Série R (Affaires militaires, guerre) Victimes de la guerre. Anciens

ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE LA HAUTE-VIENNE
Série R
(Affaires militaires, guerre)
Victimes de la guerre. Anciens combattants
(1812-1940)
Répertoire numérique détaillé de la sous-série 3 R
Par M. Catherine
Extrait de :
Répertoire numérique détaillé de la série R. Affaires militaires, guerre, 1800-1940, Limoges, 1991,
141 p.
Révisé le 13.04.2015.
Limoges
1991
1
Sommaire
SOMMAIRE ............................................................................................................... 2
SIGLES ...................................................................................................................... 3
CORPS DU RÉPERTOIRE ........................................................................................ 4
Fonds de la préfecture ..........................................................................................................................................4
Réfugiés..............................................................................................................................................................4
Œuvres de guerre ................................................................................................................................................6
Morts pour la France ..........................................................................................................................................7
Pupilles de la Nation ..........................................................................................................................................8
Anciens combattants ..........................................................................................................................................9
Pensions et secours ........................................................................................................................................9
Associations ................................................................................................................................................. 10
Mutilés - réformés ....................................................................................................................................... 10
Fonds du service départemental de l’office national des anciens combattants et victimes de guerre de la
Haute-Vienne .................................................................................................................................................................. 11
2
Sigles
A. R. A. A.
Ateliers de réparation de l’armée de l’air.
B. C. R. Bureau de centralisation des renseignements.
H. L. M. Habitation à loyer modéré.
K. V.
Kilo-volts.
M. A. T. Manufacture d’armes de Tulle.
M.R.A. Magasin de rechanges de l’armée.
R.I.
Régiment d’infanterie.
R.N.
Route nationale.
3
Corps du répertoire
F ONDS
DE LA PRÉFECTURE
Réfugiés
3R1
Circulaires ministérielles ; statuts ; régime ; correspondance.
1914-1924
3R2
Hébergement. — Réquisitions et mise à disposition de locaux : listes ;
correspondance. Lotissement des Montées à Limoges : correspondance
relative à l’occupation des baraques. Quartier du Verdurier à Limoges (travaux
de nivellement pour l’installation de baraques Adrian) : plan ; devis ;
adjudication des travaux ; correspondance. Restitution des locaux :
réclamations de propriétaires ; pièces de procédures ; correspondance.
1914-1925
3R3
États mensuels de situations de la population réfugiée (française et étrangère) ;
rapports du préfet au ministre. Situations des crédits et des dépenses.
1915-1922
3R4
Réfugiés belges. — Instructions ; listes ; correspondance. Recherche
d’individus mobilisables dans l’armée belge.
1915-1919
Réfugiés indésirables 1 ou suspects. — Fiches individuelles. Individus des
dépôts de triage de la Ferté-Nacé (Orne), de Précigné (Sarthe) et d’Aurec
(Haute-Loire), évacués sur la Haute-Vienne : correspondance.
3R5
1915-1918
3R6
Répertoire alphabétique des réfugiés dans le département de la Haute-Vienne.
1914-1918
1
En majeure partie des femmes de mauvaise vie expulsées de la zone des armées.
4
3R7
États nominatifs par lieu d’origine, des réfugiés français et étrangers dans le
département de la Haute-Vienne. Liste nominative des réfugiés venant des
camps de concentration, auxquels la zone des armées est interdite.
s. d.
3R8
Commission départementale des réfugiés : procès-verbaux des séances.
1919-1921
3 R 9-10
États nominatifs mensuels des réfugiés dans chaque commune du département
de la Haute-Vienne.
s. d.
3R9
Arrondissement de Limoges2
3 R 10
Arrondissements de Bellac, Rochechouart et Saint-Yrieix.
3 R 11
Recensement des réfugiés désirant se fixer définitivement à Limoges ou dans
le département.
1920
3 R 12
Plans de repliement et de réception dans le département de la Haute-Vienne
d’une partie des administrations et de la population civile du département du
Bas-Rhin et de la région parisienne, en cas de conflit armé.
1932-1939
3 R 13
Plan de repliement dans le département de la Haute-Vienne de communes du
Bas-Rhin, en cas de conflit armé.
1934-1938
3 R 14
Instructions sur les mouvements de transports de sauvegarde (1938-1939).
Plans de transport par ligne à partir des gares régulatrices et états de répartition
par gares destinatrices (1939). Mesures prises pour l’hébergement :
construction de baraquements, aménagement de locaux (octobre 1939-avril
1940). Comité départemental de secours : rapport sur les conditions d’accueil
(septembre 1939-juillet 1940). Main-d’œuvre : reclassement.
1938-juil. 1940
3 R 15
Plan de réception des populations civiles d’Alsace en cas de guerre. —
Réception des Alsaciens évacués en septembre 1939 : répartition dans le
département. Repliement des administrations alsaciennes.
1939-1940
2
Moins Limoges-ville.
5
3 R 16
Plan de réception des services publics et des populations civiles du Bas-Rhin
(hébergement et répartition dans le département ; réception des blessés civils ;
installation des établissements scolaires ; résolution des problèmes
confessionnels) : instructions (cadre départemental) ; appel à la population de
la Haute-Vienne, lancé par le préfet Ducombeau, lui demandant de réserver le
meilleur accueil aux réfugiés (placard imprimé, s. d. [fin 1939]) ; témoignages
de satisfaction adressés au préfet par des réfugiés. Avantages offerts aux
Français réfugiés d’Espagne et désirant y retourner. Rapatriement
d’agriculteurs de la région parisienne.
1939-1940
3 R 17
Réfugiés du Bas-Rhin. — Récupération d’effets et de mobilier abandonnés
dans les zones évacuées : instructions relatives à la circulation (sauf-conduits).
Constitution de délégations communales de récupération : procès-verbaux de
récupération ; correspondance.
Nov. 1939-fév. 1940
3 R 18
Réfugiés espagnols : accueil ; répartition des arrivants ; déplacements ;
surveillance.
1939-mars 1940
3 R 19
Réfugiés polonais : recensement des hommes nés du 1er janvier 1894 au 31
décembre 1922, instructions ; listes nominatives ; notices individuelles.
Janv.-mars 1940
Œuvres de guerre
3 R 20
Instructions ministérielles. Registre de déclarations. Registre-répertoire des
œuvres de guerre de la Haute-Vienne. Liste des œuvres de guerre en France.
Tableaux de situation financière des œuvres. Correspondance, dissolutions.
1916-1922
3 R 21
3
Dossiers des associations du département de la Haute-Vienne. — Association
d’aide aux veuves de militaires de la Grande Guerre (1915-1918). Union
amicale des institutrices et instituteurs laïcs de la Haute-Vienne (1916).
Vestiaire des combattants (1916-1919). Comité d’action pour l’envoi de
secours en nature aux soldats sur le front et aux prisonniers de guerre (19161920). Œuvre de l’imprimerie limousine pour les aveugles de guerre (19161920). Œuvre des pupilles de l’école publique de la Haute-Vienne (1916-1922).
Le Jouet français3 (1916-1924). Le morceau de pain pour les prisonniers russes
(1917-1919). L’ami du réfugié (1917-1919). Vestiaire des réfugiés (1917-1921).
Comité des réfugiés du Nord dans le département de la Haute-Vienne (1918).
Œuvre anti-tuberculeuse (1918-1920).
Association ouvrière des mutilés.
6
1915-1924
3 R 22
Secours aux prisonniers de guerre (colis). Comité départemental d’assistance
aux prisonniers de guerre de la Haute-Vienne et autres œuvres : subventions ;
correspondance4.
1915-1917
3 R 23
Association régionale de la XIIème région (Limoges) pour l’assistance aux
mutilés et invalides de guerre et de rééducation professionnelle : dossier de
l’œuvre ; création d’un centre d’instruction à Limoges ; correspondance.
1915-1923
3 R 24-25
Journées nationales ; tombolas,... au profit des œuvres de guerre :
organisation ; publicité (presse, affiches) ; comptes rendus.
Déc. 1914-1917
3 R 24
Décembre 1914-1916
3 R 25
1917
3 R 26
Croix-rouge américaine. — Rapport sur l’œuvre de la Croix-rouge américaine à
Limoges (1919) ; don et répartition de 45 000;francs. ; correspondance.
1917-1919
3 R 27
Union des grandes associations françaises pour l’essor national5. — Adoption
de communes des régions dévastées : délibérations des conseils municipaux.
1920-1926
Morts pour la France 6
3 R 28
Listes nominatives des titulaires du diplôme de mort pour la patrie (loi du 17
avril 1916).
s.d.
4
Notamment remerciements adressés au préfet (Feldpost Kartes).
Président : Poincaré.
6 En 1914-1918, l’estimation est de 15 000 pour le département (référence Le Courrier du Centre, 12 novembre
1919). Pour les travailleurs ruraux, voir 2 R:297.
5
7
3 R 29
Livre d’or (ministère de l’Intérieur). — Morts pour la France ; décorations ;
citations de fonctionnaires ; conseillers d’arrondissement ; conseillers
généraux ; maires,... Recensement des militaires décorés ou cités : publicité à
leur donner.
1915-1919
3 R 30
Liste alphabétique des morts pour la France du département de la HauteVienne7.
1919-1923
3 R 31
Transfert de corps de militaires morts pour la France et de Victimes civiles de
la guerre : instructions ; enquêtes8. Identification des corps ; objets recueillis.
Corps de, militaires étrangers : Instructions.
1919-1930
Pupilles de la Nation
3 R 32
Recensement des orphelins de militaires : enquête auprès des maires.
1916
3 R 33
Office national et offices départementaux : instructions ; circulaires.
1919-1935
3 R 34
Office départemental de la Haute-Vienne : délégation des conseillers généraux,
membres de droit du conseil d’administration (1927-1933) : subventions du
conseil général (1925-1934).
1925-1934
3 R 35
Office national : élections au conseil supérieur : instructions ; organisation ;
résultats.
1930 et 1934
3 R 36-37
Office départemental de la Haute-Vienne. — Élections au conseil
d’administration : instructions ; organisation ; procès-verbaux de recensement
des votes ; résultats.
1930-1934
7
Dressée en vue de l’attribution d’un pécule aux ayants-droit.
Dans la liasse, un état, établi en 1922 par la préfecture, indique le nombre de morts par commune. Pour le
département, le chiffre total serait de 10 943 (?).
8
8
3 R 36
Élections du 30 mars 1930
3 R 37
Élections des 26 mars 1933 et 5 mai 19349
Anciens combattants
Pensions et secours
3 R 38
Pensionnés militaires : visites médicales ; certificats d’existence ; récompenses
pécuniaires ; correspondance.
1812-1816
3 R 39
Application de la loi du 13 juin 1850 portant concession de pensions aux
blessés au cours des événements de juin 1848 et de secours aux ascendants et
descendants « de morts en combattant pour la défense de l’ordre, de la liberté,
de la société menacée ».
1850-1856
3 R 40
Secours viagers aux anciens militaires : instructions ; recensement des anciens
militaires. Application de la loi du 5 mars 1869 : pensions en faveur des
anciens militaires de la République et de l’Empire ; correspondance.
1860-1875
3 R 41
Caisse des offrandes nationales. — Répartition des fonds envoyés par le
gouvernement italien entre les victimes de la campagne d’Italie de 1859 : état,
pour le département de la Haute-Vienne, des militaires blessés, des ascendants,
des veuves, des militaires morts pendant cette campagne, admis par décision
du comité supérieur du 25 février 1880.
1879-1880
3 R 42
Pécule aux ayants-droit des militaires tués ou disparus, présumés morts au
combat. Indemnité de démobilisation : législation ; instructions ; crédits ;
correspondance.
1919-1920
3 R 43
Retraite du combattant : délibérations, vœux des conseils municipaux. Meeting
organisé par l’Union fédérale des associations d’anciens combattants en
décembre 1929.
1929-1930
9
Élections annulées.
9
Associations
3 R 44
Sociétés ; associations ; cercles : circulaires ministérielles.
1875-1888
3 R 45
Sociétés, associations. — Société fraternelle des militaires en retraite (18991900). Société amicale des anciens militaires de la Haute-Vienne (1894-1898).
Association des anciens militaires de la marine (1895). Association amicale des
Mobiles de la Haute-Vienne (1899). Ligue de la patrie française (1900-1902).
Société française de secours aux blessés des armées (1900-1914). Société
régimentaire prolonge du 78ème R. I. (1901). Association des officiers de
complément de la 12ème région (1902-1923). Association fraternelle des anciens
combattants et victimes de la guerre, du canton de Nexon (1919-1921).
Association de défense et d’entraide des blessés, mutilés et anciens
combattants de la Grande Guerre (1926) : déclarations ; statuts ; règlements ;
correspondance.
1889-1926.
3 R 46
Associations d’anciens combattants, mutilés, réformés, veuves de guerre,
victimes de guerre : listes ; actions ; correspondance
1920-1929
3 R 47
Associations déclarées dans le département de la Haute-Vienne, en vertu de la
loi du 1er juillet 1901. — Recensement : listes ; notices.
1926-1936
3 R 48
Fédération de la Haute-Vienne des associations françaises de mutilés, réformés
et anciens combattants : revendications ; manifestations ; rapports de police ;
enquêtes ; correspondance.
1930-1933
3 R 49
Associations locales : assemblées générales ; commissions : ordres du jour ;
procès-verbaux des séances ; vœux ; manifestations ; conflits interassociations ; interventions des présidents en faveur de leurs mandants.
1936-mai 1940
Mutilés - réformés
3 R 50-51
Comité départemental des mutilés, réformés et veuves de guerre, puis office
des mutilés combattants, victimes de la guerre et pupilles de la Nation.
1916-1939
10
3 R 50
Institution (1916). Réorganisation (1919) ; nominations et
remplacements de membres ; listes des mutilés et réformés du
département ;
procès-verbaux
des
réunions.
Personnel ;
fonctionnement : correspondance. 1916-1929
3 R 51
Comptes administratifs (1919-1935). Comptes de gestion (1936-1939).
1919-1939
3 R 52
Centre de rééducation de Limoges, puis école de rééducation Féret du
Longbois. — Personnel ; fonctionnement (1921-1940). Comptes de gestion
(1936-1939).
1921-1940
F ONDS
DU SERVICE DÉPARTEMENTAL DE L ’ OFFICE
NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET
VICTIMES DE GUERRE DE LA H AUTE -V IENNE
3 R 53
Anciens combattants agriculteurs : instructions du ministère des Pensions
relatives à l’accession à la petite propriété rurale et à l’acquisition des
instruments de travail.
1930-1937
3 R 54
Personnel : modificatif au statut du personnel d’octobre 1922.
1929
3 R 55-59
Administration de l’office.
1920-1940
3 R 55-56
Registres des délibérations du comité départemental des mutilés.
3 R 55
12 février 1920-6 juin 192910
3 R 56
7 novembre 1929-19 décembre 1940
3 R 57
Conseil d’administration : procès-verbaux des réunions. 1932-1935
3 R 58
Comptes de gestion : arrêts rendus par la Cour des comptes. 1920-1934
10
A la date du 23 janvier 1922, historique du centre de rééducation.
11
3 R 59
3 R 60-67
États des sommes à recouvrer produits par l’agent-comptable. 19271940
Commissions.
1922-1942
3 R 60-64
Registres des délibérations de la commission permanente (anciens
combattants). 1928-19 janvier 1942
3 R 60
9 février 1928-15 décembre 1932
3 R 61
16 juillet 1932-2 mai 1935
3 R 62
24 janvier 1933-15 octobre 1936
3 R 63
15 octobre 1936-26 novembre 1938
3 R 64
10 décembre 1938-19 janvier 1942
3 R 65-67
Registres des délibérations de la commission permanente (pensionnés de
guerre). 19 juin 1922-12 novembre 1936
3 R 65
19 juin 1922-14 janvier 1927
3 R 66
31 janvier 1927-15 janvier 1932
3 R 67
18 février 1932-12 novembre 1936
3 R 68-69
Pupilles de la nation.
1929-1939
3 R 68
Registre des délibérations de la section permanente. 15 oct. 1929-26
janv. 1935
3 R 69
Enquêtes et notifications d’adoption par la nation. 1934-1939
3 R 70
Centre de rééducation de Limoges : registre des délibérations de la commission
administrative.
16 nov. 1924-25 juil. 1928
12
3 R 71
Tribunal des pensions de Limoges : listes annuelles de pensionnés présentés
par les associations de mutilés ou de réformés du département, en vue de leur
désignation en qualité de pensionné-juge.
1931-1939
13