Archives départementales de la Côte

Demande de licence de réutilisation de documents d’archives conservés
aux Archives départementales de la Côte-d’Or
(cf. règlement général de réutilisation adopté par délibération du Conseil Général de la Côte-d’Or le 19 novembre 2010)
Date de la demande :
__ /__/____
Licence souhaitée :
‰ Licence consentie à titre gratuit (CTG)
‰ Licence consentie à titre onéreux (CTO)
Identification du demandeur :
9
Nom, prénom et domiciliation :
ou
9
Nom de la société, raison sociale, forme sociale, n° RCS,
capital social et adresse, nom de son représentant
légal :
ou
9
Nom de l’association, nom et qualité de son
représentant, siège social :
Archives départementales de la Côte-d’Or – 8 rue Jeannin 21000 DIJON – 03 80 63 66 98 – www.archives.cotedor.fr
Description de la réutilisation envisagée :
9
Type d’usage :
‰ commercial
‰ non commercial
9
Type de réutilisation :
‰ sur support non informatisé
‰ sur support multimédia ou en réseau
9
Description de la réutilisation :
Archives départementales de la Côte-d’Or – 8 rue Jeannin 21000 DIJON – 03 80 63 66 98 – www.archives.cotedor.fr
Identification des documents d’archives faisant l’objet de la demande de réutilisation :
9
‰ oui
‰ non*
Fourniture des images par les Archives départementales de la Côte-d’Or :
* moyen envisagé par le réutilisateur pour produire les images :
Cote ou identifiant numérique du document
Support
Date(s)
Analyse du document
Archives départementales de la Côte-d’Or – 8 rue Jeannin 21000 DIJON – 03 80 63 66 98 – www.archives.cotedor.fr