Convention collective gratuite : JOUETS, BIMBELOTERIE

JOUETS, BIMBELOTERIE, BAZARS
(Commerce de gros)
Brochure : 3053, IDCC : (NA)
Grossiste, jeux, entreprises de commerce de gros, vente en gros
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Officiel). En cas de doute ou de litige, consultez le texte officiel.
Date de génération
22/09/2015
Sommaire
ACCORD NATIONAL du 19 mars 1982
4
Code APE
4
Préambule
4
I - Généralisation de la cinquième semaine de congés payés.
4
II - Durée du travail et modalités d'assouplissement.
4
III - Conditions d'application.
4
Textes Extensions
4
ARRETE du 29 juin 1982
4
ACCORD du 21 septembre 1995
4
Préambule
4
Adhésion à Intergros.
4
Champ d'application.
4
Versement des contributions affectées.
4
Du plan de formation des entreprises employant moins de dix salariés.
4
Du plan de formation des entreprises employant au minimum dix salariés.
4
Du capital de temps de formation.
4
Du développement de l'apprentissage.
4
Textes Extensions
4
ARRETE du 26 décembre 1995
4
Nouveautes
4
Avenant modification régime prévoyance et prime panier (7 avril 2014)
4
Avenant du 18 septembre 2012 portant modification de laccord du 24 avril 2012 relatif aux rémunérations
effectives minimales annuelles et aux rémunérations minimales hiérarchiques
4
Décision d'adhésion à l'accord du 24 avril 2012 relatif aux rémunérations effectives minimales annuelles
4
Accord du 24 avril 2012 relatif aux rémunérations effectives minimales annuelles et aux rémunérations
minimales hiérarchiques
4
Textes du BOCC
4
Métallurgie (Haute-Saône) : Accord du 24 avril 2012 relatif aux salaires minima et aux primes pour l'année
2012
4
Métallurgie (Haute-Saône) : Adhésion par lettre du 12 septembre 2012 de l'UD FO à l'accord « Salaires » du
24 avril 2012
4
Métallurgie (Haute-Saône) : Avenant du 18 septembre 2012 à l'accord du 24 avril 2012 relatif aux salaires
minima et aux primes pour l'année 2012
4
Métallurgie (Haute-Saône) : Accord du 9 avril 2013 relatif aux salaires minimaux et aux primes pour l'année
2013
4
Métallurgie (Haute-Saône) : Avenant du 7 avril 2014 portant modification au régime de prévoyance
complémentaire et à la prime de panier
4
Métallurgie (Haute-Saône) : Accord du 3 juin 2014 relatif aux salaires minima et aux primes pour l'année
2014
4
Métallurgie (Haute-Saône) : Accord du 18 juin 2015 relatif aux salaires minima et aux primes pour l'année
2015
4
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