INFO SITE CM 8.11.2016

INFORMATION
Une réunion du Conseil Municipal aura lieu le :
MARDI 8 NOVEMBRE 2016
à 19 heures 30
Salle DES AGRICULTEURS
ORDRE DU JOUR :
Approbation du compte rendu de la réunion du conseil municipal du 20 septembre 2016
 Projets de délibération :


1
Modification du tableau du Personnel communal pour création de poste
2
Indemnités de fin d’année 2016 pour le personnel de droit privé
3
Modification apportée aux délégations données au Maire dans le cadre de l’Article L.2122.22 ‐ Alinéa 3 du Code Général des Collectivités Territoriales 4
5
6
Autorisation de signer la convention régissant la fonction d’inspection dans le domaine de la prévention des risques professionnels confiée au Centre de Gestion des Bouches du Rhône par les Collectivités et Établissements affiliés et non affiliés
Autorisation de signer une convention d’entretien et d’exploitation partiels – remise de plantations d’alignement le long de la RD538, entre le département et la Commune de Sénas
Autorisation de signer une convention d’entretien et d’exploitation partiels – remise de plantations d’alignement le long de la RD73, entre le département et la Commune de Sénas
7
Autorisation de signer la convention de transfert temporaire de Maîtrise d’Ouvrage (Etude) dans les travaux d’aménagement de l’Avenue du Luberon et de l’Avenue Marx Dormoy (RD 538 – PR0 à PR1+450)
8
Modification du Règlement Intérieur du Marché Forain
9
Règlement du Cimetière communal
10
Règlement Intérieur de l’Espace Rencontre Jeunes
11
12
Autorisation d’établir un bail à construction pour la réalisation d’une résidence sénior et de logement sociaux et de déposer une déclaration préalable de division et un permis de construire sur les parcelles communales concernées AC 233 et AC 239
Autorisation d’établir un bail à construction pour la réalisation d’une maison de santé et de déposer un permis de construire sur la parcelle communale concernée cadastrée AC 233
13
Autorisation d’acquérir à l’euro symbolique des portions de parcelles correspondant au délaissé de l’opération d’habitat Marx Dormoy
14
Autorisation d’acquérir à l’euro symbolique une portion de parcelle (AS 448) appartenant à Monsieur BRUNA David en vue des travaux d’aménagement du Quartier de la Genestière
15
16
17
18
Autorisation d’acquérir à l’euro symbolique une portion de parcelle (AS 449) appartenant à Monsieur et Madame BRUNA Pierre en vue des travaux d’aménagement du Quartier de la Genestière
Autorisation d’acquérir à l’euro symbolique une portion de parcelle (AS 430) appartenant à Monsieur et Madame GUENEAU Jacques en vue des travaux d’aménagement du Quartier de la Genestière
Autorisation d’acquérir à l’euro symbolique une portion de parcelle (AS 515) appartenant à Monsieur et Madame HAFAFSA Rachid en vue des travaux d’aménagement du Quartier de la Genestière
Autorisation d’acquérir à l’euro symbolique une portion de parcelle (AS 495) appartenant à la A.S.L. « Le Clos de Sénatio », représentée par Monsieur Lionel BONNET en vue des travaux d’aménagement du Quartier de la Genestière
19
Autorisation d’acquérir à l’euro symbolique une portion de parcelle (AS 478) appartenant à Madame DJEBALI Sassia en vue des travaux d’aménagement du Quartier de la Genestière
20
Autorisation d’acquérir à l’euro symbolique une portion de parcelle (AS 485) appartenant à Monsieur et Madame SARDA Hervé, la SCI GENESTIERE représentée par Monsieur TRINCA Denis, Monsieur NOTEBAERT Gérard, Monsieur et Madame HOURIEZ Yoan, Monsieur MERIOCHAUD Frédéric, Monsieur CAZI Alexandre et Madame LAFARGUE Laëtitia en vue des travaux d’aménagement du Quartier de la Genestière
21
Autorisation d’acquérir à l’euro symbolique une portion de parcelle (AS 422) appartenant à Madame LOPEZ Carmen en vue des travaux d’aménagement du Quartier de la Genestière
22
Autorisation d’acquérir à l’euro symbolique une portion de parcelle (AT 140) appartenant à Madame DURAND Simone en vue des travaux d’aménagement du Quartier de la Genestière
23
Autorisation pour cession du Bien communal cadastré AB 146 situé 25 Bd Gustave Donnat à Sénas ‐ Modification de la Délibération n° 16.06.069
24
Autorisation pour cession du Bien communal cadastré AB 186 situé 2 rue du Planet à Sénas
25
Autorisation pour participations de la commune de Sénas aux séjours 2017 organisés à La Chapelle en Vercors par le Syndicat Intercommunal Sénas/St Andiol
26
Autorisations d’ouvertures exceptionnelles des commerces sénassais 12 dimanches sur l’année 2017 27
Admission en non‐valeur de titres irrécupérables de la Collectivité
28
Validation de la constitution d’une provision pour dépréciation des restes à recouvrer par le Comptable Public
Décisions prises par le Maire dans le cadre de l’article l. 2122.22 depuis le précédent conseil municipal

 :
152/2016
153/2016
154/2016
155/2016
Signature avec le Centre de Formation CEMEA d’une convention de formation générale « BAFD » au bénéfice d’agent du Service Animation.
Fixation à 3 euros le prix d’entrée à la Fête Halloween organisée par la municipalité le 31/10/2016 au théâtre de Eden
Signature du contrat d’engagement de Monsieur Guillaume NIEMETZKY pour assurer en sa qualité de régisseur de spectacle, la régie de divers spectacles programmés au théâtre de l’Eden de septembre à décembre 2016 Signature du contrat d’engagement de Madame VERDOLLIN Victoria pour assurer en sa qualité de régisseuse de spectacle, la régie de divers spectacles programmés au théâtre de l’Eden de septembre à décembre 2016 156/2016
Signature avec MONSIEUR MAX PRODUCTION du contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle «ET PENDANT CE TEMPS SIMONE VEILLE» programmé au théâtre de l’Eden le vendredi 7 octobre 2016
157/2016
Signature avec le Cabinet AUBRY Conseil et Ingénierie de la convention de Maitrise d’œuvre, confiée dans le cadre des travaux d’aménagement de l’Avenue de la Capelette,
158/2016
Signature avec le Cabinet AUBRY Conseil et Ingénierie de la convention de Maitrise d’œuvre confiée dans le cadre des travaux d’aménagement de l’Avenue du Luberon
159/2016
Signature avec le Cabinet AUBRY Conseil et Ingénierie de la convention de Maitrise d’oeuvre, confiée dans le cadre du programme de démolitions rue du Planet
160/2016
161/2016
Signature avec le Cabinet AUBRY Conseil et Ingénierie de la convention d’assistance à Maîtrise d’ouvrage confiée dans le cadre de l’étude de faisabilité pour l’aménagement d’une zone d’activité à proximité du restaurant Mac‐
Donald
Signature avec la Société IKAR ING d'une mission d’ingénierie confiée pour la réalisation d’une étude pour conception d’une production d’eau chaude et froide (pompe à chaleur réversible) sur réseau tertiaire
162/2016
Signature avec le Cabinet SPS CONSEILS d'une mission de coordination SPS confiée dans le cadre des travaux d’aménagement des Chemins de la Genestière et du Clos de la Genestière
163/2016
Signature avec Monsieur David SCHULTZ d'un bail de location précaire d’une durée de 1 an à compter du 1er octobre 2016, pour le logement de propriété communale situé 2 rue du Four à Sénas
164/2016
Signature avec GENILUM, bureau d’étude en éclairages, d'une mission de méthodologie confiée pour la rédaction du marché de maintenance et rénovation d’armoires de commandes d’Éclairage Public
165/2016
166/2016
167/2016
168/2016
169/2016
170/2016
Signature avec la Société ADDE France SA , d’un contrat de maintenance préventive pour la maintenance des équipements de projection numérique installés au Théâtre de l’Eden par cette même société
Signature du Contrat de location de courte durée (1 an) passé avec Monsieur Nicolas HULMANN pour le logement communal situé 1 Ave André Aune à Sénas
Signature avec le Cabinet CTR, d’une convention d’audit et de conseil en ingénierie sociale,, mission visant à identifier les possibilités optimisation dans le domaine des charges sociales, des taxes assises sur les salaires, des contributions sociales et des crédits d’impôt relatifs à l’emploi et à la masse salariale puis à les mettre en application.
Signature avec LAURENT PELISSIER ANIMATIONS, du contrat de vente d’un spectacle déambulatoire présenté le 31 octobre 2016 de 15 à 20 heures dans le cadre de la fête Halloween organisée par la municipalité.
Spectacle conté « Contes et Ritournelles » confié à Madame Monique BERTRAND, ENSEIGNE DES CONTES, programmé à la Médiathèque le 10 décembre 2016.
Spectacle de Noël des tout‐petits confié à Madame Claire PANTEL, de la Compagnie L’A(I)R DE DIRE le 15 décembre 2016 le matin à la Crèche et l’après‐midi à la Maison Petite Enfance
 Informations diverses

 :
 Questions diverses

 :
