elections des representants des personnels et des doctorants au

ELECTIONS DES REPRESENTANTS DES PERSONNELS ET DES DOCTORANTS
AU CONSEIL D’ADMINISTRATION D’AGREENIUM
PROCES-VERBAL DE LA COMMISSION ELECTORALE
EN VUE DE L’ETABLISSEMENT GLOBAL DES RESULTATS
La commission électorale s’est réunie le 2 avril 2013 afin de procéder au rassemblement des
résultats des trois processus électoraux conduits respectivement à l’INRA, au CIRAD et en
commun entre les cinq établissements d’enseignement supérieur fondateurs d’Agreenium
(AgroParisTech, Montpellier SupAgro, Agrocampus Ouest, AgroSup Dijon et INP Toulouse) et à
l’établissement des résultats globaux.
La réunion de la commission s’est tenue à Paris, 147 rue de l’Université, le 2 avril 2013 à partir
de 18h00 avec accès par visioconférence pour certains de ses membres compte tenu du
déploiement des processus électoraux sur les sites des Ecoles en province (Rennes/Angers –
Dijon - Montpellier – Toulouse).
Ont été abordés successivement par la commission électorale :
A. Information, par les responsables des bureaux de vote, sur les conditions de
déroulement des opérations de vote au sein de chaque établissement,
B. Rassemblement des résultats partiels, issus des trois processus électoraux,
C. Déclaration des résultats globaux.
_
_ _
_ _ _ _
A – INFORMATION SUR LES CONDITIONS DE DEROULEMENT DES OPERATIONS DE
VOTE AU SEIN DE CHAQUE ETABLISSEMENT
B - RESULTATS DES TROIS PROCESSUS ELECTORAUX
1. Résultats partiels relatifs au processus électoral commun aux 5 Etablissements
d’enseignement supérieur (cf. procès-verbaux)
Une circonscription électorale par établissement d’enseignement supérieur. Coordination et
rassemblement des résultats : Agrocampus Ouest (Sylvain Bagarie)
Le dépouillement du scrutin a permis de constater :
A. Nombre d’inscrits
B. Nombre de votants
C. Nombre de bulletins
blancs ou nuls
D. Nombre de suffrages
valablement exprimés
E. Nombre de sièges à
pourvoir
F. Quotient électoral (D/E)
G. Taux de participation (%)
Collège 4
819
276
Collège 5
1 823
692
Collège 6
662
32
Total
3 304
1 000
13
41
3
57
263
651
29
943
2
1
1
4
33,70%
37,96%
4,83%
30,27%
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Modalités de scrutin : Le vote s’est déroulé par correspondance ou par urne. Scrutin de liste à
un tour avec représentation proportionnelle au plus fort reste
Collège 4 : Enseignants-chercheurs (2 sièges)
Liste
Collège 4
(Candidats remplaçants
en cas de vacance
définitive du siège)
(Candidats têtes de liste)
CFDT
FSU
FSEEVF
et
Culture des
possibles

Pierre CURMI (ASD)

J.C. DAVIDIAN (MSA)

Jacques HAURY (ACO)

Joël PRIOLON (APT)

Xavier ROGNON
(APT)

J. DAVID (MSA)

D. GALLAUD (ASD)

A. DUCOS (INPTENVT)

B. VAN DER REST
(INPT-ENSAT)

M. ZOUINE (INPTENSAT)
Nbre de
voix /
liste
Nbre de
sièges
124
1
121
1
18
0
Collège 5 : IATOS (1 siège)
Liste
Collège 5
(Candidats remplaçants
en cas de vacance
définitive du siège)
(Candidats têtes de liste)
Nbre de
voix /
liste
Nbre de
sièges
SYAC CGT

Cyrille BARRIER
(APT)

Pablo GRANDA (APT)
205
1
CFDT

A. GAUDRY (ASD)

E. SAGNE (INPT)
190
0
FO

C. HEUZE (ACO)

B. BARLET (MSA)
137
0

F. LAVAT (MSA)

S. MEZDOUR (APT)
119
0
FSU
et
FSEEVF
Collège 6 : Doctorants (1 siège)
Liste
Collège 6
(Candidats têtes de liste)
CFDT

Orianne
BROUSSARD (APT)
(Candidats
remplaçants
en
cas
de
vacance
définitive du siège)
Nbre de
voix /
liste
29
Nbre de
sièges
1
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2. Résultats partiels relatifs au processus électoral INRA (cf. procès-verbal INRA en
date du 2 avril 2013)
Le scrutin a eu lieu par voie postale. La clôture du scrutin a été fixée au 2 avril 2013 à 9h00.
Le dépouillement du scrutin à permis de constater :

A. Nombre d’inscrits
B. Nombre de votants
C. Nombre de bulletins blancs ou nuls

Collège 4
1 916
769
5
D. Nombre de suffrages valablement
exprimés
E. Nombre de sièges à pourvoir
F. Quotient électoral (D/E)
G. Taux de participation (%)

Collège 5
6 875
3 360
22

Total
8 791
4 129
27(*)
764
3 338
4 102
1
2
3
764
1 669
2 433
40,14
48,87
46,96
(*) Auxquels s’ajoutent 136 bulletins nuls non attribués
Scrutin de liste à un tour. Chaque liste a droit à autant de sièges que le nombre moyen de voix
recueillies par elle contient de fois le quotient électoral. Les sièges restant éventuellement à
pourvoir sont attribués suivant la règle de la plus forte moyenne.
Collège 4 : Chercheurs (1 siège)
Liste
Collège 4
(Candidats remplaçants
en cas de vacance
définitive du siège)
(Candidats têtes de liste)
Nbre de
voix /
liste
Nbre de
sièges
CFDT

Alain HAVET
Versailles-Grignon

Isabelle CHAMPION
Bordeaux
353
1
CFTC

Pascale MOLLIER
Paris

Olivier SANDRA
Jouy-en-Josas
153
0
CGT

Isabelle DENIS
Jouy-en-Josas

Jean-Michel SALMON
Montpellier
258
0
Collège 5 : ITA (2 sièges)
Liste
Collège 5
(Candidats remplaçants
en cas de vacance
définitive du siège)
(Candidats têtes de liste)
CGT
CFDT
CFTC
Pascal TILLARD
Montpellier
 Catherine PAPILLON
Jouy-en-Josas
 Michel NAVES
Antilles-Guyane
 Jean-Yves PAILLEUX
Clermont-Ferrand-Theix
 Marceau FARANT
Antilles-Guyane
 Ghislaine HILBERT
Bordeaux







Jean-Luc WIDIEZ
Poitou-Charentes
Michel BERTRAND
Versailles-Grignon
Emilce PRADO
Colmar
Laurent GOMEZ
PACA
Thierry MAGALLON
Val de Loire
Bruno PONTOIRE
Angers-Nantes
Nbre de
voix /
liste
Nbre de
sièges
1 389
1
1 281
1
668
0
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3. Résultats partiels relatifs au processus électoral CIRAD (cf. procès verbal CIRAD
en date du 2 avril 2013)
Le scrutin a eu lieu par voie électronique du 25 mars au 2 avril 2013 à 14h00. Scrutin de liste à
un tour avec représentation proportionnelle à la plus forte moyenne et sans panachage.
Le dépouillement du scrutin à permis de constater :
A. Nombre d’inscrits
B. Nombre de votants
C. Nombre de bulletins blancs ou nuls
D. Nombre de suffrages valablement
exprimés
E. Nombre de sièges à pourvoir
F. Taux de participation (%)
Collège 4
917
Collège 5
967
Total
1 884
248
52
213
47
461
99
196
166
362
0à1
0à1
1
27
22
24,46
Une liste a été présentée: liste commune CFDT-CGT. Le siège est attribué en fonction du
nombre de voix obtenu par la liste dans le collège sur le nombre d’inscrits du même collège.
Collège 4
(Candidats têtes de liste)
CGT -

Patrick d’ACQUINO
(Candidats
remplaçants
en
cas
de
vacance
définitive du siège)
Nbre
de
voix de la
liste
Nbre
de
sièges

Martine ANTONA
196
1

Philippe VERNIER
166
0
CFDT
Collège 5

Michaela GÖTZE
Page 4/6
C – ETABLISSEMENT DES RESULTATS GLOBAUX
Sont
élus
en
tant
que
représentants
des
personnels
et
des
doctorants
au
Conseil
d’administration d’Agreenium :
ELUS
Collège 4 (4 sièges)
EES (2 sièges)


INRA (1 siège)

CIRAD (1 siège)

Pierre CURMI (CFDT - ASD)
Xavier ROGNON (FSU - APT)
Alain HAVET (CFDT - INRA)
Patrick d’ACQUINO (CGT – CFDT CIRAD)
Collège 5 (3 sièges)
EES (1 siège)

Cyrille BARRIER (CGT - APT)
INRA (2 sièges)

Pascal TILLARD – (CGT - INRA)

Michel NAVES – (CFDT - INRA)

Orianne BROUSSARD (CFDT - APT)
Collège 6 (1 siège)
EES (1 siège)
Fait à Paris, le 2 avril 2013
Les membres de la commission électorale et observateurs présents (Noms et signatures)
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Présidence d’Agreenium
Odile
VILOTTE
d’Agreenium)
(Secrétaire
Membres présents et observateurs :
générale
Représentants de l’administration
membres fondateurs
Odile VILOTTE
des
AgroParisTech
Guenola MAINGUY (secrétaire générale
AgroParisTech)
AgroSup Dijon
Fabienne DEMARQUE (Responsable Service des
Ressources Humaines - AgroSup Dijon)
Guenola MAINGUY (SG APT)
Cyrine KOUKI (APT)
Fabienne DEMARQUE (SRH ASD)
Marie-Anne BEUCHILLOT (ASD)
Agrocampus Ouest
Sylvain BAGARIE (Secrétaire Général
Agrocampus Ouest)
Sylvain BAGARIE (SG ACO)
Montpellier SupAgro
Sylvie ROMAND (Service des ressources
humaines Montpellier SupAgro) ;
INPT
Jean-Claude BRETHES (secrétaire général,
INP-ENVT)
CIRAD
Nicole HERBIN (DRH/Statuts-Contrats, CIRAD)
Nicole HERBIN (CIRAD)
INRA
Frédérique CONCORD (Adjointe DRH, INRA)
Frédérique CONCORD (Adjointe DRH, INRA)
Matthieu PHILIPPE (DRH INRA)
Elus au CA
Alain HAVET – CFDT Inra
Catherine LAROCHE DUPRAZ – CFDT
Agrocampus Ouest
Xavier ROGNON – FSU (SNETAP-SNESUP)
AgroParisTech
CFDT - Catherine LAROCHE DUPRAZ
Michel NAVES – CFDT Inra
Pascal TILLARD – CGT Inra
CFDT Inra - Michel NAVES
Martine ANTONA – CFDT Cirad
Cyrille BARRIER – Syac CGT AgroParisTech
Romain
CGT Inra - Sabine DELAUNAY
DASSONNEVILLE – Doctorant
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