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Transcription

d’activité 2013
rapport
La Communauté d’agglomération de
val de bièvre
Arcueil / Cachan / Fresnes / Gentilly / L’Haÿ-les-Roses / Le Kremlin-Bicêtre/ Villejuif
d’activité 2013
rapport
La Communauté d’agglomération de
val de bièvre
Arcueil / Cachan / Fresnes / Gentilly / L’Haÿ-les-Roses / Le Kremlin-Bicêtre/ Villejuif
le plan
de l’agglo
paris 14E
montrouge
75
paris 13E
Conservatoire à rayonnement intercommunal
du Val de Bièvre musique, danse, théâtre
Conservatoire
intercommunal
du Val de Bièvre
musique, danse,
théâtre
Maison de la photographie
Robert-Doisneau
Gentilly
Anis Gras
Le lieu de l’autre
Espace culturel
André-Malraux
Le Kremlin-Bicêtre
Maison du Projet Oru
Chaperon-Vert
ivry-sur-seine
Piscine intercommunale
du Kremlin-Bicêtre
Siège de la Communauté
d’agglomération de Val de Bièvre
Conservatoire intercommunal
du Val de Bièvre
Arcueil
Maison de
l’Environnement
bagneux
Villejuif
Conservatoire
à rayonnement
départemental
du Val de Bièvre
musique, danse, théâtre
92
de danse du Val de Bièvre
du Val de Bièvre Roger-Damin
Maison de Justice et du Droit
du Val de Bièvre
Cachan
Théâtre de Cachan
Jacques-Carat
Théâtre Romain-Rolland
Piscine
intercommunale
de Cachan
Unité territoriale 1 et 2
La Fabrique
Stade nautique
Youri-Gagarine
Conservatoire à rayonnement
départemental du Val de Bièvre
bourg-la-reine
Cinéma La Tournelle
L’Haÿ-les-Roses
de L’Haÿ-les-Roses
chevilly-larue
La Bièvre
fresnes
antony
Unité territoriale 3
Écomusée du Val de Bièvre
musique, théâtre
de Fresnes
91
wissous
4 RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2013
rungis
94
vitry-sur-seine
lE sommaire
aménagementde l’espace communautaire 8
> Grands projets
> territoire et urbanisme
> éQUILIBRE SOCIAL du territoire
> TRANSPORTS ET DéPLACEMENTS
économique 18
services de
proximité 24
développement
> assainissement
> voirie, éclairage et signalisation
> patrimoine
> déchets ménagers
environnement 30
> maison de l’environnement du val de BIÈVRE
> politique environnementale
piscineset ÉquiPementsculturels 34
> équipements nautiques
> saison culturelle 2013
organisationet fonctionnement 40
> le bureau
> le conseil communautaire
> la direction générale
> les informations pratiques
ressources 46
> les évolutions
> le rapport financier 2013
RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2013 5
introduction
D
es événements marquants pour le Val de Bièvre ont caractérisé l’année 2013 et notamment :
• la signature avec I’État du contrat de développement territorial « Campus sciences et
santé », aboutissement d’un long travail de concertation auquel ont pris pleinement part les
services de l’agglomération,
• l’entrée en phase opérationnelle de la ZAC Campus Grand Parc et l’achèvement de la Maison du
Projet,
• le dépôt d’un dossier de candidature de rénovation urbaine sur des quartiers de Villejuif et
L’Haÿ-les-Roses, les interventions sur I’ORU du Chaperon-Vert se poursuivant,
• la montée en puissance de la fréquentation de la Maison de l’Environnement,
• l’adoption d’une nouvelle compétence communautaire « aménagement et entretien des cours
d’eau » qui concerne la Bièvre sur notre territoire,
• les travaux portant sur la voirie et l’éclairage public de l’ensemble des villes du territoire (ce qui
représente un effort financier de près de 10 M €), complétés par les interventions des équipes
des unités territoriales,
• les opérations sur le patrimoine bâti de l’agglomération (piscines, équipements culturels et autres
bâtiments) et principalement la poursuite des travaux de rénovation de la piscine de Fresnes
entamés en 2012.
Par ailleurs, de nombreuses actions ont rendu compte de la variété des missions confiées aux
agents, de leur travail, de leur professionnalisme et de leur présence au quotidien auprès des
habitants et usagers pour assurer un service public efficace. Ainsi :
• le lancement de la plateforme « ressources humaines » à destination des entreprises du
territoire,
• l’important travail réalisé sur l’économie numérique,
• le lancement du nouveau site internet de la CAVB, celui de l’extranet à destination des villes de
l’agglomération et des partenaires et enfin, la mise en place du logiciel Attal-voirie afin de traiter
les demandes d’intervention en voirie, éclairage public, assainissement et déchets ménagers
entre les villes et l’agglomération,
• la qualité de l’accueil dans les équipements nautiques et notamment en matière d’enseignement
de la natation scolaire,
• les projets des écoles de musique dont le grand concert d’échange avec la Nouvelle-Calédonie,
sans oublier la quarantaine d’animations et de concerts du Printemps des conservatoires,
• les expositions présentées à l’écomusée et à la Maison Doisneau ou la programmation du cinéma
La Tournelle, etc.
Ce rapport d’activité permet d’apprécier le détail des missions et des réalisations de la
Communauté d’agglomération ainsi que l’évolution des grands dossiers qui engagent l’avenir du Val
de Bièvre. Il présente, comme les années précédentes, un bilan chiffré des activités de la CAVB.
Je vous en souhaite bonne lecture,
Jacques Goupil
Directeur général des services
Éditorial
É
lu à la présidence de l’agglomération en avril dernier, je préface ce rapport d’activité 2013 qui
porte sur la dernière année d’exercice de mon prédécesseur, Patricia Tordjman.
Depuis, notre Communauté d’agglomération est entrée dans une nouvelle période de sa vie. Son exécutif,
élu pour la première fois au suffrage universel, a été renouvelé et le projet de métropole du Grand Paris
prévoit, au 31 décembre 2015, le remplacement des actuelles intercommunalités par des territoires
regroupant au moins 300 000 habitants. Ils seront administrés par des « conseils de territoire ». Si le
calendrier de mise en œuvre est respecté, la métropole du Grand Paris sera créée au 1er janvier 2016.
Dans ce débat sur l’évolution de la région parisienne, je ferai en sorte que le Val de Bièvre tienne toute sa
place. Quelle que soit la configuration que prendra la construction métropolitaine, nous serons attentifs
à préserver les acquis de notre territoire, construits tout au long de nos 14 ans d’existence. Je pense
notamment aux services publics plus efficaces à l’échelle intercommunale, aux politiques de proximité et
de solidarité que nous avons mises en place, au cadre de vie et à l’environnement qui répondent toujours
davantage aux besoins de nos populations en matière d’habitat, de déplacement, d’éducation culturelle
et sportive, etc.
En 2014 et 2015, nous continuerons à agir pour mener à bien les projets communautaires nourris de
longue date au sein de l’agglomération. Ils reposent sur les atouts du Val de Bièvre. Ils sauront s’insérer
dans la métropole.
De grandes opérations comme Campus Grand Parc prennent forme et apporteront des solutions aux
habitants et salariés du territoire en termes de formations, d’emplois, de transports, de logements, de
lien social, etc.
Cinq gares seront construites en Val de Bièvre dans le cadre du Grand Paris Express. Elles ouvriront
encore davantage notre territoire sur l’Ile-de France. Outre leur implantation et leurs accès, les services
de la Communauté veillent à leur intégration harmonieuse dans le tissu urbain. La gare d’interconnexion
Villejuif-Institut Gustave-Roussy, située en position centrale dans le périmètre de la ZAC Campus Grand
Parc, desservira le nouveau pôle d’activités scientifiques et tertiaires autour de l’IGR tandis que celle de
Chevilly – Trois Communes passera au sud du site. Notre contrat de développement territorial « Campus
sciences et santé » affiche un objectif d’équilibre de 1 pour 1 entre l’habitat et l’activité économique.
La mise en œuvre de l’opération de renouvellement urbain Arcueil-Gentilly se poursuit, porteuse d’une
belle dynamique ; le Val de Bièvre se mobilise par ailleurs pour relancer auprès de l’Agence nationale de
renouvellement urbain le nouveau projet de rénovation urbaine concernant des quartiers de Villejuif –
L’Haÿ-les-Roses. Autant de projets clés pour notre développement économique et territorial.
Le Val de Bièvre mène des beaux projets utiles à l’avenir du territoire. Ce sont des investissements
indispensables dans des domaines différents pour l’avenir des habitants. Ils assurent à la fois le
développement économique indispensable et les réponses aux besoins des populations dans la
métropole parisienne. Ensemble, nous poursuivrons dans cette voie.
Jean-Jacques Bridey
Président de la Communauté d’agglomération de Val de Bièvre
aménagement
de l’espace communautaire
➜ Campus Granc Parc.
1
L
e projet d’envergure métropolitaine qui engage l’avenir du Val de
Bièvre a pris en 2013 l’appellation « Campus Grand Parc ».
• Des ateliers de travail thématiques destinés à nourrir les études préalables au
plan directeur de programmation urbaine ont été mis en place.
• La future gare Villejuif-IGR a fait l’objet d’études techniques complémentaires.
• La construction de la Maison du Projet a été achevée.
• Le contrat de développement territorial « Campus sciences et santé » a été signé
par les différents partenaires.
En matière de transport :
• Les 5 gares du réseau Grand Paris Express en Val de Bièvre ont été confirmées.
Par ailleurs, l’accompagnement de l’aménagement numérique du territoire se
poursuit, la fréquentation de la Maison de Justice et du Droit est en augmentation,
la politique de solidarité et d’équilibre social du territoire est mise en œuvre sur le
terrain.
aménagement
de l’espace
grands projets
La ZAC
« Campus
Grand Parc »
Par délibération du Conseil communautaire du
28 janvier, la ZAC « Cancer Campus » a changé de
nom pour devenir « Campus Grand Parc ». Une
appellation qui caractérise le projet global de la ZAC,
véritable campus urbain, au sein duquel les actions
de promotion scientifique portées par l’Association
Cancer campus sont confortées.
Seconde phase des Assises citoyennes
Portée par l’ambition de présenter aux habitants l’ensemble des
thématiques du projet « Campus Grand Parc », une seconde phase
de concertation publique a été menée sur plus d’un mois. Elle a été
articulée autour de réunions publiques thématiques, d’une promenade
urbaine et d’une rencontre avec les salariés de l’IGR.
L’équipe de maîtrise d’Œuvre urbaine
Désignée par SADEV 94, l’équipe de maîtrise d’oeuvre urbaine TVK-TERIngerop a pour mission de mener à bien les études nécessaires à l’établissement du plan directeur de la programmation urbaine, en vue du dossier
de réalisation. Pour conduire et orienter ces études, des ateliers de travail
ont été mis en place avec l’ensemble des partenaires du projet (villes,
CG 94, IGR, l’université Paris 11...). Les t hématiques ont porté sur le
logement, les équipements et espaces publics, le d éveloppement durable,
le devenir de La Redoute.
La future gare Villejuif-IGR
• Élément structurant en termes de flux, de desserte et d’articulation urbaine au coeur de la ZAC, la future gare « Villejuif-IGR » a
fait l’objet d’études techniques complémentaires afin d’optimiser
l’interconnexion des tunnels des lignes 14 et 15.
• L’architecte de la gare, l’agence DPA (D. Perrault), a été désigné en
septembre.
• Un groupe de travail a été mis en place afin de garantir la bonne
cohérence entre les projets ZAC et gare.
La Maison du projet
➜ Plan projet de la ZAC
Sa construction a été achevée en décembre. La Maison du Projet est
un espace de réunions et de communication dédié au projet ainsi que
le nouveau lieu de résidence de l’association Cancer Campus.
communautaire
Signature du contrat de
développement territorial (CDT)
« Campus sciences et santé »
➜ Signature du Contrat de développement territorial.
30 novembre 2012
ZOOM
LE
Délibérations prises,
notes présentées et
instances politiques
en 2013
• Conseil communautaire du 28 janvier :
changement du nom de la ZAC.
• Conseil communautaire du
30 septembre : approbation du compte
rendu annuel présenté par Sadev 94.
• Comités de pilotage de la ZAC réuni à 8 reprises les
14 janvier, 20 février, 28 mars*, 23 mai, 3 juillet,
25 septembre, 27 novembre*, 11 décembre.
• Assises citoyennes les 11, 18, 23 février et 18 mars.
• Rencontre avec les salariés de l’IGR le 22 avril.
• Présentation du projet aux élus départementaux,
régionaux et parlementaires du Val de Bièvre, le
21 juin.
• Comité de suivi politique le 9 décembre (présentation par thématique de l’avancement du projet aux
vice-présidents de la CAVB).
* Comité restreint.
Le Conseil communautaire du 30 septembre a approuvé le CDT
« Campus sciences et santé » qui s’inscrit dans le cadre de la mise
en œuvre de la loi du 3 juin 2010 relative au Grand Paris Express.
Avis favorable sur le rapport e nvironnemental
Début 2013, le rapport environnemental ayant été rendu, le projet de CDT a été transmis pour avis
aux personnes publiques associées. La commission d’enquête publique environnementale (27 mai
au 30 juin) a rendu un avis favorable avec quelques ajustements introduits dans la version du CDT
validée en septembre, en comité de pilotage.
Le CDT concrétise des objectifs de développement partagés
Le CDT concrétise des objectifs de d éveloppement partagés entre les villes, les agglomérations,
l’État, les départements du Val-de-Marne et des Hauts-de-Seine et la région Île-de-France, en fixant
les orientations d’un d éveloppement urbain, scientifique et é conomique du territoire.
Il s’inscrit dans la continuité de l’accord-cadre SDT-CDT, signé en février 2012, qui définit les grandes
orientations du schéma de d éveloppement territorial et du CDT de la Vallée scientifique de la Bièvre.
Les priorités identifiées par le CDT « Campus sciences et santé » sont
• u n développement urbain maîtrisé, qualifié et durable ;
• le renforcement de la cohésion sociale et territoriale ;
• ê tre un point d’accroche territorial au b io-cluster francilien et faire de la recherche et de l’innovation un moteur de développement du territoire ;
• l ’insertion du territoire dans la métropole (trame verte et bleue, franchissement de l’A6, etc.) ;
• la préservation de la diversité économique et sociale ;
• l ’équilibre emploi/habitat, l’offre de logements diversifiés ;
• la qualité des services et des espaces publics, la qualité paysagère et la durabilité des
aménagements urbains.
Au service d’un tel développement, le projet de la ZAC « Campus Grand Parc » représente un atout
majeur pour le renforcement du potentiel de formation, de recherche et d’innovation du territoire,
pour l’accueil et le développement des entreprises de santé et de biotechnologie, au sein d’un
quartier urbain mixte, agréable et attractif.
aménagement
de l’espace
TERRITOIRE et URBANISME
Action foncière
D
eux avenants aux conventions d’intervention
foncière qui concrétisent le partenariat entre
l’Établissement public foncier d’Île-de-France
(EPFIF) et la CAVB ont été approuvés par les instances
communautaires en 2013 :
• le premier (délibération du 15 avril) concerne la ville
d’Arcueil afin de suspendre l’intervention de l’EPFIF sur
le secteur Convention – Raspail, les orientations d’aménagement de la commune et les conditions de l’EPFIF ne
correspondant plus. Les deux autres secteurs d’intervention, Berthollet et Quatre-Chemins, restent actifs.
• Le second (délibération du 30 septembre) a permis
à l’EPFIF, la ville de Villejuif et la CAVB de redéfinir de
nouvelles modalités d’intervention sur l’ensemble du
périmètre « ZAC Campus Grand Parc » et de porter la
date de la fin de la convention au 31 décembre 2020.
Autorisation du droit
des sols
E
n termes d’activités, 791 dossiers ont été traités
par le service d’instruction (811 en 2012). Les
dossiers de déclarations préalables sont en hausse
(496 en 2013, 491 en 2012), les permis de construire en
baisse (242 en 2013, 274 en 2012) et les permis de d émolir
en légère progression (35 en 2013, 21 en 2012).
dossiers instruits par commune
168
164
cachan
l’haÿ-lesroses
140 129
arcueil
fresnes
96
94
kremlinbicêtre
gentilly
autorisation d’urbanisme par typologie
496
123
119
35
13
5
maison
Permis Permis de Certificat
Permis
préalable individuelle collectif démolir Urbanisme d’aménager
Déclaration
Aménagement
numérique et Très Haut
Débit
L
’accompagnement du développement des réseaux
numériques à Très Haut Débit (THD) est identifié
comme un enjeu fort pour l’aménagement du
territoire.
• Plusieurs actions ont été mises en place par la CAVB
depuis 2010 pour accompagner l’aménagement
numérique, avec en particulier un travail de veille sur
l’actualité réglementaire et opérationnelle du THD et de
la fibre optique assuré par la Direction de l’aménagement
qui met ces informations à la disposition du grand public.
• Un blog dédié, créé en 2012, a été intégré dans une
rubrique spécifique du site internet de la CAVB en 2013.
En prise avec les nouveaux usages numériques, cette
rubrique a vocation à être diffusée et relayée l argement
via les relais d’information locaux.
communautaire
ÉQuiLIBRE SOCIAL du territoire
L’Observatoire territorial
L’équipe projet du Système d’information géographique
(SIG)
Avec l’intégration, mi-juillet, d’un administrateur SIG, la nouvelle équipe
est composée de deux personnes et d’un administrateur à mi-temps ; elle
a la charge de la conduite technique et administrative du projet de SIG.
Une lettre de cadrage, précisant les rôles de chacun et les modalités de
pilotage de cette mission, a été validée par la Direction générale cet été.
Accélération de la mise en place technique du SIG
Un appel d’offres, lancé en février, a permis d’attribuer le marché de
développement du SIG.
• Une première version test de la plateforme SIG a été livrée en fin
d’année à laquelle les communes ont déjà accès via un lien internet et
des codes nominatifs.
• La fin de son déploiement est prévue pour 2014 et sera suivie d’une
phase de tests.
Mise à disposition de données géographiques
• La numérisation des PLU, commencée en 2012, s’est achevée en 2013
(à l’exception de Villejuif qui a adopté son PLU en fin d’année et sera
numérisé en 2014).
• Un ensemble de données cartographiques ou statistiques sont déjà
consultables via le SIG.
• Aux services des villes membres (données cadastrales, INSEE, données
clés sur l’agglomération, tableaux de bords socio-démographiques,
divers, etc.).
Mission d’assistance et de conseil auprès des services
du Val de Bièvre
• Information sur les données et les logiciels mis à disposition sur le
poste cartographique mutualisé.
• Conseil pour l’élaboration d’indicateurs et les traitements de données.
• Formation à la consultation du cadastre et gestion des commandes du
cadastre.
• Gestion des conventions de données.
• Rédaction et gestion des actes d’engagement pour la transmission de
données, en lien avec la déclaration CNIL de la CAVB.
Deux sessions de formation ont été organisées
• En novembre, avec pour sujet : les outils d’administration.
• En décembre où le premier module « Urbanisme » (consultation du
cadastre et du PLU) a réuni un panel de futurs utilisateurs issus des
services de la CAVB et des villes membres.
Production d’études et d’analyses
L’observatoire territorial a mené plusieurs études soit en tant que support
technique pour le compte d’autres services, soit en pilotage propre en
coordination avec d’autres services.
• Études réalisées pour d’autres services : tableaux de bord de
l’Observatoire de la cohésion sociale présentant les indices de
décrochage par territoire réalisés tout au long de l’année en partenariat
avec la Direction du développement social et urbain (note en Bureau
communautaire le 28 janvier, livraison des tableaux de bord en
septembre, présentation au Bureau communautaire du 30 septembre et
diffusion dans chaque commune par courrier et par email).
• Études en pilotage propre : publication du tableau de bord territorial n°5
sur les populations légales en 2010 ; bilan à mi-parcours de la convention d’équilibre habitat-activités 2010-2014 réalisé en coordination des
services Habitat et Développement économique et en association avec
les services de l’État et les services Urbanisme des villes membres ;
diagnostic économique et urbain de la zone d’activités économiques
de l’Épi d’or réalisé en coordination avec la Direction du développement
économique dans le cadre des études pré-opérationnelles de la ZAC
communautaire Campus Grand Parc.
Diffusion de données chiffrées
ZOOM
LE
Rappel des objectifs de
l’Observatoire territorial
Pour mémoire, l’Observatoire territorial en tant qu’outil prospectif
s’appuie sur 4 objectifs :
• mettre en place un système d’observation fiable et pérenne à
partir du recueil et de l’organisation des données statistiques, de
la d éfinition des indicateurs appropriés et de représentations graphiques et
cartographiques,
• conduire des analyses et des réflexions partagées,
• diffuser une production accessible et utile aux différents acteurs,
• évaluer les actions et projets mis en place par l’agglomération.
• Aux services de la CAVB dans le cadre de leurs missions quotidiennes
(habitat, ORU, communication, développement économique, etc.).
aménagement
de l’espace
ÉQUILIBRE SOCIAL DU TERRITOIRE
Les villes et la Communauté d’agglomération
mettent en œuvre une politique qui vise à lutter
contre les différentes formes d’exclusion, les
inégalités et à améliorer les conditions de vie
des habitants.
➜ Échanges entre associations le 23 février 2013.
www.dailymotion.com/video/xzay9h_clip-rencontres-associatives-val-de-bievre-fevrier-2013
Projet urbain de cohésion sociale
Le Val de Bièvre mobilise l’ensemble des compétences communautaires sur des objectifs de
cohésion urbaine et sociale se concrétisant par un véritable projet. L’habitat, l’aménagement,
les transports et le développement économique avec la question de l’emploi y jouent des rôles
essentiels. La mise en œuvre du projet urbain de cohésion sociale s’appuie sur la mission
« Politique de la ville ». En lien avec les sept villes et l’ensemble des services de la CAVB, elle
assure six fonctions :
1. Mobilisation des moyens de l’agglomération et des villes dans le cadre du projet urbain de cohésion
sociale.
2. Soutien financier et ingénierie du projet auprès des acteurs communaux et du secteur associatif. En
relation avec les villes, l’agglomération mobilise ses dispositifs financiers d’appui, le Fonds d’initiatives locales communautaire (FIL) et le Fonds de participation des habitants communautaires (FPH).
Elle finance également des associations intervenant à l’échelle communautaire : accueil, écoutes,
rencontres, adolescence (AERA), Comité intercommunal d’information et de lutte contre les drogues et
la toxicomanie (CILDT), Réseau contre les addictions du Val de Marne ouest (RAVMO), Espace dynamique
d’insertion (association Faire), missions locales, Culture du cœur, École de la deuxième chance...
3. Organisation et animation de réseaux : différents groupes travaillent e nsemble. Ils réunissent les chefs de
projet de l’agglomération, les acteurs des villes dans les domaines de la prévention, de la délinquance, de la
sécurité et de l’apprentissage de la langue française auprès du public migrant.
4. Animation et pilotage de dispositifs. Élaborer et suivre la programmation du contrat urbain de cohésion
sociale – Piloter et animer le Fonds d’initiatives locales, dispositif de soutien d’actions a ssociatives
concourant au développement du lien social et de la vie des quartiers (36 associations ont été
accompagnées financièrement en 2013).
5. Identification des besoins et analyse de l’évolution des territoires. Mise en place d’un Observatoire
de la cohésion sociale avec la création d’un indice de décrochage et production des premiers livrets
d’indicateurs statistiques.
6. Conduite et suivi d’actions, projets communautaires : lutte contre la fracture numérique par l’appui
à la création de cyber-espaces ; poursuite de l’étude action sur la linguistique afin d’améliorer l’apprentissage de la langue française par les publics migrants ; prise en charge des locaux des deux classes/
ateliers r elais, à l’Haÿ-les-Roses et Arcueil, qui permettent, dans le cadre d’un partenariat avec l’Éducation
nationale, de lutter contre le décrochage scolaire ; prise en charge des 3 locaux des Restaurants du cœur
à L’Haÿ-les-Roses, Villejuif et Le Kremlin-Bicêtre ; organisation le 23 février d’une manifestation sur le
thème du lien social avec les associations du territoire (environ 200 personnes étaient présentes).
ZOOM
LE
La Maison de Justice
et du Droit (MJD)
Service gratuit, ouvert à tous, la MJD
permet l’accès de chacun au droit, ainsi
que le règlement de petits litiges. Sa
fréquentation est à la hausse (10 195 accueils
physiques et téléphoniques en 2013), ce qui reflète
l’aggravation des difficultés des habitants mais
aussi le juste accueil qu’ils peuvent y trouver. Près
de 76% des usagers de la MJD sont du Val de Bièvre.
La majorité des sollicitations est concentrée sur
le droit de la famille 23,27%, le droit du logement
18,75%, et le droit du travail (13,41%) en nette
augmentation.
Les réunions de travail et les rencontres
partenariales se développent afin de répondre à la
demande des villes et de proposer :
- un lieu ressource aux professionnels et bénévoles
(conseil annuel de la MJD, rencontres trimestrielles
sur site, participation aux réunions plénières du
conseil local de sécurité et de prévention de la
délinquance des villes),
- des évènements extérieurs,
- des conférences-débats et journées de formation,
- des développements partenariaux avec diverses
institutions et associations...
communautaire
La Maison du Projet de l’ORU, lieu ressource pour les
partenaires et les habitants, a reçu près de 2 000 visiteurs, principalement sur les questions de relogement,
d’insertion, d’accession sociale à la propriété ou d’informations générales sur le projet.
➜ La place Marcel-Cachin à Arcueil.
Un projet concerté pour un espace partagé.
Rénovation urbaine
La Communauté d’agglomération assure la mise
en œuvre opérationnelle du projet de l’opération
de renouvellement urbain (ORU) Arcueil-Gentilly
et a déposé en juillet une candidature auprès
de l’Agence nationale pour la rénovation urbaine
(ANRU) pour des quartiers situés au sud de
Villejuif et à l’est de l’Haÿ-les-Roses.
Le Chaperon-Vert
À Arcueil et Gentilly, la mise en œuvre
opérationnelle de l’ORU sur le Chaperon-Vert
se poursuit avec la continuation des travaux,
les premières livraisons de logements et des
réhabilitations en cours.
En maitrise d’ouvrage communautaire, la rénovation urbaine se décline concrètement avec :
• Le pilotage de la mise en œuvre
opérationnelle du projet ANRU. P lanification
physique et financière des opérations,
cohérence architecturale et urbaine, mode
de concertation... La Direction du projet
définit les conditions d’une mise en œuvre
opérationnelle, réussie et coordonnée
des maitres d’ouvrage. Le dossier du
Chaperon-Vert est complexe avec une centaine
d’opérations réparties sur une dizaine de
maitres d’ouvrage différents.
• Une démarche de gestion urbaine de
proximité associant des habitants pour établir
des diagnostics au cours d’une marche, avec
une convention pour préserver un cadre de vie
de qualité.
• Une coordination inter-chantiers régulière
avec tous les interlocuteurs techniques afin
de minimiser les impacts des chantiers.
• L ’animation du territoire et le développement
d’un projet social de territoire. L’équipe de
l’ORU Arcueil-Gentilly y participe en lien étroit
avec les villes, notamment par le développement d’actions autour de la mémoire.
• L e Fonds de participation des habitants
(FPH) et le Fonds d’initiative locale (FIL)
dédiés à l’ORU ont permis de soutenir de
nombreux projets pour le quartier.
• La mise en œuvre des clauses d’insertion
ANRU continue à se développer avec près
de 70 000 heures d’insertion permettant
l’accès à l’emploi aux habitants du Val de Bièvre
générées par les travaux de cette opération.
Les actions du PLH d’intérêt communautaire
• Participation financière au Fonds de solidarité pour l’habitat : la Communauté d’agglomération abonde le Fonds de solidarité habitat à hauteur de
0,15 € par habitant. Ce Fonds, géré par le Conseil général du Val-de-Marne,
permet d’aider les ménages les plus fragiles dans l’accès ou le maintien
dans leur logement.
• Soutien à l’action du Comité local pour le l ogement autonome des
jeunes (CLLAJ) par l’attribution d’une subvention de fonctionnement de
84 000 e. Le CLAAJ est une association accompagnant les jeunes de
moins de 30 ans du territoire (habitants ou salariés), dans leur recherche
de logement.
• Suivi d’une convention d’équilibre habitat-bureaux qui vise à garantir un
équilibre entre la production de logements et la création de bureaux.
• Mise en œuvre d’un observatoire de l’habitat afin d’analyser les
évolutions du marché du logement (parc social, parc privé, logements
spécifiques) sur le territoire et de d isposer d’éléments d’aide à la décision
sur les politiques menées.
• Lancement d’un programme d’intérêt général sur l’habitat dégradé.
Après un travail effectué avec les villes pour identifier des immeubles
d’habitats dégradés, un conventionnement avec l’Agence nationale
d’amélioration de l’habitat a été passé. L’aide prévoit un accompagnement
technique des propriétaires et des aides financières.
aménagement
de l’espace
TRANSPORTS ET DÉPLACEMENTS
Renouvellement des
conventions et adaptation
de services sur le réseau
Valouette
P
our la mise en place du réseau Valouette en 2007, la CAVB a bénéficié d’une délégation de compétence du STIF, autorité organisatrice
des transports en Île-de-France, pour l’organisation d’une desserte
locale. Cette convention qui arrivait à son terme en septembre 2013 a
été renouvelée pour 6 ans jusqu’en 2019 maintenant ainsi l’offre de
transport de proximité gratuite sur le territoire.
La convention d’exploitation du réseau de transport public de proximité
confiée à la RATP a été renouvelée pour une durée de 5 ans jusqu’en
2018.
Des adaptations de services ont été décidées sur les lignes v1, v2 et
v5 pour compléter celles intervenues en 2011 sur les lignes v3, v4, v6
et v7.
• À Arcueil, le nouveau plan de circulation ayant entraîné la suppression
d’un point d’arrêt de la ligne v1 desservant le quartier de la VacheNoire, il a été décidé l’aménagement d’un nouveau point d’arrêt au
niveau du carrefour avec les avenues Lénine et Jaurès.
• Pour s’adapter au nouveau plan de circulation l’itinéraire de la v5 a été
modifié, en inversant la boucle effectuée pour se rendre sur la place
Marcel-Cachin dans le quartier du Chaperon-Vert, mais sans que les
usagers en soient pénalisés.
• À Gentilly, afin de permettre une meilleure desserte de l’hôpital du
Kremlin-Bicêtre, l’arrêt du bus 186 « Cité des HBM » a été mis en
commun avec la ligne v5.
• Pour créer un point de connexion avec le T7 Villejuif-Juvisy, la ligne
v2 a été prolongée avenue P.-Hochart jusqu’à la RD7 en créant deux
nouveaux points d’arrêt, sans modifier la grille horaire.
Signature d’une charte
« Plan de déplacements
inter-entreprises »
D
es entreprises implantées à Gentilly (Sanofi, Ipsos, Air Liquide),
la ville de Gentilly, la CAVB et l’Agence de développement du Valde-Marne ont engagé une réflexion commune afin de définir une
stratégie de déplacements et de réduction de l’impact environnemental
des entreprises et mettre en place des actions pratiques pour y parvenir.
L’objectif est d’améliorer les déplacements des salariés et des
usagers des différents sites et de diminuer l’usage de la voiture
individuelle au profit d’autres modes de transport plus respectueux de l’environnement. La charte, signée en juin, a vocation à
rassembler d’autres entreprises du secteur.
communautaire
Le Nouveau Grand Paris
L
’annonce gouvernementale du 6 mars a confirmé les 5 gares du
réseau Grand Paris Express prévues dans le Val de Bièvre :
• sur la ligne de rocade M15, la gare d’Arcueil-Cachan en
connexion avec le RER B,
• la gare Villejuif-Louis Aragon en connexion avec la ligne M7 et le T7,
• la gare Villejuif - IGR d’interconnexion des lignes M14 et M15 du
réseau GPE,
• les gares Kremlin-Bicêtre - Hôpital et Chevilly-Trois Communes
situées sur la ligne M14 prolongée.
La ligne M14 assurera également une connexion avec la ligne M7 au niveau
de la station « Maison-Blanche » dans le 13e arrondissement de Paris.
Le calendrier de réalisation du réseau a été précisé :
• L ’enquête publique de la ligne 15 s’est déroulée du 7 octobre au
18 novembre 2013 à l’issue de laquelle un avis favorable a été rendu
par la commission d’enquête. La prochaine étape est l’obtention de la
déclaration d’utilité publique fin 2014.
• L e début des travaux préparatoires et des déviations
concessionnaires est prévu fin 2014, le démarrage des travaux de
génie civil des gares est programmé début 2016 pour une mise en
service de la ligne 15 Sud à l’horizon fin 2020.
•M
ise en service en 2020 de la ligne M15 sud, tronçon « Pont-de-
Sèvres/Noisy-Champs ».
• L a ligne M14 sera prolongée au sud et mise en service en 2023
jusqu’à Villejuif-IGR et jusqu’à l’aéroport d’Orly à l’horizon 2027.
Arrivée du T7 en novembre
L
e tramway relie désormais Villejuif à Athis-Mons ; le prolongement
jusqu’à Juvisy est prévu en 2018. À l’occasion de cette mise en
service, 18 lignes de bus et 3 lignes Noctilien ont été restructurées pour assurer une meilleure complémentarité avec le T7.
Le Val de Bièvre est concerné par 8 d’entre elles :
• La ligne 185 est limitée à Villejuif-Louis-Aragon et reprend intégralement l’itinéraire de la ligne 293 jusqu’à Choisy sud. En fin de semaine,
le service est prolongé d’une heure pour faciliter les correspondances
avec la M7.
• La ligne 293 est supprimée ; l’itinéraire et l’offre sont entièrement repris
par la ligne 185.
• La ligne 192 dessert la boucle de la Marée dans le MIN de Rungis.
• L’itinéraire de la ligne 396 est maintenu dans sa partie ouest et dessert
la zone d’activité du Sénia, anciennement assurée par la ligne 292.
• La ligne DM8 est limitée au terminus du T7 Porte de l’Essonne en
direction de Villejuif-Louis-Aragon.
• La ligne v2 est prolongée pour offrir une correspondance avec la station
T7 « Domaine Chérioux ».
• La ligne N22 est prolongée jusqu’à Juvisy RER avec une fréquence de
30 minutes.
• La ligne N71 est prolongée du MIN au terminus Bourg-la-Reine RER par
le site propre du TVM.
Vers une amélioration du RER B
U
n plan d’amélioration du RER B a été décidé en avril ; il conjugue
des mesures d’exploitation, de maintenance et la réalisation de
travaux d’infrastructure pour améliorer le quotidien des v oyageurs.
Ces actions, à court et moyen terme, fiabiliseront l’exploitation de
la ligne, permettront de mieux gérer les situations perturbées et de
proposer aux voyageurs une information et un niveau de service fiable et
de qualité.
ÉCONOMIQUE
DÉVELOPPEMENT
➜ Bâtiment Ipsos à Gentilly.
2
L
a Communauté d’agglomération s’est i nvestie
depuis 10 ans en faveur du développement
économique et de l’emploi. L’année 2013
est marquée par de nombreuses actions et
notamment quatre initiatives à souligner :
• le lancement d’une plateforme RH pour les petites entreprises,
• la sortie de deux guides pour favoriser les pratiques socialement
responsables,
• la préparation d’un plan stratégique en faveur de l’économie
numérique,
• la création des Rencontres de La Fabrique.
ÉCONOMIQUE
DÉVELOPPEMENT
ZOOM
LE
Soutenir le
développement
économique sur le
territoire
Depuis 10 ans, l’agglomération exerce la compétence économique
pour le compte des villes (hors commerce de détail géré par les
communes). L’année 2013 a été marquée par de nombreux projets
qui participent au dynamisme économique du Val de Bièvre.
Une stratégie en faveur de l’économie
numérique
La zone d’activité
économique (ZAE)
Médicis à Fresnes
La ZAE Médicis est la seconde, après
celle des Prés, à être retenue par le Val
de Bièvre dans son programme de
requalification des espaces publics des ZAE.
Le projet est de pérenniser la liaison douce qui
traverse et valorise la ZAE Médicis. Le dossier
technique a été élaboré par le bureau d’études de
la CAVB, en lien avec la Direction de l’Aménagement,
et soumis à validation de la ville de Fresnes qui
l’a approuvé fin 2013. Les travaux démarreront en
2014.
Situé au cœur du croissant numérique
francilien, le territoire du Val de Bièvre possède
de nombreux atouts : écoles d’ingénieurs,
structures d’accompagnement des projets
innovants, grandes entreprises et start-up
en nombre croissant. Afin de consolider cette
dynamique, l’agglomération a lancé en 2013
une stratégie de soutien accru au numérique.
Une centaine d’acteurs a été rencontrée en vue
de l’élaboration d’un plan territorial dont la mise
en œuvre est prévue dès 2014.
En parallèle, plusieurs actions ont consolidé le
volet innovation de ce secteur :
• L’organisation de la 2e édition locale du
Festival du numérique Futur en Seine à La
Fabrique. Une conférence sur les applications
mobiles a réuni une cinquantaine d’entreprises et s’est conclue par la démonstration
de 15 projets innovants issus des incubateurs
et écoles d’ingénieurs du territoire.
• L’appui financier aux incubateurs Telecom
Sud Paris Entrepreneurs et Efrei Entrepreneurs qui ont accueilli et accompagné une
vingtaine de start-up.
• Un partenariat renforcé avec le Centre
francilien de l’innovation (CFI). Une convention a permis d’organiser des permanences
gratuites à La Fabrique ; près d’une quinzaine
d’entreprises innovantes ont bénéficié de
conseils et d’accompagnement.
• L’accès au dispositif régional PM’up qui
permet aux entreprises à fort potentiel de
bénéficier d’un accompagnement sur
3 ans. En partenariat avec la Communauté
d’agglomération Sud de Seine, le Val de Bièvre
a organisé deux réunions d’information en mai
et en décembre. Les entreprises ont également profité de conseils personnalisés et ont
été guidées dans le montage de leur dossier.
• L a participation au premier championnat
de France du développement mobile. La
CAVB a soutenu cette 1re édition aux côtés de
l’école EPITECH. Les 23 et 24 novembre, les
meilleurs développeurs mobiles de France se
sont affrontés sur un thème imposé en vue
de remporter le titre officiel de Champion de
France du développement mobile. Le Val de
Bièvre a remis le prix spécial du jury.
Faciliter l’implantation et le
développement des entreprises
• Création des « Rencontres de La Fabrique »
en 2013. Ce cycle de manifestations veut
sensibiliser et informer les dirigeants d’entreprises du Val de Bièvre. Organisées avec la
plateforme RH du Val de Bièvre ou avec l’intervention de partenaires et de grandes entreprises (Orange, Bpifrance, le CFI ou la région
Île-de-France...), 5 rencontres ont rassemblé
près de 200 participants. Au programme : le
financement du développement de l’entreprise, les aides à l’innovation, le recrutement
du premier salarié ou l’auto-entrepreneuriat.
• Le Club des entreprises du Val de Bièvre,
réseau d’appui et de solidarité. Initié et
soutenu par l’agglomération, le club « Val
de Bièvre Entreprises » est une association
permettant aux responsables et cadres
d’entreprises de mieux se connaître, d’organiser des rencontres sur des thématiques de
leur choix et de renforcer les échanges entre
élus et responsables d’entreprises. Cette
année, le cycle des « Spéciales », organisé
sous forme de petits déjeuners, a été initié
dans 5 villes du territoire. En juin, une conférence a eu lieu sur le projet urbain Campus
Grand Parc. Le 2e forum interentreprises s’est
déroulé au sein des locaux de la CAVB. Le club
compte une centaine d’adhérents en 2013.
• Accueil des nouveaux salariés d’Air Liquide.
Le Val de Bièvre poursuit depuis 2006 sa politique d’accueil des entreprises et des salariés.
La CAVB a notamment accueilli en 2013, 80
nouveaux collaborateurs d’Air Liquide Santé,
qui ancre son développement à Gentilly.
• Le Salon de l’immobilier d’entreprise (SIMI).
Comme chaque année, le Val de Bièvre est
présent au SIMI, sur le stand de l’Agence de
développement du Val-de-Marne. Ce salon
professionnel, qui s’est tenu les 4, 5 et 6
décembre Porte Maillot à Paris, réunit les
acteurs de l’immobilier et les collectivités.
Les projets immobiliers du territoire ont été
présentés, notamment la ZAC Campus Grand
Parc.
la fabrique
en
CHIFFRES
51 % de taux de remplissage du
bâtiment, 40% en 2012
2
21
m
loués en moyenne par
entreprise (20 m en 2012) dans le
2
L’appui aux jeunes entrepreneurs
Équipement communautaire lancé en 2012
et géré en régie directe par l’agglomération,
La Fabrique est à la fois un lieu ressource
pour aider les créateurs d’entreprises dans le
montage de leur projet et une pépinière-hôtel
d’entreprises hébergeant et accompagnant les
jeunes entrepreneurs de la phase de démarrage
à celle du lancement.
• Plus de 130 créateurs d’entreprise accompagnés en 2013. Grâce au dispositif d’accompagnement des porteurs de projet qui s’appuie
sur divers partenariats (l’Agence pour le développement et l’initiative locale - ADIL), boutique
de gestion, et sur la chambre des métiers du
Val-de-Marne, 130 créateurs ont bénéficié d’un
accompagnement gratuit et de proximité pour
monter leur projet.
• 41% des créateurs d’entreprise, principalement des demandeurs d’emploi, ont effectivement créé leur activité et donc leur propre
emploi.
• Le partenariat avec Val-de-Marne actif pour
l’initiative (VMAPI) a permis à 26 projets du
Val de Bièvre de profiter d’une aide financière
pour le montage de leur entreprise et de créer
ou de consolider 70 emplois.
cadre du parcours résidentiel, c’està-dire l’accompagnement au développement de l’entreprise et à l’évolution de
ses besoins.
41
jeunes entreprises hébergées
et accompagnées, essentiellement des
entreprises innovantes ou spécialisées
dans le service aux entreprises.
100
emplois créés à temps plein
par les entreprises hébergées, une
quarantaine d’emplois à temps partiel.
ÉCONOMIQUE
DÉVELOPPEMENT
Soutenir le développement
de l’emploi sur le territoire
➜ Guides édités par le service du développement économique.
La Communauté d’agglomération met en œuvre plusieurs actions pour favoriser la création
d’emplois et faciliter le rapprochement entre l’offre et la demande sur le territoire.
Un nouveau service : la plateforme rh du val de bièvre
Les petites entreprises de moins de 20 salariés représentent 96% du tissu
économique du Val de Bièvre ; elles participent à la création de nombreux
emplois locaux. Pour accompagner ces e ntreprises dans leur développement en ressources humaines (RH), la Communauté d ’agglomération a
créé, en janvier, un nouveau service : la plateforme RH.
• Ce service intervient sur le principe du « guichet unique », apportant un
premier niveau d’information et de conseil sur différentes thématiques
RH : comment recruter ? Quelles f ormalités à l’embauche ? Comment
mettre en œuvre des contrats en alternance ?
• La plateforme RH favorise le lien avec les partenaires locaux et cherche à
faciliter le recrutement des habitants du territoire.
• En 2013, 92 entreprises ont été accompagnées individuellement ou
ont participé à 6 matinales collectives permettant au dirigeant de se
professionnaliser, de rencontrer les partenaires et d’échanger avec
d’autres entrepreneurs. Les thèmes des matinales ont porté le
2 février sur « Entreprises du numérique : des clés pour attirer et
recruter vos salariés » ; le 23 avril sur « Dirigeant de TPE : comment
mener un entretien d’embauche efficace » ; le 5 juillet sur « Alternance,
mode d’emploi » ; le 24 septembre sur « Les aides à l’embauche » ;
le 7 novembre sur « Les fondamentaux du droit du travail » ;
le 19 décembre sur « Embauche des premiers salariés ».
• La plateforme RH est un service gratuit, financé par la région Île-deFrance, le Fonds social e uropéen (FSE), le département du Val-de-Marne
et la Communauté d’agglomération.
11 projets soutenus
Le Val de Bièvre a soutenu financièrement 11 projets en faveur de l’emploi mis en œuvre par
les a ssociations du territoire (les missions locales Bièvre Val-de-Marne et Innovam, le chantier
d’insertion Ohé services, le comité de bassin d’emploi Sud 94, l’association Créations omnivores et
l’Atelier de pédagogie p ersonnalisé à Villejuif).
• Ces projets ont permis de favoriser l’accès ou le retour à l’emploi de plus de 250 habitants du
territoire, sur diverses thématiques : l’accompagnement de demandeurs d’emploi, l’emploi en
alternance et l’apprentissage, le parrainage, l’accès aux savoirs de base...
Favoriser les pratiques s ocialement
responsables
Pour mieux faire connaitre les structures
solidaires et les initiatives socialement
responsables du territoire, la Communauté
d’agglomération a publié 2 guides téléchargeables sur www.economie.agglo-valdebievre.fr
(« Vos services en 1 clic »).
• L e guide « Pour des achats socialement
responsables en Val de Bièvre » met en avant
l’achat solidaire grâce à une meilleure connaissance des dispositifs, des structures solidaires
du Val de Bièvre et des services proposés. Une
façon pour les acheteurs publics et privés de
participer au développement de l’insertion et de
l’emploi des personnes qui en sont éloignées
en combinant démarche citoyenne et qualité
professionnelle !
• Le guide « Retours d’expériences des entreprises du Val de Bièvre » est un recueil des
bonnes pratiques (égalité professionnelle,
recrutement de senior, plan handicap, promotion de la diversité, etc.). Réalisé en partenariat
avec l’ARACT Île-de-France, il présente les
actions menées par les entreprises du Val de
Bièvre pour favoriser l’égalité professionnelle et
lutter contre les discriminations.
Consolidation
du réseau e mploi
Val de Bièvre
Emploi :
rapprocher l’offre
et la demande
Le réseau emploi Val de Bièvre compte près
de 80 structures au contact des demandeurs
d’emploi. Des offres d’emploi sont diffusées
chaque semaine à ces structures qui les
relaient au public qu’elles suivent.
Deux ateliers ont par ailleurs réuni 30 acteurs de
l’emploi du territoire :
• une formation « Compétences RH », destinée
aux dirigeants de structures associatives, en
partenariat avec le Dispositif local d’accompagnement Val-de-Marne (DLA).
• Une réunion d’information sur la création d’un
chantier d’insertion de peinture à Cachan, mis
en œuvre par l’association ARIES, spécialisée
dans les travaux de second œuvre.
Des habitants du Val de Bièvre ont été recrutés
grâce au réseau emploi.
• La Communauté d’agglomération a soutenu
et a participé à 6 forums et évènementiels
emploi sur le territoire : kiosque job d’été à
Arcueil, Handicafé à Cachan, forum emploi
à l’Haÿ-les-Roses, « Bus itinéraires vers
l’emploi » à Villejuif, Fresnes et L’Haÿ-les-Roses.
• Plus de 1 300 personnes en recherche d’emploi
ont ainsi pu rencontrer des recruteurs du
territoire.
ZOOM
LE
Le CV vidéo : un
outil pour booster la
recherche d’emploi
La CAVB a soutenu 2 programmes
animés par l’association Créations
omnivores implantée à Cachan
et destinés à des jeunes diplômés et à des
demandeurs d’emploi seniors.
Ces programmes ont permis à 30 personnes
d’améliorer leur recherche d’emploi, de développer
leur réseau professionnel et de réaliser un CV vidéo.
Une manière efficace et originale de valoriser leur
parcours et de susciter l’intérêt de recruteurs
potentiels. 6 mois après la fin des ateliers, 80% des
participants étaient toujours en poste !
Le Bus itinéraires vers l’emploi
➜
L’agglomération a soutenu et a participé à 3 étapes du « Bus itinéraires vers l’emploi* » qui se sont déroulées au
cœur des quartiers à Villejuif, L’Haÿ-les-Roses et Fresnes. Les habitants, et notamment ceux en situation d’éloignement ou de rupture vis-à-vis des institutions, ont pu découvrir les bassins d’emploi desservis par la nouvelle
ligne de tramway et trouver des informations sur l’accès à l’emploi, l’orientation professionnelle, la formation, la
création d’entreprise...
* Une initiative du Conseil général du Val-de-Marne. O
rganisation : comité de bassin d’emploi Sud 94 (CBE).
proximité
Services de
3
L
es services de proximité agissent sur le terrain
pour améliorer les services à la population et
répondre aux besoins des usagers.
Ils sont notamment intervenus :
• pour réaliser de nombreux travaux d’assainissement
(réhabilitation de canalisations, pose de nouveaux réseaux),
• pour conduire les études de maitrise d’œuvre ou suivre les
travaux effectués sur les équipements communautaires,
• pour assurer l’aménagement ou la maintenance de la voirie, de
l’éclairage et de la signalisation communautaires,
• pour collecter et gérer les déchets ménagers et assimilés.
proximité
Services de
assainissement, voirie, éclairage et signalisation
Assainissement
Les études et travaux d’assainissement sur les
réseaux de collecte des eaux usées et des eaux
pluviales visent à moderniser le patrimoine, à
diminuer les pollutions et à prévenir les risques
d’inondation sur l’ensemble du territoire.
ÉTUDE RÉALISÉES en 2013
À Arcueil - étude pour la suppression des rejets en Bièvre des eaux
usées du centre de formation pour adultes.
À Gentilly - étude de faisabilité d’un c ollecteur d’assainissement
destiné à supprimer les rejets d’eaux usées en Bièvre entre la rue de la
division du Général-Leclerc et l’avenue Jean-Jaurès.
Travaux d’assainissement réalisés en 2013
Réhabilitation de 1 700 m de canalisation et pose de 110 m de nouveau
réseau :
À Arcueil et Gentilly - première phase de la réhabilitation des réseaux
d’assainissement du quartier du Chaperon-Vert.
À Cachan - réhabilitation du réseau d’assainissement de la rue BenoitGuichon.
À Fresnes - passage en séparatif et réhabilitation des réseaux
d’assainissement de la rue Henri-Barbusse.
À Gentilly - réhabilitation des canalisations des rues du Souvenir et
de la Paix.
À L’Haÿ-les-Roses - réhabilitation du réseau unitaire de la rue des
Marguerites.
Au Kremlin-Bicêtre - rénovation de l’assainissement de la rue Danton.
À Villejuif - réhabilitation de l’assainissement de l’impasse des Écoles.
CHIFFRES
les
1 235 733 m DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT
1 323 784 m DÉPENSES D’investissement
➜ Rue du Colonel-Fabien à Arcueil.
Voirie, éclairage et
signalisation
La Communauté d’agglomération assure tous
les travaux d’aménagement et d’amélioration de la voirie du Val de Bièvre, des équipements d’éclairage public et de la signalisation
lumineuse tricolore. Elle en garantit l’entretien, la
maintenance et intègre dans toutes ses interventions la mise en accessibilité du domaine public
pour les personnes en position de handicap.
Arcueil
• Aménagement de la rue Cauchy entre la rue de la Fontaine et l’avenue
François-Vincent-Raspail - création d’une zone de rencontre limitée à
20 km/h avec rénovation de l’éclairage.
• A ménagement de voirie - rue du Général-de-Gaulle.
•R
emplacement d’un feu tricolore - carrefour des Quatre-Chemins.
• Remplacement de répétiteurs piétons - carrefour Pasteur-Brossolette.
• Réfection de la chaussée - rue de l’Ardenay.
• Réfection de la chaussée - rue Besson.
• Remplacement d’un feu accidenté - carrefour Péri-Villageoise.
• Remplacement d’un candélabre accidenté - parvis de la Vache-Noire.
• Remplacement de 2 candélabres - rue de Vaucouleurs.
Cachan
• Rénovation de l’éclairage public - parking place Eustache-Deschamps.
• Enfouissement des réseaux - boulevard de la Vanne (entre rue du
Panorama et rue du Lunain).
CHIFFRES
les
2 803 577 m DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT
voirie et eaux fluviales
3 606 344 m DÉPENSES De fonctionnement
éclairage public et signalisation tricolore
9 953 108 m DÉPENses d’investissement
voirie et éclairage public
• Création d’une voie semi-piétonne et réfection de la chaussée sur
l’ensemble de la voie - rue François-Rude.
• Réhabilitation de la voie nouvelle Pierre-Mauroy (ancienne voie Crous)
et aménagement de l’éclairage public.
• Remplacement de l’éclairage public - promenade de l’Aqueduc.
• Remplacement de 6 projecteurs d’éclairage public - rue du Parc.
• Remplacement de 9 candélabres et lanternes - rue Gabriel-Péri.
• Réfection de la chaussée - rue Gambetta.
• Sécurisation des escaliers - place Victor-Hugo devant l’ECAM.
• Réfection de la chaussée et des trottoirs au droit du groupe scolaire rue BenoitMalon.
• Aménagement de la rue Carnot - (de la RD7 à Walesa).
• Rénovation partielle des trottoirs et a ménagement des fosses
d’arbres - avenue Eugène-Thomas.
• Fin des travaux de voirie et de l’éclairage public - rue Auguste-Daix.
• Aménagement et enfouissement des réseaux - rue Barbusse.
• Réhabilitation, assainissement et rénovation de la signalisation
lumineuse tricolore - carrefour rue H.-Barbusse/RD186.
• Rénovation partielle de l’éclairage public - place de la Fontaine.
•R
emplacement des mâts d’éclairage et lanternes, enfouissement des
réseaux - rue des Guipons.
•R
énovation de l’éclairage public (2e tranche) - cité Paul-Vaillant-
Couturier
•R
énovation de l’éclairage public (1re tranche) - cité Robert-Lebon (rue
Lamartine).
•R
emplacement des lanternes vandalisées - ruelle aux Prêtres.
•R
éfection de la chaussée et modernisation du mobilier urbain - rue
Ambroise-Croizat.
•R
éfection de la chaussée - rue Eugène-Varlin (de Romain-Rolland à
Paul-Vaillant-Couturier).
•R
énovation de la chaussée - rue Georges-le-Bigot (de la médiathèque
jusqu’à la rue R.-Hamon).
•R
éfection de la chaussée - avenue des Chardons.
•R
éfection de chaussée et aménagement de l’arrêt de bus place des
Fusillés - rue Jean-Jaurès (de Moulin-de-Saquet à Guynemer).
•R
éaménagement du s tationnement - rue Jules-Verne.
•R
éfection de la chaussée - rue Sevin.
•R
éfection de la chaussée - rue Roger-Morinet.
•R
éfection de la chaussée et organisation du stationnement - rue
René-Thibert (d’Eugène-Pottier à Guipons).
•R
emplacement de 7 lanternes - rue Berthelot.
•R
emplacement de 4 candélabres et lanternes - rue René-Hamon.
Fresnes
Gentilly
• Remplacement de l’éclairage au sol devant le service culturel avenue Raspail.
• Remplacement partiel de l’éclairage public - parvis de l’Hôtel de ville.
• Création d’un ralentisseur - rue Gabriel-Péri (contre-allée devant le 162).
• Aménagement des rues du Souvenir et de la Paix et éclairage public.
• Rénovation de l’éclairage public - rue de la Bièvre.
• Création d’un passage piéton - rue Ténine.
L’Haÿ-les-Roses
• Remplacement de l’éclairage public - rue des Primevères.
• Réfection de la chaussée - rue Léon-Blum.
• Aménagement des rues des Marguerites et des Tulipes et enfouissement des réseaux d’électricité, de téléphone et d’éclairage public,
remplacement de l’éclairage public.
• Poursuite des travaux d’aménagement - rue Gustave-Charpentier.
• Création de 2 arrêts de bus - rue Paul-Hochard.
Le Kremlin-Bicêtre
• Remplacement des candélabres et lanternes - rue Pierre-Curie.
• Rénovation de l’alimentation électrique du marché - avenue E.-Thomas.
• Alimentation électrique de 2 abribus - avenue Chastenet-de-Géry.
• Réaménagement de la rue (trottoirs et chaussée) - rue Danton.
Villejuif
Patrimoine
La Communauté d’agglomération de Val de
Bièvre assure la conduite des études de maîtrise
d’œuvre et le suivi des chantiers de construction
ou de réhabilitation de tous les équipements
communautaires. Elle prend également à sa
charge les travaux d’entretien et de maintenance des équipements culturels, n autiques et
administratifs du territoire.
Collecte et traitement
des déchets ménagers
LES PRINCIPALES ACTIONS
Piscine de Fresnes - travaux pour la réhabilitation complète de cet
équipement, datant de 1968.
Théâtre Romain-Rolland à Villejuif - études par les cabinets d’architectes et d’ingénieurs missionnés pour la réhabilitation de la salle
Jacques-Lecoq.
Théâtre Jacques-Carat de Cachan - études par les cabinets d’architectes et d’ingénieurs missionnés pour la réhabilitation complète et
l’extension de l’équipement, avec création d’une 2e salle.
Maison de l’Image et du Son à Gentilly - concours d’architectes pour
l’implantation de ce nouvel équipement culturel sur le site de l’ancien
lavoir de Gentilly.
Cinéma La Tournelle à L’Haÿ-les-Roses - rénovation de l ’étanchéité de
la toiture terrasse.
ECAM au Kremlin-Bicêtre - remplacement du système de sécurité
incendie.
Mise aux normes personne à mobilité réduite (PMR) - mise en accessibilité complète systématique de tous les équipements faisant l’objet
de réhabilitation (piscine de Fresnes, théâtre Jacques-Carat de Cachan,
théâtre Romain-Rolland). Réalisation de travaux de mise en accessibilité des autres équipements à l’avancement du programme global de
mise en accessibilité 2012-2015.
dépenses de fonctionnement : 3 212 586 e
296 892 €
bâtiments administratifs
675 318 €
2 240 376 €
équipements nautiques
équipements culturels
dépenses d’investissement : 6 851 428 e
486 107 €
bâtiments administratifs
1 873 731 €
équipements culturels
4 491 590 €
• Piscine de fresnes :
3 875 714 e
• théâtre Jacques-Carat : 942 023 e
• cinéma La tournelle : 163 260 e
• ecam : 107 678 e
• théâtre romain-rolland : 87 367 e
• maison de l’image & du son : 81 566 e
Le coût de la collecte et du traitement des ordures
ménagères est le premier poste de dépenses de
fonctionnement du budget de l’agglomération.
Déchèterie mobile : proxitri
Depuis le 7 septembre, la Communauté d’agglomération a mis en place
une déchèterie mobile sur son territoire qui fonctionne de 9 h à 13 h, les
premiers samedis de chaque mois à l’exception du mois d’août.
L’implantation s’effectue sur 4 sites différents. L’accès à la déchèterie
est gratuit et exclusivement réservé aux particuliers résidant sur le
territoire du Val de Bièvre. Celle-ci permet aux usagers de déposer et de
trier n otamment les déchets qui ne sont pas collectés par les moyens
habituels, tels que :
• les gravats inertes issus du bricolage familial ;
• les déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE) tels que les
ordinateurs, lave-linge, lave-vaisselle, réfrigérateurs, t élévisions, etc. ;
• les déchets dangereux diffus (DDD) tels que pots de peinture, solvants
d’origine ménagère, etc.
COLONNES ENTERRÉES
La mise en place de 25 colonnes enterrées cité du Chaperon-Vert à Arcueil
s’est poursuivie. Deux c olonnes ont été installées rue Henri-Barbusse à
Fresnes et deux autres sur la RD7 à Villejuif.
DIVERS
• À Fresnes, suppression des colonnes à papier.
• À Villejuif, destruction d’un local générant des dépôts sauvages rue
Georges-Braque.
proximité
Services de
assainissement et DéCHETS MéNAGERS
LE
ZOOM
Le coût de la collecte et du traitement
des ordures ménagères :
17 939 494 €
Poids collectés (en tonnes)
2013
73 332
Déchets d’équipement électrique et
électronique - 12
Journaux-magazines - 58
Déchets verts - 395
Déchets des centres techniques
municipaux - 2 003
Verre - 2 419
Encombrants - 4 680
Déchets recyclables - 5 403
Ordures ménagères résiduelles - 58 362
Proxitri
Proxitri, déchèterie mobile de proximité est ouverte à tous les
habitants du Val de Bièvre de 9 heures à 13 heures.
Arcueil - avenue Paul-Doumer - parking de la mairie - 1er samedi de
chaque mois.
Cachan - 104, avenue Gabriel-Péri à L’Haÿ-les-Roses – 2e samedi de chaque mois.
Le Kremlin-Bicêtre - 5-13, rue Marcel-Sembat, en face du centre technique
municipal (CTM) – 3e samedi de chaque mois.
Villejuif - 19-23, avenue de l’Épi-d’or – 4e samedi de chaque mois.
Programme local de prévention des déchets (PLPD)
L’année 2013 constitue l’année 4 du Programme
local de prévention des déchets dans lequel
l’agglomération du Val de Bièvre s’est engagé en
2009. Ce programme d’action vise à réduire de 7 %
à la fin 2014 la production de déchets ménagers
(hors déchets encombrants), l’année 2008 étant
fixée comme année de référence. Fin 2013, la
production de déchets ménagers est passée de
356 kg/an/hab à 326 kg/an/hab soit une baisse
de 8,42 % par rapport à 2008. Les objectifs fixés
par l’ADEME ont donc d’ores et déjà été atteints.
LES PRINCIPALES ACTIONS
• La poursuite du développement de l’implantation de bornes textiles :
40 bornes textiles implantées sur le territoire en 2013.
• Le développement du compostage collectif et individuel : fin 2013,
15 résidences ont mis en place le compostage en habitat collectif,
6 étaient en projet, ce qui représente près de 200 participants. La
quantité de déchets organiques détournée par le compostage collectif
est estimée à 12 tonnes. 200 composteurs ont été distribués pour
l’habitat individuel.
• Accompagnement d’une association de Villejuif pour la création d’une
« ressourcerie », lieu ouvert aux habitants qui peuvent y déposer des
objets, jouets, meubles, vêtements.
• Actions de sensibilisation à la réduction des déchets à la Maison de
l’Environnement. RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2013 29
environnement
➜ Maison de l’Environnement.
t
4
L
activité de la Maison de l’Environnement est
montée en puissance durant toute cette première
année de plein exercice ; plus de 5 000 visiteurs
ont été accueillis en 2013.
Les compétences exercées par la CAVB en matière
d’aménagement et d’entretien des cours d’eau ont été
élargies.
Les premières actions du « Plan Climat Énergie
Territoire » ont pu être mises en œuvre après
approbation du PCET par le Conseil communautaire.
Le Val de Bièvre a par ailleurs poursuivi l’élaboration de
son Plan de prévention du bruit dans l’environnement
en organisant les concertations et consultations
nécessaires.
environnement
MAISON DE L’ENVIRONNEMENT DU VAL DE BIEVRE
2013
➜ Activité
à la Maison
de l’Environnement
66, rue de la
Division-du-Général-Leclerc
94114 Arcueil
www.environnementvaldebievre.fr
Montée en puissance
de l’activité
P
lus de 5 000 visiteurs ont été accueillis en 2013 à La
Maison de l’Environnement du Val de Bièvre, inaugurée
en octobre 2012.
• 2 984 enfants des établissements scolaires et accueils
de loisirs du territoire ont été sensibilisés aux questions
d’environnement, soit 120 classes ou groupes d’enfants.
• 63 activités diverses ont été proposées au grand public.
Le programme mensuel d’activités comprend notamment
des conférences, des projections-débats, des ateliers
pratiques, des expositions, etc.
• 2 034 habitants du territoire ont pu participer à ces
activités. Celles ayant rencontré le plus de succès sont :
la conférence sur la Bièvre (plus de 100 personnes), la
réunion sur l’amélioration de la performance énergétique
des bâtiments, les ateliers de réemploi.
• La Maison de l’Environnement est également un lieu de
formation pour les agents des villes (réglementation thermique 2012, Plan local d’urbanisme et climat, forum éco
citoyens, etc.) et pour les habitants (compostage collectif).
• Des associations du territoire agissant dans le domaine de
l’environnement sont également partenaires de la Maison
de l’Environnement (association Gentil’jardin, Val de Bièvre
à vélo, Les Butineurs du Val de Bièvre) et y organisent des
animations en lien avec leurs activités. POLITIQUE ENVIRONNEMENTALE
Cours d’eau : des compétences élargies pour la
Communauté d’agglomération
Mise en oeuvre du « Plan Climat Energie Territoire »
(PCET)
Suite à la délibération du Conseil communautaire du 28 janvier 2013 et par
arrêté préfectoral, la CAVB est compétente en matière d’aménagement et
d’entretien des cours d’eau à compter du 1er août 2013. Le Conseil régional et les services de l’État ont donné un avis favorable au
PCET de l’agglomération. Ils ont souligné la qualité du travail réalisé, ont
salué la présence d’un volet sur la qualité de l’air et la création de la Maison
de l’Environnement du Val de Bièvre qui permet de sensibiliser et d ’informer
la population sur les questions liées à l’énergie. Le PCET a ensuite été
approuvé en Conseil communautaire.
Parmi les premières actions réalisées :
• La création d’un poste d’économe de flux avec l’arrivée d’un agent au pôle
infrastructure, patrimoine et services de proximité en septembre.
• La réhabilitation de la piscine de Fresnes permettant d’améliorer
considérablement la performance énergétique du bâtiment et de réduire la
consommation d’eau et d’électricité. Les études concernant la Maison de
l’Image et du Son à Gentilly sont en cours.
• Une réunion d’information sur les aides existantes aux copropriétés pour
l’amélioration de la performance énergétique des bâtiments à la Maison de
l’Environnement le 19 décembre. Une cinquantaine de personnes étaient
présentes parmi lesquelles le président du Directoire de la SEM énergie
posit’if. Réouverture et gestion de la Bièvre
• ZAC Camille-Desmoulins à Cachan : les études de faisabilité concernant
la réouverture de la Bièvre dans la ZAC sont terminées. Le rapport final est
transmis aux élus qui doivent se prononcer.
• Jardin de la Paix à Gentilly : les piézomètres permettant de mesurer la
hauteur de la nappe ont été posés en février et les études de sol sont
terminées. Les études hydrauliques sont en cours.
• Renaturation du rû de Rungis à Fresnes : la CAVB reprend le dossier initié
par la commune sur des terrains acquis par la municipalité. Le projet va
permettre une valorisation du site grâce à l’aménagement de p romenades
de part et d’autre du rû qui participent à la trame verte et bleue. Il permettra également d’améliorer la biodiversité tout en luttant contre les
inondations. En matière de procédure juridique, le dossier « loi sur l’eau »
obligatoire pour ce type d’opération est lancé.
• SAGE (schéma d’aménagement et de gestion de l’eau) : le scénario*
pour la Bièvre a été validé par la CLE (Commission locale de l’eau) le
20 septembre et les documents juridiques (plan d’aménagement et de
gestion durable et règlement) sont en cours de rédaction.
* Le scénario est fonction de la thématique concernée :
1 - Réouverture et milieux : prise en compte de l’attente citoyenne
d’amélioration du cadre de vie - le retour de la Bièvre en ville et respect
des c aractéristiques environnementales.
2 - Qualité de l’eau : réduction des apports en eaux usées à la Bièvre,
épuration des eaux de ruissellement, réduction de l’usage de produits
phytosanitaires urbains sur l’ensemble du bassin.
3 - Ruissellement et inondations : mise en conformité des bâtiments
publics, définition concertée du niveau de risque à l’échelle du bassin,
définition et application de règles de bonnes pratiques pour la maîtrise
des ruissellements à la source.
4 - Aménagement : cohérence des interventions vis-à-vis du SAGE et prise
en compte des orientations du SAGE dans les documents d’urbanisme.
5 - Patrimoine : accompagner la valorisation et la restauration du
patrimoine hydraulique (petit patrimoine bâti et patrimoine paysager) en
lien avec les interventions et opérations d’aménagement menées sur le
bassin. Le Plan de prévention du bruit dans l’environnement
(PPBE)
Conformément à la Directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation
et à la gestion du bruit dans l’environnement, le Val de Bièvre a élaboré, en
2013, son PPBE.
Les trois principaux objectifs poursuivis sont :
• réduire le bruit dans les zones les plus critiques dénommées « zones à
enjeux » ;
• prévenir et anticiper les nuisances sonores lors des projets
d’aménagements futurs ;
• préserver les endroits remarquables dénommés « zones calmes ».
Les cartes stratégiques du bruit ainsi que le PPBE doivent être réactualisés
tous les 5 ans. Organiser la consultation
➜
• L’élaboration du PPBE a fait l’objet d’une concertation avec les communes, les représentants d’associations de riverains et les différents gestionnaires d’infrastructures.
• Du 1er octobre au 30 novembre, le projet de PPBE, accompagné d’un registre pour noter
les observations des habitants, a été soumis à la consultation du public dans chacune
des mairies des 7 communes et au siège de l’agglomération.
PISCINES
CULTURELS
ET Équipements
5
A
fin de mieux répondre aux besoins des habitants
du territoire, les horaires d’ouverture au public
des équipements nautiques ont été élargis et les
activités diversifiées.
Sur les quatre piscines de l’agglomération ouvertes en
2013, la fréquentation a augmenté par rapport à l’année
précédente.
Les conservatoires de musique, danse et théâtre ainsi
que les sept autres équipements culturels du Val de
Bièvre ont fait la part belle aux projets pédagogiques,
aux démarches de sensibilisation ciblées vers les jeunes
notamment, ainsi qu’à l’ensemble des activités de
création artistique.
PISCINES
et ÉQUIPEMENTS
ÉQUIPEMENTS NAUTIQUES
Fréquentation générale
Tous les équipements nautiques du Val de Bièvre
ont enregistré une augmentation significative de
leur fréquentation par rapport à l’année 2012 (à
l’exception de la piscine de Fresnes fermée pour
travaux).
Cette hausse générale du nombre d’entrées est
surtout due aux conditions météorologiques très
favorables de la saison estivale, qui ont incité les
habitants du territoire à venir profiter des piscines
et de leurs espaces extérieurs.
Afin d’accueillir le maximum d’usagers et de
maintenir une continuité de service à l’échelle
du territoire, les équipements nautiques
proposent des périodes d’ouverture publique
complémentaires. Chaque piscine est ouverte
en moyenne 335 jours par an sur une plage
horaire quotidienne de 11 heures (englobant les
pratiques a ssociatives et publiques).
➜ Activités encadrées par les maitres-nageurs
sauveteurs du Val de Bièvre.
La fréquentation
entrées par équipement nautique
199 402
À VILLEJUIF
113 584
À L’HAŸ-LES-ROSES
(par nature de public)
181 968
Associations,
régie et divers
(29,8 % des entrées)
104 498
163 803
AU KREMLIN-BICÊTRE
133 984
À cachan
scolaires
324 307
PUBLIC
CULTURELS
➜ Bassin de 25 mètres du stade nautique de Villejuif.
LES RECETTES
Malgré la fermeture de la piscine de Fresnes, les recettes 2013
restent stables par rapport à l’année précédente : 1 000 745 €
(1 003 437 € en 2012) confirmant la hausse significative de la
fréquentation sur les équipements ouverts.
610 773
nombre d’entrées
types de recette
Locations
(9,4 % des recettes)
Activités en régie
(aquagym, bébés
nageurs, fitness)
(17,6 % des recettes)
Les équipements nautiques du Val de Bièvre ont proposé un panel
d’activités varié : la natation sportive, les activités « bébés nageurs » et
« femmes enceintes », les séances spécifiques dédiées aux retraités, la
plongée, le waterpolo, la natation synchronisée, l’aquagym ou encore les
séances fitness...
La Communauté d’agglomération tente ainsi de répondre au mieux aux
besoins exprimés par les habitants du territoire.
L’ENSEIGNEMENT DE LA NATATION POUR LES SCOLAIRES
94 062 €
176 352 €
TYPES D’ACTIVITÉS
730 331 €
Entrées publiques
(73 % des recettes)
La fréquentation des scolaires correspond à 17,1 % de la fréquentation
globale des équipements nautiques. Cinq différents niveaux de classe
du cycle primaire et les nombreux établissements du secondaire sont
accueillis chaque année sur l’ensemble des piscines du territoire. Au total,
383 classes ont fréquenté les 4 piscines en activité sur cette année
2013.
Plusieurs tests de natation ont été organisés :
• les tests officiels qui s’adressent aux enfants des classes de CE1 et de
CM2,
• les tests complémentaires organisés par les éducateurs de la CAVB
qui permettent de vérifier l’évolution des savoirs entre ces deux tests
officiels.
PISCINES
et ÉQUIPEMENTS
SAISON CulTURELLE 2013
Conservatoires
musique, danse
et théâtre
type de conservatoire
27 %
Conservatoire
intercommunal
32 %
41 %
Conservatoire
à rayonnement
intercommunal
Conservatoire
à rayonnement
départemental
517 élèves (MUSIQUE)
398 élèves (danse)
À VILLEJUIF
749 élèves
AU KREMLIN-BICÊTRE
De la musique traditionnelle européenne ou d’expression
contemporaine, en passant par la danse baroque, le jazz et le grand
concert d’échange avec la Nouvelle-Calédonie, une vingtaine de
projets pédagogiques et artistiques ont été présentés en public
au cours de l’année sans oublier la quarantaine d’animations et
de concerts réalisés dans le cadre de la 7e édition du Printemps
des conservatoires. Des moments riches qui ont réuni élèves,
professeurs, artistes invités et publics autour de différentes
esthétiques.
• Février : Ethnofonik (musiques traditionnelles en Europe) à Fresnes et à L’Haÿ-les-Roses.
• Avril : restitution des interventions de « L’ensemble XVII-21 Le Baroque Nomade » au théâtre de
Cachan. Concerts de printemps à l’ECAM au Kremlin-Bicêtre.
• Juin : fête de la musique au siège de la CAVB. Concert d’échange avec le conservatoire de
Nouvelle- Calédonie à l’auditorium de L’Haÿ-les-Roses.
• Décembre : Jazz aux Esselières à Villejuif avec les élèves des ensembles jazz des conservatoires.
Orchestre symphonique du Val de Bièvre à l’église Sainte-Germaine à Cachan.
294 élèves
À arcueil
543 élèves
À cachan
635 élèves
À fresnes
591 élèves
À L’HAŸ-LES-ROSES
339 élèves
À gentilly
L’effectif global : 4 066 élèves pour la saison 2013/2014
(dont 92 % habitent le Val de Bièvre)
ZOOM
LE
Gestion, fonctionnement :
vers plus de facilité
Des modules de test de l’extranet E-Muse (logiciel des
conservatoires) ont démarré ainsi que les essais de
paiement des factures en ligne pour les usagers (test à
Fresnes).
CULTURELS
artistes, répétitions publiques, etc.
Fin mai, le théâtre a fermé pour rénovation mais, pour la saison 2013/2014
et durant toute la durée des travaux,
l’’équipe présente une programmation
« hors les murs ».
ARCUEIL
ANIS GRAS
Le lieu a totalisé 5 292 entrées sur les
différentes propositions ouvertes au public dont 1 184 entrées dans le cadre des
accueils d’associations ou d’activités des
villes. 46 compagnies ont été accueillies,
912 hébergées (871 en 2012), 7 à
12 équipes artistiques p rofessionnelles
accueillies en résidence. Il y a eu
31 créations. Anis Gras développe depuis
plusieurs années le projet « La Belle
École » qui met en relation enseignants
et artistes. Plusieurs rencontres
d’information et de portes ouvertes
ont réuni plus d’une cinquantaine de
personnes issues du monde de l’art, de
l’enseignement et de l’action culturelle.
Des modules d’interventions ont eu lieu
dans les écoles élémentaires d’Arcueil et
au collège Ronsard à L’Haÿ-les-Roses.
accueillies en « résidence plateau »).
L’ECAM poursuit son action en faveur de
l’élargissement des publics ainsi que
son action de proximité sur le KremlinBicêtre. Environ 220 heures d’interventions tous publics ont été organisées.
7 601 personnes sont ainsi venues hors
saison théâtrale pour des rencontres,
expositions, ateliers, festivals, concerts,
spectacles amateurs.
L’HAÿ-LES-ROSES
LE CINÉMA LA TOURNELLE
FRESNES
Écomusée de Val de Bièvre
10 732 personnes se sont rendues à
l’écomusée dont 6 271 dans le cadre
d’accueil de groupes hors exposition. Les
expositions ont totalisé 3 401 visiteurs,
1 060 pour les actions culturelles.
Les deux grandes expositions de l’année
ont été « Paysages de banlieues »
de mars à décembre et « Poétiques
urbaines » d’octobre à fin 2013. Le
catalogue de l’exposition « Pieds noirs les
pieds ici, la tête ailleurs » a été publié.
L’année s’est ouverte sur un nouveau
programme et une nouvelle charte
graphique. En août, l’intégralité des
terrasses du cinéma ont été refaites.
Les grands rendez-vous de l’année se
sont concentrés autour du Printemps
du cinéma, de la fête du cinéma, de la
Journée internationale de la femme, du
Festival ciné-Junior (929 entrées).
Les scolaires ont totalisé
5 283 entrées, les évènements ont
rassemblé 4 194 spectateurs.
LE KREMLIN-BICÊTRE
Espace culturel
André-Malraux
CACHAN
Théâtre de Cachan–
Jacques-Carat
12 658 spectateurs ont assisté aux
31 spectacles et 58 représentations qui
composaient la programmation variée,
dédiée au spectacle vivant contemporain,
du théâtre de Cachan. 4 spectacles ont
été consacrés à la danse, 7 représentations au jeune public dont 2 à la
petite enfance. La hausse du nombre
d’abonnés confirme la fidélisation du
public au lieu.
Avec les équipes artistiques accueillies,
le théâtre développe des ateliers de
pratique artistique et diverses actions
de sensibilisation : rencontres avec les
GENTILLY
Robert-Doisneau
4 expositions ont totalisé 8 271 visiteurs :
Emile Savitry en début d’année (2 416
visiteurs), Jean-Pascal Ismand, création
inédite de la Maison de la Photographie
de février à mai (3 000 visiteurs), la 12e
édition de la Photographie à l’Ecole de mai à
juin (1 060 visiteurs) et Solutions de Noor
(1 850 visiteurs).
Les activités de médiation (visites
commentées, etc.) ont progressé,
permettant de développer et d’élargir le
public.
30 spectacles professionnels
(38 représentations) ont accueilli
9 459 spectateurs dont 77 % venant du
Val de Bièvre. La programmation s’est
répartie comme suit :
• Théâtre : 11 spectacles dont 4 créations.
• Musique : 8 spectacles dont 1 création
saison.
• Jeune public, scolaires et « en
famille » : 4 spectacles (+14 représentations ville).
• Danse : 3 spectacles dont 1 création à
l’ECAM.
• Cirque : 2 spectacles.
• Humour : 2 spectacles.
Le soutien du Conseil régional et de
l’ONDA témoigne de la reconnaissance
institutionnelle du travail mené par
l’ECAM en particulier en ce qui concerne
l’accompagnement de jeunes compagnies (soutenues en coproduction ou
VILLEJUIF
Même si le théâtre enregistre une légère
baisse de fréquentation, avec
25 003 entrées, son taux de remplissage
moyen avoisine les 90%. Le nombre
d’abonnés (1 270) est également en
légère diminution, de même que le
nombre d’entrées pour le cinéma. Le lieu
souffre de l’état dégradé des fauteuils
de la salle Lecoq. À partir de juin 2014,
d’importants travaux d’amélioration et
de remise aux normes seront effectués.
Tout ce temps, une programmation « hors
les murs » essentiellement concentrée
sur la salle Églantine (130 places) est
prévue. en bref
Résidence en Val de
Bièvre : compagnie « Le bel
après-minuit »
Cette compagnie en résidence pour la
troisième année consécutive sur le territoire a reçu 5 744 spectateurs du Val de
Bièvre répartis sur 69 représentations.
La saison s’est articulée autour de
trois axes : la diffusion des spectacles
de « Timide » et « En Aparté », la
création des « Vilains Petits » et l’action
culturelle : ateliers de réalisation « Stop
motion » en direction des enseignants
et des professionnels de l’animation,
ateliers parents/ enfants, lectures
théâtralisées, etc.
Bien identifiée sur le territoire, la compagnie a fidélisé un public et développé ses
relations avec les services culturels des
villes et des théâtres.
6
organisation
et fonctionnement
Le bureau
de la communauté d’agglomération
LE président
Jean-Jacques Bridey
Administration générale,
personnel
député-maire de Fresnes
Les 13 vice-présidents
Patricia Tordjman
Daniel Breuiller
Jean-Marc Nicolle
1re vice-présidente
Contrat de
développement
territorial et dispositifs
contractuels (CPER)
2e vice-président
« Campus Grand
Parc », enseignement
supérieur, recherche
3e vice-président
Finances, commande
publique (présidence de
la CAO), évaluation des
politiques publiques
maire de Gentilly
Anne-Marie
Gilger-Trigon
8 vice-présidente
Habitat, logement
e
2e maire-adjointe d’Arcueil
maire d’Arcueil, conseiller
général du Val-de Marne
Jean-Yves
Le Bouillonnec
4e vice-président
Métropole du Grand
Paris, stratégies
territoriales
Franck Le Bohellec
Vincent Jeanbrun
Jean-Luc Laurent
5e vice-président
Voirie, éclairage public,
signalisation lumineuse
tricolore, assainissement
6e vice-président
Développement
économique, réseaux
haut débit
7e vice-président
Culture
maire de Villejuif
maire de L’Haÿ-les-Roses
1er maire-adjoint du KremlinBicêtre, conseiller régional
délégué d’Île-de-France
député-maire de Cachan
Patrick Daudet
Hélène de Comarmond
Richard Domps
Clément Decrouy
Alain Lipietz
9e vice-président
Grand Paris
Express, transports,
déplacements
(mobilités)
10e vice-présidente
Collecte et valorisation
des déchets, eau
11e vice-président
Aménagement,
rénovation urbaine
12e vice-président
Développement durable,
économies d’énergies
13e vice-président
Économie sociale et
solidaire
1re maire-adjointe de Cachan
conseiller municipal de
Fresnes
3e maire-adjoint de
L’Haÿ-les-Roses
conseiller municipal de Villejuif
député-maire du KremlinBicêtre
1er maire-adjoint de Gentilly
Les conseillers délégués
Christian Métairie
Fatah Aggoune
Élodie Lemaitre
Elie Yebouet
Robert Orusco
Sarah Benbelkacem
Laurinda Da Silva
Protection de
l’environnement
Politique de la ville
Citoyenneté
Handicap, santé
conseillère municipale
déléguée de L’Haÿ-les-Roses
Sports, équipements
nautiques
Communication
3e maire-adjoint de Gentilly
Emploi, insertion,
formation
1re maire-adjointe de Fresnes
Villejuif
conseiller municipal délégué
de Cachan
7e maire-adjointe du KremlinBicêtre
1er maire-adjoint d’Arcueil
Jacqueline Geyl
Franck Périllat-Bottonet
Travaux, patrimoine
Vie associative
conseillère municipale de
L’Haÿ-les-Roses
Villejuif
Le Conseil
ORGANISATION et fonctionnement
ARCUEIL
CACHAN
FRESNES
GENTILLY
L’HAŸ-LES-ROSES
LE KREMLIN-BICÊTRE
VILLEJUIF
* en date du 19 mai 2014
Daniel Breuiller
Anne-Marie Gilger-Trigon
Christian Métairie
Constance Blanchard
Max Staat
Jean-Yves Le Bouillonnec
Hélène De Comarmond
Jacques Foulon
Édith Pescheux
Robert Orusco
Jean-Jacques Bridey
Laurinda Da Silva
Denis Helbling
Sabine Brunet-Diné
Josselin Aubry
Patricia Tordjman
Patrick Daudet
Cristina Semblano
Fatah Aggoune
Bouchra Benmadani
Vincent Jeanbrun
Françoise Sourd
Clément Decrouy
Karen Chaffin
Daniel Pigeon-Angelini
Jean-Luc Laurent
Sarah Benbelkacem
Jean-Marc Nicolle
Lina Boyau
Laurent Girier
Franck Le Bohellec
Natalie Gandais
Jean-François Harel
Fadma Ouchard
Philippe Vidal
Claudine Cordillot
Dominique Girard
Sandra Da Silva Pereira
Franck Périllat-Bottonet
COMMUNAUTAIRE *
Christiane Ransay
François Doucet
Marianne Jannot
Georges Thimotée
Alfred Spehner
Thierry Didier
Betty Adda
Richard Domps
Frédérique Pradier
Bernard Queau
Bamadi Sanokho
Benoît Crespin
Danielle Petit Vu
Fernand Berson
Élodie Lemaitre
Pierre Coilbault
Ghislaine Bassez
Bernard Chappellier
Arnaud Weber-Guillouet
Gisèle Peschaud-Boyer
Monique Tijeras-Thiaucourt
Jorge Carvalho
Catherine Casel
Elie Yebouet
Jacqueline Geyl
Valérie Arlé
Alain Lipietz
Annie Grivot
organisation
et fonctionnement
La Direction générale
Jacques Goupil
Béatrice Le Tual
Jacques Brun
Stéphanie Delapierre
Gilles Marinolli
Magali Le Touzo
Directeur général des
services et développement
économique
Directrice générale adjointe
Directrice de pôle en charge
de l’observatoire, des études
et du développement
du territoire
Directeur général adjoint
Directeur de pôle en charge
du développement durable
et de la communication
Directrice générale adjointe
Directrice de pôle en charge
des ressources
Directeur général
des services techniques
Directeur de pôle en charge
des infrastructures,
du patrimoine et des services
de proximité
Directrice de pôle en
charge de la culture et des
l’organisation des services de la communauté d’agglomération de val de bièvre*
Secrétariat général
Instances
communautaires
Directeur général des services
Jacques Goupil
Pôle
ressources
Stéphanie Delapierre
Pôle
observatoire, études
et développement
du territoire
Béatrice Le Tual
Pôle développement
durable et
développement
économique
Jacques Brun
Pôle infrastructures,
patrimoine et
services de proximité
Gilles Marinolli
Pôle culture et
équipements
nautiques
Magali Le Touzo
Direction des
ressources humaines
Laurence Véloso
Direction
aménagement
Emmanuel Jacquot
Direction développement économique
Hélène Youlountas
Direction de la voirie
Bruno Charpentier
Équipements
nautiques
Direction juridique
et marchés publics
Marie-Hélène Castex
Service
autorisations du
droit des sols
Secteur
emploi
Bureau
d’études
Équipements
culturels
Service
marchés publics
Service
transports
Secteur création
entreprises
La Fabrique
Service eau et
assainissement
Direction financière
Henri Leseigneur
Aménagement
Campus Grand Parc
Secteur relations
entreprises
Direction patrimoine
Guillaume Combarieu
Cellule
fiscalité
Direction
développement
social et urbain
Service
communication
événementiel
Direction informatique
et téléphonnie
Patrick Chardavoine
Service
rénovation urbaine
Direction
environnement
et déchets
ménagers
Elsa Svandra
Service
Espace accueil
Moyens généraux
Mission politique
de la ville
Mission habitat
Maison de Justice
et du Droit
* en date de septembre 2014
Problématique
développement durable
Évaluation de politiques
publiques
Veille et adaptation aux
changements institutionnels
Maison de
l’Environnement
Responsable du
service administratif
et financier
Pour contacter l’agglo :
01 55 01 03 03
[email protected]
les Informations pratiques
Nos services et équipements
Les équipements
nautiques
Les
conservatoires
Les équipements
culturels
Les services
de proximité
CACHAN
ARCUEIL
Conservatoire intercommunal
du Val de Bièvre - Musique
ARCUEIL
Anis gras
LE LIEU DE L’AUTRE
arcueil
La Maison de l’environnement
24, rue Émile-Raspail - 94110 Arcueil
01 55 01 04 82
[email protected]
55, avenue Laplace - 94110 Arcueil
01 49 12 03 29
www.lelieudelautre.fr
66, rue de la Division du Général-Leclerc
94114 Arcueil
01 41 24 32 17
www.environnement-valdebievre.fr
CACHAN
Musique-Danse-Théâtre
CACHAN
Théâtre de Cachan–Jacques-Carat
Arcueil-Gentilly
maison du projet Oru Chaperon-Vert
4, avenue de l’Europe - 94230 Cachan
01 49 69 60 20
FRESNES
2, avenue du Parc-des-Sports - 94260 Fresnes
01 46 11 44 50
L’HAŸ-LES-ROSES
21, rue du Hameau - 94240 L’Haÿ-les-Roses
01 49 73 38 80
LE KREMLIN-BICÊTRE
19, avenue Cousin-de-Méricourt - 94230 Cachan
01 46 63 80 33
[email protected]
48, avenue Charles-Gide - 94270 Le Kremlin-Bicêtre
01 43 90 38 50
FRESNES
Musique-Théâtre
VILLEJUIF
Stade nautique Youri-Gagarine
41, rue Maurice-Ténine - 94260 Fresnes
01 55 01 04 99
[email protected]
67, rue Youri-Gagarine - 94800 Villejuif
01 43 90 60 32
GENTILLY
intercommunal du Val de Bièvre
Musique-Danse-Théâtre
2, rue Jules-Ferry - 94250 Gentilly
01 55 01 04 87
[email protected]
L’HAŸ-LES-ROSES
Musique
3-5, rue Gabriel-Péri - 94240 L’Haÿ-les-Roses
01 41 24 22 45
[email protected]
LE KREMLIN-BICÊTRE
Conservatoire intercommunal du
Val de Bièvre - Musique-Danse-Théâtre
2, place Victor-Hugo - 94270 Le Kremlin-Bicêtre
01 46 70 72 91
conservatoire.kremlinbicetre@agglo-valdebievre. fr
VILLEJUIF
intercommunal de danse
du Val de Bièvre
21, avenue Louis-Georgeon - 94230 Cachan
01 45 47 72 41
www.theatredecachan.fr
33, rue Danielle Mitterand
94110 Arcueil
01 49 85 82 70
FRESNES
Écomusée du Val de Bièvre
CACHAN
La fabrique
Incubateur, pépinière
et hôtel d’entreprises
41, rue Maurice-Ténine - 94260 Fresnes
01 41 24 32 24
[email protected]
www.ecomusee-valdebievre.fr
GENTILLY
Robert-Doisneau
1, rue de la Division du Général-Leclerc
94250 Gentilly
01 55 01 04 86
www.maisondelaphotographie-robertdoinseau.fr
[email protected]
L’HAŸ-LES-ROSES
Cinéma La Tournelle
14, rue Dispan - 94240 L’Haÿ-les-Roses
01 49 08 50 71 / 01 49 08 50 70
LE KREMLIN-BICÊTRE
Espace culturel André-Malraux
2, place Victor-Hugo - 94270 Le Kremlin-Bicêtre
01 49 60 69 42
[email protected]
www.ecam-lekremlinbicetre.com
VILLEJUIF
18, rue Eugène-Varlin - 94800 Villejuif
Tél. théâtre : 01 49 58 17 00
Tél. cinéma : 01 49 58 17 17
www.trr.fr
11-13, avenue de la Division Leclerc
94230 Cachan
01 49 84 85 85
VILLEJUIF
maison de justice et du droit
du val de bièvre
65, rue Jean-Jaurès
94800 Villejuif
01 43 90 25 25
www.mjd-valdebievre.fr
service déchets ménagers
01 41 24 22 80
[email protected]
• Pour les collectes et les encombrants
à Cachan
01 49 69 69 90
• Pour les enlèvements des encombrants
au Kremlin-Bicêtre :
0800 094 007
la régie : UnitéS territoriales
• L’Haÿ-les-Roses et Fresnes
01 55 01 05 05
• Arcueil, Cachan, Gentilly, Le Kremlin-Bicêtre,
Villejuif
01 55 01 04 94
La Maison du projet
39, rue Camille Desmoulins
94800 Villejuif
159, avenue de Paris - 94800 Villejuif
01 53 14 15 99
[email protected]
intercommunal du Val de Bièvre
Roger-Damin - Musique
159, avenue de Paris - 94800 Villejuif
01 53 14 15 90
[email protected]
7
Ressources
Ressources
humaines
L
’ensemble des équipements étant à ce
jour en fonctionnement, la Communauté
d’agglomération s’est stabilisée avec la
présence de 603 agents permanents :
• 158 en catégorie A ;
• 241 en catégorie B ;
• 204 en catégorie C.
Deux journées d’accueil des nouveaux arrivants
ont été organisées afin de présenter les compétences et l’organisation de l’agglomération, les
services et leurs missions, et donner les outils
pour bien se repérer dans son environnement
professionnel.
Des formations de remise à niveau et d’aide aux
concours ont été poursuivies pour les agents
de catégorie C. Une préparation interne pour le
concours de professeur d’enseignement artistique
a été organisée. La moitié des agents a passé le
concours avec succès.
La CAVB s’est engagée à créer 13 emplois d’avenir
avec des contrats de 3 ans, au sein des différents
pôles. Ils sont tous encadrés par un tuteur, expert
dans son métier, qui a bénéficié d’une formation
spécifique liée à ce projet. 9 agents ont déjà été
embauchés dans 6 services. Sélectionnés au
cours d’un processus de recrutement formalisé, ils
sont suivis régulièrement à la DRH avec leur tuteur
et la mission locale ; un parcours de formation est
défini pour chacun d’entre eux.
Afin de réduire la précarité de certains métiers de
la fonction publique, la CAVB a mis en place le plan
de CDI-sation pour tous les agents y ouvrant droit
et le plan de titularisation des agents sur les
filières culturelles et sportives, qui constituent la
majorité des agents non titulaires.
Le taux d’emploi du personnel handicapé a
progressé à la Communauté d’agglomération et
avoisine les 5%. Marchés publics
en 2013
C
e service a participé à la passation de
55 marchés dont 35 portent sur des
prestations de services, 14 sur des
travaux et 6 sur des marchés de fournitures.
Montant global : 14 810 491 € HT.
Concernant les marchés de travaux, on
compte :
• un important programme pluriannuel
de construction, de réhabilitation et
d’aménagement de la voirie communautaire,
• la mise en place d’un bail d’entretien pluriannuel du patrimoine bâti
communautaire.
S’agissant des prestations de services, les marchés de maîtrise d’œuvre les plus significatifs
concernent :
• le réaménagement de la place Marcel-Cachin à
Gentilly dans le cadre de l’ORU Chaperon-Vert,
• les travaux d’amélioration de l’accueil du public
au théâtre Romain-Rolland à Villejuif.
Les marchés d’entretien et de dératisation des
réseaux d’assainissement communautaires ont
été renouvelés.
Ont été notamment acquis dans le cadre de
marchés :
• le Système d’information géographique (acquisition et mise en place) ;
• un clavecin franco-flamand destiné au conservatoire à rayonnement départemental de
L’Haÿ-les-Roses.
Informatique
et téléphonie
C
e service s’est étoffé avec l’arrivée d’un
directeur informatique qui est également
administrateur du Système d’information
géographique (SIG).
• Mise en place du portail usagers à destination des familles fréquentant le conservatoire
à rayonnement départemental (CRD) de
Fresnes. Ce site pilote intègre la possibilité de
paiement en ligne des factures. Ce dispositif
se déploie actuellement sur l’ensemble des
conservatoires.
• Mise en service du progiciel de gestion
des services techniques Atal. Toutes les
interventions de la Direction générale des
services techniques (DGST) sont désormais
enregistrées dans une base de données
commune.
• Déploiement du module eAtal qui permet aux
villes d’effectuer en ligne leurs demandes
aux services techniques de l’agglomération,
offrant ainsi une meilleure traçabilité des
actions entreprises par les équipes de la CAVB.
• Mise en place du nouvel extranet de
l’agglomération, une plateforme collaborative
utilisée par les correspondants des villes
membres de la CA Val de Bièvre avec mise
à disposition de certains fichiers de travail
volumineux aux partenaires..
• Déménagement informatique et téléphonique du théâtre de Cachan dans les locaux
temporaires de la Maison Tilly prêtés par la
ville de Cachan.
• Lancement de l’opération de remplacement
des équipements réseau sur le site Raspail.
• Migration de la suite bureautique Office 2003
vers Office 2010 et formation des agents.
• Mise en place, avec la Direction juridique, du
groupe de travail partenarial sur la charte
informatique et des télécommunications.
• Changement d’antivirus sur l’ensemble des
postes de travail.
• Remplacement d’une cinquantaine de postes
informatiques obsolètes.
rapport
ressources
Dépenses 2013
Budget de fonctionnement
TOTALNON VENTILÉ
Aménagement (1)
Politique de la ville (2)
Opération
de
renouvellement
urbain (3)
1 2 34 5 7 8
19 20
(4)
Justice
Habitat (5)
Transports, déplacements (6)
6 9
Développement
économique et emploi 7)
10
Eaux pluviales - Eau (8)
(9)
Voirie
11
Éclairage public (10)
Déchets ménagers (11)
18
12
(12)
Environnement
13
Sport nautique (13)
(14)
Culture
14
Fonctionnement des services (15)
17 15
Coopération décentralisée (16)
Remboursement de la dette (17)
Reversements aux communes (18)
16
Fonds de prélèvement intercommunal (19)
Amortissements (20)
Total
Budget d’investissement
651 688,35
651 688,35
603 988,09
432 549,86
202 169,49
202 169,49
152 354,46
263 154,64
263 154,64
3 344 364,27
123 184,27
1 146 381,81
1 081 909,76
529 084,57
440 061,90
3 429 099,49
1 102 463,53
3 743 271,87
212 463,19
17 548 761,83
390 733,69
423 111,13
371 837,78
7 405 265,10
213 423,31
12 751 276,58
134 904,98
7 688 528,88
7 688 528,88
10 000,00
10 000,00
4 160 746,82
4 160 746,82
58 147 176,07
578 177,00
578 177,00
2 922 236,66
2 922 236,66
125 700 837,11
20 980 234,11
Aménagement (1)
2 150 731,18
2 150 731,18
497 615,03
497 615,03
Opération de renouvellement urbain (2)
(3)
Justice
226 573,21
234 5
6
(4)
Habitat
31 734,06
31 734,06
7
Transports, déplacements (5)
4 126,20
4 126,20
1
17
Développement économique et emploi (6)
38 558,57
Eaux pluviales - Eau (7)
541 475,28
101 725,35
Voirie (8)
8 853 456,35
1 039 146,01
Éclairage public (9)
1 099 653,28
16
8
Déchets ménagers (10)
426 619,91
Environnement (11)
133 893,22
121 891,30
Sport nautique (12)
4 537 396,80
Culture (13)
1 972 077,59
25 788,58
9
13
(14)162,20
Enseignement
15
12
Fonctionnement des services (15)
548 012,92
548 012,92
14
Remboursement de la dette (16)
8 919 143,40
8 919 143,40
10
Reversements aux communes (17)
2 611 790,34
11
Total
32 593 019,54
13 439 914,03
48 079,63
42 484,08
14 056,29
41 000,00
460 080,00
460 080,00
460 060,00
460 320,00
460 300,00
460 340,00
64 472,05
29 912,77
21 458,53
903,81
2 903,88
271 846,17
291 399,34
275 780,69
222 152,09
430 359,87
210 952,38
542 148,69
546 318,53
435 384,12
317 451,86
514 839,30
391 735,78
2 005 701,25
2 669 665,13
1 852 477,30
1 553 360,33
2 296 277,37
2 272 218,16
7 135,50
44 137,85
1 279 869,29
622 282,93
1 163 086,13
1 478 999,27
726 259,04
2 546 102,74
2 211 888,96
949 434,97
2 024 853,88
1 435 537,53
13 871 112,00
4 245 134,00
6 960 898,38
10 424 472,29
3 363 150,38
4 682 078,46
17 932 362,28
12 132 953,85
12 926 852,84
13 927 191,54
10 267 827,03
10 975 765,46
VILLEJUIF
LE KREMLIN-BICÊTRE
L’HAŸ-LES-ROSES
GENTILLY
VENTILÉ
FRESNES
CACHAN
ARCUEIL
financier 2013
25 818,23
152 354,46
460 000,00
33 843,68
624 145,42
782 930,40
4 508 328,60
2 647 604,17
2 722 294,48
14 600 330,56
26 557 650,00
226 573,21
38 558,57
393 737,93
46 012,00
1 144 081,50
1 637 274,09
1 389 701,20
670 594,95
1 438 292,81
575 883,02
958 482,77
128 253,87
153 265,65
109 653,53
121 541,66
80 658,55
53 582,15
452 697,87
203 796,47
20 974,85
57 886,78
9 503,74
25 560,68
30 793,69
78 103,70
616,54
11 385,38
54 667,94
4 065 544,69
146 657,95
110 319,89
160 206,33
25 807,18
978 021,11
162 839,55
98 830,88
179 556,39
195 855,66
305 378,24
162,20
845 998,56
165 791,78
1 600 000,00
2 348 554,12
2 882 762,21
6 190 749,06
900 471,23
2 082 692,36
966 434,41
3 781 442,12
ressources
rapport
Recettes 2013
Recettes de fonctionnement
TOTALNON VENTILÉ
Taxe d’habitation (1)
10 11 12 13
8 9
Contribution Foncière des Entreprises (2)
CVAE (3)
Autres recettes fiscales et allocations compensatrices (4)
1
Recettes ordures ménagères (5)
Dotation Globale de Fonctionnement (6)
7
Compensation suppression part salaire (7)
Remboursement DSC 2002/2003 (8)
2
Recettes équipements culturels (9)
6
Recettes équipements nautiques (10)
Subventions (hors secteur culture et OM) (11)
5
Autres recettes (12)
3
4
Excédent de fonctionnement reporté (13)
Total
Recettes d’investissement
Subventions d’investissement (1)
7
Fonds de compensation de la TVA (2)
Affectation résultat de fonctionnement n-1 (3)
Emprunt (4)
6
1
Dotations aux amortissements (5)
5
Résultat reporté 2012 (6)
Autres recettes (7)
2
Total
4
3
26 913 884,00
24 256 146,00
20 585 909,00
123 323,00
138 467,00
0,00
5 170 096,16
20 595 516,83
7 730 462,00
26 372 235,00
3 200 000,00
1 769 110,83
1 060 319,91
539 413,03
1 196 599,40
3 765 448,14
143 155 140,30
2 153 787,16
10 685,90
7 730 462,00
26 372 235,00
3 200 000,00
77 894,01
89 346,07
539 413,03
944 044,24
3 765 448,14
45 145 105,55
4 008 873,02
2 239 172,00
10 511 369,00
6 000 000,00
2 884 404,41
2 419 518,61
73 921,95
28 137 258,99
1 260 252,63
2 239 172,00
10 511 369,00
6 000 000,00
2 884 404,41
2 419 518,61
2 801,19
25 317 517,84
3 232 791,00
2 499 553,00
1 278 672,00
1 989 145,00
2 962 344,00
2 798 996,00
4 648 425,00
1 581 820,00
616 771,00
4 013 120,00
3 020 865,00
1 338 422,00
VILLEJUIF
LE KREMLIN-BICÊTRE
3 899 326,00
1 993 839,00
798 374,00
L’HAŸ-LES-ROSES
2 514 906,00
6 138 132,00
11 572 776,00
GENTILLY
VENTILÉ
FRESNES
CACHAN
ARCUEIL
financier 2013
6 492 848,00
5 921 126,00
2 181 898,00
903 634,00
377 495,00
403 701,00
103 607,00
321 931,00
438 441,00
2 651 342,96
3 614 324,69
2 053 349,08
1 859 406,87
2 585 197,62
2 610 901,65
72 071,98
309 100,03
264 100,99
143 064,33
408 974,26
190 425,25
207 423,75
155 001,23
326 182,12
186 394,85
-47 470,80
113 631,11
23 852 862,94
11 386 277,32
9 684 696,27
9 856 563,20
10 431 751,22
11 938 357,02
467 500,00
5 210 308,06
198 600,00
243 918,40
696 247,93
1 649,78
69 470,98
200 249,78
243 918,40
69 470,98
696 247,93
303 479,98
282 366,74
20 859 526,78
1 609 854,06
1 609 854,06
rapport
ressources
Budget annexe
Eau et assainissement
TOTALNON VENTILÉ
Recettes de fonctionnement 2013
2 340 732,09
18 043,50
Résultat de fonctionnement reporté 2012
55 184,30
55 184,30
Total des recettes
2 395 916,39
73 227,80
Dépenses de fonctionnement 2 072 758,62
425 596,07
Recettes d’investissement 2013 1 450 128,06
971 597,35
Résultat d’investissement reporté 2012
3 461 211,74
3 461 211,74
Total des recettes
4 911 339,80
4 432 809,09
Dépenses d’investissement 1 505 006,54
75 121,37
Activité économique
Recettes de fonctionnement
341 187,68
Dépenses de fonctionnement 2013
315 315,39
Résultat de fonctionnement reporté 2012
707,33
Total des dépenses
316 022,72
Recettes d’investissement 2013 29 589,46
Résultat d’investissement reporté 2012
28 088,27
Total des recettes
57 677,73
Dépenses d’investissement 20 069,62
Mandats, titres et factures traités en 2013
Nombre de mandatsNombr
Budget principal
Budget annexe assainissement
Budget annexe activité économique
Total 52 RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2013
9 749
314
166
10 229
VILLEJUIF
LE KREMLIN-BICÊTRE
L’HAŸ-LES-ROSES
GENTILLY
FRESNES
CACHAN
ARCUEIL
financier 2013
284 861,99
304 229,72
278 977,02
204 557,07
324 918,34
302 539,17
622 605,28
284 861,99
304 229,72
278 977,02
204 557,07
324 918,34
302 539,17
622 605,28
263 530,28
187 772,46
236 604,69
120 750,37
173 127,04
149 367,56
516 010,15
106 235,07
78 020,72
60 066,84
25 155,96
28 284,13
34 445,46
146 322,53
106 235,07
78 020,72
60 066,84
25 155,96
28 284,13
34 445,46
146 322,53
190 194,46
140 687,25
97 206,54
123 233,19
260 620,34
43 654,87
574 288,52
341 187,68
315 315,39
707,33
316 022,72
29 589,46
28 088,27
57 677,73
20 069,62
re de titresNombre de factures
1 751
190
110
2 051
7 516
La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre
7-9, avenue François-Vincent-Raspail
94114 Arcueil Cedex
tél. 01 55 01 03 03 / fax 01 55 01 05 10
[email protected]
www.agglo-valdebievre.fr

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