063
C 0687 280124
D
C
A
P
0188
0797
0366
0662
200057
100128
020107
210332
F 0505 070460
F 0506 210138
09 P 0966
09 P 0967
11
13
09
09
11
P
P
P
P
P
0968
0969
0970
0971
0972
01 P 0973
30 P 0974
12 P 0975
07 P 0976
12 P 0977
P 0123 160183
P 0663 070316
16
01
09
09
S 0840 160012
C 1018 160345
09 P 0982
F 0387 070195
P 0701 070219
133
P
P
P
P
0978
0979
0980
0981
presses (filtres- --- )
presses pour pantalons
presses typographiques
pression (bouchons indicateurs
de --- ) pour valves
pression (boutons- --- )
pression (détendeurs de --- )
pression (enregistreurs de --- )
pression (mesureurs de --- )
pression (régulateurs de --- )
pression (soupapes de --- )
pressoirs
prestidigitateurs (appareils
de --- )
présure
prise (cache- --- )
prise d’eau (appareils de --- )
priser (tabac à --- )
prises de courant
prismes [optique]
procédés pour queues de
billard
processeurs [unités centrales
de traitement]
programmes d’ordinateur
(bandes en papier ou cartes
pour l’enregistrement des --- )
programmes d’ordinateurs
[logiciels téléchargeables]
programmes d’ordinateurs
enregistrés
programmes du système
d’exploitation enregistrés pour
ordinateurs
projecteurs de plongée
projectiles [armes]
projection (appareils de --- )
projection (écrans de --- )
projection (lampes pour
appareils de --- )
prométhium
propolis pour l’alimentation
humaine [produit d’apiculture]
propulseurs à hélice
propulsion (mécanismes de --- )
pour véhicules non terrestres
propulsion (mécanismes de --- )
prospectus
protactinium
protection (casques de --- )
protection (casques de --- ) pour
le sport
protection contre la rouille
(dispositifs cathodiques pour
la --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
F
T
T
P
0156
0487
0564
0673
N° DE
BASE
070109
210171
070303
090090
S 0594 260022
P 0676 070154
P 0674 090410
P 0675 090409
P 0677 070317
P 0678 070318
W 0282 070102
C 0812 280105
R 0189
C 0980
W 0098
S 0601
S 0618
P 0706
B 0376
290042
090667
110276
340033
090166
090365
280122
P 0711 090619
P 0114 160231
C 0773 090658
C 0772 090373
C 0768 090589
D
P
P
P
P
0213
0716
0717
0718
0719
110322
130052
090411
090209
110132
P 0720 010450
P 0721 300166
S 0177 120166
P 0725 070252
P 0724 120143
P
P
P
H
0726
0729
0734
0178
160232
010451
090112
090656
C 0246 090412
Ire partie
P
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
02 P 0983 protection des métaux (produits
pour la --- )
09 P 0984 protection du visage des
ouvriers (écrans pour la --- )
09 P 0985 protection (filets de --- ) contre
les accidents
09 P 0986 protection (masques de --- ) *
09 P 0987 protection personnelle
(dispositifs de --- ) contre les
accidents
28 P 0988 protection (rembourrages de --- )
[parties d’habillement de
sport]
09 P 0989 protection (vêtements de --- )
contre les accidents, les
irradiations et le feu
06 P 0990 protections d’arbres métalliques
28 P 0991 protège-coudes [articles de
sport]
09 P 0992 protège-dents
28 P 0993 protège-genoux [articles de
sport]
05 P 0994 protège-slips [produits
hygiéniques]
28 P 0995 protège-tibias [articles de sport]
01 P 0996 protéine [matière première]
31 P 0997 protéine pour l’alimentation
animale
29 P 0998 protéine pour l’alimentation
humaine
10 P 0999 prothèses
10 P 1000 prothèses capillaires
05 P 1001 prothèses dentaires (adhésifs
pour --- )
05 P 1002 prothèses dentaires (porcelaine
pour --- )
03 P 1003 prothèses dentaires
(préparations pour le
nettoyage des --- )
03 P 1004 prothèses dentaires
(préparations pour polir les --- )
10 P 1005 prothèses intra-oculaires
[lentilles] pour implantations
chirurgicales
01 P 1006 protoxyde d’azote
18 P 1007 provisions (filets à --- )
18 P 1008 provisions (sacs à --- )
01 P 1009 prussiates
16 P 1010 publications
09 P 1011 publications électroniques
téléchargeables
09 P 1012 puces [circuits intégrés]
09 P 1013 puces à ADN
07 P 1014 puddler (machines à --- )
06 P 1015 puits de pétrole (coffrages
25 P 1016 pull-overs
29 P 1017 pulpes de fruits
07 P 1018 pulvérisateurs [machines]
10 P 1019 pulvérisateurs à usage médical
21 P 1020 pulvérisateurs de parfum
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
P 0738 020094
W 0350 090210
N 0059 090259
P 0736 090338
P 0732 090004
P 0737 280147
C 0601 090005
T 0455 060028
E 0057 280143
T 0123 090414
K 0042 280144
P 0089 050315
S 0327 280046
P 0743 010452
P 0741 310113
P 0742 290100
A 0433 100117
H 0034 100192
A 0089 050003
P 0567 050115
C 0543 030194
D 0064 030198
L 0156 100194
N
N
S
C
P
P
0087
0054
0372
1121
0685
0749
010093
180114
180071
010228
160179
090657
C
D
P
C
0437
0216
0753
0213
090540
090684
070319
060337
P
F
P
V
P
0759
0507
0763
0034
0258
250107
290045
070214
100109
210228
134
N°(fr.)
D’ORDRE
07 P 1021 pulvérisateurs pour eaux
d’égouts
08 P 1022 pulvérisateurs pour insecticides
[outils]
16 P 1023 punaises [pointes]
28 P 1024 punching-balls
20 P 1025 pupitres
15 P 1026 pupitres à musique
09 P 1027 pupitres de distribution
[électricité]
29 P 1028 purée de tomates
05 P 1029 purgatifs
07 P 1030 purgeurs automatiques
11 P 1031 purgeurs non automatiques
pour installations de
chauffage à vapeur
07 P 1032 purification de l’acétylène
11 P 1033 purification de l’air (appareils et
machines pour la --- )
05 P 1034 purification de l’air (produits
pour la --- )
11 P 1035 purification de l’eau (appareils
et machines pour la --- )
01 P 1036 purification de l’eau (produits
pour la --- )
11 P 1037 purification des eaux d’égouts
(installations pour la --- )
01 P 1038 purification des huiles (produits
pour la --- )
28 P 1039 puzzles
25 P 1040 pyjamas
09 P 1041 pylônes de T.S.F.
05 P 1042 pyrèthre (poudre de --- )
01 P 1043 pyrogallique (acide --- )
01 P 1044 pyroligneux (acide --- ) [vinaigre
de bois]
09 P 1045 pyromètres
13 P 1046 pyrophoriques (matières --- )
06 P 1047 pyrophoriques (métaux --- )
13 P 1048 pyrotechniques (produits --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
S 0262 070162
I 0116 080144
D 0294
P 0781
D 0081
M 0487
D 0203
160048
280184
200152
150080
090198
T
P
S
A
290101
050143
070320
110205
0325
0784
0878
0164
A 0038 070002
A 0159 110207
A 0160 050005
W 0104 110206
W 0105 010608
P 0785 110135
O 0036 010354
J 0043
P 0796
M 0136
P 0797
P 0798
W 0325
280168
250108
090471
050252
010453
010133
P
P
P
P
090415
130053
060185
130054
0800
0802
0801
0803
Q
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
06 Q 0001 quais flottants métalliques pour
l’amarrage des bateaux
19 Q 0002 quais flottants non métalliques
pour l’amarrage des bateaux
06 Q 0003 quais préfabriqués métalliques
19 Q 0004 quais préfabriqués non
métalliques
19 Q 0005 quartz
10 Q 0006 quartz (lampes à --- ) à usage
médical
05 Q 0007 quassia à usage médical
30 Q 0008 quatre-épices
01 Q 0009 quebracho à usage industriel
05 Q 0010 quebracho à usage médical
28 Q 0011 queues de billard
28 Q 0012 queues de billard (craie pour --- )
28 Q 0013 queues de billard (procédés
pour --- )
08 Q 0014 queux à faux
30 Q 0015 quiches
03 Q 0016 quillaja (écorce de --- ) pour le
lavage
28 Q 0017 quilles [jeu]
28 Q 0018 quilles de billard
06 Q 0019 quincaillerie métallique *
05 Q 0020 quinine à usage médical
05 Q 0021 quinoléine à usage médical
05 Q 0022 quinquina à usage médical
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
F 0313 060272
F 0312 190188
P 0490 060226
P 0489 190158
R 0284 190073
Q 0003 100130
Q 0004
A 0219
Q 0005
Q 0006
B 0377
C 0336
B 0376
050254
300056
010454
050253
280121
280020
280122
S 0190 080115
Q 0007 300192
Q 0008 030093
S 0526
S 0525
I 0177
Q 0010
C 0433
Q 0011
280106
280022
060227
050256
050257
050255
135
Ire partie
R
Cl.
07
08
08
09
06
09
06
17
N°(fr.)
D’ORDRE
R
R
R
R
R
R
R
R
0001
0002
0003
0004
0005
0006
0007
0008
06 R 0009
06
31
07
05
28
08
28
09
09
11
11
11
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
0010
0011
0012
0013
0014
0015
0016
0017
0018
0019
0020
0021
07 R 0022
17 R 0023
11 R 0024
01 R 0025
09 R 0026
09 R 0027
09 R 0028
01 R 0029
05 R 0030
10 R 0031
16 R 0032
10 R 0033
09 R 0034
09 R 0035
10 R 0036
05 R 0037
09 R 0038
10 R 0039
09 R 0040
09 R 0041
10 R 0042
05 R 0043
raboteuses
rabots
rabots (fers de --- )
raccordements électriques
raccords de graissage
raccords de lignes électriques
raccords de tuyaux métalliques
raccords de tuyaux non
métalliques
raccords métalliques de câbles
non électriques
raccords pour chaînes
racines alimentaires
racines (coupe- --- ) [machines]
racines médicinales
racines pour la pêche
racloirs
racloirs pour skis
radars
radeaux de sauvetage
radiateurs [chauffage]
radiateurs (bouchons de --- )
radiateurs de chauffage central
(humidificateurs pour --- )
radiateurs de refroidissement
pour moteurs
radiateurs de véhicules (tuyaux
de raccordement pour --- )
radiateurs électriques
radiateurs (produits chimiques
de curage pour --- )
radio (appareils de --- )
radio (appareils de --- ) pour
véhicules
radio (appareils de téléappel --- )
radioactifs (éléments --- ) à
usage scientifique
radioactifs (produits --- ) à usage
médical
radiogènes (ampoules --- ) à
usage médical
radiogrammes (papier pour --- )
radiographies à usage médical
radiographies autres qu’à
usage médical
radiologie (appareils de --- ) à
usage industriel
radiologie (appareils de --- ) à
usage médical
radiologique (substances de
contraste --- ) à usage médical
radiologiques (écrans --- ) à
usage industriel
radiologiques (écrans --- ) à
usage médical
radiotélégraphiques (postes --- )
radiotéléphoniques (postes --- )
radiothérapie (appareils pour
la --- )
radium à usage médical
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
P 0442
P 0440
P 0438
C 0959
G 0274
C 0817
J 0066
J 0065
070321
080071
080177
090220
060151
090219
060229
170073
Cl.
C 0011 060059
C 0961
R 0333
R 0332
M 0203
G 0350
S 0163
S 0160
R 0009
L 0182
R 0015
R 0011
H 0309
060073
310114
070121
050260
280107
080237
280108
090416
090073
110198
110050
110084
R 0013 070464
C 0813 170074
R 0014 110137
R 0012 010648
R 0026 090270
V 0073 090417
R 0016 090673
R 0017 010456
R 0018 050258
R 0033 100017
R 0020 160233
X 0004 100132
X 0005 090625
R 0021 090418
R 0022 100133
R 0023 050096
R 0024 090526
R 0025 100083
R 0028 090408
R 0029 090407
R 0030 100134
R 0031 050259
136
N°(fr.)
D’ORDRE
01 R 0044 radium à usage scientifique
01 R 0045 radon
07 R 0046 raffinage du pétrole (machines
de --- )
11 R 0047 raffinage (tours de --- ) pour la
distillation
30 R 0048 rafraîchir (glace à --- )
11 R 0049 rafraîchir (installations et
machines à --- )
21 R 0050 rafraîchir (seaux à --- )
05 R 0051 rafraîchissement de l’air
(produits pour le --- )
06 R 0052 raidisseurs [quincaillerie
métallique]
06 R 0053 rails
06 R 0054 rails (éclisses de --- )
09 R 0055 rails électriques pour le
montage de projecteurs
19 R 0056 rails en vinyle [matériaux de
construction]
07 R 0057 rails (machines pour la pose
des --- )
20 R 0058 rails pour rideaux
32 R 0059 raisin (moût de --- )
31 R 0060 raisins frais
29 R 0061 raisins secs
21 R 0062 ramasse-miettes
08 R 0063 ramasse-monnaie
12 R 0064 rames de bateaux
22 R 0065 ramie (fibres de --- )
24 R 0066 ramie (tissus de --- )
06 R 0067 rampes de lancement de
fusées métalliques
19 R 0068 rampes de lancement de
fusées non métalliques
20 R 0069 ramures de cerfs
07 R 0070 râper les légumes (machines
à --- )
08 R 0071 râpes [outils]
21 R 0072 râpes [ustensiles de ménage]
22 R 0073 raphia
09 R 0074 rapporteurs [instruments de
mesure]
28 R 0075 raquettes
28 R 0076 raquettes à neige
28 R 0077 raquettes (boyaux de --- )
28 R 0078 raquettes (cordes de --- )
07 R 0079 raquettes (machines pour
corder les --- )
08 R 0080 rasage (nécessaires de --- )
03 R 0081 rasage (produits de --- )
08 R 0082 rasoir (cuirs à --- )
03 R 0083 rasoir (pâtes pour cuirs à --- )
08 R 0084 rasoirs électriques ou non
électriques
08 R 0085 rasoirs (étuis pour --- )
08 R 0086 rasoirs (lames de --- )
08 R 0087 râteaux [outils]
08 R 0088 râteaux de golf
07 R 0089 râteaux de râteleuses
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
R 0032 010458
R 0034 010457
O 0031 070498
R 0135 110208
I 0009 300076
C 0875 110209
I 0003 210196
A 0149 050004
W 0294 060230
R 0043 060129
F 0229 060116
E 0076 090635
V 0146 190238
R 0037 070322
C 1085
G 0245
G 0246
R 0055
C 1037
M 0386
O 0001
R 0061
R 0060
R 0288
200171
320026
310115
290027
210160
080162
120041
220066
240083
060159
R 0287 190108
S 0800 200049
G 0257 070455
R 0073
G 0255
R 0035
P 0744
080178
210197
220067
090419
R 0004
S 0600
G 0352
S 1002
R 0003
280081
280187
280033
280042
070511
S
S
R
P
R
0287
0288
0090
0156
0092
080166
030148
080082
030073
080179
R
R
R
S
R
0089
0088
0057
0072
0056
080107
080148
080109
080254
070323
R
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
07
07
20
20
34
21
07
08
26
07
30
20
23
24
17
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
0090
0091
0092
0093
0094
0095
0096
0097
0098
0099
0100
0101
0102
0103
0104
20
20
12
12
R
R
R
R
0105
0106
0107
0108
20 R 0109
10 R 0110
09 R 0111
10 R 0112
09 R 0113
10 R 0114
11 R 0115
10 R 0116
09 R 0117
10 R 0118
09 R 0119
11 R 0120
01 R 0121
01 R 0122
05 R 0123
01 R 0124
07 R 0125
12 R 0126
01 R 0127
10 R 0128
râteleuses
râteleuses (râteaux de --- )
râteliers à fourrage
râteliers à fusils
râteliers à pipes
ratières
ratineuses
ratissoires
ravauder (boules à --- )
ravauder (machines à --- )
ravioli
rayonnages
rayonne (fils de --- )
rayonne (tissus de --- )
rayonnement de la chaleur
(matières pour empêcher le --- )
rayons de meubles
rayons de miel
rayons de roues de véhicules
rayons de roues (tendeurs
de --- )
rayons de ruches
rayons Roentgen (tubes à --- ) à
usage médical
rayons Roentgen (tubes à --- )
rayons ultraviolets (filtres
pour --- ) à usage médical
rayons ultraviolets (filtres
pour --- ) pour la photographie
rayons ultraviolets (lampes à --- )
à usage médical
rayons ultraviolets (lampes à --- )
rayons X (appareils et
installations pour la production
de --- ) à usage médical
rayons X (appareils et
installations pour la production
de --- ) non à usage médical
rayons X (dispositifs de
protection contre les --- ) à
usage médical
rayons X (dispositifs de
protection contre les --- ) non à
usage médical
réacteurs nucléaires
réacteurs nucléaires
(modérateurs pour --- )
réactif (papier --- )
réactifs chimiques à usage
réactifs chimiques autres qu’à
réaction (moteurs à --- ) autres
réaction (moteurs à --- ) pour
réactives (matières --- ) [getters]
réanimation (appareils de --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
R 0059
R 0056
F 0388
G 0332
P 0397
R 0075
F 0477
S 0163
D 0010
D 0011
R 0079
R 0007
R 0087
R 0086
R 0010
070324
070323
200117
200118
340030
210198
070325
080237
260020
070329
300117
200108
230014
240084
170024
F
H
V
S
200172
200150
120168
120169
0580
0227
0080
0746
Cl.
F 0445 200004
X 0010 100136
X 0011 090421
F 0174 100181
F 0175 090574
U 0001 100105
U 0002 110180
X 0006 100131
X 0007 090420
P 0730 100137
P 0731 090422
N 0124 110253
M 0354 010179
R 0099 010259
C 0380 050364
C 0381 010178
J 0028 070272
J 0027 120145
G 0118 010332
R 0213 100135
137
N°(fr.)
D’ORDRE
09 R 0129 récepteurs [audio, vidéo]
12 R 0130 rechapage des pneus (bandes
de roulement pour le --- )
17 R 0131 rechapage des pneus (gomme
pour le --- )
01 R 0132 recharge des accumulateurs
(eau acidulée pour la-)
09 R 0133 recharge des accumulateurs
électriques (appareils pour
la --- )
11 R 0134 réchauds
11 R 0135 réchauffeurs d’air
11 R 0136 réchauffeurs d’eau [appareils]
07 R 0137 réchauffeurs d’eau [parties de
machines]
21 R 0138 récipients à boire
21 R 0139 récipients calorifuges
20 R 0140 récipients d’emballage en
06 R 0141 récipients d’emballage en métal
21 R 0142 récipients (écouvillons pour
nettoyer les --- )
06 R 0143 récipients (fermetures de --- )
métalliques
20 R 0144 récipients (fermetures de --- )
non métalliques
11 R 0145 récipients frigorifiques
06 R 0146 récipients métalliques pour
acides
06 R 0147 récipients métalliques pour
combustibles liquides
06 R 0148 récipients métalliques pour le
gaz sous pression ou l’air
liquide
20 R 0149 récipients non métalliques pour
combustibles liquides
10 R 0150 récipients pour l’application de
médicaments
21 R 0151 récipients pour le ménage ou la
cuisine
10 R 0152 récipients spéciaux pour
déchets médicaux
05 R 0153 reconstituants [médicaments]
27 R 0154 recouvrir les planchers
(produits servant à --- )
07 R 0155 rectifieuses
11 R 0156 récupérateurs de chaleur
21 R 0157 récurer (tampons à --- )
métalliques
09 R 0158 redresseurs de courant
09 R 0159 réducteurs [électricité]
11 R 0160 réflecteurs de lampes
11 R 0161 réflecteurs pour véhicules
17 R 0162 réfractaires (matériaux --- )
isolants
06 R 0163 réfractaires (matériaux de
construction --- ) métalliques
19 R 0164 réfractaires (matériaux de
construction --- ) non
métalliques
09 R 0165 réfracteurs
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
R 0108 090289
T 0451 120156
R 0359 170109
A 0049 010251
C 0354 090083
C 0863
A 0161
W 0095
W 0096
110210
110012
110211
070165
D 0331 210034
H 0167 210062
P 0003 200100
P 0002 060231
B 0729 210278
C 0580 060395
C 0579 200112
R 0151 110157
C 0836 060065
C 0835 060338
C 0834 060112
C 0832 200065
R 0110 100115
C 0830 210199
C 0828 100216
T 0347 050262
F 0321 270002
T 0496 070326
H 0146 110069
S 0102 210066
C
C
L
V
I
1074
0272
0039
0074
0135
090167
090168
110183
110212
170116
R 0142 060435
R 0141 190242
R 0140 090424
Ire partie
R
Cl.
09
21
01
11
11
N°(fr.)
D’ORDRE
R
R
R
R
R
0166
0167
0168
0169
0170
21 R 0171
11 R 0172
01 R 0173
11 R 0174
16 R 0175
11 R 0176
11 R 0177
09
09
16
09
16
30
05
R
R
R
R
R
R
R
0178
0179
0180
0181
0182
0183
0184
07 R 0185
09 R 0186
09 R 0187
07 R 0188
11 R 0189
07 R 0190
09 R 0191
09 R 0192
07 R 0193
09 R 0194
15 R 0195
01 R 0196
09 R 0197
30 R 0198
07 R 0199
26 R 0200
réfractomètres
réfrigérantes (bouteilles --- )
réfrigérants (produits --- )
réfrigérateurs
réfrigération (appareils et
réfrigération d’aliments (articles
de --- ) contenant des fluides
d’échange de chaleur, à
usage domestique
refroidissement (appareils et
refroidissement pour moteurs
de véhicules (agents de --- )
refroidisseurs de liquides
[installations]
registres [livres]
registres de tirage [chauffage]
réglage (accessoires de --- ) pour
appareils à eau ou à gaz et
pour conduites d’eau ou de
gaz
règles [instruments de mesure]
règles à calcul
règles à dessiner
réglets [règles à coulisse]
réglettes [composteurs]
réglisse [confiserie]
réglisse à usage
pharmaceutique
régulateurs [parties de
machines]
régulateurs [variateurs] de
lumière
régulateurs contre les
surtensions
régulateurs de pression [parties
de machines]
régulateurs de tirage
[chauffage]
régulateurs de vitesse de
machines et de moteurs
régulateurs de vitesse de
tourne-disques
régulateurs de voltage pour
véhicules
régulateurs d’eau
d’alimentation
régulateurs d’éclairage de
scène
régulateurs d’intensité pour
pianos mécaniques
régulation de la croissance des
plantes (préparations pour
la --- )
relais électriques
relish [condiment]
reliure à usage industriel
(appareils et machines pour
la --- )
reliure (aiguilles pour la --- )
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
R
R
R
R
R
0139
0148
0153
0154
0147
N° DE
BASE
Cl.
090250
210047
010459
110274
110213
F 0404 210293
C 0873 110214
C 0869 010647
C 0876 110188
L 0146 160153
D 0006 110215
R 0160 110216
R
S
R
C
P
L
L
0375
0562
0374
0160
0692
0275
0276
090284
090102
160234
090343
160235
300118
050185
R 0166 070254
L 0196 090606
V 0164 090676
P 0677 070317
D 0006 110215
S 0719 070275
S 0722 090486
V 0163 090498
F 0070 070161
S 0801 090682
I 0143 150045
P 0446 010634
R 0177 090222
R 0179 300167
B 0536 070327
B 0387 260006
138
N°(fr.)
D’ORDRE
16 R 0201 reliure (appareils et machines
pour la --- ) [matériel de bureau]
16 R 0202 reliures
16 R 0203 reliures (articles pour --- )
22 R 0204 rembourrage (herbes pour le --- )
22 R 0205 rembourrage (laine de --- )
17 R 0206 rembourrage (matières de --- )
en caoutchouc ou en matières
plastiques
22 R 0207 rembourrage (matières de --- ) ni
en caoutchouc, ni en matières
plastiques
22 R 0208 rembourrage (plumes pour le --- )
28 R 0209 rembourrages de protection
[parties d’habillement de
sport]
05 R 0210 remèdes à usage dentaire
05 R 0211 remèdes à usage vétérinaire
05 R 0212 remèdes pour la médecine
humaine
12 R 0213 remonte-pentes
12 R 0214 remorques [véhicules]
12 R 0215 remorques (attelages de --- )
pour véhicules
11 R 0216 remous dans l’eau (appareils
pour faire des --- )
07 R 0217 remplisseuses
18 R 0218 rênes
01 R 0219 renforçateurs chimiques pour
caoutchouc
01 R 0220 renforçateurs chimiques pour
papier
01 R 0221 rénovation des disques
acoustiques (produits pour
la --- )
01 R 0222 réparation des objets cassés
(ciments pour la --- )
08 R 0223 repassage des lames
(instruments pour le --- )
07 R 0224 repassage des lames
(machines pour le --- )
09 R 0225 repasser (fers à --- ) électriques
08 R 0226 repasser (fers à --- ) non
électriques
21 R 0227 repasser (planches à --- )
21 R 0228 repasser (supports de fers à --- )
07 R 0229 repasseuses
16 R 0230 répertoires
09 R 0231 répondeurs téléphoniques
09 R 0232 repose-poignets pour matériel
informatique
07 R 0233 repousser (machines à --- )
08 R 0234 repoussoirs
16 R 0235 représentations graphiques
07 R 0236 repriser [ravauder] (machines
à --- )
26 R 0237 repriser (aiguilles à --- )
26 R 0238 repriser (boules à --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
B 0537 160330
B 0541
B 0540
G 0254
U 0033
P 0016
160237
160236
220044
220033
170014
P 0015 220030
F 0056 220064
P 0737 280147
M 0208 050327
M 0210 050329
M 0209 050328
S 0500 120170
T 0407 120057
T 0406 120017
W 0228 110320
B 0577 070064
R 0175 180072
C 0374 010640
C 0373 010639
R 0191 010246
C 0287 010194
B 0442 080093
B 0443 070225
F 0291 090569
F 0292 080224
I 0175
F 0293
I 0176
I 0057
A 0324
W 0368
210179
210112
070328
160154
090629
090664
E 0106
P 0369
G 0248
D 0011
070206
080180
160168
070329
D 0012 260007
D 0010 260020
R
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
23 R 0239 repriser (fils à --- )
16 R 0240 reproduction de documents
(toiles d’encrage de machines
pour la --- )
09 R 0241 reproduction du son (appareils
pour la --- )
16 R 0242 reproductions graphiques
06 R 0243 répulsifs (dispositifs
métalliques --- ) actionnés par
le vent contre les oiseaux
05 R 0244 répulsifs pour chiens
12 R 0245 réservoirs à essence de
véhicules (bouchons pour --- )
34 R 0246 réservoirs à gaz pour briquets
11 R 0247 réservoirs de chasses d’eau
11 R 0248 réservoirs d’eau sous pression
19 R 0249 réservoirs en maçonnerie
06 R 0250 réservoirs en métal
20 R 0251 réservoirs ni en métal, ni en
maçonnerie
11 R 0252 réservoirs (soupapes
régulatrices de niveau dans
les --- )
31 R 0253 résidus de distillerie [aliments
pour animaux]
01 R 0254 résidus du traitement des
grains de céréales à usage
industriel
grains de céréales à usage
médical
grains de céréales pour
l’alimentation du bétail
26 R 0257 résilles
28 R 0258 résine utilisée par les athlètes
17 R 0259 résines artificielles [produits
semi-finis]
01 R 0260 résines artificielles à l’état brut
02 R 0261 résines (gommes- --- )
02 R 0262 résines naturelles à l’état brut
17 R 0263 résines synthétiques [produits
semi-finis]
01 R 0264 résines synthétiques à l’état
brut
09 R 0265 résistances électriques
10 R 0266 respirateurs pour la respiration
artificielle
09 R 0267 respirateurs pour le filtrage de
l’air
09 R 0268 respiration (appareils pour
la --- ), à l’exception de ceux
pour la respiration artificielle
10 R 0269 respiration artificielle (appareils
pour la --- )
09 R 0270 respiratoires (filtres pour
masques --- )
09 R 0271 respiratoires (masques --- )
autres que pour la respiration
artificielle
07 R 0272 ressorts [parties de machines]
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
D 0013 230015
I 0097 160241
S 0681 090452
G 0249 160167
W 0252 060432
R 0194 050076
C 0103 120241
G 0055
F 0370
P 0679
T 0051
T 0052
R 0197
340008
110075
110127
190160
060232
200174
L 0170 110194
D 0200 310048
B 0816 010460
B 0817 050321
B 0815 310129
H 0030 260042
R 0346 280186
S 1122 170075
A 0435
G 0319
R 0204
S 1122
010462
020078
020061
170075
S 1123 010455
R 0207 090427
R 0208 100138
R 0209 090430
B 0683 090431
A 0436 100139
F 0173 090263
R 0211 090113
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
S 0779 060206
06 R 0273 ressorts [quincaillerie
métallique]
S 0343 120011
12 R 0274 ressorts amortisseurs pour
véhicules
14 R 0275 ressorts de montres
W 0079 140058
V 0077 120171
12 R 0276 ressorts de suspension pour
véhicules
18 R 0277 ressorts (gaines de --- ) en cuir
C 0212 180052
A 0404 100040
10 R 0278 ressorts pour cambrures de
chaussures
18 R 0279 réticules [sacs à main]
H 0060 180077
12 R 0280 rétroviseurs
R 0107 120173
14 R 0281 réveille-matin
A 0173 140082
01 R 0282 révélateurs photographiques
P 0311 010435
M 0233 010393
01 R 0283 revenu des métaux (produits
pour le --- )
R 0269 190161
19 R 0284 revêtement des chaussées
(matériaux pour le --- )
L 0252 060211
06 R 0285 revêtements [construction]
métalliques
19 R 0286 revêtements [construction] non L 0251 190150
métalliques
20 R 0287 revêtements amovibles pour
M 0154 200099
éviers
17 R 0288 revêtements d’amiante
A 0449 170078
F 0565 180116
18 R 0289 revêtements de meubles en
cuir
F 0566 240075
F 0567 240117
matières textiles
27 R 0292 revêtements de planchers
F 0321 270002
02 R 0293 revêtements de protection pour U 0015 020040
châssis de véhicules
28 R 0294 revêtements de skis
S 0654 280109
27 R 0295 revêtements de sols
F 0321 270002
27 R 0296 revêtements de sols en vinyle
V 0145 270016
13 R 0297 revolvers
R 0219 130055
16 R 0298 revues [périodiques]
M 0015 160243
20 R 0299 revues (porte- --- )
M 0014 200135
01 R 0300 rhénium
R 0220 010463
09 R 0301 rhéostats
R 0221 090432
14 R 0302 rhodium
R 0222 140083
31 R 0303 rhubarbe
R 0223 310116
05 R 0304 rhubarbe (racines de --- ) à
R 0224 050261
33 R 0305 rhum
R 0378 330033
A 0363 050016
05 R 0306 rhumatismes (anneaux contre
les --- )
05 R 0307 rhumatismes (bracelets contre A 0362 050015
les --- )
C 0234 050344
05 R 0308 ricin (huile de --- ) à usage
médical
C 0235 040089
04 R 0309 ricin (huile de --- ) à usage
technique
20 R 0310 rideaux (anneaux de --- )
C 1086 200011
20 R 0311 rideaux (crochets de --- )
C 1084 200176
20 R 0312 rideaux de bambou
B 0086 200255
S 0780 070330
139
Ire partie
R
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
24 R 0313 rideaux de douche en matières
textiles ou en matières
plastiques
20 R 0314 rideaux de perles pour la
décoration
17 R 0315 rideaux de sécurité en amiante
07 R 0316 rideaux (dispositifs électriques
à manoeuvrer les --- )
24 R 0317 rideaux en matières textiles ou
20 R 0318 rideaux (galets pour --- )
20 R 0319 rideaux (patères de --- )
20 R 0320 rideaux (rails pour --- )
26 R 0321 rideaux (rubans fronceurs
pour --- )
20 R 0322 rideaux (tringles de --- )
09 R 0323 rinçage (bacs de --- )
[photographie]
07 R 0324 rince-bouteilles
10 R 0325 rincer les cavités du corps
(appareils à --- )
07 R 0326 rinceuses
08 R 0327 ringards [tisonniers]
08 R 0328 ripes
07 R 0329 riveteuses
08 R 0330 rivetiers [outils]
06 R 0331 rivets métalliques
20 R 0332 rivets non métalliques
07 R 0333 riveuses
30 R 0334 riz
33 R 0335 riz (alcool de --- )
30 R 0336 riz (en-cas à base de --- )
31 R 0337 riz (farine de --- ) [fourrage]
31 R 0338 riz non travaillé
25 R 0339 robes
25 R 0340 robes de chambre
26 R 0341 robes (volants de --- )
11 R 0342 robinets *
07 R 0343 robinets [parties de machines
ou de moteurs]
11 R 0344 robinets de canalisation
06 R 0345 robinets de tonneaux
métalliques
20 R 0346 robinets de tonneaux non
métalliques
11 R 0347 robinets mélangeurs pour
conduites d’eau
07 R 0348 robots [machines]
07 R 0349 robots de cuisine électriques
19 R 0350 roche (cristal de --- )
02 R 0351 rocou
10 R 0352 Roentgen (appareils --- ) à usage
médical
09 R 0353 Roentgen (appareils --- ) non à
usage médical
10 R 0354 Roentgen (dispositifs de
protection contre les rayons --- )
à usage médical
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
S 0386 240119
B 0219 200167
A 0459 170003
C 1080 070331
C 1093 240085
C
C
C
T
1088
1089
1085
0068
200121
200177
200171
260120
C 1087 200175
W 0063 090390
B 0583 070065
B 0513 100044
R
F
S
R
R
R
R
R
R
R
S
R
R
F
D
S
T
T
0263
0200
0163
0266
0264
0268
0267
0266
0231
0232
0592
0234
0235
0481
0308
0518
0075
0079
070063
080181
080237
070332
080182
060217
200216
070332
300119
330032
300196
310053
310144
250109
250033
260084
110218
070333
T 0074 110068
T 0077 060402
T 0076 200042
M 0337 110239
R
F
R
A
R
0283
0410
0284
0319
0300
070422
070475
190073
020098
100024
R 0301 090425
P 0730 100137
140
N°(fr.)
D’ORDRE
09 R 0355 Roentgen (dispositifs de
protection contre les rayons --- )
09 R 0356 Roentgen (films --- )
impressionnés
01 R 0357 Roentgen (films --- ) sensibilisés
mais non impressionnés
10 R 0358 Roentgen (tubes à rayons --- ) à
usage médical
09 R 0359 Roentgen (tubes à rayons --- )
08 R 0360 rogne-pied
09 R 0361 romaines [balances]
11 R 0362 rondelles de robinets d’eau
17 R 0363 rondelles en caoutchouc ou en
fibre vulcanisée
06 R 0364 rondelles en métal
21 R 0365 ronds de serviettes
16 R 0366 ronds de table en papier
24 R 0367 ronds de table non en papier
09 R 0368 ronfleurs
13 R 0369 roquettes [projectiles]
13 R 0370 roquettes (lance- --- )
03 R 0371 rose (huile de --- )
20 R 0372 roseau [matière à tresser]
27 R 0373 roseau (nattes de --- )
19 R 0374 roseau pour la construction
26 R 0375 rosettes [passementerie]
31 R 0376 rosiers
07 R 0377 rotatives
20 R 0378 rotin
11 R 0379 rôtisserie (broches de --- )
11 R 0380 rôtissoires
07 R 0381 rouages de machines
12 R 0382 roues (bandages de --- ) pour
véhicules
01 R 0383 roues (compositions pour la
réparation des bandages
de --- )
12 R 0384 roues de chemins de fer
(boudins de bandages de --- )
07 R 0385 roues de machines
12 R 0386 roues de véhicules
12 R 0387 roues de véhicules (jantes
de --- )
12 R 0388 roues de véhicules (moyeux
de --- )
12 R 0389 roues de véhicules (rayons
de --- )
07 R 0390 roues libres autres que pour
12 R 0391 roues libres pour véhicules
terrestres
12 R 0392 roues (tendeurs de rayons
de --- )
07 R 0393 rouets à filer
03 R 0394 rouge à lèvres
03 R 0395 rouge à polir
09 R 0396 rouille (dispositifs cathodiques
pour la protection contre la --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
P 0731 090422
X 0002 090573
X 0003 010464
X 0010 100136
X 0011 090421
F 0039
B 0063
W 0047
W 0049
080132
090433
110219
170076
W 0048
N 0019
T 0017
T 0016
B 0813
R 0289
R 0286
R 0343
R 0126
R 0123
R 0125
R 0345
R 0342
R 0347
R 0077
R 0281
R 0349
M 0011
T 0569
060037
210200
160254
240097
090522
130068
130043
030119
200178
270009
190163
260085
310117
070334
200133
110057
110220
070335
120031
R 0193 010465
F 0275 120033
M 0010 070336
V 0082 120053
R 0246 120174
H 0307 120060
V 0080 120168
F 0471 070279
F 0470 120148
S 0746 120169
S
L
P
C
0735
0264
0553
0246
070191
030018
030011
090412
R
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
02 R 0397 rouille (préservatifs contre la --- )
03 R 0398 rouille (produits pour
l’enlèvement de la --- )
21 R 0399 rouleaux à pâtisserie
07 R 0400 rouleaux compresseurs
16 R 0401 rouleaux de peintres en
bâtiment
30 R 0402 rouleaux de printemps
07 R 0403 rouleaux d’imprimerie
[machines]
28 R 0404 rouleaux pour bicyclettes fixes
d’entraînement
07 R 0405 rouleaux (roulements à --- )
07 R 0406 roulements à aiguilles
07 R 0407 roulements à billes
07 R 0408 roulements à rouleaux
07 R 0409 roulements (bagues à billes
pour --- )
34 R 0410 rouler les cigarettes (appareils
de poche à --- )
28 R 0411 roulette (plateaux tournants
de --- )
06 R 0412 roulettes de meubles
métalliques
20 R 0413 roulettes de meubles non
métalliques
28 R 0414 roulettes (patins à --- ) en ligne
12 R 0415 roulettes pour chariots
[véhicules]
18 R 0416 roulettes (sacs à --- )
19 R 0417 routes (feuilles et plaques en
matière artificielle pour le
marquage des --- )
06 R 0418 routes (glissières de sécurité
19 R 0419 routes (glissières de sécurité
non métalliques pour --- )
19 R 0420 routes (granulés de verre pour
le marquage des --- )
19 R 0421 routes (liaisons pour l’entretien
des --- )
19 R 0422 routes (liants pour l’entretien
des --- )
07 R 0423 routes (machines pour la
construction des --- )
09 R 0424 routières (bornes --- ) lumineuses
ou mécaniques
06 R 0425 routières (bornes --- )
et non mécaniques
19 R 0426 routières (bornes --- ) non
et non mécaniques
16 R 0427 ruban adhésif (distributeurs
de --- ) [articles de papeterie]
07 R 0428 ruban adhésif (distributeurs
de --- ) [machines]
26 R 0429 rubans [passementerie]
26 R 0430 rubans [récompenses]
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
A 0366 020107
R 0384 030170
R 0317 210175
S 0880 070014
H 0302 160215
S 0777 300183
P 0702 070220
R 0311 280059
R
R
B
R
B
0306
0306
0067
0306
0066
070338
070338
070049
070338
070339
C 0501 340021
R 0352 280181
F 0564 060187
F 0563 200149
I 0102 280182
C 0229 120250
N°(fr.)
D’ORDRE
17 R 0431 rubans adhésifs autres que
ou le ménage
05 R 0432 rubans adhésifs pour la
médecine
16 R 0433 rubans adhésifs pour la
20 R 0434 rubans de bois
22 R 0435 rubans de jalousies
20 R 0436 rubans de paille
16 R 0437 rubans de papier
26 R 0438 rubans élastiques
16 R 0439 rubans encreurs
16 R 0440 rubans encreurs (bobines
pour --- )
16 R 0441 rubans encreurs pour
imprimantes d’ordinateurs
26 R 0442 rubans fronceurs pour rideaux
17 R 0443 rubans isolants
09 R 0444 rubans magnétiques
16 R 0445 rubans pour machines à écrire
01 R 0446 rubidium
26 R 0447 ruches [habillement]
20 R 0448 ruches (cadres de --- )
20 R 0449 ruches (cire gaufrée pour --- )
20 R 0450 ruches pour abeilles
20 R 0451 ruches (rayons de --- )
14 R 0452 ruthénium
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
A 0076 170085
A 0082 050294
A 0083 160266
W 0318
L 0024
S 0979
P 0110
E 0051
I 0095
S 0753
200027
220045
200162
160244
260095
160143
160043
I 0096 160326
T 0068
I 0136
M 0028
T 0560
R 0368
F 0478
S 0227
C 0729
B 0261
F 0445
R 0385
260120
170107
090078
160245
010466
260086
200040
200039
200001
200004
140085
W 0212 180070
R 0271 190122
C 1004 060397
C 1003 190227
G 0142 190121
R 0272 190110
R 0272 190110
R 0270 070340
R 0274 090516
S 0437 060228
S 0435 190164
A 0081 160003
A 0080 070004
R 0227 260076
P 0707 260117
141
Ire partie
S
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
19 S 0001 sable à l’exception du sable
pour fonderie
19 S 0002 sable argentifère
31 S 0003 sable aromatique pour animaux
domestiques [litière]
01 S 0004 sable de fonderie
19 S 0005 sable pour aquariums
09 S 0006 sabliers
25 S 0007 sabots [chaussures]
20 S 0008 sabots d’animaux
06 S 0009 sabots de Denver
07 S 0010 sabots de freins autres que
pour véhicules
12 S 0011 sabots de freins pour véhicules
08 S 0012 sabres
08 S 0013 sabres (fourreaux de --- )
09 S 0014 saccharimètres
01 S 0015 saccharine
17 S 0016 sachets [enveloppes,
pochettes] en caoutchouc
pour l’emballage
pochettes] en cuir pour
l’emballage
pochettes] en matières textiles
pour l’emballage
pochettes] en papier ou en
matières plastiques pour
l’emballage
16 S 0020 sachets pour la cuisson par
micro-ondes
18 S 0021 sacoches à outils vides
18 S 0022 sacoches pour porter les
enfants
17 S 0023 sacs [enveloppes, pochettes]
en caoutchouc pour
l’emballage
en cuir pour l’emballage
en matières textiles pour
l’emballage
en papier ou en matières
plastiques pour l’emballage
18 S 0027 sacs à dos
10 S 0028 sacs à glace à usage médical
18 S 0029 sacs à main
16 S 0030 sacs à ordures en papier ou en
18 S 0031 sacs à provisions
18 S 0032 sacs à roulettes
18 S 0033 sacs d’alpinistes
18 S 0034 sacs de campeurs
24 S 0035 sacs de couchage [enveloppes
cousues remplaçant les
draps]
20 S 0036 sacs de couchage pour le
camping
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
S 0069 190166
S 0471 190010
A 0417 310147
F 0451
A 0400
E 0040
W 0327
A 0302
W 0206
B 0648
010467
190234
090683
250110
200179
060426
070406
B
S
S
S
S
B
120216
080209
080125
090435
010114
170077
0647
0001
1119
0003
0002
0037
28
22
18
18
18
18
26
N°(fr.)
D’ORDRE
S
S
S
S
S
S
S
0037
0038
0039
0040
0041
0042
0043
06 S 0044
21
22
07
28
S
S
S
S
0045
0046
0047
0048
22 S 0049
18 S 0050
30
02
03
30
29
33
30
29
29
31
21
29
01
21
01
32
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
0051
0052
0053
0054
0055
0056
0057
0058
0059
0060
0061
0062
0063
0064
0065
0066
B 0036 160246
05
01
25
02
30
05
10
S
S
S
S
S
S
S
0067
0068
0069
0070
0071
0072
0073
R 0369
I 0001
H 0060
G 0037
180058
100094
180077
160292
01
22
18
09
06
S
S
S
S
S
0074
0075
0076
0077
0078
S 0372
W 0212
B 0041
B 0040
S 0546
180071
180070
180074
180075
240100
22 S 0079
S 0545 200234
08 S 0084
09 S 0085
B 0035 180079
S 0006 220069
B 0036 160246
B 0042 160323
T 0350 180047
S 0569 180044
B 0037 170077
B 0035 180079
S 0006 220069
142
28
05
05
11
S
S
S
S
0080
0081
0082
0083
sacs de cricket
sacs de lavage de bonneterie
sacs de plage
sacs de sport*
sacs de voyage
sacs d’écoliers
sacs (fermetures à glissière
pour --- )
sacs (fermetures pour --- )
métalliques
sacs isothermes
sacs postaux
sacs pour aspirateurs
sacs pour crosses de golf, avec
ou sans roulettes
sacs pour le transport et
l’emmagasinage de
marchandises en vrac
sacs-housses pour vêtements
pour le voyage
safran [assaisonnement]
safran [colorant]
safrol
sagou
saindoux
saké
salade (sauces à --- )
salades de fruits
salades de légumes
salades vertes [plantes]
saladiers
salaisons
salicylique (acide --- )
salières
salpêtre
salsepareille [boisson non
alcoolique]
salsepareille à usage médical
samarium
sandales
sandaraque
sandwiches
sang à usage médical
sang (appareils pour l’analyse
du --- )
sang (charbon de --- )
sangles de chanvre
sangles de cuir
sangles de natation
sangles métalliques pour la
sangles non métalliques pour la
sangles pour planches de surf
sangsues à usage médical
sanguin (plasma --- )
sanitaires (appareils et
installations --- )
sapes [petites faux]
saphirs de tourne-disques
N°(angl.)
D’ORDRE
C
B
B
B
T
S
S
1025
0044
0213
0043
0442
0146
0558
N° DE
BASE
280047
220106
180076
180118
180078
180020
260087
L 0316 060379
I 0186
M 0034
V 0004
G 0221
210323
220104
070521
280061
B 0051 220068
G 0046 180111
S
S
S
S
L
S
D
F
V
L
S
S
S
S
S
S
0027
0026
0028
0029
0060
0035
0310
0510
0052
0169
0039
0055
0043
0047
0056
0091
300120
020099
030151
300121
290103
330022
300188
290104
290102
310075
210203
290098
010468
210204
010469
320041
S
S
S
S
S
B
B
0090
0068
0073
0074
0080
0473
0476
050264
010470
250111
020100
300106
050265
100087
B
H
B
S
S
0472
0188
0110
1106
0977
010168
220015
180080
090544
060305
S 0975 220082
S
L
B
S
1075
0147
0474
0081
280172
050266
050248
110221
H 0008 080183
N 0042 090462
S
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
07
08
29
25
09
S
S
S
S
S
0086
0087
0088
0089
0090
09
07
30
01
30
30
30
29
18
30
07
29
29
29
11
09
21
28
21
21
03
03
03
03
03
03
03
01
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
0091
0092
0093
0094
0095
0096
0097
0098
0099
0100
0101
0102
0103
0104
0105
0106
0107
0108
0109
0110
0111
0112
0113
0114
0115
0116
0117
0118
10 S 0119
01 S 0120
09 S 0121
09 S 0122
09 S 0123
05
16
16
07
S
S
S
S
0124
0125
0126
0127
09 S 0128
22
19
19
08
09
S
S
S
S
S
0129
0130
0131
0132
0133
07 S 0134
07 S 0135
08 S 0136
sarcler (machines à --- )
sarcloirs
sardines
saris
satellite (appareils de
navigation par --- )
satellites à usage scientifique
satiner (machines à --- )
sauce piquante de soja
sauce pour le tabac
sauce tomate
sauces [condiments]
sauces à salade
saucisses
saucisses (boyaux de --- )
saucisses (liaisons pour --- )
saucisses (machines à --- )
saucisses panées
saucissons
saumon
sauna (installations de --- )
sauvetage (dispositifs de --- )
savon (boîtes à --- )
savon (bulles de --- ) [jouets]
savon (distributeurs de --- )
savon (porte- --- )
savonnettes
savons
savons contre la transpiration
savons d’avivage
savons désinfectants
savons désodorisants
savons médicinaux
savons métalliques à usage
industriel
scalpels
scandium
scanneurs [explorateurs]
[informatique]
scaphandres
scaphandriers (appareils
pour --- )
scapulaires à usage chirurgical
sceaux [cachets]
sceaux (tampons pour --- )
sceller [cacheter] (machines
à --- ) à usage industriel
scène (régulateurs d’éclairage
de --- )
schappe [bourre]
schistes
sciage (bois de --- )
scie (porte- --- )
scientifiques (membranes pour
appareils --- )
scier (chevalets pour --- ) [parties
de machines]
scies [machines]
scies [outils]
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
W 0175
H 0210
S 0088
S 0089
S 0097
070344
080185
290106
250154
090674
07
08
10
08
07
S 0098
S 0099
S 0697
S 0100
T 0326
S 0107
D 0310
S 0112
G 0351
S 0110
S 0111
S 0114
S 0112
S 0045
S 0109
L 0181
S 0606
S 0607
S 0611
S 0614
C 0040
S 0604
A 0358
S 0612
D 0173
D 0068
M 0196
S 0615
090437
070345
300179
010471
300171
300122
300188
290097
180009
300088
070346
290153
290097
290107
110297
090295
210037
280162
210117
210191
030152
030012
030163
030013
030080
030149
030130
010472
08 S 0142
S 0134 100030
S 0135 010473
S 0136 090622
D 0214 090162
D 0208 090438
S
S
S
S
0138
0213
0818
0205
050267
160149
160247
070347
S 0801 090682
S
S
T
S
D
0144
0145
0248
0118
0117
220016
190059
190031
080186
090439
S 0115 070035
S 0123 070341
S 0122 080055
143
N°(fr.)
D’ORDRE
S
S
S
S
S
0137
0138
0139
0140
0141
22
20
09
16
17
01
19
S
S
S
S
S
S
S
0143
0144
0145
0146
0147
0148
0149
19
21
01
08
11
S
S
S
S
S
0150
0151
0152
0153
0154
11 S 0155
09 S 0156
11 S 0157
11 S 0158
11 S 0159
09 S 0160
11
21
09
20
12
S
S
S
S
S
0161
0162
0163
0164
0165
06 S 0166
19 S 0167
09 S 0168
12 S 0169
05 S 0170
07 S 0171
12 S 0172
07
31
31
05
S
S
S
S
0173
0174
0175
0176
21 S 0177
10 S 0178
01 S 0179
scies à chaîne
scies à main (châssis de --- )
scies à usage chirurgical
scies (archets de --- )
scies (lames de --- ) [parties de
machines]
scies (lames de --- ) [parties
d’outils]
sciure de bois
scolaire (mobilier --- )
scolaires (appareils --- )
scolaires (fournitures --- )
scorie (laine de --- ) [isolant]
scories [engrais]
scories [matériaux de
construction]
scories (pierres de --- )
seaux
sébacique (acide --- )
sécateurs
séchage (appareils et
sèche-cheveux
sécher les épreuves
photographiques (appareils
à --- )
sécher les mains (appareils
à --- ) pour lavabos
sécheurs d’air
sécheurs de linge électriques
sécheuses pour la
photographie
séchoirs [appareils]
séchoirs à lessive
secours (dispositifs de --- )
secrétaires
sécurité (ceintures de --- ) pour
sécurité (glissières de --- )
sécurité (glissières de --- ) non
sécurité (harnais de --- ) [autres
que pour sièges de véhicules
ou équipement de sport]
sécurité (harnais de --- ) pour
sédatifs
segments de freins autres que
pour véhicules
segments de freins pour
véhicules
segments de pistons
seiche (os de --- ) pour oiseaux
seigle
seigle ergoté à usage
pharmaceutique
seilles
seins artificiels
sel brut
N°(angl.)
D’ORDRE
C
F
S
B
S
0322
0457
0121
0596
0117
N° DE
BASE
070484
080054
100140
080021
070226
S 0116 080151
S
S
T
S
S
S
S
0120
0147
0108
0149
0534
0532
0531
220006
200094
090440
160248
170061
010428
190104
S
B
S
P
D
0533
0735
0225
0746
0355
190143
210023
010474
080097
110222
H 0023 110095
D 0357 090282
H 0055 110223
A 0147 110013
L 0079 110316
D 0360 090122
D 0354
C 0589
L 0181
W 0377
S 0016
110097
210205
090295
200180
120059
C 1004 060397
C 1003 190227
S 0023 090621
S 0228 120244
S 0229 050268
B 0646 070407
B 0645 120236
P
C
R
E
0421
1120
0386
0167
070032
310097
310118
050269
B 0735 210023
A 0425 100141
S 0052 010476
Ire partie
S
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
30
01
01
01
01
S
S
S
S
S
0180
0181
0182
0183
0184
30
31
01
09
18
18
18
S
S
S
S
S
S
S
0185
0186
0187
0188
0189
0190
0191
12 S 0192
18 S 0193
12 S 0194
18
26
01
01
01
05
05
01
S
S
S
S
S
S
S
S
0195
0196
0197
0198
0199
0200
0201
0202
01 S 0203
01 S 0204
01
05
01
09
03
01
01
05
S
S
S
S
S
S
S
S
0205
0206
0207
0208
0209
0210
0211
0212
03 S 0213
32
25
17
25
10
06
31
01
S
S
S
S
S
S
S
S
0214
0215
0216
0217
0218
0219
0220
0221
09
07
30
30
01
S
S
S
S
S
0222
0223
0224
0225
0226
01 S 0227
03 S 0228
sel de cuisine
sel d’oseille
sel (esprit-de- --- )
sel gemme
sel pour conserver, autre que
pour les aliments
sel pour conserver les aliments
sel pour le bétail
sélénium
self (bobines de --- )
sellerie (articles de --- )
selles (attaches de --- )
selles d’équitation (dessous
de --- )
selles (housses de --- ) pour
bicyclettes ou motocyclettes
selles (housses de --- ) pour
chevaux
selles pour bicyclettes ou
motocyclettes
selles pour chevaux
selliers (aiguilles de --- )
sels [engrais]
sels [produits chimiques]
sels à usage industriel
sels à usage médical
sels contre l’évanouissement
sels d’argent (solutions de --- )
pour l’argenture
sels de métaux des terres rares
sels de métaux précieux à
usage industriel
sels de virage [photographie]
sels d’eaux minérales
sels d’or
sels (pèse- --- )
sels pour blanchir
sels pour colorer les métaux
sels pour éléments galvaniques
sels pour le bain à usage
médical
sels pour le bain non à usage
médical
Seltz (eau de --- )
semelles
semelles d’amiante
semelles intérieures
semelles orthopédiques
semences [clous]
semences [graines]
semences (produits pour
préserver les --- )
semi-conducteurs
semoirs [machines]
semoule
semoule de maïs
sensibilisateurs
photographiques
sensible (papier --- )
senteur (eaux de --- )
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
C
S
S
R
S
0864
0673
0038
0285
0051
300049
010410
010058
010331
010003
S
S
S
C
S
F
P
0050
0049
0235
0449
0011
0044
0025
300014
310014
010479
090441
180082
180006
180117
07
08
10
21
N°(fr.)
D’ORDRE
S
S
S
S
0229
0230
0231
0232
08 S 0233
S 0008 120232
C 0981 180097
S 0012 120175
R
S
S
S
S
S
S
S
0238
0010
0058
0057
0061
0062
0580
0470
180081
260008
010478
010475
010397
050137
050224
010081
S 0064 010162
S 0067 010391
T 0349
M 0312
G 0216
S 0044
B 0461
S 0059
S 0060
B 0176
010548
050130
010409
090389
030026
010207
010261
050302
B 0177 030175
S 0241
S 0657
A 0463
I 0103
S 0658
T 0031
G 0242
S 0231
320017
250129
170027
250041
100171
060086
310068
010480
S
S
S
H
P
090539
070348
300124
300198
010436
0243
0691
0245
0224
0316
S 0248 010418
S 0142 030091
144
05 S 0234
11 S 0235
08
08
21
06
20
09
08
16
06
S
S
S
S
S
S
S
S
S
0236
0237
0238
0239
0240
0241
0242
0243
0244
19 S 0245
06 S 0246
19 S 0247
26 S 0248
09 S 0249
06 S 0250
06 S 0251
20 S 0252
20 S 0253
05
21
18
24
S
S
S
S
0254
0255
0256
0257
16 S 0258
21 S 0259
24 S 0260
16 S 0261
24 S 0262
16 S 0263
18 S 0264
06 S 0265
20 S 0266
séparateurs
sérans [outils]
seringues à usage médical
seringues pour l’arrosage des
fleurs et des plantes
seringues pour projeter des
insecticides
sérothérapiques
(médicaments --- )
serpentins [parties
d’installations de distillation,
de chauffage ou de
refroidissement]
serpes
serpettes
serpillières [wassingues]
serre-câbles métalliques
serre-câbles non métalliques
serre-fils [électricité]
serre-joints
serre-livres
serres (châssis de --- )
métalliques
serres (châssis de --- ) non
métalliques
serres transportables
métalliques
serres transportables non
métalliques
serre-tête
serrures électriques
serrures métalliques autres
qu’électriques
serrures métalliques pour
véhicules
serrures non métalliques autres
qu’électriques
serrures non métalliques pour
véhicules
sérums
services [vaisselle]
serviettes [maroquinerie]
serviettes à démaquiller en
matières textiles
serviettes à démaquiller en
papier
serviettes (anneaux et barres
porte- --- )
serviettes de table en matières
textiles
serviettes de table en papier
serviettes de toilette en
matières textiles
serviettes de toilette en papier
serviettes d’écoliers
serviettes (distributeurs fixes
serviettes (distributeurs fixes
N°(angl.)
D’ORDRE
S
H
S
S
0253
0002
1126
1128
N° DE
BASE
070142
080187
100164
210206
S 1127 080202
S 0255 050270
C 0685 110224
B 0373
P 0745
C 0585
B 0390
C 0010
W 0286
C 0522
B 0542
G 0283
080188
080146
210303
060314
200224
090442
080147
160018
060316
G 0282 190210
G 0284 060236
G 0285 190167
B 0602 260114
L 0314 090443
L 0318 060144
L 0317 060237
L 0319 200240
L 0315 200181
S
S
B
T
0256
0257
0697
0286
050209
210207
180083
240101
N 0025 160294
T 0382 210334
T 0007 240076
T 0006 160295
F 0014 240087
F 0013 160307
S 0146 180020
T 0381 060358
T 0380 200084
S
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
21 S 0267 serviettes en papier (boîtes
pour la distribution de --- )
métalliques
05 S 0268 serviettes hygiéniques
03 S 0269 serviettes imprégnées de
lotions cosmétiques
05 S 0270 serviettes imprégnées de
lotions pharmaceutiques
05 S 0271 serviettes périodiques
05 S 0272 serviettes périodiques
(ceintures pour --- )
21 S 0273 serviettes (porte- --- )
20 S 0274 serviettes (porte- --- ) [meubles]
21 S 0275 serviettes (ronds de --- )
31 S 0276 sésame
29 S 0277 sésame (huile de --- )
16 S 0278 sets de table en papier
24 S 0279 sets de table non en papier
06 S 0280 seuils métalliques
19 S 0281 seuils non métalliques
09 S 0282 sextants
03 S 0283 shampooings
03 S 0284 shampooings pour animaux de
compagnie
07 S 0285 shampouineuses électriques
pour tapis et moquettes
15 S 0286 sheng [instruments de musique
à vent chinois]
05 S 0287 siccatifs à usage médical
02 S 0288 siccatifs pour couleurs
12 S 0289 sidecars
20 S 0290 sièges
18 S 0291 sièges (cannes- --- )
12 S 0292 sièges de sécurité pour enfants
pour véhicules
11 S 0293 sièges de toilettes [W.-C.]
12 S 0294 sièges de véhicules
12 S 0295 sièges de véhicules (appuietête pour --- )
12 S 0296 sièges de véhicules (housses
pour --- )
12 S 0297 sièges éjectables pour avions
20 S 0298 sièges métalliques
02 S 0299 Sienne (terre de --- )
09 S 0300 sifflets de signalisation
09 S 0301 sifflets pour appeler les chiens
09 S 0302 signalisation (bouées de --- )
09 S 0303 signalisation (feux de --- ) pour la
circulation
13 S 0304 signalisation (fusées de --- )
09 S 0305 signalisation lumineuse ou
mécanique
06 S 0306 signalisation métallique, non
lumineuse et non mécanique
19 S 0307 signalisation non métallique,
non lumineuse et non
mécanique
09 S 0308 signalisation (triangles de --- )
pour véhicules en panne
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
B 0616 210036
S 0087 050234
T 0283 030197
T 0284 050374
S 0087 050234
B 0296 050071
N
T
N
S
S
P
P
S
S
S
S
S
0018
0379
0019
0259
0260
0434
0433
0457
0456
0269
0274
0275
210210
200276
210200
310120
290060
160296
240113
060233
190162
090444
030134
030196
C 0162 070481
S 0320 150084
S 0401
S 0402
S 0405
S 0218
W 0023
S 0024
050373
020068
120176
200050
180016
120112
T 0313 110236
V 0076 120177
H 0132 120015
S 0217 120132
E
S
S
S
D
S
T
0048
0219
0408
0426
0226
0422
0404
120223
200182
020029
090445
090508
090518
090687
S 0421 130035
S 0428 090434
S 0436 060235
S 0438 190165
V 0062 090446
145
N°(fr.)
D’ORDRE
09 S 0309 signaux (appareils
électrodynamiques pour la
commande à distance des --- )
13 S 0310 signaux de brouillard explosifs
09 S 0311 signaux de brouillard non
explosifs
13 S 0312 signaux de brume explosifs
09 S 0313 signaux de brume non explosifs
09 S 0314 signaux électroniques
(émetteurs de --- )
16 S 0315 signets
13 S 0316 silencieux pour armes
07 S 0317 silencieux pour moteurs
01 S 0318 silicates
19 S 0319 silice [quartz]
21 S 0320 silice fondue [produit mi-ouvré]
autre que pour la construction
22 S 0321 silice vitrifiée (fibres de --- ) à
usage textile
21 S 0322 silice vitrifiée (fibres de --- ) non à
usage textile
01 S 0323 silicium
03 S 0324 silicium (carbure de --- ) [abrasif]
01 S 0325 silicones
06 S 0326 silos métalliques
19 S 0327 silos non métalliques
18 S 0328 similicuir
09 S 0329 simulateurs pour la conduite ou
le contrôle de véhicules
05 S 0330 sinapismes
21 S 0331 siphons pour eaux gazeuses
09 S 0332 sirènes
30 S 0333 sirop de mélasse
05 S 0334 sirops à usage pharmaceutique
32 S 0335 sirops pour boissons
22 S 0336 sisal
25 S 0337 ski (chaussures de --- )
27 S 0338 ski (nattes de corde tissée pour
pistes de --- )
25 S 0339 ski nautique (combinaisons
de --- )
28 S 0340 skis
28 S 0341 skis (arêtes de --- )
28 S 0342 skis et planches de surf
(housses spécialement
conçues pour --- )
28 S 0343 skis (fixations de --- )
28 S 0344 skis nautiques
12 S 0345 skis (porte- --- ) pour automobiles
28 S 0346 skis pour le surfing
28 S 0347 skis (racloirs pour --- )
28 S 0348 skis (revêtements de --- )
25 S 0349 slips
28 S 0350 slips de soutien pour sportifs
[articles de sport]
05 S 0351 slips périodiques
28 S 0352 société (jeux de --- )
15 S 0353 socles pour instruments de
musique
07 S 0354 socs
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
E 0083 090447
F 0389 130064
F 0390 090524
F 0389 130064
F 0390 090524
T 0424 090227
B 0544
N 0094
M 0477
S 0442
S 0441
F 0585
160249
130070
070519
010481
190168
210308
V 0156 220037
V 0157 210283
S
S
S
S
S
I
S
0443
0444
0446
0459
0458
0036
0477
010483
030036
010484
060239
190169
180042
090448
M 0502
S 0482
S 0483
G 0220
S 1131
S 1129
S 0484
S 0498
M 0152
050271
210118
090449
300096
050067
320011
220077
250145
270017
W 0194 250052
S 0520 280110
E 0025 280009
B 0039 280166
S 0497
W 0141
S 0499
S 1072
S 0160
S 0654
U 0016
M 0218
280066
280152
120161
280125
280108
280109
250112
280196
S 0086 050200
P 0138 280078
S 0833 150088
P 0503 070100
Ire partie
S
Cl.
32
01
20
22
23
23
22
24
31
21
N°(fr.)
D’ORDRE
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
0355
0356
0357
0358
0359
0360
0361
0362
0363
0364
05 S 0365
03 S 0366
03 S 0367
05 S 0368
30 S 0369
29 S 0370
29 S 0371
30 S 0372
04 S 0373
30 S 0374
14 S 0375
05 S 0376
01 S 0377
05 S 0378
27 S 0379
05 S 0380
20 S 0381
05 S 0382
09 S 0383
31 S 0384
09 S 0385
09 S 0386
07 S 0387
10
09
09
09
09
06
09
S
S
S
S
S
S
S
0388
0389
0390
0391
0392
0393
0394
sodas
sodium
sofas
soie brute
soie filée
soie (fils de --- )
soie (fleurets de --- )
soie (tissus de --- )
soie (vers à --- )
soies d’animaux [brosserie et
pinceaux]
soins de la bouche (produits
pour les --- ) à usage médical
soins de la bouche (produits
pour les --- ) non à usage
médical
soins de la peau (produits
cosmétiques pour les --- )
soins de la peau (produits
pharmaceutiques pour les --- )
soja (farine de --- )
soja (graines de --- ) conservées
à usage alimentaire
soja (lait de --- ) [succédané du
lait]
soja (pâte de fèves de --- )
[condiment]
soja (préparations d’huile de --- )
pour le revêtement antiadhésif des ustensiles de
cuisson
soja (sauce piquante de --- )
solaires (cadrans --- )
soleil (produits contre les coups
de --- ) à usage
pharmaceutique
sols (préparations pour
l’amendement des --- )
sols (produits stérilisants
pour --- )
sols (revêtements de --- )
solvants pour enlever le
sparadrap
sommiers de lits
somnifères
son (appareils pour la
transmission du --- )
son de céréales
sonars
sondage (appareils et
machines de --- )
sondage (couronnes de --- )
sondes à usage médical
sondes à usage scientifique
sondes (lignes de --- )
sondes (plombs de --- )
sondeurs de fonds marins
sonnailles
sonnerie (boutons de --- )
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
S
S
S
R
S
S
S
S
S
B
0626
0627
0630
0085
0789
0451
0449
0447
0455
0704
N° DE
BASE
Cl.
320028
010485
200183
220008
230016
230007
220040
240088
310119
210010
M 0465 050383
M 0461 030031
S 0503 030142
S 0504 050239
S 0695 300062
S 0694 290052
S 0696 290163
S 0693 300194
S 0692 040058
S 0697 300179
S 1056 140022
S 1055 050100
S 0635 010053
S 0636 050272
F 0321 270002
S 0662 050134
S 0776 200185
S 0669 050273
S 0682 090450
B 0651 310016
S 0664 090179
S 0683 090453
D 0320 070125
P 0708
P 0709
S 0685
S 0684
M 0096
B 0280
P 0791
100085
090436
090327
090454
090668
060240
090093
146
N°(fr.)
D’ORDRE
09 S 0395 sonneries [appareils
avertisseurs]
06 S 0396 sonnettes *
12 S 0397 sonnettes de cycles
09 S 0398 sonnettes de portes,
électriques
09 S 0399 sonomètres
21 S 0400 sorbetières
32 S 0401 sorbets [boissons]
30 S 0402 sorbets [glaces alimentaires]
21 S 0403 soucoupes
06 S 0404 soudage (baguettes
métalliques pour le --- )
01 S 0405 soudage (fondants pour le --- )
01 S 0406 soudage (gaz protecteurs pour
le --- )
01 S 0407 soudage (préparations
chimiques pour le --- )
01 S 0408 soude calcinée
01 S 0409 soude caustique à usage
industriel
01 S 0410 soude de barille
03 S 0411 soude (lessive de --- )
03 S 0412 soude pour blanchir
01 S 0413 soude (sels de --- ) [produits
chimiques]
05 S 0414 soude (sels de --- ) à usage
médical
07 S 0415 souder (appareils à --- ) à gaz
09 S 0416 souder (appareils à --- )
électriques
09 S 0417 souder des emballages en
matières plastiques (appareils
07 S 0418 souder (fers à --- ) à gaz
09 S 0419 souder (fers à --- ) électriques
17 S 0420 souder (fils à --- ) en matières
plastiques
06 S 0421 souder (fils à --- ) en métal
11 S 0422 souder (lampes à --- )
07 S 0423 souder (machines électriques
à --- )
09 S 0424 soudeurs (masques de --- )
06 S 0425 soudure d’argent
06 S 0426 soudure d’or
09 S 0427 soudure électrique (appareils
de --- )
09 S 0428 soudure (électrodes pour la --- )
07 S 0429 soufflantes (machines --- )
11 S 0430 souffleries [parties
d’installations d’aération]
07 S 0431 souffleries d’aspiration
07 S 0432 souffleries de forge
15 S 0433 souffleries d’instruments de
musique
07 S 0434 souffleries pour la compression,
l’aspiration et le transport des
gaz
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
B 0284 090402
B 0278 060241
B 0281 120098
E 0063 090566
S 0676
V 0118
S 0321
S 0322
S 0105
W 0192
090455
210211
320029
300125
210212
060304
S 0647 010584
P 0733 010326
S 0646 010487
C 0044 010488
C 0262 010490
S
S
B
S
0622
0625
0462
0628
010100
030153
030027
010491
S 0629 050274
S 0644 070503
S 0643 090456
S 0207 090375
S 0649 070505
S 0648 090570
T 0215 170047
S 0652 060242
S 0650 110181
W 0190 070349
S 0642
S 0472
G 0217
E 0070
090114
060030
060417
090428
W 0189 090223
B 0277 070350
F 0036 110225
A 0163 070398
F 0437 070351
B 0276 150064
B 0482 070199
S
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
07 S 0435 souffleries pour la compression,
l’aspiration et le transport des
grains
07 S 0436 soufflets [souffleries] de forge
08 S 0437 soufflets pour cheminées
01 S 0438 soufre
01 S 0439 soufre (fleur de --- ) à usage
chimique
05 S 0440 soufre (fleur de --- ) à usage
pharmaceutique
16 S 0441 souhaits (cartes de --- )
25 S 0442 souliers *
26 S 0443 souliers (boucles de --- )
21 S 0444 souliers (cornes à --- )
26 S 0445 souliers (crochets de --- )
21 S 0446 souliers (formes [embauchoirs]
pour --- )
08 S 0447 souliers (formes pour --- ) [outils
de cordonniers]
07 S 0448 souliers (formes pour --- )
04 S 0449 souliers (graisses pour --- )
10 S 0450 souliers orthopédiques
10 S 0451 souliers (ressorts pour
cambrures de --- )
07 S 0452 soupapes [parties de machines]
06 S 0453 soupapes métalliques autres
20 S 0454 soupapes non métalliques
autres que parties de
machines
11 S 0455 soupapes régulatrices de
niveau dans les réservoirs
21 S 0456 soupières
09 S 0457 sourciers (baguettes de --- )
21 S 0458 sourcils (brosses à --- )
03 S 0459 sourcils (cosmétiques pour
les --- )
03 S 0460 sourcils (crayons pour les --- )
15 S 0461 sourdines
21 S 0462 souricières
09 S 0463 souris [informatique]
05 S 0464 souris (produits pour détruire
les --- )
09 S 0465 souris (tapis de --- )
13 S 0466 sous-gardes de fusils
16 S 0467 sous-main
25 S 0468 sous-pieds
27 S 0469 sous-tapis
25 S 0470 sous-vêtements
25 S 0471 sous-vêtements sudorifuges
26 S 0472 soutaches
25 S 0473 soutiens-gorge
08 S 0474 soutirer (appareils à main à --- )
07 S 0475 soutirer (machines à --- )
30 S 0476 spaghetti
05 S 0477 sparadrap
05 S 0478 sparadrap (solvants pour
enlever le --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
B 0483 070203
F 0437 070351
F 0212 080255
S 1045 010493
F 0352 010299
F 0353 050334
G 0286
S 0362
S 0345
S 0351
S 0350
S 0358
160250
250130
260088
210213
260033
210120
N°(fr.)
D’ORDRE
22
24
01
12
08
21
09
09
05
S
S
S
S
S
S
S
S
S
0479
0480
0481
0482
0483
0484
0485
0486
0487
09
10
10
14
01
33
10
S
S
S
S
S
S
S
0488
0489
0490
0491
0492
0493
0494
L 0066 080056
09 S 0495
L 0065 070352
25
09
18
25
12
28
G 0270 040026
F 0430 100051
A 0404 100040
V 0023 070019
V 0021 060243
V 0018 200186
L 0170 110194
S
R
E
E
0687
0295
0219
0220
210214
090072
210215
030131
E 0221
M 0505
M 0458
M 0456
M 0258
030154
150065
210216
090614
050120
M 0457
T 0469
W 0381
T 0488
C 0164
U 0018
S 1098
B 0640
B 0660
D 0025
F 0147
S 0701
A 0078
S 0662
090662
130040
160255
250083
270015
250026
250054
260062
250114
080191
070353
300126
050019
050134
147
S
S
S
S
S
S
0496
0497
0498
0499
0500
0501
13 S 0502
03 S 0503
01 S 0504
07 S 0505
20 S 0506
06 S 0507
14 S 0508
19 S 0509
21 S 0510
20 S 0511
06
14
16
19
S
S
S
S
0512
0513
0514
0515
21 S 0516
04
01
16
06
19
S
S
S
S
S
0517
0518
0519
0520
0521
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
spart (fibres de --- )
E 0170 220070
spart (tissus de --- )
E 0169 240090
spath pesant
B 0149 010495
spatiaux (véhicules --- )
S 0699 120117
spatules [outils]
S 0708 080014
spatules [ustensiles de cuisine] S 0709 210330
spectrographes
S 0716 090457
spectroscopes
S 0717 090426
sperme pour l’insémination
S 0242 050177
artificielle
sphéromètres
S 0723 090458
sphygmomanomètres
S 0725 100129
sphygmotensiomètres
S 0725 100129
spinelles [pierres précieuses]
S 0731 140095
spinelles [produits chimiques]
S 0730 010496
spiritueux
S 0739 330018
spiromètres [appareils
S 0742 100197
médicaux]
sport (casques de protection
H 0178 090656
pour le --- )
sport (chaussures de --- ) *
B 0555 250141
sport (lunettes de --- )
G 0212 090654
sport (sacs de --- )*
B 0043 180118
sport (souliers de --- ) *
S 0765 250132
sport (voitures de --- )
S 0761 120178
sportifs (slips de soutien
M 0218 280196
pour --- ) [articles de sport]
sprays de défense personnelle S 0773 130073
statique (produits contre
A 0372 030083
l’électricité --- ) à usage
ménager
statique (produits contre
A 0373 010260
l’électricité --- ) non à usage
ménager
stators
S 0858 070354
statues en bois, en cire, en
S 0863 200187
plastiques
statues en métaux communs
S 0859 060244
statues en métaux précieux
S 0861 140096
statues en pierre, en béton ou
S 0862 190170
en marbre
statues en porcelaine, en terre S 0860 210217
cuite ou en verre
statuettes en bois, en cire, en
F 0134 200239
plastiques
statuettes en métaux communs F 0129 060382
statuettes en métaux précieux
F 0132 140146
statuettes en papier mâché
F 0130 160155
statuettes en pierre, en béton
F 0133 190224
ou en marbre
statuettes en porcelaine, en
F 0131 210285
terre cuite ou en verre
stéarine
S 0882 040073
stéarique (acide --- )
S 0881 010497
stéatite [craie pour tailleurs]
S 0883 160251
stèles funéraires métalliques
T 0338 060388
stèles funéraires non
T 0337 190226
métalliques
Ire partie
S
Cl.
16
09
09
07
05
N°(fr.)
D’ORDRE
S
S
S
S
S
0522
0523
0524
0525
0526
11 S 0527
11 S 0528
05
05
10
10
12
S
S
S
S
S
0529
0530
0531
0532
0533
06 S 0534
19 S 0535
20 S 0536
20 S 0537
20
14
01
05
05
16
16
16
05
09
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
0538
0539
0540
0541
0542
0543
0544
0545
0546
0547
01 S 0548
30
10
30
05
30
05
31
05
08
30
30
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
0549
0550
0551
0552
0553
0554
0555
0556
0557
0558
0559
07 S 0560
21
25
02
01
S
S
S
S
0561
0562
0563
0564
29
04
05
01
01
S
S
S
S
S
0565
0566
0567
0568
0569
stencils
stéréoscopes
stéréoscopiques (appareils --- )
stéréotyper (machines à --- )
stérilisants (produits --- ) pour
sols
stérilisateurs
stérilisation (poches jetables
de --- )
stérilisation (produits pour la --- )
stéroïdes
stéthoscopes
stimulateurs cardiaques
stores [pare-soleil] pour
automobiles
stores d’extérieur métalliques
stores d’extérieur ni
métalliques, ni en matières
textiles
stores d’intérieur à lamelles
stores d’intérieur pour fenêtres
[mobilier]
stores en bois tissé [mobilier]
strass
strontium
strychnine
stupéfiants
stylographes
stylos
stylos (billes pour --- )
styptiques
subaquatique (appareils
respiratoires pour la nage --- )
substrats pour la culture hors
sol [agriculture]
succédanés du café
sucettes [tétines]
sucre *
sucre à usage médical
sucre candi à usage alimentaire
sucre candi à usage médical
sucre (cannes à --- )
sucre de lait [lactose]
sucre (pinces à --- )
sucreries
sucreries pour la décoration
d’arbres de Noël
sucrière (machines pour
l’industrie --- )
sucriers
sudorifuges (sous-vêtements --- )
suie [couleur]
suie à usage industriel ou
agricole
suif comestible
suint
sulfamides [médicaments]
sulfates
sulfimide benzoïque
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
S
S
S
S
S
0905
0910
0911
0912
0636
N° DE
BASE
Cl.
160227
090460
090461
070355
050272
S 0916 110226
P 0606 110324
S
S
S
H
S
0914
0918
0919
0137
1053
050275
050395
100144
100203
120245
09
01
01
01
01
01
01
02
15
01
05
N°(fr.)
D’ORDRE
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
0570
0571
0572
0573
0574
0575
0576
0577
0578
0579
0580
07 S 0581
09 S 0582
O 0124 060158
B 0467 190107
S 0539 200136
I 0069 200272
W 0357
P 0151
S 1009
S 1013
N 0028
F 0452
F 0452
B 0076
S 1024
B 0684
200269
140097
010498
050276
050223
160225
160225
160253
050277
090355
S 1025 010589
A 0426
D 0368
S 1029
S 1032
C 0084
C 0085
S 1035
M 0290
S 1034
C 0808
C 0809
300152
100145
300069
050278
300153
050310
310021
050192
080173
300042
300008
S 1033 070356
S
S
S
S
1030
1098
0666
0667
210218
250054
020101
010499
S 1028
W 0334
S 1043
S 1040
B 0319
290108
040074
050279
010555
010113
148
09 S 0583
11 S 0584
16 S 0585
25
05
07
07
10
S
S
S
S
S
0586
0587
0588
0589
0590
11 S 0591
06 S 0592
06 S 0593
09 S 0594
28 S 0595
28 S 0596
28
25
21
09
S
S
S
S
0597
0598
0599
0600
09 S 0601
30 S 0602
12 S 0603
12 S 0604
10
10
10
01
S
S
S
S
0605
0606
0607
0608
15 S 0609
sulfitomètres
sulfonique (acide --- )
sulfures
sulfureux (acide --- )
sulfurique (acide --- )
sulfurique (éther --- )
sumac pour la tannerie
sumac pour les vernis
suona [trompettes chinoises]
superphosphates [engrais]
suppléments alimentaires
minéraux
supports à chariot [parties de
machines]
supports de données
magnétiques
supports de données optiques
supports pour le chargement
des fours
supports pour plumes et
crayons
supports-chaussettes
suppositoires
surchauffeurs
surcompresseurs
surdité (appareils pour le
traitement de la --- )
sûreté (accessoires de --- ) pour
appareils à eau ou à gaz et
pour conduites d’eau ou de
gaz
sûreté (cassettes de --- )
sûreté (chaînes de --- )
sûreté du trafic ferroviaire
surf (housses spécialement
conçues pour skis et planches
de --- )
surf (sangles pour planches
de --- )
surfing (planches pour le --- )
surtouts [vêtements]
surtouts de table
surveillance (appareils
survolteurs
sushi
suspension (amortisseurs de --- )
pour véhicules
suspension (ressorts de --- ) pour
véhicules
suspensoirs [bandages]
sutures (aiguilles pour --- )
sutures (matériel pour --- )
sylviculture (produits chimiques
pour la --- ) à l’exception des
insecticides et des
parasiticides
synthétiseurs musicaux
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
S 1042
S 1044
S 1041
S 1049
S 1047
S 1048
S 1050
S 1051
S 1062
S 1065
M 0306
090463
010501
010486
010502
010503
010285
010504
020102
150085
010431
050382
S 0560 070365
M 0024 090607
O 0084 090616
K 0027 110279
S 0834 160281
S
S
S
S
D
0616
1070
1064
1063
0022
250037
050280
070357
070358
100147
S 0015 110217
S 0017 060066
S 0018 060071
R 0052 090254
B 0039 280166
S 1075 280172
S 1071
O 0132
E 0159
M 0387
280102
250115
210219
090151
B 0208 090266
S 1088 300170
S 1091 120010
V 0077 120171
S
S
S
C
1093
1095
1094
0384
100148
100009
100149
010505
M 0488 150087
T
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
34 T 0001 tabac
34 T 0002 tabac (blagues à --- )
05 T 0003 tabac (extraits de --- )
[insecticides]
11 T 0004 tabac (installations pour le
refroidissement du --- )
07 T 0005 tabac (machines à travailler
le --- )
34 T 0006 tabac (pots à --- )
01 T 0007 tabac (sauce pour le --- )
11 T 0008 tabac (torréfacteurs à --- )
34 T 0009 tabatières
24 T 0010 table (chemins de --- )
32 T 0011 table (eaux de --- )
16 T 0012 table (linge de --- ) en papier
24 T 0013 table (linge de --- ) non en papier
16 T 0014 table (ronds de --- ) en papier
24 T 0015 table (serviettes de --- ) en
matières textiles
16 T 0016 table (serviettes de --- ) en papier
21 T 0017 table (surtouts de --- )
16 T 0018 table (tapis de --- ) en papier
24 T 0019 table (tapis de --- ) non en papier
16 T 0020 tableaux [peintures] encadrés
ou non
20 T 0021 tableaux accroche-clefs
16 T 0022 tableaux (baguettes pour --- ),
non électroniques
20 T 0023 tableaux d’affichage
09 T 0024 tableaux d’affichage
électroniques
09 T 0025 tableaux de commande
[électricité]
09 T 0026 tableaux de connexion
09 T 0027 tableaux de distribution
[électricité]
16 T 0028 tableaux (effaceurs pour --- )
16 T 0029 tableaux noirs
20 T 0030 tables *
20 T 0031 tables à dessin
16 T 0032 tables arithmétiques
28 T 0033 tables de billard
28 T 0034 tables de billard à prépaiement
07 T 0035 tables de machines
20 T 0036 tables de massage
20 T 0037 tables de toilette
20 T 0038 tables de toilette [mobilier]
10 T 0039 tables d’opération
20 T 0040 tables métalliques
20 T 0041 tables (plateaux de --- )
28 T 0042 tables pour football de salon
28 T 0043 tables pour tennis de table
09 T 0044 tables traçantes [traceurs]
16 T 0045 tablettes à écrire
20 T 0046 tablettes de rangement
20 T 0047 tablettes pour machines à
écrire
25 T 0048 tabliers [vêtements]
07 T 0049 tabliers de machines
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
T 0295 340003
T 0300 340004
T 0297 050186
C 0877 110227
T 0301 070255
T
S
T
S
T
T
T
T
T
T
0298
0100
0302
0602
0010
0013
0005
0004
0017
0007
340032
010471
110228
340034
240022
320018
160186
240070
160254
240076
T
E
T
T
P
0006
0159
0015
0014
0046
160295
210219
160200
240033
160030
K 0018 200197
P 0531 160350
D 0186 200002
N 0114 090643
C 0845 090217
S 1115 090146
D 0201 090197
E 0162
B 0438
T 0018
D 0284
A 0408
B 0380
C 0687
T 0022
M 0126
D 0309
W 0065
O 0074
T 0024
T 0012
T 0021
T 0023
P 0501
W 0381
S 0318
T 0562
160348
160201
200070
200083
160027
280123
280124
070359
200229
200189
200137
100150
200188
200169
280070
280111
090596
160255
200191
200095
A 0389 250096
A 0390 070360
149
N°(fr.)
D’ORDRE
30 T 0050 taboulé
20 T 0051 tabourets
01 T 0052 taches (produits chimiques
pour empêcher la formation
de --- ) sur les étoffes
09 T 0053 tachomètres
09 T 0054 tachymètres
30 T 0055 tacos
24 T 0056 taffetas [tissu]
05 T 0057 taffetas gommés
29 T 0058 tahini [pâte de graines de
sésame]
24 T 0059 taies d’oreillers
08 T 0060 taillanderie (produits de --- )
16 T 0061 taille-crayons, électriques ou
non électriques
16 T 0062 tailler les crayons (machines
à --- ), électriques ou non
électriques
20 T 0063 tailleurs (bustes pour --- )
03 T 0064 tailleurs (cire pour --- )
16 T 0065 tailleurs (craie pour --- )
19 T 0066 tailleurs de pierres (ouvrages
de --- )
01 T 0067 talc [silicate de magnésium]
03 T 0068 talc pour la toilette
09 T 0069 talkies-walkies
07 T 0070 talonnage (machines pour le --- )
25 T 0071 talonnettes pour les bas
25 T 0072 talonnettes pour les chaussures
25 T 0073 talons
15 T 0074 tambourins
15 T 0075 tambours [instruments de
musique]
15 T 0076 tambours (baguettes de --- )
07 T 0077 tambours de machines
15 T 0078 tambours (peaux de --- )
07 T 0079 tambours pour machines à
broder
07 T 0080 tamis [machines ou parties de
machines]
21 T 0081 tamis [ustensiles de ménage]
07 T 0082 tamiseurs de cendres
[machines]
21 T 0083 tamiseurs de cendres
[ustensiles de ménage]
06 T 0084 tampons [chevilles] en métal
20 T 0085 tampons [chevilles] non
métalliques
21 T 0086 tampons à nettoyer
21 T 0087 tampons abrasifs pour la
cuisine
17 T 0088 tampons amortisseurs en
caoutchouc
12 T 0089 tampons de choc [matériel
ferroviaire roulant]
09 T 0090 tampons d’oreilles pour la
plongée
16 T 0091 tampons encreurs
05 T 0092 tampons pour la menstruation
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
T 0001 300190
F 0426 200235
S 0805 010286
T
T
T
T
A
T
0029
0029
0032
0033
0078
0036
090465
090465
300184
240091
050019
290157
P 0364 240080
E 0024 080192
P 0222 160293
P 0223 160017
C
T
T
S
0937
0041
0039
0949
200038
030055
160111
190146
T 0042
T 0043
W 0019
H 0170
H 0172
H 0171
H 0173
T 0045
D 0346
010506
030155
090677
070361
250008
250116
250131
150067
150066
D
D
D
T
150010
070039
150059
070067
0348
0347
0345
0046
S 0410 070187
S 0409 210097
C 0507 070082
C 0506 210067
W 0034 060087
P 0505 200232
S 0156 210168
A 0007 210259
S 0342 170021
B 0742 120078
E 0004 090401
I 0094 160054
M 0222 050232
Ire partie
T
Cl.
09
15
01
01
01
01
01
01
01
06
05
21
30
30
N°(fr.)
D’ORDRE
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
0093
0094
0095
0096
0097
0098
0099
0100
0101
0102
0103
0104
0105
0106
01 T 0107
27
27
11
26
24
27
09
16
24
20
27
20
07
21
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
0108
0109
0110
0111
0112
0113
0114
0115
0116
0117
0118
0119
0120
0121
27 T 0122
27 T 0123
12
09
07
08
08
T
T
T
T
T
0124
0125
0126
0127
0128
06
08
07
30
21
29
T
T
T
T
T
T
0129
0130
0131
0132
0133
0134
05 T 0135
01 T 0136
01
06
21
21
08
T
T
T
T
T
0137
0138
0139
0140
0141
09 T 0142
01 T 0143
tampons pour les oreilles
tam-tams
tan
tanin
tannantes (matières --- )
tannerie (huiles pour la --- )
tannerie (sumac pour la --- )
tannin
tannique (acide --- )
tantale [métal]
taons (huiles contre les --- )
tapettes pour battre les tapis
tapioca
tapioca (farine de --- ) à usage
alimentaire
tapioca (farine de --- ) à usage
industriel
tapis *
tapis antiglissants
tapis chauffés électriquement
tapis (crochets à --- )
tapis de billards
tapis de gymnastique
tapis de souris
tapis de table en papier
tapis de table non en papier
tapis d’escaliers (tringles de --- )
tapis pour automobiles
tapis pour parcs pour bébés
tapis roulant
tapis (tapettes pour battre
les --- )
tapis-brosses [paillassons]
tapisserie [tentures murales]
non en matières textiles
taquets [marine]
taraudage (jauges de --- )
taraudeuses
tarauds [outils]
tarauds (allonges de
vilebrequins pour --- )
targettes
tarières [outils]
tarières de mines
tartes
tartes (pelles à --- )
tartines (mélanges contenant
de la graisse pour --- )
tartre à usage pharmaceutique
tartre non à usage
pharmaceutique
tartrique (acide --- )
tasseaux [enclumes portatives]
tasses
tâte-vin [pipettes]
tatouages (appareils pour
imprimer des --- )
taximètres
technétium
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
E 0003
T 0341
T 0047
T 0055
T 0057
O 0047
S 1050
T 0055
T 0054
T 0058
A 0349
C 0161
T 0071
T 0072
090681
150068
010507
010508
010509
010350
010504
010508
010511
060246
050173
210008
300127
300128
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
25
02
07
02
05
03
03
T
T
T
T
T
T
T
0144
0145
0146
0147
0148
0149
0150
09
09
12
09
09
06
T
T
T
T
T
T
0151
0152
0153
0154
0155
0156
T 0073 010512
19 T 0157
C 0165
N 0101
C 0166
R 0371
B 0375
G 0359
M 0457
T 0015
T 0014
S 0808
C 0167
M 0151
M 0467
C 0161
270011
270012
110310
260122
240007
270004
090662
160200
240033
200105
270010
200275
070518
210008
09
09
12
09
D 0252 270008
T 0069 270013
09
09
09
09
12
09
09
C
S
D
T
E
0553
0182
0127
0078
0211
120179
090466
070167
080193
080012
B 0526
A 0488
M 0303
T 0093
P 0351
F 0048
060247
080194
070264
300129
210177
290054
T 0090 050281
T 0091 010514
T
A
C
P
T
0092
0383
1060
0415
0095
010515
060248
210220
210178
080256
T 0096 090300
T 0116 010516
150
T
T
T
T
0158
0159
0160
0161
09 T 0162
09 T 0163
09 T 0164
19 T 0165
09 T 0166
09 T 0167
09 T 0168
T
T
T
T
T
T
T
0169
0170
0171
0172
0173
0174
0175
01 T 0176
09 T 0177
09 T 0178
08 T 0179
10 T 0180
06 T 0181
08 T 0182
06 T 0183
12
21
28
28
01
10
T
T
T
T
T
T
0184
0185
0186
0187
0188
0189
tee-shirts
teinture (bois de --- )
teinture (machines pour la --- )
teintures *
teintures à usage médical
teintures cosmétiques
teintures (produits pour enlever
les --- )
téléappel radio (appareils de --- )
télécopieurs
téléfériques
télégraphes [appareils]
télégraphiques (fils --- )
télégraphiques (poteaux --- )
métalliques
télégraphiques (poteaux --- ) non
métalliques
téléguidage (appareils de --- )
télémètres
téléphériques
téléphones (nécessaires mains
libres pour --- )
téléphones portables
téléphonie sans fil (pylônes
de --- )
téléphoniques (appareils --- )
téléphoniques (cabines --- ) non
métalliques
téléphoniques (écouteurs --- )
téléphoniques (fils --- )
téléphoniques
(transmetteurs --- )
téléprompteurs
télérupteurs
télescopes
téléscripteurs
télésièges
télévision (appareils de --- )
télévision (mécanismes à
prépaiement pour appareils
de --- )
tellure
température (indicateurs de --- )
temps (appareils pour
l’enregistrement de --- )
tenailles
tenailles à châtrer
tendeurs de courroies
métalliques
tendeurs de fils et bandes
métalliques [outils]
tendeurs de fils métalliques
tendeurs de rayons de roues
tendeurs de vêtements
tennis de table (tables pour --- )
tennis (filets de --- )
tensio-actifs (agents --- )
tension artérielle (appareils
pour la mesure de la --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
T
D
D
D
T
D
C
0120
0387
0381
0382
0262
0383
0723
250155
020111
070362
020058
050208
030156
030087
R
F
T
T
T
T
0016
0017
0150
0129
0128
0127
090673
090600
120190
090467
090469
060222
T 0126 190155
R
R
T
H
0182
0067
0150
0081
090470
090195
120190
090688
T 0139 090661
M 0136 090471
T 0131 090423
T 0132 190041
T 0136 090207
T 0138 090572
T 0137 090473
T
T
T
T
C
T
C
0141
0142
0143
0140
0332
0146
0689
090472
090474
090476
090464
120180
090468
090340
T 0148 010517
T 0151 090477
T 0254 090478
P 0500 080206
C 0236 100049
B 0287 060101
S 0993 080160
W 0294 060230
S
C
T
T
T
S
0746
0606
0023
0154
0155
0725
120169
210221
280111
280065
010518
100129
T
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
06 T 0190 tension (étriers de --- )
06 T 0191 tente (piquets de --- ) métalliques
20 T 0192 tente (piquets de --- ) non
métalliques
22 T 0193 tentes
24 T 0194 tentures murales en matières
textiles
27 T 0195 tentures murales non en
matières textiles
01 T 0196 terbium
02 T 0197 térébenthine [diluant pour
peintures]
03 T 0198 térébenthine [produit de
dégraissage]
05 T 0199 térébenthine à usage
pharmaceutique
01 T 0200 ternissure des émaux et du
verre (produits chimiques pour
la --- )
02 T 0201 ternissure des métaux (produits
contre la --- )
03 T 0202 terpènes
21 T 0203 terrariums d’appartement
[culture des plantes]
21 T 0204 terrariums d’appartement
[vivariums]
07 T 0205 terrassement (machines pour
les travaux de --- )
19 T 0206 terre à briques
01 T 0207 terre à diatomées
19 T 0208 terre cuite
01 T 0209 terre de foulage pour l’industrie
textile
02 T 0210 terre de Sienne
01 T 0211 terre pour la culture
01 T 0212 terre végétale
01 T 0213 terreau
01 T 0214 terres rares
01 T 0215 terreux (métaux --- )
16 T 0216 tés à dessin
20 T 0217 tête (appuie- --- ) [meubles]
10 T 0218 tétines [sucettes]
10 T 0219 tétines de biberons
01 T 0220 tétrachlorures
05 T 0221 textiles (désodorisants pour
vêtements ou matières --- )
22 T 0222 textiles (matières --- ) fibreuses
brutes
01 T 0223 textiles (préparations pour
l’imperméabilisation des
matières --- )
01 T 0224 textiles (produits chimiques
pour l’avivage des matières --- )
01 T 0225 textiles (produits chimiques
pour l’imprégnation des
matières --- )
01 T 0226 thallium
30 T 0227 thé
30 T 0228 thé (boissons à base de --- )
21 T 0229 thé (boîtes à --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
T 0156 060249
T 0158 060208
T 0157 200168
N°(fr.)
D’ORDRE
T 0160 010519
T 0548 020124
21
21
30
05
21
21
28
21
26
09
10
T 0546 030157
05 T 0241
T 0547 050282
05 T 0242
11 T 0243
07 T 0244
T 0159 220071
W 0029 240103
T 0069 270013
S 0804 010520
A 0375 020093
T 0162 030159
I 0067 210305
I 0068 210338
E 0011 070417
E
D
T
F
0009
0122
0163
0529
190039
010632
190172
010525
S 0408
E 0010
L 0308
H 0312
R 0072
M 0237
D 0297
H 0133
D 0368
F 0062
T 0171
D 0069
020029
010524
010527
010355
010526
010392
160298
200052
100145
100170
010529
050400
R 0082 220010
T 0178 010362
T 0175 010091
T 0176 010363
T
T
T
T
0179
0097
0107
0099
010532
300037
300187
210038
151
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
0230
0231
0232
0233
0234
0235
0236
0237
0238
0239
0240
09 T 0245
10 T 0246
09 T 0247
11
09
09
01
29
01
01
05
T
T
T
T
T
T
T
T
0248
0249
0250
0251
0252
0253
0254
0255
28 T 0256
16 T 0257
25 T 0258
15 T 0259
15
07
16
16
16
16
16
16
09
16
09
02
28
13
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
0260
0261
0262
0263
0264
0265
0266
0267
0268
0269
0270
0271
0272
0273
11 T 0274
11 T 0275
21 T 0276
21 T 0277
21 T 0278
thé (boules à --- )
thé (filtres à --- )
thé glacé
thé médicinal
thé (passe- --- )
thé (services à --- )
théâtre (masques de --- )
théières
théières (cosys pour --- )
théodolites
thérapeutiques galvaniques
(appareils --- )
thérapeutiques (préparations --- )
pour le bain
thermales (eaux --- )
thermiques (échangeurs --- )
thermiques (échangeurs --- )
thermo-ioniques (ampoules et
lampes --- )
thermomètres à usage médical
thermomètres, non à usage
médical
thermoplongeurs
thermostats
thermostats pour véhicules
thiocarbanilide
thon
thorium
thulium
thymol à usage
pharmaceutique
tibias (protège- --- ) [articles de
sport]
tickets [billets]
tiges de bottes
timbales [instruments de
musique]
timbales (chevalets pour --- )
timbrer (machines à --- )
timbrer (plaques à --- )
timbres [cachets]
timbres [cachets] (coffrets à --- )
timbres [cachets] (supports à --- )
timbres à adresses
timbres à cacheter
timbres avertisseurs électriques
timbres-poste
timbres-poste (compteurs de --- )
tinctoriales (matières --- )
tir à l’arc (matériel pour le --- )
tir (tréteaux [supports] pour
le --- )
tirage (registres de --- )
[chauffage]
tirage (régulateurs de --- )
[chauffage]
tire-bottes
tire-bouchons
tire-boutons
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
T 0103
T 0105
T 0102
M 0204
T 0105
T 0104
T 0180
T 0110
T 0101
T 0182
G 0018
210248
210288
300186
050149
210288
210209
280089
210222
260030
090479
100091
B 0180 050045
T 0184 050131
H 0142 110129
H 0143 070450
T 0187 090506
T 0190 100198
T 0191 090429
I
T
T
T
T
T
T
T
0037
0193
0194
0201
0523
0203
0221
0223
110090
090238
090481
010533
290109
010535
010534
050284
S 0327 280046
T 0226 160038
B 0551 250040
K 0012 150069
K
S
S
S
C
H
A
S
A
P
P
C
A
F
0011
0820
0819
0825
0200
0215
0071
0208
0172
0576
0575
0707
0405
0221
150020
070180
160261
160052
160259
160258
160004
160053
090071
160260
090482
020047
280008
130057
D 0006 110215
D 0006 110215
B 0548 210041
C 0902 210043
B 0810 210223
Ire partie
T
Cl.
06
10
16
06
21
20
11
28
05
08
07
07
07
07
24
01
24
24
24
N°(fr.)
D’ORDRE
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
0279
0280
0281
0282
0283
0284
0285
0286
0287
0288
0289
0290
0291
0292
0293
0294
0295
0296
0297
07 T 0298
05
17
24
24
T
T
T
T
0299
0300
0301
0302
17 T 0303
04 T 0304
24 T 0305
17 T 0306
06 T 0307
24 T 0308
06 T 0309
02 T 0310
01 T 0311
01
11
28
29
25
24
16
24
03
27
17
03
22
16
01
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
0312
0313
0314
0315
0316
0317
0318
0319
0320
0321
0322
0323
0324
0325
0326
03 T 0327
24 T 0328
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
tire-fond
E 0218 060143
tire-lait
B 0679 100107
tire-lignes
D 0293 160185
tirelires métalliques
M 0383 060250
tirelires non métalliques
P 0356 210224
tiroirs
L 0313 200192
tiroirs de cheminées
C 0416 110094
tirs au pigeon
C 0532 280080
tisanes
H 0198 050240
tisonniers
F 0200 080181
tisser (bobines de métiers à --- ) B 0507 070054
tisser (harnais de métiers à --- )
G 0096 070212
tisser (lames de métiers à --- )
L 0323 070224
tisser (métiers à --- )
W 0172 070261
tissu chenillé
C 0389 240111
tissu pour photocalques
B 0488 010434
tissus *
F 0001 240008
tissus à usage textile
F 0010 240116
tissus adhésifs collables à
A 0077 240001
chaud
tissus (calandres à vapeur
R 0348 070480
portatives pour --- )
tissus chirurgicaux
S 1078 050078
tissus d’amiante
A 0450 170079
tissus élastiques
E 0055 240046
tissus en fibres de verre à
F 0119 240104
usage textile
tissus en fibres de verre pour
F 0008 170104
l’isolation
tissus (huiles pour les --- )
T 0173 040080
tissus imitant la peau
F 0004 240003
d’animaux
tissus isolants
I 0125 170056
tissus métalliques
W 0285 060184
tissus recouverts de motifs
T 0394 240049
dessinés pour la broderie
titane
T 0289 060251
titanique (anhydride --- )
T 0291 020106
[pigment]
titanique (anhydride --- ) à usage T 0290 010536
industriel
titanite
T 0288 010537
toasteurs
B 0676 110171
toboggan [jeu]
S 0566 280149
tofu
T 0305 290140
toges
T 0306 250117
toile *
C 0581 240013
toile à calquer
T 0396 160063
toile à matelas
T 0228 240074
toile à polir [rendre lisse]
S 0075 030160
toile cirée [linoléum]
L 0257 270014
toile d’amiante
A 0447 170080
toile émeri
E 0116 030086
toile goudronnée
T 0084 220002
toile pour reliures
C 0584 160238
toile sensibilisée pour la
S 0246 010212
photographie
toile verrée
G 0136 030161
toiles à fromage
C 0367 240053
Ire partie
152
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
24 T 0329 toiles cirées [nappes]
O 0034 240025
16 T 0330 toiles d’encrage de machines
I 0097 160241
pour la reproduction de
documents
I 0098 160199
16 T 0331 toiles d’encrage pour
duplicateurs
24 T 0332 toiles gommées autres que
G 0324 240057
pour la papeterie
G 0323 160312
16 T 0333 toiles gommées pour la
papeterie
06 T 0334 toiles métalliques
W 0285 060184
16 T 0335 toiles pour la peinture
C 0092 160216
21 T 0336 toilette (brosses de --- )
T 0308 210051
03 T 0337 toilette (colorants pour la --- )
C 0713 030060
03 T 0338 toilette (eaux de --- )
T 0316 030092
21 T 0339 toilette (éponges de --- )
T 0314 210123
24 T 0340 toilette (gants de --- )
W 0060 240055
03 T 0341 toilette (huiles de --- )
O 0050 030120
03 T 0342 toilette (laits de --- )
C 0552 030123
21 T 0343 toilette (nécessaires de --- )
T 0309 210115
03 T 0344 toilette (produits de --- )
T 0317 030125
03 T 0345 toilette (produits de --- ) contre la A 0359 030162
transpiration
F 0014 240087
24 T 0346 toilette (serviettes de --- ) en
matières textiles
F 0013 160307
16 T 0347 toilette (serviettes de --- ) en
papier
20 T 0348 toilette (tables de --- )
D 0309 200189
03 T 0349 toilette (teintures pour la --- )
C 0713 030060
21 T 0350 toilette (ustensiles de --- )
T 0315 210225
11 T 0351 toilettes [W.-C.]
T 0319 110105
11 T 0352 toilettes [W.-C.] (cuvettes de --- ) T 0307 110235
11 T 0353 toilettes [W.-C.] (sièges de --- )
T 0313 110236
C 0974 240118
24 T 0354 toilettes (housses pour
abattants de --- )
22 T 0355 toisons [poils d’animaux]
F 0305 220072
19 T 0356 toits (arêtiers de --- )
H 0207 190009
R 0323 060350
06 T 0357 toits (couvertures de --- )
métalliques
R 0322 190071
19 T 0358 toits (couvertures de --- ) non
métalliques
19 T 0359 toitures (chevrons pour --- )
H 0207 190009
R 0325 060098
06 T 0360 toitures (cornières pour --- )
métalliques
19 T 0361 toitures (cornières pour --- ) non R 0324 190066
métalliques
B 0433 190082
19 T 0362 toitures (enduits bitumineux
pour --- )
06 T 0363 toitures métalliques
R 0329 060252
19 T 0364 toitures non métalliques
R 0327 190173
19 T 0365 toitures non métalliques
R 0328 190240
incorporant des cellules
photovoltaïques
P 0698 070216
07 T 0366 tôle (machines pour
l’impression sur la --- )
06 T 0367 tôles
S 0305 060376
12 T 0368 toletières
R 0353 120182
12 T 0369 tolets
R 0353 120182
01 T 0370 toluène
T 0322 010538
01 T 0371 toluol
T 0322 010538
T
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
30 T 0372 tomate (sauce --- )
T 0326 300171
32 T 0373 tomates (jus de --- ) [boissons]
T 0323 320030
T 0324 290110
29 T 0374 tomates (jus de --- ) pour la
cuisine
29 T 0375 tomates (purée de --- )
T 0325 290101
06 T 0376 tombac
T 0328 060253
19 T 0377 tombales (pierres --- )
G 0263 190144
12 T 0378 tombereaux
T 0245 120183
E 0129 060367
06 T 0379 tombes (encadrements de --- )
métalliques
T 0327 190081
19 T 0380 tombes (encadrements de --- )
non métalliques
06 T 0381 tombes métalliques
T 0334 060254
19 T 0382 tombes non métalliques
T 0333 190174
08 T 0383 tondeuses [instruments à main] S 0297 080223
07 T 0384 tondeuses [machines]
C 0560 070122
L 0090 080127
08 T 0385 tondeuses à gazon
07 T 0386 tondeuses à gazon [machines] L 0091 070201
08 T 0387 tondeuses pour la coupe des
H 0013 080219
cheveux, électriques et non
électriques
S 0298 070431
07 T 0388 tondeuses pour les animaux
[machines]
20 T 0389 tonneaux (cannelles de --- ) non T 0076 200042
métalliques
B 0133 060288
06 T 0390 tonneaux (cercles métalliques
pour --- )
C 0215 200211
20 T 0391 tonneaux (cercles non
06 T 0392 tonneaux (chantiers [supports] C 0217 060391
20 T 0393 tonneaux (chantiers [supports] C 0216 200120
non métalliques pour --- )
06 T 0394 tonneaux métalliques
B 0138 060287
20 T 0395 tonneaux non métalliques
C 0219 200119
T 0077 060402
06 T 0396 tonneaux (robinets de --- )
métalliques
T 0076 200042
20 T 0397 tonneaux (robinets de --- ) non
métalliques
19 T 0398 tonnelles [construction]
A 0402 190175
22 T 0399 tonte
S 0374 220073
11 T 0400 torches pour l’éclairage
T 0368 110202
C 0548 210077
21 T 0401 torchons [chiffons] de
nettoyage
C 0608 030211
03 T 0402 torchons imprégnés d’un
détergent pour le nettoyage
07 T 0403 tordre le linge (machines à --- )
W 0367 070239
11 T 0404 torréfacteurs
R 0277 110230
30 T 0405 tortillas
T 0373 300185
09 T 0406 totalisateurs
T 0376 090484
16 T 0407 touches de machines à écrire
T 0559 160257
K 0021 150077
15 T 0408 touches pour instruments de
musique
26 T 0409 toupets
T 0377 260089
28 T 0410 toupies [jouets]
S 0734 280112
04 T 0411 tourbe [combustible]
P 0194 040024
01 T 0412 tourbe [engrais]
P 0193 010539
P 0196 010445
01 T 0413 tourbe (pots en --- ) pour
l’horticulture
153
31
07
13
07
08
11
09
09
N°(fr.)
D’ORDRE
T
T
T
T
T
T
T
T
0414
0415
0416
0417
0418
0419
0420
0421
09 T 0422
09 T 0423
09 T 0424
29 T 0425
04 T 0426
01
28
08
09
T
T
T
T
0427
0428
0429
0430
06 T 0431
07 T 0432
09 T 0433
07 T 0434
07 T 0435
11 T 0436
31 T 0437
30 T 0438
16 T 0439
09 T 0440
12 T 0441
09 T 0442
09 T 0443
28
12
12
12
05
07
07
T
T
T
T
T
T
T
0444
0445
0446
0447
0448
0449
0450
09 T 0451
18
09
12
08
29
08
08
T
T
T
T
T
T
T
0452
0453
0454
0455
0456
0457
0458
tourbe pour litières
tourillons
tourillons d’armes lourdes
tourillons (paliers de --- )
tourne-à-gauche
tournebroches
tourne-disques
tourne-disques (bras
acoustiques pour --- )
tourne-disques (dispositifs pour
changer les aiguilles de --- )
tourne-disques (régulateurs de
vitesse de --- )
tourne-disques (saphirs de --- )
tournesol (huile de --- )
comestible
tournesol (huile de --- )
industrielle
tournesol (papier de --- )
tournettes pour cerfs-volants
tournevis
tourniquets [portillons
tournants] automatiques
tourniquets [portillons
tournants] non automatiques
tours [machines-outils]
tours (compte- --- )
tours de forage flottantes ou
non flottantes
tours de potiers
tours de raffinage pour la
distillation
tourteaux
tourtes
tracer (pointes à --- ) pour le
dessin
traceurs [tables traçantes]
tracteurs
traducteurs électroniques de
poche
trafic ferroviaire (appareils pour
la sûreté du --- )
traîneaux [articles de sport]
traîneaux [véhicules]
traîneaux à pied
trains de voitures
traire (graisse à --- )
traire (machines à --- )
traire (ventouses pour
machines à --- )
traitement de l’information
traits [harnachement]
trames pour la photogravure
tramways (voitures de --- )
tranches [outils]
tranches de fruits
tranchets
tranchoirs à fromage non
électriques
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
L 0286
J 0055
T 0504
J 0053
W 0366
R 0280
R 0113
T 0342
310081
070366
130056
070289
080063
110056
090192
090095
R 0112 090503
S 0722 090486
N 0042 090462
S 1057 290111
S 1058 040075
L
K
S
T
0284
0036
0176
0543
010419
280037
080195
090487
T 0544 060255
L 0071 070098
R 0218 090485
D 0324 070462
P 0602 070420
R 0135 110208
O 0021 310026
P 0353 300104
T 0397 160184
P 0501 090596
T 0402 120075
E 0090 090636
R 0052 090254
S 0552
S 0553
K 0023
U 0012
M 0291
M 0292
M 0293
280113
120186
120253
120185
050165
070367
070368
D 0018 090306
T
S
T
P
F
P
C
0395
0167
0408
0681
0490
0132
0368
180057
090286
120187
080196
290131
080133
080248
Ire partie
T
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
08 T 0459 tranchoirs à oeufs non
électriques
20 T 0460 transatlantiques [chaises
longues]
09 T 0461 transformateurs
17 T 0462 transformateurs (huile isolante
pour --- )
09 T 0463 transistors [électronique]
09 T 0464 transmetteurs
[télécommunication]
07 T 0465 transmission (arbres de --- )
terrestres
12 T 0466 transmission (arbres de --- ) pour
07 T 0467 transmission (mécanismes
de --- ) pour véhicules non
terrestres
12 T 0468 transmission (mécanismes
de --- ) pour véhicules
terrestres
07 T 0469 transmission (paliers pour
arbres de --- )
07 T 0470 transmissions de machines
16 T 0471 transparents [papeterie]
03 T 0472 transpiration (produits de
toilette contre la --- )
05 T 0473 transpiration (remèdes contre
la --- )
12 T 0474 transport (appareils et
installations de --- ) par câbles
07 T 0475 transport (installations
pneumatiques de --- ) par tubes
20 T 0476 transport (palanches de --- )
06 T 0477 transport (palettes de --- )
métalliques
20 T 0478 transport (palettes de --- ) non
métalliques
07 T 0479 transporteurs
07 T 0480 transporteurs (courroies de --- )
07 T 0481 transporteuses (bandes --- )
06 T 0482 traverses de chemins de fer
métalliques
19 T 0483 traverses de chemins de fer
non métalliques
20 T 0484 traversins
09 T 0485 trébuchets [balances]
19 T 0486 treillages non métalliques
24 T 0487 treillis [toile de chanvre]
06 T 0488 treillis métalliques
19 T 0489 treillis non métalliques
06 T 0490 trémies métalliques non
mécaniques
07 T 0491 trémies pour le déchargement
mécanique
01 T 0492 trempe des métaux (produits
pour la --- )
28 T 0493 tremplins [articles de sport]
08 T 0494 trépans [outils]
09 T 0495 trépieds pour appareils
photographiques
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
E 0039 080251
D 0027 200194
T 0412 090049
T 0413 170051
T 0414 090624
T 0425 090488
T 0420 070022
T 0419 120246
T 0423 070253
T 0421 120142
B 0231 070290
T 0422 070369
T 0428 160262
A 0359 030162
R 0181 050285
C 0013 120188
P 0522 070370
S 0378 200265
T 0432 060176
T 0431 200145
C
B
B
R
0853
0292
0292
0049
070371
070036
070036
060245
R 0048 190176
B
P
L
T
L
L
H
0523
0642
0074
0461
0075
0074
0257
200195
090489
190177
240016
060256
190177
060418
25
07
26
17
26
20
20
13
07
07
15
N°(fr.)
D’ORDRE
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
0496
0497
0498
0499
0500
0501
0502
0503
0504
0505
0506
09 T 0507
26 T 0508
07 T 0509
07
07
07
24
25
28
12
07
T
T
T
T
T
T
T
T
0510
0511
0512
0513
0514
0515
0516
0517
20
20
29
03
12
10
15
T
T
T
T
T
T
T
0518
0519
0520
0521
0522
0523
0524
15 T 0525
08 T 0526
31
20
28
12
06
T
T
T
T
T
0527
0528
0529
0530
0531
19 T 0532
16 T 0533
10 T 0534
09 T 0535
H 0256 070145
08 T 0536
08 T 0537
18 T 0538
M 0239 010249
12 T 0539
S 0774 280150
B 0427 080197
T 0475 090577
08
29
31
09
154
T
T
T
T
0540
0541
0542
0543
trépointes de chaussures
tresser (machines à --- )
tresses
tresses d’amiante
tresses de cheveux
tresses de paille
tréteaux [mobilier]
tréteaux [supports] pour le tir
treuils
treuils pour la pêche
triangles [instruments de
musique]
triangles de signalisation pour
véhicules en panne
tricoter (aiguilles à --- )
tricoter (chariots pour machines
à --- )
tricoter (machines à --- )
tricoteuses
tricoteuses (coulisseaux de --- )
tricots [tissus]
tricots [vêtements]
trictracs
tricycles
trier (machines à --- ) pour
l’industrie
tringles de rideaux
tringles de tapis d’escaliers
tripes
tripoli pour le polissage
triporteurs
trocarts
trombones [instruments de
musique]
trompettes
tronçonner les tuyaux
(instruments à --- )
troncs d’arbres
trotteurs pour enfants
trottinettes
trottinettes [véhicules]
trous d’homme (couvercles
trous d’homme (couvercles
trousses à dessin
trousses de chirurgiens ou de
médecins
trousses de dissection
[microscopie]
trousses de manucures
trousses de pédicures
trousses de voyage
[maroquinerie]
trousses pour la réparation des
chambres à air
truelles
truffes conservées
truffes fraîches
trusquins
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
W 0193
B 0639
B 0640
A 0456
P 0435
S 0985
T 0465
F 0221
W 0247
N 0056
T 0466
250118
070372
260062
170081
260044
200161
200196
130057
070373
070478
150055
V 0062 090446
K 0053 260009
S 0561 070097
K
K
S
K
K
B
T
S
0052
0052
0561
0051
0054
0012
0467
0674
070374
070374
070097
240092
250071
280114
120191
070143
C
S
T
T
D
T
T
1087
0808
0474
0476
0047
0478
0482
200175
200105
290112
030164
120162
100151
150070
T 0499 150072
T 0511 080198
T 0503
I 0076
S 0154
S 0155
M 0075
310010
200258
280115
120258
060349
M 0074 190070
D 0295 160151
C 0196 100152
C 0197 090563
M 0076 080231
P 0204 080106
T 0444 180084
R 0192 120008
T 0491
T 0498
T 0497
M 0101
080087
290113
310121
090490
T
Cl.
09
09
08
09
N°(fr.)
D’ORDRE
T
T
T
T
0544
0545
0546
0547
11 T 0548
09 T 0549
09 T 0550
09 T 0551
07 T 0552
11 T 0553
11
16
09
11
06
09
05
19
06
19
01
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
0554
0555
0556
0557
0558
0559
0560
0561
0562
0563
0564
24 T 0565
06 T 0566
19 T 0567
06
01
25
07
T
T
T
T
0568
0569
0570
0571
12 T 0572
07
08
06
17
17
21
T
T
T
T
T
T
0573
0574
0575
0576
0577
0578
07 T 0579
19 T 0580
19 T 0581
20 T 0582
06 T 0583
T.S.F. (postes de --- )
T.S.F. (pylônes de --- )
tube (coupe- --- ) [outils]
tubes à décharges électriques
autres que pour l’éclairage
tubes à décharges électriques
pour l’éclairage
tubes acoustiques
tubes amplificateurs ou lampes
d’amplificateurs
tubes capillaires
tubes de chaudières [parties de
machines]
tubes de chaudières de
chauffage
tubes de lampes
tubes en carton
tubes lumineux pour la publicité
tubes lumineux pour l’éclairage
tubes métalliques
tubes vacuum [T.S.F.]
tue-mouches
tuf
tuiles métalliques
tuiles non métalliques
tuiles (produits pour la
conservation des --- ) à
des huiles
tulles
tumulaires (dalles --- )
métalliques
tumulaires (dalles --- ) non
métalliques
tungstène
tungstique (acide --- )
turbans
turbines autres que pour
turbines pour véhicules
terrestres
turbocompresseurs
tuyauter (fers à --- )
tuyauteries métalliques
tuyaux à incendie
tuyaux d’arrosage
tuyaux d’arrosage (lances
pour --- )
tuyaux d’aspirateurs de
poussière
tuyaux de cheminées non
métalliques
tuyaux de descente non
métalliques
tuyaux de drainage (clapets
de --- ) en matières plastiques
tuyaux de drainage (clapets
de --- ) en métal
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
R 0026
M 0136
T 0510
D 0157
090270
090471
080075
090559
Cl.
D 0156 110111
S 0711 090017
A 0270 090038
C 0100 090109
B 0521 070471
B 0519 110078
L
C
N
L
T
V
F
T
T
T
P
0035
0148
0048
0350
0520
0009
0378
0521
0241
0239
0653
110092
160078
090330
110189
060127
090491
050218
190145
060213
190151
010540
T 0522 240089
G 0262 060385
G 0261 190088
T
T
T
T
0524
0526
0529
0532
060257
010541
250156
070375
T 0530 120192
T 0533
C 1026
P 0416
F 0198
W 0124
N 0120
070114
080121
060258
170054
170006
210012
N°(fr.)
D’ORDRE
19 T 0584 tuyaux de drainage (clapets
de --- ) ni en métal, ni en
19 T 0585 tuyaux de drainage non
métalliques
17 T 0586 tuyaux de raccordement pour
radiateurs de véhicules
03 T 0587 tuyaux d’écoulement
(préparations pour déboucher
les --- )
17 T 0588 tuyaux en matières textiles
11 T 0589 tuyaux flamboyants [industrie
du pétrole]
12 T 0590 tuyaux flexibles (chariots
dévidoirs pour --- )
06 T 0591 tuyaux flexibles (dévidoirs
métalliques, non mécaniques,
pour --- )
20 T 0592 tuyaux flexibles (dévidoirs non
pour --- )
07 T 0593 tuyaux flexibles (enrouleurs
mécaniques pour --- )
06 T 0594 tuyaux flexibles (enrouleurs
pour --- )
20 T 0595 tuyaux flexibles (enrouleurs non
pour --- )
17 T 0596 tuyaux flexibles non métalliques
08 T 0597 tuyaux (instruments à
tronçonner les --- )
06 T 0598 tuyaux (manchons de --- )
métalliques
17 T 0599 tuyaux (manchons de --- ) non
métalliques
06 T 0600 tuyaux métalliques
06 T 0601 tuyaux (raccords de --- )
métalliques
17 T 0602 tuyaux (raccords de --- ) non
métalliques
19 T 0603 tuyaux rigides non métalliques
[construction]
06 T 0604 tuyères métalliques
07 T 0605 tympans [imprimerie]
16 T 0606 typographiques (caractères --- )
07 T 0607 typographiques (machines --- )
07 T 0608 typographiques (presses --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
D 0275 190221
D 0273 190220
C 0813 170074
C 0551 030195
H 0284 170025
F 0279 110059
H 0281 120066
R 0132 060357
R 0131 200103
R 0130 070376
W 0254 060369
W 0253 200104
F 0308 170022
T 0511 080198
P 0395 060173
P 0394 170067
T 0520 060127
J 0066 060229
J 0065 170073
P 0411 190178
N
T
T
T
T
0122
0554
0555
0563
0564
060014
070377
160097
070378
070303
V 0005 070507
C 0423 190218
G 0354 190075
D 0277 200231
D 0276 060335
155
Ire partie
U
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
10 U 0001 ultraviolets (filtres pour
rayons --- ) à usage médical
09 U 0002 ultraviolets (filtres pour
rayons --- ) pour la
photographie
10 U 0003 ultraviolets (lampes à rayons --- )
à usage médical
11 U 0004 ultraviolets (lampes à rayons --- )
25 U 0005 uniformes
09 U 0006 unités à bande magnétique
[informatique]
09 U 0007 unités centrales de traitement
[processeurs]
01 U 0008 urane
01 U 0009 urane (nitrate d’ --- )
01 U 0010 uranium
10 U 0011 urétrales (seringues --- )
10 U 0012 urétrales (sondes --- )
10 U 0013 urinaux
11 U 0014 urinoirs
21 U 0015 urnes*
20 U 0016 urnes funéraires
10 U 0017 urologiques (appareils et
instruments --- )
09 U 0018 uromètres
21 U 0019 ustensiles de cuisine
11 U 0020 ustensiles de cuisson
électriques
21 U 0021 ustensiles de cuisson non
électriques
21 U 0022 ustensiles de ménage
10 U 0023 utérines (seringues --- )
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
F 0174 100181
F 0175 090574
U 0001 100105
U 0002 110180
U 0023 250119
M 0027 090609
P 0711 090619
U
N
U
U
U
U
U
U
U
U
0036
0083
0035
0038
0037
0040
0039
0042
0043
0044
010543
010405
010542
100154
100153
100110
110301
210226
200267
100102
U 0041 090492
K 0035 210273
C 0866 110107
C 0867 210274
U 0045 210159
U 0046 100142
156
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
V
Cl.
05
09
09
10
20
21
07
N°(fr.)
D’ORDRE
V
V
V
V
V
V
V
0001
0002
0003
0004
0005
0006
0007
18 V 0008
18 V 0009
12 V 0010
17 V 0011
18 V 0012
15 V 0013
09 V 0014
06 V 0015
30 V 0016
30 V 0017
20 V 0018
07 V 0019
06 V 0020
20 V 0021
11 V 0022
07
11
07
11
V
V
V
V
0023
0024
0025
0026
11 V 0027
07
21
10
11
08
V
V
V
V
V
0028
0029
0030
0031
0032
22 V 0033
29 V 0034
25 V 0035
09 V 0036
10
09
21
21
07
V
V
V
V
V
0037
0038
0039
0040
0041
11 V 0042
vaccins
vacuomètres
vacuum (tubes --- ) [T.S.F.]
vaginales (seringues --- )
vaisseliers
vaisselle
vaisselle (machines à laver
la --- )
valises
valises (poignées de --- )
valves de bandages pour
véhicules
valves en caoutchouc ou en
fibre vulcanisée
valves en cuir
valves pour instruments de
musique
valves solénoïdes [interrupteurs
électromagnétiques]
vanadium
vanille [aromate]
vanilline [succédané de la
vanille]
vannerie
vannes [parties de machines]
vannes métalliques autres que
parties de machines
vannes non métalliques autres
vannes thermostatiques
[parties d’installations de
chauffage]
vanneuses
vapeur (accumulateurs de --- )
vapeur (déshuileurs de --- )
vapeur (générateurs de --- )
autres que parties de
machines
vapeur (installations de
production de --- )
vapeur (machines à --- )
vaporisateurs à parfum
vaporisateurs à usage médical
vaporisateurs faciaux [saunas]
vaporisateurs pour insecticides
[outils]
varech [matière de
rembourrage]
varech comestible grillé
vareuses
variateurs [régulateurs] de
lumière
varices (bas pour les --- )
variomètres
vases
vases de nuit
vases d’expansion [parties de
machines]
vases d’expansion pour
installations de chauffage
central
N°(angl.)
D’ORDRE
V
V
V
V
P
T
D
0001
0007
0009
0010
0474
0027
0167
N° DE
BASE
Cl.
050107
090302
090491
100143
200198
210227
070231
V 0012 180085
S 1036 180086
V 0016 120032
V 0019 170082
V 0020 180087
V 0015 150073
S 0655 090675
V 0026 060259
V 0028 300130
V 0029 300131
W 0242 200199
V 0023 070019
V 0021 060243
V 0018 200186
V 0025 110319
W 0284
S 0871
S 0879
S 0872
070379
110242
070152
110165
S 0876 110232
S
P
V
S
I
0874
0258
0034
0875
0116
070242
210228
100109
110300
080144
S 0223 220074
T 0293 290159
S 1016 250120
L 0196 090606
S
V
V
C
E
0940
0036
0042
0341
0205
100166
090493
210190
210192
070493
E 0204 110313
157
N°(fr.)
D’ORDRE
06 V 0043 vasistas métalliques
19 V 0044 vasistas non métalliques
05 V 0045 végétaux (produits pour la
28 V 0046 véhicules [jouets]
07 V 0047 véhicules à coussin d’air
(moteurs de --- )
12 V 0048 véhicules à locomotion par
terre, par air, par eau et sur
rail
12 V 0049 véhicules (amortisseurs de
suspension pour --- )
11 V 0050 véhicules (ampoules
d’indicateurs de direction
pour --- )
12 V 0051 véhicules (antidérapants pour
bandages de --- )
09 V 0052 véhicules (appareils de
navigation pour --- )
[ordinateurs de bord]
11 V 0053 véhicules (appareils d’éclairage
pour --- )
12 V 0054 véhicules (attelages de
remorques pour --- )
12 V 0055 véhicules (avertisseurs contre
le vol des --- )
12 V 0056 véhicules (avertisseurs de
marche arrière pour --- )
12 V 0057 véhicules (avertisseurs sonores
pour --- )
22 V 0058 véhicules (bâches de --- )
12 V 0059 véhicules (bandages de roues
pour --- )
12 V 0060 véhicules (capotes de --- )
12 V 0061 véhicules (ceintures de sécurité
pour sièges de --- )
12 V 0062 véhicules (châssis de --- )
12 V 0063 véhicules (chenilles pour --- )
12 V 0064 véhicules (circuits hydrauliques
pour --- )
09 V 0065 véhicules (contrôleurs de
vitesse pour --- )
22 V 0066 véhicules (cordes de
remorquage de --- )
12 V 0067 véhicules (cornets avertisseurs
pour --- )
12 V 0068 véhicules (couchettes pour --- )
11 V 0069 véhicules (dégivreurs pour --- )
12 V 0070 véhicules (dispositifs
11 V 0071 véhicules (dispositifs
[garnitures de lampes]
11 V 0072 véhicules (dispositifs chauffants
antibuée [antigivre] pour --- )
12 V 0073 véhicules électriques
09 V 0074 véhicules en panne (triangles
de signalisation pour --- )
09 V 0075 véhicules (enregistreurs
kilométriques pour --- )
11 V 0076 véhicules (feux pour --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
C 0188 060260
C 0187 190179
H 0193 050204
T 0389 280163
A 0143 070380
V 0091 120193
S 1091 120010
L 0193 110071
N 0100 120013
N 0031 090659
L 0203 110229
T 0406 120017
A 0376 120211
R 0217 120026
H 0267 120212
V 0067 220075
T 0569 120031
H 0232 120055
S 0016 120059
V 0064 120069
T 0453 120074
H 0328 120079
S 0718 090152
C 0113 220103
H 0267 120212
S 0547 120081
D 0039 110112
A 0335 120204
A 0346 110249
H 0156 110250
E 0069 120110
V 0062 090446
M 0275 090232
L 0217 110027
Ire partie
V
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
12 V 0077 véhicules (freins de --- )
12 V 0078 véhicules frigorifiques
12 V 0079 véhicules (garnitures
intérieures de --- )
[capitonnage]
12 V 0080 véhicules (housses de --- )
12 V 0081 véhicules (indicateurs de
direction pour --- )
11 V 0082 véhicules (installations de
chauffage pour --- )
11 V 0083 véhicules (installations de
climatisation pour --- )
12 V 0084 véhicules (jantes de roues
de --- )
12 V 0085 véhicules militaires de transport
12 V 0086 véhicules (moyeux de roues
de --- )
12 V 0087 véhicules (pare-chocs de --- )
11 V 0088 véhicules (phares de --- )
12 V 0089 véhicules (plombs pour
l’équilibrage des roues de --- )
12 V 0090 véhicules (pneumatiques
pour --- )
12 V 0091 véhicules (porte-bagages
pour --- )
12 V 0092 véhicules (portes de --- )
12 V 0093 véhicules (rayons de roues
de --- )
11 V 0094 véhicules (réflecteurs pour --- )
09 V 0095 véhicules (régulateurs de
voltage pour --- )
12 V 0096 véhicules (ressorts
amortisseurs pour --- )
12 V 0097 véhicules (roues de --- )
20 V 0098 véhicules (serrures non
06 V 0099 véhicules (serrures pour --- )
métalliques
12 V 0100 véhicules (sièges de --- )
12 V 0101 véhicules spatiaux
28 V 0102 véhicules télécommandés
[jouets]
12 V 0103 véhicules télécommandés
autres que jouets
12 V 0104 véhicules terrestres (bielles
pour --- ), autres que parties de
moteurs
07 V 0105 véhicules terrestres (moteurs
autres que pour --- )
12 V 0106 véhicules terrestres (moteurs
pour --- )
12 V 0107 véhicules (valves de bandages
pour --- )
21 V 0108 véhicules (verre pour vitres
de --- ) [produit semi-fini]
12 V 0109 véhicules (vitres de --- )
12 V 0110 véhicules (volants pour --- )
04 V 0111 veilleuses [bougies]
12 V 0112 vélomoteurs
12 V 0113 vélos
24 V 0114 velours
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
B 0650 120126
R 0145 120128
U 0031 120195
V 0068 120224
D 0154 120228
H 0152 110081
A 0136 110079
R 0246 120174
M 0278 120144
H 0307 120060
V 0063 120077
V 0070 110200
B 0061 120116
V 0081 120158
L 0343 120029
D 0263 120160
V 0080 120168
V 0074 110212
V 0163 090498
S 0343 120011
V 0082 120053
L 0315 200181
L 0317 060237
V 0076 120177
S 0699 120117
R 0019 280185
R 0186 120257
C 0814 120242
M 0438 070433
E 0140 120130
V 0016 120032
G 0141 210231
W 0267
S 0902
N 0077
M 0399
B 0370
V 0103
120198
120230
040076
120196
120044
240026
158
N°(fr.)
D’ORDRE
11 V 0115 ventilateurs [climatisation]
07 V 0116 ventilateurs (courroies de --- )
pour moteurs
11 V 0117 ventilateurs électriques à usage
personnel
07 V 0118 ventilateurs pour moteurs
11 V 0119 ventilation [climatisation]
(appareils de --- )
11 V 0120 ventilation [climatisation]
(installations de --- ) pour
véhicules
06 V 0121 ventilation et de climatisation
(conduits métalliques
d’installations de --- )
10 V 0122 ventouses médicales
07 V 0123 ventouses pour machines à
traire
07 V 0124 vérins [machines]
08 V 0125 vérins à main
30 V 0126 vermicelles
05 V 0127 vermifuges
05 V 0128 vermine (produits pour détruire
la --- )
09 V 0129 verniers
02 V 0130 vernis *
01 V 0131 vernis (dissolvants pour --- )
17 V 0132 vernis isolants
03 V 0133 vernis (produits pour enlever
les --- )
02 V 0134 vernis (sumac pour les --- )
19 V 0135 verre alabastrique
20 V 0136 verre argenté [miroiterie]
19 V 0137 verre armé
21 V 0138 verre auquel sont incorporés de
fins conducteurs électriques
21 V 0139 verre brut ou mi-ouvré à
l’exception du verre de
construction
19 V 0140 verre de construction
21 V 0141 verre émaillé
21 V 0142 verre en poudre pour la
décoration
22 V 0143 verre (fibres de --- ) à usage
textile
21 V 0144 verre (fibres de --- ) autres que
pour l’isolation ou à usage
textile
17 V 0145 verre (fibres de --- ) pour
l’isolation
23 V 0146 verre (fils de --- ) à usage textile
21 V 0147 verre (fils de --- ) non à usage
textile
19 V 0148 verre (granulés de --- ) pour le
marquage des routes
19 V 0149 verre isolant [construction]
21 V 0150 verre (laine de --- ) autre que
pour l’isolation
17 V 0151 verre (laine de --- ) pour
l’isolation
07 V 0152 verre (machines à travailler
le --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
F 0031 110065
F 0029 070441
F 0032 110315
F 0033 070381
V 0108 110233
V 0109 110234
D 0366 060415
C 1059 100155
M 0293 070368
J
L
V
V
V
0007
0187
0112
0114
0115
070135
080024
300132
050154
050289
V
V
S
I
V
0116
0039
0663
0137
0041
090494
020003
010606
170057
030088
S 1051
A 0171
S 0475
S 0020
G 0143
020102
190002
200013
190192
210229
G 0152 210149
B 0750 190063
E 0125 210119
P 0626 210114
G 0139 220093
F 0121 210284
F 0120 170103
F 0122 230017
F 0123 210286
G 0142 190121
I 0128 190180
G 0156 210152
G 0155 170063
G 0157 070382
V
Cl.
09
03
21
19
N°(fr.)
D’ORDRE
V
V
V
V
0153
0154
0155
0156
21 V 0157
01 V 0158
01 V 0159
01 V 0160
09 V 0161
01 V 0162
24 V 0163
17 V 0164
09
21
21
09
09
09
05
V
V
V
V
V
V
V
0165
0166
0167
0168
0169
0170
0171
05 V 0172
11 V 0173
21 V 0174
09
14
24
21
06
31
31
21
05
25
25
25
26
26
26
V
V
V
V
V
V
V
V
V
V
V
V
V
V
V
0175
0176
0177
0178
0179
0180
0181
0182
0183
0184
0185
0186
0187
0188
0189
20
25
28
09
V
V
V
V
0190
0191
0192
0193
05 V 0194
25 V 0195
25 V 0196
verre optique
verre (papier de --- )
verre peint
verre pour vitres à l’exception
du verre pour vitres de
véhicules
verre pour vitres de véhicules
[produit semi-fini]
verre (produits chimiques pour
la ternissure du --- )
verre (produits contre la
ternissure du --- )
verre (produits pour opacifier
le --- )
verre revêtu d’un dépôt
conducteur
verre soluble [silicate]
verre (tissus en fibres de --- ) à
usage textile
verre (tissus en fibres de --- )
pour l’isolation
verrerie graduée
verres [récipients]
verres à boire
verres correcteurs [optique]
verres de contact
verres de contact (étuis pour --- )
verres de contact (préparations
pour le nettoyage des --- )
verres de contact (solutions
pour --- )
verres de lampes
verres de lampes (brosses
pour --- )
verres de lunettes
verres de montres
verres (essuie- --- )
verres opales
verrous
vers à soie
vers à soie (oeufs de --- )
verseurs (becs --- )
vésicants
vestes
vestes de pêcheurs
vêtements *
vêtements (agrafes pour --- )
vêtements (attaches pour --- )
vêtements (bords [bordures]
pour --- )
vêtements (cintres pour --- )
vêtements de gymnastique
vêtements de poupées
vêtements de protection contre
les accidents, les irradiations
et le feu
vêtements (désodorisants
pour --- ) ou matières textiles
vêtements en cuir
vêtements en imitations du cuir
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
O 0087
S 0077
G 0161
W 0260
090371
030140
210230
190181
25
26
26
20
N°(fr.)
D’ORDRE
V
V
V
V
0197
0198
0199
0200
20 V 0201
G 0141 210231
G 0159 010521
G 0148 010522
G 0145 010263
G 0138 090224
W 0093 010544
F 0119 240104
F 0008 170104
M 0170
G 0149
D 0328
C 0920
C 0822
C 0829
C 0821
090285
210085
210319
090159
090554
090555
050365
S 0661 050094
L 0036 110091
L 0042 210052
S 0714
W 0078
G 0137
O 0070
B 0525
S 0455
S 0454
S 0766
V 0117
J 0001
V 0121
C 0592
F 0043
F 0043
E 0026
090334
140059
240048
210166
060261
310119
310090
210027
050290
250121
250159
250045
260010
260010
260018
C
C
D
C
200059
250149
280103
090005
0627
0599
0231
0601
D 0069 050400
C 0604 250151
C 0603 250150
159
26 V 0202
26 V 0203
06 V 0204
20 V 0205
16 V 0206
25 V 0207
09 V 0208
18 V 0209
25 V 0210
09 V 0211
10 V 0212
21 V 0213
10 V 0214
05
29
29
29
29
29
07
08
30
30
30
V
V
V
V
V
V
V
V
V
V
V
0215
0216
0217
0218
0219
0220
0221
0222
0223
0224
0225
01 V 0226
01 V 0227
07 V 0228
10 V 0229
10 V 0230
10
09
07
09
22
V
V
V
V
V
0231
0232
0233
0234
0235
31 V 0236
01 V 0237
vêtements en papier
vêtements (épaulettes pour --- )
vêtements (fermetures pour --- )
vêtements (housses à --- )
[penderie]
vêtements (housses pour --- )
[rangement]
vêtements (oeillets pour --- )
vêtements (paillettes pour --- )
vêtements (patères [crochets]
vêtements (patères [crochets]
pour --- ) non métalliques
vêtements (patrons pour la
confection de --- )
vêtements (poches de --- )
vêtements pour la protection
contre le feu
vêtements (sacs-housses
pour --- ) pour le voyage
vêtements (sous--)
vêtements spéciaux pour
laboratoires
vêtements spéciaux pour salles
d’opération
vêtements (tendeurs de --- )
vétérinaires (appareils et
instruments --- )
vétérinaires (produits --- )
viande
viande conservée
viande de porc
viande (extraits de --- )
viande (gelées de --- )
viande (hache- --- ) [machines]
viande (hache- --- ) [outils]
viande (jus de --- ) [sauces]
viande (pâtés à la --- )
viande (produits pour attendrir
la --- ) à usage domestique
viande (produits pour attendrir
la --- ) à usage industriel
viande (produits pour fumiger
la --- )
vibrateurs [machines] à usage
industriel
vibrateurs à air chaud à usage
médical
vibratoires (appareils --- ) pour
lits
vibromasseurs
vide (indicateurs de --- )
vide (pompes à --- ) [machines]
vidéo (bandes --- )
vigne (bandelettes pour
attacher la --- )
vigne (pieds de --- )
vigne (produits chimiques pour
la protection contre les
maladies de la --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
P
S
F
C
0095
0377
0043
0977
N° DE
BASE
250122
260118
260010
200129
G 0047 200252
E 0231 260073
S 0702 260077
C 0588 060202
C 0587 200166
P 0174 160213
P 0530 250106
G 0048 090413
G 0046 180111
U 0018 250026
C 0596 090691
C 0595 100200
C 0606 210221
V 0122 100156
V 0123
M 0173
M 0183
P 0571
M 0178
M 0180
M 0177
M 0302
M 0179
M 0182
M 0185
050287
290046
290137
290142
290068
290049
070211
080236
300193
300133
300135
M 0186 010545
S 0586 010317
V 0124 070509
H 0295 100012
B 0247 100157
V
V
V
V
S
0125
0007
0008
0135
1005
100158
090302
070312
090495
220003
V 0140 310104
V 0138 010546
Ire partie
V
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
05 V 0238 vigne (produits chimiques pour
le traitement des maladies de
la --- )
16 V 0239 vigneter (appareils à --- )
08 V 0240 vilebrequins [outils]
01 V 0241 vin (colle à --- )
21 V 0242 vin (tâte- --- ) [pipettes]
01 V 0243 vinaigre de bois [acide
pyroligneux]
01 V 0244 vinaigre (esprit de --- )
30 V 0245 vinaigres
31 V 0246 vinasse [résidu de vinification]
01 V 0247 vinique (alcool --- )
33 V 0248 vins
15 V 0249 violes
15 V 0250 violons
15 V 0251 violons (mentonnières de --- )
01 V 0252 virage (bains de --- )
[photographie]
01 V 0253 virage (sels de --- )
[photographie]
06 V 0254 viroles
06 V 0255 vis métalliques
09 V 0256 vis micrométriques pour
instruments d’optique
20 V 0257 vis non métalliques
01 V 0258 viscose
17 V 0259 viscose (feuilles de --- ) autres
que pour l’emballage
16 V 0260 viscose (feuilles de --- ) pour
l’emballage
09 V 0261 viscosimètres
13 V 0262 visée (dispositifs de --- ) pour
armes à feu autres que les
lunettes de visée
09 V 0263 visée (lunettes de --- ) pour
armes à feu
09 V 0264 viseurs photographiques
25 V 0265 visières [chapellerie]
09 V 0266 visières antiéblouissantes
09 V 0267 visiophones
05 V 0268 vitamines (préparations de --- )
09 V 0269 vitesse (appareils pour le
mesurage de la --- )
[photographie]
09 V 0270 vitesse (contrôleurs de --- ) pour
véhicules
09 V 0271 vitesse (indicateurs de --- )
07 V 0272 vitesse (régulateurs de --- ) de
machines et de moteurs
09 V 0273 vitesse (régulateurs de --- ) de
tourne-disques
07 V 0274 vitesses (boîtes de --- ) autres
12 V 0275 vitesses (boîtes de --- ) pour
24 V 0276 vitrages [rideaux]
19 V 0277 vitraux
19 V 0278 vitres [verre de construction]
12 V 0279 vitres de véhicules
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
V 0139 050288
V 0137
B 0678
W 0280
P 0415
W 0325
160263
080199
010205
210178
010133
S 0741
V 0141
R 0198
V 0144
W 0277
V 0147
V 0148
C 0428
T 0348
010277
300081
310122
010547
330013
150074
150075
150050
010099
T 0349 010548
F 0095 060262
S 0180 060118
M 0260 090350
S 0179 200215
V 0149 010157
V 0152 170083
V 0150 160310
V 0153 090496
S 0417 130058
S 0416 090509
V
C
A
V
V
S
0136
0095
0337
0134
0155
0721
090392
250030
090047
090653
050090
090345
S 0718 090152
S 0720 090303
S 0719 070275
S 0722 090486
G 0093 070409
G 0092 120217
N 0055
S 0803
W 0261
W 0267
240093
190182
190183
120198
160
N°(fr.)
D’ORDRE
21 V 0280 vitres de véhicules (verre
pour --- ) [produit semi-fini]
01 V 0281 vitres (produits contre la
19 V 0282 vitres (verre pour --- ) à
l’exception du verre pour
vitres de véhicules
01 V 0283 vitrier (mastic de --- )
08 V 0284 vitriers (diamants de --- ) [parties
d’outils à main]
20 V 0285 vitrines [meubles]
11 V 0286 vitrines frigorifiques
01 V 0287 vitriol
33 V 0288 vodka
06 V 0289 voie (changements de --- )
[chemins de fer]
17 V 0290 voies ferrées (isolateurs pour --- )
07 V 0291 voies ferrées (machines pour la
construction des --- )
06 V 0292 voies ferrées (matériaux
pour --- ) métalliques
22 V 0293 voiles [gréement]
25 V 0294 voiles [vêtements]
22 V 0295 voiles pour ski à voile
25 V 0296 voilettes
12 V 0297 voitures
12 V 0298 voitures d’enfants
12 V 0299 voitures d’enfants (bâches
de --- )
12 V 0300 voitures d’enfants (capotes
de --- )
12 V 0301 voitures (trains de --- )
09 V 0302 vol (avertisseurs contre le --- )
12 V 0303 vol de véhicules (avertisseurs
contre le --- )
09 V 0304 vol (installations électriques
pour préserver du --- )
31 V 0305 volaille [animaux vivants]
29 V 0306 volaille [viande]
21 V 0307 volaille (anneaux pour la --- )
31 V 0308 volaille pour l’élevage
31 V 0309 volaille (produits pour la ponte
de la --- )
28 V 0310 volants [jeux]
07 V 0311 volants de machines
26 V 0312 volants de robes
12 V 0313 volants de véhicules (housses
pour --- )
12 V 0314 volants pour véhicules
01 V 0315 volatil (alcali --- ) [ammoniaque] à
usage industriel
03 V 0316 volatil (alcali --- ) [ammoniaque]
03 V 0317 volcaniques (cendres --- ) pour le
nettoyage
06 V 0318 volets métalliques
19 V 0319 volets non métalliques
21 V 0320 volières [cages à oiseaux]
06 V 0321 volières [constructions]
métalliques
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
G 0141 210231
A 0374 010523
W 0260 190181
G 0166 010651
G 0164 080089
S
R
V
V
R
0383
0152
0158
0159
0047
200200
110330
010225
330034
060013
R 0051 170084
R 0038 070383
R 0046 060089
S 0033
V 0102
S 0034
V 0102
M 0420
P 0794
C 0976
220059
250123
220105
250123
120199
120163
120164
P 0793 120165
U 0012 120185
A 0378 090511
A 0376 120211
T 0181 090497
P
P
P
P
E
0612
0613
0614
0611
0038
310123
290114
210011
310051
310111
S 0398
M 0007
S 0518
C 0982
280116
070337
260084
120260
S 0902 120230
A 0262 010558
A 0261 030167
V 0162 030038
S
S
B
A
0396
0395
0412
0507
060197
190133
210059
060263
V
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
19 V 0322 volières [constructions] non
métalliques
19 V 0323 voliges
09 V 0324 voltage (régulateurs de --- ) pour
véhicules
09 V 0325 voltmètres
09 V 0326 voter (machines à --- )
18 V 0327 voyage (coffres de --- )
24 V 0328 voyage (couvertures de --- )
05 V 0329 voyage (droguiers de --- )
18 V 0330 voyage (sacs de --- )
18 V 0331 voyage (trousses de --- )
[maroquinerie]
08 V 0332 vrilles [outils]
09 V 0333 vue (garde- --- )
01 V 0334 vulcanisation (accélérateurs
de --- )
07 V 0335 vulcanisation (appareils de --- )
01 V 0336 vulcanisation (produits de --- )
17 V 0337 vulcanisée (fibre --- )
05 V 0338 vulnéraires (éponges --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
A 0506 190184
S 0137 190185
V 0163 090498
V 0165
V 0166
T 0445
T 0443
M 0206
T 0442
T 0444
090500
090499
180029
240034
050126
180078
180084
G 0121 080124
E 0237 090277
V 0167 010005
V
V
V
V
0168
0169
0172
0173
070384
010549
170046
050136
161
Ire partie
W
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
07
12
12
12
12
W 0001
W 0002
W 0003
W 0004
W 0005
12 W 0006
12
12
12
33
01
06
W 0007
W 0008
W 0009
W 0010
W 0011
W 0012
wagon (monte- --- )
wagonnets
wagons
wagons (attelages de --- )
wagons (culbuteurs de --- )
[parties de wagons]
wagons de chemins de fer
(bogies pour --- )
wagons frigorifiques
wagons-lits
wagons-restaurants
whisky
withérite
wolfram
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
W 0008
W 0009
C 0170
R 0045
T 0268
070271
120076
120140
120002
120201
Cl.
B 0516 120047
W 0010
S 0548
D 0145
W 0231
W 0299
T 0524
120129
120136
120172
330023
010550
060257
162
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
X
Cl.
01
04
04
19
15
N°(fr.)
D’ORDRE
X
X
X
X
X
0001
0002
0003
0004
0005
xénon
xylène
xylol
xylolithe
xylophones
N°(angl.)
D’ORDRE
X
X
X
X
X
0001
0013
0014
0015
0016
N° DE
BASE
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
010551
040078
040077
190186
150076
163
Ire partie
Y
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
12 Y 0001 yachts
29 Y 0002 yaourt
30 Y 0003 yaourt glacé [glaces
alimentaires]
11 Y 0004 yaourtières électriques
10 Y 0005 yeux artificiels
01 Y 0006 ytterbium
01 Y 0007 yttrium
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
Y 0001 120202
Y 0012 290065
Y 0013 300181
E
A
Y
Y
0060
0427
0018
0019
110312
100159
010552
010553
164
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Z
Cl.
24
29
06
01
06
N°(fr.)
D’ORDRE
Z
Z
Z
Z
Z
0001
0002
0003
0004
0005
zéphyr [tissu]
zestes de fruits
zinc
zircone
zirconium
N°(angl.)
D’ORDRE
Z
F
Z
Z
Z
0001
0501
0002
0006
0007
N° DE
BASE
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
240094
290115
060223
010556
060264
165
Ire partie
LISTE ALPHABÉTIQUE
DES SERVICES
A
LISTE ALPHABÉTIQUE DES SERVICES
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
INDICATION DES SERVICES
40 A 0001 abattage d’animaux
40 A 0002 abattage et débitage du bois
35 A 0003 abonnement à des journaux
(services d’ --- ) pour des tiers
35 A 0004 abonnement à des services de
télécommunications (services
d’ --- ) pour des tiers
40 A 0005 abrasion
41 A 0006 académies [éducation]
38 A 0007 accès à des réseaux
informatiques mondiaux
(location de temps d’ --- )
36 A 0008 accidents (assurance contre
les --- )
39 A 0009 accompagnement de
voyageurs
45 A 0010 accompagnement en société
[personnes de compagnie]
44 A 0011 accouchement (aide à l’ --- )
38 A 0012 acheminement (services d’ --- )
et de jonction pour
télécommunications
36 A 0013 acomptes (paiement par --- )
39 A 0014 aconage
36 A 0015 actuariat
39 A 0016 adduction d’eau
35 A 0017 administration commerciale de
licences de produits et de
services de tiers
39 A 0018 aériens (transports --- )
39 A 0019 aéronautiques (transports --- )
36 A 0020 affacturage
35 A 0021 affaires (aide à la direction
des --- )
35 A 0022 affaires artistiques (direction
professionnelle des --- )
36 A 0023 affaires bancaires
35 A 0024 affaires commerciales
(estimation en --- )
35 A 0025 affaires (conseils en
organisation et direction
des --- )
35 A 0026 affaires (consultation pour la
direction des --- )
35 A 0027 affaires (consultation
professionnelle d’ --- )
35 A 0028 affaires (expertises en --- )
36 A 0029 affaires financières
35 A 0030 affaires (informations d’ --- )
35 A 0031 affaires (investigations pour --- )
36 A 0032 affaires monétaires
35 A 0033 affaires (recherches pour --- )
35 A 0034 affaires (renseignements d’ --- )
36 A 0035 affermage de biens immobiliers
35 A 0036 affichage
38 A 0037 affichage électronique (services
d’ --- ) [télécommunications]
39 A 0038 affranchissement du courrier
39 A 0039 affrètement
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
S 0051 400094
T 0045 400067
A 0068 350076
A 0072 350094
A 0001 400001
A 0002 410002
R 0035 380041
A 0004 360001
E 0028 390002
C 0023 450002
M 0036 440152
T 0012 380038
I 0025
S 0071
A 0011
W 0015
C 0067
A
A
F
B
0028
0028
0005
0060
360002
390093
360003
390003
350096
390004
390004
360027
350001
B 0063 350079
B 0005 360013
B 0053 350032
B 0059 350018
B 0061 350020
C 0113 350062
E
B
B
B
B
B
B
L
B
E
0008
0005
0055
0057
0005
0065
0056
0013
0013
0011
350029
360013
350065
350033
360013
350041
350002
360004
350003
380036
F 0037 390097
F 0043 390039
167
N°(fr.)
D’ORDRE
45 A 0040 agences d’adoption (services
d’ --- )
36 A 0041 agences de crédit
45 A 0042 agences de détectives
43 A 0043 agences de logement [hôtels,
pensions]
36 A 0044 agences de logement
[propriétés immobilières]
41 A 0045 agences de modèles pour artistes
38 A 0046 agences de presse
35 A 0047 agences de publicité
36 A 0048 agences de recouvrement de
créances
45 A 0049 agences de surveillance
nocturne
35 A 0050 agences d’import-export
38 A 0051 agences d’informations
[nouvelles]
35 A 0052 agences d’informations
commerciales
36 A 0053 agences en douane
36 A 0054 agences immobilières
45 A 0055 agences matrimoniales
44 A 0056 agricoles (location de matériel
pour exploitations --- )
36 A 0057 agricoles (location
d’exploitations --- )
35 A 0058 aide à la direction des affaires
44 A 0059 aide à l’accouchement
37 A 0060 aiguisage de couteaux
40 A 0061 aimantation
40 A 0062 air (désodorisation de l’ --- )
37 A 0063 air (installation et réparation
d’appareils pour le
conditionnement de l’ --- )
40 A 0064 air (purification de l’ --- )
40 A 0065 air (rafraîchissement de l’ --- )
40 A 0066 aliments (congélation d’ --- )
40 A 0067 aliments (fumage d’ --- )
39 A 0068 ambulance (transport en --- )
42 A 0069 analyse chimique
35 A 0070 analyse du prix de revient
36 A 0071 analyse financière
42 A 0072 analyse pour l’exploitation de
gisements pétrolifères
42 A 0073 analyse pour l’implantation de
systèmes d’ordinateur
40 A 0074 animaux (abattage d’ --- )
(gardiennage à domicile d’ --- )
41 A 0076 animaux (dressage d’ --- )
44 A 0077 animaux (élevage d’ --- )
37 A 0078 animaux nuisibles (destruction
des --- ) autres que dans
l’agriculture
44 A 0079 animaux nuisibles (destruction
des --- ) dans l’agriculture,
l’horticulture et la sylviculture
44 A 0080 animaux (pansage d’ --- )
43 A 0081 animaux (pensions pour --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
A 0014 450193
C 0126 360006
D 0028 450003
A 0006 430004
A 0005 360045
M 0043
N 0001
A 0016
D 0007
410036
380012
350047
360009
G 0027 450006
I 0002 350005
N 0001 380012
C 0068 350006
C 0133
R 0009
M 0018
F 0007
360011
360007
450112
440084
L 0012 360036
B 0060
M 0036
K 0003
M 0002
A 0025
A 0023
350001
440152
370106
400004
400081
370028
A
A
F
F
A
C
C
A
A
400003
400082
400117
400033
390006
420007
350007
360046
420008
0027
0026
0039
0032
0031
0028
0122
0036
0037
C 0097 420177
S 0051 400094
P 0025 450198
A 0040 410005
A 0038 440009
V 0019 370091
V 0018 440168
G 0022 440131
B 0018 430134
Ire partie
A
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
44 A 0082 animaux (toilettage d’ --- )
G 0023 440173
D 0035 350008
35 A 0083 annonces publicitaires
(diffusion d’ --- )
T 0035 400059
40 A 0084 antimite (traitement --- ) des
étoffes
F 0056 400030
40 A 0085 antimite (traitement --- ) des
fourrures
36 A 0086 antiquités (estimation d’ --- )
A 0044 360051
36 A 0087 appartements (location d’ --- )
R 0091 360035
38 A 0088 appel radioélectrique (services P 0003 380028
d’ --- ) [radio, téléphone ou
autres moyens de
communications
électroniques]
40 A 0089 apprêtage de textiles
A 0048 400005
40 A 0090 apprêtage du papier
P 0005 400006
P 0068 350085
35 A 0091 approvisionnement pour des
tiers (services d’ --- ) [achat de
produits et de services pour
d’autres entreprises]
45 A 0092 arbitrage (services d’ --- )
A 0056 450205
44 A 0093 arbres (chirurgie des --- )
S 0093 440166
42 A 0094 architecture
A 0058 420011
40 A 0095 argenture [argentage]
S 0049 400007
44 A 0096 aromathérapie (services d’ --- )
A 0060 440193
42 A 0097 arpentage
L 0002 420079
44 A 0098 art dentaire
D 0018 440113
36 A 0099 art (estimation d’objets d’ --- )
A 0073 360052
44 A 0100 art vétérinaire
V 0020 440111
41 A 0101 artistes de spectacles (services E 0023 410007
d’ --- )
G 0018 420144
42 A 0102 arts graphiques (services de
dessinateurs d’ --- )
37 A 0103 ascenseurs (installation et
E 0015 370004
réparation d’ --- )
37 A 0104 asphaltage
A 0077 370005
C 0131 400083
40 A 0105 assemblage de matériaux sur
commande pour des tiers
V 0014 390007
39 A 0106 assistance en cas de pannes
de véhicules [remorquage]
V 0011 370089
37 A 0107 assistance en cas de pannes
de véhicules [réparation]
44 A 0108 assistance médicale
M 0025 440087
36 A 0109 assurances
I 0031 360012
36 A 0110 assurances (consultation en
I 0029 360055
matière d’ --- )
I 0030 360060
36 A 0111 assurances (informations en
matière d’ --- )
41 A 0112 attractions (parcs d’ --- )
A 0033 410003
45 A 0113 auteur (gérance de droits d’ --- ) C 0119 450207
42 A 0114 authentification d’oeuvres d’art A 0082 420132
39 A 0115 autobus (services d’ --- )
B 0052 390010
39 A 0116 automobile (transport en --- )
C 0017 390009
M 0051 370006
37 A 0117 automobiles (entretien et
37 A 0118 automobiles (lavage d’ --- )
C 0018 370007
39 A 0119 automobiles (location d’ --- )
C 0016 390008
45 A 0120 avertisseurs d’incendie
R 0051 450203
(location d’ --- )
Ire partie
168
N°(fr.)
D’ORDRE
37 A 0121 avions (entretien et réparation
d’ --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
A 0029 370008
B
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
45 B 0001 bagages à des fins de sécurité
(inspection de --- )
36 B 0002 bail (crédit- --- )
44 B 0003 bains publics à des fins
d’hygiène
44 B 0004 bains turcs
36 B 0005 bancaires (affaires --- )
41 B 0006 bandes vidéo (enregistrement
[filmage] sur --- )
41 B 0007 bandes vidéo (location de --- )
41 B 0008 bandes vidéo (montage de --- )
41 B 0009 bandes vidéo (production de
films sur --- )
36 B 0010 banque directe [home-banking]
44 B 0011 banques de sang (services
de --- )
43 B 0012 bars (services de --- )
42 B 0013 bases de données
(reconstitution de --- )
39 B 0014 bateau (transport en --- )
39 B 0015 bateaux de plaisance (services
de --- )
39 B 0016 bateaux (entreposage de --- )
39 B 0017 bateaux (location de --- )
37 B 0018 bâtiments (nettoyage de --- )
[ménage]
36 B 0019 baux (établissement de --- )
44 B 0020 beauté (salons de --- )
41 B 0021 bibliothèques itinérantes
(services de --- )
36 B 0022 bienfaisance (collectes de --- )
36 B 0023 biens immobiliers (affermage
de --- )
36 B 0024 biens immobiliers (courtage
en --- )
36 B 0025 biens immobiliers (évaluation
[estimation] de --- )
36 B 0026 biens immobiliers (gérance
de --- )
36 B 0027 bijoux (estimation de --- )
41 B 0028 billetterie (services de --- )
[divertissement]
40 B 0029 blanchiment de tissus
37 B 0030 blanchissage du linge
37 B 0031 blanchisserie
37 B 0032 boilers (nettoyage et réparation
de --- )
35 B 0033 bois sur pied (estimation de --- )
40 B 0034 bois (travaux sur --- )
41 B 0035 boîtes de nuit
36 B 0036 bons de valeur (émission de --- )
40 B 0037 bordage d’étoffes
37 B 0038 bouldozeurs (location de --- )
36 B 0039 Bourse (cote en --- )
36 B 0040 Bourse (courtage en --- )
40 B 0041 brasage
39 B 0042 brise-glace (services de --- )
40 B 0043 broderie
37 B 0044 brûleurs (entretien et réparation
de --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
B 0003 450196
H 0011 360042
P 0090 440018
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
37 B 0045 bureau (installation, entretien et O 0001 370014
réparation d’appareils de --- )
O 0002 350013
35 B 0046 bureau (location de machines
et d’appareils de --- ) *
35 B 0047 bureaux de placement
E 0017 350012
T 0083 440019
B 0005 360013
V 0024 410106
R 0084 410069
V 0021 410090
V 0022 410074
H 0014 360072
B 0017 440133
B 0007 430138
C 0082 420175
B 0024 390049
P 0050 390011
B 0023 390071
B 0022 390012
C 0042 370009
L 0013 360004
B 0012 440020
M 0041 410041
C 0024 360015
L 0013 360004
H 0030 360008
R 0010 360014
R 0013 360032
A 0051 360061
T 0043 410183
F
L
L
B
0001
0007
0007
0026
400008
370010
370010
370011
E 0032
W 0025
N 0007
I 0045
C 0051
R 0040
S 0072
S 0027
S 0058
I 0001
E 0016
B 0050
350010
400009
410098
360065
400010
370013
360067
360043
400011
390013
400063
370012
169
Ire partie
C
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
40
43
43
36
C
C
C
C
0001
0002
0003
0004
36
40
41
39
43
C
C
C
C
C
0005
0006
0007
0008
0009
41 C 0010
41 C 0011
43 C 0012
43
36
36
37
37
36
C
C
C
C
C
C
0013
0014
0015
0016
0017
0018
36 C 0019
37 C 0020
41
36
40
39
37
C
C
C
C
C
0021
0022
0023
0024
0025
36 C 0026
37 C 0027
39 C 0028
37 C 0029
40 C 0030
40 C 0031
37 C 0032
39
37
40
39
37
36
C
C
C
C
C
C
0033
0034
0035
0036
0037
0038
36
39
42
42
42
44
44
44
40
C
C
C
C
C
C
C
C
C
0039
0040
0041
0042
0043
0044
0045
0046
0047
cadmium (placages au --- )
cafés-restaurants
cafétérias
caisses de paiement de
retraites (services de --- )
caisses de prévoyance
calandrage d’étoffes
calligraphes (services de --- )
camionnage
camping (mise à disposition de
terrains de --- )
camps [stages] de
perfectionnement sportif
camps de vacances (services
de --- ) [divertissement]
camps de vacances (services
de --- ) [hébergement]
cantines
capitaux (constitution de --- )
capitaux (investissement de --- )
capitonnages (réparation de --- )
carrières (exploitation de --- )
cartes de crédits (services
de --- )
cartes de débits (services de --- )
cartouches d’encre [toner]
(services de recharge de --- )
casino [jeux] (services de --- )
cautions [garanties]
céramique (travaux sur --- )
chaland (transport en --- )
chambres fortes (entretien et
réparation de --- )
change (opérations de --- )
chantier (location de machines
de --- )
charroi
chaudières (nettoyage et
chaudronnerie
chauffage d’appoint (location
d’appareils de --- )
chauffage (installation et
chauffeurs (services de --- )
chaussures (réparation de --- )
chaussures (teinture de --- )
chemin de fer (transport en --- )
cheminées (ramonage de --- )
chèques de voyage (émission
de --- )
chèques (vérification des --- )
chevaux (location de --- )
chimie (recherches en --- )
chimie (services de --- )
chimique (analyse --- )
chiropractie [chiropraxie]
chirurgie des arbres
chirurgie esthétique
chromage
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
C
C
C
R
0003
0004
0005
0116
400013
430024
430025
360070
S
P
C
H
P
0017
0019
0007
0004
0079
360041
400014
410186
390014
430026
S 0063 410071
H 0012 410055
H 0013 430145
C 0013
M 0060
C 0014
U 0010
Q 0002
C 0127
430027
360016
360017
370017
370108
360056
D 0006 360057
R 0023 370130
C
S
P
B
S
0020
0091
0055
0008
0083
410042
360018
400015
390016
370018
E 0037 360019
R 0045 370020
C 0019 390017
B 0026 370011
C 0118 400099
R 0069 400119
H 0010 370024
C
S
S
R
C
I
0026
0039
0040
0007
0031
0046
390074
370025
400016
390018
370026
360020
C
H
C
C
C
C
S
S
C
0027
0020
0029
0030
0028
0032
0093
0092
0033
360053
390019
420031
420030
420007
440032
440166
440156
400017
170
N°(fr.)
D’ORDRE
41 C 0048 chronométrage des
manifestations sportives
37 C 0049 cinéma (réparation et entretien
de projecteurs de --- )
41 C 0050 cinéma (studios de --- )
41 C 0051 cinématographiques (location
d’appareils et accessoires --- )
41 C 0052 cinématographiques (location
de films --- )
40 C 0053 cinématographiques (traitement
des films --- )
41 C 0054 cirques
45 C 0055 civile (protection --- )
40 C 0056 climatisation (location
d’appareils de --- )
39 C 0057 cloches à plongée (location
de --- )
45 C 0058 clubs de rencontres
41 C 0059 clubs de santé [mise en forme
physique]
41 C 0060 clubs (services de --- )
[divertissement ou éducation]
36 C 0061 coffres-forts (dépôt en --- )
37 C 0062 coffres-forts (entretien et
44 C 0063 coiffure (salons de --- )
39 C 0064 colis (livraison de --- )
36 C 0065 collectes
36 C 0066 collectes de bienfaisance
41 C 0067 colloques (organisation et
conduite de --- )
40 C 0068 coloration des vitres par
traitement de surface
35 C 0069 commandes d’achats
(traitement administratif de --- )
35 C 0070 commerciales (aide à la
direction d’entreprises
industrielles ou --- )
35 C 0071 communication (présentation
de produits sur tout moyen
de --- ) pour la vente au détail
38 C 0072 communications par réseau de
fibres optiques
38 C 0073 communications par terminaux
d’ordinateurs
38 C 0074 communications
radiophoniques
38 C 0075 communications télégraphiques
38 C 0076 communications téléphoniques
35 C 0077 communications (transcription
de --- )
35 C 0078 comparaison de prix (services
de --- )
36 C 0079 compensation (opérations de --- )
[change]
41 C 0080 compétitions sportives
(organisation de --- )
44 C 0081 composition florale
41 C 0082 composition musicale (services
de --- )
35 C 0083 comptabilité
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
T 0046 410073
F 0013 370046
M 0054 410008
R 0060 410006
R 0043 410019
C 0036 400002
C 0037 410009
G 0026 450099
R 0038 400118
R 0047 390078
D 0004 450005
H 0006 410054
C 0061 410043
S 0002 360022
S 0003 370027
H 0002
P 0009
O 0018
C 0024
A 0061
440034
390020
360023
360015
410044
W 0022 400065
A 0013 350095
C 0070 350025
P 0057 350092
C 0073 380030
C 0072 380023
R 0004 380003
C 0074 380008
C 0075 380010
T 0060 350045
P 0060 350091
C 0045 360021
O 0024 410059
F 0029 440143
M 0057 410097
B 0031 350015
C
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
44 C 0084 conception d’aménagements
paysagers
42 C 0085 conception de systèmes
informatiques
45 C 0086 concession de licences de
logiciels [services juridiques]
41 C 0087 concours (organisation de --- )
[éducation ou divertissement]
37 C 0088 conditionnement de l’air
(installation et réparation
d’appareils pour le --- )
39 C 0089 conditionnement de produits
41 C 0090 conduite de concerts
(organisation et --- )
44 C 0091 confection de couronnes [art
floral]
41 C 0092 conférences (organisation et
conduite de --- )
40 C 0093 congélation d’aliments
41 C 0094 congrès (organisation et
conduite de --- )
35 C 0095 conseils commerciaux
(informations et --- ) aux
consommateurs
42 C 0096 conseils en construction
42 C 0097 conseils en matière d’économie
d’énergie
35 C 0098 conseils en organisation et
direction des affaires
45 C 0099 conseils en propriété
intellectuelle
40 C 0100 conservation des aliments et
des boissons
35 C 0101 consommateurs (informations
et conseils commerciaux
aux --- )
36 C 0102 constitution de capitaux
37 C 0103 construction *
42 C 0104 construction (conseils en --- )
37 C 0105 construction de stands de foire
et de magasins
42 C 0106 construction (établissement de
plans pour la --- )
37 C 0107 construction (informations en
matière de --- )
37 C 0108 construction navale
37 C 0109 construction (supervision
[direction] de travaux de --- )
37 C 0110 constructions (démolition de --- )
(location de --- ) *
36 C 0112 consultation en matière
d’assurances
42 C 0113 consultation en matière de
logiciels
pharmacie
sécurité
d’ordinateurs
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
L 0003 440199
C 0096 420194
L 0023 450212
O 0019 410010
A 0023 370028
P 0002 390022
A 0062 410185
W 0032 440037
A 0063 410045
F 0039 400117
A 0064 410046
C 0069 350093
A 0057 420036
C 0110 420207
B 0059 350018
I 0032 450206
F 0031 400066
C 0069 350093
M 0060
C 0103
A 0057
B 0043
360016
370029
420036
370115
C 0104 420038
C 0106 370104
S 0037 370021
B 0041 370031
D 0015 370036
R 0079 430160
I 0029 360055
C 0090 420204
P 0027 440154
C 0114 450117
C 0109 420141
171
N°(fr.)
D’ORDRE
financière
35 C 0118 consultation pour la direction
des affaires
35 C 0119 consultation pour les questions
de personnel
35 C 0120 consultation professionnelle
d’affaires
39 C 0121 conteneurs d’entreposage
(location de --- )
45 C 0122 contentieux (services de --- )
42 C 0123 contrôle de puits de pétrole
42 C 0124 contrôle de qualité
42 C 0125 contrôle technique de véhicules
automobiles
44 C 0126 convalescence (maisons de --- )
42 C 0127 conversion de données et de
programmes informatiques
autre que conversion
physique
42 C 0128 conversion de données ou de
documents d’un support
physique vers un support
électronique
40 C 0129 copie de clés (services de --- )
37 C 0130 cordonnerie (travaux de --- )
41 C 0131 correspondance (enseignement
par --- )
42 C 0132 cosmétologie (recherches en --- )
37 C 0133 costumes (réparation de --- )
36 C 0134 cote en Bourse
37 C 0135 couches [lingerie] (nettoyage
de --- )
40 C 0136 coulage des métaux
44 C 0137 couronnes (confection de --- )
[art floral]
39 C 0138 courrier (distribution du --- )
35 C 0139 courrier publicitaire
41 C 0140 cours par correspondance
36 C 0141 courtage *
39 C 0142 courtage de fret
39 C 0143 courtage de transport
36 C 0144 courtage en assurances
36 C 0145 courtage en biens immobiliers
36 C 0146 courtage en Bourse
39 C 0147 courtage maritime
36 C 0148 coûts de réparation
(estimations financières
des --- )
40 C 0149 couture
36 C 0150 créances (agences de
recouvrement de --- )
42 C 0151 création et entretien de sites
web pour des tiers
43 C 0152 crèches d’enfants
36 C 0153 crédit
36 C 0154 crédit-bail
45 C 0155 crémation (services de --- )
39 C 0156 croisières (organisation de --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
F 0014 360054
B 0061 350020
P 0022 350019
C 0113 350062
R 0073 390080
L 0030
O 0008
Q 0001
V 0012
450211
420042
420157
420195
C 0116 440043
D 0002 420203
C 0117 420198
K 0001 400108
S 0039 370025
C 0120 410011
C
C
S
D
0121
0059
0072
0030
420045
370032
360067
370102
M 0030 400100
W 0032 440037
M 0028
P 0098
C 0120
B 0038
F 0040
T 0069
I 0028
H 0030
S 0027
S 0036
R 0092
390087
350021
410011
360005
390072
390073
360010
360008
360043
390023
360103
D 0046 400012
D 0007 360009
C 0125 420199
D
C
H
C
A
0005
0126
0011
0129
0070
430098
360006
360042
450047
390024
Ire partie
C
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
37 C 0157 cuir (entretien, nettoyage et
réparation du --- )
40 C 0158 cuir (teinture du --- )
40 C 0159 cuir (travail du --- )
37 C 0160 cuisines (équipement de --- )
41 C 0161 culture physique
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
L 0014 370034
L
L
K
P
0015
0016
0002
0036
400019
400064
370035
410012
172
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
D
Cl.
35
40
39
40
N°(fr.)
D’ORDRE
D
D
D
D
0001
0002
0003
0004
35 D 0005
40 D 0006
35 D 0007
42 D 0008
41 D 0009
40
39
37
35
44
37
D
D
D
D
D
D
0010
0011
0012
0013
0014
0015
38
38
39
36
36
37
37
44
40
42
42
D
D
D
D
D
D
D
D
D
D
D
0016
0017
0018
0019
0020
0021
0022
0023
0024
0025
0026
42 D 0027
42 D 0028
40 D 0029
37 D 0030
44 D 0031
44 D 0032
40 D 0033
45 D 0034
40 D 0035
35 D 0036
35 D 0037
35 D 0038
38 D 0039
dactylographie (services de --- )
décapage
déchargement
déchets (traitement des --- )
[transformation]
déclarations fiscales
(établissement de --- )
décontamination de matériaux
dangereux
décoration de vitrines
décoration intérieure
décors de spectacles (location
de --- )
découpage d’étoffes
déménagement
démolition de constructions
démonstration de produits
dentaire (art --- )
déparasitage d’installations
électriques
dépêches (expédition de --- )
dépêches (transmission de --- )
dépôt de marchandises
dépôt de valeurs
dépôt en coffres-forts
dératisation
désinfection
désintoxication de toxicomanes
désodorisation de l’air
dessin industriel
dessinateurs d’arts graphiques
(services de --- )
dessinateurs de mode (services
de --- )
dessinateurs pour emballages
(services de --- )
dessins (impression de --- )
destruction des animaux
nuisibles autres que dans
l’agriculture
destruction des animaux
nuisibles dans l’agriculture,
l’horticulture et la sylviculture
destruction des mauvaises
herbes
destruction d’ordures
détectives (agences de --- )
développement de pellicules
photographiques
diffusion [distribution]
d’échantillons
diffusion d’annonces
publicitaires
diffusion de matériel publicitaire
[tracts, prospectus, imprimés,
échantillons]
diffusion de programmes de
télévision
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
T 0084
S 0082
U 0007
W 0012
350022
400095
390026
400097
Cl.
T 0004 350073
D 0008 400109
S 0041 350046
D 0023 420048
R 0066 410013
C
R
D
D
D
I
0049
0031
0015
0016
0018
0035
400021
390065
370036
350023
440113
370117
S 0032
S 0032
S 0078
D 0019
S 0002
R 0008
D 0034
R 0028
A 0025
I 0005
G 0018
380002
380002
390028
360066
360022
370076
370038
440195
400081
420049
420144
D 0045 420142
P 0001 420050
P 0014 400022
V 0019 370091
N°(fr.)
D’ORDRE
35 D 0040 direction d’entreprises
commerciales ou industrielles
(aide à la --- )
35 D 0041 direction des affaires (aide à
la --- )
35 D 0042 direction des affaires
(consultation pour la --- )
35 D 0043 direction des affaires (services
de conseils pour la --- )
35 D 0044 direction professionnelle des
affaires artistiques
41 D 0045 discothèques (services de --- )
44 D 0046 dispensaires
35 D 0047 distributeurs automatiques
(location de --- )
39 D 0048 distribution [livraison] de
produits
39 D 0049 distribution de colis
39 D 0050 distribution de journaux
39 D 0051 distribution de l’électricité
35 D 0052 distribution de matériel
publicitaire [tracts, prospectus,
imprimés, échantillons]
39 D 0053 distribution d’énergie
39 D 0054 distribution des eaux
39 D 0055 distribution du courrier
41 D 0056 divertissement
41 D 0057 divertissement (informations en
matière de --- )
41 D 0058 divertissement radiophonique
41 D 0059 divertissement télévisé
35 D 0060 documentation publicitaire
(mise à jour de --- )
35 D 0061 documents (reproduction de --- )
40 D 0062 dorure
36 D 0063 douane (agences en --- )
41 D 0064 dressage d’animaux
45 D 0065 droits d’auteur (gérance de --- )
42 D 0066 duplication de programmes
informatiques
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
C 0070 350025
B 0060 350001
B 0061 350020
M 0007 350048
B 0063 350079
D 0033 410047
M 0026 440021
R 0081 350089
D 0012 390027
P
D
E
D
0009
0014
0010
0032
390020
390088
390031
350024
E 0018
W 0014
M 0028
E 0024
E 0025
390090
390030
390087
410004
410050
R 0006 410015
T 0027 410031
U 0008 350027
D 0041
G 0010
C 0133
A 0040
C 0119
D 0050
350026
400024
360011
410005
450207
420197
V 0018 440168
W 0019 440171
W 0009 400105
D 0028 450003
P 0031 400023
D 0037 350028
D 0035 350008
D 0032 350024
T 0025 380005
173
Ire partie
E
Cl.
39
40
39
37
N°(fr.)
D’ORDRE
E
E
E
E
0001
0002
0003
0004
37 E 0005
35 E 0006
39 E 0007
41 E 0008
42 E 0009
37 E 0010
41 E 0011
41 E 0012
41 E 0013
42 E 0014
39 E 0015
37 E 0016
40 E 0017
44 E 0018
39 E 0019
42 E 0020
36 E 0021
36 E 0022
36 E 0023
38
38
39
39
40
35
39
40
45
44
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
0024
0025
0026
0027
0028
0029
0030
0031
0032
0033
37 E 0034
45 E 0035
41 E 0036
45 E 0037
41 E 0038
41 E 0039
41 E 0040
eau (adduction d’ --- )
eau (traitement de l’ --- )
eaux (distribution des --- )
ébénisterie (travaux d’ --- )
[réparation]
échafaudages (montage d’ --- )
échantillons (diffusion
[distribution] d’ --- )
écluses (actionnement des
portes d’ --- )
écoles maternelles [éducation]
économie d’énergie (conseils
en matière d’ --- )
édifices (nettoyage d’ --- )
[surface extérieure]
éducation
éducation (informations en
matière d’ --- )
éducation religieuse
élaboration [conception] de
logiciels
électricité (distribution de l’ --- )
électriques (installation et
réparation d’appareils --- )
électrolyse (placage
[revêtement] par --- )
élevage d’animaux
emballage de produits
emballages (services de
dessinateurs pour --- )
émission de bons de valeur
émission de cartes de crédit
émission de chèques de
voyage
émissions radiophoniques
émissions télévisées
emmagasinage
empaquetage de marchandises
encadrement d’oeuvres d’art
enchères (vente aux --- )
énergie (distribution d’ --- )
énergie (production d’ --- )
enfants à domicile (garde d’ --- )
engrais et autres produits
chimiques destinés à
l’agriculture (épandage, aérien
ou non, d’ --- )
enneigement artificiel (services
d’ --- )
enquêtes sur personnes
portées disparues
enregistrement [filmage] sur
bandes vidéo
enregistrement de noms de
domaine [services juridiques]
enregistrements sonores
(location d’ --- )
enseignement
enseignement par
correspondance
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
W 0015
W 0016
W 0014
C 0001
390003
400025
390030
370092
Cl.
S 0019 370093
D 0037 350028
O 0011 390032
N 0010 410058
C 0110 420207
C 0041 370112
T 0007 410017
E 0004 410048
E 0005 410080
C 0091 420139
E 0010 390031
E 0009 370003
E 0014 400026
A 0038 440009
P 0002 390022
P 0001 420050
I 0045 360065
C 0128 360068
I 0046 360020
R 0004
T 0025
S 0074
W 0031
F 0036
A 0080
E 0018
E 0019
B 0001
A 0022
380003
380005
390034
390086
400084
350030
390090
400103
450195
440115
S 0053 370123
I 0038 450053
V 0024 410106
R 0027 450213
R 0068 410018
T 0007 410017
C 0120 410011
174
N°(fr.)
D’ORDRE
37 E 0041 enseignes (peinture ou
42 E 0042 ensemencement de nuages
45 E 0043 enterrement
39 E 0044 entreposage
39 E 0045 entreposage de bateaux
39 E 0046 entreposage de supports de
données ou de documents
stockés électroniquement
39 E 0047 entreposage (informations en
matière d’ --- )
37 E 0048 entrepôts (installation et
39 E 0049 entrepôts (location d’ --- )
35 E 0050 entreprises commerciales ou
industrielles (aide à la
direction d’ --- )
35 E 0051 entreprises (services de
relogement pour --- )
42 E 0052 entretien (création et --- ) de sites
web pour des tiers
44 E 0053 entretien de pelouses
37 E 0054 entretien de piscines
44 E 0055 épandage, aérien ou non,
d’engrais et autres produits
chimiques destinés à
l’agriculture
36 E 0056 épargne
41 E 0057 épreuves pédagogiques
37 E 0058 équipement de cuisines
45 E 0059 escorte [protection rapprochée]
42 E 0060 essai de matériaux
44 E 0061 esthétique (chirurgie --- )
36 E 0062 estimation d’antiquités
36 E 0063 estimation de bijoux
35 E 0064 estimation de bois sur pied
36 E 0065 estimation de timbres
36 E 0066 estimation d’objets d’art
35 E 0067 estimation en affaires
commerciales
35 E 0068 estimation en matière de laine
36 E 0069 estimation numismatique
36 E 0070 estimations financières
[assurances, banques,
immobilier]
36 E 0071 estimations financières des
coûts de réparation
36 E 0072 estimations fiscales
36 E 0073 estimations immobilières
35 E 0074 établissement de statistiques
42 E 0075 étalonnage [mesurage]
40 E 0076 étamage
37 E 0077 étanchéité (services d’ --- )
[construction]
40 E 0078 étoffes (bordage d’ --- )
40 E 0079 étoffes (calandrage d’ --- )
40 E 0080 étoffes (découpage d’ --- )
40 E 0081 étoffes (foulage d’ --- )
40 E 0082 étoffes (ignifugation d’ --- )
40 E 0083 étoffes (rétrécissement d’ --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
S 0047 370040
C
F
S
B
S
0060
0050
0074
0023
0079
420202
450056
390034
390071
390094
S 0077 390076
W 0002 370041
R 0085 390035
C 0070 350025
R 0030 350069
C 0125 420199
L 0008 440148
S 0098 370129
A 0022 440115
S 0017
E 0006
K 0002
B 0025
M 0021
S 0092
A 0044
A 0051
E 0032
S 0068
A 0073
B 0053
360041
410049
370035
450001
420058
440156
360051
360061
350010
360064
360052
350032
G 0017 350050
N 0009 360062
F 0015 360026
R 0092 360103
F
R
C
C
T
B
0027
0010
0080
0006
0047
0044
360025
360014
350100
420136
400027
370042
C
P
C
F
C
C
0051
0019
0049
0046
0052
0053
400010
400014
400021
400120
400037
400069
E
Cl.
40
40
35
42
37
39
38
39
42
N°(fr.)
D’ORDRE
E
E
E
E
E
E
E
E
E
0084
0085
0086
0087
0088
0089
0090
0091
0092
42 E 0093
35
36
42
37
41
E
E
E
E
E
0094
0095
0096
0097
0098
41 E 0099
36 E 0100
44 E 0101
42 E 0102
35 E 0103
35 E 0104
41 E 0105
45 E 0106
45 E 0107
37 E 0108
étoffes (teinture d’ --- )
étoffes (traitement antimite d’ --- )
étude de marché
étude de projets techniques
excavateurs (location d’ --- )
excursions (organisation d’ --- )
expédition de dépêches
expédition (services d’ --- )
expertises [travaux
d’ingénieurs]
expertises de gisements
pétrolifères
expertises en affaires
expertises fiscales
expertises géologiques
exploitation de carrières
exploitation de publications
électroniques en ligne non
téléchargeables
exploitation de salles de jeux
exploitations agricoles (location
d’ --- )
exploitations agricoles (location
de matériel pour --- )
exploration sous-marine
export (agences d’import- --- )
expositions (organisation d’ --- )
à buts commerciaux ou de
publicité
expositions (organisation d’ --- )
à buts culturels ou éducatifs
extincteurs (location d’ --- )
extinction de feu (services d’ --- )
extraction minière
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
C 0050
T 0035
M 0017
P 0073
R 0049
A 0071
S 0032
F 0041
S 0094
400060
400059
350031
420061
370044
390050
380002
390060
420193
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
O 0007 420063
E 0008
F 0027
G 0009
Q 0002
P 0082
350029
360025
420062
370108
410099
P 0078 410084
L 0012 360036
F 0007 440084
U 0004 420167
I 0002 350005
O 0020 350064
O 0021 410051
R 0052 450204
F 0024 450179
M 0039 370107
175
Ire partie
F
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
40 F 0001 façonnage des fourrures
35 F 0002 facturation
44 F 0003 fécondation in vitro (services
de --- )
37 F 0004 fenêtres (installation de portes
et de --- )
37 F 0005 fenêtres (nettoyage de --- )
35 F 0006 fichier central (recueil de
données dans un --- )
35 F 0007 fichier central (systématisation
de données dans un --- )
35 F 0008 fichiers informatiques (gestion
de --- )
36 F 0009 fiduciaires (services --- )
(location de --- )
(projection de --- )
41 F 0012 films (production de --- )
36 F 0013 financement (services de --- )
36 F 0014 financière (consultation en
matière --- )
36 F 0015 financières (affaires --- )
36 F 0016 financières (estimations --- )
[assurances, banques,
immobilier]
36 F 0017 financières (informations --- )
36 F 0018 fiscales (estimations --- )
35 F 0019 fiscales (établissement de
déclarations --- )
36 F 0020 fiscales (expertises --- )
39 F 0021 fleurs (livraison de --- )
39 F 0022 fluvial (transport --- )
35 F 0023 foires (organisation de --- ) à buts
commerciaux ou de publicité
36 F 0024 fonds (constitution de --- )
36 F 0025 fonds (placement de --- )
36 F 0026 fonds (transfert électronique
de --- )
37 F 0027 forage de puits
40 F 0028 forge (travaux de --- )
41 F 0029 formation pratique
[démonstration]
36 F 0030 fortunes (gérance de --- )
38 F 0031 forums de discussion
(fourniture de --- ) sur l’internet
40 F 0032 foulage d’étoffes
37 F 0033 fourneaux (installation et
38 F 0034 fourniture d’accès à des bases
de données
38 F 0035 fourniture d’accès à un réseau
informatique mondial
38 F 0036 fourniture de canaux de
télécommunication destinés
aux services de télé-achat
38 F 0037 fourniture de forums de
discussion sur l’internet
42 F 0038 fourniture de moteurs de
recherche pour l’internet
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
C 0132 400028
I 0041 350098
I 0003 440196
I 0024 370128
W 0021 370045
C 0083 350080
C 0084 350081
M 0009 350061
T 0081 360028
R 0043 410019
C 0035 410057
F 0012 410020
F 0019 360029
F 0014 360054
B 0005 360013
F 0015 360026
F 0016 360059
F 0027 360025
T 0004 350073
F 0027
F 0030
R 0118
O 0025
360025
390096
390037
350082
M 0060 360016
C 0014 360017
T 0061 360058
D 0047 370114
B 0015 400029
P 0056 410061
F 0017 360030
P 0080 380043
F 0046 400120
F 0058 370047
P 0077 380044
P 0087 380040
P 0085 380042
P 0080 380043
P 0083 420209
176
N°(fr.)
D’ORDRE
37 F 0039 fourrures (entretien, nettoyage
et réparation des --- )
40 F 0040 fourrures (façonnage des --- )
40 F 0041 fourrures (lustrage des --- )
40 F 0042 fourrures (satinage des --- )
40 F 0043 fourrures (teinture des --- )
40 F 0044 fourrures (traitement antimite
des --- )
40 F 0045 fourrures (travail des --- )
40 F 0046 fraisage
39 F 0047 fret [transport de marchandises]
39 F 0048 fret (courtage de --- )
40 F 0049 fruits (pressurage de --- )
40 F 0050 fumage d’aliments
45 F 0051 funèbres (pompes --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
F 0051 370048
C
F
F
F
F
0132
0055
0057
0054
0056
400028
400070
400071
400072
400030
F 0052
M 0038
F 0042
F 0040
F 0045
F 0032
U 0002
400020
400031
390038
390072
400032
400033
450057
G
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
36 G 0001 gage (prêt sur --- )
39 G 0002 galeries pour véhicules
(location de --- )
40 G 0003 galvanisation
39 G 0004 garages (location de --- )
36 G 0005 garanties [cautions]
45 G 0006 garde d’enfants à domicile
44 G 0007 gardes-malades (services de --- )
45 G 0008 gardiennage à domicile
d’animaux de compagnie
42 G 0009 géologique (prospection --- )
42 G 0010 géologiques (expertises --- )
42 G 0011 géologiques (recherches --- )
35 G 0012 gérance administrative d’hôtels
36 G 0013 gérance de biens immobiliers
45 G 0014 gérance de droits d’auteur
36 G 0015 gérance de fortunes
36 G 0016 gérance d’immeubles
35 G 0017 gestion de fichiers
informatiques
42 G 0018 gisements pétrolifères (analyse
pour l’exploitation de --- )
42 G 0019 gisements pétrolifères
(expertises de --- )
41 G 0020 golf (mise à disposition de
parcours de --- )
37 G 0021 graissage de véhicules
40 G 0022 gravure
41 G 0023 gymnastique (enseignement de
la --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
P 0016 360031
R 0080 390081
G 0001
G 0004
S 0091
B 0001
N 0012
P 0025
400034
390040
360018
450195
440153
450198
G 0007
G 0009
G 0008
B 0062
R 0013
C 0119
F 0017
A 0046
M 0009
420118
420062
420119
350078
360032
450207
360030
360033
350061
A 0037 420008
O 0007 420063
G 0014 410053
V 0007 370049
E 0022 400035
G 0029 410021
177
Ire partie
H
Cl.
45
37
40
42
N°(fr.)
D’ORDRE
H
H
H
H
0001
0002
0003
0004
35 H 0005
44 H 0006
37 H 0007
45 H 0008
44 H 0009
44 H 0010
44 H 0011
43 H 0012
35 H 0013
43 H 0014
habits (location d’ --- )
habits (nettoyage d’ --- )
habits (retouche d’ --- )
hébergement de sites
informatiques [sites web]
héliographie (reproduction
par --- )
herbes (destruction des
mauvaises --- )
horlogerie [entretien et
réparation]
horoscopes (établissement
d’ --- )
horticulture
hospices [maisons
d’assistance]
hospitaliers (services --- )
hôteliers (services --- )
hôtels (gérance administrative
d’ --- )
hôtels (réservation d’ --- )
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
C
C
C
H
0058
0043
0056
0024
N° DE
BASE
Cl.
450081
370050
400098
420200
P 0029 350009
W 0019 440171
C 0048 370051
H 0019 450146
H 0021 440072
H 0022 440147
H 0023 440059
H 0026 430073
B 0062 350078
H 0025 430105
178
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
I
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
40 I 0001 ignifugation [ignifugeage] de
tissus
41 I 0002 imagerie numérique (services
d’ --- )
36 I 0003 immeubles (gérance d’ --- )
36 I 0004 immobilières (agences --- )
36 I 0005 immobilières (estimations --- )
36 I 0006 immobiliers (affermage de
biens --- )
36 I 0007 immobiliers (évaluation
[estimation] de biens --- )
36 I 0008 immobiliers (gérance de
biens --- )
40 I 0009 imperméabilisation de tissus
44 I 0010 implantation de cheveux
35 I 0011 import-export (agences d’ --- )
40 I 0012 impression de dessins
40 I 0013 impression en offset
40 I 0014 impression lithographique
40 I 0015 imprimerie
36 I 0016 incendie (assurance contre l’ --- )
37 I 0017 incendie (installation et
réparation de dispositifs
signalant l’ --- )
40 I 0018 incinération d’ordures
42 I 0019 industriel (dessin --- )
35 I 0020 industrielles (aide à la direction
d’entreprises commerciales
ou --- )
38 I 0021 informations [nouvelles]
(agences d’ --- )
35 I 0022 informations commerciales
(agences d’ --- )
35 I 0023 informations d’affaires
35 I 0024 informations dans des fichiers
informatiques (recherches
d’ --- ) pour des tiers
36 I 0025 informations en matière
d’assurances
37 I 0026 informations en matière de
construction
divertissement
récréation
réparation
trafic
traitement de matériaux
transport
d’éducation
d’entreposage
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
C 0052 400037
D 0031 410096
A
R
R
L
0046
0009
0010
0013
360033
360007
360014
360004
R 0010 360014
R 0013 360032
C
H
I
P
P
P
P
F
F
0055
0001
0002
0014
0063
0062
0061
0023
0020
400036
440180
350005
400022
400113
400110
400111
360034
370015
W 0010 400106
I 0005 420049
C 0070 350025
N 0001 380012
N°(fr.)
D’ORDRE
35 I 0036 informations et conseils
commerciaux aux
consommateurs
36 I 0037 informations financières
42 I 0038 informations météorologiques
(services d’ --- )
40 I 0039 infroissabilité des tissus
(traitement pour l’ --- )
42 I 0040 ingénierie
44 I 0041 insémination artificielle
45 I 0042 inspection de bagages à des
fins de sécurité
45 I 0043 inspection d’usines en matière
de sécurité
42 I 0044 installation de logiciels
37 I 0045 installation de portes et de
fenêtres
41 I 0046 instruction
(restauration d’ --- )
41 I 0048 interprétation du langage
gestuel
35 I 0049 investigations pour affaires
45 I 0050 investigations sur les
antécédents de personnes
36 I 0051 investissement de capitaux
37 I 0052 irrigation (installation et
réparation de dispositifs d’ --- )
37 I 0053 isolation (services d’ --- )
[construction]
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
C 0069 350093
F 0016 360059
W 0018 420076
C 0124 400038
E 0021 420064
A 0074 440194
B 0003 450196
I 0022 450202
I 0023 420201
I 0024 370128
T 0007 410017
R 0111 370127
S 0046 410105
B 0057 350033
P 0020 450199
C 0014 360017
I 0043 370053
B 0042 370054
C 0068 350006
B 0055 350065
D 0003 350086
I 0030 360060
C 0106 370104
E 0025 410050
R 0020 410064
R 0093 370105
I 0007 380027
T 0056 390098
M 0022 400087
T 0073 390077
E 0004 410048
S 0077 390076
179
Ire partie
J
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
44 J 0001 jardinage
44 J 0002 jardiniers-paysagistes (services
de --- )
41 J 0003 jardins d’attractions
41 J 0004 jardins zoologiques
(exploitation de --- )
41 J 0005 jeu (services de --- ) proposés en
ligne à partir d’un réseau
informatique
41 J 0006 jeux d’argent
41 J 0007 jeux (exploitation de salles
de --- )
38 J 0008 jonction (services
d’acheminement et de --- ) pour
39 J 0009 journaux (distribution de --- )
35 J 0010 journaux (services
d’abonnement à des --- ) pour
des tiers
45 J 0011 judiciaires (recherches --- )
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
G 0005 440077
L 0004 440012
A 0033 410003
Z 0001 410033
G 0002 410094
G 0003 410052
P 0078 410084
T 0012 380038
D 0014 390088
A 0068 350076
L 0017 450210
180
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
L
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
40 L 0001 laine (traitement de la --- )
40 L 0002 laminage
39 L 0003 lancement de satellites pour
des tiers
41 L 0004 langage gestuel (interprétation
du --- )
37 L 0005 lavage d’automobiles
37 L 0006 lavage de véhicules
37 L 0007 lavage du linge
37 L 0008 lessivage
42 L 0009 levés de terrain
43 L 0010 libre-service (restaurants --- )
45 L 0011 licences de logiciels
(concession de --- ) [services
juridiques]
35 L 0012 licences de produits et de
services de tiers
(administration commerciale
de --- )
45 L 0013 licences de propriété
intellectuelle (concession
de --- )
37 L 0014 linge (blanchissage du --- )
37 L 0015 linge (repassage du --- )
36 L 0016 liquidation d’entreprises
(services de --- ) [affaires
financières]
40 L 0017 lithographique (impression --- )
39 L 0018 livraison de fleurs
39 L 0019 livraison de marchandises
39 L 0020 livraison de marchandises
commandées par
correspondance
41 L 0021 livres (prêt de --- )
41 L 0022 livres (publication de --- )
35 L 0023 livres (tenue de --- )
41 L 0024 location d’appareils audio
40 L 0025 location d’appareils de
chauffage d’appoint
climatisation
télécommunication
41 L 0028 location d’appareils d’éclairage
pour les décors de théâtre ou
des studios de télévision
41 L 0029 location d’appareils et
accessoires
cinématographiques
38 L 0030 location d’appareils pour la
transmission de messages
36 L 0031 location d’appartements
39 L 0032 location d’automobiles
45 L 0033 location d’avertisseurs
d’incendie
37 L 0034 location de balayeuses
automotrices
41 L 0035 location de bandes vidéo
39 L 0036 location de bateaux
37 L 0037 location de bouldozeurs
36 L 0038 location de bureaux [immobilier]
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
W 0026 400039
L 0001 400040
L 0006 390095
S 0046 410105
C 0018
V 0015
W 0008
W 0007
L 0002
S 0029
L 0023
370007
370055
370056
370057
420079
430107
450212
C 0067 350096
L 0022 450208
L 0007 370010
L 0028 370079
B 0058 360073
P
F
D
D
L
P
B
R
R
0062
0030
0012
0013
0019
0092
0031
0039
0069
400110
390096
390027
390089
410023
410024
350015
410085
400119
R 0038 400118
R 0074 380033
R 0054 410086
R 0060 410006
R 0056 380029
R 0091 360035
C 0016 390008
R 0051 450203
R 0064 370121
R
B
R
R
0084
0022
0040
0061
410069
390012
370013
360069
181
N°(fr.)
D’ORDRE
41 L 0039 location de caméras vidéo
43 L 0040 location de chaises, tables,
linge de table et verrerie
39 L 0041 location de chevaux
39 L 0042 location de cloches à plongée
43 L 0043 location de constructions
transportables *
39 L 0044 location de conteneurs
d’entreposage
41 L 0045 location de courts de tennis
41 L 0046 location de décors de
spectacles
35 L 0047 location de distributeurs
automatiques
39 L 0048 location de fauteuils roulants
41 L 0049 location de films
cinématographiques
39 L 0050 location de galeries pour
véhicules
39 L 0051 location de garages
40 L 0052 location de générateurs
37 L 0053 location de grues [machines de
chantier]
43 L 0054 location de logements
temporaires
42 L 0055 location de logiciels
informatiques
37 L 0056 location de machines à nettoyer
40 L 0057 location de machines à tricoter
37 L 0058 location de machines de
chantier
35 L 0059 location de machines et
d’appareils de bureau *
41 L 0060 location de magnétoscopes
44 L 0061 location de matériel pour
exploitations agricoles
35 L 0062 location de matériel publicitaire
38 L 0063 location de modems
35 L 0064 location de photocopieurs
39 L 0065 location de places de
stationnement
41 L 0066 location de postes de radio et
de télévision
39 L 0067 location de réfrigérateurs
43 L 0068 location de salles de réunions
39 L 0069 location de scaphandres lourds
42 L 0070 location de serveurs web
41 L 0071 location de stades
38 L 0072 location de télécopieurs
38 L 0073 location de téléphones
38 L 0074 location de temps d’accès à
des réseaux informatiques
mondiaux
35 L 0075 location de temps publicitaire
sur tout moyen de
communication
43 L 0076 location de tentes
45 L 0077 location de tenues de soirée
39 L 0078 location de véhicules
45 L 0079 location de vêtements
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
R 0082 410088
R 0042 430186
H 0020 390019
R 0047 390078
R 0079 430160
R 0073 390080
R 0077 410087
R 0066 410013
R 0081 350089
R 0087 390092
R 0043 410019
R 0080 390081
G 0004 390040
R 0053 400104
R 0046 370120
R 0076 430028
R 0044 420159
C 0040 370090
K 0004 400112
R 0045 370020
O 0002 350013
R 0083 410068
F 0007 440084
P
R
R
P
0099
0057
0062
0010
350035
380032
350083
390042
R 0063 410025
R
R
R
R
R
R
R
R
0026
0055
0048
0086
0071
0050
0075
0035
390043
430187
390079
420205
410067
380031
380034
380041
R 0037 350087
R
E
V
C
0078
0035
0010
0058
430189
450046
390044
450081
Ire partie
L
Cl.
39
39
39
41
N°(fr.)
D’ORDRE
L
L
L
L
0080
0081
0082
0083
39 L 0084
41 L 0085
41 L 0086
35 L 0087
37 L 0088
36 L 0089
45 L 0090
45 L 0091
44 L 0092
42 L 0093
43 L 0094
45 L 0095
43 L 0096
43 L 0097
42 L 0098
42 L 0099
42 L 0100
42 L 0101
42
42
41
41
36
40
L
L
L
L
L
L
0102
0103
0104
0105
0106
0107
location de voitures
location de voitures de course
location de wagons
location d’enregistrements
sonores
location d’entrepôts
location d’équipement pour les
sports à l’exception des
véhicules
location d’équipements de
plongée sous-marine
location d’espaces publicitaires
location d’excavateurs
location d’exploitations
agricoles
location d’extincteurs
location d’habits
location d’installations
sanitaires
location d’ordinateurs
logement (agences de --- )
[hôtels, pensions]
logements (services
d’occupation de --- ) en
l’absence des habitants
logements temporaires
(location de --- )
logements temporaires
(réservation de --- )
logiciels (consultation en
matière de --- )
logiciels d’ordinateurs
(maintenance de --- )
logiciels (élaboration
[conception] de --- )
logiciels informatiques (location
de --- )
logiciels (installation de --- )
logiciels (mise à jour de --- )
loisirs (services de --- )
loteries (organisation de --- )
loyers (recouvrement de --- )
lustrage des fourrures
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
C
R
T
R
0062
0059
0080
0068
N° DE
BASE
Cl.
390045
390091
390046
410018
R 0085 390035
R 0070 410066
R 0067 410065
R 0036 350070
R 0049 370044
L 0012 360036
R 0052 450204
C 0058 450081
R 0065 440188
C 0089 420083
A 0006 430004
H 0028 450197
R 0076 430028
R 0106 430162
C 0090 420204
C 0094 420176
C 0091 420139
R 0044 420159
I
C
R
L
R
F
0023
0095
0019
0036
0033
0055
420201
420140
410014
410081
360063
400070
182
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
M
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
37 M 0001 machines (installation, entretien
et réparation de --- )
37 M 0002 maçonnerie
40 M 0003 magnétisation
41 M 0004 magnétoscopes (location de --- )
42 M 0005 maintenance de logiciels
d’ordinateurs
44 M 0006 maisons de convalescence
44 M 0007 maisons de repos
43 M 0008 maisons de retraite pour
personnes âgées
43 M 0009 maisons de vacances
44 M 0010 maisons médicalisées
36 M 0011 maladie (assurance --- )
41 M 0012 manifestations sportives
(chronométrage des --- )
35 M 0013 mannequins (services de --- ) à
des fins publicitaires ou de
promotion des ventes
44 M 0014 manucure (services de --- )
35 M 0015 marché (étude de --- )
35 M 0016 marché (recherche de --- )
36 M 0017 maritime (assurance --- )
39 M 0018 maritime (courtage --- )
39 M 0019 maritimes (transports --- )
44 M 0020 massage
42 M 0021 matériaux (essai de --- )
41 M 0022 maternelles (écoles --- )
[éducation]
45 M 0023 matrimoniales (agences --- )
40 M 0024 mécanicien-dentiste (services
d’un --- )
42 M 0025 mécanique (recherches en --- )
45 M 0026 médiation
44 M 0027 médicale (assistance --- )
39 M 0028 messagerie [courrier ou
marchandises]
38 M 0029 messagerie électronique
38 M 0030 messagerie vocale (services
de --- )
38 M 0031 messages (transmission de --- )
40 M 0032 métaux (coulage des --- )
40 M 0033 métaux (placage des --- )
40 M 0034 métaux (revêtement [placage]
des --- )
40 M 0035 métaux (traitement des --- )
40 M 0036 métaux (trempe des --- )
42 M 0037 météorologiques (services
d’informations --- )
37 M 0038 meubles (rembourrage de --- )
39 M 0039 meubles (transport de --- )
40 M 0040 meulage
40 M 0041 meunerie
41 M 0042 micro-édition
41 M 0043 microfilmage
41 M 0044 mise à disposition de parcours
de golf
43 M 0045 mise à disposition de terrains
de camping
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
M 0001 370058
M 0019
M 0002
R 0083
C 0094
370059
400004
410068
420176
C 0116 440043
C 0116 440043
R 0115 430013
T
N
H
T
0052
0011
0007
0046
430071
440114
360038
410073
M 0042 350049
M 0013
M 0017
M 0016
M 0014
S 0036
M 0015
M 0020
M 0021
N 0010
440151
350031
350051
360039
390023
390061
440086
420058
410058
N°(fr.)
D’ORDRE
41 M 0046 mise à disposition
d’équipements de karaoké
41 M 0047 mise à disposition
d’installations sportives
35 M 0048 mise à jour de documentation
publicitaire
35 M 0049 mise en pages à buts
publicitaires
41 M 0050 mise en pages, autre qu’à buts
publicitaires
39 M 0051 mobilier (déménagement de --- )
37 M 0052 mobilier (entretien de --- )
37 M 0053 mobilier (restauration de --- )
42 M 0054 mode (services de dessinateurs
de --- )
37 M 0055 môles (construction de --- )
36 M 0056 monétaires (affaires --- )
41 M 0057 montage de bandes vidéo
41 M 0058 montage de programmes
radiophoniques et de
télévision
37 M 0059 montage d’échafaudages
43 M 0060 motels (services de --- )
42 M 0061 moteurs de recherche
(fourniture de --- ) pour l’internet
41 M 0062 musées (services de --- )
[présentation, expositions]
41 M 0063 music-hall
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
P 0081 410095
P 0084 410035
U 0008 350027
L 0009 350101
L 0010 410187
R
F
F
D
0031
0059
0060
0045
390065
370001
370060
420142
P
B
V
P
0040
0005
0021
0070
370061
360013
410090
410026
S 0019 370093
M 0047 430183
P 0083 420209
M 0056 410062
M 0059 410027
M 0018 450112
D 0017 400102
M 0023
M 0024
M 0025
C 0123
420101
450201
440087
390075
E 0013 380025
V 0027 380045
M 0029
M 0030
M 0031
M 0031
380004
400100
400018
400018
M 0033 400042
M 0032 400043
W 0018 420076
U 0009
T 0074
G 0020
F 0028
E 0012
M 0035
G 0014
370067
390047
400041
400044
410092
410182
410053
P 0079 430026
183
Ire partie
N
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
36
37
39
39
N
N
N
N
0001
0002
0003
0004
39
39
37
37
N
N
N
N
0005
0006
0007
0008
37
37
37
37
37
37
N
N
N
N
N
N
0009
0010
0011
0012
0013
0014
37 N 0015
40 N 0016
45 N 0017
36 N 0018
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
nantissement (prêt sur --- )
M 0046 360040
navale (construction --- )
S 0037 370021
navigation (services de --- )
T 0066 390048
navire transbordeur (transport
F 0008 390036
en --- )
navires (renflouage de --- )
R 0025 390055
navires (sauvetage de --- )
S 0008 390015
nettoyage à sec
D 0048 370103
nettoyage de bâtiments
C 0042 370009
[ménage]
nettoyage de couches [lingerie] D 0030 370102
nettoyage de fenêtres
W 0021 370045
nettoyage de routes
S 0080 370124
nettoyage de véhicules
V 0006 370087
nettoyage de voitures
V 0006 370087
nettoyage d’édifices [surface
C 0041 370112
extérieure]
nettoyage d’habits
C 0043 370050
nickelage
N 0006 400045
noms de domaine
R 0027 450213
(enregistrement de --- )
[services juridiques]
numismatique (estimation --- )
N 0009 360062
Ire partie
184
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
O
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
45 O 0001 objets trouvés (retour des --- )
45 O 0002 occupation de logements en
l’absence des habitants
42 O 0003 oeuvres d’art (authentification
d’ --- )
40 O 0004 oeuvres d’art (encadrement
d’ --- )
40 O 0005 offset (impression en --- )
37 O 0006 oléoducs (installation et
entretien d’ --- )
39 O 0007 oléoducs (transport par --- )
36 O 0008 opérations de change
36 O 0009 opérations financières
36 O 0010 opérations monétaires
35 O 0011 opinion (sondage d’ --- )
44 O 0012 opticiens (services d’ --- )
40 O 0013 or (placage d’ --- )
41 O 0014 orchestres (services d’ --- )
38 O 0015 ordinateur (transmission de
messages et d’images
assistée par --- )
38 O 0016 ordinateurs (communications
par terminaux d’ --- )
42 O 0017 ordinateurs (consultation en
matière d’ --- )
37 O 0018 ordinateurs (installation,
entretien et réparation d’ --- )
42 O 0019 ordinateurs (location d’ --- )
42 O 0020 ordinateurs (programmation
pour --- )
40 O 0021 ordures (destruction d’ --- )
40 O 0022 ordures et de déchets
(recyclage d’ --- )
40 O 0023 ordures (incinération d’ --- )
41 O 0024 organisation de bals
41 O 0025 organisation de compétitions
sportives
41 O 0026 organisation de concours
[éducation ou divertissement]
41 O 0027 organisation de concours de
beauté
39 O 0028 organisation de croisières
45 O 0029 organisation de réunions
religieuses
41 O 0030 organisation de spectacles
[services d’imprésarios]
39 O 0031 organisation de voyages
35 O 0032 organisation des affaires
(conseils en --- )
39 O 0033 organisation d’excursions
35 O 0034 organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de
publicité
41 O 0035 organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs
41 O 0036 organisation et conduite
d’ateliers de formation
41 O 0037 organisation et conduite de
colloques
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
L 0035 450200
H 0028 450197
A 0082 420132
F 0036 400084
P 0063 400113
P 0042 370063
T 0070
E 0037
B 0005
B 0005
O 0013
O 0015
G 0013
O 0016
C 0081
390041
360019
360013
360013
350066
440092
400085
410028
380024
N°(fr.)
D’ORDRE
concerts
conférences
congrès
séminaires
symposiums
41 O 0043 orientation professionnelle
[conseils en matière
d’éducation ou de formation]
40 O 0044 ourdissage
45 O 0045 ouverture de serrures
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
A 0062 410185
A 0063 410045
A 0064 410046
A 0065 410070
A 0066 410072
V 0026 410102
W 0005 400046
O 0010 450033
C 0072 380023
C 0109 420141
C 0086 370116
C 0089 420083
C 0087 420090
W 0009 400105
R 0022 400068
W 0010 400106
O 0017 410082
O 0024 410059
O 0019 410010
A 0069 410077
A 0070 390024
O 0022 450184
O 0023 410083
A 0071 390050
B 0064 350036
A 0071 390050
O 0020 350064
O 0021 410051
A 0067 410076
A 0061 410044
185
Ire partie
P
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
36 P 0001 paiement par acomptes
39 P 0002 pannes de véhicules
(assistance en cas de --- )
[remorquage]
37 P 0003 pannes de véhicules
(assistance en cas de --- )
[réparation]
44 P 0004 pansage d’animaux
40 P 0005 papier (apprêtage du --- )
40 P 0006 papier (traitement du --- )
37 P 0007 papiers peints (pose de --- )
37 P 0008 parapluies (réparation de --- )
37 P 0009 parasols (réparation de --- )
41 P 0010 parcs d’attractions
39 P 0011 parcs de stationnement
(services de --- )
36 P 0012 parrainage financier
35 P 0013 parraineurs (recherche de --- )
39 P 0014 passagers (transport de --- )
35 P 0015 paye (préparation de feuilles
de --- )
44 P 0016 paysagers (conception
d’aménagements --- )
44 P 0017 paysagistes (services de
jardiniers- --- )
40 P 0018 peausserie (travaux de --- )
37 P 0019 peinture (travaux de --- )
40 P 0020 pellicules photographiques
(développement de --- )
44 P 0021 pelouses (entretien de --- )
41 P 0022 pensionnats
43 P 0023 pensions
43 P 0024 pensions pour animaux
43 P 0025 pensions (réservation de --- )
44 P 0026 pépiniéristes (services de --- )
41 P 0027 perfectionnement sportif
(camps [stages] de --- )
35 P 0028 personnel (consultation pour
les questions de --- )
35 P 0029 personnel (recrutement de --- )
35 P 0030 personnel (sélection du --- ) par
procédés psychotechniques
43 P 0031 personnes âgées (maisons de
retraite pour --- )
45 P 0032 personnes (investigations sur
les antécédents de --- )
45 P 0033 personnes portées disparues
(enquêtes sur --- )
42 P 0034 pétrole (contrôle de puits de --- )
42 P 0035 pétrole (prospection de --- )
40 P 0036 pétrole (traitement du --- )
42 P 0037 pétrolifères (expertises de
gisements --- )
44 P 0038 pharmacie (consultation en
matière de --- )
44 P 0039 pharmaciens (services de --- )
[préparation d’ordonnances]
40 P 0040 photocomposition
41 P 0041 photographie
40 P 0042 photographies (tirage de --- )
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
I 0025 360002
V 0014 390007
V 0011 370089
G 0022
P 0005
P 0007
P 0006
U 0001
P 0008
A 0033
C 0015
440131
400006
400061
370064
370065
370066
410003
390033
S
S
P
P
360071
350102
390051
350067
0061
0062
0013
0017
L 0003 440199
L 0004 440012
S 0050 400047
P 0004 370068
P 0031 400023
L
B
B
B
B
P
S
0008
0021
0020
0018
0019
0046
0063
440148
410075
430066
430134
430104
440094
410071
P 0022 350019
P 0023 350068
T 0033 350090
R 0115 430013
P 0020 450199
I 0038 450053
O 0008
O 0005
P 0066
O 0007
420042
420095
400091
420063
P 0027 440154
P 0026 440204
P 0028 400114
P 0034 410101
P 0032 400089
186
N°(fr.)
D’ORDRE
(développement de
pellicules --- )
37 P 0044 photographiques (réparation
d’appareils --- )
41 P 0045 photographiques (reportages --- )
40 P 0046 photogravure
44 P 0047 physiothérapie
41 P 0048 physique (culture --- )
42 P 0049 physique (recherches en --- )
39 P 0050 pilotage
39 P 0051 pipelines (transport par --- )
37 P 0052 piscines (entretien de --- )
40 P 0053 placage [revêtement] par
électrolyse
40 P 0054 placage des métaux
40 P 0055 placage d’or
40 P 0056 placages au cadmium
35 P 0057 placement (bureaux de --- )
36 P 0058 placement de fonds
39 P 0059 places de stationnement
(location de --- )
39 P 0060 places (réservation de --- ) de
voyage
39 P 0061 plaisance (services de bateaux
de --- )
41 P 0062 planification de réceptions
[divertissement]
42 P 0063 planification en matière
d’urbanisme
42 P 0064 plans (établissement de --- )
[construction]
37 P 0065 plâtrerie (travaux de --- )
37 P 0066 plomberie (travaux de --- )
41 P 0067 plongée sous-marine (location
d’équipements de --- )
37 P 0068 pneus (rechapage de --- )
37 P 0069 pneus (vulcanisation de --- )
[réparation]
40 P 0070 polissage [abrasion]
37 P 0071 polissage de véhicules
40 P 0072 polissage du verre optique
45 P 0073 pompes funèbres
37 P 0074 pompes (réparation de --- )
37 P 0075 ponçage
39 P 0076 portage
39 P 0077 portes d’écluses (actionnement
des --- )
37 P 0078 portes et de fenêtres
(installation de --- )
37 P 0079 ports (construction de --- )
37 P 0080 pose de briques [maçonnerie]
37 P 0081 pose de papiers peints
41 P 0082 postsynchronisation
35 P 0083 présentation de produits sur
tout moyen de communication
pour la vente au détail
37 P 0084 pressage à vapeur de
vêtements
38 P 0085 presse (agences de --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
P 0031 400023
P 0030 370002
P
P
P
P
P
P
T
S
E
0033
0035
0039
0036
0038
0041
0070
0098
0014
410100
400090
440097
410012
420096
390052
390041
370129
400026
M 0031
G 0013
C 0003
E 0017
C 0014
P 0010
400018
400085
400013
350012
360017
390042
B 0030 390056
P 0050 390011
P 0012 410060
U 0011 420192
C 0104 420038
P 0047 370070
P 0051 370071
R 0067 410065
R 0117 370077
V 0029 370113
B 0051
V 0009
O 0014
U 0002
P 0103
P 0102
P 0054
O 0011
400048
370072
400088
450057
370073
370069
390021
390032
I 0024 370128
H
B
P
D
P
0003
0034
0006
0049
0057
370074
370101
370064
410079
350092
P 0059 370062
N 0001 380012
P
Cl.
40
36
41
36
35
36
35
35
N°(fr.)
D’ORDRE
P
P
P
P
P
P
P
P
0086
0087
0088
0089
0090
0091
0092
0093
41 P 0094
41 P 0095
40 P 0096
41 P 0097
42 P 0098
38 P 0099
42 P 0100
38 P 0101
41 P 0102
37 P 0103
41 P 0104
35 P 0105
42 P 0106
35 P 0107
45 P 0108
45 P 0109
45 P 0110
42
42
45
42
P
P
P
P
0111
0112
0113
0114
42 P 0115
45 P 0116
44 P 0117
35 P 0118
41 P 0119
41 P 0120
35 P 0121
41 P 0122
pressurage de fruits
prêt [finances]
prêt de livres
prêt sur gage
prévisions économiques
prévoyance (caisses de --- )
prix de revient (analyse du --- )
prix (services de comparaison
de --- )
production de films
production de films sur bandes
vidéo
production d’énergie
professionnelle (orientation --- )
[conseils en matière
d’éducation ou de formation]
programmation pour
ordinateurs
programmes de télévision
(diffusion de --- )
programmes informatiques
(duplication de --- )
programmes radiophoniques
(diffusion de --- )
programmes radiophoniques et
de télévision (montage de --- )
projecteurs de cinéma
(réparation et entretien de --- )
projection de films
cinématographiques
projets [aide à la direction des
affaires]
projets techniques (étude de --- )
promotion des ventes pour des
tiers
propriété intellectuelle
(concession de licences de --- )
propriété intellectuelle (conseils
en --- )
propriété intellectuelle (services
de surveillance en matière
de --- )
prospection de pétrole
prospection géologique
protection civile
protection contre les virus
informatiques (services de --- )
protection de l’environnement
(recherches en matière de --- )
protection rapprochée [escorte]
psychologue (services d’un --- )
psychotechniques (sélection du
personnel par procédés --- )
publication de livres
publication de textes autres que
textes publicitaires
publication de textes
publicitaires
publication électronique de
livres et de périodiques en
ligne
N°(angl.)
D’ORDRE
F
L
L
P
E
S
C
P
0045
0032
0019
0016
0001
0017
0122
0060
N° DE
BASE
Cl.
400032
360024
410023
360031
350063
360041
350007
350091
F 0012 410020
V 0022 410074
E 0019 400103
V 0026 410102
C 0087 420090
T 0025 380005
D 0050 420197
R 0004 380003
N°(fr.)
D’ORDRE
35 P 0123 publicitaire (courrier --- )
35 P 0124 publicitaire (diffusion de
matériel --- ) [tracts, prospectus,
imprimés, échantillons]
35 P 0125 publicitaire (location de
matériel --- )
35 P 0126 publicitaire (mise à jour de
documentation --- )
35 P 0127 publicitaires (diffusion
d’annonces --- )
35 P 0128 publicitaires (location
d’espaces --- )
35 P 0129 publicitaires (publication de
textes --- )
35 P 0130 publicité
35 P 0131 publicité en ligne sur un réseau
informatique
35 P 0132 publicité par correspondance
35 P 0133 publicité radiophonique
35 P 0134 publicité télévisée
35 P 0135 publiques (relations --- )
42 P 0136 puits de pétrole (contrôle de --- )
37 P 0137 puits (forage de --- )
40 P 0138 purification de l’air
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
P 0098 350021
D 0032 350024
P 0099 350035
U 0008 350027
D 0035 350008
R 0036 350070
P 0094 350038
A 0015 350039
O 0009 350084
A 0017
R 0001
T 0024
P 0091
O 0008
D 0047
A 0027
350077
350040
350044
350042
420042
370114
400003
P 0070 410026
F 0013 370046
C 0035 410057
B 0060 350001
P 0073 420061
S 0005 350071
L 0022 450208
I 0032 450206
I 0034 450209
O 0005
G 0007
G 0026
C 0099
420095
420118
450099
420206
R 0103 420208
B 0025 450001
P 0089 440185
T 0033 350090
P 0092 410024
P 0095 410016
P 0094 350038
P 0093 410091
187
Ire partie
R
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
40 R 0001 rabotage
37 R 0002 raccommodage
38 R 0003 raccordement par
télécommunications à un
réseau informatique mondial
41 R 0004 radio (location de postes de
télévision et de --- )
38 R 0005 radiodiffusion
41 R 0006 radiophonique
(divertissement --- )
35 R 0007 radiophonique (publicité --- )
41 R 0008 radiophoniques (montage de
programmes de télévision
et --- )
38 R 0009 radiotéléphonie mobile
40 R 0010 raffinage
40 R 0011 rafraîchissement de l’air
37 R 0012 ramonage de cheminées
41 R 0013 réceptions (planification de --- )
[divertissement]
37 R 0014 rechapage de pneus
37 R 0015 recharge de cartouches d’encre
[toner] (services de --- )
35 R 0016 recherche de marché
35 R 0017 recherche de parraineurs
42 R 0018 recherche et développement de
nouveaux produits pour des
tiers
42 R 0019 recherches biologiques
45 R 0020 recherches de personnes
portées disparues
35 R 0021 recherches d’informations dans
des fichiers informatiques
pour des tiers
42 R 0022 recherches en bactériologie
42 R 0023 recherches en chimie
42 R 0024 recherches en cosmétologie
42 R 0025 recherches en matière de
protection de l’environnement
42 R 0026 recherches en mécanique
42 R 0027 recherches géologiques
45 R 0028 recherches légales
35 R 0029 recherches pour affaires
42 R 0030 recherches techniques
42 R 0031 reconstitution de bases de
données
36 R 0032 recouvrement de créances
(agences de --- )
36 R 0033 recouvrement de loyers
41 R 0034 récréation (informations en
matière de --- )
35 R 0035 recrutement de personnel
35 R 0036 recueil de données dans un
fichier central
40 R 0037 recyclage d’ordures et de
déchets
41 R 0038 rédaction de scénarios
41 R 0039 rédaction de textes autres que
textes publicitaires
35 R 0040 rédaction de textes publicitaires
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
P 0044 400050
M 0027 370075
P 0086 380037
R 0063 410025
R 0004 380003
R 0006 410015
R 0001 350040
P 0070 410026
C
R
A
C
P
0022
0024
0026
0031
0012
380022
400093
400082
370026
410060
R 0117 370077
R 0023 370130
M 0016 350051
S 0062 350102
R 0099 420161
R 0100 420190
I 0038 450053
D 0003 350086
B
C
C
R
0002
0029
0121
0103
420017
420031
420045
420208
M 0023
G 0008
L 0017
B 0065
T 0008
C 0082
420101
420119
450210
350041
420040
420175
D 0007 360009
R 0033 360063
R 0020 410064
P 0023 350068
C 0083 350080
R 0022 400068
S 0023 410089
W 0034 410184
W 0033 350099
188
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
39 R 0041 réfrigérateurs (location de --- )
R 0026 390043
F 0038 370078
37 R 0042 réfrigération (installation et
réparation d’appareils de --- )
35 R 0043 relations publiques
P 0091 350042
35 R 0044 relevés de comptes
S 0069 350016
(établissement de --- )
40 R 0045 reliure
B 0028 400049
R 0030 350069
35 R 0046 relogement pour entreprises
(services de --- )
37 R 0047 rembourrage de meubles
U 0009 370067
37 R 0048 remise à neuf de machines
R 0015 370119
usées ou partiellement
détruites
37 R 0049 remise à neuf de moteurs usés R 0014 370118
ou partiellement détruits
39 R 0050 remorquage
T 0054 390054
45 R 0051 rencontres (clubs de --- )
D 0004 450005
39 R 0052 renflouage de navires
R 0025 390055
37 R 0053 rénovation de vêtements
R 0032 370022
35 R 0054 renseignements d’affaires
B 0056 350002
37 R 0055 réparation de serrures
R 0094 370125
R 0093 370105
37 R 0056 réparation (informations en
matière de --- )
37 R 0057 réparation sous-marine
U 0005 370111
37 R 0058 repassage du linge
L 0028 370079
35 R 0059 réponse téléphonique (services T 0019 350074
de --- ) pour abonnés absents
41 R 0060 reportages photographiques
P 0033 410100
41 R 0061 reporters (services de --- )
R 0096 410103
44 R 0062 repos (maisons de --- )
C 0116 440043
41 R 0063 représentations théâtrales
T 0042 410029
35 R 0064 reproduction de documents
D 0041 350026
35 R 0065 reproduction par héliographie
P 0029 350009
R 0106 430162
43 R 0066 réservation de logements
temporaires
43 R 0067 réservation de pensions
B 0019 430104
B 0029 410078
41 R 0068 réservation de places de
spectacles
B 0030 390056
39 R 0069 réservation de places de
voyage
43 R 0070 réservation d’hôtels
H 0025 430105
43 R 0071 restaurants à service rapide et S 0052 430108
permanent [snack-bars]
43 R 0072 restaurants libre-service
S 0029 430107
43 R 0073 restauration [repas]
R 0108 430102
37 R 0074 restauration de mobilier
F 0060 370060
37 R 0075 restauration d’instruments de
R 0111 370127
musique
37 R 0076 restauration d’oeuvres d’art
R 0112 370126
37 R 0077 rétamage
R 0114 370080
40 R 0078 retouche de vêtements
C 0056 400098
40 R 0079 retouche d’habits
C 0056 400098
45 R 0080 retour des objets trouvés
L 0035 450200
40 R 0081 rétrécissement d’étoffes
C 0053 400069
M 0031 400018
40 R 0082 revêtement [placage] des
métaux
E 0014 400026
40 R 0083 revêtement [placage] par
électrolyse
R 0120 370109
37 R 0084 revêtements routiers
(réalisation de --- )
R
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
35 R 0085 revues de presse (services
de --- )
37 R 0086 rivetage
37 R 0087 rouille (traitement contre la --- )
37 R 0088 rouille (traitement préventif
contre la --- ) pour véhicules
37 R 0089 routiers (réalisation de
revêtements --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N 0002 350088
R 0119 370081
R 0123 370037
A 0045 370082
R 0120 370109
189
Ire partie
S
Cl.
37
44
44
44
44
38
40
44
39
39
39
39
N°(fr.)
D’ORDRE
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
0001
0002
0003
0004
0005
0006
0007
0008
0009
0010
0011
0012
40 S 0013
39 S 0014
35 S 0015
45 S 0016
45 S 0017
35 S 0018
40 S 0019
41 S 0020
40
45
37
42
37
S
S
S
S
S
0021
0022
0023
0024
0025
45 S 0026
44
35
40
40
37
37
41
35
S
S
S
S
S
S
S
S
0027
0028
0029
0030
0031
0032
0033
0034
41 S 0035
41 S 0036
41 S 0037
41 S 0038
41 S 0039
41 S 0040
41 S 0041
39 S 0042
sablage
salons de beauté
salons de coiffure
sanatoriums
santé (services de --- )
satellite (transmission par --- )
satinage des fourrures
saunas (services de --- )
sauvetage de navires
sauvetage (services de --- )
sauvetage sous-marin
scaphandres lourds (location
de --- )
sciage
secours (opérations de --- )
[transport]
secrétariat (services de --- )
sécurité (consultation en
matière de --- )
sécurité (inspection d’usines en
matière de --- )
sélection du personnel par
procédés psychotechniques
sellerie (travaux de --- )
séminaires (organisation et
conduite de --- )
sérigraphie
serrures (ouverture de --- )
serrures (réparation de --- )
serveurs web (location de --- )
service (stations- --- )
[remplissage en carburant et
entretien]
société (accompagnement
en --- ) [personnes de
compagnie]
solariums (services de --- )
sondage d’opinion
soudure
soufflage [verrerie]
sous-marine (construction --- )
sous-marine (réparation --- )
sous-titrage
sous-traitance (services de --- )
[assistance commerciale]
spectacles (location de décors
de --- )
spectacles (organisation de --- )
[services d’imprésarios]
spectacles (production de --- )
spectacles (représentation
de --- )
spectacles (réservation de
places de --- )
sports (location d’équipement
pour les --- ) à l’exception des
véhicules
stades (location de --- )
stationnement (location de
places de --- )
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
S
B
H
S
H
S
F
S
S
S
U
R
0013
0012
0002
0012
0005
0014
0057
0016
0008
0010
0006
0048
N° DE
BASE
Cl.
370110
440020
440034
440106
440060
380035
400071
440200
390015
390057
390085
390079
S 0018 400052
R 0098 390082
S 0026 350072
C 0114 450117
I 0022 450202
T 0033 350090
S 0001 400051
A 0065 410070
S 0048
O 0010
R 0094
R 0086
V 0013
400115
450033
370125
420205
370083
C 0023 450002
S 0057
O 0013
S 0058
G 0011
U 0003
U 0005
S 0089
O 0027
440201
350066
400011
400062
370030
370111
410093
350097
R 0066 410013
O 0023 410083
P 0071 410030
L 0031 410056
B 0029 410078
R 0070 410066
R 0071 410067
P 0010 390042
190
N°(fr.)
D’ORDRE
44 S 0043 stations thermales (services
de --- )
37 S 0044 stations-service [remplissage
en carburant et entretien]
35 S 0045 statistiques (établissement
de --- )
35 S 0046 sténographie (services de --- )
39 S 0047 stockage
41 S 0048 studios de cinéma
41 S 0049 studios d’enregistrement
(services de --- )
42 S 0050 stylisme [esthétique industrielle]
37 S 0051 supervision [direction] de
travaux de construction
40 S 0052 surpiquage de tissus
45 S 0053 surveillance des alarmes antiintrusion
45 S 0054 surveillance nocturne (agences
de --- )
45 S 0055 surveillance (services de --- ) en
matière de propriété
intellectuelle
41 S 0056 symposiums (organisation et
conduite de --- )
35 S 0057 systématisation de données
dans un fichier central
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
H 0008 440202
V 0013 370083
C 0080 350100
S 0042
S 0074
M 0054
R 0017
350043
390034
410008
410063
S 0086 420165
B 0041 370031
Q 0003 400092
M 0045 450194
G 0027 450006
I 0034 450209
A 0066 410072
C 0084 350081
T
Cl.
40
40
37
44
40
39
40
40
40
40
40
38
N°(fr.)
D’ORDRE
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
0001
0002
0003
0004
0005
0006
0007
0008
0009
0010
0011
0012
38 T 0013
38 T 0014
35 T 0015
38 T 0016
38 T 0017
38 T 0018
38 T 0019
38 T 0020
44 T 0021
37 T 0022
38 T 0023
38
41
35
38
T
T
T
T
0024
0025
0026
0027
41 T 0028
41 T 0029
38
38
35
45
42
41
T
T
T
T
T
T
0030
0031
0032
0033
0034
0035
35 T 0036
41 T 0037
40
42
40
40
40
T
T
T
T
T
0038
0039
0040
0041
0042
tailleurs (services de --- )
tannerie (services de --- )
tapissiers (travaux de --- )
tatouage
taxidermie
taxis (services de --- )
teinture de textiles
teinture des fourrures
teinture d’étoffes
teinture du cuir
teinturerie (services de --- )
télé-achat (fourniture de canaux
de télécommunication
destinés aux services de --- )
télécommunication (fourniture
de canaux de --- ) destinés aux
services de télé-achat
(informations en matière de --- )
télécommunications (services
d’abonnement à des services
de --- ) pour des tiers
téléconférences (services de --- )
télécopies (transmission de --- )
télégrammes (transmission
de --- )
télégraphiques
(communications --- )
télégraphiques (services --- )
télémédecine (services de --- )
téléphones (installation et
téléphoniques
(communications --- )
téléphoniques (services --- )
télévisé (divertissement --- )
télévisée (publicité --- )
télévision (diffusion de
programmes de --- )
télévision (location de postes
de radio et de --- )
télévision (montage de
programmes radiophoniques
et de --- )
télévision par câbles
télex (services --- )
tenue de livres
tenues de soirée (location de --- )
terrain (levés de --- )
textes (publication de --- ) autres
que textes publicitaires
textes publicitaires (rédaction
de --- )
textes (rédaction de --- ) autres
que textes publicitaires
textiles (apprêtage de --- )
textiles (essai de --- )
textiles (ignifugation de --- )
textiles (teinture de --- )
textiles (traitement de --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
T
T
P
T
T
T
D
F
C
L
D
P
0001
0002
0006
0003
0006
0005
0054
0054
0050
0015
0053
0085
N° DE
BASE
Cl.
400053
400054
370064
440197
400055
390058
400057
400072
400060
400019
400056
380042
P 0085 380042
I 0007 380027
A 0072 350094
T 0013 380039
F 0004 380026
T 0065 380006
C 0074 380008
T 0017 380007
T 0018 440198
T 0021 370084
C 0075 380010
T
T
T
T
0022
0027
0024
0025
380009
410031
350044
380005
R 0063 410025
P 0070 410026
C
T
B
E
L
P
0002
0030
0031
0035
0002
0095
380021
380011
350015
450046
420079
410016
W 0033 350099
W 0034 410184
A
T
C
D
T
0048
0036
0052
0054
0037
400005
420109
400037
400057
400058
191
N°(fr.)
D’ORDRE
41 T 0043 théâtrales (représentations --- )
41 T 0044 théâtre (location de décors
de --- )
36 T 0045 timbres (estimation de --- )
40 T 0046 tirage de photographies
40 T 0047 tissus (blanchiment de --- )
40 T 0048 tissus (ignifugation de --- )
40 T 0049 tissus (imperméabilisation de --- )
40 T 0050 tissus (teinture de --- )
40 T 0051 tissus (traitement de --- )
40 T 0052 tissus (traitement pour
l’infroissabilité des --- )
44 T 0053 toilettage d’animaux
39 T 0054 touristiques (visites --- )
40 T 0055 traçage par laser
41 T 0056 traduction (services de --- )
39 T 0057 trafic (informations en matière
de --- )
35 T 0058 traitement administratif de
commandes d’achats
40 T 0059 traitement antimite des étoffes
40 T 0060 traitement antimite des
fourrures
37 T 0061 traitement contre la rouille
40 T 0062 traitement de matériaux
(informations en matière de --- )
40 T 0063 traitement de séparation des
couleurs
35 T 0064 traitement de texte
40 T 0065 traitement des déchets
[transformation]
40 T 0066 traitement des films
cinématographiques
40 T 0067 traitement du pétrole
37 T 0068 traitement préventif contre la
rouille pour véhicules
43 T 0069 traiteurs (services de --- )
39 T 0070 trams (services de --- )
36 T 0071 transactions financières
35 T 0072 transcription de
communications
36 T 0073 transfert électronique de fonds
39 T 0074 transit (services de --- )
38 T 0075 transmission de dépêches
38 T 0076 transmission de messages
38 T 0077 transmission de messages et
d’images assistée par
ordinateur
38 T 0078 transmission de messages
(location d’appareils pour la --- )
38 T 0079 transmission de télécopies
38 T 0080 transmission de télégrammes
38 T 0081 transmission par satellite
39 T 0082 transport (courtage de --- )
39 T 0083 transport de valeurs
39 T 0084 transport en ambulance
39 T 0085 transport en bateau
39 T 0086 transport en chaland
39 T 0087 transport en chemin de fer
39 T 0088 transport et décharge d’ordures
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
T 0042 410029
R 0072 410032
S
P
F
C
C
C
T
C
0068
0032
0001
0052
0055
0050
0037
0124
360064
400089
400008
400037
400036
400060
400058
400038
G 0023
S 0045
L 0005
T 0062
T 0056
440173
390025
400086
410104
390098
A 0013 350095
T 0035 400059
F 0056 400030
R 0123 370037
M 0022 400087
C 0066 400107
W 0027 350075
W 0012 400097
C 0036 400002
P 0066 400091
A 0045 370082
C
T
B
T
0021
0059
0005
0060
430010
390059
360013
350045
T 0061
F 0041
S 0032
M 0029
C 0081
360058
390060
380002
380004
380024
R 0056 380029
F 0004
T 0065
S 0014
T 0069
G 0025
A 0031
B 0024
B 0008
R 0007
T 0068
380026
380006
380035
390073
390062
390006
390049
390016
390018
390064
Ire partie
T
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
39 T 0089 transport fluvial
39 T 0090 transport (informations en
matière de --- )
39 T 0091 transport (réservations pour
le --- )
37 T 0092 travaux de couverture de toits
40 T 0093 trempe des métaux
40 T 0094 tri de déchets et de matières
premières de récupération
[transformation]
40 T 0095 tricoter (location de machines
à --- )
44 T 0096 turcs (bains --- )
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
R 0118 390037
T 0073 390077
T 0072 390083
R 0122 370122
M 0032 400043
S 0059 400116
K 0004 400112
T 0083 440019
192
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
U
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
37 U 0001 usines (construction d’ --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
F 0006 370052
193
Ire partie
V
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
43 V 0001 vacances (maisons de --- )
41 V 0002 vacances (services de camps
de --- ) [divertissement]
43 V 0003 vacances (services de camps
de --- ) [hébergement]
36 V 0004 valeurs (dépôt de --- )
39 V 0005 valeurs (transport de --- )
39 V 0006 véhicules (assistance en cas de
pannes de --- ) [remorquage]
37 V 0007 véhicules (assistance en cas de
pannes de --- ) [réparation]
37 V 0008 véhicules (entretien de --- )
37 V 0009 véhicules (graissage de --- )
37 V 0010 véhicules (lavage de --- )
39 V 0011 véhicules (location de --- )
37 V 0012 véhicules (nettoyage de --- )
37 V 0013 véhicules (polissage de --- )
37 V 0014 véhicules (traitement préventif
contre la rouille pour --- )
35 V 0015 vente au détail (présentation de
produits sur tout moyen de
communication pour la --- )
35 V 0016 vente aux enchères
35 V 0017 ventes (promotion des --- ) pour
des tiers
35 V 0018 vérification de comptes
36 V 0019 vérification des chèques
37 V 0020 vernissage (travaux de --- )
40 V 0021 verre optique (polissage du --- )
45 V 0022 vêtements (location de --- )
37 V 0023 vêtements (nettoyage de --- )
37 V 0024 vêtements (pressage à vapeur
de --- )
37 V 0025 vêtements (rénovation de --- )
40 V 0026 vêtements (retouche de --- )
44 V 0027 vétérinaire (art --- )
36 V 0028 vie (assurance sur la --- )
42 V 0029 virus informatiques (services de
protection contre les -)
44 V 0030 visagistes (services de --- )
39 V 0031 visites touristiques
37 V 0032 vitres (nettoyage de --- )
35 V 0033 vitrines (décoration de --- )
39 V 0034 voitures (location de --- )
37 V 0035 voitures (nettoyage de --- )
37 V 0036 vol (installation et réparation de
dispositifs d’alarme en cas
de --- )
36 V 0037 voyage (émission de chèques
de --- )
39 V 0038 voyages (organisation de --- )
39 V 0039 voyages (réservations pour
les --- )
39 V 0040 voyageurs (accompagnement
de --- )
39 V 0041 voyageurs (transport de --- )
40 V 0042 vulcanisation [traitement de
matériaux]
37 V 0043 vulcanisation de pneus
[réparation]
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
T 0052 430071
H 0012 410055
H 0013 430145
D 0019 360066
G 0025 390062
V 0014 390007
V 0011 370089
V
V
V
V
V
V
A
0008
0007
0015
0010
0006
0009
0045
370085
370049
370055
390044
370087
370072
370082
P 0057 350092
A 0080 350030
S 0005 350071
A 0081
C 0027
V 0005
O 0014
C 0058
C 0043
P 0059
350017
360053
370086
400088
450081
370050
370062
R
C
V
L
C
0032
0056
0020
0025
0099
370022
400098
440111
360044
420206
V 0025
S 0045
W 0021
S 0041
C 0062
V 0006
B 0049
440203
390025
370045
350046
390045
370087
370016
I 0046 360020
A 0071 390050
T 0075 390084
E 0028 390002
T 0071 390063
V 0028 400101
V 0029 370113
194
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
W
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
39 W 0001 wagons (location de --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
T 0080 390046
195
Ire partie
Z
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
41 Z 0001 zoologiques (exploitation de
jardins --- )
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
Z 0001 410033
196
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE

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