Bâtiments Viti-vinicoles - Chambre d\\\`Agriculture de l\\\`Yonne

CONTACTS TECHNIQUES
Aire de remplissage / lavage pulvérisateur
Traitement des effluents phytosanitaires
Séverine CHOLOUX - Tél : 03 86 94 28 91
[email protected]
Traitement des effluents de cave
Guillaume MORVAN - Tél : 03 86 94 28 90
[email protected]
CONTACTS
Isabelle CADOUX
Conseillère en Bâtiment
Chambre d’Agriculture de l’Yonne
14 bis rue Guynemer BP 50289
89005 AUXERRE Cedex
Tél : 03 86 94 22 12
Fax : 03 86 94 22 00
[email protected]
Laurence LIPP
Organisation d’un bâtiment viticole
Laurence LIPP - Tél : 03 86 94 28 92
[email protected]
Urbanisme / permis de construire
Isabelle CADOUX - Tél : 03 86 94 22 12
Oenologue
Chambre d’Agriculture de l’Yonne
14 bis rue Guynemer BP 50289
89005 AUXERRE Cedex
Tél : 03 86 94 28 92
Fax : 03 86 94 22 00
[email protected]
[email protected]
Locaux spécifiques pour les employeurs
de main d’oeuvre
MSA - Jean-Charles GORNOUVEL
Tél : 03 86 47 37 17
[email protected]
Aides à l’investissement
(volet énergétique)
Bâtiments
Viti-vinicoles
Relais Agri-Energie
Vincent GALLOIS - Tél : 03 86 94 26 34
[email protected]
Aides à l’investissement (hors énergie)
Guillaume MORVAN - Tél : 03 86 94 28 90
[email protected]
Plan Végétal pour l’Environnement (PVE)
Mélanie HOVAN - Tél : 03 86 94 22 21
[email protected]
Pour votre réussite
économique et humaine
Pour votre réussite économique et humaine
Viticulteurs,
vous avez un projet bâtiment ?
1
La Chambre d’Agriculture vous propose une offre de
services complète qui concerne : les aires de lavage et de
remplissage, le stockage de matériel, le local phyto, les
Biobacs, les bâtiments de réception de vendanges, de
vinification, de vente, de stockage des bouteilles ou
encore les installations pour les salariés, ...
Tous les aspects de votre projet seront abordés, de la
réglementation à l’urbanisme, en passant par les aspects
viticoles et oenologiques, environnementaux, jusqu’aux
aides financières, ...
Les modules
Information générale et faisabilité
3
Objectifs
Objectifs
- Définir la faisabilité réglementaire et technique du projet
viti-vinicole lors d’une création ou d’un aménagement
(hangar viticole, cuverie, locaux de réception de
vendanges, stockage bouteilles, chai, aires de lavage
et de remplissage, ...).
- Connaître les règles d’urbanisme applicables sur le site.
- Lister les éléments “réglementaires” à prendre en
- Visualiser le projet bâtiment d’après le lieu
d’implantation prévu.
- Visualiser les aménagements intérieurs définis
au préalable par le porteur du projet
ou suite au conseil réalisé dans le module 2.
Contenu
compte : mise aux normes, protection de l’environnement.
- Relevé de terrain
- Réalisation d’un plan sous forme d’esquisse avec schéma intérieur (si réalisation du module 2, sinon, avec les
dires du porteur de projet). Ce module peut servir à l’élaboration de la déclaration préalable ou du permis de
Contenu
- Un rendez-vous à la Chambre d’Agriculture
- Explication de la fiche de renseignement préalablement
envoyée et pré-remplie par le porteur de projet.
4 modules ...
1
Information générale et faisabilité
2
Connaissance des possibilités techniques
3
Relevé de terrain et esquisse
4
Déclaration préalable ou permis de construire
Restitution
Restitution
- Fiche de renseignements complétée
- Documents types sur certains points rencontrés lors du
rendez-vous (réglementation, prévention des risques MSA,
fiches techniques Chambre d’Agriculture).
- Esquisse : plan et coupe à une échelle comprise entre
1/100 et 1/500.
N’hésitez pas à contacter les conseillers de la Chambre
d’Agriculture pour une formule personnalisée en
adéquation avec votre projet : de l’information générale sur un projet bâtiment à l’accompagnement complet
de nos experts jusqu’au dépôt du permis de construire.
PRIX = à partir de 566 € T.T.C.
4
Connaissance des possibilités
techniques (création ou aménagement)
Déclaration préalable
ou Permis de construire
Objectifs
Objectifs
Choisissez les modules qui vous conviennent.
construire).
GRATUIT
2
... pour la réussite de votre projet
Relevé de terrain et esquisse
- Définir un projet de bâtiment en fonction des besoins,
des objectifs et des contraintes administratives et
réglementaires.
- Définir le contenu du bâtiment ou de l’installation
(stockage matériel ou viticole, de réception de
vendanges, de vinification, stockage de bouteilles, ...).
- Intégrer la mise aux normes : protection de
l’environnement, obligation des employeurs
de main d’oeuvre.
Contenu
- Un rendez-vous : conseil oral sur le contenu du projet, à
la Chambre d’Agriculture ou sur site.
- Déposer les documents d’urbanisme nécessaires à la
réalisation du projet : déclaration préalable, permis de
construire.
Contenu
- Relevé de terrain ou reprise des éléments du module 3.
- Dossier complet en plusieurs exemplaires.
Restitution
- Documents nécessaires pour le dépôt de la déclaration
préalable ou du permis de construire avec signature d’un
architecte lorsqu’elle est obligatoire.
PRIX = à partir de 1132 € T.T.C
Prix = 254 € H.T.