règlement intérieur

RÈGLEMENT INTÉRIEUR
Le présent règlement s’applique à tous les élèves et étudiants fréquentant le lycée.
Préambule
Ce règlement intérieur organise la vie de l’établissement, la vie scolaire et la sécurité. Il a été rédigé
conformément aux différents textes officiels qui régissent la vie des établissements du second degré.
Le lycée est non seulement un lieu d’acquisition de connaissances et de compétences, mais
également un lieu d’apprentissage de la vie en société, de la citoyenneté et de la démocratie.
1.
REGIME DES ETUDES
1.1. L'élève est inscrit comme externe, demi-pensionnaire, interne ou interne-externé. Aucun
changement de régime n’est possible en cours d'année scolaire. Seul le chef d’établissement peut
accorder un changement pour raison médicale ou familiale justifiée par écrit, après examen de la
situation.
1.2. La présence de l'élève à TOUS les cours et stages, y compris les cours optionnels choisis par lui,
est OBLIGATOIRE. La scolarité prime sur les rendez-vous médicaux non urgents, les emplois
occasionnels ou tout autre motif non scolaire.
1.3. En dehors des heures de cours, quel que soit son régime et son âge, l'élève est en auto-discipline
de 8h 15 à 17h 45.
1.4. Toute absence doit être excusée par téléphone et confirmée par écrit. Les absences prévisibles
doivent être signalées à l’avance au Conseiller Principal d’Education référent.
Les professeurs sont priés de consulter les documents de référence auprès des Conseillers
Principaux d'Education.
Les demi-journées d'absences sont comptabilisées et indiquées sur le bulletin scolaire.
Trop d’absences irrégulières seront signalées à l'Inspection Académique. Trop fréquentes et
insuffisamment justifiées, les absences seront sanctionnées.
Pendant la durée normale de ses cours, aucun élève ne peut:
- quitter le cours sans l’autorisation du professeur,
- quitter l'Etablissement sans autorisation,
- être renvoyé de cours par le Professeur sans que le Conseiller Principal d'Education et/ou
l'administration en soient avertis. Tout renvoi de cours doit faire l’objet d’une fiche incident renseignée
par le professeur de l’élève exclu de cours.
Toutefois les élèves pourront sortir librement entre les cours ou en cas d'absence d'un professeur ou
de suppression d'un cours sous la condition d'une autorisation écrite de leurs parents pour les
mineurs.
La légitimité d’une absence pourra être étudiée par le service de santé scolaire du lycée.
1.5. RETARDS
Le professeur inscrit l'heure d'arrivée des élèves en retard et les élèves absents sur le bulletin d'appel.
Les retards et les absences sont comptabilisés. Trop fréquents, ils seront sanctionnés et les parents
seront saisis par écrit.
1.6. ABSENCE A UNE EVALUATION
Le professeur ne tiendra compte que des absences justifiées auprès du Conseiller principal
d'Education. Pour compenser l’absence de note, le professeur appliquera les règles suivantes, après
les avoir portées à la connaissance des élèves en début d'année scolaire:
- faire refaire une interrogation écrite ou orale
- attribuer la note zéro en cas d'absence non justifiée, si l'élève refuse de refaire
l'interrogation.
Concernant les comptes-rendus de travaux pratiques, ceux ci doivent être rendus au professeur dans
le respect du délai indiqué. Tout retard pourra être sanctionné. Dans le même sens, une absence à un
TP sera suivie d’effet (pénalisation dans la mesure où le TP ne sera pas refait, sanction éventuelle).
Cas particulier de l’E.P.S : la programmation en cycles de 6 à 8 séances des activités physiques
proposées aux élèves permet l’organisation de deux évaluations au moins à chaque fin de cycle.
Toute absence non justifiée valablement à ces évaluations pourra entraîner la note 00/20.
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1.7. SCOLARITE
Pour le passage dans la classe supérieure, le Conseil de Classe se détermine en fonction des
observations, des résultats obtenus et de l’assiduité. Le dialogue entre l'élève, l'étudiant, les familles
et le Professeur Principal et le Conseiller Principal d'Education, responsables de la division, doit se
poursuivre tout au long de l'année si nécessaire.
1.8. FRAIS SCOLAIRES
Les élèves sont tenus de se procurer les livres scolaires dont la liste est arrêtée par le Conseil
d'Administration. Ils doivent également supporter les frais propres à la formation suivie au Lycée. Pour
les élèves des sections post-bac., une participation aux frais de photocopies est demandée. Le
nombre de photocopies devant compenser l'absence de livres ou de documents est déterminé pour
chaque classe. Le montant de la participation des familles aux frais de photocopies fait l'objet d'une
délibération du Conseil d'Administration.
2. LA VIE DES ELEVES DANS L’ETABLISSEMENT
2.1.
HORAIRES DES COURS DU LUNDI AU SAMEDI MATIN
SO
12 h 55 - 13 h 50
Ml
8 h 15 - 9 h 10
S1
13 h 55 - 14 h 50
M2
9 h 15 - 10 h 05
S2
14 h 55 - 15 h 45
Récréation
Récréation
M3
10 h 20 - 11 h 10
S3
16 h 00 - 16 h 55
M4
1l h 15 - 12 h 10
S4
17 h 00 - 17 h 50
M5
12 h 15 - 13 h 10
L’interclasse est réservé exclusivement au déplacement des élèves d'une salle à l'autre.
2.2 COMPORTEMENT
La tenue et l'attitude de chacun doivent être compatibles avec la vie en collectivité et conformes à la
neutralité et à la laïcité du service public d'enseignement.
2.2.1.
Conformément aux dispositions de l’article L.141-5-1 du code de l’éducation, le port de signes
ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse
est interdit.
Lorsqu’un élève méconnaît l’interdiction posée à l’alinéa précédent, le chef d’établissement
organise un dialogue avec cet élève avant l’engagement de toute procédure disciplinaire.
En cas d’échec du dialogue, il saisit le conseil de discipline, conformément aux dispositions de
l’article 31 du décret n° 85-924 du 30 août 1985 relatif aux établissements publics locaux
d’enseignements. Celui-ci pourra prononcer l’une des sanctions prévues à l’article 3 de ce
même décret.
2.2.2
Les attitudes de prosélytisme, de discrimination sont interdites.
Sont interdites aussi les attitudes provocatrices, les manquements aux obligations d’assiduité
et de sécurité, les comportements susceptibles de constituer des pressions sur d’autres
élèves, de perturber le déroulement des activités d’enseignement ou de troubler l’ordre dans
l’établissement.
2.2.3.
Le port de tout couvre-chef est interdit dans les bâtiments.
2.2.4.
Les dégradations occasionnées par indiscipline ou négligence sont facturées aux familles (au
prix coûtant). En cas de refus de paiement, ou de récidive, l'élève sera passible d'exclusion.
2.2.5.
Conformément au décret 2006-1386 du 15 novembre 2006 et à la circulaire interministérielle
cosignée par le Ministère de la Santé et de l’Education Nationale, il est interdit de fumer dans
l’enceinte du lycée y compris les espaces non couverts. Ainsi, pendant tout le temps scolaire
déterminé par leur emploi du temps, les élèves sont sous la responsabilité de l’établissement
et ne sont pas autorisés à sortir de l’établissement pour aller fumer sur la voie publique.
Dans cette dernière hypothèse, les parents des élèves concernés seront invités à autoriser
par écrit leur enfant à sortir du lycée pour fumer et échapper ainsi à la responsabilité du lycée.
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2.2.6.
Par mesure d'hygiène, et par respect d'autrui, il est interdit de cracher dans l'enceinte du
Lycée.
2.2.7.
L’usage des baladeurs n'est admis que dans les espaces de détente réservés aux élèves:
foyers, cafétéria, salle de piano, préau couvert ou à l'extérieur des bâtiments. Il en est de
même pour les téléphones portables qui devront être éteints dans les bâtiments. Toute
sonnerie ou toute utilisation entraînera la confiscation de l'appareil.
2.2.8.
La falsification de documents est un acte grave qui expose l'élève à des sanctions pouvant
aller jusqu'à l'exclusion.
2.2.9.
Dans l’enceinte de l’établissement mais aussi sur les lieux pratiques des activités physiques et
sportives, une grande vigilance est recommandée aux élèves pour la protection de leurs biens
et effets personnels. Ainsi l’établissement ne saurait être tenu pour responsable des vols ou
des pertes d’objets introduits dans l’établissement et réservés à l’usage personnel de l’élève
(calculatrice par exemple) même si ceux-ci ont été déposés dans les casiers. Il en va de
même pour l’espace qui abrite les deux roues.
2.2.10. La stricte observation des règlements des ateliers, des laboratoires, du gymnase, constitue
une obligation (cf. règlements affichés dans les locaux concernés).
2.2.11. Lorsque l'élève est en stage, il doit se conformer aux règles de l'établissement d'accueil.
En sortie ou en voyage pédagogique, il se conforme au règlement intérieur du lycée.
2.2.12. Un élève ne peut en aucun cas refuser d'étudier ou d'exécuter certaines parties du
programme de sa classe, ni se dispenser de l'assistance à certains cours, sauf cas de force
majeure, maladie notamment.
2.3. MOUVEMENTS
Les utilisateurs de deux roues doivent entrer dans l’enceinte du lycée et sortir à pied en guidant leur
véhicule à la main, sous peine de se voir refuser l'autorisation de stationner leur véhicule dans
l'enceinte du Lycée qui ne peut en outre être tenu pour responsable des vols ou dégradations.
2.4. ACCES AUX BATIMENTS ET AUX SALLES
A l’exclusion du bâtiment A (administration et vie scolaire), l’accès aux bâtiments n'est autorisé qu'à
partir de la première sonnerie de la demi-journée.
Pour éviter les intrusions d'élèves de l'extérieur, l'administration et les membres du personnel se
réservent le droit de contrôler les cartes des lycéens et des étudiants.
En cas d'absence imprévue d'un professeur, le délégué de classe avertit le Conseiller Principal
d'Education qui prendra les mesures qui s'imposent. Aucun élève ne peut accéder à une salle sans
autorisation préalable.
2.5. HYGIENE ET SECURITE
A la fin de chaque cours, élèves et enseignants veilleront à l'aération, au rangement et à la propreté
des salles. A la fin de la dernière heure d'occupation de la salle dans la journée, ils fermeront les
fenêtres, baisseront les volets et monteront les chaises sur les tables.
Il est interdit d’apporter et de consommer sous quelque forme que ce soit son repas dans les
bâtiments.
2.6. OBJETS ET PRODUITS DANGEREUX
Il est strictement interdit :
- d'introduire dans l'Etablissement ou d'utiliser tout objet ou produit dangereux,
- d'introduire ou de consommer des boissons alcoolisées.
Toute diffusion, manipulation ou absorption de substances toxiques, quelle que soit leur nature et
sous quelque prétexte que ce soit, est proscrite.
2.7. CARTE DE LYCEEN – CARTE D’ETUDIANT
Tout élève doit pouvoir justifier de son appartenance au Lycée. Tous les élèves inscrits reçoivent en
début d'année une « carte de lycéen » ou une «carte d’étudiant » .
2.8. LES DEPLACEMENTS
Pendant le temps scolaire, les élèves pourront accomplir seuls les déplacements de courte distance
entre l'établissement et le lieu d'une activité scolaire. Les déplacements effectués pour des enquêtes,
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des recherches et autres travaux liés au programme auront obtenu l'aval de l'administration au
préalable ainsi que des parents.
3. VIE SCOLAIRE
3.1. DELEGUES
Les délégués élus des élèves, tiennent une place importante dans le Lycée. Ils assurent la liaison
entre les professeurs, les élèves et l’administration. Ils sont formés et aidés dans leurs tâches par les
Conseillers Principaux d'Education. Ils participent aux Conseils de Classe. La conférence des
délégués-élèves donne son avis et formule des propositions sur des questions relatives à la vie et au
travail scolaires.
3.2. LIBERTÉ D'EXPRESSION
Toute association, composée d'élèves et éventuellement d'autres
éducative exerce ses activités conformément aux principes de service
autorisation du C.A. et dépôt auprès du Chef d'établissement d'une
d'établissement est garant du respect des principes de laïcité. Le
informé des activités et du programme de ces associations.
membres de la communauté
public de l'enseignement après
copie de ses statuts. Le Chef
C.A. sera tenu régulièrement
3.3 LIBERTÉ DE REUNION
Une réunion peut être provoquée à l'initiative des délégués, des associations ou d'un groupe d'élèves
de l'établissement. Ces réunions d'information destinées aux élèves se déroulent en dehors des
heures de cours, la présence de personnalités extérieures étant soumise à l'autorisation du Chef
d'établissement sur demande motivée des organisateurs, l'avis du C.A. pouvant de même être requis,
la demande d'octroi d'une salle sera formulée au moins 48 heures à l'avance. Ces réunions ne
peuvent avoir pour objet la promotion d'actions de nature publicitaire, commerciale ou prosélyte.
3.4 DROIT D'AFFICHAGE
Pour l'exercice du droit d'expression collective des lycéens, les délégués et les associations ont accès
aux panneaux d'affichage réservés aux élèves. Tout document destiné à l'affichage devra être soumis
au préalable au Chef d'établissement ou à son représentant. L’affichage ne peut être anonyme.
3.5 PUBLICATION
Rédigées par les élèves du Lycée en liaison avec les anciens élèves ou leurs associations, les
publications peuvent être librement diffusées dans l'établissement. Le C.A. sera informé par le Chef
d'établissement de l'interdiction d'une publication jugée diffamatoire et injurieuse. Les lycéens restent
par ailleurs pleinement responsables devant les Tribunaux, tant sur le plan pénal que sur le plan civil,
des faits qui pourraient leur être reprochés à l'occasion de ces publications.
3.6. FOYER SOCIO-EDUCATIF
Le Foyer Socio Educatif propose des activités variées, sous forme de clubs, réservées aux élèves à
jour de leur cotisation. Son montant est fixé annuellement par son Assemblée Générale.
3.7. CENTRE DE DOCUMENTATION ET D'INFORMATION
Le Centre de Documentation et d'Information est un centre de ressources. Il est un lieu d’accueil pour
tous, un lieu privilégié pour le travail personnel, la recherche documentaire, la lecture plaisir. Les
espaces sont destinés à la consultation de livres, revues, journaux, diapositives, cassettes audio et
vidéo, etc., et au travail sur ces documents. Le fonds de documentation se consulte en principe sur
place; celui de la bibliothèque, à l'exclusion des usuels donne lieu à un prêt limité selon le type
d'ouvrages.
L’entrée au C.D.I. est subordonnée à la présentation de la carte d'identité scolaire ou du carnet de
correspondance. Les horaires sont affichés sur la porte d'entrée. La fréquentation de ces lieux
implique le respect du matériel qui s'y trouve. Toute dégradation ou perte de documents sera facturée
à son auteur et pourra s’accompagner d'une sanction.
Afin que tous bénéficient des meilleures conditions de travail, les utilisateurs du Centre de
Documentation et d'Information s'engagent:
- à en respecter le calme que chacun est en droit d'attendre, en veillant à ce que leurs
communications se passent assez discrètement pour ne pas gêner leurs voisins et ne
pas s'exposer au renvoi du CDI,
- à restituer les livres empruntés dans les délais fixés lors du prêt.
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4. RELATIONS AVEC LES FAMILLES
Les parents restent les destinataires des correspondances concernant l'élève, l'étudiant, même
majeur sauf opposition écrite de ce dernier.
Pour les élèves du Lycée, elle s'établit à l'aide d'un carnet de correspondance.
4.1. RESULTATS SCOLAIRES
Les résultats scolaires sont envoyés aux familles pour les classes de secondes, premières, terminales
du Lycée. L’administration se réserve le droit d'inviter les familles à venir retirer le bulletin au lycée
dans le cas ou la situation l'imposerait (mauvais résultat ou mauvais comportement). Cette mesure se
veut éducative et l'amorce d'une étroite coopération lycée-famille. Les bulletins semestriels sont remis
aux étudiants du secteur post-baccalauréat.
Le dynamisme, l'engagement de l'élève, son sens des responsabilités ou son civisme pourront être
valorisés au travers des remarques dans le bulletin scolaire.
4.2. CONSEILS DE CLASSE
Les deux délégués de parents qui participent aux Conseils de Classe sont désignés par le Chef
d'établissement sur proposition des Associations de Parents d'Elèves. Ils assurent la liaison entre les
parents, les professeurs, les élèves et l'administration.
4.3. RECEPTION DES PARENTS
Les parents peuvent être reçus sur rendez-vous.
5. ACCIDENTS
Tout accident, qu'il survienne lors d'un cours (EPS, Enseignement Général, Technologique,
Professionnel, - Laboratoire, - Atelier) ou dans tout autre lieu (cour, restaurant scolaire, internat) doit
être IMMEDIATEMENT signalé à un responsable (professeur, Conseiller Principal d’Education,
surveillant). Un compte rendu des circonstances est établi rapidement par ce dernier pour informer
l'administration. Un certificat médical précisant la nature de la blessure doit être fourni par la famille au
secrétariat DANS LES PLUS BREFS DELAIS. TOUT ACCIDENT DOIT ETRE SIGNALE AU
SECRETARIAT LE JOUR MEME sous peine de ne pas être pris en charge par la sécurité sociale (cas
des élèves de l'enseignement technologique ou professionnel).
5.1. ASSURANCES
Pour tous les voyages, sorties et stages, les parents sont tenus de fournir à l'Etablissement une
attestation d'assurance, dès le début de l'année scolaire.
5.2. STAGES
La présence de l'élève, au stage prévu dans la formation, est obligatoire.
5.3. SECURITE SOCIALE
- Elèves de 2de, 1ère, Terminale : la couverture sociale s’entend par celle des parents.
Tout élève atteignant l'âge de 20 ans au cours de l'année scolaire doit prendre contact avec la Caisse
Primaire d'Assurance Maladie du parent responsable.
- Etudiant du secteur post-baccalauréat
L’affiliation à la Sécurité Sociale Etudiante est obligatoire pour tout étudiant atteignant son dixhuitième anniversaire au cours de l'année scolaire.
6. EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE
6.1. COURS
La fréquentation des cours d' EPS est obligatoire. Les séances se déroulent au Gymnase du Lycée,
sauf pour les activités extérieures telles que patinage, natation, squash, canoë, piscine, etc...
Pour les activités extérieures les élèves se rendront directement à destination, seuls ou en groupe,
chaque élève étant responsable de son propre comportement. Les déplacements ne sont pas soumis
à la surveillance du Lycée.
Pour toutes les activités proposées au lycée, équitation, natation, patinage, kayak, judo,…aucune
participation financière n’est demandée aux élèves. L’élève qui choisit volontairement le badminton
dans ses pratiques est soumis à la nécessité de se munir d’une raquette personnelle utilisable
jusqu’en terminale (activité certificative possible au baccalauréat d’E.P.S. en liste nationale)
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6.2. TENUE
Une tenue vestimentaire adaptée à l'activité sportive suivie est obligatoire. En cas de manquement, un
avertissement puis une sanction seront prises à l’encontre de l’élève.
Natation : le règlement intérieur des piscines oblige toute personne à avoir son maillot de bain. Les
inaptes occasionnels sont donc obligés d’avoir : maillot de bain + T.Shirt.
Tout élève ayant oublié ses affaires ne peut être accepté aux abords du bassin.
Sa présence à l’entrée de l’établissement sera constatée par le professeur.
L’obligation de surveillance de l’enseignant ne permet pas que l’élève demeure dans l’établissement
aussi sera-t-il reconduit à l’extérieur dégageant la responsabilité de l’enseignant et sera considéré
comme absent de cours.
6.3. INAPTITUDE
Toute inaptitude médicale de plusieurs séances doit être justifiée par un certificat médical, présenté
au professeur. Une inaptitude de trois mois ou plus implique une visite médicale auprès du médecin
scolaire qui confirme ou non l'inaptitude constatée par le médecin de famille. En cas de désaccord, la
décision du médecin scolaire reste seule valable.
Quelque soit la durée de l’inaptitude, l’élève assiste toujours au cours (cf. article 1.2 du règlement
intérieur) sauf avis écrit de l’enseignant.
Les certificats médicaux caractériseront l’inaptitude afin que l’enseignant adapte ses contenus
d’enseignement à celle-ci (obligation professionnelle).
Si un certificat-médical ne permettait pas à l’enseignant de répondre à cette obligation institutionnelle,
celui-ci donnera un certificat-médical type à l’élève pour pallier le manque ou enverra l’élève dans un
autre « groupe-classe » sans choix possible pour l’élève. Une note écrite sera transmise aux C.P.E.
pour information.
6.4. UNION NATIONALE DU SPORT SCOLAIRE
Tout élève peut adhérer à l'U.N.S.S. Il se renseignera à la rentrée auprès des professeurs d'E.P.S. La
cotisation est fixée chaque année par l'Assemblée Générale de l'U.N.S.S.
7. SERVICE MEDICO-SOCIAL
7.1. INFIRMERIE - SOINS
L’infirmerie est un lieu de soins et d'accueil. En cas de malaise, maladie ou accident, l'élève est
conduit à l'infirmerie.
L’infirmière, en liaison si nécessaire avec un médecin, prendra toutes les dispositions qui s'imposent.
La famille est informée le plus rapidement possible. Les médicaments quels qu'ils soient, doivent être
déposés à l'infirmerie, avec l'ordonnance justificative et pris sous contrôle de l'infirmière. En cas
d'absence de l'infirmière un protocole d'urgence est mis en place.
L’infirmière se tient à la disposition des élèves qui en font la demande pour tout problème lié aux
droits à la contraception et/ou à l'interruption volontaire de grossesse selon les modalités légales. Les
élèves seront guidés le cas échéant vers les centres de planification familiale les plus proches.
7.2. ASSISTANT(E) SOCIAL(E)
Un(e) assistant(e) social(e) scolaire est en fonction dans l'établissement. Elle se tient à la disposition
des élèves et des familles au Lycée pendant ses heures de permanence et reçoit également sur
rendez-vous.
7.3. FONDS SOCIAL LYCEEN ET FONDS DE RESTAURATION
L'existence des Fonds Sociaux est portée à la connaissance des familles en début d’année scolaire.
Ils sont destinés à apporter une aide financière en cas de nécessité.
Les imprimés retirés à la vie scolaire seront traités par l’assistant(e) social(e).
8. RADIATION DE L’ETABLISSEMENT
En cas d'interruption des études en cours d'année, la famille est tenue d'en aviser par écrit le Chef
d'Etablissement. Un exeat sera alors remis à la famille.
9. PUNITIONS - SANCTIONS
9.1 Assiduité (retard, absence) :
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Trois retards injustifiés ou une absence injustifiée ou non excusée pourront être sanctionnés par un
travail supplémentaire avec ou sans retenue.
9.2 Les actes d'indiscipline constitués par des infractions au respect des règles du lycée
(déplacements bruyants dans l’établissement, comportement incivil, refus de modifier une tenue
vestimentaire provocante ou portant atteinte au bon ordre dans l’établissement, …) seront
sanctionnés selon les modalités du paragraphe 9.5
9.3 Les manquements aux règles de sécurité et aux BPL (bonnes pratiques de laboratoires)
entraîneront selon leur gravité:
• des retraits de points
• l'exclusion du TP accompagnée ou non d’une retenue
• des sanctions disciplinaires (exclusion provisoire voire définitive).
9.4 Les travaux non faits ou non rendus à temps (devoir, compte rendu de TP, etc..) seront, sauf motif
dûment justifié, notés zéro comme aux examens.
9.5 De manière générale, en cas de non respect des dispositions du règlement intérieur, les sanctions
suivantes pourront être appliquées :
- devoir supplémentaire
- retenue
- retenue d’une durée d’une demi heure placée après les cours, y compris éventuellement de
17h 50 à 18h 20, le jour même d’un retard jugé excessif ou injustifié
- avertissement avec ou sans inscription dans le livret scolaire, pouvant être assorti d’une
exclusion de cours
- exclusion temporaire n'excédant pas 8 jours,
- exclusion temporaire excédant 8 jours,
- exclusion définitive après comparution devant le conseil de discipline.
9.6 Cas particuliers de certaines infractions
• les fraudes aux devoirs de contrôle et les faux en écriture seront sanctionnés par un zéro et
un avertissement. En cas de récidive, ce sera l'exclusion temporaire ou définitive décidée par
le conseil de discipline.
• les atteintes aux biens ou aux personnes (dégradations importantes, vols, agressions,
comportements dangereux quels qu'ils soient) seront sanctionnées par l'exclusion temporaire
ou définitive selon la gravité de l'acte commis.
L’inscription au lycée Jean Rostand de l'élève entraîne
obligatoirement l'acceptation du présent règlement
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