FICHE D`INSCRIPTION SEJOUR CEJAM Vacances

FICHE D'INSCRIPTION SEJOUR
CEJAM Vacances
1 fiche d'inscription obligatoire par enfant
PHOTO RECENTE DE
L'ENFANT
L'ENFANT
Nom de l'Enfant:
EXEMPLE
Prénom de l'Enfant:
Exemple
Date de naissance:
01/01/2000
Pointure:
Sexe :
Taille:
F
M
Poids:
Observations particulières à porter à la connaissance de l'équipe pédagogique (difficultés, comportement,...):
....................................................................................................................................................................................
....................................................................................................................................................................................
NON
Régime alimentaire spécifique :
OUI
, préciser: .............................................................................
Mme Exemple est informé(e) que s'agissant de vacances collectives organisées par une Association laïque, il n'est pas possible de se plier aux exigeances
particulières (viande hallal, casher, régime végétalien ou végétarien, poisson le vendredi,...). En revanche, il n'est pas servi de porc sur nos Centres de Vacances et
un repas de substitution pourra être proposé aux enfants dont les parents auront coché la case OUI pour le régime alimentaire spécifique.
OUI
Participant de plus de 16 ans - Est-il fumeur ? :
NON
Mme Exemple est informé(e) que l'équipe d'encadrement se réserve le droit de prévenir le jeune des risques liés au tabagisme et de l'inciter à y renoncer.
LE RESPONSABLE LEGAL DE L'ENFANT
Nom Tuteur:
Prénom Tuteur:
Adresse:
Mme Exemple
Exemple
1 rue Exemple
01234 Exemple City
Tél Domicile: 0456789123
Tél Portable: 0678912345
Tél Travail: 0456789123
Mail:
N° Allocataire CAF:
Dernier QF CAF:
Je soussigné, Mme Exemple Exemple, responsable légal de l'enfant, autorise le CEJAM Vacances, à ma demande, à consulter sur le site CAFPRO, les informations relatives
à mon quotient familial, qui permettra de déterminer l'aide attribuée par la CAF des Alpes-Maritimes pour le séjour de l'enfant EXEMPLE Exemple.
AUTRE PERSONNE A CONTACTER PENDANT LE SEJOUR (EN CAS D'URGENCE)
Nom: .................................................
Tél Domicile:
Lien de parenté:
Prénom:
.................................................
Tél Portable:
Grands-parents
Oncle/Tente
Frére/Soeur
Autre:............................................................
CHOIX DU SEJOUR
Code Séjour: Séjour
EXEMPLE
Du: 01/01/1900
Au départ de:
Au: 02/01/1900
Retour à:
pour une durée de: 2 jours
PRIX DU SEJOUR à payer au plus tard 15 jours avant le départ de l'enfant
CODE SEJOUR
PRIX SEJOUR
Séjour
EXEMPLE
0,00 €
SUPPLEMENT
+
0,00 €
Déduction Aide du Conseil Général des A.M
TRANSPORT
+
ASSURANCE
COÜT INITIAL DU SEJOUR
0,00 €
+
0,00 €
0,00 €
2 jours
x
5,00 €
- 10,00 €
Prix total à payer (avant déduction de vos aides) :
-10,00 €
L'Aide aux Temps Libres de la CAF des Alpes-Maritimes et les aides financières éventuelles dont vous êtes
susceptible de bénéficier seront déduites du prix total à payer indiqué ci-dessus et figureront sur le mémoire de
dépenses de ce séjour. Toutes les aides sollicitées dans le cadre de ce dossier d'inscription et qui seraient refusées
par les organismes tiers en paiement partiel ou total du séjour seront systématiquement refacturées à la famille.
CEJAM Vacances
63 Route de Turin 06300 NICE - Tél : 04 93 55 47 51 - Fax : 04 92 04 97 10 Email: [email protected]
CONDITIONS D'INSCRIPTION SEJOURS - CEJAM Vacances
Conçus pour les jeunes, ce séjour est déclaré auprès de la Direction
Départementale Interministérielle de la Cohésion Sociale des
Alpes-Maritimes sous le n° 00000000. Cette déclaration implique le
respect des normes en vigueur tant au point de vue pédagogique,
sanitaire, que la sécurité.
En cas de circonstances exceptionnelles (conditions météorologiques)
les activités prévues peuvent être modifiées. Elles seront alors
remplacées par d'autres. En cas de refus de l'enfant de participer aux
activités prévues, malgré les solicitations de l'équipe pédagogique,
nous ne l'obligerons pas (aucun remboursement).
L'inscription aux séjours est soumise à l'adhésion à l'Association et au
paiement d'une cotisation annuelle. Celle-ci n'est pas incluse dans le
prix du séjour et son montant est variable en fonction du nombre
d'enfants inscrits. L'inscription à l'un des séjours figurant dans nos
brochures implique l'acceptation pleine et entière des présentes
conditions d'inscription.
Règles de vie collective:
Nos Tarifs:
Tous les tarifs figurant dans nos brochures peuvent être soumis à
variation à la hausse ou à la baisse en fonction des variations du taux
de change, du coût des transports, des taxes afférentes aux
prestations offertes.
En cas de non-respect des règles de vie collective, les parents ou
l'organisme responsable devront venir chercher l'enfant sur le lieu du
séjour. La totalité des frais de voyage sera à la charge de la famille et
le séjour sera dû dans son intégralité.
En cas de détérioration volontaire du matériel du centre ou d'un
prestataire, celui-ci sera entièrement facturé à la famille de l'enfant.
Les objets de valeurs (téléphone portable, bijoux, vêtements de
marque, jeux électronique,...) ne sont pas admis sur nos séjours. La
responsabilité du CEJAM Vacances ne saurait être engagée en cas
de perte, de détérioration ou de vol d'affaires personnelles, objet de
valeur ou espèces.
Réclamations:
Ces tarifs peuvent également faire l'objet d'un réajustement en cas de
modification de la conjoncture (règles fiscales, Barème CAF,...)
intervenant après la parution de nos brochures.
A chaque adhérents est adressé, sur demande, un mémoire de
dépenses reflétant les conditions, notamment le prix du séjour,
convenues lors de son inscription définitive.
Faute pour l'adhérent de constester ce Mémoire de Dépenses dans un
délai de quinze jours à compter de son envoi, seuls les prix indiqués
sur ce document feront foi en cas de contestation.
Nos Prix comprennent:
- Les transports liés aux séjours, sauf certains séjours où un
supplément est indiqué sur nos brochures.
- L'hébergement en pension complète,
- Les activités. Certaines activités à options peuvent être soumises à
un supplément.
- Les repas (Petit déjeuner, Midi, Goûter, Soir).
- L'encadrement pédagogique qualifié.
- Le matériel pédagogique nécessaire à la réalisation des activités.
- La couverture d'une assurance de responsabilité civile (MAIF).
Nos Prix comprennent pas:
- Les cours ESF qui sont obligatoires pour les jeunes débutants en ski
de piste ou SNOWBOARD.
- La location des SNOWBOARD durant les séjours des adolescents.
Aides aux vacances:
Les organismes suivants peuvent, sous certaines conditions, verser
des aides afin de couvrir une partie du solde du montant des séjours:
Caisse d'Allocations Familiales, Conseil Général des Alpes-Maritimes,
Comité d'Entreprise, Services Sociaux, Associations caritatives, Mairie
de NICE,...
Modifications annulations des séjours:
En cas d'annulation du séjour du fait du CEJAM Vacances, sauf
lorsque celui-ci est imposé par des circonstances majeures ou pour
assurer la sécurité des enfants ou a pour motif l'insuffisance de
participant pour organiser le séjour et à défaut d'accord amiable sur un
séjour de substitution, la famille obtiendra le remboursement des
arrhes versés.
Lorsque, avant le départ, le séjour est modifié du fait du CEJAM
Vacances, sur un élément essentiel telle qu'une hausse significative
du tarif, il est possible dans un délai de 7 jours, après avoir été averti,
soit de mettre fin à sa réservation sans pénalité et obtenir le
remboursement des arrhes versées, soit d'accepter de participer au
séjour modifié. Un avenant au Mémoire de Dépenses sera établi,
tenant compte de ces modifications.
Activités:
Les réclamations éventuelles concernant les séjours devront être
adressées au Président du CEJAM Vacances par Lettre
Recommandée avec A.R, dans un délai d'un mois après le retour de
l'enfant.
Assurance annulation MAIF obligatoire:
La souscription à l'assurance annulation du contrat MAIF est
obligatoire. Elle vous permet le remboursement des frais de séjour à la
charge de la famille (à l'exclusion des frais de dossier) pour l'un des
motifs suivants:
- Décès du participant ou d'un ascendants ou descendants directs.
- Maladie médicalement constatée ou un accident corporel subi,
entraînant pour le participant ou l'un de ses ascendants ou
descendants directs, l'impossibilité de quitter la chambre pendant une
durée minimum de huit jours.
- Licenciement économique du père ou de la mère ou de la personne
ayant fiscalement à charge le participant mineur.
Frais d'annulation:
Toute annulation, pour un motif autre que ceux prévus dans les
conditions d'octroi de la garantie MAIF (Voir paragraphe ci-dessus),
entraîne:
- Une retenue forfaitaire de 45 € pour frais de dossier si elle est
notifiée à plus de 30 jours avant le départ.
- 25% du prix total du séjour pour toute annulation survenant entre 30
et 15 jours avant le départ.
- 50% du prix total du séjour de 15 à 8 jours avant le départ.
- 75% du prix total du séjour de 7 à 2 jours avant le départ.
- 100% du prix total du séjour à moins de 2 jours du départ.
La cotisation d'adhésion n'est jamais remboursable.
Je soussigné(e), Mme Exemple Exemple, responsable légal de
l'enfant, certifie avoir pris connaissance des conditions
générales d'inscription figurant ci-dessus et avoir reçu la
brochure qui constitue l'information préalable de l'article 97 du
décret 94-490 du 15 juin 1994. J'accepte de payer l'intégralité
ou la part des frais de séjours m'incombant ainsi que les frais
médicaux ou d'hospitalisation éventuels. J'autorise le CEJAM,
à utiliser, pour illustration des prochaines brochures, affiches
ou sites Internet, des photos ou des vidéos de mon enfant
prises sur les lieux des séjours.
Fait à Nice, le 06/06/2014
Signature du Responsable légal de
l'enfant - précédée de la mention - Bon
pour Accord
N'hésitez pas à demander des précisions et à venir aux réunions
d'information organisées avec nos Directeurs de séjours.
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux informations
nominatives vous concernant et que le CEJAM Vacances peut être amené à traiter pour les besoins de ses activités.