Convocation - Syndicat Intercommunal de la Vallée de la Brèche

REPUBLIQUE FRANCAISE
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DEPARTEMENT DE L'OISE
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE LA BRECHE
LITZ - ETOUY - AGNETZ – CLERMONT - FITZ-JAMES - BREUIL LE SEC
BREUIL LE VERT - CAMBRONNE LES CLERMONT – NEUILLY SOUS CLERMONT
BAILLEVAL – RANTIGNY - LIANCOURT - CAUFFRY - MONCHY ST ELOI – MOGNEVILLE
LAIGNEVILLE - VILLERS ST PAUL - NOGENT SUR OISE.
Siège Social: HOTEL DE VILLE DE CLERMONT - 60600
Correspondances:
Mairie d’Agnetz – 10 place Aristide Briand - 60600 AGNETZ
Tél: 03-44-68-23-00 Télécopie: 03-44-68-23-01 Courriel : [email protected]
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Agnetz, le 10 Février 2011,
Nos réf: AC/MHC
Madame,
J’ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Comité du Syndicat
Intercommunal de la Vallée de la Brèche qui aura lieu le Mercredi 23 Février 2010 à 18 h 30
à la Salle Saint Léger de la Commune d’Agnetz.
L'ordre du jour sera le suivant :
1°) Approbation du procès verbal de la séance du 12 octobre 2010
2°) Election du secrétaire de séance
3°) Débat d’Orientation Budgétaire 2011
4°) Indemnité de conseil au trésorier
5°) Subvention pour la création de poste de technic ien : demande de prolongation avec rétroactivité
au 01/01/2011
6°) Demande de subventions pour les travaux excepti onnels d’enlèvement d’embâcles à prévoir en
2011
7°) Lancement d’un emprunt ou d’une ligne de trésor erie
8°) Report avec modification de l’étude prévue le 1 0 juin 2009 : étude hydro morphologique de la
rivière avec 2 projets niveau R3
9°) Signature d’une convention de location d’un loc al entre la commune d’Agnetz et le SIVB
8°) Questions orales
Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer, Madame, Chère Collègue,
l'expression de mes sentiments distingués.
Le Président,
Alain COPEL.