Enseignements - Université Jean Moulin Lyon 3

Enseignements
MASTER 2 DROIT NOTARIAL
Diplôme sous double sceau :
Ministère de l’Education nationale et Ministère de la Justice
Enseignements dispensés
Droit civil notarial :
les biens
Droit civil notarial :
les biens
Droit civil notarial :
les obligations
Droit de la responsabilité
Cours
Magistraux
Nombre
d’heures
Séminaires
Nombre
d’heures
Crédits
ECTS
25 H
Noms et qualité des intervenants Section CNU
M. CHAZAL
Professeur des Universités Section
01
M. GIRARD
Notaire
Equipe pédagogique Section 01
10
15H
25 H
10
15 H
Déontologie notariale et
droit de la responsabilité
professionnelle
12 H
TOTAL
77 H
1
15 H
21
M. CHAZAL
Professeur des Universités Section
01
Maîtres DOMINJON et CORDIER
Notaires
PARCOURS DROIT NOTARIAL INTERNE
Enseignements dispensés
Cours
Magistraux
Nombre
d’heures
Droit civil notarial :
la famille
20H
Droit civil notarial :
les personnes
Actualité
en
droit
patrimonial de la famille
20H
Séminaires
Nombre
d’heures
25 H
10
Les procédures civiles en
matière familiale
10 H
Eléments de conseil en gestion de
patrimoine
30 H
Liquidation des régimes
matrimoniaux
et des successions
Droit des affaires
15 H
25 H
Droit des affaires
Droit international privé
notarial
Droit
des collectivités
territoriales
Crédits
ECTS
14
15 H
25 H
15 H
Noms et qualité des intervenants Section CNU
Mme FERRE-ANDRE
Professeur des universités Section
01
M. GRATALOUP
Maître de Conférences Section 01
Mme FERRE-ANDRE
Professeur des universités Section
01
M. BOLLON
Juriste consulte au CRIDON Section
01
Maître PACAUD, notaire
M. CHARLIN,
Consultant,
Professeur
associé
Section 01
Professionnels
M. REINHARD
Professeur des Universités Section
01
M. BRAVARD
Greffier du Tribunal de commerce
Maître LAUTER,
Notaire
Maître CAMOZ
Notaire
Droit
immobilier :
construction
Droit
immobilier :
urbanisme
Droit fiscal notarial
25 H
Comptabilité notariale
20 H
MEMOIRE
Choisi dans
matières
TOTAUX
20 H
M. LONGUEPEE
Juriste consulte au CRIDON
Maître PEYROT
Avocat
M. DEBUCHY
Comptable des impôts
M. ARNOUX
Comptable
25 H
15
l’une
des
220 H
70 H
39
FACULTE DE DROIT
Master : Droit privé et sciences criminelles
Master 2 : DROIT NOTARIAL: Parcours Professionnel Droit notarial interne (Professeur S. FERRE-ANDRE)
26/09/2007
I – TABLEAU RECAPITULATIF DU REGLEMENT D’EXAMEN
NOM DE LA MATIERE
C.M.
Droit civil notarial : les biens
25 H
Droit civil notarial : les obligations
25 H
Droit civil notarial : la famille
Droit civil notarial : les personnes
20H
20H
SEMINAIRE
15 H
ADMISSIBILITE
ADMISSION
4H
X/20
4H
X/20
4H
X/20
Les procédures civiles en matière familiale
10 H
Eléments de conseil en gestion de patrimoine
30 H
Liquidation des régimes matrimoniaux et des successions
15 H
Droit des affaires
15 H
Exposé : tirage au sort sur une
matière n’ayant pas fait l’objet
d’une épreuve écrite et
Présentation du mémoire
Préparation : 1 H
Exposé : 10 min
Droit de la responsabilité
15 H
Déontologie notariale et droit de la responsabilité professionnelle
12 H
Actualité en droit patrimonial de la famille
25 H
Droit des affaires
25 H
Droit international privé notarial
25 H
Droit des collectivités territoriales
15 H
Droit immobilier : construction
20 H
Droit immobilier : urbanisme
25 H
Présentation 1du mémoire
10 minutes
x/30
Droit fiscal notarial
25 H
Comptabilité notariale
20 H
MEMOIRE
X/30
À partir de
30/60 5 (30 ECTS)
TOTAL
A partir de 60/120
(60 ECTS)
II – NOTE(S) ELIMINATOIRE(S) : note égale ou inférieure à 5/20,
III - CONDITIONS DE DEROULEMENT DES EPREUVES :
Le diplôme est attribué aux étudiants ayant passé avec succès les épreuves d’admissibilité et d’admission .
La durée des épreuves écrites est de 5 heures pour l’épreuve n° 1 et de 4 heures pour l’épreuve n° 2.
Chaque séminaire donne l’attribution d’une note sur 10.
L’admissibilité fait l’objet d’une délibération
2èmesession : toutes les matières où les notes sont inférieures à 10 doivent être repassées en 2ème session
IV – STAGE :
Pour pouvoir s’inscrire à l’examen l’étudiant est tenu de justifier qu’il a été engagé pour effectuer un stage d’un mois dans une étude
notariale.
VALIDATION DES POINTS DE SPORT :
Les étudiants suivant avec assiduité les enseignements d’éducation physique et sportive dans le cadre des activités organisées par le Service
des sports de l’Université Jean Moulin peuvent bénéficier de points de bonification.
Cette bonification ne peut excéder un total de 5 points sur le total général des points attribués .La note sur 20 d’éducation physique est
ramenée sur 10 et sont pris en compte les points au dessus de la Moyenne.
La bonification ainsi acquise est limitée à l’obtention d’une mention.
LANGUE ETRANGERE
Le master 2 ne pourra être délivré que sous condition de vérification de l’aptitude à maîtriser une langue étrangère , aptitude établie, selon les
cas, par :
La note obtenue en Master 1 (au moins 10/20)
La note obtenue dans un diplôme reconnu équivalent à la Maîtrise ou dans un diplôme de langue
Un examen passé en cours de Master 2
MENTIONS
La mention assez-bien est accordée pour une moyenne de 13/20
La mention bien est accordée pour une moyenne de 15/20
La mention très bien est accordée pour une moyenne de 17/20