ARCHIVES COMMUNALES DE BLERE E DEPOT 027

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ARCHIVES COMMUNALES DE BLERE E DEPOT 027
A RCHIVES COMMUNALES DE B LERE
E D EPOT 027
(1755-1962)
REPERTOIRE NUMERIQUE DETAILLE
établi par E. SYSSAU
ARCHIVES DÉPARTEMENTALES D'INDRE-ET-LOIRE
Chambray-lès-Tours
2007
INTRODUCTION
Par délibération du 16 novembre 2006, le conseil municipal de Bléré a décidé le dépôt de
ses archives anciennes aux archives départementales d’Indre-et-Loire, effectué le 22 janvier 2007.
Classées par J. Lorenzi en 1952, ces archives, particulièrement riches et suivies, mêlaient
fonds communal proprement dit et fonds de la municipalité de canton de Bléré, active de l’an IV à
l’an VIII (1795-1800). Durant cette période, les affaires des communes d’Athée, Bléré,
Chenonceaux, Chisseaux, Cicogné, Civray, Courçay, Dierre et La Croix étaient administrées par
une même instance, siégeant à Bléré : les communes, privées de conseil propre, y étaient
représentées par un agent municipal.
Au cours de l’été 2007, un examen minutieux a permis d’extraire les papiers relevant de
l’administration municipale de canton : ils ont réglementairement rejoint la sous-série 3 L des
archives départementales d’Indre-et-Loire (archives des administrations municipales de canton du
département, an IV-an VIII), où ils constituent à ce jour, et de beaucoup, le fonds le plus étoffé et le
plus cohérent (environ 2 mètres linéaires). De manière générale pour toute recherche sur la
commune de Bléré entre 1795 et 1800, on se reportera désormais à cette sous-série.
Les registres d’audiences, assignations à comparaître, correspondance et significations de
jugements du tribunal de police de Bléré (1790-an III) ont de façon analogue intégré la sous-série
5 L (archives judiciaires de la période révolutionnaire dans le département, 1790-an VIII).
Quelques documents n’ont matériellement pas pu être extraits du fonds communal : les
cotes 2 D 20, 1 H 57, 1 L 5, 1 L 10 et 1 R 1 notamment contiennent ainsi des éléments intéressant
l’administration municipale de canton. Inversement, un registre remployé par cette administration
et relevant à ce titre de ses archives comporte les délibérations communales du 8 thermidor an III
au 30 brumaire an IV, soit du 26 juillet au 21 novembre 1795 (A.D.I.L., sous-série 3 L, 5e registre
de délibérations de la municipalité de canton de Bléré, ff. 2-36).
Les répertoires des sous-séries 3 L et 5 L seront établis et communiqués ultérieurement.
Le classement du fonds communal a en revanche d’ores et déjà été entièrement révisé et son
inventaire présenté conformément aux usages actuels sous la forme du présent répertoire
numérique détaillé. Les tris opérés par J. Lorenzi ont ponctuellement contraint le classement : on a
laissé dans certains cas douteux ou pour mémoire quelques vestiges de son travail, par exemple
aux cotes E 20, 2 M 6, 1 R 20-21. Afin de préserver la caractéristique du fonds, remarquable, dès
la période révolutionnaire, par la conservation de multiples traces des méthodes de travail et
transmissions administratives, il n’a été exceptionnellement procédé à aucune élimination – sinon
de quelques imprimés très abîmés conservés par ailleurs.
Quelques lacunes affectent cependant le dépôt : la collection du Bulletin des lois a
volontairement été laissée en mairie. Les anciens articles I1 3, I1 6 et I1 13 (documents judiciaires
distincts du fonds communal) n’y sont pas non plus compris : ils ont réintégré les archives
départementales dès 1996. Les seules inquiétudes concernent donc les intéressantes anciennes
sous-séries I3 (services d’hygiène), I4 (répression et haute surveillance) et M2 (ancien cimetière),
dont on n’a pu retrouver les boîtes. Elles ne semblent pas avoir été mêlées aux archives
communales plus récentes, distribuées vers 1982 selon le plan de classement réglementaire et
toujours conservées en mairie.
Dépliées et dépoussiérées, reconditionnées, les archives déposées ici décrites occupent
7 mètres linéaires. Quelques cotes, en raison de leur état matériel, ne seront de préférence pas
consultées : HH 4, 2 D 13, 1 F 13, 2 H 8, 2 H 20, 2 I 13, 1 Ø 1, 1 Ø 90.
ARCHIVES COMMUNALES
ANTÉRIEURES À 1790
SERIE BB
ADMINISTRATION COMMUNALE
BB 1
Lettres reçues de la Commission intermédiaire du district
d’Amboise. 1
1788
SERIE HH
AGRICULTURE, INDUSTRIE, COMMERCE
HH 1
HH 2*-8*
« Tarif et règlement du prix du pain, dressé en exécution de
l’arrest de la Cour de Parlement du 25 janvier 1681, rendu
entre les maîtres boullangers et les sieurs maire et
échevins de la ville de Tours, pour l’augmentation et
diminution du prix du pain ».
s.d. [XVIIe s.]
Rapport (prix) des grains de toutes espèces vendus aux
marchés et foires de Bléré, inscription. 2
1755-1790
HH 2*
HH 3*
HH 4*
HH 5*
HH 6*
HH 7*
HH 8*
HH 9
1
2
3
4
5
6
1755 (28 février) – 1757 (28 janvier)
1757 (4 février) – 1761 (20 novembre)
1760 (6 décembre) – 1765 (1er mars)
1755 (28 février) – 1757 (28 janvier)
3
puis 1761 (13 mars) – 1771 (4 octobre)
1761 (13 mars) – 1774 (5 août)
1774 (12 août) – 1788 (21 novembre) 4
1788 (21 novembre) – 1790 (21 mai) 5
Approvisionnement et réquisition de grains : correspondance, procès-verbaux de recherche (avril-juillet 1789). 6
1789
Voir également à la cote 2 D 17 (fragments de correspondance, 1789-an III).
HH 2 et HH 5-8 : registres déposés au greffe de la municipalité de Bléré le 19 août 1791.
Lacune de 1757 à 1761 : seule une feuille volante donne les prix pour les 29 septembre 1757, 1758, 1759 et 1760. Deux autres
pièces jointes.
Une pièce jointe.
Avec indication de la taxe du pain en conséquence de chaque rapport. Extraits conservés par ailleurs à la cote 4 F 9.
A noter : lettre de l’intendant d’Aine ; considérations politiques.
ARCHIVES COMMUNALES
POSTÉRIEURES À 1789
SERIE A
LOIS ET ACTES DU POUVOIR CENTRAL
A 1*-2*
Lois et décrets, enregistrement. 7
A 1*
A 2*
A3
1790-an II
1790 (20 novembre) – 1792 (1er septembre)
1792 (15 septembre) – an II (25 frimaire)
Bulletin des lois, réception : lettre de l’agent national du
district d’Amboise (an III), tableaux certifiés des numéros
reçus dans les mois de vendémiaire, brumaire et frimaire
an IX (an IX), récépissé du montant des abonnements
(an IX-1821), correspondance (1811-1820).
an III-1821
SERIE B
ACTES DE L’ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
Série sans objet. Actes particuliers répartis entre séries et
dossiers correspondant à leur objet.
SERIE C
BIBLIOTHEQUE ADMINISTRATIVE
C1
7
8
Bibliothèque administrative.- Abonnements : récépissés,
correspondance, extraits de délibérations (1806-1862) 8.
Achats : lettre, récépissé, facture (1811-1812, 1901).
1806-1901
Ces registres contiennent également quelques autres mentions de réceptions ou démarches administratives.
Correspondance administrative de la Préfecture (1806-1818), Journal des communes (1807-1834), Journal d’Indre-et-Loire
(1810-1815), Mémoire administratif (1815), Bulletin du ministère de l’Intérieur (1852-1862), Procès-verbaux du Conseil général
(1861-1852), Moniteur des communes (1862-1865).
SERIE D
ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
1 D – Conseil municipal
1 D 1*-26*
9
10
11
12
13
14
Délibérations.
1 D 1*
1 D 2*
1 D 3*
1 D 4*
1 D 5*
1790 (24 janvier) – 1791 (29 juillet) 9
1791 (4 août) – 1792 (13 décembre) 10
1792 (13 décembre) – 1793 (2 octobre) 11
1793 (2 octobre) – an II (15 floréal) 12
an II (16 floréal) – an III (7 thermidor) 13
1 D 6*
1 D 7*
an IX (10 nivôse) – an X (16 fructidor)
an XI (2 vendémiaire) – an XII (26 frimaire) 14
1790-1962
Pièces jointes f. 24 : certificat de vie d’Antoine Tournier, ancien gendarme, décoré de l’ordre de Saint-Louis (s.d. [1790]) ; f. 26 :
procès-verbaux de déposition, extrait de lettre, exploit d’huissier (4 pièces, 1790) ; f. 32 : lettre autographe de M. Malon de Bercy
(2 mai 1790) ; f. 45 : mémoire à fin d’obtenir 5 nouvelles foires à Bléré (s.d. [juin 1790]). A noter par ailleurs, ff. 88v-91 : inventaire
des papiers du greffe de la châtellenie de Bléré.
er
Les délibérations du 1 au 13 décembre sont portées sur un petit cahier de 10 ff. inséré à la fin du registre. Pièces jointes, f. 45 :
récépissé de pièces (19 décembre 1791) ; f. 66 v : projet de délibération soumis au conseil (5 mars 1792) ; f. 114 : réquisitoire du
procureur de la commune (4 juin 1792) ; f. 115 : deux invitations à se joindre à la fête de plantation de l’Arbre de la Liberté,
e
provenant des officiers du 4 bataillon de la garde nationale du canton (9 juin 1792) ; f. 132 : réquisitoire du procureur de la
commune (24 juillet 1792) ; f. 132 v : autre protestation du procureur de la commune (24 juillet 1792) ; f. 175 v : récépissé de
l’inventaire des titres et papiers de la fabrique de Bléré déposés au district (9 septembre 1792).
Remploi d’un registre de transcription des lettres patentes du roi datées du 27 novembre 1789 au 30 avril 1790 (pages non
cotées, sans date de transcription). Pièces jointes, f. 52 v : état des « héritages exploités par le citoyen René Pierre Chaillou »
(24 mars 1793) ; f. 53 v : certificat de présentation au directoire du district des citoyennes Martonne, créole, et Félicité Tortevoix,
arrêtées démunies de passeport (26 mars 1793) ; f. 62 : certificat de présentation au directoire du district d’un citoyen non nommé
er
(1 avril 1793) ; f. 153 v : invitation faite par les membres du Comité de Surveillance d’Amboise aux administrateurs du Comité de
Surveillance de Bléré d’aller chercher à Amboise le contingent d’approvisionnement qui leur revient (5 août 1793) ; f. 173 :
er
instructions (sans doute) au secrétaire (septembre 1793) ; f. 187 : rapport sur la fixation du ban des vendanges (1 octobre 1793).
Pièces jointes f. 8 : procès-verbal de visite de l’horloge communale (20 octobre 1793) ; f. 14 : instructions du commissaire chargé
e
e
er
e
er
de l’exécution du décret du 7 jour de la 2 décade du 1 mois an II sur la réquisition de chevaux (29 jour du 1 mois de l’an II) ;
er
e
f. 15 : même chose (1 jour du 2 mois an II) ; f. 15 v : invitation à une séance de la Société populaire de Bléré (s.d.) ; f. 47 : ordre
de réquisition pour le marché de Bléré (23 novembre 1793 ou 3 frimaire an II) ; f. 51 : lettre des administrateurs du directoire du
district d’Amboise relative à la réquisition de souliers (5 frimaire an II) ; f. 59 v : déclaration de remise de ses lettres de prêtrise par
René Pierre Chaillou (12 frimaire an II) ; f. 62 v : ordre de réquisition (2 décembre 1793) ; f. 65 v : ordre de réquisition de la garde
nationale pour transport de fourrages (frimaire an II) ; ff. 71 et 74 : ordres de réquisition (7 décembre et 12 décembre 1793) ;
f. 76 v : lettre du comité défensif près le district d’Amboise pour réquisition permanente de la garde nationale (23 frimaire an II) ;
er
f. 77 : lettre des administrateurs du district (28 frimaire an II) ; f. 84 : ordre de réquisition pour le marché (1 nivôse an II) ; f. 85 :
liste de distribution de pain (s.d.) ; f. 91 : ordre de réquisition (6 nivôse an II) ; f. 96 : ordre de réquisition d’avoine pour les chevaux
(9 nivôse an II) ; f. 99 v : note relative aux décharges d’imposition ; ff. 100 et 110 : ordres de réquisition pour le marché (14 et
23 nivôse an II) ; f. 114 : 5 pièces relatives aux réquisitions ; f. 120 : ordre de réquisition (29 nivôse an II) ; f. 132 : ordre de
réquisition pour le marché (6 pluviôse an II) ; f. 138 : ordre de réquisition (21 pluviôse an II) ; f. 146 : ordre et état de réquisition
pour approvisionner le marché du 3 ventôse (28 pluviôse an II) ; f. 182 : ordre de réquisition pour tirer de la pierre pour le pont de
Bléré (8 germinal an II) ; f. 184 : lettre de l’agent national du district pour la réquisition de toutes les cendres des fours
communaux et des boulangers (29 ventôse an II) ; f. 189 v : laisser-passer (15 germinal an II) ; f. 190 : ordre de réquisition pour la
poudrerie du Ripault (17 germinal an II) ; f. 193 : ordre de réquisition pour le halage des bateaux (20 germinal an II) et liste
d’hommes ; f. 228 : extrait de délibération de la commune de Luzillé relatif aux réquisitions (7 floréal an II).
Pièces jointes f. 21 v : mémoire fourni pour reste des équipements des chevaux de la commune (27 floréal an II) ; f. 76 : ordre de
ère
régulariser la situation des jeunes gens de la 1 réquisition résidant à Bléré (28 prairial an II) ; f. 142 et 148 v : ordres de
réquisition pour le marché (4 et 26 fructidor an II) ; f. 149 : liste des citoyens de Reignac requis pour conduire les grains au
e
marché de Bléré (3 j. compl. an II) ; f. 168 : ordre de réquisition de 100 pièces de vin pour Perrault, étapier de la commune
d’Amboise (9 brumaire an III) ; f. 171 : extrait de délibération du Comité de surveillance du district d’Amboise pour la remise et
l’inventaire des titres et archives du Comité de surveillance de Bléré (16 vendémiaire an III) ; f. 240 : extrait du rôle de la cote
mobilière de 1792 pour Antoine Tournier, juge de paix (8 ventôse an III) ; f. 250 : feuillet intercalaire non numéroté ; f. 251 :
« mémoire du fer livré aux maréchaux de notre commune » (s.d.) ; f. 254 v : tableau des indigents de la commune (6 floréal
an III) ; f. 263 v : extrait de délibération du directoire du district d’Amboise, relatif à la vérification des assignats, et deux procèsverbaux de vérification (2 prairial an III) ; f. 282 : procès-verbal de vérification de l’horloge communale (24 messidor an III). Pour
e
les délibérations prises du 8 thermidor an III au 30 brumaire an IV, voir aux ff. 2-36 du 5 registre de délibérations de la
municipalité de canton de Bléré (A.D.I.L., sous-série 3 L).
Une date ultérieure (15 pluviôse an XII) est inscrite sans qu’aucune délibération n’ait été portée au dessous.
1 D 8*
1 D 9*
1 D 10*
1 D 11*
1 D 12*
1 D 13*
1 D 14*
1 D 15*
1 D 16*
1 D 17*
1 D 18*
1 D 19*
1 D 20*
1 D 21*
1 D 22*
1 D 23*
1 D 24*
1 D 25*
1 D 26*
1 D 27-34
an XII (4 nivôse) – 1808 (21 août)
1809 (12 mars) – 1817 (30 mars)
1817 (25 mai) – 1825 (21 août)
1826 (1er janvier) – 1831 (4 septembre)
1831 (30 septembre) – 1849 (10 mai)
1849 (9 août) – 1868 (8 novembre)
1869 (21 février) – 1875 (4 juillet) 15
1875 (8 août) – 1882 (9 avril) 16
1882 (30 avril) – 1889 (30 mai) 17
1889 (14 juillet) – 1897 (28 février) 18
1897 (28 février) – 1900 (10 septembre) 19
1900 (12 novembre) – 1908 (17 mai) 20
1908 (21 juin) – 1918 (30 juin) 21
1918 (30 juin) – 1924 (18 juillet)
1924 (18 août) – 1929 (1er juillet) 22
1929 (1er juillet) – 1939 (28 mars) 23
1939 (28 mars) – 1950 (7 juin)
1950 (7 juin) – 1955 (28 décembre)
1956 (7 mars) – 1962 (8 février)
Dossiers de séances du conseil municipal : correspondance, notes préparatoires, convocations, lettres d’excuses, bordereaux de pièces produites, minutes et extraits
de délibérations.
1 D 27
1 D 28
1 D 29
1 D 30
1 D 31
1 D 32
1 D 33
1 D 34
1854-1919
1813, 1815, 1835-1836, 1854-1856
1861-1869 (lac. 1863) 24
1871-1876 (lac. 1873)
1877-1885 (lac. 1880, 1882-1883)
1887-1893
1894-1900
1902-1908
1909-1919 et s.d. (lac. 1917-1918)
2 D – Actes de l’administration communale
2 D 1*-6*
Arrêtés du maire et de ses adjoints.
2 D 1*
2 D 2*
2 D 3*
2 D 4*
2 D 5*
2 D 6*
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
an VIII-1840
an VIII (16 prairial) – an X (1er vendémiaire)
an X (2 vendémiaire-4e j. compl.)
an XI (18 vendémiaire) – 1806 (23 décembre)
1807 (15 février) – 1811 (1er décembre)
1811 (4 décembre) – 1814 (15 avril)
1814 (18 avril) – 1840 (1er février)
Répertoire en fin de volume pour les sessions de février 1869 à septembre 1870. A noter p. 19 : plan de prolongation de la rue
Couëseau (1869).
e
e
e
A noter, 5 , 6 et 7 ff. : plans d’alignement de la rue Mirabeau, du quai de Bellevue, du chemin rural de la Rivauderie. Pièces
jointes ff. 116 (délibération du 15 juin 1879) et 188 (minute).
Pièce jointe p. 128 : plan de la cour de l’école de garçons (1883).
Répertoire en fin de volume pour les sessions de juillet 1889 à mars 1896.
Répertoire en fin de volume pour les sessions de février 1897 à mai 1900.
Répertoire en fin de volume pour les sessions de novembre 1900 à décembre 1907.
Répertoire en fin de volume pour l’ensemble des sessions.
Répertoire en fin de volume pour les sessions d’août 1924 à mai 1929.
Répertoire en tête de volume pour les sessions de mai 1929 à février 1932.
Voir aussi la série de délibérations approuvées conservée en 1 L 15.
2 D 7*
2 D 8*
2 D 9*-15*
Requêtes de la municipalité de Bléré envoyées au directoire de district d’Amboise, enregistrement.
1791 (24 septembre) – an III (25 pluviôse)
Pétitions présentées en mairie : registre d’ordre. 25
an IX (15 nivôse-10 thermidor)
an IX
Correspondance active du maire et de ses adjoints, transcription. 26
2 D 9*
2 D 10*
2 D 11*
2 D 12*
2 D 13*
2 D 14*
2 D 15*
an X
1807
1811
1816
1830
1833
1858
(14 vendémiaire) – 1806 (26 septembre)
(12 février) – 1810 (20 décembre)
(4 janvier) – 1812 (18 juillet)
(13 janvier-11 avril)
(15 novembre) – 1833 (30 juillet)
(31 juillet-26 novembre)
(6 avril) – 1870 (29 novembre)
1791-an III
an X-1870
27
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement : voir aux cotes E 2 (correspondance) et 3 G 4.
2 D 16*
2 D 17
2 D 18
2 D 19
2 D 20
25
26
27
28
29
30
Arrêtés de la préfecture relatifs à l’administration de la
commune, au visa des commissions de gardes champêtres,
permis de port d’armes, dispenses définitives de service
militaire, certificats délivrés par le maire, transcription.
1809 (1er août) – 1816 (22 mars)
1809-1816
Correspondance reçue par les syndics et membres de la
municipalité de Bléré, puis les officiers municipaux de
Bléré, du subdélégué général Genty, des députés composant le bureau intermédiaire du district d’Amboise, puis des
membres de l’administration du district d’Amboise. 28
1789-an III
Correspondance reçue du préfet et du sous-préfet de
l’arrondissement de Tours. 29
an VIII-1864
Affichage et publication officiels, d’ordre public ou privé :
correspondance, bordereau d’envoi.
1790-1839
Fournitures de bureau : mémoires, quittances. 30
1792-1929
Plusieurs colonnes sont renseignées de façon détaillée : nom du pétitionnaire, nature de la demande, date de la présentation en
mairie, date d’envie à la préfecture, date de renvoi par la Préfecture, date de remise de la pétition au demandeur.
Ces registres contiennent également quelques mentions de réceptions et d’envois sans copie (correspondants variés).
Pièce jointe : feuillet comportant des copies de lettres (11 novembre-28 décembre, sans millésime).
Concerne principalement la réception et la publication des lois et décrets, les relations administratives ou quelques objets
d’administration inclassables.
A noter : invitation à la pose de la première pierre du Palais de Justice de Tours (1840). De la sous-préfecture de Tours ne sont
presque uniquement conservés que des bordereaux ou lettres d’envoi (1811-1815). On a joint deux lettres isolées du maire à son
adjoint (s.d., 1855), l’une à caractère privé, l’autre témoignant d’affaires plaidées à Paris même par le maire.
Contient des pièces concernant la municipalité de canton difficiles à démêler. Concerne également les frais de chauffage et
éclairage (voir 1 M 10).
3 D – Administration de la commune
3D1
Archives : inventaires du mobilier et des archives (1815,
1830), de l’ensemble ou de partie des archives (1816,
1843, v. 1900), correspondance relative à l’élimination de
partie d’une collection du Moniteur universel (1865),
recommandation préfectorale en faveur de M. GérardSontag, « relieur archiviste » (1891).
1815-1900
4 D – Contentieux
4D1
Assurance des bâtiments communaux 31 et de leur
mobilier : correspondance, polices (1839-1908), détail des
biens (1884), état d’estimation du mobilier (s.d.).
1839-1908
SERIE E
ETAT CIVIL
E1
Instructions : correspondance, extraits de délibérations.
E2
Registres d’état civil.- Fourniture de papier timbré : récépissé, mandats de paiement, correspondance 32, extraits de
délibérations (an VII-1865). Frais de reliure : extraits de
délibérations (1861). Confection des tables décennales :
correspondance, mandats de paiement (1811-1815),
fragment de table (naissances, 1813-1820). Envoi d’un
registre paroissial des années 1746-1747 retrouvé aux
archives départementales de la Vienne : lettre (1862).
an VII-1865
Notes du secrétaire de mairie (minutes d’actes de
naissances, mariages, décès).
1875
E 3*
E 4*-10*
Promesses de mariage, publication.
E 4*
E 5*
E 6*
E 7*
E 8*
E 9*
E 10*
31
32
33
1792-1831
1792-an XII
1792 (4 novembre) – an II (2 nivôse)
puis an IX (24 floréal) – an X (3 prairial)
an III (6 frimaire-22 fructidor)
an IV (26 vendémiaire) – an VI (1er j. compl.)
an VII (16 vendémiaire-16 messidor)
an VIII (6 brumaire) – an IX (20 pluviôse)
an X (29 floréal) – an XI (30 brumaire)
an XI (4 floréal) – an XII (8 vendémiaire)
E 11
Certificats médicaux suite à morts violentes (accidents).
1841, 1899
E 12
Extraits d’actes de baptême et de naissance. 33
1727-1849
Y compris l’église.
Comprend des demandes d’envoi d’états de décès et de remise de répertoires des actes soumis à l’enregistrement. Voir aussi à
la cote 3 G 4.
Extraits délivrés avant la suppression de l’administration communale (an IV), y compris sous l’Ancien Régime, et après la
nomination des maire et adjoints provisoires. Les extraits dressés du temps de l’administration municipale de canton ont intégré
ce fonds (A.D.I.L., sous-série 3 L).
E 13
Extraits d’actes de mariage.
1781, 1812
E 14
Extraits d’actes de sépulture et de décès.
1767-1871
E 15
Extraits d’actes de publications de promesses de mariages.
an IX-1874
E 16
Mariages : consentements (an VIII-1845), extraits de
contrats (1825-1843), correspondance relative aux unions
à contracter par des militaires (1810-1864).
an VIII-1864
Décès de militaires : avis de notification, extraits mortuaires, correspondance (1806-1883), diplômes à remettre
aux familles des morts pour la France 1914-1919 (s.d.).
1806-[1920]
Demandes de rectification et de naturalisation.- Rectification de l’état civil d’Alexandre-Pierre Terlot dit Heureux :
déclaration du requérant, certificat administratif (1832).
Rectification de l’état civil de Jules Guépier : jugement
(1860). Demande de naturalisation du sieur Joseph : extrait
de délibération, lettre (1865-1866). Naturalisation de Jean
Albert Cirille Viotti : extraits de casier judiciaire, extraits de
registres d’état civil, correspondance, décrets, certificats,
notes (1887-1891).
1832-1891
Vérification de l’état civil par le parquet : correspondance,
procès-verbaux de contravention.
1812-1868
Correspondance diverse relative à l’état civil.
1806-1872
E 17
E 18
E 19
E 20
SERIE F
POPULATION, ECONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE
1 F – Population
1F1
1 F 2-18
Mouvement de la population : correspondance (1813-1814,
1861), états (1813, s.d., 1876).
1813-1876
Recensements.
1791-1936
1F2
1F3
1F4
1F5
1 F 6-7
1F8
1F9
Correspondance (1791-an II), état de population
(an II), « bulletin de foyer » (s.d.).
Circulaire, tableau (an VIII).
Correspondance (an XII-1807), minute d’état
nominatif (s.d., v. 1806).
Tableau (1807), correspondance (1808), état
préparatoire (s.d.), état nominatif (1808).
Etat nominatif (1810).
1 F 6 Version préparatoire.
1 F 7 Version définitive.
Correspondance (1810-1813), feuilles de
dépouillement, état nominatif (1813).
Etat de la population agglomérée (1817).
1 F 10
1 F 11
1 F 12
1 F 13
1 F 14
1 F 15
1 F 16
1 F 17
1 F 18
Correspondance, liste nominative, feuilles de
ménage, état récapitulatif (1836).
Liste nominative (1856).
Extrait de délibération relative à la rétribution du
secrétaire, liste nominative (lac.) (1861).
Etat récapitulatif, liste nominative (1866).
Liste nominative (1876).
Tableau de dépouillement des professions,
cahier de dépouillement par âge et par état
civil, relevé statistique, bordereau d’envoi, état
récapitulatif sommaire (1881).
Liste nominative (1926).
Liste nominative (1931).
Liste nominative (1936).
2 F – Commerce et industrie
2F1
2 F 2*
2F3
2F4
2F5
Expositions, statistique et brevets.- Expositions des
produits de l’industrie nationale (1839), de Londres (1861),
universelle (1889) : correspondance (1840-1889). Statistique commerciale et industrielle : correspondance, modèles d’état à remplir (1811-1812, 1848). Brevets d’invention :
correspondance (1867-1871).
Déclarations de cessation de commerce, d’élection de
domicile et d’inscription dans les magasins ou les
boutiques, inscription.
1840 (15 novembre) – 1863 (26 août)
1811-1889
1840-1863
Commerce.- Bois en gros, à œuvrer et à brûler :
correspondance, procès-verbal (1814-1864). Vin : registre
de déclaration et visa des bons d’enlèvement des vins de la
commune (1793), correspondance (1841), mémoires de
fourniture à la commune (1865, 1899). Librairie, délivrance
de brevets d’imprimeur et de libraire : correspondance
(1857, 1870).
1793-1899
Tonnellerie : registre d’inscription des déclarations de stock
des tonneliers de la commune (an X), arrêté municipal pour
le marquage des tonneaux fabriqués dans la commune,
registre d’inscription des marques des tonneliers (1810),
minute de lettre (1813).
an X-1813
Moulin à vent des Roches, autorisation de construction :
plan et détails d’établissement, déclaration d’intention de
construire (1854), rapport de l’agent voyer, lettre, notes
(1855).
1854-1855
3 F – Agriculture
3F1
Comité agricole cantonal, concours et comices agricoles :
instructions, correspondance, extraits de délibérations.
1833-1872
3 F 2-5
Comice agricole de 1882.
3F2
3F3
3F4
3F5
1882
Organisation générale des manifestations et
festivités : notes, correspondance, devis, mémoires et factures, affiches.
Expositions et concours : correspondance et
listes des exposants, dossiers de correspondance et listes de candidats par concours.
Concours entre compagnies de sapeurs
pompiers, participation des sociétés musicales
du canton : correspondance, programmes.
Banquet offert par la municipalité : marché,
pièces de comptes, listes d’invités, listes de
souscription, correspondance.
3F6
Mise en culture de terres abandonnées, défrichements et
drainages : instructions, correspondance.
1793,
1857-1863
3F7
Encouragement et contrôle des cultures de pommes de
terre, betteraves, mûriers, maïs, etc., sarrasin, vigne :
instructions, correspondance. 34
an III-1896
3F8
Statistique agricole : instructions, correspondance, tableaux.
1790-1865
3F9
Statistique agricole décennale de 1882 : correspondance,
questionnaire renseigné pour les différentes communes du
canton, à l’exception de Bléré.
1882
Bétail, animaux de boucherie : fragments de correspondance.
1830-1866
3 F 10
4 F – Subsistances
Foires et marchés
4F1
4 F 2-3
Calendrier des marchés, foires et assemblées.- Commune
de Bléré : correspondance, arrêtés 35, pétition (1790-1896).
Autres communes : demandes d’avis sur projets de translation, annonce des changements intervenus (an II-1872). 36
1790-1872
Foires et marché de Bléré, établissement et ferme du droit
de place et étalage et de celui de pesage, mesurage et
jaugeage : extraits de délibérations, correspondance,
cahiers des charges et conditions, avis et procès-verbaux
d’adjudication, bordereaux d’inscriptions hypothécaires,
baux et prorogations de baux, arrêtés préfectoraux.
1790-1898
4F2
4F3
4F4
34
35
36
37
38
1790, an X-1815 37
1816-1898 38
Marché des légumes secs, translation : pétition à l’encontre.
1855
Aucun dossier n’est suivi. A noter : pièces relatives au phylloxéra (1888-1896).
L’un sous forme d’affiche.
Pièce jointe : lettre de demande par l’administration militaire d’un état des foires où se vendent les chevaux et poulains propres au
service de la cavalerie (1825).
A noter : plan et tableau des prix des emplacements (an X). Voir aussi le mémoire figurant en pièce jointe à la cote 1 D 1, f. 45.
A noter : tarif sous forme d’affiche (1881).
4F5
4F6
4F7
4F8
Marché au beurre et à la volaille, localisation et modification des horaires d’ouverture : correspondance, extrait de
délibération (1852), pétitions (s.d. et 1901).
1852, 1901
Marché aux porcs et animaux gras, localisation, police et
(r)établissement : pétition (s.d.), lettre (1866), registre
d’enquête (1887).
1866, 1887
Marché aux veaux, police et aménagement de la place :
pétition, correspondance, extrait de délibérations (s.d.,
1855, 1889-1890).
1855-1890
Marché à la criée (poisson et viande de boucherie),
consultation en vue de son établissement, réglementation :
correspondance, arrêtés.
1880
Mercuriales, statistiques
4F9
4 F 10*-15*
Instructions relatives à la rédaction et à l’envoi des états de
prix des grains et fourrages : extraits du registre du rapport
des grains du marché de Bléré (1789) 39, correspondance
(1790-1793), extrait de délibération (1793), autre correspondance (1806-1871), état du prix moyen des objets de
consommation 40 (an XIII), arrêté préfectoral (1809).
1789-1871
Mercuriales du prix des grains.
1790-1829
4 F 10*
4 F 11*
4 F 12*
4 F 13*
4 F 14*
4 F 15*
1790 (21 mai) – 1793 (31 mai) 41
an III (18 nivôse) – an VIII (11 prairial)
an VIII (16 prairial) – an XIII (18 prairial)
an XIII (25 prairial) – 1810 (28 décembre) 42
1811 (4 janvier) – 1812 (15 mai) 43
1828 (1er janvier) – 1829 (31 décembre) 44
Etats des prix des grains et fourrages de bonne qualité
vendus au marché de Bléré (février 1793).
1793
4 F 17
Enquêtes sur le prix des fourrages : correspondance, états.
an XII-1857
4 F 18
Poids moyen ou légal de l’hectolitre de froment, seigle,
orge et avoine, envoi de renseignements : correspondance.
1814-1865
4 F 16
Marché au grains
4 F 19*-23*
Quantités de grains déposées pour le marché, inscription.
4 F 19*
4 F 20*
4 F 21*
39
40
41
42
43
44
45
46
1793-an III
1793 (31 octobre) – an II (20 pluviôse) 45
1793 (15 novembre), minute
1793 (19 novembre) et an II (14, 16 frimaire), minutes 46
Voir la cote HH 8.
Pain, vin, bière, cidre, iande, bois, charbon, huile à brûler, chandelles.
Comporte également mention de la taxe sur le pain, notamment pour un jour supplémentaire (20 septembre 1793 : maximum et
taxe sur le pain). Lacune 1793-an III due à l’instauration et suppression (loi du 4 nivôse an III) du maximum sur les prix.
Un grand tableau est tracé pour le 4 janvier 1811, mais est resté vide.
Grains et autres denrées (haricots secs, pomme de terre, foin, paille).
Même remarque que pour le registre précédent (une autre denrée encore : pois).
Grains provenant de Bléré, Luzillé, Tauxigny, Epeigné, Chédigny, Sublaines, La Croix, Cigogné, Chenonceaux, Francueil, Genillé,
Le Liège, Reignac, Saint-Quentin. 4 pièces jointes, ff. 13, 19 et 27.
14 frimaire : distribution extraordinaire et non marché. Pièces jointes.
4 F 22*
4 F 23*
4 F 24*
4 F 25*
4 F 26*
4 F 27
4 F 28
4 F 29*
an II (14 nivôse, 12 pluviôse) 47
an II (8 fructidor) – an III (2e j. compl.) 48
Déclarations des quantités de grains achetées par les
boulangers et approvisionneurs du marché de Bléré,
inscription. 49
1792 (5 octobre-23 novembre)
Déclarations des quantités de grains achetées par les
marchands blattiers et meuniers et de leur destination
(28 mai et 2 juin 1793), puis déclarations de stocks et
(surtout) demandes de bons de blé (2 juin au 28 octobre
1793), inscription. 50
Noms des vendeurs et quantités de grains vendues,
inscription. 51
1792 (21 septembre) – 1793 (1er novembre)
et an II (13 thermidor) – an III (28 vendémiaire)
Etats décadaires des quantités de grains et légumes
vendues sur le marché de Bléré.
Compte général des recettes et dépenses des receveurs
pour le marché.
1793 (25 octobre) – an II (28 nivôse)
Quantités de froment, seigle, orge, son, avoine, haricots
secs, pommes de terre, paille et foin vendues au marché
de Bléré, inscription.
1812 (21 février) – 1814 (30 décembre)
1792
1793
1792-an III
an II-an III
1793-an II
1812-1814
Réquisitions, approvisionnement
4 F 30
4 F 31-33
Comités de subsistances, magasins publics de grains et
fourrages, organisation et fonctionnement : correspondance, extraits de délibérations, états de stocks et de
chargement, billets de route (1793-an II). Réquisitions de
denrées diverses, vin, porcs, savon : correspondance,
extraits de délibérations (an II-an III).
1793-an III
Grains, recensement, circulation, réquisition et approvisionnement du marché de Bléré.
1792-1832
4 F 31
4 F 32
4 F 33
47
48
49
50
51
Instructions, correspondance, extraits de
délibérations, procès-verbaux de visite, états
de réquisition (1792-an III).
Etats, minutes, pièces de comptes diverses,
acquits à caution (1793-an III)
Etats, correspondance (1812-1832).
Grains provenant de Bléré, La Croix, Sublaines, Dierre, Civray, Chenonceaux, Chisseaux, Cigogné, Luzillé, Saint-Quentin,
Chédigny, Reignac, Le Liège, Genillé, Athée, Louroux, Saint-Bauld, Francueil, Orbigny. Une pièce jointe.
Communes du district d’Amboise (Bléré, Francueil, Chisseaux, Céré, Dierre, Le Liège, Epeigné, Cigogné, Civray, La Croix,
Sublaines), mais aussi du district de Loches (Genillé, Chédigny, Reignac, Saint-Quentin).
Tête-bêche : « registre pour servir à inscrire ceux qui obtiendront des bons tant pour semancer que pour se porter dans les
er
marchés » (seul le 1 f. est entamé).
Pagination discontinue, mais ordre chronologique cohérent. A noter, pièce jointe f. 2 (procès-verbal de visite de stocks de grains
de divers écarts, 2 juin 1793) et ff. 19, 21, 22, 34, 37, 41 v, 44 v (bons de blé).
À noter, pièces jointes f. 24 (note, déclaration de possesseur pré-imprimée).
4 F 34
4 F 35*
Grains, réquisition et approvisionnement du marché
d’Amboise : extraits de délibérations, correspondance,
ordre de mission. 52
Distribution extraordinaire, entre communes du canton, de
grains envoyés par le district, inscription des bénéficiaires.
1793 (4-11 juillet)
1793-an III
1814
1793
Boulangerie, boucherie, farine
4 F 36
4 F 37
4 F 38
Boulangerie et taxe du pain : extraits de délibérations,
correspondance, ordres de maintien en activité et de
réquisition de boulangers.
1793-1880
Boucherie, taxe sur la viande : correspondance, extraits de
délibérations. 53
1791-1881
Farine : marché de fourniture à la commune, lettres de
l’adjudicataire, meunier à Saint-Branchs, mémoires et
quittances, comptes des farines reçues et vendues à prix
réduit aux nécessiteux.
1855-1856
5 F – Statistique générale
Sous-série sans objet. Voir, pour l’année 1882, en 3 F 9.
6 F – Mesures d’exception
6F1
Maximum : extraits de délibérations, correspondance.
1793-an II
7 F – Travail
7 F 1*
7 F 2*-3*
Ouvriers et compagnons travaillant dans la commune :
registre d’inscription, en vertu d’un arrêté municipal de
l’an XIV, dont copie jointe (1811-1814), fragments de
correspondance relative au livret ouvrier (1812, 1855).
1811-1855
Visa des livrets ouvriers et carnets de chanteurs,
inscription. 54
1878-1884
7 F 2*
7 F 3*
52
53
54
1878 (22 avril) – 1879 (11 septembre)
1879 (12 septembre) – 1884 (6 juin)
Le dossier ne regroupe sans doute pas toute la documentation : voir aussi les liasses précédentes.
Pour les réquisitions, voir 4 F 30, pour les aspects sanitaires, 5 I 1.
Colonne spéciale pour l’inscription des dons de pain ; voir aussi 1 Q 10. Pièce jointe : lettre.
SERIE G
CONTRIBUTIONS, ADMINISTRATIONS FINANCIERES
1 G – Impôts directs
Cadastre
1G1
1G2
1G3
1 G 4-11
Délimitation du territoire de la commune : procès-verbal de
nomination de commissaires pour la fixation de la limite
entre Bléré et Luzillé (1791), instructions et procès-verbal
de délimitation (1822-1823).
1791-1823
Travaux préparatoires : procès-verbal de réunion (1790),
tarif des revenus nets des différentes propriétés de la
commune de Bléré (1791).
1790-1791
Matrice de rôle de la contribution foncière pour 1791.
(lac. des ff. 1-2 et quelques pages déchirées)
Etats de changements.
1G4
1G5
1G6
1G7
1G8
1G9
1 G 10
1 G 11
56
an V-1816
Apportés en l’an V.
Apportés en l’an IX et en l’an XI.
Apportés en l’an XIV.
Apportés pour 1807, en 1809, en 1810, pour 1813.
Apportés en 1814, avec table alphabétique. (lac. 1er f.)
Apportés pour 1815.
Apportés pour 1816.
Apportés en 1816 pour 1817.
1 G 12
Fragments de matrices et/ou d’états de changements.
1 G 13
Mandements de fixation du contingent communal pour la
contribution foncière. 55
1791-1902
Opérations cadastrales.- Instructions et modèles :
circulaires relatives à la communication des bulletins
d’arpentage (1825-1832), procès-verbal de communication
(1827), modèle de registre destiné à recevoir les mutations
cadastrales (s.d.). Révision cantonale des évaluations
foncières : correspondance (1826, 1827), convocation de
l’assemblée cantonale, tableau comparatif des évaluations
des maisons et usines dans les communes du canton et
détail des natures de propriétés bâties hors classe ne s’y
trouvant pas portées, extrait de délibération (1833).
Répartition,
formation
des
rôles
et
mutations :
correspondance 56 (1806-1863).
1806-1863
1 G 14
55
[1790-1791]
s.d. [1790-1800]
Série discontinue : 1791-1792, an XI-an XIV, 1807-1827, 1901-1902 ; pièce jointe pour 1791 (note) et 1818 (lettre) ; 1901-1902 :
propriétés non bâties (concerne aussi la contribution personnelle mobilière et des portes et fenêtres).
Concerne également la contribution mobilière et celle des portes et fenêtres.
1 G 15
Conservation et diffusion des données.- Atlas cadastral
d’Indre-et-Loire : appel à souscription (1834). Conservation
matérielle des matrices et atlas cadastraux : correspondance, extraits de délibérations (1848-1869).
1834-1869
Contributions directes
1 G 16
Correspondance générale relative aux impôts. 57
1790-1840
1 G 17
Répartiteurs des impôts, nomination : correspondance,
listes de candidats, arrêtés.
1812-1846
1 G 18
Projet de matrice pour la contribution mobilière. 58
s.d. [1791]
1 G 19
Fragment de registre portant la description précise de
propriétés bâties. 59
1 G 20-21
Matrice de rôle de la contribution mobilière.
1 G 20
1 G 21
1 G 22-24
1 G 25
1 G 26
1 G 27
1792-[1793]
Pour 1791, avec supplément (1792).
Pour 1792 ([1793]). (lac. 1er f.)
Etats de changements.
1 G 22
1 G 23
1 G 24
1791
[an X-1817]
Pour l’an XI.
Pour l’an XIII.
Pour 1814 (été) et 1817 (simple note).
Mandements de fixation du contingent communal pour la
contribution mobilière. 60
1791-1827
Matrice de rôle de l’impôt sur les portes et fenêtres pour
l’an XI. 61
s.d.
Mandements de fixation du contingent communal pour
l’impôt sur les portes et fenêtres.
an XI-1807
1 G – Patentes
1 G 28*
1 G 29*
1 G 30*-56*
Souches d’un registre de déclaration de patentes pour
1791 (n° 154-236) 62 et 1792 (n° 1-60).
1791-1792
Patentes des colporteurs, enregistrement.
1791-1792
Délivrance des patentes, inscription.
an IX-1851
1 G 30*
1 G 31*
1 G 32*
1 G 33*
1 G 34*
57
58
59
60
61
62
an IX
1812
1813
1814
1817
Transmission de documents, déclaration de biens, confection des rôles et vérification, division du territoire et assiette des
contributions foncières et mobilières, répartition, pétition, charges locales, remplacements des droits supprimés…
576 articles détaillés.
Articles 168 à 311 et feuille sans numéros.
Série discontinue : 1791-1792, an XI-an XIV, 1807-1827 (concerne aussi la contribution personnelle, somptuaire et mobilière).
A noter, en pièce jointe : note modificative, s.d.
A noter : quittance laissée au n° 195.
1 G 35*
1 G 36*
1 G 37*
1 G 38*
1 G 39*
1 G 40*
1 G 41*
1 G 42*
1 G 43*
1 G 44*
1 G 45*
1 G 46*
1 G 47*
1 G 48*
1 G 49*
1 G 50*
1 G 51*
1 G 52*
1 G 53*
1 G 54*
1 G 55*
1 G 56*
1 G 57-68
Patentes : pièces annexes.
1 G 57
1 G 58
1 G 59
1 G 60
1 G 61
1 G 62
1 G 63
1 G 64
1 G 65
1 G 66
1 G 67
1 G 68
63
64
65
66
67
1818
1819 63
1820 64
1821 65
1822, 1823, 1824
1825
1826
1827
1828
1829
1830 66
1831 67
1832, 1833
1834, 1835
1836, 1837, 1838
1839, 1840
1841, 1842, 1843
1844, 1845
1846
1847
1848
1849, 1850, 1851
Instructions, extraits de délibérations, listes de
citoyens assujettis (1792-an IV).
Correspondance, note, requête en radiation,
patente de boulanger (an VIII-1806).
Lettre d’envoi du rôle, avertissements de payer
les droits, patente de tonnelier (1807).
Avertissements de payer les droits (1808).
Lettre d’envoi du rôle, avertissements de payer
les droits (1809).
Avertissements de payer les droits, patente de
marchand épicier (1812).
Lettre d’envoi des états de changements à
opérer, avertissements de payer les droits,
patente de marchand mercier, requête en
décharge ou diminution (1813).
Lettre d’envoi de la matrice de rôle,
avertissements de suppression et de nouvelle
inscription, patentes de merciers et d’orfèvrehorloger (1814).
Correspondance, états de suppressions,
avertissements de payer les droits, patente de
mercier (1815).
Etat de patentes à délivrer, reçu, avertissements de payer les droits (1816).
Instructions, avertissements de payer les droits
(1817).
Patentes, correspondance (1818-1860).
A noter : dernière inscription en date du 2 novembre 1820.
A noter : inscriptions faites en décembre 1820 et janvier 1821.
A noter : inscriptions faites en décembre 1821 et janvier 1822.
A noter : se poursuit au registre suivant.
A noter : comprend aussi les inscriptions n° 63-71 de 1830.
1792-1860
2 G – Impôts extraordinaires
Taille : significations d’huissier faites au maire de radiation
du rôle.
1790-1792
Remplacement des vingtièmes et de la taille : table alphabétique des citoyens qui ont contribué au paiement.
[an II]
Déclarations d’intention des habitants de Bléré pour la
contribution patriotique payable en trois fois de 1790 à
1792, inscription.
1789-1790
2G4
Emprunt forcé : extrait de délibération, matrice de rôle.
1793-an II
2 G 5*
Contribution extraordinaire pour le traitement des gardes
champêtres et frais de recouvrement (centimes additionnels) : matrice, table de répartition.
1807
Imposition additionnelle pour la construction du pont
d’Amboise : instruction, tarif, quittance.
1809
Plus-value des chevaux fournis à l’armée pour
l’arrondissement de Tours, répartition de 400 francs
supplémentaires : correspondance, extraits de délibérations des municipalités du canton, rôle de répartition.
1813
Franc par individu perçu pour les hospices de Tours et
d’Amboise (arrêté préfectoral du 12 février 1814) :
correspondance, liste des particuliers ayant payé, liste de
retardataires.
1814
Contribution extraordinaire de 100 millions (ordonnance
royale du 16 août 1815) : extrait du rôle de répartition, état
des traites remises à la mairie de Bléré et envoyées à Tours.
1815
2G1
2 G 2*
2 G 3*
2G6
2G7
2G8
2G9
3 G – Rapports de la commune avec les diverses
administrations au point de vue financier
3G1
3G2
3G3
Perception de Bléré : procès-verbaux d’adjudication de la
perception des contributions (an IX-an X), correspondance,
avis de nomination de percepteurs et de réunion de
communes à la perception de Bléré (an XIII-1824),
procuration (1814).
an IX-1824
Régie des contributions indirectes.- Cotation des registres :
instructions (1821). Droit d’entrée : circulaire (1816).
Débitants de boisson et cafetiers : états nominatifs, avis
d’imposition, états de répartition (1815). Débitants de
tabac, accord et retrait de commissions : correspondance
(1815-1868).
1815-1868
Recette des droits réunis : instructions, correspondance,
état des particuliers redevables.
an XII-1815
3G4
3G5
3G6
Enregistrement.- Généralités : instructions, correspondance, procès-verbal d’ouverture de courrier (an III-1872).
Actes soumis à l’enregistrement : répertoires (an IX-an XIV,
1815, 1831-1836), instructions pour leur envoi (18071811) 68. Actes judiciaires : correspondance (an III-1809).
Vérification des caisses du receveur : procès-verbaux,
correspondance (an III-1826).
an III-1872
Postes, télégraphes et téléphone.- Service journalier de
poste, demande d’établissement : lettre de refus (1825).
Bureau de poste, organisation et fonctionnement : correspondance, extraits de délibérations (1831-1928) 69. Relais
de poste, création à la Croix de Bléré : correspondance
(1836). Bureau et lignes télégraphiques, création : correspondance, avis, modèle de convention, procès-verbal de
récolement de la ligne de Tours à Luzillé (1865-1898).
Téléphone, installation : lettre, extrait de délibération (19001901).
1825-1928
Poids et mesures 70, usage et vérification : mémoire,
procès-verbaux, correspondance, extrait de délibération,
récépissé.
1791-1844
SERIE H
AFFAIRES MILITAIRES
1 H – Recrutement
Période révolutionnaire
1 H 1*-4*
Enrôlements faits à Bléré, inscription.
1 H 1*
1 H 2*
1 H 3*
1 H 4*
1H5
1H6
1H7
68
69
70
71
1790-1793
1790 (29 juin-10 octobre)
puis 1792 (28 juillet-21 octobre)
71
puis 1793 (5 mars-27 octobre)
1792 (26 février-4 avril)
1792 (5 septembre-10 août)
1793 (6-12 mars)
Enrôlements faits à Bléré : extraits
précédents (14 février-4 avril 1792).
des
registres
1792
« Liste des citoyens inscrits à Bléré pour voler à la défense
de la Patrie en danger » (5 août 1792).
1792
Enrôlements : correspondance, extraits de délibération,
certificat médical.
1792-1793
Contiennent également rappel d’envoi des états de décès. Voir à ce sujet la cote E 2.
Eléments concernant le personnel, l’installation et le déplacement de boites aux lettres, les horaires de levées et d’ouverture.
Notamment ceux appartenant à la commune.
A noter : pièces jointes, f. 4 (consentement paternel, 14 juillet 1791) et f. 28 (« liste des citoyens de Bléré partis pour la défense
ère
de la Patrie en conséquence de la 1 réquisition », 23 pluviôse an II).
1H8
1H9
1 H 10
Contingent sur le recrutement de 30 000 cavaliers : extraits
de délibérations, correspondance.
1793
Recrutement de l’an II : extraits de délibérations, correspondance, requêtes, certificats médicaux.
an II
Volontaires de la 1ère réquisition : tableaux des volontaires
existant à Bléré, exempts de la réquisition militaire, tenus
de rejoindre leur corps sur le champ, à l’expiration de leur
congé ou après leur rétablissement.
an III
Période consulaire et impériale
1 H 11
1 H 12
72
73
74
75
Conscription (ans VIII à X) : procès-verbal de tirage des
conscrits de l’an IX et de l’an X (an XI), listes de conscrits
les plus jeunes (s.d. [an VIII et IX]), états nominatifs, ordres
de tirage, tableaux de conscrits destinés à compléter
l’armée et de réservistes (an IX-an X), registre
d’inscription 72 des enrôlements volontaires (an IX),
convocation militaire (an XIV).
an VIII-an XIV
Conscription (ans XI et XII) : état des conscrits de l’an XI et
de l’an XII (s.d.), instructions, correspondance, extraits de
délibérations (an XI-an XIII), états nominatifs (s.d.), liste
nominative, ordre de présentation des conscrits de l’an XI
et de l’an XII dans le cadre de la levée de 300 000 hommes
de 1814 (1814).
an XI-1814
1 H 13
Conscription (ans XIII et XIV) : registre d’inscription 73 des
réclamations (an XIII), états nominatifs, tableaux de
conscrits pour l’an XIV (s.d. et an XIII), lettre (1814).
1 H 14
Conscription (1806 à 1809) : instructions, correspondance,
certificat d’inscription (1806-1814), états nominatifs (1807),
registre d’inscription 74 des réclamations pour 1809 (1808).
an XIII-1814
1806-1814
1 H 15
Conscription (1810) : notes sur les formalités à accomplir,
registre d’inscription 75 des réclamations (s.d.), listes nominatives (s.d.), correspondance (1810, 1813).
s.d., 1810-1813
1 H 16
Conscription (1811) : registre d’inscription des déclarations
des parents des conscrits (1810), tableaux des conscrits,
feuille de vérification (s.d.), correspondance (1810-1811).
1810-1811
1 H 17*
Tableau général des conscrits par année, de l’an IX à 1811.
an IX-1810
1 H 18*
Tableau général des conscrits par année, de l’an XIII à 1809.
s.d.
1 H 19*
Dispenses définitives de conscrits de l’an XIII à 1807,
enregistrement.
Simple feuillet, vierge.
Simple feuillet.
Simple feuillet.
Simple feuillet.
an XIV-1809
1 H 20
1 H 21
1 H 22
Conscription (1812) : liste nominative des individus nés à
Bléré en 1792, registre d’inscription des déclarations des
parents des conscrits, journal du maire pour servir à
l’inscription des conscrits, liste alphabétique des conscrits,
liste générale d’émargement de la classe, état de sommes
dues pour indemnité de réforme, notes, lettre.
s.d., 1812
Conscription (1813) : journal du maire pour servir à
l’inscription des conscrits, état de sommes dues pour
indemnité de réforme, correspondance.
s.d., 1813
Conscription (1814) : journal du maire pour servir à
l’inscription des conscrits, état de sommes dues pour
indemnité de réforme, correspondance, état nominatif
définitif des conscrits des classes 1813 et 1814 appelés
pour compléter le contingent de 300 000 hommes.
s.d., 1813-1814
Restauration, Monarchie de Juillet
1 H 23-55
Conscription : tableaux de recensement, listes d’émargement, instructions, correspondance.
1 H 23
1 H 24
1 H 25
1 H 26
1 H 27
1 H 28
1 H 29
1 H 30
1 H 31
1 H 32
1 H 33
1 H 34
1 H 35
1 H 36
1 H 37
1 H 38
1 H 39
1 H 40
1 H 41
1 H 42
1 H 43
1 H 44
1 H 45
1 H 46
1 H 47
1 H 48
1 H 49
1 H 50
1 H 51
1 H 52
76
77
78
79
80
Classe 1815.
Classes 1816 et 1817.
Classe 1818.
Classe 1819.
Classe 1820.
Classe 1821.
Classe 1822.
Classe 1823.
Classe 1824. 76
Classe 1825.
Classe 1826.
Classe 1827.
Classe 1828.
Classe 1829. 77
Classe 1830. 78
Classe 1831. 79
Classe 1832.
Classe 1833.
Classe 1834.
Classe 1835.
Classe 1836.
Classe 1837.
Classe 1838.
Classe 1839.
Classe 1840. 80
Classe 1841.
Classe 1842.
Classe 1843.
Classe 1844.
Classe 1845.
A noter : extraits du registre matricule départemental.
A noter : extrait du registre matricule départemental.
A noter : registre des engagements volontaires (1831).
A noter : certificat d’activité de service.
A noter : certificat de présence sous les drapeaux.
(1814-1815)
(1818-1819)
(1818-1820)
(1820, 1825)
(1821)
(1821-1822)
(1822-1823)
(1822-1825)
(1825, s.d.)
(1826-1834)
(1828, s.d.)
(1827-1828)
(1829)
(1830, s.d.)
(1830-1831)
(1831-1832)
(1832-1837)
(1834-1835)
(1835-1842)
(1836-1840)
(1836-1840)
(1838-1840)
(1839-1840)
(1840)
(1841)
(1841-1842)
(1842-1846)
(1842-1846)
(1845)
(1845-1848)
1814-1849
1 H 53
1 H 54
1 H 55
Classe 1846.
Classe 1847. 81
Classes 1848 82 et 1849.
(1847)
(1847-1848)
(1848-1849)
Second Empire et Troisième République
1 H 56
Classes 1859 et 1864-1869, 1871-1873, 1879 : correspondance, affiches de la liste de tirage, minutes de recensement, avis d’inscription, extraits d’actes de naissance. 83
1858-1879
Documents complémentaires toutes périodes confondues
1 H 57*
Actes divers concernant les militaires, transcription. 84
an VI (20 floréal) – an XIV (30 frimaire)
1 H 58
Pièces égrenées : instructions, correspondance et pièces
de comptes relatives au fonctionnement du conseil de révision 85 (1819-1902 et s.d.) ou au recrutement (1886-1935).
1 H 59*
1 H 60
1 H 61
1 H 62
1 H 63
Notifications à domicile des lettres de mise en activité,
inscription.
1819 (10 février) – 1867 (27 octobre)
an VI-an XIV
1819-1935
1819-1867
Sursitaires, réservistes, rengagés : correspondance, certificat, quittance.
an II-1867
Militaires absents de leurs corps.- Vérification de situation :
extraits de délibérations, correspondance, certificat (17931869). Congés de convalescence et de réforme, demandes
de congé définitif : instructions, correspondance, certificats,
état de demandeurs (1793-1842). Déserteurs et insoumis,
recherche : instructions, correspondance, extraits de délibérations, contrôle, procès-verbaux de comparution (17931822). Permissionnaires : correspondance (1791-1887).
1791-1887
Militaires retraités et vétérans.- Militaires jouissant de la
solde de retraite : demande de recensement (an VIII), états
nominatifs de paiement trimestriel (1808-1810). Anciens
militaires retirés à Bléré : correspondance (an XIII-1866).
an VIII-1866
Successions de militaires : correspondance.
1804-1876
Marins : voir en 2 H 56 les pièces restées mêlées aux documents concernant les réquisitions
matérielles pour la marine.
1 H 64
81
82
83
84
85
Enfants de troupes (1867) et bataillon scolaire (18861888) : correspondance.
1867-1888
A noter : affiche de la liste de tirage.
A noter : affiche de la liste de tirage.
A noter, de façon moins courante : certificat d’un soutien de famille (classe 1869), ordre de convocation (classe 1873).
Exemptions, ajournements, retraite, réforme… ff. 1-19 : municipalité de canton ; ff. 19-42 : commune.
A noter : documentation sur l’étalonnage de la jauge ou toise servant au conseil de révision.
2 H – Administration militaire
Commandements
2H1
Pièces égrenées : expéditions des ordres de service des
commissaires de l’organisation et du mouvement de
l’armée de terre (an III), circulaires et lettres isolées
concernant l’administration militaire 86 (1825-1889).
an III-1889
Armes, poudres et salpêtre
2 H 2*
Déclarations de possession d’armes, inscription.
1792 (22 juillet-28 octobre)
2H3
Armes, distribution, remise et restitution : instructions,
correspondance, états, état de besoin (1792-1816) ;
fabrication : instructions, correspondance (1792-an II) ;
réquisition de fer pour leur fabrication : correspondance,
extraits de délibérations (an II-an III).
1792-1816
Poudres et salpêtre.- Extraction du salpêtre, fabrication du
charbon de bois, fourniture de matières premières et réquisition d’hommes : correspondance, extraits de délibérations
(1793-an III). Poudrerie du Ripault : certificat et correspondance relatives à un tonnelier de Bléré réquisitionné à y
travailler (an II), correspondance relative à la construction
du site 87 (an III).
1793-an III
2H4
1792
Gendarmerie
2H5
Gendarmerie, recrutement
correspondance.
et
exécution
du
service :
an X-1888
Etapes et cantonnement
2 H 6-9
Itinéraires de troupes en marche : avis de passage de
troupes, correspondance afférente. 88
2H6
2H7
2H8
2H9
2 H 10*-13*
86
87
88
89
1792-an III, an VIII, 1810
1816-1829
1831-1838
1839-1851, 1871, 1877
Logements et étapes donnés aux troupes passantes,
enregistrement chronologique et nominatif. 89
2 H 10*
2 H 11*
2 H 12*
2 H 13*
1792-1810
an II-1806
an II (29 floréal) – an IV (12 germinal)
an IV (13 germinal-7 fructidor)
an VIII (30 frimaire) – an IX (2 ventôse) (lac. 1ers ff.)
an IX (6 ventôse) – 1806 (19 septembre)
Authentification de la signature d’un sous-intendant militaire (1831), reconnaissance militaire des routes (1825), organisation des
manœuvres (1868, 1889).
Extraction de pierre à Athée, fourniture de matériel.
Pour la période 1814-1816, voir plus loin, sous-série 4 H.
Les deux premiers registres de cette série, tenus par l’agent de la commune de Bléré, n’ont pas été intégrés au fonds de la
municipalité de canton (A.D.I.L, sous-série 3 L), où se trouvent en revanche les suivants (an IV-an VIII), émanant cette fois de son
bureau militaire. Les deux derniers registres, émanant du même bureau mais poursuivis après la suppression de la municipalité
de canton, ont trouvé place ici.
2 H 14*-16
Domiciles susceptibles de servir de logements militaires,
inscription.
2 H 14*
2 H 15*
2 H 16
2 H 17
2 H 18-21
2 H 23*-24
an XIII-1859
Etapes et convois militaires : instructions, correspondance,
états de fournitures, marchés de fourniture de chevaux,
voitures, fourrages, bons de vivres, pièces de comptes,
correspondance.
1792-1891
an II-1833
Réquisitions militaires de vivres, paille, grains et fourrages.
1791-1811
2 H 24
2 H 26
1792-1814
1815-1820
1821-1827
1831-1891
Militaires isolés de passage.- Fourniture de pain, cheval ou
voiture : correspondance, certificats, registres d’inscription
des feuilles de route présentées et de mandats délivrés
(an III-1813, 1833). Itinéraire : feuilles de route (an II-1830).
2 H 23*
2 H 25
s.d., époque révolutionnaire ou consulaire (lac. 1ers ff.)
s.d., seconde moitié du XIXe s.
1876 (minutes, 3 états)
Logement militaire, casernement : instructions, correspondance, mémoires d’ouvrages, mandats de paiement. 90
2 H 18
2 H 19
2 H 20
2 H 21
2 H 22
fin XVIIIe-1876
Envois d’états de subsistances militaires faits
par la municipalité de Bléré au directoire du
district d’Amboise, inscription.
1791 (20 juin) - 1793 (1er juin)
Correspondance, extraits de délibérations
(1793-1811), mandats de paiement (1793-an II).
Habillement et équipement des volontaires et soldats de la
1ère réquisition : correspondance, extraits de délibérations,
procès-verbal d’estimation, états 91 et comptes, pièces de
comptes, registre d’inscription des dépôts d’uniforme.
1792-an II
Cuirs et souliers militaires, réquisition : correspondance,
extraits de délibérations.
an II, 1859
Recensement et réquisition des chevaux et
voitures (périodes révolutionnaire et impériale)
2 H 27
2 H 28
90
91
92
Recensement des chevaux, voitures et fourrages pouvant
servir à l’armée : instructions, correspondance, extraits de
délibérations, listes de propriétaires, états. 92
1792-1812
Réquisitions militaires de chevaux, voitures et fourrages :
mémoires de fournitures pour l’équipage des chevaux et du
contingent, extraits de délibérations, correspondance,
requêtes.
1793-an III
Concerne également le corps de garde de l’hôtel de ville.
A noter : état détaillé et estimatif de l’habit complet de 23 volontaires (1793).
Concerne également occasionnellement les conducteurs de voitures. Inclut des documents sur le recensement et la réquisition
des étalons et chevaux destinés à la reproduction.
2 H 29
2 H 30
2 H 31
Réquisitions militaires de chevaux et voitures : instructions,
correspondance, états.
1813-1814
Réfection de chevaux militaires chez des particuliers :
extraits de délibérations, tableau de propriétaires de
chevaux, mulets et bœufs de labour ne disposant pas de
pacages, états de chevaux remis, ordres de paiement.
an II
Etat sanitaire des chevaux des troupes cantonnées à Bléré :
procès-verbaux d’abattage, visite, soin et constat de mort.
1815
Recensement et classement des chevaux,
juments, mulets et mules
2 H 32
Recensement et classement : correspondance pour la
désignation des membres de la commission ad hoc (1886),
déclaration (1873), tableaux de recensement (1874 et s.d.).
1873-1886
2 H 33
Registre de recensement.
1876
2 H 34
Etat numérique, procès-verbal de classement.
1876
2 H 35
Registre de
propriétaire.
recensement
et
liste
alphabétique
de
1877
2 H 36
Procès-verbal de classement.
1877
2 H 37-41
Déclarations, enregistrement.
[1900-1906]
2 H 37
2 H 38
2 H 39
2 H 40
2 H 41
2 H 42-47
Classement : procès-verbaux et tableaux.
2 H 42
2 H 43
2 H 44
2 H 45
2 H 46
2 H 47
2 H 48-51
Pour 1901.
Pour 1904.
Pour 1906.
Pour 1907.
s.d.
1901
1902
1903 93
1904
1905
1906 94
Recensement : listes.
2 H 48
2 H 49
2 H 50
2 H 51
[1901-1906]
1902-1906
1902
1903
1904
1906
Recensement et classement des voitures attelées
93
94
2 H 52*
Recensement, enregistrement.
2 H 53
Classement : tableaux.
Avec déclarations.
Avec certificats d’examen.
1901
1902, 1905
Pigeons voyageurs
2 H 54
Pigeons voyageurs : lettre.
1841
Réquisitions pour transports fluviaux et maritimes
2 H 55
2 H 56
Réquisition de bateaux avec leurs conducteurs pour le
service de l’armée : correspondance, listes nominatives,
ordres de réquisition, états de paiement.
an II
Marine, coupe et réquisition de bois et chanvre : extraits de
délibérations, correspondance, certificats. 95
an II-1867
3 H – Garde nationale et sapeurs-pompiers
Garde nationale, période révolutionnaire
3H1
3 H 2*-4*
Organisation et recrutement : instructions, correspondance
générale (1791-an III), pièces relatives à l’armement et à
l’habillement (1790-1793).
1790-an III
Enrôlements, inscription.
1790-an IV
3 H 2*
3 H 3*
3 H 4*
3 H 5-7
Première compagnie (1790). 96
Deuxième compagnie (1790). 97
1791-an IV 98
Officiers et sous officiers, élection.
3H5
3H6
3H7
1792-1793
Procès-verbaux (1792).
Registre et feuilles de dépouillement des votes,
listes d’officiers (1792).
Procès-verbal, feuilles d’enregistrement et de
dépouillement des votes (1793).
Garde nationale, Premier Empire
3H8
3H9
3 H 10-11
Organisation et fonctionnement : instructions, correspondance 99, mandat de paiement.
1808-1814
Officiers et sous-officiers, nomination et reconnaissance :
procès-verbaux.
1809
Contrôles nominatifs.
3 H 10
3 H 11
3 H 12
95
96
97
98
99
1809, 1813
1809
1813
Armement : états détaillés des fusils existant dans la
commune.
1814
Concerne aussi en bonne part les réquisitions d’hommes ainsi que, passée la période révolutionnaire, quelques marins.
182 inscrits, dont le signalement est fourni.
189 inscrits, dont le signalement est fourni.
Environ 560 inscrits. Signalement précis pour les seuls 74 premiers (jusqu’au 30 mars 1792). Pièces jointes : registre additionnel
(1792), enrôlement sur feuille libre (1793), extraits d’enrôlements de volontaires et défenseurs de la Patrie (1791-1793).
A noter : nombreuses pièces concernant plus particulièrement la mobilisation de 1813-1814.
Garde nationale, Cent jours
3 H 13
Recrutement : contrôle nominatif et liste alphabétique des
gardes nationaux célibataires de Bléré, liste de tirage au
sort, états des gardes appelés à Tours, correspon-dance,
certificats administratifs et médicaux.
1815
Garde nationale, Restauration
3 H 14
3 H 15
Intendance.- Organisation et fonctionnement : instructions,
correspondance (1814-1822). Armes et effets militaires :
états, certificats de dépôt et de restitution (1815-1816),
mémoires et mandats de paiement (1816-1817).
Contrôle nominatif et organisation : tableau.
1814-1822
1815
Garde nationale, Monarchie de Juillet
3 H 16-17
Organisation et fonctionnement.
3 H 16
3 H 17
3 H 18
3 H 19
Habillement et armement : mémoires et mandats de
paiement, correspondance. 100
1830-1841
Conseil de discipline, organisation et fonctionnement : avis
de nomination, procès-verbaux d’élection, correspondance,
citations à comparaître, procès-verbaux d’audience,
extraits de jugements.
1833-1847
Réserve : contrôle général.
3 H 21
Table alphabétique du registre matricule (service ordinaire
et réservistes).
[1832]
Tableaux, par rang d’âge, des citoyens inscrits au registre
matricule de la garde nationale dans les communes du
canton de Bléré. 101
1832
Bulletins individuels extraits de la liste de recensement des
citoyens appelés au service de la garde nationale.
[1832]
3 H 23-29
3 H 23
3 H 24
3 H 25
3 H 26
3 H 27
3 H 28
3 H 29
101
Instructions, correspondance (1830-1845).
Règlement (1831), arrêté de nomination et
listes de candidats au conseil d’administration
du bataillon de Bléré (1845, 1847), états
d’officiers et sous-officiers manquant (1842).
3 H 20
3 H 22
100
1830-1847
1ère à 5e section.
6e à 11e section.
12e à 17e section.
17e section (suite).
17e section (suite).
17e section (suite et fin).
1ère à 17e section, cas d’exception, de dispense,
d’exclusion.
A noter : sous-dossier concernant le tambour (1830-1841).
ère
e
Deux tableaux seulement, pour les 1 et 6 classes (célibataires et veufs ou mariés avec enfant).
1832
3 H 30
3 H 31-37
Mutations et recensements : relevés nominatifs par rang
d’âge (1840) 102, état de mutations survenues dans le
classement des citoyens mobilisables depuis la formation
du tableau communal de 1840, état des rectifications à
opérer, liste de recensement 103 (1842).
1840, 1842
Officiers, sous-officiers et caporaux, élection : procèsverbaux.
1831-1846
3 H 31
3 H 32
3 H 33
3 H 34
3 H 35
3 H 36
3 H 37
3 H 38
3 H 39
3 H 40-44
Chefs de bataillon et porte drapeau, élection : procèsverbaux, listes d’officiers et délégués impliqués. 104
1831-1846
Officiers (chef de bataillon et officiers des diverses
compagnies), reconnaissance et prestation de serment :
procès-verbaux.
1843, 1847
Service ordinaire : contrôles nominatifs.
3 H 40
3 H 41
3 H 42
3 H 43
3 H 44
3 H 45*-53
102
103
104
[1830]-1847
Compagnie des grenadiers (s.d., 1840-1847).
Compagnie des voltigeurs (1834, s.d., 1840-1847).
2e Compagnie, dite du Centre Est ([1830], s.d., 1840-1846).
4e compagnie, dite du Centre Ouest (s.d., 1840-1847).
Subdivision des sapeurs pompiers volontaires (1840-1847).
Equipement et armement : contrôles.
3 H 45*
3 H 46
3 H 47
3 H 48
3 H 49
3 H 50
3 H 51
3 H 52
3 H 53
3 H 54
Compagnie des grenadiers (1831-1846).
Compagnie des voltigeurs (1831-1846).
1ère Compagnie du Centre (1831).
2e Compagnie du Centre (1831) puis « de
l’Est » (1834-1846).
3e Compagnie du Centre (1831-1833).
4e Compagnie du Centre (1831), puis « de
l’Ouest » (1834-1846).
Subdivision de compagnie des sapeurs
pompiers volontaires (1836-1846).
[1831]-1847
[1831]
[1834]
[1835]
1836
1839
1841
1843
1845
1847
Equipement et armement de la compagnie (sic) des
sapeurs pompiers : états.
Célibataires, mariés avec ou sans enfant, remplacés à l’armée…
Sont indiqués nom, prénom, lieu et date de naissance, adresse, profession.
Une année (1833) se distingue par un document particulier : procès-verbal de tirage au sort des bataillons entre chefs.
s.d.
Garde nationale, Seconde République
3 H 55
3 H 56
3 H 57-58
Organisation
et
fonctionnement :
instructions
et
correspondance générale (1848-1849), récépissés de fusils
(1848), certificat pour le tambour (1849).
1848-1849
Recensement : liste, relevés nominatifs, par âge et
catégorie, des bulletins individuels (1848), état des
mutations survenues dans le classement des citoyens
mobilisables depuis la formation du tableau communal de
1848 (1849).
1848-1849
Officiers.
1848-1849
3 H 57
3 H 58
3 H 59-61
Service actif et ordinaire : contrôles nominatifs.
3 H 59
3 H 60
3 H 61
3 H 62
Procès-verbaux d’élections et de reconnaissance (1848-1849), lettres de démissions (1849).
Liste d’émargement (1848).
1848-1850
1848
1849
1850
Réserve : relevé numérique ou résumé sommaire de
contrôle général.
1851
3 H 63
Equipement et armement : contrôles.
s.d.
3 H 64
Feuilles d’appel pour servir aux visites des armes en 1850.
s.d.
Garde nationale mobile
3 H 65
Garde nationale mobile : correspondance, états nominatifs,
ordre de service.
1868-1870
Sapeurs pompiers
3 H 66
Sapeurs pompiers.- Recrutement, discipline, nominations,
gratifications, démissions : rapports, correspondance,
extraits de délibérations, liste de sapeurs pompiers (18391901). Habillement et équipement : notes, correspondance,
extraits de délibérations, mémoires de fournitures (18461904). Matériel (principalement pompes à incendies),
acquisition et entretien : extraits de délibérations,
correspondance, mémoires (1866-1905). Secours et
subventions
par
les
compagnies
d’assurances :
correspondance (1858, 1887-1896). Musique : extraits de
délibérations, correspondance (1860-1868). Fête de
Sainte-Barbe : mémoires de dépenses (1897, 1901).
1839-1904
4 H – Mesures d’exception et faits de guerre
4H1
105
Evénements révolutionnaires, guerre aux frontières et guerre
de Vendée : correspondance, extraits de délibérations. 105
1792-an II
A l’exception de tout document sur les réquisitions : comptes rendus des opérations militaires, lettres patriotiques. A noter : lettre
autographe du député Cartier-Douineau (Comité de l’extraordinaire et des finances, 28 août 1792) ; nouvelles consécutives au
4 H 2-7
Campagne de France et fin de l’Empire, cantonnement,
logement, approvisionnement et convoiement militaires :
correspondance, minutes de réponses, états de réquisitions.
4H2
4H3
4H4
4H5
4H6
4H7
4H8
4H9
1814-1828
1814 (janvier, février, mars)
1814 (avril, mai, juin)
1814 (juillet) – 1815 (juin) 106
1815 (juillet)
1815 (août-décembre)
1815-1816, 1828 107
Prisonniers russes : correspondance, états de maisons et
locaux destinés à les recevoir et coucher, état de
réquisition et répartition de paille (février-mars 1814). 108
1814
Guerre de 1870-1871 et occupation prussienne : extrait du
compte-rendu des séances du corps législatif des 6 et
8 juillet 1870, liste de souscription volontaire destinée à
couvrir la contribution levée par les Prussiens (s.d.), dépêches, correspondance et extraits de délibérations relatives
aux réquisitions, à l’acquittement des frais d’occupation et à
l’indemnisation des pertes.
1870-1877
SERIE I
POLICE, HYGIENE PUBLIQUE, JUSTICE
1 I – Police locale, urbaine et rurale
Police locale
1 I 1*-4*
Gardes messiers, inscription de leurs déclarations. 109
1 I 1*
1 I 2*
1 I 3*
1 I 4*
106
107
108
109
110
1790
1791
1792
1793
1790-an III
(12 juin) – 1791 (8 mars)
(14 avril) – 1792 (14 août)
(20 août-17 octobre)
(21 avril) – an III (17 thermidor)
1I5
Gardes champêtres : procès-verbaux. 110
1808-1893
1I6
Gardes particuliers : procès-verbaux des gardes des bois
et domaines de la terre de Bléré appartenant à M. Malon
de Bercy (1791), demandes d’agrément d’agents (18121842).
1791-1842
10 août 1792, à l’insurrection parisienne des 30-31 mai 1793 ; lettres provenant d’Amboise, Loches, Tours ; Angers, MontreuilBellai, Saumur ; Nantes ; Poitiers ; Paris ; Saint-Herman.
Concerne également la réquisition et la recherche d’hommes (sous-dossier particulier, mars-mai 1815).
« Solde » des dépenses de 1815. Pièce jointe : registre d’inscription des réquisitions de fourrage (septembre 1815).
Pièces jointes : lettre relative à un prisonnier prussien ; affiche de « biens à vendre par adjudication volontaire » en l’étude de
maître Couëseau-Duclos, notaire à Bléré (s.d.).
Gardes messiers, nomination et destitution : voir à la cote 2 K 6.
Gardes champêtres, recrutement, nomination, etc. : voir à la cote 2 K 5.
1 I 7-12
Fêtes officielles, commémorations et répercussions locales
des événements politiques : correspondance, extraits de
délibérations, programmes ou procès-verbaux, pièces de
comptes.
1I7
1I8
1I9
1 I 10
1 I 11
1 I 12
1 I 13
1 I 14
1 I 15
1790-1928
Période révolutionnaire (1790-an III). 111
Période consulaire et impériale (an IX-1813). 112
Cent jours et Restauration (1814-1821). 113
Monarchie de Juillet (1830-1837). 114
Second empire (1852-1869). 115
Troisième République (1883-1928). 116
Police des débits de boissons, hôtelleries et auberges :
procès-verbaux d’inspection de la garde nationale (17901791), correspondance, extraits du registre des actes de la
préfecture, déclarations d’intention de débiter du vin. 117
1790-1889
Police des foires et marchés : correspondance, procèsverbal de constat d’infraction.
1818-1891
Noyade : correspondance relative à la découverte et à
l’identification de cadavres dans le Cher et la Loire
(habitants de Bléré ou étrangers à la commune).
1806-1881
1 I 16
Suicide : lettre d’un père désespéré.
1 I 17
Police des cimetières : correspondance relative aux transports de corps, inhumations et exhumations à et hors Bléré.
1855-1891
Inondations.- Crue des 11-12 juillet 1790 : procès-verbal
dressé par le procureur et la municipalité de Bléré (1792).
Secours aux habitants d’Amboise : correspondance, extrait
de délibération (1790-1791). Souscription en faveur des
victimes : lettre (1866).
1790-1866
Incendies, prévention et lutte à l’encontre : correspondance, extraits de délibérations.
an XI-1885
1 I 18
1 I 19
s.d.
Police urbaine
1 I 20
111
112
113
114
115
116
117
Police urbaine.- Généralités : lettre de sollicitation du
marché des matières fécales de la ville (s.d.), arrêté
municipal touchant la police des jeux (an IX), procès-verbal
de découverte d’objet (1808). Voirie : procès-verbal,
correspondance (1790-1809).
1790-1809
Fête de la Fédération (1790-1791) ; fuite à Varennes, proclamation de la Constitution (1791) ; Arbre de la Liberté, conséquences
et commémoration du 10 août, fête du 14 juillet (1792) ; déclaration de guerre au roi d’Angleterre et au Stathouder, acceptation de
la Constitution (1793) ; 9 thermidor an II, pièces de comptes diverses (an II). Voir aussi les deux invitations à se joindre à la fête
de plantation de l’Arbre de la Liberté figurant en pièce jointe à la cote 1 D 2, f. 115 et le fonds de la municipalité de canton pour
les rebondissements ultérieurs (A.D.I.L, sous-série 3 L).
A noter : documents relatifs à la recherche de Clément de Ris
A noter : documents relatifs à la fourniture, pose et dépose des drapeaux tricolore et blanc.
A noter : publication des événements, souscription volontaire au profit des blessés de Paris (1830-1831), réponse du roi LouisPhilippe à l’adresse du conseil municipal, de la garde nationale et des notables de Bléré à l’occasion d’un récent attentat contre
sa vie (1837).
A noter : adresse du conseil municipal à Napoléon III suite à l’entrevue de Villafranca (s.d.).
Manifestations diverses, 14 juillet, manifestation patriotique du 17 juillet 1887, fourniture, pose et dépose de drapeaux pour les
édifices communaux. A noter : circulaire relative à l’envoi du portrait du Président Carnot (1888) et échange de lettre à l’occasion
de l’attentat contre sa vie (1889).
Voir aussi aux cotes 3 G 2 et 2 I 16.
Police rurale
1 I 21
1 I 22
Police rurale : instruction contre le glanage (an II), procèsverbal et correspondance pour la fixation du ban des vendanges (1790, 1810-1811) 118 et l’échardonnage (1864).
1790-1864
Police de la chasse.- Délivrance des permis de port d’armes
et de chasse : correspondance (1810-1847). Organisation et
police de la chasse : correspondance, pétition (1808-1898).
1808-1898
Echenillage : voir aux cotes 2 N 1 et 1 Ø 10.
2 I – Police générale
2I1
2I2
2I3
2 I 4*-5*
Période révolutionnaire : extrait de délibération relatif à la
conduite à Tours de Gosselin-Dupré, ci-devant chanoine de
Saint-Gatien, accusé d’être l’auteur d’écrits insultant la
majesté de l’Assemblée nationale (1790), procès-verbaux
de comparution de contrevenants au port de la cocarde
(1792-1793), nomination de commissaires pour perquisition
chez Guertin, suspect (1793), mandat de paiement pour
suppression de fleurs de lis au clocher (1793), registre
d’inscription de dépôt de titres de féodalité (1793-an II),
appels à vigilance face au retour des émigrés (s.d., an III).
1790-an III
Demandes de renseignements, recherches dans l’intérêt
des familles et signalements : correspondance. 119
an II-1889
Passeports : instructions, correspondance, liste des
individus auxquels ont été délivrés des passeports depuis
le début de 1811.
an II-1860
Passeports, enregistrement des délivrances.
1793-1808
2 I 4*
2 I 5*
2I6
2 I 7*-10
Passeports, enregistrement des délivrances par duplicata.
1808 (16 octobre) – [1809] (24 août)
Passeports, inscription des visas.
2 I 7*
2 I 8*
2I9
2 I 10
118
119
120
121
1793 (8 avril-10 mai)
an XII (20 ventôse) – 1808 [juillet]
1808
1811
1832
1853
1808-[1809]
1808-1856
(29 mai-20 juillet)
120
(1er janvier) – 1816 (17 novembre)
121
(4 juin) – 1839 (27 décembre)
(4 janvier-15 mars), 1856 (15 mars)
2 I 11
Passeports et souches de registres de passeports.
an X-1847
2 I 12
Police du roulage : correspondance, procès-verbal, extraits
de jugement.
1806-1891
Voir aussi sur le même sujet un rapport figurant en pièce jointe à la cote 1 D 3, f. 187 (1793).
Sous-dossiers, constitués par J. Lorenzi, par type de demande, demandeur ou destinataire.
Passeports et feuilles de route. Pièce jointe : billet de logement (19 juillet 1815). Voir aussi aux sous-séries 2 H et 4 H les
documents concernant le passage de troupes.
2 cahiers.
Pavage des rues de la Chèvre et de Bléré à Amboise,
interruption du passage et modification de la circulation :
correspondance, arrêtés.
1818-1830
Police du colportage : procès-verbal de comparution
(1791), lettre (1859).
1791, 1859
2 I 15
Troubles et manifestations populaires causées par la rareté
des grains : extraits de délibérations, correspondance.
1792-an II
1839
2 I 16
Police politique et propos séditieux : correspondance. 122
1815-1837
Surveillance des étrangers : instructions, correspondance.
an II-1891
2 I 13
2 I 14
2 I 17-19
2 I 17
2 I 18
2 I 19
Généralités (an II-1891).
Réfugiés carlistes espagnols (1832-1852). 123
Réfugiés polonais (1836-1844). 124
3 I – Justice
Tribunaux révolutionnaires
3I1
Tribunaux révolutionnaires : lettre (1790), procès-verbal et
certificat de dépôt au greffe du tribunal de district
d’Amboise de procès-verbaux des tribunaux de police
municipale de la ville de Bléré et de police correctionnelle
du canton (1791), procès-verbaux relatifs à l’option de
Guertin pour les fonctions de 5e juge au tribunal de district
(1793), arrêt de ce tribunal (an II).
1790-an II
Simple police et justice de paix
3I2
3 I 3-4
Tribunal de simple police de Bléré, exercice du ministère
public et envoi de jugements : correspondance.
1821-1872
Justice de paix de Bléré.
1790-1887
3I3
3I4
Election des juges et assesseurs : instructions,
procès-verbaux (1790), autres instructions
(1792 125, an II), extrait de délibération, note de
frais, feuilles de dépouillement (an X).
Personnel
et
fonctionnement.Juges,
suppléants, greffiers : correspondance, procèsverbal, extrait de délibération, mémoire de frais
de justice criminelle (1790-1887). Instructions
diverses : correspondance (an III-1872).
Autres mesures
3I5
122
123
124
125
Nomination d’expert et assistance judiciaire : instructions
(1817), demandes d’imprimés (1901-1907).
1817-1907
A noter : exil de Jacques Lemaître-Dessables, orfèvre à Bléré, exilé aux Sables d’Olonne (1816), duel (1821), mention de
l’incendie d’un four à chaux à Tours (1822).
Discipline, secours, passeports, autorisation et retrait d’autorisation de résidence. Voir aussi en 2 I 16, à la date de 1837.
Militaires uniquement.
Pour les procès-verbaux correspondant, voir à la cote 1 K 26.
3I6
3I7
3I8
3 I 9-13
Notification et affichage de jugements, décisions et
informations judiciaires : expéditions de jugements des tribunaux de première instance et de commerce de Tours
(1809-1839), instructions (an VIII-1821).
an VIII-1839
Renvois devant la cour d’assise, informations et enquêtes
judiciaires : correspondance.
1806-1863
Arrestations et convois civils : correspondance, procèsverbaux, extraits de délibérations.
1790-1862
Formation du jury et listes des jurés.
an II-1831
3I9
3 I 10
3 I 11
3 I 12
3 I 13
Instructions (an II), liste de citoyens aptes (s.d.).
Liste générale pour 1829 (1828).
Liste générale pour 1830 (1829).
Liste générale pour 1831 (1830).
Liste générale pour 1832 (1831).
Officiers publics et ministériels
3 I 14
3 I 15
Notaires : certificats de civisme, extraits de délibérations,
correspondance (1792-an III, 1817), actes notariés divers,
correspondance (1806-1830).
1792-1830
Huissiers : correspondance, sommations, procès-verbaux
de saisie.
1809-1837
4 I – Répression
126
Sous-série sans objet.
5 I – Hygiène publique et salubrité
5I1
5I2
126
127
128
127
Santé, hygiène publique et salubrité : procès-verbal, plainte
et correspondance relatifs à l’enfouissement de viande
infectée (an II-1834), à la suppression d’un cloaque (1814),
à des accoucheuses non autorisées (1815), procès-verbal
et correspondance relatifs à la surveillance de la vente de
poudre (an XI-1861).
an II-1861
Etablissements insalubres, incommodes et dangereux :
demandes en autorisation, demandes d’enquêtes, arrêtés
préfectoraux, correspondance. 128
1811-1888
Lacune constatée (voir l’introduction).
Lacune constatée (voir l’introduction).
Par ordre chronologique : X (four à chaux au village du Coudray, comm. Luzillé, 1811), Vonet (four à chaux, 1842), NabonPerrigault (four à chaux, 1842), Seguin-Duhot (brasserie, 1852), Viotti (four à chaux, 1858-1859), Chollet (machine à vapeur,
1860), Faillefaix (four à chaux, 1861), Guérin-Lemaître et Richard (fonderie de fer, 1867), Guérive (scierie à vapeur, 1888).
SERIE K
ELECTIONS ET PERSONNEL
1 K – Elections
Listes électorales
1K1
1 K 2-4
Listes électorales et du jury, confection et révision :
instructions, correspondance, extraits de listes.
1813-1932
Listes des citoyens actifs.
1790-1806
1K2
1K3
1K4
1 K 5-9
Listes des contribuables jouissant des droits civiques.
1K5
1K6
1K7
1K8
1K9
1 K 10-16
129
1837-1848
1837
1839
1840
1841
1842
1843
1848
Listes électorales.
1 K 17
1 K 18
1 K 19
1 K 20
1831-1835
1831
1832
1833
1834
1835
Listes des électeurs censitaires.
1 K 10
1 K 11
1 K 12
1 K 13
1 K 14
1 K 15
1 K 16
1 K 17-20
1790
[an VIII-an XIV]
1806
1873-1875
1873
1874 (mars)
1874 (septembre)
1875
1 K 21
Tableaux de rectification.
1872-1878
1 K 22
Collèges électoraux.- Collège du département : liste des
électeurs le formant (1828-1829). Collège du 2e arrondissement : tableau de rectification (1830), listes et liste
additionnelle (1831-1832). 129
1828-1832
Documentation imprimée, à la différence des documents originaux précédents.
Plébiscites
1 K 23
Plébiscites : « Registre ouvert au secrétariat de la mairie de
Bléré (…) à l’effet de recevoir et inscrire le vœu affirmatif
des citoyens sur cette question : Napoléon Bonaparte serat-il consul à vie ? » (26 floréal-3 prairial an X), circulaire
relative au plébiscite de prairial an XII sur l’hérédité du titre
impérial (an XII).
an X, an XII
Elections législatives et locales, période révolutionnaire
1 K 24
1 K 25
1 K 26
1 K 27-28
Convocation et organisation des assemblées électorales,
inscription sur les listes, remise des procès-verbaux :
instructions, correspondance.
1790-an IV
Election des électeurs du canton de Bléré : procèsverbaux. 130
1790
Assemblées primaires et autres élections : instructions pour
la définition des citoyens actifs (1791), extrait de délibération du district d’Amboise portant convocation (1793),
procès-verbaux 131.
1791-1793
Assemblées électorales : procès-verbaux.
an II-an III
1 K 27
1 K 28
an II 132
an III 133
Elections locales et consulaires, XIXe-XXe s.
1 K 29
1 K 30
1 K 31
130
131
132
133
Conseil général et conseil d’arrondissement.- Conseil
général : liste d’électeurs (1837). Conseil d’arrondissement : convocations de ses membres aux réunions (an IX1840), liste d’appel et d’inscription des votants (1875).
an IX-1875
Elections communales de l’an IX : « Etat nominatif des
citoyens de l’arrondissement communal de Tours, absens
pour le service public, qui ont droit de vote ».
[an IX]
Elections municipales : instructions et correspondance
(1830, 1831, 1834, 1840, 1888), liste d’appel et d’inscription des votants (1874).
1830-1888
ère
e
19 et 20 mai 1790 : 1 section (Bléré, Chisseaux, La Croix, Dierre) réunie en l’église de Bléré ; 2 section (Athée, Chenonceaux,
Civray, Cigogné, Courçay) réunie au château de Bléré.
ère
Un cahier pour la 1 section du canton, ou pour Bléré seul : assemblée primaire pour la nomination de 14 électeurs (20-21 juin
1791) ; assemblée primaire pour la nomination d’électeurs préalable à la formation de la Convention (26-27 août 1792) ; élection
du juge de paix, de ses assesseurs et du greffier (25 novembre 1792) ; renouvellement du corps municipal, du procureur et des
notables de Bléré (2 décembre 1792) ; élection du maire de Bléré (3 mars 1793) ; vote pour l’acceptation de l’Acte constitutionnel
e
(14 juillet 1793). Deux cahiers pour la 2 section du canton : assemblée primaire pour la nomination de 11 électeurs (20-21 juin
1791) ; assemblée primaire pour la nomination d’électeurs préalable à la formation de la Convention (26-27 août 1792) ; vote pour
l’acceptation de l’Acte constitutionnel (14 juillet 1793).
Election des membres du comité de 12 citoyens, établi par la loi du 21 mars 1793, chargé de recevoir les déclarations des
étrangers (13 et 20-21 brumaire an II) ; remplacement des membres du comité de surveillance (30 pluviôse, 10 ventôse et
10 germinal an II).
Assemblée électorale pour la réorganisation de la garde nationale, close sans décision faute de participants (30 messidorer
ère
e
1 thermidor an III) ; assemblée primaire des 1 et 2 section du canton pour acceptation de l’Acte constitutionnel (20-22 fructidor
an III). Pièces jointes : relevé de contributions foncière et mobilière (articles les plus fortement imposés en 1792).
1 K 32
Elections consulaires.- Généralités : instructions (18721896). Elections au Tribunal de Commerce : arrêté de
convocation 134, instructions, correspondance, listes d’électeurs, procès-verbaux d’élections (1884, 1885 et 1886).
1872-1886
Conseil municipal, maires et adjoints
1 K 33
1 K 34
1 K 35
Maire et adjoints, nomination et installation : correspondance, procès-verbal.
an VIII-1840
Membres du conseil municipal, candidature, nomination et
installation : correspondance (an IX-1880), tableau (1896),
procès-verbaux (an IX-1896) 135 ; convocation : autorisation
préfectorale (1826-1869) 136.
an IX-1896
Consultation du maire de Bléré sur le choix des maires et
adjoints des communes voisines et installation de ceux-ci
par lui : correspondance.
1813-1826
2 K – Personnel municipal
2K1
Secrétaire-greffier : journal.
1808 (21 août) – 1810 (17 décembre)
2K3
Concierge et émissaire : correspondance, mandats de
paiement et récépissés, états de voyages et mémoires. 138
1793-1824
Receveur municipal, traitement : lettre, décompte, extrait
de délibération.
1887-1931
Gardes champêtres, recrutement, nomination, réquisition,
suspension, discipline, traitement : correspondance,
extraits de délibérations. 139
an III-1927
Gardes messiers, nomination, destitution : procès-verbal de
nomination, extrait de délibération, cahier pour l’enregistrement des candidats, correspondance, notes. 140
1790-1791
Commissaire de police, nomination, départ : arrêté, correspondance.
1853-1858
Cantonniers communaux, nomination et traitement :
commissions (1845-1887), notes, correspondance, extrait
de délibération, rôle (1836-1870).
1836-1887
2K5
2K6
2K7
2K8
135
136
137
138
139
140
1791-1886
2 K 2*
2K4
134
Secrétaire-greffier, traitement : correspondance, mandats
de paiement. 137
1808-1810
Sous forme d’affiche.
Entre ces deux dates, deux élections seulement (1843 et 1846) : dans les deux cas les procès-verbaux d’installation sont joints
(attachés) aux procès-verbaux d’élection.
Comporte généralement l’objet de la réunion.
En pièces jointes : quelques pièces isolées relatives au fonctionnement du greffe, aux fournitures et aux transmissions
administratives.
Concerne entièrement Barthélémy-Anguille. Contient encore quelques pièces relatives à son salaire de tambour et à ses
vacations pour entretien de l’horloge.
A noter : deux gardes exercent concomitamment, également nommés ou faisant fonction d’agents ou appariteurs de police à
partir des années 1830 ; un mémoire d’habits (1927). Sur leur activité, voir la cote 1 I 5. Voir aussi les cotes 2 D 16 et 2 G 5.
Sur l’activité des gardes messiers, voir les cotes 1 I 1-4.
2K9
2 K 10
Tambour : lettre de sollicitation de la place (s.d.), avec deux
pièces relatives au requérant (1821-1823). 141
1821-1838
Architecte et agent voyer municipal, rétribution : extrait de
délibération, notes, mémoires d’honoraires, correspondance. 142
1867-1899
3 K – Protocole et distinctions honorifiques
3K1
Récompenses et belles actions.- Prix de vertu (fondation
du baron Montyon) : circulaire préfectorale (1828).
Récompenses et gratifications accordées pour actes de
dévouement : correspondance (1858-1891). Légion d’honneur et médaille militaire : correspondance (1858, 1861).
1828-1891
SERIE L
FINANCES DE LA COMMUNE
1 L – Comptabilité
Budgets
1L1
1L2
1L3
1L4
Etats des charges locales de la municipalité de Bléré pour
1791, 1792, 1793, l’an III, l’an IV.
1791-an VI
Etats de recettes et de dépenses pour l’an VII, les ans XXII, 1807-1809, 1811-1813, 1815, 1817-1824. 143
[s.d.]
Budgets ou états des recettes et dépenses pour les années
1825-1839.
[s.d.]
Projets de budgets pour 1872,
préparatoires pour 1896-1902.
[s.d.]
1879,
et
pièces
Comptes
1L5
1L6
141
142
143
144
Comptes des recettes locales de 1792-1793 144 et de
l’an IV rendus par le percepteur (an VI, [an IX]), état de
sommes payées par le receveur sur la recette du rôle des
charges locales des ans III et IV de la commune de Bléré,
suivant les mandats de l’administration municipale de
canton (s.d. [an IX]).
an VI, an IX
Extrait de délibération pour approbation du compte rendu
par le maire pour l’an IX (an X), comptes de recettes et
dépenses rendus par le percepteur (ans X et XI) et par le
maire de Bléré (ans XIII et XIV, 1807).
an X-1808
Voir aussi la cote 2 K 3. Pièce jointe, apparemment sans lien : demande de recommandation du maire pour un poste à Tours
(1838).
Une seule pièce concerne l’agent voyer.
Pièces jointes pour l’an X : arrêté définitif des dépenses, état de mandats délivrés acceptés.
Y compris les 2 sols pour livre des droits de patentes de 1792 revenant à la commune.
1L7
1L8
1L9
1 L 10
Comptes de gestion rendus par les percepteurs-receveurs
de la commune pour les exercices 1807 à 1825. 145
1808-1826
Arrêtés du Conseil de préfecture rendus sur les comptes de
gestion du receveur pour les exercices 1824 à 1840, avec
lettres d’envoi (1825-1842) et 1893 à 1898 (1896-1898).
1825-1898
Arrêtés de la Cour des comptes rendus sur les comptes du
receveur municipal pour les exercices 1884 à 1895,
correspondance.
1887-1898
Correspondance relative aux budgets et comptes,
autorisations de paiement, extraits de délibérations,
instructions, bordereaux. 146
an IX-1859
Inscription des recettes et dépenses
1 L 11*
1 L 12*-13*
Recettes et dépenses faites pour le compte de la
commune, inscription.
an VIII (29 thermidor) – an XI (18 germinal)
Mandats délivrés, inscription.
1 L 12*
1 L 13*
1 L 14
1 L 15
1 L 16
an VIII-an XI
1822-1831
1822 (2 avril) – 1827 (30 janvier)
1827 (31 mars) – 1831 (1er octobre)
Récépissés de sommes versées par le receveur municipal
dans la caisse du receveur des finances de
l’arrondissement.
1808-1821
Dépenses ou emplois de crédits, approbation de mémoires,
satisfaction de réclamations en paiement : extraits de
délibérations visés par la Préfecture. 147
1856-1869
Factures de menues dépenses. 148
[1842]-1928
2 L – Revenus et charges de la commune
2L1
2L2
145
146
147
148
Emprunts : autorisation, correspondance, tableau d’emprunts, d’amortissement et d’intérêts à servir.
1839-v. 1900
Octrois.- Droits d’octroi ou courtepinte : procès-verbal
d’adjudication (1786), requête de l’adjudicataire (1791), état
de produit (1787-1790), protestation des commis de la
Régie générale (1790), extraits de délibérations (17901792). Droits à percevoir aux barrières du département,
adjudication : cahier des charges (an VIII). Droits d’entrée
sur les vins et octroi, rétablissement envisagé : correspondance, extrait de délibération (1808-1809).
1786-1809
Percepteurs-receveurs : Vérité, Dehemery, Choisnet. Lacune pour les exercices 1819 et 1822. Pièces jointes pour l’exercice
1821 : procès-verbal d’examen par le conseil municipal, lettre, certificat (1822).
A noter : requête de Gidoin, imprimeur à Amboise, pour recouvrement de créances sur la ci-devant municipalité de canton.
Série n’ayant pu être intégrée dans les dossiers, du fait du caractère anecdotique ou commun à plusieurs affaires des
délibérations. Voir également la cote 1 M 24.
Quelques pièces seulement : courses en taxi, frais d’huissier, insertion dans la presse…
2L3
Vérification des fonds de la caisse du percepteur des
impositions locales : instructions, correspondance, procèsverbaux.
1792-1831
2L4
Amendes de police attribuées à la commune : états. 149
2L5
Taxe municipale sur les chiens : déclarations.
1871
2L6
Bascule municipale : état des sommes perçues pendant
l’année.
1927
an XII, 1807
SERIE M
EDIFICES COMMUNAUX,
MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS
1 M – Edifices publics
Mairie, justice de paix
1M1
1M2
1M3
1M4
149
Acquisition, par la ville de Bléré, de la maison des ci-devant
chapelains de Saint-Pierre pour l’affecter comme maison
commune : acte de vente initiale à Jean Desplaces (1791),
lettres du député Cartier-Douineau, extrait du procès-verbal
de l’Assemblée nationale autorisant l’acquisition (1792),
extraits de délibérations, quittances de paiement (an VII1814).
1791-1814
Entretien du bâtiment : mémoire, mandats de paiement,
quittances, correspondance.
1793-1815
Autorisation et recours à adjudication pour la réparation du
presbytère et de la maison commune : arrêté préfectoral,
lettre, devis, conditions et procès-verbal d’adjudication de
travaux.
an XIII
Etablissement de la mairie, de la justice de paix et du
presbytère de la ville de Bléré dans l’ancien local de la
maison commune : rapport, devis et détail estimatif, plan
(1814), correspondance (1815-1816), nouveau projets,
plans, correspondance (1816), procès-verbaux d’estimation
et adjudication des matériaux provenant des démolitions,
lettre (1817), mémoires, mandats de paiement, quittance
(1816-1817), correspondance relative à des travaux
complémentaires de toiture et gouttières, procès-verbal
d’adjudication, mémoire (1819-1822).
1814-1822
Pièces jointes à noter : extrait de la loi du 22 juillet 1791 (prévoyant une amende pour refus ou négligence à exécuter les
règlements de voirie ou à obéir à la sommation de réparer ou démolir les édifices menaçant ruine sur la voie publique), note sur la
ferme des places de marché et foires [an XIV].
1M5
1M6
1M7
1M8
1M9
1 M 10
1 M 11
1 M 12
1 M 13
Aménagement de la mairie : extraits de délibérations,
correspondance, devis estimatif, plan au sol du rez-dechaussée et élévation du couloir, détail du dépôt des
pompes, latrines et serre-bois, plan au sol du 1er étage,
autre plan au sol sans légende (1848), soumissions des
artisans, cahier des charges, procès-verbaux d’adjudication
et de degré d’avancement des travaux (1849), règlements
des comptes de travaux, procès-verbaux de réception
définitive et de vente par adjudication des débris (1850).
1848-1850
Projet de façade pour l’hôtel de ville : plan (élévation), devis
estimatif.
s.d.
Travaux de restauration et construction : notes, devis
estimatif.
1886
Travaux d’entretien et réparation : correspondance, extrait
de délibération, mémoires, quittances.
1834-1905
Décor et mobilier, acquisition, vente et entretien :
correspondance, devis, mémoires, factures, marché de
fournitures.
an XI-1929
Mairie et services communaux, chauffage, éclairage,
alimentation électrique, nettoyage et entretien : mémoires,
factures, mandats de paiement. 150
1793-1929
Horloge de la mairie, entretien : correspondance, extraits
de délibérations, baux d’entretien, mémoires, mandats de
paiement, quittances. 151
an IX-1900
Salle d’audience de la justice de paix.- Réaménagement :
correspondance, extrait de délibérations, plan au sol, devis,
procès-verbal d’adjudication des travaux (1839-1840).
Chauffage, mobilier, entretien : correspondance, extraits de
délibérations, procès-verbal de réception définitive, devis,
mémoire (1842-1904).
1839-1904
Location de la cave située sous la mairie : correspondance,
extraits de délibérations, cahiers des charges et conditions,
procès-verbaux d’adjudication, bail.
1834-1873
Gendarmerie
1 M 14
150
151
Installation provisoire de la gendarmerie dans des locaux
loués : correspondance, bail de la maison Guespin, procèsverbal de visite de la maison Barbot-Hubert.
an XIV-1819
Quelques pièces concernent également des frais de bureau (voir la cote 2 D 20). Les frais de nettoyage et d’entretien concernent
également les écoles (voir en sous-série 4 M).
Voir aussi, sur le même sujet, les procès-verbaux de visite et vérification figurant en pièces jointes aux cotes 1 D 4, f. 8 (1793) et
1 D 5, f. 282 (an III). Voir aussi la cote 2 K 3.
1 M 15
1 M 16
1 M 17
1 M 18
Travaux d’aménagement de la maison de Buttement,
appartenant au bureau de Bienfaisance, pour en faire une
caserne de gendarmerie : extraits de délibérations, correspondance, procès-verbal d’huissier, affiches, procès-verbal
d’adjudication des travaux, ébauche de devis estimatif avec
plan sommaire de situation, plans au sol du rez-de-chaussée et du 1er étage du grand bâtiment, devis, quittance.
1818-1819
Travaux d’aménagement d’une écurie : correspondance,
plan au sol et élévation. 152
1829-1831
Ferme des jardin et bâtiment dépendant de la maison,
renouvellement de bail, vente d’arbres et de barreaux de
fer, acquittement de contributions, voirie : correspondance,
extraits de délibérations, arrêté préfectoral, état de changement pour la contribution foncière.
1820-1875
Travaux d’entretien, de réparation et d’amélioration :
correspondance, extraits de délibérations, marché pour le
pavage de l’écurie, devis de différents travaux (1857-1863),
correspondance et extrait de délibération relatives à un
projet de reconstruction (1867-1873), mémoires, factures
(1894-1906), requête du chef de brigade pour l’éclairage
électrique, devis, correspondance, acte d’acceptation des
conditions de la Société d’éclairage de Bléré (1920).
1857-1920
Halle
1 M 19
Halle.- Séparation de la chapelle destinée au pesage et
entrepôt des grains : extraits de délibérations, mémoires,
mandats de paiement (an X-1806) 153. Construction d’une
halle au blé et d’une sacristie : extraits de délibérations,
correspondance, devis estimatifs, cahier des charges,
élévations et plans au sol, soumissions, procès-verbaux
d’adjudication, de degré d’avancement et de réception
définitive des travaux (1849-1850).
an X-1850
Corps de garde
1 M 20
Corps de garde pour la garde nationale : pétition,
correspondance, affiche et procès-verbal d’adjudication,
cahier des charges, devis.
1830
Abattoir municipal
1 M 21
152
153
Abattoir
municipal.Création
et
fonctionnement :
correspondance, extraits de délibérations, tarif, règlement,
convention avec la Société d’Electricité et du Gaz (18621908). Locaux : plans au sol et en coupe du grilloir (1875).
Fournitures et entretien : pièces de comptes (1871-1929).
Concerne aussi le renouvellement du bail.
Voir aussi la cote 2 M 2.
1862-1929
Lavoirs
1 M 22
1 M 23
Lavoir public dit des Canaux 154.- Construction : devis
estimatif, correspondance, cahier des charges et conditions, procès-verbal d’adjudication (1840), procès-verbal de
réception définitive (1852). Redressement et réfection du
chemin riverain 155, allongement d’un ponceau et construction d’un mur de soutènement : plan parcellaire, tableau
indicatif des propriétés à acquérir, profils longitudinal et
transversaux (1885), plans, élévation et coupe, avant-métré
des travaux, devis estimatif et cahier des charges (1886),
bordereau de pièces, correspondance, arrêtés préfectoraux,
soumissions, mémoires, règlement d’eau, notes (18861889). Menus travaux : mémoires (1899-1902).
1840-1902
Lavoir de la gendarmerie, agrandissement : état estimatif
de la dépense.
1859
Travaux communs à plusieurs édifices
1 M 24
Edifices communaux, entretien et réparation : correspondance, extraits de délibérations, mémoires. 156
1857-1928
2 M – Edifices du culte et cimetières
Eglise
2M1
2M2
Eglise, entretien et réparation : publications, devis et détails
estimatifs, cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication et de réception, mémoires, extraits de délibérations,
correspondance. 157
an X-1933
Chapelle et mobilier.- Chapelle servant de halle à grain,
restitution à la fabrique pour y établir les fonts baptismaux :
correspondance, extrait de délibération (1826-1854) 158.
Cloches, refonte et achat : délibérations, correspondance,
devis, mémoire, facture de transport, catalogue (18551856). Horloge, acquisition : correspondance, extraits de
délibérations, devis, catalogues, mandat de paiement
(1855-1862).
1826-1862
Presbytère et vicariat
2M3
154
155
156
157
158
159
Presbytère et son jardin.- Presbytère, entretien 159 : mémoires de travaux, extraits de délibération, correspondance,
quittances, mandats de paiement (an XI-1824). Jardin,
location : extraits de délibérations, mandats de paiement,
correspondance (1807-1821) ; clôture : correspondance,
procès-verbal de reconstruction et d’exhaussement, devis,
procès-verbal de réception définitive (1836).
an XI-1836
Sur le ruisseau de Saint-Martin.
Chemin vicinal ordinaire n° 4 de Bléré à Cigogné : voir aussi la cote 1 Ø 72.
Voir aussi la cote 1 L 15.
Plusieurs périodes ou « campagnes » de travaux émergent : an X-1811 (couverture, réparations d’urgence), 1816-1818
(réparations et embellissement), 1837-1839 (clocher et soubassement), 1850 (mur, « arceau » entre église et mairie), 1891
(demande de secours), 1924-1933 (objets divers, toiture).
Voir aussi la cote 1 M 19.
Et, plus largement, problème du logement du curé et de l’occupation partielle des locaux par la mairie et la justice de paix.
2M4
2M5
Vicariat 160.- Acquisition et acquittement du prix : correspondance, mandats de paiement, quittance (1817-1821).
Travaux : correspondance, devis, certificat de réception
(1817-1822), lettre d’envoi d’un autre devis (1843).
1817-1843
Nouveau presbytère et logement du vicaire.- Acquisition et
acquittement du prix : correspondance (1847-1848).
Réparation et entretien : extraits de délibérations, devis,
mémoires (1848-1902).
1847-1902
Cimetières 161
2M6
« Nouveau » cimetière.- Acquisition du terrain et acquittement du prix : plan et devis, promesses de vente,
correspondance, procès-verbal de publication, déclaration
de versement à la caisse centrale du trésor public (18381842). Travaux d’aménagement 162 : cahier des charges et
procès-verbaux d’adjudication des travaux de clôture,
correspondance, quittance de frais d’enregistrement,
extraits de délibérations (1839-1864). Travaux d’entretien 163 : mémoires, factures (1880-1906). Concessions :
correspondance relative au tarif (1842-1860). Calvaire,
construction et entretien : correspondance, cahier des
charges, devis estimatif, plan au sol de l’emmarchement et
élévation, procès-verbal d’adjudication (1841), devis estimatif de restauration, mémoire de maçonnerie (1888).
Monument aux morts de la guerre de 1870-1871,
construction et entretien : correspondance, devis,
mémoires, formulaire et réponse à enquête (1886-1929).
1838-1929
3 M – Edifices à usage de service
d’assistance et de prévoyance
Sous-série sans objet.
4 M – Edifices à usage d’établissements
d’enseignement, de sciences et d’art
4M1
160
161
162
163
Ecole mutuelle.- Financement et subvention : autorisation
d’emprunt, tableau de remboursement, obligations des
prêteurs, extraits de délibérations, correspondance (18311833). Construction : correspondance, affiches, texte
apposé sous la première pierre, engagement et désistement des adjudicataires, procès-verbal de réception
(1831-1836). Construction d’un préau couvert : extraits de
délibérations, correspondance, devis, cahier des charges,
procès-verbal de réception (1845-1847). Réparations et
entretien : mémoires, correspondance, extraits de délibérations, devis (1837-1872).
Maison attenante au presbytère et parfois désignée sous ce même nom.
Lacune constatée (voir l’introduction).
Clôture, organisation des concessions et installation d’une pompe.
Serrurerie, nettoyage, arborisation, réparation de la pompe, entretien des monuments.
1831-1872
4M2
4M3
4M4
4M5
4M6
4M7
Ecole des garçons.- Réparations et entretien : extraits de
délibérations, devis, mémoires, factures, mandats de
paiement (1874-1928) 164. Chauffage et éclairage : devis,
correspondance, relevés de consommation, factures (1911,
1928). Balayage des classes : bons et factures de balais et
autres fournitures, mémoires de journées (1898-1928).
1874-1928
Ecole des filles.- Construction : devis et détail estimatif des
travaux, extraits de délibérations, correspondance (1874).
Réparation et entretien : mémoires de travaux (1894-1905).
Chauffage et éclairage : mémoires, devis, relevés de
consommation (1899-1928). Balayage des classes : bons
et factures de balais et autres fournitures, mémoires de
journées (1898-1929).
1874-1929
Ecole maternelle.- Acquisition d’un local, aménagement,
ouverture et règlement : correspondance (1886-1903).
Réparation et entretien : mémoires (1897-1905). Balayage
des classes : bons et factures de balais et autres
fournitures (1901-1928).
1886-1928
Ecole du Vau.- Réparations et entretien : lettre, mémoires
(1898-1902). Balayage des classes : bon, mémoire, état de
journée (1928).
1898-1928
Ecole de hameau de la Barbottière.- Local : bail sous seing
privé (1894). Réparations et entretien : mémoires (19011904, 1928). Chauffage et éclairage : relevés de consommation (1928). Balayage des classes : état de journées
(1928).
1894-1928
Bâtiments scolaires, entretien, chauffage, éclairage et
balayage des classes : devis, mémoires, correspondance,
extraits de délibérations, pétition, états de journées.
1854-1928
5 M – Edifices divers
Sous-série sans objet.
164
Documentation essentiellement concentrée sur les années 1898-1904.
SERIE N
BIENS COMMUNAUX, TERRES, BOIS, EAUX
1 N – Biens communaux
1N1
Communs.- Défense du droit de pâture sur les chantiers du
Cher : pétition, extraits de délibération, mémoires de
consultation, correspondance (1790-1793). Bail et
résiliation du bail des chantiers : extraits de délibérations,
correspondance (1864-1866). Anticipation de terrain près
des chantiers et petit pont de pierre en dépendant :
pétitions à l’encontre (s.d.). Ferme des terrains communaux
de l’ancien port de Bléré : correspondance, procès-verbal
d’adjudication (1843, 1869).
1790-1869
2 N – Bois
2N1
2N2
Arbres communaux, échenillage, vente, plantation : extraits
de délibérations, correspondance, procès-verbaux d’adjudication, mandats de paiement. 165
1808-1867
Etangs, bois, landes et bruyères, recensement à Bléré :
correspondance, état à remplir (an II-1840) ; aliénation et
délivrance pour les nécessiteux en forêt domaniale
d’Amboise : correspondance (1848-1865).
an II-1865
3 N – Eaux
3N1
3N2
Puits et pompes publics, réservoir d’eau, entretien,
déplacement, alimentation en eau : bail, procès-verbaux de
visite, d’adjudication et de vente de matériaux, mémoires,
correspondance, extraits de délibérations, devis, commandement d’huissier. 166
1818-1928
Pêche.- Demande de renseignement : lettre de l’agent
national du district (an III). Adjudication de la ferme de la
pêche dans le Cher 167 : correspondance, cahiers des
charges et tableau d’adjudicataires, procès-verbal (an XII1812). Adjudication des 1er et 2e cantonnement de pêche
dans le Cher canalisé : correspondance (1859-1868).
an XII-1868
4 N – Propriétés et droits divers
4N1
165
166
167
Bâtiment communal non affecté à l’usage public : extrait de
délibération sur demande de renouvellement de bail.
Voir aussi le dossier relatif au petit mail de la Carrière (1 Ø 10).
Voir aussi les dossiers relatifs au pavage des rues et à l’entretien des voies publiques (1 Ø 44-48).
En deux parties, en aval et en amont de Bléré.
1934
5 N – Biens nationaux
Généralités, statistique
5N1
Recensement des biens à vendre : registre des déclarations relatives aux possesseurs de bénéfices ou pensions
sur bénéfices au désir du décret du 5 février 1790 (1790),
état récapitulatif de consistance de ce dont jouit chaque
propriétaire (s.d., [1790]).
1790
5N2
Correspondance relative aux différents états à laisser.
5N3
Etats de biens nationaux vendus dans la commune de
Bléré en 1791 (3 états différents, dont un avec ajout d’une
vente du 2 août 1792).
[1792]
Seizièmes dus aux municipalités : premier état, paiements
faits avant le 1er janvier 1792.
[1792]
Etats de biens invendus à Bléré et communes voisines
(3 états, dont deux similaires).
[1792, an III]
5N4
5N5
1790-an III
Adjudication
5N6
5N7
5N8
Organisation des ventes, soumissions privées et
adjudications : instructions, correspondance, convocations,
extraits de délibérations.
1791-an II,
an XII
Administration de biens : états de baux (s.d.), lettres
relatives aux fermes et rentes dues à la Nation et à leur
recouvrement (1790-1793), état des contributions des
domaines nationaux situés sur le territoire communal
(1790), lettre d’envoi d’affiches de ventes de coupes de
bois (an II), lettre relative à la surveillance des bois
nationaux (an III).
1790-an III
Biens nationaux soumissionnés et aliénés à la municipalité : correspondance (1790-1792), expédition du décret
d’aliénation (1791), états de ces biens et de leur revente
[1791-1792], tableau d’obligations (1791).
1790-1792
Titres
5N9
5 N 10
5 N 11
168
Cure Saint-Christophe de Bléré : déclarations de biens en
dépendant, extrait du procès-verbal d’adjudication, requête
de l’adjudicataire à l’encontre du fermier et extrait de
délibération prise en conséquence (1790-1791), correspondance et procès-verbal d’estimation de biens (an II-an IV).
1790-an IV
Fabrique : extraits
instruction.
1793, an III
de
procès-verbal
d’adjudication,
Chapelles Saint-Bonaventure et Saint-Pierre : correspondance, extraits de délibérations, procès-verbal d’apposition
de scellés, déclarations des biens-fonds et rentes, extrait
de procès-verbal d’adjudication. 168
Liquidation compliquée par la mort du bénéficier, Neintré, prêtre, le 18 juin 1790.
1790-an III
5 N 12
Chapelle Saint-Agnès : déclaration, extrait de délibération.
5 N 13
Chapelle Saint-Nicolas : déclaration de revenus.
1790
5 N 14
Confrérie du Saint-Sacrement : extrait de procès-verbal
d’adjudication.
1791
Hôpital de Bléré : extrait de procès-verbal d’adjudication,
correspondance, extrait de délibération relative aux rentes
dues à la Nation à cause de l’hôpital.
an III
Ursulines d’Amboise : déclaration de la consistance de la
closerie et métairie de la Barbottière et de la métairie de
Foix, requête des enchérisseurs de la métairie de Foix le
Sage, extrait de délibération relative.
1788-1791
5 N 17
Cure de Sublaines : extraits de procès-verbal d’adjudication.
1791
5 N 18
Chartreuse du Liget : procès-verbal d’inventaire du mobilier
de la maison appartenant aux chartreux au faubourg de
Sainte-Catherine, lettre de protestation, procès-verbal de
décharge d’objets retirés de la vente du mobilier de cette
maison, demande de restitution de la cloche de la chapelle.
1790-1791
Vicaires de Saint-Martin (en usufruit au curé de SaintPierre-des-Corps) : déclaration.
1788
Oratoriens du collège de Tours, comme propriétaires de la
mense abbatiale de Saint-Julien : déclaration (s.d.), extrait
de procès-verbal d’adjudication, acte de vente (1792),
correspondance (an III-an IV), procès-verbal d’inspection
(an VI), lettre relative à la façon des vignes (1791), extrait
de bail à ferme et extraits de délibération touchant la
contestation entre l’ancien fermier Lemaître et les
nouveaux propriétaires (1790-an V).
1790-an VI
5 N 15
5 N 16
5 N 19
5 N 20
s.d., 1791
Biens de seconde origine
5 N 21
Biens d’émigrés et déportés : instructions pour états à
dresser, correspondance, extrait de délibération.
an II-an III
Liquidations
5 N 22
Liquidation des biens des communautés d’arts et métiers,
créances sur la Nation : instructions.
an II-an III
SERIE Ø
TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE, MOYENS DE TRANSPORT,
REGIME DES EAUX
1 Ø – Travaux publics et voirie en général
Travaux de charité de la période révolutionnaire
1 Ø 1-3
Travaux financés sur les fonds de charité destinés aux
chemins, adjudication et contentieux.
1Ø1
1Ø2
1Ø3
1791-an III
Procès-verbal d’adjudication des travaux sur les
chemins formant embranchement du bourg
d’Athée à la route de Tours à Bourges, devis,
détails estimatifs et procès-verbaux d’adjudication des ouvrages à faire sur le chemin de
La Croix-de-Bléré à Tours par Dierre et sur celui
de La Croix-de-Bléré à Chenonceaux par Civray
(1791).
Devis, détail estimatif et procès-verbal d’adjudication des ouvrages à faire sur le chemin de
Bléré à Cour-d’Oison, extraits de délibérations
concernant l’adjudication du 5 novembre 1791,
procès-verbaux de plainte, visite ou audience
relatifs à l’état des chemins de Bléré à Luzillé,
de Loches aux Vallées, ainsi que des fossés
(1791-1792).
Extraits de délibérations et correspondance
relatifs à l’état des routes, ponts et chemins,
ainsi qu’aux travaux afférents (an II-an III).
Voirie urbaine
1Ø4
1 Ø 5*
1Ø6
1Ø7
1Ø8
169
Plan d’alignement, confection, approbation et révision :
extraits de délibérations, correspondance, état de frais,
mémoire.
1835-1892
Tableau indicatif des numéros, des natures de propriété et
des noms et prénoms de propriétaires, pour être annexé au
plan d’alignement.
1845
Nomenclature des voies publiques et privées : minutes,
tableau.
1886
Belle (rue) : correspondance, extrait de délibération,
mémoires de travaux, procès-verbal de réception, pièces
de comptes.
1866-1905
Bellevue (quai de) : correspondance, extrait de délibération, demandes et autorisations d’alignement avec
croquis, mémoire de travaux. 169
1811-1905
Voir aussi les premiers feuillets du registre coté 1 D 15.
1Ø9
1 Ø 10
1 Ø 11
1 Ø 12
Carrière (mail de la) : plan coté [v. 1790], requête, procèsverbal d’adjudication d’arbres, correspondance, devis,
procès-verbaux d’adjudication, de degré d’avancement et
de réception de travaux, extraits de délibération, état de
dépense, mémoires, cahiers des charges, projet de
nivellement, plan calque (1861). 170
1790-1876
Carroi aux gaufres (rue du) : demandes et autorisations
d’alignement, avec croquis figuratifs.
1843-1847
Champ de Foire (place du) : plan visuel, demandes et
autorisations d’alignement avec plans et croquis figuratifs,
extraits de délibérations, projet d’arrêté.
an XIII-1877
Château (cour du) : requête.
1 Ø 14
Cormery (rue de) : correspondance, demande
autorisation d’alignement avec croquis figuratif.
1 Ø 16
1 Ø 17
1 Ø 18
1 Ø 19
s.d.
et
1840-1845
Couëseau (rue) : correspondance, extraits de délibérations. 171
1868-1876
Descartes (ruelle) : demande et autorisation d’alignement
avec croquis figuratif.
1847
Fau (rue du) : correspondance, quittance, demandes et
autorisations d’alignement avec croquis figuratif, extraits de
délibérations, procès-verbal de réception de travaux de
pavage et macadamisage, rapport sur le tracé des
alignements, notes, extrait du plan des alignements de la
ville, mémoire, pièces de comptes.
1831-1888
Folie (rue de la) : demandes et autorisations d’alignement
avec croquis figuratif.
1844, 1847
Fossés
(rue
des) :
extraits
de
délibérations,
correspondance, déclarations d’intention, demandes et
autorisations de construire avec croquis figuratifs, procèsverbal de réception, devis estimatif, cahier des charges,
extrait du plan d’alignement de la ville.
an X-1890
1 Ø 20
Gazomètre (rue du) : lettre.
1894
1 Ø 21
Gloriette (rue) : demandes et autorisations d’alignement
avec croquis figuratifs.
1844
Houssard (rue) : extraits de délibérations, devis estimatif,
correspondance.
1865
1 Ø 22
1 Ø 23
171
1858-1892
1 Ø 13
1 Ø 15
170
Buttement (rue de) : correspondance, devis estimatif,
cahier des charges, extraits de délibérations.
Jacquelin (ruelle) : extraits de délibération, correspondance.
Concerne également l’échenillage des arbres du mail (an XI-1810).
Voir aussi le plan figurant dans le registre coté 1 D 14, p. 19.
1861-1869
1 Ø 24
Jardins (ruelle des) : demande et autorisation d’alignement
avec croquis figuratif.
1 Ø 25
Loches (rue de) : arrêté préfectoral, correspondance.
1817-1894
1 Ø 26
Madame (rue) : demandes et autorisations d’alignement
avec croquis figuratifs, extrait de délibérations, cahier des
charges, devis, procès-verbaux d’adjudication, de réception
provisoire et définitive.
1842-1856
Mail (rue du) : requête, demandes et autorisation d’alignement avec croquis figuratif, lettre, extrait de délibération.
1792-1861
Marché au blé (place du) : procès-verbal de réception,
devis, demandes et autorisations d’alignement avec
croquis figuratif, correspondance, cahiers des charges,
soumission, procès-verbaux d’adjudication, extraits de
délibérations.
an III-1895
Merlets (rue des) : correspondance, rapport sur le tracé des
alignements, état de terrains cédés, mémoire.
1861-1928
Mirabeau (rue) : demande et autorisation d’alignement
avec croquis, extrait de délibération, correspondance,
cahier des charges. 172
1844-1860
Petits-Prés (rue des) : convention de travaux, analyse des
prix, procès-verbal du degré d’avancement, lettre.
1857-1871
Pont (rue du) : arrêtés préfectoraux, déclaration d’intention
de construire, correspondance, extrait de délibération.
an XII-1836
Rabelais (rue) : correspondance, extrait de délibération,
avis d’enquête, cahiers des charges, devis estimatifs avec
plans d’alignement et projet de nivellement, procès-verbaux
d’adjudication.
1838-1861
Saint-Julien (rue) : demandes et autorisations d’alignement
avec croquis figuratifs, engagements de participation aux
dépenses, extraits de délibération, notes, arrêté préfectoral
de classement, actes de vente, rapport de travaux,
correspondance.
1845-1889
Vienne (rue de) : déclaration d’intention de construire,
procès-verbaux d’adjudication, devis estimatifs, procèsverbal de réception, correspondance, marché.
1831-1859
Voltaire (rue) : demande et autorisation d’alignement avec
croquis figuratif, devis estimatif, lettre.
1845-1861
Alignement : demandes et autorisations d’alignement sur
les chemins ruraux et vicinaux avec croquis figuratifs.
1790-1887
1 Ø 27
1 Ø 28
1 Ø 29
1 Ø 30
1 Ø 31
1 Ø 32
1 Ø 33
1 Ø 34
1 Ø 35
1 Ø 36
1 Ø 37-38
1 Ø 37
1 Ø 38
172
1845
1790-1817
1833-1887
Voir aussi les premiers feuillets du registre coté 1 D 15.
1 Ø 39
1 Ø 40
1 Ø 41
1 Ø 42
1 Ø 43
1 Ø 44-47
Alignement : correspondance, note (1809-1888), tarif des
droits de voirie adopté par le conseil municipal (1858).
1809-1888
Pont de Bléré.- Rétablissement d’une arche : projet et
détail estimatif, devis, plan de la forme de charpente à
construire en place d’une arche en pierre, extraits de
délibérations, correspondance, état comparatif de la
dépense à faire pour la construction d’une travée en bois
ou d’une arche en pierre, affiches de publication et procèsverbal d’adjudication (1792). Retard et autres travaux :
extraits de délibérations, affiche (1792-an II).
1792-an II
Pont de Bléré.- Entretien : correspondance (an XII, 1810).
Elargissement : note, correspondance, arrêtés préfectoraux
(1836) 173. Vente de vieux bois : lettre (1868). Mesures de
sécurité : lettre (1883).
an XII-1883
Pont de Bléré, projet de reconstruction : rapport, lettre,
extrait de délibération.
1892-1896
Promenades et jardins publics : états de journées de travail
à la pépinière municipale, mémoires de travaux horticoles.
1898-1928
Pavage : correspondance, extraits de délibérations, devis,
procès-verbaux d’adjudication, cahiers des charges. 174
an III-1863
1 Ø 44
1 Ø 45
1 Ø 46
1 Ø 47
1 Ø 48
an III, an IX-an XII
1818-1830
1831-1842
1850-1863 175
Pavage, entretien : mémoires, factures, correspondance,
extraits de délibérations, annonce d’adjudication de
travaux, soumission. 176
1869-1906
Gaz, électricité, éclairage des voies publiques
1 Ø 49
1 Ø 50
173
174
175
176
Eclairage public à l’huile, fourniture et pose de réverbère,
bail à Védic et Mathagon (Tours) : correspondance, relevés
de consommation, extraits de délibérations, mémoire de
fourniture.
1843-1866
Eclairage public au gaz : extrait de délibérations, traité
d’éclairage avec la Société des Usines à Gaz de Bléré et
Montrichard, mémoires, mandats de paiement, devis pour
la fourniture de canalisations, lanternes et candélabres,
rapport et relevé de consommation, correspondance.
1866-1896
Concerne également le moulin mitoyen.
Concerne également par incidence alignements, pompes et puits, chemins, caniveaux.
A noter : procès-verbal de réception, plan (1861).
Bordures de trottoirs, plaques en fonte des égouts, fragments de dossiers de travaux plus importants (terrassement), entretien
des pompes, balais…
1 Ø 51-53
Gaz et électricité 177, exploitation.
1 Ø 51
1 Ø 52
1 Ø 53
1 Ø 54
1 Ø 55-57
Equipement électrique.
1 Ø 56
177
178
Traité pour l’éclairage de la ville et de ses
particuliers à la lumière électrique : traité,
correspondance, extraits de délibérations
(1897-1900).
Projets et consultations.- Continuation des
engagements avec la Société d’Electricté et du
Gaz de Bléré-La Croix après son passage en
S.A. : extraits de délibérations, acte de dépôt
devant notaire (1904). Projet de société
coopérative : correspondance, notes (19201922). Enquête sur le prix du gaz et de
l’électricité : circulaire, réponses de diverses
communes, modèles de cahiers des charges et
conventions (1925). Consultation préalable au
renouvellement de la concession de l’éclairage
électrique de la commune à la Société :
correspondance, notes, rapports, comptes
rendus de réunions, projets de cahier des
charges, extraits de délibérations, avis de
consultation (1925-1927).
Concession de 1927 : rapports, correspondance, convention entre la Société d’Electricité
et du Gaz de Bléré-La Croix et la commune de
Bléré, avenant, police d’abonnement (19271931), modèles (1921, s.d.) et projets de
cahiers des charges, convention et police
d’abonnement (v. 1927).
Gaz et électricité, consommation : correspondance, extrait
de délibération, mémoires et relevés de consommation,
mandats de paiement.
- contrôle public de la distribution (1910)
- consommation, éclairage municipal (1905, 1928)
- évolution du prix de l’électricité (1916-1925)
1 Ø 55
1897-1931
Canalisations aériennes dans la ville de Bléré
(dossiers présentés par la Société d’Electricité) :
correspondance, plan (portion de la route
départementale n° 4 au centre-bourg), bordereaux de pièces, pétition, rapport, engagement,
autorisations préfectorales, communales et
administratives, extraits de délibérations (18981929).
Canalisations privées empruntant des voies
publiques : dossiers présentés par Guérive et
Verry (1906-1931), Godde (1910, 1914). 178
Electricité produite à partir de moteurs à gaz.
Même typologie qu’à la cote 1 Ø 55.
1905-1928
1898-1931
1 Ø 57
Electrification rurale : liste de clients de la S.A.
d’Electricité et du Gaz éclairés à l’électricité
(s.d.), extrait de délibération et lettre relatives à
des demandes collectives d’éclairage public ou
d’électrification (1911, 1922), correspondance,
notes, avis de conférence d’information dans le
cadre d’une étude du Génie rural (1924-1927).
Petite voirie 179
1 Ø 58
Rapport sur l’état des chemins (3 états différents non
datés, sous forme de tableaux).
1 Ø 59
Procès-verbal de reconnaissance et classement des
chemins vicinaux de la commune.
1822
Tableau général des chemins existant sur le territoire de la
commune.
1839
1 Ø 60
1 Ø 61
Tableau général des chemins vicinaux existant sur le
territoire de la commune.
1 Ø 62
Etat de classement, par ordre de priorité d’exécution, des
chemins vicinaux ordinaires de la commune (avec minutes).
1867-1868
Chemins vicinaux de grande et de moyenne
communication (autrement dits d’intérêt commun).- Chemin
de grande communication n° 25 de Loches à Bléré (an cien
chemin de moyenne communication n° 37) : arrêté de
fixation du contingent communal pour entretien (1867).
Chemins de moyenne communication n° 26 de Bléré à
Céré par Francueil et Epeigné et n° 37 de Loches à Bléré
par Chédigny : extraits de délibérations, correspondance,
arrêtés de classement, arrêté de fixation du contingent
communal, rapport avant classement (1856-1887).
1856-1867
Chemins vicinaux ordinaires : correspondance, extraits de
délibérations, notes et rapports sur l’état des chemins,
devis, détail estimatif, états de dépense, procès-verbaux
d’adjudication, de degré d’avancement, de réception et de
reconnaissance de travaux, arrêté préfectoral de
classement.
an XIV-1903
1 Ø 63
1 Ø 64-69
1 Ø 64
1 Ø 65
1 Ø 66
1 Ø 67
179
180
181
182
v. 1800-1810
1842
an XIV-1819 180
1821-1841 181
1842-1852 182
1853-1859 183
Deux séries de documents sont conservées pour les chemins vicinaux : l’une chronologique (campagnes de travaux concernant
plusieurs chemins, baux d’entretien annuels ou pluriannuels), l’autre topographique (suivant la nomenclature du tableau des
chemins existant en 1842). Les pièces concernant d’autres chemins moins facilement identifiables et également moins
documentés se trouvent à la cote 1 Ø 85. Voir également les cotes 1 Ø 37-38.
Sujets incidemment abordés : prestation des chemins ou prestation en nature, répartition des fonds de charité et des impositions
extraordinaire. A noter : compte de l’emploi des fonds de charité 1818.
Même objets divers qu’à la liasse précédente. Autres sujets incidemment abordés : aliénations de terrains, emploi de piqueurs,
police (notamment à propos de la fourniture de pierres).
Documentation plus systématique à partir de 1846 (et jusqu’en 1856 surtout), avec organisation plus claire en exercices.
Campagnes annuelles d’entretien pour divers chemins, fourniture de matériaux pour l’entretien. Exercice 1852 : devis
accompagné de plans en coupe et élévation d’un ponceau construit sur le chemin vicinal n° 2.
1 Ø 68
1 Ø 69
1 Ø 70
1 Ø 71
1 Ø 72
1 Ø 73
1 Ø 74
1 Ø 75
1 Ø 76
183
184
185
186
187
1860-1871
1872-1903 et s.d. 184
Chemin vicinal ordinaire n° 1, de Bléré à Courçay : devis
estimatif, correspondance, cahiers des charges, procèsverbaux d’adjudication, de réception de travaux et de
constat d’état, extraits de délibérations. 185
1841-1857
Chemin vicinal ordinaire n° 2, de la Vallée de la R oche :
procès-verbal de degré d’avancement de travaux, cahier
des charges, plan d’une bauchée à exécuter, plan calque,
profils longitudinaux et transversaux.
1851
Chemin vicinal ordinaire n° 2 (puis n° 4), de Bléré à
Cigogné : extraits de délibérations, correspondance,
procès-verbaux d’adjudication et de réception de travaux,
devis et détail estimatifs, cahiers des charges, plan au sol
et élévation de l’allongement du ponceau au lieu appelé le
Lavoir des Canaux, avec coupes longitudinale et transversale, coupe d’un mur en retour, avant-métré, procès-verbal
d’enquête. 186
an XIII,
1854-1887
Chemin vicinal ordinaire n° 3, de Bléré à Reignac :
correspondance, extraits de délibération, procès-verbal de
réception de travaux, notice et plan pour le changement de
direction et de classement du chemin vicinal n° 5-7 -9, de
Bléré à Reignac.
1832-1857
Chemin vicinal ordinaire n° 4, de Bléré à Faix : pr ocèsverbal, lettre.
1844
Chemin vicinal ordinaire n° 5, de Vau par les Riaux , ou de
Bléré à Sublaines : extraits de délibérations, correspondance, cahier des charges, procès-verbaux d’adjudication,
de degré d’avancement et de réception de travaux,
rapports, décomptes de travaux exécutés, plan du chemin,
dossier de travaux complet avec notamment avant-métré,
devis, bordereau de prix, détail estimatif, plans calques
(plans parcellaires, profils longitudinal et transversaux,
ouvrages d’art, profils de chaussées), devis supplémentaire
avec plan coupe de l’aqueduc pour le passage de la
Fontaine du Vau, actes de vente de parcelles, notes. 187
1815-1897
Chemin vicinal ordinaire n° 8, de la route 76 à la rue de
Cormery : correspondance.
1840-1872
A noter, pour l’exercice 1853 : plan et profil d’une bauchée à exécuter sur le chemin vicinal n° 2 de la vallée de la Roche ; pour
l’exercice 1855 : formulaire spécial pour l’atelier de charité ; pour l’exercice 1856 : formulaire spécial pour l’atelier de charité, plan
d’une bauchée sur le chemin vicinal n° 1 de Bléré à Courçay, au niveau du Four à Chaux.
Documentation beaucoup plus disparate et résiduelle. A noter cependant : plan d’un hangar pour servir de remise-magasin au
service vicinal (1896), plan pour la suppression d’un cassis à l’intersection du chemin vicinal n° 4 e t du chemin rural de la Roche.
Deux grosses campagnes de travaux : 1841-1844 et 1856.
Voir aussi aux cotes 1 M 22 et 1 Ø 69.
Deux campagnes de travaux : 1845-1850 et 1885-1889.
1 Ø 77
1 Ø 78
1 Ø 79
1 Ø 80
1 Ø 81
1 Ø 82
1 Ø 83
1 Ø 84
1 Ø 85
1 Ø 86
Chemin vicinal ordinaire n° 9, de la route 76 au po rt : cahier
des charges, lettres d’envoi, procès-verbaux d’adjudication,
plan transversal et profil longitudinal d’une portion de
chemin.
1847, 1851
Chemin vicinal ordinaire n° 10, de Tourne-Bride au port de
la Grange : correspondance, plan [1868].
1839-1897
Chemin vicinal ordinaire n° 11, des Marlays à la Co urtille :
procès-verbaux d’adjudication et de réception de travaux.
1846-1845
Chemins vicinaux ordinaires n° 12 et 18, de Grandla y à
Vallée et de Tournebride à la Hardionière : devis, extraits
de délibérations, correspondance, liste de souscription,
plans (1842), devis et cahier des charges, avant-métré,
plan parcellaire et profil en long calques.
1861-1880
Chemin vicinal ordinaire n° 13, de la route de Loch es à
celle de Luzillé : procès-verbaux d’adjudication, de degré
d’avancement et de réception de travaux, correspondance,
extrait de délibération.
1844-1869
Chemin vicinal ordinaire n° 14, de la Vallée de Fon tenay :
devis avec plans, décompte de travaux exécutés, procèsverbaux de degré d’avancement et de réception,
correspondance, extrait de délibération.
1848-1852
Chemin vicinal ordinaire n° 19, de Bléré à Cormery :
correspondance.
1839, 1844
Chemin vicinal ordinaire n° 20, des Vallées : extra its de
délibérations, arrêté préfectoral, procès-verbal de réception
de travaux, correspondance.
1864-1869
Autres chemins vicinaux non ou mal identifiés : extraits de
délibérations, correspondance, listes de souscription,
expédition de jugement, pièces de comptes. 188
1838-1898
Chemins ruraux : correspondance, extraits de délibérations, devis, cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication et d’avancement de travaux, listes de souscription. 189
1813-1934
Grande voirie
1 Ø 87
188
189
190
Route royale, impériale puis nationale n° 76 de Tou rs à
Nevers, construction, élargissement, aménagement 190 :
correspondance, extraits de délibérations, procès-verbaux
d’estimation de terrains, actes de vente, procès-verbaux de
récolement, rapport.
Sous-dossiers par chemin.
Chemin rural n° 42 : voir aussi à la cote 3 Ø 5.
Alignement, suppression de cassis, égouts, fossés. Voir aussi à la cote 1 Ø 42.
1829-1897
1 Ø 88
1 Ø 89-91
Routes départementales : instructions et correspondance
sur le classement (1835-1873), états parcellaires de
terrains à aliéner (1864) 191, correspondance relative aux
routes départementales n° 1, 11 et 14 extérieures à la commune (1837-1872).
1835-1873
Route départementale n° 4 dite d’Amboise à La Haye par
Bléré et Loches, d’Amboise à Bléré ou de Châteaurenault à
Châtellerault. 192
1791-1866
1 Ø 89
1 Ø 90
1 Ø 91
1 Ø 92
1 Ø 93
1 Ø 94
1 Ø 95
Bail d’entretien des années 1791-1794 et
contentieux afférent (adjudication du 25 mai
1791) : devis, procès-verbal d’adjudication,
extraits de délibérations, pétition de l’adjudicataire, rapports, procès-verbaux de situation
des ouvrages (1791-1793).
Travaux, autorisation de ramassage de
cailloux : lettre, arrêté préfectoral (1817).
Aménagement, aliénation de terrain, police :
correspondance, procès-verbaux de délit de
grande voirie, extrait de délibération, arrêtés
préfectoraux, actes de vente (1821-1866).
Route départementale n° 13 de Tours à Saint-Aignan, aménagement, aliénation de terrain, police : correspondance,
procès-verbaux de délit de grande voirie, extraits de
délibérations, arrêtés préfectoraux, actes de vente, procèsverbaux de récolement.
1834-1861
Route départementale n° 26 de Bléré à Buzançais par
Luzillé et Montrésor, aménagement, aliénation de terrain,
police : correspondance, procès-verbaux de délit de grande
voirie, extraits de délibérations, arrêtés préfectoraux, actes
de vente, plans partiels (1835 et 1839), rôle de prestation
en nature, état d’émargement de propriétaires pour
désignation d’un expert [1842].
1835-1857
Route départementale n° 32 de Bléré à Loudun, aména gement, aliénation de terrain, police : correspondance,
procès-verbaux de délit de grande voirie, extraits de
délibérations, arrêtés préfectoraux, tableau parcellaire de
terrains à céder, actes de vente.
1836-1838
Correspondance des agents voyers du canton de Bléré. 193
1839-1870
2 Ø – Moyens de transport et travaux divers
2Ø1
191
192
193
Chevaux et voitures du service municipal, nourriture et
entretien : mémoires, factures.
1897-1929
Routes départementales n° 13 et 26, route impériale n° 76.
3 dossiers bien individualisés ; leur rapprochement sous un même objet reste hypothétique.
Il s’agit principalement de copies de lettres envoyées à l’agent voyer en chef par les agents voyers Masson (1839-1841), Boutier
(1846-1850), Guérin (1849-1854), Alizon (1854-1870).
2Ø2
Chemin de fer de Tours à Vierzon : correspondance
préalable à son aménagement (1855-1857), lettre relative
au tarif des transports (1887), extrait de délibération et
correspondance touchant la demande de création d’un train
de banlieue (1896).
1855-1896
3 Ø – Navigation et régime des eaux
3Ø1
3Ø2
3Ø3
3Ø4
3Ø5
3Ø6
194
195
196
Cher.- Crues, débâcles et basses eaux : correspondance
(an III-1889). Travaux de canalisation : correspondance
(1824-1842) 194. Aménagement des berges, abords du pont
et port : correspondance, mandat de paiement, procèsverbaux d’adjudication et de réception de travaux, rapports,
extraits de délibérations (1815-1900).
an III-1900
Amasse : arrêté préfectoral relatif à la répartition des frais
de curage à Amboise, lettre d’envoi.
1840
Navigation et transports fluviaux, autorisation et contrôle :
instructions, circulaire ministérielle d’enquête sur le roulage
et la navigation, correspondance, procès-verbaux.
1792-1891
Bacs.- Bacs de Nitray et Azay-sur-Cher, adjudication :
correspondance (1809, 1811). Bacs provisoires pendant
travaux ou interdictions de passage sur le pont de Bléré,
adjudication : correspondance, cahier des charges, procèsverbal d’estimation, arrêté préfectoral, note (1836) ;
autorisation : correspondance (1856).
1809-1856
Ruisseaux, aménagement des abords et ponceaux :
extraits de délibérations, correspondance.
- ruisseau de Fontenay (1855-1863)
- ruisseau des Grandes Fontaines (1847, 1860)
- ruisseau de Saint-Julien (1839-1841)
- ruisseau de Vaugerin (1846-1897) 195
Usines et moulins.- Moulin du pont de Bléré, contestation et
reconnaissance de droits aux propriétaires : correspondance (1817-1842) 196. Usine sur le Cher canalisé, autorisation d’établissement : lettre (1889).
1839-1897
1817-1889
Bribes ne concernant pas seulement le Cher, mais le canal du Cher à la Loire à Tours ; le canal du Berry ; le projet de canal
Loire-Cher par les vallées du Bavet, de la Bièvre et du Beuvron.
Seul dossier étoffé, impliquant également le curage du ruisseau, le moulin des Réaux, le chemin rural n° 42 de Vau à Cigogné :
procès-verbaux de réception, de récolement, cahier des charges, devis estimatif d’une arche à construire (plan des élévation,
coupes et fondations).
Année 1836 : voir aussi à la cote 1 Ø 41.
SERIE P
CULTES
P1
P2
P3
P4
P5
197
198
Curés et vicaires.- Delalande, vicaire : lettre (1791). Botté,
vicaire : lettre, extrait baptistaire, état de situation, demande en traitement (an II-an III). Delatire, vicaire : correspondance, mandats de paiement de son indemnité communale
(1807-1812). Osselin et Millet, curés : correspondance
consécutive à leur décès (1813, 1816). [Chauvin], vicaire :
lettre d’envoi, arrêté ministériel accordant une indemnité
annuelle (1845). Raimbault, curé, et Doré, vicaire : notifications de congé (1883, 1891).
1791-1891
Fabrique.- Personnel et administration : listes de candidats
(1810, 1814), convocations à réunions (1887-1889), autorisation de construction d’un hangar pour corbillard (1870).
Recherche et découverte de rentes : circulaires de l’archiviste départemental, du receveur de l’enregistrement et du
défenseur officieux, correspondance préfectorale (18091838). Autres revenus et comptabilité : correspondance
(1808-1859), procès-verbal d’adjudication de la ferme des
bancs et chaises (an XI-1825), congé (1831). Biens :
procès-verbal de constat de profanation (1816), annonce
de traduction en justice pour vol avec effraction (1812).
an XI-1889
Surveillance du clergé : instructions, tableau de recensement (an II-an IV), dossiers individuels de religieux et
religieuses (1759-1811) 197.
1759-1811
Biens mobiliers.- Effets et mobilier, recensement et dépôt :
correspondance, procès-verbal d’inventaire de la chapelle
Saint-Pierre, certificat de dépôt au district de calices des
chapelles Saint-Pierre et Saint-Bonaventure, procèsverbaux de remise d’inventaire des biens de l’église (1792),
d’inventaire du mobilier meublant et de dépôt au magasin
du district des ornements liturgiques, linges et objets (an II).
Cloches et leurs cordages, dépôt : extrait de délibération,
procès-verbal de réception, correspondance (an II). 198
1792, an II
Surveillance de l’opinion religieuse et police du culte :
correspondance relative à la circulation d’imprimés hostiles
à la constitution civile du clergé et aux usages religieux et
profane de l’église (1791-an III), procès-verbal d’attroupement et de réclamation, par les habitants, de la cloche
restante pour usage religieux (an III).
1791-an III
Chaillou (René Pierre), bénéficier : extrait baptistaire (1759), certificat de résidence et d’imposition (1793), déclaration de
situation, revenus et élection de domicile (an III). Juteau (Michel), chartreux du Liget arrêté alors qu’il se retirait dans sa famille à
Chartres : procès-verbaux, extraits de délibérations, requêtes (1790). Le Glay (Michel), ancien curé de Tizay : déclaration (1792).
Berton (Jeanne Louise), Domballe (Elisabeth), Poinsignon (Marie), filles de la Charité : déclarations (an III), extrait baptistaire,
lettre et mandat (1792, an II). Daugustin (Marie), ursuline : déclaration (an III). Huon (Ursule Victoire), fontevriste : déclaration
(an III). Duval (Marie), pensionnée ecclésiastique : lettre (1811). Sur René Pierre Chaillou, voir aussi les pièces jointes aux cotes
1 D 3, f. 52 v (1793) et 1 D 4, f. 59 v (an II).
Pour les biens nationaux, voir en sous-série 5 N.
P6
Police du culte : invitations faites par le curé au secrétaire
de mairie de pourvoir aux cérémonies religieuses officielles
(1809-1831) 199, invitation à un service funèbre particulier
(1840), demande d’autorisation de décorer la rue pour la
visite de l’archevêque (v. 1880-1890), correspondance
relative à l’organisation, au résultat des missions et au
déplacement d’une croix (1820-1830).
1809-v. 1890
SERIE Q
ASSISTANCE ET PREVOYANCE
1 Q – Bureaux de bienfaisance,
secours d’urgence
Bureau de bienfaisance
1Q1
1Q2
1Q3
1Q4
1Q5
1Q6
1 Q 7*-8*
Administrateurs, nomination et renouvellement : extrait de
délibération, correspondance, arrêtés de nomination ou
leur lettre d’envoi.
an IX-1897
Réunions : extraits de délibérations (1868-1935), notes du
secrétaire pour la rédaction du procès-verbal (1932-1934).
1868-1934
Budget : budgets pour les années 1840 et 1842 (1839,
1841), correspondance relative (1831-1864).
1831-1864
Comptes : instructions (1791, 1792), compte de gestion
annuelle pour l’année 1849 (1850), arrêtés rendus par le
Conseil de Préfecture sur les comptes de gestion et
correspondance afférente (1818-1898) 200, états de cotes
irrécouvrables (1900) 201, demande de renseignement sur
le receveur (1824), décompte pour servir de base à la
révision de son traitement, fragment de compte (s.d.).
1791-1900
Subventions, dons et legs : correspondance, note, extraits
de délibérations, arrêté d’autorisation d’acceptation.
an XI-1892
Biens, entretien et aliénation : correspondance, extraits de
délibérations, procès-verbaux d’adjudication d’arbres et de
réception de travaux.
1808-1871
Bénéficiaires : registres d’inscription des pauvres secourus.
[1861]-1873
1 Q 7*
1 Q 8*
199
200
201
[1861-1872]
1873
Te Deum de victoire, Saint-Napoléon, entrée de Louis XVIII à Paris, commémoration du vœu de Louis XIII (1809-1814), service
pour les victimes des journées de juillet 1830 (1831).
Exercices 1818, 1827-1829, 1833-1834, 1836, 1839, 1887, 1889-1891, 1895-1897.
Concessions au cimetière (insolvables).
1Q9
Bénéficiaires.- Demandes et propositions de secours :
notes, correspondance (1869-1882). Distribution de pain,
de viande, de bois aux indigents : correspondance, extraits
de délibérations, bons, états de distribution, mémoires de
boulangerie et de fournitures (1840-1928). Fourniture de
médicaments : correspondance, tarif, mémoire de pharmacien (1838-1902).
1840-1928
Secours d’urgence
1 Q 10
1 Q 11
Secours aux voyageurs et autres indigents : correspondance, états, pièces de comptes, extraits de délibérations,
registre d’inscription. 202
1792-1928
Secours extraordinaires : correspondance. 203
1838-1896
2 Q – Œuvres charitables
2Q1
Œuvres charitables.- Sœurs de la Charité, enquête sur leur
existence ou non dans la commune : lettre (1806). Soupes
économiques, distribution : correspondance, projets de
comptes (1812). Société de Saint-Vincent-de-Paul, dissolution : correspondance, arrêté (1861). Souscription en
faveur d’un voiturier victime d’une tentative d’assassinat :
listes, reçus (1879).
1806-1879
3 Q – Etablissements hospitaliers,
hospitalisation
3Q1
3Q2
202
203
Ancien Hospice.- Organisation et fonctionnement : notice
descriptive et plan du bâtiment occupé par les Sœurs de la
Charité à Bléré (s.d.), extraits de délibérations relatifs à
l’arrêt des comptes de gestion, à la reprise de l’administration par la municipalité (1792-1793), à la disposition des
locaux pour le logement des instituteurs et de leurs classes
(an III). Revenus et impositions : état du revenu de 1790,
circulaire, lettre (1791-1792), mémoires de dépenses en
faveur des indigents acquittées sur le revenu de l’hôpital
(1793, an IV), lettre relative aux impositions (1792), extrait
de délibération relative aux titres, quittance d’intérêt de
rente (an III).
1791-an IV
Hospice cantonal.- Création, nomination à la commission
administrative et acquisition d’un immeuble : correspondance, extrait de délibération, états de frais de notaire et de
droits d’enregistrement (1895-1899). Pièces égrenées :
factures, notes, circulaires (1878-1944), feuille de recensement (1936), état du personnel (1944).
1878-1944
Voir aussi aux cotes 7 F 2-3.
Secours accordés par le roi ; par l’impératrice ; aux victimes du coup d’Etat de 1851 ; aux victimes de la grêle ; pour pertes ou
catastrophe naturelle.
Autres
hospices.Hospice
général
de
Tours,
renouvellement de titre et bail de biens situés à Bléré :
correspondance (1817, 1838). Hospice de Château-laVallière, réclamation contre un entrepreneur résidant à
Bléré : correspondance (1835).
1817-1838
Hébergement à Bléré d’incurables de l’Hospice général de
Tours : états nominatifs, états de biens fournis, registre de
dépenses, correspondance.
1814
Hospitalisations temporaires et placements d’indigents
incurables hors Bléré : notes, correspondance, extraits de
délibérations. 204
1808-1891
3Q6
Aveugles, sourds et muets : correspondance, extrait de
délibération.
1793-an III
1842
3Q7
Aliénés, placement : instructions, correspondance, états de
dépenses, bulletins d’entrée et de sortie.
1824-1897
3Q3
3Q4
3Q5
4 Q – Institutions diverses
4Q1
Caisse d’épargne, encouragement à création : lettre.
1861
5 Q – Application des lois d’assistance
et de prévoyance
Secours aux familles des soldats de la Révolution
5Q1
5Q2
5Q3
Instructions, correspondance, procès-verbaux des assemblées du jury des distributeurs et vérificateurs des secours
militaires du canton, procès-verbaux d’élection de commissaires vérificateurs communaux.
1793-an III
Etats, états supplémentaires et registres d’inscription des
ayant ou prétendant droit.
1793-an II
Registre d’inscription des déclarations des réclamant
droit 205, état de paiements effectifs pour le trimestre de
vendémiaire an III, délibération rectificative, fragments de
dossiers nominatifs 206.
an II-an III
5Q4
Etats de paiement trimestriels.
5Q5
Dossiers nominatifs de 6 militaires de Courçay : extraits
baptistaires, extraits de registres d’enrôlement, certificats
administratifs et militaires.
an III
1792-an II
Autres allocations militaires
5Q6
204
205
206
Secours aux anciens militaires et veuves d’anciens
militaires : correspondance.
1813-1868
Etablissements concernés : hospices d’Amboise (1860-1889), de Loches (1841-1842), de Tours (1808-1891), de Saint-Aignan
(1888), Petites Sœurs des Pauvres de Tours (1862, 1866).
Articles numérotés de 1 à 57, puis de 58 à 82 (lac. 77 à 81). L’état qui suit et, du mois en partie, les dossiers, sont numérotés en
concordance, d’où leur regroupement.
Notes, correspondance, extraits de registres d’enrôlement, extraits baptistaires.
Assistance médicale gratuite
5Q7
Assistance médicale gratuite.- Application de l’arrêté
préfectoral du 21 mars 1859 : instructions, listes
nominatives annuelles de personnes à admettre en cas de
maladie, certificats administratifs et médicaux (1862-1872).
Application de la loi du 15 juillet 1893 : correspondance,
liste de bénéficiaires (1893-1895). Transmission de
documents : lettre d’envoi (1929).
1862-1929
5 Q 8*
Délibérations de la commission d’assistance médicale.
1900 (12 novembre) – 1927 (11 mai)
5Q9
Carnets individuels de visites et d’ordonnances (domicile
de secours communal).
1906-1907
Carnets individuels de visites et d’ordonnances (domicile
de secours départemental).
1907
5 Q 11
Feuilles de visites (domicile de secours départemental).
1907
5 Q 12
Placements en sanatorium au titre de l’aide médicale
gratuite : correspondance, extraits de délibérations.
1934
5 Q 10
1900-1927
Assistance publique
Livre de la Bienfaisance nationale : instructions, correspondance, extraits de délibérations.
1793-an III
Assistance.- Contingent communal dans les dépenses de
l’assistance publique : lettre (1893). Décisions diverses :
séries de délibérations du conseil municipal (1895, 19311935) et du bureau d’assistance de Bléré (1931-1937).
Assistance obligatoire aux vieillards et indigents infirmes et
incurables (loi du 14 juillet 1905) : deux dossiers nominatifs
(1932). Perception du droit des pauvres sur les spectacles :
correspondance, extraits de délibérations (1861, 1936).
1861-1937
5 Q 15
Inhumation des indigents : mémoire, quittances.
1899-1928
5 Q 16
Protection maternelle et infantile : correspondance, notes,
bulletins de renseignement, livret individuel. 207
1806-1889
5 Q 13
5 Q 14
5 Q 17
207
Mutualité : instructions, correspondance, extraits de délibérations, pièces de comptes.
1860-1901
- Société de secours mutuels (1860-1898)
- Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers (1860-1889)
- Société « Les Prévoyants de l’Avenir » (1891)
- Mutualité scolaire (1901)
Plusieurs petits dossiers constitués par J. Lorenzi ont été réunis sous cet intitulé « moderne » sans être retouchés : « Hospice de
Tours, Service des enfants trouvés (1811-1879) », « Hospice des enfants trouvés et orphelins de Paris, placement d’enfants à
Bléré, (1827-1847) », « Service départemental des enfants assistés, secours temporaires (1841-1891) », « Enfants abandonnés
par leurs parents placés dans divers hospices et réclamés depuis par eux (1806-1887) », « Secours aux filles-mères pour élever
leurs enfants, (1840-1889) », « Accouchements des indigentes (1887-1889) », « Orphelinat départemental, placement d’orphelins
(1888) ». Pièces jointes : deux lettres concernant la mise en nourrice (1807, 1862).
SERIE R
INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES, LETTRES ET ARTS
1 R – Instruction publique
Organisation préalable à la Monarchie de Juillet
1R1
1R2
Enseignement primaire à Bléré pendant la Révolution :
mandats de paiement en faveur de Pierre François Porée,
maître d’école de septembre 1792 à septembre 1793
(an II), instructions, correspondance et extraits de délibérations relatives à l’organisation de l’instruction publique
(an II-an VI) 208, requêtes de Pierre Joseph DugenetValadon, instituteur depuis novembre 1793, touchant son
traitement et pour avoir la jouissance du presbytère, liste
des écoliers instruits par lui, extraits de délibérations
afférentes et procès-verbaux de notification (an III).
an II-an VI
Enseignement primaire à Bléré sous le Premier Empire et
la Restauration : instructions, correspondance générale. 209
1807-1824
Instances scolaires
1R3
1R4
1R5
1R6
1 R 7*
1R8
208
209
Comité d’instruction primaire du canton de Bléré : notes,
correspondance adressée au maire de Bléré en qualité de
Président.
1831-1832
Comité supérieur d’instruction primaire d’arrondissement
siégeant à Bléré : instructions, correspondance adressée
au maire de Bléré en qualité de vice-président, puis, après
disparition de l’instance, en qualité de membre du comité
siégeant à Tours, notifications d’institution et procès-verbal
d’installation d’instituteurs.
1833-1841
Comité supérieur d’instruction primaire d’arrondissement
siégeant à Bléré : état de situation des écoles primaires du
canton de Bléré.
1838
Comité local d’instruction primaire de la commune de
Bléré : notifications de nomination de ses membres (18411850), règlement des écoles primaires élémentaire du
département d’Indre-et-Loire (1843).
1841-1850
Comité local d’instruction primaire de la commune de
Bléré : délibérations.
1838 (15 décembre) – 1850 (18 février)
1838-1850
Délégation cantonale : correspondance.
1856-1857
A noter : état de nominations d’instituteurs et d’institutrices pour diverses communes, dont Bléré, bordereau des sommes à mettre
à disposition de l’administration municipale du canton de Bléré pour paiement de l’arriéré dû à Joseph Dugenet-Valadon et Michel
Archambault, instituteurs de la commune de Bléré de messidor an II à brumaire an IV.
Voir, pour tout cas particulier, les documents nominatifs inclus dans les dossiers sur les écoles libres.
1R9
Carte scolaire.- Séparation, pour l’instruction primaire, de la
commune de La Croix de celles de Bléré et Dierre, puis de
Dierre et Bléré : arrêtés ministériels d’autorisation,
correspondance (1837, 1842). Intervention du maire de
Bléré, en qualité de conseiller général, dans la création et
le fonctionnement de l’école mixte de Thoré à Civray-surCher : correspondance (1886-1891).
1837-1891
Caisse des écoles, dons et legs
1 R 10
Caisse des écoles, dons et legs.- Caisse des écoles,
création : lettre (1897). Legs Lemaître en faveur des
enfants des écoles communales, acceptation : extraits de
délibérations (1886-1887).
1886-1897
Ecoles primaires communales
1 R 11
1 R 12-13
Ecole mutuelle, création : instructions préfectorales, rapport
de la commission du conseil municipal chargée d’étudier le
projet.
Ecole mutuelle, candidatures
instituteurs : correspondance.
1 R 12
1 R 13
1 R 14
1 R 15
1 R 16
1 R 17
et
relations
avec
1831
les
1831-1840
Dossiers nominatifs : Pitard et Ploton-Lacroix,
candidats (1831), Grimault, instituteur (18321839), Froger, candidat (1834), Vaillant,
Boisard-Lesueur, Gaillac, Hébert, Bertheau et
Dorange, candidats (1840).
Dossier David, instituteur (1839-1850). 210
Ecole mutuelle, mobilier, fournitures et autres dépenses
pour l’instruction primaire : correspondance, états de
dépenses et mémoires, inventaires.
1832-1841
Ecole communale de garçons.- Organisation : lettre relative
à l’âge d’admission et projet d’une seconde école de
garçons (1882-1883). Nomination d’instituteurs adjoints et
stagiaires : avis (1891-1897). Fréquentation : listes d’élèves
(1897-1903). Admission à titre gratuit : tableaux nominatifs,
correspondance (1853-1889). Acquisition de mobilier et
fournitures scolaires : extraits de délibérations, correspondance, mémoires (1852-1905).
1852-1905
Ecole communale de filles.- Organisation : lettre relative à
la création d’une nouvelle classe (1882). Fréquentation :
listes d’élèves (1897-1903). Acquisition de mobilier et fournitures scolaires : correspondance, mémoires (1888-1905).
1882-1905
Ecole maternelle.- Organisation et nomination d’institutrices : correspondance, avis, règlement (1887-1898).
Acquisition de mobilier et fournitures scolaires : mémoires
(1887-1905).
1887-1905
Ecole publique mixte du hameau de la Barbottière : voir en sous-série 4 M, aucun document sur
le fonctionnement n’ayant été conservé à côté de ceux concernant les locaux et leur entretien.
210
Dossier contentieux étoffé, avec arrêtés et extraits de délibérations.
1 R 18
Ecole publique mixte du Vau.- Fréquentation : listes
d’élèves (1897-1903). Fournitures scolaires : lettre, mémoires (1887-1906).
1887-1906
Dossiers communs aux précédents
établissements
1 R 19
Personnel enseignant.- Traitement et indemnité : extraits
de délibérations, correspondance (1834-1900). Affaires
diverses : correspondance (1856-1897).
1 R 20
Fournitures scolaires : correspondance, mémoires.
- concession de matériel d’enseignement par le
Ministère de l’Instruction publique (1891-1901)
- paiement de fournitures scolaires par les parents des
élèves (1862-1889)
- achat de fournitures et de livres de prix par la mairie
(1838-1905)
- projet de cantine scolaire (1900)
1 R 21
Santé scolaire.- Fermeture pour cause d’épidémie :
correspondance (1887-1888). Inspection médicale des
écoles : mémoires, notes, correspondance (1905-1927).
1834-1900
1838-1901
1887-1927
Cours publics, bourses, examens et concours
1 R 22
1 R 23
Cours publics.- Cours d’adultes : correspondance, liste
d’élèves l’ayant fréquenté (1897-1899). Société cantonale
populaire d’éducation et d’instruction : correspondance,
liste de souscription, arrêté préfectoral d’autorisation (18971898).
1897-1899
Bourses, examens et concours.- Candidatures à des
bourses ou aux examens d’entrée dans un collège royal, à
l’école vétérinaire d’Alfort, au pensionnat primaire de Bléré,
à l’école des Arts et métiers d’Angers : correspondance
(1825-1889). Commission d’examen du certificat d’études
primaires et de la ferme école des Hubaudières :
correspondance (1872-1931). Concours scolaire agricole,
organisation et surveillance : correspondance (1888).
1825-1931
Enseignement libre
1 R 24
1 R 25
1 R 26
211
212
213
Ecoles laïques de garçons, offres de services, demandes
de renseignements, déclarations d’intention d’enseigner,
approbation et contravention : correspondance. 211
an X-1849
Pensionnats de garçons, déclaration d’intention d’ouverture
et autorisation : correspondance. 212
1831, 1856
Ecoles laïques de filles, offres de services, demande de
renseignement, déclarations d’intention d’enseigner, approbation, contravention : correspondance. 213
1812-1889
Dossiers nominatifs : MM. Chappée (an X), Ricaud (1810), Joly et Maillet (1813), Delauney des Varennes, Robin, Joubert et
Bazin (1815), Dugenet et Maurisset (1816), Heureux (1828), Quinard (1838), Lehodey (1840), Janeau (1842), Mathieu (1849).
A noter : plusieurs minutes de réponse du maire, comportant beaucoup de renseignements sur la situation scolaire à Bléré.
Martin alias Brunet (1831), Chibaud (1856).
Dossiers nominatifs : Mlles et Mmes Puimorin (1812), Coiffé (1821, 1831), Berlon (1827), Ploton-Lacroix (1827, 1835-1836),
Pottet (1836-1840), Grimault (1838-1839), Jolly, Dubois et Lamblin (1840), Claire (1868), Jambon (1889).
1 R 27
1 R 28
1 R 29
1 R 30
1 R 31
1 R 32
Pensionnat de filles, candidature et autorisation : correspondance.
1836, 1858
Ecole congréganiste de filles (sœurs de Saint-Martin de
Bourgueil) : correspondance.
1847-1888
Salle d’asile (école maternelle).- Autorisation, organisation
et fonctionnement : extraits de délibérations (1853).
Direction : correspondance et rapport sur Mlle Joly (18571862), correspondance relative au projet de direction
congréganiste (1860). Subventions accordées par l’Etat et
le département : correspondance, extraits de délibérations
(1856-1863). Effectifs et discipline : correspondance pour
demande de renseignements (1858-1868), règlement sur
l’usage des bons points (s.d.).
1853-1858
Salle d’asile (école maternelle).- Locaux et mobiliers : bail
sous seing privé d’un premier local, lettre (1853-1855),
quittance de loyer, correspondance, devis estimatif de
travaux, extraits de délibérations relatives à un second
local (1855-1862), plan au sol (s.d.), correspondance
relative à l’acquisition de mobilier (s.d., 1856-1861).
1853-1862
Comité de patronage de la salle d’asile, organisation :
correspondance.
1855-1857
Comité de patronage de la salle d’asile : registre de visites
et d’observations.
1855 (22 août) – 1860 (30 mars)
1855-1860
2 R – Sciences, lettres et arts
2R1
2R2
2R3
2R4
Sociétés.- Cercle de Bléré : lettre d’envoi de l’arrêté
préfectoral d’autorisation (1861). Société de la libre Pensée
du canton de Bléré : statuts (1882).
1861-1882
Sociétés musicales.- Musique scolaire de Bléré,
fonctionnement : correspondance, extraits de délibérations,
mémoires (1860-1899). Fanfare municipale, création et
fonctionnement : statuts, arrêté préfectoral d’autorisation,
correspondance, mémoires et mandats de paiement (18871904).
1860-1904
Bibliothèques et souscriptions de livres.- Diffusion du
Journal des Connaissances utiles et autres publications
éducatives : correspondance, état de distribution (18321834). Bibliothèque pédagogique cantonale et bibliothèque
populaire de l’école : lettre préfectorale (1887).
1832-1887
Beaux-Arts.- Demande de renseignements, pour la Grande
Encyclopédie, sur le sculpteur d’origine bléroise Louis Borie
lettre (1888). Souscriptions pour l’érection de monuments à
la mémoire du duc de Berry, du comte Chaptal, de Denis
Papin, de Charles Bidault : correspondance, extraits de
délibérations (1820-1933). Appel à concours pour l’acquisition du château de Chambord : lettre (1821).
1820-1933
2R5
Fêtes et spectacles.- Représentations théâtrales, autorisation et organisation : correspondance, circulaire du ministère de l’Intérieur (1834-1841). Stand de tir et fête aérostatique : correspondance (1882-1887).
1834-1887
3 R – Sport et tourisme
3R1
Sociétés sportives.- Société mixte de tir et de gymnastique
« La Patriote », création et fonctionnement : statuts et
règlement, arrêté préfectoral d’autorisation, liste de sociétaires, correspondance, règlement de concours, pièces de
comptes (1887-1928). Fête de gymnastique : liste de
souscription, état de dépenses, mémoire, compte général
de recettes et de dépenses (1895). Société vélocipédique
« La Pédale bléroise » : demande de subvention,
autorisation d’émission de billets de tombola (1896-1897).
1887-1928
SERIE S
PIECES NE RENTRANT PAS
DANS LES SERIES PRECEDENTES
S1
214
Correspondances et affaires privées : lettres de Jacques de
La Grange, soldat, à son père (1793, an IV), lettres
relatives à des dettes, procuration (1811-1841) 214.
A noter : dossier relativement étoffé concernant le remboursement de dettes d’Antoine Cinquin, tonnelier (1832).
1793-1841