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Chantelle T. Spagnola
Chantelle Spagnola est une avocate qui fait partie du groupe de pratique
Litige. Elle développe une pratique diversifiée en litige civil général. Depuis
son arrivée au cabinet en tant qu’étudiante en 2009, Chantelle a pris part à
une variété de litiges, notamment des recours collectifs, des différends
contractuels, des différends liés à la gouvernance, des différends liés au
droit de la concurrence et plusieurs différends liés au droit des valeurs
mobilières.
Chantelle a participé à des litiges portés devant la Cour supérieure de
justice de l’Ontario et la Commission des valeurs mobilières de l’Ontario.
Au cours de son stage, Chantelle a été détachée auprès de la division
Financement des entreprises de la Commission des valeurs mobilières de
l’Ontario.
Chantelle T. Spagnola
Avocate
Bureau : Toronto
Tél. : 416.367.7552
Courriel : [email protected]
155 Wellington Street West
Toronto, ON M5V 3J7
Tout en accomplissant son programme de Juris Doctor à la Osgoode Hall
Law School, Chantelle a obtenu le meilleur résultat dans le cadre de la
formation en plaidoirie. En 2010, elle s’est également vu décerner le prix
Mark MacGuigan qui récompense le meilleur plaideur du concours de
plaidoirie Laskin.
Mandats représentatifs
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Admission au Barreau
Ontario, 2011
Formation
Osgoode Hall Law School, J.D., 2010
Université Laurentienne, B.A.
psychologie, 2006
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Expertise
Litige
Associations
Professionnelles
Association du Barreau de l’Ontario
Association du Barreau canadien
•
Représentation avec succès de Robert Schad et de sa société,
Athena Automation Limited (« Athena »), relativement à la
contestation d'une injonction et d'une action en dommages-intérêts
fondées sur des allégations d'utilisation abusive de renseignements
confidentiels et de non-respect par M. Schad des obligations de nonconcurrence et de non-sollicitation qui auraient été contractées envers
Husky Injection Molding Systems Limited (« Husky »), société qui avait
été fondée par M. Schad une cinquantaine d'années auparavant.
Toutes les allégations soulevées par Husky à l'encontre de M. Schad
et de Athena dans ce litige dont les enjeux étaient considérables pour
ces derniers, ont été rejetées en avril 2016 à l'issue d'un long procès
devant le juge Newbould de la chambre commerciale de la Cour
supérieure de justice de l'Ontario.
Représentation en défense de Mines Agnico Eagle Limitée et de
certains de ses actuels et anciens dirigeants et administrateurs
relativement à une action collective intentée dans plusieurs territoires
sur le fondement de déclarations fausses et trompeuses que la société
aurait faites dans ses documents publics en violation de la partie
XXIII.1 de la Loi sur les valeurs mobilières de l'Ontario.
Représentation avec succès du cycliste canadien Jack Burke devant
le Tribunal arbitral du sport international grâce la preuve faite que
Chantelle T. Spagnola
Avocate
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Bureau : Toronto
Tél. : 416.367.7552
Courriel : [email protected]
Jeunes praticiens canadiens de
l'arbitrage
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Advocates' Society
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l'ingestion de HCTZ par Jack n'était pas attribuable à sa faute. Il s'agit
de l'un de premiers cas où le Tribunal a innocenté un athlète.
Représentation d'Or Detour relativement à un recours collectifs en
valeurs mobilières fondée sur des allégations de violation des
obligations d'information prévues par la Loi sur les valeurs mobilières
(Ontario) en lien avec les indications concernant la production et les
coûts données par la société au cours de l'augmentation de la
production de la mine Detour Lake, ainsi que relativement aux détails
de l'une des conventions de crédit de la société.
Représentation en défense de Denso Corporation (et d'entités
apparentées) relativement à de multiples actions collectives intentées
partout au Canada sur le fondement d'allégations de comportement
anticoncurrentiel lié à la vente de pièces automobiles, y compris en ce
qui a trait à des questions transfrontalières issues des actions
collectives intentées parallèlement aux États-Unis.
Représentation de Whirlpool en défense dans le cadre d'actions
collectives intentées au Canada pour fixation de prix sur les ventes de
compresseurs.
Représentation de la Chambre de commerce du Canada dans le
cadre de son intervention devant la Cour suprême du Canada dans
l'affaire Sun-Rype Products Ltd. c. Archer Daniels Midland Company.
La décision dans l'affaire Sun-Rype, de même que dans les deux
pourvois connexes, représente l'un des plus importants
développements dans l'évolution des recours collectifs en matière de
concurrence au Canada.
Représentation d'un athlète de niveau national relativement à la
médiation d'un différend entre cet athlète et l'entraîneur de l'équipe
nationale et l'organisme canadien régissant son sport.
Représentation de Beijing Matsushita Color CRT Company, Ltd. en
défense dans le cadre d'actions collectives intentées au Canada pour
fixation de prix sur les ventes de tubes cathodiques.
Représentation en défense de Chi Mei Optoelectronics relativement
à plusieurs actions collectives au Canada fondées sur des allégations
de fixation des prix à l'égard des ventes de panneaux ACL, notamment
à l'égard de questions transfrontalières découlant d'actions collectives
engagées en parallèle aux États-Unis.
Engagement dans la communauté
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Membre du comité consultatif du programme Écho Héros.
Charges d’enseignement
Conseillère, programme de pratique du droit de l’Université Ryerson
(interrogatoires principaux) (août 2016)
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Chantelle T. Spagnola
Avocate
Conférences et exposés
Bureau : Toronto
Tél. : 416.367.7552
Courriel : [email protected]
Conférencière, Procès par iPad – Évolution des pratiques dans les dossiers
dont les délais sont critiques, la place de la technologie dans la pratique
(conférence présentée par Commonwealth Legal), 2016.
Conférencière, L’Innovation et le droit – Procès, technologie et financement
par des tiers, colloque TECHxpo organisé par l’Association du Barreau de
l’Ontario sur le thème de l’évolution et des perturbations.
Conférencière, « Cutting Edge Issues and Practice Tips in Secondary
Market Class Actions », sixième édition du symposium annuel sur les
valeurs mobilières de The Advocates’ Society (septembre 2016).
Membre de la faculté, causerie spéciale en litige tenue le 23 juin 2016 et
présentée par The Advocates’ Society sur les preuves électroniques : «
Procès par iPad ».
Entrevue de Sheila Block (conjointement avec Stephen Grant) tenue le 11
avril 2016 sur « Fireside Chat on Advocacy Series » devant The Young
Advocates Standing Committee.
Conférencière, « Optimizing the Use of Expert Evidence at Certification »
dans la série des ateliers avancés en recours collectifs et présentée le 29
janvier 2016 à The Commons Institute.
Conférencière, « Full Court Press: Sports Litigation and Athlete Suspension
Appeals », 2015 Annual ESLA Conference (27 février 2015).
Conférencière, «Defending Cross-Border Class Actions – Notable
Considerations », The Commons Institute (19 février 2015).
Articles et publications
Chantelle est la coauteure de plusieurs articles et publications sur le litige
en droit de la concurrence, notamment :
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« Supreme Court of Canada Allows Indirect Purchaser Class Actions
for Antitrust Claims »;
« Green Light for Indirect Purchaser Claims in Canada », initialement
publié dans CPI Antitrust Chronicle;
« Has the Canadian Supreme Court altered the competition
landscape? »;
« La Cour suprême du Canada autorise les demandes d’acheteurs
indirects »;
« Private Litigation–Canada », publié dans la série « Know-how » du
Global Competition Review;
Chantelle T. Spagnola
Avocate
Bureau : Toronto
Tél. : 416.367.7552
Courriel : [email protected]
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« Private Litigation in Canadian Competition Law », Bullen & Leake &
Jacob’s Canadian Precedents of Pleadings, 2e éd. (Toronto : Thomson
Reuters Canada Limited, 2013).
« A Paperless Courtroom: Embracing the Use of Electronic Trials » (
The Advocates’ Journal, 2016)
« The Journal Conversation: Sheila R. Block, LSM, ASM » (The
Advocates’ Journal, 2016)