CONSEIL MUNICIPAL Séance du 11 février 2016

CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 11 février 2016
COMPTE-RENDU SOMMAIRE
Le Conseil Municipal s'est réuni en session ordinaire, le jeudi 11 février 2016 à 20 h 30, sous la présidence de
M. HILLAIRET Daniel, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux :
En exercice : 19 - Présents : 15 - Votants : 17 - Pouvoirs : 02
Date de Convocation : 03/02/2016.
PRÉSENTS : M. HILLAIRET Daniel, Maire, Mme NADEAU Elisabeth, Mme CHAIGNEAULT Patricia, M. AVRILLAUD
Alain, M. ARNAUD Philippe, Adjoints, M. BEGAY Raymond, Mme BOISNARD Magalie, Mme CHARRASSIER Sylvie,
M. COURNUT Sébastien, M. CUVILLON Jean-Luc, Mme ELIAS Catherine, M. GRENIER Patrick, M. MANESSE
François, Mme MOULIN Josette et Mme VALLOT Claudette.
ABSENTS-EXCUSÉS : Mme GIRARD Colette et M. GRÉAU Serge, qui ont donné pouvoir respectivement à Mme
CHAIGNEAULT Patricia et à Mme NADEAU Elisabeth.
ABSENTS : Mme JAUMOTTE Pascale et M. NAULEAU Christian.
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : M. AVRILLAUD Alain.
Le procès-verbal de la séance du 09 décembre 2015 est adopté à l'unanimité.
Le Conseil Municipal décide :
1. de voter, sous la présidence de M. Raymond BEGAY, Doyen d'âge et en l'absence du Maire qui
s'est retiré de la salle des délibérations, les comptes administratifs 2015 (Budget Principal et
Budget Annexe) :
la commune
Excédent global de fonctionnement ....442 906,68 €
Excédent d’investissement .....................79 907,61 €
Excédent global de clôture de.............522 814,29 €
le Camping municipal hors taxes
Excédent global de fonctionnement .............. 9,67 €
Excédent d’investissement .....................75 720,41 €
Excédent global de clôture de.............. 75 730,08 €
Vote à l’unanimité. (M. HILLAIRET n'ayant pas participé au vote)
2. d'affecter le résultat d'exploitation de l'exercice 2015 du Budget Principal et du Budget annexe
comme suit :
la commune
Résultat de fonctionnement 2015 : excédent ............ 442 906,68 €
Affectation complémentaire en réserve (1068) ........... 50 000,00 €
Résultat reporté en fonctionnement (002) ................ 392 906,68 €
Résultat d'investissement reporté (001) : excédent .... 79 907,61 €
le Camping municipal hors taxes
Résultat d'exploitation au 31/12/2015 : excédent ............... 9,67 €
Affectation complémentaire en réserve (1068) .................... 0.00 €
Résultat reporté en fonctionnement (002) ........................... 9,67 €
Résultat d'investissement reporté (001) : excédent .... 75 720,41 €
Vote à l’unanimité.
3. d'approuver les comptes de gestion du Receveur Municipal.
Vote à l’unanimité.
4. d'autoriser le Maire ou son représentant à engager les dépenses avant le vote du budget
principal et le budget annexe du Camping Municipal.
Vote à l’unanimité.
5.
de solliciter du Sivu du Collège de Cozes la somme de 10 080 € au titre des prestations assurées
par la commune de Cozes au cours de l'année 2015.
Vote à l’unanimité.
6.
de solliciter la participation des communes dépourvues d'écoles aux frais de scolarité de leurs
enfants à hauteur de 1 153 € par élève en école maternelle et de 395 € par élève en école
élémentaire.
Vote à l’unanimité.
7.
d'accorder une contribution financière de 10 114,80 € à l'école "Notre Dame de Nazareth" pour
24 élèves de Cozes scolarisés en classes élémentaires de cet établissement,
Vote : Pour 13
Contre 02 (Mme MOULIN - Mme VALLOT)
Abstention 02 (Mme CHAIGNEAULT - M. MANESSE)
8. de prendre acte du débat d'orientations budgétaires 2016, présenté par M. le Maire, qui expose
le programme des travaux, d'acquisitions foncières et d'achat de matériels pouvant être réalisé
sur l'exercice 2016.
Vote à l’unanimité.
9. de solliciter l'obtention des Fonds Parlementaires, ainsi que des aides de l'État, de la Région et
du Département pour l'aménagement d'un complexe sportif.
Vote à l’unanimité.
10. de prendre acte de la mission confiée au bureau BATI CONSEIL de Rochefort pour la réalisation
du diagnostic structure du bâtiment de la crèche.
11. de confier à la SCP Bruno GUINARD de Royan, la maîtrise d'œuvre de l'aménagement du parking
Route de Talmont.
Vote à l’unanimité.
12. de prendre acte de la réalisation d'un lever topographique du jardin du presbytère en vue de son
aménagement.
13. de constater l'avancement des travaux en cours Route de Royan et au Camping.
14. de prendre en considération le rapport sur l'accessibiité des bâtiments établi par le bureau Dp
Conseil.
15. de prendre connaissance des avancées du dossier de révision du Plan Local d'Urbanisme
2
16. d'acquérir un terrain situé à proximité du centre-bourg, d’une contenance de 1 358 m .
Vote à l’unanimité.
17. d'approuver le Schéma de Défense extérieure contre les Incendies proposé par la Compagnie
des Eaux de Royan et de demander une participation financière et technique de la Communauté
d'Agglomération Royan Atlantique.
Vote à l’unanimité.
18. de fixer à 6 € par repas le tarif demandé aux familles dont les enfants ont mangé à la cantine
sans être inscrits au préalable sur la fiche d'inscription mensuelle.
Vote : Pour 16 – Contre 00 – Abstention 01 (M. MANESSE)
19. d'autoriser le scellement des urnes funéraires sur les concessions de famille et de modifier le
règlement intérieur du cimetière dans ce sens.
Vote à l’unanimité.
20. de prendre acte des modalités d'organisation du repas des séniors en 2016 et de demander une
contribution financière au C.C.A.S. au titre du remboursement des frais engagés par la
commune.
Vote à l’unanimité.
21. de lancer une consultation pour l'exploitation, sous forme de concession, du débit de boissons –
licence 1 sans alcool implanté à la piscine municipale pour la saison estivale 2016.
Vote à l’unanimité.
22. de modifier les redevances applicables en 2016 pour l'occupation du Complexe Socioculturel de
Sorlut en instaurant une caution de 2 000 € pour l'utilisation de la cuisine, remise en état
récemment.
Vote à l’unanimité.
23. de demander la somme de 260 € à la MSA de Saintes pour l'occupation du Complexe
Socioculturel de Sorlut en vue de l'organisation des "Instants Santé" du 25 février au 10 mars
prochains.
Vote à l’unanimité.
24. de maintenir le taux de l'indemnité de fonction du Maire.
Vote à l’unanimité.
25. de prendre en considération la décision prise par M. le Maire au titre des délégations du Conseil
Municipal
concernant la signature d’un contrat d’entretien avec M. Gaël AVRARD pour l'année 2016, concernant :
la tonte, désherbage, et passage d'engrais des terrains d'honneur, d'entrainement et annexe,
le traçage des terrains d'honneur et d'entraînement en fonction des matches.
26. de déléguer au Centre de Gestion de la Fonction Publique la passation d'un contrat d'assurance
groupe couvrant les risques financiers encourus à l'égard du personnel communal en cas de
décès, d'invalidité, d'incapacité et d'accidents de service.
Vote à l’unanimité.
27. de prendre note du programme des manifestations organisées par les associations locales, et
présenté par M. Alain AVRILLAUD.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à Minuit.
Le Maire,
Daniel HILLAIRET.