Arrêté du 2 décembre 2015

MINISTÈRE DE L’ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DE L’ÉNERGIE
MINISTÈRE DU LOGEMENT, DE L’ÉGALITÉ DES TERRITOIRES ET DE LA RURALITÉ
Énergie, climat
MINISTÈRE DE L’ÉCOLOGIE,
DU DÉVELOPPEMENT DURABLE
ET DE L’ÉNERGIE
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Direction générale de l’énergie
et du climat
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Arrêté du 2 décembre 2015
portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie
NOR : DEVR1530468A
(Texte non paru au Journal officiel)
Par arrêté de la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie en date du
2 décembre 2015, sur proposition de RTE en date du 5 novembre 2015, sont nommés membres du
Conseil supérieur de l’énergie en qualité de membres suppléants :
Mme Estelle SALOU, en remplacement de Mme Brigitte PEYRON.
M. Jean-Philippe ROUDIL, en remplacement de M. Jean-Philippe BONNET.
BO MEDDE – MLETR no 2015/23 du 25 décembre 2015, Page 1