fiche de révision du bac

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FICHE DE RÉVISION DU BAC
LE COURS
[Série – Matière – (Option)]
[Titre
de la Lfiche]
Histoire
– Séries
/ ES / S / Technologiques
Le projet d'une Europe politique depuis le congrès de La Haye
Introduction
L’Europe compte 507 millions d’habitants (ce qui la place au troisième rang mondial, derrière la Chine et l'Inde), 28
Etats, et couvre plus de 4 millions de km2. Depuis sa construction en 1957, les pays membres ont établi des règles
communes telles la monnaie, la libre circulation des personnes, des échanges, des capitaux, mis en place des
institutions. Si cette construction est aussi source de débats : sur les avancées en matière de droit du travail
notamment, ce fut aussi le premier projet de régionalisme (soit d’union politique à l’échelle d’un continent) à se
construire de la sorte. Comment cette idée est-elle née ? Après 1919, déjà la SDN (Société des nations et ses
ambitions de paix internationale), ainsi que le slogan « la der des ders », mais la guerre civile espagnole, ainsi que la
montée du nazisme et l’avènement de la Seconde guerre mondiale font germer dans l’esprit des Européens après la
fin de la guerre, de la nécessité de créer une communauté qui établirait définitivement la paix, alors que déjà les
deux blocs s’affrontent.
Plan du cours
1. La construction de l’idée d’Europe
A/ Une idée ancienne
B/ L’élan vers une Europe politique
C/ Le congrès de La Haye (1948) : le lancement de l’Europe
2. Des fondements essentiellement économiques de la CECA à 1989
A/ La mise en place de la construction européenne : le plan Schuman
B/ Les accords économiques construisent l’Europe
C/ Les années 1960, les hésitations : quelle Europe ?
D/ L’Europe s’élargit
3. Le tournant des années 1990 : l’Europe politique
A/ L’accélération de la construction européenne
B/ Un élargissement massif
C/ L’Europe contestée
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LE COURS
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Histoire
– Séries
1. La construction de l’idée d’Europe
A/ Une idée ancienne
La construction européenne est ancrée dans la culture de ses habitants, déjà à l’époque romaine, puis les
Carolingiens (au Moyen-âge), les Habsbourg, Napoléon 1er, Hitler tous ont imaginé soumettre et diriger l’Europe.
Cette volonté imposée a été combattue par les armes, pour se rendre à l’évidence, que s’unir était la meilleure façon
de lutter contre ces guerres.
L’entité européenne repose sur plusieurs héritages communs : la conquête romaine qui a influencé nos langues, le
christianisme (l’architecture religieuse est répandue dans toute l’Europe avec les églises, les croyances et les
valeurs), la philosophie de Platon et Socrate aux philosophes des lumières qui ont rayonné dans toute l’Europe :
l’individu et l’esprit critique sont mis en avant.
L’élan vers l’idée d’Europe est portée par de nombreux intellectuels tels Leibnitz ou V.Hugo et son expression mainte
fois reprise « Les Etats-Unis d’Europe », Kant, ainsi que la féministe, intellectuelle et résistante, Louise Weiss (elle
fonde en 1918 la revue de politique française et internationale L'Europe Nouvelle) et les hommes politiques : Aristide
Briand, ministre des affaires Etrangères en 1929, ou encore Jean Monnet et les pères de l’Europe (Robert Schuman,
K. Adenauer).
B/ L’élan vers une Europe politique
La Seconde guerre mondiale fait naître le sentiment du « plus jamais cela », la construction d’une Europe politique
est l’une des idées avancées pour souder les peuples européens et ancrer la démocratie, et le capitalisme face au
bloc communiste et dictatorial de l’Est.
Les Etats-Unis soutiennent le redressement économique de l’Europe avec le plan Marshall (lancé en juin 1947).
L’OECE (Organisation Européenne de coopération économique) est formée en 1948, future OCDE, est chargée de
repartir les crédits américains.
Les idées européennes sont soutenues par les « pères fondateurs » (notamment Robert Schuman, Jean Monnet,
Konrad Adenauer, Alcide de Gasperi, Paul-Henri Spaak). Ils militent pour une démocratie chrétienne (excepté Spaak
et Monnet) en diffusant le mouvement centre-droit encourageant les libertés individuelles, politiques, la libre
entreprise et la protection sociale.
C/ Le congrès de La Haye (1948) : le lancement de l’Europe
C’est le discours de Churchill à Zurich en 1946, qui relance l’idée de la construction européenne en évoquant « Les
Etats-Unis d’Europe ». En mai 1948, 750 délégués issus de 17 pays se réunissent à La Haye, en majorité des
intellectuels, des hommes politiques, des anciens résistants, et des syndicalistes, le débat porte sur l’avenir de
l’Europe.
Deux camps s’opposent dans leur conception de la future Europe :
- le courant fédéraliste est minoritaire, qui souhaite une Europe supranationale, qui viendrait en quelques
sortes chapotés les gouvernements, est dirigé par le Suisse de Rougemont,
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le courant unioniste ou « confédéraliste » est majoritaire, il privilégie le rapprochement entre les Etats, sans
perte de souveraineté des gouvernements, il est mené par Churchill et quelques conservateurs britanniques.
Les unionistes font aboutir leur projet en créant en mai 1949, le Conseil de l’Europe dont le siège Strasbourg, il a la
charge de promouvoir les libertés et la démocratie, en 1950, il adopte la Convention Européenne des droits de
l’homme.
2. Des fondements essentiellement économiques de la CECA à 1989
A/ La mise en place de la construction européenne : le plan Schuman
Jean Monnet avait émis l’idée d’un rapprochement économique comme fondement du rapprochement européen.
C’est le ministre des Affaires étrangères Robert Schuman qui appelle en mai 1950, à mettre en commun la
production franco-allemande de charbon et d’acier sous une haute autorité indépendante ouverte à d’autres pays.
En avril 1951, à Paris la CECA (communauté économique du charbon et de l’acier) est créée, les signataires du traité
sont la France, l’Italie, la Belgique, les Pays-Bas et le Luxembourg. La Haute autorité est indépendante, toutefois le
Conseil des ministres européens rend ses décisions à l’unanimité. Ce premier succès entraîne la création de la CED
(Communauté Européenne de Défense), elle transpose l’organisation de la CECA au domaine militaire, mais ce
souhait est un échec : le réarmement allemand est craint des Français, le Parlement rejette la CED en août 1954.
B/ Les accords économiques construisent l’Europe
Suite à cet échec, les politiques européens ne prennent plus de risques, ils privilégient le domaine économique. Le
25 mars 1957, sont signés les deux traités de Rome, entre les membres de la CECA pour approfondir la construction
européenne (ils entrent en vigueur en 1958) : le premier crée la communauté économique européenne (CEE), l’autre
la communauté européenne de l’énergie atomique (Euratom).
Eurotom cible l’industrie nucléaire civile des pays membres, alors que la CEE a l’ambition d’établir un marché
commun sans droits de douane intérieur, ainsi qu’une politique économique cohérente.
La CEE est dirigée par une commission supranationale au rôle exécutif. Les grandes décisions sont prises par un
conseil européen, composé de ministres des Etats respectifs. A Strasbourg, siège l’Assemblée parlementaire dès
1958, son rôle est de contrôler la Commission et de lui soumettre des avis. La cour de justice (à La Haye) garantit le
respect du droit communautaire.
Cette avancée majeure expose le compromis entre les idées fédéralistes et unionistes.
C/ Les années 1960, les hésitations : quelle Europe ?
La construction dans les années 1960, est profondément marquée par le retour au pouvoir dès 1958 de De Gaulle.
Profondément unioniste, il veut construire une Europe des patries, au sein de laquelle chaque état garde son
identité, et qui affiche son indépendance vis-à-vis du reste du monde, et surtout des Etats-Unis, raison pour laquelle
il sera hostile à l’intégration de la Grande-Bretagne, trop proche des Etats-Unis et intégrée au Commonwealth.
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Posant sa candidature en 1961, De Gaulle pose son véto en 1963 et 1967 contre l’intégration des Britanniques à la
CEE ; il préfère intensifier les relations avec la RFA (République fédérale allemande) et son chancelier Adenauer, en
signant en 1963, le traité de l’Elysée.
En revanche, sa vision de l’Europe est rejetée : les deux versions du plan Fouchet (1961 et 1962) qui proposent une
confédération européenne, soutenues par De Gaulle, sont refusés.
En 1965, la France parvient à bloquer le vote à la majorité qualifiée, l’année suivante, De Gaulle obtient que la règle
de l’unanimité dans les grandes prises de décision.
D/ L’Europe « s’élargit et s’approfondit »
Les 6 pays fondateurs attirent à eux de nouveaux états membres. La PAC (politique agricole commune) est une
réussite : achevée le 1er juillet 1968, elle stimule la production agricole et les échanges commerciaux. En revanche,
Euratom est un échec, le secteur nucléaire est trop stratégique.
Le départ de Gaulle en 1969 permet la fin de l’opposition à l’élargissement de la CEE : dès le 1ER janvier 1973, la CEE
tournée au nord, intègre le Royaume-Uni, l’Irlande, le Danemark (la Norvège ayant voté non au référendum), en
1981 et 1986, elle se tourne vers le sud, les nouveaux pays membres sont des démocraties récentes, la Grèce, et
l’Espagne et le Portugal (ces pays sortent de dictatures). L’Europe des 12 est née.
La CEE s’approfondit aussi par la mise en place d’un système de gouvernance original :
- 1967 : une commission unique centralise la CECA, CEE et Euratom,
- 1974 : le Conseil européen réunit les chefs d’Etats et le président de la Commission,
- 1975 : la Cour des comptes est fondée, elle va pouvoir contrôler les finances de la CEE,
- 1979 : l’Assemblée parlementaire, devenue Parlement avec des pouvoirs élargis, est élue au suffrage
universel direct.
Du point de vue monétaire, comme l’Europe n’échappe pas à cette crise en 1971, dès 1972, le « serpent monétaire »
est mis en place, puis le système monétaire européen en 1979. En 1973, le premier crack pétrolier vient l’ébranler
également, ainsi que les demandes de remboursement de sa contribution au budget communautaire des
Britanniques, cette demande sera satisfaite en 1984.
En 1986, l’Europe est relancée par « le Traité de l’acte unique », voulu par la commission dirigé par Jacques Delors :
le traité approfondit la construction économique et prépare l’instauration d’un grand marché intérieur permettant la
libre circulation des personnes, des capitaux, et des services. Dans le même temps, les accords de Schengen
instaurent la coopération policière entre les Etats.
3. Le tournant des années 1990 : l’Europe politique
Mots-clés :
AELE : née en novembre 1959 à l’initiative du Royaume-Uni, la convention de Stockholm, signée par les ministres
britannique, norvégien, danois, suisse, portugais, suédois et autrichien a donné naissance à l'Association européenne
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de libre-échange (AELE). Ses objectifs : créer une zone de libre-échange pour les pays d'Europe non membres de la
CEE, tout en la contrebalançant en regroupant les pays qui ne souhaitaient pas y adhérer. Certains membres de
l'AELE ont toutefois rejoint la CEE (notamment, le Royaume-Uni en 1973, la Suède en 1995, etc.). Trois pays de l'AELE
(l'Islande, le Liechtenstein et la Norvège) et l'Union européenne (UE) ont constitué l'Espace économique européen
(EEE) en 1994. L'AELE compte aujourd'hui : la Norvège et la Suisse (membres fondateurs), l'Islande (en 1970) et le
Liechtenstein (en 1991). En plus des 3 États qui ne sont membres que de l'Espace économique européen (tous les
membres de l'AELE sauf la Suisse), la Communauté européenne et les 27 États membres de l’UE sont également
considérés comme signataires de l'accord de libre-échange.
A/ L’accélération de la construction européenne
L’Europe voit le bloc soviétique s’effondrer en 1989, mais cela ne change pas l’évolution du marché unique. Début
1993, toutes les frontières intérieures et les douanes fixes sont abolies : ce qui stimule le commerce et les
mouvements. En 1992, le Traité de Porto crée un vaste Espace économique européen (EEE) assimilant la CEE et
l’AELE (Association européenne de libre-échange). Cela afin de faciliter l’intégration à la mondialisation.
En février 1992, la signature du Traité de Maastrich (Pays-Bas) marque une rupture radicale : c’est le retour d’une
Europe politique, de même, la voix européenne doit davantage se faire entendre. Il doit parvenir à une intégration
politique, économique et monétaire : c’est pourquoi la CEE devient l’Union Européenne (UE) le 1er novembre 1993,
devenant le plus vaste marché du monde. L’Union économique et monétaire (UEM) sera fondée sur une stricte
coordination des économies et sur la création d’une monnaie unique gérée par une banque centrale indépendante
(la BCE : Banque centrale européenne), tout en prévoyant la création d’une monnaie unique (lancée le 1er janvier
2002 à 11 Etats, 18 actuellement, le Royaume-Uni a refusé la disparition de sa livre sterling au profit de l’euro). Il
instaure également une citoyenneté européenne, en même temps qu’il renforce les droits du parlement. La volonté
de l’Union s’affiche aussi dans le domaine de la politique étrangère et de sécurité commune (PESC), de même dans
l’éducation (avec notamment l’harmonisation des diplômes LMD = Licence / Master / Doctorat), la santé et la culture
(avec la mise en place de projets).
L’Europe politique se heurte toutefois, à la souveraineté nationale, les « souverainistes » s’opposent en effet à la
constitution d’un Etat fédéral. Les faiblesses de la construction sont mises en avant : notamment en matière sociale
(le dumping social : mettant en cause la mobilité des ouvriers qui n’ont pas la même réglementation du travail).
B/ Un élargissement massif
Le succès et l’amplitude pris par l’Europe ont attiré les pays voisins, ces derniers doivent répondre aux critères
établis à Copenhague en 1993 : état démocratique ne portant pas atteinte aux libertés individuelles, une économie
viable capable d’absorber l’ensemble des acquis communautaires.
La mise en place de l’UE a permis un élargissement progressif, l’Europe compte aujourd’hui 28 Etats. Elle est
beaucoup plus diversifiée : d’un point de vue économique, particulièrement, les pays de l’Ouest étant plus riches, les
écarts avec les nouveaux arrivants (Roumanie, par exemple), font craindre des délocalisations et des migrations
importantes.
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L’élargissement impose également de nouveaux traités :
- Traité de d’Amsterdam en 1997,
- Traité de Nice en 2001.
C’est aussi une Europe beaucoup plus plurielle : la monnaie unique n’est pas utilisée dans toute l’Europe, de même
que l’espace Schengen.
Quelques dates à retenir :
- 1987 : l’adhésion du Maroc est refusé,
- 1990 : c’est la réunification entre la République démocratique Allemande (RDA) et la RFA (République
fédérale allemande),
- 1995 : adhésion de l’Autriche, Suède, Finlande, soit 15 membres,
- 2004 : adhésion de l’Estonie, Lettonie, Lituanie, Pologne, République Tchèque, Slovaquie, Hongrie, Slovénie,
Malte, Chypre, soit 25 membres – V.Giscard d’Estaing propose une Constitution Européenne,
- 2007 : adhésion de la Roumanie et de la Bulgarie, soit 27 membres,
- 2013 : adhésion de la Croatie, soit 28 membres.
C/ L’Europe contestée
La ratification du traité constitutionnel crée une grave crise dans la mesure où la France et les Pays-Bas le refusent
par référendum en 2005. De longues discussions permettront de « sauver » l’UE, donnant naissance au Traité de
Lisbonne (2007), ce dernier créant le « président du Conseil Européen ».
Aujourd’hui, l’UE est un vaste marché sans frontières, très attractif du fait du pouvoir d’achat élevé de ses habitants
(même si ce dernier est très contrasté), avec une monnaie qui parvient à rivaliser avec le dollar.
L’UE est devenue également de plus en plus présente dans la vie de ses citoyens : elle impose dans un souci
d’harmonisation, une réglementation et une législation commune à ses Etats membres (cela ne va pas sans heurt :
notamment en France, où la suppression des professions réglementées est visée à terme). Elle acquiert donc de
nombreuses compétences. C’est une Europe à visée libérale promue par Angela Merkel (chancelière allemande
depuis 2005) qui prend place. Alors que des pays européens, tels la Grèce, le Portugal, l’Espagne, l’Italie et même la
France sont dans des situations très délicates. Par exemple, Lisbonne a dû solliciter en 2011 un plan de sauvetage
auprès de l'UE et du Fonds monétaire international (FMI) et a reçu une aide de 78 milliards d'euros en échange d'un
programme d’austérité. La dette atteint (en 2015) 130 % du PIB.
L’Europe connaît donc quelques décrépitudes : l’euroscepticisme gagne du terrain face à l’ingérence de l’UE dans les
affaires nationales, ou son poids budgétaire (son coût aussi), sa faiblesse internationale, ses difficultés d’accord dans
sa politique étrangère (ex : l’intervention française au Mali, les pays européens n’ont pas déployé d’appuis
militaires), elle est également trop dépendante des Etats-Unis. La crise et la dette grecque viennent mettre du crédit
en faveur des eurosceptiques. Le budget de l’UE est également générateur de tensions entre les pays fortement
contributeurs (Allemagne, Royaume-Uni et la France) et les pays aidés.
Du point de vue de l’élargissement, l’accueil de l’Islande est bien vu, en revanche l’adhésion de la Macédoine, du
Monténégro, de la Serbie ou encore de la Turquie, suscitent des réticences.
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On constate aussi une montée des oppositions nationales avec la montée des extrémismes, en janvier 2015, en
Grèce, l’arrivée au pouvoir de SYRIZA d’Aléxis Tsípras, qui est un mouvement de gauche radicale, montre le refus des
peuples d’appliquer la voie de l’austérité exigée par l’UE.
Dès lors, on peut se demander dans quelle perspective s’engagent l’Europe, est-ce que les difficultés économiques
de ses pays membres vont venir à bout de sa fragile union ?
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