session n°02 du conseil national de l`ordre des architectes

SESSION N°02 DU CONSEIL NATIONAL DE
L’ORDRE DES ARCHITECTES
Tenue le 04/02/2009 au siège du CNOA à BAB DJEDID – CASBAH - ALGER
Après avoir déclaré la séance ouverte, Mr BENBOULAID, Président du CNOA, a désigné
Mr KAOUADJI, 2ème vice président du CNOA comme président de séance.
Il a indiqué au passage que la construction d’un site officiel dédié au CNOA était en construction. Le
prix de cette prestation serait estimé à environ 200 000,00 DA.
ORDRE DU JOUR :
1°/
2°/
3°/
4°/
5°/
Passation de consignes
Organisation du CNOA
Mise à jour et assainissement du tableau national
Situation des CLOA et délégations de wilaya
Installation des commissions
RESOLUTION N° 01 :
Passation de consignes :
Passations de la Présidente sortante :
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La présidente sortante, Mme BOUHIRED a remis ce jour le cachet du CNOA à Mr
BENBOULAID, nouveau Président du CNOA.
-
Mme BOUHIRED avait déjà remis un cachet du CNOA à Mme OUADA, secrétaire générale
du CNOA.
-
Les boîtes d’archives amenées sur les lieux par Mme BOUHIRED comportent toutes les
archives (mortes et vivantes) afférentes à la durée de son mandat.
Le contenu de ces boîtes est répertorié dans deux documents écrits ainsi que dans 2CD remis
aussi ce jour.
-
Mme BOUHIRED a précisé aussi que tous les documents comptables relatifs aux dépenses
effectuées pour les besoins de la tenue des assises sur l’architecture sont à l’intérieur de ces
boîtes et peuvent être mis à la disposition du trésorier.
-
Mme BOUHIRED s’est engagée à nous remettre un répertoire sur lequel sont portés tous
les contacts ainsi qu’un disque électronique sur lequel seront gravées toutes les anciennes
correspondances.
-
Il a été précisé par ailleurs, qu’il restait quelques archives à récupérer auprès de Mr
BELAHCENE, secrétaire général sortant.
-
Concernant l’affaire opposant le CNOA sortant à l’ex Président du CLOA de Sétif, qui est
toujours en cours au niveau du tribunal pénal, Mme BOUHIRED se propose de continuer à
traiter ce dossier jusqu’à son aboutissement.
Mr BENBOULAID se propose de faire un cachet siglé pour les trois membres du CNOA (Président,
secrétaire général et trésorier) et ceux des CLOA.
·
Passations du trésorier :
Mr TOUILEB, trésorier sortant a remis ce jour, à Mr LOUCIF, nouveau trésorier du CNOA :
-
Le cachet rond du CNOA.
-
Le chéquier, émis par la banque CPA, agence Didouche Mourad- Alger comprenant
-
20 chèques vierges portant les N° de : ................. à ...................
-
Le relevé bancaire du compte pour la période allant du 1er janvier 2008 au 20/01/2009,
portant un solde qu’il ne faut considérer comme définitif qu’après encaissement des chèques
en circulation.
-
Mr TOUILEB insiste sur la remise des pièces justificatives des dépenses relatives aux aides
octroyées aux 04 CLOA de régions.
-
Mr TOUILEB s’engage à continuer la collecte des pièces comptables et le suivi des
chèques en circulation à l’effet de régulariser les comptes.
-
Mr TOUILEB a remis aussi un état des versements effectués par les CLOA au profit du
conseil national et a noté que ce dernier devrait recouvrer un montant de 1 300 000,00 DA et
de 600 000,00 DA simultanément auprès des CLOA de Sétif et d’Oran, ainsi qu’un montant
approximatif de 2,5 millions de Dinars au titre des frais d’inscription des nouveaux architectes
inscrits (dernière prestation de serment) qui représentent 50% du montant global.
-
Mr TOUILEB a relevé que certains chèques remis par des architectes ont été rejetés par
leurs banques respectives pour insuffisance de solde. Ces architectes doivent être appelés
pour effectuer ces paiements.
Les mises à jour vierges et signées par la présidente sortante en possession de Mr
TOUILEB vont être restituées au CNOA par ce dernier pour leur destruction.
RESOLUTION N° 02 :
Organisation du CNOA :
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Siège du CNOA :
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Le CNOA élira domicile provisoirement à Bab Djedid avec l’option d’acquisition des locaux.
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Mettre une plaque identifiant l’ordre des architectes au niveau de la porte d’entrée principale.
L’adresse est la suivante : 84, Bd Hahad Abderrazek, Alger.
Tél / Fax : 021 97 83 57.
-
Envisager des travaux de réfection et notamment l’installation du chauffage.
•
Nouveau compte bancaire :
Il a été décidé l’ouverture imminente d’un nouveau compte bancaire pour le versement des
prochaines cotisations.
•
Personnel :
Il a été convenu par l’ensemble des membres présents, l’installation imminente d’un staff pour
assurer la gestion quotidienne des affaires du CNOA, à savoir :
-
Une secrétaire pour assurer la permanence, répondre au téléphone, s’occuper de la saisie,
diffuser l’information, consulter la boîte mail….
-
Un administrateur dont la présence peut être à temps partiel : Il s’occupera de la rédaction
des courriers, se déplacera auprès des administrations, prends attache avec les différentes
instances…
-
Pour ce qui est du comptable, les membres du CNOA présents ont tous été d’accord pour
garder le commissaire aux comptes engagé déjà. La collecte des pièces comptables sera
assurée par le trésorier, qui, gèrera aussi le compte bancaire.
-
Quand au budget prévisionnel et autres dépenses à envisager, ils seront définis et arrêtés par
la commission nationale du budget.
RESOLUTION N° 03 :
v
Assainissement du tableau et mise à jour :
Après moult propositions et débats, Mr KAOUADJI a procédé au vote à main levée. La majorité a
opté pour la constitution d’un dossier complet comme suggéré par Mr ELDJOUN.
Un formulaire à télécharger du site ( CLOA de Ghardaia)
Copie du diplôme
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03 photos
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Attestation d'inscription et mise à jour 2008
Copie de la prestation de serment
o
Certificat de fin de stage
Extrait de naissance et CNI
Casier judiciaire
Assurance responsabilité civile
o
Adresse du local avec présentation de justificatif
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Certificat d'existence délivré par l’administration fiscale
o
Déclaration sur l'honneur légalisée
o
Statuts pour les associés.
o
Attestation d’affiliation pour les salariés chez un architecte inscrit au TNOA
Le communiqué paraîtra sur les quotidiens : L’Est Républicain ; Le Quotidien d’Oran ; El Watan et El
Chourrouk (en langue arabe).
Ce communiqué sera diffusé aux différents CLOA et délégations qui l’afficheront au niveau des OPGI,
DLEP, DUC…
RESOLUTION N° 04 :
v
Situations des CLOA / Délégations de wilaya :
Il a été demandé à l’ensemble des membres présents de communiquer un état détaillé à la secrétaire
générale sur l’opération relative aux élections des délégations de wilaya.
D’après les informations communiquées par chacun, il ressort la situation suivante :
Région de Batna : Seule la délégation de la wilaya d’Oum El Bouaghi a été élue, soit 01 wilaya sur 06.
(Les 05 autres sont en cours).
Région de Tiaret : 05/07 sont élues ; Il reste Tiaret et Naama qui sont en cours.
Région de Constantine : 08/10 sont élues ; Il reste Sétif et Constantine.
Région de Ghardaïa : 03/05 sont élues.
Région de Béchar : 03 sont élues ;
Région d’Alger : Il reste 05 sur 07.
Au total, il reste 15/48 wilayates qui n’ont pas encore leurs délégations.
RESOLUTION N° 05 :
v
Installation des commissions :
Il a été décidé d’un commun accord la mise en place des commissions suivantes :

Commission « discipline et déontologie » :
- Mr BERRAHMA
- Mr MOULA
- Mr BENAISSA
- Mr BENYAMMI
- Mr BELIL
- Mr LADJOUZ
- Mr SALAH MABROUK

Commission « Finances » :
- Mr LOUCIF
- Mr TOUILEB
Ainsi que les 07 trésoriers des CLOA.

Commission « communication et formation » :
- Mr KAOUADJI
- Mr ELDJOUN
- Mr HARCHAOUI
- Mr BALI
- Mr BOUIDA
- Mr DJEMAI
- Mr BOUADI

Commission « organique » :
- Mr DOB

- Mr BERBAOUI
- Mr MEKHALET
Commission d’inscription et d’assainissement du tableau national :
- Mme OUADA
- Mr SEDDIKI
Ainsi que les 07 secrétaires généraux des CLOA.
- Mr GUEHAM