droit à l`image

Transcription

droit à l`image
AEROBIC VITA CLUB
Droit à l’image/son
Je soussigné(e) ……………………………………………………………………………………………………………………(Indiquez nom et prénom)
Né(e) le………………………………………………………………, à ………………………………………………………………………………………..…………..
Déclare expressément accepter/ ne pas accepter que mon image et/ou ma voix soient captées enregistrées
et filmées. (rayer la mention inutile)
Déclare être conscient (e) du fait que mon image et /ou ma voix sont fixées et déclare avoir été pleinement et
préalablement informé(e) du fait que l’ensemble des enregistrements sonores et/ou visuels réalisés pourraient
donner lieu à une ou plusieurs diffusions auprès d’un public lors des entrainements et forum des associations.
En conséquence, je concède à AEROBIC VITA CLUB dans le cadre de son activité artistique et sportive :
1- Le droit d’enregistrer et de fixer ma voix et/ou mon image, de reproduire, de modifier, d’adapter et de
diffuser auprès du public lors des entrainements ou forums associatifs les enregistrements, sans limitation
de nombre, en intégralité ou en partie sur tous les supports connus ou inconnus à ce jour et en tous formats.
2- Le droit de numériser ou faire numériser, reproduire ou faire reproduire mon image,
3- Le droit de mettre en circulation, distribuer et communiquer auprès des membres du club,
4- Le droit de représenter et de communiquer au public sus cités pour la promotion de l’association, par tous
procédés, et notamment par télédiffusion par réseaux et/ou autres systèmes de télécommunication (tels
que chaines hertziennes ou numériques, Internet, 3G…)
5- Le droit d’exploiter par tous moyens connus ou inconnus et pour tous des droits secondaires et dérivés,
notamment sur tous supports papiers (tels que presses, affiches), supports audio et vidéographiques (tels
que K7 video, DVD , CD, CD Rom) à ce titre totalement gracieux.
Cette autorisation est valable pendant toute l’existence juridique de l’association Aérobic Vita Club à compter de la
signature des présentes.
Fait à ………………………………………………………,le …………………………………………………………………………
Signature : Faire précéder de la mention manuscrite « lu et approuvé, bon pour accord »

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