Comptabilité des Sociétés

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Comptabilité des Sociétés
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Gestion
Comptabilité
des Sociétés
Selon le Nouveau SCF
Farid MAKHLOUF
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1
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Février 2011
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ISBN : 978-9947-850-27-5
Dépôt légal : 246-2011
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Introduction
Ce livre porte largement sur la société en nom collectif (SNC), la
société à responsabilité limitée (SARL) et la société par actions (SPA) ou
société anonyme (SA).
A ce propos, toutes les sociétés sont commerciales dans leur forme et
quel que soit leur objet (art 544 du code de commerce).
Toute société a besoin d’un acte authentique pour exister (art 545 du
code de commerce) et ne pas dépasser 99 ans de vie (art 546 du code de
commerce).
Les statuts déterminent la raison ou la dénomination sociale, le siège
social, l’objet social et le montant du capital (art 546 du code de
commerce). Il est à noter que le siège social est le domicile de la société
(art 547 du code de commerce).
Les actes qui constituent ou qui modifient toute société doivent être
publiés au centre national du registre du commerce (art 548 du code de
commerce).
Dès son immatriculation, au registre du commerce, la société jouit de
la personnalité morale (art 549 du code de commerce).
A noter enfin que, conformément à l’IAS 38, les frais préliminaires ne
figurent plus à l’actif du bilan. En effet, s’ils ne génèrent aucun avantage
économique futur probable, ils sont comptabilisés en charges lorsqu’elles
sont encourues.
Bien entendu, les numéros et les intitulés des comptes ont été mis à
jour suivant la nouvelle nomenclature.
Maintenant que ce qui est commun aux sociétés est énoncé, nous
espérons, par notre ouvrage, participer à l’extension de la diversité
pédagogique afin d’offrir aux étudiants, aux professionnels, aux
autodidactes et aux curieux insatiables, un éventail de choix élargi en
matière de comptabilité des sociétés.
3
Qu’on le veuille ou non, l’entreprise a une vie qui ressemble fort à
celle de l’homme. En effet, elle naît, se développe en faisant face à des
événements, décline avec toutes les conséquences que le déclin entraîne.
Notre modeste travail est une traduction comptable de la vie de
l’entreprise en faisant intervenir non seulement des écritures, mais aussi
des techniques de gestion nécessaires pour résoudre des cas pratiques.
Pour ce faire, nous avons divisé ce livre en chapitres dont voici les
intitulés :
 Chapitre 1 : La constitution des sociétés
 Chapitre 2 : La répartition des bénéfices
 Chapitre 3 : Les titres émis et leurs valeurs
 Chapitre 4 : La modification du fonds social
 Chapitre 5 : Les emprunts obligataires
 Chapitre 6 : La liquidation et la cession
 Chapitre 7 : La fusion des sociétés
 Chapitre 8 : La consolidation des comptes
Chaque chapitre se termine par des rappels, des questions de cours et
des exercices. La fin de l’ouvrage est réservée aux exercices de révision,
aux questions à choix multiples et aux solutions.
Nous souhaitons, par notre labeur, rendre au lecteur les services
attendus.
L’auteur
4
Sommaire
Chapitre 1 : Constitution des sociétés
1. Notions préliminaires
10
2. Société en nom collectif
11
3. Société à responsabilité limitée
20
4. Société anonyme
23
5. Impôt sur le bénéfice des sociétés
33
 Travaux Dirigés
39
C h a p i t r e 2 : R é p a r t i t i o n de s b é n é f i c e s
45
1. Notions préliminaires
46
2. Société en nom collectif
49
3. Société à responsabilité limitée
53
4. Société anonyme
59
 Travaux Dirigés
67
C h a p i t r e 3 : T i t r e s é mi s e t l e u r v a l e u r
71
1. Notions préliminaires
72
2. Instruments d’analyse
73
 Travaux Dirigés
93
Chapitre 4 : Modification du capital social
97
1. Notions préliminaires
98
2. Augmentation de capital
103
3. Réduction de capital
116
4. Amortissement de capital
119
 Travaux Dirigés
5
09
123
C h a p i t r e 5 : E mp r u n t s o b l i g a t a i r e s
6
127
1. Notions préliminaires
128
2. Techniques de gestion de l’emprunt obligataire
133
3. Comptabilisation
148
4. Comptabilisation des opérations courantes relative à l’emprunt
obligataire
150
5. Cas particulier
154
 Travaux Dirigés
159
C h a p i t r e 6 : L i q u i d a t i o n et c e s s i o n
163
1. Notions préliminaires
164
2. Liquidation des entreprises individuelles
165
3. Liquidation des sociétés
180
 Travaux Dirigés
199
Chapitre 7 : Fusion des sociétés
205
1. Notions préliminaires
206
2. Fusion réunion
208
3. Fusion absorption
217
 Travaux Dirigés
243
Chapitre 8 : Consolidation du bilan et du
résultat
247
1. Notions préliminaires
248
2. Méthodes de consolidation
251
3. Participation indirecte
266
 Travaux Dirigés
273
Exercices de révision
277
Solutions des Travaux Dirigés
7
287
 Solutions des TD : Constitution des sociétés
288
 Solutions des TD : Répartition des bénéfices
293
 Solutions des TD : Titres émis et leur valeur
299
 Solutions des TD : Modification du fonds social
303
 Solutions des TD : Emprunts obligataires
311
 Solutions des TD : Liquidation et cession
321
 Solutions des TD : Fusion des sociétés
329
 Solutions des TD : Consolidation des comptes
335
Solutions des exercices de révision
343
Q u e s t i o n s à c h o i x mu l t i p l e s ( Q C M )
365
Lexique
371
Bibliographie
379