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TARIFS APPLICABLES AUX ARCHIVES MUNICIPALES
2016
Plein tarif
Tarif réduit
Frais pour la reproduction de documents (tarifs réduits : collégiens, lycéens, étudiants, non imposés de + de 65 ans, carte
Iris et Azur, demandeurs d'emploi)
0,20 €
Photocopie A4
0,10 €
0,18 €
Copie d'un document administratif
0,33 €
Photocopie A3
0,16 €
0,50 €
Impression acte d'état-civil numérisé / impression microfilm
0,25 €
1,68 €
Impression de documents numérisés papier 80g A4
0,84 €
2,60 €
Impression de documents numérisés papier 80g A3
1,30 €
2,50 €
Impression de documents numérisés papier 250g A4
1,25 €
4,90 €
Impression de documents numérisés papier 250g A3
2,45 €
6,70 €
Impression de documents numérisés papier photo A4
3,35 €
8,50 €
Impression de documents numérisés papier photo A3
4,25 €
Reproduction numérique haute définition : 4000 x 3000 pixels / TIFF sans compression (si
5,50 €
2,75 €
original non numérisé)
Reproduction numérique moyenne définition : 1600 x 1200 pixels / 300 DPI / JPEG
2,80 €
1,40 €
compression 7 (si original non numérisé)
forfait préparation et envoi de fichiers numériques par Internet (photothèque numérique ou
5,00 €
plate-forme de téléchargement)
5,00 €
séquençage fichiers sonores ou audiovisuels
Recherches généalogiques (majoration de 30% par heure entamée, au-delà d'une heure)
7,40 €
Acte précisément référencé
16,00 €
Acte non précisément référencé
3,05 €
Droits d'expédition ou d'extrait authentique et droit de visa
Recherches documentaires par correspondance (jusqu'à 1 heure)
15,00 €
Recherche avec fourniture d'une liste de cotes
Droits de diffusion des productions audiovisuelles (tarif dégressif à partir de 5 séances)
150,00 €
Projection d'un film de 52 mn
97,00 €
Projection d'un film de 26 mn
34,50 €
Prêts (Médiathèque) Films 52 mn
24,50 €
Prêts (Médiathèque) Films 26 mn
Droits d'utilisation commerciale des documents iconographiques, sonores et audiovisuels
26,00 €
Tarif par fichier
Réutilisation des données publiques à des fins commerciales
(La redevance est due chaque année en fonction du nombre de vues et son prix reste fixe pendant toute la durée du contrat de licence (3
ans). La prestation est soumise au fait que les images numériques existent déjà aux Archives municipales. Dans le cas contraire, le
demandeur devra d’abord demander la numérisation au tarif ci-dessus avant de payer les droits de réutilisation commerciale. La
redevance ci-dessous ne comprend pas les éventuels droits de propriété intellectuelle de tiers, dont le demandeur devra s’acquitter par
ailleurs.)
A. Réutilisation à des fins commerciales sans diffusion publique des images (tarif annuel)
Le prix par vue est fixé en fonction du nombre de vues demandé
De 1 à 100 vues
De 101 à 1 000 vues
De 1 001 à 100 000 vues
De 100 001 à 500 000 vues
De 500 001 à 1 000 000 vues
Au-delà de 1 000 000 vues
0,22 €
0,18 €
0,15 €
0,12 €
0,07 €
0,01 €
TARIFS APPLICABLES AUX ARCHIVES MUNICIPALES
2016
B. Réutilisation à des fins commerciales avec diffusion publique sur Internet d'images de documents écrits,
fournies
par
municipales
annuel)
Le prix
par vue
estles
fixéArchives
en fonction
du nombre(tarif
de vues
demandé
Sans base de Avec base
données
de données
associée
associée
21,50 €
De 1 à 100 vues
26,50 €
De 501 à 1 000 vues
De 1 001 à 50 000 vues
4,30 €
0,90 €
0,48 €
5,30 €
1,13 €
0,67 €
De 50 001 à 100 000 vues
0,46 €
0,57 €
De 100 001 à 500 000 vues
0,44 €
0,54 €
De 500 001 vues à 1 000 000 vues
Au-delà de 1 000 000 vues
0,26 €
0,03 €
0,31 €
0,04 €
De 101 à 500 vues
C. Réutilisation à des fins commerciales avec diffusion publique sur Internet d'images de documents iconographiques,
fournies par les Archives municipales (tarif annuel)
Le prix par vue est fixé en fonction du nombre de vues demandé
54,00 €
22,00 €
11,00 €
4,30 €
2,20 €
De 1 à 100 vues
De 101 à 1 000 vues
De 1 001 à 10 000 vues
De 10 001 à 50 000 vues
Au-delà de 50 000 vues
D. Réutilisation à des fins commerciales avec diffusion publique sur Internet sans fourniture d’images par les Archives
municipales (tarif annuel)
Le prix par vue est fixé en fonction du nombre de vues demandé
De 1 à 100 vues
De 101 à 500 vues
De 501 à 1 000 vues
De 1 001 à 50 000 vues
De 50 001 à 100 000 vues
De 100 001 à 500 000 vues
De 500 001 vues à 1 000 000 vues
Au-delà de 1 000 000 vues
15,50 €
3,10 €
0,63 €
0,34 €
0,32 €
0,31 €
0,19 €
0,02 €
TARIFS APPLICABLES AUX ARCHIVES MUNICIPALES
2016
Productions éditoriales des Archives
Prix public
Prix libraire
DVD "Les Oubliés du Front de Lorient" (sans le bonus)
Pack Jumelage : H&M n° 5 "lorient-Ludwigshafen comme des sœurs" et DVD "LorientLudwigshafen à cœur ouvert"
Film sur support DVD
10,00 €
7,00 €
14,00 €
9,80 €
13,00 €
9,10 €
Coffret DVD
45,00 €
31,50 €
Histoire & Mémoire n°6
15,00 €
10,50 €
Ouvrage "Au cœur de la Grande Guerre"
15,00 €
10,50 €
Ouvrage "3 artistes au Stalag"
15,00 €
10,50 €
Port-folio de documents d'archives
15,00 €
10,50 €
Collection Histoire & Mémoire jusqu'à 100 pages
10,00 €
7,00 €
Collection Histoire & Mémoire jusqu'à 220 pages
15,00 €
10,50 €
Collection Histoire & Mémoire plus de 220 pages
20,00 €
14,00 €
Livret d'accompagnement d'exposition jusqu'à 30 pages
2,50 €
1,75 €
Livret d'accompagnement d'exposition de 31 à 60 pages
3,50 €
2,45 €
Livret d'accompagnement d'exposition reliure cartonnée jusqu'à 100 pages
10,00 €
7,00 €
Livret d'accompagnement d'exposition reliure cartonnée plus de 100 pages
15,00 €
10,50 €
Affiches A3
2,00 €
1,40 €
Affiches 40 x 60 cm
3,00 €
2,10 €
Affiches 60 x 80 cm
3,50 €
2,45 €
Affiches Anita Conti avec vernis 60 x 80 cm
7,00 €
4,90 €
Cartes postales couleur 10 x 15 cm
0,50 €
0,35 €
Cartes postales noir et blanc 10 x 15 cm
0,30 €
0,21 €
Cartes postales 13 x 18 cm
0,50 €
0,35 €
Prix public
Prix galerie
180,00 €
108,00 €
1 500,00 €
900,00 €
Estampes contemporaines
Estampes à la feuille
Port-folio de 10 estampes
Publications vendues par les Archives (non éditées par la Ville)
Ouvrage "Anita Conti - Portrait d'archives"
35,00 €
Ouvrage "Les cartes postales anciennes nous parlent de Lorient n°3bis"
10,00 €
Ouvrage "Les cartes postales anciennes nous parlent de Lorient n°9"
10,00 €
Ouvrage "La fabrique de charbon Emile Marcesche Lorient 2011-2012"
5,00 €
DVD "L'appel englouti de la liberté : le naufrage du chalutier La Tanche"
15,00 €
DVD "Erika : histoire d'un combat"
14,90 €
Ouvrage "De Bubry à Neuengamme"
12,00 €
Ouvrage "Il faut refaire la ville"
14,00 €
Ouvrage "Lorient 1945-1950, renaissance d'un arsenal et d'un port"
25,00 €