«Le Consulat d`Italie de Chambéry, du Royaume à la République...»

Soixante quatrième année n° 25
Vendredi 27 juin 2008
Hebdomadaire Savoyard d'Informations Régionales et d'Annonces Judiciaires et Légales
Directeur : Thierry Théolier
18, Avenue de la Liberté
-
73500 Fourneaux
-
Modane
(Savoie)
Fondateur : Emile Théolier
Téléphone et fax : 04 79 05 04 90
mel : [email protected]
R.C. 388 204 166
CCP IMPRIMERIE THÉOLIER 639883 Y Lyon
Adresser les annonces et articles avant le Samedi
LE NUMÉRO :
0,45 €
Abonnement Annuel
18 €
dont 2,10 % de TVA
Journal habilité à recevoir les annonces légales par arrêté préfectoral pour l'arrondissement de St Jean de Mnne
CHRONIQUE DE
MAURIENNE
MODANE
ASSOCIATION ARTISTIQUE
MODANAISE - DANSE à la salle
des fêtes de Modane, samedi 28 juin
à 20 h 30, dimanche 29 juin à 17 h
Réservations : ACA au 04 79 05 26
67
Tarif : adultes : 6 € - Enfant (- 12
ans) : 4 €
13ème BOURSE AUX ARMES
ANCIENNES ET MILITERIA
Dimanche 13 juillet à la salle des
fêtes de Modane de 9 h à 17 h
Nombreux exposants professionnels et collectionneurs.
Achats - ventes - échanges
Buvette, buffet froid sur place
Renseignements au 04 79 05 02
58
CCAS de MODANE. - CANTINE
SCOLAIRE. CONSULTATION
POUR LA FOURNITURE DE
REPAS Le C.C.A.S. de Modane lance
une consultation pour la fourniture de
repas de midi par livraison pour sa
cantine scolaire (entre 25 et 50 repas
par jour) les LUNDI, MARDI, JEUDI
et VENDREDI pendant les périodes
scolaires.
Ceci à partir du mois de
SEPTEMBRE 2008 jusqu'à JUIN
2011 (à raison de 36 semaines par
an).
Les prestataires intéressés doivent
être en possession d'un agrément et
peuvent solliciter auprès de Monsieur
le Président du C.C.A.S. de Modane –
Hôtel de Ville – 73500 MODANE, le
cahier des charges indiquant les
détails des obligations des parties
pour cette prestation.
Le dépôt des offres devra être fait
sous double enveloppe cachetée avant
le 19 juillet 2008 à 12 h 00 auprès de
Monsieur le Président du C.C.A.S. de
Modane – Hôtel de Ville – BP 8 –
73500 MODANE.
ASSOCIATION POUR LES
JUMELAGES. – Pour continuer
dans la tradition :
* La marche alpine aura lieu
dimanche 3 août dans le sens France
I t a l i e , c e t t e a n n é e re p a s à
Bardonnecchia
* Automne italien, en collaboration
avec le comité de Bardonnecchia,
nous participons à l’automne italien le
dimanche 12 octobre : fanfare du Val
de Suze.
* Le repas de l’amitié sera servi à la
salle des fêtes de Modane le dimanche
9 novembre. Une animation dansante
prolongera l’après-midi.
L’association est ouverte à tous,
son bureau également. Venez nombreux nous rencontrer au Forum des
associations, le premier week-end de
septembre, pour faire connaissance et
échanger des idées.
42 rue de la République 73500 MODANE
Tél 04 79 59 64 23 [email protected]
EXPOSITION
«Le Consulat d’Italie de Chambéry, du Royaume à la République...»
Du samedi 14 juin au vendredi 4 juillet 2008
ouvert à l'année : Tarifs: Adulte: 4,50€ - Enfant (de 7à 18 ans) : 3€
Enfant moins de 7 ans : gratuit - Famille (à partir de 2 ad+2enfants) :12€
HORAIRES de Juillet à Octobre: Matin de jeudi à samedi : de 10h à 12h
Après-midi de mardi à dimanche: de 15h à 19h - Fermé le lundi
sauf au mois d'août (ouvert:15h-19h) Fermeture annuelle à partir de mi novembre
COMPTE-RENDU DU CONSEIL
MUNICIPAL
REUNION DU MERCREDI 28 MAI
2008 – 20 H 30
Le Conseil Municipal de Modane s'est
réuni en séance ordinaire à l'Hôtel de
Ville sous la présidence de Monsieur
Jean-Claude RAFFIN, Maire.
Avant d'ouvrir la séance, Monsieur le
Maire demande à l'assemblée d'observer
une minute de silence à la mémoire de
Jean-Louis RATEL, ancien Adjoint et
ancien Conseiller Municipal, disparu
dernièrement.
Puis, après approbation à l'unanimité,
du procès verbal de la précédente
réunion, le Conseil passe à l'ordre du
jour.
I –MARCHES DE TRAVAUX
Le Conseil Municipal, par délibérations et à l'unanimité :
· Attribue le marché des aménagements paysagers des giratoires de
Valfréjus et de la Rizerie suite à un appel
d'offres, à l'Entreprise DURAZ de StJean de Maurienne pour les montants
suivants :
giratoire de Valfréjus, tranche
ferme 32.090,90 € HT
giratoire de la Rizerie, tranche
conditionnelle 42.444,60 € HT
· Attribue le marché du lot n°2 de
l'alimentation en eau pour la neige de
culture suite à un appel d'offres à
l'entreprise SNOWSTAR de Montmélian
pour un montant de 203.000 € HT.
· Approuve l'avenant négatif au
marché de travaux des VRD du lotissement Cité B de Loutraz passé avec
l'Entreprise CASARIN et Fils de Modane
d'un montant de -52.495,44 € HT.
· Approuve l'avenant n°2 à passer au
marché d'alimentation en eau pour la
neige de culture, consistant à un
changement dans la dénomination de
l'entreprise adjudicataire qui était SPIE
BATIGNOLLES ENVIRONNEMENT, et
qui devient SPIE BATIGNOLLES
PETAVIT.
II – AFFAIRES FONCIERES
Le Conseil Municipal, par délibérations et à l'unanimité :
· Approuve les différentes conventions
à passer avec ELECTRICITE RESEAUX
DE FRANCE pour des servitudes de
passages de réseaux enterrés sur des
parcelles communales ainsi que des
occupations de parcelles pour des postes
de distribution HTA/BT.
· Décide l'acquisition aux Consorts
FERRAND d'une parcelle de 30ca dans
la rue des Terres Blanches pour un
montant de 540 €.
· Approuve la cession du lot n°4 dans le
lotissement Parc d'Activités des Terres
Blanches à la société Garage AD
SAINTENOY pour une superficie de
1047m² au prix TTC de 20 €/m².
· Décide l'acquisition à EDF de
différentes parcelles de terrains situées
dans le périmètre de protection immédiat
du forage d'eau de Loutraz, le tout
représentant une superficie de 2628m² et
un coût de 2792,25 €
· Approuve la convention à passer
avec la SARL CASARIN et Fils pour la
location d'une parcelle communale
d'une superficie de 1200m² au lieudit
sur l'Isle pour le prix de 4.000 € ladite
convention prenant fin au 31 mars
2009.
· Décide la cession du lot n°12 du
lotissement de la Cité B de Loutraz à
Mme et M. GONIN Pierre. Ce lot ayant
une superficie de 498m² au prix de 80 €
TTC le m².
· Approuve les termes du bail à passer
avec la société ORANGE pour
l'implantation d'un relais sur le poste de
secours du télésiège de La Ramoure et
moyennant un loyer de 2.500 €/an.
III – AFFAIRES FINANCIERES
Le Conseil Municipal, par délibérations et à l'unanimité :
· Approuve la décision modificative
budgétaire n°1 du budget lotissement
St-Suaire pour régulariser un trop versé
de 110 €.
· Admet en non-valeur sur le budget
communal un abonnement annuel de
2006 au marché hebdomadaire, le
Trésorier ne pouvant recouvrer la
somme par insuffisance d'actif.
IV – VALFREJUS
Par délibération et à l'unanimité, le
Conseil Municipal :
· Décide de convier une mission
d'accompagnement à l'ASADAC dans
le cadre de la procédure de Délégation
de Service Public des remontées
mécaniques et des pistes de Valfréjus
pour un coût de 6.810 € HT.
· Confie à la société PROTECTAS une
mission de conseil pour la renégociation des contrats d'assurances des
remontées mécaniques pour un prix de
2.800 € HT + un pourcentage de 20%
sur les économies de primes.
· Approuve les tarifs publics des
remontées mécaniques de Valfréjus
pour la saison d'hiver 2008/2009.
· Lance un appel à candidatures pour
la gestion du restaurant d'altitude de
Punta Bagna pour la saison d'hiver
2008/2009.
· Est informé par Monsieur le Maire
des dossiers en cours, notamment des
études sur les aménagements programmés et sur les grandes visites. Des
procédures en cours pour la DSP.
V – AFFAIRES DIVERSES
le Conseil Municipal par délibération
et à l'unanimité :
· Décide que la journée de solidarité
avec les personnes âgées auparavant
constituée par une journée de travail le
lundi de Pentecôte sera remplacée par
une journée de travail en cours d'année
prise sur les RTT.
· Donne le nom de «rue du Roc
Rouge» à la rue desservant le Parc
d'Activité des Terres Blanches et
instaure une numérotation métrique
dans cette rue.
· Sollicite des subventions du Conseil
Général de la Savoie dans le cadre de la
programmation 2009 pour des réfections de rues en enrobés, pour une étude
géophysique préalable aux travaux de
pelouse synthétique du stade municipal.
· Après discussion et par 20 voix pour,
5 contre et 1 abstention, sollicite de
l'Etat la prise en charge financière de
vidéosurveillance Place de l'Europe et
dans la cour de l'Ecole Jules Ferry II.
· Autorise Monsieur le Maire à
endosser deux chèques de remboursements de sinistres de l'assurance
communale GROUPAMA.
· Approuve la création de postes de
saisonniers pour l'été 2008 en vue de
l'embauche d'étudiants.
CAF LE THABOR. - EPERON
DES EPERVIERS. Pour clore en
beauté les cours d'escalade de
l'année, Ildi avait décidé d'emmener
tout son monde du côté de MarieChristine. Ainsi, sur le coup de 18
heures, se sont retrouvés :
Les éperviers mâles (petit rapace
diurne d'Europe à queue allongée,
commun dans les bois où il chasse de
petits oiseaux, cf. Larousse 2000 ):
Boris, Gilles, Jean-Baptiste, Jean-Do,
Marc et Thierry,
Et pour ces dames éperviers (no
comment !) : Ruth, Raphaëlle, Cathy
et Ildi bien sûr !
Vous aviez compris qu'au menu de la
soirée c'était : l'éperon des Eperviers
une voie de 5 ou 6 longueurs.
Après un départ un peu aléatoire n'est ce pas Marc ? – ce qui nous a
valu un passage un peu plus sportif
que prévu !!!, Les cordées se sont
suivies, doublées, embouteillées aux
relais, mais tout s'est déroulé sans
souci et sans nœud !
Mieux encore, on pouvait tailler la
bavette à tous les relais, c'était somme
toute, une grimpette fort conviviale !
A la sortie, le comité d'accueil,
Anne-Marie/Jean-Yves était fidèle au
poste.
Si, si, il faisait encore jour quand on
a rejoint le fort !
Rendez-vous a été pris pour se
retrouver tous les jeudis de l'été, ici ou
là, suivant les disponibilités, la météo
et autres facteurs.
SAINT-ANDRE
SAINT-ANDRE EN FETE
RECHERCHE pour la journée du
13 juillet 2008 des artisans et
commerçants qui pourrait exposer
et/ou animer les rues de St-André
dans la journée du 13 juillet.
La journée se déroulera :
- avec un spectacle de cape et
d’épée,
- une kermesse
- un barbecue géant.
Merci de contacter Laurot Fabien
au 06 68 39 79 30
e m a i l : f a b i e n . l a [email protected]
BRAMANS
SUBVENTIONS AUX
ASSOCIATIONS pour l’année 2008.
- Les associations désireuses d’obtenir
des subventions communales, peuvent
en faire la demande, par courrier
adressé en mairie de Bramans avant le
18 juillet 2008 dernier délai.
Les devront être accompagnées du
bilan financier 2007 ainsi que de
toutes pièces justificatives nécessaires
à l’octroi éventuel de cette subvention
Bernard Soulage
et la Région Rhône-Alpes
se mobilisent avec la SNCF pour
réussir un projet ambitieux baptisé
« TER x 4 »
Réussir le quadruplement de la
fréquentation des TER en France, telle est
l'ambition de la SNCF lorsqu'elle réunit
autour d'elle des élus, des acteurs du
monde ferroviaire, des experts… Cette
volonté commune de poursuivre le
développement des TER porté par les
Régions passe notamment par des
décisions importantes : fiabiliser le
service offert par la SNCF, augmenter la
capacité en ligne et dans les noeuds
ferroviaires des grandes agglomérations,
moderniser le matériel (capacité augmentée, confort amélioré et fonctionnalités adaptées), développer et adapter l'offre
de services (le cadencement est une des
solutions aujourd'hui en place en RhôneAlpes qui permet de répondre au développement annoncé et réel du ferroviaire),
aménager les gares et y proposer des
services multimodaux …
Une dynamique unique qui s'inscrit
pleinement dans le « Grenelle de
l'environnement » et notamment la
réduction de 20 à 30 % de la consommation énergétique et des émissions des gaz à
effet de serre.
Lors de la présentation du rapport de
synthèse par Guillaume PEPY et JeanPierre FARANDOU, directeur de SNCFProximités, le 17 juin à Paris, Bernard
SOULAGE est intervenu pour exprimer la
parole régionale, autour de 4 grands «
chantiers » pour les Régions et d'attentes
vis-à-vis de l'opérateur historique, la
SNCF.
Les 4 grands « chantiers » pour les
Régions
- disposer d'infrastructures ferroviaires
adaptées : appeler l'Etat et RFF à agir pour
faire du réseau classique une priorité
(capacité, état du réseau) et ne pas se
limiter aux LGV. Le propriétaire des voies
ferrées doit entretenir son réseau.
- être un acteur majeur d'une intermodalité puissante : mobiliser les acteurs locaux
dans les agglomérations autour de projets
communs de services de transports
coordonnés, pour une multi modalité
vertueuse et innovante (billettique unique,
information centralisée, gestion commune
des situations de crise…).
- concevoir les gares régionales de
demain : choisir le nombre d'arrêts des
TER, aménager ces points d'arrêt en
favorisant l'accès aux piétons, modes doux
et transports en commun avant
l'aménagement de parkings, penser les
gares comme des lieux de services au
coeur des villes.
- avoir les moyens de ses ambitions :
travailler à la refonte du financement des
services ferroviaires et, plus globalement,
à la mise en place d'un versement transport
étendu pour avoir enfin les moyens de
développer le ferroviaire avec ambition,
en réponse à la hausse de la fréquentation
et aux attentes des voyageurs. Des
solutions innovantes comme le crédit bail
ou les partenariats public-privé pour
financer les investissements les plus lourds
(matériel, infrastructures…) pourront être
des outils utiles et adaptés. Il faudra enfin
obtenir un engagement résolu de l'Etat.
Ce que les Régions attendent de la SNCF
pour concrétiser la réflexion TERx4 :
- un rôle fédérateur des opérateurs de
transports publics : le caractère structurant
du ferroviaire pour le développement de
réseaux de transports en commun performants dans les agglomérations peut servir
de levier pour mobiliser les autres
opérateurs (réseaux urbains et départementaux) dans la mise en place de services
multimodaux performants (billettique,
tarification, information, …)
- des coûts maîtrisés et raisonnables : des
efforts sont encore nécessaires pour
optimiser les moyens et réduire les coûts
des services TER (productivité…)
- une attention portée à la fiabilité des
services TER : il faut être au rendez vous
de la qualité du service offert et de sa
fiabilité, pour que le réflexe TER ne soit
pas seulement subi ou contraint (hausse du
pétrole….) mais que les voyageurs fassent
ce choix dans la durée.
« On ne peut que se féliciter de ce travail
prospectif initié par la SNCF au plus haut
niveau de l'entreprise et qui mérite toute
notre attention. Nous sommes aujourd'hui,
en 2008, déjà en quelque sorte « victimes »
de notre succès, avec une hausse de la
fréquentation de plus de 10% par an depuis
2004. Mais nous savons que nous sommes
sur la bonne voie. Le 19e siècle a été
ferroviaire, le 20e a été l'apogée du tout
routier, il est de notre responsabilité de
renverser la tendance. Le 21e siècle devra
être ferroviaire, il faudra une mobilisation
de tous et de tous les moyens nécessaires !»
a conclu Bernard SOULAGE, Premier
Vice-président du Conseil régional RhôneAlpes délégué aux transports, déplacements et infrastructures.
quads ou 4x4 :
· Traversent des cours d'eau, circulent
en pleine réserve de pêche et dans les
zones de frayères, puis sont nettoyés au
mépris des dispositions de la « loi sur
l'eau » ;
· Parcourent des terrains dont la
majorité des propriétaires n'ont autorisé
que le passage de pistes de skis ou le
pacage de troupeaux.
Un dossier complet avec photos a été
transmis à la préfecture afin que le
représentant de l'État puisse se déterminer en connaissance de cause et suivant
les préconisations du « Grenelle de
l'Environnement.
Comme chaque année, des propriétaires s'opposent à ce que le tracé passe sur
leurs terrains ; encore faudrait-il que les
forces de l'ordre puissent faire respecter
leurs droits.
La station de Valmeinier montre la voie
!
Le conseil municipal de Valmeinier,
station qui jusqu'alors était partie
prenante de la Transvalquad, vient de
prendre position contre l'organisation de
ce genre de manifestation, considérant
qu'à « l'heure du développement durable
et des économies d'énergie, il est
inadmissible que la montagne donne une
image dégradée de circulations d'engins
polluants (poussières, fuites d'huile et de
gasoil, érosion des sols etc…) gros
consommateurs d'énergie fossile (du
moins pour les 4x4) » (délibération du 7
mai 2008).
Club alpin français Savoie :
http://www.ffcam.fr/fr/environnement,
F R A P N A
S a v o i e
:
http://www.frapna.org/site/savoie, La
Harde :http://[email protected], Mountain
Wilderness France (MW France)
:http://france.mountainwilderness.org,
Paysages de France : www.paysagesdefrance.org, Valloire Nature et Avenir
(VNEA):http://www.vnea.net, Vivre en
Maurienne (VEM), Vivre en Tarentaise
(VET), Le Villaret 73550 Méribel-lesAllues
Transavalquad, salon du 4x4, ça suffit !
Chaque jour, les politiques, relayés par
les médias, nous parlent de défense de
l'environnement, respect de la nature,
sauvetage de la planète. Ils demandent aux
citoyens d'économiser les ressources
énergétiques dont la surconsommation et
le gaspillage, au cours des dernières
décennies, ont entraîné divers dérèglements climatiques du fait de
l'augmentation très importante des gaz à
effets de serre .
Or des manifestations du type de la
«TRANSVALQUAD », à Valloire, ou du
«SALON du 4x4 », à Val-d'Isère, en
Savoie, font la promotion tapageuse de
pratiques qui vont exactement à l'encontre
des comportements qu'il convient
d'encourager aujourd'hui.
Nous demandons donc à tous les élus qui
ne l'ont pas encore fait de prendre clairement position contre ces manifestations «
contre nature » (voir encadré ci-dessous).
Garder le silence serait être complice !
La Transvalquad : une manifestation
contre nature » !
La Transvalquad est le type même de
manifestation qui, désormais, doit
impérativement être proscrite. La mairie
de Valloire :
· Subventionne (sic) ces activités
polluantes (68.000 € en 2007),
· Met gratuitement à disposition du
personnel,
· Va jusqu'à faire procéder, avec des
engins de chantiers, à l'aménagement du lit
d'un torrent (la Valloirette), afin que les
quads puissent l'emprunter, cela en
violation des dispositions de la loi
protégeant les milieux aquatiques !
Au cours de ces manifestations, les
ETAT CIVIL
CARNET BLANC. Isabelle Bois et Sébastien
Besa s’uniront le 5 juillet à
Modane, à la grande joie des
p a re n t s M a r i e - H é l è n e
M o re l l o e t G i s e l l e e t
Christian Besa.
Tous nos voeux.
A LOUER
dans villa à Fourneaux
STUDIO MEUBLE
+ mezzanine + balcon,
chauffage électrique
libre au 1er juillet 2008
350 € HT
Tél 04 79 34 07 84
LA MAURIENNE REPUBLICAINE
entreprise individuelle
administration, publicité, impression
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