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Christel COURNIL Mail : [email protected] Site perso : https://sites.google.com/site/cournilchristel/ TITRES UNIVERSITAIRES & FORMATIONS 2010-2014 2008 2006 -... 2006 2005-06 2004 2002/ 2004 2001 1999 Prime d’excellence scientifique de l’Université Paris 13 Soutenance pour l’Habilitation à diriger des recherches (30 mai 2008) à l’Université Paris XIII Maître de conférences en droit public en poste à l’Université Paris XIII Membre du laboratoire Institut de recherches interdisciplinaires sur les enjeux sociaux (Iris) Membre associé au Centre d’études et de recherches administratives et politiques (CERAP) Qualification au concours de maître de conférences en droit public Post doctorat financé par le Centre Nationale d’Études Spatiales (CNES) Contribution juridique à des travaux pluridisciplinaires « société-environnement» à l’Observatoire Midi-Pyrénées, LMTG, (Toulouse). Recherches juridiques sur le droit de l’environnement, des ressources naturelles et du foncier en Afrique sahélienne (Mali). Volet juridique de la construction d’un travail d’ontologie des sciences de l’environnement. Travaux de formalisation de cadre juridique des ressources naturelles renouvelables pour une modélisation (système multi-agents). Sélectionnée à l’école d’été sur la « théorie du droit et systèmes juridiques complexes comme systèmes évolutifs complexes », CERSA / CNRS, 12-16/09/ 2005, île Berder (Bretagne). Membre associé au laboratoire TACIP et au CEDH à l’Université des Sciences Sociales de Toulouse (UT1) (1999-2006) Doctorat en droit public Mention très honorable avec félicitations du jury à l’unanimité (UT1) Attachée temporaire d’enseignement et de recherche (ATER) (UT1) Diplôme de la Summer School sur la politique communautaire d’asile et d’immigration Université libre de Bruxelles Diplôme d’études approfondies (DEA) de droit public fondamental (UT1) ACTIVITES DE RECHERCHES Ouvrages : Monographies et directions d’ouvrages collectifs 1. Cournil Ch. et C. Vlassopoulou, (sous la direction de) (avril 2015), Migrations environnementales : gouvernance mondiale et expériences locales, contribution à l’étude des mobilités humaines, Editeur Quae, (450 p.), septembre 2014. (Sous presse) 2. Cournil Ch. et B. Mayer, (2014), Migrations environnementales, enjeux et gouvernance, Presses Sciences Po, Bibliothèque du Citoyen, 166 p. (Préface de François Crépeau) 3. Cournil Ch. et A.-S. Tabau, (sous la direction de) (2013), Les politiques climatiques de l’Union européenne et Droits de l’Homme, Larcier Bruylant, novembre 2013, (344 p.). (Postface de Michel Prieur) 4. Cournil Ch. et Colard-Fabregoule C. (sous la direction de), (2012) Les changements environnementaux globaux et les droits de l’Homme, édition Bruylant, Bruxelles, juin 2012, 650 p. (Préface de Olivier De Schutter) 5. Cournil Ch. et C. Colard-Fabregoule (sous la direction de), (2010) Les changements climatiques et les défis du droit, édition Bruylant, Bruxelles, (450 p.) (Préface de Brice Lalonde) 6. Cournil Ch. (2005), Le statut interne de l’étranger et les normes supranationales, édition L’Harmattan, collection Logiques Juridiques, (740 pp.) (Préface de Jean-Pierre Théron) Articles, Chapitres d’ouvrage, Notes, Commentaires, Chroniques 1. 2. 3. 4. 5. Cournil Ch. (2016) « L’environnement dans la Cour européenne des droits de l’Homme, Ouvrage collectif, (projet) Cournil Ch. (2015), « Recherche sur les apports des procédures spéciales dans la réinterprétation des droits de l’Homme face aux enjeux humains des changements climatiques, l’exemple de l’expert J. Knox », en cours Cournil Ch (2015), « Les enjeux environnementaux (climat et biodiversité) devant les trois systèmes régionaux des droits de l’Homme (Europe, Afrique, Amérique) », en cours. Cournil Ch. (2014) (sous la direction de), « Chronique Environnement et droits de l’Homme », Journal européen des droits de l’Homme, 2014/4, pp. 535-556. Cournil Ch. & Mayer B (2014), « Opportunités et limites d’une protection catégorielle au bénéfice des migrants environnementaux », in ouvrage collectif brésilien, Les minorités environnementales, Liliana Lyra Jubilut et Fernando Cardozo Fernandes Rei (sous la direction de), Université Catholique du Santos, (décembre 2014) (sous presse) 1 6. 7. 8. 9. 10. 11. 12. 13. 14. 15. 16. 17. 18. 19. 20. 21. 22. 23. 24. 25. 26. 27. Mayer B. & Cournil Ch. (2014), « Environmental Migration: Towards a Group-Specific Protection? » in Climate Change and Human Rights: an International Law Perspective, Ottavio Quirico and Mouloud Boumghar eds., Routledge (décembre 2014) (sous presse) (2014), « Les migrants environnementaux comme illustration des circulations de normes et réseaux d’acteurs dans la gouvernance », in Cournil Ch. et C. Vlassopoulou, (sous la direction de) (2014), Migrations environnementales : gouvernance mondiale et expériences locales, contribution à l’étude des mobilités humaines, Édition Quae, (450 p.) 15 p. (sous presse) Cournil Ch. (2014), « Le lien « Catastrophes & Droits de l’Homme » au sein des travaux du Conseil de l’Europe et de la politique de l’Union européenne » », Chapitre 3 du Rapport terminal du projet CADHOM (Catastrophes & droits de l’Homme), ANR Les Sud aujourd’hui 2 (2010-2013) Tome 1, p. 322-337. Cournil Ch. (2014), « Les migrations environnementales : de leur connaissance à la nécessaire adaptation du droit pour les saisir », (sous la direction de Y.C Zarka), Le monde émergent, Pour un monde habitable. La Terre-Sol, Tome 2, Armand Colin, 2014, pp. 115-139. Cournil Ch. (2013) (sous la direction de), « Chronique Environnement et droits de l’Homme », Journal européen des droits de l’Homme, 2013/4, pp. 680-707. Cournil Ch. (2013), « L’établissement du lien « droits de l’Homme et changements climatiques » au sein de la Communauté internationale à travers l’exemple des personnes déplacées », in Mobilités et migrations : figures et enjeux contemporains, Pluralités des regards et disciplines, (sous la co-direction de) Gérard Azoulay,Véronique Ancey, Daniel Dormoy, Chantal Crenn, André Mangu, André Thomashausen, L’Harmattan, Collection Presses universitaires de Sceaux, 2013, pp. 220-236. Cournil Ch. (2013), “Adoption of legislation on shale gas in France : hesitation and/or progress ?”, European Energy and Environmental Law Review (EEELR), 22-4, 2013, pp. 141-151. Cournil Ch. (2013), « Chapitre Ouverture - La relation « Droits de l’Homme et changements climatiques » au sein de la Communauté internationale et en Europe », in Les politiques climatiques de l’Union européenne et Droits de l’Homme (sous la direction de Cournil Ch. et A.-S. Tabau), Edition Larcier, 2013, p. 27-70. Cournil Ch. (2013) « Le lien « droits de l’Homme & développement durable » après Rio + 20 : Influence, genèse et portée », Revue des droits fondamentaux, n° 9, janvier 2011-décembre 2012, à paraître en 2013, 30 p. (www.droitsfondamentaux.org). Cournil Ch. (2012), « Les droits des « déplacés environnementaux », une nouvelle thématique à l’agenda international », Chapitre d'ouvrage collectif, Changements climatiques et Droits humains, Actes du colloque international de Dakar (16-18 mai 2011), sous la direction de Daniel Dormoy et Camille Kuyu, aux éditions Espérance, 2012, pp. 151-168. Cournil Ch. (2012), La gestion étatique des permis exclusifs de recherches du « gaz et huile de schiste » : sécurité énergétique et impacts environnementaux, à la recherche d’un subtil ou impossible équilibre ?, Revue Juridique de l'Environnement, n° 2, 2012, pp. 425-439. Cournil Ch. (2012), “Chapter 1 Overview of The Relationship Between Human Rights and Climate Change”, in Cournil Ch. & Tabau A.-S. (sous la coordination de), Human Rights and Climate change: EU policy Options, Report for European Parliament, Directorate General For External Policies, DROI, n° EXPO/B/DROIT/2011, 20, August 2012, pp. 14-27. http://www.europarl.europa.eu/committees/fr/studiesdownload.html?languageDocument=EN&file=76255 Cournil Ch. (2012), « La politique migratoire française et européenne & relations avec les pays africains », Chapitre d’ouvrage collectif, Détours juridiques : le praticien, le théoricien et le rêveur, Liber Amicorum Gilles Darcy, sous la direction de Patrick Charlot et Mathieu Doat, Bruylant, septembre 2012, pp. 135-161. Cournil Ch. (2012), « Le volontarisme des Organisations Internationales dans la justification du lien « Droits de l’Homme & changements environnementaux globaux », in Cournil ch. et Colard-Fabregoule C. (sous la direction de), (2012) Les changements environnementaux globaux et les droits de l’Homme, édition Bruylant, Bruxelles, juin 2012, pp. 291-316. Cournil Ch. (2012), « La politique de réadmission de l’UE avec les pays tiers : Diversification et expansion de l’externalisation des contrôles migratoires », Chapitre d'ouvrage collectif La légalité de la lutte contre l’immigration irrégulière par l’Union Européenne, sous la direction de Laurence Dubin, Bruylant, 2012, pp. 187-247. Cournil Ch. (2011), « La mise à l’agenda scientifique et politique des migrations environnementales », soumis à la Revista Interdisciplinar da Mobilidade Humana, n° 36, Janvier-Juin 2011, pp. 75- 93. Cournil Ch. (2011), "The protection of 'environmental refugees' in international law", (chapitre d’ouvrage), Migration and climat change, (sous la direction d’Etienne Piguet, Antoine Pécoud et Paul de Guchteneire), UNESCO book, 2011, pp. 359-386. Cournil Ch. (2011) « Des protections juridiques pour les réfugiés environnementaux en débats : enjeux et limites », ouvrage collectif, Actes du colloque international, Les migrations et les écosystèmes environnementaux : les réfugiés de l’environnement, 27 et 28 mai 2009 à Rabat, (sous la direction de Ahmed Lakmahri et Abdelkabir Bahani), La recherche scientifique N° 52, éd. IURS, Rabat, 2011, pp. 41-78. Cournil Ch. (2011), « Précarisation du bénéfice de l’aide médicale d’État et difficultés d’accès aux soins des étrangers en situation irrégulière », Chapitre d’ouvrage collectif, L’accès aux soins, Principes et réalités, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, LGDJ, 2011, pp. 153-182. Cournil Ch., (2010) « L'émergence d'un Droit pour les déplacés internes », Revue québécoise de droit international, n°22, 1, 2009, p. 1- 25. http://www.sqdi.org/images/volumes/221_01_Cournil.pdf Cournil Ch. et Gemenne François (2010) « Les populations insulaires face aux changements climatiques : des migrations à anticiper », Revue Vertigo, décembre 2010, http://vertigo.revues.org/10482 . Cournil Ch. (2010), "Les mineurs isolés étrangers en Europe : une réglementation commune en construction", Chapitre d'ouvrage collectif, L'UE et la protection des migrants et des réfugiés, Paris, Pédone, 2010, pp. 229-259. 2 28. Cournil Ch., (2010) « Émergence et faisabilité des protections en discussion sur les « réfugiés environnementaux », Revue Tiers-Monde, décembre, 2010, pp. 35-54. 29. Cournil Ch. (2010), « Les « réfugiés environnementaux » : enjeux et questionnements autour d’une catégorie émergente», in Dossier spécial Fixer les mobilités : usages et paradoxes des catégorisations en migration, Revue Migrations et Sociétés, n° 128, mars-avril 2010, pp. 67-79. 30. Cournil Ch. et Recio M., (2010) « La famille sous contrôle. Le durcissement des politiques de regroupement familial », in Les nouvelles frontières de la société française, (sous la direction de D. Fassin), La Découverte, collection Bibliothèque de l’Iris, Paris, pp. 197-218. 31. Cournil Ch. (2010) "Les défis du droit international pour protéger les « réfugiés climatiques » : réflexions sur les pistes actuellement proposées", in Changements climatiques et défis du droit, (sous la direction de Ch. Cournil et C. Colard Fabregoule et), Bruylant, Bruxelles, 2010, pp. 345-372. 32. Cournil Ch. (2009), « Les réfugiés environnementaux : des déplacés en quête de protection », in Regards sur le droit des étrangers, Actes du Colloque de l’ADOC du 24 octobre 2009, Presses de l’Université Toulouse Capitole, LGDJ, 2009, pp. 151-167. 33. Cournil Ch. et Recio M., (2009) « Cadre général et bénéficiaires du regroupement familial », AJ Famille, n° 06/2009 - juin 2009, pp. 240-243. 34. Cournil Ch. et Reneaud F., (2009), « Salle de cinéma et concurrence : les « liaisons contentieuses » », La semaine juridique, Administration et Collectivités territoriales, JCP A du 26 janvier 2009, n° 5-6, p. 26-37. Et JCP éd. Entreprise, n° 11, 12 mars 2009, Études, 1251, p. 37. 35. Cournil Ch. (2008), « Les droits de l'Homme en zones d'attente : condamnation européenne et résistances françaises » in « Prisonnier du passage » Circulation et contrôle des étrangers : les technologies et les acteurs du confinement, Revue Cultures et Conflits, n° 71 Automne, 2008, pp. 75-92. 36. Cournil Ch. (2008), « A la recherche d’une protection pour les « réfugiés environnementaux » : actions, obstacles, enjeux et propositions », revue en ligne Asylon(s), n°6, nov. 2008 : http://terra.rezo.net/article843.html 37. Cournil Ch. (2008) « La circulaire du 13 juin 2006, une régularisation sélective au service d’une politique. A propos de la régularisation des parents d’enfants scolarisés », Revue de la Recherche juridique, n° 123, 2008-3, pp. 1495-1516. 38. Cournil Ch., (2008), « Quelle protection juridique pour les réfugiés climatiques », Actes de la conférence du 11 juin 2008 au Parlement européen sur les Migrations climatiques, Publication des Verts, Alliance Libre Européenne, pp. 15 -16. 39. Cournil Ch. et Depigny Y., (2008), « Contractualisation et externalisation de la politique migratoire : analyse et critique de la loi Hortefeux », Revue du Droit Public, 2008, n° 4, pp. 1045-1079. 40. Cournil Ch. (2008) « « Aux confins des droits » des mineurs étrangers non-accompagnés détenus et refoulés, à propos de la décision de la CEDH 12 octobre 2006, Mubilanzila Mayeka et Kaniki Mitunga c./ Belgique », Revue Critique de Droit International Privé, janvier-mars, n° 1, 2008, pp. 35-59. 41. Cournil Ch. (2008), « Les aspects juridiques et les questions de la protection des réfugiés écologiques », Acte de la conférence sur « De la crise écologique à la crise Humanitaire et environnement », Humacoop, 14 février 2008, Grenoble, pp. 20- 30. 42. Cournil Ch., (2008) « Quelle protection juridique pour les réfugiés écologiques », in Les journées d’études du GISTI, Quel statut pour les réfugiés environnementaux du 17 décembre 2007, Paris, juin 2008, pp. 18-23. 43. Cournil Ch. (2008) « La régularisation, une pratique injuste et inefficace », Revue Plein droit n°76, mars 2008, pp. 44-47. 44. Cournil Ch et Reneaud F. (2007) « L’affaire « Un long dimanche de Fiançailles » se termine sur une fausse note pour Warner Bros Intertainment Inc. !», Revue Lamy de Droit de l’Immatériel, n° 32 novembre 2007, pp. 42-48. 45. Cournil Ch. (2007) « Quand les politiques migratoires françaises « contaminent » l’accueil sanitaire et l’accès aux soins des étrangers », Revue Trimestrielle des Droits de l’Homme, n° 72, octobre 2007, pp. 1017-1049. 46. Cournil Ch. (2007) « Fournisseurs d’accès à Internet, nouveaux partenaires de l’industrie audiovisuelle et cinématographique », Revue Lamy de Droit de l’Immatériel, n° 28 juin, 2007, pp. 80-85. 47. Cournil Ch. (2007) « Quand un étranger souffrant d’une maladie grave ne peut être expulsé, Note sous l’arrêt du CE du 14 février 2007, M. Abdelnacer H., req. n° 281220, mentionné aux Tables du Recueil Lebon », Actualité juridique de droit administratif, 11 juin 2007, pp. 1135-1139. 48. Cournil Ch. et Mazzega P. (2007) « Réflexions prospectives sur une protection juridique des réfugiés écologiques », Revue Européenne des Migrations Internationales, 2007, (23), 1, pp. 7-34. 49. Cournil Ch. et Mazzega P. (2006) « Catastrophes écologiques et flux migratoires : Comment protéger les « réfugiés écologiques » ? », Revue européenne de droit de l'environnement, n° 4, décembre 2006, pp. 417-427. 50. Cournil Ch., (2006) « La politique communautaire d’éloignement des ressortissants de pays tiers irréguliers : état des lieux et perspectives », Actes du Colloque Regards croisé sur l’immigration, Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse, Tome XLVIII, Presse de l’Université des Sciences Sociales d’UT1, octobre 2006, pp. 331-351. 51. Cournil Ch. (2006) « Vers une reconnaissance du « réfugié écologique ? Quelle(s) protection(s) Quel(s) statut(s) ? », Revue du droit public, juillet-août 2006, n° 4, pp. 1035-1066. 52. Cournil Ch., (2006) « Cinéma et internet : enjeux d’une difficile mais nécessaire conciliation », Revue Lamy de droit de l’immatériel, n° 16 mai 2006, pp. 65-71. 53. Cournil Ch. et Reneaud F. (2005) « Réflexions sur le soutien automatique à la production cinématographique (à propos des récents « désagréments » des sociétés de production « extra-européennes ») », Revue Lamy de droit de l’immatériel, novembre 2005, pp. 49-59. 54. Cournil Ch. (2004) « À quelles conditions un étranger suivant une hormonothérapie féminisante peut-il être protégé contre une reconduite à la frontière ? », Revue de droit sanitaire et social, 2004, n° 4, pp. 872-884. 55. Cournil Ch. (2004) « Homosexualité et migration, droit au séjour et couple homosexuel », Revue de la recherche 3 juridique, n° 2, 2004, p. 1039-1052. 56. Cournil Ch. (2003) « Traite des êtres humains : une directive « humanitaire » au service de la maîtrise des flux », Hommes et Migrations, n° 1241, 2003, pp. 90-98. 57. Cournil Ch. (2001) « Le dispositif Schengen à l’épreuve de la Convention européenne des droits de l’Homme », Les Petites Affiches, 23 octobre 2001, n° 211, pp. 13-18. Rapport de recherche Rédaction du Chapitre 3 « Le lien « Catastrophes & Droits de l’Homme » au sein des travaux du Conseil de l’Europe et de la politique de l’Union européenne » », pour le Rapport terminal du projet CADHOM (Catastrophes & droits de l’Homme), ANR Les Sud aujourd’hui 2 (2010-2013), Tome 1, p. 322-337. Rédaction et coordination du Chapitre 1 et rédaction du Rapport terminal du programme de recherche EXCLIM-Exil climatique sur le thème "Gérer les déplacements des populations, dus aux phénomènes climatiques extrêmes" (Recherche financée par le GICC-MEDDAAT) - Partenaires : CURAPP, PACTE, juillet 2013, (175 p.) Participation au Rapport final du projet lauréat de l’Appel à Manifestation d’intérêt du Programme NEEDS (CNRS), Les déplacés de l’accident de Fukushima, Les conséquences sociales et sanitaires, et les initiatives citoyennes, (sous la direction de Kurumi Sugita (IAO CNRS) & Marie Augendre (EVS - Université Lyon 2), novembre 2012, 19 p. Cournil Ch. & Tabau A.-S. (sous la coordination de), Human Rights and Climate change: EU policy Options, Report for European Parliament, Directorate General For External Policies, DROI, n° EXPO/B/DROIT/2011, 20, August 2012, 135 p. http://www.europarl.europa.eu/committees/fr/studiesdownload.html?languageDocument=EN&file=76255 Participation au Rapport intermédiaire du programme de recherche EXCLIM-Exil climatique sur le thème "Gérer les déplacements des populations, dus aux phénomènes climatiques extrêmes" (Recherche financée par le GICC-MEDDAAT) - Partenaires : CURAPP, PACTE, avril 2011, 131 p. (coordination et rédaction). Contributions collectives écrites ou oral dans un colloque international Cournil Christel, (2014) “Synopsis papers on European parliament report on human rights and climate change EU policy option”, in Human Rights, Environmental Sustainability, Post-2015 Development, and the Future Climate Regime 3rd UNITAR-Yale Conference on Environmental Governance and Democracy, Yale University, 5-7 September 2014, (4 p.) Cournil Ch. & Fabregoule C., (2014) “Synopsis papers on symposium and book on “global environmental change and human rights” in Human Rights, Environmental Sustainability, Post-2015 Development, and the Future Climate Regime 3rd UNITAR-Yale Conference on Environmental Governance and Democracy Yale University, 5-7 September 2014, (4 p.) Marie Augendre (Universite Lyon, France), Kurumi Sugita (CNRS, France), Marie-Therese Neuilly (Resecum Cabinet, France), Christel Cournil (University de Paris 13, France), Vincent Breton (IN2P3, France ), Miyuki Yamamoto (IAO Reference Librarian, France), (2013) The beginning of a tough and without prospect path: Routes of Fukushima “self evacuees” since March 2011, RGS-IBG Annual International Conference 2013, 30 août 2013, Londres, Royal geographical society. Mazzega P., Cournil Ch., Amigues J.-P. (2006) « A first step toward a model coupling the climate and resources variability with socio-economical dynamics and legal norms », Proc. of the 1st international de l’African Monsoon Multidisciplinary Analysis (28 novembre- 2 décembre 2005). Cournil Ch. et Mazzega P. (2006) « Prévention & Remédiation de Crises Socio-Environnementales au Gourma (Mali) : De la Télédétection Spatiale aux Instruments Juridiques », Proc. of the 1st international du projet international de l’African Monsoon Multidisciplinary Analysis (28 novembre- 2 décembre 2005. Communications orales dans un colloque, une journée d’études, une conférence, etc. Cournil Ch. (2014), Migrations environnementales : points sur les protections, Colloque international « désastre et droit fondamentaux », IFPCN & Unesco, Paris, 24 juin 2014. Cournil Ch. (2013), La protection juridique des déplacés environnementaux : potentiel et limite d'une gouvernance naissante, séminaire migrations climatiques, ECOFOR, Paris, 12 septembre, 2013. Cournil Ch. (2013), Catastrophes & droits de l’Homme en Europe, Colloque international Catastrophes, migrations et droits de l’Homme, Programme Les Sud aujourd’hui 2, CREDHOM ANR 2010, 11 & 12 juin 2013, Sciences Po Paris. Cournil Ch. (2013), Un état des lieux de la question des changements environnementaux globaux et des droits de l’Homme : établissement du lien, enjeux et acteurs, dans la Table Ronde « La protection de l’environnement comme droit de l’Homme » au Forum Mondial des Droits de l’Homme, 23 mai 2013, Nantes. Cournil Ch. (2012), Conférence les déplacés climatiques, Festival Migra-Scène, Paris 19 novembre et Toulouse 20 novembre 2012. Cournil Ch. (2012), Conférence les déplacés climatiques, Muséum d’Histoire naturelle de Toulouse, 4 octobre 2012. organisé par le Muséum, l'Agence de l'Eau Adour-Garonne, l'INP, Sciences Po Toulouse et EDF. Cournil Ch. (2012), « Le volontarisme des Organisations Internationales dans la justification du lien " Droits de l’Homme & changements environnementaux globaux " », Colloque sur Les changements environnementaux globaux et les droits de l’Homme, 27 et 28 septembre 2012, Paris. Cournil Ch. (2012), Présentation du projet EXCLIM et Foresight, Participation à l’ANR DEMONENV La démocratie face aux enjeux environnementaux, Y.C. Zarka, (PHILéPOL)/ CREIDD, organisation et participation au colloque « Un 4 monde en mutation : Changement Climatique et Migrations Humaines » (15 juin 2012) Cournil Ch. (2012), L’établissement du lien « droits de l’Homme et changements climatiques » au sein de la Communauté internationale à travers l’exemple des personnes déplacées », Colloque international sur les Mobilités, migrations, développement et environnement, Prétoria, Afrique du sud, 22-23 mai 2012. (http://momiden-2012.info/). Cournil Ch. (2012), Conférence « Futures frontières : l’exode écologique », Cycle de conférence Provence terre des refuges, Auditorium des Archives et Bibliothèque départementales, 10 avril 2012, Marseille, (http://approches.fr/Futuresfrontieres-exodes ) Cournil Ch. 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(2011), « Les migrations environnementales : une nouvelle gouvernance, pour quels droits ? », Conférence international sur « Les migrations forcées : le défi des droits humains », CARFMS, 11 au 13 mai 2011, Université McGill, Canada. Cournil Ch. (2011), « Faut-il un statut pour les réfugiés climatiques ? », Conférence sur le Droit d’asile, 26 avril 2011, Sciences Po Paris. Cournil Ch. (2011), « La question des réfugiés climatiques », in Colloque sur Le Changement Climatique : Un défi pour le Patrimoine Mondial, 7 et 8 avril 2011, Palais de la découverte, Paris sous l’égide de l’Unesco. Cournil Ch. (2011), « L’Émergence et faisabilité des protections en discussion sur les « réfugiés environnementaux » » présentation d’un numéro spécial de la Revue Tiers Monde, Cité de l’histoire de l’immigration, 25 mars 2011, Paris. Cournil Ch. (2010) « Les accords de réadmissions de l’UE : logiques et effets induits », Colloque international, La lutte contre l’immigration irrégulière par l’Union Européenne : quelle légalité ?, 12 novembre 2010, Université Paris 8. Cournil Ch. (2010) « Réflexion sur les protections des réfugiés climatiques », École Normale Supérieure, 12 mai 2010. Cournil Ch. (2009) « L’accès aux soins des étrangers en situation irrégulière », Colloque sur l’accès au soin, Université des Sciences sociales de Toulouse, 19 et 20 novembre 2009. Cournil Ch. (2009) « Des protections juridiques pour les réfugiés environnementaux en débats : enjeux et limites », Colloque international sur Les migrations et les écosystèmes environnementaux : les réfugiés de l’environnement, 27 et 28 mai 2009 à Rabat, Maroc. Cournil Ch. (2009), « Les défis du droit international pour protéger les « réfugiés climatiques » : réflexions sur les pistes actuellement proposées », Journée d’études sur les Changements climatiques et défis du droit, 24 mars 2009 à Villetaneuse. Cournil Ch. (2009), « Les pistes de protections juridiques des réfugiés environnementaux », Conférence à l’Université de Rennes 2, le 9 février 2009. Cournil Ch. (2008), « le droit et les réfugiés écologiques », Colloque sur le droit des étrangers, organisé par l'ADOC, Universités des Sciences Sociales de Toulouse, le 24 octobre 2008. Cournil Ch. (2008), « État des lieux sur les réflexions autours d’une protection juridique des réfugiés climatiques », 5ème biennale de l’environnement pour le développement durable, 26 septembre 2008. Cournil Ch. (2008), « La question de la protection juridique des migrants climatiques, Conférence « Les migrations climatiques », 11 juin 2008, Parlement européen, Bruxelles. Cournil Ch. (2008), « Les « réfugiés environnementaux » : enjeux et ambiguïté d’une catégorie émergente, Colloque Catégorisations et Migrations, Migractions, 13 et 14 mars 2008, CERI, Paris. Cournil Ch. (2008), « Les aspects juridiques et les questions de la protection des réfugiés écologiques », Colloque sur « Humanitaire et environnement », Humacoop, 14 février 2008, Grenoble. Cournil Ch. (2007), « Quelle protection juridique pour les réfugiés écologiques », Quel statut pour les réfugiés environnementaux ? Journée d’études du GISTI, 14 décembre 2007. Cournil Ch. (2007), « La circulaire du 13 juin 2006, une régularisation sélective au service d’une politique, à propos de la régularisation des parents d’enfants scolarisés », Journée d’étude de l’IRIS (axe 2) sur le Rapport politique, 24 septembre 2007, Maison des Sciences de l’Homme, Paris Nord. Cournil Ch. (2007) « La CEDH, la rétention et le refoulement des mineurs isolés », Journée d'étude EHESS, Le confinement des étrangers en Europe : perspectives de terrain, Programme FRONTIÈRES (ANR), 3 et 4 septembre 2007, Paris. Cournil Ch. (2007) « L’accès aux soins des étrangers en situation irrégulière précarisé », Colloque La santé pour tous : plus que jamais un enjeu territorial, 25 et 26 juin 2007, Nancy. Cournil Ch. et Mazzega P. (2006) « Les réfugiés écologiques : qui sont-ils ? Comment les protéger ? », XXIIèmes Journées du Développement, « Urgence, Solidarité, Gouvernance et développement », (les 22-24 mai 2006), Université d’Artois, Arras. Mazzega P., Cournil Ch., Amigues J.-P. (2006) « Vers une Modélisation de Co-Évolutions entre Sociétés et Ressources Naturelles Renouvelables », XXIIèmes Journées du Développement, « Urgence, Solidarité, Gouvernance et développement », (les 22-24 mai 2006), Université d’Artois, Arras. 5 Mazzega P., Cournil Ch., Amigues J.-P. (2006) « Can we track the impact of legal and customary norms on a societyenvironment co-evolution in a formal model setting? », Colloque international: Survival of the commons: mounting challenges and new realities, International Association of the Study of Common Property, Bali, Indonésie, du 19-23 Juin 2006. Cournil Ch. (2004) « La politique communautaire d’éloignement des ressortissants de pays tiers irréguliers : état des lieux et perspectives », Colloque international Nouveaux regards sur l’immigration, organisé par le Centre Morris Janowitz de l’Institut d’Études Politiques et le centre Tarik Ibn Zyad, les 16-17 février 2004 à Toulouse. Séminaires ou groupes de travail Cournil Ch. (2014), Les enjeux de la pluridisciplinarité : exemple d’un chercheur en droit, séminaire Iris, 12 mai 2014, Iris, Université Paris 13. Cournil Ch., Tabau A.-S. et Fabregoule C., (2012) séminaire de recherches organisé par l’Université Sorbonne Nouvelle Paris 3 (Institut d’Études Européennes) et l’Université Paris 13 (CERAL) « Droits de l'Homme et changements environnementaux globaux : quelles options politiques et juridiques?, », 22 octobre 2012, Université Paris 13. Cournil Ch. (2011), «La mise à l’agenda des migrations environnementales », Sciences politiques Paris, Summer School sur les négociations climatiques Master 2, 8 juin 2011. Cournil Ch. (2011), « Matériaux de recherches : l’exemple en droit des étrangers », Séminaire de recherches, EHESS, Paris, 10 janvier 2011. Cournil Ch. (2010) Participation à un groupe de travail (CRIDEAU) sur le projet de convention sur les déplacés environnementaux, mars 2010, Limoges. Cournil Ch. (2008) Participation à un groupe de travail (CRIDEAU) sur l'élaboration d'un projet de convention sur les déplacés environnementaux, 8 novembre 2008, Limoges. Cournil Ch., (2008) « Recherches sur la protection juridique des réfugiés écologiques », Séminaire pour des officiers de l’OFPRA, Fontenay, 18 mars 2008. Cournil Ch., (2008) « État des lieux sur une possible protection juridique des réfugiés écologiques », Séminaire Recherche de l’IRIS, 12 mars 2008. Cournil Ch., (2007) « État des lieux - recherches sur la protection juridique des réfugiés écologiques », Séminaire pour des élèves de l’ENA, Strasbourg, 11 décembre 2007. Cournil Ch. (2007) « Réflexion prospective sur une protection juridique des «réfugiés climatiques », 27 novembre 2007, séminaire d’études, Maison de l’environnement, Lille. Cournil Ch. (2007) « Enjeux d’un statut pour les «réfugiés climatiques », 5 juillet 2007, Groupe de travail, Maison de l’environnement, Lille. Cournil Ch. (2007) « Réflexions prospectives sur une protection juridique des «réfugiés écologiques », 5 mars 2007, Séminaire du CRESP- Paris 13 Bobigny. Cournil Ch. (2006) « Conférence sur les « réfugiés écologiques » », pour des étudiants en Master 1 Droit, 21 avril 2006 Université des Sciences Sociales, Toulouse 1. Cournil Ch. et Reneaud F. (2006) « Le financement du cinéma au travers de l’exemple de « l’affaire Jeunet » », Séminaire pour des étudiants en Mastère I, Mention Information Communication, 9 janvier 2006, Centre Universitaire de Montauban. Cournil Ch. (2005) « Le droit, la ressource en eau et les modèles multi-agents », Séminaire à l’Observatoire MidiPyrénées, le 16 juin 2005. Cournil Ch., (2003) « Homosexualité, migration et droits des étrangers », intervention au Séminaire Genre et migration, Université Toulouse Le-Mirail, 15/16 mai 2003. Cournil Ch., (2001) « L’influence de l’article 8 de la CEDH sur le statut de l’étranger », Séminaire - Centre de recherche TACIP - Université des Sciences Sociales, Toulouse 1. Cournil Ch., (2000) « Le droit des étrangers en France et les sans-papiers », Séminaire - Unité de formation des travailleurs sociaux, CMEA - Toulouse. ENCADREMENT UNIVERSITAIRE Thèses de droit public 1 thèse de doctorat de droit public sur « Recherche sur les droits des victimes étrangères de la traite des êtres humains : étude comparative des systèmes de protection en France et au Canada », inscription novembre 2010. 1 thèse de doctorat de droit public en co-tutelle avec Sophie Lavallée (Université de Laval Canada), La protection juridique des migrants environnementaux liés aux changements climatiques en Afrique de l’Ouest, inscription 2014. Participation à un jury de thèse de doctorat Rapporteur et membre du jury de la thèse de droit public de Doina Corj Dandine, L'apport des juridictions pénales internationales au maintien de la paix, Université d’Artois, 10 décembre 2014. Rapporteur et membre du jury et sur la thèse de doctorat de droit public de Sgro Aurélie, Les déplacés de l’environnement à l’épreuve de la catégorisation en droit de l’UE, Université de Nice Sophia Antipolis, 17 décembre 2013. 6 Mémoires et Rapports de stage Mémoires Sciences Po –Toulouse M2 Parcours action internationale et gestion de crise o Laura Escaich, Les droits des défenseurs de l’environnement, (2013-2014). o Clara Mallet, les mineurs isolés en France à l’épreuve d’un système de prise en charge en mutation. (20122013) o Manon Fillonneau, Le droit au séjour et au travail des Roms en France : des citoyens européens de seconde zone ? (2011-2012) Mémoire Sciences Po –Toulouse M2 Parcours Politiques, discriminations, genre o Sedami Isis Assogbavi, Les indésirables de la société sud-africaine : les demandeurs d’asile et réfugiés privés d’accès aux soins médicaux à Lindela (2012-2013) Mémoires Master 2 Paris 13 UFR Droit Coopération internationale et ONG o Roxane Capodagli, La politique d’immigration et d’intégration des ressortissants roumains en France et au Royaume-Unis, (2013-2014) o Myriam Cherkaoui, L’accueil des réfugiés syriens au regard du droit international, (2013-2014). o Charlène Martin, L’affaire Shell dans le delta du Niger au prisme de la responsabilité sociale des entreprises, (2013-2014) o Cécile Lardy, Les droits des populations d’arctique et les changements climatiques, (2013-2014) (codirection avec C. Fabregoule). o Bayasgalan Batjargal, L’initiative Nansen et la coopération intergouvernementale sur les déplacés environnementaux, (2013-2014) o Laura Micheneau, L’Italie et la France face aux flux migratoire des révolutions arabes La représentation d’une situation de crise (2012-2013). o Émilie David, Les spécificités du processus d’intégration des immigrés turcs en France, (2012-2013). o Imène Ben Rabat, The participation of indigenous Peoples in climate Negotiation: the Reducing emissions from deforestation and Degradation mechanism (REDD) (2011-2012). o Isabelle Govindassamy, Climate change policies in construction: the case of Gambia through the lens of the National Adaptation Programmes of Action (NAPAS) (2011-2012). o Maeva Morin, Exemple de gouvernance environnementale : Le cas de la gestion publique des déchets à Buenos Aires, Des rellenos sanitarios au recyclage une transition qui reste à faire (2010-2011). o Marina Bertlaut, La gouvernance mondiale de la biodiversité, Des négociations à la participation locale. (2010-2011). o Isabelle Govindassamy, 2011, what for the protection migrants? A case study of Bangladesh. (2010-2011) o Durly Ntaloulou, Le droit d’asile en centre de rétention administrative en France entre protection et efficacité de la rétention un droit menacé. (2010-2011) o Durly Ntaloulou, 2010, Les ONG et la protection des étrangers dans les centres de rétention en France (2009-2010) Mémoires Master 2 Paris 13 UFR SMBH Santé sécurité au Travail o Cécilia Picot, La mise à jour du document unique d’évaluation unique dans une raffinerie pétrolière et pénibilité au travail, (2013-2014) o Élise Lecherbonnier, Le document d’analyses des risques à l'hôpital Val de Grâce (2010-2011) o Laurie Germon, La gestion des risques professionnels à l’Hôpital, la mise en place du document unique (2009-2010) 1er Prix du meilleur mémoire au concours Préventique sécurité 2011. Tutorat en entreprise Master 2 Alternance Maintenance, qualité, sécurité et environnement, Paris 13 UFR SMBH : o Tutorat et Rapport de Stage Tutorat en entreprise Alternance (2013en-2014), Balthazard May, (Suivi réglementation Environnement, santé, sécurité, EDF, Centrale thermique, Vitry sur seine) et Mitaine Alexia (Suivi triple certification, Colas Environnement, Paris). o Tutorat et Rapport de Stage Tutorat en entreprise Alternance (2011-2012) Bastien Desmaele (harmonisation de la norme ISO 14001Technocentre Renault) o Tutorat et rapport de Stage sur la mise en œuvre du règlement Reach dans l’entreprise (2010-2011) 1 Mémoire de Camille Dehou, Master 2 Droit Faculté de droit et de criminologie, Université Catholique de Louvain 2013- 2014 (Rapporteur) 10 mémoires de L3 SSS 2008/2009 (catastrophes naturelles, IVG en Europe, la cryogénisation, Établissement Français du don du sang, etc.) 10 mémoires de L3 SSS 2007/ 2008 (don d’organe, éolienne, santé des étrangers, ordre d’infirmier, charte de l’environnement, etc.) 11 mémoires de L3 SSS 2006/2007 (class action, secte, régularisation des étrangers, etc.) RESPONSABILITES SCIENTIFIQUES Co-organisation (avec N. Clinchamp, C. Fabregoule, A.-S. Tabau) d’un colloque international « sécurité et environnement », 19 juin 2015, Paris. Organisation et animation (avec Depina Sinou) d’un séminaire, Circulation des sphères de compétences, d’experts droits de l’Homme et de l’environnement à travers l’exemple des déplacés environnementaux, (Programme Circulex) IRIS CERAP, EHESS, Paris, 20 mars 2014. 7 Aide à l’organisation du Colloque sur les migrations climatiques (programme EXCLIM), ECOFOR, Paris 12 septembre 2013. Co-organisation (avec Despina Sinou, Catherine Fabregoule et Anne-Sophie Tabau) d’une Table Ronde « Les enjeux environnementaux actuels sous l’angle des droits de l’Homme. Quel lien ? Quels défis ? Quelles opportunités ? » au 5e forum mondial des droits de l’Homme « Développement durable / droits de l’homme : Même combat? », Nantes France 23 mai 2013. Co-organisation d’un Colloque sur les changements environnementaux et les Droits de l’Homme, 27 et 28 septembre 2012 Paris (recherche de financement, organisation et comité scientifique) Participation au comité scientifique du colloque « Un monde en mutation : Changement Climatique et Migrations Humaines » (15 juin 2012), Sorbonne, Paris. Organisation d’un séminaire, Actualité de la recherche en droit international de l’environnement, IRIS CERAP, Villetaneuse Paris 13, le 3 février 2012. Création d’un réseau et liste de diffusion scientifique de chercheurs travaillant sur les migrations environnementales (http://fr.groups.yahoo.com/group/migrationsenvironnementales/ ) Organisation d’un séminaire sur le droit international de l’environnement, IRIS, EHESS, Paris, 27 janvier 2011 Comité scientifique et participation à la rédaction de l’appel à contribution pour le colloque international sur Les entreprises face aux changements climatiques, Le développement durable à l’échelle de l’entreprise, sous les auspices de l’Ambassade de France de Varsovie et sous la direction Catherine Fabregoule, 2010-2011. Organisation d’un séminaire sur le droit des étrangers, IRIS, EHESS, Paris, 21 janvier 2010 Co-organisation d’un Colloque sur les changements climatiques et les enjeux du droit, 24 mars 2009, Université Paris 13 - Villetaneuse. Responsable de l'axe 2 de l'Iris : migrations, nationalité, citoyenneté (juin 2006 -juin 2009) Comité scientifique et participation au colloque international au Parlement européen sur les migrations climatiques du 11 juin 2008 (2007-2008), Bruxelles. Organisation d’une demi-journée d’études sur Les mariages forcés EHESS, Paris (9 juin 2008). Coordination du Séminaire-Recherche de l’axe 2, le mardi 12 mars 2008 à l’EHESS, Paris. Organisation d’une demi-journée d’études sur Les populations vulnérables et les questions de migrations, nationalité et citoyenneté (21 janvier 2008). Organisation d'une demi-journée d'études sur le Rapport au Politique et les questions de migrations, nationalité et citoyenneté, 24 septembre 2007 à la Maison des Sciences de l’Homme Paris Nord. PROGRAMMES DE RECHERCHES Membre du pré projet DEPTICC, Le devenir des populations et de territoires insulaires face aux changements climatiques, (octobre 2014) (en attente de sélection) Dirigé par Sabine Lavorel, (MCF Université de Grenoble) Membre du projet ANR CIRCULEX Circulations de normes et réseaux d’acteurs dans la gouvernance internationale de l’environnement (2012-2015) Dirigé par Sandrine Maljean-Dubois, Directrice de recherche CNRS Financement programme ANR "Métamorphoses des sociétés" 2012 Responsable de la tâche 4.3 « Droits de l’Homme » Participation au projet CADHOM (Catastrophes & droits de l’Homme) ANR Les Sud aujourd’hui 2 (2010-2013) Intervention au Colloque international Catastrophes, migrations et droits de l’Homme, 11 & 12 juin 2013, Sciences Po Paris. Rédaction du Chapitre 3 du rapport final (18 p.) Participation au projet CNRS NEEDS (Nucléaire, énergie, environnement, déchets, société), Les déplacés de l’accident de Fukushima. Les conséquences sociales et sanitaires, et les initiatives citoyennes (juin 2012-janvier 2013) Dirigé par Kurumi Sugita, CR1 Institut d’Asie Orientale, IAO 8 chercheurs pluridisciplinaires / Budget 6k€ Aide à la construction de questionnaire de terrain et expertise sur le volet juridique des déplacements environnementaux Leader d’un projet européen 2011-2012 (décembre 2011-juin 2012) Human Rights and Climate change: EU policy Options / (budget 20 000 € financé par le Parlement européen) Coordination de 8 chercheurs et enseignant chercheurs 6 mois d’études et de terrain sur la politique de l’UE Rapport de recherche collective en juin 2012 (80 p) Participation au Programme EXCLIM « Gérer les déplacements des populations dues aux phénomènes climatiques extrêmes » (2009-2013) Programme dirigé par François Mancebo & Chloé Vlassopoulou Financé par le programme Gestion et Impacts des changements climatiques (GICC), Ministère de l’environnement Budget de recherche sur 3 ans/ (budget global 433 131€ budget alloué 243 628 €) Missions de terrain Paris, Genève (2010) Coordination de la recherche juridique du programme 8 Participation ponctuelle au programme DEMONENV (ANR) (juin 2012) La démocratie face aux enjeux environnementaux, Y.C. Zarka, (PHILéPOL)/ CREIDD Participation et comité scientifique du colloque « Un monde en mutation : Changement Climatique et Migrations Humaines » (15 juin 2012) Participation au Programme AMMA (Analyses multidisciplinaires de la mousson africaine) (2005-2008) Programme international d'observation du climat ayant pour objectif de comprendre les impacts la mousson africaine au Sahel. (2002-2010) ; Participation au volet GT3.3 : « Impacts : Gestion des Ressources » coordonné par Pierre Mazzega. Développement des recherches en sciences sociales par l’intégration des études portant sur les flux migratoires liés aux dégradations environnementales Participation au Programme FRONTIERES « « Au delà de la question immigrée »- Les nouvelles frontières de la société française » (2007-2009) Programme dirigé par Didier Fassin (Iris-EHESS) Programme (2006-2009) de recherche collective financée par l’ANR Publication collective (La découverte) et participation aux journées d’études. FINANCEMENT DE LA RECHERCHE 2014, aide à la publication d’un ouvrage collectif (Iris Université Paris 13) 4000 € et CERAP 1000 € 2013, aide à la publication d’un ouvrage collectif (Conseil scientifique, Université Paris 13) 1000 € 2012, aide à la manifestation scientifique, colloque, (Région IDF) 3400 € 2012, aide à la manifestation scientifique, colloque, (GIP justice) 3000 € 2012, aide à la manifestation scientifique, colloque, (Laboratoires Iris et CERAP, Université Paris 13) 5000 € 2012, aide à la publication d’un ouvrage collectif (Conseil scientifique, Université Paris 13) 2000 € 2012, aide à la publication d’un ouvrage collectif (Laboratoires Iris et CERAP, Université Paris 13) 2000 € 2010, aide à la publication d’un ouvrage collectif (CERAP, Université Paris 13) 2000 € 2010, aide à la publication d’un ouvrage collectif (Conseil scientifique, Université Paris 13) 1500 € 2010, aide à la manifestation scientifique, colloque, (Conseil scientifique, Université Paris 13), 2000 € EXPERTISE SCIENTIFIQUE Depuis octobre 2012, coordination et rédaction de la Chronique « Droit de l’Homme et Environnement », du Journal européen des droits de l’Homme (éditeur Larcier Bruylant), dirigé par Olivier de Schutter. Audition au Parlement européen: “Joint Hearing on the Implications of Climate Change on Human Rights, with presentation of a DROI study "Human Rights and Climate Change: EU policy options", Committee on Environment, Public health and Food Safety Subcommittee on Human Rights, Bruxelles, 11 juillet 2012. Évaluation de projet de thèse pour l’école doctorale de l’École des Hautes Études en santé publique. (EHESP)- Rennes. Évaluation d’articles scientifiques : pour le programme international de Recherche Britannique Project on Migration and Global Environmental Change pour la Revue Vertigo pour la Revue québécoise de droit international pour la Revue internationale de droit et politique du développement durable de McGill (RDPDD) pour le Revue Culture et Conflits pour les Cahiers du Droit pour la Revue Droits Fondamentaux Rédaction au sein du Cahier d’acteurs du Centre International de Droit Comparé de l’Environnement du Rapport soumis au secrétariat de la Commission du développement durable de l'ONU, de la partie sur « Le projet de Convention relative au statut des déplacés environnementaux », pour le Sommet Rio+20 : Quelle ambition pour l’environnement ?, octobre 2011. http://www.uncsd2012.org/rio20/content/documents/56SubmissionRio20.pdf Expertise sur l’état des recherches sur la protection juridique des réfugiés écologiques », Séminaire pour des élèves de l’ENA, Strasbourg, 11 décembre 2007. MEMBRE DE SOCIETES SAVANTES Membre du Réseaux Droit Sciences et Technique (http://www.rdst.org/) Membre de la Société Française de droit de l'environnement (http://www-sfde.u-strasbg.fr/) Membre du Réseau TERRA http://www.reseau-terra.eu/ Membre de l’Association Française de Sociologie (AFS) 2011 (http://www.afs-socio.fr/ ) Membre de l’Association Française de Sciences politiques (AFSP) 2011 (http://www.afsp.msh-paris.fr/ ) ACTIVITES D’ENSEIGNEMENT 9 Université de Paris XIII, Campus Bobigny (2006-2014) - Licence 1 Sciences sanitaires et sociales (SSS) : Droit constitutionnel, 30 h CM - Licence Santé (PAES Médecine) : Introduction au droit et au droit à la santé (10 h CM) (1200 étudiants) / Concours de médecine - Licence 2 SSS : Droit administratif, 30 h CM - Licence 3 SSS : Droit hospitalier, 20 h CM - Licence 3 SSS : Droit de la fonction publique, 20 h CM - Licence 3 SSS : Note de synthèse, 15 h CM - Licence 3 SSS : Initiation à la recherche en droit, 10 h CM - Licence 3 SSS : Droit des étrangers, 18 h CM / 3 h CM - Licence 3 SSS : Droit de l'Union européenne, 20 h CM - Master 1 Santé, sécurité au travail : Droit de la responsabilité de l’État et l’amiante, 10 h CM - Master 1 Santé, sécurité au travail : Gestion des risques et droit de l’environnement, 22 h CM - Master 2 Maintenance, qualité, sécurité, environnement : Droit des installations classées 10 h CM (initiale et alternance) - Master 2 Maintenance, qualité, sécurité, environnement : Droit de l’environnement : 18 h CM Université de Paris XIII, Campus Villetaneuse (2006-2014) - Licence 3 Droit : Droit de l’environnement, 33 h CM - Master 2 Coopération internationale et ONG : Droit international et européen de l'environnement 20 h CM - Master 2 Conseil aux collectivités territoriales en matière de politique et de développement durable, droit de l'environnement CM - Licence d’administration publique (LAP) : Conférence de Méthode, Note de synthèse, 30 h CM Science Po Toulouse (2011-2014) - M2 Économie, développement et relations internationales : Parcours action internationale et gestion de crise : Séminaire sur le droit international et européen des risques environnementaux (20 h CM) Université de Perpignan (2010-2012) - DU droit des étrangers/ formation continue pour Avocats : Cours sur le droit au séjour des étrangers (10 heures CM) Université des Sciences Sociales de Toulouse 1 (2000-2004) 2000-2004 : Travaux dirigés de droit administratif général en 2e année de DEUG AES, sous la direction de Madame le Professeur Poirot-Mazéres (20 séances de 1 h 30 - 2 à 3 groupes). 2003-2004 : Travaux dirigés de droit administratif général en 2e année de DEUG de droit, sous la direction de Madame le professeur Poirot-Mazéres (20 séances de 1 h 30 - 1 groupe). 2000-2001 : Travaux dirigés de droit des institutions publiques et administratives DEUG AES, sous la direction de Monsieur Pierre Esplugas (10 séances de 1 h 30 - 2 groupes). Centre universitaire de Montauban (82) (2001-2006) 2000-2001 : Travaux dirigés de droit constitutionnel en 1ère année de Droit sous la direction de Pierre Esplugas (20 séances 1 h 30 - 1 groupe). 2006 : Cours-séminaire de droit du cinéma sous la direction de Fabien Terpan, (Mastère 1 Mention Information Communication) (3 h - 1 groupe). RESPONSABILITES ADMINISTRATIVES Membre nommé du Conseil de Laboratoire de l’IRIS (janvier 2014) Membre du Comité d'Experts, section 02 de l'UFR de Droit de l'Université Paris 13 (depuis décembre 2009) Membre du Comité de sélection (recrutement d’un MCF) Paris 8, avril et mai 2012. Co- responsable du Master 2 Coopération internationale et ONG, UFR droit, Université Paris 13, Villetaneuse (depuis juin 2014) Co-responsable de la licence 3 Santé sciences sociales - UFR SMBH Université paris 13 – Bobigny (depuis juillet 2009-Juillet 2015) o Recrutement d’enseignants / Sélection des étudiants/ Liaison secrétariat/ Coordination pédagogique. o Mise en place du nouveau quadriennal 2009-2013 et rédaction et mise en place du quinquennal 2014-2019 o Participation au Plan licence / Mise en place de l’évaluation des enseignements (questionnaire) o Formation APOGEE et réalisation de la maquette des L3 sur APOGEE o Réalisation du guide étudiant/ guide d’accueil des vacataires o Mise en place d’un réseau des anciens (parrainage des L3) / Réunions d’orientation Co-référent C2i Informatique pour la Licence Sciences sanitaires et sociales depuis 2009-2011 o Coordination des enseignants en informatiques o Organisation des tests de positionnement et de certification Membre de la commission Formation de l’école doctorale ERASME de l’Université Paris 13 (depuis décembre 2008) Membre de la commission pédagogique et formation de l’UFR SMBH de l’Université Paris 13 (depuis juillet 2009) 10 Responsable de l'axe 2 du Laboratoire IRIS : migrations, nationalité, citoyenneté (juin 2006 -juin 2009) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES Thèse doctorat de droit public (2004) Le statut interne de l’étranger et les normes supranationales (780 pp.), sous la direction du Professeur Jean-Pierre Théron, mention très honorable avec félicitations du jury à l’unanimité, publication en l’état et proposition pour un prix de thèse. Mémoire de DEA et Poster de recherches : 1. Cournil Ch. (2005), « Du droit et de la gestion des ressources naturelles au Mali à la télédétection spatiale », Poster de recherches, Journées Jeunes Chercheurs, (28-29 septembre 2005), CNES, à Toulouse. 2. Cournil Ch. (1999) « De l’asile politique à l’asile territorial : de la restriction à l’aléatoire », Mémoire de DEA, sous la direction du Professeur Jean-Pierre Théron (UT1) (135 pp.). Reviews sur les publications personnelles : Carine Fouteau, “Le dérèglement climatique pousse toujours plus de migrants sur les routes,” Mediapart, 20 April 2014, http://www.mediapart.fr/journal/international/200414/le-dereglement-climatique-pousse-toujours-plus-de-migrants-sur-lesroutes, republished in Altermonde-sansfrontières, 25 April 2014, http://www.altermonde-sansfrontiere.com/spip.php?article25733; Marie Duru-Bellat, Liens Sociaux: Lectures, 6 May 2014, http://lectures.revues.org/14523. Christian Mellon, Projet, 14 octobre 2014. Valorisation de la recherche Réalisation 2 sites internet scientifiques o https://sites.google.com/site/environnementdroitsdelhomme/home/colloque o http://climatdroit.canalblog.com/ 2014, Reporterre : http://www.reporterre.net/spip.php?article6035 2013, interview pour Libération : http://www.liberation.fr/monde/2013/10/18/le-statut-de-refugie-climatique-n-a-pas-dexistence-juridique_940620 2013, interview pour Bastamag : http://www.bastamag.net/article3152.html 2012, « quelles protections spécifiques pour les déplacés environnementaux ?, Revue Après demain n° 23, sur les droits des immigrés 2012, Publication dans la revue TDC des enseignants, http://www.cndp.fr/tdc/fileadmin/docs/tdc_1028_lesrefugies/article.pdf 2011, interview pour le site Pro-environnement dans le dossier sur les réfugiés climatiques Les enjeux des migrations environnementales, Journée Mondiale des réfugiés, CIMADE, 18 juin 2010 Présentation de la recherche en droit, 40 ans de l’université Paris 13, 7 juin 2010 Café géographie le 11 janvier 2010 sur les éco-réfugiés Interview au Figaro (décembre 2009) et au Courant.info (décembre 2009) Passage dans l'émission Sale temps pour la planète présenté par Cavada sur France 5 (24 novembre 2009 à 20 h 35) Article sur les réfugiés environnementaux pour la revue ProASILE, février 2009 Article sur les réfugiés environnementaux pour la revue d'Amnesty international à paraître (2008) Interview à la radio Quasimodo FTDA et Camus FM (2008) Interview à la revue Convergence, Secours populaire (2008) Interview à l'Express sur les réfugiés climatiques (2008) Interview sur les "réfugiés climatiques" dans Jeune Afrique 15 au 21 juillet 2007 Enquêtes de terrain Anthropo-juridique (2005) 2005 Enquêtes de terrain au Maroc, Haut Atlas, Région du Saghro, Douar d'Amassine et d'Ameskar Formation anthropo-juridique par Olivier Barrière, chercheur à l’Institut de Recherche pour le Développement (IRD) / Laboratoire d’anthropologie juridique de Paris (LAJP). Questionnaire anthropo-juridique portant sur les modes de gestion des ressources naturelles des transhumants (parcours de transhumance, gestion du pâturage) du 18/07/2005 au 8/08/2005. Enquêtes de terrain socio-juridique (2010) 2010 Enquêtes de terrain pour le programme EXCLIM Guide d’entretien avec différents acteurs (ONG, Politiques, Experts, Haut fonctionnaires, Universitaires, etc.) Paris / Genève juin-juillet 2010 Participation à la réalisation de questionnaires d’enquêtes socio-juridiques (2012) 2012 Aide à la construction de questionnaire de terrain et expertise sur le volet juridique des déplacements environnementaux pour le Projet NEEDS (Nucléaire, énergie, environnement, déchets, société), Les déplacés de l’accident de Fukushima. Les conséquences sociales et sanitaires, et les initiatives citoyennes. 11
