Ordre du jour CM 7.04.11

CONSEIL MUNICIPAL DU
7 AVRIL 2011
RAPPORTS MIS A L'ORDRE DU JOUR
N° DU
RAPPORT
1
2
TITRE DU RAPPORT
PAGE
Gestion des affaires culturelles :
Mme CAILLAUD
Modalités de présentation des tapisseries
de la Vie de la Vierge – Avenant à la
convention
Droits d'utilisation des photographies de
Thierry GAUDILLERE
1
Restauration d'œuvres du Musée des
Beaux Arts – Demande de subvention
7
Convention avec le Centre Régional du
Livre -CRL- de Bourgogne sur la
conservation partagée des ouvrages en
secteur jeunesse
8
Vente d’ouvrages obsolètes appartenant
à la Bibliothèque
13
Gestion de la vie sportive et associative :
Subventions exceptionnelles aux
Associations ou autres organismes
Vie associative – Bilan des concours
financiers apportés par la Ville en 2010
RAPPORTEUR
4
14
15
Mme CAILLAUD
M.HENNEQUIN,
M. VUITTENEZ
17
3
Organisation des services – Dispositions
complémentaires
25
Mme FLAGEL
4
Poste de médiateur-coordonnateur de quartierRenouvellement de la convention de
financement Ville/Bailleurs sociaux
58
M. BOLZE
5
Rénovation urbaine du quartier des Blanches
Fleurs – Démolition d'immeubles anciens en vue
d'une reconstruction
65
M. BOLZE
6
Elaboration du Plan Local d'Urbanisme de
RUFFEY les BEAUNE
68
M. BECQUET
7
Gestion des affaires foncières :
Renouvellement de baux à ferme
Transfert à titre gratuit au Département
de la Côte d'Or des biens immobiliers des
collèges
Bilan des opérations immobilières
69
M. BECQUET
70
71
73
N° DU
RAPPORT
TITRE DU RAPPORT
PAGE
8
Contrat de Partenariat sur l’Eclairage public et la
mise en lumière du patrimoine de la Ville –
Avenants 4, 5 et 6
78
M. BECQUET
9
Travaux d'embellissement du patrimoine
immobilier – concours annuel 2010
96
M. BECQUET
10
Aérodrome – Attribution d'une AOT à la SARL
Aéro Paul – Redevance
98
M. BECQUET
11
Programme de travaux dans la forêt communale
99
M. COSTE
12
Festival Cours Eau Jardins – Edition 2011
101
M. COSTE
13
Véloroute BEAUNE-SANTENAY – Convention
d'entretien avec la Communauté
d’Agglomération
109
M. COSTE
14
ZAC PORTE DE BEAUNE - Cession d’un terrain à
la Sté LE 400
115
M. CHAMPION
15
Groupements de commandes en vue de
l’acquisition de fournitures de bureau et de
produits d’entretien
117
M. CHAMPION
16
Utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine
128
M. CHAMPION
17
Taxes et produits irrécouvrables – Admission en
non valeur
131
M. CHAMPION
18
Mise en place du dispositif Autorisations de
Programme/Crédits de Paiement -AP/CP-
134
M. CHAMPION
19
Décision modificative – Mois de février, mars
2011
136
M. CHAMPION
20
Compte Administratif 2010 – Budgets principal
et annexes
152
M. CHAMPION
21
Politique fiscale de la Ville pour 2011
227
M. SUGUENOT
230
M. SUGUENOT
RAPPORTEUR
Hors Commission
22
Délégation au Maire en vertu de l'article
L 2122.22 du Code Général des Collectivités
Territoriales