Cour d`Appel de Besançon Liste des Experts Judiciaires Année 2011

Transcription

Cour d’Appel de Besançon
Liste des Experts Judiciaires
Année 2011
Version 2 actualisée au 04 avril 2011
-1-
SOMMAIRE GÉNÉRAL
Table analytique
3
Liste alphabétique des Experts
13
Liste par domaines des Experts
19
Loi du 29 juin 1971 modifiée relative aux experts judiciaires
140
Décret du 23 décembre 2004 modifié relatif aux experts judiciaires
143
Nomenclature des domaines d’expertise
152
-2-
TABLE ANALYTIQUE
TABLE ALPHABÉTIQUE DES EXPERTS
13
A - AGRICULTURE - AGRO-ALIMENTAIRE - ANIMAUX - FORÊTS
A.1.
AGRICULTURE
19
A.2.
AGRO-ALIMENTAIRE
19
A.3.
AMÉNAGEMENT ET ÉQUIPEMENT RURAL
20
A.4.
ANIMAUX AUTRES QUE D’ÉLEVAGE
20
A.5.
AQUACULTURE
20
A.6.
BIOTECHNOLOGIES
21
A.7.
ÉLEVAGE
21
A.8.
HORTICULTURE
21
A.9.
NEIGE ET AVALANCHE
21
A.10.
NUISANCES, POLLUTIONS AGRICOLES ET DÉPOLLUTION
21
A.11.
PÊCHE-CHASSE-FAUNE SAUVAGE
22
A.12.
SYLVICULTURE
22
A.13.
VITICULTURE ET OENOLOGIE
23
A.14.
A.14.1.
A.14.2.
A.14.3.
A.14.4.
A.14.5.
SANTÉ VÉTÉRINAIRE
Biologie vétérinaire
Chirurgie vétérinaire
Imagerie vétérinaire
Médecine vétérinaire
Qualité et sécurité alimentaire
22
-3-
B - ARTS - CULTURE - COMMUNICATION - MÉDIAS
B.1.
B.1.1
B.1.2
ÉCRITURES
Documents et écritures
Paléographie
24
B.2.
GÉNÉALOGIE
24
B.3.
B.3.1.
B.3.2.
B.3.3.
B.3.4.
B.3.5.
B.3.6.
B.3.7.
B.3.8.
B.3.9.
B.3.10.
B.3.11.
B.3.12.
B.3.13.
B.3.14.
B.3.15.
B.3.16.
B.3.17.
B.3.18.
OBJETS D’ART ET DE COLLECTION
Armes anciennes.
Bijouterie, joaillerie, horlogerie, orfèvrerie.
Céramiques anciennes et d’art.
Cristallerie.
Ebénisterie.
Etoffes anciennes et tissages.
Ferronnerie et bronzes.
Gravures et arts graphiques.
Héraldique.
Livres anciens et modernes.
Lutherie et instruments de musique.
Meubles et mobiliers anciens.
Numismatique et médailles.
Philatélie.
Sculptures.
Tableaux.
Tapisseries et tapis.
Vitraux et vitrerie d’art.
24
B.4.
B.4.1.
B.4.2.
B.4.3.
B.4.4.
B.4.5.
B.4.6.
B.4.7.
PRODUCTIONS CULTURELLES ET DE COMMUNICATION
Cinéma, télévision, vidéogramme
Imprimerie
Musique
Photographie
Presse, édition
Publicité
Théâtre, spectacles vivants
27
B.5.
B.5.1.
B.5.2.
B.5.3.
B.5.4.
PROPRIÉTÉ ARTISTIQUE
Gestion des droits d’auteur
Gestion des droits des artistes et interprètes
Gestion des droits dérivés et de reproduction
Gestion des droits à l’image
28
B.6.
SPORT
28
-4-
C - BÂTIMENT – TRAVAUX PUBLICS - GESTION IMMOBILIÈRE
C.1.
C.1.1.
C.1.2.
C.1.3.
C.1.4.
C.1.5
C.1.6.
C.1.7.
C.1.8.
C.1.9.
C.1.10.
C.1.11.
C.1.12.
C.1.13.
C.1.14.
C.1.15.
C.1.16.
C.1.17.
C.1.18.
C.1.19.
C.1.20.
C.1.21.
C.1.22.
C.1.23.
C.1.24.
C.1.25.
C.1.26.
C.1.27.
C.1.28.
C.1.29.
C.1.30.
BÂTIMENT – TRAVAUX PUBLICS
Acoustique, bruit, vibration
Architecture – Ingénierie
Architecture d’intérieur
Ascenseurs – Monte-charges, Escaliers mécaniques
Assainissement
Économie de la Construction
Électricité
Enduits
Explosion – Incendie
Génie civil
Gestion de projet et de chantier
Gros œuvre – Structure
Hydraulique
Marbrerie
Menuiseries
Miroiterie, vitrerie
Monuments historiques
Murs rideaux – Bardages
Piscines
Polluants du bâtiment
Plomberie, sanitaire, robinetterie, eau, gaz
Revêtements intérieurs
Réseaux publics
Routes, voiries et réseaux divers
Sols
Thermique
Toiture
Topométrie
Travaux sous-marins
Urbanisme et aménagement urbain
29
C.2.
C.2.1.
C.2.2.
C.2.3.
GESTION IMMOBILIÈRE
Bornage, délimitation, division de lots
Estimations immobilières
Gestion d’immeuble – Copropriété
64
-5-
D - ÉCONOMIE ET FINANCES
D.1.
D.1.1.
COMPTABILITÉ
Exploitation de toutes données chiffrées. – Analyse de l’organisation
et des systèmes comptables
Comptabilités spéciales (comptes consolidés, banques, comptabilité
publique, assurances...)
67
D.2.
ÉVALUATION D’ENTREPRISE ET DE DROITS SOCIAUX
69
D.3.
D.3.1.
D.3.2.
D.3.3.
D.3.4.
D.3.5.
FINANCES
Finances d’entreprise
Marchés financiers et produits dérivés
Opérations de banque et de crédit
Opérations d’assurance et de gestion des risques
Opérations financières internationales
70
D.4.
D.4.1.
D.4.2.
D.4.3.
D.4.4.
D.4.5.
GESTION D’ENTREPRISE
Analyse de gestion
Contrefaçons, concurrence déloyale
Distribution commerciale, franchises, concessions
Étude de marchés
Stratégie et politique générale d’entreprise
72
D.5.
GESTION SOCIALE (conflits sociaux)
74
D.6.
D.6.1
D.6.2
FISCALITÉ
Fiscalité personnelle
Fiscalité d’entreprise
75
D.7.
DIAGNOSTIC D’ENTREPRISE
76
D.1.2.
-6-
E - INDUSTRIES
E.1.
E.1.1.
E.1.2.
E.1.3.
E.1.4.
E.1.5.
ÉLECTRONIQUE ET INFORMATIQUE
Automatismes
Internet et multimedia
Logiciels et matériels
Systèmes d’information (mise en oeuvre)
Télécommunications et grands réseaux
77
E.2.
E.2.1.
E.2.2.
E.2.3.
E.2.4.
ÉNERGIES ET UTILITÉS
Électricité
Nucléaire
Pétrole, gaz et hydrocarbures
Utilités (air, eau, vapeur)
79
E.3.
E.3.1.
E.3.2
E.3.3.
E.3.4.
POLLUTION
Air
Déchets
Eau
Sols
80
E.4.
E.4.1.
E.4.2.
E.4.3.
MÉCANIQUE
Mécanique générale (matériaux et structures)
Machines
Ingénierie mécanique
82
E.5.
E.5.1.
E.5.2.
E.5.3.
E.5.4.
MÉTALLURGIE
Métallurgie générale
Assemblage (soudage, brassage...)
Chaudronnerie
Activités annexes (analyses, essais, contrôles...)
83
E.6.
E.6.1.
E.6.2.
E.6.3.
E.6.4.
E.6.5.
E.6.6.
PRODUITS INDUSTRIELS
Chimie
Filière bois et plasturgie
Procédés de fabrication industrielle
Textile et habillement - Peaux et fourrures
Métaux et métallurgie
Mines et carrières
84
E.7.
E.7.1.
E.7.2.
E.7.3.
E.7.4.
E.7.5.
E.7.6.
TRANSPORT (Matériel)
Aéronautique, espace
Appareils de levage et de manutention
Appareils de transport sur câbles
Automobiles, cycles, motocycles, poids lourds
Matériel ferroviaire
Navires
86
-7-
E.8.
E.8.1.
E.8.2.
E.8.3.
TRANSPORT (Usage et usagers)
Aérien
Naval
Terrestre
87
E.9.
E.9.1.
E.9.2.
E.9.3.
PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
Brevets
Marques
Modèles
87
-8-
F - SANTÉ
F.1.
F.1.1.
F.1.2.
F.1.3.
F.1.4.
F.1.5.
F.1.6.
F.1.7.
F.1.8.
F.1.9.
F.1.10.
F.1.11.
F.1.12.
F.1.13.
F.1.14.
F.1.15.
F.1.16.
F.1.17.
F.1.18.
F.1.19.
F.1.20.
F.1.21.
F.1.22
F.1.23.
F.1.24.
F.1.25.
F.1.26.
F.1.27.
MÉDECINE
88
Allergologie
Anatomie et cytologie pathologiques
Anesthésiologie et réanimation (services et soins médicaux d’urgence)
Biologie et médecine du développement et de la reproduction
Cancérologie ; radiothérapie
Cardiologie
Dermatologie – vénérologie
Endocrinologie et maladies métaboliques
Gastro-entérologie et hépatologie
Génétique
Gynécologie médicale
Hématologie ; transfusion
Maladies infectieuses, maladies tropicales
Médecine générale
Médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement
Médecine physique et de réadaptation
Médecine et santé du travail
Médecine vasculaire
Néphrologie
Neurologie
Ophtalmologie médicale
Oto-rhino-laryngologie (ORL) médicale
Parasitologie et mycologie
Pédiatrie
Pharmacologie fondamentale ; pharmacologie clinique
Pneumologie
Rhumatologie
F.2.
F.2.1.
F.2.2.
PSYCHIATRIE
Psychiatrie d’adultes
Pédopsychiatrie
94
F.3.
F.3.1.
F.3.2.
F.3.3.
F.3.4.
F.3.5.
F.3.6.
F.3.7.
F.3.8.
F.3.9.
F.3.10.
F.3.11.
F.3.12.
F.3.13.
CHIRURGIE
Chirurgie digestive
Chirurgie générale
Chirurgie infantile
Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
Chirurgie orthopédique et traumatologique
Chirurgie plastique, reconstructrice, esthétique ; brûlologie
Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Chirurgie vasculaire
Gynécologie-obstétrique
Neurochirurgie
Ophtalmologie
Oto-rhino-laryngologie (ORL) et chirurgie cervico-faciale
Urologie
96
-9-
F.4.
F.4.1.
F.4.2.
IMAGERIE MÉDICALE ET BIOPHYSIQUE
Radiologie et imagerie médicale
Biophysique et médecine nucléaire
F.5.
F.5.1.
F.5.2.
F.5.3.
F.5.4.
F.5.5.
F.5.6.
F.5.7.
F.5.8.
F.5.9.
F.5.10.
F.5.11.
F.5.12.
F.5.13.
BIOLOGIE MÉDICALE ET PHARMACIE
100
Alcoolémie
Bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière
Biochimie biologique
Biologie cellulaire et moléculaire
Biostatistiques, informatique médicale et technologies de communication
Épidémiologie, économie de la santé et prévention
Hématologie biologique
Immunologie biologique
Nutrition
Pharmacologie biologique
Physiologie
Sciences du médicament
Sciences physico-chimiques et technologies pharmaceutiques
F. 6.
F.6.1.
F.6.2.
F.6.3.
ODONTOLOGIE (CHIRURGIE DENTAIRE)
Odontologie générale
Orthopédie dento-faciale - orthodontie
Prothésistes dentaires
102
F.7.
F.7.1.
F.7.2.
PSYCHOLOGIE
Psychologie de l’adulte
Psychologie de l’enfant
103
F.8.
F.8.1.
F.8.2.
F.8.3.
SAGES-FEMMES ET AUXILIAIRES MÉDICAUX
Sages-femmes
Auxiliaires réglementés
Ingénierie
105
F.9.
Experts en matière de Sécurité Sociale (articles L.141-1 et R.141-1
du code de la Sécurité Sociale)
F.10.
99
106
Experts spécialisés dans l’interprétation de la liste des actes et
prestations prévue à l’article L.162-1-7 du Code de la Sécurité Sociale 108
- 10 -
G - MÉDECINE LÉGALE, CRIMINALISTIQUE ET SCIENCES CRIMINELLES
G.1.
G.1.1.
G.1.2..
G.1.3.
G.1.4.
G.1.5.
G.1.6.
G.1.7.
G.1.8.
G.1.9.
G.1.10.
DOMAINE MÉDICO-JUDICIAIRE SPÉCIALISÉ
109
Alcoolémie
Anthropologie d’identification
Autopsie et thanatologie
Médecine légale du vivant - Dommage corporel et traumatologie séquellaire
Identification par empreintes génétiques
Criminalistique, scènes de crime
Identification odontologique
Produits stupéfiants et dopants
Profilage
Toxicologie médico-légale
G.2.
G.2.1.
G.2.2.
G.2.3.
G.2.4.
G.2.5.
G.2.6.
G.2.7.
G.2.8.
G.2.9.
G.2.10.
G.2.11.
G.2.12.
INVESTIGATIONS SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Analyses physico-chimiques
Anthropologie
Biologie d’identification
Documents et écriture
Documents informatiques
Entomologie
Explosions et incendie
Faux artistiques
Microscopie électronique à balayage
Toxicologie analytique (dosages)
Traces et empreintes
Enregistrements sonores
114
G.3.
G.3.1.
G.3.2.
G.3.3.
G.3.4.
G.3.5.
ARMES – MUNITIONS - BALISTIQUE
Balistique
Chimie des résidus de tir
Explosifs
Munitions
Technique des armes
116
- 11 -
H - INTERPRÉTARIAT - TRADUCTION
H.1.
H.1.1.
H.1.2.
H.1.3.
H.1.4.
H.1.5.
H.2.6.
INTERPRÉTARIAT
117
Langues anglaise et anglo-saxonnes
Langues arabe, chinoise, japonaise, hébraïque, autres domaines linguistiques
Langue française et dialectes
Langues germaniques et scandinaves
Langues romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
Langues slaves
H.2.
H.2.1.
H.2.2.
H.2.3.
H.2.4.
H.2.5.
H.2.6.
TRADUCTION
129
Langues anglaise et anglo-saxonnes
Langues arabe, chinoise, japonaise, hébraïque, autres domaines linguistiques
Langues slaves
H.3.
H.3.1.
H.3.2.
LANGUES DES SIGNES ET LANGAGE PARLÉ COMPLÉTÉ
Langue des signes française
Langage parlé complété
139
ANNEXE 1 Loi du 29 juin 1971 modifiée relative aux experts judiciaires
140
ANNEXE 2 Décret du 23 décembre 2004 relatif aux experts judiciaires
143
ANNEXE 3 Nomenclature des domaines d’expertise
152
- 12 -
TABLE ALPHABÉTIQUE DES EXPERTS
Nota : les codes des spécialités sont indiquées pour chaque expert.
Liste Normale
AHMAD Madhat H.1.2, H.2.2
ALAOUI Abdellatif H.1.2, H.2.2
ALEXANDRE Pierre A.1, C.2.2
ALIYEVA Louisa H.1.2, H.2.2, H.1.6, H.2.6
ANDRE Jean-Marie D.1.1, D.1.2, D.4.1
ANDREINI Jean D.1.1
ASTRIC Bertrand E.1.1, E.1.2, E.1.3, E.1.4, E.1.5
ATZORI-BONNAFFOUX Marie-Thérèse F.7.1, F.7.2
AUBERT Didier F.1.24, F.3.13, F.3.3, F.3.9
AUBERT Jean-Claude F.1.14, G.1.4
BACONNET Dominique F.1.14
BADOT Gérard H.1.6, H.2
BAILLIE Timothy H.1.1, H.2.1, H.1.5, H.2.5
BALANDIER Michel B.4.2, E.6.1
BALP Laurent G.1.4
BANNELIER Philippe F.1.14, F.1.15
BARALLI Marlen H.1.2
BARBE Jacques A.3, A.5, A.11, E.3.3
BARDELLI Jean-René C.1.2, C.1.3, C.1.6, C.1.8, C.1.11, C.1.12, C.1.15, C.1.18, C.1.22, C.1.27
BARRAL-STRYJECKA Magdalena H.2.6
BASHYNSKA-BRUSTLEIN Svitlana H.2.6
BATAILLARD Sylvie H.1.1, H.1.5, H.2.1, H.2.5
BAVEREL Helena H.2.6
BAZARA Azmi H.1.2, H.2.2
BELLAY Jean-Luc H.1.1
BELOT Alain C.1.28, C.2.1, C.2.2, C.2.3
BELOT Charles C.1.2, C.1.6, C.1.8, C.1.10, C.1.12, C.1.26, C.1.27, C.1.24
BENAIS Gilles C.1.2, C.1.6, C.1.8, C.1.11, C.1.12, C.1.26, C.1.15, C.1.18, C.1.22, C.1.27, C.1.24
BENAZET Dominique E.6.2
BENSAOU Fatima H.1.2
BERGER Jean C.1.4, D.4.2, E.1.1, E.4.1, E.4.2, E.4.3, E.5.1, E.5.2, E.5.3, E.5.4, E.6.3, E.6.5, E.7.2
BERTHAULT Jean-Michel A.1, A.8, A.12, C.1.12, C.1.14, C.1.18
BEVALOT Fabien G.1.1, G.1.10
BEXHETI Shpend H.1.2, H.2.2
BIANCHI Richard C.1.24, C.1.25
BISSCHOP Marijke H.1.4, H.2.4
BITTON Jacques F.6.1, F.9
BLOND David C.2.2
BOLOT-ZIETHMANN Gundula H.1.4, H.2.4
BONNAFFOUX Daniel F.2.1
BONNIN Jean-Phillipe F.6.1, F.9
BOROWSKA Agnieszka H.1.6, H.2.6
BOUCHOT Muriel H.1.5, H.2.5
BOURDIN Agnès H.2.5
BOURG Christian F.9
BRETIN Dominique F.1.14
BRIDE Jean-Louis F.6.1
- 13 -
BRIOT Emmanuel D.1.1, D.3.1, D.4.1, D.6.1, D.6.2
BROCARD Jean-Marie C.1.2, C.1.5, C.1.6, C.1.8, C.1.10, C.1.11, C.1.12, C.1.15, C.1.16, C.1.18, C.1.22,
C.1.24, C.1.26, C.1.27, C.1.30
BRUAT Christiane F.1.16, G.1.4
BRUNET Marc F.6.1, F.9
BUCHIN Jean-Claude C.1.2, C.1.6, C.1.8, C.1.10, C.1.12, C.1.27
BUROVIC Nermin H.1.6, H.2.6
CARTIER Christophe C.1.2, C.1.3, C.1.8, C.1.15, C.1.16, C.1.17, C.1.22, C.1.27, C.1.30
CECEN Mustapha G.1.4
CHAVON Pierre G.1.3, G.1.4
CHOBAUT Jean-Claude F.1.22, F.3.12, F.9
CHOCRON Sydney F.3.7
CHOPARD Jean-Luc F.1.20, F.2.1, F.9, G.1.3, G.1.4
CHOSSON Jean-Pierre F.1.16, F.9
CLADEN Christian F.2.1, F.2.2
CLERC Yves C.2.2, C.2.3
CLERGET Jean C.1.28, C.2.1
COEFFIC Armande F.2.1, F.2.2,
COLIN Olivier C.1.28, C.1.30, C.1.24, C.2.1
COMTE Didier C.1.2, C.1.3, C.1.6, C.1.8, C.1.11, C.1.12, C.1.15, C.1.18, C.1.22, C.1.27
CORNET Florina H.1.5, H.2.5
CORRADO-SPERIDAKES Sophie H.2.1, H.2.5
COUDURIER Michel F.1.14, F.9, G.1.4
COUZON Pascale F.1.3, F.9, G.1.3, G.1.4, G.3.1
CRAMARD Didier C.1.28, C.2.1
CROVELLA Martial D.1.1, D.1.2 D.2, D.3.1, D.4.1, D.7
CUNIN Bernard F.1.6
DASTAN Cem - H.1.2
DAUZVARDIENÉ Jovana H.1.6, H.2.6
DE GROOT-CORDIER Margriet H.1.4, H.2.4
DEFIX Julia H.1.6, H.2.6
DORNIER Jean-Pierre B.1.1, G.2.4
DOUBKO Tatiana H.1.6, H.2.6
DOUTRE Pierre-Antoine F.1.3
DRAPIER Alain C.1.2, C.1.3, C.1.6, C.1.11
DURSUN-AKYUZ Nevin H.1.2
EL-BESSEGHI Mohamed H.1.2, H.2.2
EL HAJJI Mohamad H.1.2, H.2.2
EL YAGOUBI Aïcha H.1.2
Établissement Français du Sang Bourgogne Franche Comté G.1.5
FARHAT Pascale F.1.3, F.1.14, G.1.4
FARIGOULE Jana H.1.6, H.2.6
FAVREUILLE Patrice F.1.14, F.1.16, F.1.27, G.1.4
FAYEZ Olivier H.1.2, H.2.2
FERNANDES Maria do Rosario H.1.5, H.2.5
FERRAND Christophe G.1.5
FERRAND Philippe B.3.11
FICHERE Jean-Pascal D.1.1, D.1.2, D.2, D.3.1, D.7
FORESTIER-GRANVILLEMIN Frédérique F.7.1, F.7.2
FOURNIER Robert F.8.2
FREMY Dominique (Madame) F.2.2
GALLIOT Michel C.1.6
GAUTHIER Patrick B.3.2, B.3.3, B.3.4, B.3.7, B.3.12, B.3.15, B.3.16, B.3.17
GEORGES René C.1.18, C.1.27
GIRARD Oxana H.1.6, H.2.6
GIRARDET Jean-Claude F.1.14, F.9, G.1.4
- 14 -
GIRARDET Jean-Paul F.1.14, G.1.4
GLASEL Marie-Pierre F.1.14
GODOT Thierry F.2.1
GONZALEZ Alfredo H.1.5, H.2.5
GRANDMOUGIN-GEORGESCU Liliana H.1.5, H.2.5
GRANGIER Daniel C.1.9, G.2.7
GRIFFOND-BOITIER Sonia F.7.1, F.7.2
GRISEY Hervé C.1.25, E.3.3, E.3.4
GROSJEAN-ZERBINO Valentine H.1.6, H.2.6
GROSPERRIN Gérard , D.3.2, D.3.3, D.3.5,
GUEDJ Raphaël F.3.9
GUILLAUME Denis F.1.3, G.1.4
GUNDUZ Razihe H.1.2
GUR-KOHLBECKER Daniela H.1.4, H.2.1, H.2.4
HENRAT Xavier E.7.4
HIRCHWALD Philippe H.1.1, H.1.6, H.2.1, H.2.6
HIRSCH Jean-Pierre F.1.9, F.1.14, F.9
HUBY Alain E.4.1, E.4.2, E.4.3, E.5.1, E.5.2, E.5.4
JACQUES Darina H.1.6, H.2.6
JACQUET Patrice C.1.2, C.1.6, C.1.11, C.1.30
JEANNIN Lucille H.1.2, H.2.2
JEANVOINE Elisabeth H.2.5
JEULIN Christian F.1.14, G.1.4
JIMBO Keiko H.1.2, H.2.2
JOHN Hinrich H.1.4, H.2.4
JOUANS Jean-Pierre C.1.2, C.1.3, C.1.4, C.1.5, C.1.6, C.1.8, C.1.9, C.1.11, C.1.12, C.1.15, C.1.16, C.1.17,
C.1.18, C.1.21, C.1.22, C.1.26, C.1.27, C.1.30
JOUFFROY-DE COCK Wilhelmine H.1.1, H.1.4, H.2.1, H.2.4
KABI Mounira H.1.2
KANTUROV Sengjulj H.1.2, H.1.6
KARATAS Sevim H.1.2
KELLER Eric A.3, A.10
KIEFFER Bernard F.1.14, F.1.18
KLEIN Bernard C.1.6, C.1.8, C.1.12, C.1.15, C.1.16, C.1.18, C.1.22, C.1.27, C.1.24
LACHICHE Jacques C.1.1, C.1.2, C.1.6, C.1.8, C.1.11, C.1.12, C.1.15, C.1.16, C.1.18, C.1.21, C.1.22,
C.1.23, C.1.27
LAITHIER Christine F.5.1, G.1.1
LALLEMAND Mariette H.1.6, H.2.6
LANCZYK Elisabeth H.1.6, H.2.6
LANTENOIS Daniel C.1.11, C.1.20
LAPLACE Martine F.5.1, F.5.3, G.1.1
LASSUS-PHILIPPE Isabelle F.7.2
LAXENAIRE-TERBURG Elsje H.1.1, H.2.1, H.1.4, H.2.4
LECRU Laurent C.1.2, C.1.6, C.1.8, C.1.11, C.1.12, C.1.18, C.1.24, C.1.27
LIAO WANG Hui H.1.2, H.2.2
LONGCHAMP Cristina H.1.5, H.2.5
LOUVET Gérard F.1.22, F.3.12,
MACALUSO-MANCINO Valentina H.1.5, H.2.5
MAILLET Robert F.1.11, F.3.9
MAIROT Catherine H.1.5, H.2.5
MARIANO Giuseppe H.1.4, H.1.5, H.2.4, H.2.5
MARTIN-LOBJOY Micheline F.3.4
MASSON Jean-Paul A.3, A.10, C.1.5, E.3.3
MATHIEU Ewa H.1.6, H.2.6
MENGET Alain F.1.24
MENOUILLARD Guy D.1.1, D.1.2, D.2, D.4.1, D.5, D.6.1, D.6.2
- 15 -
METTETAL Jean-Pierre C.1.5, C.1.25, E.3.3, E.3.4
MIDALI Jacques B.1.1, G.2.4
MIGUEL Maria H.2.5
MIGUET-ALFONSI Carole F.5.1, F.5.3, G.1.1, G.1.8
MIHALICA Musli H.1.2
MILAN Jean-Louis D.4.2, D.4.3, D.4.4 , D.4.5, E.6.3, E.6.5
MILESI Paul C.1.8, C.1.12, C.1.15, C.1.16, C.1.18, C.1.21, C.1.22, C.1.24, C.1.26, C.1.27
MINET Jean-Claude C.1.5, C.1.19, E.3.3
MISTRULLI Irina H.1.6, H.2.6
MOINE Gérald D.1.1, D.1.2, D.2, D.3.1, D.4.1, D.4.5, D.6.1, D.6.2, D.7
MONEK Nicolas C.1.25
MONEK Olivier F.3.1
MONNIN Gilles D.1.1, D.1.2, D.2, D.3.1
MOREL Ebtehal H.1.2, H.2.2
MORIN Denis C.1.20
MOROSI Laurent F.1.14
MOUCHET Sylvie F.7.1, F.7.2
MOUGEL-DA SILVA SANTOS Liseta H.1.5, H.2.5
MOUGET Jean-Louis F.1.14, G.1.4
MOZZON Tatiana H.1.6, H.2.6
NACHIN Patrick F.3.2, F.3.3, F.3.5, F.3.6, F.5.2, F.9
NG-DUFAUX Françoise H.2.1
NICOLAS Bernadette F.8.2
OULEVEY Christine F.7.1, F.7.2
ÖZGÜMÜS Vesilé H.1.2
PACALON Dominique F.1.21, F.3.11
PARRATTE Bernard F.1.16, F.9, G.1.4
PELTIER Hervé G.1.1, G.2.10
PETIT Jacques C.1.6, C.1.24, C.1.30, C.2.2, C.2.3
POSTAL Yannick A.13
PRÉTOT Brigitte F.7.1, F.7.2
PROVITOLO François F.1.14, G.1.4
PY-BALOCKA Julia H.1.6, H.2.6
QUET Yannick E.7.4
QUILLET Denise H.2.1
RAGUET Yves A.4, A.7, A.14.1, A.14.2, A.14.3, A.14.4, A.14.5
RAINONE Salvatore H.1.5, H.2.5
REBEIROT Fabien A.12
REMINI Amar H.1.2
RENARD Gilles E.1.2, E.1.3, E.1.4, E.1.5, G.2.5
REYNAUD Laurent C.2.2, C.2.3
RICBOURG Bernard F.3.4, F.3.5, F.3.6, F.9
RICBOURG Larissa F.2.1
RICHARD Christine F.5.1, G.1.1
RIFFEY Philippe H.1.1, H.2.1
ROBERT Jacques F.1.3, G.1.3, G.1.4,
ROLLET Daniel F.6.2, F.9
ROPERS Jean-Yves F.6.1, F.9
ROTA GRAZIOSI Emma C.2.2
ROYER Alain F.5.1
RUEZ Daniel C.1.28, C.1.30, C.2.1, C.2.3
RYON Jean-François B.1.2, B.3.12
SALOMON Daniel A.1.6, A.3, A.10
SAURET Chantal A.4, A.10, A.14.2, A.14.4
SEGAUD Jean A.4, A.7, A.14.2, A.14.3, A.14.4
SIALA Lamia H.1.2, H.2.2
- 16 -
SIFFERT Jean-Claude F.5.1, G.1.1
SIMONIN Jean C.2.2
SIMONOT Polina H.1.6, H.2.6
SIRE Danielle F.2.1, F.2.2
SIRE Joël E.2.4, E.2.5, E.3.1, E.3.3, E.3.4, E.6.1, E.6.5
SOKOLOV Lioubov H.1.6, H.2.6
SOLMON François C.1.2, C.1.3, C.1.11, C.1.30
SUNESER Soner H.1.2, H.2.2
TAURAND Julien F.1.16
TASSIER Denis H.1.6
TEILLET Jean F.3.5, F.9, G.1.4
TERZIBACHIAN Jean-Jacques F.3.9
THEVENOT Alain F.6.1, , F.9
TISSERAND-DECREUSE Laure G.1.7
TOCH Séng-Ho H.1.2, H.2.2
TOPUZIAN Bazik H.1.6, H.2.6
TOTOK Oxana H.2.6
TOURNIER-VISINOSCHI Maria-Gabriela H.1.5, H.2.5
TOUZALIN Jean-Claude C.1.25
TROPET Yves F.3.6, F.9
UGURLU Aysel H.1.2
VACHET Philippe F.2.2, F.9
VERGNORY Anne-Marie F.7.1
VERNIER-CHISA Roxana H.1.5, H.2.5
VERNIER Nicolas H.1.2
VESELOVTSEVA Irina H.1.6, H.2.6
VICAIRE Jean-Luc E.1.2
VIGNERON Marc C.1.2, C.1.3, C.1.6, C.1.8, C.1.11, C.1.14, C.1.15, C.1.17, C.1.17, C.1.18, C.1.19, C.1.25,
C.1.30
VINCENOT Denis B.3.15
VUILLEMEY Jean-Claude C.1.7, E.2.1
VUILLEMIN Philippe F.2.1
WANG Marie-Claire H.1.2
WATELET François F.1.16, F.3.10, F.3.5, F.9
XU Ping H.2.2
ZEQIRI Jahir H.1.2
ZUSSY Lyudmila H.1.6, H.2.6
Liste probatoire 2010
ARTIOUKH Ekaterina H.1.6, H.2.6
BARDONNET Karine F.5.3
BELLI Aristide C.1.26
BOULLIER-BOURGEOIS Jacqueline H.1.4, H.2.4
CHAMPEL Claude C.1.15
CHARGEBOEUF Micheline F.1.2
FLAMAND Fabrice F.1.14, F.9
GUILLON Angélique F.7.1, F.7.2
GUIOT Michel C.1.2, C.1.6, C.1.11, C.1.12
HECZKOVA Vladena H.1.6, H.2.6
HUGON Jacques E.2.4, E.3.4
HURAUT Vesselina H.1.6
JACQUET Agnieszka H.1.6, H.2.6
LAMBERT Frédéric A.1, A.13
- 17 -
NOURRY Denis C.1.25
PITOIS Yulia H.1.6, H.2.6
RATKOVIC Olivera H.1.6, H.2.6
RIZGALLA Abdelmahmoud H.1.2, H.2.2
ROMARY Rémi D.1.1, D.1.2, D.2, D.3.1, D.3.3, D.4.1, D.6.1, D.6.2
RUZICKOVA Miriam H.2.6
SEGOUIN Olivier A.12
SERBY Jean E.6.1
SUN Xiaowei H.1.2, H.2.2
VERNEREY Lucie F.7.2
ASLAN Christel H.1.4 H.2.4
AUBERT Gérôme E.1.3 E.1.4 E.1.5
AYMONIER Sylvie F.7.2
BAIMAGAMBETOVA Saoulé H.2.6
BECHAIMONT Frédéric E.4.1 E.4.2 E.4.3
BINDEFELD Yelizaveta H.1.6
CURIEL CARBALLO-BAVEREL Rocio Silvia H.2.1 H.2.5
FORTIN Jean-Luc F.1.3
GAVAT Michel D.4.1 D.4.5 D.7
HABIBIC Edita H.1.6
HUBERT Nicolas G.1.2 G.1.3 G.1.4
KOEHLY Larissa, née LEVINA H.1.6 H.2.6
LECLERC Jérôme F.3.5
LEROY Orlanda, H.1.5 H.2.5
MARION Rémy D.1.1 D.2
MONTAGNON Serge C.1.21 C.1.26
NAKOUS Florence F.7.1 F.7.2
RAMAGE Daniel C.1.19
VALLET Michel H.1.2 H.2.2
- 18 -
A - AGRICULTURE - AGRO-ALIMENTAIRE - ANIMAUX - FORÊTS
A.1.
AGRICULTURE
Améliorations foncières - Applications phytosanitaires - Constructions et aménagements - Économie
agricole - Estimations foncières - Hydraulique agricole - Pédologie et agronomie - Productions de
grandes cultures et spécialisées
ALEXANDRE Pierre - Expert agricole et foncier - 2001 (1949)
Estimations foncières
9 rue Arney - 39100 DOLE
Tél: 03 84 79 22 40 - Fax:03 80 56 57 60 - Courriel: [email protected]
BERTHAULT Jean-Michel - Expert en bois - 1988 (1945)
Améliorations foncières - Constructions et aménagements - Estimations foncières
28 rue Gambetta - 90000 BELFORT
Tél: 03 84 28 19 45 - Fax: 03 84 21 65 12 - Courriel: [email protected]
SALOMON Daniel - Ingénieur Conseil en hydrologie, hydraulique et assainissement - 2006 (1950)
Moulin d’Amans - 5 route de Baume les Dames - 25530 BREMONDANS
LAMBERT Frédéric - Viticulteur et expert foncier - 2010 (1966)
Estimations foncières
14 Pont du Bourg - 39230 LE CHATELEY
Tél: 03 84 25 97 83 (fax idem) ou 06 03 10 69 04 - Courriel: [email protected]
A.2.
AGRO-ALIMENTAIRE
Contrôles qualitatifs et analyses - Ingénierie, normes sanitaires - Ouvrages et équipements Matériels et installations - Produits et semi-produits alimentaires - Stockage, transport - Toutes
formes de restauration - Transformation des produits
./.
- 19 -
A.3.
AMÉNAGEMENT ET ÉQUIPEMENT RURAL
Hydraulique rurale - Préservation des milieux naturels - Voiries, réseaux et équipements - Zonages
BARBE Jacques - 1994 (1947)
Préservation des milieux naturels
Route de Port-Lesney - 39330 PAGNOZ
Tél: 03 84 37 80 28
KELLER Eric - Ingénieur Conseil - 2009 (1967)
Préservation des milieux naturels
Initiative Aménagement et Développement - 4 Passage Jules Didier - 70000 VESOUL
MASSON Jean-Paul - Ingénieur hydrobiologiste - 1979 (1941)
Hydraulique rurale - Préservation des milieux naturels
2.E rue Isenbart - 25000 BESANÇON
Tél: 03 81 80 74 30 ou 06 82 24 98 27 - Courriel: [email protected]
A.4.
ANIMAUX AUTRES QUE D’ÉLEVAGE
Animaux de compagnie, sauvages et de sport
RAGUET Yves - Vétérinaire - 1988 (1949)
Cabinet Vétérinaire - 3 route de Breurey - 70160 FAVERNEY
SAURET Chantal - Vétérinaire - 1998 (1953)
Animaux de compagnie
12 rue de Pontarlier - 25300 VUILLECIN
Tél: 03 81 46 42 02 ou 06 81 90 19 97 - Fax: 03 81 39 23 28 - Courriel: [email protected]
SEGAUD Jean - Vétérinaire - 1992 (1948)
1 Route du Pré des Combes - 25500 LES FINS
A.5.
AQUACULTURE
Productions en eaux douces et de mer
Production en eaux douces
Tél: 03 84 37 80 28
- 20 -
A.6.
BIOTECHNOLOGIES
Équipements, procédés, fermenteurs - Produits des biotechnologies
./.
A.7.
ÉLEVAGE
Équipement d’élevage - Productions animales et reproduction - Produits pour l’élevage
Productions animales et reproduction - Produits pour l'élevage
A.8.
HORTICULTURE
Arboriculture fruitière - Espaces verts et aménagements paysagers - Floriculture et décoration
florale - Maraîchage - Matériels d’horticulture - Pépinières
Arboriculture fruitière - Espaces verts et aménagements paysagers
A.9.
NEIGE ET AVALANCHE
./.
A.10.
NUISANCES, POLLUTIONS AGRICOLES ET DÉPOLLUTION
Équipements et procédés - Études d’impact - Toxicologie non médicale
KELLER Eric - Ingénieur Conseil - 2009 (1967)
Études d’impact
Initiative Aménagement et Développement - 4 Passage Jules Didier - 70000 VESOUL
Etudes d'impact
- 21 -
A.11.
PÊCHE-CHASSE-FAUNE SAUVAGE
Armement - Accastillage - Matériels - Matériels et équipements pour la chasse - Pêche et produits
de la pêche - Peuplements et équilibres cynégétiques
Pêche et produits de la pêche
Tél: 03 84 37 80 28
A.12.
SYLVICULTURE
Estimation et gestion - Restauration des terrains en montagne - Sciage et produits forestiers - Semis,
pépinières et plantations - Travaux et exploitations forestières
REBEIROT Fabien - Expert forestier - 1989 (1959)
Estimation et gestion - Travaux et exploitations forestières
80 rue de Villard - 39570 PERRIGNY
SEGOUIN Olivier - Expert Forestier - 2010 (1976)
EURL Forêt Expertises & Conseils - 1 Ruelle Ciron - 25870 AUXON DESSUS
Tél: 03 81 58 25 91 ( Fax idem) ou 06 33 02 50 92 - Courriel: [email protected]
A.13.
VITICULTURE ET OENOLOGIE
Estimation et gestion - Exploitation viticole - Matériels de culture de la vigne - Pépinières et
plantations - Produits, traitements et protection de la vigne
POSTAL Yannick - Sommelier - 2008 (1974)
Oenologie
15 Chemin de Roncevaux - 25870 CHATILLON LE DUC
LAMBERT Frédéric - Viticulteur et expert foncier - 2010 (1966)
14 Pont du Bourg - 39230 LE CHATELEY
A.14.
SANTÉ VÉTÉRINAIRE
A.14.1.
Biologie vétérinaire
- 22 -
A.14.2.
Chirurgie vétérinaire
A.14.3.
Imagerie vétérinaire
A.14.4.
Médecine vétérinaire
A.14.5.
Qualité et sécurité alimentaire
- 23 -
B - ARTS - CULTURE - COMMUNICATION - MÉDIAS
B.1.
ÉCRITURES
B.1.1
Documents et écritures
DORNIER Jean-Pierre - Expert en écritures et documents - 1976 (1945)
1 Avenue de l'Ile de France - B.P.2032 - 25050 BESANÇON CEDEX
Tél: 03 81 52 26 38 - Fax: 03 81 52 59 79
MIDALI Jacques - Chef de Service Ordre des Experts Comptables - 2001 (1953)
58 bis rue des Egraffeux - 25220 THISE
Tél: 06 86 74 85 88 - Courriel: [email protected]
B.1.2
Paléographie
RYON Jean-François - Conservateur des Antiquités et Objets d'Art du Jura - 1996 (1966)
8 rue Lacuzon - 39570 VERNANTOIS
B.2.
GÉNÉALOGIE
./.
B.3.
OBJETS D’ART ET DE COLLECTION
B.3.1.
Armes anciennes.
./.
B.3.2.
Bijouterie, joaillerie, horlogerie, orfèvrerie.
GAUTHIER Patrick - Commissaire Priseur - 1991 (1950)
Bijouterie
29 Avenue Wilson - 90000 BELFORT
Tél: 03 84 28 00 71 - Fax: 03 84 55 05 85
B.3.3.
Céramiques anciennes et d’art.
Tél: 03 84 28 00 71 - Fax: 03 84 55 05 85
B.3.4.
Cristallerie.
Tél: 03 84 28 00 71 - Fax: 03 84 55 05 85
- 24 -
B.3.5.
Ebénisterie.
./.
B.3.6.
Etoffes anciennes et tissages.
.RYON Jean-François - Conservateur des Antiquités et Objets d'Art du Jura - 1996 (1966)
.
B.3.7.
Ferronnerie et bronzes.
Tél: 03 84 28 00 71 - Fax: 03 84 55 05 85
B.3.8.
Gravures et arts graphiques.
./.
B.3.9.
Héraldique.
./.
B.3.10.
Livres anciens et modernes.
./.
B.3.11.
Lutherie et instruments de musique.
FERRAND Philippe - Luthier - 2008 (1960)
Violons, altos, violoncelles, contrebasses et archets
27.A Chemin du Bois Nord - 25220 CHALEZEULE
B.3.12.
Meubles et mobiliers anciens.
Tél: 03 84 28 00 71 - Fax: 03 84 55 05 85
B.3.13.
Numismatique et médailles.
./.
B.3.14.
Philatélie.
./.
- 25 -
B.3.15.
Sculptures.
Tél: 03 84 28 00 71 - Fax: 03 84 55 05 85
VINCENOT Denis - 1996 (1944)
Tirages en bronze - Diego Giacometti, François Pompon, Auguste Rodin
14 rue des Frères Chaffangon - 25000 BESANÇON
B.3.16.
Tableaux.
Tél: 03 84 28 00 71 - Fax: 03 84 55 05 85
B.3.17.
Tapisseries et tapis.
Tél: 03 84 28 00 71 - Fax: 03 84 55 05 85
B.3.18.
Vitraux et vitrerie d’art.
./.
- 26 -
B.4.
PRODUCTIONS CULTURELLES ET DE COMMUNICATION
B.4.1.
Cinéma, télévision, vidéogramme
*Distribution, commercialisation et exploitation.
*Équipements cinématographiques
*Œuvres audiovisuelles et cinématographiques
./.
B.4.2.
Imprimerie
BALANDIER Michel - 1992 (1951)
10 ter rue de Trey - 25000 BESANÇON
Tél: 03 81 84 23 29 (Fax: idem) ou 06 86 05 84 95 - Courriel: [email protected]
B.4.3.
Musique
./.
B.4.4.
Photographie
./.
B.4.5.
Presse, édition
./.
B.4.6.
Publicité
./.
B.4.7.
Théâtre, spectacles vivants
./.
- 27 -
B.5.
PROPRIÉTÉ ARTISTIQUE
B.5.1.
Gestion des droits d’auteur
./.
B.5.2.
Gestion des droits des artistes et interprètes
./.
B.5.3.
Gestion des droits dérivés et de reproduction
./.
B.5.4.
Gestion des droits à l’image
./.
B.6.
SPORT
Activités sportives, matériel et installations sportives
./.
- 28 -
C - BÂTIMENT – TRAVAUX PUBLICS - GESTION IMMOBILIÈRE
C.1.
BÂTIMENT – TRAVAUX PUBLICS
C.1.1.
Acoustique, bruit, vibration
LACHICHE Jacques - Ingénieur Conseil - 1987 (1946)
36 rue du Magasin - 90000 BELFORT
- 29 -
C.1.2.
Architecture – Ingénierie
BARDELLI Jean-René - Architecte - 1999 (1945)
11 rue des Ecoles - 39000 LONS LE SAUNIER
BELOT Charles - Ingénieur Conseil - 1996 (1946)
4 rue Ronchaux - 25000 BESANÇON
Tél: 03 81 82 28 06 - Fax: idem
BENAIS Gilles - Dirigeant d'Espace INGB - 2005 (1955)
Espace INGB - Site de l'Espérance - 1 rue Morimont - 90000 BELFORT
BROCARD Jean-Marie - Ingénieur Conseil - 2002 (1947)
4 rue des Fluttes Agasses - 25000 BESANÇON
Tél: 03 81 80 45 68 - Fax: idem - Port: 06 62 32 81 94 - Courriel: [email protected]
BUCHIN Jean-Claude - Ingénieur Conseil - 2009 (1948)
8 rue Pergaud - 25000 BESANÇON
CARTIER Christophe - Architecte - 2006 (1961)
3 rue du Village - 70200 FROIDETERRE
Tél: 03 84 30 28 98 (Fax idem)
COMTE Didier - Architecte - 1994 (1949)
167 Avenue Passaquay - MONTMOROT - 39000 LONS LE SAUNIER
DRAPIER Alain - Architecte - 2006 (1964)
90 rue Carnot - 70200 LURE
JACQUET Patrice - Architecte - 1999 (1948)
3 rue Paul Petitclerc - B.P. 335 - 70006 VESOUL CEDEX
JOUANS Jean-Pierre - Ingénieur et économiste de la construction - 2003 (1949)
38 Grande Rue - 39100 DOLE
LECRU Laurent - Ingénieur Conseil - Maître d’Oeuvre - 2008 (1967)
S.A.R.L. I.C.B.A. - 67 Grande Rue - 39600 ARBOIS
SOLMON François - Architecte - 2004 (1952)
16 rue Charles Lalance - 25200 MONTBELIARD
- 30 -
VIGNERON Marc - Architecte - 1992 (1945)
34.bis rue des Halles - 25200 MONTBÉLIARD
GUIOT Michel - Directeur des Services Bâtiments - 2010 (1953)
Mairie de Besançon - 94 Avenue Georges Clémenceau - 25000 BESANÇON
- 31 -
C.1.3.
Architecture d’intérieur
Tél: 03 84 30 28 98 (Fax idem)
- 32 -
C.1.4.
Ascenseurs, Monte-charges, Escaliers mécaniques, Remontées mécaniques
BERGER Jean - Ingénieur Consultant - 2004 (1941)
"Le Verger" - 1 rue Pelletier - 70190 CROMARY
- 33 -
C.1.5
Assainissement
*Déchets industriels et urbains
*Épuration des eaux potables
*Traitement des eaux usées
Epuration des eaux potables - Traitement des eaux usées
METTETAL Jean-Pierre - Hydrogéologue - 1978 (1944)
Epuration des eaux potables, Traitement des eaux usées
2 Chemin des Vareilles - 25000 BESANÇON
MINET Jean-Claude - Formateur - 2007 (1948)
15bis Les Meix - 39260 LES CROZETS
Tél: 03 84 44 16 43 (Fax idem) - Courriel: [email protected]
- 34 -
C.1.6.
Économie de la Construction
Tél: 03 81 82 28 06 - Fax: idem
GALLIOT Michel - Économiste de la Construction - 2007 (1947)
9 rue de la Mare - Cidex 21 - 25320 CHEMAUDIN
KLEIN Bernard - Ingénieur Conseil - 1992 (1949)
Abbaye des Dames Nobles - 70000 MONTIGNY LES VESOUL
PETIT Jacques - Directeur Administratif - 2005 (1948)
1 C rue des Vieilles Perrières - 25000 BESANCON
- 35 -
- 36 -
C.1.7.
Électricité
*Courants forts,
*Électronique, automatismes, domotique
*Sécurité (alarme, protection incendie)
VUILLEMEY Jean-Claude - Ingénierie électrique - 1997 (1950)
444 Rue du Meix - 39230 LOMBARD
- 37 -
C.1.8.
Enduits
*Enduits et revêtements extérieurs, carrelage, ravalement
*Enduits intérieurs (plâtres, staff, stucs)
Tél: 03 81 82 28 06 - Fax: idem
Tél: 03 84 30 28 98 (Fax idem)
MILESI Paul - Ingénieur - 2003 (1949)
2 Impasse Champs de Fouchère - 25220 CHALEZE
- 38 -
C.1.9.
Explosion – Incendie
GRANGIER Daniel - Officier Supérieur des Sapeurs Pompiers en retraite - 2005 (1950)
5 rue du Verger aux Dames - 70230 VY LES FILAIN
- 39 -
C.1.10.
Génie civil
*Aéroports, barrages, ouvrages d’art, ponts, ports, tunnels, voies ferrées
Tél: 03 81 82 28 06 - Fax: idem
- 40 -
C.1.11.
Gestion de projet et de chantier
*Coordination, ordonnancement, pilotage
*Coordination et sécurité
LANTENOIS Daniel - Ingénieur responsable d’un Bureau d’Études - 2007 (1956)
1 Impasse du Pré Moris - 25360 NANCRAY
Tél: 03 81 63 09 06 - Fax: idem - Courriel: [email protected]
- 41 -
- 42 -
C.1.12.
Gros œuvre – Structure
*Béton armé, charpentes bois et métalliques, coffrages, fondations,maçonnerie
Tél: 03 81 82 28 06 - Fax: idem
Charpente bois
- 43 -
- 44 -
C.1.13.
Hydraulique
./.
- 45 -
C.1.14.
Marbrerie
./.
- 46 -
C.1.15.
Menuiseries
*Bois, métalliques, plastiques
Menuiseries Bois
Tél: 03 84 30 28 98 (Fax idem)
CHAMPEL Claude - Maître Artisan Menuisier - 2010 (1957)
15 rue de Fouvent - 70180 DAMPIERRE SUR SALON
- 47 -
C.1.16.
Miroiterie, vitrerie
Tél: 03 84 30 28 98 (Fax idem)
- 48 -
C.1.17.
Monuments historiques
Tél: 03 84 30 28 98 (Fax idem)
- 49 -
C.1.18.
Murs rideaux – Bardages
Bardage
GEORGES René - Expert Conseil - 2005 (1948)
9 rue de Maulbronn - 25800 VALDAHON
- 50 -
C.1.19. Piscines
RAMAGE Daniel -2011 ( 1950)
SA STYL décor ZA rue de la Gare -25840 VUILLAFANS
Tél 03.81.60.99.00 ou06.31.05.21.27 -Courriel [email protected]
- 51 -
C.1.20. Polluants du bâtiment
*amiante, parasites du bois, plomb
LANTENOIS Daniel - Ingénieur responsable d’un Bureau d’Études - 2007 (1956)
1 Impasse du Pré Moris - 25360 NANCRAY
MORIN Denis - Expert Immobilier - 2009 (1965)
SARL Thénéris - 104 rue de Chalezeule - 25000 BESANÇON
- 52 -
C.1.21.
Plomberie, sanitaire, robinetterie, eau, gaz
MONTAGNON Serge-Ingénieur-Conseil 2011 (1959)
27 rue Principale 39300 LE VAUDIOUX
Tél 03.84.51.60.47 – Fax: 03.84.51.60.48 – Courriel: [email protected]
- 53 -
C.1.22.
Revêtements intérieurs
*Peinture, tapisserie, vernis
*Revêtements de sols et murs, carrelage
Tél: 03 84 30 28 98 (Fax idem)
- 54 -
C.1.23.
Réseaux publics
*Eaux, égouts, électricité, gaz
- 55 -
C.1.24.
Routes, voiries et réseaux divers
Tél: 03 81 82 28 06 - Fax: idem
BIANCHI Richard - Ingénieur Géologue - 1991 (1951)
B.3.G.2 - 10 rue de la Coupotte - B.P. 73 - 25410 ST VIT
Tél: 06 81 45 95 40 - Fax: 03 81 87 59 95
COLIN Olivier - Géomètre-expert - 1997 (1962)
40 Allée du Marronnier - B.P.134 - 39304 CHAMPAGNOLE CEDEX
- 56 -
C.1.25.
Sols
*Géologie, géotechnique, hydrologie
BIANCHI Richard - Ingénieur Géologue - 1991 (1951)
B.3.G.2 - 10 rue de la Coupotte - B.P. 73 - 25410 ST VIT
Tél: 06 81 45 95 40 - Fax: 03 81 87 59 95
GRISEY Hervé - Géologue - 2006 (1956)
18 rue de Lamadeleine - 90170 ETUEFFONT
MONEK Nicolas - Ingénieur Géologue Géotechnicien - 2003 (1961)
23 Lotissement “Le Clos du Moulin” - 25480 PIREY
NOURRY Denis - Ingénieur - 2010 (1967)
Géologie, hydrologie
Nourry Géo-Environnement 20 rue du Chasnot - 25000 BESANÇON
- 57 -
C.1.26.
Thermique
*Génie thermique (chauffage, four, fumisterie, ventilation)
*Génie climatique (climatisation, traitement de l’air, salles blanches)
*Génie frigorifique (production et transport frigorifique)
*Isolation (thermique, frigorifique)
Isolation
Tél: 03 81 82 28 06 - Fax: idem
Isolation
Isolation
Isolation
Isolation
TOUZALIN Jean-Claude - Ingénieur Conseil - 1999 (1944)
24 rue des Jardins - B.P.441 - 25019 BESANÇON CEDEX
Tél: 03 81 80 33 25 - Fax: 03 81 80 53 02
BELLI Aristide - Directeur Technique - 2010 (1977)
Génie thermique
49 Square des Charmes - 25480 Miserey Salines
MONTAGNON Serge-Ingénieur-Conseil 2011 (1959)
Génie thermique
27 rue Principale 39300 LE VAUDIOUX
Tél 03.84.51.60.47 – Fax: 03.84.51.60.48 – Courriel: [email protected]
- 58 -
C.1.27.
Toiture
*Couverture, charpente, zinguerie, étanchéité
Tél: 03 81 82 28 06 - Fax: idem
Tél: 03 84 30 28 98 (Fax idem)
GEORGES René - Expert Conseil - 2005 (1948)
9 rue de Maulbronn - 25800 VALDAHON
- 59 -
- 60 -
C.1.28.
Topométrie
*Contrôles de stabilité
*Levés topographiques
BELOT Alain - Géomètre-expert - 1997 (1961)
"Les Terrasses de Villeneuve" - 405 rue du Docteur Jean Michel - B.P. 848 - 39008 LONS LE SAUNIER
CEDEX
Tél: 03 84 87 11 20 - Fax: 03 84 24 91 97 - Courriel [email protected]
CLERGET Jean - Géomètre Expert - 2008 (1972)
29 Faubourg de Montbéliard - 90012 BELFORT CEDEX
CRAMARD Didier - Géomètre-expert - 1987 (1953)
155 rue Regard - 39000 LONS LE SAUNIER
RUEZ Daniel - Géomètre-expert - 1978 (1946)
19 rue du Maréchal Leclerc - 25200 MONTBÉLIARD
- 61 -
C.1.29.
Travaux sous-marins
./.
- 62 -
C.1.30.
Urbanisme et aménagement urbain
Tél: 03 84 30 28 98 (Fax idem)
- 63 -
C.2.
GESTION IMMOBILIÈRE
C.2.1.
Bornage, délimitation, division de lots
CEDEX
CLERGET Jean - Géomètre Expert - 2008 (1972)
29 Faubourg de Montbéliard - 90012 BELFORT CEDEX
CRAMARD Didier - Géomètre-expert - 1987 (1953)
155 rue Regard - 39000 LONS LE SAUNIER
LIMAGNE André - Géomètre-expert - 1987 (1944)
90.bis rue Baron Bouvier - 70000 VESOUL
- 64 -
C.2.2.
Estimations immobilières
*Loyers d’habitation,
*Loyers commerciaux
*Fonds de commerce, indemnités d’éviction
*Terrains non agricoles, bâtiments
ALEXANDRE Pierre - Expert agricole et foncier - 2001 (1949)
Tél: 03 84 79 22 40 - Fax:03 80 56 57 60 - Courriel: [email protected]
CEDEX
BLOND David - Agent immobilier - 2008 (1977)
67 rue de Vesoul - 25000 BESANÇON
CLERC Yves - Gérant de Société - 1996 (1958)
REYNAUD Laurent - Expert immobilier et administrateur de biens - 2000 (1966)
22.bis rue de Dole - 25000 BESANÇON
ROTA GRAZIOSI Emma - Agent Immobilier - 2008 (1978)
67 rue de Vesoul - 25000 BESANÇON
SIMONIN Jean - Expert Immobilier - 2007 (1968)
2 Chemin Savignois - B.P. 15 - 39140 BLETTERANS
Tél: 03 84 24 02 42 ou 06 89 89 22 73 - Fax: 03 84 24 03 04 - courriel: [email protected]
- 65 -
C.2.3.
Gestion d’immeuble – Copropriété
CEDEX
CLERC Yves - Gérant de Société - 1996 (1958)
REYNAUD Laurent - - Expert immobilier et administrateur de biens - 2000 (1966)
22.bis rue de Dole - 25000 BESANÇON
- 66 -
D - ÉCONOMIE ET FINANCES
D.1.
COMPTABILITÉ
D.1.1.
Exploitation de toutes données chiffrées - Analyse de l’organisation et des
systèmes comptables
ANDRE Jean-Marie - Expert-Comptable - 1994 (1959)
37 Route Nationale - B.P. 47 - 25220 ROCHE LEZ BEAUPRE
ANDREINI Jean - Expert-Comptable - 1987 (1952)
Tél: 03 84 87 64 00
BRIOT Emmanuel - Expert-Comptable - 1997 (1958)
Immeuble IEN - 75 Avenue Oehmichen - B.P. 100 - 25461 ETUPES CEDEX
CROVELLA Martial - Expert-Comptable - 1987 (1947)
108 Avenue Albert Thomas - B.P. 41 - 70800 ST LOUP SUR SEMOUSE
FICHERE Jean-Pascal - Expert-Comptable - 1987 (1953)
103 Avenue Eisenhower - B.P. 154 - 39101 DOLE CEDEX
Tél: 03 84 79 48 88 - Fax: 03 84 79 27 40
MENOUILLARD Guy - Expert-Comptable - 1996 (1957)
24 rue des Ecoles - B.P. 809 - 39008 LONS LE SAUNIER CEDEX
MOINE Gérald - Expert Comptable - 2007 (1964)
230 rue du Docteur Jean Michel - 39000 LONS LE SAUNIER
MONNIN Gilles - Expert-Comptable - 1982 (1948)
32 A Domaine du Château - 25870 DEVECEY
ROMARY Rémi - Expert-Comptable et Commissaire aux comptes - 2010 (1968)
230 rue du Romain - 70170 GRATTERY
MARION Rémy -Expert-Comtable -2011 (1950)
Fiducial Expertise
10 Chemin de l'Espérance - 25000 BESANCON
Tél: 03.81.53.15.00 ou 06.20.18.45.47 – Fax : 03.81.53.10.67 – Courriel : [email protected]
- 67 -
D.1.2.
Comptabilités spéciales (comptes consolidés, banques, comptabilité
publique, assurances, etc...)
Tél: 03 84 79 48 88 - Fax: 03 84 79 27 40
- 68 -
D.2.
ÉVALUATION D’ENTREPRISES ET DE DROITS SOCIAUX
Tél: 03 84 79 48 88 - Fax: 03 84 79 27 40
MARION Rémy -Expert-Comtable -2011 (1950)
Fiducial Expertise
10 Chemin de l'Espérance - 25000 BESANCON
Tél: 03.81.53.15.00 ou 06.20.18.45.47 – Fax : 03.81.53.10.67 – Courriel : [email protected]
- 69 -
D.3.
FINANCES
D.3.1.
Finances d’entreprise
ANDREINI Jean - Expert-Comptable - 1987 (1952)
Tél: 03 84 87 64 00
Tél: 03 81 96 76 46 (Fax idem) - Courriel: emmanuel.brioteuropexpertise.fr
Tél: 03 84 79 48 88 - Fax: 03 84 79 27 40
D.3.2.
Marchés financiers et produits dérivés
GROSPERRIN Gérard - Transmission d’entreprises et gestion de fortune - 2009 (1952)
CF2G - 9 Avenue Droz - 25000 BESANÇON
D.3.3.
Opération de banque et de crédit
- 70 -
D.3.4.
Opérations d’assurance et de gestion des risques
./.
D.3.5.
Opérations financières internationales
- 71 -
D.4.
GESTION D’ENTREPRISE
D.4.1.
Analyse de gestion
GAVAT Michel-Expert Comptable – 2011 (1956)
120 rue des Cras – 25000 BESANCON
Tél: 03.81.80.62.98 ou 06.86.67.35.31 – Courriel : [email protected]
D.4.2.
Contrefaçons, concurrence déloyale
en liaison avec ses rubriques d’inscription dans la liste
MILAN Jean-Louis - Ingénieur Conseil (métrologie, micro-mécanique, électromécanique) - 1982 (1941)
6 rue Fabre - 25000 BESANÇON
D.4.3.
Distribution commerciale, franchises, concessions
- 72 -
D.4.4.
Étude de marchés
D.4.5.
Stratégie et politique générale d’entreprise
- 73 -
D.5.
GESTION SOCIALE (conflits sociaux)
- 74 -
D.6.
FISCALITÉ
D.6.1.
Fiscalité personnelle
D.6.2.
Fiscalité d’entreprise
- 75 -
D.7.
DIAGNOSTIC D’ENTREPRISE
Mandats ad hoc et expertises article L 611-3 code de commerce - Expertises article L 813-1
du Code de Commerce
Tél: 03 84 79 48 88 - Fax: 03 84 79 27 40
- 76 -
E - INDUSTRIES
E.1.
ÉLECTRONIQUE ET INFORMATIQUE
E.1.1.
Automatismes
ASTRIC Bertrand - Ingénieur informaticien - 2002 (1964)
9 rue de l'Eglise - 25320 BOUSSIERES
E.1.2.
Internet et multimedia
RENARD Gilles - Consultant et Technicien informatique - 2005 (1967)
4.A Impasse des Déserts - 25220 CHALEZEULE
VICAIRE Jean-Luc - Consultant - 2009 (1964)
40 Chemin des Vernois - 25000 BESANÇON
E.1.3.
Logiciels et matériels
AUBERT Gérôme-ingénieur informaticien – 2011 (1976)
5 rue Georges Sand – 25000 BESANCON
E.1.4.
Systèmes d’information (mise en oeuvre)
- 77 -
E.1.5.
Télécommunications et grands réseaux
- 78 -
E.2.
ÉNERGIES ET UTILITÉS
E.2.1.
Électricité
*Électro-mécanique
*Génie électrique
VUILLEMEY Jean-Claude - Ingénierie électrique - 1997 (1950)
444 Rue du Meix - 39230 LOMBARD
E.2.2.
Énergie solaire
./.
E.2.3.
Nucléaire
./.
E.2.4.
Pétrole, gaz et hydrocarbures
SIRE Joël - Ingénieur chimiste - 1998 (1943)
26.bis rue Roosevelt - 90000 BELFORT
Tél: 03 84 22 57 42 (Fax idem) ou 06 08 37 74 08 - Courriel: [email protected]
HUGON Jacques - Officier Général en 2ème section (retraité) - 2010 (1948)
6 rue des Tilleuls - 39300 MOUTOUX
E.2.5.
Utilités (air, eau, vapeur)
Turbines à gaz - Turbines à vapeur
- 79 -
E.3.
POLLUTION
E.3.1.
Air
E.3.2
Déchets
E.3.3.
Eau
Tél: 03 84 37 80 28
E.3.4.
Sols
- 80 -
HUGON Jacques - Officier Général en 2ème section (retraité) - 2010 (1948)
Pétrole et hydrocarbures
6 rue des Tilleuls - 39300 MOUTOUX
- 81 -
E.4.
MÉCANIQUE
E.4.1.
Mécanique générale (matériaux et structures)
HUBY Alain - Ingénieur (responsable technique découpage emboutissage) - 2007 (1952)
17 rue de la Combe au Roucheret - 25770 SERRE LES SAPINS
BECHAIMONT Frédéric – Ingénieur – 2011 (1976)
40 rue sous la Roche 70 000 FROTEY LES VESOUL
Tél :03.84.76 87 74 ou 06. 58. 50. 92.34 - Fax:03 55 87 00 10 – Courriel : [email protected]
E.4.2.
Machines
E.4.3.
Ingénierie mécanique
- 82 -
E.5.
MÉTALLURGIE
E.5.1.
Métallurgie générale
E.5.2.
Assemblage (soudage, brassage...)
E.5.3.
Chaudronnerie
E.5.4.
Activités annexes (analyses, essais, contrôles...)
- 83 -
E.6.
PRODUITS INDUSTRIELS
E.6.1.
Chimie
*Corrosion
*Industrie, agro-alimentaire
*Industrie chimique : minérale, organique
*Génie chimique
BALANDIER Michel - 1992 (1951)
10 ter rue de Trey - 25000 BESANÇON
Tél: 03 81 84 23 29 (Fax: idem) ou 06 86 05 84 95 - Courriel: [email protected]
+ analyse physico-chimique, microscopie électronique à balayage
Industrie chimique (organique (peinture) et minérale (métaux))
SERBY Jean - Expert Peinture - 2010 (1962)
Chez Monsieur Michel CERF - 24 rue du Vallon - 25500 LES FINS
E.6.2.
Filière bois et plasturgie
*Emballage et conditionnement
*Papeterie
BENAZET Dominique - 1997 (1952)
Emballage et conditionnement (collage)
4 Impasse Corot - 25230 SELONCOURT
E.6.3.
Procédés de fabrication industrielle
E.6.4.
Textile et habillement - Peaux et fourrures
./.
E.6.5.
Métaux et métallurgie
- 84 -
+ corrosion
E.6.6.
Mines et carrières
./.
- 85 -
E.7.
TRANSPORT (Matériel)
E.7.1.
Aéronautique, espace
*Avionique, cellules, motorisation
*Ergonomie
*Navigation
./.
E.7.2.
Appareils de levage et de manutention
E.7.3.
Appareils de transport sur câbles
./.
E.7.4.
Automobiles, cycles, motocycles, poids lourds
*Coque, châssis, cadre, carrosserie
*Électricité, électronique embarquée
*Mécanique: moteur, boîte, pont, trains roulants
*Peinture, sellerie
HENRAT Xavier - Expert automobile - 1993 (1939)
Mauffans - 39230 MANTRY
Tél: 03 84 85 56 95
QUET Yannick - Expert Automobile - 2006 (1955)
21 rue Sous la Côte - 90800 ARGIESANS
Tél: 03 84 21 32 18 (D - Fax idem) ou 06 08 62 51 59 ou 03 84 57 66 79 (T) - Courriel:
[email protected]
E.7.5.
Matériel ferroviaire
./.
E.7.6.
Navires
*Marchands
*Plaisance
./.
- 86 -
E.8.
TRANSPORT (Usage et usagers)
E.8.1.
Aérien
./.
E.8.2.
Naval
./.
E.8.3.
Terrestre
*Chemins de fer
*Routes
./.
E.9.
PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
E.9.1.
Brevets
./.
E.9.2.
./.
E.9.3.
./.
Marques
Modèles
- 87 -
F - SANTÉ
F.1.
MÉDECINE
F.1.1.
Allergologie
./.
F.1.2.
Anatomie et cytologie pathologiques
CHARGEBOEUF Micheline - Médecin - 2010 (1956)
1 rue de la Chevalerie - 39000 LONS LE SAUNIER
F.1.3.
Anesthésiologie et réanimation (services et soins médicaux d’urgence)
COUZON Pascale - Praticien Hospitalier - 1999 (1957)
Centre Hospitalier - Rue Regard - 39000 LONS LE SAUNIER
DOUTRE Pierre-Antoine - Anesthésiste Réanimateur - 2002 (1956)
Centre Hospitalier - 14 rue de Mulhouse - B.P. 499 - 90016 BELFORT CEDEX
Tél: 03 84 98 57 12 - Fax: 03 84 98 57 56
FARHAT Pascale - Praticien hospitalier - 2006 (1956)
Service d’Anesthésie Réanimation - Hôpital Jean Minjoz - 2 Boulevard Fleming - 25030 BESANÇON
CEDEX
GUILLAUME Denis - Anesthésiste Réanimateur - 1985 (1948)
Centre Hospitalier - 55 rue du Docteur Jean-Michel - B.P. 364 - 39016 LONS LE SAUNIER CEDEX
ROBERT Jacques - Anesthésiste réanimateur - Médecin légiste - 1982 (1946)
129 rue du Bizard - 39100 DOLE
FORTIN Jean-Luc- Praticien hospitalier – Urgentiste – 2011 (1962)
Samu 25 CHU Jean Minjoz – 3 Boulevard Alexandre Fleming – 25030 BESANCON
Tél: 03.81.66.82.60 – Courriel : [email protected]
F.1.4.
Biologie et médecine du développement et de la reproduction
./.
F.1.5.
Cancérologie ; radiothérapie
./.
- 88 -
F.1.6.
Cardiologie
CUNIN Bernard - Cardiologue - 1991 (1951)
9 rue de l'Abreuvoir - 70100 GRAY
Tél: 03 84 65 46 19
F.1.7.
Dermatologie – vénérologie
./.
F.1.8.
Endocrinologie et maladies métaboliques
./.
F.1.9.
Gastro-entérologie et hépatologie
HIRSCH Jean-Pierre - Hépato-Gastro-entérologue - 1990 (1940)
25 Avenue Carnot - 25000 BESANÇON
Tél: 03 81 80 85 85
F.1.10.
Génétique
./.
F.1.11.
Gynécologie médicale
MAILLET Robert - Gynécologue Obstétricien - 1996 (1947)
Centre Hospitalier - Clinique Universitaire de Gynécologie et d'Obstétrique - Avenue du 8 mai 1945 - 25030
BESANÇON CEDEX
F.1.12.
Hématologie ; transfusion
./.
F.1.13.
Maladies infectieuses, maladies tropicales
./.
- 89 -
F.1.14.
AUBERT Jean-Claude - Médecin Généraliste - 1987 (1950)
25 Avenue Pasteur - 70250 RONCHAMP
BACONNET Dominique - Médecin Généraliste - 1994 (1953)
22 Boulevard Wilson - 39100 DOLE
Tél: 03 84 79 44 55 - Fax: 03 84 72 53 69
BANNELIER Philippe - Médecin Généraliste - 1996 (1959)
Cabinet Médical Claude Bernard - Rue Belvoye - 39500 DAMPARIS
BRETIN Dominique - Médecin Généraliste - 1996 (1950)
343 rue du Château d'Eau - 39000 LONS LE SAUNIER
COUDURIER Michel - Médecin Généraliste - 2003 (1960)
8 Chemin des Journaux - 25000 BESANÇON
CEDEX
FAVREUILLE Patrice - Médecin Généraliste - 1988 (1953)
24 A rue de Richebourg - 39000 LONS LE SAUNIER
GIRARDET Jean-Claude - Médecin Généraliste - 1980 (1944)
80 rue du Général Leclerc - 25230 SELONCOURT
Tél: 03 81 37 40 40 - Fax: 03 81 37 42 73
GIRARDET Jean-Paul - Médecin Généraliste - 2003 (1950)
9.b rue des Grands Bas - 25000 BESANÇON
Tél: 03 81 80 12 14 - Fax: 03 81 80 12 36
GLASEL Marie-Pierre - Médecin Généraliste - 1989 (1944)
6 Quai Vauban - B.P. 217 - 25015 BESANÇON CEDEX
Tél: 03 81 82 17 41 - Fax: 03 81 81 18 40
Tél: 03 81 80 85 85
JEULIN Christian - Médecin Généraliste - 1987 (1950)
16 rue des Gleux - 70200 LURE
KIEFFER Bernard - Médecin Généraliste et Vasculaire - 1982 (1946)
19 rue du Parlement - 39100 DOLE
- 90 -
MOROSI Laurent - Médecin Généraliste - 2007 (1970)
48 rue François Mitterand - 70170 PORT SUR SAÔNE
Tel: 03 84 91 50 33 - Fax: 03 84 91 60 13 - Courriel: [email protected]
MOUGET Jean-Louis - Médecin Généraliste - 1991 (1956)
18 Avenue Jean Jaurès - 39300 CHAMPAGNOLE
Tél: 03 84 52 53 90
PROVITOLO François - Médecin Généraliste - 2003 (1958)
25 rue de la Préfecture - 70000 VESOUL
FLAMAND Fabrice - Médecin - 2010 (1958)
32 D Chemin de Vieilley - 25000 BESANÇON
F.1.15.
Médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement
BANNELIER Philippe - Médecin Généraliste - 1996 (1959)
Cabinet Médical Claude Bernard - Rue Belvoye - 39500 DAMPARIS
F.1.16.
Médecine physique et de réadaptation
BRUAT Christiane - Praticien Hospitalier - Chef de Service - 2004 (1957)
Centre de Réadaptation Fonctionnelle - 39110 SALINS LES BAINS
Tél: 03 84 73 66 72
CHOSSON Jean-Pierre - Médecin spécialiste de médecine physique et de réadaptation - 1942 (1942)
32 Avenue Chabaud-Latour - 25200 MONTBÉLIARD
Tél: 03 81 94 57 43
PARRATTE Bernard - Chef de Service de Médecine Physique et de Réadaptation - 2000 (1953)
Service de Médecine Physique et Réadaptation - Hôpital Jean Minjoz - Boulevard Fleming - 25030
BESANÇON CEDEX
TAURAND Julien - Praticien Hospitalier - 2008 (1965)
Centre Hospitalier Louis Pasteur - Avenue Léon Jouhaux - B.P. 79 - 39108 DOLE CEDEX
WATELET François - Chef de service de rééducation fonctionnelle - 1989 (1940)
Secteur adulte hospitalier - 7 rue des Monts de Bregille - 25000 BESANÇON
Tél: 03 81 65 86 86 ou 03 81 66 81 66 ou 06 07 64 79 13
F.1.17.
Médecine et santé du travail
./.
- 91 -
F.1.18.
Médecine vasculaire
KIEFFER Bernard - Médecin Généraliste et Vasculaire - 1982 (1946)
19 rue du Parlement - 39100 DOLE
F.1.19.
Néphrologie
./.
F.1.20.
Neurologie
CHOPARD Jean-Luc - Neuropsychiatre - médecin légiste - 1982 (1951)
Hôpital Saint Jacques - 2 Place Saint Jacques - 25030 BESANÇON CEDEX
Tél: 03 81 21 83 95 - Fax:03.81.21.84.95
F.1.21.
Ophtalmologie médicale
PACALON Dominique - Médecin spécialiste en ophtalmologie - 1987 (1947)
Résidence du Centre - 7 rue des Granges - 25000 BESANÇON
F.1.22.
Oto-rhino-laryngologie (ORL) médicale
CHOBAUT Jean-Claude - Praticien Hospitalier - Chef de service - 1995 (1946)
Service ORL - Audiophonétrie - Chirurgie Cervico faciale - Hôpital Jean Minjoz - Boulevard Fleming 25030 BESANÇON CEDEX
LOUVET Gérard - Médecin spécialiste en O.R.L. - 1997 (1952)
Place du Marché - 8.bis rue du Dr Duvernois - 25400 AUDINCOURT
F.1.23.
Parasitologie et mycologie
./.
F.1.24.
Pédiatrie
AUBERT Didier - Praticien hospitalier - Chef de service - 1994 (1948)
Service de chirurgie pédiatrique et orthopédique - Hôpital St Jacques - 2 Place Saint Jacques - 25030
BESANÇON CEDEX
MENGET Alain - Praticien Hospitalier - 1996 (1944)
Service de Pédiatrie 2 - Hôpital St Jacques - Place St Jacques - 25030 BESANÇON CEDEX
F.1.25.
Pharmacologie fondamentale - pharmacologie clinique
./.
F.1.26.
Pneumologie
./.
- 92 -
F.1.27.
Rhumatologie
- 93 -
F.2.
PSYCHIATRIE
F.2.1.
Psychiatrie d’adultes
BONNAFFOUX Daniel - Psychiatre - Chef de service - 1981 (1946)
C.H.S. du Jura - B.P. 100 - 39108 DOLE CEDEX
Tél: 03 81 21 83 95 - Fax: 03.81.21.84.95
CLADEN Christian - Psychiatre - 1987 (1944)
Centre Hospitalier - 70160 ST REMY
Tél: 03 84 68 25 52
COEFFIC Armande - Psychiatre - 1982 (1949)
6 rue du Lycée - 25000 BESANÇON
Tél: 03 81 81 55 08 - Fax: idem
GODOT Thierry - Psychiatre - 1998 (1961)
Centre Hospitalier Pierre Engel - 90800 BAVILLIERS
Tél: 03 84 57 42 65 - Fax: 03 84 57 43 35
RICBOURG Larissa - Psychiatre (victimologie) - 2005 (1945)
Victimologie
Service de Chirurgie Maxillo-Faciale - C.H.U. Jean Minjoz - Boulevard Fleming - 25030 BESANCON
CEDEX
Tél: 03 81 66 82 34 - Fax: 03 81 66 83 57
SIRE Danielle - Psychiatre - 1986 (1951)
25 Cours Clémenceau - 39100 DOLE
VUILLEMIN Philippe - Psychiatre - 2000 (1955)
9 Place de Verdun - 39000 LONS LE SAUNIER
- 94 -
F.2.2.
Pédopsychiatrie
CLADEN Christian - Psychiatre - 1987 (1944)
Centre Hospitalier - 70160 ST REMY
Tél: 03 84 68 25 52
COEFFIC Armande - Psychiatre - 1982 (1949)
6 rue du Lycée - 25000 BESANÇON
Tél: 03 81 81 55 08 - Fax: idem
FREMY Dominique (Madame) - Pédopsychiatre - 1996 (1954)
Centre de victimologie et de thérapie familiale - 13 rue des Jardins - 25000 BESANÇON
SIRE Danielle - Psychiatre - 1986 (1951)
25 Cours Clémenceau - 39100 DOLE
VACHET Philippe - Praticien Hospitalier - 1989 (1955)
2 rue Armand Bloch- 25200 MONTBÉLIARD
Tél: 03 81 90 76 10 - Fax: 03 81 90 06 60
- 95 -
F.3.
CHIRURGIE
F.3.1.
Chirurgie digestive
MONEK Olivier - Chirurgien - 2008 (1963)
Clinique St Vincent - 33 Chemin des Tilleroyes - 25000 BESANÇON
F.3.2.
Chirurgie générale
NACHIN Patrick - Directeur du réseau qualité des Ets de santé de Franche Comté - 1990 (1951)
26 Rue Proudhon - 25000 BESANÇON
F.3.3.
Chirurgie infantile
BESANÇON CEDEX
F.3.4.
Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
MARTIN-LOBJOY Micheline - Stomatologiste - Chef de service - 1981 (1942)
Centre Hospitalier Général - 12 rue de Mulhouse - 90016 BELFORT CEDEX
Tél: 03 84 98 51 65 - Fax: 03 84 98 59 10
RICBOURG Bernard - Praticien hospitalier - Chef de service - 1980 (1943)
Service de Chirurgie maxillo-faciale et Stomatologie - Hôpital Jean Minjoz - Boulevard Fleming - 25030
BESANÇON CEDEX
F.3.5.
BESANÇON CEDEX
TEILLET Jean - Chirurgien - 1991 (1946)
33 Chemin des Tilleroyes - 25000 BESANÇON
Tél: 03 81 47 21 33 - Fax: 03 81 47 21 36
Tél: 03 81 65 86 86 ou 03 81 66 81 66 ou 06 07 64 79 13
- 96 -
LECLERC Jérôme Praticien hospitalier – 2011 (1972)
Centre hospitalier- Service chirurgie 2- 2 Faubourg St Etienne-BP 329- 25304 PONTARLIER Cedex
Tél: 03.81.38.54.54. ou 06.74.68.95.10 – Courriel: [email protected]
F.3.6.
Chirurgie plastique, reconstructrice, esthétique - brûlologie
BESANÇON CEDEX
TROPET Yves - Chirurgien - 1996 (1947)
+ Chirurgie de la main
Hôpital Jean Minjoz - Boulevard Fleming - 25030 BESANÇON CEDEX
Tél: 03 81 66 82 42 - Fax: 03 81 66 93 06
F.3.7.
Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
CHOCRON Sydney - Praticien Hospitalier - 2002 (1955)
Service de chirurgie thoracique et cardio-vasculaire - Hôpital Jean Minjoz - Boulevard Fleming - 25030
BESANÇON CEDEX
F.3.8.
Chirurgie vasculaire
./.
F.3.9.
Gynécologie-obstétrique
uniquement pédiatrique
BESANÇON CEDEX
GUEDJ Raphaël - Gynécologue Obstétricien - 1990 (1944)
3.b rue Rodin - 25000 BESANÇON
Tél: 03 81 66 81 66
MAILLET Robert - Gynécologue Obstétricien - 1996 (1947)
Centre Hospitalier - Clinique Universitaire de Gynécologie et d'Obstétrique - Avenue du 8 mai 1945 - 25030
BESANÇON CEDEX
TERZIBACHIAN Jean-Jacques - Chirurgien - 1997 (1959)
Centre Hospitalier - 14 rue de Mulhouse - 90000 BELFORT
Tél: 03 84 57 49 80 - Fax: 03 84 57 46 69
- 97 -
F.3.10.
Neurochirurgie
Tél: 03 81 65 86 86 ou 03 81 66 81 66 ou 06 07 64 79 13
F.3.11.
Ophtalmologie
PACALON Dominique - Médecin spécialiste en ophtalmologie - 1987 (1947)
Résidence du Centre - 7 rue des Granges - 25000 BESANÇON
F.3.12.
Oto-rhino-laryngologie (ORL) et chirurgie cervico-faciale
LOUVET Gérard - Médecin spécialiste en O.R.L. - 1997 (1952)
Place du Marché - 8.bis rue du Dr Duvernois - 25400 AUDINCOURT
F.3.13.
Urologie
uniquement pédiatrique
BESANÇON CEDEX
- 98 -
F.4.
IMAGERIE MÉDICALE ET BIOPHYSIQUE
F.4.1.
Radiologie et imagerie médicale
*Imagerie de l’enfant
*Neuro-imagerie
*Radiologie interventionnelle
./.
F.4.2.
Biophysique et médecine nucléaire
./.
- 99 -
F.5.
BIOLOGIE MÉDICALE ET PHARMACIE
F.5.1.
Alcoolémie
LAITHIER Christine - Praticien hospitalier - 1989 (1960)
Laboratoire d'analyses médicales - Centre Hospitalier - 2, Faubourg Saint Etienne - B.P. 329 - 25304
PONTARLIER CEDEX
LAPLACE Martine - Biologiste - Chef de service - 1980 (1951)
Laboratoire de Biochimie - Centre Hospitalier - 14 rue de Mulhouse - 90016 BELFORT CEDEX
MIGUET-ALFONSI Carole - Praticien hospitalier attaché - 2008 (1970)
Laboratoire de Biochimie Médicale - C.H.U. de Besançon - Place Saint-Jacques - 25030 BESANÇON
CEDEX
RICHARD Christine - Pharmacien Biologiste - 1999 (1950)
LAB 70 80 rue Pierre Curie - 70000 VESOUL
ROYER Alain - Praticien hospitalier - Chef de service - 1999 (1948)
Service laboratoire - Centre Hospitalier - 2 rue Heymès - B.P. 409 - 70014 VESOUL CEDEX
Tél: 03 84 96 61 04 - Fax: 03 84 76 35 26
SIFFERT Jean-Claude - Praticien Hospitalier - 2006 (1959)
Laboratoire de Biochimie, site de Belfort - Centre Hospitalier de Belfort Montbéliard - 14 rue de Mulhouse 90000 BELFORT
F.5.2.
Bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière
Hygiène hospitalière et infections nosocomiales
F.5.3.
Biochimie biologique
CEDEX
BARDONNET Karine - Médecin biologiste - 2010 (1968)
Laboratoire de Biochimie Médicale - C.H.U. de Besançon - Place Saint Jacques - 25030 BESANÇON Cedex
- Tél: 03 81 66 80 66 poste 14.097 ou 03 81 21 41 20 - Courriel: [email protected]
- 100 -
F.5.4.
Biologie cellulaire et moléculaire
./.
F.5.5.
Biostatistiques, informatique médicale et technologies de communication
./.
F.5.6.
Épidémiologie, économie de la santé et prévention
./.
F.5.7.
Hématologie biologique
./.
F.5.8.
Immunologie biologique
./.
F.5.9.
Nutrition
./.
F.5.10.
Pharmacologie biologique
./.
F.5.11.
Physiologie
./.
F.5.12.
Sciences du médicament
./.
F.5.13.
Sciences physico-chimiques et technologies pharmaceutiques
./.
- 101 -
F. 6.
ODONTOLOGIE (CHIRURGIE DENTAIRE)
F.6.1.
Odontologie générale
BITTON Jacques - Chirurgien-Dentiste - 2003 (1959)
4 rue Armand Bloch - 25200 MONTBÉLIARD
BONNIN Jean-Philippe - Chirurgien-Dentiste - 2006 (1958)
40 Chemin du Vernois - 25000 BESANÇON
Tél: 03 81 80 12 50 - Fax: 03 81 80 11 44
BRIDE Jean-Louis - Chirurgien Dentiste - 2003 (1949)
6 rue Rouget de Lisle - 39000 LONS LE SAUNIER
Tél: 03.84 47 28 93 - Fax: 03 84 47 48 86
BRUNET Marc - Chirurgien-Dentiste - 2006 (1956)
18 Faubourg de France - 90000 BELFORT
ROPERS Jean-Yves - Chirurgien-Dentiste - 1987 (1952)
31 Avenue Clémenceau - 25000 BESANÇON
THEVENOT Alain - Chirurgien-Dentiste - 1987 (1948)
6 rue Jean Wyrsch - 25000 BESANÇON
F.6.2.
Orthopédie dento-faciale - orthodontie
ROLLET Daniel - Chirurgien Dentiste - 1988 (1953)
1 rue du Vieux Moulin - 25300 PONTARLIER
F.6.3.
Prothésistes dentaires
./.
- 102 -
F.7.
PSYCHOLOGIE
F.7.1.
Psychologie de l’adulte
ATZORI-BONNAFFOUX Marie-Thérèse - Psychologue clinicienne - 1995 (1956)
Tél: 03 84 82 97 97 poste 1243
FORESTIER-GRANVILLEMIN Frédérique - Psychologue clinicienne - 2009 (1965)
C.E.M.R. - 5 rue Marcel Rozard - B.P. 30305 - 70006 VESOUL CEDEX
GRIFFOND-BOITIER Sonia - Psychologue clinicienne - 2005 (1965)
40 rue Bossuet - 25300 PONTARLIER
Tél: 03 81 46 27 66
MENETRE-CHARBIT Catherine - Psychologue - 1978 (1945)
6 rue Emile Zola - 90000 BELFORT
Tél: 03 84 28 42 42
MOUCHET Sylvie - Psychologue clinicienne - 1992 (1944)
10 Route des Gyps - 39150 ST LAURENT EN GRANDVAUX
OULEVEY Christine - Psychologue clinicienne - 1999 (1965)
27 Avenue du Maréchal Joffre - 25200 MONTBÉLIARD
Tél: 03 81 96 31 04
PRÉTOT Brigitte - Psychologue clinicienne - 2009 (1962)
37 rue des Arènes - 39100 DOLE
VERGNORY Anne-Marie - Psychologue clinicienne - 2006 (1962)
Centre Hospitalier Intercommunal de la Haute Saône - 41 Avenue Aristide Briand - 70000 VESOUL
Tél: 03 84 96 67 14
GUILLON Angélique - Psychologue Clinicienne - 2010 (1976)
Centre Hospitalier Louis Jaillon - 2 Montée de l’Hôpital - B.P. 153 - 39206 SAINT CLAUDE Cedex
Tél: 03 84 41 59 95 ou 06 81 78 22 07 - Fax: 03 84 41 59 96
NAKOUS Florence -Psychologue -Clinicienne -2011 (1972)
STEMO du Jura- 160 rue Georges Trouillot 39000 LONS LE SAUNIER
Tél :03.84.87.03.87- Courriel :[email protected]
- 103 -
F.7.2.
Psychologie de l’enfant
ATZORI-BONNAFFOUX Marie-Thérèse - Psychologue clinicienne - 1995 (1956)
Tél: 03 84 82 97 97 poste 1243
FORESTIER-GRANVILLEMIN Frédérique - Psychologue clinicienne - 2009 (1965)
C.E.M.R. - 5 rue Marcel Rozard - B.P. 30305 - 70006 VESOUL CEDEX
GRIFFOND-BOITIER Sonia - Psychologue clinicienne - 2005 (1965)
40 rue Bossuet - 25300 PONTARLIER
Tél: 03 81 46 27 66
LASSUS-PHILIPPE Isabelle - Psychologue clinicienne - 1999 (1966)
Service de Psychiatrie et de Psychologie médicale - Centre Hospitalier - 2 Place Saint Jacques - 25030
BESANÇON CEDEX
MENETRE-CHARBIT Catherine - Psychologue - 1978 (1945)
6 rue Emile Zola - 90000 BELFORT
Tél: 03 84 28 42 42
MOUCHET Sylvie - Psychologue clinicienne - 1992 (1944)
10 Route des Gyps - 39150 ST LAURENT EN GRANDVAUX
OULEVEY Christine - Psychologue clinicienne - 1999 (1965)
27 Avenue du Maréchal Joffre - 25200 MONTBÉLIARD
Tél: 03 81 96 31 04
PRÉTOT Brigitte - Psychologue clinicienne - 2009 (1962)
37 rue des Arènes - 39100 DOLE
GUILLON Angélique - Psychologue Clinicienne - 2010 (1976)
Centre Hospitalier Louis Jaillon - 2 Montée de l’Hôpital - B.P. 153 - 39206 SAINT CLAUDE Cedex
Tél: 03 84 41 59 95 ou 06 81 78 22 07 - Fax: 03 84 41 59 96
VERNEREY Lucie - Psychologue Clinicienne - 2010 (1982)
8 chemin de Canot – 25000 BESANCON
NAKOUS Florence -Psychologue -Clinicienne -2011 (1972)
STEMO du Jura- 160 rue Georges Trouillot 39000 LONS LE SAUNIER
Tél :03.84.87.03.87- Courriel :[email protected]
AYMONIER Sylvie – Psychologue – 2011 (1961)
2 rue de l'Eglise – 25000 BESANCON
Tél: 03.81.80.89.65 ou 06.79.91.43.79
- 104 -
F.8.
SAGES-FEMMES ET AUXILIAIRES MÉDICAUX
F.8.1.
Sages-femmes
./.
F.8.2.
Auxiliaires réglementés
*Infirmiers et soins infirmiers
*Kinésithérapie - Rééducation fonctionnelle
*Orthophonie et orthoptie - Puériculture
FOURNIER Robert - Kinésithérapeute - 2009 (1953)
Kinésithérapie - Rééducation fonctionnelle
4 rue du Bochet - 25320 MONTFERRAND LE CHÂTEAU
NICOLAS Bernadette - Infirmière anesthésiste - 2009 (1967)
Infirmiers et soins infirmiers
Polyclinique de Franche Comté - 4 rue Rodin - 25000 BESANÇON
Tél: 03 81 41 81 41
F.8.3.
Ingénierie
*Ingénieur en biomatériaux
*Ingénieur biomédical
./.
- 105 -
F.9
MÉDECINS EXPERTS EN MATIÈRE DE SÉCURITÉ SOCIALE
(art. L.141-1 et R.141-1 du Code de la Sécurité Sociale)
BITTON Jacques - Chirurgien-Dentiste - 2003 (1959)
BONNIN Jean-Philippe - Chirurgien-Dentiste - 2006 (1958)
40 Chemin du Vernois - 25000 BESANÇON
Tél: 03 81 80 12 50 - Fax: 03 81 80 11 44
BOURG Christian - Psychiatre - Chef de service - 1989 (1949)
C.T.E.A. - 13 rue des Jardins - 25000 BESANÇON
BRUNET Marc - Chirurgien-Dentiste - 2006 (1956)
18 Faubourg de France - 90000 BELFORT
médecine légale, neurologie, psychiatrie d'adultes
Tél: 03 81 21 83 95 - Fax:03.81.21.84.95
CHOSSON Jean-Pierre - Médecin spécialiste de médecine physique et de réadaptation - 1942 (1942)
Rééducation et réadaptation fonctionnelles
32 Avenue Chabaud-Latour - 25200 MONTBÉLIARD
Tél: 03 81 94 57 43
Médecine générale et légale - Dommage corporel et traumatologie séquellaire
Tél: 03 81 37 40 40 - Fax: 03 81 37 42 73
Tél: 03 81 80 85 85
- 106 -
Chirurgie générale, infantile, orthopédique, reconstructrice, esthétique - brûlologie, hygiène hospitalière et
infections nosocomiales
BESANÇON CEDEX
BESANÇON CEDEX
ROLLET Daniel - Chirurgien Dentiste - 1988 (1953)
Orthopédie dento-faciale
1 rue du Vieux Moulin - 25300 PONTARLIER
ROPERS Jean-Yves - Chirurgien-Dentiste - 1987 (1952)
31 Avenue Clémenceau - 25000 BESANÇON
Tél: 03 81 47 21 33 - Fax: 03 81 47 21 36
THEVENOT Alain - Chirurgien-Dentiste - 1987 (1948)
6 rue Jean Wyrsch - 25000 BESANÇON
TROPET Yves - Chirurgien - 1996 (1947)
Chirurgie plastique, reconstructrice, esthétique - brûlologie - chirurgie dela main
Hôpital Jean Minjoz - Boulevard Fleming - 25030 BESANÇON CEDEX
Tél: 03 81 66 82 42 - Fax: 03 81 66 93 06
VACHET Philippe - Praticien Hospitalier - 1989 (1955)
Pédopsychiatrie
2 rue Armand Bloch25200 MONTBÉLIARD
Tél: 03 81 90 76 10 - Fax: 03 81 90 06 60
Tél: 03 81 65 86 86 ou 03 81 66 81 66 ou 06 07 64 79 13
FLAMAND Fabrice - Médecin - 2010 (1958)
32 D Chemin de Vieilley - 25000 BESANÇON
- 107 -
F.10.
Experts spécialisés dans l’interprétation de la liste des actes et prestations
prévue à l’article L.162-1-7 du Code de la Sécurité Sociale
./.
- 108 -
G - MÉDECINE LÉGALE, CRIMINALISTIQUE ET SCIENCES
CRIMINELLES
G.1.
DOMAINE MÉDICO-JUDICIAIRE SPÉCIALISÉ
G.1.1.
Alcoolémie
BEVALOT Fabien - Toxicologue - 2007 (1972)
25 rue de la République - 25000 BESANÇON
LAITHIER Christine - Praticien hospitalier - 1989 (1960)
Laboratoire d'analyses médicales - Centre Hospitalier - 2, Faubourg Saint Etienne - B.P. 329 - 25304
PONTARLIER CEDEX
CEDEX
PELTIER Hervé - Biologiste - Praticien hospitalier - 2003 (1956)
Laboratoire de Biochimie Coagulation - Centre Hospitalier Général - 25209 MONTBÉLIARD CEDEX
RICHARD Christine - Pharmacien Biologiste - 1999 (1950)
LAB 70 80 rue Pierre Curie - 70000 VESOUL
SIFFERT Jean-Claude - Praticien Hospitalier - 2006 (1959)
Laboratoire de Biochimie, site de Belfort - Centre Hospitalier de Belfort Montbéliard - 14 rue de Mulhouse 90000 BELFORT
G.1.2..
Anthropologie d’identification
HUBERT Nicolas – 2011 (1970)- Praticien hospitalier
Hôpital Saint Jacques – service de médecine légale et de victimologie-2 Place Saint Jacques- 25030
BESANCON CEDEX
Tél: 03.81.21.83.95-Fax : 03.81.21.84.95 – courriel [email protected]
- 109 -
G.1.3.
Autopsie et thanatologie
CHAVON Pierre - Chirurgien - Médecin légiste - 1989 (1950)
Centre Hospitalier - 55 rue du Dr Jean-Michel - B.P. 364 - 39016 LONS LE SAUNIER CEDEX
CHOPARD Jean-Luc - Neuropsychiatre - Médecin légiste - 1982 (1951)
Tél: 03 81 21 83 95 - Fax: 03.81.21.84.95
COUZON Pascale - Praticien Hospitalier - Médecin légiste - 1999 (1957)
BESANCON CEDEX
- 110 -
G.1.4.
Médecine légale du vivant - Dommage corporel et traumatologie
séquellaire
AUBERT Jean-Claude - Médecin Généraliste - 1987 (1950)
25 Avenue Pasteur - 70250 RONCHAMP
BALP Laurent - Praticien Hospitalier - 2008 (1959)
Évaluation de la douleur
Unité de traitement de la douleur - Ceentre Hospitalier - 55 rue du Docteur Jean Michel - 39016 LONS LE
SAUNIER
BRUAT Christiane - Praticien Hospitalier - Chef de Service - 2004 (1957)
Centre de Réadaptation Fonctionnelle - 39110 SALINS LES BAINS
Tél: 03 84 73 66 72
CECEN Mustapha - Médecin Généraliste - 2006 (1966)
3 rue Gustave Courbet - 25700 VALENTIGNEY
Tél: 03 81 35 07 89 (Fax idem)
CHAVON Pierre - Chirurgien - Médecin légiste - 1989 (1950)
Centre Hospitalier - 55 rue du Dr Jean-Michel - B.P. 364 - 39016 LONS LE SAUNIER CEDEX
Tél: 03 81 21 83 95 - Fax: 03.81.21.84.95
CEDEX
GIRARDET Jean-Paul - Médecin Généraliste - 2003 (1960)
9.b rue des Grands Bas - 25000 BESANÇON
Tél: 03 81 80 12 14 - Fax: 03 81 80 12 36
Tél: 03 81 37 40 40 - Fax: 03 81 37 42 73
- 111 -
GUILLAUME Denis - Anesthésiste Réanimateur - 1985 (1948)
Centre Hospitalier - 55 rue du Docteur Jean-Michel - B.P. 364 - 39016 LONS LE SAUNIER CEDEX
JEULIN Christian - Médecin Généraliste - 1987 (1950)
16 rue des Gleux - 70200 LURE
MOUGET Jean-Louis - Médecin Généraliste - 1991 (1956)
18 Avenue Jean Jaurès - 39300 CHAMPAGNOLE
Tél: 03 84 52 53 90
BESANÇON CEDEX
PROVITOLO François - Médecin Généraliste - 2003 (1958)
25 rue de la Préfecture - 70000 VESOUL
Tél: 03 84 72 28 39 - Fax: 03 84 82 19 16 - Courriel: Courriel: [email protected]
Tél: 03 81 47 21 33 - Fax: 03 81 47 21 36
BESANCON CEDEX
- 112 -
G.1.5.
Identification par empreintes génétiques
Établissement Français du Sang Bourgogne Franche Comté - 2009
1 Boulevard Alexandre Fleming - B.P. 1937 - 25020 BESANÇON CEDEX
Tél: 03 81 61 56 15 - Fax: 03 81 61 56 17
FERRAND Christophe - Responsable de laboratoire de biologie moléculaire - 2006 (1964)
Etablissement Français du Sang Bourgogne Franche-Comté - 1 Boulevard A. Fleming - 25020 BESANÇON
CEDEX
G.1.6.
Criminalistique, scènes de crime
./.
G.1.7.
Identification odontologique
TISSERAND-DECREUSE Laure - Chirurgien-Dentiste - 2009 (1973)
G.1.8.
Produits stupéfiants et dopants
CEDEX
G.1.9.
Profilage
./.
G.1.10.
Toxicologie médico-légale
BEVALOT Fabien - Toxicologue - 2007 (1972)
25 rue de la République - 25000 BESANÇON
- 113 -
G.2.
INVESTIGATIONS SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
G.2.1.
Analyses physico-chimiques
./.
G.2.2.
Anthropologie
./.
G.2.3.
Biologie d’identification
./.
G.2.4.
Documents et écriture
DORNIER Jean-Pierre - Expert en écritures et documents - 1976 (1945)
1 Avenue de l'Ile de France - B.P.2032 - 25050 BESANÇON CEDEX
Tél: 03 81 52 26 38 - Fax: 03 81 52 59 79
MIDALI Jacques - Chef de Service Ordre des Experts Comptables - 2001 (1953)
58 bis rue des Egraffeux - 25220 THISE
G.2.5.
Documents informatiques
G.2.6.
Entomologie
./.
G.2.7.
Explosions et incendie
GRANGIER Daniel - Officier Supérieur des Sapeurs Pompiers en retraite - 2005 (1950)
5 rue du Verger aux Dames - 70230 VY LES FILAIN
G.2.8.
Faux artistiques
./.
G.2.9.
Microscopie électronique à balayage
./.
G.2.10.
Toxicologie analytique (dosages)
PELTIER Hervé - Biologiste - Praticien hospitalier - 2003 (1956)
Laboratoire de Biochimie Coagulation - Centre Hospitalier Général - 25209 MONTBÉLIARD CEDEX
- 114 -
G.2.11.
Traces et empreintes
./.
G.2.12.
Enregistrements sonores
./.
- 115 -
G.3.
ARMES – MUNITIONS - BALISTIQUE
G.3.1.
Balistique
G.3.2.
Chimie des résidus de tir
./.
G.3.3.
Explosifs
./.
G.3.4.
Munitions
./.
G.3.5.
Technique des armes
./.
- 116 -
H - INTERPRÉTARIAT - TRADUCTION
H.1.
INTERPRÉTARIAT
H.1.1.
Langues anglaises et anglo-saxonnes
BAILLIE Timothy - 2008 (1962)
Anglais (+ Espagnol, Portugais)
5 Grande Rue - 39570 NOGNA
BATAILLARD Sylvie - 1998 (1969)
Anglais (+ Espagnol)
2 Route Sous le Mont de Vannes - 70270 ST BARTHÉLÉMY
BELLAY Jean-Luc - 2005 (1970)
Anglais
17.bis rue de Morteaau - 25300 PONTARLIER
HIRCHWALD Philippe - 2006 (1952)
Anglais (+ Russe)
Abetrad - 11 rue Granvelle - 25000 BESANÇON
Tél: 03.81.82.16.42 ou 06.80.45.40.88 Courriel: [email protected]
JOUFFROY-DE COCK Wilhelmine - 1988 (1951)
Anglais (+ Allemand, Néerlandais)
2 rue de Champagne - 39260 MEUSSIA
Tél: 03 84 42 38 02 - Fax: 03 84 42 00 86
RIFFEY Philippe - 2005 (1971)
Anglais
La Maison Blanche - Parc La Fayette - 7 rue Alfred de Vigny - 25000 BESANCON
LAXENAIRE-TERBURG Elsje - 2008 (1969)
Anglais (+ Néerlandais)
3e rue Elisée Reclus - 25000 BESANÇON
- 117 -
H.1.2.
Langues arabes, chinoises, japonaises, hébraïques, autres domaines
linguistiques
AHMAD Madhat - 2008 (1953)
Arabe
5 rue de Dijon - Appartement 541 - 25000 BESANÇON
ALAOUI Abdellatif - 2005 (1968)
Arabe
10 rue des Alouettes - 25550 BAVANS
Tél: 03 81 92 66 40 ou 06 30 22 31 66
ALIYEVA Louisa - 2006 (1952)
Turc, Azeri (+ Russe)
Appartement 58 étage 7 - 21 C Avenue Fontaine Argent - 25000 BESANÇON
BARALLI Marlen - 2004 (1978)
Albanais
1 rue du Château Rose - 25000 BESANÇON
Tél: 03 81 61 16 57
BAZARA Azmi (Monsieur) - 2007 (1962)
Arabe
12 B rue Berlioz - 25000 BESANÇON
BENSAOU Fatima - 2006 (1942)
Arabe
47 rue Oehmichen - 25200 MONTBÉLIARD
Tél: 03 81 98 53 12 ou 06.13.97.54.54 et 06;21.75.67.92
BEXHETI Shpend (Monsieur) - 2008 (1980)
Albanais, Macédonien
26 rue Albert Metin - 25000 BESANÇON
DASTAN Cem - 2007 (1977)
Turc
3 rue du Champ du Feu - 90000 BELFORT
Tél: 09.81.13.34.83 ou 06 61 23 52 14 – Courriel : [email protected]
DURSUN-AKYUZ Nevin - 1989 (1958)
Turc
14 rue Cuvier - 25400 EXINCOURT
EL HAJJI Mohamad - 2009 (1980)
Arabe
16 rue des Frères Mercier - 25000 BESANÇON
- 118 -
EL YAGOUBI Aïcha - 2003 (1954)
Arabe
25 rue de la Première Armée Française - 25200 BETHONCOURT
Tél: 03 81 97 39 66 ou 06 62 47 11 16
EL-BESSEGHI Mohamed - 2000 (1960)
Arabe
64 Rue Elisée Cusenier 25580 ETALANS
Tél: 03 81 59 29 92
FAYEZ Olivier - 1987 (1947)
Arabe
15 rue Violet le Duc - 25000 BESANÇON
Tél: 03 81 50 08 92
GUNDUZ Razihe - 2007 (1961)
Turc
26 rue Sous la Chaux - 25600 SOCHAUX
JEANNIN Lucille - 2003 (1972)
Chinois
16.b Avenue Denfert Rochereau - 25000 BESANÇON
Tél: 03 81 47 60 56
JIMBO Keiko - 2003 (1957)
Japonais
4 rue Jean Petit - 25000 BESANÇON
KABI Mounira - 2009 (1964)
Arabe
1 rue Massenet - 25200 MONTBÉLIARD
KANTUROV Sengjulj - 2007 (1972)
Rom (+ Macédonien)
3 rue du Reviremont - 25720 AVANNE
Tél: 06 80 10 69 46
KARATAS Sevim (Madame) - 2005 (1965)
Turc
35 rue Pasteur (à partir du 15 02 2010 : 10 rue Alphonse Odeth) - 70300 LUXEUIL LES BAINS
LIAO WANG Hui (Mme) - 2004 (1957)
Chinois
22 Bisrue Jules Ferry - 90300 CRAVANCHE
MIHALICA Musli (Monsieur) - 2006 (1960)
Albanais, dialecte Kosovar
14 Voie de la Cité Viotte - 25000 BESANÇON
Tél: 03 81 53 77 23 ou 06 22 53 29 86 - Courriel: musli68&hotmail.com
- 119 -
MOREL Ebtehal (Madame) - 2008 (1973)
Arabe
2 rue de l'église- 25370 JOUGNE
Tél: – 03.63.50.92 .80 ou 06.28.61.47.61Courriel:[email protected]
ÖZGÜMÜS Vesilé (Madame) - 2006 (1972)
Turc
655 rue des Gentianes - 39000 LONS LE SAUNIER
REMINI Amar - 2009 (1967)
Arabe
2 rue du Village - 25370 ST ANTOINE
Tél: 06 78 48 33 35
SIALA Lamia - 2004 (1967)
Arabe
28 rue du Lac - 91430 IGNY
SUNESER Soner - 2002 (1971)
Turc
4 Faubourg de Tarragnoz - 25000 BESANÇON
Tél: 09.50.82.15.20 (fax idem) ou 06 71 97 84 83 - Courriel: [email protected]
TOCH Séng-Ho - 1987 (1941)
Khmer (Cambodgien)
3 Domaine de Champoux - 25640 MARCHAUX
UGURLU Aysel (Madame) - 2008 (1968)
Turc
1 rue des Epenottes - 70170 PORT SUR SAÔNE
Tél: 03 84 91 56 70 ou 06 72 20 42 99 - Courriel: a [email protected]
VERNIER Nicolas - 2006 (1979)
Géorgien
4 rue Berlioz - 25000 BESANÇON
WANG Marie-Claire - 2006 (1968)
Chinois
20 Bis rue des Tourbières – 25500 La Chenalotte
Tél: 03.63.49.91.68 ou 06 10 65 76 44 - Courriel: [email protected]
ZEQIRI Jahir - 2004 (1949)
Albanais
41 rue Léon Blum - 70400 HÉRICOURT
Tél: 03 84 46 39 70
RIZGALLA Abdelmahmoud - 2010 (1971)
Arabe
4 Place de l’Europe - 25000 BESANÇON
- 120 -
SUN Xiaowei - 2010 (1982)
Chinois
22 Place Marulaz - 25000 BESANÇON
Tél: 06 31 62 84 00
VALLET Michel -2011 (1955)
Chinois-mandarin
1 rue de la Saboterie 39120 PETIT NOIR
Tél: 03.84.81.63.64 -Courriel traductions@michelvalet
H1.3. Langue française et dialectes
./.
- 121 -
H.1.4.
BISSCHOP Marijke - 1998 (1957)
Néerlandais
1 rue Hector Berlioz - 25000 BESANÇON
Tél: 03 81 25 53 72 (fax idem) ou 06.08.88.68.07- Courriel: [email protected]
BOLOT-ZIETHMANN Gundula - 1999 (1963)
Allemand
4, Impasse du Stade - 70170 BOUGNON
DE GROOT-CORDIER Margriet - 1998 (1965)
Néerlandais
4 Impasse de la Roche - 25200 MONTBÉLIARD
GUR-KOHLBECKER Daniela - 1994 (1961)
Allemand
16 rue Jules Michelet - 90000 BELFORT
JOHN Hinrich - 1986 (1954)
Allemand
10 rue Jeanneney - 25000 BESANÇON
Allemand, Néerlandais (+ Anglais)
Tél: 03 84 42 38 02 - Fax: 03 84 42 00 86
Néerlandais (+ Anglais)
MARIANO Giuseppe - 2004 (1947)
Allemand (+ Italien)
18 rue Plançon - 25000 BESANÇON
BOULLIER-BOURGEOIS Jacqueline - 2010 (1943)
Allemand
Le Marly - 2 B rue des Jardins - 25000 BESANÇON
ASLAN Christel – 2011 (1968)
Allemand
3 rue Newton – 25200 BETHONCOURT
- 122 -
H.1.5.
Espagnol, Portugais (+ Anglais)
Espagnol (+ Anglais)
BOUCHOT Muriel - 2009 (1966)
Italien
“Le Louisiane” - 11 rue Flora - 25300 DOUBS
CORNET Florina - 2007 (1968)
Roumain
1 Place Jean Moulin - 25000 BESANÇON
FERNANDES Maria do Rosario - 2008 (1971)
Portugais
48.A rue de Belfort - 25000 BESANÇON
GONZALEZ Alfredo - 1972 (1940)
Espagnol
10 rue de la Préfecture - 25000 BESANÇON
GRANDMOUGIN-GEORGESCU Liliana - 1996 (1948)
Roumain
6 rue de la Petite Rochotte - 70310 FAUCOGNEY ET LA MER
Tél: 03 84 49 35 15
LONGCHAMP Cristina - 2007 (1969)
Roumain
8 rue des Pépinières - 39000 LONS LE SAUNIER
MACALUSO-MANCINO Valentina - 2004 (1976)
Italien
3 rue de l’Yser - 90000 BELFORT
MAIROT Catherine - 2004 (1949)
Italien
28.A rue des Frères Chaffanjon - 25000 BESANÇON
Italien (+ Allemand)
- 123 -
MOUGEL-DA SILVA SANTOS Liseta - 2004 (1966)
Portugais
6 Impasse du Crépon - 25550 ISSANS
RAINONE Salvatore - 1995 (1942)
Italien
7 rue Clerc de Landresse - 25000 BESANÇON
TOURNIER-VISINOSCHI Maria-Gabriela - 2001 (1974)
Roumain
2 Chemin des Mollués - 25410 VILLARS STGEORGES
VERNIER-CHISA Roxana - 2009 (1974)
Roumain
22 rue Tristan Bernard - 25000 BESANÇON
LEROY Orlanda, née DE ARAUJO 2011 (1968)
Portugais
11 boulevard du Maréchal Joffre - appt 44 - 90 000 BELFORT
- 124 -
H.1.6.
Langues slaves.
Russe (+ Turc, Azeri)
BADOT Gérard - 2003 (1954)
Russe
32 rue Pernin - 39100 DOLE
BOROWSKA Agnieszka - 2000 (1971)
Polonais
5 rue de la Nouelle - 25320 CHEMAUDIN
BUROVIC Nermin - 2006 (1974)
Serbo-Croate
13 rue de la Gare - 25300 PONTARLIER
DAUZVARDIENÉ Jovana - 2006 (1968)
Lituanien
3 Avenue Paul et André Lyautey - 70170 PORT SUR SAÔNE
DEFIX Julia - 2008 (1968)
Russe
410 rue Robert Schuman – 39000 LONS LE SAUNIER
Tél: 09 53 56 86 68 ou 06 34 95 45 14- Courriel [email protected]
DOUBKO Tatiana - 2004 (1974)
Russe, Biélorusse
10 rue du Maréchal Lyautey - 25000 BESANÇON
Tél: 03 81 50 61 56 (Fax idem) ou 06 16 34 41 64 ou 03 81 50 45 24 - Courriel: [email protected]
FARIGOULE Jana - 2005 (1975)
Tchèque, Slovaque, Russe
2 Bis rue des Noisetiers – 90850 ESSERT
Tél:03.84.21.17.76 ou 06 38 49 23 48 – Courriel [email protected]
GIRARD Oxana - 2008 (1978)
Russe
13 rue La Fayette - 70000 VESOUL
GROSJEAN-ZERBINO Valentine - 1978 (1941)
Russe
78 rue des Granges - 25000 BESANÇON
Tél: 03 81 83 00 88 - Fax: idem
Russe (+ Anglais)
- 125 -
JACQUES Darina - 1992 (1947)
Russe, Slovque, Tchèque
68 rue du Muguet - 39100 DOLE
KANTUROV Sengjulj - 2007 (1972)
Macédonien (+ Rom)
3 rue du Reviremont - 25720 AVANNE
Tél: 06 80 10 69 46
LALLEMAND Mariette - 2009 (1964)
Russe
20 rue des Vins Clairs - 70000 FROTEY LES VESOUL
LANCZYK Elisabeth - 1998 (1961)
Polonais
224 rue de la Mairie - 39130 BOISSIA
MATHIEU Ewa - 2008 (1983)
Polonais
1 Bis rue de Buc - 90800 BAVILLIERS
MISTRULLI Irina - 2004 (1972)
Russe
133 Grande Rue - 25000 BESANÇON
MOZZON Tatiana - 2004 (1964)
Russe
11 rue des Etangs - 70400 CHALONVILLARS
Tél: 03 84 28 91 99 et 06 64 82 86 48 - Courriel: [email protected]
PY-BALOCKA Julia - 2009 (1978)
Slovaque, Tchèque
4 B rue Proudhon - 90000 BELFORT
SIMONOT Polina - 2007 (1971)
Bulgare
32 rue Charles Fourier - 25000 BESANÇON
SOKOLOV Lioubov (Madame) - 2007 (1957)
Russe
29 rue de Lille - 90000 BELFORT
Tél: 03 84 21 01 79 ou 06 30 93 80 73
TASSIER Denis - 2008 (1968)
Arménien
4 rue Pierre Lescot - 90000 BELFORT
Tél: 06 30 61 93 52 – Courriel :[email protected]
- 126 -
TOPUZIAN Bazik (Madame) - 2008 (1975)
Arménien
Mitouch Traduction - 28 rue de la République - 25000 BESANÇON
Tél. 03 81 80 12 16 ou 06 61 19 21 07 - Fax: 03 81 52 13 70 - Courriel: [email protected]
VESELOVTSEVA Irina - 2007 (1957)
Russe
2 rue Marcel Paul - 90000 BELFORT
ZUSSY Lyudmila - 2004 (1956)
Russe, Ukrainien
7 rue de Franche Comté - 25000 BESANÇON
ARTIOUKH Ekaterina - 2010 (1977)
Russe
20 Avenue de la Vaite - 25000 BESANÇON - Tél: 03 81 88 53 58 ou 06 72 68 10 49 - Courriel:
[email protected]
HECZKOVA Vladena - 2010 (1973)
Tchèque
5 rue du Professeur Royer - 25000 BESANÇON
HURAUT Vesselina - 2010 (1978)
Bulgare
4, Quai Bugnet - 25000 BESANÇON
JACQUET Agnieszka - 2010 (1977)
Polonais
4 B rue des Chalets - 25000 BESANÇON
PITOIS Yulia - 2010 (1982)
Russe et Ukrainien
9 rue Charles Gounod - 25200 MONTBÉLIARD
RATKOVIC Olivera - 2010 (1980)
Serbo-Croate
12 rue de la Fontaine - 25660 SAONE
KOEHLY Larissa, née LAVINA – 2011 (1971)
Russe
21 rue du Stade – 25630 STE SUZANNE
Tél: 09.79.08.81.96 ou 06.08.51.94.28 – Courriel :[email protected]
- 127 -
HABIBIC Edita -2011 (1970)
Bosniaque
16 A Ile de France;- appt 305 – 25000 BESANCON
Tél 03.81.47.12.81 ou 06.77.23.61.17 – courriel :[email protected]
BINDEFELD Yelizavata – 2011 (1978)
Russe – Ukrainien
42 B rue Mirabeau – 25000 BESANCON
BAIMAGAMBETOVA Saoulé – 2011 (1977)
Russe
15 E rue Tristan Bernard – 25000 BESANCON
- 128 -
H.2.
TRADUCTION
H.2.1.
Langues anglaises et anglo-saxonnes
Anglais (+ Espagnol, Portugais)
Anglais (+ Espagnol)
CORRADO-SPERIDAKES Sophie - 1996 (1963)
Anglais (+ Italien)
64 cours Sully 39000 LONS LE SAUNIER
Tél: 03.63.33.52.58 ou 06.47.59.12.02 - Courriel: [email protected]
Anglais (+ Allemand)
Anglais (+ Russe)
Anglais (+ Allemand, Néerlandais)
Tél: 03 84 42 38 02 - Fax: 03 84 42 00 86
Anglais (+ Néerlandais)
NG-DUFAUX Françoise - 2009 (1973)
Anglais
1 Rue Albert Laurent 92320 Chatillon
Tél:06.10.42.43.99 - Courriel: [email protected]
RIFFEY Philippe - 2005 (1971)
Anglais
La Maison Blanche - Parc La Fayette - 7 rue Alfred de Vigny - 25000 BESANCON
QUILLET Denise - 2009 (1964)
Anglais
42 Bis rue Georges Moulinard - 70300 LUXEUIL LES BAINS
Tél: 03 84 40 08 13 (fax idem) - Courriel: [email protected]
- 129 -
CURIEL CARBALLO-BAVEREL Rocio Silvia 2011 (1979)
Anglais
80 F rue de Belfort – 25400 AUDINCOURT
Tél: 03.81.36.70.44 ou 06 25 54 03 06– Courriel : [email protected]
- 130 -
H.2.2.
Langues arabes, chinoises, japonaises, hébraïques, autres domaines
linguistiques
AHMAD Madhat - 2008 (1953)
Arabe
5 rue de Dijon - Appartement 541 - 25000 BESANÇON
ALAOUI Abdellatif - 2005 (1968)
Arabe
10 rue des Alouettes - 25550 BAVANS
Tél: 03 81 92 66 40 ou 06 30 22 31 66
Turc, Azeri (+ Russe)
BAZARA Azmi (Monsieur) - 2007 (1962)
Arabe
12 B rue Berlioz - 25000 BESANÇON
BEXHETI Shpend (Monsieur) - 2008 (1980)
Albanais, Macédonien
26 rue Albert Metin - 25000 BESANÇON
EL HAJJI Mohamad - 2009 (1980)
Arabe
16 rue des Frères Mercier - 25000 BESANÇON
EL-BESSEGHI Mohamed - 2000 (1960)
Arabe
64 Rue Elisée Cusenier 25580 ETALANS
Tél: 03 81 59 29 92
FAYEZ Olivier - 1987 (1947)
Arabe
15 rue Violet le Duc - 25000 BESANÇON
Tél: 03 81 50 08 92
JEANNIN Lucille - 2003 (1972)
Chinois
16.b Avenue Denfert Rochereau - 25000 BESANÇON
Tél: 03 81 47 60 56
JIMBO Keiko - 2003 (1957)
Japonais
4 rue Jean Petit - 25000 BESANÇON
- 131 -
LIAO WANG Hui (Mme) - 2004 (1957)
Chinois
22 Bis rue Jules Ferry - 90300 CRAVANCHE
MOREL Ebtehal (Madame) - 2008 (1973)
Arabe
2 rue de l'église- 25370 JOUGNE
Tél: – 03.63.50.92 .80 ou 06.28.61.47.61Courriel:[email protected]
SIALA Lamia - 2004 (1967)
Arabe
28 rue du Lac - 91430 IGNY
SUNESER Soner - 2002 (1971)
Turc
4 Faubourg de Tarragnoz - 25000 BESANÇON
Tél: 09.50.82.15.20 (fax idem) ou 06 71 97 84 83 - Courriel: [email protected]
TOCH Séng-Ho - 1987 (1941)
Khmer (Cambodgien)
3 Domaine de Champoux - 25640 MARCHAUX
XU Ping - 1998 (1963)
Chinois
27 Domaine du Salbert - 90300 CRAVANCHE
Tél: 03 84 58 99 71 (pers.) ou 03 84 55 61 92 (prof.) - Courriel: [email protected]
SUN Xiaowei - 2010 (1982)
Chinois
22 Place Marulaz – 25000 BESANCON
Tél: 06.31.62.84.00
VALLET Michel -2011 (1955)
Chinois-mandarin
1 rue de la Saboterie 39120 PETIT NOIR
Tél: 03.84.81.63.64 -Courriel traductions@michelvalet
H.2.3.
./.
- 132 -
H.2.4.
BISSCHOP Marijke - 1998 (1957)
Néerlandais
1 rue Hector Berlioz - 25000 BESANÇON
Tél: 03 81 25 53 72 (fax idem) ou 06.08.88.68.07- Courriel: [email protected]
BOLOT-ZIETHMANN Gundula - 1999 (1963)
Allemand
4, Impasse du Stade - 70170 BOUGNON
DE GROOT-CORDIER Margriet - 1998 (1965)
Néerlandais
4 Impasse de la Roche - 25200 MONTBÉLIARD
Allemand (+ Anglais)
JOHN Hinrich - 1986 (1954)
Allemand
10 rue Jeanneney - 25000 BESANÇON
Allemand - Néerlandais (+ Anglais)
Tél: 03 84 42 38 02 - Fax: 03 84 42 00 86
Néerlandais (+ Anglais)
Allemand (+ Italien)
BOULLIER-BOURGEOIS Jacqueline - 2010 (1943)
Allemand
Le Marly - 2 B rue des Jardins - 25000 BESANÇON
ASLAN Christel – 2011 (1968)
Allemand
3 rue Newton – 25200 BETHONCOURT
- 133 -
H.2.5.
Espagnol, Portugais (+ Anglais)
Espagnol (+ Anglais)
BOUCHOT Muriel - 2009 (1966)
Italien
“Le Louisiane” - 11 rue Flora - 25300 DOUBS
BOURDIN Agnès - 2008 (1971)
Espagnol
11 rue du Salbert - 90300 CRAVANCHE
CORNET Florina - 2007 (1968)
Roumain
1 Place Jean Moulin - 25000 BESANÇON
CORRADO-SPERIDAKES Sophie - 1996 (1963)
Italien (+ Anglais)
64 cours Sully 39000 LONS LE SAUNIER
Tél: 03.63.33.52.58 ou 06.47.59.12.02 - Courriel: [email protected]
FERNANDES Maria do Rosario - 2008 (1971)
Portugais
48.A rue de Belfort - 25000 BESANÇON
GONZALEZ Alfredo - 1972 (1940)
Espagnol
10 rue de la Préfecture - 25000 BESANÇON
GRANDMOUGIN-GEORGESCU Liliana - 1996 (1948)
Roumain
6 rue de la Petite Rochotte - 70310 FAUCOGNEY ET LA MER
Tél: 03 84 49 35 15
JEANVOINE Elisabeth - 1995 (1963)
Espagnol
55 Route de Plombières - 70320 AILLEVILLERS
LONGCHAMP Cristina - 2007 (1969)
Roumain
8 rue des Pépinières - 39000 LONS LE SAUNIER
- 134 -
MACALUSO-MANCINO Valentina - 2004 (1976)
Italien
3 rue de l’Yser - 90000 BELFORT
MAIROT Catherine - 2004 (1949)
Italien
28.A rue des Frères Chaffanjon - 25000 BESANÇON
Italien (+ Allemand)
MIGUEL Maria - 2005 (1967)
Portugais
3 Route des Esseux - 25240 MOUTHE
Tél: 03 81 69 14 13 (fax idem) - Courriel: [email protected]
MOUGEL-DA SILVA SANTOS Liseta - 2004 (1966)
Portugais
6 Impasse du Crépon - 25550 ISSANS
RAINONE Salvatore - 1995 (1942)
Italien
7 rue Clerc de Landresse - 25000 BESANÇON
TOURNIER-VISINOSCHI Maria-Gabriela - 2001 (1974)
Roumain
2 Chemin des Mollués - 25410 VILLARS STGEORGES
VERNIER-CHISA Roxana - 2009 (1974)
Roumain
22 rue Tristan Bernard - 25000 BESANÇON
LEROY Orlanda 2011 (1968)
Portugais
11 boulevard du Maréchal Joffre - appt 44 - 90 000 BELFORT
CURIEL CARBALLO-BAVEREL Rocio Silvia 2011 (1979)
Espagnol
80 F rue de Belfort – 25400 AUDINCOURT
Tél: 03.81.36.70.44 ou 06 25 54 03 06– Courriel : [email protected]
- 135 -
H.2.6.
Langues slaves
Russe (+ Turc, Azeri)
BADOT Gérard - 2003 (1954)
Russe
32 rue Pernin - 39100 DOLE
BARRAL-STRYJECKA Magdalena - 2001 (1970)
Polonais
34 Faubourg de Besançon - 25200 MONTBÉLIARD
BASHYNSKA-BRUSLEIN Svitlana – 2008 (1980)
Ukrainien, russe, polonais
2E rue Bertrand Russel – Appt 101 – 25000 BESANCON
BAVEREL Helena - 2002 (1972)
Russe
8 rue Preclin - 25000 BESANÇON
BOROWSKA Agnieszka - 2000 (1971)
Polonais
5 rue de la Nouelle - 25320 CHEMAUDIN
BUROVIC Nermin - 2006 (1974)
Serbo-Croate
13 rue de la Gare - 25300 PONTARLIER
DAUZVARDIENÉ Jovana - 2006 (1968)
Lituanien
3 Avenue Paul et André Lyautey - 70170 PORT SUR SAÔNE
DEFIX Julia - 2008 (1968)
Russe
410 rue Robert Schuman – 39000 LONS LE SAUNIER
Tél: 09 53 56 86 68 ou 06 34 95 45 14- Courriel [email protected]
DOUBKO Tatiana - 2004 (1974)
Russe, Biélorusse
10 rue du Maréchal Lyautey - 25000 BESANÇON
Tél: 03 81 50 61 56 (Fax idem) ou 06 16 34 41 64 ou 03 81 50 45 24 - Courriel: [email protected]
FARIGOULE Jana - 2005 (1975)
Tchèque, Slovaque, Russe
2 Bis rue des Noisetiers – 90850 ESSERT Tél; 03.84.21.17.76 ou 06 38 49 23 48 – Courriel
[email protected]
- 136 -
GIRARD Oxana - 2008 (1978)
Russe
13 rue La Fayette - 70000 VESOUL
GROSJEAN-ZERBINO Valentine - 1978 (1941)
Russe
78 rue des Granges - 25000 BESANÇON
Tél: 03 81 83 00 88 - Fax: idem
Russe (+ Anglais)
JACQUES Darina - 1992 (1947)
Russe - Slovaque - Tchèque
68 rue du Muguet - 39100 DOLE
LALLEMAND Mariette - 2009 (1964)
Russe
20 rue des Vins Clairs - 70000 FROTEY LES VESOUL
LANCZYK Elisabeth - 1998 (1961)
Polonais
224 rue de la Mairie - 39130 BOISSIA
MATHIEU Ewa - 2008 (1983)
Polonais
1 Bis rue de Buc - 90800 BAVILLIERS
MISTRULLI Irina - 2004 (1972)
Russe
133 Grande Rue - 25000 BESANÇON
MOZZON Tatiana - 2004 (1964)
Russe
11 rue des Etangs - 70400 CHALONVILLARS
Tél: 03 84 28 91 99 et 06 64 82 86 48 - Courriel: [email protected]
PY-BALOCKA Julia - 2009 (1978)
Slovaque, Tchèque
4 B rue Proudhon - 90000 BELFORT
SIMONOT Polina - 2007 (1971)
Bulgare
32 rue Charles Fourier - 25000 BESANÇON
- 137 -
SOKOLOV Lioubov (Madame) - 2007 (1957)
Russe
29 rue de Lille - 90000 BELFORT
Tél: 03 84 21 01 79 ou 06 30 93 80 73
TOPUZIAN Bazik (Madame) - 2008 (1975)
Arménien
Mitouch Traduction - 28 rue de la République - 25000 BESANÇON
Tél. 03 81 80 12 16 ou 06 61 19 21 07 - Fax: 03 81 52 13 70 - Courriel: [email protected]
TOTOK Oxana - 2002 (1972)
Russe
1 rue Professeur George - 25000 BESANÇON
VESELOVTSEVA Irina - 2007 (1957)
Russe
2 rue Marcel Paul - 90000 BELFORT
ZUSSY Lyudmila - 2004 (1956)
Russe, Ukrainien
7 rue de Franche Comté - 25000 BESANÇON
ARTIOUKH Ekaterina - 2010 (1977)
Russe
20 Avenue de la Vaite - 25000 BESANÇON - Tél: 03 81 88 53 58 ou 06 72 68 10 49 - Courriel:
[email protected]
HECZKOVA Vladena - 2010 (1973)
Tchèque
5 rue du Professeur Royer - 25000 BESANÇON
JACQUET Agnieszka - 2010 (1977)
Polonais
4 B rue des Chalets - 25000 BESANÇON
PITOIS Yulia - 2010 (1982)
Russe et Ukrainien
9 rue Charles Gounod - 25200 MONTBÉLIARD
RATKOVIC Olivera - 2010 (1980)
Serbo-Croate
12 rue de la Fontaine - 25660 SAONE
RUZICKOVA Miriam - 2010 (1976)
Slovaque
22 rue Georges Cuvier - 25310 ROCHES LES BLAMONT
- 138 -
BAIMAGAMBETOVA Saoulé
langue russe
15 E rue Tristan Bernard – 25000 BESANCON
Tél 06.72.37.01.37 – Courriel : [email protected]
KOEHLY Larissa – 2011 (1971)
Russe
21 rue du Stade – 25630 STE SUZANNE
H.3.
LANGUES DES SIGNES ET LANGAGE PARLÉ COMPLÉTÉ
H.3.1.
Langue des signes française
./.
H.3.2.
Langage parlé complété
./.
- 139 -
Loi n°71-498 du 29 juin 1971 relative aux experts judiciaires dans sa version
après modification par la loi du 11 février 2004
Article 1
Sous les seules restrictions prévues par la loi ou les règlements, les juges peuvent désigner pour procéder à
des constatations, leur fournir une consultation ou réaliser une expertise, une personne figurant sur l'une des
listes établies en application de l'article 2. Ils peuvent, le cas échéant, désigner toute autre personne de leur
choix.
Article 2
I. - Il est établi pour l'information des juges :
1° Une liste nationale des experts judiciaires, dressée par le bureau de la Cour de cassation ;
2° Une liste des experts judiciaires dressée par chaque cour d'appel.
II. - L'inscription initiale en qualité d'expert sur la liste dressée par la cour d'appel est faite, dans une rubrique
particulière, à titre probatoire pour une durée de deux ans.
A l'issue de cette période probatoire et sur présentation d'une nouvelle candidature, l'expert peut être réinscrit
pour une durée de cinq années, après avis motivé d'une commission associant des représentants des
juridictions et des experts. A cette fin sont évaluées l'expérience de l'intéressé et la connaissance qu'il a
acquise des principes directeurs du procès et des règles de procédure applicables aux mesures d'instruction
confiées à un technicien.
Les réinscriptions ultérieures, pour une durée de cinq années, sont soumises à l'examen d'une nouvelle
candidature dans les conditions prévues à l'alinéa précédent.
III. - Nul ne peut figurer sur la liste nationale des experts s'il ne justifie de son inscription sur une liste dressée
par une cour d'appel pendant trois années consécutives. Il est procédé à l'inscription sur la liste nationale pour
une durée de sept ans et la réinscription, pour la même durée, est soumise à l'examen d'une nouvelle
candidature.
IV. - La décision de refus de réinscription sur l'une des listes prévues au I est motivée.
V. - Un décret en Conseil d'Etat fixe les conditions d'application du présent article et détermine la
composition et les règles de fonctionnement de la commission prévue au II.
Article 3
Les personnes inscrites sur l'une des listes instituées par l'article 2 de la présente loi ne peuvent faire état de
leur qualité que sous la dénomination : "d'expert agréé par la Cour de cassation" ou "d'expert près la cour
d'appel de ...".
La dénomination peut être suivie de l'indication de la spécialité de l'expert.
Les experts admis à l'honorariat pourront continuer à utiliser leur titre, à la condition de le faire suivre par le
terme "honoraire".
- 140 -
Article 4
Toute personne, autre que celles mentionnées à l'article 3, qui aura fait usage de l'une des dénominations
visées à cet article, sera punie des peines prévues par l'article 259 du code pénal .
Sera puni des mêmes peines celui qui aura fait usage d'une dénomination présentant une ressemblance de
nature à causer une méprise dans l'esprit du public avec les dénominations visées à l'article 3.
Article 5
I. - Le retrait d'un expert figurant sur l'une des listes mentionnées au I de l'article 2 peut être décidé, selon le
cas, par le premier président de la cour d'appel ou le premier président de la Cour de cassation soit à la
demande de l'expert, soit si le retrait est rendu nécessaire par des circonstances telles que l'éloignement
prolongé, la maladie ou des infirmités graves et permanentes.
II. - La radiation d'un expert figurant sur l'une des listes mentionnées au I de l'article 2 peut être prononcée
par l'autorité ayant procédé à l'inscription :
1° En cas d'incapacité légale, l'intéressé, le cas échéant assisté d'un avocat, entendu ou appelé à formuler ses
observations ;
2° En cas de faute disciplinaire, en application des dispositions de l'article 6-2.
La radiation d'un expert de la liste nationale emporte de plein droit sa radiation de la liste de cour d'appel. La
radiation d'un expert d'une liste de cour d'appel emporte de plein droit sa radiation de la liste nationale.
Un décret en Conseil d'Etat détermine les conditions dans lesquelles un expert susceptible d'être radié peut
être provisoirement suspendu.
Article 6
Lors de leur inscription initiale sur une liste dressée par une cour d'appel, les experts prêtent serment, devant
la cour d'appel du lieu où ils demeurent, d'accomplir leur mission, de faire leur rapport et de donner leur avis
en leur honneur et conscience.
Le serment doit être renouvelé en cas de nouvelle inscription après radiation.
Les experts ne figurant sur aucune des listes prêtent, chaque fois qu'ils sont commis, le serment prévu au
premier alinéa.
Article 6-1
Sous réserve des dispositions de l'article 706-56 du code de procédure pénale, sont seules habilitées, en
matière judiciaire, à procéder à l'identification d'une personne par ses empreintes génétiques, les personnes
inscrites sur les listes instituées par l'article 2 de la présente loi et ayant fait l'objet d'un agrément dans des
conditions fixées par décret en Conseil d'Etat.
Article 6-2
Toute contravention aux lois et règlements relatifs à sa profession ou à sa mission d'expert, tout manquement
à la probité ou à l'honneur, même se rapportant à des faits étrangers aux missions qui lui ont été confiées,
expose l'expert qui en serait l'auteur à des poursuites disciplinaires.
Le retrait ou la radiation de l'expert ne fait pas obstacle aux poursuites si les faits qui lui sont reprochés ont
été commis pendant l'exercice de ses fonctions.
- 141 -
Les peines disciplinaires sont :
1° L'avertissement ;
2° La radiation temporaire pour une durée maximale de trois ans ;
3° La radiation avec privation définitive du droit d'être inscrit sur une des listes prévues à l'article 2, ou le
retrait de l'honorariat.
Les poursuites sont exercées devant l'autorité ayant procédé à l'inscription, qui statue en commission de
discipline. Les décisions en matière disciplinaire sont susceptibles d'un recours devant la Cour de cassation ou
la cour d'appel, selon le cas.
L'expert radié à titre temporaire est de nouveau soumis à la période probatoire s'il sollicite une nouvelle
inscription sur une liste de cour d'appel. Il ne peut être inscrit sur la liste nationale qu'après une période
d'inscription de trois années sur une liste de cour d'appel postérieure à sa radiation.
Un décret en Conseil d'Etat fixe les conditions d'application du présent article, notamment les règles de
procédure applicables à l'instance disciplinaire.
Article 6-3
L'action en responsabilité dirigée contre un expert pour des faits se rapportant à l'exercice de ses fonctions se
prescrit par dix ans à compter de la fin de sa mission.
Article 7
Les conditions d'application de la présente loi sont fixées par des décrets qui détermineront notamment les
modalités des conditions d'inscription sur les listes, celles relatives à la prestation de serment, à la limite d'âge
et à l'honorariat.
Article 8
La présente loi est applicable dans la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon. Pour son application
à cette collectivité, les attributions dévolues à la cour d'appel sont exercées par le tribunal supérieur d'appel.
La présente loi est applicable à Mayotte, en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française et à Wallis et Futuna
sous réserve des adaptations suivantes :
1° Pour son application à Mayotte, les attributions dévolues à la cour d'appel sont exercées par le tribunal
supérieur d'appel ;
2° Au dernier alinéa de l'article 6, les mots : "celui prévu à l'article 308 du code de procédure civile" sont
remplacés par les mots :"celui prévu par les dispositions de procédure civile applicables localement en
matière de prestation de serment".
- 142 -
Décret n°2004-1463 du 23 décembre 2004 relatif aux experts judiciaires (version
modifiée par les décrets n°2006-1319 du 30 octobre 2006 et 2007-1119 du 19
juillet 2007).
Article 1
Il est dressé chaque année une liste nationale et une liste par cour d'appel sur lesquelles sont inscrits les
experts désignés tant en matière civile qu'en matière pénale.
Ces listes sont dressées conformément à une nomenclature établie par arrêté du garde des sceaux, ministre de
la justice.
TITRE Ier : INSCRIPTION SUR LES LISTES D'EXPERTS.
Chapitre Ier : Conditions générales d'inscription.
Article 2
Une personne physique ne peut être inscrite ou réinscrite sur une liste d'experts que si elle réunit les
conditions suivantes :
1° N'avoir pas été l'auteur de faits contraires à l'honneur, à la probité et aux bonnes moeurs ;
2° N'avoir pas été l'auteur de faits ayant donné lieu à une sanction disciplinaire ou administrative de
destitution, radiation, révocation, de retrait d'agrément ou d'autorisation ;
3° N'avoir pas été frappé de faillite personnelle ou d'une autre sanction en application du titre II du livre VI du
code de commerce ;
4° Exercer ou avoir exercé pendant un temps suffisant une profession ou une activité en rapport avec sa
spécialité ;
5° Exercer ou avoir exercé cette profession ou cette activité dans des conditions conférant une qualification
suffisante ;
6° N'exercer aucune activité incompatible avec l'indépendance nécessaire à l'exercice de missions judiciaires
d'expertise ;
7° Sous réserve des dispositions de l'article 18, être âgé de moins de soixante-dix ans ;
8° Pour les candidats à l'inscription sur une liste dressée par une cour d'appel dans une rubrique autre que la
traduction, exercer son activité professionnelle principale dans le ressort de cette cour ou, pour ceux qui
n'exercent plus d'activité professionnelle, y avoir sa résidence.
Article 3
En vue de l'inscription d'une personne morale sur une liste d'experts, il doit être justifié :
1° Que les dirigeants remplissent les conditions prévues aux 1°, 2°, 3° et 6° de l'article 2 ;
2° Que la personne morale exerce une activité depuis un temps et dans des conditions lui ayant conféré une
suffisante qualification par rapport à la spécialité dans laquelle elle sollicite son inscription ;
- 143 -
3° Que cette activité n'est pas incompatible avec l'indépendance nécessaire à l'exercice de missions judiciaires
d'expertise ;
4° Que la personne morale dispose des moyens techniques et du personnel qualifié approprié ;
5° Pour l'inscription sur une liste dressée par une cour d'appel dans une rubrique autre que la traduction,
qu'elle a son siège social, une succursale ou un établissement technique en rapport avec sa spécialité, dans le
ressort de la cour d'appel.
En outre, il y a lieu à la production des statuts et à l'indication du nom de chacune des personnes détenant une
fraction d'au moins 10 % du capital social.
Une personne morale qui se donnerait pour objet principal ou accessoire l'exécution de missions d'expertise
ne peut être admise sur une liste d'experts.
Toutefois, les dispositions de l'alinéa précédent ne font pas obstacle à l'inscription sur une liste d'experts d'une
personne morale ayant pour objet de réaliser des expertises médico-légales ou des examens, recherches et
analyses d'identification par empreintes génétiques conformément aux dispositions du décret n° 97-109 du 6
février 1997 relatif aux conditions d'agrément des personnes habilitées à procéder à des identifications par
empreintes génétiques dans le cadre d'une procédure judiciaire.
Article 4
Tout changement survenant dans la situation des personnes physiques ou morales ayant sollicité ou obtenu
leur inscription sur une liste, en ce qui concerne les conditions prévues aux articles 2 et 3, doit être porté sans
délai à la connaissance du procureur de la République.
Article 5
Aucune personne physique ou morale ne peut être inscrite sur plusieurs listes de cour d'appel.
Chapitre II : Procédure d'inscription sur les listes.
Section 1 : Inscription initiale sur une liste dressée par une cour d'appe l.
Article 6
Les demandes d'inscription initiale sur une liste dressée par une cour d'appel pour une durée de deux ans sont
envoyées avant le 1er mars de chaque année au procureur de la République près le tribunal de grande instance
dans le ressort duquel le candidat exerce son activité professionnelle ou possède sa résidence, ou, pour les
demandes d'inscription dans la rubrique traduction, au procureur de la République près le tribunal de grande
instance du siège de la cour d'appel.
La demande est assortie de toutes précisions utiles, notamment des renseignements suivants :
1° Indication de la ou des rubriques ainsi que de la ou des spécialités dans lesquelles l'inscription est
demandée ;
2° Indication des titres ou diplômes du demandeur, de ses travaux scientifiques, techniques et professionnels,
des différentes fonctions qu'il a remplies et de la nature de toutes les activités professionnelles qu'il exerce
avec, le cas échéant, l'indication du nom et de l'adresse de ses employeurs ;
3° Justification de la qualification du demandeur dans sa spécialité ;
- 144 -
4° Le cas échéant, indication des moyens et des installations dont le candidat peut disposer.
Article 7
Le procureur de la République instruit la demande d'inscription initiale. Il vérifie que le candidat remplit les
conditions requises. Il recueille tous renseignements sur les mérites de celui-ci.
Au cours de la deuxième semaine du mois de septembre, le procureur de la République transmet les
candidatures au procureur général qui saisit le premier président de la cour d'appel aux fins d'examen par
l'assemblée générale des magistrats du siège de la cour d'appel.
Article 8
L'assemblée générale des magistrats du siège de la cour d'appel dresse la liste des experts au cours de la
première quinzaine du mois de novembre.
Lorsque la cour comporte plus de trois chambres, l'assemblée générale peut se tenir en commission restreinte
telle que prévue à l'article R. 761-46 du code de l'organisation judiciaire.
Lorsque la cour comporte plus de cinq chambres, l'assemblée générale peut se réunir en une formation
restreinte où sont représentées soit toutes les chambres si elle en comporte six soit, si elle en compte
davantage, six de ses chambres dont, dans ce cas, quatre statuant respectivement en matière civile,
commerciale, sociale et pénale. L'assemblée générale des magistrats du siège désigne chaque année les
magistrats qui composent cette formation. La formation restreinte est présidée par le premier président ou son
délégué.
Les tribunaux de grande instance, les tribunaux de commerce et les conseils de prud'hommes du ressort de la
cour d'appel sont représentés à l'assemblée générale, même si celle-ci siège en commission restreinte ou en
formation restreinte, par un de leurs membres qui participe avec voix consultative à l'examen des demandes.
Toutefois, le premier président peut dispenser certaines juridictions de se faire représenter, pourvu qu'un
membre au moins de chacune des catégories de juridiction siège à l'assemblée générale.
Le premier président désigne un ou plusieurs magistrats du siège pour exercer les fonctions de rapporteur.
L'assemblée générale se prononce après avoir entendu le magistrat chargé du rapport et le ministère public.
Article 9
L'inscription initiale sur la liste dressée par l'assemblée générale de la cour d'appel, sa commission restreinte
ou sa formation restreinte est faite dans la rubrique particulière prévue au II de l'article 2 de la loi du 29 juin
1971 susvisée.
Section 2 : Réinscription sur une liste dressée par une cour d'appel.
Article 10
Les demandes de réinscription pour une durée de cinq ans sont envoyées avant le 1er mars de chaque année
au procureur de la République près le tribunal de grande instance dans le ressort duquel le candidat exerce son
activité professionnelle ou possède sa résidence, ou, pour les demandes d'inscription dans la rubrique
traduction, au procureur de la République près le tribunal de grande instance du siège de la cour d'appel.
La demande est assortie de tous documents permettant d'évaluer :
1° L'expérience acquise par le candidat, tant dans sa spécialité que dans la pratique de la fonction d'expert
depuis sa dernière inscription ;
- 145 -
2° La connaissance qu'il a acquise des principes directeurs du procès et des règles de procédure applicables
aux mesures d'instruction confiées à un technicien ainsi que les formations qu'il a suivies dans ces domaines.
Article 11
Le procureur de la République instruit la demande de réinscription. Il transmet la candidature à la commission
instituée au II de l'article 2 de la loi du 29 juin 1971 susvisée avant le 1er mai.
Article 12
La commission mentionnée à l'article précédent est ainsi composée :
1° Un magistrat du siège de la cour d'appel désigné par le premier président, président ;
2° Un magistrat du parquet général désigné par le procureur général, rapporteur ;
3° Six magistrats du siège des tribunaux de grande instance du ressort de la cour d'appel désignés par le
premier président au vu des propositions des présidents de ces tribunaux. En outre, le président peut désigner,
à la demande du rapporteur, un magistrat du siège d'un tribunal de grande instance non représenté ;
4° Deux magistrats des parquets des tribunaux de grande instance du ressort de la cour d'appel désignés par le
procureur général au vu des propositions des procureurs de la République près ces tribunaux ;
5° Un membre des juridictions commerciales du ressort de la cour d'appel désigné par le premier président au
vu des propositions des présidents de ces juridictions ;
6° Un membre des conseils de prud'hommes du ressort de la cour d'appel désigné par le premier président au
vu des propositions des présidents de ces juridictions ;
7° Cinq experts inscrits sur la liste dans des branches différentes de la nomenclature depuis au moins cinq ans
et désignés conjointement par le premier président et le procureur général après avis des compagnies d'experts
judiciaires ou d'union de compagnies d'experts judiciaires ou, le cas échéant, de tout organisme représentatif.
Les membres sont désignés pour un mandat de trois ans, renouvelable une fois. Lorsque, six mois au moins
avant l'expiration de son mandat, l'un des membres cesse ses fonctions ou n'est plus inscrit sur la liste des
experts pour quelque cause que ce soit, il est remplacé dans les mêmes conditions pour la durée du mandat
restant à courir.
Les membres de la commission siégeant en qualité d'experts ne peuvent pas connaître de leur réinscription sur
la liste.
Le secrétariat de la commission est assuré par un magistrat du parquet général.
Article 13
La commission est informée, à la diligence du procureur général, des sanctions disciplinaires définitives
prononcées à l'encontre des experts inscrits sur la liste.
Article 14
La commission examine la situation de chaque candidat au regard des critères d'évaluation énoncés au
deuxième alinéa du II de l'article 2 de la loi du 29 juin 1971 susvisée. Elle s'assure que le candidat respecte les
obligations qui lui sont imposées et s'en acquitte avec ponctualité. Lorsque le candidat est une personne
morale, la commission prend notamment en considération l'expérience, les connaissances et le comportement
des techniciens qui interviennent au nom de cette personne morale.
- 146 -
Elle peut entendre ou faire entendre le candidat par l'un de ses membres.
La commission émet un avis motivé sur la candidature.
En cas de partage égal des voix, le président a voix prépondérante.
Article 15
La commission transmet, avant le 1er septembre, les candidatures accompagnées d'un avis motivé au
procureur général qui saisit le premier président de la cour d'appel aux fins d'examen par l'assemblée générale
des magistrats du siège de la cour d'appel ou sa commission restreinte ou sa formation restreinte telles que
définies à l'article 8.
Les magistrats de la cour d'appel membres de la commission ne participent pas à la délibération portant sur la
réinscription des experts.
Le premier président désigne un ou plusieurs magistrats du siège pour exercer les fonctions de rapporteur.
Le rapporteur peut entendre le candidat.
L'assemblée générale des magistrats du siège de la cour d'appel se prononce après avoir entendu le magistrat
chargé du rapport et le ministère public.
L'avis rendu par la commission est joint à la décision de réinscription ou de refus de réinscription sur la liste.
Article 16
Un expert peut solliciter sa réinscription, pour une durée de cinq ans, sur la liste d'une cour d'appel autre que
celle auprès de laquelle il est inscrit sans être soumis à l'inscription à titre probatoire prévue à la section 1.
Cette faculté est subordonnée, pour les demandes de réinscription dans une rubrique autre que la traduction,
au transfert de l'activité principale de l'intéressé ou, s'il n'a plus d'activité professionnelle, à celui de sa
résidence dans le ressort de la cour d'appel où la réinscription est demandée.
Le procureur général près la cour d'appel sur la liste de laquelle l'expert est inscrit transmet au parquet général
compétent l'ensemble des éléments d'information dont il dispose permettant d'apprécier la personnalité et les
qualités professionnelles de l'expert.
Section 3 : Inscription et réinscription sur la liste nationale.
Article 17
Le candidat adresse, avant le 1er mars, sa demande d'inscription ou de réinscription sur la liste nationale au
procureur général près la Cour de cassation.
Le procureur général instruit la demande. Il vérifie que la condition de durée d'inscription sur une liste de
cour d'appel énoncée au III de l'article 2 de la loi du 29 juin 1971 susvisée est remplie au 1er janvier de
l'année suivant celle de présentation de la demande. Il recueille l'avis du premier président et du procureur
général près la cour d'appel où l'intéressé est inscrit et transmet les candidatures, avec son avis, au bureau de
la Cour de cassation.
Article 18
Au cours de la première quinzaine du mois de décembre, le bureau de la Cour de cassation dresse la liste
nationale, le procureur général et le premier avocat général ne siégeant pas.
- 147 -
Il se prononce sur le rapport de l'un de ses membres, le procureur général entendu.
A titre exceptionnel, le bureau de la Cour de cassation peut inscrire sur la liste nationale un candidat qui ne
remplit pas la condition d'âge prévue à l'article 2 (7°).
L'expert inscrit sur la liste nationale conserve le bénéfice de son inscription sur une liste dressée par une cour
d'appel.
Section 4 : Dispositions communes.
Article 19
Les experts inscrits ou réinscrits, les personnes dont la candidature n'a pas été retenue, les experts dont
l'inscription n'a pas été renouvelée et ceux qui ont fait l'objet d'une décision de retrait dans les conditions
prévues par l'article 5 de la loi du 29 juin 1971 susvisée reçoivent notification par lettre recommandée avec
demande d'avis de réception de la décision les concernant.
Article 20
Les décisions d'inscription ou de réinscription et de refus d'inscription ou de réinscription prises par l'autorité
chargée de l'établissement des listes peuvent donner lieu à un recours devant la Cour de cassation.
Ce recours est formé dans le délai d'un mois par déclaration au greffe de la Cour de cassation ou par lettre
recommandée avec demande d'avis de réception adressée au greffe de la Cour de cassation.
Le délai court, à l'égard du procureur général, du jour de la notification du procès-verbal établissant la liste
des experts et, à l'égard de l'expert, du jour de la notification de la décision qui le concerne par lettre
recommandée avec demande d'avis de réception.
Article 21
La liste des experts dressée par une cour d'appel est tenue à la disposition du public dans les locaux du greffe
de la cour ainsi que dans ceux des tribunaux de grande instance et d'instance, des tribunaux de commerce et
des conseils de prud'hommes du ressort de la cour.
La liste nationale est adressée à toutes les cours d'appel ainsi qu'à tous les tribunaux de grande instance et
d'instance, tribunaux de commerce et conseils de prud'hommes. Elle est tenue à la disposition du public dans
les locaux du greffe de la Cour de cassation et dans ceux des juridictions précitées.
TITRE II : OBLIGATIONS DES EXPERTS.
Article 22
Lors de son inscription sur une liste dressée par une cour d'appel, l'expert prête, devant la cour d'appel de son
domicile, serment d'apporter son concours à la justice, d'accomplir sa mission, de faire son rapport et de
donner son avis en son honneur et en sa conscience.
Pour une personne morale, le serment est prêté par son représentant, désigné à cet effet.
En cas d'empêchement, le premier président de la cour d'appel peut autoriser l'expert à prêter serment par
écrit.
- 148 -
Article 23
L'expert fait connaître tous les ans avant le 1er mars au premier président de la cour d'appel et au procureur
général près ladite cour ou, pour celui qui est inscrit sur la liste nationale, au premier président de la Cour de
cassation et au procureur général près ladite cour, le nombre de rapports qu'il a déposés au cours de l'année
précédente ainsi que, pour chacune des expertises en cours, la date de la décision qui l'a commis, la
désignation de la juridiction qui a rendu cette décision et le délai imparti pour le dépôt du rapport. Dans les
mêmes conditions, il porte à leur connaissance les formations suivies dans l'année écoulée en mentionnant les
organismes qui les ont dispensées.
Le premier président de la cour d'appel et le premier président de la Cour de cassation portent ces
informations à la connaissance, selon le cas, de la commission prévue au II de l'article 2 de la loi du 29 juin
1971 susvisée ou du bureau de la Cour de cassation à l'occasion de chaque demande de réinscription.
TITRE III : DISCIPLINE.
Article 24
Le contrôle des experts est exercé, selon le cas, soit par le premier président et le procureur général près la
cour d'appel, soit par le premier président et le procureur général près la Cour de cassation.
Article 25
Selon le cas, le procureur général près la cour d'appel ou le procureur général près la Cour de cassation reçoit
les plaintes et fait procéder à tout moment aux enquêtes utiles pour vérifier que l'expert satisfait à ses
obligations et s'en acquitte avec ponctualité.
S'il lui apparaît qu'un expert inscrit a contrevenu aux lois et règlements relatifs à sa profession ou à sa mission
d'expert, ou manqué à la probité ou à l'honneur, même pour des faits étrangers aux missions qui lui ont été
confiées, il fait recueillir ses explications. Le cas échéant, il engage les poursuites à l'encontre de l'expert
devant l'autorité ayant procédé à l'inscription statuant en formation disciplinaire. Il assure et surveille
l'exécution des sanctions disciplinaires.
Article 26
L'expert poursuivi est appelé à comparaître, selon le cas, par le procureur général près la cour d'appel ou par
le procureur général près la Cour de cassation.
La convocation est adressée par lettre recommandée avec demande d'avis de réception quinze jours au moins
avant la date fixée pour la comparution. Elle énonce les faits reprochés à l'expert.
L'expert convoqué peut prendre connaissance de son dossier auprès du secrétariat du parquet général, selon le
cas, près la cour d'appel ou la Cour de cassation.
Article 27
La commission de discipline peut se faire communiquer tous renseignements ou documents utiles. Elle peut
procéder à toutes auditions et, le cas échéant, déléguer l'un de ses membres à cette fin.
Les débats sont publics. Toutefois, la formation disciplinaire peut décider qu'ils auront lieu ou se poursuivront
en chambre du conseil à la demande de l'intéressé ou s'il doit résulter de leur publicité une atteinte à l'intimité
de la vie privée ou s'il survient des désordres de nature à troubler leur bon déroulement ; mention en est faite
dans la décision.
- 149 -
Article 28
La commission de discipline statue, par décision motivée, après avoir entendu le ministère public, l'expert
poursuivi et, le cas échéant, son avocat.
Article 29
La décision est notifiée à l'expert poursuivi, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception, et au
ministère public. La notification indique le délai et les modalités du recours ouvert à l'encontre de la décision.
Ce recours est, selon le cas, porté devant la cour d'appel ou la Cour de cassation.
Il est formé dans le délai d'un mois par déclaration au greffe ou par lettre recommandée avec demande d'avis
de réception adressée au greffe.
Le délai court, à l'égard du procureur général, du jour du prononcé de la décision et, à l'égard de l'expert, du
jour de la notification de la décision.
Article 30
La radiation d'un expert de la liste nationale emporte de plein droit sa radiation de la liste dressée par une cour
d'appel. La radiation d'un expert d'une liste dressée par une cour d'appel emporte de plein droit sa radiation de
la liste nationale.
Une expédition de la décision de radiation est adressée, selon le cas, au procureur général près la cour d'appel
ou au procureur général près la Cour de cassation.
Article 31
Lorsque l'urgence le justifie, le premier président de la cour d'appel ou de la Cour de cassation, s'il s'agit d'un
expert inscrit sur la liste nationale, ou le magistrat qu'ils délèguent à cet effet, peut, à la demande du procureur
général, suspendre provisoirement un expert lorsque ce dernier fait l'objet de poursuites pénales ou
disciplinaires, après avoir mis l'intéressé en mesure de fournir ses explications.
Le premier président de la cour d'appel ou de la Cour de cassation peut, à la demande du procureur général,
ou à la requête de l'intéressé, mettre fin à cette suspension.
La suspension provisoire cesse de plein droit dès que l'action pénale est éteinte ou la procédure disciplinaire
achevée.
La mesure de suspension provisoire est notifiée à l'expert poursuivi par lettre recommandée avec demande
d'avis de réception. La notification indique le délai et les modalités du recours ouvert à l'encontre de la
décision.
Ce recours est porté, selon le cas, devant la cour d'appel ou devant la Cour de cassation. Il est formé, instruit
et jugé selon les modalités prévues aux articles 24 et suivants du présent décret.
Article 32
A la diligence du procureur général près la cour d'appel sur la liste de laquelle l'expert est inscrit, la sanction
disciplinaire et la décision de suspension provisoire sont portées à la connaissance des magistrats du ressort
de cette cour. Si l'expert est inscrit sur la liste nationale, le procureur général près la Cour de cassation porte
la décision à la connaissance des procureurs généraux près les cours d'appel qui en informent les magistrats
du ressort.
La fin de la suspension provisoire est portée à la connaissance des magistrats dans les mêmes conditions.
- 150 -
TITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES.
Article 33
Les experts judiciaires peuvent, à leur demande, être admis à l'honorariat après avoir atteint l'âge de soixantecinq ans et avoir figuré pendant quinze ans sur une liste de cour d'appel ou pendant dix ans sur la liste
nationale.
Article 34
Avant le 31 décembre de chaque année, les listes d'experts judiciaires sont, à la diligence des procureurs
généraux, transmises à la Commission nationale des accidents médicaux prévue à l'article L. 1142-10 du code
de la santé publique.
Le procureur général près la Cour de cassation ou le procureur général près la cour d'appel, selon le cas,
informe sans délai la Commission nationale des accidents médicaux de toute décision de retrait, de radiation
ou de suspension provisoire intéressant un expert inscrit sur la liste nationale des experts en accidents
médicaux.
...
Article 38
Les experts inscrits sur une liste de cour d'appel au 31 décembre 2004 peuvent solliciter leur réinscription sur
une liste pour une durée de cinq ans. La procédure prévue aux articles 6 à 9 ne leur est pas applicable.
Les demandes de réinscription sont présentées et examinées chaque année, les cinq premières années à
compter du 1er janvier 2005, par branche de la nomenclature des experts et par cinquième dans l'ordre
alphabétique à partir d'une lettre tirée au sort par le président de la commission instituée au II de l'article 2 de
la loi du 29 juin 1971 susvisée.
Article 39
Les dispositions du titre II et des articles 33 et 34 peuvent être modifiées par décret.
Article 40
Sont abrogés :
1° Le décret n° 74-1184 du 31 décembre 1974 relatif aux experts judiciaires ;
2° Paragraphe modificateur.
- 151 -
Experts Judiciaires
Nomenclature
- 152 -
N.B. : Selon l’article 1er de l’arrêté du 10 juin 2005, les listes d’experts sont dressées
par les Cours d’Appel et par la Cour de Cassation conformément à la nomenclature
suivante, qui se divise en branches (ex. : A), rubriques (ex. : A.1) et spécialités (ex. :
A.1.1)
A. - AGRICULTURE. – AGRO-ALIMENTAIRE - ANIMAUX. – FORÊTS
A.1. Agriculture.
A.1.1. Améliorations foncières.
A.1.2. Applications phytosanitaires.
A.1.3. Constructions et aménagements.
A.1.4. Economie agricole.
A.1.5. Estimations foncières.
A.1.6. Hydraulique agricole.
A.1.7. Matériel agricole.
A.1.8. Pédologie et agronomie.
A.1.9. Productions de grandes cultures et spécialisées.
A.2. Agro-alimentaire.
Contrôles qualitatifs et analyses. – Ingénierie, normes sanitaires. – Ouvrages et équipements. – Matériels et
installations. – Produits et semi-produits alimentaires. – Stockage, transport. – Toutes formes de restauration.
– Transformation des produits.
A.3. Aménagement et équipement rural.
Hydraulique rurale. – Préservation des milieux naturels. – Voiries, réseaux et équipements. –
Zonages.
A.4. Animaux autres que d’élevage.
Animaux de compagnie, sauvages et de sport.
A.5. Aquaculture.
Productions en eaux douces et de mer.
A.6. Biotechnologies.
Equipements, procédés, fermenteurs. – Produit des biotechnologies.
A.7. Elevage.
Equipement d’élevage. – Productions animales et reproduction. – Produits pour l’élevage.
A.8. Horticulture.
Arboriculture fruitière. – Espaces verts et aménagements paysagers. – Floriculture et décoration florale. –
Maraîchage. – Matériels d’horticulture. – Pépinières.
A.9. Neige et avalanche.
A.10. Nuisances, pollutions agricoles et dépollution.
Equipements et procédés. – Etudes d’impact. – Toxicologie non médicale.
A.11. Pêche-chasse-faune sauvage.
Armement. – Accastillage. – Matériels. – Matériels et équipements pour la chasse. – Pêche et
produits de la pêche. – Peuplements et équilibres cynégétiques.
- 153 -
A.12. Sylviculture.
Estimation et gestion. – Restauration des terrains en montagne. – Sciage et produits forestiers. – Semis,
pépinières et plantations. – Travaux et exploitations forestières.
A.13. Viticulture et oenologie.
Estimation et gestion. – Exploitation viticole. – Matériels de culture de la vigne. – Oenologie. – Pépinières et
plantations. – Produits, traitements et protection de la vigne.
A.14. Santé vétérinaire.
A.14.1. Biologie vétérinaire.
A.14.2. Chirurgie vétérinaire.
A.14.3. Imagerie vétérinaire.
A.14.4. Médecine vétérinaire.
A.14.5. Qualité et sécurité alimentaire.
- 154 -
B. - ARTS, CULTURE, COMMUNICATION ET MÉDIAS, SPORT
B.1. Ecritures.
B.1.1 Documents et écritures.
B.1.2 Paléographie.
B.2. Généalogie.
B.3. Objets d’art et de collection.
B.3.1. Armes anciennes.
B.3.2. Bijouterie, joaillerie, horlogerie, orfèvrerie.
B.3.3. Céramiques anciennes et d’art.
B.3.4. Cristallerie.
B.3.5. Ebénisterie.
B.3.6. Etoffes anciennes et tissages.
B.3.7. Ferronnerie et bronzes.
B.3.8. Gravures et arts graphiques.
B.3.9. Héraldique.
B.3.10. Livres anciens et modernes.
B.3.11. Lutherie et instruments de musique.
B.3.12. Meubles et mobiliers anciens.
B.3.13. Numismatique et médailles.
B.3.14. Philatélie.
B.3.15. Sculptures.
B.3.16. Tableaux.
B.3.17. Tapisseries et tapis.
B.3.18. Vitraux et vitrerie d’art.
B.4. Productions culturelles et de communication.
B.4.1. Cinéma, télévision, vidéogramme.
* Distribution, commercialisation et exploitation.
* Equipements cinématographiques.
* OEuvres audiovisuelles et cinématographiques.
B.4.2. Imprimerie.
B.4.3. Musique.
B.4.4. Photographie.
B.4.5. Presse, édition.
B.4.6. Publicité.
B.4.7. Théâtre, spectacles vivants.
B.5. Propriété artistique.
B.5.1. Gestion des droits d’auteur.
B.5.2. Gestion des droits des artistes et interprètes.
B.5.3. Gestion des droits dérivés et de reproduction.
B.5.4. Gestion des droits à l’image.
B.6. Sport.
Activités sportives, matériel et installations sportives.
- 155 -
C. - BÂTIMENT. – TRAVAUX PUBLICS GESTION IMMOBILIÈRE
C.1. Bâtiment. – Travaux publics.
C.1.1. Acoustique, bruit, vibration.
C.1.2. Architecture – ingénierie.
C.1.3. Architecture d’intérieur.
C.1.4. Ascenseur – monte-charges, escaliers mécaniques – remontées mécaniques.
C.1.5. Assainissement.
* Déchets industriels et urbains.
* Epuration des eaux potables.
* Traitement des eaux usées.
C.1.6. Economie de la construction.
C.1.7. Electricité.
* Courants forts.
* Electronique, automatismes, domotique.
* Sécurité (alarme, protection incendie).
C.1.8. Enduits.
* Enduits et revêtements extérieurs, carrelage, ravalement.
* Enduits intérieurs (plâtres, staff, stucs).
C.1.9. Explosion – incendie.
C.1.10. Génie civil.
* Aéroports, barrages, ouvrages d’art, ponts, ports, tunnels, voies ferrées.
C.1.11. Gestion de projet et de chantier.
* Coordination, ordonnancement, pilotage.
* Coordination et sécurité.
C.1.12. Gros oeuvre – structure.
* Béton armé, charpentes bois et métalliques, coffrages, fondations, maçonnerie.
C.1.13. Hydraulique.
C.1.14. Marbrerie.
C.1.15. Menuiseries.
* Bois, métalliques, plastiques.
C.1.16. Miroiterie, vitrerie.
C.1.17. Monuments historiques.
C.1.18. Murs rideaux. – Bardages.
C.1.19. Piscines.
C.1.20. Polluants du bâtiment.
* Amiante, parasites du bois, plomb.
C.1.21. Plomberie, sanitaire, robinetterie, eau, gaz.
C.1.22. Revêtements intérieurs.
* Peinture, tapisserie, vernis.
* Revêtements de sols et murs, carrelage.
C.1.23. Réseaux publics.
* Eaux, égouts, électricité, gaz.
C.1.24. Routes, voiries et réseaux divers.
C.1.25. Sols.
* Géologie, géotechnique, hydrologie.
C.1.26. Thermique.
* Génie thermique (chauffage, four, fumisterie, ventilation).
* Génie climatique (climatisation, traitement de l’air, salles blanches).
* Génie frigorifique (production et transport frigorifique).
* Isolation (thermique, frigorifique).
C.1.27. Toiture.
* Couverture, charpente, zinguerie, étanchéité.
C.1.28. Topométrie.
* Contrôles de stabilité.
- 156 -
* Levés topographiques.
C.1.29. Travaux sous-marins.
C.1.30. Urbanisme et aménagement urbain.
C.2. Gestion immobilière.
C.2.1. Bornage, délimitation, division de lots.
C.2.2. Estimations immobilières.
C.2.3. Gestion d’immeuble. – Copropriété.
- 157 -
D. - ÉCONOMIE ET FINANCE
D.1. Comptabilité.
D.1.1. Exploitation de toutes données chiffrées. – Analyse de l’organisation et des systèmes comptables.
D.1.2. Comptabilités spéciales (comptes consolidés, banques, comptabilité publique, assurances...).
D.2. Evaluation d’entreprise et de droits sociaux.
D.3. Finances.
D.3.1. Finance d’entreprise.
D.3.2. Marchés financiers et produits dérivés.
D.3.3. Opérations de banque et de crédit.
D.3.4. Opérations d’assurance et de gestion des risques.
D.3.5. Opérations financières internationales.
D.4. Gestion d’entreprise.
D.4.1. Analyse de gestion.
D.4.2. Contrefaçons, concurrence déloyale.
D.4.3. Distribution commerciale, franchises, concessions.
D.4.4. Etude de marchés.
D.4.5. Stratégie et politique générale d’entreprise.
D.5. Gestion sociale (conflits sociaux).
D.6. Fiscalité.
D.6.1 Fiscalité personnelle.
D.6.2 Fiscalité d’entreprise.
D.7. Diagnostic d’entreprise.
Mandats ad hoc et expertises (art. L. 611-3 du code de commerce). – Expertises (art. L. 813-1
du code de commerce).
- 158 -
E. - INDUSTRIES
E.1. Electronique et informatique.
E.1.1. Automatismes.
E.1.2. Internet et multimédia.
E.1.3. Logiciels et matériels.
E.1.4. Systèmes d’information (mise en oeuvre).
E.1.5. Télécommunications et grands réseaux.
E.2. Energies et utilités.
E.2.1. Electricité.
* Electro-mécanique.
* Génie électrique.
E.2.2. Energie solaire.
E.2.3. Nucléaire.
E.2.4. Pétrole, gaz et hydrocarbures.
E.2.5. Utilités (air, eau, vapeur).
E.3. Pollution.
E.3.1. Air.
E.3.2. Déchets.
E.3.3. Eau.
E.3.4. Sols.
E.4. Mécanique.
E.4.1. Mécanique générale (matériaux et structures).
E.4.2. Machines.
E.4.3. Ingénierie mécanique.
E.5. Métallurgie.
E.5.1. Métallurgie générale.
E.5.2. Assemblage (soudage, brassage...).
E.5.3. Chaudronnerie.
E.5.4. Activités annexes (analyses, essais, contrôles...).
E.6. Produits industriels.
E.6.1. Chimie.
* Corrosion.
* Industrie, agro-alimentaire.
* Industrie chimique : minérale, organique.
* Génie chimique.
E.6.2. Filière bois et plasturgie.
* Emballage et conditionnements.
* Imprimerie et industrie papetière.
E.6.3. Procédés de fabrication industrielle.
E.6.4. Textile et habillement. – Peaux et fourrures.
E.6.5. Métaux et métallurgie.
E.6.6. Mines et carrières.
- 159 -
E.7. Transport (matériel).
E.7.1. Aéronautique, espace.
* Avionique, cellules, motorisation.
* Ergonomie.
* Navigation.
E.7.2. Appareils de levage et de manutention.
E.7.3. Appareils de transport sur câbles.
E.7.4. Automobiles, cycles, motocycles, poids lourds.
* Coque, châssis, cadre, carrosserie.
* Electricité, électronique embarquée.
* Mécanique : moteur, boîte, pont, trains roulants.
* Peinture, sellerie.
E.7.5. Matériel ferroviaire.
E.7.6. Navires.
* Marchands.
* Plaisance.
E.8. Transport (usage et usagers).
E.8.1. Aérien.
E.8.2. Naval.
E.8.3. Terrestre.
* Chemins de fer.
* Routes.
E.9. Propriété industrielle.
E.9.1. Brevet.
E.9.2. Marques.
E.9.3. Modèles.
- 160 -
F. - SANTÉ
F.1. Médecine.
F.1.1. Allergologie.
F.1.2. Anatomie et cytologie pathologiques.
F.1.3. Anesthésiologie et réanimation (services et soins médicaux d’urgence).
F.1.4. Biologie et médecine du développement et de la reproduction.
F.1.5. Cancérologie ; radiothérapie.
F.1.6. Cardiologie.
F.1.7. Dermatologie – vénérologie.
F.1.8. Endocrinologie et maladies métaboliques.
F.1.9. Gastro-entérologie et hépatologie.
F.1.10. Génétique.
F.1.11. Gynécologie médicale.
F.1.12. Hématologie ; transfusion.
F.1.13. Maladies infectieuses, maladies tropicales.
F.1.14. Médecine générale.
F.1.15. Médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement.
F.1.16. Médecine physique et de réadaptation.
F.1.17. Médecine et santé du travail.
F.1.18. Médecine vasculaire.
F.1.19. Néphrologie.
F.1.20. Neurologie.
F.1.21. Ophtalmologie médicale.
F.1.22. Oto-rhino-laryngologie (ORL) médicale.
F.1.23. Parasitologie et mycologie.
F.1.24. Pédiatrie.
F.1.25. Pharmacologie fondamentale ; pharmacologie clinique.
F.1.26. Pneumologie.
F.1.27 Rhumatologie.
F.2. Psychiatrie.
F.2.1. Psychiatrie d’adultes.
F.2.2. Pédopsychiatrie.
F.3. Chirurgie.
F.3.1. Chirurgie digestive.
F.3.2. Chirurgie générale.
F.3.3. Chirurgie infantile.
F.3.4. Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie.
F.3.5. Chirurgie orthopédique et traumatologique.
F.3.6. Chirurgie plastique, reconstructrice, esthétique ; brûlologie.
F.3.7. Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire.
F.3.8. Chirurgie vasculaire.
F.3.9. Gynécologie-obstétrique.
F.3.10. Neurochirurgie.
F.3.11. Ophtalmologie.
F.3.12. Oto-rhino-laryngologie (ORL) et chirurgie cervico-faciale.
F.3.13. Urologie.
F.4. Imagerie médicale et biophysique.
F.4.1. Radiologie et imagerie médicale.
* Imagerie de l’enfant.
- 161 -
* Neuro-imagerie.
* Radiologie interventionnelle.
F.4.2. Biophysique et médecine nucléaire.
F.5. Biologie médicale et pharmacie.
F.5.1. Alcoolémie.
F.5.2. Bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière.
F.5.3. Biochimie biologique.
F.5.4. Biologie cellulaire et moléculaire.
F.5.5. Biostatistiques, informatique médicale et technologies de communication.
F.5.6. Epidémiologie, économie de la santé et prévention.
F.5.7. Hématologie biologique.
F.5.8. Immunologie biologique.
F.5.9. Nutrition.
F.5.10. Pharmacologie biologique.
F.5.11. Physiologie.
F.5.12. Sciences du médicament.
F.5.13. Sciences physico-chimiques et technologies pharmaceutiques.
F.6. Odontologie.
F.6.1. Odontologie générale.
F.6.2. Orthopédie dento-faciale – orthodontie.
F.6.3. Prothésistes dentaires.
F.7. Psychologie.
F.7.1. Psychologie de l’adulte.
F.7.2. Psychologie de l’enfant.
F.8. Sages-femmes et auxiliaires médicaux.
F.8.1. Sages-femmes.
F.8.2. Auxiliaires réglementés.
* Infirmiers et soins infirmiers.
* Kinésithérapie. – Rééducation fonctionnelle.
* Orthophonie et orthoptie. – Puériculture.
F.8.3. Ingénierie.
* Ingénieur en biomatériaux.
* Ingénieur biomédical.
F.9. Experts en matière de sécurité sociale (art. L. 141-1 et R. 141-1 du code de sécurité sociale).
F.10. Experts spécialisés dans l’interprétation de la liste des actes et prestations prévue à l’article L.162-1-7
du Code de la Sécurité Sociale.
- 162 -
G. - MÉDECINE LÉGALE, CRIMINALISTIQUE ET SCIENCES
CRIMINELLES
G.1. Domaine médico-judiciaire spécialisé.
G.1.1. Alcoolémie.
G.1.2. Anthropologie d’identification.
G.1.3. Autopsie et thanatologie.
G.1.4. Médecine légale du vivant. – Dommage corporel et traumatologie séquellaire.
G.1.5. Identification par empreintes génétiques.
G.1.6. Criminalistique, scènes de crime.
G.1.7. Identification odontologique.
G.1.8. Produits stupéfiants et dopants.
G.1.9. Profilage.
G.1.10 Toxicologie médico-légale.
G.2. Investigations scientifiques et techniques.
G.2.1. Analyses physico-chimiques.
G.2.2. Anthropologie.
G.2.3. Biologie d’identification.
G.2.4. Documents et écriture.
G.2.5. Documents informatiques.
G.2.6. Entomologie.
G.2.7. Explosions et incendie.
G.2.8. Faux artistiques.
G.2.9. Microscopie électronique à balayage.
G.2.10. Toxicologie analytique (dosages).
G.2.11. Traces et empreintes.
G.2.12. Enregistrements sonores.
G.3. Armes. - Munitions. - Balistique.
G.3.1. Balistique
G.3.2. Chimie des résidus de tir.
G.3.3. Explosifs.
G.3.4. Munitions.
G.3.5. Technique des armes.
- 163 -
H. - INTERPRÉTARIAT - TRADUCTION
H.1. Interprétariat.
H.1.1. Langues anglaise et anglo-saxonne.
H.1.2. Langues arabe, chinoise, japonaise, hébraïque, autres domaines linguistiques.
H.1.3. Langue française et dialectes.
H.1.4. Langues germaniques et scandinaves.
H.1.5. Langues romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues romanes.
H.2.6. Langues slaves.
H.2. Traduction.
H.2.1. Langues anglaise et anglo-saxonne.
H.2.2. Langues arabe, chinoise, japonaise, hébraïque, autres domaines linguistiques.
H.2.3. Langue française et dialectes.
H.2.4. Langues germaniques et scandinaves.
H.2.5. Langues romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues romanes.
H.2.6. Langues slaves.
H.3. Langues des signes et langage parlé complété.
H.3.1. Langue des signes française.
H.3.2. Langage parlé complété.
- 164 -

Cour d`Appel de Besançon Liste des Experts Judiciaires Année 2011

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