Fixation du montant des tarifs hébergement et dépendance 2014 de

SOMMAIRE
DIRECTION GÉNÉRALE adjointe solidarite
- Fixation du montant des tarifs hébergement et dépendance 2014 de l'établissement pour
personnes âgées dépendantes "EHPAD la Maison à soie de Tenay" ...........................................
1
- Fixation du montant des tarifs hébergement et dépendance 2014 de l'établissement pour
personnes âgées dépendantes "Maison de retraite la Catherinette à Pont d'Ain" .........................
4
- Fixation du montant des tarifs hébergement et dépendance 2014 de l'établissement pour
personnes âgées dépendantes "Résidence "Bon Repos" à Bourg-en-Bresse" .............................
8
- Arrêté concernant l'habilitation, pour la maison de retraite "Seillon Repos" à Péronnas,
à recevoir des bénéficiaires de l'aide sociale à compter du 1er janvier 2014 ...............................
12
- Fixation du montant des tarifs hébergement et dépendance 2014 de l'établissement pour
personnes âgées dépendantes "Résidence "Seillon Repos" à Péronnas" ......................................
14
- Arrêté concernant l'habilitation, pour la maison de retraite "Le Château de Valence"
à Jujurieux, à recevoir des bénéficiaires de l'aide sociale à compter du 1er janvier 2014............
18
- Fixation du montant des tarifs hébergement et dépendance 2014 de l'établissement pour
personnes âgées dépendantes "Le Château de Valence à Jujurieux" ...........................................
20
- Fixation du montant des tarifs hébergement et dépendance 2014 de l'établissement pour
personnes âgées dépendantes "Maison de retraite "Les Ancolies" à Péronnas" ..........................
25
- Fixation du montant des tarifs hébergement et dépendance 2014 de l'établissement pour
personnes âgées dépendantes "Maison de retraite "Les Ancolies" à Péronnas"
Service Accueil de jour .................................................................................................................
28
- Fixation du montant des tarifs hébergement et dépendance 2014 de l'établissement pour
personnes âgées dépendantes "Maison de retraite "Maison de retraite à Chalamont" .................
31
- Fixation du montant des tarifs hébergement et dépendance 2014 de l'établissement pour
personnes âgées dépendantes "Maison de retraite "Bon Repos" à Belley" ..................................
36
- Fixation du montant des tarifs hébergement et dépendance 2014 de l'établissement pour
personnes âgées dépendantes "Centre hospitalier Dr Récamier de Belley Section Maison de retraite" ...........................................................................................................
40
- Fixation du montant des tarifs hébergement et dépendance 2014 de l'établissement pour
personnes âgées dépendantes "Maison de retraite "Bon Accueil" de Lagnieu" ..........................
43
- Arrêté concernant l'ouverture et la gestion de la SARL "Ma P'tite Crèche" de Crozet
à compter du 3 février 2014 ..........................................................................................................
46
- Arrêté portant extension de 4 places d'accueil de jour pour personnes âgées atteintes
de la maladie d'Alzheimer ou de troubles apparentés, de l'EHPAD de Thoissey géré par
le Centre Hospitalier Intercommunal Ain Val de Saône à Pont de Veyle ....................................
49
-Arrêté portant autorisation d'extension de capacité de la Petite Unité de Vie de Replonges .....
52
- Fixation du montant des tarifs hébergement et dépendance 2014 de l'établissement pour
personnes âgées dépendantes "Saint Vincent à Bellegarde sur Valserine" ...................................
54
- Arrêté portant tarification des établissements sociaux et médico-sociaux ................................
58
- Fixation du montant des tarifs hébergement et dépendance 2014 de l'établissement pour
personnes âgées dépendantes "Résidence Ary Geoffray à Villereversure" ..................................
60
- Fixation du montant des tarifs hébergement et dépendance 2014 de l'établissement pour
personnes âgées dépendantes "Maison de retraite "Bouchacourt" à St Laurent sur Saône" .......
63
- Fixation du montant des tarifs hébergement et dépendance 2014 de l'établissement pour
personnes âgées dépendantes "Maison de retraite de Coligny" ...................................................
66
- Fixation du montant des tarifs hébergement et dépendance 2014 de l'établissement pour
personnes âgées dépendantes "Maison de retraite du Dr Perret à St Trivier de Courtes" ...........
69
- Fixation du montant des tarifs hébergement et dépendance 2014 de l'établissement pour
personnes âgées dépendantes "Maison de retraite de Bâgé le Châtel/Feillens" ..........................
72
- Fixation du montant des tarifs hébergement et dépendance 2014 de l'établissement pour
personnes âgées dépendantes "Maison de retraite de Montrevel en Bresse" ...............................
75
- Fixation du montant des tarifs hébergement et dépendance 2014 de l'établissement pour
personnes âgées dépendantes "Le Château de Vernange à St André de Corcy" ..........................
78
- Fixation du montant des tarifs hébergement et dépendance 2014 de l'établissement pour
personnes âgées dépendantes "Maison de retraite "La rivière d'Argent" à Montmerle sur Saône"
81
- Fixation du montant des tarifs hébergement et dépendance 2014 de l'établissement pour
personnes âgées dépendantes "Maison de retraite "La Rose des Vents" à Jassans-Riottier ........
84
- Fixation du montant des tarifs hébergement et dépendance 2014 de l'établissement pour
personnes âgées dépendantes "Maison de retraite "Les Tilleuls" à Montluel ..............................
88
- Fixation du montant des tarifs hébergement et dépendance 2014 de l'établissement pour
personnes âgées dépendantes "Maison de retraite "Croix Rouge Française" à Bellegarde/Valserine
91
- Fixation du montant des tarifs hébergement et dépendance 2014 de l'établissement pour
personnes âgées dépendantes "Résidence "Les Cyclamens" à Challex .......................................
95
- Fixation du montant des tarifs hébergement et dépendance 2014 de l'établissement hébergement
pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) "Soeur Rosalie" à Confort ..................................
98
- Fixation du montant des tarifs hébergement et dépendance 2014 de l'établissement pour
personnes âgées dépendantes "Les Résidences "Camille Cornier" à Ceyzériat ..........................
102
- Fixation du montant des tarifs hébergement et dépendance 2014 de l'établissement pour
personnes âgées dépendantes Centre hospitalier "Michel Poisat" à Pont de Vaux ......................
105
- Fixation du montant des tarifs hébergement et dépendance 2014 de l'établissement pour
personnes âgées dépendantes "Maison de retraite "Claires Fontaines" à Saint-Vulbas ...............
108
- Fixation du montant des tarifs hébergement et dépendance 2014 de l'établissement pour
personnes âgées dépendantes "Maison de retraite "Résidence Fontelune" à Ambérieu en Bugey
111
- Fixation du montant des tarifs hébergement et dépendance 2014 de l'établissement pour
personnes âgées dépendantes "Centre hospitalier du Haut Bugey section EHPAS et USLD" ...
114
- Fixation du montant des tarifs hébergement et dépendance 2014 de l'établissement pour
personnes âgées dépendantes "Centre hospitalier "C.J. Ruivet" à Meximieux ...........................
117
marches publics
- Arrêté modifiant le guide des procédures ..................................................................................
120
- Approbation du programme et du montant de l'enveloppe prévisionnelle de l'opération
d'aménagement, mise en accessibilité et extension du Musée d'Histoire de la Résistance
et de la Déportation de l'Ain et du Haut-Jura à Nantua ............................................................
144
- Décision d'attribution et de signature du marché issu d'une procédure de concours
de maîtrise d'oeuvre.......................................................................................................................
145
APPLICATION DE LA DÉCISION DU CONSEIL GÉNÉRAL EN DATE DU 11 FÉVRIER 2003
Achats inférieurs à 90 000 euros HT
Décisions préalables passées en vertu de l'article 28 du Code des Marchés Publics
- Décision de conclure différents marchés ....................................................................................
147
Déclaration sans suite
- Déclaration sans suite des consultations ayant trait à la formation "Recueillir la parole de l'enfant
en danger dans le cadre de rapports sociaux ..........................................................................................
156