crs6 13 14 - Ligue d`Ile de France de volley-ball

LIGUE D’ILE DE FRANCE DE VOLLEY-BALL
SAISON 2013/2014
le 14 novembre 2013
18, Rue Pasteur - 92300 LEVALLOIS-PERRET
Tél : 01 47 30 30 60 – Fax : 01 47 30 14 27
E-mail : [email protected]
Site Officiel : http://www.volleyidf.org
Approuvé par le Comité Directeur du 16/12/2013
COMMISSION REGIONALE SPORTIVE
PROCES-VERBAL N° 6 du 12/11/2013
Présents :
Monsieur
DELI Baki
Président
Mesdames
LAPORTE Marie-Christine
THIEBAUT Michèle
LOISNEL Georges
GAPIN Philippe
Membre
Membre
Membre
Membre (rapporteur de séance)
BASSET Jean-Pierre
DJADOUN Brahim
Membre
Membre
BOUGHERBAL Tarek
Agent de Développement Sportif
Messieurs
Excusés :
Assiste :
Monsieur
---*--début de la réunion à 14h50
Suiv i des dossiers étudiés :
- R.I.S. N° 1 : Dossier n°1 – CNM Charenton – UGS Celle St Cloud/Le Chesnay – 2FAA012 du 5 octobre 2013
1.
Faisant suite au PV N° 5 du 28 octobre 2013, le CNM Charenton (courriel) reconnaît l’absence de licence de
l’entraîneur M. DEFREL Alain et signale avoir fait le nécessaire.
Après contrôle de la licence sur le site Internet de la FFVB, la Commission constate la prise de licence,
mais s’étonne de la date de DHO mentionnée (08/09/2013) alors que la date d’édition de la carte se trouve
être le 18/11/2013.
2.
En conséquence, la Commission Sportive souhaite obtenir des explications du président du CNM
CHARENTON sur la procédure effectuée pour la création de la licence de Monsieur DEFREL Alain le
8/11/2013 avec une date au 08/09/2013 sur le site fédéral et fixe le délai de réponse pour le 22 nov embre
2013.
- R.I.S. N° 1 : Dossier n°2 – US Fontenay sienne – P.U.C. 3 – 1MAA024 du 27 octobre 2013
1.
Faisant suite à la réponse déposée par la Pdte de l’US Fontenaysienne en date du 4 novembre
demandant l’indulgence de la Commission Sportive.
En conséquence, la CRS décide :
 La confirmation du match perdu par pénalité par l’US Fontenaysienne (3 mutés sur la feuille de match)
1
résultat : US Fontenaysienne – PUC 3 : 0/3 (00/25 x 3) – et moins 1 point au classement.
 En application de l’article 10.92 du RGER et conformément aux Amendes et Droits 2013/2014,
est sanctionnée d’une amende de 35 €.
- R.I.S. N° 2 : Dossier n°2 – CSM Eaubonne – AS Voltaire – 3MCA028 du 3 nov embre 2013
1.
Faisant suite à la réponse de l’AS Voltaire concernant l’exactitude de l’écriture du prénom de
M. SHERIET Selim – licence N° 1742178 (Selima porté sur la licence), suite à la présentation d’une copie
de la CNI du joueur qui confirme bien le prénom Selim.
- R.I.S. N° 2 : Dossier n°3 – AS Montigny 2 – ASC Dunois – 3MCA029 du 3 nov embre 2013
1.
Faisant suite à la réponse de l’AS Montigny concernant l’exactitude de l’écriture de M. LAVOCAT
Christophe – licence N° 2090378, suite à la présentation d’une copie de la CNI du joueur qui confirme
bien l’orthographe du nom.
- R.I.S. N° 2 : Dossier n°4 – US Créteil – VBC Ermont – 3MCA030 du 2 nov embre 2013
1.
Faisant suite à la réponse courriel du 8 novembre expliquant l’absence de mention de l’arbitre sur la
feuille de match, la CRS décide :
 En application de l’article 8.22 du RGER et conformément aux Amendes et Droits 2013/2014,
est sanctionnée d’une amende de 12 €.
Dossier n°12 – LSO COLOMBES (JF) :
1.
Faisant suite à la demande de la Commission Sportive (PV N° 5 du 28/10/2013) de confirmer la
présence de l’équipe reversée en championnat régional (bassin de pratique) le LSO Colombes par un
courriel du 10 novembre garantit bien l’existence de cette équipe.
Dossier n°13 – CNM CHARENTON (JF) :
1.
Faisant suite à la demande de la Commission Sportive (PV N° 5 du 28/10/2013) de confirmer la
présence de l’équipe reversée en championnat régional (bassin de pratique) le CNM Charenton n’a
pas donné suite à la demande la Commission Sportive.
En conséquence, l’équipe ne sera pas conservée dans les effectifs du championnat régional.
Dossier n°19 – 2FAA012 du 5 octobre 2013 : CNM CHARENTON – UGS CELLE ST CLOUD/LE CHESNAY
1.
Faisant suite à la demande de la Commission Sportive (PV N° 5 du 28/10.2013) à l’UGS Celle St Cloud/Le
Chesnay de lui fournir la C.N.I. de la joueuse M. Jeanne DUDOUIT – licence N° 1619692 (DUDUIT porté sur
la feuille de match), la pièce d’identité fournie confirme le nom de DUDOUIT.
Dossier n°20 – 2FBA022 du 28 octobre 2013 : SAINT PIERRE VB – VC CHAMPS S/MARNE
1.
Faisant suite au désaccord (courriel du 10 novembre 2013) lié au délai prévu, la Commission Sportive
impose l’implantation de la rencontre au 29 novembre 2013 dernier délai à 20h – salle Lachenal à
Saint Pierre du Perray.
La date officielle de report devra être communiquée à la LIF VB au plus tard le 25 novembre 2013.
Copie : C.R.A.
Dossier n°24 – 3FAA020 du 13 octobre 2013 : VB MILLY la Forêt – CSM EPINAY s/Seine
1. Suite au courriel du VB Milly la Forêt en date du 8 novembre 2013 expliquant la situation
et demandant la clémence de la Commission Sportive, celle-ci considérant la bonne volonté
quant à la régularisation de la situation décide de l’annulation de l’amende initialement
prononcée par le PV N° 5 du 28 octobre.
Dossiers étudiés :

Tour 2 des qualifications au Championnat Elite Régional du 10 novembre 2013 –CADETTES –poule B
Dossier n°26 – CFBA001 à CFBA006 – A.C.B.B. (club recev ant)
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1.
La Commission Sportive a constaté la non saisie des résultats par le club organisateur sur le site Internet
de la FFVB dans les délais requis, la CRS décide :
 En application de l’article 8.31 du RGER et conformément aux Amendes et Droits 2013/2014,
est sanctionnée d’une amende de 25 € av ec sursis.

Tour 2 de la Coupe Ile de France du 9 novembre 2013 –MINIMES FEMININES –poule E
Dossier n°27 – C3EA004 à C3EA006 – Courbev oie Sports (club recev ant)
1.
La Commission Sportive a constaté la non saisie des résultats par le club organisateur sur le site Internet
de la FFVB dans les délais requis, la CRS décide :
 En application de l’article 8.31 du RGER et conformément aux Amendes et Droits 2013/2014,
est sanctionnée d’une amende de 25 € av ec sursis.

Tour 2 de la Coupe Ile de France du 9 novembre 2013 –BENJAMINS –poule C
Dossier n°28 – rencontres N° C2CA005 et N° C2CA006
1.
Constatant que l’équipe du CN CHARENTON ne s’est pas présentée sur le lieu des rencontres,
En conséquence, la CRS décide :
 En application des articles 9.6 et 11.11 du RGER le CN CHARENTON perd ses matchs par forfait
0/3 00/25, 00/25 et marque -3 points par match.
Le CNM CHARENTON est éliminé de la Coupe d’Ile de France de la catégorie.
L’
équipe du CNM CHARENTON ne pourra être comptabilisée dans l’obligation de participation
à la Coupe d’Ile de France jeune.
 En application de l’article 9.6 du RGER et conformément aux Amendes et Droits 2013/2014,
est sanctionnée d’une amende de 100 €.
Autre dossier :
Suite à des courriels du CSM Clamart demandant à la Commission Sportive pourquoi elle n’applique pas
un règlement du RGEN à propos de la participation de jeunes à plusieurs matchs régionaux dans le même
week-end, la Commission Sportive reste sur sa position en faisant mention à l’article 10.63 du RGER.
Fin de la réunion à 17h30
PROCHAINE REUNION
le lundi 25 nov embre 2013 au siège de la LIFVB à 14h00
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