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Pau, le 5 février 2016
Séance du Conseil communautaire
du 11 février 2016
ORDRE DU JOUR
AFFAIRES PRÉSENTÉES PAR M. LE PRÉSIDENT
N° 1 Compte-rendu des décisions prises en application de l'article L.5211-10 du Code Général des
Collectivités Territoriales
Rapporteur : M. BAYROU
N° 2 Compte-rendu des décisions du Bureau du 28 janvier 2016
Rapporteur : M. BAYROU
N° 3 Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relatives à l'examen de la
gestion de la SEM SEPA
Rapporteur : M. BAYROU
HABITAT - GENS DU VOYAGE
N° 4 Signature de la convention cadre de maturation du projet entre l'Agence Nationale pour la
Rénovation Urbaine et la Communauté d'Agglomération Pau-Pyrénées
Rapporteur : Mme POUEYTO
ENVIRONNEMENT - DÉCHETS - ASSAINISSEMENT
DÉVELOPPEMENT DURABLE
N° 5 Lancement du Plan Climat Air Energie Territoire
Rapporteur : Mme SEMAVOINE
CYCLE DE L'EAU
N° 6 Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Adour-Garonne pour des travaux
d'assainissement
Rapporteur : Mme SEMAVOINE
SPORTS
EVÈNEMENTS ET CLUBS DE HAUT NIVEAU
Conseil communautaire du 11 février 2016
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N° 7 Partenariat 2016 avec l'association Pau Pyrénées 2017
Rapporteur : M. ARRIBES
N° 8 Partenariat 2016 avec le club Pau Canoë-Kayak
Rapporteur : M. ARRIBES
N° 9 Centre d'entraînement de la SASP Section Paloise à l'Ousse des Bois : versement d'une
subvention d'équipement
Rapporteur : M. ARRIBES
TOURISME
N° 10 Subventions pour manifestations générant des retombées économiques
Rapporteur : M. LAINE
HABITAT - GENS DU VOYAGE
N°
11
Projet
de
Avenant Foncière Logement
Rapporteur : M. MORA
Rénovation
urbaine
du
Quartier
du
Hameau
DÉLÉGATION DES AIDES À LA PIERRE
N° 12 Attribution de subventions aux opérateurs de logement social pour la construction de
logements sociaux : opérations agrées en 2015 : "Richelieu", "Générations Solidaires", "Le
Brougnat", "Ilôt des Serres", "Les Merisiers", "Habitat adapté Lons" (programmation 2015)
Rapporteur : M. MORA
ADMINISTRATION - FINANCES
RESSOURCES HUMAINES
N° 13 Accueil d'un volontaire en service civique au sein de la Direction nature et patrimoine végétal
Rapporteur : M. BONIFACE
AFFAIRES JURIDIQUES
N° 14 Modification des statuts de l'EPFL Béarn Pyrenées
Rapporteur : M. BRIN
RESSOURCES HUMAINES
N° 15 Remise de dettes
Rapporteur : M. BRIN
AMÉNAGEMENT DE L'ESPACE
URBANISME
N° 16 Poursuite de l'étude de secteur sauvegardé de Pau et proposition de périmètre
Rapporteur : M. BRIN
Conseil communautaire du 11 février 2016
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T.I.C.
N° 17 Convention d'Objectifs avec l'Ecole Internationale des Sciences du Traitement de
l'Information pour la réalisation d'applications mobiles dans le cadre de projets de fin d'étude
Rapporteur : M. CHENEVIERE
ADMINISTRATION - FINANCES
FINANCES
N° 18 Béarnaise Habitat – Acquisition en VEFA de 26 logements Résidence « Les Berges de
l'Ousse» à Pau : Garantie d'un emprunt d'un montant de 2 361 109 € auprès de la Caisse des
Dépôts et Consignations
Rapporteur : M. PERES
N° 19 Béarnaise Habitat – Construction de 12 logements Résidence « L'Arriou 2» à Ousse :
Garantie de deux emprunts d'un montant total de 1 325 576 € auprès de la Caisse des Dépôts et
Consignations
Rapporteur : M. PERES
SPORTS
EVÈNEMENTS ET CLUBS DE HAUT NIVEAU
N° 20 Grand Prix Automobile de Pau : signature d'une convention d'objectifs et de moyens avec la
ville de Pau et l'association sportive de l'automobile club basco-béarnais (ASAC)
Rapporteur : M. SAUBATTE
Conseil communautaire du 11 février 2016
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