Comité d`Expansion Economique du Val d`Oise : désignation des

· COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION
CERGY-.... PONTOiSE
••••• ENERGiES OUEST
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SEANCE DU :
29 JUIN 2004
Date de convocation du Conseil :
22 JUIN 2004
EXTRAIT
DU REGISTR!'ww_cergypontoise. fr
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
L'an deux mille quatre, le 29 juin à 20 H 30, le Conseil de la
Communauté, légalement convoqué le 22 juin 2004, s'est réuni à
l'Hôtel d'Agglomération, sous la présidence de Monsieur
Dominique LEFEBVRE, Président
ETAIENT PRESENTS:
Le nombre de délégués en exercice
est de 60
Le Président de la Communauté
d'Agglomération de Cergy-Pontoise
certifie qu'un extrait de la délibération
ci-contre a été affiché à la porte de
/1-Iôtel d'Agglomération le 1ER juillet
2004
LE PRESIDENT
Pour le PRESIDENT Absent
David AIMÉ, Christian BABOUX, Marc BEVERAGGI, Jean BONNEFOY,
Daniel BOUSSON, Jackie BRETON, Gérard BU_ JecJIcRA_,
Françoise CORDIER, Gérard DALLEMAGNE, Marc DENIS, Marie-Christine
DIÉVART, Sami DJABBOUR, Laurent DUMOND, Marc FARGE, Jacques
FEYTE, Jean-Louis FONSAGRIVES, Christiane FRANCHETTE, Francette
GAUDIN, Dominique GILLOT, Christian GOURMELEN, Monique HERVÉ,
Jean-Louis JACQUET, Gabriel LAINE, Alain LAHAYE, Danielle LANCELLE,
Jacques LANGLET, Gérard MADRAY, Bernard MORIN, Jean-Paul
NOWAK, Jean-Pierre PARAY, Emmanuel PEZE T, Alain PLATIER, JeanClaude PINQUET, Alain RICHARD, Didier ROCA, Agnès ROUCHETTE,
Bernard ROUSSEL, Andrée SALGUES, Gérard SMILEVITCH, Serge
TERRASSON, Thierry THOMASSIN, Jean-Paul VOINET
ABSENTS EXCLJSESAYANT DONNE POUVOIR:
Pierre-Jean ALBRECHT qui a donné pouvoir à Marc DENIS
Nadine COINTE qui a donné pouvoir à Françoise CORDIER
Nadia COURTY qui a donné pouvoir à Alain RICHARD
Philippe HOUILLON qui a donné pouvoir à Emmanuel PEZET
Pierre J ANCOU qui a donné pouvoir à Daniel BOUSSON
Françoise LAROCHE qui a donné pouvoir à Andrée SALGUES
Michel MADER qui a donné pouvoir à Alain LAHAYE
Roger MORITZ qui a donné pouvoir à Serge TERRASSON
Jean-Louis PENE qui a donné pouvoir à Gabriel LAINE
Eric PROFFIT-BRULFERT qui a donné pouvoir à Jacques LANGLET
Aimé REVERDY qui a donné pouvoir à Laurent DUMOND
Rose-Marie SAINT-GERMES qui a donné pouvoir à Jean BONNEFOY
Jean-Gérard THOMASSIN qui a donné pouvoir à Thierry THOMASSIN
Patrick VARAUT qui a donné pouvoir à Marc FARGE
Stéphanie VON EUW qui a donné pouvoir à Christiane FRANCHETTE
ABSENTS : Jean-François BOUCET
SECRETAIRE DE SEANCE: Jean-Pierre PARAY
Communauté d'Agglomération de Cergy-Pontoise
Hôtel d'Agglomération - Parvis de la Préfecture - BP 80309 - 95027 Cergy-Pontoise Cedex
Tél.: 01 3441 4243 - Fax: 01 3441 4244 - E-mail: [email protected]
290604 - n071
OBJET:
COMITE D'ExPANSION ECONOMIQUE DU VAL D'OISE: DESIGNATION DES REPRESENTANTS
LE CONSEIL DE LA COMMUNAUTE,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU sa délibération n° 33 du 2 juillet 2002 du Comité du SAN sur l'adhésion au Comité
d'Expansion Economique du Val d'Oise (CEEVO),
VU le rapport de Dominique LEFEBVRE demandant, dans le cadre du renouvellement triennal
des instances dirigeantes du CEEVO de procéder au renouvellement de la représentation de la
Communauté d'Agglomération,
APRES EN AVOIR DELIBERE, A L'UNANIMITE
DESIGNE Monsieur Jean - Louis JACQUET en qualité de membre titulaire et Monsieur
Jacques FEYTE en qualité de membre suppléant, pour siéger au Conseil d'Administration ainsi
que dans les commissions spécialisées internes au Conseil d'Administration, du Comité
d'Expansion Economique du Val d'Oise.
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