Archives départementales de l`Hérault

Archives départementales de l'Hérault
SÉRIE A
Actes du Roi, du Conseil du Roi, de Parlements, d'autres cours supérieures et de l'Intendant du Languedoc
Cote
Titre
Sous titre
Sous titre
Résumé
Parution
Référence, cote des
inventaires
A4 art 53-f°409-410, 2 p
en latin
1322 - 23 Août - Charmosian . Commission pour borner et limiter les terroirs et les eaux de Melgueil et de Lunel, dont un différend opposait les habitants des lieux et ceux de
Montpellier.
1322
UA 34-1-2
A4 art 318-f°409-410, 2 p
en latin
1359 - 2 Novembre - Carcassonne . Lettre pour contraindre les habitants de Mauguio, Pérols et autres voisins de faire garde à la ville d' Aigues-Mortes comme étant une clé du
royaume .
1359
UA 34-1-2
A7 art 148-f°354-355, 2p
1/2 en latin
1407 - 24 Mai - Paris . Lettres pour le commandeur de Montpellier contre les habitants de Melgueil en raison de certains pâturages, contentieux de la grange de Grandon .
1407
UA 34-1-2
1286
UA 34-1-1
A 240 pièce 5-f°21-25,
9p en français
Collection Dom
Pacotte
Travaux.Copies de
documents conservés
plage de Mauguio
Tome X: 1286 - Juillet - Mauguio . Limitation de la plage de Mauguio faite par des commissaires à la réquisition des officiers du roi, des habitants d'Aigues-mortes, des officiers
de l'évêque de Maguelone et aux habitants de Mauguio...
A4
Collection des
Sénéchaussées
Sénéchaussée de
Nîmes
Lettres patentes et
autres titres
Tome I : étang de Mauguio et de Lunel. (en latin)
1184-1363
UA 34-1-1
A6
Collection des
Sénéchaussées
Sénéchaussée de
Nîmes
Lettres patentes et
autres titres
Tome III : étang de Mauguio et de Carnon. (en latin)
1367-1395
UA 34-1-1
A7
Collection des
Sénéchaussées
Sénéchaussée de
Nîmes
Lettres patentes et
autres titres
Tome IV : chapitre de Mauguio.
1398-1407
UA 34-1-1
A16
Collection des
Sénéchaussées
Sénéchaussée de
Nîmes
Lettres patentes et
autres titres
Tome XIII et dernier : " table générale des matières contenues dans les registres de la sénéchaussée de Nîmes.
XIe - XVIIIe
UA 34-1-1
Biens abandonnés
Tome XXIV - recueil de pièces originales concernant le Languedoc sur les biens abandonnés dont Mauguio. Table chronologique de Mauguio.(Incommunicable)
1723-1733
UA 34-1-1
1702-1706
UA 34-1-1
Biens abandonnés à Mauguio.
1712-1715
UA 34-1-1
Dégrèvements à Mauguio.
1716-1718
UA 34-1-1
Biens abandonnés à Mauguio: la métairie de Saint Marcel.
1725-1727
UA 34-1-1
A40
(incommunicable)
A63
Collection ordonnances
Ordonnances et arrêts
et arrêts
Arrêts du conseil,
Collection ordonnances
Ordonnances et arrêts déclarations, concernant Registre H.HHH.H:Canal que Sa Majesté fait faire dans les étangs, depuis le port de Cette jusqu'à Pérols .
et arrêts
le Languedoc
A88
Collection du
Languedoc
Recueils des Édits,
déclarations, arrêts et
ordonnances des
années : 1712 - 1713 1714 - 1715 pour la
province du Languedoc
Biens abandonnés
A89
Collection du
Languedoc
Recueils des Édits,
déclarations, arrêts et
ordonnances des
années 1716 - 1717 1718. Pour la province
du Languedoc
Dégrèvements
A92
Collection du
Languedoc
Recueils des Édits,
déclaration, arrêts et
ordonnances des
années 1725 - 1726 1727 pour la province
du Languedoc
Biens abandonnés
Page 9
A102
Collection du
Languedoc
Recueils des Édits,
déclaration, arrêts et
ordonnance de l'année
1746, pour la province
du Languedoc
Étang de Mauguio Carnon
Étangs, palus et marais depuis Beaucaire jusqu'à Aigues Mortes et à l'étang de Pérols. Dessèchements du canal de navigation. Comptabilité communale: Mauguio et les
commandeurs de l'Ordre du St Esprit de Montpellier.
1746-1747
UA 34-1-1
A109
Collection du
Languedoc
Recueils des édits,
déclarations, arrêts et
ordonnances de l'année
1762
Étang de Mauguio Carnon
Pêcherie de la dame de Montréal, dans l'étang de Mauguio et Carnon, détruite par le canal de Cette au Rhône ( canal des Étangs ).
1754-1764
UA 34-1-1
A111
Collection du
Languedoc
Recueil des édits,
déclarations, arrêts et
ordonnances de l'année
1767
Marais à dessécher
Dessèchement des marais de Beaucaire à Aigues Mortes et à l'étang de Pérols : oppositions diverses, bornage comté de Mauguio.Commandeurs divers de l'Ordre de Malte.
1764-1768
UA 34-1-1
A115
Collection du
Languedoc
Recueil des édits,
déclarations, arrêts et
ordonnances de l'année
1773
Marais à dessécher
Canal de Beaucaire à Aigues Mortes, et dessèchement des marais. Marais de Beaucaire à Aigues-mortes et à Pérols, Mauguio.
1767-1774
UA 34-1-1
A148
Collection Pouget
Recueil de pièces
Maladrerie
Tome XVIII : Maladrerie de Mauguio .
1556 - 1714
UA 34-1-1
A176
Collection Pouget
Recueil de pièces
Canal de la Radelle
Tome XLVI : Salins de Peccais, marais du Languedoc, projet de canal de Beaucaire au port d'Agde.
1657-1722
UA 34-1-1
A199
Collection Pouget
Recueil des pièces
Diverses affaires
générales
Tome LXIX : Indemnités de Mauguio .
1519-1733
UA 34-1-1
A223
Collection Pouget
Recueil de pièces
Marais
Tome LXXXXIII : Attribution à la province du Languedoc des marais depuis Beaucaire jusqu'à Aigues-mortes et à l'étang de Pérols.
1686 - 1748
UA 34-1-1
A237
Collection Don Pacotte
Copies des
documentations
conservés dans les
archives de l'hôtel de
ville d'Aigues - Mortes
Mauguio
Tome VII : Étapes de Mauguio. Grau de Mauguio - commerce de Mauguio.
1248-1662
UA 34-1-1
A 240
Copies des
documentations
conservés dans les
Collection Don Pacotte archives de l'hôtel de
ville de Lunel,
Sommières, Tournon et
Villeneuve lès Avignon
Mauguio
Tome X: Plage de Mauguio.
1215-1404
UA 34-1-1
Page 10
SÉRIE B
Fonds judiciaires
B 4 -f° 74
Cours des comptes,
aides et finances de
Languedoc
1630. Août. Édit établissant en Languedoc 7 sièges d'amirauté dont 4 principaux à Narbonne, Agde, Frontignan et Sérignan et 3 particuliers à Aigues-Mortes, Leucate et
Vendres. Mauguio dépend du ressort de Frontignan avec Mireval, Vic, Villeneuve lès Maguelone, Pérols, Maguelone, Palavas et les roubines de Lunel . Les sièges ont au
moins un lieutenant général, un huissier et un audiencier.
1630
UA34-2-1-1
B 18 -f°169 v°
Cours des comptes,
aides et finances de
Languedoc
1573. 28 Novembre. Récusation pour le procès de Loys de Pluvier, seigneur d'Assas et Salaison, contre les consuls de Mauguio : Guillaume de la Coste.
1573
UA34-2-1-1
B 28 -f° 227
Cours des comptes,
aides et finances de
Languedoc
Procès des consuls
contre Françoise de
Cézelly
1596. 16 Décembre . Les consuls de Melgueil contre Françoise de Cézelly, veuve du sieur de Barry, gouverneur de Leucate et fille de Jean de Cézelly, premier président en la
Chambre.
1621
UA34-2-1-2
B 32 - f°596v°
Cours des comptes,
aides et finances de
Languedoc
Lettres patentes
28 Septembre . Ordonnance du roi commettant l'évêque de Montpellier et le sieur Plantade, conseiller à la cour des aides, pour faire démolir les murailles de Mauguio et
combler ses fossés.
Ce travail sera effectué par corvées par les habitants dudit lieu et des villages voisins.
1623
UA34-2-1-2
B 36 - f° 598
Cours des comptes,
aides et finances de
Languedoc
Procès de la
communauté contre
Louis de Guillermin,
conseiller au Parlement
1638. Septembre . La communauté de Mauguio, contre Louis de Guillermin, conseiller au parlement (imposition de ses biens).
1638
UA34-2-1-2
B 40 -f° 83
Cours des comptes,
aides et finances de
Languedoc
1492. 8 Février . Arrêt de la cour des aides de Montpellier cassant la transaction passées entre les parties et condamnant noble Guillaume de Bonnal, habitant de Montpellier, à
contribuer pour ses biens ruraux aux tailles de Mauguio.
1492
UA34-2-1-2
B 41 -f° 338 v°
Cours des comptes,
aides et finances de
Languedoc
Procès en faux
1743. 23 Juillet . Inscription en faux par Gracie et Jeanne Vestric, contre la délibération de la communauté de Mauguio du 12 juin 1735.
1743
UA34-2-1-2
B 11.021
Cours des comptes,
aides et finances de
Languedoc
Compoix
Mauguio
Compoix avec table des rubriques.
1770
UA34-2-4-2
B 11.022
Cours des comptes,
aides et finances de
Languedoc
Compoix
Mauguio
Compoix suite du B 11022, 2eme registre.
1770
UA34-2-4-2
B 22.547
Cours des comptes,
aides et finances de
Languedoc
Séquestre de biens
ecclésiastiques
Pièces à l'appui des
comptes de Jean Pons,
relatifs à l'administration
des biens
ecclésiastiques
Assiettes tenue à Montpellier, le 21 novembre 1562. Élection des surintendants Gaillardet Verchant, 4ème consul, François Rey, marchand, Jacques Brozet, de Lunel,
Guillaume Vézian, de Melgueil, aux gages de 200 livres par ans et d'Antoine de Amieto, docteur à Malgueil, comme contrôleur des compagnie à lever (14 août 1566). Requête
dudit Pons à messieurs de Cezelli, comte de melgueil, et d'Albenas, seigneur de Colias, commissaires députés par le roi pour ouïr et clore les comptes des comptables de
Languedoc depuis 5 ans, afin d'obtenir un extrait des parties rayées.
1562-1563 et 1567
UA34-2-6
B 22.667
Cours des comptes,
aides et finances de
Languedoc
Séquestre de biens
ecclésiastiques
Siège de Montpellier,
compte de
l'administration des
vivres en ville
1622 - 17 Juillet . Recette : 100 setiers de blé remis au magasin par Simon Saporta. Autres quantités versées par Desfours et Audiffret aux prises sur Bastian Imbert,
demoiselle de Guilhermin, Campaignan, consul de Fons, François Martin potier de terre, Pélissier de Sommières, Jean Sarrazin, Antoine Merle, Gavaudan, Jean Taschat, tous
quatre de Mauguio, Michel Raulet de Lunel.
1622
UA34-2-6
B 22.796
Cours des comptes,
aides et finances de
Languedoc
Séquestre de biens
ecclésiastiques pendant
les guerres du XVIIe s
Compte de Pierre Vidal, commis par l'assemblée provinciale de Montpellier, en juin 1621, à la recette et aux dépenses des deniers des arrentements des bénéfices et biens
ecclésiastiques du Colloque de Montpellier, affermés par les commissaires de Monseigneur de Chastillon, général des églises réformés du Languedoc, Cévennes, Gévaudan
et Vivarais . Recettes : bénéfices de Saint Martin de Caveirac, Notre Dame de Melgueil, Saint Marcel, Saint Etienne de Soulliers et Saint Jacques de Melgueil 3100 livres.
1621
UA34-2-6
B 23.432
Cours des comptes,
aides et finances de
Languedoc
Aveux,
dénombrements, pièces
annexes
22 décembre 1290 : concession par l'évêque de Maguelone à titre de bayle à Guilhem de Altovillari et Raymond de Marquès, du château de Mauguio et de ses revenus, à
l'exception de la monnaie, sous condition de le rendre à son commandant contre 2000 sous melgoriens. ( 1 pièce papier, en latin)
1290
UA34-2-7
B 39
Cours des comptes,
aides et finances de
Languedoc
Juridiction consulaire
Inventaire raisonné des instruments servant au consulat des poivriers de Montpellier. Bernard Assalité baille à nouvel acheteur une terre avec ses appartenances, mouvant 13
sols melgoriens.
1169-1610
Feuillet disponible à l'accueil du
prêt
B 384
Cours des comptes,
aides et finances de
Languedoc
Juridiction consulaire
Commission de G. Brouillet pour faire le contrôle du robinage (droit du canal) de Lunel.
SD
Feuillet disponible à l'accueil du
prêt
B 3077
Cours des comptes,
aides et finances de
Languedoc
Procès relatif aux tailles
ou subventions perçues
dans la communauté de
Mauguio
Mauguio
Jean Carbonel, adjudicataire des restes de tailles de Mauguio, contre Louis de Massanes, fils et héritier de Massanes, général en la cour des aides, et Jean de Massanes,
conseiller en ladite cour. Impositions de 1626 et autres années dues par les biens dont ledit Louis de Massanes est présentement tenancier. Extrait de registre de la
temporalité.
1642
UA34-2-4-1
B 3078
Cours des comptes,
aides et finances de
Languedoc
Procès relatif aux tailles
ou subventions perçues
dans la communauté de
Mauguio
Mauguio
Production devant la cour.
1642
UA34-2-4-1
Ressort de l'amirauté
d'Agde
Mauguio
Page 11
B 3079
Cours des comptes,
aides et finances de
Languedoc
Procès relatif aux tailles
ou subventions perçues
dans la communauté de
Mauguio
Mauguio
Ledit Jean de Massanes contre ledit Carbonnel.
1643
UA34-2-4-1
B 3080
Cours des comptes,
aides et finances de
Languedoc
Procès relatif aux tailles
ou subventions perçues
dans la communauté de
Mauguio
Mauguio
Autre production.
1643
UA34-2-4-1
B 3081
Cours des comptes,
aides et finances de
Languedoc
Procès relatif aux tailles
ou subventions perçues
dans la communauté de
Mauguio
Mauguio
Les consuls, contre Antoine Pega, praticien au palais, leur créancier comme rémissionnaire de Guillaume Clari, procureur, créancier d'Antoine Allicot.
1627
UA34-2-4-1
B 3082
Cours des comptes,
aides et finances de
Languedoc
Procès relatif aux tailles
ou subventions perçues
dans la communauté de
Mauguio
Mauguio
Les consuls de Melgueil, contre Jean Roussel, consul dudit lieu, en 1629 qui réclame une indemnité pour son incarcération, pendant son consulat, pour les affaires de la
communauté.
1629-1632
UA34-2-4-1
B 3083
Cours des comptes,
aides et finances de
Languedoc
Procès relatif aux tailles
ou subventions perçues
dans la communauté de
Mauguio
Mauguio
Charles Roudil, lieutenant en la maîtrise des ports au bureau de la foraine de Montpellier, appelant de la temporalité de l'évêque, contre Jean Carbonnel, adjudicataire des
restes de tailles de 1629 à 1631, et les consuls de Mauguio. Tailles qui sont indûment réclamées au produisant, comme héritier de Jacques et Laurent Rodil. Rôle de tailles de
1629.
1629-1641
UA34-2-4-1
B 3084
Cours des comptes,
aides et finances de
Languedoc
Procès relatif aux tailles
ou subventions perçues
dans la communauté de
Mauguio
Mauguio
Les consuls de Mauguio, prenant cause de Jean Vieillit, collecteur, contre Mathieu Prades, ancien régent des écoles dudit lieu, remplacé sur ordre de l'évêque par Me
Vaissade, et qui réclame des gages qui ne lui sont pas dus, la charge étant annuelle.
SD
UA34-2-4-1
B 3085
Cours des comptes,
aides et finances de
Languedoc
Procès relatif aux tailles
ou subventions perçues
dans la communauté de
Mauguio
Mauguio
Françoise de Gavaudan, demoiselle veuve et héritière de Jean Rey, bourgeois de Montpellier, contre guillaume Deschamps et Timothée Gallician, habitants de Melgueil.
Créance de la produisante sur la communauté.
1630
UA34-2-4-1
B 3086
Cours des comptes,
aides et finances de
Languedoc
Procès relatif aux tailles
ou subventions perçues
dans la communauté de
Mauguio
Mauguio
Pierre Henry, contre les consuls et Me Jean Salles, docteur en médecine. Refus de livrer au produisant le bail des tailles à 15d. par livre, sous prétexte que ses cautions sont
insuffisantes
1645
UA34-2-4-1
B 3087
Cours des comptes,
aides et finances de
Languedoc
Procès relatif aux tailles
ou subventions perçues
dans la communauté de
Mauguio
Mauguio
Henry de Bourcière de Cezelly, sieur de Saint-Aunès, prenant cause d' Isaac Sidobre, son rentier des métairies du Vertel, Saint-Aunès et Joyeuse Garde, appelant de la
temporalité de l'évêque de Montpellier, contre Isaac Dupont, collecteur des impositions, faîtes à Mauguio en 1647, et Balthazar Goudar, rentier desdites métairies, ladite année.
Tailles desdites fermes.
1648
UA34-2-4-1
B 3088
Cours des comptes,
aides et finances de
Languedoc
Procès relatif aux tailles
ou subventions perçues
dans la communauté de
Mauguio
Mauguio
Georges Vincent collecteur en 1653, contre Pierre Bennac, marchand de Montpellier, son débiteur pour tailles.
1654
UA34-2-4-1
B 3089
Cours des comptes,
aides et finances de
Languedoc
Procès relatif aux tailles
ou subventions perçues
dans la communauté de
Mauguio
Mauguio
Les consuls contre ledit Bennac.
1654
UA34-2-4-1
B 3090
Cours des comptes,
aides et finances de
Languedoc
Procès relatif aux tailles
ou subventions perçues
dans la communauté de
Mauguio
Mauguio
Noble Jacques de Montagnac, ex-premier consul de Mauguio, contre Jean de Foucard, habitant de Montpellier, appelant des impositions et des comptes de 1653,1654 et
1663. Extrait des mandes du diocèses.
SD
UA34-2-4-1
B 3091
Cours des comptes,
aides et finances de
Languedoc
Procès relatif aux tailles
ou subventions perçues
dans la communauté de
Mauguio
Mauguio
Les consuls, contre ledit Foucard.
SD
UA34-2-4-1
B 3092
Cours des comptes,
aides et finances de
Languedoc
Procès relatif aux tailles
ou subventions perçues
dans la communauté de
Mauguio
Mauguio
Compte de 1653 et pièces annexes, rendu par noble Jacques de Montanhac ( var. Montagnac), premier consul et clavaire. Parmi ces pièces : quittances ou obligations
intéressant André de Roveroles, Elie Delverin, Etienne de Pélissier, sieur de Boirargues, trésorier de France, Anne de Massillian, veuve de Pierre de Solas, conseiller en la cour
des comptes, Marie du Jardin, veuve de Roman Audiffret.
1653
UA34-2-4-1
Page 12
B 3093
Cours des comptes,
aides et finances de
Languedoc
Procès relatif aux tailles
ou subventions perçues
dans la communauté de
Mauguio
Mauguio
Compte de 1654 et pièces annexes, rendu par François Reynard, premier consul. Parmi les pièces : Obligations de demoiselle Jeanne Rat, guillaume Dortoman, Joseph
Deydé. Mariage de noble Jean de Barrême, fils de François de Barrême, juge et viguier du roi à Tarascon et Notre Dame- de- la -mer, et dame Alexandre de Rolland, avec
demoiselle Madeleine de Grégoire, fille de Messire Abdias de Grégoire, seigneur de Saint-André, habitant de Beaucaire.
1654
UA34-2-4-1
B 3094
Cours des comptes,
aides et finances de
Languedoc
Procès relatif aux tailles
ou subventions perçues
dans la communauté de
Mauguio
Mauguio
Compte de 1663 et pièces annexes, rendu par Michel Platon, premier consul. Parmi les pièces : Vente du droit de curetage de Mauguio. Travaux au grau de Mauguio.
Enchères de la boucherie.
1663
UA34-2-4-1
B 3095
Cours des comptes,
aides et finances de
Languedoc
Procès relatif aux tailles
ou subventions perçues
dans la communauté de
Mauguio
Mauguio
Les consuls, demandeurs en assistance de cause, contre damoiselle Marie d'André, veuve de Colombe, damoiselle Catherine Portalle, veuve de Georges Vincens et Pierre
Vidal, collecteurs de 1653 à 1656. Créance de damoiselle Marguerite de Montchal, femme du sieur de Buisson et petite fille du sieur d'Assas, dont le montant est arrêté entre
les mains de la communauté de Mauguio.
1664-1678
UA34-2-4-1
B 3096
Cours des comptes,
aides et finances de
Languedoc
Procès relatif aux tailles
ou subventions perçues
dans la communauté de
Mauguio
Mauguio
Messire Gabriel Charles de Murviel, marquis dudit lieu, fils et hoir du marquis de Murviel, contre les consuls de Mauguio, débiteurs des hoirs et du sieur d'Assas, trésorier de
France, dont dame Anne de montchal.
1678
UA34-2-4-1
B 3097
Cours des comptes,
aides et finances de
Languedoc
Procès relatif aux tailles
ou subventions perçues
dans la communauté de
Mauguio
Mauguio
Le même, contre les consuls. Intérêts d'une créance de Timothée de Montchal, seigneur d'Assas, payés par la communauté à Gaspard de Murviel, marquis dudit lieu, père du
produisant, pour Anne de Montchal, petite-fille dudit Timothée, et, réclamés par demoiselle,Marie d'André, créancière dudit Montchal.
1680
UA34-2-4-1
B 3098
Cours des comptes,
aides et finances de
Languedoc
Procès relatif aux tailles
ou subventions perçues
dans la communauté de
Mauguio
Mauguio
(criminel) Jean Duchamp, prisonnier, contre Pierre Henry, demandeur en cas d'excès. Dette du produisant envers Claude Vincens audit Henry, lequel s'en est servi pour se
venger d'un procès antérieurement perdu contre le produisant.
1664
UA34-2-4-1
B 3099
Cours des comptes,
aides et finances de
Languedoc
Procès relatif aux tailles
ou subventions perçues
dans la communauté de
Mauguio
Mauguio
Les consuls moderne, contre Jean Troussellier (var. Trousseiller) et Jean Maissonnier, ancien consuls et ménagers de Mauguio, qui emprisonnés l'année précédente, comme
consuls, pour tailles dues demandent une indemnité bien que tous leurs frais d'incarcération aient été payés par la communauté.
1671
UA34-2-4-1
B 3100
Cours des comptes,
aides et finances de
Languedoc
Procès relatif aux tailles
ou subventions perçues
dans la communauté de
Mauguio
Mauguio
Production inverse.
1671
UA34-2-4-1
B 3101
Cours des comptes,
aides et finances de
Languedoc
Procès relatif aux tailles
ou subventions perçues
dans la communauté de
Mauguio
Mauguio
Noble Jean de Foucart et Marie Coste, contribuables de Mauguio, contre François Maillen, collecteur de 1660 à 1662, et Jacques Bertrandy, sa caution, débiteurs envers la
communauté.
1674
UA34-2-4-1
B 3102
Cours des comptes,
aides et finances de
Languedoc
Procès relatif aux tailles
ou subventions perçues
dans la communauté de
Mauguio
Mauguio
Pierre Foucard, receveur des gabelles, appelant de la temporalité de l'évêque de Montpellier, contre Jean François Malhien, collecteur de 1660 à 1663, qui lui réclame
indûment des tailles.
1674
UA34-2-4-1
B 3103
Cours des comptes,
aides et finances de
Languedoc
Procès relatif aux tailles
ou subventions perçues
dans la communauté de
Mauguio
Mauguio
Les consuls, contre Marie Coste, servante de Jean de Foucard.
1674
UA34-2-4-1
B 3104
Cours des comptes,
aides et finances de
Languedoc
Procès relatif aux tailles
ou subventions perçues
dans la communauté de
Mauguio
Mauguio
Les consuls contre Jacques Catalan, créancier de la communauté. Liquidation des dettes de la communauté en 1665.
1673
UA34-2-4-1
B 3105
Cours des comptes,
aides et finances de
Languedoc
Procès relatif aux tailles
ou subventions perçues
dans la communauté de
Mauguio
Mauguio
(Temporalité de l'évêque de Montpellier). Noble Henry de Tremoulet, seigneur de Mourmoyrac ( var. Montmoyrac), contre Moïse Salze, marchand de Montpellier, se disant au
droit du collecteur de Mauguio de 1666à 1668. Impositions de la métairie de Fréjorgues, terroir de Mauguio, affermée à Pierre Gauch, de Saint Jean de Védas, qui doit en
payer les impositions. 1657. Arrentement.
1657-1677
UA34-2-4-1
B 3106
Cours des comptes,
aides et finances de
Languedoc
Procès relatif aux tailles
ou subventions perçues
dans la communauté de
Mauguio
Mauguio
Production devant la cour.
1677
UA34-2-4-1
B 3107
Cours des comptes,
aides et finances de
Languedoc
Procès relatif aux tailles
ou subventions perçues
dans la communauté de
Mauguio
Mauguio
Ledit Gau, contre ledit Tremoulet.
1677
UA34-2-4-1
Page 13
B 3108
Cours des comptes,
aides et finances de
Languedoc
Procès relatif aux tailles
ou subventions perçues
dans la communauté de
Mauguio
Mauguio
Suzanne Garcin, veuve de Pierre Travès, contre Catherine Portal, veuve de Georges Vincens, appelante de la temporalité de l'évêque. Dette provenant des impositions de
1666 à 1668.
1673
UA34-2-4-1
B 3109
Cours des comptes,
aides et finances de
Languedoc
Procès relatif aux tailles
ou subventions perçues
dans la communauté de
Mauguio
Mauguio
David Brueis, docteur et avocat en la cour, contre Philippe Bornier, lieutenant particulier honoraire en la sénéchaussée et gouvernement de Montpellier. Gestion du produisant,
nommé syndic des forains de Mauguio en 1670 avec le conseiller de Lauriol. Bornier prétend qu'il a mal défendu les intérêts des habitants.
1688
UA34-2-4-1
B 3110
Cours des comptes,
aides et finances de
Languedoc
Procès relatif aux tailles
ou subventions perçues
dans la communauté de
Mauguio
Mauguio
Noble Daniel Massanes et Pierre Sidobre, syndics des forains de Mauguio, contre ledit Bornier. Département de sommes obtenues par Claude Gay, collecteur de Mauguio.
1688
UA34-2-4-1
B 3111
Cours des comptes,
aides et finances de
Languedoc
Procès relatif aux tailles
ou subventions perçues
dans la communauté de
Mauguio
Mauguio
Jean Henry, contre Catherine Portalle, veuve de Georges Vincens, bourgeois de Montpellier, appelant de la temporalité de l'évêque. Impositions de 1673.
1673
UA34-2-4-1
B 3112
Cours des comptes,
aides et finances de
Languedoc
Procès relatif aux tailles
ou subventions perçues
dans la communauté de
Mauguio
Mauguio
Claude Caylar, collecteur de 1670 à 1681, contre noble François de Ranchin, contrôleur général des gabelles. 8 Prêt fait par ledit Ranchin à Mademoiselle d'André, pour
paiement de ses tailles au produisant et créance du sieur du Buisson sur ladite demoiselle du Buisson, prétendant faire déchoir Ranchin du " privilège des tailles".
1686
UA34-2-4-1
B 3113
Cours des comptes,
aides et finances de
Languedoc
Procès relatif aux tailles
ou subventions perçues
dans la communauté de
Mauguio
Mauguio
Les consuls contre ledit Caylar, collecteur en 1672.
1688
UA34-2-4-1
B 3114
Cours des comptes,
aides et finances de
Languedoc
Procès relatif aux tailles
ou subventions perçues
dans la communauté de
Mauguio
Mauguio
Jean Pascal, serrurier, prenant cause d'Antoine Venel, son séquestre, contre ledit Caylar, qui l'a fait assigner comme délibérant du 7 juin 1672, en garantie d'une somme rayée
par la cour.
1688
UA34-2-4-1
B 3115
Cours des comptes,
aides et finances de
Languedoc
Procès relatif aux tailles
ou subventions perçues
dans la communauté de
Mauguio
Mauguio
Claude Caylar les contre les consuls, ses débiteurs.
1688
UA34-2-4-1
B 3116
Cours des comptes,
aides et finances de
Languedoc
Procès relatif aux tailles
ou subventions perçues
dans la communauté de
Mauguio
Mauguio
Les consuls, contre ledit Caylar. Caution fournie par la communauté pour ledit Caylar, envers le sieur de Caunelles.
1667-1669
UA34-2-4-1
B 3117
Cours des comptes,
aides et finances de
Languedoc
Procès relatif aux tailles
ou subventions perçues
dans la communauté de
Mauguio
Mauguio
Pierre Beyres, pierre Desfours, Jacques Bertrandy et autres habitants de Mauguio, délibérants du 14 juillet 1680, contre Jean Ricard, consul ladite année et Claude Caylar,
collecteur. Somme de 300 II. rayée dans les comptes dudit Caylar et pour laquelle il demande la garantie des délibérants.
SD
UA34-2-4-1
B 3118
Cours des comptes,
aides et finances de
Languedoc
Procès relatif aux tailles
ou subventions perçues
dans la communauté de
Mauguio
Mauguio
Claude Caylar,contre Jacques Cathelan, consul. Créance du produisant sur la communauté.
1680-1684
UA34-2-4-1
B 3119
Cours des comptes,
aides et finances de
Languedoc
Procès relatif aux tailles
ou subventions perçues
dans la communauté de
Mauguio
Mauguio
Production inverse.
1680-1684
UA34-2-4-1
B 3120
Cours des comptes,
aides et finances de
Languedoc
Procès relatif aux tailles
ou subventions perçues
dans la communauté de
Mauguio
Mauguio
Les consuls, contre demoiselle Jeanne Bonijolly, fille et héritière de Jean Bonijolly, maître - chirurgien de Montpellier, et Daniel Verchant, receveur des tailles du diocèse de
Viviers. Emprunt fait en 1630 par la communauté audit Bonijolly.
1685
UA34-2-4-1
B 3121
Cours des comptes,
aides et finances de
Languedoc
Procès relatif aux tailles
ou subventions perçues
dans la communauté de
Mauguio
Mauguio
Nobles Jean Antoine et Jean Jacques du Buisson Beauteville, contre le sieur Ranchin, contrôleur général des gabelles. Métairies de Sant-Marcel, jouie par la demoiselle
d'André.
1686
UA34-2-4-1
B 3122
Cours des comptes,
aides et finances de
Languedoc
Procès relatif aux tailles
ou subventions perçues
dans la communauté de
Mauguio
Mauguio
Le sieur de la Baulne, receveur des tailles du diocèse de Montpellier, contre François Boissière, collecteur de Mauguio en 1692.
1693
UA34-2-4-1
Page 14
B 3123
Cours des comptes,
aides et finances de
Languedoc
Procès relatif aux tailles
ou subventions perçues
dans la communauté de
Mauguio
Mauguio
Jean Querelles notaire royal du marquisats de Castries, contre Bernard Vila, bourgeois de Montpellier, et Marguerite Olivette, veuve d'Antoine Coulomb, baille de Sussargues.
Impositions de Mauguio.
1694
UA34-2-4-1
B 3124
Cours des comptes,
aides et finances de
Languedoc
Procès relatif aux tailles
ou subventions perçues
dans la communauté de
Mauguio
Mauguio
Les consuls de Mauguio, contre ledit Querelle.
1694
UA34-2-4-1
B 3125
Cours des comptes,
aides et finances de
Languedoc
Procès relatif aux tailles
ou subventions perçues
dans la communauté de
Mauguio
Mauguio
François Ranchin, contrôleur général des gabelles de la province du Languedoc, contre André Platon de Mauguio, facturier de bas à Nîmes, et Pierre Platon, fils de Feu Pierre.
Quittance fausses faites par ledit Platon, pour éviter le décret des biens de son père.
1709-1710
UA34-2-4-1
B 3126
Cours des comptes,
aides et finances de
Languedoc
Procès relatif aux tailles
ou subventions perçues
dans la communauté de
Mauguio
Mauguio
Les consuls, contre Jean-Pierre Fermaud, contrôleur des gabelles, qui prétend sous prétexte qu'un de ses biens dans ledit terroir a été inféodé à ses auteurs par Monseigneur
de Fenouillet, évêque de Montpellier, comte de Mauguio, le 26 février 1625, se faire décharger des impositions qu'il paie pour les autres biens.
1714
UA34-2-4-1
B 3127
Cours des comptes,
aides et finances de
Languedoc
Procès relatif aux tailles
ou subventions perçues
dans la communauté de
Mauguio
Mauguio
Messire Henry de Bachy, Marquis du Caylar et de Pignan, contre les consuls de Mauguio. Allivrement excessif au compoix de 1633 du mas de Peyreblanque, appartenant aux
auteurs du produisant.
XVIIIe
UA34-2-4-1
B 5790
Cours des comptes,
aides et finances de
Languedoc
Procès relatif aux
déguerpissements et
biens abandonnés
Temporalité de l'évêché Mauguio : Isabeau Carbonnelle, contre Jean Peyre et les consuls de Mauguio, en désistât d'une terre sise audit terroir, lieu dit aux termes de l'hôpital, décrétée par Pierre
Foussac faute de paiement des tailles et provenant de feu Pierre Coste.
de Montpellier
1651-1657
UA34-2-4-1
B 5791
Cours des comptes,
aides et finances de
Languedoc
Procès relatif aux
déguerpissements et
biens abandonnés
Temporalité de l'évêché Mauguio : Ledit Peyre, appelant de la temporalité contre demoiselle Rachel Andraux, veuve de Jean Carbonnel, procureur au sénéchal de Montpellier. Pièce délaissée
provenant de feu Coste et adjugée par les consuls au produisant.
de Montpellier
1660
UA34-2-4-1
B 5978
Cours des comptes,
aides et finances de
Languedoc
Procès intéressant ceux
de la Religion
Prétendue Réformée
Mauguio
Claude Caylar, marchand de Montpellier, collecteur de Mauguio en 1672, contre les divers délibérants de la communauté, catholiques ou de la R.P.R., dont Jean Pascal. Taille
de 1672. Liste des délibérants et bail de la levée des tailles.
1672
UA34-2-4-1
B 6354
Cours des comptes,
aides et finances de
Languedoc
Procès relatif aux
logements des gens de
guerre, à l'étape, aux
réquisitions, aux milices
Mauguio
Les consuls de Mauguio appelant de l'ordinaire du lieu, contre Jean Nouailhac, habitant de Mauguio. Fournitures faites par la communauté en 1641 de 5001 charrettes pour le
convoi de vivres et de fourrages de l'armée du roi de Roussillon, Imposition de 1642.
1642-1670
UA34-2-4-2
B 6355
Cours des comptes,
aides et finances de
Languedoc
Procès relatif aux
logements des gens de
guerre, à l'étape, aux
réquisitions, aux milices
Mauguio
Ledit Nouailhac, contre les consuls, débiteurs envers le produisant de 955 livres, pour 5001 charrettes.
1670-1672
UA34-2-4-2
B 6790
Cours des comptes,
aides et finances de
Languedoc
Procès relatif aux
deniers diocésains et à
leurs receveurs
Diocèse de Montpellier André Jean, notaire royal de Mauguio, contre Pierre Boissonnade, commis de recouvrement des dettes d'Antoine Poitevin. Prétendue créance de Poitevin sur le produisant.
1669-1671
UA34-2-4-2
B 6791
Cours des comptes,
aides et finances de
Languedoc
Procès relatif aux
deniers diocésains et à
leurs receveurs
Diocèse de Montpellier
1671
UA34-2-4-2
B 6792
Cours des comptes,
aides et finances de
Languedoc
Procès relatif aux
deniers diocésains et à
leurs receveurs
Diocèse de Montpellier Pierre de Greffueilhe, conseiller en la cour, contre ladite Galissan.
1671
UA34-2-4-2
B 6793
Cours des comptes,
aides et finances de
Languedoc
Procès relatif aux
deniers diocésains et à
leurs receveurs
Diocèse de Montpellier Guillaume Devèze, fermier des biens immeubles d'Antoine Poitevin, contre ladite Galissan.
1671
UA34-2-4-2
B 6794
Cours des comptes,
aides et finances de
Languedoc
Procès relatif aux
deniers diocésains et à
leurs receveurs
Diocèse de Montpellier
1672
UA34-2-4-2
B 6804
Cours des comptes,
aides et finances de
Languedoc
Procès relatif aux
deniers diocésains et à
leurs receveurs
Diocèse de Montpellier François Reinard, habitant de Mauguio, contre ledit Boissonnade, qui le dit débiteur.
SD
UA34-2-4-2
B 6805
Cours des comptes,
aides et finances de
Languedoc
Procès relatif aux
deniers diocésains et à
leurs receveurs
Diocèse de Montpellier Liquidation des biens de Pierre Fize et d'Antoine Poitevin.
SD
UA34-2-4-2
B 6806
Cours des comptes,
aides et finances de
Languedoc
Procès relatif aux
deniers diocésains et à
leurs receveurs
Diocèse de Montpellier Etienne Marie, ex commis à la recette du diocèse contre les créanciers de Poitevin.
SD
UA34-2-4-2
1671. Demoiselle Marie de Galissan, femme séparée de biens de Jacques de Montagnac, habitant de Mauguio, contre les créanciers d'Antoine Poitevin et Maîtres Pastourel et
Galdy, rentiers des biens en question, qui ont compris dans la saisie, des biens par elle engagée audit Poitevin, en garantie d'une somme dont elle ne doit plus qu'une partie.
1672. Guillaume Devèze contre Jean Troulhon et les créanciers de Poitevin qui ont surpris une ordonnance de la cour leur permettant de se mettre en possession de certains
des biens dudit Poitevin.
Page 15
B 6807
Cours des comptes,
aides et finances de
Languedoc
Procès relatif aux
deniers diocésains et à
leurs receveurs
Diocèse de Montpellier Liquidation de feu Antoine Poitevin.
B 6809
Cours des comptes,
aides et finances de
Languedoc
Procès relatif aux
deniers diocésains et à
leurs receveurs
Diocèse de Montpellier
B 7304
Cours des comptes,
aides et finances de
Languedoc
Procès relatifs à des
créances
B 8826
Cours des comptes,
aides et finances de
Languedoc
B 9405
1681
UA34-2-4-2
Antoine Mercier, procureur en la cour, curateur aux biens de Poitevin, contre Pierre Gardereau, curateur à plaid des enfants d'André Jean, notaire de Mauguio, et Maître
Antoine Milhe, notaire de Mauguio, créanciers dudit Poitevin.
1684
UA34-2-4-2
Mauguio
Demoiselle Catherine de Joly, veuve de Claude Laparre, lieutenant principal au siège de Bergerac, contre Georges Vincens, bourgeois de Mauguio, créancier, et autres qui ont
troublé la produisante en la possession d'un champ décrété sur le château de la Moure, appartenant à feu Louis Boiseau, sieur de la Moure.
1681
UA34-2-4-2
Procès relatifs à des
gabelles
Mauguio
(Criminel) Pierre Pointeau, fermier général des gabelles, contre Isaac Reillan, maître salpêtrier de Mauguio. Usage de sel de salpêtre.
1683
UA34-2-4-2
Cours des comptes,
aides et finances de
Languedoc
Procès relatif a des
droits seigneuriaux
possédés par des
particuliers
Mauguio
Les consuls de Melgueil, contre le sieur Louis de Boiseau, en remboursement de droits seigneuriaux par eux avancés pour Boiseau, au seigneur de Fenouillet et au seigneur
Bousquet.
1670-1677
UA34-2-4-2
B 10569
Cours des comptes,
aides et finances de
Languedoc
Documents produits à
l'appui de procès que
l'on ne peut rattacher
aux procès précédents
Mauguio
Carnet de Massel Fontayne, cordonnier, portant quittances de toutes sortes.
1630-1664
UA34-2-4-2
B 10570
Cours des comptes,
aides et finances de
Languedoc
Documents produits à
l'appui de procès que
l'on ne peut rattacher
aux procès précédents
Mauguio
Comptes et pièces comptables de la communauté.
1669-1683
UA34-2-4-2
B 10571
Cours des comptes,
aides et finances de
Languedoc
Documents produits à
l'appui de procès que
l'on ne peut rattacher
aux procès précédents
Mauguio
Pièces comptables, devis de réparations.
XVIIIe
UA34-2-4-2
1778-1780
UA34-3-1
1787-89
UA34-3-1
1762-1763
UA34-3-1
SÉRIE C
Intendance de Languedoc, subdélégations. États provinciaux de Languedoc
C 35
Généralités
État N.M.D. protestants
(1770-89)
Mauguio
État élémentaire des Naissances.Mariages.Décès protestants en 1780. Mauguio 7 N - 2 M.
C 38
Généralités
État N.M.D. protestants
(1770-89)
Mauguio
État élémentaire des Naissances.Mariages.Décès protestants de Mauguio : 7N - 2 M.
C 119
Justice
Ordre du Roi et des
secrétaires d'État
Ordres du Roi et lettres de Bertin, du duc de Choiseul et du comte de St Florentin : Envoi au séminaire de Viviers, de Dides, curé de Mauguio, sur la plainte de l'évêque de
Montpellier.
Justice
Ordre du Roi et des
secrétaires d'État
Ordres du roi et lettres du duc de la Urillère. Refus aux parents du nommé Robert, du lieu de Mauguio, de le faire passer de force aux Colonies.
1774
UA34-3-1
Religionnaires
Procédure contre les
religionnaires
Jugement contre les religionnaires des assemblées tenues dans les arrondissements de Montpellier dont Mauguio.
1749
UA34-3-1
Religionnaires
Procédure contre les
religionnaires
Procédure et condamnation aux galères, à l'amende, etc., des religionnaires qui ont assisté aux assemblées tenues dans les arrondissements de Mauguio.
1750
UA34-3-1
C 238
Religionnaires
Procédure contre les
religionnaires
Arrêt du parlement de Toulouse condamnant des individus, les habitants des lieux où se sont tenues des assemblées de Religionnaires dont Mauguio.
1755-1762
UA34-3-1
C 366
Religionnaires
Amendes imposées aux
nouveaux convertis
Comptes rendus à l'intendant par les receveurs des tailles. Amende de 7939 livres et 12 sous, sur les nouveaux convertis de l'arrondissement de Mauguio, pour s'être
assemblés illicitement.
1749
UA34-3-1
C 381
Religionnaires
Amendes imposées aux
nouveaux convertis
Comptes rendus à l'intendant des amendes prononcées contre les nouveaux convertis du Languedoc. Amende de 25 livres à Mauguio pour ne pas avoir envoyé à l'Intendance
les états du nombre des enfants des nouveaux convertis.
1757
UA34-3-1
C 750
Marine
Généralités
Pêcherie du Petit
Travers
Inventaire de la production faite à l'intendant, par les propriétaires du Bourguidou et pêcherie appelée du "Petit travers", dans l'étang de Mauguio et baronnie de Carnon, contre
le fermier général des fermes unies du Roi.
1693-1744
UA34-3-1
C 810
Marine
Service des gardes
côtes
Poste garde côtes
Ordonnances de l'intendant concernant les fournitures de gardes côtes aux postes de 3 matelots à Mauguio, avec ustensiles et matières nécessaires pour faire des feux et
signaux… ( liasses, 113 pièces papier)
1707-1758
UA34-3-1
Villes et communautés
Enregistrement des
requêtes adressées à
l'intendant
Ponts
Requête des consuls de Mauguio, en autorisation de faire les réparations nécessaires aux 2 ponts situés sur le chemin de Mauguio à Lunel, appelés ponts de Saint Thomas.
(registre in folio, 283 feuillets papier)
1756-1757
UA34-3-1
Villes et communautés
Enregistrement des
requêtes adressées à
l'intendant
1774-1775
UA34-3-1
Villes et communautés
Enregistrement des
requêtes adressées à
l'intendant
1789
UA34-3-1
C 129
C 227
C 228
C1012
C1028
C1046
Premier consul, élection Requête des consuls de Mauguio, pour être autorisés à se rendre sur l'assignation de Malide, évêque de Montpellier, comte et seigneur de Mauguio, devant le sénéchal de
Montpellier, ce prélat demandant le maintien de son droit d'élire le 1er consul de Mauguio.( registre in folio, 295 feuillets papiers)
par l'évêque
Chemin
Requête des demoiselles de Roquefeuil, dames de Doscares, du chevalier de Roquefeuil, de Fourmaud, Salzou, Bouquet et autres contribuables forains de Mauguio, tendant
à mettre opposition à la construction d'un chemin neuf entre Vendargues et Mauguio. (registre in folio, 46 feuillets papier)
Page 16
C1114
Villes et communautés
Rapports sur les
communautés des
diocèses de Montpellier
C1327
Arrêt du Conseil d'État
autorisant l'intendant à
connaître de diverses
affaires de la cour des
aides
Procédure contre
d'Arles de Chamberlin
C1701
Affaires financières et
fiscalité
Ferme générale
C2686
Commerce et industrie
Commerce des vins et
eaux de vie. Tonnellerie
C2820
Agriculture
Biens abandonnés
C2978
Droits utiles des villes
et communautés
Biens patrimoniaux
C3007
Droits utiles des villes
et communautés
C3020
Questionnaire et réponse sur l'administration, la population, l'industrie, le commerce, les chemins, les impositions, le poids et les mesures, les productions, etc., des villes et
communautés du diocèse de Montpellier dont Mauguio.
XVIIIe
UA34-3-1
Croquis de fortification du Grand Travers de Mauguio. (liasse 10 pièces papier -40 plans)
1741-1760
UA34-3-1
Mémoires, procès-verbal d'adjudication, affiches, devis, arrêts du Conseil d'État, ordonnance de l'intendant, concernant la vente de la justice haute, moyenne et basse et du
droit de chasse au terroir de Mauguio, dépendant de l'évêché de Montpellier. Ces aliénations ont pour but le paiement des dépenses des travaux à faire au château de
Lavérune, appartenant à l'évêque de Montpellier.(1 pièce parchemin, 37 pièces papier)
1754-1755
UA34-3-1
Mauguio
Circulaire adressée par Grangent, subdélégué à Cette, des eaux de vie pour projet d'entrepôt. Réponse des villages dont Mauguio.(liasse, 87 pièces papiers, 1 imprimé)
1782-1786
UA34-3-2
Mauguio
Procès-verbal des adjudications des biens abandonnés avant 1714, faites par De Basville, intendant, en conséquence de la déclaration du roi du 16 janvier 1714.Biens vendus
à Mauguio.(registre in folio, 523 feuillets papier)
1714-1718
UA34-3-3
Dénombrement
"Amortissement, diocèse de Montpellier, 1er volume contenant les lettres du Grand Sceau, expédiées en exécution de l'édit du mois de décembre 1686, avec les
dénombrements des biens et droits amortis - Mauguio: " Une maison commune joint à une tour où se trouve l'horloge, située dans l'enclos dudit Mauguio, servant en partie
pour tenir les assemblées, et l'autre partie pour l'école. Une place commune au devant du château appelé de Maurillan. Une élévation de terre appelée Motte, située dans
l'enclos dudit Mauguio ayant au sommet de celle ci un reste de tour avec une croix de pierre au milieu. Le droit de couvretage et poids... engagé depuis 20 ans à la dame de
Saint Just pour la somme de 2000 livres que la communauté lui doit". Candillargues: pattus et garrigues en commun avec la ville de Mauguio.(registre in folio, 135 feuillets
parchemins 309 feuillets papier)
1687-1691
UA34-3-3
Biens patrimoniaux
Dénombrement
Dénombrements des biens et facultés des communautés d'habitants du Languedoc, fournis à l'effet d'obtenir des lettres d'amortissements dont Mauguio. (portefeuille, 46
pièces papiers).
1687-1688
UA34-3-3
Droits utiles des villes
et communautés
Biens patrimoniaux
Dénombrement
Jacques Fermaud, procureur en la cour des comptes de Montpellier - Léonard Baude, notaire royal et greffier consulaire de Mauguio - Noble Daniel de Massanes, sieur de
Leyrargues, habitant de Montpellier - Guillaume Melon, receveur du diocèse - "Les divers cas fortuits qui arrivèrent en ladite année 1684, qui ravagèrent tous les fruits du terroir
dudit Mauguio, ayant mis les habitants dudit lieu dans l'impossibilité de payer leur tailles ", la communauté fut dans la nécessité d'emprunter.(portefeuille, 46 pièces papier)
1686-1689
UA34-3-3
C3052
Travaux publics
Canal de la Radelle
Devis de palissade
"Devis de palissades qu'il a été résolu de planter entre l'étang du Repausset et celui de Mauguio, pour conjoindre les redoutes qui ont été faites au dit lieu et fermer
entièrement ce passage ". Signé Dessere. (portefeuille, 3 pièces papier)
1706
UA34-3-3
C3645
Travaux publics
Chemin.
Réparation à un petit chemin, situé dans le terroir de la communauté de Mauguio " auquel aboutissent un très grand nombre de domaines considérables et qui sert
principalement à la voiture des vins et autres denrées" .(portefeuille, 5 pièces papier)
1750
UA34-3-3
C3665
Travaux publics
Chemins, ponts et
chaussées du diocèse
de Montpellier
1752-1753
UA34-3-3
C3679
Travaux publics
Chemins, ponts et
chaussées du diocèse
de Montpellier.
Recueil de plans. N° 41: Pont de Mézouls, sur la rivière du Salaison, sur le chemin de Montpellier à Mauguio, communauté dudit lieu ". Pierre de Vendargues grise et de
moyenne qualité, pierre de Castries. N° 67: Pont Saint Thomas, sur le chemin de Mauguio, sur un bras de la rivière de la Cadoule" souvent dégradé par les eaux lors des
Ponts St Thomas, St
inondations qui s'élèvent bien au-dessus de la voie, n'étant pas proportionné au volume d'eau de cette rivière. N° 68: Pont Saint Martin, sur le chemin de Mauguio à
Martin de la Lironde, de
Candillargues, dans la commune de Mauguio, sur le 2e lit de la rivière de la Cadoule. Les parapets sont dégradés par les inondations. N° 69: Pont à l'entrée de Mauguio, à
Marot, rivière de la
travers un bas fond marécageux, sur le chemin de Montpellier. 4 arches. N° 70: pont de la Lironde, sur le torrent du même nom à l'avant de Montaubérou, sur le chemin de
Cadoule
Montpellier à Mauguio , perfectionné en 1780. n° 71 : Pont de Marot, près de la métairie du même nom, en travers d'un ravin sur le chemin de Mauguio à Pérols, dans la
communauté de Mauguio, perfectionné en 1781.(registre grand in folio 112 feuillets de texte et 61de planches)
1700-1799
UA34-3-3
C4063
Travaux publics
Étangs et marais
Marais du littoral depuis
La communauté de Candillargues dit que les marais dont elle jouit sont du comté de Mauguio, s'oppose au dessèchement et demande que le Roy la maintienne dans ses
Beaucaire jusqu'à
marais.(portefeuille, 35 pièces papier)
Aigues Mortes et Pérols
1701-1739
UA34-3-4
C4064
Travaux publics
Étangs et marais
Marais du littoral depuis
Beaucaire jusqu'à
Les palus et marais de Candillargues "sont la dépendance du comté de Mauguio".(portefeuille, 1 cahier de 49 feuillets et 2 pièces papier)
Aigues Mortes et Pérols
1716
UA34-3-4
C4066
Travaux publics
Étangs et marais
Marais du littoral depuis
"Mémoire sur le dessèchement des marais de Languedoc et sur la construction d'un canal de navigation pour la continuation de l'accomplissement du Canal Royal et la parfaite
Beaucaire jusqu'à
communication des 2 mers". Signé par Monsieur Le Vasseur, avocat au conseil.( portefeuilles, 5 pièces papier)
Aigues Mortes et Pérols
1744
UA34-3-4
C4084
Travaux publics
Étangs et marais
Marais du littoral depuis
Beaucaire jusqu'à
Dessèchement des marais du littoral, depuis Beaucaire jusqu'à Aigues-Mortes et à l'étang de Pérols. Opposition de propriétaires du canal de Lunel.
Aigues Mortes et Pérols
vers 1745
UA34-3-4
C4108
Travaux publics
Étangs et marais
Étangs et marais situés
Arrêt du conseil d'état sur une étendue de propriété sur l'étang de Mauguio appartenant à Madame De Crouzet depuis les limites des plages et étangs de Mauguio jusqu'au
entre Aigues Mortes et
valat de Danizot.(portefeuille, 3 pièces papier)
l'étang de l'Or
1759-1761
UA34-3-4
C4109
Travaux publics
Étangs et marais
Étangs et marais situés
"Affaire des officiers de l'amirauté de Cette sur la demande des fermiers de la pêcherie des Vaches et des pêcheurs de Pérols, notamment dans les étangs de
entre Aigues Mortes et
Mauguio".(portefeuille, 6 pièces papier)
l'étang de l'Or
1746-1747
UA34-3-4
C4252
Travaux publics
Rivières et canaux,
affaires diverses
1741-1742
UA34-3-4
Difficultés entre " le sieur Plauchut de Saint Laurent, greffier des états de la province du Languedoc" et le sieur" Louis Fabre, bourgeois, habitant de Montpellier" au sujet d'un
fossé dans la plaine de Mauguio. Requête de l'intendant; procès-verbal d'enquête par Danyzy. " Le chemin qui va de la ville à la garrigue de Mauguio..." (portefeuille, 5 pièces
papier)
Orb et canal royal
"Les États ont pris une délibération " au sujet du recreusement et de l'entretien de l'embouchure du canal de Lunel et dans l'étang de Mauguio; les États n'ont pas cru devoir
entrer dans cette défense".(portefeuille, 8 pièces papier)
Page 17
C4312
Travaux publics
Rivières et canaux,
affaires diverses
Montpellier, le Lez,
Canal de Graves
A propos du grau de Mauguio et des relations avec le canal du Lez.(portefeuille, 3 pièces papier)
C4313
Travaux publics
Rivières et canaux,
affaires diverses
Montpellier, le Lez,
Canal de Graves
Le port de Mauguio est oblique et défendu, le marquis de Grave à seul le droit de port sur les étangs.(portefeuille, 4 pièces papier)
C4324
Travaux publics
Rivières et canaux,
affaires diverses
Montpellier, le Lez,
Canal de Graves
C4326
Travaux publics
Rivières et canaux,
affaires diverses
C4330
Travaux publics
C4331
1689-1703
UA34-3-4
XVIIIe
UA34-3-4
Obliquité des ports de Pérols, Mauguio,Villeneuve. (Défense de charger et de décharger des marchandises sous peine de confiscation...).(portefeuille, 7 pièces papier)
1691-1725
UA34-3-4
Montpellier, le Lez,
Canal de Graves
Interdiction de charger ou décharger tout le long de l'étang depuis Mauguio jusqu'au lieu dit "les Moures".(portefeuille, 17 pièces papier)
1703-1730
UA34-3-4
Rivières et canaux,
affaires diverses
Montpellier, le Lez,
Canal de Graves
Obliquité des ports de Pérols, de Mauguio, de Villeneuve les Maguelone. Requête du marquis de Grave à l'intendant, à l'occasion des ports de Pérols et de Mauguio. Domaine
de M. Damprmartin-Pontalès situé dans le terroir de Mauguio.(portefeuille, 4 pièces papier)
1728-1730
UA34-3-4
Travaux publics
Rivières et canaux,
affaires diverses
Montpellier, le Lez,
Canal de Graves
Obliquité des ports de Pérols, de Mauguio, de Villeneuve les Maguelone. Requête de la communauté de Mauguio, à l'intendant pour plaider contre le marquis de Grave au
sujet des ports de Pérols et de Mauguio.(portefeuille, 9 pièces papier)
1737-1739
UA34-3-4
C4341
Travaux publics
Rivières et canaux,
affaires diverses
Montpellier, canal près "Extrait abrégé des délibérations prises par l'assiette du diocèse de Montpellier au sujet des travaux publics dans les années 1732 et 1733. - " Construction du nouveau pont de
de Mauguio
la rivière du Salaison à Mézouls, sur le chemin de Mauguio à Montpellier.(portefeuille, 2 pièces papier)
1732-1743
UA34-3-4
C4342
Travaux publics
Rivières et canaux,
affaires diverses
Montpellier, canal près Lettre de l'intendant de St Priest au maréchal directeur en chef des fortifications à Montpellier. Demande de création d'un canal pour pallier le dessèchement des bords de
de Mauguio
l'étang… .(portefeuille, 8 pièces papier)
1761
UA34-3-4
C4351
Travaux publics
Rivières et canaux,
affaires diverses
Montpellier, canal de
Lunel
Au début du XIIIe siècles, construction d'un canal de navigation qui devrait prendre son embouchure à l'étang de Mauguio.
1781
UA34-3-4
C4352
Travaux publics
Rivières et canaux,
affaires diverses
Montpellier, canal de
Lunel
Le canal de Lunel."Observation sur l'étang de Mauguio, avant les travaux du canal de Nîmes.(portefeuille, 1 pièces papier)
1781
UA34-3-4
C4375
Travaux publics
Rivières et canaux,
affaires diverses
Nîmes, Vidourle
"Extrait du registre des délibérations des États Généraux de la province du Languedoc convoqués par mandement du roi en la ville de Montpellier. "Embouchures ancienne du
Vidourle des étangs de Mauguio".(portefeuille, 3 pièces papier)
1756
UA34-3-4
C4518
Travaux publics
Rivières et canaux,
affaires diverses
Canaux divers, canal
des étangs
Lettre de Machault à l'intendant le Nain au sujet d'un mémoire par lequel la demoiselle Martel, veuve du sieur Montréal demande le règlement et le payement de ses droits de
pêcheries non perçus à cause des travaux du canal de l'étang depuis 15 ans.(portefeuille, 10 pièces papier)
1750-1758
UA34-3-4
C4519
Travaux publics
Rivières et canaux,
affaires diverses
Canaux divers, canal
des étangs
Canal que monsieur le maréchal de Richelieu se propose de faire exécuter. Si le canal projeté n'a pas lieu, il est indispensable d'en faire un nouveau depuis l'étang de Mauguio
jusqu'à Aiguës Mortes.(portefeuille, 49 pièces papier)
1754
UA34-3-4
C4524
Travaux publics
Rivières et canaux,
affaires diverses
Canaux divers, canal
d'Aigues Mortes, de la
Entretien."L'estaquade dans l'étang de Mauguio, au commencement du canal de la Radelle."(portefeuille, 4 pièces papier)
Radelle, du
Bourguidou…
1709-1710
UA34-3-4
C4544
Travaux publics
Rivières et canaux,
affaires diverses
Canaux divers, canal
d'Aigues Mortes, de la
"Ensablement qui se sont faits dans l'Étang de Mauguio, à l'embouchure dudit canal de la Radelle en rendant l'accès très difficile.(portefeuille, 37 pièces papier)
Radelle, du
Bourguidou…
1749-1750
UA34-3-4
C4555
Travaux publics
Rivières et canaux,
affaires diverses
Canaux divers, le Grau
Requête concernant le nouveau canal de Candillargues, favorisant l'inondation des terres bordant l'étang de Mauguio.(portefeuille, 5 pièces papier)
du Roi
1692-1731
UA34-3-4
1762-1774
UA34-3-5
C4714
Affaires religieuses
Clergé, économats
Requête de Monsieur de Sausay, économe général des évêchés, lui prétend à obliger l'évêque de Montpellier à prouver le caractère allodial des biens qu'il possède à
Mauguio.1765(portefeuille, 100 pièces papier)
C4717
Affaires religieuses
Clergé, économats
Afferme des bénéfices de Mauguio, et des usages de l'étang de Carnon, appartenant à l'évêché.1726 (portefeuille, 40 pièces papier, 2 imprimés).
1718-1789
UA34-3-5
C4793
Municipalité
Affaires particulières
des villes et
communautés
Construction de deux maisons curiales, réparation de la nef de l'église et du cimetière, suivant le plan et le devis de Nougaret, architecte de Montpellier (1760). (portefeuille, 47
pièces papier, 6 imprimés)
1732-1788
UA34-3-5
C4882
Affaires financières
diverses
Péages
1764
UA34-3-5
C5093
Imposition, économie
Vingtième
1757-1768
UA34-3-5
C5733
Travaux publics, ponts
et chaussées
1789
1746-1788
UA34-3-5
C5784
Travaux publics, ponts
et chaussées
Canaux et Graus
1667-1777
UA34-3-5
C5789
Travaux publics, ponts
et chaussées
Canaux et Graus
Lez, canal de Graves
Procès entre le Marquis de Grave et les communautés de Mauguio, Villeneuve et Pérols. Le marquis prétend avoir le droit de port.(portefeuille, 105 pièces papier, 4 imprimés)
1723-1737
UA34-3-5
Dessèchement des
marais, canal de
Narbonne, étangs
Mémoires imprimés sur le dessèchement des marais du bas Languedoc et sur la construction du canal de navigation de Beaucaire à l'étang de Mauguio (1738-1739). Avis des
ingénieurs 1742.(portefeuille, 16 pièces papier)
1738-1742
UA34-3-5
1776
UA34-3-5
C5793
Travaux publics, ponts
et chaussées
Canaux et Graus
C5913
Subdélégation de
l'Intendance
Récoltes
Péages perçus par l'évêque de Montpellier, sur les étangs et les graus de son diocèse. Sentence du juge de Mauguio précisant les droits de l'évêque sur diverses
marchandises passant par le grau de Maguelone.-Transaction sur les droits exigibles sur l'étang de Mauguio (1272). Règlement de cet étang, (1281).(portefeuille, 57pièces
papier, 2 parchemins, 2 imprimés)
Déclaration, réclamation
Communauté de Mauguio - Biens du marquis de Grave.(portefeuille, 142 pièces papier)
et contentieux
Chemin de Mauguio, adjudication des réparations, 1776.(portefeuille, 109 pièces papier, 9 imprimés)
Grau du Roi, canaux
d'Aigues Mortes, de la Entretien et curage des canaux servant aux port des sels à l'entrée de l'étang de Mauguio . Travaux et devis, verbal de visite, 1680-1701.(portefeuille, 69 pièces papier, 8
Radelle, de Silvéréal, du parchemins, 1 imprimé)
Bourguidou
Etats et dommages aux
Autres états de pertes, ordonnance des indemnités. Requête des maires et consuls de Mauguio à l'évêque, 1776.(portefeuille, 118 pièces papier, 14 imprimés)
récoltes
Page 18
C6784
Gouvernement militaire
général du Languedoc
Plaintes et placets
Diocèse de Montpellier Mauguio: double meurtre; Affaire de chasse chez le marquis de Grave.(portefeuille, 142 pièces papier)
1726-1745
UA34-3-5
C6786
Gouvernement militaire
général du Languedoc
Plaintes et placets
Diocèse de Montpellier Tapage devant la porte de l'église et danse pendant 3 ou 4h à Mauguio.(portefeuille, 149 pièces papier)
1748-1751
UA34-3-5
C6787
Gouvernement militaire
général du Languedoc
Plaintes et placets
Diocèse de Montpellier Tapage nocturne à Mauguio.(Portefeuille, 137 pièces papier).
1752-1754
UA34-3-5
C6788
Gouvernement militaire
général du Languedoc
Plaintes et placets
Diocèse de Montpellier Insulte au curé de Mauguio.(portefeuille, 154 pièces papier, 1 imprimé)
1755-1760
UA34-3-5
C6793
Gouvernement militaire
général du Languedoc
Plaintes et placets
Diocèse de Montpellier Désordre nocturne en 1775, à Mauguio.(portefeuille, 144 pièces papier)
1770-1777
UA34-3-5
C6794
Gouvernement militaire
général du Languedoc
Plaintes et placets
Diocèse de Montpellier Menaces aux employés de l'équivalent à Mauguio. Esprit d'indépendance à Mauguio, renvoi du hautbois qui entraînent toujours des batestes.(portefeuille, 137 pièces papier)
1778-1781
UA34-3-5
C 6909
Gouvernement militaire
général du Languedoc
Gardes côtes
Liasse. 215 pièces, papier, imprimés. Procès verbaux de levée dans les capitaineries de Mauguio.
1744
UA34-3-6
C 8127
Etats généraux de
Languedoc
Affaires des
communautés
Liasse, 159p parchemin, 2 imprimés. Pour Mauguio
1546-1776
UA34-3-6
SÉRIE E
Archives de Familles
Archives notariales datant de plus de 100 ans
Registres paroissiaux
Confréries et corporations
Archives de familles
Famille Noguier
Vente par Jean de Beaumont à Laurent Alexy de Mauguio du quart des étangs de Carnon et de Mauguio et de tous les droits qu'il peut avoir sur lesdits étangs (1548).(4 pièces
parchemin)
1406-1548
UA34-5-1
1E 268
Archives de familles
Famille Poitevin de
Mézouls
Métairie de Carignan
Bail à nouvel acapte de la métairie de Carignan, dans la commune de Mauguio, consenti par Béatrice, veuve de Dieudonné Astruc, tutrice de son fils Laurent Astruc, à
Raymond Boqueti (1427),-Reconnaissance pour cette métairie (1444-1501)- Quittance de Pierre Fourcade envers Jean de Villa qui lui a versé 14 écus pour prix d'un droit de 2
setiers de blé que ledit Fourcade avait sur la métairie de Carignan (1590) - Reconnaissance de Jean de Villa envers Charlotte de Boson, veuve de Pierre Hilaire, pour le mas
de Carignan (1590) - Sentence du présidial de Montpellier condamnant François Colombier à reconnaître qu'il tient de Charlotte Boson le mas de Carignan que ledit Colombier
prétend tenir de la feue Catherine Chostesse et Gabriel Mathieu (1590) - Ratification par Jacques Lautier, agissant tant en son nom que pour son neveu Guillaume Lautier, tous
deux héritiers de Charlotte Boson, et François Fourcade, de la vente faite par Jean de Villa à Honoré Guillermin de la métairie de Carignan dont Lautier et Fourcade sont
coseigneurs (1594).(3 pièces parchemin, 11 pièces papier)
1427-1594
UA34-5-1
1E 269
Archives de familles
Famille Poitevin de
Mézouls
Métairie de Carignan
Donation par Alaissette Irlandière, veuve de François Fourcade à Jean Carbonnier, secrétaire de l'évêque de Montpellier, de tous ses immeubles, à charge de payer plusieurs
de ses dettes (1620) - Procès entre Jean Carbonnier et Louis de Guillermin au sujet des usages que réclame Carbonnier, en raison de la métairie de Carignan (1643-1646) Notes sur les usages dus par Guillermin aux héritiers de Carbonnier (1657) - Procuration de Hercule de Latger en faveur de Louise de Latger sa soeur, femme du sieur de la
Clotte, à qui il donne le pouvoir de recevoir les sommes qui lui sont dues comme mari de Françoise de Fontanon (1649) - Accord entre le sieur de Latger, agissant pour
Violaine d'Esturbe d'une part, Marguerite de Convers d'autre part, au sujet des sommes dues à Violaine par les héritiers de Claude de Convers (1649) - quittances de Louise
de Latger agissant pour Hercule de Latger, en faveur de Jean Carbonnier (1649-1650).( 6 pièces parchemin, 45 pièces papier)
1620-1657
UA34-5-1
1E 270
Archives de familles
Famille Poitevin de
Mézouls
Métairie de Carignan
Cession par François de Ricard, seigneur de Saussan au sieur de Castillon, propriétaire de la métairie de Carignan d'une terre proche de ladite métairie qui lui avait été allouée
par la commune de Mauguio dont il était créancier (1666) - Litige entre François Fermaud et Charles de Castillon au sujet des usages des droits de lods réclamés par François
Fermaud en raison de la métairie de Carignan (1666-1680) - Bail à ferme de la métairie de Carignan louée par Antoine de Ratte, seigneur de Cambous, à Pierre Prunet, de
Saint Martin de Londres (1672) - Litige entre François Fermaud et le seigneur de Cambous au sujet des usages réclamés par Fermaud en raison de la métairie de Carignan
(1677-1694) - Extrait baptistaire de Jacques Fermaud, fils de François Fermaud et de Marguerite Carbonnier, né en 1655 (1686) - Testament de François Fermaud (1686) Remise par Grassinde de Brueil, veuve de Jacques Fermaud, de l'héritage de ce dernier à Jean-Pierre Fermaud, leur fils (1701).(24 pièces papier)
1666-1701
UA34-5-1
1E 271
Archives de familles
Famille Poitevin de
Mézouls
Métairie de Carignan
Procès entre Jean-Pierre Fermaud et Delours à qui il réclame les usages qui lui sont dus pour la métairie de Carignan (1736-1740) - A l'appui de ce procès, copies de
reconnaissance pour cette métairie (1519-1678) - Reconnaissance de Jean Delours en faveur de Jean-Jacques Fermaud pour la métairie de Carignan (1753) Reconnaissance de Gabriel Delours en faveur de Jacques de Poitevin, seigneur de Mézouls, pour cette métairie (1782).(1 pièce parchemin, 52 pièces papier)
1519-1782
UA34-5-1
1E 272
Archives de familles
Famille Poitevin de
Mézouls
Vente par Jean Delpont, héritier de François Fabre, à Jacques Alexandre de Poitevin, de ses droits sur la seigneurie de Fabre (1767) -Testament de François Fabre (1757) Accord entre Messieurs de Joubert et Poitevin au sujet d'un domaine à Mauguio, faisant partie de la succession du Caylar-Pignan, domaine qui est à vendre (1776) Estimation de ce domaine - Achat par Poitevin, receveur des tailles au diocèse de Montpellier dans le terroir de Mauguio (1781-1783) - Accord entre Poitevin, seigneur de
Mézouls et Pomier, seigneur de Layrargues, à qui ledit Poitevin a cédé la directe et censive sur le domaine de Doscarès que lui-même a acquis de l'Hôpital général de
Montpellier (1782). (16 pièces papier)
1757-1782
UA34-5-1
1668-1790
UA34-5-1
1E 263
1E 273
Archives de familles
Famille Poitevin de
Mézouls
Ratification par Jean Campan, receveur général des décimes de la généralité de Montpellier, agissant au nom de son fils Claude Campan, commandeur de la commanderie
du Saint-Esprit de Montpellier, de l'achat de la métairie de Mézouls, commune de Mauguio, par Guillaume d'Ortoman et Guillaume d'Hébrard, sieur de Miravaux (1668) Reconnaissance par Marguerite d'Hébrard, femme de Pierre de Focaud,en faveur du chapitre de Saint-Pierre de Montpellier, d'une portion de la métairie de Mézouls (1682) Vente par l'évêque de Montpellier pour subvenir aux réparations du château de Lavérune, de la justice de la seigneurie de Mézouls à Jean d'Ortoman et Durand -Eustache
Domaine et seigneurie
Poitevin (1756) - Note relative à la vente audit Poitevin du quart de justice de Mézouls, par d'Ortoman (1762) - Accord entre Poitevin et le supérieur du séminaire de Montpellier
de Mézouls
, régisseur du domaine de Mézouls, autrefois possession de l'Ordre du Saint-Esprit, par lequel Poitevin est autorisé à tracer une avenue du chemin de Mauguio au château de
Mézouls (1779) - Affiche pour la vente comme bien national du domaine de Mézouls,
ayant appartenu successivement à l'Ordre du Saint-Esprit et au séminaire de cette ville (1790).
( 19 pièces papier dont 2 imprimés)
Page 19
1E 274
Archives de familles
Famille Poitevin de
Mézouls
Protestation d'Eustache Poitevin, syndic des habitants de Mauguio, contre le projet de l'évêque de Montpellier d'aliéner ses droits de justice sur le terroir de Mauguio (1752) Consultation d'avocats à ce sujet (1752-1755) - "Procédure...d'aliénation des différentes parties de justice du terroir de Mauguio, faite par
Mgr l'évêque de Montpellier, en 1755).(8 pièces papier, 1 cahier, 180 feuillets papier)
1E 275
Archives de familles
Famille Poitevin de
Mézouls
État des censives sises à Mauguio et appartenant au chapitre de la Sainte Trinité de Maguelone (s. d.) - Mémoire sur les directes et censives que le chapitre Saint-Pierre de
Montpellier possède à Mauguio (mention directe sur le tènement de Mézouls et d'une offre d'achat faite par Poitevin au chapitre en 1789) - État des biens ecclésiastiques situés
dans le territoire de Mauguio (1790). (19 pièces papier)
Archives de familles
1E 277
1E 278
1E 276
1752-1755
UA34-5-1
1790
UA34-5-1
Famille Poitevin de
Mézouls
Société Royale des Sciences de Montpellier dont Poitevin est trésorier - Litige entre la société et la confrérie des Pénitents Bleus dont les constructions gênent la société
(1771) - Liste des livres achetés par l'académie de 1776 à 1786 - location par la veuve Tandon à la Société Royale des Sciences d'une partie de la maison de feu son mari, rue
des Étuves (1776 environ) - Correspondance relative au choix par la société de la maison Haguenot pour lui servir de lieu de réunion (1776) - Demande de la société à la ville
pour qu'elle continue à donner chaque année 300 livres (après 1778) - État des cartes des diocèses de la province de Languedoc vendues pour le compte de l'académie (1782
Société Royale des
- 1789), comptes-rendus par les trésoriers de la société pour les années 1775-1785-1790 - Tableau des revenus de la société - Délibération de la société relative aux 6000
Sciences de Montpellier livres remboursées par le diocèse à la société (1787) - Autre délibération relative à un emprunt de 7000 livres que la société décide de faire pour rembourser le prêt que lui a
consenti M. de Joubert (1790) - Liste des souscripteurs aux 400 livres destinées à l'élève de l'Observatoire (1789) - Démission d'Amoreux, trésorier, remplacement par Poitevin
(1790) Déclaration de la Société Royale des Sciences pour la contribution patriotique (1790) - Bordereau des intérêts payables aux créanciers de la société (1790) État des présences des associés ordinaires (1786-1789).(32 pièces papier)
1771-1790
UA34-5-1
Archives de familles
Famille Poitevin de
Mézouls
Correspondance relative à l'impression des mémoires de la société (1775-1778) - Décision d'avancer 3000 livres pour les frais de l'impression du tome 2 (1778) - Ordre des
mémoires à imprimer dans le tome 3 - Planches devant figurer dans le même tome - Catalogues des mémoires et observations de chimie, de mathématiques et de physique,
présentés à la société de 1730 à 1776 - rapport de la société de 1730 à 1776 - Rapport de la société sur la quantité d'eau fournie par la source de Saint Clément (1766) Société Royale des
Recherches sur la détermination de la différence de méridiens entre Toulouse et Montpellier par Poitevin. Observations astronomiques en septembre 1778 par le même Sciences de Montpellier
Observations sur l'éclipse de lune du 4 septembre 1778 par MM. de Ratte et Poitevin. Observations météorologiques à Montpellier en janvier 1780, en Suisse, Savoie et
Dauphiné par Piston, de Marseille, en 1782-1783 - Observations de M. de la Condamine sur le crucifiement de deux convulsionnaires le vendredi saint (13 avril 1759) - Poème
sur le retour de la paix - Mémoires Royale des Sciences de Paris pour les correspondants (1753). ( 30 pièces papier dont 1 imprimé)
1753-1783
UA34-5-1
Archives de familles
Famille Poitevin de
Mézouls
Correspondance relative à la captivité de Casimir Poitevin par le Pacha de Janina, à son évasion, son arrestation par les Russes et son retour - Lettres du général Dejean, de
Chabaud, tribun de Crassous, membre du sénat, de la maison Martin et Salvy de Marseille, de S.A. Mourgue, du lieutenant de vaisseau Bouvier, du général Vignolles (an VII1801) - Ordres de paiement et reçus de Casimir Poitevin.( 84 pièces papier dont 1 imprimé)
1795-1801
UA34-5-1
1735-1808
UA34-5-1
1E 279
Archives de familles
Famille Poitevin de
Mézouls
Enquête sur la mort d'un domestique de M. de Poitevin, tué près du château de Mézouls (1767) - déclaration par Jacques de Poitevin de Mézouls à la municipalité de Mauguio
des droits de censives et directes dont il jouit (1790) - Don de M. de Poitevin à la commune de Mauguio d'un arbre pour remplacer l'arbre de la Liberté (an VI) - Facture de
tonnelier présentée au citoyen Poitevin (an XII) - Lettre de Grivel à Poitevin, payeur de la IXe division militaire à Montpellier, à qui il fait passer 600 livres pour Daullé fils, attaché
au général Poitevin en Dalmatie (1808) - Désignation de Poitevin comme trésorier du département (s.d.) - Programmes, recettes et listes des souscripteurs de concerts
spirituels (mars avril 1764) - Mercuriales des grains à Montpellier (1735-1738) - Arrêt du parlement de Toulouse relatif aux droits qui doivent être perçus par les feudistes et
arpenteurs (1774) - Ordonnances de l'intendant de Languedoc sur la vérification des dommages des récoltes (1777) - Arrêtés du préfet de l'Hérault prohibant les
défrichements des communaux; autres, relatifs à l'octroi de Montpellier, et au serment des ecclésiastiques. Ces arrêtés sont signés de Poitevin, en l'absence du préfet (an X-an
XII).( 24 pièces papier dont 5 imprimés)
1E 280
Archives de familles
Famille Poitevin de
Mézouls
Inventaire de documents concernant la commune de Mauguio (acte de 1591, copie de 1630) - Extrait du compoix concernant M. d'Assas (1665) - Extraits de délibérations de la
communauté relatives aux droits de pâturage (1698-1703) - Requête des habitants aux États à qui ils demandent un secours pour recreuser le lit de la rivière du Salaison
(1784) - Mémoire des habitants de Saint Aunès demandant à former une commune distincte de celle de Mauguio (s.d., époque révolutionnaire) - État des mules, chevaux,
boeufs, vaches et moutons existant dans la commune (an VIII) - Accord entre Poitevin, au nom de plusieurs propriétaires de Mauguio, et un entrepreneur, pour réparer le
chemin de Mauguio à Montpellier - quittance pour travaux (an VIII-anIX) - Devis des réparations à faire sur les chemins (1763) - Devis de réparations sur le chemin de
Montpellier à Mauguio (an VII).( 15 pièces papier, 2 imprimés)
1591-An IX
UA34-5-1
1E 337
Archives de familles
Famille de Ricard
Vérification de l'état de la métairie de Marc Antoine de Ricard à Mauguio (1699)....
1699-1734
UA34-5-1
1E 873
Archives de familles
Famille Falgayrolles
XVIe - XVIIIe
UA34-5-1
1E 1373
Archives de familles
Papiers Turenne
Cession du droit de patronage de Saint-Claude dans l'église paroissiale Saint-Jacques de Mauguio, pour cause de protestantisme (1685). (50 pièces papier)
1684-1833
UA34-5-1
Famille Pluviers
Achat par Guillaume de Bonnal de la métairie de Salaison en la terre de Castries et de Melgueil, moyennant l'Albergue d'une maille d'or annuelle.
( 1 registre - fol°45-49)
1103-1649
UA34-5-1
1E 1421
Archives de familles
Fragments de compoix et dénombrements de biens à Mauguio.( 13 pièces papier, 4 cahiers papier)
Le cercle généalogique de Languedoc (association, loi de 1901) produit de très nombreux travaux de relevés systématiques d'actes paroissiaux ou notariés. La commune de
Mauguio a été étudiée par Mr Philippe CARTIER,
(2 Résidence Passy N.D. rue des Amouriers 34080 Montpellier) et Monsieur et Madame LEON. Les séries 2 E, 3 E, 96 EDT E totalement dépouillées ont permis de
répertorier tous les bathèmes, mariages, sépultures de 1634 à 1900.
Pour faciliter vos recherches et éviter de refaire ce travail fastidieux contacter le Cercle Généalogique qui pourra vous donner plus de renseignements sur vos ancêtres et
sur la généalogie. Contact courrier : Georges DI MEGLIO (1900 rue Gaston Bachelard 34070 Montpellier). Des permanences ont lieu tous les mercredis de 17h à 19h aux
archives départementales de l'Hérault, 2 Avenue de Castelnau à Montpellier.Un exemplaire de leurs travaux sur Mauguio est disponible au service culturel de la Mairie de
Mauguio.
2E 6/1 à 2E 6/31
Archives notariales
datant de plus de 100
ans
Archives de Baillargues
dont Mauguio
Archives notariales de BERNARD Michel.
1538-1588
Répertoire numérique, classeur
noir et bleu
(voir détail des années dans
l'inventaire)
2E 6/32 à 2E 6/54
Archives notariales
datant de plus de 100
ans
Archives de Baillargues
dont Mauguio
Archives notariales de BERNARD Timothée.
1589-1623
Répertoire numérique, classeur
noir et bleu
(voir détail des années dans
l'inventaire)
2E 6/55 à 2E 6/78
Archives notariales
datant de plus de 100
ans
Archives de Baillargues
dont Mauguio
Archives notariales de GALISSIAN Pierre.
1593-1630
Répertoire numérique, classeur
noir et bleu
(voir détail des années dans
l'inventaire)
Page 20
2E 6/79
Archives notariales
datant de plus de 100
ans
Archives de Baillargues
dont Mauguio
Archives notariales de ALEXY Alexandre.
1626-1629
Répertoire numérique, classeur
noir et bleu
(voir détail des années dans
l'inventaire)
2E 6/80 à 2E 6/92
Archives notariales
datant de plus de 100
ans
Archives de Baillargues
dont Mauguio
Archives notariales de DESCHAMPS Guillaume.
1631-1653
Répertoire numérique, classeur
noir et bleu
(voir détail des années dans
l'inventaire)
2E 6/93 à 2E 6/96
Archives notariales
datant de plus de 100
ans
Archives de Baillargues
dont Mauguio
Archives notariales de DESCHAMPS Pierre.
1659-1700
Répertoire numérique, classeur
noir et bleu
(voir détail des années dans
l'inventaire)
2E 6/97 à 2E 6/103
Archives notariales
datant de plus de 100
ans
Archives de Baillargues
dont Mauguio
Archives notariales de CLARIS Jean.
1637-1666
Répertoire numérique, classeur
noir et bleu
(voir détail des années dans
l'inventaire)
2E 6/104 à 2E 6/111
Archives notariales
Archives de Baillargues
dont Mauguio
Archives notariales de ANDRE Jean.
1637-1680
Répertoire numérique, classeur
noir et bleu
(voir détail des années dans
l'inventaire)
2E 6/112 à 2E 6/119
Archives notariales
Archives de Baillargues
dont Mauguio
Archives notariales de MILHE Antoine.
1680-1714
Répertoire numérique, classeur
noir et bleu
(voir détail des années dans
l'inventaire)
2E 6/120 à 2E 6/121
Archives notariales
Archives de Baillargues
dont Mauguio
Archives notariales de BOISSIERE François.
1701-1720
Répertoire numérique, classeur
noir et bleu
(voir détail des années dans
l'inventaire)
2E 6/122 à 2E 6/124
Archives notariales
Archives de Baillargues
dont Mauguio
Archives notariales de MOURGUE Simon.
1720-1729
Répertoire numérique, classeur
noir et bleu
(voir détail des années dans
l'inventaire)
2E 6/125 à 2E 6/129
Archives notariales
Archives de Baillargues
dont Mauguio
Archives notariales de COLRAT Mathieu.
1732-1775
Répertoire numérique, classeur
noir et bleu
(voir détail des années dans
l'inventaire)
2E 6/130
Archives notariales
Archives de Baillargues
dont Mauguio
Archives notariales de BERTRAND, BONFILS, VAILHE, répertoire général.
1775-1816
Répertoire numérique, classeur
noir et bleu
(voir détail des années dans
l'inventaire)
2E 6/131 à 2E 6/145
Archives notariales
Archives de Baillargues
dont Mauguio
Archives notariales de BERTRAND Jean Jacques.
1775-1816
Répertoire numérique, classeur
noir et bleu
(voir détail des années dans
l'inventaire)
2E 48/1
Archives notariales
Archives de Mauguio
Archives notariales de HOURS.
1628-1629
Répertoire numérique, classeur
noir et bleu de 2E47à2E57
(voir détail des années dans
l'inventaire)
2E 48/2 à 2E 48/5
Archives notariales
Archives de Mauguio
Archives notariales de BAUDE Léonard.
1677-1695
Répertoire numérique, classeur
noir et bleu de 2E47à2E57
(voir détail des années dans
l'inventaire)
2E 48/6 à 2E 48/9
Archives notariales
Archives de Mauguio
Archives notariales de BAUDE Honoré.
1695 -1719
Répertoire numérique, classeur
noir et bleu de 2E47à2E57
(voir détail des années dans
l'inventaire)
2E 48/10
Archives notariales
Archives de Mauguio
Archives notariales de MILHE.
1712-1715
Répertoire numérique, classeur
noir et bleu de 2E47à2E57
(voir détail des années dans
l'inventaire)
2E 48/11à 2E 48/18
Archives notariales
Archives de Mauguio
Archives notariales de BAUDE Mathieu.
1730-1776
Répertoire numérique, classeur
noir et bleu de 2E47à2E57
(voir détail des années dans
l'inventaire)
2E 48/19 à 2E 48/32
Archives notariales
Archives de Mauguio
Archives notariales de BAUDE Jean.
1776 -an XIII
Répertoire numérique, classeur
noir et bleu de 2E47à2E57
(voir détail des années dans
l'inventaire)
Page 21
2E 95/286
archives notariales
Archives de Mauguio
Archives notariales de RAYNAUD Raymond.
1437-1445
Répertoire numérique, classeur
noir et bleu de 2E47à2E57
(voir détail des années dans
l'inventaire)
2E 95/287 à 2E 95/293
Archives notariales
Archives de Mauguio
Archives notariales de ANNETO (Bertrand de ).
1445-1473
Répertoire numérique, classeur
noir et bleu de 2E47à2E57
(voir détail des années dans
l'inventaire)
2E 95/294 à 2E 95/299
Archives notariales
Archives de Mauguio
Archives notariales de ANNETO (Pierre de ).
1486-1499
Répertoire numérique, classeur
noir et bleu de 2E47à2E57
(voir détail des années dans
l'inventaire)
2E 95/300 à 2E 95/303
Archives notariales
Archives de Mauguio
Archives notariales de ANNETO (Michel de ).
1514-1523
Répertoire numérique, classeur
noir et bleu de 2E47à2E57
(voir détail des années dans
l'inventaire)
2E 95/304 à 2E 95/307
Archives notariales
Archives de Mauguio
Archives notariales GAILLARD Gaspard.
1524-1531
Répertoire numérique, classeur
noir et bleu de 2E47à2E57
(voir détail des années dans
l'inventaire)
2E 95/308
Archives notariales
Archives de Mauguio
Archives notariales ISSARTEL Vitalis.
1525-1527
Répertoire numérique, classeur
noir et bleu de 2E47à2E57
(voir détail des années dans
l'inventaire)
2E 95/309
Archives notariales
Archives de Mauguio
Archives notariales AURIAC Philippe.
1532-1536
Répertoire numérique, classeur
noir et bleu de 2E47à2E57
(voir détail des années dans
l'inventaire)
2E 95/310
Archives notariales
Archives de Mauguio
Archives notariales GUYNERI Barthélemy.
1533-1537
Répertoire numérique, classeur
noir et bleu de 2E47à2E57
(voir détail des années dans
l'inventaire)
2E 95/311 à 2E 95/321
Archives notariales
Archives de Mauguio
Archives notariales PÉLISSIER Guillaume.
1548-1566
Répertoire numérique, classeur
noir et bleu de 2E47à2E57
(voir détail des années dans
l'inventaire)
2E 95/322
Archives notariales
Archives de Mauguio
Archives notariales CHALCORNAC Barthélemy, greffier à la cour de Mauguio.
1552-1553
Répertoire numérique, classeur
noir et bleu de 2E47à2E57
(voir détail des années dans
l'inventaire)
2E 95/323
Archives notariales
Archives de Mauguio
Archives notariales VEZIAN Pierre.
1573-1583
Répertoire numérique, classeur
noir et bleu de 2E47à2E57
(voir détail des années dans
l'inventaire)
3E 95/477
Archives notariales
Archives de Mauguio
Simon Figue, monnayeur de Montpellier, originaire de Mauguio a fait consigner, par son notaire les principaux actes qu'il passait, dans ce registre.
3E 159/1
Registre paroissiaux et
d'état civil
Mauguio
Bathème Mariage Sépulture - Ce registre comprend un acte de 1768. Voir liasse n°373. Contient aussi B.M.S. 1658-1659, 1686-1687.
1737-1767
UA34-5-9
3E 159/2
Registre paroissiaux et
d'état civil
Mauguio
Bathème Mariage Sépulture.
1768-1790
UA34-5-9
3E 159/3
Registre paroissiaux et
d'état civil
Mauguio
Naissance Mariage Décès.
1793-an10
UA34-5-9
Page 22
3E 159/4
Registre paroissiaux et
d'état civil
Mauguio
Notes publiées des Naissance Mariage Décès.
An11-1811
UA34-5-9
3E 159/5
Registre paroissiaux et
d'état civil
Mauguio
Notes publiées des Naissance Mariage Décès.
1812-1821
UA34-5-9
3E 159/6
Registre paroissiaux et
d'état civil
Mauguio
Notes publiées des Naissance Mariage Décès (les actes de mariages et de décès de l'année 1828 sont portés au registre n°159/7).
1822-1828
UA34-5-9
3E 159/7
Registre paroissiaux et
d'état civil
Mauguio
Notes publiées des Naissance Mariage Décès (Voir le registre précédent pour les naissances (actes) et des publications de mariages de 1848).
1828-1835
UA34-5-9
3E 159/8
Registre paroissiaux et
d'état civil
Mauguio
Naissance Mariage Décès.
1836-1843
UA34-5-9
3E 159/9
Registre paroissiaux et
d'état civil
Mauguio
Naissance Mariage Décès.
1844-1850
UA34-5-9
3E 159/10
Registre paroissiaux et
d'état civil
Mauguio
Naissance Mariage Décès.
1851-1856
UA34-5-9
3E 159/11
Registre paroissiaux et
d'état civil
Mauguio
Naissance Mariage Décès.
1857-1861
UA34-5-9
3E 159/12
Registre paroissiaux et
d'état civil
Mauguio
Naissance Mariage Décès.
1862-1867
UA34-5-9
3E 159/13
Registre paroissiaux et
d'état civil
Mauguio
Naissance Mariage Décès.
1868-1874
UA34-5-9
3E 159/14
Registre paroissiaux et
d'état civil
Mauguio
Naissance Mariage Décès.
1875-1886
UA34-5-9
3E 410
Registre paroissiaux et
d'état civil
Mauguio
Registre des non
catholiques
1788
UA34-5-9
3E TD 173
Registre paroissiaux et
d'état civil
Mauguio
Tables décennales
Enregistrement des Naissances Mariages Décès.
1792-1832
UA34-5-9
3E TD 192
Registre paroissiaux et
d'état civil
Mauguio
Tables décennales
Enregistrement des Naissances Mariages Décès.
1843-1852
UA34-5-9
3E TD 202
Registre paroissiaux et
d'état civil
Mauguio
Tables décennales
Enregistrement des Naissances Mariages Décès.
1853-1872
UA34-5-9
3E TD 215
Registre paroissiaux et
d'état civil
Mauguio
Tables décennales
Enregistrement des Naissances Mariages Décès.
1873-1882
UA34-5-9
3E TD 216
Registre paroissiaux et
d'état civil
Mauguio
Tables décennales
Enregistrement des Naissances Mariages Décès.
1883-1892
UA34-5-9
Enregistrement des Naissances et Mariages par le juge mage du présidial de Montpellier. (10 cahiers dont 1 sur Mauguio)
SÉRIE F
Archives des Salins de Peccais et du Canal de Beaucaire
3F 70
Papier Boussairolles
les salins de Peccais
Lettres de Malbois, de Cavalier Bénézet, Monsieur l'administrateur des douanes expliquant pourquoi Monsieur de Solignac a été autorisé à s'établir dans la commune de
Mauguio, un salin qui fera concurrence à ceux de Peccais .
1825-1826
Répertoire numérique
classeur noir et jaune
inventaire de 3F à 7F
3F 71
Papier Boussairolles
les salins de Peccais
Lettre de Bastide et de Malbois
1828-1830
Répertoire numérique
classeur noir et jaune
inventaire de 3F à 7F
4F 428
Papier Boussairolles
Canal de Lunel
Carte particulière sur l'embouchure des rivières : le Vistre et le Vidourle ; et autres cartes relatives au projet du canal des étangs .
1715-1822
Répertoire numérique
classeur noir et jaune
inventaire de 3F à 7F
4F 430
Papier Boussairolles
Canal de Lunel
1 plan relatif à l'étang de Mauguio
1778
Répertoire numérique
classeur noir et jaune
inventaire de 3F à 7F
Vers 1820
Répertoire numérique
classeur noir et jaune
inventaire de 3F à 7F
5F 1346
Ancienne Compagnie Canal des étangs, canal
du canal de Beaucaire
latéral
Plans, cartes et croquis du canal des étangs, du canal latéral à l'étang de Mauguio
SÉRIE G
Clergé séculier
Page 23
G 458
Évêché de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
Droits de pêche et de
chasse
Étang de Carnon ou de Mauguio.
- Bail à nouvel accapte à Guilhem Sounier, de Lattes, d'une partie de l'étang pour faire 7 maniguières sur le grau de Carnon (février 1214), grosse notariée.
- Arrentements des usages de Carnon, des maniguières, du 5è poisson, de la moitié du péage (1459-1742).
- Reconnaissance par les consuls et la communauté de Lattes à l'évêque, comte de Melgueil, et à ses pariers de Carnon, de leur droit de pêcher dans cet étang jusqu'au "Tor
de la Mosson" (1247).
- Procès-verbal sur les maniguières existantes (1524).
- Délits de pêche (1662).
G1117
Évêché de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
Inventaire de papiers
ramassés du chapitre
Étang de Mauguio, pêche (f°18).
G1119
Évêché de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
Inventaire des titres du
Fondé dans l'île de Maguelone par le cardinal Raymond de Canilhac. Réparti par localité et matière dont Mauguio…
collège de la trinité
G1125
Évêché de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
Cartulaire de l'évêché.
G1132
Évêché de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
Fiefs nobles
G1144
Évêché de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
Ordonnances et
amendements
G1146
Évêché de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
G1147
Évêché de Maguelone
puis de Montpellier
G1149
1214-1742
UA34-9
1704
UA34-9
XVIIe
UA34-9
Cartulaire de l'évêché . Le testament de Guillemette de Melgueil fait mention d'une donation per fevum , première mention connue d'un fief (899), si ce n'est pas une erreur pour
per fidem (f°127).
XIVe
UA34-9
Reconnaissance des fiefs nobles, actes tirés des registres A-F, concernant Montpellier , Mauguio…
XIVe
UA34-9
Ordonnances et amendements de Mgr Colbert et de Mgr de Charancy.
1697-1751
UA34-9
Visites pastorales
Visites pastorales de Mgr Fenouillet.
1632-1633
UA34-9
Comté de Mauguio
Visites pastorales
Visite pastorale par Mgr Bosquet - Registre 29 nov. 1657.
1657 - 1662
UA34-9
Évêché de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
Visites pastorales
Visite pastorale par Mgr Pradel.
1677
UA34-9
G1150
Évêché de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
Visites pastorales
Visite pastorale par Mgr Pradel.
1677
UA34-9
G1152
Évêché de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
Visites pastorales
Visite pastorale par Mgr Pradel.
1683
UA34-9
G1248
Évêché de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
Minutes notariales
Enquête sur l'appel de la cour épiscopale de Mauguio à la cour du roi d'Aigues Mortes (1340).
particulières à l'évêché
1458-1459
UA34-9
G1312
Évêché de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
Privilège de juridiction à
Enquête sur la prétention de la cour royale d'Aigues-Mortes à recevoir l'appel de la cour épiscopale de Mauguio, sur les droits de cette ville, l'élection des syndics et conseillers.
Mauguio
1340
UA34-9
G1349
Évêché de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
École
Petites écoles du diocèse, affaires particulières concernant les écoles de Mauguio, mésaventure d'un professeur d'école protestant appelé Sanguinède.
1682 - 1769
UA34-9
G1361
Évêché de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
Visites pastorales
Visites pastorales à Mauguio.
1680-1770
UA34-9
G1376
Évêché de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
Chapelles
Fondations de chapelles dans le diocèse de Mauguio.
1482-XVIIIe
UA34-9
G1411
Évêché de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
Chapelles
Chapelles hors de Montpellier. A Mauguio, collation de la chapelle Sainte Catherine (1590).
1493-1669
UA34-9
G1415
Évêché de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
Mobiliers dans les
églises
Maisons presbytérales de Mauguio 1667.
1667-1775
UA34-9
G1418
Évêché de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
Troubles religieux
Déposition sur la prise de Mauguio par l'armée royale en 1622.
Démolition des remparts de Mauguio en 1629.
1600-1668
UA34-9
G1423
Évêché de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
Procédures pour faits
de religion
Commission royale pour la démolition du temple (18 novembre1670).
1657 - 1683
UA34-9
G1444
Évêché de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
Mense épiscopale
Vérification par des experts après le décès de Mgr de Pradel des bâtiments ci-après appartenant à la mense : château de Montferrand, moulin de Mauguio…
1696-1697
UA34-9
G1446
Évêché de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
Réparations dans la
mense épiscopale
Expertises par Esprit Dumas et Georges Espinassous architectes faites à Mauguio…
1538-1677
UA34-9
G1447
Évêché de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
Réparations dans la
mense épiscopale
Travaux à exécuter après la mort de Mgr Colbert au palais épiscopal, à Mauguio…
1738-1742
UA34-9
Page 24
G1448
Évêché de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
Droits et fiefs de
l'évêque
G1449
Évêché de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
Bénéfices, biens et
droits de l'évêque
Mémoires sur les droits de l'évêque relatifs à Mauguio et sur leur origine (1739).
1632-1739
UA34-9
Déclarations de revenus sur le comté de Mauguio et de Montferrand (1728).
1709-1738
UA34-9
Comté de Mauguio
Copies de 8 bulles publiées dans le bullaire : n°198, 203, 245, 325, 329, 369, 375 et 468.- Copies de 4 autres qui manquent dans cette édition :
- Bulle du pape Alexandre III adressée à l'archevêque d'Arles pour l'inviter à recouvrer tout ce qui a été aliéné du comté de Melgueil et à le lui restituer parce que le comté est
un fief de l'Église (26 janvier 1163).
Bulles pontificales
- Bulle du pape Urbain III adressée à l'archevêque d'Arles et à l'évêque de Sisteron pour inviter l'évêque de Maguelone à payer 2 onces d'or pour l'évêché et pour le comté de
justifiant la propriété du Substantion qui avait été résigné dans la main du souverain pontife (1187).
Saint-Siège sur le
- Bulle du pape Honorius III, adressée au cardinal Saint-Ange, légat, pour lui signifier que les portions distraites de ce comté devaient lui être restituées, comme il avait été fait
comté de Melgueil
auparavant (24 février 1225).
- Bulle du pape Grégoire IX, adressée au roi Louis VIII pour lui rappeler que le comté de Mauguio et de Montferrand est un fief dépendant de l'Église et que le comte de
Toulouse Raymond VI en fut dépossédé au profit du Saint-Siège , pour avoir refusé le serment de fidélité et n'avoir pas obéi au pape, ou pour avoir pris le parti des hérétiques
(23 mai 1228).
1163-1256
UA34-9
Comté de Mauguio
Transaction entre Raymond de Melgueil et le chapitre concernant les salins (1170).
- Donation par R. Gaucelm, connétable du comté de Melgueil, au nom de Raymond V, comte de Toulouse, à Pierre de Gea de la moitié du domaine de Podols (1175).
- Donation par Raymond V à l'ordre du Temple de tout ce qu'il possède depuis le Bosc Viel à l'ouest de l'étang (1181).
Titres justifiant les
directes de l'évêque sur - Donation par le comte Raymond VI à l'Église du comté de Melgueil et d'autres seigneuries (Arles, 18 juin 1209) (Cart. T2 p.48).
- Quittance de 100 livres baillées à Pierre et Bertrand Pelet pour qu'ils se départent d'un droit prétendu sur le comté de Melgueil (1277).
le littoral
- Condamnation au fouet et au bannissement pour circulation clandestine d'une barque par les étangs depuis le port de Villeneuve jusqu'à Narbonne (1293).
- Lettres de François Ier faisant défense aux marchands d'exporter par les ports de Mauguio et de Frontignan et réservant ce privilège à celui d'Aigues-Mortes (1544).
1114-1544
UA34-9
- Limites du comté et des plages de Mauguio du côté d'Aigues Mortes. Procès verbal de délimitation des plages (juillet 1286).
- Procédure du juge criminel du sénéchal de Nîmes pour justifier que les plages du comté de Melgueil confrontent immédiatement les terres d'Aigues Mortes
(12 mai 1334).
- Délimitation entre les terres du roi, celle de l'évêque, comte de Melgueil, et celles du chapitre (1332).
- Inféodation par Mgr Colbert de 60 sétérées au Grand Tauran (1774).
- Extrait du bornage des marais (1774).
1286-1774
UA34-9
Droit de port à Pérols, Mauguio et Villeneuve . Procès avec le marquis de Grave.
1727-1760
UA34-9
Droits d'épaves (1613-1629).
- Affermes et herbages des plages de Mauguio (1659-1722).
- Mentions d'actes depuis 1208 rappelant entre autre le droit exclusif de l'évêque sur le poisson appelé "dernier" et sur les dauphins.
1294-1736
UA34-9
Étang de Carnon ou de Mauguio; Bail à nouvel acapte à Guilhem Sounier de Lattes d'une partie de l'étang pour faire des maniguières mais problèmes de droits.
1214-1742
UA34-9
Étang de Carnon ou de Mauguio; destruction des pêcheries pour la construction du canal des étangs.
1254-1560
UA34-9
G1452
Évêché de Maguelone
puis de Montpellier
G1453
Évêché de Maguelone
puis de Montpellier
G1454
Évêché de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
Limites du comté de
Melgueil
G1456
Évêché de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
Droit de port
G1457
Évêché de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
Doits maritimes
G 1458
Évêché de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
Droit de pêche et de
chasse
G1459
Évêché de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
Droit de pêche
G1466
Évêché de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
Procès devant le parlement de Toulouse :
- De l'évêque François de Bosquet avec Urbain de Fauquier d'Aire- Baudouze, marquis d'Anduze, fils et héritier de feu François de Fauquier et avec Isabeau de Montlaur qui se
Droits de péage sur les prétendent " coseigneur de Mauguio et baron de Carnon", et réclament le droit de sizain sur tous le bois qui entre dans les étangs sur toute l'étendue du diocèse. L'évêque ne
étangs
leur reconnaît que la quarta pars stagni et silve de carnoue pour la justice moyenne et basse de la cabane, plage et étangs.
- Jugements des commissaires pour la réformations générale des eaux et forêts maintenant Mgr François de Bosquet dans la maniguière du Travers et dans le péage du grau
( Montauban 5 mai 1670).
1662-1670
UA34-9
G1467
Évêché de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
Péage de Pérols:
- Procès de Mgr Joachim Colbert contre Valade, Maraval, Peire et autres; arrêt du Conseil d'état ( 3 juin 1665).
Droits de péage sur les - Arrentement consenti des passages de Pérols et du grau de Melgueil par l'évêque, le chapitre, noble Jean Tincturier, seigneur de Montmal, et Jean Magret, marchand de
Montpellier et procureur de Jean de Veaumont, coseigneur de Carnon, à Arnaud Augier et à Antoine Clerc, de Frontignan ( 1537);
étangs
autres arrangements (1554 et 1595).
- Arrêt du Conseil renvoyant à l'intendant l'examen du droit de péage et de la qualité des bois sujets à ce droit ( 21 mars 1667).
1537-1709
UA34-9
G1470
Évêché de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
Droits de pêche, de
chasse, de péage, de
justice sur les étangs
Jugement des commissaires du roi qui déboute l'évêque d'une partie de ses prétentions qui portent sur les droits de haute justice, moitié de la seigneurie de l'étang de
Mauguio, seigneurie de l'étang d'Aigues ou Estagnègue, des étangs de Vic, de Balaruc, droit de pêche dans l'étang de Mauguio, droit de maniguières, moitié du cinquième de
tous les poissons, cinquième des oiseaux, idem sur l'étang de Vic, selon les saisons, péage des vaisseaux et marchandises, sizain du bois, droit de faire des graus, droit
d'épaves, quinzième du poisson pêché dans la mer, têtes des dauphins et des " acerbies", quart du droit de passage sur les barques allant à Pérols, etc.
La haute justice lui est déniée.
1744
UA34-9
G1476
Évêché de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
Fiefs et directes
"Indice des fiefs de l'évêché qui doivent être homagrés et dénombrés" avec renvoi aux actes d'inféodation et de reconnaissances depuis 1116,1229, etc.
En tête l'index des fiefs: Agonès, Azuzargues, Assas, Alès, Agnal (mas), Anduze, Aniane ( abbé), Baucels, Bouzigues, Brissac, Boisset, Boisseron, Boutonnet, Balaruc, Bosc,
Barbeyrargues (mas), Beaulieu, Balène (bois), Cazillac, Cambous (château), Carescausses, Corines, Conques (fief), Cournonteral, Candillargues, Londres, Carnon,
Commandeur de Launac, St Jean de Cocon, Condamines de Corndels, Caravettes, Delbosc (mas), Aubeterre, Deux-Cazals (Doscares) (mas), Engarran (château), Enpenne (
mas), Fontanès, Ferrière ( mas), Fabrègues, Fontfroide (mas), Freichet (mas), Ganges, Grabels, Gigean, Gratte (mas).
1704
UA34-9
G1477
Évêché de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
Directes
Affaires communes, directes à Mauguio et à Montpellier( 1508-1510).
1508-1792
UA34-9
G 1498
Évêché de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
Candillargues
Mention de l'inféodation consentie par Béatrice, comtesse de Melgueil, à Bernard et Bertrand, moines de cette seigneurie, sous l'albergue de 13 milites(1172).
112-1676
UA34-9
Page 25
G1559
Évêché de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
G1560
Évêché de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
G1561
Évêché de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
G1562
Évêché de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
G1563
Évêché de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
Testament
Testament de Guilhem V, seigneur de Montpellier, donnant à Guilhem son fils aîné, la ville de Montpellier, le palus de Lattes avec les moulins, le fief relevant du comté de
Mauguio (1121).
- Permission donnée par Bernard V Pelet, comte de Mauguio aux seigneurs de Montlaur, Bertrand et Pons, à Pierre de Castries et à ses frères Pierre et Pons, à Pierre de
Castries et à ses frères Raymond et Guilhem, à Pons Bermond de Sommières, de faire un marché à Montlaur (1170).
- Transaction entre Jacques Ier, roi d'Aragon, et l'évêque de Maguelone, sur les limites de leurs juridictions (1273).
- Echange passé entre Bérenger de Frédol, évêque et Audibert de Melgueil, de Balaruc portant sur le mas de Sainte Christine avec sa condamine, près de Mauguio et sur
d'autres terres (1292), (Cartulaires T3 p.484).
- Confirmations par le roi Philippe VI du droit de justice qu'a l'évêque sur les monnayeurs de Melgueil (1329), (Cart. T5 p76).
- Arrentements par les monnayeurs à Bertrand d'Auvergne, au nom du cardinal d'Avignon, des herbages le long du Salaison (1386).
- Arrentements du bénéfice N-D de Melgueil et du temporel de Mauguio pour 4 ans, à raison de 300 livres par an;
le bois est compris dans le bail à condition que le rentier n'y mette pas les chevaux (1383 et 1459).
- Inféodation de la font de Melgueil à Bosc Vieilh par l'évêque à Jean de Bellua (1466).
- Vente avec lods par Jacques Reynaud, de Melgueil, à Guillaume Bonaly, de plusieurs terres à St André de Granouillers (1480).
- Rachat du temporel aliéné. Le comté de Melgueil avait été aliéné à Jean de Cezelly, premier président à la cour des comptes pour 12500 livres.
La volonté de rachat a té signifiée à sa fille Françoise, l'héroïne du siège de Leucate. Procès verbal de cette procédure (1566-1567).
- Rapport d'experts sur une demande d'inféodation de la justice du mas de Doscares appartenant à François de Baschi, comte du Caylar;
contrat à ce sujet (1745-1746).
Intervention de l'évêque Mgr de Villeneuve pour faire valoir son droit à Colombiers dans la portion séparée par le chemin de Nîmes,
contre le marquis de Castries (1752).
Don pro anima à la maison de l'hôpital St Jean de Jérusalem de St Christol, par Pierre du Port, de terres à Melgueil (1222).
- Cession complémentaire par Marie de Port à Galburge, rectrix seu procuratrix de cette maison, de biens depuis "la fosse inférieure de Provence" et depuis la forêt de
Psalmodi jusqu'à la forêt du temple, mais qui garde ses droits sur la forêt et sur la mer quod vulgo dicitur dels Sanczers, ainsi que dans la mer del Boder, et sur les resclauses
de l'Aspre et du Salin ou Bosche Grasse. L'Hôpital pourra faire des vallats ou agalia de pêche et versera 3700 sols melgoriens à l'occasion de la dot de Marie de Port (1228).
- Lettres royaux de Philippe le Bel contenant le procès verbal des limites des eaux de Melgueil et de Lunel pour préciser les lieux où l'évêque ont droit de pêche et de chasse, et
de droit de donner des maniguières à un nouvel acapt. Le roi prétend au droit de drechura ou de pulmentum sur la pêche et la chasse de Carnon à Lunel. Choix des repères et
placements de bornes. La pêche à la batude, à la fichoira, à l'amus, à la seza ou avec le rexal est permise; celle avec le gargil est défendue; celle à la batude est défendue de
la Saint Michel au carême; celle à la brugine ou avec le boulège est permise en payant la drechura ou pulmentum.
Forêt et droit de chasse
Pour la chasse est défendu l'emploi du cornu, est permis celui de l'implimalia ou cabusseira, mais non celui de l'ancien engin dit vara.
Tout mode nouveau de chasse ou de pêche devra être autorisé par les seigneurs (1307).
- Déclaration faite par les consuls de Lattes pour attester que l'évêque Jean de Montlaur possède la moitié du comté de Melgueil, et que Raymond de Melgueil
possède l'autre moitié avec Catelle, femme de Bertrand de Baudiac,
qu'ils sont seigneurs par moitié de l'étang de Melgueil et qu'en cette qualité,
ils ont droit à percevoir le 5è poisson pour droit de pulmentum (1247).
Procès intentés par l'évêque pour fait de chasse à Dortoman (1712), M. de Capon (1715), Dautivay du Fesc, de Lunel (1722), les frères Brueys (1723),
le fils de Solas (1728), MM de Massias et Roche (1742).
Ventes du moulin à eau sur le Salaison (1195-1247).
- Reconnaissance pour les salins de la plage (1264-1268).
- Nouveaux achats, reconnaissances, aveux et dénombrements de fiefs dans divers quartiers : Mas rouge , St Lazare de Mézoul, La Valaurie, La Pouget, La Font,
Las Modenas, Mas Codure, Camp-Dieu, les Fornières, La Cepe d'Embarres, Petrusse, La Rabe, Peyre Blanque, Bosc Vieilh, Las Ponchas, La Mailhol, St Estève,
St Romain, Le Grès, St Thomas de miech Camp, La Moure, Mas du Provençal.
- Baux à nouvel acapte dans le territoire de Carignan (1458-1509).
- Reconnaissance féodale faite devant Guilhem de Res, prieur de Sussargues, et procureur de l'évêque, par Guilhem de Melgueil, Pons Alamandi et son neveu, bourgeois de
Montpellier, des biens qu'ils ont sur l'étang et dans la forêt de Melgueil et de Carnon.
- Acte de réquisition présenté par les gens de l'évêque dont Jean Teissier, cuisinier de cet évêque, pour recevoir l'albergue du fief de Carnon de la part de Raymond de
Melgueil, sous peine de voir celui-ci réputé contumace, rebelle et fauteur d'injures"(1350), gros parch.
- Lausime qui prouve que les eaux de Maguelone se séparent de celles de Melgueil à la maniguière (avec cabane et garida ) de Nicolas de Marès, pêcheurs de Frontignan,
près "le Tor de la Mosson"(1447).
Seigneurie de Carnon
- Extraction d'actes de la sécrétarie épiscopale pour Auric de la Croix, baron de Castries, concernant les coseigneurs des eaux de Carnon et de Melgueil (1537).
- Dénombrement du quart des arrières fiefs du collège des jésuites pour la seigneurie de Carnon (1673).
- Vente du quart de cette seigneurie sur les plages et les étangs, par Charles Fauquier d'Airebaudouze à Henri de Thomas de la Valette, commandeur des grands et petits St
Jean de Montpellier, et de Combat en Périgord, lui venant de sa biaïeulle Pierrote de Gavaudan (1694).
- Indemnités demandées à la province par le collège des jésuite et les autres coseigneurs pour les pêcheries détruites pour le canal royal
dans l'étang de Carnon (1742).
Inféodations
Inféodations passées par l'évêque Jean Granier de toute juridiction sur le lieu de Doscares à Jean de Ricard, en vue de rembourser 560 livres empruntées à Jean de Capon,
conseiller à la chambre des comptes, pour acheter une maison destinée à servir d'église à Mauguio (1604).
Inféodation par A. de Subget à Etienne de Ratte (1591).
- Résignation de Guitard de Ratte aumônier du roi, juge clerc au parlement de Toulouse (1596).
- Testament d'Etienne de Ratte, procureur à la chambre de Castres (1599).
- Testament d'Etienne de Ratte, président à la chambre des comptes (1616).
- Vente du fief du Bosc par Jean de Ratte, trésorier général de France, à son frère Etienne (1630).
- Vente de ce fief par Etienne de Ratte à Jean Capon; paiements des lods (1645).
Terres de Bosc ou Bois
- Vente de ce fief par François de Bosquet pour réunir des ressources en vue d'aménager le collège St Benoît en évêché (1660).
comtal
- Paiement de 3600 livres Jean Capon du Bosc à Jean Bonnasier, maître maçon, Antoine Gariès, menuisier, Antoine Guy, gippier, et autres entrepreneurs de la maison
épiscopale. Extinction de rente sur le Bosc, terre mesurant 400 stérées (1660).
- Testament de Jean Capon du Bosc en faveur de sa fille Isabeau, femme d'Antoine de Ricard (1664).
- Aveu et dénombrements fait par Charles Capon du Bosc, avec inventaire des titres (1673).
- Inféodation de la justice du Bosc, soit sur 2647 sétérées (mesure de Mauguio plus grande que celle de Montpellier) à M. du Cailar,
pendant la vacance du siège (1766).
1121-1752
UA34-9
1222- 1742
UA34-9
1195-1679
UA34-9
1331-1742
UA34-9
1604-1717
UA34-9
1591-1766
UA34-9
G1564
Évêché de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
G1565
Évêché de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
- Lods et usages dus pour Biard, Saint Marcel (1510-1676), Mudaison.
- Directes aux terroirs du Port, de Solages, des Garrigues, fief de Maureilhan (1617 -1674).
- Mas de Peyreblanque, compoix (1614).
1510-1676
UA34-9
G1566
Évêché de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
Aveux et dénombrements fait par Dortoman, Mme de Boucaud, Mr de Maureilhan.
1663-1711
UA34-9
G1567
Évêché de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
- Possessions de l'ordre de l'Hôpital, arrêt pour le grand prieur de St Gilles sur la dépaissance près de Mauguio (1408), arrêt du parlement de Paris sur le droit de pâture,
procédures d'appels, procès verbal d'exécution du sénéchal de Nîmes contre l'évêque et les habitants de Mauguio, 1463.
- Bail de nouvel acapte pour Guilhem Bertrand au Bosc Vieilh, 1470 .
1371-1470
UA34-9
Page 26
G1568
Évêché de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
- Dénombrement des biens nobles contenus dans le compoix avec l'estimation de leur revenu (1693).
- Extraits de Compoix concernant divers particuliers. État de ce qui relève du fief de Maureilhan, reconnaissances ( 1235-1506).
G1569
Évêché de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
Plans des quartiers
Bouaton, Bosc-viel, Bousquet, la Cadoule, La Clauselle, mas de Codurc, Couarche, Les Fournieux, La Galinière, Grès, pont Layrou, Maussan, Pérofixe, Peyreblanque, Peyrou,
Le Pouget, La Rodérolle et Orssanière, La Rabe, st Roman, Ste Christine, plan St Antoine, Tauran jadis Las Modenas, La Valaurie, Ventenac, Verdegairol, quartier Notre
Dame en ville.
G1570
Évêché de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
Autres bénéfices et
dîmeries
G1571
Évêché de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
G1572
Évêché de Maguelone
puis de Montpellier
G1573
1681-1693
UA34-9
1654 env
UA34-9
Reconnaissances féodale faites à l'évêque. Extraits, sommaires.
1501-1714
UA34-9
Autres bénéfices et
dîmeries
Reconnaissances faites à l'évêque et enregistrées par Me Salomon, notaire.
1664-1682
UA34-9
Comté de Mauguio
Autres bénéfices et
dîmeries
Reconnaissances faites à l'évêque et enregistrées par Mes Baude et Jean Nicolas, notaires. Rubrique en tête.
1710-1712
UA34-9
Évêché de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
Autres bénéfices et
dîmeries
Reconnaissances faites à l'évêque et enregistrées par Mes Baude et Jean Nicolas, notaires. Rubrique en tête.
1664-1783
UA34-9
G1574
Évêché de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
Autres bénéfices et
dîmeries
Reconnaissances faites à l'évêque et enregistrées par Mes Baude et Jean Nicolas, notaires. Rubrique en tête.
1744-1747
UA34-9
G1575
Évêché de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
Autres bénéfices et
dîmeries
Aliénations et inféodations faites par Mgr de Villeneuve à Mauguio.
1749-1761
UA34-9
G1576
Évêché de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
Autres bénéfices et
dîmeries
- Bénéfice de l'église N.D.
- Baux d'afferme du bénéfice des terres de la dominicature et du four banal ( 1480-1722).
- Liste de los libres que son en la tribuna, calices et custodes ( début XVIes).
- Emprunt fait pour la reconstruction de l'église ( 1689).
1480-1722
UA34-9
- Bénéfice de l'église St Jacques.
- Limites des dîmeries N.D et St Jacques (1658).
- Chapelle St Claude dans l'église St Jacques, liste de ses usages.Projet d'une église à Mézouls.
- N.D d'Auroux: translation à Saint Aunes.
- Convention concernant le partage d'une vigne allodiale de la Dîmerie de l'église St Marcel ( dont la seigneurie est à l'évêque) et sur le chemin de Melgueil passées entre
Daudet Soquier, soquerius de Montpellier et Thomas Cassa, fils et héritier d'Ardusson Cassa, et Thomas Cassa, fils et héritier d'Ardusson Cassa, ostalerius de cette ville, après
témoignage reçu de 2 cultores jurati de la cour de Montpellier (1316), gr.not.parch.
- Enquête par témoins devant Bernard Regordi, jurispérit, assesseur et lieutenant de Nicolas de Meyrueis, lieutenant du roi de Majorque, seigneur de Montpellier, d'où il résulte
que Jean Castel et le feu Guilhem son père, orgier, possèdent en franc alleu une terre au mas des Malades St-Lazare, dîmerie de N.D d'Auroux (1319).
- Échange fait par la femme de Pons Laurens, marchand de Montpellier et la femme de Bernard André avec Jean Comte, orgier, d'une vigne allodiale, dîmerie de Notre Dame
d'Auroux près du mas des Lépreux, sur la carreria carratalis; le comte donne du vin et de l'argent (1334).
- Enquête par témoins devant la cour ordinaire de Montpellier présidée par Bernard Durant, viguier, pour justifier que la veuve de Pierre de Bordelles,
marchand, possédait 2 champs à Candillargues, dont un était allodial (1353).
- Bureau des pauvres et hôpital (1696-1773).
1316-1773
UA34-9
G1577
Évêché de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
Autres bénéfices et
dîmeries
G1578
Évêché de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
Justice
- Prétentions de la cour royale d'Aigues Mortes à recevoir les appels de la cour épiscopale de Melgueil (1298). (Cf. G 1312).
- Inféodation de la justice à M. du Cailar (1746); opposition des habitants à cette aliénation (1752).
- Aliénation de la moitié de la justice de Doscares et d'autres mas par Mgr de Garnier (1604-1618).
- Nomination du Viguier ( 1741).
1298-1752
UA34-9
G1579
Évêché de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
Justice
Registre des audiences de la cour épiscopale.
1535-1536
UA34-9
G1580
Évêché de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
Communauté des
habitants
Procès devant le parlement entre l'évêque Pierre de Fenouillet et les consuls sur le brûlement des titres du comté de Melgueil et des reconnaissances; procès-verbal fait le
lendemain du brûlement, enquêtes, transaction finale.
1616-1618
UA34-9
Communauté des
habitants
- Texte du leudaire de Melgueil : Raymond de Melgueil vend à Bérenger Frédol, évêque , et à Guilhem Frédol, son frère, ses biens de Melgueil y compris les droits de leude
énumérés (1264) .
- Transaction entre l'évêque Berenger Frédol et les consuls, recteurs et conseillers de Melgueil, sur les dépens en justice, l'affranchissement des droits guéage et de péage
dits angarie et prengarie, du service de pionnier à la guerre, prélèvement au marché, extinction des créances, ost, rançon d'ennemis prisonniers, l'assurance d'innocence par
serment, les décès ab intestat, la caution en justice... (1273).
- Reconnaissance faite par Raymond de Melgueil à Jean, évêque, pour les droits de leude, les cens perçus sur l'étang et la forêt , sur les amendes (1244) .
- Procès verbal de la 1ere entrée de l'évêque Gaucelin de Deaux dans Melgueil (1367) .
- Criée de 1592, Verbal de l'élection des consuls (1624) .
- Arrêt du conseil d'État contre la participation des protestants au conseil politique (1656-1657 ).
- Liste des privilèges concédés à la ville par Raymond VI, comte de Toulouse ( 1209 ) .
- Transaction pour régler la corvée consistant à porter au palais épiscopal le foin du "pré de Berenger ". (1522).
- Lettre de cachet du roi Louis XIII ... (1624 ).
- Autres du même sujet, accompagnée de la lettre de l'évêque (1627) .
1264-1775
UA34-9
G1582
Évêché de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
Page 27
Arrêt du Conseil d'état sur les tailles (1625) .
- Procédure au sujet des élections consulaires (1628) .
- Délibérations (1624-1628) .
- Indemnité réclamée par un huissier des aides pour faire libérer Pascalis, capitaine de Mauguio (1624) . - Comblement des fossés, démolition des remparts (1628) .
- Délibération relative à la reconstruction du château à côté de la tour qui subsiste (1628) .
- Défense de la juridiction épiscopale en matière de police sanitaire (1631) .
- Opposition aux prêches protestants (1635) .
- Vérification du compoix pour les biens des chapelleries (1695).
- Vente par Etienne Flaugergues, receveurs des tailles, des biens de Pérols, ministre en fuite (1695) .
- Effort du marquis de Grave, propriétaire du canal du Lez pour empêcher l'usage du port de Pérols et du canal de Mauguio (1726) .
G1583
Évêché de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
Communauté des
habitants
G1584
Évêché de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
Dépaissance
- Compromis et sentence arbitrale entre le précepteur de l'ordre de St Jean de Jérusalem de Montpellier, St-Felix et Nébian, et les habitants de Melgueil sur un devois à la
grange de Brandon confrontant la font du Petit Paradis, la font St Marcel, le champ de feu Jacques de Romanis, monnayeur de Montpellier, acquis par Urbain Germoardi alias
Senhoret, docteur ès lois de cette ville, la Palicrose, les prés delz Pezots. Les habitants prétendaient avoir le droit de dépaissance.
1618-1726
UA34-9
1408
UA34-9
1402-1770
UA34-9
G1585
Évêché de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
Dépaissance
- Acte d'élargissement d'animaux saisis au nom du ban de l'évêque (1402).
- Permissions données par le viguier de faire dépaître des brebis, des mulets, les employer à fouler les blés et à donner la fumature aux granges de Balguières, à Camp
Clapas, au mas de Calvin, en payant les droits habituels (1479-1485).
- Arrêt du parlement maintenant les habitants de Melgueil dans le droit de dépaissance à Candillargues, malgré l'opposition de Jean de Lauselergues (1597).
- Protestation de Charles de Pradel contre les gens de Montpellier, St Aunès, Mudaison et d'autres qui ont fait des ouvertures et des défrichements dans les palus, patus,
garrigues et vacants, ainsi que dans les vignes et les labours à son préjudice (1680).
- Arrêt du conseil qui prévoit la vente de 831 carterades prés de Mauguio (1743).
- Demande par Barthélémy Rolland, seigneur des Mazes, de défricher 270 sétérées de garrigues et de palus (après 1770).
G1590
Évêché de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
Val de Montferrand
Exposé des consuls relevant le fait que si le pape Innocent III a concédé en fief à l'évêque le comté de Melgueil et de Montferrand, c'est grâce "aux soins" des habitants et
parce que l'achat du comté fut payé 25000 sous melgoriens par eux (1703) .
1215-1706
UA34-9
G 1599
Évêché de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
Montpellier
Sentence rendue par P Guiraud, juge de la cour de Montferrand, entre Arnaud de Pamiis, bayle, et Raymond d'Aniane, établissant que le mas de Vihariis, tenu par moitier par
Guiraud Raymond de Gordon et Raymond d'Aniane, relevait du comte de Melgueil à la suite de l'inféodation passée en 1084 par Adèle, comtesse de Melgueil en faveur
d'Arnaud Guilhem (1199).
1199-1718
UA34-9
G 1679
Évêché de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
Saint Vincent de
Barbeyrargues
Compromis entre Rostraing et Pierre d'Anas d'une part et l'évêque d'autre part au sujet de leur droits respectifs à ….Sont reproduis l'hommage et le serment de fidélité prêté
par Guilhem d'Assas et Rosaing son fils, à Béatrice, comtesse de Melgueil et à bernard, son mari.
1169
UA34-9
G1709
Évêché de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
Valflaunès
Reconnaissance faite par Bernard Ayras, fils d'Alziar, et Ayras, fils de feue Marie, pour le château de la Roquette dépendant du comté de Melgueil, à Raymond V, comte de
Toulouse (1173), trans. Sur le cartul, E, fol.295 v°, non édité.Autre faite par Raymond Ayras, fils de feu Bonafosse à R. comte de Melgueil, fils de la reine Constance, pour le
même château (1205), trans. ibid.. non édité.
1173-1780
UA34-9
G1723
Évêché de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
plans parcellaires de
Mauguio
Application de reconnaissances de 1671 et 1746 et du compoix de 1762: St-Thomas, Ventenac, Grand Ravanel, Bousquet, Pioch de Nivoulle, Aigues-Vives, Capoulière, St
Jacques, chemin de St Martin, Clamepère, Pertrusse ou Canteloup, Valat de las Avalidouires, condamine N.D Fréjorgues, Vauguières, église St-Marcel, Salaison, Carignan,
Courcoumaire de la Mougière ou Néguecats, mas de Pagès, ruines de l'église d'Auroux, mas de Soujot, termes Grès, Puech de Lamoure, mas de Doscares, les Mazes,
Combe de L'Arboussier, chemin et gaze de la Sau, St Roman, l'Agas, pont de la Fole, Valaurie, rivière de la Cadoule, Candillargues, Pertruche, Tapio, Entre-deux-Cadoules,
Peyrefixe, saut du Loup, Maussan, Courconne, Cannavets, Lesquillon, palus, Ste Croix sive Muscadel, Triadou, Bosc-Viel, Condamine du Rayol, Tintaine, St André, Ste
Christine, Fournieux, Carrière Vacaresse, Couarche. 64 plans.
1765
UA34-9
G1724
Évêché de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
plans parcellaires de
Mauguio
Église et plan St Antoine, Maussan, croix d'Archan, Candieu, St Aunès, moulin de M. Brueys, mas de Fabre, mas rouge, Tamaris, Gineste, Lallemand, Pey reblanque, Lespitau,
font de Bassau, Valaurie,( 73 plans).
1765
UA34-9
G1732
Évêché de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
Cours de la temporalité Insinuation de donation dans le ressort des cours épiscopales à Mauguio.
1559
UA34-9
G 1793
Évêché de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
Privilège de l'église de
Don par Adèle, comtesse de Melgueil et Raymond son fils, de l'étang de Maguelone (1055).
Maguelone
1055-1457
UA34-9
G1809
Chapitre de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
Bénéfices de l'évêque Lods et usages, arrentements, élections consulaires 1500-1679, pour Mauguio.
1500-1688
UA34-9
G1819
Chapitre de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
Limites du Diocèse
Transaction entre l'évêque, le prévôt et le roi d'Aragon pour régler les limites de leurs juridictions à … Mauguio .
1273-1303
UA34-9
G 1823
Chapitre de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
Privilège du franc salé
Cession par Raymond V, comte de Toulouse et comte de Melgueil de la dime du sel et des salins situés entre Porquières et maguelone (1174). Acte de limitation des salins de
Porquières, entre la mer et les étangs sur la plage de Mauguio, acquis par Barthélémy Arquier, marchand, avec 2 cabanes(1055).
1174-1675
UA34-9
G1843
Chapitre de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
Prévôt
Transaction entre le prévôt Raymond de Canillac et l'évêque au sujet de la plage et "Cossoa" entre la mer et l'étang de Frontignan à Mauguio (1338).
1212-1660
UA34-9
G2046
Chapitre de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
Droits maritimes ,
étangs
- Plans où sont figurés la cathédrale de Maguelone, les châteaux de Candillargues et de Mauguio, les églises de Saint André et Saint Marcel, l'étang de Lattes, les
maniguières, les graus morts ou vifs, cabanes et palus( XVe s).
(Attention, le plan est archivé à part dans les magasins, rappelez le aux personnes du prêt.)
- Acte par lequel l'évêque Godefroi laisse aux chanoines l'étang de Villeneuve, avec tous les droits, son prédécesseur Arnaud l'ayant acheté à la comtesse et au comte de
Melgueil (1098).
- Aveu passé par les consuls de Lattes à l'évêque Jean de Montlaur pour l'étang de Mauguio (1247).
1098-1778
UA34-9
G2048
Chapitre de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
Étangs
Hommage rendu à Arnaud de Verdale comme comte de Mauguio et de Montferrand par Raymond de Mauguio pour le quart de tout l'étang (1339) .
1272-1673
UA34-9
Page 28
G2184
Chapitre de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
Mauguio
- Arrentements des bénéfices de Notre Dame de St Marcel et Mezouls.
- Pension due par le commandeur du grand St Jean sur le mas de Bruguières non acquittée ( 1576).
- Exemption de la dîme sur les défrichements faits depuis 1762, refus du fermier de la reconnaître sur plusieurs terres défrichées depuis 1766.
- Etat des terres du chapitre St Marcel ( 1669).
- Ferme des novales sur la garrigue (1734).
- Inventaire du bénéfice ( 1752).
- Exemption de la dîme sur la "raube", gerbes de blé dressées en cabanes et destinées au siège et à la protection des vivres des moissonneurs ( 1764 env.).
- Bail ( 1786).
G2185
Chapitre de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
Mauguio
- Accord entre l'évêque et les habitants sur le dépaissance et l'esplèche de garrigues, herbages, pâturages de la plage, chasse, pêche, fossés, droits des condamnés,
confirmation des concessions de 1218 et 1274.
- Vente du vin etc… ( 1604).
- Procès contre les consuls au sujet de l'exemption de dîme sur la " raube" ( 1770).
1604-1770
UA34-9
G2186
Chapitre de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
Mauguio
- Procès contre les fermiers au sujet des limites des dîmeries de Saint Marcel et de Castelnau et de celles de la dîmerie d'Auroux appartenant au chapitre de la trinité .
- Arpentements, plantations des bornes des dîmeries de Saint Marcel et de Notre Dame de Mauguio ( 1666) .
- Inventaire du bénéfice 1752-1772 .
- Procès contre Moise Beuve, apothicaire (1500-1671), plan joint.
1500-1772
UA34-9
G2187
Chapitre de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
Mauguio
- Arrêt confirmant la nobilité des terres de St Marcel ( 1602).
- Procès contre Marie d'André veuve Colomb d'Ulix ayant droit de Timothée de Montchal au sujet de cette nobilité (1663-1682).
- Vente des terres de St Marcel au sieur de Montchal d'Assas à condition de réédifier l'église ( 1582).
1582-1777
UA34-9
- Terres de la dominicature de St Marcel aliénées à Timothée de Montchal (1582-1586).
- Reconnaissance faite par les consuls de Lattes au bayle épiscopal de Mauguio définissant les confronts de l'étang : tor de la Mosson, le rivage depuis la consoa de Brocard
jusqu'à la colonne de Maguelone; les pêcheurs devront prendre terre au port de Carnon pour payer l'usage ( 1247), éd.cartul, t.II;P629.
- Autorisation donnée par l'évêque à l'union du bénéfice de St-Marcel au chapitre (1566).
- Mas de Mezouls : enquête menée par Guillaume Ranchin, juge au présidial assisté du chanoine Engarran, syndic du chapitre, au sujet des droits de l'évêque sur la garrigue
dite le " bosc comtal" jadis une chênaie. Lors des troubles les arbres furent abattus, les voisins y ont mené paître leur bétail (1581).
- Transaction entre le chapitre et Guillaume Dortoman sur le fief de Mezouls ( 1641).
- Accord contre Dortoman au sujet de la dîme du bétail à laine (1679).
- Ports obliques de Mauguio : le marquis de Grave a obtenu leur fermeture par l'intendant Bernage au profit du pont juvenal; les communautés de Mauguio, Villeneuve et
Pérols font opposition; l'évêque et le syndic su chapitre se joignent au procès ( 1737).
1247-1737
UA34-9
Vue figurée des étangs, plages et rivages depuis Bouzigues et Sète, jusqu'à la roubine et à l' étang de Mauguio .
1757-1773
UA34-9
1734 - milieu XVIIIe
UA34-9
1576-1786
UA34-9
G2188
Chapitre de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
Mauguio
G2348
Évêché de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
Plans
G2352
Évêché de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
Plans brouillards
G3446
Évêché de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
Inventaire des actes
notariés concernant
- Barthélémy Chacournac, notaire à Montpellier, greffier à Mauguio f° 139.140 (1541-1558) .
l'évêque, le clergé et les - Fontbon et Auriacy, exerçant à Mauguio f°17.18 (1532-1533).
seigneurs
1317-1570
UA34-9
G3447
Évêché de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
Inventaire des actes
notariés concernant
l'évêque, le clergé et les
seigneurs
1346-1664
UA34-9
G3448
Évêché de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
Inventaire des actes
notariés concernant
Inventaire des actes notariés .
l'évêque, le clergé et les - Vézian notaire de Mauguio f°12 (1573) .
seigneurs
1385-1595
UA34-9
G4084
Évêché de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
Collège capitulaire de
Saint Ruf. Chapitre
cathédrale de
Montpellier
Prieuré Saint Jacques :
- Reconnaissance, baux à nouvel acapte. La plupart des terres sont situées sur le chemin roumieu de Baillargues vers Saint Brès, sur la route de la Galinière, etc...
1451-1602
UA34-9
G4106
Évêché de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
Collège capitulaire de
Saint Ruf. Chapitre
cathédrale de
Montpellier
Enregistrement des procédures du collège, du prieur de Saint Sauveur de Mauguio, du sieur Mazel en son propre nom .
1602-1613
UA34-9
G4115
Évêché de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
Collège capitulaire de
Saint Ruf. Chapitre
cathédrale de
Montpellier
- Bénéficiers (1519-1723).
- Résignation, présentations, désignations, provisions, mises en possession de la sacristie, de bénéfices et de chanoinies dépendant de Saint Ruf :
Saint jacques de Mauguio.
1519-1723
UA34-9
G4129
Évêché de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
Collège capitulaire de
Saint Ruf. Chapitre
cathédrale de
Montpellier
Prieuré de Saint Martin de Caveyrac : affaires diverses.
1580-1756
UA34-9
Plans brouillards de Mauguio et Mudaison.
Inventaire des actes notariés concernant l'évêque, le clergé et les seigneurs. Lettres L à P.
- Actes de Pierre Martin, notaire à Mauguio (1524-1572 ) f°13 v°69 .
- Actes des notaires Jean Martin, Guillaume Massoty, Ravanne, Vitalis (1512-1514) .
- Guillaume Pélissier, notaire de Mauguio (1549-1563) f°22 v°25 .
Page 29
G4130
Évêché de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
Collège capitulaire de
Saint Ruf. Chapitre
cathédrale de
Montpellier
Prieuré de Saint Martin de Caveyrac : procédures, quittances .
G4131
Évêché de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
Collège capitulaire de
Saint Ruf. Chapitre
cathédrale de
Montpellier
Reconnaissances féodale au nombre de 10 (rouleau de parchemin) .
G4132
Évêché de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
Collège capitulaire de
Saint Ruf. Chapitre
cathédrale de
Montpellier
G4133
Évêché de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
G4134
Évêché de Maguelone
puis de Montpellier
G4135
1478-1716
UA34-9
1441
UA34-9
Prieuré St Jacques ou St Jaume :
- réparation de l'église.
- rachat des biens ecclésiastiques aliénés.
- arrentements.
- procès avec les rentiers.
1554-1760
UA34-9
Collège capitulaire de
Saint Ruf. Chapitre
cathédrale de
Montpellier
Prieuré St Jacques :
- procès en matière féodale.
- extrait de reconnaissance et de compoix.
- 4 plans partiels de Mauguio .
1605-1678
UA34-9
Comté de Mauguio
Collège capitulaire de
Saint Ruf. Chapitre
cathédrale de
Montpellier
Procès entre le prieuré St Martin et St Jacques et les consuls au sujet de la dîme dite "Robe des moissonneurs".
1762-1770
UA34-9
Évêché de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
Collège capitulaire de
Saint Ruf. Chapitre
cathédrale de
Montpellier
Procès contre Jean Saporta, médecin, pour une vigne et une olivette.
1547-1734
UA34-9
G4356
Évêché de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
Chapitre cathédral de Droit de directe à Mauguio:
Saint Pons. Séminaire - Procès contre François de Baschi du Cailar pour des terres à Mauguio (1751-1752 ).
- Plan montrant les limites de la rectorie avec le terroir de Mauguio suivant l'acte de 1332.
de Montpellier
1748-1752
UA34-9
G4358
Évêché de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
Prieuré et domaine de
Grandmont
1172-1756
UA34-9
G4359
Évêché de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
Prieuré de Grandmont
- Hommage de Guilhem VII au Comte de Toulouse et de Mauguio pour ses biens à Castelnau et sur le Lez (1189).
- Fixation des limites entre Mauguio et Montpellier (1332).
1189-1675
UA34-9
G4360
Évêché de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
Prieuré de Grandmont
- Établissement de la monnaie de Melgueil par Raimond V, Comte de Toulouse (1174).
1174-1760
UA34-9
G4370
Évêché de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
Bois de Venturin
Vérification des limites des garrigues et patus communaux du comté de Melgueil (1513).
1531-1681
UA34-9
G4423
Évêché de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
Mauguio
- Bail à nouvel achat des terres en friche de la chapelle de Sainte Catherine de l'Anche , fondée dans l'église paroissiale St Jean, consenti par le chatelain à Armand Dupuy
(1597).
- Devis de remise en état de l'église dressé par Antoine Girard et Barthélémy Cubizol (1698).
1541-1698
UA34-9
G4443
Évêché de Maguelone
puis de Montpellier
Comté de Mauguio
Églises et chapelles
env 1762
UA34-9
- Don de 10 sétiers de blé par le Comte de Toulouse sur le comité de Mauguio (1172).
- Plan du tènement de Puech Cabrier, terroir de Montpellier et garrigue de Mauguio.
- Paroisse.
- Plans visuel de Mauguio.
- Plans de quartiers et de tènements d'après le compoix de1762 et les livres de reconnaissance du chapitre Saint Pierre.
Page 30
SÉRIE H
Abbayes et communautés religieuses
55 H 11
Clergé régulier, ordre
religieux d'hommes
Hospitaliers de Saint
Jean de Jérusalem :
commanderie de
Montpellier
- Vente par les frères Guillaume, Pierre et Richard de filcuneis à Pierre Siguerio et sa famille, d'un bien sis à Vauguières, paroisse de Saint-Jean de Fréjorgues (1150, original
parchemin).
- Échange de terres entre les Templiers de Montpellier et Raymond Arnald, Adiarde et leurs enfants (1166, original parchemin).
- Vente Bernard de Campomillerio aux Templiers de Montpellier d'une vigne sise dans la paroisse de Fréjorgues (1172, original parchemin).
- Vente par Bertrand de Fréjorgues aux Templiers de Montpellier, de deux terres sise à Vauguières contre deux autres vignes sises à Centrayrargues, entre les Templiers de
Montpellier et Hugues de Centrayrargues, procureur d'Amesade de Pérols ( 1174, original parchemin).
Domaine de Vauguières - Cession par Mabille et Béranger de Foderiis aux Templiers de Montpellier de deux tiers des revenus de plusieurs terres sises à Vauguières ( mars 1175,a.s).
- Échange entre les Templiers de Montpellier et Raymond de Saint-Dizier, portant sur des terres sises à Saint-Jean de Fréjorgues (1175, original parchemin).
- Vente par Guillaume de Cocon aux Templiers de Montpellier d'une terre sise à Fréjorgues (1176).
- Vente par Marie, fille de feu Raymond de Corcone et son mari Guillaume Imbert,
aux Templiers de Montpellier des droits qu'ils ont sur six pièces de terre labourables (1180).
1150-1751
UA34-10-1
1163-1463
UA34-10-1
(suite dans l'inventaire)
55 H 12
Clergé régulier, ordre
religieux d'hommes
Hospitaliers de Saint
Jean de Jérusalem :
commanderie de
Montpellier
Mas de Brandon
- Donation par Belixende, femme de feu Pierre Bernard, et ses enfants à l'hôpital Saint-Jean de Montpellier, d'une pièce de terre sise à Saint Marcel (1163).
- Vente par Raymond de Salviniac et sa femme Marie à l'Hôpital Saint-Jean de Montpellier de la totalité d'un bien sis à Saint Gilles des Frères ((Fréjorgues) qu'ils possèdent en
fief de Guillaume de Pinian ainsi que d'autres biens sis à Soriech (1176).
- Cession par Guillaume de Pignan des revenus d'un bien sis à Fréjorgues, comme mort -gage d'une somme de 1500 sous melgoriens,
avancée par les Hospitaliers ( février 1176-1177).
- Vente par Elésiard de Castries, fils de Gaucelm de Claret, d'un pré et de plusieurs autres pièces de terre sise à Fréjorgues, Saint Marcel et Mézouls, pour 1600 sous et un
mulum (1177).
- Donation par Bertrand de Fréjorgues et Marie Azinella, sa femme de tout ce qu'ils possèdent à Fréjorgues et Marie Azinella sa femme, de tous ce qu'ils possèdent à
Fréjorgues ( mars 1181, a.S).
- Vente par Marie Azinella et Bertrand de Fréjorgues, son mari, d'une pièce de terre sise à Fréjorgues, son mari, d'une pièce de terre sise dans la paroisse Saint Marcel ( juillet
1182).
- Vente par Bonafous Tolsana et sa fille Raymonde de la seconde moitié de deux pièces de terre,
la première moitié ayant déjà été donnée à l'hôpital par les mêmes personnes (1183).
- Don de divers biens par Guillaume du Caylar (août 1184).
- accord entre l'hôpital Saint-Jean de Montpellier et Robert Pellicier au sujet de la dévolution de certains biens ( décembre 1184).
- Cession par Bernard de Pignan de deux pièces de terre sises à Fréjorgues,
jusqu'au complet remboursement de deux cent sous melgoriens qu'il leur doit encore ( juillet 1186).
- Achat par l'hôpital Saint-Jean de Montpellier à Jacques Bastier de deux pièces de terre labourables sises dans la paroisse Saint- Marcel ( juillet 1188).
- Vente par Rostaing d'Arzac , fils de Guillaume d'Arzac, d'une condamine et d'un pré sis à Saint-Gilles-des Frères, dans la dîmerie Saint Marcel de Fréjorgues,
pour 3000 sous melgoriens ( 1191, deux pièces de parchemin cousues l'une dans l'autre).
-Vente par Gaucelm d'Arzac et sa femme Marie de la moitié de cinq pièces de garrigues et d'autres biens pour la somme de 350 sous melgoriens (1193).
(suite dans l'inventaire)
55H13
Clergé régulier, ordre
religieux d'hommes
Hospitaliers de Saint
Jean de Jérusalem :
commanderie de
Montpellier
Mas de Brandon
Procédure entre le commandeur de l'Hôpital d'une part, le seigneur et la communauté de Mauguio d'autre part, au sujet des droits de pacage du commandeur dans les
communaux de Mauguio (1181). Copie d'une donation faîte à l'hôpital Saint Jean de Montpellier par Raymond, Comte de Toulouse (1408-1463).
1181-1463
UA34-10-1
55H14
Clergé régulier, ordre
religieux d'hommes
Hospitaliers de Saint
Jean de Jérusalem :
commanderie de
Montpellier
Mas de Brandon
Procédure devant le sénéchal de Nîmes entre le commandeur de Montpellier et l'évêque de Maguelone, Comte de Mauguio, à propos de droits de dépaissance dans le bois de
la Ronègre, dépendant du mas de Brandon, à Mauguio.
1457-1460
UA34-10-1
1215-1763
UA34-10-1
1768-1781
UA34-10-1
55 H 20
Clergé régulier, ordre
religieux d'hommes
Hospitaliers de Saint
Jean de Jérusalem :
commanderie de
Montpellier
55 H 22
Clergé régulier, ordre
religieux d'hommes
Hospitaliers de Saint
Jean de Jérusalem :
commanderie de
Montpellier
- Arrêt du Conseil d'état du roi, de 1763, enregistré par l'amirauté de Sète et Aigues-Mortes, confirmant le commandeur de l'hôpital de Montpellier dans la possession d'un
quart de la baronnie de Carnon. Gros dossier avec de nombreuses pièces justificatives citées dans les attendus de l'arrêt dont l'inféodation par Innocent III à l'évêque de
Maguelone du comté de Mauguio et de Montferrand (1215).
- Reconnaissance par la communauté de Lattes en faveur de l'évêque de Maguelone au sujet des droits de pêche et de navigation sur les eaux de l'étang (1247).
- Reconnaissance par Raymond de Melgueil, damoiseau, fils de feu Raymond, concernant le quart par indivis de l'étang de Mauguio, sous l'allergue de trois chevaliers ( 1281,
original en parchemin).
- Nouvelle reconnaissance concernant le quart de l'étang de Mauguio par Poncie Cadelle ( 1291).
- délimitation des étangs entre Mauguio et Lunel (1307).
Seigneurie de Carnon - Enlèvement de fourches et justices indûment placées au grau des Cauquillouses (1334).
- Accord entre l'évêque de Maguelone et les habitants d'Aigues-Mortes au sujet du péage du grau de Carnon ( 1335).
- Affièvrements du quart de l'étang de Mauguio ( 1339-1355).
- Reconnaissance par Ysarn Teinturier, comme héritier de Bernard Palmier, du quart de l'étang de Mauguio ( 1421).
Nouvelle reconnaissance du quart par individus de l'étang par Michel Teinturier (1475).
- Information contre les pêcheurs de Frontignan, pour pêches illicites (1511).
- Autres copies jusqu'à l'achat par Henri Thomas de Lavalette,
commandeur du grand et petit Saint-Jean de Montpellier, à Charles Fauquier d'Airebaudouze, seigneur et marquis d'Anduze, de la seigneurie de Carnon,
pour 6500 livres (1694).
Procédures
- Jugement déboutant le grand prieur de Saint-Gilles, le commandeur du grand et petit Saint-Jean de Montpellier et autres commandeurs de l'Ordre de Malte, au sujet de
l'assèchement de terres et de la construction du canal du Rhône à Sète ( 1768, 3 exemplaires).
- Instruction et répliques devant le sénéchal de Montpellier pour les consuls de Mauguio, contre le commandeur du petit et grand Saint-Jean de Montpellier, au sujet du bornage
des biens de Vauguières (1781).
Page 31
56 H 1
Clergé régulier, ordre
religieux d'hommes
Commanderie de Saint
Christol
Droits à Mauguio
Copie du XVIIe d'un vidimus par Jean Bonfils, docteurs ès lois, official de Narbonne de la vente faite par Florence, veuve de Guilhem du Port et son fils Guilhem, à la
commanderie de Saint Christol de leurs droits sur la forêt , du port et des pêcheries sises à Mauguio (novembre 1247).
XVIIIe
UA34-10-1
SERIE J
Documents entrés par voie d'achats, dons ou dépôts. Archives privées...
1J 454
Documents isolés
entrés par voies
extraordinaires
Métairie du mas rouge
Mauguio
(ancien 1 F 138), Quittance de Pierre de Solas, conseiller à la cours des compte, aides et finances de Montpellier, acquéreur de la métairie du mas Rouge à Mauguio.
1652
UA34-14-1
1J 509
Documents isolés
entrés par voies
extraordinaires
Métairie du mas rouge
Mauguio
Reconnaissance de Claire Domergue, envers Jean Arnal pour une métairie à Mauguio.
1673
UA34-14-1
Page 32
SÉRIE L
Administrations et tribunaux de l'époque révolutionnaire (1790-an VIII)
L 595
Directoire du
département et
administration centrale
Correspondance du
procureur général
syndic avec les
municipalités
L 705
Directoire du
département et
administration centrale
Élections
L905
Directoire du
département et
administration centrale
Police politique
Troubles et émeutes
dans le département
L1113
Directoire du
département et
administration centrale
Police administrative
Population
L1352
Directoire du
département et
administration centrale
Administration
communale
Biens communaux
L1576
Directoire du
département et
administration centrale
Finance
Impôts direct
L1640
Directoire du
département et
administration centrale
Finance
Impôts direct.Patentes Matrices des rôles des cantons de Mauguio….
L1661
Directoire du
département et
administration centrale
Finance
Impôts direct.Douanes Postes de Sète, Agde,Frontignan, Mauguio.
L2156
Directoire du
département et
administration centrale
Armée et marine
L2407
Directoire du
département et
administration centrale
Travaux publics
L2524
Directoire du
département et
administration centrale
Instruction publique
Archives
L2709
Directoire du
département et
administration centrale
Cultes
Prêtres réfractaires
L2752
Directoire du
département et
administration centrale
Cultes
Pension ecclésiastique
L2789
Directoire du
département et
administration centrale
Cultes
Pension ecclésiastique
L2834
Directoire du
département et
administration centrale
Cultes
Pension ecclésiastique Dossier individuel des pensionnaires ecclésiastiques du département. Pierre Maurin.- Marguerite Ynard pour Mauguio.
L3214
Directoire du district de
Administration générale
Montpellier
Sûreté générale
Tableaux des membres composant les sociétés populaires en exécution de la loi du 25 vendémiaire - An III à Mauguio.
L3219
Directoire du district de
Administration générale
Montpellier
Sûreté générale
Dénonciation par la municipalité de Lansargues, de Ferman, juge de paix de Mauguio, pour incivisme.
Correspondance avec le procureur général syndic, les autorités et particuliers des communes composant les cantons du district de Montpellier, dont Mauguio.
1792
UA34-16-1
janvier 1793
UA34-16-1
Canton de Mauguio, troubles à Lansargues et dévastation des propriétés du sieur Roux.
1792
UA34-16-1
État satististique des Naissances Mariages Décès de l'an IV dans les communes composant le canton de Mauguio…
An IV
UA34-16-1
messidor an VII
UA34-16-1
An IV
UA34-16-1
SD
UA34-16-1
An V
UA34-16-1
An II-an III
UA34-16-1
janvier-février 1792
UA34-16-1
An VIII
UA34-16-1
SD
UA34-16-1
Mauguio
29 juillet 1791
UA34-16-1
Tableaux cantonaux des pensionnaires ecclésiastiques: curés, religieux et religieuses, recevant des secours et pensions en exécution des lois du 2 eme jour complémentaire.
An II et du 28 pluviose an III; état de paiement des cantons de Mauguio.
An IV. An VII
UA34-16-1
An IV-an VIII
UA34-16-1
An III
UA34-16-1
octobre 1793
UA34-16-1
Élections des
assemblées primaires Réélection du juge de paix de Mauguio.
et communales
Vétérans nationaux
Réglementation de la dépaissance des troupeaux dans le canton de Mauguio.
Vérifications et évaluations des propriétés foncières pour l'établissement des impositions, PV des commissaires en exécution de la loi du 8 messidor an IV.
Canton de Mauguio.
Vente d'une chaloupe rejetée par la mer à Mauguio.
Étang et marais salins Requête de la municipalité de Candillargues et arrêté ou directoire relatifs au partage des marais, plages et vacants avec les communes de Mauguio et Mudaison.
Inventaires des registres de délibérations et autres papiers des administrations municipales envoyés par les juges de paix au département pour la formation de préfectures,
cantons de Mauguio…
État cantonaux des prêtres insermentés ou ayant rétracté leur serment dont Mauguio.
Page 33
L3236
Directoire du district de
Administration générale
Montpellier
Police administrative
L3248
Directoire du district de
Administration générale
Montpellier
État civil
L3262
Directoire du district de
Administration générale
Montpellier
Subsistances
Certificats de civisme délivrés par la commune de Mauguio.
Observation sur la tenue des registres de l'état civil des communes du canton de Mauguio de 1793 à l'an VII.
État nominatif des habitants de Mauguio et de Mudaison et des quantités de blé trouvés chez eux à la suite de visites domiciliaires.
1793
UA34-16-1
1793-an VII
UA34-16-1
frimaire an II
UA34-16-1
1793
UA34-16-1
1790
UA34-16-1
Délibérations des communes de Mauguio et Poussan relatives aux gardes champêtres.
1793 - an III
UA34-16-1
Contribution patriotique: état communaux des personnes imposées, registres de déclaration, état des sommes à recouvrer.
1789-1792
UA34-16-1
1791-1792
UA34-16-1
An V
UA34-16-1
An II-an VII
UA34-16-1
1790 an III
UA34-16-1
L3356
Directoire du district de
Montpellier
Administration
communale
Divers
- États généraux des dettes des communes contractées avant le 5 août 1791.
- États dressés en exécution de la loi du 24 août 1793 sur la consolidation de la dette publique.
- États généraux de l'actif et du passif, pièces justificatives dont certaines antérieures à 1789.
- Pièces et procédure, constitutives de rente et autres marchés, les Matelles, Mauguio.
L3387
Directoire du district de
Montpellier
Administration
communale
Marais
- Autorisation d'emprunt pour les communes de Mauguio, Mudaison, Candillargues pour faire établir deux copies du plans du marais, des palus, garrigues et vacants du comté
de Mauguio.
- Délibérations des commissaires nommés pour procéder à l'arpentage des garrigues du comté.
- Demande de réglementation du droit de prélever de la terre dans le palus de Mauguio.
L3388
Directoire du district de
Montpellier
Administration
communale
Gardes champêtres
L3481
Directoire du district de
Montpellier
Finances
Contributions
patriotiques
L3529
Directoire du district de
Montpellier
Finances
L3561
Directoire du district de
Montpellier
Finances
L3592
Directoire du district de
Montpellier
Finances
L3618
Directoire du district de
Montpellier
Finances
Domaines et biens
nationaux
L3685
Directoire du district de
Montpellier
Armée et marine
Recrutement des
300000 hommes
Levée en masse : certificats médicaux, demande d'exemption, listes des requis. Canton de Mauguio.
1793
UA34-16-1
L3709
Directoire du District de
Montpellier
Armée et marine
Recrutement des
300000 hommes
Procès verbal de levée et de réception des hommes tirés au sort en exécution de la loi du 24 février 1793.
1793
UA34-16-1
L3722
Directoire du District de
Montpellier
Armée et marine
Recrutement des
300000 hommes
Procès verbal de réception des recrues dans l'armée du Vars pour Mauguio.
1793
UA34-16-1
L3748
Directoire du District de
Montpellier
Armée et marine
Armements
États des armes, des matières de cloches, du cuivre et du fer se trouvant dans les cantons de Mauguio.
An II
UA34-16-1
L3864
Directoire du District de
Montpellier
Justice de paix
Juges
1790-1791
UA34-16-1
L5426
Municipalité de canton,
sociétés populaires…
Municipalité cantonale
de Mauguio
Procès-Verbaux
Procès-Verbaux des délibérations de l'assemblée municipale du canton.
24 brumaire - 9 floréal an
IV
UA34-16-2
L5427
Municipalité de canton,
sociétés populaires…
Municipalité cantonale
de Mauguio
Procès-Verbaux
Procès-Verbaux des délibérations de l'assemblée municipale du canton.
2 pluviose an V - 1er
germinal an VII
UA34-16-2
L5428
Municipalité de canton,
sociétés populaires…
Municipalité cantonale
de Mauguio
Procès-Verbaux
Procès-Verbaux des délibérations de l'assemblée municipale du canton.
5 pluviose an VII - 5
floréal an VIII.
UA34-16-2
L5429
Municipalité de canton,
sociétés populaires…
Municipalité cantonale
de Mauguio
Procès-Verbaux
Procès-Verbaux des délibérations des assemblées communales.
An V-anVII
UA34-16-2
L5430
Municipalité de canton,
sociétés populaires…
Municipalité cantonale
de Mauguio
Passeports
Registres des passeports délivrés par l'administration municipale.
vendémiaire an VII-29
germinal an VIII.
UA34-16-2
L5431
Municipalité de canton,
sociétés populaires…
Municipalité cantonale
de Mauguio
Passeports
Registres des passeports délivrés par l'administration municipale.
29 brumaire an II-25
vendémiaire an VII.
UA34-16-2
Contributions directes,
Procès-Verbaux des opérations des commissaires du district pour la confection des matrices des contributions foncières et mobilière, attestation des maires pour le paiement
sectionnement des
des frais de route : Vignat et Castan commissaires, cantons de Poussan Sète, Frontignan, Mauguio.
communes
Contributions mobilières Matrices des rôles des contributions directes de l'an V, communes du canton de Mauguio.
Contributions directes,
Pétition de Faure, avoué chargé des assignations pour le district : tableaux des gens soumis à la patente à Frontignan ( An IV) et de Mauguio ( An VI).
patentes
Pétitions d'adjudicataires des biens nationaux et des fermiers de biens d'émigrés ou de prêtres déportés, mis sous séquestre à Mauguio.
Élection de juges de paix, correspondance avec les cantons de Frontignan, Claret, Poussan, Mauguio, Sète.
Page 34
L5432
Municipalité de canton,
sociétés populaires…
Municipalité cantonale
de Mauguio
Procès-Verbaux
- Procès-Verbaux de célébration de l'anniversaire de la juste punition du dernier des rois de France (an IV-an VII).
- Etat des citoyens qui ont fait leur déclaration de grains et de fourrage (s.d); rectification d'erreurs sur les registres d'état civil (an VII).
An IV-anVII
UA34-16-2
L5433
Municipalité de canton,
sociétés populaires…
Municipalité cantonale
de Mauguio
Devis
- État des dépenses arriérées de la commune de Mauguio.
- Devis de réparations à faire à la maison commune (an V-anVI).
- États des dépenses locales des communes du canton ( an VII).
An V-anVII
UA34-16-2
L5434
Municipalité de canton,
sociétés populaires…
Municipalité cantonale
de Mauguio
Divers
- Cahier d'enregistrement des demandes en décharge ou dégrèvement des contributions foncières et personnelle ( an V-anVII).
- Procès verbaux de mise sous séquestre des biens d'émigrés tenus par les agents municipaux (an VI).
- Cahier des recettes et dépenses des taxes imposées sur les gardes nationales (an VII).
- Correspondance relative aux canaux de navigation (anVII).
An V-anVII
UA34-16-2
L5534
Municipalité de canton,
sociétés populaires…
Sociétés populaires
Correspondances
SD
UA34-16-2
L5571
Municipalité de canton,
sociétés populaires…
Sociétés populaires
Subsistances
- Rapports et lettres sur la situation des approvisionnements en grains ( 1792).
- Recensement et réquisition des grains dans les communes des cantons de Lunel, Marsillargues et Mauguio.
- États des grains livrés au grenier d'abondance du district ( 1793-an II).
- Récapitulation des quantités des grains livrés par les communes ( an II).
1792-an II
UA34-16-2
L5573
Municipalité de canton,
sociétés populaires…
Sociétés populaires
Subsistances
Correspondance et délibérations des communes relatives au manque de grains, aux recensements et réquisitions, pétitions de particuliers.
An III
UA34-16-2
L5739
Municipalité de canton,
sociétés populaires…
Comité de surveillance
Mauguio
Registre des délibérations.
nivôse an II - 13
vendémiaire an III
UA34-16-2
L5740
Municipalité de canton,
sociétés populaires…
Comité de surveillance
Mauguio
Correspondance passive.
An II
UA34-16-2
L6322
Tribunal du district de
Montpellier
Affaires criminelles
Mauguio
- Procédure entre Pierre Imbert contre Jean Blanc qui vit avec la fille du produisant après l'avoir enlevée, et a agressé le produisant pour le tuer.
- Procédure entre Pierre Imbert contre Pierre Bouillac, François Rossignol de Saint Cirq la Popie et autres, arrêtés alors qu'ils se rendaient à Toulon pour servir sur les
vaisseaux du Roi.
1790
UA34-16-2
L6326
Tribunal du district de
Montpellier
Affaires criminelles
Mauguio
Procédure pour l'élargissement de Jean Bourrely, indûment accusé par la municipalité.
avril 1791
UA34-16-2
L6330
Tribunal du district de
Montpellier
Affaires criminelles
Mauguio
Procédure : le maire et les officiers municipaux, contre François de Portalès, lui-même demandeur contre Mourgues et autres bergers pour dépaissance du troupeau du
domaine de la Motte appartenant audit Portalès, sur des terres de la communes.
septembre-décembre1791
UA34-16-2
L7230
Tribunal du district de
Montpellier
Affaires criminelles
Mauguio
Procédure contre Jean Fley et Jean Arnaut pour vol de 2 jugement à Pierre Montrouzier: contre Lieurette, veuve Pons, et sa fille, contre Antoine Gazaigne pour vols.
16 germinal an V
UA34-16-2
L7519
Tribunal du district de
Montpellier
Affaires criminelles
Mauguio
Procédure contre Joseph Thibaud pour fausse déclaration dans l'extrait de l'acte de naissance de Joseph Guibal.
8 pluviôse an VIII
UA34-16-2
L7520
Tribunal du district de
Montpellier
Affaires criminelles
Mauguio
Procédure contre François Pinède pour fausse déclaration au dos de l'extrait de naissance de Jean Pinède .
8 pluviôse an VIII
UA34-16-2
L8424
Tribunal du district de
Montpellier
Justice de paix
Canton de Mauguio
Minutes et autres actes .
1791-1793
UA34-16-2
L8425
Tribunal du district de
Montpellier
Justice de paix
Canton de Mauguio
Minutes et autres actes .
An II - an III
UA34-16-2
L8426
Tribunal du district de
Montpellier
Justice de paix
Canton de Mauguio
Minutes et autres actes .
An IV
UA34-16-2
L8427
Tribunal du district de
Montpellier
Justice de paix
Canton de Mauguio
Minutes et autres actes .
An V
UA34-16-2
L8428
Tribunal du district de
Montpellier
Justice de paix
Canton de Mauguio
Minutes et autres actes .
An VI
UA34-16-2
L8429
Tribunal du district de
Montpellier
Justice de paix
Canton de Mauguio
Minutes et autres actes .
An VII
UA34-16-2
L8430
Tribunal du district de
Montpellier
Justice de paix
Canton de Mauguio
Minutes et autres actes .
An VIII
UA34-16-2
L8431
Tribunal du district de
Montpellier
Justice de paix
Canton de Mauguio
Minutes et autres actes, répertoire .
1791-an II
UA34-16-2
1806-1847
Répertoire numérique
Classeur jaune et noir (1 M)
Correspondances, circulaires, adresses, pétitions envoyées par les sociétés populaires et municipalités du département dont Mauguio.
SÉRIE M
Administration générale du département (1800-1940)
1M
12
Administration générale
du département
Circonscriptions
territoriales
Mauguio :
Création, fusion,
- Délimitation avec Aigues-Mortes (plan)-1847.
changements de limites
- Copie du décret de délimitation des 2 communes du 11 mars 1806, avec copie du plan.
Page 35
1M
13
Administration générale
du département
Circonscriptions
territoriales
Pérols :
Création, fusion,
- Refus de réunion à Mauguio, an VIII.
changements de limites
- Demande d'augmentation du territoire aux dépends de Mauguio et de Lattes.Loi érigeant en commune le hameau de Palavas qui dépendait de Mauguio (29 janvier 1950)
1M
22
Administration générale
du département
Circonscriptions
territoriales
1M
423
Administration générale
du département
Recommandations,
interventions
1M
501
Administration générale
du département
Fêtes et cérémonies
publiques
Fêtes publiques
Fête locale de Mauguio.
1 M 503
Administration générale
du département
Fêtes et cérémonies
publiques
Fêtes publiques
- Fête de la proclamation de l'Empire ( 5déc 1852).
- Fête pour le mariage de l'Empereur 1853.
1 M 514
Administration générale
du département
Fêtes et cérémonies
publiques
Fêtes publiques
1 M 516
Administration générale
du département
Fêtes et cérémonies
publiques
1 M 519
Administration générale
du département
1 M 520
1 M 535
1892
Répertoire numérique
Classeur jaune et noir (1 M)
Vendargues :
Création, fusion,
- Demande de rattachement d'une portion de la commune de Mauguio à celle de Vendargues 1838-1841, 1 Plan 1865-1866. 3 plans 1872.
changements de limites
- Nouvelle demande concernant Vendargues et la nouvelle commune de Saint Aunès, 1906-1912,1920,1934 (6plans).
1838-1934
Répertoire numérique
Classeur jaune et noir (1 M)
Correspondance
générale du cabinet du Naturalisation des réfugiés Espagnols et Italiens.
préfet
1933-1934
Répertoire numérique
Classeur jaune et noir (1 M)
1849
Répertoire numérique
Classeur jaune et noir (1 M)
1852-1853
Répertoire numérique
Classeur jaune et noir (1 M)
Fête du centenaire de la révolution française et de l'exposition universelle (5 mai 1889), fête du 14 juillet.
1889
Répertoire numérique
Classeur jaune et noir (1 M)
Fêtes publiques
Deuil national après l'assassinat du président Sadi Carnot...
1894
Répertoire numérique
Classeur jaune et noir (1 M)
Fêtes et cérémonies
publiques
Fêtes publiques
- Banquet des maires à Paris le 22 septembre à l'occasion de l'exposition universelle.
- Refus ou acceptation des municipalités de l'invitation de banquet offert par la commune de Paris.
- Carnaval de Montpellier.
1900
Répertoire numérique
Classeur jaune et noir (1 M)
Administration générale
du département
Fêtes et cérémonies
publiques
Fêtes publiques
Banquet des maires : liste des maires avec indication de leur appartenance politique.
1900
Répertoire numérique
Classeur jaune et noir (1 M)
Administration générale
du département
Fêtes et cérémonies
publiques
Fêtes publiques
Courses de taureaux, organisées lors de fêtes publiques ou locales.
1842-1897
Répertoire numérique
Classeur jaune et noir (1 M)
1M
813
Administration générale
du département
Rapport du préfet au
ministre
Correspondance
Correspondance du préfet avec le ministre de l'intérieur et le ministre de la police 1812-1816. Renseignements souscrits par les sous-préfets sur la conduite administrative et
privée des maires de chaque arrondissement en 1812.
1812
Répertoire numérique
Classeur jaune et noir (1 M)
1M
814
Administration générale
du département
Rapport du préfet au
ministre
Correspondance
Correspondance du préfet avec le ministre de l'intérieur et le ministre de la police 1812-1816. Renseignements souscrits par les sous-préfets sur la conduite administrative et
privée des maires de chaque arrondissement 1827-1833.
1827-1833
Répertoire numérique
Classeur jaune et noir (1 M)
1M
842
Administration générale
du département
Rapport des sous
préfets et maires au
préfet
Rapports de
commissariat
1867
Répertoire numérique
Classeur jaune et noir (1 M)
1M
854
Administration générale
du département
Rapport des sous
préfets et maires au
préfet
Notices des problèmes Notices par canton dressées par le cabinet du préfet après les tournées cantonales, récapitulant les problèmes administratifs (voiries, grands travaux, affaires communales
administratifs
diverses). Relevé en 1863, rédigé en 1864.
1864
Répertoire numérique
Classeur jaune et noir (1 M)
1M
855
Administration générale
du département
Rapport des sous
préfets et maires au
préfet
Notices communales par canton pour l'arrondissement de Montpellier donnant les noms des maires et adjoints, l'état des relations des autorités municipales entre elles et avec
Notices des problèmes
la population. Attitude du clergé, esprit public, élection, bureau de bienfaisance sur les communes et leurs revenus annuels, mentions d'hospice, situation des ouvriers, état de
administratifs
récoltes.
1865
Répertoire numérique
Classeur jaune et noir (1 M)
1M
860
Administration générale
Évènements politiques
du département
Janvier-février 1814:
Répercussions locales - Envoi par le préfet Aubernon à Albert sous préfet de l'arrondissement de Montpellier de la proclamation annonçant le changement de gouvernement, du texte de la nouvelle
des évènements
constitution du 6 avril 1814... Avis au public annonçant l'enlèvement des signes du gouvernement impérial sur les monnaies et édifices publics.
nationaux
- Réaction dans les communes de l'arrondissement de Montpellier.
- Mauguio: demande d'autorisation de reprendre ses anciennes armoiries.
1814
Répertoire numérique
Classeur jaune et noir (1 M)
1M
867
Administration générale
Évènements politiques
du département
Évènement des 100 jours dans les communes de l'Hérault. Propos séditieux tenus les 19-22 et 27 avril à Mauguio.
1814
Répertoire numérique
Classeur jaune et noir (1 M)
1M
874
Administration générale
Évènements politiques
du département
Police particulière dans les arrondissement de Montpellier.
1816
Répertoire numérique
Classeur jaune et noir (1 M)
1M
882
Administration générale
Évènements politiques
du département
Désarmement, le pasteur Michel réclame son fusil car il dessert des campagnes isolées.
1816
Répertoire numérique
Classeur jaune et noir (1 M)
Cent jours
Arrondissement de
Montpellier (1816),
Mauguio
Arrondissement de Montpellier, rapport des commissariats - juin, octobre, novembre 1867.
Page 36
1M
898
Administration générale
Évènements politiques
du département
Arrondissement de
Montpellier, Mauguio
Troubles lors du chant de la parisienne, rixe entre les carlistes et les libéraux.
1831
Répertoire numérique
Classeur jaune et noir (1 M)
1M
902
Administration générale
Évènements politiques
du département
Arrondissement de
Montpellier (1833),
Mauguio
Insultes au drapeau tricolore le jour de la fête locale le 18 Août.
1833
Répertoire numérique (suite)
Classeur gris (1 M)
1M
997
Administration générale
Évènements politiques
du département
Arrondissement de
Montpellier, Mauguio
Divers
1852
Répertoire numérique (suite)
Classeur gris (1 M)
1M 1006
Administration générale
Évènements politiques
du département
Circulaires et
correspondances
ministérielles
Circulaire sur le suffrage universel, la distribution des bulletins de vote…
1856
Répertoire numérique (suite)
Classeur gris (1 M)
1M 1011
Administration générale
Évènements politiques
du département
Circulaires et
correspondances
ministérielles
Signalement de Montpellier à des habitants de Mauguio de la brochure "Le Piémont au ban de l'Europe".
1860
Répertoire numérique (suite)
Classeur gris (1 M)
1M 1014
Administration générale
Évènements politiques
du département
Circulaires et
correspondances
ministérielles
Affaires diverses dans l' arrondissement de Montpellier.
1862
Répertoire numérique (suite)
Classeur gris (1 M)
1M 1018
Administration générale
Évènements politiques
du département
Circulaires et
correspondances
ministérielles
Affaires diverses dans l' arrondissement de Montpellier.
1866
Répertoire numérique (suite)
Classeur gris (1 M)
1M 1020
Administration générale
Évènements politiques
du département
Circulaires et
correspondances
ministérielles
Affaires diverses dans l' arrondissement de Montpellier.
1868
Répertoire numérique (suite)
Classeur gris (1 M)
1M 1026
Administration générale
Évènements politiques
du département
Circulaires et
correspondances
ministérielles
Affaires diverses dans l' arrondissement de Montpellier.
septembre-décembre
1870
Répertoire numérique (suite)
Classeur gris (1 M)
1M 1030
Administration générale
Évènements politiques
du département
Circulaires et
correspondances
ministérielles
Affaires diverses dans l' arrondissement de Montpellier.
1871
Répertoire numérique (suite)
Classeur gris (1 M)
1M 1037
Administration générale
Évènements politiques
du département
Circulaires et
correspondances
ministérielles
Opération du tirage au sort. Circulaire ministérielle demandant interdiction des manifestations du 23 mai. Circulaire préfectorale transmettant l'interdiction du 31 mai (mesures
prises pour éviter les débordements à Lunel, Mauguio, Castries). Aucuns incidents à signaler.
1873
Répertoire numérique (suite)
Classeur gris (1 M)
1M 1042
Administration générale
Évènements politiques
du département
Arrondissement de
Montpellier, Mauguio
Arbre de la Liberté à Mauguio.
1874
Répertoire numérique (suite)
Classeur gris (1 M)
1M 1043
Administration générale
Évènements politiques
du département
Arrondissement de
Montpellier, Mauguio
Maintien de l'ordre pendant le tirage au sort des élections.
mars-janviers 1874
Répertoire numérique (suite)
Classeur gris
(1 M)
3M
24
Élections
Sectionnement
électoral
Arrondissement de
Montpellier
A Mauguio
1840
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M
198
Élections
Listes électorales
Arrondissement de
Montpellier
Élections du 2 juillet 1871 : 2 députés à l'Assemblée Nationale. Résultats à Mauguio.
1871
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M
211
Élections
Listes électorales
Arrondissement de
Montpellier
Élection 1876 : tableau de rectification pour Mauguio.
1876
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 243
Élections
Listes électorales
Arrondissement de
Montpellier
Élections législative du 4 octobre 1885.Résultat à Mauguio.
1885
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
Page 37
3M 259
Élections
Listes électorales
Arrondissement de
Montpellier
Élections législative du 20 août 1893. Résultat à Mauguio.
1893
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 268
Élections
Listes électorales
Arrondissement de
Montpellier
Listes générales des électeurs pour 1898 et tableaux rectificatifs et de clôture des listes électorales révisées le 15 janvier 1898 par commune dont Mauguio.
1898
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 293
Élections
Listes électorales
Arrondissement de
Montpellier
Listes générales et tableaux rectificatifs et de clôture des listes électorales par commune dont Mauguio.
1899
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 314
Élections
Listes électorales
Arrondissement de
Montpellier
Listes générales et tableaux de clôture pour 1900 par commune dont Mauguio.
1900
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 348
Élections
Listes électorales
Arrondissement de
Montpellier
Listes électorales arrêtées le 31 mars 1901 : 1ers tableaux rectificatifs des listes électorales,par commune dont Mauguio( janvier).
1902
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 354
Élections
Listes électorales
Arrondissement de
Montpellier
Listes générales au 31 mars 1902 : tableaux rectificatifs et clôture par commune dont Mauguio.
1902
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 369
Élections
Listes électorales
Arrondissement de
Montpellier
1ers tableaux rectificatifs de la liste électorale arrêtée le 31 mars 1901 par commune dont Mauguio.
1901
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 374
Élections
Listes électorales
Arrondissement de
Montpellier
Listes électorales pour 1903 et tableaux rectificatifs et de clôture par commune dont Mauguio.
1903
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 395
Élections
Listes électorales
Arrondissement de
Montpellier
Listes électorales et tableaux rectificatifs des listes révisées le 15 janvier 1904.
1904
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 413
Élections
Listes électorales
Arrondissement de
Montpellier
Listes générales et 1er tableau rectificatif des listes arrêtées le 31 mars 1905 par commune dont Mauguio.
1905
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 432
Élections
Listes électorales
Arrondissement de
Montpellier
Listes générales 1906 par commune dont Mauguio.
1906
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 447
Élections
Listes électorales
Arrondissement de
Montpellier
Liste général et tableau de rectification et de clôture révisée le 31 mars 1906 pour 1907par commune dont Mauguio.
1907
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 461
Élections
Listes électorales
Arrondissement de
Montpellier
Liste général et tableau de rectification et de clôture révisée le 31 mars 1907 pour 1908 par commune dont Mauguio.
1908
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 476
Élections
Listes électorales
Arrondissement de
Montpellier
Liste général et tableau de rectification et de clôture révisée le 31 mars 1908 pour 1909 par commune dont Mauguio.
1909
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 493
Élections
Listes électorales
Arrondissement de
Montpellier
Liste général et tableau de rectification et de clôture révisée le 31 mars 1909 pour 1910 par commune dont Mauguio.
1910
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 513
Élections
Listes électorales
Arrondissement de
Montpellier
Liste général et tableau de rectification et de clôture révisée le 31 mars 1910 pour 1911par commune dont Mauguio.
1911
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
Page 38
3M 532
Élections
Listes électorales
Arrondissement de
Montpellier
Liste général et tableau de rectification et de clôture révisée le 31 mars 1911 pour 1912 par commune dont Mauguio.
1912
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 550
Élections
Listes électorales
Arrondissement de
Montpellier
Liste général et tableau de rectification et de clôture révisée le 15 janvier 1912 pour 1913 par commune dont Mauguio.
1913
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M
570
Élections
Listes électorales
Arrondissement de
Montpellier
Liste général et tableau de rectification et de clôture révisée le 15 janvier 1913 pour 1914 par commune dont Mauguio.
1914
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 588
Élections
Listes électorales
Arrondissement de
Montpellier
1er tableau de rectification de la liste électorale arrêtée le 31 mars 1914 par commune dont Mauguio.
1915
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 595
Élections
Listes électorales
Arrondissement de
Montpellier
Listes générales et tableaux de rectification et de clôture de la liste électorale révisée le 5 février 1919 par commune dont Mauguio.
1919
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 613
Élections
Listes électorales
Arrondissement de
Montpellier
Tableaux rectificatifs des listes d'électeurs arrêtées en novembre 1919 par commune dont Mauguio.
1919
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 625
Élections
Listes électorales
Arrondissement de
Montpellier
Listes générales et tableaux de rectification et de clôture de la liste électorale révisée le 15 janvier 1920 par commune dont Mauguio.
1920
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 650
Élections
Listes électorales
Arrondissement de
Montpellier
Listes générales et tableaux de rectification et de clôture de la liste électorale révisée le 15 janvier 1921 par commune dont Mauguio.
1921
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 674
Élections
Listes électorales
Arrondissement de
Montpellier
Listes générales et tableaux de rectification et de clôture de la liste électorale révisée le 15 janvier 1922 par commune dont Mauguio.
1922
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 696
Élections
Listes électorales
Arrondissement de
Montpellier
Listes générales et tableaux de rectification et de clôture de la liste électorale révisée le 15 janvier 1923 par commune dont Mauguio.
1923
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 717
Élections
Listes électorales
Arrondissement de
Montpellier
Listes générales et tableaux de rectification et de clôture de la liste électorale révisée le 15 janvier 1924 par commune dont Mauguio.
1924
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 739
Élections
Listes électorales
Arrondissement de
Montpellier
Listes générales et tableaux de rectification et de clôture de la liste électorale révisée le 15 janvier 1925 par commune dont Mauguio.
1925
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 760
Élections
Listes électorales
Arrondissement de
Montpellier
Listes générales et tableaux de rectification et de clôture de la liste électorale révisée le 15 janvier 1926 par commune dont Mauguio.
1926
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 781
Élections
Listes électorales
Arrondissement de
Montpellier
Listes générales et tableaux de rectification et de clôture de la liste électorale révisée le 15 janvier 1927 par commune dont Mauguio.
1927
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 803
Élections
Listes électorales
Arrondissement de
Montpellier
Listes générales et tableaux de rectification et de clôture de la liste électorale révisée le 15 janvier 1928 par commune dont Mauguio.
1928
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 824
Élections
Listes électorales
Arrondissement de
Montpellier
Tableau de rectification, arrêtée le 31 mars 1928.
1928
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
Page 39
3M 835
Élections
Listes électorales
Arrondissement de
Montpellier
Listes générales et tableaux de rectification et de clôture de la liste électorale révisée le 31 mars 1929 par commune dont Mauguio.
1929
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 868
Élections
Listes électorales
Arrondissement de
Montpellier
Listes générales et tableaux de rectification et de clôture de la liste électorale révisée le 31 mars 1930 par commune dont Mauguio.
1930
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 898
Élections
Listes électorales
Arrondissement de
Montpellier
Listes générales et tableaux de rectification et de clôture de la liste électorale révisée le 31 mars 1931 par commune dont Mauguio.
1931
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 925
Élections
Listes électorales
Arrondissement de
Montpellier
Listes générales et tableaux de rectification et de clôture de la liste électorale révisée le 31 mars 1932 par commune dont Mauguio.
1932
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 947
Élections
Listes électorales
Arrondissement de
Montpellier
Listes générales et tableaux de rectification et de clôture de la liste électorale révisée le 31 mars 1933 par commune dont Mauguio.
1933
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 973
Élections
Listes électorales
Arrondissement de
Montpellier
Listes générales et tableaux de rectification et de clôture de la liste électorale révisée le 31 mars 1934 par commune dont Mauguio.
1934
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 1001
Élections
Listes électorales
Arrondissement de
Montpellier
Listes générales et tableaux de rectification et de clôture de la liste électorale révisée le 31 mars 1935 par commune dont Mauguio.
1935
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 1028
Élections
Listes électorales
Arrondissement de
Montpellier
Listes générales et tableaux de rectification et de clôture de la liste électorale révisée le 31 mars 1936 par commune dont Mauguio.
1936
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 1055
Élections
Listes électorales
Arrondissement de
Montpellier
Listes générales et tableaux de rectification et de clôture de la liste électorale révisée le 31 mars 1937 par commune dont Mauguio.
1937
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 1087
Élections
Listes électorales
Arrondissement de
Montpellier
Listes générales et tableaux de rectification et de clôture de la liste électorale révisée le 31 mars 1938 par commune dont Mauguio.
1938
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 1114
Élections
Listes électorales
Arrondissement de
Montpellier
Listes générales et tableaux de rectification et de clôture de la liste électorale révisée le 31 mars 1939 par commune dont Mauguio.
1939
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 1315
Élections
Élections sénatoriales,
collège électoral
Arrondissement de
Montpellier, canton de Assemblée cantonale.
Mauguio
1809
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 1325
Élections
Élections des
conseillers généraux et
des conseillers
d'arrondissement
Arrondissement de
Montpellier, canton de Conseil général, procès verbal des élections générales du 21 novembre1833 : Mr Durand.
Mauguio
1833
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 1326
Élections
Élections des
conseillers généraux et
des conseillers
d'arrondissement
Arrondissement de
Montpellier, canton de Conseil d'arrondissement, procès verbal des élections générales du 21 novembre 1833 : Mr Ricard.
Mauguio
1833
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
Page 40
1835
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
11 decembre1842
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
1844-1847
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
Arrondissement de
Montpellier, canton de Conseil général, élections générales de1848 : Mr Bonnet aîné.
Mauguio
1848
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
Élections des
conseillers généraux et
des conseillers
d'arrondissement
Arrondissement de
Montpellier, canton de Conseil d'arrondissement, élections générales de 1848 : Mr Pomier - Leyrargues.
Mauguio
1848
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
Élections
Élections des
conseillers généraux et
des conseillers
d'arrondissement
Arrondissement de
Conseil général, élections générales de 1852 : Mr Bonnet.
Montpellier, canton de
Conseil d'arrondissement, élections générales de 1852 : Mr Maurin.
Mauguio
1852
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 1344
Élections
Élections des
conseillers généraux et
des conseillers
d'arrondissement
Arrondissement de
Montpellier, canton de Conseil d'arrondissement, élections complémentaires 1856-1857 :Mr Laurens en remplacement de Maurin décédé ( 19 Avril 1857).
Mauguio
1856-1857
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 1346
Élections
Élections des
conseillers généraux et
des conseillers
d'arrondissement
Arrondissement de
Montpellier, canton de Conseil général, renouvellement triennal de 1858 : Mr Laurens.
Mauguio
1858
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 1361
Élections
Élections des
conseillers généraux et
des conseillers
d'arrondissement
Arrondissement de
Montpellier, canton de Conseil général, renouvellement triennal des conseils 1867 : Mr Esperonnier.
Mauguio
1867
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 1371
Élections
Élections des
conseillers généraux et
des conseillers
d'arrondissement
Arrondissement de
Montpellier, canton de Conseil général, renouvellement triennal des conseils 1870 : Mr Radier.
Mauguio
1870
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 1388
Élections
Élections des
conseillers généraux et
des conseillers
d'arrondissement
Arrondissement de
Montpellier, canton de Conseil général , élections générales du 8 octobre 1871 : Mr Bonnet.
Mauguio
3M 1328
Élections
Élections des
conseillers généraux et
des conseillers
d'arrondissement
Arrondissement de
Montpellier, canton de Conseil d'arrondissement, élections complémentaires de 1835 :Mr Ricard.
Mauguio
3M 1329
Élections
Élections des
conseillers généraux et
des conseillers
d'arrondissement
Arrondissement de
Montpellier, canton de Conseil d'arrondissement, élections complémentaires de 1840-1841 :Mr Durand.
Mauguio
3M 1330
Élections
Élections des
conseillers généraux et
des conseillers
d'arrondissement
Arrondissement de
Montpellier, canton de Conseil général, élections complémentaires de 1844 et 1845 : Mr Pagezy en remplacement du Baron Durand, décédé.
Mauguio
3M 1332
Élections
Élections des
conseillers généraux et
des conseillers
d'arrondissement
3M 1334
Élections
3M 1336
Page 41
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 1399
Élections
Élections des
conseillers généraux et
des conseillers
d'arrondissement
Arrondissement de
Montpellier, canton de Conseil d'arrondissement, élections générales du 8 octobre 1871 :Mr Bourrely.
Mauguio
1871
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 1414
Élections
Élections des
conseillers généraux et
des conseillers
d'arrondissement
Arrondissement de
Montpellier, canton de Conseil général, renouvellement triennal de 1874, élections des 4 et 11 octobre 1874 : Mr Bonnet.
Mauguio
1874
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 1439
Élections
Élections des
conseillers généraux et
des conseillers
d'arrondissement
Arrondissement de
Montpellier, canton de Conseil d'arrondissement, renouvellement triennal de 1877, élections des 4 et 11 novembre 1877 : Mr Radier.
Mauguio
1877
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 1447
Élections
Élections des
conseillers généraux et
des conseillers
d'arrondissement
Arrondissement de
Montpellier, canton de Conseil général, élections complémentaires de 1878 :Mr Anterrieu en remplacement de Mr Bonnet décédé.
Mauguio
1878
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 1454
Élections
Élections des
conseillers généraux et
des conseillers
d'arrondissement
Arrondissement de
Montpellier, canton de Conseil général, renouvellement triennal de 1880, élections du 1er août 1880 : Mr Anterrieu.
Mauguio
1880
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 1484
Élections
Élections des
conseillers généraux et
des conseillers
d'arrondissement
Arrondissement de
Montpellier, canton de Conseil général, renouvellement triennal de 1883 , élections du 1er août 1883: Mr Chapel.
Mauguio
1883
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 1499
Élections
Élections des
conseillers généraux et
des conseillers
d'arrondissement
Arrondissement de
Montpellier, canton de Conseil général, renouvellement triennal de 1886, élections du 1er août 1886 : Mr Anterrieu.
Mauguio
1886
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 1530
Élections
Élections des
conseillers généraux et
des conseillers
d'arrondissement
Arrondissement de
Montpellier, canton de Conseil d'arrondissement, renouvellement triennal de 1889, élections du 28 juillet - 4 août 1889 : Mr Chapel.
Mauguio
1889
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 1540
Élections
Élections des
conseillers généraux et
des conseillers
d'arrondissement
Arrondissement de
Montpellier, canton de Conseil général, élections complémentaires de 1890 : Mr Audibert en remplacement d'Anterrieu décédé.
Mauguio
1890
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 1551
Élections
Élections des
conseillers généraux et
des conseillers
d'arrondissement
Arrondissement de
Montpellier, canton de Conseil général, renouvellement triennal de 1892,élections du 31 juillet - 7 août : Mr Audibert.
Mauguio
1892
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 1580
Élections
Élections des
conseillers généraux et
des conseillers
d'arrondissement
Arrondissement de
Montpellier, canton de Conseil d'arrondissement, renouvellement triennal de 1895 , élections du 28 juillet - 4 août 1895: Mr Guiraud.
Mauguio
1895
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 1603
Élections
Élections des
conseillers généraux et
des conseillers
d'arrondissement
Arrondissement de
Montpellier, canton de Conseil général, renouvellement triennal de 1898, élections du 31 août - 7 août 1898 : Mr Audibert.
Mauguio
1898
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
Page 42
3M 1630
Élections
Élections des
conseillers généraux et
des conseillers
d'arrondissement
Arrondissement de
Montpellier, canton de Conseil général, renouvellement triennal de 1901, élections du 21- 28 juillet 1901 : Mr Vacassy en remplacement de Mr Audibert décédé.
Mauguio
1901
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 1650
Élections
Élections des
conseillers généraux et
des conseillers
d'arrondissement
Arrondissement de
Montpellier, canton de Conseil général, renouvellement triennal de 1904, élections du 31 juillet 1904 : Mr Vacassy.
Mauguio
1904
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 1682
Élections
Élections des
conseillers généraux et
des conseillers
d'arrondissement
Arrondissement de
Montpellier, canton de Conseil d'arrondissement,renouvellement triennal de 1907 : Mr Ferrier réélu.
Mauguio
1907
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 1699
Élections
Élections des
conseillers généraux et
des conseillers
d'arrondissement
Arrondissement de
Montpellier, canton de Conseil général, renouvellement triennal de 1910, élections du 24 - 31 juillet 1910 : Mr Vacassy.
Mauguio
1910
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 1719
Élections
Élections des
conseillers généraux et
des conseillers
d'arrondissement
Arrondissement de
Montpellier, canton de Conseil d'arrondissement, renouvellement triennal de 1913 , élections du 3 août 1913: Mr Tousselier.
Mauguio
1913
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 1728
Élections
Élections des
conseillers généraux et
des conseillers
d'arrondissement
Arrondissement de
Montpellier, canton de Conseil général, renouvellement triennal de 1919, élections du 14 -21 juillet 1919 : Mr Alès.
Mauguio
1919
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 1734
Élections
Élections des
conseillers généraux et
des conseillers
d'arrondissement
Arrondissement de
Montpellier, canton de Conseil d'arrondissement, renouvellement triennal de 1919, élections du 14 - 21 décembre 1919 : Mr Rey.
Mauguio
1919
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 1743
Élections
Élections des
conseillers généraux et
des conseillers
d'arrondissement
Arrondissement de
Montpellier, canton de Conseil général, renouvellement triennal de 1922, élections du 14 mai 1922 : Mr Alès.
Mauguio
1922
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 1760
Élections
Élections des
conseillers généraux et
des conseillers
d'arrondissement
Arrondissement de
Montpellier, canton de Conseil d'arrondissement, renouvellement triennal de 1925, élections du 19 juillet 1925 : Mr Rey.
Mauguio
1925
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 1766
Élections
Élections des
conseillers généraux et
des conseillers
d'arrondissement
Arrondissement de
Montpellier, canton de Conseil général, renouvellement triennal de 1928, élections du 14 - 21 octobre 1928 : Mr Alès.
Mauguio
1928
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 1784
Élections
Élections des
conseillers généraux et
des conseillers
d'arrondissement
Arrondissement de
Montpellier, canton de Conseil d'arrondissement, renouvellement triennal de 1931, élections du 18 - 25 octobre 1931 : Mr Vaccasy.
Mauguio
1931
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 1792
Élections
Élections des
conseillers généraux et
des conseillers
d'arrondissement
Arrondissement de
Montpellier, canton de Conseil général, renouvellement triennal de 1934, élections du 7 - 14 octobre 1934 : Mr Alès.
Mauguio
1934
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
Page 43
3M 1802
Élections
Élections des
conseillers généraux et
des conseillers
d'arrondissement
Arrondissement de
Montpellier, canton de Conseil général, élections complémentaires de 1935-1936 : Mr Bassaget.
Mauguio
1935
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 1807
Élections
Élections des
conseillers généraux et
des conseillers
d'arrondissement
Arrondissement de
Montpellier, canton de Conseil d'arrondissement, renouvellement triennal de 1937, élections du 10 - 17 octobre 1937 : Mr Vaccasy.
Mauguio
1937
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 1833
Élections
Élections des maires et
des adjoints
Arrondissement de
Montpellier
Élection des maires et adjoint. Résultats par communes dont Mauguio.
1848-1851
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 1837
Élections
Élections des maires et
des adjoints
Arrondissement de
Montpellier
Élection des conseillers municipaux par commune dont Mauguio.
1848
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 1856
Élections
Élections des maires et
des adjoints
Arrondissement de
Montpellier
Renouvellement intégral des conseils municipaux en application de la loi du 7 juillet 1852.Résultats par communes dont Mauguio.
1852
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 1866
Élections
Élections des maires et
des adjoints
Arrondissement de
Montpellier
Renouvellement intégral des conseils municipaux en application de la loi du 5 mai 1855. Résultats par communes dont Mauguio.
1855
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 1877
Élections
Élections des maires et
des adjoints
Arrondissement de
Montpellier
Élections municipales de 1860, procès verbal pour Mauguio.
1860
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 1901
Élections
Élections des maires et
des adjoints
Arrondissement de
Montpellier
Élections municipales de 1865, procès verbal pour Mauguio.
1865
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 1927
Élections
Élections des maires et
des adjoints
Arrondissement de
Montpellier
Élections municipales de 1870, procès verbal pour Mauguio.
1870
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 1942
Élections
Élections des maires et
des adjoints
Arrondissement de
Montpellier
Élections municipales de 1871, procès verbal pour Mauguio.
1871
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 1963
Élections
Élections des maires et
des adjoints
Arrondissement de
Montpellier
Élections municipales de 1871, procès verbal pour Mauguio, correspondance de 1872, protestations d'électeurs à Mauguio.
1873
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 1967
Élections
Élections des maires et
des adjoints
Arrondissement de
Montpellier
Élections municipales1874/1875. Renouvellement intégral des conseils municipaux en application de la loi du 20 janvier 1874, pour Mauguio.
1874
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 1999
Élections
Élections des maires et
des adjoints
Arrondissement de
Montpellier
Élections municipales de 1878, procès verbal pour Mauguio.
1878
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 2017
Élections
Élections des maires et
des adjoints
Arrondissement de
Montpellier
Élections municipales de 1878/1882, procès verbal pour Mauguio.
1878-1883
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 2033
Élections
Élections des maires et
des adjoints
Arrondissement de
Montpellier
Élections municipales de 1879/1883, procès verbal d'installation des conseils municipaux pour Mauguio.
1881-1883
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
Page 44
3M 2079
Élections
Élections des maires et
des adjoints
Arrondissement de
Montpellier
Élections municipales de 1884, procès verbal pour Mauguio.
1884
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 2138
Élections
Élections des maires et
des adjoints
Arrondissement de
Montpellier
Élections municipales de 1888, procès verbal pour Mauguio.
1888
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 2183
Élections
Élections des maires et
des adjoints
Arrondissement de
Montpellier
Élections municipales de 1892, procès verbal pour Mauguio.
1892
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 2233
Élections
Élections des maires et
des adjoints
Arrondissement de
Montpellier
Élections municipales de 1896, procès verbal pour Mauguio.
1896
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 2277
Élections
Élections des maires et
des adjoints
Arrondissement de
Montpellier
Élections municipales de 1900, procès verbal pour Mauguio.
1900
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 2323
Élections
Élections des maires et
des adjoints
Arrondissement de
Montpellier
Élections municipales de 1904, procès verbal pour Mauguio.
1904
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 2371
Élections
Élections des maires et
des adjoints
Arrondissement de
Montpellier
Élections municipales de 1908, procès verbal pour Mauguio.
1908
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 2401
Élections
Élections des maires et
des adjoints
Arrondissement de
Montpellier
Élections municipales de 1912, procès verbal pour Mauguio.
1912
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 2445
Élections
Élections des maires et
des adjoints
Arrondissement de
Montpellier
Élections municipales de 1919, procès verbal pour Mauguio.
1919
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 2474
Élections
Élections des maires et
des adjoints
Arrondissement de
Montpellier
Élections municipales de 1925, procès verbal pour Mauguio.
1925
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 2496
Élections
Élections des maires et
des adjoints
Arrondissement de
Montpellier
Élections municipales de 1935, procès verbal pour Mauguio.
1929
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
3M 2525
Élections
Élections des maires et
des adjoints
Arrondissement de
Montpellier
Élections municipales des 5 et 12 mai 1929, procès verbal pour Mauguio.
1935
UA34-17-2
Répertoire numérique
Classeur noir
(3 M Élections)
4 MP 264 (nouvelle
cote)
Police (sous série en
cours de classement)
Hôtels, auberges,
maison garnie
4 MP 276
( nouvelle cote)
Police (sous série en
cours de classement)
Salles de spectacle
4 MP 333 (nouvelle
cote)
Police (sous série en
cours de classement)
Débits de boissons, ouverture des établissements....
1905-1914
4 MP 334 (nouvelle
cote)
Police (sous série en
cours de classement)
Débits de boissons, ouverture des établissements....
1915-1929
Rubriques par rues dont
Café, débits de vin et liqueurs, auberges .
celles de Mauguio
SD
Salles de cinéma, mesures de sécurité , fiches descriptives des installations cinématographiques dans chaque commune .
Page 45
1939
Classeur 4 M en cours de
Modification
Classeur 4 M en cours de
Modification
Classeur 4 M en cours de
Modification
Classeur 4 M en cours de
Modification
4 MP 1135 (nouvelle
côte)
Police (sous série en
cours de classement)
Commissariat spécial
de Montpellier
Affaire de police
administrative
4 MP 1150 (nouvelle
côte)
Police (sous série en
cours de classement)
Commissariat spécial
de Montpellier
Mouvement ouvrier
4 MP 1158 (nouvelle
côte)
Police (sous série en
cours de classement)
Commissariat spécial
de Montpellier
4 MP 1159 (nouvelle
côte)
Police (sous série en
cours de classement)
4 MP 1160
( nouvelle côte)
Surveillance des jeux.
1907
Grèves : coupures de presse, affiches, proclamations syndicales, rapports, télégrammes, syndicat, société de secours mutuel.
1873-1910
Anarchistes
Surveillance des anarchistes, antimilitaristes et insoumis.
1893-1910
Commissariat spécial
de Montpellier
Royalistes
- Jeunesses royalistes de France : rapport, coupures de presses, affiches…
- Mouvements royalistes divers : coupures de journaux, rapports.
1898-1910
Police (sous série en
cours de classement)
Commissariat spécial
de Montpellier
Royalistes
Coupures de journaux sur l'Action Française, le Timbre Catholique : rapports, coupures de presse…
1905-1910
4 MP 1340 à
4 MP1400 (nouvelle
côte)
Police (sous série en
cours de classement)
Commissariat spécial
de Montpellier
Population étrangère
41 M 83
(ancienne cote en cour
de classement)
Police (sous série en
cours de classement)
Rapport de police
Rapports mensuels cantonaux. Juin, Décembre
1866
41 M 84
(ancienne cote en cour
de classement)
Police (sous série en
cours de classement)
Rapport de police
Rapports mensuels cantonaux. Janvier, Avril
1867
41 M 86
(ancienne cote en cour
de classement)
Police (sous série en
cours de classement)
Rapport de police
Rapports mensuels cantonaux. Mai, Décembre
1867
5 M 1065
( ancienne cote en
cours de modification)
Établissements
dangereux, insalubres,
incommodes
État de la population étrangère dans l'Hérault. ( Voir détail des années et résumé complet dans l'inventaire)
- Distilleries, plans (An XIII-1812).
- Usine de crème de tartre (1843-1858).
- Voirie (1848-1862).
- Abattoirs, plans (1905-1911).
- Distillerie, plans (1909-1911).
- Porcherie, plans (1910-1911).
1888 à 1914
1812-1911
Classeur 4 M en cours de
Modification
Classeur 4 M en cours de
Modification
Classeur 4 M en cours de
Modification
Classeur 4 M en cours de
Modification
Classeur 4 M en cours de
Modification
Classeur 4 M en cours de
Modification
Classeur 4 M en cours de
Modification
Classeur 4 M en cours de
Modification
Classeur 4 M en cours de
Modification
Classeur 5 M en cours de
Modification
septembre 1809
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
Tableaux par arrondissement de la population ( avec indication des hameaux et écarts).
1809
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
Généralités
Tableaux des décès par tranches d'âge ( tableaux par commune trimestriels).
1809
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
Population
Généralités
Statistique des hameaux et écarts par commune : réponse des maires par commune.
1838-1839
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
6M
6
à 6M 144
Population
Mouvement de
population
Mouvement de la population dans l'Hérault : tableaux de population par commune, pour l'arrondissement de Montpellier, états numériques, relevés trimestriels, relevés
globaux, mouvement de population pour les communes de moins de 2000 habitants, tableau récapitulatif pour le département... ( voir détail dans les inventaires).
An VII- 1906
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
6M
145
Population
Recensement
Mouvement des étrangers dans le département.
Instructions, 1823-1831; états mensuels des arrivées et départs, 1831-1843, par nationalité à partir de 1839 ( lacune pour 1837-1838).
1823-1854
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
6M
146
Population
Recensement
Mouvement des étrangers dans le département .
Organisation des recensements, dénombrements spéciaux, statistiques.
1843-1854
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
6M
149
Population
Recensement
Dénombrement des effectifs militaires.
État des populations groupés par arrondissement.
Recensement de 1851 Récapitulation générale des professions.
Tableau de la population.
États récapitulatifs de la population par âge ( tableaux cantonaux et communaux).
1851
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
6M
150
Population
Recensement
Recensement de 1856
1856
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
6M
2
Population
Généralités
Enquête du ministre de l'Intérieur sur la population des différentes communes et sur les hameaux et écarts : réponse des maires.
6M
3
Population
Généralités
6M
4
Population
6M
5
État récapitulatif de la population pour le département, 8 tableaux. ( voir détail dans l'inventaire)
Page 46
6M
151
Population
Recensement
État de la population par communes pour l'arrondissement de Montpellier sous forme de tableaux:
tableau 1 : maisons par catégorie,
tableau 2 : ménages par catégorie,
tableau 3 : population par état civil,
tableau 4 : population flottante,
Recensement de 1856
tableau 5 : population par état civil,
tableau 6 : aliénés, crétins, idiots, aveugles, sourds-muets,
tableau 7 : population par âge selon l'état civil,
tableau 8 : profession,
(voir détail dans l'inventaire)
6M
152
Population
Recensement
Recensements de 1861
6M154
Population
Recensement
6M156
Population
6M158
1856
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
1861
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
Recensements de 1861 Tableau A par commune dont Mauguio. ( voir détail dans l'inventaire)
1861
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
Recensement
Recensements de 1866 État des populations comptées en bloc. ( voir détail dans l'inventaire)
1866
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
Population
Recensement
Recensements de 1866 États récapitulatifs A par commune (arrondissement de Montpellier), tableau 1 à 7. ( voir détail dans l'inventaire)
1866
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
6M159
Population
Recensement
Recensements de 1872 Tableau de dépouillement de l'état de la population recensé à jour fixe... ( voir détail dans l'inventaire)
1872
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
6M160
Population
Recensement
Recensements de 1872 Tableau A par commune pour l'arrondissement de Montpellier dont Mauguio. ( voir détail dans l'inventaire)
1872
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
6M161
Population
Recensement
Recensements de 1876 ( voir détail dans l'inventaire)
1876
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
6M162
Population
Recensement
Recensements de 1881 ( voir détail dans l'inventaire)
1881
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
6M163
Population
Recensement
Recensements de 1881 Renseignements statistiques par commune, modèle 10. ( voir détail dans l'inventaire)
1881
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
6M164
Population
Recensement
Recensements de 1886 ( voir détail dans l'inventaire)
1886
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
6M168
Population
Recensement
Recensements de 1886 États récapitulatifs sommaires par communes ; tableau récapitulatif du département.
1886
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
6M169 à 6M171
Population
Recensement
Recensements de 1891 ( voir détail dans l'inventaire)
1891
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
6M172 à 6M176
Population
Recensement
Recensements de 1896 Résultats statistiques, dépouillement, classement, tableau de population. ( voir détail dans l'inventaire)
1896
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
6M177 à 6M178
Population
Recensement
Recensements de 1906 ( voir détail dans l'inventaire)
1906
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
6M179
Population
Recensement
Recensements de 1911 ( voir détail dans l'inventaire)
1911
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
6M180
Population
Recensement
Recensements de 1921 ( voir détail dans l'inventaire)
1921
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
6M181
Population
Recensement
Recensements de 1926 ( voir détail dans l'inventaire)
1926
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
Cahier de dépouillement de la population par âge et par état civil sous forme de tableaux.
( voir détail dans l'inventaire)
6M
473
Population
Recensement
liste nominatives de
recensement
Mauguio
1836-1861
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
6M
474
Population
Recensement
liste nominatives de
recensement
Mauguio
1866-1891
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
6M
475
Population
Recensement
liste nominatives de
recensement
Mauguio
1896-1911
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
6M
476
Population
Recensement
liste nominatives de
recensement
Mauguio
1921-1936
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
6M 1096
Économie
Contrôle des prix
Généralités
Contrôle des prix, relevés mensuels des cours moyens au détail à Mauguio.
1932-1938
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
6M 1103
Économie
Contrôle des prix
Généralités
Prix des denrées et produits de 1ere nécessité au 28 juin 1937 et en décembre 1938 ;tableaux par commune. ( voir détail dans l'inventaire)
1937-1938
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
6M 1104
Économie
Contrôle des prix
Généralités
Relevé mensuel à Mauguio, sur le cours moyen des denrées
1936-1941
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
Page 47
Contrôle et taxation des Taxation du pain et des
Enquête sur les déclarations de stock de blé et de farine au 31 juillet 1933 : état récapitulatif par commune.
prix
farines
1933
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
An VIII
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
An XII - 1814
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
Enquête sur l'ensemencement et la production à l'hectare du froment et des autres céréales et légumes secs par arrondissement.
1814-1815
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
Prévisions et produit
des récoltes
Situation et produit des récoltes, enquêtes agricoles : réponse des maires. ( voir détail des années dans l'inventaire)
1815-1851
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
Subsistances
Prévisions et produit
des récoltes
Tableaux par communes classées par arrondissement. ( voir détail dans l'inventaire)
1860-1894
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
Économie
Subsistances
Prévisions et produit
des récoltes
Renseignements mensuels sur les produits agricoles pouvant être livrés pour la consommation alimentaire ou industrielle avec mouvement des prix, cours, situation agricole :
instructions, tableaux par arrondissement. ( voir détail dans l'inventaire)
1865-1870
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
6M1233
Économie
Subsistances
Prévisions et produit
des récoltes
État des emblavures pour les quatres arrondissements : tableaux par communes, 1891. Rapport sur la situation des récoltes : tableaux par arrondissement
(1894-1897).
1891-1897
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
6M1235
Économie
Subsistances
Prévisions et produit
des récoltes
Correspondance générale sur l'approvisionnement du département : stock de blé, enquête sur le blé et la farine, viande consommée, quantité de blé restant dans le
département en 1914.
1898-1915
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
6M1250 à 6M1277
Économie
Mercuriales
Mercuriales générales
Prix des grains vendus sur les marchés du département, états par décades. Prix des bestiaux sur pied, de la viande en détail, des cuirs, peaux, suif.
Correspondance et tableaux mensuels par arrondissement et pour les places de Montpellier…( voir détail dans l'inventaire)
AnVIII-1812
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
6M1499
Économie
Mercuriales
Statistiques des viandes
Tableaux mensuels par commune des viandes abattues et des viandes saisies pour maladies. ( voir détail dans l'inventaire)
abattues et saisies
1816-1883
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
6M1500 à 6M1509
Économie
Mercuriales
Statistiques des viandes
Tableaux trimestriels par commune des viandes abattues et des viandes saisies pour maladies. ( voir détail dans l'inventaire)
abattues et saisies
1879-1936
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
6M1510 à 6M1511
Économie
Mercuriales
Statistiques des viandes
Tableaux mensuels par commune des viandes abattues et des viandes saisies pour maladies. ( voir détail dans l'inventaire)
abattues et saisies
1939-1940
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
6M1535
Statistiques
Généralités
Documents généraux et
Commissions communales de statistiques de l'arrondissement de Montpellier : composition dont Mauguio.
statistiques
1911-1914
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
6M1556 à 6M1575
Statistiques
Statistiques des
sinistres (incendies,
épizooties,
grêles,inondations)
Documents généraux et
État des sinistres survenus dans l'année par commune.
statistiques
1889-1939
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
6M 1577
Statistiques
Statistiques sur les
Documents généraux et
biens communaux et les
Statistiques des biens meubles et immeubles possédés par les communes et les établissements publics.
statistiques
libéralités
1908
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
6M 1578
Statistiques
Statistiques sur les
Documents généraux et
biens communaux et les
Statistiques des édifices communaux ( mairies, écoles églises, presbytères, temples).
statistiques
libéralités
1840-1858
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
6M 1579
Statistiques
Statistiques sur les
Documents généraux et
biens communaux et les
Statistiques des édifices communaux et départementaux.
statistiques
libéralités
1920
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
6M 1580
Statistiques
Statistiques sur les
Documents généraux et
biens communaux et les
Statistiques des libéralités.
statistiques
libéralités
1899-1945
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
6M 1581
Statistiques
Situation statistique du Documents généraux et Compte rendu mensuel du préfet au ministre de l'intérieur sur la situation morale et économique du département: agriculture, industrie, commerce …
département
statistiques
( voir détail du résumé dans l'inventaire)
An VIII- An IX
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
6M 1583
Statistiques
Situation statistique du Documents généraux et
Travail statistique pour les années an X, an XI, an XII...( voir détail dans l'inventaire)
département
statistiques
An XIII
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
6M1112
Économie
6M1144
Économie
Subsistances
6M1190 à 6M1194
Économie
Subsistances
Prévisions et produit
des récoltes
Situation du département relativement aux subsistances (état par commune). ( voir détail des années dans l'inventaire)
6M1196
Économie
Subsistances
Prévisions et produit
des récoltes
6M1197à 6M1210
Économie
Subsistances
6M1216à 6M1231
Économie
6M1232
Exportations et
importations des grains, États des bons de réquisition pour versement des grains et fourrages dans les magasins militaires (par commune) en application de l'arrêté du 22 germinal an VIII à Mauguio.
cabotage…
Page 48
Documents généraux et
Statistiques industrielle et manufacturière pour l'arrondissement de Montpellier.
statistiques
1811-1814
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
Statistiques sur la navigation intérieure (canal des étangs).
1850-1852
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
Divers
Produit de la récolte du vin (1813). États par cantons des fourrages (1813). Statistique de l'économie rurale. Évaluation du cheptel par arrondissement et pour le département
(1822). ( voir détail dans l'inventaire)
1813-1822
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
Statistiques agricoles
Divers
Statistique générale de l'agriculture, tableau des cultures : arrondissement de Montpellier.
1836
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
Statistiques
Statistiques agricoles
Enquête quinquennale
agricole et industrielle
de 1852
Arrondissement de Montpellier, tableau par commune.
1852
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
6M 1701
Statistiques
Statistiques agricoles
Enquête quinquennale
agricole et industrielle
de 1852
Arrondissement de Montpellier, tableau par canton.
1852
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
6M1704
Statistiques
Statistiques agricoles
Enquête quinquennale
agricole et industrielle Résultat cantonaux pour Montpellier.
de 1852
1852
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
6M 1706
Statistiques
Statistiques agricoles
Statistique annuelle
Statistiques annuelles, arrondissement de Montpellier.
1852
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
6M 1707
Statistiques
Statistiques agricoles
Statistique annuelle
Tableaux synoptiques par communes dont Mauguio.
1857
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
6M 1708
Statistiques
Statistiques agricoles
Statistique annuelle
Tableaux synoptiques et questionnaires cantonaux, arrondissement de Montpellier.
1858
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
6M 1709
Statistiques
Statistiques agricoles
Statistique annuelle
Questionnaire récapitulatif cantonal, arrondissement de Montpellier.
1859
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
6M 1711
Statistiques
Statistiques agricoles
Statistique annuelle
Enquête agricole décennale de 1862. Questionnaires récapitulatif par canton dont Mauguio.
1862
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
Statistiques
Statistiques agricoles
Statistique agricole
annuelle
Statistiques par commune dont Mauguio.
1892
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
Statistiques
Statistiques agricoles
Statistique agricole
annuelle
Tableau I : récolte
Tableau II : animaux de ferme par commune pour l'arrondissement de Montpellier.
1893-1899
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
Statistiques agricoles
Statistique agricole
annuelle et plan
départemental de
ravitaillement :
questionnaire A et B,
tableaux récapitulatifs
cantonaux, 1900-1928
1900
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
Statistiques agricoles
Statistique agricole
annuelle et plan
Questionnaires A et B par commune ( classés par arrondissement).
départemental de
Tableaux synoptiques A et B cantonaux des réponses par commune.
ravitaillement :
questionnaire A et B, ( voir détail dans l'inventaire)
tableaux récapitulatifs
cantonaux, 1900-1928
1901
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
Statistiques agricoles
Statistique agricole
annuelle et plan
départemental de
Statistiques agricoles annuelle : tableau I, tableau II, animaux de ferme et leurs produits ( par commune). Enquête agricole décennale de 1892. Arrondissement de Montpellier.
ravitaillement :
questionnaire A et B,
tableaux récapitulatifs
cantonaux, 1900-1928
1892
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
6M1610
Statistiques
Statistiques industrielles
6M 1687
Statistiques
Statistiques maritimes
Canal des étangs.
6M1696
Statistiques
Statistiques agricoles
6M 1697
Statistiques
6M 1700
6M 1721
6M1723 à 6M1729
6M 1730
6M 1731
6M 1722
Statistiques
Statistiques
Statistiques
Tableaux synoptiques cantonaux des réponses par commune aux questionnaires A et B (questionnaire C manquant).
Appréciation générale succincte sur les récoltes de l'année.
Pour les états par commune, évaluation des stocks minima : cantons de l'arrondissement de Montpellier dont Mauguio.
( voir détail dans l'inventaire)
Page 49
6M 1723
6M 1724
6M 1725
6M 1726
6M 1728
6M 1729
6M 1732
6M 1733
6M 1739
Statistiques
Statistiques
Statistiques
Statistiques
Statistiques
Statistiques
Statistiques
Statistiques
Statistiques
Statistiques agricoles
Statistique agricole
annuelle et plan
départemental de
Statistiques agricoles annuelle : tableau I, tableau II, animaux de ferme et leurs produits ( par commune). 1893 : arrondissement de Montpellier
ravitaillement :
questionnaire A et B,
tableaux récapitulatifs
cantonaux, 1900-1928
1893
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
Statistiques agricoles
Statistique agricole
annuelle et plan
départemental de
Statistiques agricoles annuelle : tableau I, tableau II, animaux de ferme pour l'arrondissement de Montpellier. 1894 : arrondissement de Montpellier
ravitaillement :
questionnaire A et B,
tableaux récapitulatifs
cantonaux, 1900-1928
1894
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
Statistiques agricoles
Statistique agricole
annuelle et plan
départemental de
Statistiques agricoles annuelle : tableau I, tableau II, animaux de ferme pour l'arrondissement de Montpellier. 1895 : arrondissement de Montpellier
ravitaillement :
questionnaire A et B,
tableaux récapitulatifs
cantonaux, 1900-1928
1895
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
Statistiques agricoles
Statistique agricole
annuelle et plan
départemental de
Statistiques agricoles annuelle : tableau I, tableau II, animaux de ferme pour l'arrondissement de Montpellier. 1896 : arrondissement de Montpellier
ravitaillement :
questionnaire A et B,
tableaux récapitulatifs
cantonaux, 1900-1928
1896
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
Statistiques agricoles
Statistique agricole
annuelle et plan
départemental de
Statistiques agricoles annuelle : tableau I, tableau II, animaux de ferme pour l'arrondissement de Montpellier. 1898 : arrondissement de Montpellier
ravitaillement :
questionnaire A et B,
tableaux récapitulatifs
cantonaux, 1900-1928
1898
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
Statistiques agricoles
Statistique agricole
annuelle et plan
départemental de
Statistiques agricoles annuelle : tableau I, tableau II, animaux de ferme pour l'arrondissement de Montpellier. 1899 : arrondissement de Montpellier
ravitaillement :
questionnaire A et B,
tableaux récapitulatifs
cantonaux, 1900-1928
1899
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
Statistiques agricoles
Statistique agricole
annuelle et plan
départemental de
Arrondissement de Montpellier : tableaux récapitulatifs cantonaux A et B.
ravitaillement :
questionnaire A et B,
tableaux récapitulatifs
cantonaux, 1900-1928
1902
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
Statistiques agricoles
Statistique agricole
annuelle et plan
départemental de
Arrondissement de Montpellier. Questionnaires et récapitulatifs cantonaux.
ravitaillement :
questionnaire A et B,
tableaux récapitulatifs
cantonaux, 1900-1928
1902
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
Statistiques agricoles
Statistique agricole
annuelle et plan
départemental de
Questionnaires communaux, tableaux rectificatifs par canton dont celui de Montpellier.
ravitaillement :
questionnaire A et B,
tableaux récapitulatifs
cantonaux, 1900-1928
1903
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
Page 50
6M 1745
6M 1750
6M 1755
6M 1760
6M 1763
6M 1767
6M 1769
6M 1775
6M 1778
6M 1782
Statistiques
Statistiques
Statistiques
Statistiques
Statistiques
Statistiques
Statistiques
Statistiques
Statistiques
Statistiques
Statistiques agricoles
Statistique agricole
annuelle et plan
départemental de
Pour Montpellier.
ravitaillement :
questionnaire A et B,
tableaux récapitulatifs
cantonaux, 1900-1928
1904
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
Statistiques agricoles
Statistique agricole
annuelle et plan
départemental de
Pour Montpellier.
ravitaillement :
questionnaire A et B,
tableaux récapitulatifs
cantonaux, 1900-1928
1905
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
Statistiques agricoles
Statistique agricole
annuelle et plan
départemental de
Pour Montpellier.
ravitaillement :
questionnaire A et B,
tableaux récapitulatifs
cantonaux, 1900-1928
1906
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
Statistiques agricoles
Statistique agricole
annuelle et plan
départemental de
Pour Montpellier.
ravitaillement :
questionnaire A et B,
tableaux récapitulatifs
cantonaux, 1900-1928
1907
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
Statistiques agricoles
Statistique agricole
annuelle et plan
départemental de
Pour Montpellier.
ravitaillement :
questionnaire A et B,
tableaux récapitulatifs
cantonaux, 1900-1928
1908
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
Statistiques agricoles
Statistique agricole
annuelle et plan
départemental de
Pour Montpellier.
ravitaillement :
questionnaire A et B,
tableaux récapitulatifs
cantonaux, 1900-1928
1909
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
Statistiques agricoles
Statistique agricole
annuelle et plan
départemental de
Pour Montpellier.
ravitaillement :
questionnaire A et B,
tableaux récapitulatifs
cantonaux, 1900-1928
1910
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
Statistiques agricoles
Statistique agricole
annuelle et plan
départemental de
Pour Montpellier mais manque le tableau cantonal de Mauguio.
ravitaillement :
questionnaire A et B,
tableaux récapitulatifs
cantonaux, 1900-1928
1911
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
Statistiques agricoles
Statistique agricole
annuelle et plan
départemental de
Pour Montpellier.
ravitaillement :
questionnaire A et B,
tableaux récapitulatifs
cantonaux, 1900-1928
1912
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
Statistiques agricoles
Statistique agricole
annuelle et plan
départemental de
Pour Montpellier.
ravitaillement :
questionnaire A et B,
tableaux récapitulatifs
cantonaux, 1900-1928
1913
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
Page 51
6M 1786
6M 1791
6M 1795
6M 1799
6M 1803
6M 1807
6M 1811
6M 1815
6M 1819
6M 1823
Statistiques
Statistiques
Statistiques
Statistiques
Statistiques
Statistiques
Statistiques
Statistiques
Statistiques
Statistiques
Statistiques agricoles
Statistique agricole
annuelle et plan
départemental de
Pour Montpellier.
ravitaillement :
questionnaire A et B,
tableaux récapitulatifs
cantonaux, 1900-1928
1914
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
Statistiques agricoles
Statistique agricole
annuelle et plan
départemental de
Pour Montpellier.
ravitaillement :
questionnaire A et B,
tableaux récapitulatifs
cantonaux, 1900-1928
1915
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
Statistiques agricoles
Statistique agricole
annuelle et plan
départemental de
Pour Montpellier.
ravitaillement :
questionnaire A et B,
tableaux récapitulatifs
cantonaux, 1900-1928
1916
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
Statistiques agricoles
Statistique agricole
annuelle et plan
départemental de
Pour Montpellier.
ravitaillement :
questionnaire A et B,
tableaux récapitulatifs
cantonaux, 1900-1928
1917
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
Statistiques agricoles
Statistique agricole
annuelle et plan
départemental de
Pour Montpellier.
ravitaillement :
questionnaire A et B,
tableaux récapitulatifs
cantonaux, 1900-1928
1918
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
Statistiques agricoles
Statistique agricole
annuelle et plan
départemental de
Pour Montpellier.
ravitaillement :
questionnaire A et B,
tableaux récapitulatifs
cantonaux, 1900-1928
1919
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
Statistiques agricoles
Statistique agricole
annuelle et plan
départemental de
Pour Montpellier.
ravitaillement :
questionnaire A et B,
tableaux récapitulatifs
cantonaux, 1900-1928
1920
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
Statistiques agricoles
Statistique agricole
annuelle et plan
départemental de
ravitaillement :
Pour Montpellier.
questionnaire A et B,
tableaux récapitulatifs
cantonaux, 1900-1928
1921
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
Statistiques agricoles
Statistique agricole
annuelle et plan
départemental de
Pour Montpellier.
ravitaillement :
questionnaire A et B,
tableaux récapitulatifs
cantonaux, 1900-1928
1922
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
Statistiques agricoles
Statistique agricole
annuelle et plan
départemental de
Pour Montpellier.
ravitaillement :
questionnaire A et B,
tableaux récapitulatifs
cantonaux, 1900-1928
1923
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
Page 52
6M 1829
6M 1833
6M 1841
6M 1847
6M 1852
6M 1855
6M 1864
6M1871
6M 1874
6M 1878
Statistiques
Statistiques
Statistiques
Statistiques
Statistiques
Statistiques
Statistiques
Statistiques
Statistiques
Statistiques
Statistiques agricoles
Statistique agricole
annuelle et plan
départemental de
Pour Montpellier.
ravitaillement :
questionnaire A et B,
tableaux récapitulatifs
cantonaux, 1900-1928
1924
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
Statistiques agricoles
Statistique agricole
annuelle et plan
départemental de
Pour Montpellier.
ravitaillement :
questionnaire A et B,
tableaux récapitulatifs
cantonaux, 1900-1928
1925
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
Statistiques agricoles
Statistique agricole
annuelle et plan
départemental de
Pour Montpellier.
ravitaillement :
questionnaire A et B,
tableaux récapitulatifs
cantonaux, 1900-1928
1926
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
Statistiques agricoles
Statistique agricole
annuelle et plan
départemental de
Pour Montpellier.
ravitaillement :
questionnaire A et B,
tableaux récapitulatifs
cantonaux, 1900-1928
1927
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
Statistiques agricoles
Statistique agricole
annuelle et plan
départemental de
Pour Montpellier.
ravitaillement :
questionnaire A et B,
tableaux récapitulatifs
cantonaux, 1900-1928
1928
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
Statistiques agricoles
Statistique agricole
annuelle et plan
départemental de
Enquête agricole de 1929 dont Mauguio.
ravitaillement :
questionnaire A et B,
tableaux récapitulatifs
cantonaux, 1900-1928
1929
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
Statistiques agricoles
Statistique agricole
annuelle et plan
départemental de
Enquête agricole de 1929 dont Mauguio.
ravitaillement :
questionnaire A et B,
tableaux récapitulatifs
cantonaux, 1900-1928
1929
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
Statistiques agricoles
Statistique agricole
annuelle et plan
départemental de
Grande enquête agricole de 1929-1930 dont Mauguio.
ravitaillement :
questionnaire A et B,
tableaux récapitulatifs
cantonaux, 1900-1928
1929-1933
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
Statistiques agricoles
Statistique agricole
annuelle et plan
départemental de
Statistiques agricoles annuelles, questionnaires communaux et tableaux récapitulatifs cantonaux pour Montpellier par canton dont Mauguio.
ravitaillement :
questionnaire A et B,
tableaux récapitulatifs
cantonaux, 1900-1928
1930
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
Statistiques agricoles
Statistique agricole
annuelle et plan
départemental de
Statistiques agricoles annuelles, questionnaires communaux et tableaux récapitulatifs cantonaux pour Montpellier par canton dont Mauguio.
ravitaillement :
questionnaire A et B,
tableaux récapitulatifs
cantonaux, 1900-1928
1931
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
Page 53
6M 1882
6M 1886
6M 1890
6M 1894
6M 1898
6M 1902
6M 1909
6M 1912
6M 1916
6M 1917
Statistiques
Statistiques
Statistiques
Statistiques
Statistiques
Statistiques
Statistiques
Statistiques
Statistiques
Statistiques
Statistiques agricoles
Statistique agricole
annuelle et plan
départemental de
Statistiques agricoles annuelles, questionnaires communaux et tableaux récapitulatifs cantonaux pour Montpellier par canton dont Mauguio.
ravitaillement :
questionnaire A et B,
tableaux récapitulatifs
cantonaux, 1900-1928
1932
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
Statistiques agricoles
Statistique agricole
annuelle et plan
départemental de
Statistiques agricoles annuelles, questionnaires communaux et tableaux récapitulatifs cantonaux pour Montpellier par canton dont Mauguio.
ravitaillement :
questionnaire A et B,
tableaux récapitulatifs
cantonaux, 1900-1928
1933
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
Statistiques agricoles
Statistique agricole
annuelle et plan
départemental de
Statistiques agricoles annuelles, questionnaires communaux et tableaux récapitulatifs cantonaux pour Montpellier par canton dont Mauguio.
ravitaillement :
questionnaire A et B,
tableaux récapitulatifs
cantonaux, 1900-1928
1934
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
Statistiques agricoles
Statistique agricole
annuelle et plan
départemental de
Statistiques agricoles annuelles, questionnaires communaux et tableaux récapitulatifs cantonaux pour Montpellier par canton dont Mauguio.
ravitaillement :
questionnaire A et B,
tableaux récapitulatifs
cantonaux, 1900-1928
1935
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
Statistiques agricoles
Statistique agricole
annuelle et plan
départemental de
Statistiques agricoles annuelles, questionnaires communaux et tableaux récapitulatifs cantonaux pour Montpellier par canton dont Mauguio.
ravitaillement :
questionnaire A et B,
tableaux récapitulatifs
cantonaux, 1900-1928
1936
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
Statistiques agricoles
Statistique agricole
annuelle et plan
départemental de
Statistiques agricoles annuelles, questionnaires communaux et tableaux récapitulatifs cantonaux pour Montpellier par canton dont Mauguio.
ravitaillement :
questionnaire A et B,
tableaux récapitulatifs
cantonaux, 1900-1928
1937
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
Statistiques agricoles
Statistique agricole
annuelle et plan
départemental de
Statistiques agricoles annuelles, questionnaires communaux et tableaux récapitulatifs cantonaux pour Montpellier par canton dont Mauguio.
ravitaillement :
questionnaire A et B,
tableaux récapitulatifs
cantonaux, 1900-1928
1938
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
Statistiques agricoles
Statistique agricole
annuelle et plan
départemental de
Statistiques agricoles annuelles, questionnaires communaux et tableaux récapitulatifs cantonaux pour Montpellier par canton dont Mauguio.
ravitaillement :
questionnaire A et B,
tableaux récapitulatifs
cantonaux, 1900-1928
1939
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
Statistiques agricoles
Statistique agricole
annuelle et plan
départemental de
Statistiques agricoles annuelles, questionnaires communaux et tableaux récapitulatifs cantonaux pour Montpellier par canton dont Mauguio.
ravitaillement :
questionnaire A et B,
tableaux récapitulatifs
cantonaux, 1900-1928
1940
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
Statistiques agricoles
Statistique agricole
annuelle et plan
départemental de
Statistiques agricoles annuelles, questionnaires communaux et tableaux récapitulatifs cantonaux pour Montpellier par canton dont Mauguio.
ravitaillement :
questionnaire A et B,
tableaux récapitulatifs
cantonaux, 1900-1928
1871-1899
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
Page 54
6M 1918
6M 1919
6M 1920
6M1960 à 6M1971
Statistiques agricoles
Statistique agricole
annuelle et plan
départemental de
Statistiques agricoles annuelles .Récapitulatifs 1900-1909.
ravitaillement :
questionnaire A et B,
tableaux récapitulatifs
cantonaux, 1900-1928
1900-1909
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
Statistiques agricoles
Statistique agricole
annuelle et plan
départemental de
Statistiques agricoles annuelles.Récapitulatifs 1910-1918.
ravitaillement :
questionnaire A et B,
tableaux récapitulatifs
cantonaux, 1900-1928
1910-1918
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
Statistiques
Statistiques agricoles
Statistique agricole
annuelle et plan
départemental de
Statistiques agricoles annuelles .Récapitulatifs 1921-1931.
ravitaillement :
questionnaire A et B,
tableaux récapitulatifs
cantonaux, 1900-1928
1921-1931
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
Statistiques
Plan départemental de
ravitaillement
Statistique agricole
annuelle et plan
départemental de
ravitaillement :
Ravitaillement, stocks commerciaux, questionnaires communaux.( voir détail dans l'inventaire)
questionnaire A et B,
tableaux récapitulatifs
cantonaux, 1900-1928
1901-1914
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
Statistique agricole
annuelle et plan
départemental de
ravitaillement :
Statistique des récoltes par commune.( voir détail dans l'inventaire)
questionnaire A et B,
tableaux récapitulatifs
cantonaux, 1900-1928
1897-1915
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
Enquête sur la population asine de la commune.( voir détail dans l'inventaire)
1908
Répertoire numérique
Classeur noir (6M,8M, 9M)
Plan de l'emplacement d'un port à Carnon.
1925
Liasse papier à l'accueil du prêt
1899-1922
Liasse papier à l'accueil du prêt
Date indisponible
Liasse papier à l'accueil du prêt
Monographie générale concernant toutes les caves coopératives avec fiches par établissement.
1901-1935
Liasse papier à l'accueil du prêt
Coopératives de vinification par commune dont Mauguio.
1920-1948
Liasse papier à l'accueil du prêt
Enquête sur les races de bestiaux du département. Réponse de Mauguio et Marsillargues.
1809-1811
Liasse papier à l'accueil du prêt
Statistiques
Statistiques
6M1973 à 6M1977
Statistiques
Plan départemental de
ravitaillement
6M1984
Statistiques
Statistiques sur le bétail
et les animaux de ferme
7M
( Série en reclassement,
cotes indisponibles)
Agriculture
Plan
7M 109
(ancienne cote, série en
reclassement, données
indisponibles)
Agriculture
Syndicat agricole
Enquête sur les syndicats agricoles existants en 1899, 1904, 1921-1922.
7M 124
(ancienne cote, série en
reclassement )
Agriculture
Syndicat agricole
Syndicats agricoles, unions, et fédérations.
7M 133
(ancienne cote, série en
reclassement )
Agriculture
Caves coopératives
7M 154
(ancienne cote, série en
reclassement )
Agriculture
Fonds versés par la
direction des services
agricoles
7M 569
(ancienne cote, série en
reclassement )
Agriculture
Page 55
7M 905
(ancienne cote, série en
reclassement )
Agriculture
Allocations de solidarité pour les calamités agricoles.Dossier par commune dont Mauguio. Application de la loi du 7 Avril 1933.
7M 1225
(ancienne cote, série en
reclassement )
Agriculture
Correspondance du directeur des syndicats agricoles avec les caisses agricoles de compensation d'allocations familiales concernant les droits des agriculteurs aux allocations
familiales. Ordre par communes dont Mauguio.
Page 56
1933
Liasse papier à l'accueil du prêt
1937-1938
Liasse papier à l'accueil du prêt
55 M 66
(ancienne cote)
Services de police
Commissaires de police
cantonaux
Mauguio
Commissaire de police cantonal : Combaluzier pour Lunel, Aniane, Mauguio.
SD
Répertoire numérique, en cour de
reclassement, classeur
indisponible
56 M 67
(ancienne cote)
Services de police
Commissaires de police
cantonaux
Mauguio
Commissaire de police cantonal : Dubosc pour Aniane, Mauguio, Florensac, Pignan.
SD
Répertoire numérique, en cour de
reclassement, classeur
indisponible
55 M 68 (ancienne cote)
Services de police
Commissaires de police
cantonaux
Mauguio
Commissaire de police cantonal : Fosset pour Capestang, Servian, Mauguio, Gignac.
SD
Répertoire numérique, en cour de
reclassement, classeur
indisponible
55 M 70 (ancienne cote)
Services de police
Commissaires de police
cantonaux
Mauguio
Commissaire de police cantonal : Lalou pour Mauguio.
SD
Répertoire numérique, en cour de
reclassement, classeur
indisponible
55 M 72 (ancienne cote)
Services de police
Commissaires de police
cantonaux
Mauguio
Commissaire de police cantonal : Orsini pour Villeneuve lès Béziers, Mauguio.
SD
Répertoire numérique, en cour de
reclassement, classeur
indisponible
55 M 73 (ancienne cote)
Services de police
Commissaires de police
cantonaux
Mauguio
Commissaire de police cantonal : Rives Jacques pour Mauguio.
SD
Répertoire numérique, en cour de
reclassement, classeur
indisponible
55 M 75 (ancienne cote)
Services de police
Commissaires de police
cantonaux
Mauguio
Commissaire de police cantonal : Thouzelier pour Mauguio.
SD
Répertoire numérique, en cour de
reclassement, classeur
indisponible
56 M 14 (ancienne cote)
Garde champêtre
particuliers
État des gardes
champêtres
Enquête sur le projet de loi qui permettrait de confier la surveillance des communes à un seul garde champêtre (1856).
1873
Répertoire numérique, en cour de
reclassement, classeur
indisponible
56 M 16 (ancienne cote)
Garde champêtre
État des gardes
champêtres
Enquête sur la situation générale comme effectifs et comme dépenses de la police municipale urbaine et rurale dans le département…
1906
Répertoire numérique, en cour de
reclassement, classeur
indisponible
56 M 17 (ancienne cote)
Garde champêtre
État des gardes
champêtres
Enquête sur la police municipale et rurale.
1911-1912
Répertoire numérique, en cour de
reclassement, classeur
indisponible
58 M 3
(ancienne cote)
Cercles, associations
et sociétés
Sociétés
Répertoires des sociétés par communes.
1850-1879
Répertoire numérique, en cour de
reclassement, classeur
indisponible
58 M 4
(ancienne cote)
Cercles, associations
et sociétés
Sociétés
Répertoires des sociétés par communes.
1880-1885
Répertoire numérique, en cour de
reclassement, classeur
indisponible
58 M 5
(ancienne cote)
Cercles, associations
et sociétés
Sociétés
Répertoires des sociétés par communes.
1886-1901
Répertoire numérique, en cour de
reclassement, classeur
indisponible
58 M 14 (ancienne cote)
Cercles, associations
et sociétés
Sociétés
1811
Répertoire numérique, en cour de
reclassement, classeur
indisponible
58 M 21 (ancienne cote)
Cercles, associations
et sociétés
Sociétés
Sociétés dissoutes par commune dont Mauguio.
SD
Répertoire numérique, en cour de
reclassement, classeur
indisponible
58 M 89 (ancienne cote)
Cercles, associations
et sociétés
Sociétés
Dossiers des sociétés par ordre de communes dont Mauguio.
SD
Répertoire numérique, en cour de
reclassement, classeur
indisponible
1921
Répertoire numérique, en cour de
reclassement, classeur
indisponible
1924-1929
Répertoire numérique, en cour de
reclassement, classeur
indisponible
Arrondissement de
Montpellier
État des associations religieuses, politiques et littéraires existantes avec les listes de membres dans l'arrondissement de Montpellier .
71 M 16
(ancienne cote, en
cours de modification,
données indisponibles)
États nominatifs des "Morts pour la France" par commune.
71 M 25
(ancienne cote, en
cours de modification,
données indisponibles)
Sépultures militaires nationales dans les communes.
Page 57
SÉRIE N
Administrations et comptabilité départementales (1800-1940)
4N 133
Création d'une brigade à pied, 20 mars 1851; offre de casernement : bail, 2 croquis,1851; renouvellement des baux, 1860-188; offre d'appropriation maison Richard : 1plan
1886. Projet de construction d'une caserne : 1 plan 1886 - Casernement Desfour, réparations : 1plan 1886 - Offre d'appropriation maison Damon : bail, 1 plan, 1887; évasion
de la chambre de sûreté, 30 avril 1890; renouvellement des baux 1896-1912 - Casernement maison Daudel, construction, bail, 1913-1914, non conformité des locaux,
réclamations, 1915-1920, renouvellement des baux, 1921-1937. Agrandissement : 1 plan, 1929.
Bâtiments
départementaux
1851-1937
UA34-18
Secours accordés aux communes pour aider à la construction, l'agrandissement ou la restauration des bâtiments communaux.Mauguio ne demande pas d'aide.
1827-1839
Répertoire numérique
Série 1 O
UA34-19-1
SÉRIE O
Administration et comptabilité communales (1800-1940)
1 O 140
Affaires communales
Bâtiments communaux
Églises et Temples
2O 154/1
Dossiers
d'administration
communale de
Mauguio
Services municipaux
Organisation,
fonctionnement
1/Ferme du balayage public (1854-1938).
2/ Droits d'auteurs (1927-1934).
3/ Droits de place (1848-1932).
4/ Éclairage public (1900-1909).
5/ Pesage, mesurage (1845-1938).
6/ Salle de spectacles (1932-1936).
7/ Service des bains douches (1872).
1854-1932
Répertoire numérique
Série 2 O dont une partie sur
Mauguio
2O 154/2
Dossiers
d'administration
communale de
Mauguio
Services municipaux
Organisation,
fonctionnement
Services municipaux. Organisation, fonctionnement.
1/Fermes des pompes funèbres et de la pompe à incendier (1857-1939).
2/ Services scolaires (1833-1931).
3/ Fermes diverses (1877-1901).
4/ Assurances (1903-1940).
1857-1940
Répertoire numérique
Série 2 O dont une partie sur
Mauguio
2O 154/3
Dossiers
d'administration
communale de
Mauguio
Services municipaux
Organisation,
fonctionnement
Personnel communal (1814-1940).
1814-1940
Répertoire numérique
Série 2 O dont une partie sur
Mauguio
2O 154/4
Dossiers
d'administration
communale de
Mauguio
Services municipaux
Comptabilité
Comptabilité (1817-1900).
1817-1900
Répertoire numérique
Série 2 O dont une partie sur
Mauguio
2O 154/5
Dossiers
d'administration
communale de
Mauguio
Services municipaux
Comptabilité
Comptabilité (1901-1910).
1901-1910
Répertoire numérique
Série 2 O dont une partie sur
Mauguio
2O 154/6
Dossiers
d'administration
communale de
Mauguio
Services municipaux
Comptabilité
Comptabilité (1911-1920).
1911-1920
Répertoire numérique
Série 2 O dont une partie sur
Mauguio
2O 154/7
Dossiers
d'administration
communale de
Mauguio
Services municipaux
Comptabilité
Comptabilité (1921-1930).
1921-1930
Répertoire numérique
Série 2 O dont une partie sur
Mauguio
2O 154/8
Dossiers
d'administration
communale de
Mauguio
Services municipaux
Comptabilité
Comptabilité (1931-1933).
1931-1933
Répertoire numérique
Série 2 O dont une partie sur
Mauguio
2O
154/9
Dossiers
d'administration
communale de
Mauguio
Services municipaux
Comptabilité
Comptabilité (1934-1940).
1934-1940
Répertoire numérique
Série 2 O dont une partie sur
Mauguio
2O
154/10
Dossiers
d'administration
communale de
Mauguio
Services municipaux
Comptabilité
1/ Services financiers (1921-1940).
2/ Tarifs et règlements (1921-1938).
3/ Emprunts (1876-1941).
1921-1941
Répertoire numérique
Série 2 O dont une partie sur
Mauguio
2O 154/11
Dossiers
d'administration
communale de
Mauguio
Services municipaux
Comptabilité
1/ Rôle des redevances dues pour la jouissance des terrains concédés (1857-1900).
2/ (1901-1934).
1857-1934
Répertoire numérique
Série 2 O dont une partie sur
Mauguio
2O 154/12
Dossiers
d'administration
communale de
Mauguio
Services municipaux
Comptabilité
1/Comptes de gestion (1880-1940).
1880-1940
Répertoire numérique
Série 2 O dont une partie sur
Mauguio
Page 58
Services municipaux
Groupe scolaire de Mauguio:
1/Construction d'une maison école au hameau de Saint Aunès (1839-1842).
2/ Réparations de l'ancienne prison pour l'aménagement de la maison école (plan du 9 septembre 1853) (1851-1853).
3/ Achat de mobilier et de livres (1851-1865).
4/ Projet de construction d'une école (1867-1868).
5/ Bail à loyer de la maison Desfour (Jean) pour servir de salle d'asile commune et de logement de la Directrice (1874-1875).
Travaux sur des
bâtiments communaux 6/ Projet de construction d'un groupe scolaire (1879-1880). (Plan d'ensemble, plan de fondation, plan rez-de -chaussée, plan 1er étage, façade principale, façade latérale, 9
novembre 1878, plan général, section A dite du village, sans date).
7/ Travaux de construction (plans des lieux, profil en long, profil en travers, 26 janvier 1881) (1881-1884). 8/ Dossier financier (1880-1884).
9/ Confection d'un mobilier scolaire (plan de l'école des garçons, des écoles de filles et maternelles, bureau de maître et son estrade, armoire et bibliothèque, table, banc, 8
février 1883) (1883-1885).
10/ Réfection des peintures extérieures (1892-1893).
1839-1893
Répertoire numérique
Série 2 O dont une partie sur
Mauguio
1905-1909
Répertoire numérique
Série 2 O dont une partie sur
Mauguio
2O 154/13
Dossiers
d'administration
communale de
Mauguio
2O 154/14
Dossiers
d'administration
communale de
Mauguio
Services municipaux
Groupe scolaire de Mauguio:
1/ projet d'agrandissement des écoles publiques et construction d'une école maternelle (1905-1906).
2/ Projet de construction d'une école maternelle (1906-1907) (école de filles: façades; école de garçons : façades et plans des étages; école maternelle : façade et plan, 15
Travaux sur des
octobre 1904 (1904-1909).
bâtiments communaux
3/ Travaux (plan des lieux, école des garçons : façade et plan, école maternelle : façade et plan, école des filles : façade et plan, 15 octobre 1904 ( 1904-1909).
4/ Liquidation des travaux (1907-1909).
5/ Réfection et approbation aux écoles (plan école de garçons, écoles de filles, école maternelle, école de Vauguières, 15 octobre 1904).
2O 154/15
Dossiers
d'administration
communale de
Mauguio
Services municipaux
Écoles:
1/ Réparations (1929).
Travaux sur des
2/ Réparations aux écoles de Mauguio, Mézouls, Vauguières (1932-1934).
bâtiments communaux
3/ Aménagement d'une nouvelle classe à l'école des filles dans les locaux de l'ancienne mairie (1932).
4/ et d'une nouvelle salle d'exercice (plan, coupe et façade, plan de situation des lieux, 7 mai 1938) voies et moyens (1930-1941).
1929-1941
Répertoire numérique
Série 2 O dont une partie sur
Mauguio
1888-1936
Répertoire numérique
Série 2 O dont une partie sur
Mauguio
2O 154/16
Dossiers
d'administration
communale de
Mauguio
Services municipaux
École de Vauguières:
1/ Demande de création d'une école mixte au hameau de Vauguière (1888-1889).
2/ Plan du local choisi (1895).
3/ Approbation du projet (plan de Vauguière et des campagnes aux environs, plans des sections de la commune, 17 février 1889) (1896).
4/ Bail du local Parlier (1897).
5/ Projet de construction voies et moyens, demande de création d'une classe enfantine à annexer à l'école mixte (1907-1909).
Travaux sur des
6/ Étude du projet de construction transmis au ministre en 1910(1910-1911).
bâtiments communaux
7/ Voies et moyens (1912-1916).
8/ Approbation du projet (1912).
9/ Acquisition du terrain Fabre (Paul) n°95 section P, lieu dit "Garrigue Haute" (plan extrait du plan cadastral, 24 mai 1907), acte, 14 juin 1912.
10/ Travaux de construction (plan d'ensemble, plan du rez-de -chaussée, coupe, 24 mai 1907) (1907-1912).
11/ Liquidation des travaux (1917).
12/ Revêtement bitumeux à la cour des écoles (1936).
2O 154/17
Dossiers
d'administration
communale de
Mauguio
Services municipaux
Travaux sur des
École de la Motte:
bâtiments communaux Projet de construction abandonné (1927-1931) (plan topographique, façade principale, plan du 1er étage, plan d'ensemble, façades, coupes, 30 juillet 1927, triple exemplaire).
1927-1931
Répertoire numérique
Série 2 O dont une partie sur
Mauguio
2O 154/18
Dossiers
d'administration
communale de
Mauguio
Services municipaux
Groupe scolaire des Garrigues:
Travaux sur des
1/ Acquisition du terrain dit Pouget lieu dit "Les Garrigues" section Q n°43, acte 24 mars 1946.
bâtiments communaux 2/ Projet de construction par les communes de Mauguio et Saint-Aunès, constituées en syndicat, dossier financier (1936-1943).
3/ Dossier technique du projet (plans, façades, coupes, détail du mobilier, 7 octobre 1933), marché de gré à gré avec Roure entrepreneur (1933-1939.)
1936-1939
Répertoire numérique
Série 2 O dont une partie sur
Mauguio
2O 154/19
Dossiers
d'administration
communale de
Mauguio
Services municipaux
Groupe scolaire des Garrigues:
1/ travaux effectués, liquidation (1939-1940).
Travaux sur des
2/ Alimentation en eau, évacuation des eaux, installation d'un poste d'organisation (plan d'ensemble de l'alimentation en eau, plan des installations sanitaires, sans date) (1937bâtiments communaux 1940).
3/ installation électrique du groupe scolaire (1937-1938).
4/ Paiement de l'architecte pour le 1er projet de construction (1939).
1939-1940
Répertoire numérique
Série 2 O dont une partie sur
Mauguio
An XII-1909
Répertoire numérique
Série 2 O dont une partie sur
Mauguio
2O 154/20
Dossiers
d'administration
communale de
Mauguio
Services municipaux
Bâtiments communaux. Église de Mauguio.
1/ Acquisition par la commune de l'église à Amblard (Guillaume), vente par la commune en faveur de Pasquier de partie de ses plages et palus pour payer l'église et les
réparations à lui faire (an XII-1810).
2/ Réparation du couvert (1819).
3/ Réparation de la charpente du couvert (1826-1827).
4/ Acquisition d'une cloche, traité avec Labry (1832).
5/ Construction d'une tribune sur l'emplacement du tambour (1835).
6/ Réparations exécutées à l'église Paroissiale et pour la décoration du choeur (1842).
7/ Etablissement d'une horloge par Cure aîné, horloger à Montpellier, reprise de l'ancienne cloche, fourniture d'une nouvelle cloche pour l'horloge par Labry (Edouard) (18451846).
Travaux sur des
bâtiments communaux 8/ Réparation à faire à l'église (1851).
9/ Projet de réparation à faire pour l'agrandissement de l'église (1854).
10/ Travaux d'entretien et de restauration à faire à l'église (plan de la toiture, coupe façade, 5 mai 1856) (1856-1859).
11/ Projet de restauration de la façade et construction d'une tribune (1872-1876).
12/ Installation d'une horloge par Gauzy (horloger) à Lunel-Viel (1890-1894).
13/ Projet de restauration et d'agrandissement de l'église, acquisition de l'immeuble Bourrely (Antonin) époux Reynaud n°365 sect. A, acte 16 mars 1904
(croquis extrait du plan cadastral, 5 nov. 1903) (1903-1907).
14/ Travaux (état actuel et silhouette du projet, plan et coupe, 5 nov. 1903) (1906-1907).
15/ Travaux supplémentaires (1907).
16/ Attribution à la commune de la propriété des édifices religieux et des meubles les garnissant, 26 octobre 1909.
2O 154/21
Dossiers
d'administration
communale de
Mauguio
Services municipaux
Bâtiments communaux. Presbytère de Mauguio.
Travaux sur des
1/ Réparations aux presbytères (1844-1853).
bâtiments communaux 2/ Réparations aux façades du presbytère (1892-1893) (1897-1898).
3/ Location (1908-1925).
1844-1925
Répertoire numérique
Série 2 O dont une partie sur
Mauguio
2O 154/22
Dossiers
d'administration
communale de
Mauguio
Services municipaux
Bâtiments communaux. Église et presbytère de Saint-Aunès.
1/ Acquisition d'une cloche pour l'église (1818).
2/ Pétition des habitants de Saint-Aunès réclamant un presbytère, l'ancien ayant été vendu comme bien du Clergé (1822).
Travaux sur des
bâtiments communaux 3/ Acquisition par la commune de l'ancien presbytère à Michel, ordonnance royale autorisant cette acquisition (1823).
4/ Autorisation d'employer aux réparations du presbytère le montant de l'indemnité accordée pour les parcelles du terrain communal occupé par le chemin de fer (1842).
5/ Réparations (1847-1848).
1818-1848
Répertoire numérique
Série 2 O dont une partie sur
Mauguio
Page 59
2O 154/23
2O 154/24
Dossiers
d'administration
communale de
Mauguio
Dossiers
d'administration
communale de
Mauguio
Services municipaux
Foyer des campagnes:
1/ Projet de construction, pétition de certains conseillers municipaux hostiles au projet (1933-1934).
Travaux sur des
2/ Travaux de construction (plan d'ensemble, plan de détails de façade et de coupe, 10 novembre 1933) (1933-1937).
bâtiments communaux
3/ Travaux complémentaires (1935-1938).
4/ Voies et moyens (1934-1938).
1933-1938
Répertoire numérique
Série 2 O dont une partie sur
Mauguio
Services municipaux
Mairie :
1/ Réparations (1832-1837).
2/ Réparations (1854-1859).
3/ Projet de construction d'un Hôtel de Ville, enquête, protestation des habitants (1894).
4/ Expropriation d'immeubles nécessaires à la construction de l'Hôtel de Ville à Baude (Jean) n°374 p sect.A, Desfour (Thérèse) n°373 sect. A, Desfour (Julie) n°372 p et 385
Travaux sur des
p sect. A, Nivard (Louis) n°372p et 385p sect. A, Rouquette (Urbain époux Nivard n°370 sect. A, veuve Pézenas née Rouquette n°371 sect. A (enquête, plan cadastral, 4 juin
bâtiments communaux
1894 2 exemplaires) (1894-1898).
5/ Déclaration d'utilité publique (juillet 1898).
6/ Modification du 1er projet (1899-1900).
7/ Travaux de construction (plan du rez-de chaussée, plan du 1er étage, coupe, façade, 5 mars 1895, plan du projet réduit, rez-de-chaussée, 1er étage, façade latérale, nov.
1897 (1900-1902).
1832-1902
Répertoire numérique
Série 2 O dont une partie sur
Mauguio
Services municipaux
Mairie:
1/ voies et moyens (1894-1901).
2/ Installation d'une horloge, traité avec Labrosse (Louis) horloger à Lyon (1902).
3/ Construction d'une grille de clôture et d'une cheminée dans la salle des fêtes (dessins, mars 1901) (1901-1903).
4/ Établissement d'un jardin entre la grille de clôture et la nouvelle mairie (1902-1903).
Travaux sur des
5/ Travaux et fournitures complémentaires (dessin du mobilier, 12 novembre 1901) (1901-1903).
bâtiments communaux
6/ Inauguration de la mairie (1902).
7/ Acquisition d'un matériel d'éclairage au gaz pour la mairie (1905).
8/ Installation électrique à la façade principale de la Mairie (1932).
9/ Réparations à l'Hôtel de Ville (1933-1934).
10/ Installation du chauffage central à la mairie (1935-1936).
1894-1936
Répertoire numérique
Série 2 O dont une partie sur
Mauguio
1887-1939
Répertoire numérique
Série 2 O dont une partie sur
Mauguio
2O 154/25
Dossiers
d'administration
communale de
Mauguio
2O 154/26
Dossiers
d'administration
communale de
Mauguio
Services municipaux
Divers:.
1/ Construction d'un théâtre municipal (tribune officielle en ciment armé au champ de courses des taureaux, place Frédéric Mistral (1924).
2/ Ancienne mairie : location (1903-1938), réparations (1930).
3/ Arènes : construction d'un tour de piste démontable, traité avec les établissements Mary (24 mai 1934),
Travaux sur des
bâtiments communaux agrandissement des tribunes des arènes (plan, 28 mars 1939).
4/Bureau de postes perception : projet de construction (1937) cabine téléphonique du hameau de Vauguières, installation (1937).
5/ Construction d'un centre d'hygiène social (1937-1940).
6/ Four à pain communal; construction dans la cour de la mairie (plan , 21 avril 1887) (1887-1889).
2O 154/27
Dossiers
d'administration
communale de
Mauguio
Services municipaux
Halle:
1/ Construction (plan général des abords, coupe transversale longitudinale, façades, plans, feuille de détail 29 avril et 7 décembre 1859) (1859-1862).
2/ Achèvement des travaux, réparations, fermeture du marché couvert (plan, 8 septembre 1875) (1875-1876).
Travaux sur des
bâtiments communaux 3/ Réparations (1887).
4/ Réparations (1908-1910) (plan 15 sept. 1908).
5/ Réparations de la couverture du marché (1930-1933).
1859-1933
Répertoire numérique
Série 2 O dont une partie sur
Mauguio
2O 154/28
Dossiers
d'administration
communale de
Mauguio
Services municipaux
Bâtiments communaux divers.
1/ Justice de paix : affectation et appropriation d'un local dans la mairie (1850-1851).
2/ Magasin pour matériel avec refuge pour les indigents : construction (plan, 30 déc. 1887) (1887-1890). Réparations (1938-1941).
3/ Pont à bascule: construction d'une fosse à bascule et d'un pont de pesage au plan de la Croix près du pont (dessins, 18 octobre 1856) (1856-1857).
Travaux sur des
4/ Pont à bascule : établissement sur la parcelle n°147 sect. A (ancien cimetière) plan et coupes, 16 janvier 1884) (1884-1885).
bâtiments communaux
5/ Prison : construction faite à côté de la caserne de la gendarmerie (1853).
6/ "Tour de la Motte" sur la promenade, acquisition par la commune aux héritiers Donnadieu : n°216 sect. A (croquis, 26 nov 1891, extrait plan cadastral, 5avril 1892),
promesse de vente, 31 déc. 1891, acte, 5 juin 1892, restauration (1890), établissement d'un portail et d'une girouette (1925).
7/ Chalets de nécessité : construction près de la place des écoles (plan, 12 mars 1923), réparations aux W.C. place Frédéric Mistral (1925) .
1850-1925
Répertoire numérique
Série 2 O dont une partie sur
Mauguio
2O 154/29
Dossiers
d'administration
communale de
Mauguio
Services municipaux
Bâtiments communaux. Lavoirs
1/ Construction au ruisseau de la roubine (1834).
2/ Construction d'un bassin lavoir public sur le fossé communal dit "du pont de Montpellier" (plan des abords, coupes, 20 avril 1859) (1859).
Travaux sur des
bâtiments communaux 3/ Réparations au lavoir (1885-1896).
4/ Construction de cloisons entre les colonnes du lavoir pour abriter du vent
(dessins, 10 décembre 1903-1905).
1834-1905
Répertoire numérique
Série 2 O dont une partie sur
Mauguio
Page 60
2O 154/30
2O 154/31
2O 154/32
2O 154/33
Dossiers
d'administration
communale de
Mauguio
Dossiers
d'administration
communale de
Mauguio
Dossiers
d'administration
communale de
Mauguio
Dossiers
d'administration
communale de
Mauguio
Services municipaux
Palus et marais:
1/ Terrains usurpés dans les palus vendus par la commune à Pasquier (1815-1816).
2/ Biens défrichés : rôle des redevances (1815-1818).
3/ Pétition et état nominatif des individus qui ont défriché la garrigue de la commune (1816).
4/ Palus vendu à Plagnol avoué à Nîmes, décret du 7 avril 1806, procès de la commune (1817).
5/ Instance de la commune contre les sieurs Siau et Plagnol : demande de règlement d'une créance due à la veuve Bouschet dont le mari a plaidé le procès
Travaux sur des terrains (1821-1822).
6/ Acquisition d'une butte de terre dite "La Motte" par la commune à Gay (Joseph Louis), acte, 9 décembre 1820.
communaux
7/ Procès de la commune contre M. de Portalès et la régie domaniale, réclamation de la veuve Bouschet (1822).
8/ Palus de Plagnol saisi arrêt contre le fermier Sabatié, pétition de la veuve (1828).
9/ Procès Plagnol, la vente comportant une obligation de dessèchement, mémoires divers, contestation des héritiers (1831-1844).
10/ Bornage entre Marsillargues et Mauguio (1834) (1).
11/ Terrain communal entre le chemin de Colombiers au Bosc et les parcelles n°11 et 52 sect. F, vente à Dupy (François) de Baillargues (1834).
12/ Biens défrichés : révision des rôles de redevance (1835).
1815-1844
Répertoire numérique
Série 2 O dont une partie sur
Mauguio
Services municipaux
Divers:
1/ Terrain communal usurpé n°86 sect. H dite "le Saint Aunès" et tènements des Trucs, sect. G par Nicolas (Fulcrand) (1840).
2/ Procès contre le général Solignac en expropriation de son domaine de la Motte et des plages contiguës sur lesquelles la commune a exercé pendant un temps immémorial
le droit exclusif d'usage; procès contre les héritiers Combessèdes et Coste Fréjorgues en délaissement de palus (1832-1841).
3/ Terrain communal, parcelle occupée par le chemin de fer de Montpellier à Nîmes par jugement du 13 septembre 1841 :
cession à l'ÉTAt moyennent indemnité (1842).
4/ Créance Bouisson pour frais de procès de la commune contre Balrinot et autres (1844).
Travaux sur des terrains
5/ Vacants communaux aux environs de la butte de la Motte au milieu du village, projet d'aliénation (1844).
communaux
6/ Vigne située, sect. P n°93 à la garrigue : vente à Alinat (fausse déclaration par le géomètre au nom de Goubert) (1845).
7/ Concession temporaire d'une prise d'eau sur l'étang dit "l'Estagnol", demande d'Arnaud, propriétaire d'une saline (1845).
8/ Vente par adjudication de 3 lopins de terre, 9 lots, n°217 sect. A, 26 déc., 1848 (1847-1848).
9/ Usurpation de terrains communaux, nécessité de procéder à leur reconnaissance et estimation (1851).
10/ Revendication par Roux et Paulet d'une parcelle de terrain dans les marais du Plagnol n°4025 pour en avoir été concessionnaires et défricheurs,
rejet de la réclamation de Paulet,
maintien en possession de Roux (1852-1857).
1840-1857
Répertoire numérique
Série 2 O dont une partie sur
Mauguio
Services municipaux
Marais Plagnol Trucs de Saint-Aunès et Pioch Palat:
1/ Pétition de Plagnol (Charles) de Montpellier demandant à acquérir une partie du terrain communal appelé Palus pour établir un salin, délibération communale décidant que
l'aliénation est avantageuse, 9 pluviôse an XII.
2/ Marais Plagnol, levée du plan, division en lots par Arnaud, géomètre, paiement de ses honoraires, réclamation contre son travail (1851-1854).
3/ Aliénation des marais : procès - verbal de reconnaissance et d'estimation (4 Août 1852).
4/ Enquête (1853).
5/ Cahier des charges (1854).
6/ Restitution à Périlhon de Mauguio d'une parcelle dont Plagnol se serait emparé.
7/ Actes de ventes des 23 novembre, 30 novembre, 7 décembre 1856 et 9 décembre 1859.
Travaux sur des terrains
8/ Frais de bornage, rôles de recouvrement des annuités des capitaux et intérêts du prix des terrains (1856-1866).
communaux
9/ Terrains situés aux Trucs état des usurpations, actes de vente du 23 décembre 1858.
10/ Plan des terrains appartenant à la commune sect. H (Lieu dit Les Trucs), lieu dit du Pioch Palat et sect. I lieu dit du Puech Torrent, 20 Août 1858).
11/ Procès verbal de la vente aux enchères (sect. H et I) (9 janv. 1859).
12/ Trucs de Saint Aunès, vente de 65 lots cahier des charges, P.V. de reconnaissance, enquête (1858).
13) Vente à de Mouchy (Baptiste) d'une parcelle des Trucs de Saint-Aunès n°194 sect. I, 6 décembre 1859.
14/ Vente à prix réduit des lots qui n'ont pas été adjugés à Milhaud et Audema (Jean)(1859).
15/ Vente à Touchat (Jean), Vighen (Antoine), Touchat (pierre). Mestre (pierre), 23 mai 1859.
16/ Rôles pour le recouvrement des capitaux et intérêts du prix des terrains des Trucs de Saint-Aunès (1860-1866).
17/ Placement des rentes sur l'état (1862).
1851-1866
Répertoire numérique
Série 2 O dont une partie sur
Mauguio
Services municipaux
Divers:
1/ Domaine du Mas des Pères : réclamation de Mme veuve Bazille née Huc, demandant la restitution des redevances des garrigues, qu'elle aurait payées en trop et ayant
appartenu à feu Delour (J. Jacques), extrait mentionnant les terrains appartenant au domaine du mas des Pères, qui payaient redevances à la commune (1854).
2/ Terrains concédés dans les garrigues aux sections P, Q, R, S, redevances (1855).
3/ Terrain inculte dit "Le Fer à Cheval" n°356 sect. I, vente à Audema (Jean) (5 juin 1859).
4/ Usurpations et défrichements de terrains communaux (1860).
5/ Terrain improductif nommé Relongue et marais Castillon, décision d'aliénation par petites parcelles (1860).
6/ Enlèvements de récoltes sur les francs-bords de l'étang de Mauguio n°81 et 82 par Rey (Jacques) et Rey (pierre), procès correctionnel dans lequel la commune intervient
(1862).
7/ Terrain communal dont Michel (Théophile) est détenteur, rachat des redevances (plans des parcelles défrichés) (1863).
8/ Marais dit 'Le Devez" dépendant du domaine de Bouet, acquisition par la commune à Boileau de Castelnau (délibération, 30 juin 1870).
Travaux sur des terrains
9/ Fossé de ceinture, aliénation (plan parcellaire, profil en long, profil en travers, 17 mai 1872, double exemplaire) enquête, rapport à l'appui du projet (1872-1874).
communaux
10/ Vote du principe de l'aliénation des marais et garrigues communales au profit des redevanciers ( délibérations, 15 nov. 1875).
11/ Procès avec les redevanciers (1877).
12/ Terrain n°811 bis sect. L, dite Bosevielle (plan, 25 juillet 1881), vente au Comte d'Espous, acte, 27 juillet 1881.
13/ Rachat des redevances par le Comte d'Espous, acte, 3 février 1881.
14/ Terrain communal faisant partie du n° 354 sect. J, dite la Palus appelé plan Redon ou marais plagnol, vente à Dharboulé (Emilien)(2 croquis, 15 décembre 1883) (1884).
15/ Délaissé parcelle n°122, 124 sect. B, vente à Boileau de Castelnau, 30 sept. 1889.
16/ Procès entre la commune et celle de Candillargues, demande en rétablissement de lieux sur la rivière de la Cadoule pour assurer
l'écoulement des eaux dans les marais de la commune de Candillargues, frais de procès (1900-1901).
17/ Marais communal, rive gauche du Salaison quartier de Bentenac n°386 sect. K et marais communal, rive droite du Salaison, quartier du Bosc-Viel n°811 sect. L,
adjudication pour construction de cabanes sur les bords du Salaison (extrait du plan cadastral, plan des lieux 4 juillet 1925).
Procès-verbal d'adjudication 27 sept. 1925.
1854-1929
Répertoire numérique
Série 2 O dont une partie sur
Mauguio
18/ Aliénation de trois terrains ayant appartenu aux époux Rey et Pierrot et donnés à l'asile de vieillards par acte 18 juillet 1922,
n° 102 sect. D, 247 sect.O, 163 sect. E
( 6 croquis, extrait de plan cadastral, plan 12 sept. 1934).
Procès-verbal d'adjudication des 1er et 3ème lots à Martin Noël et à Meissonnier Léon
( 2 décembre 1934).
19/ Achat par la commune d'une parcelle triangulaire n°111 à Carnon-Plage, entrée de la rive droite,
appartenant à Vachet pour le stationnement des cars et le dégagement de l'avenue Grassion-Cibran (expropriation pour cause d'utilité publique, 1938).
20/ Étang de Mauguio appelé étang de l'Or": droit de chasse et de pêche, procès intenté par la commune, propriétaire de ces droits depuis un temps immémorial,
jugement du tribunal civil de Montpellier (10 mai 1862)
déboutant la commune, appel de la commune, arrêt de la cour Impériale (2 décembre 1862), pourvoir de l'ÉTAt,
arrêt de la cour d'Aix (13 Août 1869) rejetant les prétentions de la commune, rejet par le Conseil d'ÉTAt contre l'arrêt du Conseil de Préfecture (1859-1863).
21/ Droits de chasse sur les terrains communaux (1929).
Page 61
2O 154/34
Dossiers
d'administration
communale de
Mauguio
Services municipaux
Plages et palus indivis entre les communes de Mauguio, Mudaison, Candillargues:
1/ Projet tendant à déclarer propriétés nationales, comme "lais et relais de mer" les terrains réclamés par les trois communes; rejet du projet par le conseil d'État (1790-1812).
2/ Partage des plages entre les trois communes, réunion du conseil municipal ajournée (1820).
3/ Nomination des experts chargés de procéder à l'arpentent et au partage (1824-1826).
4/ Demande de remplacement de Giniès, expert qui tarde à réaliser les opérations (1828-1830).
5/ Rôles des redevances dues par les détenteurs de vacants et marais communaux indivis (1831).
6/ Projet de vente au général Solignac d'une partie des plages indivises, situées entre l'étang de Mauguio, la mer et le domaine de la Motte (1831).
7/ Rapport des experts Sauceren et Latreille Dussol ayant procédé à l'arpentement (1er nov. 1832). la commune de Mauguio réclame une nouvelle expertise (1832-1833).
Mise en ferme des palus et plages indivises. (1832-1835).
8/ Mise en ferme des palus et plages indivisibles (1832-1835).
Travaux sur des terrains
9/ Propositions de partage refusée par les communes de Mudaison et de Candillargues (1834).
communaux
10/ Acceptation, après arrangement, du partage par la commune de Mauguio,
action intentée contre le général de Solignac à raison de l'envahissement des plages (1835-1836).
11/ Rôles des redevances dues par les détenteurs des biens communaux, vérification des terrains défrichés (1836).
12/ Projet de transaction pour le partage (28 avril 1836).
13/ Arrêté préfectoral réglant le partage (22 juin 1837) (2 exemplaires).
14/ Délibération Municipale donnant l'adhésion de la commune à l'arrêté préfectoral du 22 juin 1937.
15/ Procès-verbal des plantations des bornes par Sauceren et Nicot. (17 Août 1837).
16/ Confection d'un état matrice et levée d'un plan parcellaire des défrichements opérés sur les garrigues indivises par Guilhon,
géomètre (délibérations des 15 févriers et 9 mars 1838).
17/ Difficultés causées dans le partage par un empiètement fait par Plagnol, le procès gagné par celui-ci remet en question le partage,
lettre de Plagnol au préfet (2 oct. 1837), lettre du maire de Mudaison au préfet (3 mars 1938)(1837-1838).
1790-1869
Répertoire numérique
Série 2 O dont une partie sur
Mauguio
18/ Extrait du plan cadastral de la commune de Mauguio montrant l'emplacement du terrain en litige,
croquis sur calque, 16 mai 1839.
19/ Réclamation du général Solignac sur les limites des plages, fausse déclaration de défrichement par Poussigues agissant pour M. de Portalès (14 juin 1804),
rectifiée par les experts dans le rapport du 27 nov. 1808
(copie du rapport) le maire de Mauguio invoque la prescription trentenaire 1840.
20/ Vote de crédit par les communes de Candillargues et Mauguio pour faire face aux frais de partage des garrigues indivises (1842).
21/ Retard mis par Guilhon aux opérations d'arpentement, crainte de la commune qui a peur de voir les détenteurs des terrains invoquer la prescription, lettre envoyée à
Guilhon pour lui réclamer les titres de propriétés de la commune (1842).
22/ Traité passé avec Arnaud géomètre, pour la rédaction du travail relatif au partage des garrigues indivises (22 août 1844)(1843-1844).
23/ Difficultés pour opérer le recouvrement des redevances, mauvaise confection des rôles dressés en 1845, absence de ces rôles pour 1846-1847, lettre de Laurens,
percepteur de Mauguio au préfet, lettre du receveur général des finances au Préfet (1845-1847).
24/ Délibération de la commune de Mudaison (31août 1851 et 16 sept. 1851).
25/ Exploitation du 3ème lot des marais communaux qui n'ont pas été affermés frais de la régie administrative,
délibération de la commune de Candillargues 11 mai 1856,
décision de confier cette exploitation aux chômeurs de la commune (1856).
26/ Partage du montant des redevances entre les communes intéressées(1854-1858).
27/ Partage des frais de bornage des marais entre Mudaison et Candillargues (1860).
28/ Procès de la commune de Mudaison contre les adjudicataires du 9e lot dit de "la plage" ,
la commune de Mauguio n'est pas autorisée à plaider (1869).
2O 154/35
Dossiers
d'administration
communale de
Mauguio
Services municipaux
Jardins:
1/ Ferme de l'habitation (1890-1895).
Travaux sur des terrains 2/ Ferme (location) des cuves du jardin communal (1893-1910).
3/ Réfection du mur de façade du jardin communal (1911).
communaux
4/ jardin Chauvet, reconstruction du mur de soutènement (1899) location (1891-1909).
5/ Jardin public de l'hospice : réparation au mur de clôture (1933).
1890-1933
Répertoire numérique
Série 2 O dont une partie sur
Mauguio
1930-1938
Répertoire numérique
Série 2 O dont une partie sur
Mauguio
1833-1940
Répertoire numérique
Série 2 O dont une partie sur
Mauguio
1834-1937
Répertoire numérique
Série 2 O dont une partie sur
Mauguio
2O 154/36
Dossiers
d'administration
communale de
Mauguio
Services municipaux
Lotissements:
1/ Cité, jardin d'habitation à bon marché, anciennement lotissement n°223, acquisition des terrains Rodriguez et Pérez, lieu-dit : Condamine Notre-Dame n°53 sect. K (croquis
sur calque, plan des terrains, promesses de vente, 22 oct. 1932) aliénation à l'office public des habitations à Bon Marché du département (12 sept. 1932), rétrocession par
l'office à la commune d'une parcelle de terrain de la cité Jardin (10 juillet 1936). Projet de construction de la cité par la Société immobilière : la Méridionale (5 mars 1937) (plan
Travaux sur des terrains d'ensemble) programme des travaux, rejet du projet, annulation dans ses effets de l'arrêté préfectoral du 22 février 1937 qui approuvait la convention entre la commune et la
société la Méridionale (arrêté préfectoral, 7avril 1938.
communaux
2/ lotissement Montagud Obiedo anciennement n°224, projet de lotissement du terrain lieu-dit la Planque n°13 sect.K, acte du projet (15 avril 1931) (plan du terrain, 1er mai
1931), délibération l'approuvant, le 18 décembre 1929, examen par la commission d'aménagement et d'extension enquêtes (1929-1931).
3/ Lotissement Garcia (ancien lotissement n°225 Francisco enquête, approbation par la commission (1930).
4/ Lotissement Grassion.
2O 154/37
Dossiers
d'administration
communale de
Mauguio
Services municipaux
Travaux communaux:
1/ Peupliers d'Italie sur le bord du chemin de Montpellier et ormeaux sur le bord du canal du Salaison, vente (1833-1834).
Travaux sur des terrains
2/ Mûriers communaux situés autour de Mauguio, mise en ferme (1855).
communaux
3/ Près-fossés situés autour du village, ferme des herbages, ferme du grand fossé pêcherie dit de Plagnol, herbage du vieux cimetière (1816-1910).
4/ Herbages des marais Plagnol et Castillon des francs-bords du canal et de l'étang : mise en ferme (1855-1940).
2O 154/38
Dossiers
d'administration
communale de
Mauguio
Services municipaux
Travaux communaux
Cimetière de Mauguio:
1/ Projet d'établissement d'un cimetière protestant (1834-1836).
2/ Réparation du mur de clôture du cimetière catholique (1837).
3/ Nouveau cimetière communal, projet d'acquisition du terrain Michel (Jean) situé sur le chemin de Mauguio à Lansargues pour y établir un cimetière pour les deux cultes
(1846-1847).
4/ demande au ministre d'autoriser la translation (1847-1848).
5/ Instance en justice de la dame veuve Michel, tutrice de Barthélémy Caussel son fils, héritier de feu Michel, la commune est autorisée à rester en justice pour être reconnue
acquéreur par acte sous seing privé le 23 avril 1847 (1848).
6/ Travaux de clôture du nouveau cimetière, voies et moyens (1847-1849).
7/Travaux de construction du nouveau cimetière par Bourrely, entrepreneur (plan avec emplacement des concession, croquis, 6 février 1849) (1849-1850).
8/ Érection d'une croix dans le cimetière catholique et d'une urne funéraire dans le cimetière protestant (1851-1852).
9/ Établissement d'un seuil à la porte d'entrée du cimetière protestant et réparations des cheminées du cimetière (1852).
10/ Établissement de fossés d'écoulement au cimetière (plan 22 nov. 1858)(1858-1859).
11/ Projet d'aliénation du sol de l'ancien cimetière.
12/ Construction d'un caveau aux morts de la guerre (plan, 25 avril 1922)(1922-1924).
13/ Construction d'un portail (1924).
14/ Réfection des murs (1930).
15/ Réparations à la clôture (1937).
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2O 154/39
Dossiers
d'administration
communale de
Mauguio
Services municipaux
Travaux communaux
Cimetière de Saint-Aunès:
1/ pétition de 6 habitants du hameau pour avoir un nouveau cimetière projet de translation ajourné (1849).
2/ Réparations aux murs (1865).
3/ Projet de construction d'un nouveau cimetière à St-Aunès (1867).
4/ Nouvelle pétition des habitants pour demander la translation (1871).
1849-1871
Répertoire numérique
Série 2 O dont une partie sur
Mauguio
2O 154/40
Dossiers
d'administration
communale de
Mauguio
Services municipaux
Travaux communaux
Cimetière: Concessions.
1/ (1830-1900).
2/ (1901-1920).
1830-1920
Répertoire numérique
Série 2 O dont une partie sur
Mauguio
2O 154/41
Dossiers
d'administration
communale de
Mauguio
Services municipaux
Travaux communaux
Cimetière: Concessions.
1/ (1921-1930).
2/ (1931-1940).
1921-1940
Répertoire numérique
Série 2 O dont une partie sur
Mauguio
2O 154/42
Dossiers
d'administration
communale de
Mauguio
Travaux communaux
Monument aux morts.
1/ Projet d'érection, délibération, 27 mars 1923.
2/ Travaux d'érection, architecte Lenhart (plan des lieux, plan et dessins de l'ouvrages, mai 1923). monument en marbre de Carrare, adossé au parapet d'un pont formant la
limite de la place Anterrieu, souscription (1923).
3/ Installation d'une grille autour du monument (1923).
4/ Réfection des lettres du monument aux morts et peinture de la grille (1930).
5/ Déplacement du monument aux morts dans le jardin public (1933).
1923-1933
Répertoire numérique
Série 2 O dont une partie sur
Mauguio
Travaux communaux.
Adduction d'eau
1/ Réparations aux deux pompes du puits de la place (1838-1844).
2/ Reconstruction du puit à pompe dit "des Plous" (1851-1853).
3/ Projet d'établissement d'une pompe fontaine au puit de Banet (1854).
4/Travaux aux abords de la pompe fontaine publique de la place (1854-1855).
5/ Réparation aux puits et pompes de la commune (1860).
6/ Établissement de 3 fontaines instantanées par Barandon, serrurier à Mauguio dans les rues de la mairie , de la galinière et de la chicane (1886).
7/ Installation de 5 bornes fontaines par Palladon, constructeur à Sommières (1891).
8/ Projet d'élévation d'une fontaine monumentale sur la place principale (dessin, 2 exemplaires sur calque par Goutès, architecte, dessin au sol 30 déc. 1891) (1891-1892).
9/ Projet de lavoirs publics et de distribution d'eau pour l'assainissement des rues (1902).
10/ Voies et moyens, emprunts et impositions extraordinaires (1902).
11/ Travaux 1er lot, forage et construction du puit de la Motte (1901-1903).
12/ Canalisations complémentaires et dallage des fossés, plantations sur la Motte (1903-1905).
13/ Inauguration des eaux, frais de la fête, 16 juillet 1904.
14/ Travaux de construction du 2° lot (extrait du cadastre donnant une vue d'ensemble du village, plan du réservoir, coupe du lavoir, détails du lavoir, 20 nov. 1902)
traité de gré à gré pour la fourniture des machines élévatoires avec Bompard,
constructeur à Nîmes (plan d'une pompe à double effet, plan du pylône pour le moulin, projet d'usine élévatoire, 15 décembre 1902).
Réparations urgentes à faire au moteur et au moulin à vent 1907. (1902-1907).
15/ Réception définitive des travaux des 1er et 2me lot (1903-1904).
16/ Travaux du 3ème lot, construction lavoirs publics, assainissement des rues, charpente en fer, réservoir et château d'eau (1903-1904).
17/ Réparations des moteurs à vents et à pétrole, traité avec la maison Queyranne, constructeur à Nîmes (1907-1908).
18/ Forage du puits communal de la Motte et sondage aux Cabanes pour trouver de l'eau douce (1908).
19/ Mise en place d'une borne-fontaine avec pompe, rue des barris (1911) (en tête de l'entreprise joli dessin).
1838-1926
Répertoire numérique
Série 2 O dont une partie sur
Mauguio
Travaux communaux.
Adduction d'eau
1/ Projet d'extension de l'adduction d'eau et de défense contre l'incendie, rapport géologique, financement (1926-1933).
2/ Voies et moyens, emprunts et subventions (1927-1941).
3/ Enquête hydrogéologique, analyses (1931).
4/ Plan d'une pompe centrifuge à axe vertical (plan général des canalisations, diamètre des conduites, 15 juin 1927.
5/ Colonne de sulfatage, établissement (1931).
6/ Travaux 1er et 3ème lots, construction d'une remise pour pompe à incendie (plans 25 avril 1932,profil en long, 13 avril 1932) (1932).
7/ Exécution des prescriptions du rapport géologique du 20 Juin 1932, mise en état du puits (1939).
8/ Réception des travaux du 1er lot (1939).
9/ Réception des travaux des 2ème et 3ème lot (1932-1938).
10/ Construction d'une prise d'eau, déplacement d'un pylône sis à l'intersection de la route de Montpellier avec celle de Carnon-Plage, déplacement du pylône à l'avenue de
Montpellier (1939).
11/ Fourniture d'un groupe électro-pompe par Dantony (Henri) mécanicien à Mauguio (1938).
12/ Honoraires des architectes pour le projet d'adduction d'eau et de défense contre l'incendie (1932-1939)
1838-1939
Répertoire numérique
Série 2 O dont une partie sur
Mauguio
Travaux communaux.
Éclairage
1/ Fourniture de lampes à pétrole et accessoires traités et adjudication à Antonin (J.)(1886-1896).
2/ Délibération du 17 février 1889, adoptant le principe de l'éclairage électrique pour la commune (1889). 3/ Étude d'un projet d'électrification (1927).
4/ Projet d'extension du réseau de distribution publique d'énergie électrique, nécessite de transformer le réseau, correspondance avec la société "Sud Électrique" et le génie
rural (1930-1931).
5/ Avis favorable du ministre de l'agriculture (1931).
7/ Ouverture d'une souscription pour les travaux d'électrification (1932).
8/ Subventions, emprunts, souscription publique pour l'électrification des écarts (1932-1933).
9/ Réception des travaux (1932).
10/ Installation de lampes supplémentaires 16 et 32 W (1927-1934).
11/ Redevances dues à la commune par la société "Sud Électrique"pour occupation du domaine public communal (1929).
12/ Installation d'un candélabre en fonte avec 3 lanternes et corbeille de fleur (1931).
13/ Installation de lampes supplémentaires dont certaines de 200 W (1934-1938).
14/ Projets d'électrification des écarts. Les habitants de la rue Peyre Blanque réclament l'electricité (1938-1940).
1886-1940)
Répertoire numérique
Série 2 O dont une partie sur
Mauguio
2O 154/43
Dossiers
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communale de
Mauguio
Services municipaux
Services municipaux
20/ Installation de machines électriques pour l'élévation des eaux, traité passé avec la société "Le sud Électrique" pour l'installation de l'usine élévatoire et fourniture de l'énergie
électrique (14 juin 1911)(1911-1912).
21/ Transformation et mise en état de la pompe du moulin à vent, traité Queyranne (1911-1912).
22/ Installation d'un moteur électrique, traité avec Milhe (Louis) constructeur (1921-1922).
23/ Répartition du moteur électrique (1923).
24/ Enlèvement de la partie haute du pylône du moteur du moulin à vent de la Motte, modification de la base en forme de tonnelle (1924).
25/ Construction d'une tourelle et balustrade au château d'eau de la Motte (1925).
26/ Forage pour recherche d'eau dans le puits communal de la Motte par Castelnau (Arthur) (1926).
2O 154/44
2O 154/45
Dossiers
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communale de
Mauguio
Dossiers
d'administration
communale de
Mauguio
Services municipaux
Services municipaux
Page 63
2O 154/46
2O 154/47
Dossiers
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Mauguio
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communale de
Mauguio
Services municipaux
Services municipaux
Travaux communaux.
Assainissement
1/ Extraction des vases déposées du côté de l'étang sur le chemin de Mauguio à son canal (an IX).
2/ Élargissement et recreusement du lit de la rivière de Salaison (1809-1813).
3/ Curage de l'embouchure du canal de Salaison afin d'occuper les ouvriers sans travail (1817-1857)).
4/ Dépierrage du lit de la rivière des Aiguerelles, réparations à faire à la chaussée placée à travers la rivière (1826).
5/ Assainissement des fossés, enlèvements des résidus (1834).
6/ Recreusement du canal de Salaison, adjudication des travaux, indemnisation du fermier Riey (1835-1839).
7/ Repavage d'une rue où s'est déclaré le choléra asiatique (1835-1839).
8/ Construction d'un aqueduc couvert sur le fossé communal pour conduire les résidus des fabriques d'alcool jusqu'au lieu-dit "La Capoullière" (1849-1850).
9/ Établissement de gondoles pavés dans les rues (1854).
10/ Procès Fouze contre Meinier ex-adjoint communal en remboursement d'une somme avancée pour le pavage des rues (1855).
11/ Travaux pour amener les eaux de la Cadoule dans les marais Plagnol et reconstruction d'une digue pour isoler ces marais des étangs (1855).
12/ Réparations des levées des marais (1856).
13/ Construction d'aqueducs pavés, réparation du plan de la croix près du pont (1856).
14/ Réparations de 3 brèches aux digues de la Cadoule, lieu dit "Margagnan" (1858).
15/ Aqueduc, avenue du pont de Lunel (1859).
16/ demande d'acquisition d'un fossé à l'entrée du village par Laurens (1862).
17/ Autorisation d'établir une ouverture sur le fossé de ville entre le pont de Candillargues et le pont de Lunel pour Thouzelier (François) (1863).
18/ Réparation des brèches du Salaison et de la Cadoule, recreusement du canal (atelier de charité)(1870-1881).
19/ Empierrement des rues du village (1874).
20/ Réparation des chemins ruraux, travail donné aux ouvriers indigents. (1877-1878).
21/ Traité avec Glaize (Louis), entrepreneur, pour travaux sur les chemins ruraux et sur le Salaison (1876-1879).
22/ Réfection du pavage des rues de la Motte et de la mairie (plan des lieux, profil en long, et profils en travers, 11 oct. 1881) (1881-1882).
23/ Vote de crédits pour curage de la Cadoule afin de donner du travail aux ouvriers de la commune mis au chômage par les propriétaires
réactionnaires à la suite des élections du 4 oct. 1885 (délibération, 4 nov. 1885).
24/ Réclamation de Boudou pour préjudice fait à sa propriété pendant les travaux de curage (croquis, 1887).
25/ Établissement d'un ponceau sur le chemin de la Blanquière. (1887)
An IX-1887
Répertoire numérique
Série 2 O dont une partie sur
Mauguio
Travaux communaux.
Assainissement
1/ Pavage de la rue de la Motte (plan des lieux, profils en long, profils en travers, 22 juil. 1889).
2/ Réfection de l'empierrement des rues de la Motte; du Plan de la Pompe, de la Polka, du Malakoff et du Temple (plan de lieux 31 mars 1890)(1890-1891).
3/ ouverture et curage du chemin rural des Fourmieux (1892).
4/ Cassis du salaison, établissement, coupes (22 juill. 1892)(1893-1894).
5/ Travaux de couverture d'une partie des fossés de ceinture (dessin du projet, plan des lieux, détails, 23 sept. 1896)(1872-1898).
6/ Établissement de caniveaux et réfection de gondoles dans l'intérieur du village (1898-1899).
7/ Établissement de caniveau, réfection de pavage, réparations à la place Antérieu (plan et profils, 5 juin 1898)(1898-1900).
8/ Construction de trois aqueducs sur les chemins de "Pibouls", du "fort Barraou" et de Vauguières (dessin d'un aqueduc type 30 déc. 1902)(1902-1904).
9/ Rapport du docteur Olivier sur la situation sanitaire désastreuse de la commune et demandant le curage de tous les fossés et aqueducs. (1905-1906).
1889-1906
Répertoire numérique
Série 2 O dont une partie sur
Mauguio
Travaux communaux.
Assainissement
1/ Construction de caniveaux dans diverses rues (plan du village, 25 juill. 1912 extraits de plans : entre le boulevard de l'école des garçons et la place de l'hôtel de ville, entre la
route de Pérols et la place de la Bascule, entre la rue des Lavoirs et la rue de la place de la Bascule au fossé sud (la Motte), entre la Grand Rue et le plan de la pompe, entre le
boulevard Antérieu et le pont de Candillargues, entre la Grand Rue et la rue de la Portêle (25 juill.1912) (1911-1913).
2/ Prolongement de l'aqueduc, W-C, (plan et coupe de l'aqueduc, 14 nov. 1910, plan et coupe des W-C 30 juin 1911)(1912-1914).
3/ Construction de caniveaux 1916-1917.
4/ Construction de 2 W-C, réparation du lavoir public, construction d'un caniveau (plan de la ville, plan de nivellement, et profil en long du caniveau, plan façade et coupe W-C,
15 juin 1927 (1927-1932).
5/ Cimentage et pavage des rues : Voltaire, faubourg du Nord, Alphonse Daudet prolongé (1928).
6/ Construction d'un ponceau en ciment armé sur le ruisseau d'un chemin rural non reconnu, sect. P n° 219 à l'entrée du hameau de Vauguières (1929-1930).
7/ Assainissement de la rue de la Motte, construction de caniveaux (1931).
8/ Voeu de la commission départementale d'aménagement des villes pour que la commune étudie un projet d'assainissement pour l'écoulement
des eaux et l'épendange, 22 mars 1930.
9/ travaux de terrassement et construction d'un mur au bâtiment de refuge (1931).
1911-1931
Répertoire numérique
Série 2 O dont une partie sur
Mauguio
1932-1939
Répertoire numérique
Série 2 O dont une partie sur
Mauguio
1935-1938
Répertoire numérique
Série 2 O dont une partie sur
Mauguio
2O 154/48
Dossiers
d'administration
communale de
Mauguio
2O 154/49
Dossiers
d'administration
communale de
Mauguio
Services municipaux
Travaux communaux.
Assainissement
1/ Réfection de caniveaux dans diverses rues (1932-1934).
2/ Dragage de l'émissaire dit "du Salaison "(1932-1934).
3/ Assainissement du ruisseau de la Capouillère (1923-1935).
4/ Aqueduc Boulevard de la Démocratie (1935).
5/ Assainissement des cours des écoles et de diverses rues (1933-1934).
6/ réfection de caniveaux dans diverses rues et construction de trottoirs (1935-1939).
7/ Réfection des caniveaux (1938).
8/ Honoraires de l'architecte Bernard pour étude de projets non réalisés (1939).
2O 154/50
Dossiers
d'administration
communale de
Mauguio
Services municipaux
Travaux communaux.
Assainissement
Couverture du fossé d'enceinte:
(plan de situation 1ère sect. 2è section, profils en travers, 1ère sect., 2ème. sect. 10 déc. 1935), dossier technique, subventions, dessins d'exécution, 26 fév. 1931.
2O 154/51
Dossiers
d'administration
communale de
Mauguio
Services municipaux
Section de Saint-Aunès.
Établissement d'une pompe au hameau de Saint-Aunès (1853-1860).
Adduction d'eau
1853-1860
Répertoire numérique
Série 2 O dont une partie sur
Mauguio
2O 154/52
Dossiers
d'administration
communale de
Mauguio
Services municipaux
1/ Location de l'immeuble Amiel à Carnon-Plage pour la gendarmerie (1935-1936).
Section de Carnon.
2/ Acquisition de l'immeuble Soulié, n°100 sect. M pour y loger les gendarmes, aménagement de l'immeuble (plan parcellaire, relevé de l'immeuble). Approbation de la
Bâtiments communaux
transaction entre le maire et M. Soulié, 17 mars 1938 (1937-1939).
1935-1939
Répertoire numérique
Série 2 O dont une partie sur
Mauguio
2O 154/53
Dossiers
d'administration
communale de
Mauguio
Services municipaux
1939-1942
Répertoire numérique
Série 2 O dont une partie sur
Mauguio
Services municipaux
Section de Carnon.
Adduction d'eau
Recherches d'eau potable, 1ère phase, captage des eaux dressé par Bernard (Marcel), architecte, traité passé avec la société Aqua-Viva, 9 mars 1940.
Page 64
2O 154/54
Dossiers
d'administration
communale de
Mauguio
Services municipaux
Section de Carnon.
Électricité
1/ Étude d'un projet d'extension du réseau électrique à Carnon, commencement des travaux d'électrification de la haute plage et de Carnon (1933-1934).
2/ Construction d'un transformateur électrique à Carnon (1934).
3/ Établissement des servitudes nécessaires à l'extension du réseau (1934).
4/ Approbation des projets de tracé des lignes de distribution (plan dressé par Sud Électrique, 28 mai 1934).
5/ Enquête relative aux servitudes et à l'électrification 1934.
6/ Nouvelle approbation des projets de tracés, 8 nov. 1934.
7/ Réclamations de divers propriétaires au sujet de la traversée de leur propriété par le tracé du réseau (1934).
8/ Convention passée avec la Société Sud Électrique pour électrification des voies publiques (1934).
9/ Réception définitive des travaux d'électrification de Carnon plage en exécution de la convention de construction, approuvée le 6 juin 1934
(carte du tracé, 14 mai 1934), rapports (1934-1935).
10/ Surtaxe encaissée par la société Sud Électrique au compte de la commune (1936-1937).
11/ réponse à une pétition d'un groupe d'habitants, 14 mai 1936, protestant contre l'alimentation du hameau en électricité et en eau potable
ainsi que contre le service des autocars, juin 1936.
12/ Lampes supplémentaires, avenant entre la commune et la société (1937).
13/ Rejet de la demande d'électrification d'une partie du chemin de hallage du canal de Beaucaire (1939).
2O 154/55
Dossiers
d'administration
communale de
Mauguio
Services municipaux
Section de Carnon.
Assainissement
1/ Arrêt municipal relatif aux constructions qui vont être édifiées sur la plage de Carnon pour la création d'une station balnéaire, obligation faite aux propriétaires d'immeubles à
construire, d'installer des fosses d'aisance étanches (1898).
2/ Assainissement de deux places à Carnon (place située au nord du chemin de grande communication n°21de Carnas à Carnon (1933).
1898-1933
Répertoire numérique
Série 2 O dont une partie sur
Mauguio
1840-1903
Répertoire numérique
Série 3 O dont une partie sur
Mauguio
1894-1930
Répertoire numérique
Série 3 O dont une partie sur
Mauguio
1933-1939
Répertoire numérique
Série 2 O dont une partie sur
Mauguio
3O 154 /1
Dossiers
d'administration
communale de
Mauguio
Services municipaux
Voirie urbaine
1/ Cul de sac, Daussargues contigu à la maison du Vernet, vente à Du Vernet (1840).
2/ Approbation du plan d'alignement de la traverse de Colombiers (1840).
3/ Grand rue : alignement Baldou ( 1 plan, 1844).
4/ Rue du puit de Barret : alignement, 1844.
5/ Grand Rue : rejet de la pétition, relation à la maison Colrat ( 1 plan, 1844) (1845-1850).
6/ Place publique : alignement de la maison Meynier (1850).
7/ Rue du plan, cession du terrain Roux (1853).
8/ rue dans le village : terrain cédé par Barmier (1857).
10/ Rue du cimetière, achat du terrain Bouchet : (1858) ( 1 croquis).
11/ rue de la portète : alignement Bouisset (1860).
12/ Réparation de la maison Bonnet (1871).
13/ Dégradation de la maison Riey (1872).
14/ Rues de l'ancien cimetière et de la Chicane, élargissement, achat de plusieurs terrains Bouchet ( 1 plan sur calque, 1875) (1875-1876).
15/ Rue de la Chicane C.V.O n° 16 : construction d'un ponceau et de ses abords (1882) .
16/ Place de l'ancien cimetière en place publique ( plans et profils, 8 janvier 1884).
17/ Rue de la Galinière, achat du terrain Guiral, élargissement (1888).
18/ Promenade de la Motte, construction d'un refuge et d'un mur de soutènement, établissement d'un portail et d'une grille de clôture
( 3 plans et croquis, 18 mai, 1883) (1890-1892), plantation sur la place (1903).
19/ Rue de la Monnaie : élargissement, achat du terrain Huc (1 plan, 20 juin 1890) (1890-1891).
20/ Impasse entre les parcelles n° 383 et 384 sect A Vente à Brun ( Jean) (1891).
3O 154 /2
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Services municipaux
Voirie urbaine
1/ Place de la Mairie : expropriation des immeubles des dames Bouisset (2 croquis sur calque, 4 novembre 1899, plan parcellaires, 1894, extrait plan cadastral, 4 juin 1894).
2/ Place de la Mairie : travaux de nivellement (1923).
3/ Boulevard de la liberté, rue Alphonse Daudet : élargissement, achat du terrain Grimal (1925-1926).
4/ Place de l'hôtel de ville : fourniture et pose de 8 bancs de promenade (1930).
3O 154 /3
Dossiers
d'administration
communale de
Mauguio
Services municipaux
Voirie urbaine - Hameau 1/ Impasse dans une rue du hameau de St-Aunès, revendication de propriété par les époux Brun, procès (1838).
2/ Place publique du hameau, réclamation contre les constructions édifiées par Prat (1845).
de Saint Aunès
1838-1845
Répertoire numérique
Série 3 O dont une partie sur
Mauguio
3O 154 /4
Dossiers
d'administration
communale de
Mauguio
Services municipaux
1/ Chemin d'accès le long de la place : pétition réclamant sa construction (1924).
2/ Passerelle sur le Grau de Carnon, donation par Cibran ( Jean), administrateur des établissements Grassion, Frédot et Cie pour sa construction (1927-1928).
Voirie urbaine - Section
3/ Place au nord du chemin de grande communication n° 21 de Carnas à Carnon, travaux d'amélioration (1934-1935).
de Carnon
4/ Rues à Carnon-plage, rive droite, incorporation dans le domaine public communal (lotissement au sud de l'avenue Samuel Bassagé) ( 1 plan, 8 juillet 1938) portant
l'indication des lots et non des possesseurs (1938-1943).
1924-1943
Répertoire numérique
Série 3 O dont une partie sur
Mauguio
Page 65
3O 154 /5
Dossiers
d'administration
communale de
Mauguio
3O 154 /6
Dossiers
d'administration
communale de
Mauguio
3O 154 /7
Dossiers
d'administration
communale de
Mauguio
3O 154 /8
Dossiers
d'administration
communale de
Mauguio
3O 154 /9
Dossiers
d'administration
communale de
Mauguio
Services municipaux
Services municipaux
Services municipaux
Services municipaux
Services municipaux
Chemin de grande communication et chemins vicinaux ordinaires.
1/ Chemin de grande communication n° 24 de Montpellier à Lunel par Mauguio, vente d'un terrain à Fages ( Léon), acte 23 juin 1881.
Voirie urbaine - Section 2/ C.V.O. n° 8 de Mauguio au canal : vente d'une parcelle à Guiraud ( Joseph), 26 septembre 1884.
3/ C.V.O. n° 16 (1).
de Carnon
4/ Chemin intérêt commun n° 28 dans la traverse de Mauguio : reconstruction de l'immeuble Maurin (1861).
5/ Ch. I.C n° 80 de Montferrier à Candillargues alignement Puech ( Auguste), échange de terrains ( plan 9 juin 1877) (1877-1880).
1861-1884
Répertoire numérique
Série 3 O dont une partie sur
Mauguio
Chemins ruraux
1/ Chemin n° 13 de Mézouls à Lauroux ( plan d'ensemble, plan parcellaire, 1er juillet 1913), projet de reconnaissance des chemins ruraux n) 13, n° 88, n° 103.
2/ Chemin rural n° 22 de la poste : reconnaissance ( plan d'ensemble des chemins ruraux existant sur lequel figure celui-ci, 10 octobre 1916 (1916-1922).
3/ Chemins ruraux n° 37 des 5 carrières et projets de reconnaissance des chemins ruraux n° 38 - 72 - 73 ( plan parcellaire, plan d'ensemble, 25 octobre 1927, tableau général
des chemins ruraux dont la reconnaissance est proposée en exécution de la loi du 20 août 1881 ( 1922-1928).
4/ Chemin rural n° 38 de Mauguio à Codure ( plan parcellaire 25 octobre 1927). ( 1927-1928) .
5/ Chemin rural n° 54 de Cannabech, amélioration, travaux (1939).
6/ Chemin rural n° 58 des Piles construction projet de redressement, élargissement, ouvrage d'art ( plan, 31 décembre 1932). Constitution de l'Association syndicale autorisée
(1932-1934). subvention de l'association syndicale autorisée, dissolution de cette association le 31 décembre 1937. Voies et moyens (1934-1937).
1913-1939
Répertoire numérique
Série 3 O dont une partie sur
Mauguio
Chemins ruraux
1/ Chemin rural n° 61 de Montpellier à Lansargues, projet de reconnaissance des chemins n° s 61 et 104 ( plan d'ensemble, plan parcellaire, 30 juin 1914) (1914-1922) (19271928).
3/ Chemin rural n° 80 de Mézouls à la Moure par la Madone, projet de reconnaissance ( plan d'ensemble, plan parcellaire du ch. Rural n° 80, 25 octobre 1919)
( 1919-1922).
4/ Chemin rural n° 81 de Mézouls à la J.se, projet de reconnaissance ( plan parcellaire, 28 octobre 1919) ( 1919-1922).
5/ Chemin rural n° 88 de Gramont à Vauguières, projet de reconnaissance ( plan parcellaire, 1er juillet 1913) (1913-1922).
6/ Chemin rural n° 92 de Marot à Montpellier, projet de reconnaissance ( plan d'ensemble des chemins ruraux n°s 92 et 93, plan parcellaire du ch. n° 92 16 juin 1911) (19111914).
7/ Chemin rural n°93 de Saint Marcel à Montpellier, projet de reconnaissance, plan parcellaire, 16 juin 1911) (1911 chemin rural n° 64 de St Martin à Pétrusse création d'une
association syndicale autorisée pour la réparation, l'amélioration et l'entretien du chemin, janvier 1933 ( état parcellaire, plan indiquant le périmètre des terrains intéressés, plan
d'ensemble, ouvrage d'art, profil en long, 11 juin 1932).Travaux de souscription publique. Voies et moyens (1933-1938).
1911-1938
Répertoire numérique
Série 3 O dont une partie sur
Mauguio
Chemins ruraux
1/ Chemin rural n° 72 du Creux de la Masque au moulin à vent, projet de reconnaissance ( plan parcellaire, 25 octobre 1927) (1927-1928).
2/ Chemin rural n° 73 de Mauguio à Guilhermain, projet de reconnaissance ( plan parcellaire, 25 octobre 1927).
8/ Chemin rural n° 95 de Vauguières à st Marcel Brandoux, projet de reconnaissance ( plan d'ensemble, plan parcellaire, 8 mai 1912) ( 1912-1922).
9/ Chemin rural n° 96 de Montpellier à Fréjorgues et à l'Estagnol du maire, projet de reconnaissance ( plan parcellaire, 24 décembre 1910, plan d'ensemble 28 décembre
1910, des chemins ruraux n° 96-97-101-102) ( 1910-1922).
10/ Chemin rural n° 97 de Candillargues à Pérols, partie comprise entre le ruisseau de la Jasse et la limite de la commune de Pérols, projet de reconnaissance ( plan
parcellaire, 27 décembre 1910) (1910-1922).
13/ Chemin rural n° 103 de Vauguières à Gascou, projet de reconnaissance ( plan parcellaire, 1er juillet 1913) (1913-1922).
14/ Chemin rural n° 104 de la Banquière à Claret, projet de reconnaissance ( plan parcellaire, 30 juin 1914) (1914-1922).
1910-1928
Répertoire numérique
Série 3 O dont une partie sur
Mauguio
Chemins ruraux
1/ Chemin desservant les marais communaux à la 1ère carrière du Bousquet, échange entre la commune et Moynier ( J.Louis) ( Plan, 25 septembre 1874).
2/ Chemin rural dans l'intérieur du village alignement pour les constructions de Veuve Desfours (1874)).
3/ Chemin rural de la traverse du moulin à vent, réclamation de Desfours(Chrysestème) (1874-1875).
4/ Chemin rural d'Arnassères au Fort de Bareau, plainte de Cochet (Claude) pour la destruction d'une digue existant le long de sa propriété (1876).
5/ Chemin d'exploitation des marais, projet d'échange de parcelles de terrains diverses entre la commune et 3 propriétaires : Serane ( Pierre), Touchat ( J.Pierre) et Atger
(François) ( 1876-1877) ( 1 plan, 30 décembre 1876).
6/ Chemin de la Tapie ou des marais, échange de terrains de la commune avec Puech (Auguste), acte 16 novembre 1879.
7/ Chemin prolongeant le chemin de Bentenac jusqu'aux marais communaux, échange de terrains entre Berard ( Charles) et veuve Bezenas ( plan 28 octobre 1879).
8/ Chemin de service, partant du chemin de Pérols se confondant et desservant les terres du Comte d'Espous ( plan, 30 avril 1883) acte d'échange, 20 juin 1883.
9/ Chemin dans la propriété du mas de la Moure, réclamation de Barral ( Raymond), ce chemin n'appartient pas à la commune car il l'a fait défricher.
10/ Chemin devant la parcelle n° 116 sect. K, vente par la commune à Laurent dit Bosc, acte 30 septembre 1889.
11/ Chemins d'exploitation des marais, réparations de divers passages, situés dans les marais communaux ( plan des lieux, profil en long et en travers, 8 août 1889).
12/ Chemin communal de Guilhermain, échange de terrain entre la commune et le Comte d'Espou ( plan 25 mars 1900) (1900).
13/ Chemins ruraux, établissement de plans de reconnaissance et de bornage ( 1911-1921).
14/ Chemin rural le long de la propriété Daudel, demande de renseignements , demande de cessation des travaux (1922).
15/ Chemin du mas de Bouet reliant la route de Grande communication n° 24 de Lunel à Mauguio, échange de terrains entre la commune et Auger ( Pierre),
acte 3 août 1929 ( plan décembre 1928).
16/ Chemin rural de la Planque, construction de ponceaux (1930).
17/ Chemins ruraux de Plagnol et de Bentenac ou Boutenac, travaux 1931.
18/ Chemins ruraux, dégradations par les orages du 8 septembre 1938 ( 1938).
19/ Chemin rural dit du " Bassin Vieux" construction d'un aqueduc dallé sur le fossé " le Rajol" 1941.
1874-7941
Répertoire numérique
Série 3 O dont une partie sur
Mauguio
1/ Pont de la Cadoule. Le chemin de Mauguio à Baillargues emporté par les eaux le 24 janvier 1823, pétition des habitants de Mauguio pour les réparations (1823).
2/ Ponts de la commune de Mauguio, traité passé avec Bourrely, maçon, pour leurs réparations ( 1825). 3/ Ponts dit "de la Cadoule et de l'Aigues Vives", sur le chemin vicinal
de Mauguio à Candillargues : réparations indivises entre les communes de Mauguio et de Candillargues (1838).
4/ Frais de construction (1838).
5/ Pont de Montpellier mur de soutènement aux abords du pont à l'entrée du village, réparations ( 1857). 6/ Pont aqueduc de la Carrogniade et aqueduc du chemin de la
Portête, construction (1 plan, 28 septembre, 1858) (1858).
7/ Pont sur le Salaison dit " pont du Fort" de Bareau, établissement du pont et des Rampes, cession de terrains par Bouschet (Henri) procès (plan des lieux et profils divers, 5
novembre 1875) ( 1875-1879), acquisition d'un terrain à Radier et Bouschet (Henri), acceptation des promesses de vente (1881).
8/ Pont submersible sur la rivière de la Cadoule dit pont Troucat pour le passage du chemin rural n° 22 de l'ancienne poste, construction du pont et de ses avenues (dessins,
octobre 1894) (1894-1897).
9/ Pont des Vives sur la rivière du Salaison, réparations, constructions d'une voûte (1916-1918).
10/ Passerelle pour piétons sur la rivière du Salaison au centre du hameau " les Cabannes du Salaison" entre le chemin Intérêt Commun n° 72 et
le chemin des Cabannes ( 1937-1938).
1823-1938
Répertoire numérique
Série 3 O dont une partie sur
Mauguio
1/ Plan général d'alignement, traité passé avec Perrier, architecte ( 1860).
2/ Plan général d'alignement, confection par Mallet, agent voyer principal à Montpellier ( 1898).
3/ Travaux de Voirie, empierrement de rues, construction de caniveaux ( 1921-1925) (plans et coupes 25 novembre 1922).
1860-1925
Répertoire numérique
Série 3 O dont une partie sur
Mauguio
3 O 154/10
Dossiers
d'administration
communale de
Mauguio
Services municipaux
Pont- Section de
Mauguio
3 O 154/11
Dossiers
d'administration
communale de
Mauguio
Services municipaux
Généralité
Page 66
4 O 217
Dossiers
d'administration
communale de
Mauguio
Services municipaux
Mauguio
Astruc Madeleine, veuve Portaliès (bureau de bienfaisance, confrérie du saint Sacrement 1809);
Massia (de) Suzanne (bureau de bienfaisance, 1817-1827);
Ricard, veuve Brunel (bureau de bienfaisance, 1856);
Radier jacquette (bureau de bienfaisance, 1863);
Péras Catherine, épouse Desfours (bureau de bienfaisance (1867);
Paul (de) Antoinette, veuve Campredon (de) Martin (bureau de bienfaisance, fabrique, 1895-1906), voir dossier 4 O 294;
Bouisson Etienne (commune, 1884-1886), voir dossier 4 O 280;
Antérieu Émile (commune, 1890);
Laurent Jean (bureau de bienfaisance, caisse des écoles 1900-1902);
Colrat Maria, veuve Chauvet (commune 1807-1909);
Rey Henri, Pierrot Pauline (Hospice des vieillards, 1922-1925);
Boileau de Castelnau Jules (commune 1923);
Baudé Auguste (commune, 1926);
Ferrier Frédéric (bureau de bienfaisance, 1938).
Page 67
1809-1938
Répertoire numérique
Série 4 O dont une partie sur
Mauguio
SÉRIE P
Rôles des impôts, cadastres, postes, douanes
Par la loi du 24 octobre 1849, Mauguio perd une portion du hameau de Colombiers, au profit de la commune de Baillargues ; par la loi du 29 janvier 1850, le hameau des
Cabannes de Palavas au profit de la nouvelle commune de Palavas ; par le décret du 22 mars 1873, la section de Saint-Aunès, qui forme la commune de ce nom ; en 1974,
le territoire érigé en commune sous le nom de la Grande Motte .
3P 1482
Cadastre
Tableaux de section,
matrices
Mauguio
Tableau indicatif : sections de A à E.
1818
Répertoire numérique
inventaire (3 P) relié à spirale
3P 1483
Cadastre
Tableaux de section,
matrices
Mauguio
Tableau indicatif : sections de J à N.
1818
Répertoire numérique
inventaire (3 P) relié à spirale
3P 1484
Cadastre
Tableaux de section,
matrices
Mauguio
Tableau indicatif : sections F,I (1873), O à R.
1818
Répertoire numérique
inventaire (3 P) relié à spirale
3P 1485
Cadastre
Tableaux de section,
matrices
Mauguio
Matrice des propriétés foncières : f° 1-400, table.
1823
Répertoire numérique
inventaire (3 P) relié à spirale
3P 1486
Cadastre
Tableaux de section,
matrices
Mauguio
Matrice des propriétés foncières : f° 401-878.
1823
Répertoire numérique
inventaire (3 P) relié à spirale
3P 1487
Cadastre
Tableaux de section,
matrices
Mauguio
Matrice des propriétés foncières : f° 879-1356.
1823
Répertoire numérique
inventaire (3 P) relié à spirale
3P 1488
Cadastre
Tableaux de section,
matrices
Mauguio
Matrice des propriétés foncières : f° 1357-1956.
1823
Répertoire numérique
inventaire (3 P) relié à spirale
3P 1489
Cadastre
Tableaux de section,
matrices
Mauguio
Matrice des propriétés foncières : f° 1957-2360.
1857
Répertoire numérique
inventaire (3 P) relié à spirale
3P 1490
Cadastre
Tableaux de section,
matrices
Mauguio
Matrice des propriétés foncières : f° 2361-2748.
1863
Répertoire numérique
inventaire (3 P) relié à spirale
3P 1491
Cadastre
Tableaux de section,
matrices
Mauguio
Matrice des propriétés foncières : f° 2749- 3146.
1867
Répertoire numérique
inventaire (3 P) relié à spirale
3P 1492
Cadastre
Tableaux de section,
matrices
Mauguio
Matrice des propriétés foncières : f° 3147- 3746.
1895
Répertoire numérique
inventaire (3 P) relié à spirale
3P 1493
Cadastre
Tableaux de section,
matrices
Mauguio
Matrice des propriétés bâties.
1882
Répertoire numérique
inventaire (3 P) relié à spirale
3P 1494
Cadastre
Tableaux de section,
matrices
Mauguio
Matrice des propriétés non bâties, table.
1913-1935
Répertoire numérique
inventaire (3 P) relié à spirale
3P 1495
Cadastre
Tableaux de section,
matrices
Mauguio
Matrice des propriétés non bâties, f°1-500.
1913-1935
Répertoire numérique
inventaire (3 P) relié à spirale
3P 1496
Cadastre
Tableaux de section,
matrices
Mauguio
Matrice des propriétés non bâties, f°501-1000.
1913-1935
Répertoire numérique
inventaire (3 P) relié à spirale
3P 1497
Cadastre
Tableaux de section,
matrices
Mauguio
Matrice des propriétés non bâties, f°1001-1500.
1913-1935
Répertoire numérique
inventaire (3 P) relié à spirale
3P 1498
Cadastre
Tableaux de section,
matrices
Mauguio
Matrice des propriétés non bâties, f°1501-2000.
1913-1935
Répertoire numérique
inventaire (3 P) relié à spirale
3P 1499
Cadastre
Tableaux de section,
matrices
Mauguio
Matrice des propriétés non bâties, f°2001-2500.
1913-1935
Répertoire numérique
inventaire (3 P) relié à spirale
3P 1500
Cadastre
Tableaux de section,
matrices
Mauguio
Matrice des propriétés bâties.
1910-1935
Répertoire numérique
inventaire (3 P) relié à spirale
3P 3266
Cadastre
Atlas
Mauguio
Atlas portatif ou de campagne (sur calques, ils servaient sur le terrain lors du classement des parcelles. De fait de leur fragilité, ils sont tous incommunicables.
SD
Répertoire numérique
inventaire (3 P) relié à spirale
3P 3424
Cadastre
Plans
Mauguio
Canton de Mauguio, recueil cantonal des plans parcellaires. (non communicable)
1811
Répertoire numérique
inventaire (3 P) relié à spirale
Page 68
3P 3582
Cadastre
Plans cadastral
napoléonien
Mauguio
Plan cadastral de Mauguio.
SD
Répertoire numérique
inventaire (3 P) relié à spirale
6P
49
Poste
Bureaux de poste
Mauguio
Marsillargues 1845 - 1855; Mas de Londres 1837 - 1937; Mauguio 1866 - 1937.
1808-1934
Répertoire numérique
inventaire (3 P) relié à spirale
6P
78
Poste
Établissement de lignes
téléphoniques
Mauguio
Maraussan; Mauguio; Montpellier; Pézenas.
1900-1903
Répertoire numérique
inventaire (3 P) relié à spirale
1790-An VII
UA34-21-1
juin-novembre 1792
UA34-21-1
ventose an II-nivôse an III
UA34-21-1
décembre 1792- janvier
1793
UA34-21-1
nivôse-germinal an II
UA34-21-1
SD
UA34-21-1
1703-1793
UA34-21-1
1790-an IV
UA34-21-1
1792-an III
UA34-21-1
1793-an VIII
UA34-21-1
SÉRIE Q
Biens nationaux, domaines, enregistrement, hypothèques
Biens nationaux
Divers
Justice et prison
Biens nationaux
Inventaires et
estimations
Biens de deuxième
origine
Département : enquête sur les biens des émigrés, réponses des communes.
Biens nationaux
Inventaires et
estimations
Biens de deuxième
origine
Département : instructions au sujet des condamnés, des étrangers.
Biens nationaux
Inventaires et
estimations
Biens de deuxième
origine
District de Montpellier : enquête sur les biens des émigrés dans le district de Montpellier. Instruction et réponse des communes.
Q 158
Biens nationaux
Inventaires et
estimations
Biens de deuxième
origine
District de Montpellier : enquête sur les biens des prêtres déportés : réponses des communes.
Q 220
Biens nationaux
Inventaires et
estimations
Aliénations des Biens
Nationaux par voie de
vente
Q 433
Biens nationaux
Inventaires et
estimations
Aliénations des Biens
Nationaux, opérations Remise des titres aux acquéreurs des biens nationaux . Acquisition de Poitevin à Montpellier et à Mauguio.
postérieures à la vente
Q 460
Biens nationaux
Biens mobiliers
Q 509
Biens nationaux
Biens mobiliers
Q 573
Biens nationaux
Séquestre et
administration des
domaines nationaux
Biens de deuxième
origine, baux à ferme
Correspondance, pétition se rapportant aux baux à ferme dont Mauguio.
Q 588
Biens nationaux
Séquestre et
administration des
domaines nationaux
Bâtiments nationaux
Affectations, circulaires, états des grands établissements du district de Montpellier….
1792-an III
UA34-21-1
Q
589
Biens nationaux
Séquestre et
administration des
domaines nationaux
Bâtiments nationaux
Affectations de logements d'instituteurs à Mauguio.
1791-an VII
UA34-21-1
Q
593
Biens nationaux
Séquestre et
administration des
domaines nationaux
Bâtiments nationaux
Entretien, réparation à Mauguio : rue de la Halle et place avec plan sur lequel on voit l'arbre de la liberté.
An II- 1806
UA34-21-1
Q 601
Biens nationaux
Séquestre et
administration des
domaines nationaux
Domaine
1791
UA34-21-1
Q 660
Biens nationaux
Contentieux des ventes
Contentieux des ventes District de Montpellier : opposition aux ventes dont Mauguio.
et du séquestre
An III-an IV
UA34-21-1
Q
670
Biens nationaux
Contentieux des ventes
Contentieux des ventes District de Montpellier : Affaire Portalès, à Mauguio (mise en vente contestée d'un terrain sablonneux déjà concédé après les états à Portalès) .
et du séquestre
1790-An III
UA34-21-1
Q 675
Biens nationaux
Contentieux des ventes
Contentieux des ventes Affaires par lieux dont Mauguio.
et du séquestre
SD
UA34-21-1
Q 716
Biens nationaux
An VI- an VIII
UA34-21-1
Q
Q
Q
102
148
152
Q 153
Émigrés
Biens de première
origine
Affaires diverses à Mauguio. Rey contre Audry.
Soumissions : biens de première origine par commune dont Mauguio.
District de Montpellier : St Martin et St Marcel près de Mauguio.
Métaux et objet d'art ou
District de Montpellier : inventaire des objets métalliques provenant des établissements religieux du district par commune dont Mauguio.
précieux
Liste des émigrés
District de Montpellier : état des biens domaniaux du district par commune dont Mauguio.
Certificats de publication de liste des émigrés par commune dont Mauguio.
Page 69
Q 717
Biens nationaux
Émigrés
Liste des émigrés
Certificats de publication de liste des émigrés par commune dont Mauguio.
AnVI - an VIII
UA34-21-1
Q 752
Biens nationaux
Émigrés
Dossiers individuels
Bézard (plan : champs à Mauguio ).
SD
UA34-21-1
Q 774
Biens nationaux
Émigrés
Prêtres
District de Montpellier : prêtres insermentés. Instructions, états globaux; enquête à leur sujet, réponses des communes.
juillet 1792
UA34-21-1
Q 786
Biens nationaux
Émigrés
Traitement des
ecclésiastiques
District de Montpellier : correspondance au sujet de la fermeture des maisons religieuses et des pensions ecclésiastiques.
1790-1791
UA34-21-1
Q 805
Biens nationaux
Émigrés
Parents d'émigrés et
assimilés
District de Montpellier : états, arrêtés du département : note sur la loi du 12 septembre 1792, rôle des sommes à payer par les parents d' émigrés en exécution de cette loi .
Réponses des communes.
septembre1792 - janvier
1793
UA34-21-1
Q 806
Biens nationaux
Émigrés
Parents d'émigrés et
assimilés
Enquête sur les parents d'émigrés: états, circulaires, correspondance de l'agent national du district : réponses des communes.
avril 1793 - fructidor an II
UA34-21-1
Q 821
Biens nationaux
Créances
janvier- février 1793
UA34-21-1
Q 1105
Biens nationaux
Aliénation des biens
nationaux
Biens de première
origine
District de Montpellier : extrais de procès verbaux pour Mauguio : la cure, évêque de Montpellier, chapitre cathédrale Saint Pierre de Montpellier, séminaire et ordre du Saint
Esprit , trinitaires de Montpellier, soeurs noires de Montpellier, confréries du Saint Sacrement, Ordre de Malte, Chapelle Saint Pierre, Saint André, Saint Amans, Saint Claude,
Sainte Catherine.
1791-an III
UA34-21-1
Q 1122
Biens nationaux
Aliénation des biens
nationaux
Biens de deuxième
origine
District de Montpellier, extrait de procès verbaux de vente des biens immobiliers appartenant à des émigrés, déportés, condamnés et reclus : Mr Bezard ( Jacques) , directeur
de la compagnie des Indes, guillotiné, biens situés à Montpellier et Mauguio.
An II-an IV
UA34-21-1
Q 1124
Biens nationaux
Aliénation des biens
nationaux
Biens de deuxième
origine
District de Montpellier, extrait de procès verbaux de vente des biens immobiliers appartenant à des émigrés, déportés, condamnés et reclus : Mr Dortoman (Jean Jacques)
guillotiné à Mauguio.
An II- an IV
UA34-21-1
Q 1125
Biens nationaux
Aliénation des biens
nationaux
Biens de deuxième
origine
District de Montpellier, extrait de procès verbaux de vente des biens immobiliers appartenant à des émigrés, déportés, condamnés et reclus : Mr Drumont ou ( Dumont), curé
pacifique décédé à Mauguio.
An II- an IV
UA34-21-1
Q 1128
Biens nationaux
Aliénation des biens
nationaux
Biens de deuxième
origine
District de Montpellier, extrait de procès verbaux de vente des biens immobiliers appartenant à des émigrés, déportés, condamnés et reclus : Mr Lacroix (Armand. Charles.
Augustin), duc de Castries, maréchal de France, biens situés à Castries, ..., Mauguio, Baillargues, Sussargues...
An II- an IV
UA34-21-1
1Q4/1
Domaines
fonds de la préfecture
Domaine maritime
Plage de Carnon
Rive droite du Grau. Fixation des limites de la mer le long de la propriété Charles Despous de Paul, plans, 1856-1862. Achat de terrains audit Despous pour la conservation du
grau, plans, 1862. Revente de ces terrains, plans, 1896-1897. Concessions définitives de parcelles de l'étang près de la plage, à charge d'endigage, plans, 1897-1913.
Construction d'une parcelle sur le canal en amont du barrage, plan, 1892. Voies d'accès de Carnon, 1898-1899.
1856-1913
UA34-21-2
1Q4/2
Domaines
fonds de la préfecture
Domaine maritime
Plage de Carnon
Bornage des domaines du Petit Travers, 1929-1930, de la Grande Motte, 1932, de la Société des établissements Grassion-Fredot, 1932-1934, du Grand Travers, 1934-1935.
Remise aux domaines d'une partie des terrains du lieu dit " Bosquet", 1931.
Demande d'acquisition de terrains par la commune de Mauguio, en vue de l'assainissement de la station, 1938.
Cession de terrains à la commune et à divers particuliers, plans, 1914-1944.
1929-1944
UA34-21-2
1Q4/3
Domaines
fonds de la préfecture
Domaine maritime
Plage de Carnon
Concessions temporaires, plans ( notamment à l'aéro-club de l'Hérault).
1858-1925
UA34-21-2
1Q4/4
Domaines
fonds de la préfecture
Domaine maritime
Plage de Carnon
Établissements de bains de mer, plans.
1858-1925
UA34-21-2
An XIII-1888
UA34-21-2
Créances sur les corps
et communautés
District de Montpellier : enquête sur les rentes constitués: réponses des communes.
supprimées
1Q17/1
Domaines
fonds de la préfecture
Domaine maritime
Délimitation et bornage des propriétés du général de Solignac, des salins de MM Larnac et Marquès Duluc, salins de Bornier, plans an XIII - 1859.
Demande en concession de la partie dite Col de Bérange ( entre les communes de Candillargues et de Lansargues), 1837-1848.
Contestation de la propriété entre l'ÉTAt et la commune de Mauguio, 1859-1869.
Étang de Mauguio (ou Délimitation entre l'ÉTAt et Charles Despous de Paul, 1862-1888.
Étangs de Mauguio et du Méjean, Plan géométrique des plages et marais attribués aux communes de Mauguio, Candillargues, et Mudaison par arrêté Préfectoral du 22 juin
de l'Or)
1861. P.V. de bornage du même jour.
Plan parcellaire de la section M de Mauguio, étangs dits l'Estagnol du Maire et l'Estagnolet, 1872.
Projet d'établissement d'un canal particulier pour desservir les salins de Pérols, dits de la Prunarède, plans et profils, 1882-1887.
1Q17/2
Domaines
fonds de la préfecture
Domaine maritime
Délimitation du rivage de la mer sur la partie de l'étang dite Clos- Bornier, établissement de salines par MM. Larnac et Marquès Duluc, délimitation du rivage le long du canal de
Étang de Mauguio (ou la Radelle, 1858-1864.
de l'Or)
Salins des Conseillers ( Aigues-Mortes), bornage des propriétés contiguës à l'étang de Mauguio, plans, 1880-1889. Délimitations des rives Sud et Est de l'étang de Mauguio,
piquetage, copies et titres remontant à 1618, de jugements, 1891-1896. Concessions temporaires, 1883-1911.
1858-1911
UA34-21-2
2Q3
Domaines
fonds de la direction
des domaines
Domaines de l'État
Étang de Mauguio (ou Usurpations de terrains sur l'étang de Mauguio par des particuliers et par les communes de Marsillargues, Mauguio, Lansargues, Candillargues et Mudaison.
de l'Or)
Contestation entre les fermiers des marais de Marsillargues et les pêcheurs ; états des étangs, palus et marais concédés.
An XI-1847
UA34-21-2
21Q
Enregistrement
SD
UA34-21-3
Enregistrement(1790-1900) de la commune de Mauguio (absent voir Castries 3Q9 ).
Page 70
SÉRIE R
Organisation et recrutement de l'armée, organismes de temps de guerre (1800-1940)
1R 97
Préparation militaire et
recrutement de l'armée
Recrutement, période
du consulat et de
l'Empire
Tableaux de
recensement
Classe de l'an XIV : tableaux cantonaux, arrondissement de Montpellier.
1R 100
Préparation militaire et
recrutement de l'armée
Recrutement, période
du consulat et de
l'Empire
Tableaux de
recensement
1R 106
Préparation militaire et
recrutement de l'armée
Recrutement, période
du consulat et de
l'Empire
1R 109
Préparation militaire et
recrutement de l'armée
1R 116
An XIV
UA34-22
Classe 1806. Arrondissement de Montpellier, tableaux cantonaux dont Mauguio.
1806
UA34-22
Tableaux de
recensement
Classe 1807. Arrondissement de Montpellier, tableau communal dont Mauguio.
1807
UA34-22
Recrutement, période
du consulat et de
l'Empire
Tableaux de
recensement
Classes 1806 à 1810.Arrondissement de Montpellier. Levée de 80000 hommes en exécution du décret du 12 Septembre 1808 : tableau.
1810
UA34-22
Préparation militaire et
recrutement de l'armée
Recrutement, période
du consulat et de
l'Empire
Tableaux de
recensement
Classe 1810 : tableaux cantonaux . Arrondissements de Montpellier (Affiches mais tableau incomplet).
1810
UA34-22
1R 121
Préparation militaire et
recrutement de l'armée
Recrutement, période
du consulat et de
l'Empire
Tableaux de
recensement
Levée de 30000 hommes - tableaux. Arrondissement de Montpellier.
1813-1814
UA34-22
1R 126
Préparation militaire et
recrutement de l'armée
Recrutement, période
du consulat et de
l'Empire
Tableaux de
recensement
Classe 1815 : tableaux communaux.
1815
UA34-22
2R 673
Organisation de
l'armée
Garnisons,
emplacement des
troupes
Topographie
Mise à jour de la carte d'état major au 1/80000e avec le concours des instituteurs.
Établissement et révision de la carte au 1/50000e par le service géographique de l'armée.
1891 -1928
UA34-22
4R 106
Garde nationale et
autres corps spéciaux
Garde nationale
Garde nationale
sédentaire
Listes communales des hommes âgés de 20 à 60 ans. Arrondissement de Montpellier dont Mauguio.
septembre-octobre 1809
UA34-22
4R 109
Garde nationale et
autres corps spéciaux
Garde nationale
Garde nationale
sédentaire
Tableaux de désignations cantonaux. Arrondissement de Montpellier dont le canton de Mauguio.
avril1812
UA34-22
4R 136
Garde nationale et
autres corps spéciaux
Garde nationale
Garde nationale
sédentaire
Listes communales des hommes de 20 à 40 ans et de 41 à 60 ans. Arrondissement de Montpellier dont Mauguio.
1813 - 1814
UA34-22
4R 137
Garde nationale et
autres corps spéciaux
Garde nationale
Garde nationale
sédentaire
Contrôle général des hommes de 20 à 40 ans et de 41 à 60 ans par cantons et communes dans l' arrondissement de Montpellier dont Mauguio (mais incomplet).
1814
UA34-22
4R 140
Garde nationale et
autres corps spéciaux
Garde nationale
Garde nationale
sédentaire
Contrôles nominatifs communaux des officiers, sous officiers et soldats composants les gardes nationales sédentaires organisées en exécution des ordres du 5 Avril dans
l'arrondissement de Montpellier.
1814
UA34-22
4R 157
Garde nationale et
autres corps spéciaux
Garde nationale
Garde nationale
sédentaire
Première restauration : constitution de gardes nationales sédentaires en exécution de l'ordonnance du 16/07/1814 : instruction, tableaux numériques de composition des
cohortes et légions.
Ordonnance du 10/03/1815 : affiches sur "l'organisation spontanées des corps volontaires" pris parmi les gardes nationales), contrôles nominatifs du bataillon de Mauguio.
juillet 1814-mars 1815
UA34-22
4R 163
Garde nationale et
autres corps spéciaux
Garde nationale
Garde nationale
sédentaire
Première restauration : listes communales de l'arrière de Montpellier avec parfois les listes préparatoires des citoyens âgés de 20 à 60 ans, donnant entre autres des
renseignement sur l'état civil et le montant des contributions.
février - mars 1815
UA34-22
4R 165
Garde nationale et
autres corps spéciaux
Garde nationale
Garde nationale
sédentaire
Première restauration : tableau de répartition par communes et cantons pour l'arrondissement de Montpellier, liste des citoyens propres à remplir les fonctions d'officier.
février - mars 1815
UA34-22
4R 167
Garde nationale et
autres corps spéciaux
Garde nationale
Cent Jours
Réorganisation, comités d'arrondissement, contrôle des officiers de l'arrondissement de Montpellier.
mars- juillet 1815
UA34-22
4R 177
Garde nationale et
autres corps spéciaux
Garde nationale
Cent Jours
Établissement des listes des citoyens de l'arrondissement de Montpellier des hommes âgés de 20 à 40 ans, et de 41 à 60 ans, rappel des militaires réformés, envoi de
garnisaires : correspondance.
avril- juin 1815
UA34-22
4R 178
Garde nationale et
autres corps spéciaux
Garde nationale
Cent Jours
Contrôles communaux, arrondissement de Montpellier dont Mauguio.
mai 1815
UA34-22
4R 181
Garde nationale et
autres corps spéciaux
Garde nationale
Cent Jours
Répartition entre les communes de l'arrondissement de Montpellier des hommes à fournir pour la formation de 42 bataillons.
mai 1815
UA34-22
Page 71
4R 182
Garde nationale et
autres corps spéciaux
Garde nationale
Cent Jours
Contrôles des officiers présentés par le comité d'organisation de l'arrondissement de Montpellier à la confirmation du gouvernement, avec des observations sur le patriotisme
de chacun d'eux, états des hommes mis en activité et des déserteurs, appel de fonds à titre de dons volontaires pour l'habillement et l'équipement, état de répartition sur les
cantons et communes de l'arrondissement.
4R 184
Garde nationale et
autres corps spéciaux
Garde nationale
Cents Jours
Formation dans l'arrondissement de Montpellier, d'un bataillon de gardes nationales mobiles composé de militaires en retraite, de gardes champêtres, gardes forestiers et
autres citoyens de bonne volonté, correspondance avec les maires de l'arrondissement.
4R 196
Garde nationale et
autres corps spéciaux
Garde nationale
Seconde restauration
Réorganisation provisoire après les Cent Jours dans l'arrondissement de Montpellier, lettres du maréchal de camp comte de Murles, inspecteur général des gardes du
département, envoi par les maires des listes de candidats officiers.
4R 198
Garde nationale et
autres corps spéciaux
Garde nationale
Seconde restauration
Réponses des maires à la circulaire préfectorale du 14 mars 1816 sur l'organisation des gardes nationales, armement, désarmement des suspects, choix d'hommes sûrs et
dévoués pour composer les gardes, nomination d'officiers.
4R 201
Garde nationale et
autres corps spéciaux
Garde nationale
Seconde restauration
Contrôle des compagnie de la Légion de Béziers, du bataillon des cantons de Montagnac et de Pézenas, de la légion de l'arrondissement de Montpellier ( tableaux
numériques), renseignement statistiques sur les gardes du département. État nominatif des officiers de Montpellier.
4R 202
Garde nationale et
autres corps spéciaux
Garde nationale
Seconde restauration
4R 205
Garde nationale et
autres corps spéciaux
Garde nationale
4R 206
Garde nationale et
autres corps spéciaux
4R 209
mai - juin 1815
UA34-22
19 mai - 10 juin 1815
UA34-22
août - décembre 1815
UA34-22
février - août 1816
UA34-22
juin 1816-juillet 1818
UA34-22
Désarmement ordonné par l'arrêté préfectoral du 16 avril 1816, expertise des armes récupérées, réparation, règlement des dépenses, dons volontaires, avances de fonds par
Zoé Granier; distribution de fusils étrangers récupérés et réparés; états des mouvement d'armes en magasin du 1er janvier 1815 au 4 mars 1817, enquête sur l'armement dont
disposent les gardes.
mars 1816- août 1817
UA34-22
Seconde restauration
Correspondance avec les maires relative aux travaux des conseils de recensement, taxe d'exemption de service personnel à payer par les hommes âgés de 50 à 60 ans,
établissement des contrôles, règlement de discipline de la garde de Saint - Chinian.
janvier- octobre 1818
UA34-22
Garde nationale
Seconde restauration
Exécution de l'ordonnance royale du 30 septembre 1818 plaçant les gardes sous l'autorité du préfet, des sous - préfets et maires, suppression des inspecteurs et des états majors.
octobre 1818
UA34-22
Garde nationale et
autres corps spéciaux
Garde nationale
Seconde restauration
Composition des gardes du département, état numérique : états des contributions directes payées par les communes et l'armement des gardes de l'arrondissement de
Montpellier, répertoire des textes réglementaires concernant les gardes; imprimés : circulaires et arrêtés, règlement de discipline, uniforme discours du duc du FitzJames aux
officiers de la garde à cheval de Paris.
1814-1818
UA34-22
4R 220
Garde nationale et
autres corps spéciaux
Garde nationale
Organisation, correspondance : équipement, habillement, modèle colorié de l'uniforme de garde rural, compagnie de sapeurs-pompiers de Montpellier, armement, troubles à
Révolution de 1830,
Bédarieux et dans diverses communes, garde à cheval de Pézenas, modèle colorié du drapeau adopté par le général Lafayette, révocation d'un commandant de la garde de
règne de Louis Philippe
Béziers, fêtes dans plusieurs localités, chant patriotique, remise de drapeaux et d'armes, élection d'officiers.
août 1830 - novembre
1831
UA34-22
4R 229
Garde nationale et
autres corps spéciaux
Garde nationale
Organisation de
Procès verbal d'élection des officiers et sous-officiers, de reconnaissance et de prestation de serment à Mauguio notamment.
bataillons communaux
1831-1833
UA34-22
4R 264
Garde nationale et
autres corps spéciaux
Garde nationale
Organisation de
Relevés numérique par cantons, par âge et par classes des citoyens mobilisables inscrit sur les registres matricules des gardes nationales.
bataillons communaux
1832-1850
UA34-22
4R 265
Garde nationale et
autres corps spéciaux
Garde nationale
Organisation de
Confection des tableaux cantonaux des citoyens mobilisables : instructions, correspondance.
bataillons communaux
1840-1841 1848-1851
UA34-22
4R 276
Garde nationale et
autres corps spéciaux
Garde nationale
Tournées du vérificateur, P.V de visite, états des armes à réparer, en dépôt dans les mairies, versées en 1843 à l'arsenal.
1836-1843
UA34-22
5R 12
Gendarmerie
États statistiques des brigades en 1843 et en 1847, nouvelles répartitions et rapports justificatifs des commissions qui en étaient chargées; demande de création de brigades
et de renfort des effectifs pour Mauguio.
1843-1854
UA34-22
Armement,
désarmement
SÉRIE S
Travaux publics, transports, énergies (1800-1940)
2S 1414
Routes et grandes
voiries, circulation et
transports routiers
Fonds de la Préfecture.
R D 24 de Montpellier à
Routes
Montpellier, travaux aux abords du pont, construction jusqu'à la Beaume, rampe de Montaubérou, rectification entre la D. 21 et Mauguio, plans.
Lunel
départementales
1851-1863
UA34-23
2S 1415
Routes et grandes
voiries, circulation et
transports routiers
Fonds de la Préfecture.
R D 24 de Montpellier à
Embranchement sur Saint-Aunès et le Crès, plans.
Routes
Lunel
départementales
1845-1931
UA34-23
2S 1416
Routes et grandes
voiries, circulation et
transports routiers
Fonds de la Préfecture.
R D 24 de Montpellier à
Embranchement sur Saint-Aunès et le Crès, plans.
Routes
Lunel
départementales
1932-1938
UA34-23
2S 1417
Routes et grandes
voiries, circulation et
transports routiers
Fonds de la Préfecture.
R D 24 de Montpellier à
Mauguio, traverses, plans
Routes
Lunel
départementales
1850-1861
UA34-23
2S 1418
Routes et grandes
voiries, circulation et
transports routiers
Fonds de la Préfecture.
R D 24 de Montpellier à
Mauguio, traverse, plan général d'alignement.
Routes
Lunel
départementales
1862 -1866
UA34-23
Page 72
2S 1419
Routes et grandes
voiries, circulation et
transports routiers
Fonds de la Préfecture.
R D 24 de Montpellier à
Routes
Mauguio, traverses.
Lunel
départementales
1867-1938
UA34-23
2S 1420
Routes et grandes
voiries, circulation et
transports routiers
Fonds de la Préfecture.
R D 24 de Montpellier à
Routes
Mauguio, élargissement des ponts de La Foule et du Salaison, rectification des abords, plans.
Lunel
départementales
1893-1929
UA34-23
2S 1421
Routes et grandes
voiries, circulation et
transports routiers
Fonds de la Préfecture.
R D 24 de Montpellier à
Routes
Mauguio, construction du pont de Saint Thomas et de ses abords, redressement de la Cadoule, plans.
Lunel
départementales
1857-1864
UA34-23
2S 1422
Routes et grandes
voiries, circulation et
transports routiers
Fonds de la Préfecture.
R D 24 de Montpellier à
Amélioration de tournants entre Mauguio et Lansargues.
Routes
Lunel
départementales
1862-1930
UA34-23
2S1434
Routes et grandes
voiries, circulation et
transports routiers
Fonds de la Préfecture.
R D 24 de Montpellier à
Routes
Mauguio, amélioration du tournant entre Mauguio et Lansargues, élargissement dans la commune de Mudaison. plans
Lunel
départementales
1862-1930
UA34-23
2S1434
Routes et grandes
voiries, circulation et
transports routiers
Fonds de la Préfecture.
R D 24 de Montpellier à
Routes
Mauguio, traverse.
Lunel
départementales
1863-1937
UA34-23
2S 1464
Routes et grandes
voiries, circulation et
transports routiers
Fonds de la Préfecture.
RD 26 de St Mathieu de
Routes
Mauguio, traverse, élargissement jusqu'à la gare de Baillargues (affaires communes avec Baillargues pour la construction d'aqueducs).
Tréviers à Mauguio
départementales
1850-1935
UA34-23
2S 1925
Routes et grandes
voiries, circulation et
transports routiers
Fonds de la Préfecture.
RD 112 des Matelles à
Routes
Mauguio, traverse, pont de la Cadoule.
Mauguio
départementales
1859-1932
UA34-23
2S 1931
Routes et grandes
voiries, circulation et
transports routiers
Fonds des Ponts et
Chaussées. Routes
départementales
1923-1932
UA34-23
2S 2605
Routes et grandes
voiries, circulation et
transports routiers
Fonds de la Préfecture.
Routes
départementales
RD 172 de Lattes à
Candillargues
Mauguio : embranchements sur Marot, sur la Moure, des Cabanes, traverse de Mauguio, plans d'alignement des écoles, plans.
1865-1939
UA34-23
2S 2606
Routes et grandes
voiries, circulation et
transports routiers
Fonds de la Préfecture.
Routes
départementales
RD 172 de Lattes à
Candillargues
Mauguio, Candillargues, construction entre les ruisseaux d'Aigues-Vives et de l'Arrière, traverse de Candillargues, plans.
1889-1939
UA34-23
2S 2608
Routes et grandes
voiries, circulation et
transports routiers
Fonds des Ponts et
Chaussées. Routes
départementales
RD 172 de Lattes à
Candillargues
Mauguio : Pont de St Martin sur la Cadoule, élargissement des abords du pont de Jasse, amélioration dans la commune, plans.
1872-1898
UA34-23
2S 2609
Routes et grandes
voiries, circulation et
transports routiers
Fonds des Ponts et
Chaussées. Routes
départementales
RD 172 de Lattes à
Candillargues
Mauguio, traverse, plans.
1887-1929
UA34-23
2S 2610
Routes et grandes
voiries, circulation et
transports routiers
Fonds des Ponts et
Chaussées. Routes
départementales
RD 172 de Lattes à
Candillargues
Mauguio, Candillargues, construction entre les ruisseaux d'Aigues -Vives et de l'Arrière, traverse de Candillargues, plans.
1894-1934
UA34-23
2S 2671
Routes et grandes
voiries, circulation et
transports routiers
1936-1937
UA34-23
3S 26
Navigation intérieure,
fleuves, lacs, canaux
Canaux de navigation
Canaux des étangs
Construction du canal latéral à l'étang de Mauguio et de l'embranchement du canal de Lunel, restauration des autres canaux, concession à la compagnie Usquin, ainsi que des
droits de péage et de pêche, acte constitutif de la société, cahiers des charges, bail entre la Compagnie et le général de Solignac, sous traitant, acquisitions de terrains, litige
avec Monsieur Fréjorgues ...Procès verbal d'avancement des travaux, plans.
1821-1822
UA34-23
3S 28
Navigation intérieure,
fleuves, lacs, canaux
Canaux de navigation.
Canaux des étangs
Canaux des étangs
Police de la navigation : personnel, pêche, plaintes des sieurs Henri René ( propriétaire de Maguelonne) et de Boussairolles, construction du canal, rapports sur la mauvaise
qualité des travaux, sur leurs lenteurs et sur leurs suspensions. Projet de mise en régie, embranchement de Lunel, contribution foncière, inventaire et estimation des pontons,
machines à curer, saloppes, etc.., servant aux travaux.
1825-1927
UA34-23
3S30
Navigation intérieure,
fleuves, lacs, canaux
Canaux de navigation.
Canaux des étangs
Canaux des étangs
Police de navigation, taxes, modification des tarifs de perception, plainte du Comte de Grave, propriétaire du canal du Lez , fermage de la pêche, réclamations des pêcheurs
contre les postes fixes et la pêche au globe, personnel, terrains, PV de bornage du canal de Lunel, plan, affaire Fréjorgues, étang de Mauguio...
1828-1836
UA34-23
RD 112 des Matelles à
Mauguio, traverse.
Mauguio
Fonds de la Préfecture.
RD de Lattes à l'étangs
Routes
Lattes, Mauguio, traverse.
de l'Or par Lansargue
départementales
Page 73
3S 32
Navigation intérieure,
fleuves, lacs, canaux
Canaux de navigation.
Canaux des étangs
Canaux des étangs
Police de la navigation et de la voirie, empiètement par les propriétaires riverains de la roubine de Vic; mise sous séquestre du produit des taxes pour l'achèvement des
travaux; instance entre l'ÉTAt et la compagnie Usquin, recreusement du canal entre l'étang de Repausset et celui de Mauguio; P.V. de réception et de vérification des travaux
en 1830; suite de la procédure entre la compagnie et des négociants de Sète; personnel; projets de bac et du pont au grau de Palavas, de la Pourquière et de l'Arnel, pétitions
de René Henri et Boussairolles; contestation sur la propriété du canal de Carnon; réclamations des négociants contre le canal du Lez; navigation accélérée.
1847-1851
3S 34
Navigation intérieure,
fleuves, lacs, canaux
Canaux de navigation.
Canaux des étangs
Canaux des étangs
Projet de jonction du canal de Mauguio à celui des étangs.
1856-1862
3S 60
Navigation intérieure,
fleuves, lacs, canaux
Canaux de navigation.
Canaux des étangs
Canaux des étangs
Police de la navigation, difficultés dues au mauvais entretien du canal; plaintes de la famille de Grave, concessionnaire du canal, contre les utilisateurs et pêcheurs, contre les
bateaux de poste du sieur Seysset; instance entre le marquis de Grave et les sieurs Bimar et Gleize relative à la libre circulation sur l'étang de Mauguio et les canaux; plaintes
contre les bateaux de poste de Pérols à Beaucaire.
An IX -1825
UA34-23
3S 61
Navigation intérieure,
fleuves, lacs, canaux
Canaux de navigation.
Canaux des étangs
Canaux des étangs,
canal du Lez
Droits de navigation: procédures entre le marquis de Grave et la compagnie Usquin ( voir également le canal des étangs) relatives aux taxes de navigation, aux marchandises
destinées à Montpellier débarquées dans le ports du canal des Étangs. Ce dossier comprend:
1/ de nombreuses pièces antérieures à la révolution dont : lettres patentes de 1666 concédant le canal aux sieurs Icher et Pastourel de 1675 portant érection de la baronnie de
Lattes, solas et port Antique en marquisat, arrêts du conseil d'ÉTAt de 1678 et 1750 sur les francs-bords du canal de 1739 prohibant les ports de Villeneuve, Mauguio et
Pérols, copie de la sentence de 1593 interdisant d'utiliser les ports autre que celui de Lattes.
2/ des mémoires, rapports, dont certain nombre imprimés, journaux, délibérations de la Chambre de Commerce et du Conseil Municipal de Montpellier, avis du Ministre du
Commerce, étude historique, prohibition du port de Carnon.
1834 - 1840
UA34-23
3 S 43
Navigation intérieure,
fleuves, lacs, canaux
Canaux de navigation.
Canaux des étangs
Canaux des étangs,
canal du Lez
Travaux d'entretien et de restauration, construction d'une écurie à la Motte.
1857-1883
UA34-23
3 S 82
Navigation intérieure,
fleuves, lacs, canaux
Canaux de navigation.
Canaux des étangs
Canal du Rhône à Sète Travaux d'amélioration, aggrandissement des passes et du garage de la Motte.
1915-1933
UA34-23
1841-1842
UA34-23
1852-1925
UA34-23
1859-1874
UA34-23
1926-1930
UA34-23
UA34-23
5S 78
Chemin de fer
Ancien réseau PLM
Ligne de chemin de fer
Construction du tronçon de Montpellier à Nîmes. Mauguio - St-Aunès: traverse de la commune, expropriation des terrains et fixation des indemnités.
de Tarascon à Sète
5S 107
Chemin de fer
Ancien réseau PLM
Ligne de chemin de fer
de Tarascon à Sète
5S 132
Chemin de fer
Ancien réseau PLM
Ligne de chemin de fer Dommages et litiges : instance entre la compagnie et le sieur Pomier Layrargues de Montpellier, pour dommages causés à sa propriété dans les communes de Baillargues et
de Tarascon à Sète de Mauguio par les inondations de la Cadoule
5S 446
Chemin de fer
7S 16
Service hydrauliques,
syndicat
Cours d'eau et usine
7S 204
Service hydrauliques,
syndicat
Cours d'eau et usine
Salaison
Mauguio : construction de la passerelle des Peupliers, reconstruction, barrage, campredon, digues de défense, canal de dérivation pour l'irrigation, plan.
1826-1877
UA34-23
7S 205
Service hydrauliques,
syndicat
Cours d'eau et usine
Salaison
Mauguio : prises d'eau d'irrigation et de submersion, murs de défense, plans.
1882-1937
UA34-23
7S 240
Service hydrauliques,
syndicat
Cours d'eau et usine
Vidourle
Déviation des eaux du Vidourle dans l'étang de Repausset, assainissement du grau de Pérols par la compagnie Usquin, ouvrages à exécuter pour rappeler dans l'étang de
Mauguio une partie des eaux entre le département du Gard et de l'Hérault.
1820-1850
UA34-23
7S 241
Service hydrauliques,
syndicat
Cours d'eau et usine
Vidourle
Examen des projets de déviation des eaux dans l'étang de Mauguio, vœux des Conseils Municipaux intéressés et du Conseil Général.
1821-1864
UA34-23
7S 242
Service hydrauliques,
syndicat
Cours d'eau et usine
Vidourle
Déviation, navigation sur le nouveau canal de la Radelle, perception d'une taxe par la compagnie des Canaux de Beaucaire, pourvoi en Conseil d'ÉTAt de la commune de
Lunel, demande de prolongation de la concession, ouverture d'un canal provisoire pour le rétablissement de la navigation sur le canal de la Radel, acquisition de terrains au
baron de Calvière et Calvisson, plans.
1828-1842
UA34-23
7S 262
Service hydrauliques,
syndicat
Cours d'eau et usine
Autres cours d'eau
Aiguës vives traverse Candillargues, Mauguio, Mudaison, Montpeyroux.
1852-1924
UA34-23
7 S 282
Service hydrauliques,
syndicat
Cours d'eau et usine
Autres cours d'eau
La Capoullière traverse Mauguio…
1854-1929
UA34-23
7S 309
Service hydrauliques,
syndicat
Cours d'eau et usine
Autres cours d'eau
Le canal de la Roubine passe à Mauguio. Maussan passe à Mauguio.
1883-1924
UA34-23
7S 359
Service hydrauliques,
syndicat
Cours d'eau et usine
1861-1924
UA34-23
St Aunès- Mauguio, gare et traverse, rétrocessions de terrains, travaux, alignements, permissions de voirie, plans.
Question générale.
Chemin de fer d'intérêt
Construction du premier Voie ferrée agricole de Mauguio - Mudaison, Lansargues, Candillargues, plan.
local
réseau
Cadoule et ruisseau dit Mauguio , Mudaison, Castries : élargissement et redressement du lit, ouvrages de défense, gué maçonné, barrages de submersion, contestation sur l'usage des eaux entre les
"canal de la Roubine" communes, passerelles et plans.
Cours d'eau non
navigable ni flottables. La Cadoule passe à Mauguio, Mudaison.
Curages
Page 74
1848-1934
7S 383
Service hydrauliques,
syndicat
Cours d'eau et usine
Cours d'eau non
navigable ni flottables. Curages des cours d'eau non navigables à Mauguio : Roubine - Capouillère - Fossé de Ceinture.
Curages
1860 -1921
UA34-23
1885-1937
UA34-23
1866-1925
UA34-23
1773-1839
UA34-23
1873 -1875
UA34-23
1923-1933
UA34-23
1934
UA34-23
1906-1923
UA34-23
7S 392
Service hydrauliques,
syndicat
Cours d'eau et usine
Cours d'eau non
navigable ni flottables. Nègue-cats passe à Latte, Mauguio, Pérols
Curages
7S 405
Service hydrauliques,
syndicat
Cours d'eau et usine
Cours d'eau non
navigable ni flottables. Curage du Salaison à Mauguio, plan.
Curages
7S 469
Service hydrauliques,
syndicat
Assèchement,
assainissement
7S 560
Service hydrauliques,
syndicat
Irrigation
7S 642
Service hydrauliques,
syndicat
Syndicat
Syndicat pour la
construction de chemin Communes de Mauguio à Murviel les Béziers.
et de ponts
7S 667
Service hydrauliques,
syndicat
Syndicat
Syndicat pour la
Mauguio: Autobus Subventionnés des chemins des Piles ( n° 58), et de Saint Pétrusse ( n° 64).
construction de chemin
8S 257
Mines et énergie
Énergie électrique
Dessèchement des
Marais et canal de Candillargues : procédures entre la commune de Candillargues et des particuliers, les communes de Candillargues, de Mauguio et de Mudaison; jugement
marais et des étangs du ( imprimé 160 p.) du 15 avril 1773 sur la propriété des étangs concédés aux États du Languedoc; bornage du canal latéral à l'étang de Mauguio, du grau de Pérols à la limite
littoral, marais salants du département dans les terrains de Fréjorgues, de Solignac et des 3 communes suscitées, plans.
Autres canaux
d’irrigation.
Électrification
Projet de dérivation des eaux du Salaison pour la submersion des vignes de la communauté de Mauguio, plans et profils.
Électrification des communes dont Mauguio.
Page 75
SÉRIE U
Tribunaux, justice de paix, tribunaux de commerce (1800-1940)
2U2 76
Tribunal criminel. Cours
de Justice criminelle,
Cours d'Assise
Tribunal criminel
Procédures
Excès à Mauguio.
16-30 messidor an XI
UA34-25
Classeur noir
(1U, 2U, 3U)
2U2 161
Tribunal criminel. Cours
de Justice criminelle,
Cours d'Assise
Cours de Justice
criminelle
Procédures
Pêche interdite à Mauguio.
20 Octobre - 14 Novembre
1807
UA34-25
Classeur noir
(1U, 2U, 3U)
2U2 164
Tribunal criminel. Cours
de Justice criminelle,
Cours d'Assise
Cours de Justice
criminelle
Procédures
Vol de bois à Mauguio.
15 janvier - 10 janvier 1808
UA34-25
Classeur noir
(1U, 2U, 3U)
2U2 179
Tribunal criminel. Cours
de Justice criminelle,
Cours d'Assise
Cours de Justice
criminelle
Procédures
Pêche avec engin prohibé à Mauguio.
16-23 mai 1809
UA34-25
Classeur noir
(1U, 2U, 3U)
2U2 184
Tribunal criminel. Cours
de Justice criminelle,
Cours d'Assise
Cours de Justice
criminelle
Procédures
Pêche interdite à Mauguio.
7 octobre - 27 décembre
1809
UA34-25
Classeur noir
(1U, 2U, 3U)
2U2 186
Tribunal criminel. Cours
de Justice criminelle,
Cours d'Assise
Cours de Justice
criminelle
Procédures
Vol à Mauguio.
11 - 30 janvier 1810
UA34-25
Classeur noir
(1U, 2U, 3U)
2U2 188
Tribunal criminel. Cours
de Justice criminelle,
Cours d'Assise
Cours de Justice
criminelle
Procédures
Pêche avec engin prohibé à Mauguio.
19 mars-11 avril 1810
UA34-25
Classeur noir
(1U, 2U, 3U)
2U2 475
Tribunal criminel. Cours
de Justice criminelle,
Cours d'Assise
Cours d'Assise
Procédures
Vol avec effraction d'argent à Mauguio.
27 mai-4 juin 1822
UA34-25
Classeur noir
(1U, 2U, 3U)
2U2
478
Tribunal criminel. Cours
de Justice criminelle,
Cours d'Assise
Cours d'Assise
Procédures
Attentat à la pudeur à Mauguio.
2-8 décembre 1822
UA34-25
Classeur noir
(1U, 2U, 3U)
2U2 538
Tribunal criminel. Cours
de Justice criminelle,
Cours d'Assise
Cours d'Assise
Procédures
Vol à Mauguio.
26 mai- 2 juin 1830
UA34-25
Classeur noir
(1U, 2U, 3U)
2U2 540
Tribunal criminel. Cours
de Justice criminelle,
Cours d'Assise
Cours d'Assise
Procédures
Vol de bijoux à Mauguio.
3 - 21 août 1830
UA34-25
Classeur noir
(1U, 2U, 3U)
2U2
560
Tribunal criminel. Cours
de Justice criminelle,
Cours d'Assise
Cours d'Assise
Procédures
Vol à Mauguio.
27 février- 21 mars 1833
UA34-25
Classeur noir
(1U, 2U, 3U)
2U2
590
Tribunal criminel. Cours
de Justice criminelle,
Cours d'Assise
Cours d'Assise
Procédures
Vol qualifié à Mauguio.
30 juillet-28 novembre
1838
UA34-25
Classeur noir
(1U, 2U, 3U)
2U2
638
Tribunal criminel. Cours
de Justice criminelle,
Cours d'Assise
Cours d'Assise
Procédures
Attentat à la pudeur à Mauguio sans violence.
17 - 25 mai 1847
UA34-25
Classeur noir
(1U, 2U, 3U)
2U2
675
Tribunal criminel. Cours
de Justice criminelle,
Cours d'Assise
Cours d'Assise
Procédures
Attentat à la pudeur à Mauguio.
22 - 3 mai 1854
UA34-25
Classeur noir
(1U, 2U, 3U)
2U2
677
Tribunal criminel. Cours
de Justice criminelle,
Cours d'Assise
Cours d'Assise
Procédures
Vol à Mauguio.
25 août-21 novembre1854
UA34-25
Classeur noir
(1U, 2U, 3U)
2U 2
680
Tribunal criminel. Cours
de Justice criminelle,
Cours d'Assise
Cours d'Assise
Procédures
Attentat à la pudeur à Mauguio avec violence.
21-28 mai 1855
UA34-25
Classeur noir
(1U, 2U, 3U)
2U2
709
Tribunal criminel. Cours
de Justice criminelle,
Cours d'Assise
Cours d'Assise
Procédures
Attentat à la pudeur à Mauguio.
17 août -13 septembre
1861
UA34-25
Classeur noir
(1U, 2U, 3U)
2U2
710
Tribunal criminel. Cours
de Justice criminelle,
Cours d'Assise
Cours d'Assise
Procédures
Attentat à la pudeur à Mauguio.
13 - 17 novembre 1861
UA34-25
Classeur noir
(1U, 2U, 3U)
2U2
715
Tribunal criminel. Cours
de Justice criminelle,
Cours d'Assise
Cours d'Assise
Procédures
Attentat à la pudeur à Mauguio.
23 - 18 février 1863
UA34-25
Classeur noir
(1U, 2U, 3U)
Page 76
719
Tribunal criminel. Cours
de Justice criminelle,
Cours d'Assise
Cours d'Assise
Procédures
Attentat à la pudeur à Mauguio.
17-22 août 1863
UA34-25
Classeur noir
(1U, 2U, 3U)
2U 2 722
Tribunal criminel. Cours
de Justice criminelle,
Cours d'Assise
Cours d'Assise
Procédures
Attentat à la pudeur à Mauguio.
15 - 24 février 1864
UA34-25
Classeur noir
(1U, 2U, 3U)
2U2
733
Tribunal criminel. Cours
de Justice criminelle,
Cours d'Assise
Cours d'Assise
Procédures
Vols à Mauguio.
7 aôut-15 novembre 1865
UA34-25
Classeur noir
(1U, 2U, 3U)
2U2
774
Tribunal criminel. Cours
de Justice criminelle,
Cours d'Assise
Cours d'Assise
Procédures
Vol qualifié à Mauguio.
15 - 19 février 1873
UA34-25
Classeur noir
(1U, 2U, 3U)
2U2 778
Tribunal criminel. Cours
de Justice criminelle,
Cours d'Assise
Cours d'Assise
Procédures
Coups et blessures à Mauguio.
18-20 novembre 1873
UA34-25
Classeur noir
(1U, 2U, 3U)
2U 2 799
Tribunal criminel. Cours
de Justice criminelle,
Cours d'Assise
Cours d'Assise
Procédures
Tentative de meurtre à Mauguio.
7 - 18 août 1876
UA34-25
Classeur noir
(1U, 2U, 3U)
2U 2 924
Tribunal criminel. Cours
de Justice criminelle,
Cours d'Assise
Cours d'Assise
Procédures
Attentat à la pudeur à Mauguio.
7 - 9 août 1890
UA34-25
Classeur noir
(1U, 2U, 3U)
2U2 1065
Tribunal criminel. Cours
de Justice criminelle,
Cours d'Assise
Cours d'Assise
Procédures
Meurtre à Mauguio.
4-6 décembre 1905
UA34-25
Classeur noir
(1U, 2U, 3U)
2U2 1076
Tribunal criminel. Cours
de Justice criminelle,
Cours d'Assise
Cours d'Assise
Procédures
Blessures volontaire au vitriol à Mauguio.
12-17 novembre 1906
UA34-25
Classeur noir
(1U, 2U, 3U)
2U2 1201
Tribunal criminel. Cours
de Justice criminelle,
Cours d'Assise
Cours d'Assise
Procédures
Meurtre à Mauguio.
1avril- 6 juillet 1925
UA34-25
Classeur noir
(1U, 2U, 3U)
2U2
1211
Tribunal criminel. Cours
de Justice criminelle,
Cours d'Assise
Cours d'Assise
Procédures
Assassinat et tentative d'assassinat à Mauguio.
18 - 21 octobre 1926
UA34-25
Classeur noir
(1U, 2U, 3U)
2U2 1231
Tribunal criminel. Cours
de Justice criminelle,
Cours d'Assise
Cours d'Assise
Procédures
Meurtre à Mauguio.
7 juillet- 20 octobre 1930
UA34-25
Classeur noir
(1U, 2U, 3U)
2U2
Tribunal criminel. Cours
de Justice criminelle,
Cours d'Assise
Cours d'Assise
Procédures
Vols qualifiés à Mauguio.
6 avril- 4 juillet 1933
UA34-25
Classeur noir
(1U, 2U, 3U)
2U2
1246
Page 77
4U 19/1à 4U 19/38
Justice de paix
Justice de paix
Mauguio
Jugements et actes civiles, jugements de simple police.
(voir détail des années dans l'inventaire )
4U 19/39à 4U 19/40
Justice de paix
Justice de paix
Mauguio
Jugements et actes civiles, jugements de simple police. Répertoires
(voir détail des années dans l'inventaire )
7U3 43
Juridiction d'exception
Cour criminelle
spéciale
Procédure
8U3 119
Répertoire des notaires
et commissaires
Répertoire des notaires
priseurs
Mauguio
Faux en écriture publique à Mauguio. Juridiction d'exception.
Jacques Jean Bertrand ( 1792 - an XII) - Jean Baude ( 1793 - 1810) - Antoine Auguste Amblard (1811-1816) -Antoine Alexis Prosper Maurin ( 1816 - 1854) - Felix Prosper
Arisride Maurin ( 1854 - 1883) - Louis Bonnel ( 1887 - 1901) - Léon Fabre ( 1902 - 1921 ).
An IX à 1949
UA34-25
Classeur noir
(4U, 5U, 6U, 7U, 8U)
An X- 1922
UA34-25
Classeur noir
(4U, 5U, 6U, 7U, 8U)
26 août - 29octobre 1806
UA34-25
Classeur noir
(4U, 5U, 6U, 7U, 8U)
1792-1921
UA34-25
Classeur noir
(4U, 5U, 6U, 7U, 8U)
SÉRIE V
Administration des cultes
2V 12
Organisation et police
du culte catholique
Circonscription des
paroisses
Plans des circonscriptions de paroisses et des succursales établies en exécution de la loi du 18 germinal an X et du décret du 11 prairial an XII, états des revenus des
communes, du traitement des desservants, entente avec l'évêque pour régler le sort des desservants des succursales, logement des curés et desservants, documents
préparatoires, instructions, secours, changements dans les circonscriptions.
An X - 1809
UA34-26
2V 15
Organisation et police
du culte catholique
Circonscription des
paroisses
Délibérations des municipalités, pétitions de particuliers demandant le maintien de leur paroisse ou le rattachement à une paroisse différente.
An XI - 1807
UA34-26
2V 21
Organisation et police
du culte catholique
Circonscription des
paroisses
Érections de succursales, chapelles de secours et annexes, vicariats et cartes dont Mauguio.
1839 - 1847
UA34-26
2V 22
Organisation et police
du culte catholique
Circonscription des
paroisses
Érections de succursales, chapelles de secours et annexes, vicariats et cartes dont Mauguio.
1839 - 1846
UA34-26
2V 49
Organisation et police
du culte catholique
Exercice du culte
Mauguio: refus de mariage religieux d'un divorcé; incident de préséance sur l'emplacement des bancs du maire et du juge de paix dans l'église.
An XII - 1806
UA34-26
2V 66
Organisation et police
du culte catholique
Exercice du culte
Mauguio: incidents causés par la conduite du curé envers Mlle Mouls, institutrice à Saint - Aunès, à qui " il aurait fait des propositions fort déshonnêtes".
1870
UA34-26
2V 85
Organisation et police
du culte catholique
Exercice du culte
Hostilité publique de l'abbé Deleuze envers le gouvernement.
1884
UA34-26
5V 12
Fabriques
Réglementation du
personnel
Personnel des conseils de fabrique à Mauguio: propositions , nominations, démissions, révocations.
An XII-1906
UA34-26
5V 33
Fabriques
Biens meubles et
immeubles
Acquisition, aliénation, échange de biens meubles et immeubles, emprunts; ferme et location des bancs et des chaises dans les églises, contestations autorisation d'ester en
justice, affaires diverses. Mauguio: legs Etienne Berlen 1849-1850.
An XIV-1897
UA34-26
5V 205
Fabriques
Comptabilité
Vérification de la comptabilité des fabriques par le conseil de préfecture, comptes de gestion, budgets, comptes administratifs, délibérations, états des propriétés foncières
dont Mauguio.
1894-1906
UA34-26
6V 24
Clergé Catholique
régulier
Communauté de
femmes
Hospitalières et
enseignantes
Congrégation des sœurs de St Joseph dites de la Ste Famille : approbation de l'association dont le siège est à Saint Gervais, statut ( 1852-1853), demande de reconnaissance
légale, biens ( 1854-1857), transfert du siège de Saint Gervais à Montpellier ( 1875-1877).
1852-1877
UA34-26
6V 64
Clergé Catholique
régulier
Fermeture des
établissements
congréganistes,
communauté de
femmes
Hospitalières et
enseignantes
Sœurs de Saint-Joseph, dites de la Sainte - Famille, à Saint -Gervais-sur-Mare. Affaires générales, dossiers collectifs concernant la fermeture des établissements
d'enseignement dans l'Hérault, l'Aude, le Gard, les Alpes-Maritimes et l'Ardèche, nouveaux statuts des établissements hospitaliers.
1902-1907
UA34-26
6V 65
Clergé Catholique
régulier
Fermeture des
établissements
congréganistes,
communauté de
femmes
Hospitalières et
enseignantes
Sœurs de Saint-Joseph, dites de la Sainte - Famille, à Saint -Gervais-sur-Mare. Dossiers des établissements de l'Hérault, renseignements, réouvertures illégales, avis de
fermeture, etc. d'Abeilhan à Montferrier.
1902-1905
UA34-26
8V 84
Séparation des Églises
et de l'État
Séquestre
SD
UA34-26
Listes des biens ayant appartenu aux établissements ecclésiastiques: Cantons de ...Mauguio.
Page 78
SÉRIE X
Assistance et prévoyance sociale
Suppression de l'hospice de Mauguio en 1935, (ce dossier contient les copies des pièces concernant l'hospice depuis sa création en 1861). Bâtiments, grosses réparations (
1938-1940).
1861-1940
UA34-27
Classeur noir et rouge
Bureau de bienfaisance
Mauguio.
1835-1947
UA34-27
Classeur noir et rouge
9X 440
Comptes du bureau de
bienfaisance
Mauguio.
1881-1940
UA34-27
Classeur noir et rouge
9X 441
Comptes des hospices
Mauguio.
1911-1950
UA34-27
Classeur noir et rouge
23X 25
Habitat à bon marché
et habitat à loyer
modéré
Mauguio.
Xxe
UA34-27
Classeur noir et rouge
2X 98
Hospice de Mauguio
8X 6
Dossier
Page 79
Archives Municipales de Montpellier
Inventaire et document
Inventaire des Cartulaires de Montpellier ( 980-1789)
Cote
Titre
Sous titre
Sous titre
Résumé
Parution
Référence, cote des inventaires
X
Documents omis dans
l'inventaire du grand
Chartier
Raymond de Melgueil,
damoiseau, lieutenant
d'Hugues de Carsan
Vidimus de Raymond de Melgueil, damoiseau, lieutenant du noble Hugues de Carsan, des lettres du Roi Philippe VI à Robert de Jumèges, sergent à cheval du guet, à Paris et
à Adam Damou, pour qu'ils fassent payer : les consuls de Bézier, ceux de Montpellier, ceux de Nîmes, les habitants de Carcassonne, ceux du Puy...
19 avril 1344
UA 34-55-2+1
3
Cartulaire de
Montpellier
980-1789
Actes du livre intitulé :
Mémorial des nobles
Rapport des seigneurs
Fol 11, art 3. Autre bulle du pape, donnée au territoire de la Colonne, par laquelle sa sainteté enjoint au Comte de Mauguio de ne faire point travailler à la monnaie, que sous
de Montpellier avec les
l'autorité du Saint Siège et de la même façon qu'il fut ordonné par le pape Calixte son prédécesseur.
souverains pontifes
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23
Cartulaire de
Montpellier
980-1789
Actes du livre intitulé :
Mémorial des nobles
Rapport des seigneurs Fol 13 v°, art 23. Autre bulle du pape Alexandre, donnée le 16 des calandes de février, addressant à l'Archevêque de Narbonne et aux évêques de Nîmes, Uzès, Mende et
de Montpellier avec les Maguelonne, les exhortant à continuer leurs soins pour supprimer les énormes exactions du péage, et attendu que le Comte de Mauguio ne veut pas désister, d'interdire sa
souverains pontifes
sépulture dans la ville d'Alès et dans toute sa terre, et empêcher la célébration des offices dans tous les lieux où il sera.
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Cartulaire de
Montpellier
980-1789
Actes du livre intitulé :
Mémorial des nobles
Rapport des seigneurs
Fol 25, art 56. Délaissement fait par le Comte Pierre et sa femme Almodis, pour l'amour de Dieu, de la leude que son père et son ayeule avait à Castelnau et de la taverne de
de Montpellier avec les
Substantion.
souverains pontifes
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Cartulaire de
Montpellier
980-1789
Actes du livre intitulé :
Mémorial des nobles
Rapport des seigneurs Fol 25, art 57. Accord fait entre le Comte Pierre, Guillaume de Montpellier et Guillaume Aymoin, par lequel ledit comte lausa (laudavit) à Guillaume de Montpellier et à ses
de Montpellier avec les vassaux tous leurs biens et explèches, ensemble lausa (laudavit) audit Guillaume le château de Mauguio, que son père Bernard Guillaume accapta de Guillaume Agullin, et au
souverains pontifes
surplus donna au dit Guillaume de Montpellier sa fille en mariage.
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58
Cartulaire de
Montpellier
980-1789
Actes du livre intitulé :
Mémorial des nobles
Rapport des seigneurs
Fol 25, art 58. Convention faite en 1120 entre Guillaume, Comte de Montpellier et Raymond, Comte de Mauguio, contenant que ledit Guillaume donne audit Comte sa fille en
de Montpellier avec les
mariage avec 7000s sous les conditions y exprimées concernant la restauration du dot faute d'enfants.
souverains pontifes
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Cartulaire de
Montpellier
980-1789
Actes du livre intitulé :
Mémorial des nobles
Rapport des seigneurs
Fol 25 v°, art 59. Différent entre Guillaume de Montpellier et Gauldamar de Mauguio, pour raison d'une pessière, à cause de quoi ils firent des attroupements et furent souvent
de Montpellier avec les
aux prises.
Comtes de Mauguio
60
Cartulaire de
Montpellier
980-1789
Actes du livre intitulé :
Mémorial des nobles
Rapport des seigneurs Fol 25 v°, art 60. Accord fait le 7 mai 1125 entre Raymond, Comte de Mauguio et Guillaume, seigneur de Montpellier, portant que ledit Guillaume ne prendra point la leude du
de Montpellier avec les poisson, que de celui qui sera vendu à Montpellier. Et pour ce qui est du droit de fidélité prétendu par le Comte dudit Guillaume, ledit Comte la doit prouver. Il ya des règlements
Comtes de Mauguio pour raisons de la monnaie.
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Cartulaire de
Montpellier
980-1789
Actes du livre intitulé :
Mémorial des nobles
Rapport des seigneurs
de Montpellier avec les Fol 26 v°, art 61. Transaction entre Guillaume de Montpellier et Bernard Gadalmar, pour raison de quelques desmelés et dommages faits entre eux respectivement.
Comtes de Mauguio
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Cartulaire de
Montpellier
980-1789
Actes du livre intitulé :
Mémorial des nobles
Rapport des seigneurs
de Montpellier avec les Fol 27, art 62. Conventions entre Raymond, Comte de Mauguio et de Substantion et Guillaume de Montpellier.
Comtes de Mauguio
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63
Cartulaire de
Montpellier
980-1789
Actes du livre intitulé :
Mémorial des nobles
Rapport des seigneurs
Fol 27, art 63. Mémorial de ce qui fut convenu par Raymond, Comte de Mauguio, avec Guillaume de Montpellier et Raymond Guillaume, son frère et les habitants de
de Montpellier avec les
Montpellier, pour raison de certains différents.
Comtes de Mauguio
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Page 80
1120
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UA 34-55-3
7 mai 1125
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Cartulaire de
Montpellier
980-1789
Actes du livre intitulé :
Mémorial des nobles
Rapport des seigneurs
de Montpellier avec les Fol 27, art 64. Concordat fait au mois de juillet 1128 entre ernard, comte de Mauguio et Guillaume de Montpellier sur la monnaie de Mauguio.
Comtes de Mauguio
1128
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Cartulaire de
Montpellier
980-1789
Actes du livre intitulé :
Mémorial des nobles
Rapport des seigneurs
Fol 28, art 65. Autre concordat fait au mois d'avril 1130 entre Bernard, comte de Mauguio, fils de Marie et Guillaume de Montpellier, fils d'Ermessende, par lequel ledit Comte
de Montpellier avec les
concède audit Guillaume à fief 3 deniers melgoirés sur la monnaie de Mauguio pour chaque 20 sols, excepté l'usage de 3 sols.
Comtes de Mauguio
1130
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Cartulaire de
Montpellier
980-1789
Actes du livre intitulé :
Mémorial des nobles
Rapport des seigneurs
Fol 28, art 66. Engagement fait en 1130 par Bernard, Comte de Mauguio, fils de Marie à Guillaume de Montpellier, fils d'Ermessende, pour les 3 deniers que ledit Comte abaillé
de Montpellier avec les
à fief perpétuel au dit Guillaume dans la monnaie de Mauguio.
Comtes de Mauguio
1130
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Cartulaire de
Montpellier
980-1789
Actes du livre intitulé :
Mémorial des nobles
Rapport des seigneurs
Fol 29, art 67. Serment de fidélité fait en 1130 par Guillaume de Montpellier, fils d'Ermessende, à Bernard, Comte de Mauguio, fils de Marie, contenant qu'il ne ferait pas
de Montpellier avec les
contrefaire la monnaie de Mauguio, ni n'en ferai point d'autres d'argent à Montpellier ni au comté de Substantion.
Comtes de Mauguio
1130
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Cartulaire de
Montpellier
980-1789
Actes du livre intitulé :
Mémorial des nobles
Rapport des seigneurs
Fol 29, art 68. Conventions par lesquelles Bernard, Comte de Mauguio,promet à Guillaume de Montpellier de garder le bail à fief qu'il lui a fait de 3 deniers sur la monnaie de
de Montpellier avec les
Mauguio.
Comtes de Mauguio
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Cartulaire de
Montpellier
980-1789
Actes du livre intitulé :
Mémorial des nobles
Rapport des seigneurs Fol 29, art 69. Donation faite en 1132 par Bernard et sa femme Sénégonde, à Guillaume, seigneur de Montpellier, de partie de l'aleud que les donateurs ont au terrain de
de Montpellier avec les Maguelonne, au fauourg de Subtantion, au terroir de Candranicis, au mas et terroir de Montpellier, au mas Malbert, lesdits mas consistant en maisons, jardins, champs, vignes,
Comtes de Mauguio près, bois etc.
70
Cartulaire de
Montpellier
980-1789
Actes du livre intitulé :
Mémorial des nobles
Rapport des seigneurs
Fol 29, art 70. Accords entre Brenguier Raymond, fils de Douce, Comte de Gévaudan et marquis de Provence et Guillaume de Montpellier, fils d'Ermessende… (voir détail
de Montpellier avec les
dans l'inventaire)
Comtes de Mauguio
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Cartulaire de
Montpellier
980-1789
Actes du livre intitulé :
Mémorial des nobles
Rapport des seigneurs
Fol 30, art 71. Concession faite en 1145 par Brenguier Raymond, fils de Douce, Comte de Mauguio et marquis de Provence et Béatrix, fille de Guillaume audit Guillaume de
de Montpellier avec les
Montpellier de 3 deniers melgoirés…
Comtes de Mauguio
1145
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Cartulaire de
Montpellier
980-1789
Actes du livre intitulé :
Mémorial des nobles
Rapport des seigneurs
Fol 31 art 72. Serment de fidélité fait en 1135, par Guillaume de Montpellier, fils d'Ermessende, à Brenguiier Raymond, fils de Douce, Comte de Mauguio, disant qu'il lui seraC
de Montpellier avec les
fidèle et qu'il ne tiendra pas contre lui le château de Montferrand …
Comtes de Mauguio
1135
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Cartulaire de
Montpellier
980-1789
Actes du livre intitulé :
Mémorial des nobles
Rapport des seigneurs
de Montpellier avec les Fol 31 art 73. Accords fait en 1145 entre Raymond , Comte de Mauguio et Guillaume, seigneur de Montpellier.
Comtes de Mauguio
1145
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Cartulaire de
Montpellier
980-1789
Actes du livre intitulé :
Mémorial des nobles
Rapport des seigneurs
Fol 32,art 74. Engagement fait au mois de mars 1145 par Béatrix, comtesse de Mauguio et par Bernard Pelet, Comte et mari de ladite Béatrix de l'engagement fait à
de Montpellier avec les
Guillaume, seigneurde Montpellier pour raison des 3 deniers que ledit Comte Bernard baille à fief perpétuel audit Guillaume sur la monnaie de Mauguio.
Comtes de Mauguio
1145
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Cartulaire de
Montpellier
980-1789
Actes du livre intitulé :
Mémorial des nobles
Rapport des seigneurs
Fol 32 v°, art 75. Ratification faite en 1145 par la dite Béatrix, Comtesse de Mauguio) et ledit Bernard Pelet, son mari de la donation faite par Bernard, Comte de Mauguio à
de Montpellier avec les
Guillaume, seigneur de Montpellier des 3 deniers à fief perpétuel sur la monnaie dudit Mauguio sur chaque 20 sous.
Comtes de Mauguio
1145
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Cartulaire de
Montpellier
980-1789
Actes du livre intitulé :
Mémorial des nobles
Rapport des seigneurs
Fol 33 v°, art 76. Serment fait au mois de mars 1145 par Guilllaume de Montpellier qu'il ne fera pas contrefaire la monnaie de Mauguio, ni ne fera point faire autre monnaie
de Montpellier avec les
d'argent à Montpellier ni au comté de Substantion.
Comtes de Mauguio
mars 1145
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Cartulaire de
Montpellier
980-1789
Actes du livre intitulé :
Mémorial des nobles
Rapport des seigneurs
Placitum fait par Raymond, Comte de Saint Gilles, et Raymond Estienne, Guillaume Arnaud et Guillaume Aymoin, lesquels promettent de protéger et défendre le bien et les
de Montpellier avec les
vassaux de Guilllaume de Montpellier.
Comtes de Mauguio
78
Cartulaire de
Montpellier
980-1789
Actes du livre intitulé :
Mémorial des nobles
Rapport des seigneurs
Fol 34 v°, art 78. Serment respectif fait au mois de juin 1164, entre Raymond, Duc de Narbonne, Comte de Toulouse, et marquis de Provence, et Guillaume, seigneur de
de Montpellier avec les
Montpellier,se promettant de se protéger et de se défendre.
Comtes de Mauguio
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Cartulaire de
Montpellier
980-1789
Actes du livre intitulé :
Mémorial des nobles
Rapport des seigneurs
de Montpellier avec les Fol 35, art 79. Accord fait entre le Comte Idefonse et Guillaume de Montpellier, touchant leurs démêlés pour Mauguio...
Comtes de Mauguio
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Cartulaire de
Montpellier
980-1789
Actes du livre intitulé :
Mémorial des nobles
Rapport des seigneurs
Serment fait en décembre 1174 par Raymond, duc de Narbonne, Comte de Toulouse et marquis de Provence, à Guillaume, seigneur de Montpellier, fils de Mathilde, de
de Montpellier avec les
défendre sa personne et ses intérêts.
Comtes de Mauguio
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1132
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juin 1164
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décembre 1174
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Cartulaire de
Montpellier
980-1789
Actes du livre intitulé :
Mémorial des nobles
Rapport des seigneurs
de Montpellier avec les Fol 35 v°,art 81. Autres serments fait par le Comte Ildefonse à Guillaume de Montpellier, fils d'Ermessende, de défendre sa personne, ses villes et châteaux...
Comtes de Mauguio
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Cartulaire de
Montpellier
980-1789
Actes du livre intitulé :
Mémorial des nobles
Rapport des seigneurs
Fol 36 v°,art 82. Autres serments fait par Raymond, Comte de Mauguio, à Guillaume, seigneur de Montpellier, fils d'Ermessende pour raison du château de Mauguio,
de Montpellier avec les
promettant d'employer ses forces pour le lui conserver.
Comtes de Mauguio
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83
Cartulaire de
Montpellier
980-1789
Actes du livre intitulé :
Mémorial des nobles
Rapport des seigneurs
de Montpellier avec les Fol 36 v°,art 83. Autre serment fait par Bernard, Comte de Mauguio, à Guillaume, seigneur de Montpellier, fils d'Ermessende promettant de le servir.
Comtes de Mauguio
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Cartulaire de
Montpellier
980-1789
Actes du livre intitulé :
Mémorial des nobles
Rapport des seigneurs
Fol 36 v°,art 84. Autres serments fait au mois de juillet 1149 par Béatrix, comtesse de Mauguio, fille héritière de Bernard, Comte de Mauguio. Sachant que le dit Bernard se
de Montpellier avec les
départit pour l'amour de Dieu de tout ce qui lui appartient à l'occasion des naufrages tant sur mer que sur terre.
Comtes de Mauguio
85
Cartulaire de
Montpellier
980-1789
Actes du livre intitulé :
Mémorial des nobles
86
Cartulaire de
Montpellier
980-1789
87
juillet 1149
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Rapport des seigneurs
Fol 37 v°,art 85. Bail fait au mois de juin 1171 par Bernard, fils de Béatrix, comtesse de Mauguio, à Guidon, fils de Guillaume, seigneur de Montpellier en fief perpétuel de tout
de Montpellier avec les
ce que le Comte Bernard son ayeul et sa mère Béatrix avaient dans divers lieux.
Comtes de Mauguio
juin 1171
UA 34-55-3
Actes du livre intitulé :
Mémorial des nobles
Rapport des seigneurs
Fol 37 v°,art 86. Reconnaissance à fief francs et honoraires faite au mois de mars 1188 par Guillaume, seigneur de Montpellier à Raymond, Comte de Mauguio de tout ce qu'il
de Montpellier avec les
a dans divers lieux.
Comtes de Mauguio
mars 1188
UA 34-55-3
Cartulaire de
Montpellier
980-1789
Actes du livre intitulé :
Mémorial des nobles
Rapport des seigneurs
Fol 37 v°,art 87. Donation à fief, faite aux calandes de juin 1194 par Raymond, duc de Narbonne, Comte de Toulouse, marquis de Provence et Comte de Mauguio, à
de Montpellier avec les
Guillaume, seigneur de Montpellier du château de Frontignan et ses appartenances, sous l'hommage et l'albergue de 24 chevaliers.
Comtes de Mauguio
juin 1194
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Cartulaire de
Montpellier
980-1789
Actes du livre intitulé :
Mémorial des nobles
Rapport des seigneurs
de Montpellier avec les Fol 37 v°,art 88. Autre donation faite la même date à Guillaume de Montpellier de tous les droits qu'il avait en différents lieux.
Comtes de Mauguio
juin 1194
UA 34-55-3
89
Cartulaire de
Montpellier
980-1789
Actes du livre intitulé :
Mémorial des nobles
Rapport des seigneurs
Fol 38 v°,art 89. Serment fait le 4 juin 1194 par Guillaume, seigneur de Montpellier à Raymond, Comte … de Mauguio lui promettant qu'il ne prendra, en tort Substantion que
de Montpellier avec les
les usages anciens.
Comtes de Mauguio
4 juin 1194
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90
Cartulaire de
Montpellier
980-1789
Actes du livre intitulé :
Mémorial des nobles
Rapport des seigneurs
Fol 38 v°,art 90. Transaction entre Raymond, Comte de Mauguio et Guillaume, seigneur de Montpellier de divers fiefs en échanges duquel Guillaume doit faire hommage et
de Montpellier avec les
serment de fidélité au Comte lequel ne reçevrat pas du coût de droit de péage.
Comtes de Mauguio
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Cartulaire de
Montpellier
980-1789
Actes du livre intitulé :
Mémorial des nobles
Rapport des seigneurs
Fol 38 v°,art 91. Donation faite au mois d'avril 1187 par Ildefonse, roy d'Aragon, Comte de Barcelonne et Marquis de Provence à Guillaume, seigneur de Montpellier de tous les
de Montpellier avec les
biens à Prades (chateaux, ville et mas, terres, vignes...)
Comtes de Mauguio
1187
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Cartulaire de
Montpellier
980-1789
Actes du livre intitulé :
Mémorial des nobles
Rapport des seigneurs
Fol 38 v°,art 92. Testament de Guilllaume de Montpellier de 1121, Qu'il lègue à Guilllaume, son fils ainé, la ville de Montpellier avec ses appartenances, la paluds de Lattes
de Montpellier avec les
avec les moulins, plus le fief qu'il tient du Comte de Mauguio.
Comtes de Mauguio
1121
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93
Cartulaire de
Montpellier
980-1789
Actes du livre intitulé :
Mémorial des nobles
Rapport des seigneurs
Fol 39 v°, art 93. Donation faite au mois de juin 1171, par Bertrand, Comte de Mauguio, fils de Béatrix, comtesse de Mauguio, et de Bernard Pelet, Comte dudit Mauguio à
de Montpellier avec les
Guillaume,seigneur de Montpellier en aleud de la ville de Grabel et de tous ces leudataires...
Comtes de Mauguio
juin 1171
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96
Cartulaire de
Montpellier
980-1789
Actes du livre intitulé :
Mémorial des nobles
Testaments des
Fol 46 v°, art 96. Testament de Guillaume de Montpellier fait en 1121 par lequel il laisse : à Guillaume, son fils ainé, Montpellier et ses appartenances, la palus de Latte avec les
seigneurs de Montpellier moulins et le fief qu'il tient du Comte de mauguio depuis la Mausson vers l'Orient...
1121
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97
Cartulaire de
Montpellier
980-1789
Actes du livre intitulé :
Mémorial des nobles
Testaments des
Fol 46 v°, art 97. Testament fait le 3 des ides de décembre 1146 par Guillaume de Montpellier, fils d'Ermessende par lequel il donne... à Guillaume, son fils mineur, ...plus la
seigneurs de Montpellier caslanie au château de Mauguio, une portion de la monnaie de Mauguio…
1146
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105
Cartulaire de
Montpellier
980-1789
Actes du livre intitulé :
Mémorial des nobles
La viguerie de
Montpellier
Fol 59 v°, art 105. Partage fait en 1150 entre Gaucelin de Claret, fils de Bernard Guillaume de Montpellier avec Raymond Aymoin et Pelag, fils de Guillaume Aymoin, neveu
dudit Gaucelin. Le dit Gaucelin a eu pour sa part ... l'usage des barques tenues par ledit Gaucelin du Comte de Mauguio et les moulins et usages de Albaillargues et de son
terroir.
1150
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142
Cartulaire de
Montpellier
980-1789
Actes du livre intitulé :
Mémorial des nobles
La viguerie de
Montpellier
Fol 68 v°, art 142. Donation faite au mois d'août 1152 par Raymond Gaucelin, seigneur de Lunel, à Guillaume, seigneur de Montpellier de la ville de Lansargues et approbation
et concession de la dite ville, faite au dit Guillaume par Pons Gaucelin père dudit Raymond.
août1152
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144
Cartulaire de
Montpellier
980-1789
Actes du livre intitulé :
Mémorial des nobles
La viguerie de
Montpellier
Fol 68 v°, art 144. Donation à cause des noces faites au mois de juillet 1153 par Guillaume de Tortose à sa femme Hermessende, de la moitié de 3 deniers sur la monnaie de
Mauguio et de la moitié de Substantion.
juillet 1153
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157
Cartulaire de
Montpellier
980-1789
Actes du livre intitulé :
Mémorial des nobles
La viguerie de
Montpellier
Fol 71 v°, art 157. Transaction passée au mois d'octobre 1161 entre Guillaume, seigneur de Montpellier d'une part et Guion son frère, pour raison des 3 deniers sur la monnaie
de Mauguio, desquels le dit Guion se despart en faveur dudit Guillaume.
octobre 1161
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168
Cartulaire de
Montpellier
980-1789
Actes du livre intitulé :
Mémorial des nobles
La viguerie de
Montpellier
Fol 73 v°, art 168. Echanges passés au mois de juin 1194 par lesquels Pons Guillaume, fils d'autre Pons, baille à Guillaume de Montpellier, fils de la feu duchesse Mathilde, le
droit qu'il a à la monnaie d'or (melgorienne).
juin 1194
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276
Cartulaire de
Montpellier
980-1789
Actes du livre intitulé :
Mémorial des nobles
La viguerie de
Montpellier
Fol 103 v°, art 276. Etat des mas qui font albergue à Guillaume, seigneur de Montpellier...
356
Cartulaire de
Montpellier
980-1789
Actes du livre intitulé :
Mémorial des nobles
Castries
Fol 131 v°, art 356. Rémission faite le 3 des ides de juillet 1126, par Arziuelle et Guillaume Ricard, son mari et leurs enfants à Eléasar et Dalmas frères, fils de feu Dalmas de
Castries, du fief qu'ils ont à la Dimerie de Saint Marcel, sous 2 chemins qui viennent de Mauguio à Saint Marcel pour le prix de 166 sous melgoriens payés réellement.
385
Cartulaire de
Montpellier
980-1789
Actes du livre intitulé :
Mémorial des nobles
Castries
Fol 134 v°, art 385. Autre serment de fidélité, sans dote, fait par Bernard Anfas, à Dalmas, Brenguier et Raymond pour raison du comté de Mauguio.
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398
Cartulaire de
Montpellier
980-1789
Actes du livre intitulé :
Mémorial des nobles
Castries
Fol 136 v°, art 398. Sommaire des Albergues et usages de Dalmas de Castries à savoir …à Mudaison … Guillaume Raymond de Mauguio : albergue 3 chevaliers.
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446
Cartulaire de
Montpellier
980-1789
Actes du livre intitulé :
Mémorial des nobles
De Leuco
Fol 150, art 446. Donation faite, sans date, par Eliasar et Guillaume et Pons, son frère, à Guillaume de Montpellier, du château de Leu (de Leuco), plus du château de
Montarnaud, ensemble l'église de Sistenargues ( de Sistarancis) et la condemine de Mulgar ( de Mulgario).
UA 34-55-3
Page 83
UA 34-55-3
juillet 1126
UA 34-55-3
564
Cartulaire de
Montpellier
980-1789
Actes du livre intitulé :
Mémorial des nobles
Castries et Frontignan
578
Cartulaire de
Montpellier
980-1789
Actes du livre intitulé :
Mémorial des nobles
Rapport des seigneurs
Fol 199 v°, art 578. Concession à fief faite en 1218 par Bernard, évêque de Maguelone , Comte de Mauguio, à Jacques roy d'Aragon, de 4 deniers des 10 que le dit évêque
de Montpellier avec les
prend sur chaque livres de la monnaie de Mauguio.
Comtes de Mauguio
626
Cartulaires principaux
Le Grand Talamus
Monnaie de Mauguio
Fol 7 v°, art 17. Monnaie de Mauguio et concessions diverses à la communauté de Mauguio. (voir détail dans l'inventaire)
631
Cartulaires principaux
Le Grand Talamus
Château de Mauguio
Fol 9 v°, art 22. Transaction passée en novembre 1216 entre Bernard, évêque de Maguelone, Comte de Mauguio, et les consuls de Montpellier. L'évêque promet de n'aliéner
jamaix le châteaux dudit Mauguio ni celui de Montferrand sous la peine de 1000 marcs d'argent fin.
novembre 1216
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645
Cartulaires principaux
Le Grand Talamus
Monnaie de Mauguio
Fol 19 v°, art 36.L'évêque de Maguelone, Comte de Mauguio et seigneur de Montferrand promet au dit roy Jacques et aux consuls de Montpellier qu'il fera faire la monnaie de
Mauguio sous la loi de 4 deniers moins une picte d'argent fin de Montpellier et au poids de 18 sols 9 deniers le marc dudit Montpellier, dont il ne prendra que 2 deniers de
chaque marc.
février 1272
UA 34-55-3
646
Cartulaires principaux
Le Grand Talamus
Monnaie de Mauguio
Fol 21 v°, art 37.Ordonnance du 6 février 1272 par Jacques roy d'Aragon à ce que la monnaie de Mauguio ne suffit pas aux usages des habitants dudit Montpellier.
6 février 1272
UA 34-55-3
655
Cartulaires principaux
Le Grand Talamus
Guilhem VIII, seigneur Fol 26 v°, art 46. Hommage fait au mois de Mars 1189 par Guillaume, seigneur de Montpellier, fils de Mathilde, à Raymond, Comte de Mauguio, des droits qu'il a ... et des 3
de Montpellier, vassal deniers melgoriens qu'il a à la monnaie de Mauguio sur chaque livre de la dite monnaie: loue les susdits 3 deniers de la monnaie de Mauguio et les susdits rivages, palus, ...,
du Comte de Mauguio promet de ne pas contrefaire la monnaie de Mauguio et n'en point faire faire d'argent à Montpellier ni au Comte de Substantion...
mars 1189
UA 34-55-3
663
Cartulaires principaux
Le Grand Talamus
Guilhem VIII, seigneur
de Montpellier, vassal "Limitatio territori et juridictionis montispessulani" étang de Mauguio.
du Comte de Mauguio
janvier 1273
UA 34-55-3
821
Cartulaires principaux
Le Grand Talamus
août 1265
UA 34-55-3
823
Cartulaires principaux
Le Grand Talamus
Fol 99 v°, art 313. Autre serment dudit Raymond V, Comte de Mauguio, duc de Narbonne, Comte de Toulouse, Marquis de Provence au dit Guillaume, seigneur de
Montpellier.
décembre 1174
UA 34-55-3
981
Cartulaires principaux
Le Grand Talamus
Fol 248 v°, art 471. Arrêts de la dite Cour des Aides du 14 janvier 1528 entre les habitants… de Mauguio et les consuls.
janvier 1528
UA 34-55-3
1021
Cartulaires principaux
Le Grand Talamus
Hopital Saint Eloi
mai 1557
UA 34-55-3
1147
Cartulaires principaux
Le Grand Talamus
Monnaie de Mauguio
juillet 1215
UA 34-55-3
1152
Cartulaires principaux
Le Grand Talamus
Château de Mauguio et Fol 26. Transaction passée entre l'évêque de Maguelone, Comte de Mauguio et les consuls pour la communauté de Montpellier aux nones de novembre 1216, portant que le
dit évêque n'aliènera pas les châteaux de Mauguio et de Montferrand, qu'il ne sera bati aucun château au comté de Mauguio et de Montferrand.
de Montferrand
novembre 1216
UA 34-55-3
1288
Cartulaires principaux
Le Grand Talamus
Charles VI à Montpellier
Fol 165 v°. Le 30 Octobre 1389, les consuls de Montpellier, ayant sceu que le Roy venait en ce pays, s'en allèrent, avec les principaux de la ville, faire la révérence à Sa
Majesté à Roquemaure…Les consuls allèrent à l'avance jusqu'à Saint Antoine de la Cadoule à cheval...
1389
UA 34-55-3
1526
Cartulaires principaux
Le Petit Talamus
Fol 548 v°. Est écrit qu'en 1570, les princes de Navarre et de Condé, et l'amiral Châtillon au commencement de mars partirent avec leur armée ... et se rendirent à Mauguio.
1570
UA 34-55-3
1544
Cartulaires principaux
Le Cartulaire de Lattes
1247
UA 34-55-3
Monnaie de Mauguio
Fol 189 v°, art 564. Lettre de Raymond , duc de Narbonne, Comte de Toulouse et de Mauguio et Marquis de Provence, du mois de juillet 1197 contenant déposition de
quantité de témoins pour la preuve du précédent acte (art 563).
Fol 99 v°, art 311. Concession de l'évêque de Maguelone du 3 des nones d'août 1265, par laquelle il quitte les consuls de Montpellier pour raison de la fabrique de la monnaie
qu'ils on fait faire à Mauguio, comme ayant été faite de bon aloy et de bon poids.
Fol 300 v°, art 511. Acquisition faite le 26 mai 1557 par les consuls de Montpellier, comme patrons de l'Hopital Saint Eloi du mas de Curignan assis à la dimerie de Saint Marcel
près de Mauguio.
Fol 24. Concession en accapte faite aux nones de juillet 1215 par Guillaume d'Altinia, évêque de Maguelone, seigneur de Mauguio à la communauté de Montpellier de 2
deniers des 12 que le Comte de Mauguio doit recevoir dans la monnaie, de chaque livre melgoirèses à 4 deniers d'aliade. Dans le comté de Mauguio, il ne sera exigé d'autres
péages que les anciens...
L'étang de Mauguio ou
Droits payés par les habitants de Lattes à l'évêque de Maguelone pour la faculté qu'ils ont de pêcher dans l'Etang de Mauguio.
de l'Or
Page 84
3 juillet 1197
UA 34-55-3
1218
UA 34-55-3
UA 34-55-3
Documents annexes
dans la 2ème partie de
l'inventaire
Page 346-348
Documents annexes
dans la 2ème partie de
l'inventaire
Page 500
Documents annexes
dans la 2ème partie de
l'inventaire
Page 581- 582
Le Roi d'Aragon, vassal
de l'évêque de
Maguelone, Comte de
Mauguio.
Renseignements et documents sur la monnaie de Mauguio.
UA 34-55-3
L'existence du château de Mauguio est constaté avec toute vraissamblance, dès la fin du Xe S (charte datée du samedi 10 juillet 996-1031 dans le Cartulaire de Gellone p56) .
La Motte féodale autour de laquelle est bati le village remonte sans date à cette époque (cette motte utilisée dans les temps modernes pour un moulin à vent, vient de servir à
l'installation d'un château d'eau municipal).
UA 34-55-3
Mauguio au milieu du XVIIe siècle. ( documents complémentaires sur la communauté de Mauguio très intéressants)
UA 34-55-3
Page 85
Série BB XIII
Notaires et greffiers du Consulat (1293-1387)
BB 86
Notes brèves de
notaire
Jean Grimaud
1293/1294
Mauguio
Raymond de Montferrier, prêtre, a acheté selon le décret de la Cour de Mauguio, à Jacques de Crusols, certaines maniguières ou ramières dite lo soquen dans l'étang de
Mauguio, qui provenaient de Bernard et Bertrand Catala, frères, fils héritiers de B. Catala, jurispérit, saisies à cause de leurs dettes, d'après l'acte reçu par Berenquier Bézot,
notaire de Montpellier et par Bernard de Tidio, notaire de Mauguio. Raymond de Montferrier renonce à cette acquisition et remet les maniguières aux deux frères...
16 octobre 1293
UA 34-55-13
BB 104
Notes brèves de
notaire
Jean Grimaud
1293/1294
Mauguio
Pons Daudé de Mauguio, et Jeanne, sa femme, doivent à Jac de Nazarena, juif 10l 8s , prêtes et rendables à ND de Septembre…
26 octobre 1293
UA 34-55-13
BB 127
Notes brèves de
notaire
Jean Grimaud
1293/1294
Mauguio
Fol 21v° Bernard Catalan et Bertrand, fils et hoir de feu Bernard, jurispérit, vendent à Guilhem Capdebuou , marchand, fils de feu Piere pour Gans, à partir de la fin de
jouissance de R de Montferrier, prêtre à qui il l'avait precedemment vendu soit à Pâque prochaine, les revenus en poissons et autre's d'une maniguière ou raminière dite Lo
Sinque dans l'étang de Mauguio...
24 octobre 1239
UA 34-55-13
BB 128
Notes brèves de
notaire
Jean Grimaud
1293/1294
Mauguio
Fol 22Jacques de Cruzols, marchand de la ville , son frère Pierre et les enfants et hoir de son frère Jean, donnent quittance à Bernard et Bertrand Catalan, frères et fils de feu
Bernard jurispérit, de 126 l m dûs par contrât, reçu par Berenguier Roger, notaire...
27 octobre 1293
UA 34-55-13
BB 178
Notes brèves de
notaire
Jean Grimaud
1293/1294
Mauguio
Fol 29 v° Bernard Auger, mercier, doit à Michel de Melgueil, sédier et à Bernard de St Just, son gérant, 21 l 17 s m pour de la soie cure et refracto, payable à volonté…
13 novemre 1293
UA 34-55-13
BB 233
Notes brèves de
notaire
Jean Grimaud
1293/1294
Mauguio
Fol 47 v° Bernard des Teissières, damoiseau de Mauguio, et Jean Blanchard, de Montilius et Guilhem du Pont de Montferrier, doivent à Jac de Naséria, 7 l qu'il leur a prété,
payable au 1er août…
8 décembre 1293
UA 34-55-13
BB 294
Notes brèves de
notaire
Jean Grimaud
1293/1294
Mauguio
Vinas de Naséréria et Mossé Vitalis de Perpignan, juif, habitant de Montpellier aide à Jac de Naséréria et à Bonafos Vitalis, juifs de Perpignan, leurs droits montant à 36 l
contre noble Rensolin, prêtre, chevalier de Lunel, Raymond de Lestang, Pons de Saint Nazaire...
22 janvier 1294
UA 34-55-13
BB 295
Notes brèves de
notaire
Jean Grimaud
1293/1294
Mauguio
Jac de Naséréria, juif, donne quittance à Etienne Clément de Mauguio de 13 l 8 s m ainsi qu'à ses associés, parmi lesquels Guilhem Bernard, débiteur par acte reçu par Jean
Grimaud, notaire de Montpellier.
22 janvier 1294
UA 34-55-13
BB 363
Notes brèves de
notaire
Jean Grimaud
1293/1294
Mauguio
Fol 80 v° Bertrand Symond, damoiseau d'Aimargues et Etienne Clément de Mauguio, doivent à Jac de Naséréria, juif, 10 l m payables le 2 février prochain …
23 février 1294
UA 34-55-13
BB 368
Notes brèves de
notaire
Jean Grimaud
1293/1294
Mauguio
Testament de Marquès Boclaude, changeur : lieu de sa sépulture au cimetierre St Pierre de Maguelone. Il affecte pour ses funérailles 100 s et plus s'il le faut. L'excédent sera
employé uniquement en messes à Notre Dame des Tables…Les exécuteurs seront Guiraud de Mossac, marchand et Michel de Melgueil,mercier.
26 février 1294
UA 34-55-13
BB 404
Notes brèves de
notaire
Jean Grimaud
1293/1294
Mauguio
Pierre Bécède, teinturier et Etienette, sa femme, vendent à Bernard d'Autinhac, fustier sous la directe de Berenguier des Texières, damoiseau de Mauguio, fils et hoir de feu
Bérenguier, à l'usage de 12 d m le 1er aout, 2 cétérées de vigne au tènement de la Moure, dîmerie de Montaubéron...
15 mars 1294
UA 34-55-13
BB 504
Notes brèves de
notaire
Jean Grimaud
1301/1302
Mauguio
Fol 59 B. Ladelh, doreur, donne pouvoir à Bertrand des Conilhières, avocat, pour son procès contre Jean de Mauguio…
12 décembre 1301
UA 34-55-13
BB 773
Notes brèves de
notaire
Pierre Gilles
1364
Mauguio
Procuration donnée à Bernard du Pont, Jacques Rebuffi, dis ès lois, P. Calvet, Michel des Vignes, Hugues d'Aulanès, jurispérits, Foulque…Pierre de Mauguio...
1364
UA 34-55-13
BB 871
Notes brèves de
notaire
Pierre Gilles
1364
Mauguio
Lausime de Pierre Raymond de Montlaur, chevalier, seigneur de Maureilhan, tuteur d'Alasacie, fille héritière universelle de noble Raymond de Melgueil, damoiseau, en acte de
G. Gameri, notaire de Mauguio en février 1363. Ce lods est payé par une vente à Pons Grimaud d'une maniguière ...
19 décembre 1364
UA 34-55-13
BB 875
Notes brèves de
notaire
Pierre Gilles
1364
Mauguio
Fol 25 Jean du Mas, père et fils, habitants de Mauguio, doivent à Berthomieu Roard, drapier, 200 quintaux de bois d' yeuse et 2 portes du portail du mas d'en Rogier, alias
Rotundis, doublées et suffisantes et bien munies de verre, fer et clous…
31 décembre 1364
UA 34-55-13
BB 980
Notes brèves de
notaire
Pierre Gilles
1365- 1366
Mauguio
Fol 14 v° Adhésion de Jean Gustin de Marsillargues, ouvrier du serment de France…
21 octobre 1365
UA 34-55-13
BB1332
Manuale notularum
domus consulatus
montispessulanus
Pierre Gilles
1367- 1368
Mauguio
Fol 15 v° Jean de Puech et Michel de Montlaur, de Vérargues, promettent aux consuls dans le bois du temple près de la ville, de couper et de mettre en fagots, Jean 200,
Michel 100 saumès de ramille et autre bois sans porter préjudice aux arbres. Les arbres de garde resteront comme d'usage, ils paieront 4 l d'or par 100 saumès de ramille.
6 novembre 1367
UA 34-55-13
BB2048
Notes brèves de
notaire
Pierre Gilles, notaire du
consulat
1381- 1382
Mauguio
Fol 7 Les consuls donnent procuration à P. de Gleise, R.Gilles, licenciés ès lois, Daudé Astruc, Pons Calcie et P de Burzet, Bachelier ès lois, P de Melgueil juriste …
25 avril 1381
UA 34-55-13
Page 86
Série EE
Fonds de la Commune Clôture et Affaires Militaires
EE 393
Fonds de la commune
cloture
Chapellenies dont le
patronat est aux
ouvriers
Vente par Guilhem Gévaudan, monnayeur de Mauguio et par Raymond Gévaudan, son fils et procureur, à Raymond de Sauve, drapier, d'un cens annuel de 10 s à la St
Michel, sur une maison de Gilles Chatalan à Mauguio...
EE 394
Fonds de la commune
cloture
Chapellenies dont le
patronat est aux
ouvriers
Reconnaissance faite par Cécile, femme de Michel Melhurati, cultivateur de Mauguio et par Alasacie, veuve de Gilles Cathalan, tutrice de son fils Michel, en faveur de Raymond
de Sauve, drapier, moyennant un usage de 10 s t à la St Michel, d'une maison leur appartenant à Notre Dame de Mauguio...
EE 438
Fonds de la commune
cloture
Chapellenies dont le
patronat est aux
ouvriers
EE 439
Fonds de la commune
cloture
EE 583
17 février 1374
UA 34-55-12
25 septembre 1375
UA 34-55-12
Guiraud de Villesèque, prêtre expose que les ouvriers lui ont confié la garde de la chapellenie fondée par Gausenque Sagnaire dans le testament reçu par Jean Olivier le 16
novembre 1346. Jean Daudet, monnayeur à Mauguio a été un des témoins.
20 août 1352
UA 34-55-12
Chapellenies dont le
patronat est aux
ouvriers
Vente par André Torgulhas, boulanger, aux ouvriers, patrons de la chapellenie, fondée par Durant Sagnaire, drapier, d'une vigne de 3 cartérées sis dîmerie de Montaubéron ...
et le chemin de Mauguio, en francs alleu, au prix de 105 fl d'or.
8 juillet 1362
UA 34-55-12
Fonds de la commune
cloture
Chapelle Antonhan
Cession par Durant de Mauguio, marchand de Montpellier, fils d'Hilaire de Mauguio, poivrier, à Pierre et Guilhem d'Antonhan, frères de Montpellier, avec l'assentiment de Pierre
Guilhem, changeur, leur oncle et curateur, d'un champ situé dans la dîmerie de Notre Dame d'Auroux, contre cette église confrontant le chemin de Mauguio...
25 janvier 1306
UA 34-55-12
EE 586
Fonds de la commune
cloture
Chapellenies dont le
patronat est aux
ouvriers
Contrat de mariage : Pierre d'Antonhan, poivrier, et Ermessende, sa femme, donnent en mariage leur fille Agnès à Hilaire de Melgueil, fils de Durant de Melgueil.
28 septembre 1272
UA 34-55-12
EE 587
Fonds de la commune
cloture
Chapellenies dont le
patronat est aux
ouvriers
Testament d'Agnès Antonhan, femme d'Hilaire de Melgueil, marchand...
22 mars 1284
UA 34-55-12
EE 629
Fonds de la commune
cloture
Chapellenies dont le
patronat est aux
ouvriers
Vente par Mirabelle à Pierre Crueias, mercier, d'une terre semée à Grabels… Guilhem de Mauguio est l'un des témoins.
12 mars 1299
UA 34-55-12
EE 701
Fonds de la commune
cloture
Chapellenies dont le
patronat est aux
ouvriers
Bail à acapt délivré par Jean Gavaudan de Mauguio, à Guilhem Sapte de Drézéry, moyennant un usage de 10 s p.t à la St Michel, pour une maison à Mauguio...
8 juillet 1340
UA 34-55-12
EE 748
Fonds de la commune
cloture
Chapellenies dont le
patronat est aux
ouvriers
Contrat de mariage : Richard Hugonie, chandelier et Ermenjarde, sa femme donnent leur fille Jacquette en mariage à Albert de Ucessa, habitant de Mauguio…
27 octobre 1301
UA 34-55-12
EE 756
Fonds de la commune
cloture
Chapellenies dont le
patronat est aux
ouvriers
Testament de Pons Bernard, habitant de Lattes. Il prévoit la substitution de Pierre de St Marie de Latte, notamment pour les maniguières qu'il a dans l'étang de Mauguio et au
delà…
9 avril 1324
UA 34-55-12
EE 796
Fonds de la commune
cloture
Chapellenies dont le
patronat est aux
ouvriers
Reconnaissance de dettes : Pons Berenguier, orgier reconnaît devoir encore à Jean d'Alayrargues dit Jucin, habitant de Mauguio, pour l'achat de la moitié par indivis de la
maison ou Bérenguier demeure et dont il possède l'autre moitié.
9 décembre 1333
UA 34-55-12
EE1070
Fonds de la commune
cloture
Addendum
Reconnaissance faite à Raymond de Sauve pour une maison à Notre Dame de Mauguio par Cécile, veuve de Gilles Catalan, tutrice de son fils Michel, l'usage est de 10 s .
25 septembre 1375
UA 34-55-12
EE1071
Fonds de la commune
cloture
Chapellenies dont le
patronat est aux
ouvriers
Ratification de la vente d'un usage de 10 s que Guilhem Gavaudan, monnayeur de Mauguio, prenait sur une maison de Gilles Catalan à Mauguio. Cette maison était dans le
château, et l'usage de 4 f d'or, avait été acquis par Raymond de Sauve...
17 février 1374
UA 34-55-12
EE1076
Fonds de la commune
cloture
Chapellenies dont le
patronat est aux
ouvriers
Inventaire des biens du testateur précédent dressé par s veuve Saurine dont un document ou son inscrit des dettes de … Jacques Coste de Mauguio.
16 aout 1341
UA 34-55-12
Page 87
Archives Communales de Mauguio déposées aux
Archives départementales de l'Hérault
Mauguio - 96 EDT96 EDT AA 1
Archives antérieures à
1790
AA.Actes constitutifs et
politiques de la
commune
96 EDT BB 1
Archives antérieures à
1790
BB. Administration
communale
Délibérations
consulaires
1 volume dos parchemin,128f°.
96 EDT BB 2
Archives antérieures à
1790
BB. Administration
communale
Délibérations
consulaires
96 EDT BB 3
Archives antérieures à
1790
BB. Administration
communale
96 EDT BB 4
Archives antérieures à
1790
96 EDT BB 5
1504
UA34-7-4
Classeur noir et rouge
7 avril 1634 - 22 mai 1636
UA34-7-4
Classeur noir et rouge
1 volume dos cuir.
10 avril 1694 - 5 février
1702
UA34-7-4
Classeur noir et rouge
Délibérations
consulaires
2 volume dos cuir.
26 novembre 1702 - 20
août 1711
UA34-7-4
Classeur noir et rouge
BB. Administration
communale
Délibérations
consulaires
3 volume dos cuir.
21 janvier 1712 - 1er
octobre 1723
UA34-7-4
Classeur noir et rouge
Archives antérieures à
1790
BB. Administration
communale
Délibérations
consulaires
4 volume dos cuir.
19 décembre 1723 - 27
juillet 1738
UA34-7-4
Classeur noir et rouge
96 EDT BB 6
Archives antérieures à
1790
BB. Administration
communale
Délibérations
consulaires
5 volume dos cuir.
25 novembre 1738 - 16
avril 1743
UA34-7-4
Classeur noir et rouge
96 EDT BB 7
Archives antérieures à
1790
BB. Administration
communale
Délibérations
consulaires
6 volume dos cuir.
25 juillet 1743 - 12
décembre 1751
UA34-7-4
Classeur noir et rouge
96 EDT BB 8
Archives antérieures à
1790
BB. Administration
communale
Délibérations
consulaires
7 volume dos cuir.
23 août 1761 - 28
septembre 1766
UA34-7-4
Classeur noir et rouge
96 EDT BB 9
Archives antérieures à
1790
BB. Administration
communale
Délibérations
consulaires
1 volume dos cuir relié sans ordre, 199f°.
17 juin 1771 - 25 avril 1776
UA34-7-4
Classeur noir et rouge
96 EDT BB 10
Archives antérieures à
1790
BB. Administration
communale
Délibérations
consulaires
1 volume dos cuir.
19 mai 1776 - 29
septembre 1778
UA34-7-4
Classeur noir et rouge
96 EDT BB 11
Archives antérieures à
1790
BB. Administration
communale
Délibérations
consulaires
2 volume dos cuir.
19 octobre 1779- 3 février
1784
UA34-7-4
Classeur noir et rouge
96 EDT BB 12
Archives antérieures à
1790
BB. Administration
communale
Délibérations
consulaires
3 volume dos cuir.
29 février 1784- 24 juin
1786
UA34-7-4
Classeur noir et rouge
96 EDT BB 13
Archives antérieures à
1790
BB. Administration
communale
Délibérations
consulaires
4 volume dos cuir.
1er mars 1789- 21 janvier
1793
UA34-7-4
Classeur noir et rouge
96 EDT CC 1
CC.Finances, impôts et
Archives antérieures à
comptabilité (microfilms
1790
1MI 551 R1-R2)
Cadastre
Compoix, tome 1, 1 volume dos parchemin arraché, couverture détachée, 516f°.
Fin XVIe
UA34-7-4
Classeur noir et rouge
96 EDT CC 2
CC.Finances, impôts et
Archives antérieures à
comptabilité (microfilms
1790
1MI 551 R1-R2)
Cadastre
Compoix, tome 2, 1 volume dos arraché, 1032f°.
Fin XVIe
UA34-7-4
Classeur noir et rouge
96 EDT CC 3
CC.Finances, impôts et
Archives antérieures à
comptabilité (microfilms
1790
1MI 551 R1-R2)
Cadastre
Compoix, 1 volume couverture en cuir en partie arrachée. (Incommunicable)
Fin XVIe- début XVIIe
UA34-7-4
Classeur noir et rouge
96 EDT CC 4
CC.Finances, impôts et
Archives antérieures à
comptabilité (microfilms
1790
1MI 551 R1-R2)
Cadastre
Compoix, 1 volume couverture en cuir en partie arrachée, 466f°, avec table alphabétique
XVIIe
UA34-7-4
Classeur noir et rouge
Titres anciens de la commune de Mauguio.1 volume dos cuir
Page 88
96 EDT CC 5
CC.Finances, impôts et
Archives antérieures à
comptabilité (microfilms
1790
1MI 551 R1-R2)
Cadastre
Compoix, 1 volume couverture en cuir en partie arrachée, 464f°.
Fin XVIIe
UA34-7-4
Classeur noir et rouge
96 EDT CC 6
CC.Finances, impôts et
Archives antérieures à
comptabilité (microfilms
1790
1MI 551 R1-R2)
Cadastre
Compoix (manquant).
Fin XVIIe
UA34-7-4
Classeur noir et rouge
96 EDT CC 7
CC.Finances, impôts et
Archives antérieures à
comptabilité (microfilms
1790
1MI 551 R1-R2)
Cadastre
Fragment de compoix, 1 volume couverture en partie arrachée, contient en particulier lettrines "portraits". (Incommunicable)
Fin XVIIe
UA34-7-4
Classeur noir et rouge
96 EDT CC8
CC.Finances, impôts et
Archives antérieures à
comptabilité (microfilms
1790
1MI 551 R1-R2)
Cadastre
Brevette de compoix, 1 volume dos parchemin arraché, 146f°.
1745
UA34-7-4
Classeur noir et rouge
96 EDT CC 9
CC.Finances, impôts et
Archives antérieures à
comptabilité (microfilms
1790
1MI 551 R1-R2)
Cadastre
Compoix, tome 1, 1 volume dos cuir, 204f°, avec table alphabétique (manquant).
1770
UA34-7-4
Classeur noir et rouge
96 EDT CC 10
CC.Finances, impôts et
Archives antérieures à
comptabilité (microfilms
1790
1MI 551 R1-R2)
Cadastre
Compoix, tome 2, 1 volume dos cuir, 209f°, avec table alphabétique (manquant).
1770
UA34-7-4
Classeur noir et rouge
96 EDT CC11
CC.Finances, impôts et
Archives antérieures à
comptabilité (microfilms
1790
1MI 551 R1-R2)
Cadastre
Compoix, tome 3, 1 volume dos cuir, 186f°, avec table alphabétique (manquant).
1770
UA34-7-4
Classeur noir et rouge
96 EDT CC 12
CC.Finances, impôts et
Archives antérieures à
comptabilité (microfilms
1790
1MI 551 R1-R2)
Cadastre
Compoix, tome 4, 1 volume dos cuir, 180f°, avec table alphabétique (manquant).
1770
UA34-7-4
Classeur noir et rouge
96 EDT CC 13
CC.Finances, impôts et
Archives antérieures à
comptabilité (microfilms
1790
1MI 551 R1-R2)
Cadastre
Brevette de compoix, 1 volume sans couverture, f° 27-143.
Fin XVIII e
UA34-7-4
Classeur noir et rouge
96 EDT GG 1
Archives antérieures à
1790
GG. Cultes, instruction
publique, assistance
publique (microfilms 5
MI 9 R 05)
Paroisse Notre-Dame
1 volume dos cuir en partie arraché, 387f°.
1627-1685
UA34-7-4
Classeur noir et rouge
96 EDT GG 2
Archives antérieures à
1790
GG. Cultes, instruction
publique, assistance
publique (microfilms 5
MI 9 R 05)
Paroisse Notre-Dame
1 volume dos cuir en partie arraché, dérelié.
1685-1700
UA34-7-4
Classeur noir et rouge
96 EDT GG 3
Archives antérieures à
1790
GG. Cultes, instruction
publique, assistance
publique (microfilms 5
MI 9 R 06)
Paroisse Notre-Dame
1 volume dos cuir en partie arraché, dérelié.
1700-1709
UA34-7-4
Classeur noir et rouge
96 EDT GG 4
Archives antérieures à
1790
GG. Cultes, instruction
publique, assistance
publique (microfilms 5
MI 9 R 06)
Paroisse Notre-Dame
1 volume dos cuir, dérelié, 190f°.
1710-1724
UA34-7-4
Classeur noir et rouge
96 EDT GG 5
Archives antérieures à
1790
GG. Cultes, instruction
publique, assistance
publique (microfilms 5
MI 9 R 06)
Paroisse Notre-Dame
1 volume dos cuir en partie dérelié, 95f°.
1724-1733
UA34-7-4
Classeur noir et rouge
96 EDT GG 6
Archives antérieures à
1790
GG. Cultes, instruction
publique, assistance
publique (microfilms 5
MI 9 R 06)
Paroisse Notre-Dame
1 volume dos cuir, 99f°.
1733-1742
UA34-7-4
Classeur noir et rouge
96 EDT GG 7
Archives antérieures à
1790
GG. Cultes, instruction
publique, assistance
publique (microfilms 5
MI 9 R 06)
Paroisse Notre-Dame
1 volume dos cuir en partie dérelié.
1743-1753
UA34-7-4
Classeur noir et rouge
Page 89
96 EDT GG 8
Archives antérieures à
1790
GG. Cultes, instruction
publique, assistance
publique (microfilms 5
MI 9 R 06)
Paroisse Notre-Dame
1volume dos cuir.
1753-1766
UA34-7-4
Classeur noir et rouge
96 EDT GG 9
Archives antérieures à
1790
GG. Cultes, instruction
publique, assistance
publique (microfilms 5
MI 9 R 06)
Paroisse Notre-Dame
1 volume dos cuir.
1766-1792
UA34-7-4
Classeur noir et rouge
96 EDT GG 10
Archives antérieures à
1790
GG. Cultes, instruction Paroisses Saint-Marcel,
publique, assistance
Saint Barthélémy-de1 volume dos cuir en partie dérelié.
publique (microfilms 5
Leyrargues, SaintMI 9 R 11)
Aunès-d'Auroux
1686-1792
UA34-7-4
Classeur noir et rouge
96 EDT 1 D 1
Archives postérieures à
1790
D.Administration
générale de la
commune
1D.Délibérations du
conseil municipal
1 volume dos cuir.
23 janvier 1793- 10
brumaire an IV
UA34-7-4
Classeur noir et rouge
96 EDT 1 D 2
Archives postérieures à
1790
D.Administration
générale de la
commune
1D.Délibérations du
conseil municipal
1 volume dos cuir.
6 floréal an VIII - 22
thermidor an X
UA34-7-4
Classeur noir et rouge
96 EDT 1 D 3
Archives postérieures à
1790
D.Administration
générale de la
commune
1D.Délibérations du
conseil municipal
1 volume dos cuir.
11 juillet 1813- 17
décembre 1833
UA34-7-4
Classeur noir et rouge
96 EDT 1 D 4
Archives postérieures à
1790
D.Administration
générale de la
commune
1D.Délibérations du
conseil municipal
1 volume dos cuir. Contient en particulier :Procès verbaux défrichements, garde-champêtre. Arrêté relatif au Grau de Pérols. Liste des propriétaires de troupeaux.
1er février 1834- 13
décembre 1837
UA34-7-4
Classeur noir et rouge
96 EDT 1 D 5
Archives postérieures à
1790
D.Administration
générale de la
commune
1D.Délibérations du
conseil municipal
1 volume dos cuir, 97f°.
3 février 1838- 8 mai 1848
UA34-7-4
Classeur noir et rouge
96 EDT 1 D 6
Archives postérieures à
1790
D.Administration
générale de la
commune
1D.Délibérations du
conseil municipal
1 volume dos cuir, 234f°.
25 juin 1848 - 7 septembre
1868
UA34-7-4
Classeur noir et rouge
96 EDT 2 D 1
Archives postérieures à
1790
D.Administration
générale de la
commune
2D.Actes de
l'administration
municipale
Extraits de délibérations, d'arrêtés et correspondance. 1 volume dos cuir
30 ventose an III - 2 mars
1861
UA34-7-4
Classeur noir et rouge
96 EDT 2 D 2
Archives postérieures à
1790
D.Administration
générale de la
commune
2D.Actes de
l'administration
municipale
Arrêtés, procès verbaux. 1 volume dos cuir
2 thermidor an X-3 juin
1835
UA34-7-4
Classeur noir et rouge
96 EDT 2 D 3
Archives postérieures à
1790
D.Administration
générale de la
commune
2D.Actes de
l'administration
municipale
Arrêtés. 1 volume dos cuir
10juillet 1836- 18
novembre 1872
UA34-7-4
Classeur noir et rouge
96 EDT 2 D 4
Archives postérieures à
1790
D.Administration
générale de la
commune
2D.Actes de
l'administration
municipale
Registres de correspondance
1836-1841
UA34-7-4
Classeur noir et rouge
96 EDT 2 D 5
Archives postérieures à
1790
D.Administration
générale de la
commune
2D.Actes de
l'administration
municipale
Contient en particulier : construction d'une école à Saint-Aunès
1837, 1841-1845
UA34-7-4
Classeur noir et rouge
Le cercle généalogique de Languedoc (association, loi de 1901) produit de très nombreux travaux de relevés systématiques d'actes paroissiaux ou notariés. La commune de
Mauguio a été étudiée par Mr Philippe CARTIER,
(2 Résidence Passy N.D. rue des Amouriers 34080 Montpellier)ainsi que M et M Leon. Les séries 2 E, 3 E, 96 EDT E totalement dépouillées ont permis de répertorier tous
les bathèmes, mariages, sépultures de 1634 à 1900.
Pour faciliter vos recherches et éviter de refaire ce travail fastidieux contacter le Cercle Généalogique qui pourra vous donner plus de renseignements sur vos ancêtres et
sur la généalogie. Contact courrier : Georges DI MEGLIO (1900 rue Gaston Bachelard 34070 Montpellier). Des permanences ont lieu tous les mercredis de 17h à 19h aux
archives départementales de l'Hérault, 2 Avenue de Castelnau à Montpellier.
96 EDT E 1
Archives postérieures à
1790
E.Etat civil
Bathèmes, mariages, sépultures . 1 volume dos cuir suivi d'une table
1793-1802
UA34-7-4
Classeur noir et rouge
96 EDT E 2
Archives postérieures à
1790
E.Etat civil
Naissances. 1 volume dos cuir
1803-1812
UA34-7-4
Classeur noir et rouge
96 EDT E 3
Archives postérieures à
1790
E.Etat civil
Mariages. 1 volume dos cuir
1803-1812
UA34-7-4
Classeur noir et rouge
96 EDT E 4
Archives postérieures à
1790
E.Etat civil
Décès. 1 volume dos cuir
1803-1812
UA34-7-4
Classeur noir et rouge
96 EDT E 5
Archives postérieures à
1790
E.Etat civil
Naissances. 1 volume dos cuir en parti dérelié, suivi d'une table
1813-1822
UA34-7-4
Classeur noir et rouge
Page 90
96 EDT E 6
Archives postérieures à
1790
E.Etat civil
Mariages. 1 volume dos cuir suivi d'une table
1813-1822
UA34-7-4
Classeur noir et rouge
96 EDT E 7
Archives postérieures à
1790
E.Etat civil
Décès. 1 volume dos cuir suivi d'une table
1813-1822
UA34-7-4
Classeur noir et rouge
96 EDT 2 L 1
Archives postérieures à
1790
L.Finances de la
commune
1802 - 5 brumaire an XI
UA34-7-4
Classeur noir et rouge
96 EDT 1 Q 1
Archives postérieures à
1790
Q.Assistance et
prévoyance
8juin 1919-16 novembre
1874
UA34-7-4
Classeur noir et rouge
2L.Revenus et charges
Concession de la plage et terrains marécageux au sieur Portalès : extrait de délibérations, correspondances. 1 volume dos parchemin
de la commune
1Q.Bureaux de
bienfaisance
Délibérations. 1 volume dos cuir
Page 91