Dictionnaire des variables

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dictionnaire des codes
dessin' de fichiers
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tome 2
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dictionnaire descodes
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1991
économiques
~~. . ,.',.,.•
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-
La documentation
complète
constituée de deux tomes.
1 -
sur l'enquête
Le premier tome "dessin de fichiers"
fichiers de données mis à disposition.
Ce deuxième
modalités
"Budget
contient
de famille
les dessins
1989" est
des deux
tome "dictionnaire
des codes" décrit le contenu et les
des variables existant dans chacun des fichiers mis à disposition.
- 3 -
SOMMAIRE
Dictionnaire
des codes
page
Annexes
Nomenclature détaillée
Nomenclature de publication
Nomenclature d'économie et statistique
Description des variables sur les revenus,I'épargne
Création du module ménage-dépense
5
page 93
..
..
..
.
.
page 94
page 174
page 182
page 184
page 187
1
- s -
RECOMMANDATIONS
Les cases de contrôles:
Certaines quantités
de connat tre la signification
case
case
case
case
case
case
de
de
de
de
de
de
contrôle
contrôle
contrôle
contrôle
contrôle
contrôle
sont précédées d'une case de contrôle
du montant étudié :
permettant
0 - --> montant
000000 signifie " sans objet"
1 ---> montant
000000 signifie "gratuit"
7 ---> montant
999999 signifie "999999"
9 ---> montant
999999 signifie "non déclaré"
du montant
1 à 8 ---> nombre de chiffre significatif
C ---> case de contrôle vérifiée
il est donc indispensable d'éliminer avant toute tabulation devant donner
un prix moyen, une dépense moyenne etc ... les montants précédés d'une case de
contrôle = 0 ou 9.
Le revenu du ménage
derniers
Tous les ménages n'ont pas déclaré leurs revenus
il faut prendre la variable INCOME.
détaillés.
Pour ces
DICTIONNAIRE.
DES VARIABLES
**************************
*******************************************************************~**************************************************************
HOM DE LA. LIBELLE
VARIABLE.
.
DE LA VARIABLE
.UNI.TE
.STAT
.C.
.Q.
.Q.
MODALITES
SOURCE
.Enregistrement,document,
***************************************************************************~*****************************************************
ABONT
Existence
d'abonnements,
de cotisations
pour les
enfants au cours des
des 12 derniers mois
.EHFHON.C.
.ACTIF
ACQVOI
Mode d'acquisition
véhicule
.AUTOMO.C.
·BILE
ACH24
Mode d'acquisition
pour
des achats de biens
durables de moins d'un
an
ACTE!
.
du
Activité professionnelle
de l'épouse
·
..
·
.
·
..
.BIENS-.C.
.OURABL.
.ES
.MENAGE.C.
..
.MENAGE.C.
·
ACTE2
Activité
de l'épouse
ACQ24
Mode
bien
d'acquisition
durable
ADAT24
Année d'acquisition
bien durable
du
du
·
Age de l'individu
33
D.Sans objet(location,leasing
I.Heuf
2.0ccasion
9. Non déclaré
ou reçu
.Q2
1
18 .Ql .XII
en cadeau}
.p 3.0UEST
9
.p20.QUEST
118
145
.oi
.XV
.p26.0UEST
·
.
.
·
.
.
D.Sans objet
1.Heuf
2.0ccasion
9.Non déclaré
24
I.Personne
2.Personne
3.Personne
trice ou
4.Personne
dante
5.Personne
supérieur
6.Personne
ouvrière
7.Personne
Code recodifié
-COHI\BCH
-SEXECH
-PCSC2EP
-STATUTEP
-COIlADEP
de référence
célibataire
masculin
de référence
célibataire
féminin
de référence
mariée et épouse agriculsalariée agricole
de référence
mariée et épouse indépende référence
mariée
oU cad~e moyen
de référence
mariée
et épouse
cadre
et épouse
employée
de référence
et épouse
inactive
1.Personne
de référence
2.Personne
de référence
3.Personne
de référence
moins de 65 ans
4.Personne
de référence
de 65 ans et plus
5.Personne
de référence
6.Personne
de référence
dante
mariée
célibataire
masculin
célibataire
féminin
mariée et épousa inactive
mariée
et épouse
inactive
mariée
mariée
et épouse
et épouse
salarié0
indépen-
à.partir
de
à.partir
de
ou.
Code recodifié
-COHABeH
de. -SEXECH.
-PCSC2EP
-STATUTEP
-TRAGEEP
~'.
.BIENS-.C.
.DURABl.
.ES
a.Sans objet
1.Achat
2.Fourni avec l'appartement
3.Location
4.Cadeau oU héritage
5.Disposition
gratuite
9.Non declaré
24
.QI
.XV
.p26.QUEST
145
.BIENS-.C.
.DURABl.
.ES
DD.Sans
10.1910
24
.Ql
.XV
.p26.QUEST
145
·
.
.
·
AGE
..
a.Sans objet
l.oui
2.non
9.Non déclaré
..
.IHOIVI.Q.
.DU
objet
89.1989
99.Non déclaré
.Cnde.recodifié
Résulte de la
.différence
entre 1989 - année
.de naissance
AGE CH
Age de la personne
référence
de
.MENAGE.Q.
AGEEP
Age de l'épouse de la
personne
de référence
.MENAGE.Q.
AGRIC
L'un au moins des membres.MENAGE.C.
du ménage est-il exploitant agricole?
1.Oui
2.Non
9.Non
AIDED
L'allocation
logement,
.MENAGE.C.
est-elle
déduite du montant déclaré aux rembour-.
sements des prêts ou
loyers?
AIDFAP1
Des dépenses
telles que
aides diverses
(envoi
d'argent
à la famille,
loyer d'enfant
ayant
Quitté le logement,
pension des parents en
maison de retraite,etc)
sont-elles
à la charge
du ménage?
AIDIR
L'aide (ou allocation)
au logement est-elle?
AIDLOG
Bénéficiez-vous
pour
logement d'une ... ?
AISE
Situation
le
·
..
.MENAGE.C.
·.MENAGE.C.
..
.MENAGE.C.
·
..
63
.Q3 .IX
D.Sans objet
1.0ui
2.Non
9.Non déclaré
82
.QI .VIII.Pll.OUEST
74
1.Oui
Z.Non
9.Non
51
.03 .VII
22
82
.Ql .VIII.Pll.OUEST
72
82
.01
.VIII.Pll.OUEST
71
66
.03
.IX
39
81
.01 .VIII.P
03
48
déclaré
.
O.Sans objet
1.Directement
versée au ménage
2.Non versée au ménage
9.Non déclaré
O.Sans objet
1.Allocatiom
logement
2.Aide personnalisée
au Logement
3.Aucune
aide
9.Non déclaré
ANAIS
logement
du
.MENAGE.C.
·
.INDIVI.C.
.OU
Année de naissance
de l'individu
ANAISCH
Année de naissance
de la
personne
de référence
ANAl SEP
Année de naissance
l'épouse
ANAP1ED
Nombre
d'analyses
..
de
..
.MENAGE.Q.
·
.
.P 8. OUEST
OOOO.Sans
1920
1989
1999.Non
objet
.
.P16~~UEST
attention
faisant
des
dettes
8.0UEST
53
.01 .1
.p 2.OUEST
5
.03 .VI
.P 7. OUEST
20
déclaré
1890
1891
1989
1999.Non
.
(APL)
.MENAGE.C.
financière
.
32
déclaré
1.Vous êtes à l'aise
2.Ca va
3.C'est juste,mais
il faut faire
4.Vous y arrivez difficilement
5.Vous ne pouvez y arriver qu'en
9.N.S.P.ou
ne veut pas répondre
ANACQ
.
.P14.0UEST
déclaré
.MENAGE.Q.
.TRAIT
.C. O.Si
aucune
pour
médicales
tement médical
ANCESS
un trairégulier
Année de cessation
d'activité
·INOIVI. C. OO.Sans
.DU
20.1920
ANCONS
Année d'achèvement
l'immeuble
de
ANCON75
Année d'achèvement
en 1975
l'immeuble
après
de
ou
ANCR
1 à 8
9.Non déclaré
.PERM
·
..
.MENAGE.C.
de la
Année de naissance
personne ~e référence
.
1. En
2.De
3.0e
4.0e
5.En
9.Non
1948 ou avant
1949 à 1961
1962 à 1967
1968 à 1974
1975 ou après
déclaré
OO.Sans
75.1975
ANDEBPRC
·
.MENAGE.C.
.
ANlOG
Année de début d'une
.MENAGE.C.
activité professionnell ..
régulière
de la personne
de référence
Anné .. de début d'une
Bctivi té professionnelle
régulière
du conjoint
Année d'arrivée
logement
dans
le
·
..
.MENAGE.C.
·
.Ql ·III
83
.Ql
83
.Q1 .VIII.P12.QUEST
01
.FA
17
objet
·
.
.
.VIII.P12.QUEST
·
.
.
76
76
89.1989
99.Non déclaré
OOOO.Sans
1887
1973
1999.Non
ANDEBPRO
.p 4.QUEST
05
89.1989
99.Non déclaré
.MENAGE.C.
·
objet
..
objet
07
.Ql
.VI
.P 6.QUEST
36
07
.Ql
.VI
.P 6.QUEST
36
83
.Ql
·
.
81
.Ql
02
.Ql
.P O.
32
.02
.P 1.
43
.Q3
.P 1.
56
.Q3
travaillé
..
déclaré
objet
OOOO.Sans
1000.N'a jamais
1906
1989
1999.Non
OJ
déclaré
OOOO.Sans
objet
1000.N'a jamais
1908
1989
1999.Non
.1
travaillé
déclaré
.MENAGE.C.
.
.VIII.P12.QUEST
75
.VIII.P
49
10.1910
89.1989
ANPRET
Année de fin d.. rembour.MENAGE.C.
semant du prët principal
pour le résidence princi-.
pale
·
..
OOOO.Sans
1988
2017
9999.Non
ANQl
Année de la date
l'interview
pour
tionnaire nOl
.MENAGE.C.
de
le ques-.
89
AH02
Année de la date
l'interview
pour
tionnaire n02
.MENAGE.C.
de
le quas-.
OO.Sans
89
ANQ3
Année de la date
l'interview
pour
tionnaire n03
de
.MENAGE.C.
le ques-.
89
ANTCHOM
Hontant
mensuel
du
.CHOMA
.Q •
objet
8.QUEST
déclaré
objet
.IX
.Pll.QUEST
28
salaire antérieur
pour
les chômeurs ou préretraités
ANVOI
ou
de mise à disposition
du
vphicule
ANI
Année de la date
nier d~placement
visi te initiale
AN2R
deux-roues
à moteur
du derpour la
du
.GE
·
..
.AUTOMO.C.
.BILE
1959
1989
1999.Non
.MENAGE.C.
.DEUX
.ROUES
.ci
.XII
Dl
.FA
.IV
20
.Ql .XIII.P22.QUEST
.P20.QUEST
117
déclaré
89.1989
.C. 1950
1989
1999.Non
18
·
.QUEST
.
.
c
134
déclaré
AN22
Mois de la date d'achat
.GROS- .C.
de mobilier d'intérieur
.ACHATS.
Dl A 12
ou de jardin, appareils
.
99.Non déclaré
de chauffage
ou de cuisi-.
ne,de loisir et audiovisuel d~puis - d'un an
AN72
Année du premier
des dépenses
AN74
Année du premier jour
d'enquête
pour les repas
pris hors du domicile
APPREC
Appréciation
de l'enquê.MENAGE.C.
teur sur les dépenses des.
carnets
22 .CI .XIV .PZ5.QVEST
144
.'
APVOIT
Appartenance
jour
du véhicule
.Cl
.C. 89
.REPAS
.ORDOM
.C. 89
·
..
.Bordereaux
de.chiffrement
.du carnet de compte
.
.
.AUTOMO.C.
.BILE
·
..
·
..
.
.
.
.Bordereaux
de.chiffrement
.du carnet de compte
l.Complètes
et fiables
2.Parfois
incomplètes
o~ parfois peu
3.Très incomplètes
ou peu fiables
4.Ne peut se prononcer
9.Non déclaré
l.appartient
à un membre du ménage
2.est mis gratuitement
à la disposition
3.est loué (depuis un mois au moins)
4.est en location vente (leasing)
9.Non déclaré
.MENAGE.Q.
Dl
.FA .IV
18
.Ql
63
.OUEST
g
fiables
.XII
.P20.0UEST
115
.Q3 ·IX
.P14.QUEST
32
02
.Q1
.P O.
82
.Ql .VIII.PlO.QUEST
du ménage
ARIC
Superficie
de l'exploitation en ares (si inf.
à 5 ha)
ASCENS
Existence
d'un ascenseur
dans l'immeuble
ASSUR
Avez-vous
eu à payer une .MENAGE.C.
assurance
multirisque
pour le logement au cours.
des 12 derniers mois?
1.Oui
2.Non
9.Non
ASSUSCO
Assurance
scolaire payée
pour enfant non actif
au cours des 12 derniers
mois
O.Sans objet
1.Oui
2.Non
9.Non déclaré
33
.Q2 .1
.P 3.QUEST
8
ASVIE
Dépenses
d'assurance
vie,.MENAGE.C.
plan d'épargne
retraite
1.0ui
2.Non
51
.Q3 ·VII
.P 8.QUEST
22
.MENAGE.C.
.ENFNON.C.
·ACTIF
·
..
O.Sans objet
1.Oui
2.Non
9.Non déclaré
·
.
.
65
déclaré
(PERl sont-elles
à la
charge du ménage?
AunOT
9.llon déclaré
Montant des autres
types de revenus
.MENAGE. Q ..
si EX65=1 et.
NAT65=04,09,14
23,25 à 27,29
à 20,
+ MPOCHE
AUTOC
Retrouve-t-on
des pro.MENAGE.C.
duits du jardin ou de l'
élevage dans les carnets?
O.Sans objet
1.Oui
2.Non
9.Non déclaré
44
.Q3 .1
.P 2.QUEST
4
AUTOF
Utilisez-vous
des
articles provenant
de
l'établissement
commercial où vous travaillez?
O.Sans objet
1.OUI
2.NON
9.Non déclaré
44
.03
.P 3. QUEP
8
AV0801
A Quoi correspond
le mon-.MENAGE.C.
tant déclaré (loyer +
autres)
1er AUTRE
OO.Sans objet
04.Autres
99.Non déclaré
81
.01 .VIII.P
9.QUEST
58
AV0802
Idem
AV0801
2èm~ AUTRE
.MENAGE.C.
81
.Q1
.VIII.P
9.QUEST
58
AV0803
Idem
AV0801
3ème AUTRE
.MENAGE.C.
81
.Ql .VIII.P
9.QUEST
58
AV0804
A Quoi correspond
le mon-.MENAGE.C.
tant déclaré (charges +
autres)
1er AUTRE
82
.Ql .VIIl.PIO.QUEST
62
AV0805
Idem
AV0804
2ème AUTRE
.MENAGE.C.
82
.Ql
.VIII.PIO.QUEST
62
.AV0806
Idem
AV0804
3ème AUTRE
.MENAGE.C.
82
.ci
.VIII.PIO.QUEST
62
09
.Ql .VIII.P15.QUEST
100
A09
Montant
BH
Bordereau
DS
Base
C
Code
CARAVAN
Existence
des
des bénéfices
.ACHAT-.C.
.COMDUS.
.TIBlE
OO.Sans objet
04.Autres
99.Non déclaré
OO.Sans
objet
88
89
99.Non
déclaré
.MENAGE.Q.
.si EX65=1 et NAT65=01,
.02,03,10 à 13 .
.MENAGE.C.
OOO.Sans objet
001 à 999
de sondage
.MENAGE.C.
1.Logement
2.Logement
strate
.MENAGE.C.
blanc
o à 9
.MENAGE.C.
1.OUI
2.NON
9.Non
maison
d'une
d'un
.II
c
Année d'achat du
combustible
au cours
deux derniers mois
précédant
l'interview
DENTOT
.MENAGE.C.
caravane
CAMP CAR
Existance
car
camping-
.MENAGE.C.
CARCRE
Possession
d'une carte de.MENAGE.C.
crédit, carte de paiement.
tiré
neuf
du RP
Dl
.FA
Dl
.FA
01
.FA
14
.Q1 .X
.P17.OUEST
109
.P17.QUEST
110
.P 4.QUEST
12
déclaré
1.OUI
2.NON
9. NON décl ar<!i
14 .Ql
1.0UI
2.NON
45
.X
.Q3 .IV
dans
le ménage
9.Non
déclaré
·
..
.AUTOMO.Q.
·BILE
18
.Ql
.Q.
20
.Ql .XIII.P23.QUEST
CASHVOI
Hontant payé comptant
à l'achat d'un véhicule
CASH2R
Hontant payé comptant
à l'achat d'un véhicule
deux-roues
à moteur
.DEUX
.ROUES
CATTOT
Montant des
mobiliers
.MENAGE.Q.
CCI
Catégorie
de communes
.MENAGE.C.
O.Communes
rurales
I.Unités urbaines
de moins de 20 000 habitants
2.Unités urbaines de 20 000 à moins de 100 000 hab.
3.Unités urbaines de 100 000 habitants
et plus
4.Complexe
de l'agglomération
parisienne
(yc
Paris
.Code.recodifié
CC5
Catégorie
de communes
.MENAGE.C.
O.Communes
rurales
I.Unités urbaines
de moins de 20 000 habitants
2.Unités urbaines
de 20 000 à moins de 100 000 hab.
3.Unités
urbaines de 100 000 habitants
et plus
4.Complexe
de l'agglomération
parisienne
hors Paris
5.Ville de Paris
.Code.recodifié
CHARGES
Payez-vous
des charges ou.MENAGE.C.
prestations
à Un proprié-.
taire, gérant, syndic ... ?
CHAUPRIN
Chauffage
principal
de
la résidence
principale
revenus
.
·
..
·
..
I.Oui
2.0ui
3.Non
9.Non
et elles
et elles
.DEPEN
.SE
.C. 1000.Pain
Nomenclature
ment 1989
OO.Pas d'usage
01 à 98
99.Non déclaré
8220.Impôt
Hontant annuel des
indemnités
de chômage
CIL
Numéro
ClR
Catégorie
du district
de logement
·
128
140
.
.
.
.
.
.
.
.
à partir
de ST
à partir
de ST
82
.QI .VIIl.PIO.QUEST
83
.QI
.VIII.P14.QUEST
83
.QI
.VIII.PI4.
.
.
60
.
95
OI.Chauffage
central collectif
02.Chauffage
central i~dividuel
03.Chauffage
électriqu~
intégré
04.Cuisinière
à charbon oU à bois
05.Poele à charbon ou à bois
06.Poele à mazout
07.Radiateurs
à gaz
OB.Radiateurs
électriques
09.Feu ouvert dans la cheminée
10.Chauffage
solaire
Il.Pas de chauffage
99.Non déclaré
..
yHIF89
CHOTOT
ne sont pas comprises
dans le loyer
sont comprises
dans le loyer
.
décleré
·
Pourcentage
de la dépense.MENAGE.C.
de chauffage
collectif
et.
d'eau chaude correspondant à un usage professionnel pour la résidence.
principale
de chiffre-
.
.MENAGE.C.
CHAUPRO
.
.P21.QUEST
.si EX65=1 et NAT65=06,
.07,08,21,22,24
. .
·
.XII
sur
professionnel
terrain
..
non
bâti
.codifié
.MONCHOM
.MENAGE.Q.
QUEST
.MENAGE.C.
OOO.Sans objet
blanc
001 a 999
01
.FA
.MENAGE.C.
O.Sans objet
l.logement
ordinaire
01
.FA
à
partir
de
96
CLAPIER
·
Disposez-vous
d'un
clapier ou cabane à
lapins?
..
.MENAGE.C.
CLASS5
Classification
l'emploi
de
ClE
Clé du numéro de Questionnaire
porté sur la
fiche adresse
CLOG
Catégorie
au moment
COHAB
Cohabitation
cette
personne
vit-elle actuellement
en couple ?
.INDIVI.C.
COHABCH
La personne de référence
vit-elle
en couple?
.MENAGE.C.
COHABEP
Cohabitation
.INDIVI.C.
.DU
~
·.MENAGE.C.
..
.MENAGE.C.
du logement
de l'enquête
de l'épouse
de
· DU
.Q3
.1
.P 2.QUEST
3
O.Sans objet
1.0uvrier
non Qualifié
(manoeuvre,
05,01,02,03, ... )
2.0uvrier
Qualifié
ou hautement
Qualifié
(Pl,P2,P3,
OQ,OHQ,TA)
3.Employé
4.Technicien
S.Agent de maitrise
6.Ingénieur
ou cadre (à l'exclusion
des employés,
techniciens,
agents de maîtrise même s'ils
cotisent
à une caisse de retraite des cadres)
7.Apprenti
9.Non déclaré
05
.Ql
.III
.P 5.QUEST
21
blanc
o à 9
Dl
.FA
01
.FA
.IV
03
.oi
.1
.P 2.QUEST
7
03
.QI
.1
.P 2.QUEST
7
03
.Ql
.1
.P 2.QUEST
7
Dl
.FA
83
.ui
.
.
O.Sans objet
1.Electricité
2.Gaz du résaau
3. Butane ,propane
4.Fuel,mazout
5.Charbon,coke
6.Bois
9.Non déclaré
83
1.Oui
2.Non
9.Non
déclaré
1.Résidence
O.Sans
principale
objet
pour
les moins
de 16 ans
.:
Idem
COHAB
.MENAGE.C.
Idem
COHAB
.MENAGE.C.
Code commune
001 à 999
COMBPRO
/. de la dépense de chauf-.MENAGE.C.
fage central individuel
correspondant
à un usage
professionnel
COMBUS
Combustible
utilisé pour
le chauffage
central
individuel
COMMER
.MENAGE.C.
Un membre du ménage
travailla-t-il
dans un
établissement
commercial
vendant des produits
ali-.
mentaires
ou autre?
·
..
.MENAGE.C.
·
de consultations
44
1. Oui
Commune de résidence
l'enQuité
Nombre
1.Oui
2.Non
9.Non
à des particuliers
.QUEST
a
2.Non
COM
CONMED
2.Pièce indépendante
ou sous-louée
3.Chambre
meublée
4.Construction
provisoire
5.Habitation
de fortune
6.Logement
vacant
7.Résidence
secondaire
9.Non déclaré
.TRAIT
..
OO.Pas d'usage
01 à 95
99.Non déclaré
INSEE
professionnel
.
.VIII.P14.QUEST
98
.Ql
.VIII.P14.QUEST
97
44
.Q3
.II
.P 3.QUEST
6
48
.Q3
.VI
.P 7.QUEST
20
déclaré
.C. OO.Aucune
médicales
suite ~ un
traitement
régulier
Dl A 14
99.Hon déclaré
.PERM
O.Jamais
1.1 fois par an
2.2 ou 3 fois par an
3.Plusieurs
fois par an
4.Souvent
9.Non déclaré
36
.Q2
.IV
.Pll. QUEST
24
O.Sans objet
1.Oui
2.Non
9.Non déclaré
59
.Q3
.IX
.P13.QUEST
30
Y-a-t-il
un membre du
:MENAGE:C:
ménage Qui paie des coti-.
sations pour retraite
complémentaire?
O.Sans objet
I.Oui
2.Hon
9.Non déclaré
59
.Q3
.IX
.P13.QUEST
30
CRED24
Crédit sur achat
d'un an de biens
(NoM24~
de moins.BIENS-.C.
durables.DURA
.BLES
O.Sans objet
I.Oui
2.Non
9.Non déclaré
24
.Ql
.XV
.P26.QUEST
145
CRED26
Crédit sur achat
d'un an d'autres
durables
de moins.AUTRES.C.
biens
.ACHATS.
O.Sans objet
1.0UI
2.NoN
9. Hon déclaré
26
.Ql
.XV
.P27.QUEST
146
CREP75
Code du repas pris
dehors du logement
CREVOI
Existence
d'un crédit
pour l'achat du
véhicule
CONF38
Confection
de vêtements
.MENAGE.C.
depuis un an en dehors
.
de toute activité profes-.
sionnelle
COTSS
Y-a-t-il
un membre du
.MENAGE.C.
ménage Qui paie des coti-.
sations volontaires
de sécurité sociale. mutuelle
et autre assurance
volontaire?
COTRET
·
en
.REPAS
.C. Il.Restaurant
: repas payé par la personne
ou par
un autre membre du foyer
12.Restaurant
: repas pris comme invité et payé par
des personnes
extérieures
au foyer
13.Cantine
ou restaurant
d'entreprise
14.Cantine
scolaire.
réfectoire,restaurant
universitaire (y.c repas pris à la crèche)
15.Casse-crôute
dans un café
16.Casse-crôute
emporté avec soi.repas
tiré du sac
17.Repas pris chez l'employeur
ou comme hôte payant.
dans un autre foyer (y.c repas chez une nourrice).
lB.Repas pris comme invité dans un autre foyer
19.Autre repas
99.Non déclaré
·.AUToMO.C.
..
·BILE
.DEUX
.RoUES
.
O.O.Sans
1.I.Oui
1.2.0ui
2.0.Non
9.9.Non
.C. OO.Sans objet
Il.oui et le crédit est encore remboursable
actuellement
12.0ui mais le crédit est terminé
20.Hon pas de crédit
99.Hon déclaré
CRE2R
Crédit pour l'achat
du deux-roues
CRE22
Crédit pour l'achat de
.GROS- .C. l.oui
mobilier.
d'appareils
de .ACHATS.
2.Hon
chauffage,d'éQuipement
de.
9.Hon
loisirs et audio-visuel
CSCR
Profession
objet véhicule reçu en cadeau
et le crédit est encore remb. actuellement
mais le crédit est terminé
pas de crédit
déclaré
de la personne.MENAGE.C.
Bordereau
de chiffrement
carnet de compte.
16 .Ql
20
.or
22
.Ql .XIV
Dl
.FA
déclaré
OO.Sans
objet
.XII
.P21.QUEST
.XIII.P23.QUEST
.P25.QUE$T
du
123
135
144
--->
'vJ
de référence
ment
au recense-
10 à 86 1 idem
99.Non déclaré
CUISINE
l. logement
CUISUR
Existence
et superficie
de la cuisine
CURES
Des personnes
du ménage
.MENAGE.C.
ont-elles
effectué une ou.
plusieurs
cures au Cours
des 12 derniers mois ?
dispose-t-il?MENAGE.C.
CVOIT
Puissance
fiscale
CV du véhicule
COSR
.MENAGE.C.
PCSC2CH
.
1.D'une cuisine
2.D'une installation
pour cu~s~ner
3.Ni cuisine,ni
installation
9.Non déclaré
1.Cuisine
de moins de 12 m2 ou superficie
déclarée
2.Cuisine
de 12 m2 ou plus
3.Installation
pour cuisinier
4.Ni cuisine,
ni installation
9.Non déclaré
1. Oui
2.Non
9.Non
83
non
.Ql
.
.
,
.VIII.P12.QUEST
Code recodifié
et SURCUI
avec
77
CUISINE
47
.Q3
.VI
.P 6.QUEST
19
18
.Ql
.XII
.P20.QUEST
114
D5
.Ql
.III
.P S.QUEST
20
déclaré
en
.AUTOMO.C.
.BILE
OO.Sans objet
Dl A 40
99.Non déclaré
Case de contrôle
NBSAl
pour
.INDIVI.C.
.DU
C=case de contrôle
O.Sans objet
1 à 4
9.Non déclaré
COBOl
Case de contrôle
MON081
pour
.MENAGE.C.
O.Sans objet
1 à 5
9.Non déclaré
81
.Ql
.VIII.P
8.0UEST
50
COB02
Case de contrôle
MON082
pour
.MENAGE.C.
O.Sans objet
l il 5
9.Non déclaré
BI
.Q1
.VIII.P
B.QUEST
50
COB03
Case de contrôle
110N083
pour
.MENAGE.C.
O.Sans objet
1 à 5
9.Non déclaré
81
.01
.VIII.P
8.QUEST
50
COB04
Case de contrôle
MONOB4
pour
.MENAGE.C.
O.Sans objet
1 à 5
9.Non déclaré
81
.Ql
.VIII.P
8.QUEST
50
COBOA
Case de contrôle
MONOB5
pour
.MENAGE.C.
O.Sans objet
1 à 5
9.Non déclaré
81
.Ql
.VIII.P
8.QUEST
50
COBOB
Case de contrôle
MON086
pour
.MENAGE.C.
O.Sans
81
.Q1
.VIII.P
8.QUEST
50
COB05
Case de contrôle
l'tOHMOB
pour
.MENAGE.C.
C=case de contrôl.
O.Sans objet
1 à 5
9.Non déclaré
vérifié.
81
.Q1 .VIII.P
8.QUEST
51
COB06
Case de contrôle
PRILOG
pour
.MENAGE.C.
C=case de contrôle
O.Sans objet
1 à 7
9.Non déclaré
vérifiée
81
.Ql .VIII.P
8.QUEST
54
COB07
Case de contrôle
MONlOY
pour
.MENAGE.C.
O.Sans
1 à 5
81
.oi
9.QUEST
57
~
vérifiée
objet
1 à 5
9.Non
déclaré
objet
.VIII.P
9.Non déclaré
·
.
.
·
.
.
.MENAGE.C.
Cc case de contrôle
O.Sans objet
1 à 5
9.Non d,Sclaré
vérifiée
B2 .Ql .VIII.PIO.QUEST
pour
.MENAGE.C.
C"'case de contrôle
O.Sans objet
1 à 5
9.Non déclaré
vérifiée
82 .Ql .VIII.PIO.QUEST
64
Case de contrôle
MONASSU
pour
.MENAGE.C.
C=case de contrôle
O.Sans objet
1 à 5
9.Non déclaré
vérifiée
82 .Ql .VIII.PIO.QUEST
66
COBU
Case de contrôle
MONTRAV
pour
.MENAGE.e.
O.Sans objet
1 à 5
9.Non déclaré
B2 .Ql ·VIII. PU. QUE ST
6B
eD812
Case de contrôle
MAllOC
pour
.MENAGE.C.
D.Sans objet
1 à 4
9.Non déclaré
B2 .Ql ·VII l .Pll .QUEST
eOB13
Case de contrôle
SURFHAB
pour
.MENAGE.e.
O.Sans objet
1 à 3
9.Non déclaré
83 .Ql ·VI II. P12. QUEST
C0814
Case de contrôle
MONEAU
pour
.MENAGE.C.
O.Sans objet
1 à 5
9.Non déclaré
83 .Ql .VIII.P13.QUEST
86
C0815
Case de contrôle
MONElEC
pour
.MENAGE.C.
O.Sans objet
1 à 5
9.Non déclaré
B3 .Ql .VIII .pn.QUEST
89
COB16
Case de contrôle
MONGAZ
pour
.MENAGE.C.
O.Sans objet
1 à 5
9.Non déclaré
93
C0817
Case de contrôle
MCHOCOl
pour
.MENAGE.C.
O.Sans objet
1 à 5
8.Dépenses de chauffage
MONlOY ou MCHARGE
9.Non déclaré
83 .Ql :VII 1:P14: OUEST
96
COB18
Case de contrôle
QCOMB
pour
.MENAGE.C.
O.Sans objet
1 à 5
9.Non déclaré
83 .01 .VIII.P14.QUEST
9B
C0819
Case de contrôle
MCOMB
pour
.MENAGE.C.
O.Sans objet
1 à 5
9.Non déclaré
C091
Case de contrlile pour
QTCOMB
C092
Case de contrôle
DECOMB
C16
Case de contrlile pour
DEPTRAV
C0808
Case de contrôle
MCHARGE
pour
C0809
Case de contrôle
MONTAX
C0810
~
.
pour
. .
.ACHAT .C. C=case de contrôle
O.Sans objet
.COMBUS.
.TIBlE
1 à 4
9.Non déclaré
.ACHAT .C. O.Sans objet
.COHBUS.
1 à S
9.Non déclaré
.TIBlE
.GTRAV-.C.
.IMM
O.Sans objet
l.si DEPTRAV = 0
..
collectif
vérifiée
incluses
·
.
.
·
.
.
·
.
.
61
73
BI
dans
·
.
.
·
.
.
·
.
.
09 .Q1 .VIII.PIS.QUEST
98
100
09 .01 .VIII.P1S.QUEST
100
16 .Ql .XI
III
.PIB.QUEST
V1
2 à S
a.si DEPTRAV
9.Non d~cla,.~
..
sans objet
.1
CIOI
Case de contrôle
MT PH
pour
.MENAGE.C.
O.Sans objet
1 à S
9.Non déclaré
10 .QI ·VIII. PIS. QUEST
CI02
Case de controle
MINTPH
pour
.MENAGE.C.
O.Sans
10 .Ql ·VIII. PIS. QUEST
101
11 .01 .VIII.PlS.OUEST
102
·
objet
.
.
101
1 à 4
9.Non dé c Lar
é
Cll1
Case de contrôle
HLOYGAR
pour
.GARAGE.C.
C1300
Case de controle
REI1BRS
pour
.RES!. .C. O.Sans objet
.DENCE
1 à S
9.Non déclaré
.SECOND.
13 .01 ·IX
.P16.QUEST
106
C1301
Case de contrôle
LOY
pour
.RESI . .C. O.Sans objet
.DENCE
1 à S
.SECOND.
9.Non déclar.!i
13 .01 ·IX
.P16.0UEST
106
C1302
Case dé contrôle
FONCRS
pour
.RESI. .C. O.Sans objet
.DENCE
1 à S
.SECOND.
9.Non déclar.!i
13 .01 .IX
.PI6.0UEST
107
C1303
Case de contrôle
111303
pour
.RESI
.C. O.Sans objet
.DENCE
1 à 5
.SECOND.
9.Non déclaré
13 .Ql .IX
.P16.0UEST
lOB
C1304
Case de contrôle
M1304
pour
.RESI
.C. O.Sans objet
.DENCE
1 à 5
.SECOND.
9.Non déclaré
13 .01 ·IX
.PI6.0UEST
lOB
C1305
Case de contrôle
111305
pour
.RESI
.C. O.Sans objet
.DENCE
1 à S
.SECOND.
9.Non déclaré
13 .01 ·IX
.PIl.OUEST
lOB
Cl306
Case de contrôle
M1306
pour
.RESI
.C. O.Sans objet
.DENCE
1 à 5
.SECOND.
9.Non déclar~
13
.Ql ·IX
.PI7.QUEST
lOB
C1307
Case de contrôle
111307
pour
.RESI
.C. O.Sans objet
.DENCE
1 à S
.SECOND.
9.Non déclaré
13
.Ql ·IX
.PI7.0UEST
lOB
C130B
Case de contrôl.
M130B
pour
.RESI
.C. O.Sans objet
.DENCE
1 à 5
.SECOND.
9.Non déclaré
13 .01 .IX
.PI7.0UEST
lOB
C1309
Case de contrôle
MI309
pour
.RESI
.C. O.Sans objet
.DENCE
1 à S
.SECOND.
9.Non déclaré
13 .QI ·IX
.P17.0UEST
108
C1310
Case de contrôle
M1310
pour
.RESI
.C. O.Sans objet
.DENCE
1 à S
9.Non déclaré
.SECOND.
13 .01 ·IX
.PI7.0UEST
lOB
C1311
Case de contrôle
111311
pour
.RESI
.C. O.Sans objet
.DENCE
1 à 5
9.Non d.!iclaré
.SECOND.
13 .01 .IX
.P17.0UEST
lOB
C1312
Case de contrôle
MI312
pour
.C. O.Sans
.RESI
.DENCE
1 à 5
13 .Ql · IX
.PI7.0UEST
106
1
O.Sans objet
1 à 4
9.Non déclaré
objet
Ü'\
..
.SECOND.
9.Non déclaré
C13l3
Case de contrôle
1'11313
pour
.RESI .C. O.Sans objet
.DENCE
1 à 5
.SECONO.
9.Non déclaré
13 .Ql ·IX
.PI7.QUEST
108
C13l4
Case de contrôle
M13lli
pour
.RESI .C. O.Sans objet
.DENeE
1 à 5
.SECOND.
9.Non déclaré
13
.01 ·IX
.P17.QUEST
108
ClBOl
Case de controle
LOCVOIT
pour
:At*0I10:C: O.Sans objet
1 à 5
·BILE
9.Non déclaré
13 .01 .XII .P20.0UEST
116
C1802
Case de controle
KHVOI
pour
.AUTOMO.C. C=case de contrôle
O.Sans objet
.BILE
1 li 6
9.Non déclaré
18 .01 .XII .P2I.OUEST
120
C1803
Case de controle
HASSVOI
pour
.AUTOHO.C.
.BIlE
O.Sans objet
1 à 5
9.Non déclaroS
18 .01 ·XII
.P21.0UEST
122
C1804
Case de controle
HCREVOI
pour
.AUTOMO.C.
.BILE
O.Sans objet
1 li 5
9.Non déclaré
18 .Ql .XII .P2l.QUEST
125
C1805
Case de controle
PRIXVOI
pour
.AUTOMO.C.
.BILE
O.Sans objet
1 à 6
9.Non déclaré
18 .01 .XII .P21.QUEST
127
C1806
Case de controle
CASftVOI
pour
.AUTOMO.C.
.BILE
O.Sans objet
1 li 6
9.Non déclaré
lB .Ql ·XII
128
vérifiée
.P21.0UEST
.:
·
.
.
·
.
.
C2001
Case da contrôle
HASS2R
pour
.DEUX .C. O.Sans objet
.ROUES
1 li 5
9.Non décladi
20 .Ql ·XII 1. P22. QUEST 133
C2002
Case da contrôle
HCRE2R
pour
.ROUES
1 à 5
9.Non déclaré
20 .Ql .XIII.P23.QUEST
C2003
Case de contrôle
PRIX2R
pour
.DEUX .C. O.Sans objat
1 à 6
.ROUES
9.Non déclaré
20 .Ql ·XII 1. P23. QUEST 139
C2004
Case da contrôle
CASft2R
pour
1 à 6
.ROUES
9.Non déclaré
20 .Q1 ·XII 1. P23 .QUEST 140
C22
Case de contrôle
PRIX22
pour
.GROS .C. O.Sans objet
1 à 5
.ACHATS.
9.Non déclaré
22 .Ql .XIV .P25.QUEST
144
C241
Case de contrôle
PRIX24
pour
.BIENS .C. O.Sans objet
.DURA
1 à 5
9.Non déclaré
·BlES
24 .Ql .XV
.P26.QUEST
145
C261
Case de controle
PRIX26
pour
.AUTRES.C.
.ACHATS.
O.Sans objet
1 à 5
9.Non déclaré
26 .Ql .XV
.P27.QUEST
146
C281
Case de controle
LOC2B
pour
.LOCA
·TION
.C. O.Sans objet
1 li 4
9.Non déclaré
28 .Ql .XV
.P27.QUEST
147
137
---"
-.J
C301
Case de controle
REMB30
pour
.CREDIT.C.
.COURS
O.Sans objet
1 il 5
9.Non d"clar"
30
.Q1 .XV
.P28.QUEST
148
C3101
Case
MTV
de controle
pour
.MENAGE.C.
O.Sans objet
1 il :5
9.Non déclaré
31
.Ql
.XV
.P28.QUEST
149
C3103
Case de controle
M3103
pour
.MENAGE.C.
O.Sans objet
1 à 6
9.Non déclaré
31
.Ql
.XV
.P28.QUEST
150
C3104
Case de controle
M3104
pour
.MENAGE.C.
O.Sans objet
1 à 6
9.Non d"clar"
31
.Q1
.XV
.P2a.QUEST
150
C3105
Case de controle
M3105
pour
.MENAGE.C.
O.Sans objet
1 à 4
9.Non dédaré
31
.Ql
.XV
.P28.QUEST
150
C3106
Case de controle
M3106
pour
.MENAGE.C.
O.Sans objet
1 à 5
9.Non déclaré
31
.Ql .XV
.P2a.QUEST
150
C3107
Case de controle
MON3107
pour
.MENAGE.C.
O.Sans objet
1 il 5
9.Non dé c Lar
31
.Q1 .XV
.P2a.QUEST
150
~
1
-'
CO
é
C3108
Case de controle
MON3108
pour
.MENAGE.C.
O.Sans objet
1 à 5
9.Non déc1ar.!!
C3109
Case cie controle
MON3109
pour
.MENAGE.C.
O.Sans objet
1 à 5
9.Non dédaré
C3110
Case .de controle
MON311 0
pour
.MENAGE.C.
C33
Case de controle
MPOCHE
pour
.ENFNON.C.
.ACTIF
C34
Case de contrale
MONPREST
pour
.FRAIS
.PREST
.ENF
.C. C"case de contrôle
O.Sans objet
1 à 5
9.Non dédar.!!
vérifiée
34.Q2
C361
Case de controle
FORFAIT
pour
.VACAN
.CES
.C. C~case de contrôle
O.Sans objet
1 à 5
9.Non déclar.!!
vérifiée
36
.Q2 .II
.P 5.QUEST
22
C362
Case de controle
DVACI
pour
.VACAN
.CES
.C. O.Sans objet
1 il 5
9.Non d.!!claré
36
.Q2 .II
.P S.QUEST
22
C363
Case de controle
DVAC2
pour
.VACAN
.CES
.C. C=case de contrôle
O.Sans objet
1 à 5
9.Non déclaré
36
.Q2 .II
.P 5.QUEST
22
C364
Case
pour
.VACAN
.C. O.Sans
36
.Q2 .II
.P 5.QUEST
22
de controle
31
.Ql .XV
.P2a.QUEST
150
31
.Q1
.XV
.P28.QUEST
150
O.Sans objet
1 à 5
9.Non déclaré
31
.Q1
.XV
.P28.QUEST
150
C=case de corrtr-ê Le vérifiée
O.Sans objet
1 il 5
9.Non dédaré
33
.Q2 .1
.P 3.QUEST
10
objet
..
v.!!
ri fiée
.1
.P 2 .
DVAC3
.CES
l à 5
9.Non déclaré
C365
Case de controle
DVAC4
pour
.VACAN .C. C"case de contrôle
O.Sans objet
.CES
l à 5
9.Non déclaré
vérifiée
36 .02 .II
.P 5.0UEST
22
C366
Case de controle
DVAC5
pour
.VACAN .C. C=case de contrôle
.CES
O.Sans objet
l à 5
9.Non déclaré
vérifiée
36 .02 .II
.P 5.0UEST
22
C367
Case de controle
DGlOB
pour
.VACAN .C. C"case de contrôle
.CES
O.Sans objet
l à 5
9.Non déclaré
vérifiée
36 .02 .II
.P 5.QUEST
22
C371
Case de controle
11371
pour
.HABITS.C.
O.Sans objet
l à 5
9.l-Iondéclaré
37 .02 · III
.PIO.OUEST
23
C372
Case de controle
11372
pour
.HABITS.C.
O.Sans objet
37 .02 · III
.PIO.OUEST
23
C373
Case de controle
11373
pour
.HABITS.C.
O.Sans objet
l à 5
9.Non déclaré
37 .Q2 .III
.PIO.OUEST
23
C374
Case de controle
11374
pour
.HABITS.C.
O.Sans objet
l à 5
9.l-Iondéclaré
37 .02 · III
.PIO.OUEST
23
C375
Case de controle
11375
pour
.HABITS.C.
O.Sans objet
l à 5
9.Non déclaré
37 .02 · III
.PIO.OUEST
23
C376
Case de controle
11376
pour
.HABITS.C.
O.Sans objet
l à 5
9.Non déclaré
37 .02 · III
.PIO.QUEST
23
C377
Case de controle
11377
pour
.HABITS.C.
O.Sans objet
l à 5
9.Non déclaré
37 .Q2 · III
.PIO.QUEST
23
C378
Case de controle
11378
pour
.HABITS.C.
O.Sans objet
1 à 5
9.Non déclaré
37 .02 · III
.PIO.OUEST23
C379
Case de contrôle
11379
pour
.HABITS.C.
O.Sans objet
l à 5
9.Non déclaré
37 .Q2 · III
.PIO.OUEST23
C3710
Case de contrôle
113710
pour
.HABITS.C.
O.Sans objet
l à 5
9.Non déclaré
37 .02 · III
.PIO.OUEST23
C3711
Case de controle
113711
pour
.HABITS.C.
O.Sans objet
1 à 5
9.Non déclarll
37 .02 · III
.PIO.QUEST23
C3712
Case de controle
113712
pour
.HABITS.C.
O.Sans objet
1 à 5
9.Non déclarll
37 .Q2 · III
.PIO.QUEST23
l à 5
~
9.l-Iondéclaré
-"
'-Ü
.:
1
C3713
Case de contrôle
M3713
pour
.HABITS.C.
C3714
Case de contrôle
M3714
pour
.HABITS.C.
C451
Case de controle
DEPAIDI
pour
.MENAGE.C. C=case de contrôle
O.Sans objet
1 il 4
9.Non déclaré
C452
CD se de controle
DEPAID2
pour
.MENAGE.C.
C453
Case de controle
DEPAID3
pour
.MENAGE.C.
C454
Case de controle
DEPAID4
pour
.MENAGE.C. C"case de contrôle
0.5ans objet
1 il 4
9.Non déclaré
C455
Case de controle
DEPAID5
pour
.MENAGE.C.
C450l
Case de controle
MPlANl
pour
.MENAGE.C.
.
~
. .
O.Sans objet
1 à 5
9.Non déclaré
37 .Q2 .III .PlO.QUEST23
O.Sans objet
1 il 5
9.Non déclaré
37 .Q2 .III .P10.QUEST23
vérifiée
45 .Q3 .V
.P 5.QUEST
16
O.Sans objet
1 il 4
9.Non déclaré
45 .Q3 .V
·P 5.QUEST
16
O.Sans objet
1 à 4
9.Non déclaré
45 .Q3 .V
.P 5.QUEST
16
45 .Q3 .V
.P 5.QUEST
16
O.Sans objet
1 à 5
9.Non déclaré
45 .Q3 .V
.P 5.QUEST
16
O.Sans objet
1 à 5
9.Non déclaré
45 .Q3 .IV
.P 4.QUEST
14
vérifiée
N
1
.:
C4502
Case de controle
MPlAN2
pour
.MENAGE.C.
O.Sans objet
1 à 5
9.Non déclaré
45 .Q3 .IV
.P 4.QUEST
14
C4503
Case de controle
MlIVl
pour
.MENAGE.C.
O.Sans objet
1 à 5
9.Non déclaré
45 .Q3 .IV
·P 4.QUEST
15
C4504
Case de contrôle
MllV2
pour
.MENAGE.C.
1 à 5
9.Non déclaré
C46
Case de contrôle
DEPDOM
pour
.ENTRE .C. C"case de contrôle
.TIEN
1 à 4
9.Non déclaré
vérifiée
46 .Q3 .V
·P 5.QUEST
17
C471
Case de control ..pour
MHOSI
.MENAGE.C. C=case de contrôle
O.Sans objet
1 à 6
9.Non déclaré
vérifiée
47 .Q3 .VI
·P 6.QUEST
18
C472
Case de controle
MHOS2
pour
.MENAGE.C. C-case d..contrôle
O.Sans objet
1 à 6
9.Non déclaré
vérifiée
47 .Q3 .VI
.P 6.QUEST
18
C473
Case de controle pour
MHOS3
.MENAGE.C.
47 .Q3 .VI
.P 6.QUEST
18
C474
Case de controle pour
MCUR1
.MENAGE.C. C"case de contrôle
O.Sans objet
47 .Q3 .VI
.P 6.QUEST
19
15
O.Sans objet
1 à 6
9.Non déclaré
vérifiée
0
1 à 6
9.Non déclaré
C475
Case de controle
MCUR2
pour
.MENAGE.C.
O.Sans objet
1 à 6
9.Non déclaré
47 .03 .VI
.P 6.QUEST
19
C476
Case de controle
MCUR3
pour
.MENAGE.C. O.Sans objet
1 à 6
9.Non déclaré
47 .03 .VI
.P 6.QUEST
19
C511
Case de controle
MASV
pour
.MENAGE.C. C=case de controle
O.Sans objet
1 il 5
9.Non déclaré
51 .03 ·VII
.P a.QUEST
22
C512
Case de controle
MAIOF
pour
.MENAGE.C.
O.Sans objet
l il 5
9.Non déclaré
51 .03 .VII .P a.QUEST
22
C513
Case de controle
MPENR
pour
.MENAGE.C.
O.Sans objet
1 à 5
9.Non décleré
51 .03 ·VII .P a.QUEST
22
C5141
Case dè controle
MOEPOn
pour
.MENAGE.C.
O.Sens objet
1 à 5
9.Non déclaré
51 .Q3 ·VII .P a.QUEST
23
C5142
Case de controle
MOEPOT2
pour
.MENAGE.C.
O.Sans objet
1 à 5
9.Non déclaré
51 .Q3 .VII .P a.QUEST
23
C5143
Case de controle
MOEPOT3
pour
.MENAGE.C.
O.Sans objet
1 à 5
9.Non déclaré
51 .Q3 ·VII .P a.QUEST
23
C5151
Case de controle
MEXEPI
pour
.MENAGE.C.
O.Sans objet
l à 5
9.Non déclaré
51 .03 .VIII.P 9.QUEST
24
C5152
Case de controle
MEXEP2
pour
.MENAGE.C.
O.Sans objet
24
vérifiée
..
1 à 5
9.Non déclaré
C5153
Case de controle
MEXEP3
pour
.MENAGE.C.
O.Sans objet
l il 5
9.Non déclaré
24
C5154
Case de controle
MEXEP4
pour
.MENAGE.C.
O.Sans objet
1 à 5
9.Non déclaré
51 .Q3 .VIII.P 9.QUEST
24
C5161
Case de controle
MDEXI
pour
.MENAGE.C.
O.Sans objet
1 à 5
9.Non déclaré
24
C5162
Case de controle
HDEX2
pour
.MENAGE.C.
O.Sans objet
1 à 5
9.Non déclaré
24
C5163
Case de controle
MDEX3
pour
.MENAGE.C.
O.Sans objet
1 à 5
9.Non déclaré
24
C517
Case de controle
MIMPO
pour
.MENAGE.C. C:case de controle
O.Sans objet
25
vérifiée
N
1 à 6
9.Non dé c Lar
ë
C518
Case de controle
MIRPP
pour
.MENAGE.C.
C521
Case de controle
MONSAl
pour
.SALAI
.RES
.C. C=case de contrllie vllirifit!ie
O.Sans objet
1 à 6
9.Non d~clart!i
C522
Case de controle
MONPRIM
pour
.SALAI
.RES
C54
Case de controle
M54
pour
.PEN
.SIONS
C58
Case de controle
MON58
pour
.PRESTA.C.
·TIaNS
C561
Case ae controle
MONCHOM
pour
.CHOMA
.GE
CS62
Case de controle
ANTCHOM
pour
.CHOMA
.GE
C60
Case de controle
MCOT
pour
.COTISA.C.
·TIONS
C62
Case de controle
MPEMP
pour
·PRElE
.AUTO
C631
Case de controle
HAGRIC
pour
.MENAGE.C.
C632
Case de controle
ARIC
pour
C65
Case de controle
M65
C661
C"case de contrôle
O.Sans objet
1 li 6
9.Non d~clarl§
vl§rifit!ie
51 .Q3 .VIII.P
9.QUEST
25
52 .Q3 ·IX
.PIO.QUEST
26
.C. O.Sans objet
1 li 6
9.Non do!clart!i
52 .Q3 .IX
:PIO:QUEST
26
.C. O.Sans objet
1 à 6
9.Non dl§claro!
54 .Q3 ·IX
.P11.QUEST
27
58 .03 ·IX
.PI2.QUEST
29
.C. O.Sans objet
1 à 6
9.Non do!clart!i
56 .03 ·IX
·PlI. OUEST
28
.C. O.Sans objet
1 li 6
9.Non dlliclarl§
56 .Q3 ·IX
·PlI. QUEST
28
60 .Q3 ·IX
·PU. QUEST
30
62 .Q3 ·IX
·PU. OUEST
31
O.Sans objet
1 li 4
9.Non dt!iclaro!
63 .Q3 ·IX
.PI4.QUEST
32
.MENAGE.C.
O.Sans objet
1 li 3
9.Non dlliclart!i
63 .Q3 ·IX
.PI4.QUEST
32
pour
.AUTRES.C.
O.Sans objet
1 à 6
9.Non d~clarl§
65 .03 ·IX
.PI4.0UEST
33
Case de controle
INDt1EN
pour
.MENAGE.C.
C=case de contrllie vllirifillie
O.Sans objet
1 à 6
9.Non dlliclarl§
66 .Q3 ·IX
.PI5.0UEST
34
C6621
Case de controle
MONREXI
pour
:MENAGE.C.
O.Sans objet
1 à 6
9.Non déclarl§
66 .03 ·IX
.PI5.QUEST
35
C6622
Casa de controle
MONREX2
pour
.MENAGE.C.
O.Sans objet
1 li 6
9.Non d~clarl§
66 .Q3 .IX
.PIS.QUEST
35
C6623
Case de controle
MONREX3
pour
.MENAGE.C.
O.Sans objet
1 à 6
9. Hon dé c laro!
66 .03 ·IX
.PI5.0UEST
35
1 li 5
9.Non d~clarl§
1 li 4
9.Non dlliclarlli
..
.C. 1 à 4
9.Non dlliclar~
N
N
C663
Case de controle
RMINI
pour
.MENAGE.C.
C6641
Case de contr~le
RICHI
pour
.MENAGE.C.
C6642
O.Sans objet
l à 6
9.Non déclaroS
66
.Q3
·IX
.P16.QUEST
40
66
.Q3
·IX
.P16.QUEST
43
66
.Q3 .IX
.P16.QUEST
43
66
.Q3
·IX
.P16.QUEST
43
l à 6
9.Non déclaré
Case de c orrtr-ô Le pour
RICH2
.MENAGE.C.
Case de contrôle
RICH3
pour
.MENAGE.C.
C6644
Case de contrôle
RICH4
pour
.MENAGE.C.
O.Sans objet
l à 6
9.Non déclaré
66
.Q3
·IX
.P16.QUEST
43
C6645
Case de contrôle
RICH5
pour
.MENAGE.C.
O.Sans objet
l à 6
9.Non déclaré
66
.Q3
.IX
.P16.QUEST
43
C6646
Case de contrôle
RICH6
pour
.MENAGE.C.
D.Sans objet
l à 6
9.Non déclaré
66
.Q3
·IX
.PI6.QUEST
43
C73
Case de controle
MDEP73
de
.CARNET.C.
·COMPTE.
C75
Case de controle
MDEP75
de
.REPAS
DEClA
Combien de déclarations
.MENAGE.C.
de revenus distinctes
ont.
été(ou vont être)rédigées.
en février 1989 par les
personnes
vivant dans le
ménage
C6643
l à 6
9.Non déclaré
l à 6
9.Non déclaré
'{
DECOMB
DEDCOT
DEG
Dépense pour
combustible
achat
de
Cecase de contrôle
D.Sans objet
l à 8
9.Non déclaré
vérifiée
Feuille de chiffrement
des carnets de comptes
.C . C=case de contrôle
D.Sans objet
l à 6
9.Non déclaré
vérifiée
des repas hors du domicile
D.Aucune
(rattachement
non imposition)
fiscal
à un autre
ménage,
51
.Q3
.VIII.P
9.QUEST
09
.ci
.VIII.PlS.QUEST
60
.Q3
.IX
25
1.Une
2.Deux
3.Trois ou plus
9.Non déclaré
·.ACHAT-.Q.
..
100
.COMBUS ..
·TlBlE ..
Déduction
des cotisations.COTISA.C.
volontaires
de SS ou
.TIONS
mutuelle,
des revenus
Diplôme d'enseignement
général le plus élevé
dans le ménage
t'V
VJ
.MENAGE.C.
1.Déduites
2.A déduire
9.Non déclaré
OO.Pas de diplôme
Dl.Certificat
d'études
02.BEPC
D3.Brevet
élémentaire
et BEPS
04.BAC 1ère partie
OS.Bac série A à E
06.Brevet
supérieur
07.DUEL,DUES,DEUG,BTS
et autres diplômes
1 cycle
08.licence,
maitrise,
doctorat
(yc médecine)
09.Autres
.
.PI3.QUEST
.
Code recodifié
de GENERAL
sup.
à partir
30
·
..
DEMIPEHS
Frais de pension ou 1/2
pension payés au cours
par enfant inactif
.ENFNON.C.
.ACTIF
DEP
Département
résidenca
.MENAGE.C.
DEPAIDI
Dépense mensuelle
la bonne ou femme
ménage
DEPAID2
D.Sans objet
1.OUI
2.NON
9.Non déclaré
34
.Q2 .1
Dl
.FA
·.MEHAGE.O.
..
45
.Q3
Dépense mensuelle pour
l'aide sociale ou
ménagère
.MENAGE.Q.
DEPAID3
Dépense mensuelle
parents,voisin,ami
DEPAID4
DEPAIDS
1
DEPAYRS
·P 3.QUEST
6
.V
·P S.QUEST
16
45 .Q3 .V
.P S:QUEST
16
.MENAGE.O.
45 .Q3 .V
.P S.QUEST
16
Dépense mensuelle
pour
autre catégorie
d'aide
.MENAGE.O.
45
.Q3 .V
.P 5.QUEST
16
Dépense. annuelle
le jardinier
.MENAGE.Q.
4S
.Q3 .V
.P 5.QUEST
16
du lieu
de
pour
de
pour
pour
Pays où se trouve la (ou
les) résidence
secondaire
·
·
·
..
01 A 9S
: Départements
métropolitains
..
..
.C.
.RESI.DENCE .
.SECON-.
.DAIRE
DEPDOM
Dépense mensuelle
pour
l'employé
de maison,
personne
au pair
.ENTRE
·TIEH
.0.
DEPELEC
La dépense d'électricité
ast-elle
~ la charge du
ménage?
.MEHAGE.C.
·
..
DEPEXC
Si vous étiaz obligé,
dans un délai très bref.
d'effectuer
une dépense
égale à la totalité de
vos revanus mensuels,
comment feriez-vous?
.MENAGE.C.
·
..
OO.Sans objet
OI.Allemagne
Fédérale
02.Andorre
D3.Belgique
D4.Espagne
05.Grande
Bretagne
D6.lrlande
."
07. !talie
OB.Luxembourg
09.Principauté
de Monaco
10.Portugal
11. Suisse
12.Algérie
l3.Haroc
14.Tunisie
lS.Autres
99.Hon déclaré
D.Sans objet
1.Oui et elle n'a pas déj~ été incluse dans le loyer.
ou les charges
2.0ui et elle a déj~ été incluse dans le loyer ou
les charges
3.Non
9.Hon déclaré
.01.En prenant sur vos économies
.02.En empruntant
à votre famille,à vos amis,
des voisins
.D3.En demandant
un pret ou une avance à votre
.
employeur
.D4.En demandant
un pret bancaire
.0S.Incapable
de le faire
.06.Ne saurait pas comment faire
.07.Vente de biens immobiliers
13 .Ql .IX
.PI6.0UESTl04
.bis
N
po
46
.Q3
.V
·P 5. QUEST
.
.
63
.Ql
.VIII.P13.QUEST
66
.Q3 .IX
.P16.QUEST
17
88
38
DEPEXI
Nature des autres dépenses exceptionnelles
à
payer au cours des 12
derniers mois
1ère DEPENSE
DEPEX2
Idem
DEPEXI
2ème DEPENSE
DEPEX3
Idem
DEPEXI
3ème DEPENSE
DEPGAZ
La dépense de gaz estelle à la charge du
ménage ?
DEPOT
V-a-t-i1
d'autres
·
..
·
..
·
..
·
..
·
..
.MENAGE.C.
.OB.Mettrait
sa maison en rente viagère
.09.Recours à un pret sur gages
.IO.Crédit municipal
.II.Emprunt auprès d'un organisme de prêt(taux
réduit) .
.IZ.Aide sociale
.13.Vente de biens autres qu'immobilier
(voiture,
meubles, bijoux, fourrures)
.14.Autres
.99.Non déclaré
.VIII.P
9.QUEST
24
51
.Q3 .VIII.P
9.QUEST
24
51
.Q3
9.QUEST
24
D.Sans objet
I.Oui,et elle n'a pas déja été incluse dans le
montant de l'électricité
2.0ui,mais
elle est déjà incluse dans le montant
de l'électricité
3.0ui,mais
elle est déjà incluse dans le loyer ou
les charges
4.Non
9.Non déclaré
B3
.Ql
.VIII.PI3.QUEST
92
I.Oui
51
.Q3
.VII
23
OO.Sans objet
51
Dl.Paiement
pour les enfants (travaux,loyer,garde
.. ).
OZ.Paiement
pour les ascendants
(participation
aux frais ... )
03.Cadeaux
(enfants,ascendants
ou amis extérieurs)
04.Banquets
OS.Remboursement
d'un trop perçu à la suite d'un
parent décédé
06.Réparation
auto
07.Réparation
biens durables
OB.Achat de matérial
de loisirs et sportif
09.Caution
de logemant
IO.Dettes à rembourser
à la suite d'un décés de
parents
Il.Achat de biens (terres, terrain à batir, etc ... )
12.Achat de matériaux
autres Que pour la RP ou RS
13.Donation
à diverses
organisations
d'utilité
publique
l4.Frais d'administration
importants
(amende,procés
verbal, etc ... )
15.Rachats
de points de retraite
16.Dépenses
de transports
(ambulance,
avion, etc ... ).
17.Travaux
d'amélioration
de l'exploitation
agricole.
(hangar,étable ... ~
lB. Versement
d'un accompte concernant
l'achat d'un
bien (immobilier,
bien durable,terrain)
19.Réparations
effectuées
dans des habitations
données en location
20.Appareils
para-médicaux
et dentaires
21.Dépenses
faites par les ménages ayant eu recours
à des professions
libérales
(architecte,géometre,.
expert comptable,etc ... )
22.Frais occasionnés
pour une cérémonie
autre Que
familiale
23.Dépenses
de santé (maladie non couverte par la
sécurité sociale)
24.Autres
99.Non déclaré
.MENAGE.C.
.MENAGE.C.
dépen-
.MENAGE.C.
.MENAGE.C.
.Q3
.VIII.P
.
.
.P B.QUEST
ses effectuées
r~gu]i~rement par le m~nage?
2.Non
9.Non
DEPon
Nature des dépenses
effectuées
régulièrement
par le ménage
1ère DEPENSE
.MENAGE.C.
DEPOTZ
Idem DEPOn
2ème DEPENSE
DEPOT3
Idem DEPOTl
3ème DEPENSE
DEPPE
Diplome d'enseignement
professionnel
le plus
élevé dans le ménage
SI
.Q3 .VII
.P B.QUEST
23
.MENAGE.C.
51
:Q3
.VII
.P a.QUEST
23
.MENAGE.C.
51
.Q3 .VII
.P B.QUEST
23
.
DEPRS
Département
la (ou les)
déclaré
.
.
. .
.MENAGE.C.
où se trouve.RESIrésidence
.DENCE
OO.Sans objet
Ol.Assurance
sport et activités
de loisirs
02.Assurance
véhicules
autres que automobiles
ou
2 roues portés en question
1 (caravane,
remorque-bateau
... )
03.Assurance
de locaux autres que ceux déjà portés
pour les résidences
(question
1)
04.Assurance
responsabilité
civile
OS.Dépenses
contractuelles
payées pour un parent,
ascendant.
enfant (frais de logement,taxes
et
impots, frais de pension ... )
06.Location
de terrain (jardin)
07.Emplacement
caravane et charges s'y afférentes
(eau. électricité)
OB.Cotisations
(associations.
syndicats)
09.Abonnement
journaux,
revues
lO.Charges
de propriété
de logements
locatifs
Il.Taxe fonci~re de garage indépendant
12.Dettes
13.0euvres
14.Epargne
(logement.
jeunesse ... )
lS.Taxe mobilière
pour garage indépendant
16.Remboursement
de prets pour logement locatif
17.Taxes foncières
pour la R.P dans le cas "logé
gretuitement".
pour les habitations
données en
location
IB.Pension
pour animaux
19.Fermage.
location de terres
20.Dépenses
régulières
liées à des soins de santé
21.Location
de garag~
Z2.Tous entretiens
pour la RP ou la RS
Z3.Impots
fonciers pour terrain vierge de
construction
Z4.Location
d'un appartement
servant de pied-à-terre.
(militaires
en garnison,députés,hommes
d'affaires)
2S.Frais afférents
au bateau (appontement,
hivernage,
etc ... )
26.Taxe foncière
concernant
les appartements,
immeubles
donnés en location
27.Autres
99.Non déclaré
OO.Sans diplome technique
Ol.CAP, CAPA
oz. BEP, BEPA
03. EFAA
04. FPA c i degré)
OS.Brevet
Professionnel
06.BEA,BEC,BES,BATA,
...
07.Baccalauréat
de technicien
(série F, G, Hl. BT,BTA,BSEC,
OB.Ecole d'ingénieurs
09.Autre
.C. Dl à 95.Départements
96.Réunion
Code recodifié
-DIPRO
-OTDIPRO
à partir
de
...
métropolitains
13
.cr
.IX
.P16.QUEST
.bis
104
secondaire
DEPSEJ
Département
vacances
97.Martinique.Guadeloupe,Guyanne
99. Non déclaré
.SECON-.
.DAIRE
du séjour
totale
de
annuelle
.VACAN
.CES
.C. OO.Sans objet
Dl A 95.Départements
métropolitains
96.Réunion
97.Martinique,Guadeloupe,Guyanne
98.Territoires
d'Outre-Mer
99.Non déclaré ou circuit dans plusieurs
départements
ou circuits
à la fois en France
à l'étranger
DEPTOT
Dépense
DEPTRAV
Dépense correspondant
aux:GTRAV-:Q:
matériaux
et à la main.IHH
d'oeuvre
payés pour gros
travaux immobiliers
et
achats de matériaux
DEP89
Montant de la dépense
(cf CHIF89)
.DEPEN
.SE
.Q .
DEP89E
Montan·t de la dépense
(cf 1l0M89)
.DEPEN
.SE
.Q.
DETTE
Montant total des crédits.MENAGE.Q.
payés par le ménage au
cours des 12 derniers
mois
DEUROUE
Possession
de deux-roues
dans le ménage
36
.Q2 .II
.P 5.QUEST
16
.ci
.XI
.P18.0UEST
.
.
et
.MENAGE.Q.
.MENAGE.C.
·.MENAGE.C.
..
DEXEPI
Dépenses
exceptionnelles
pour cérémonies
familiales (1ère communion,
fiancailles,mariage)
au
mois
DEXEP2
Dépenses
exceptionnelles
.MENAGE.C.
pour un décés d'un membre.
de la famille (droits de
succession,concession,
funérailles)
au cours
DEXEP4
DGlOB
Dépenses
exceptionnelles
pour frais de déménagement (yc caution,frais
d'agence)
au COUrS des
12 derniers
mois
·
..
·.MENAGE.C. .
·
..
Dépenses
exceptionnelles
pour frais de notaire,
avocat au cours des 12
derniers
mois
.MENAGE.C.
Evaluation
globale
dépenses
du séjour
.VACAN
.CES
des
de
.Q.
III
.
Codifié à partir de
MOH08,REMBRS,HCREVOI,
MCRE2R,REMB30,MDEPOT
1
DEXEP3
17
.
.
.
19
.ci
1.Oui
2. Non
9.Non déclaré
51
.Q3 .VIII.P
9.QUEST
24
1.0ui
2.Non
9.Non
51
.03 .VIII.P
9.QUEST
24
51
.Q3 .VIII.P
9.QUÉST
24
51
.Q3 .VIII.P
9.QUEST
24
36
.Q2
.P 5:QUEST
ZZ
D.Aucun deux-roues
1.Un deux-roues
2.0eux deux-roues
3.Trois deux-roues
9.Non déclaré
I.Oui
2.Non
9.Non
1.Oui
2.Non
9.Non
.XIII.P22.QUEST
129
:
ou plus
déclaré
déclaré
déclaré
.II
vacances
·
..
DIFFI
Au cours des 12 derniers
mois Bvez-vous
eu des
difficultés
financières
retardant
le paiement
du
loyer,gaz,électricité,
eau ?
.MENAGE.C.
DIPGEN
Diplome le plus élevé
obtenu de l'enseignement
général DU supérieur
.INDIVI.C.
.DU
DIPLOM
La personne
a-t-elle
obtenu un diplome?
't
DIPRO
DISP24
·
·
D.Sans objet
1.Jamais
2.Parfois
(1 DU 2 fois)
3.Plus souvent
9.Non déclaré
66
.Q3
.IX
.PIS.QUEST
37
D.Sans diplôme général
I.Certificat
d'études
2.BEPC
3.Brevet élémentaire(BE)
et BEPS
4.Baccalauréat
lere partie
S.Baccalauréat
serie A à E
6.Brevet supérieur
7.DUEL,DUES,DEUG.BTS
et autres diplômes
1er cycle Supérieur
8.Licence,Haitrise,Doctorat
(y compris médecine
9.Autres
(précisez)
(Reclasser
autant que possible
les diplômes
étrangers
au niveau des diplômes français
équivalents)
X.Non déclaré
04
.ci
.II
.P 3.QUEST
14
04
.ci
.II
.P 3.QUEST
13
..
..
.INDIVI.C.
·
Diplome le plus élevé
obtenu de l'enseignement
technique
DU professionnel
Nombre d'appareils
de ce
type dans le ménage
..
.INDIVJ.C.
.DU
·.BIENS-.C.
..
.DURA
.BLES
1.Oui diplôme francais
2.0ui diplôme étranger
3.0ui diplôme français
4.Aucun diplôme
9.Non declaré
et diplôme
D.Sans diplôme technique
1.CAP,CAPA
2.BEP.BEPA
3.EFAA
4.FPA (} degre)
S.Brevet Professionnel
6.BEA.BEC,BES.BATA
•...
7.Baccalauréat
de technicien
(série F,G,H),8T,BTA,BSEC,
a.Ecole d'ingénieurs
9.Autres
X.Non déclaré
D.Aucun appareil
l il 4
9.Non déclaré
N
étranger
Co
D4
.ci
.II
.P 3.QUEST
IS
24
.Ql
.XV
.P26.QUEST
14S
...
DOMl
Activité
maison:
de l'employé
de
garde d'enfant
.ENTRE
.TIEN
.C. D.Sans objet
1.OUI
2.NON
9.Non déclaré
46
.Q3
.V
.P S.QUEST
17
DOM2
Activité
maison:
de l'employé
de .ENTRE
travaux ménagers. TIEN
.C. D.Sans objet
l.OUI
2.NON
9.Non déclaré
46
.Q3
.V
.P S.QUEST
17
DOM3
Activité
maison:
de l'employé
autre
.ENTRE
.TIEN
.C. O.Sans objet
1.oUI
2.NON
9.Non déclaré
46
.Q3
.V
.P S.QUEST
17
DOM4
Autres activités
res de l'employé
.ENTRE
.TIEN
.C. D.Sans objet
1.Garde-malade
46
.Q3
.V
.P S.QUEST
17
de
ménagède
maison
DURSEJ
2.Autres
9.Non déclaré
Durée en jours
de vacances
du séjour
.VACAN
.CES
36
.Q2 .II
.P 4.QUEST
12
OO.Sans objet
03 à 98
99.Non déclaré
18
.Ql .XII
.P21.QUEST
124
.C. DD.Sans objet
05 à 60
99.Non déclaré
20
.Ql ·XII 1. P23. QUE ST 136
.C.
04 à 98
99.Non déclaré
·
.
DURVOI
Durée totale
en mois pour
véhicule
du crédit
l'achat du
.AUTOMO.C.
.BILE
bUR2R
Durée totale
en mois pour
deux-roues
du crédit
l'achat du
.DEUX
.ROUES
DVACI
Dépenses
de transports
.VACAN
(sauf auto pers. ) pendant. CES
le séjour de vacances
·Q.
36
.Q2 .I1
DVAC2
Dépenses
d'hébergement
pendant le séjour de
vacances
.Q.
36
.02
DVAC3
Dépenses
de repas pris
.VACAN
(hors pen- .CES
au resfaurant
sion,l/2
pension) pendant.
.Q.
DVAC4
Dépenses
d'activités
sportives
pendant le
séjour de vacances
.VACAN
.CES
·Q.
DVAC5
Dépenses
de loisirs
.VACAN
(musées,spectacles,excur-.CES
sions) pendant le séjour
de vacances
·Q.
EAUDIR
Avez-vous
eu 11 payer
.MENAGE.C.
des dépenses
d'eau froide
au cours
des 12 derniers.
mois?
ECOST
Nomenclature
de la publi-.DEPEN-.C.
cation "Economie
et sta- .SE
tistique"
010
ElECPRO
% de la dépense d'électricité correspondant
à un usage professionnel
OO.Pas d'usage
Dl à 98
99.Non déclaré
ElECTRI
Raccordement
au réseau
électrique
à la charge
du ménage
ELEVAGE
Disposez-vous
ge d'animaux
ques (autres
et lapins)?
EMPLOY
Le ménage
·
.VACAN
.CES
..
·
..
..
.MENAGE.C.
·.MENAGE.C.
..
·
..
d'un éleva-.MENAGE.C.
non domesti-.
Que poules
comprend-t-il
.
.P 5.QUEST
22
.II
.P 5.QUEST
22
36
.Q2 .11
.P 5.QUEST
22
36
.02 .I1
.P 5.QUEST
22
N
'.Q
·
·
.
·.MENAGE.C.
..
..
D.Sans objet
dans
1.0ui,et elles n'ont pas déjà été incluses
le loyer ou les charges
2.0uÏ,mais
elles ont déjà été incluses dans le
loyer ou les charges
3.Non
9.Non déclaré
.II
36
.02
.P 5.0UEST
22
83
.Ql .VIII.P13.QUEST
85
63
.01 ·VIII. PU.
90
(cf annexes)
103
professionnel
et dépense
1.Electricité
2. Electrici té et dépense
3.Pas d'électricité
9.Non déclaré
1.Oui
Z.Non
9.Non
1.Oui
à la charge du ménage
non à la charge du ménage
OUEST
code recodifié
a partir
RACELEC. DEPElEC
de
44
.Q3 .1
.P 2.QUEST
3
46
.03 .V
.P 5.QUEST
17
déclaré
des employés de maison,
personnes
au pair ...
(habitant
le logement)?
ENFAIDI
Garde d'enfants
par la
bonne, femme de ménage
ENFAID2
Garde d'enfants
par
sociale ou ménagère
ENFAID3
Garde d'enfants
par
parents,
voisin, ami
ENFAID4
2.Non
D.Sans objet
1.Oui
Z.Non
9.Non déclaré
45
.Q3 .V
.P S.QUEST
16
O.Sans objet
1.Oui
Z.Non
9.Non déclaré
4S
.Q3
.V
.P S.QUEST
16
.MENAGE.C.
O.Sans objet
1. Oui
2.Non
9.Non déclaré
4S
.Q3 .V
.P S.QUEST
16
Garde d'enfants
par
d'autres
catégories
d'aide
.MENAGE.C.
O.Sans objet
1. Oui
2.Non
9.Non déclaré
45
.Q3 .V
.P 5.QUEST
16
ENQFA
NUméro de l'enquêteur
de la fiche adresse
.MENAGE.C.
0001 à 9999
Dl
.FA
EPLDG
Montant annuel
gne logement
ETA8
Type d'établissement
scolaire
ou spécialisé
ETAGE
Etage du logement
l'enquëté
ETASCO
scolaire
·INDIVI .C. OO.Sans objet
Ol.Collège,CES
.DU
OZ.Collège
agricole
03.lycée
04.lycée agricole
05.lEP(lycée
d'enseignement
professionnel)
06.lEPA(lycée
d'enseignement
professionnel
agricole).
07.CFA(Centre
de Formation
d'apprentis)
Oa.Ecoles specialisées(Armée,SNCF,Beaux
Arts, ... )
09.CNEC(Centre
national
d'enseig.
~ distance)
10.Autre
99 Non déclaré
04
.Ql
EXAIDI
Existence
d'una
famme de ménage
domicile
.MENAGE.C.
45
EXAID2
EXAID3
aide
.MENAGE.C.
·
.MENAGE.C.
·
·
.
.
..
Codifié ~ partir
MPLANZ,MLIVl,MLIVZ
de l'épar-.MENAGE.Q.
de
bonne,ou
au
Existence
d'une aide
sociale ou ménagère
au
domicile
Existence
d'un parent,
voisin, ami comme aide
.ENFNON.C.
.ACTIF
·
..
.MENAGE.C.
.MENAGE.C.
·.MENAGE.C.
..
O.Sans objet,enfant
gardé
1.Scolaire
public
Z.Scolaire
privé
3.Education
et soins'
4.Soins
5.Autre
9.Non déclaré
à domicile
.P 3.QUEST
7
.P 3.QUEST
11
.Q3 .V
.P 5.QUEST
16
45
.Q3 .V
.P S.QUEST
16
45
.Q3
.P S.QUEST
16
33
oz . QI
ee.Sans Objet
OO.Si rez-de-chaussée
Dl A aD
99. Non déclaré
l.Oui
2.Non
9.Non
elle existe
elle n'existe
déclaré
pas
l.Oui
Z.Non
9.Non
elle existe
elle n'existe
déclaré
pas
1.Oui
2.Hon
elle
elle
existe
n'existe
.Q2 .1
de MPLANl,
pas
.Il
.V
au domicile
EXAID4
EXAIDS
Existence
catégorie
domicile
d'une autre
d'aide au
Existence
d'un
au domicile
jardinier
.MENAGE.C.
·
.MENAGE.C.
·
..
·
..
.
déclaré
1.Oui
2.Non
9.Non
elle existe
elle n'existe
déclaré
pas
1.Oui
2.Non
9.Non
elle existe
elle n'existe
déclaré
pas
.Q3
.V
.P S.QUEST
16
45
.Q3
.V
.P S.QUEST
16
63
.Q3
.IX
.P14.QUEST
32
Orientation
de l'exploitation agricole
EXSO
En dehors des traite·CONSUL. C. 1. Oui
.TATION.
2.Non
ments ~ermanents
et au
9.Non déclaré
cours de la période de
relevé, une ou plusieurs
personnes
de votre ménage.
ont-elles
été soignées?
(NAT50)
50
.Q3
.VI
.P 7. QUEST
21
EXS4
Y-a-t-il
dans
des personnes
vent diverses
ou retraites?
54
.Q3
.IX
.Pl1.QUEST
27
65
.Q3
.IX
.P14.QUEST
33
O.Jamais
1.1 fois par an
3.Plusieurs
fois par an
4.Souvent
9.Non déclaré
38
.Q2
.IV
.Pl1.QUEST
24
OOO.Sans
objet
001 à 999
01
.FA
blanc
O.Sans objet
alpha numérique
Dl
.FA
OO.Sans objet
01 à 99
Dl
.FA
13
.Ql
.IX
.P16.QUEST
107
36
.Q2
.11
.P S.QUEST
22
le ménage
.PENqui perçoi-.SIONS
pensions
(NAT54)
Avez-vous
perçu diverses
ressources,
autres que
salaires,
pensions
ou
retraites?
(NAT6S)
.C. 1.Oui
2.Non
9.Non
.AUTRES.C.
·
..
·
..
·
.
·
..
FAB38
Depuis un an, en dehors
.MENAGE.C.
de toute activité
profes-.
sionnelle.
un membre du
ménage a-t-il confectionné des doubles rideaux, des dessus de lit?
FEUILLE
Numéro
FIL
Fraction
FL
Numéro de feuille
logement
FONCRS
Montant annuel des impots.RESI
.Q.
fonciers
payés pour la(ou.DENCE
les)résidence
secondaire
.SECOND.
FORFAIT
Montant du forfait payé
à une organisation
(voyage organisé,village
de
vacances ... )
.MENAGE.C.
de feuille
.MENAGE.C.
d'ilôts
du
.MENAGE.C.
.VACAN
.CES
OO.Sans objet
Ol.Polyculture
(culture de terres labourables)
02.Maraichage
ou horticulture
03.Vignes
ou arbres fruitiers
04.Elevage
d'herbivores
(bovins, moutons
)
OS.Elevage
de granivores
(porcs, volailles
)
06.A la fois polyculture
et élevage
07.A la fois élevage d'herbivores
et granivores
08.Pisciculture
09.Exploitation
forestière
10.Autres
99.Non déclaré
45
EXPLOIT
EX65
.MENAGE.C.
9.Non
.Q.
I.Oui
2.Non
9.Non
déclaré
..
déclaré
GARDEX
Combien de moyens de
garde utilisez-vous
pour
faire garder cet enfant
à l'extérieur
du domicile?
GARDOH
Votre enfant est-il
garder régulierement
domicile?
au
·
..
.ENFNON.C.
.ACTIF
·
..
GARLOY
la location
du garage ou .GARAGE.C.
parking est-elle
comprise.
dans le loyer déclaré?
GAZ
Raccordement
au gaz et
dépense à la charge du
ménage
GAZPRO
x
de la dépense de gaz
correspondant
à un usage
professionnel
GENERAL
Diplôme
général
'{
d'enseignement
·
..
·
..
.MENAGE.C.
.MENAGE.C.
·.INDIVI.C.
..
.DU
.REPAS
GP75
Qui paye le repas
du domicile
HAGRIC
Superficie
de l'exploita-.MENAGE.Q.
tion agricole
en hectares.
HEURAIDI
Temps passé par semaine
par la bonne, femme de
ménage au domicile
HEURAID2
hors
·
Temps passé par semaine
par l'aide sociale ou
ménagère
au domicile
(
HEURAID3
Temps passé par samaine
par les parents. voisin
ou ami au domicile
objet
par une personne
par une personne
enfants
.Q2
.1
.P 2.0UEST
4
33
.02
.1
.P 2. QUEST
S
·
.
.
.
.
.Ql
.VIII.P13.QUEST
qui fait d'autres
travaux
qui nu fait Que s'occuper
déclaré
O.Sans objet
1.OUI
2.NON
9.Non déclaré
11 .Ql
I.Abonné au gaz et dépenses
2.Abonné
au gaz et dépenses
ménage
3.Pas abonné au gaz
9.Non déclaré
OO.Pas d'usage
01 à 98
99.Non déclaré
li la charge du ménage
non li la charge du
professionnel
OO.Sans diplôme général
Ol.Certificat
d'études
02.8EPC
03.Brevet
élémentaire,BE)
et BEPS
04.Baccalauréat
1ère partie
OS. Baccalauréat
série A à E. certificat
Sorbonne
06.Brevet
supérieur
07.DUEL.OUES.DEUG,BTS
et autres diplômes
OB.Licence,
Maitrisa,
Doctorat(y.c.médecine)
09.Autres
diplômes
10.Non déclaré
..
..
.MENAGE.C.
·
OO.Sans
Il.OUI
12.0UI
des
20.NOH
99.Hon
.C. I.Payé par l'individu
lui-meme
2.Payé par un autre membre du ménage
3.Gratuit
9.Non déclaré
·.MENAGE.C. .
·
33
..
.ENFNON.C.
·ACTIF
·
O.Sans objet
1 à 3
9.Non déclaré
..
.MENAGE.C.
OO.Sans objet
01. l heure
.
.VIII.P15.QUEST
102
.
Code recodifié
li partir
de RACGAZ.DEPGAZ
·
83
·
.
.
.
.
94
Code recodifié
li partir
de DIPGEN.OTDIGEN
..
.
pour
les repas pris à l'extérieur
63
.Q3
.IX
.PI4.QUEST
32
4S
.03
.V
.P S.OUEST
16
45
.Q3
.V
.P 5.0UEST
16
4S
.Q3 .V
.P S.OUEST
16
42.42 heures
99.Non déclaré
OO.Sans objet
01.1 heure
42.42 heures
99.Non déclaré
OO.Sans
objet
01.1 heure
42.42 heures
99.Non déclaré
HEURAID4
Temps passé pa~ semaine
pa~ d'aut~es
catégo~ie
d'aide au domicile
.MENAGE.C.
OO.Sans objet
01.1 heu~e
45
.03 .V
.P 5.0UEST
16
46
.03 .V
.P S.OUEST
17
36
.02
.II
.P 4.0UEST
14
47
.03
.VI
.P
6.0UEST
18
36
.02
.11
.P 4.QUEST
15
.FA
42.42 heu~es
99.Non déclaré
HEURSEM
Temps passé chaque semai-.ENTRE
ne pa~ les employés de
.TIEN
ma~son, personne
BU
pair
... (habitant
le logement).
.C.
Dl à 50
99. Non déclaré
HESEJ
P~incipal
mode
ment du séjour
vacances
d'héberge-.VACAN-.C.Ol.Hotel,pension
de famille
de
.CES
.02.Camping,caravaning
.03.Location
meublé
.04.Résidence
secondaire
.0S.Chez des parents ou amis
.06.Village
de vacances,maison
familliale
.07.GIte ~u~al,~efuge
.0B.Chez l'habitant
.09.Logement
possédé à l'étranger
.10.Auberge
de jeunesse
.11.Foyer militaire
.12. Bateau
.13.Haison de ~etraite,
de ~epos, de cure
.14.logement
vide prété
.1S.Cellule
d'accueil,
club sportif,
séminaire,
communauté
religieuse,
civil militaire,
social
.16.Hébergement
mobile (automobiles
autre que
camping-ca~)
.17.Autres
.99.Non déclaré
HOSPIT
Au cou~s des 6 derniers
.MENAGE.C.
mois, un membre du ménage.
a-t-il été hospitalisé
pou~ au moins une nuit?
HOTEL
Description
du mode
d'hébergement
pou~ hotel
ou pension de famille
.VACAN
.CES
.
1. OUI
2.NON
9.Non déclaré
.C. O.Sans objet
1.Une chambre
2.Une chambre avec
3.Demi-pension
4.Pension
complète
5.Variable
9.Non déclaré
petit
dejeuner
inclus
. .
HR
Nb de p~eces d'habitation.MENAGE.C.
nc cuisine et pièces à
usage professionnel
OO.Sans objet
Dl à 25
99.Non décla~é
Dl
IDEG
Individu
ayant le niveau
de scolarité
le plus
élevé dans le ménage
D.Sans objet (pas de diplome dans le ménage)
1.Personne
de référence
2.Conjoint
ou assimilé
à la personne
de référence
3.Enfant du ménage
4.Ascendant
de la personne
de réf. ou du conjoint
S.Descendant
- id - (non
enfant)
6.Aut~es pa~ents
7.Domestique,salarié,
pensionnai~e,
ami
Code recodifié
DIPGEN
.MENAGE.C.
à partir
de
9.QUEST
25
=
.
. .
IL
Dist~ict
.MENAGE.C.
0000 Sans objet
-2 p~emie~es
positions:alpha
numériques
-2 de~nières
positions:numériques
00 à 99
-1er ca~actè~e
blanc
01
.FA
IMPOT
Mode de paiement
des
impôts su~ le ~evenu?
.MENAGE.C.
O.Sans objet
1.Mensuellement
51
.03 .VIII.P
·
..
2.Par tiers
3.Annuellement
9.Non déclaré
Ordre d'idée des ressour-.MENAGE.C.
ces mensuelles
moyennes
du ménage
(question à
poser aux ménages qui n'
ont pas déclaré leurs
ressources)
OO.SO.Ressources
déclarées
Ol.Moins de 800 F
02.De
800 F à ma ns de
1800
03.De
1800 F à ma ns de
3100
04.0e
3100 F à ma ns de
4500
05.0e
4500 F à ma ns de
5800
06.De
5800 F à ma ns de
7800
07.0e
7800 F à ma ns de 11 000
08.0e 11000 F à ma ns de 14000
09.0e 14000 F à ma ns de 18000
10.Oe 18000 F à mo ns de 24000
Il.Oe 24000 F à mo ns de 37000
12.0e 37000 F à mo n!i de 50000
13.50000 F et plus
99.Non déclaré
Un membre du ménage
.MENAGE.C.
perçoit-il
des indemnités.
de chômage ou allocations.
de préretraite?
l.Oui
2.Non
9.Non
INOI
Numéro d'identifiant
l'individu
de
.INDIVI.C.
.DU
Identifiant
INOIl8
l'individu
de
.AUTOMO.C.
.BILE
Identifiant
INDI20
l'individu
de
.DEUX.ROUES
INDI33
Numéro d' identi fiant
l'individu
de
.ENFNON.C.
·ACTIF
INDI34
l'individu
de
.FRAIS
.PREST
.ENF
INDI46
l'individu
de
.ENTRE-.C.
·TIEN
INDI48
l'individu
de
·TRAIT
.PERM
INDI50
l'individu
de
INDI52
l'individu
de
.SALAI-.C.
.RES
Identifiant
INDI54
l'individu
de
.PEN
.SIONS
Identifiant
INOI56
l'individu
de
.CHOMA
.GE
Identifiant
INDI58
l'individu
de
INOI60
l'individu
de
.COTISA.
·TIONS
Identifiant
INOI62
Numéro
de
.PRELEV.
Identifiant
INCOME
INDCHOM
66
.Q3
.IX
.PI5.QUEST
36
55
.Q3
.IX
.PII.QUEST
28
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
déclaré
~
d'identifiant
\.;.J
.c-
.C. Identifiant
Identifiant
.C . Identifiant
.C.
.CONSUL.C.
Identifiant
Identifiant
Identifiant
• TATION.
·.PRESTA. .
Identifiant
·TIONS
.
l'individu
.AUTO
·
.
INDI65
l'individu
de
.AUTRES.
INDI7l
l'individu
de
.DEPEN
.SEINO
Identifiant
INDI72
l'individu
de
.Cl
Identifiant
INDI73
l'individu
de
.CARNET.
.COMPTE.
Identifiant
INDI75
l'individu
de
.REPAS
Identifiant
INDMEN
Somme, en moyenne,
que la.MENAGE.O.
profession
indépendante
permet de disposer pour
le ménage chaque mois
INDLlEN
Numéro individuel
de la
personne
concernée
par
le li~n
INDSAL
Pour les indépendants
et
anciens indépendants
les
prestations
sont-elles
comprises
dans le montant du revenu?
INSAL58
Pour les salariés
ou re- .PRESTA.C.
traités,
les prestations
.TIONS
sont-elles
comprises
dans.
le montant du revenu?
INSEAU
Existence
ou froide
logement
INTPH
Le montant de la dernière.MENAGE.C.
quittance
de téléphone
.
comprend-il
des frais de .
transfert
ou installation.
IRPP
Payez-vous
des
sur le revenu?
de l'eau
dans le
·
..
·
..
.INDIVI.C.
.DU
·.MENAGE.C.
.
·
.
·
.
·
..
·
.
chaude.MENAGE.C.
impots
.MENAGE.C.
JARDAGR
Nature du jardin:
jardin.MENAGE.C.
d'agrément
(pelouse)
JARDIN
Avez-vous
un jardin
seule votre famille
disposer?
dont
peut
·.MENAGE.C.
..
Identifiant
66.03.IX
.P15.0UEST
03 .01
.1
.P 1. QUEST
58
.Q3
.IX
.P12.QUEST
.
.
1.Eau chaude courante par installation
collective
2.Eau chaude courante par installation
individuelle
de chauffage
central
3.Eau chaude courante par une autre installation
individuelle(chauffe-eau.cumulus)
4.Eau froide courante seulement
5.Pas d'eau courante
9.Non déclaré
83
.Ql
O.Sans objet
1.OUI
2.NON
9.Non déclaré
10 .Ql
.VIII.P15.QUEST
1.OUI
2.tWN
9.Non
51
.VIII.P
00. Personne
Dl à 15
de référence
34
3
O.Sans objet
1.0ui
2.Non
9.Non déclaré
O.Sans objet(ni
1.OUI
2.NON
9.Non déclaré
salarié
ni retraité)
.
.VIII.P12.QUEST
.
.
29
84
.
101
9.QUEST
25
.1
.P 2.QUEST
2
.Q3 .1
.P 2.QUEST
2
.03
déclaré
44 .Q3
D.Sens objet
1.OUI
2.NON
9.Non déclaré
O.Pas de jardin individuel
1.Jardin
individuel
attenant
400m2
2.Jardin
individuel
attenant
et plus
44
au logement.de
au logement
moins
de 400m2
de.
·
du jardin
potager
..
3.Jardin
individuel
la même localité
4.Jardin
individuel
9.Non déclaré
séparé
mais
du logement
en dehors
mais
dans
de la localité
JARDPOT
Nature
jardin
JE73
Numéro du jour d'enquête
correspondant
à la
dépense
.CARNET.C.
.COMPTE.
JEQ75
Numéro du jour d'enquête
correspondant
au repas
pris à l'extérieur
.REPAS
JNAIS
Jour de la date de
naissance
de l'individu
.INDIVI.C.
.DU
JOURQl
Jour de la date de
l'interview
(01)
JOURQ2
Jour dè la date de
l'interview
(Q2)
JOURQ3
Jour de la date de
l'interview
(Q3)
JOURI
Jour de la date
nier déplacement
visi te ini tiale
JOU72
Date du 1er jour de l'en-.C1
quête pour les dépenses
.C. 01 A 31
Bordereau
de chiffrement
carnets de comptes pour
dépenses
des
les
JOU74
Date du 1er jour de l'en-.REPAS
quête pour les repas
.ORDOM
.C. 01 A 31
Bordereau
de chiffrement
repas pris à l'extérieur
des
les
JS72
Jour de la semaine correspondant
au 1er jour
d'enquête
pour les
dépenses
notées sur le
carnet n·l
.Cl
.C. 1. Lundi
2.Mardi
3.Mercredi
4.Jeudi
5.Vendredi
6.Samedi
7.Dimanche
Bordereau
de chiffrement
dépenses
des
les
JS74
Jour de la semaine correspondant
au 1er jour
du début des repas pris
à l'extérieur
.REPAS
.C. Idem
Bordereau
de chiffrement
repas pris à l'extérieur
des
les
J09
Jour de la date
de combustible
.ACHAT-.C.
.COMBUS.
.TIBLE
KINESI
Nombre de séances de
.TRAIT
kinésithérapie
(massages,.PERM
rééducation)
pendant la
période de relevé
KMVOI
Nombre approximatif
de
.AUTOHO.Q.
kilometres
parcourus
avec.BILE
.MENAGE.C.
du derpour la
d'achat
·
O.Sans objet
1.Oui
2.Non
9.Non déclaré
44
01 A 14
Bordereau
de chiffrement
dépenses
des
les
.C. Dl A 14
Bordereau
de chiffrement
repas pr~s à l'extérieur
de~
les
..
·.MENAGE.C.
..
.MENAGE.C.
·
..
.MENAGE.C.
.P 2.QUEST
Dl A 31
99.Non déclaré
03
.01
01 A 31
02
.QI
.PO.
01 A 31
32
.Q2
.P 1.
01 A 31
43
.03
.P 1.
01 A 31
01
.FA
JS72
.ORDOH
·
.1
.1
.P 2.0UEST
2
S
..
.MENAGE.C.
·
.03
.IV
.
.P 2.QUEST
.
.
OO.Sans objet
01 A 31
99.Non déclaré
09
.Q1
.VIII.PIS.OUEST
.C. OO.Aucune
01 à 14
99.Non déclaré
4B
.Q3
.VI
lB
.Q1 .XII
..
c
100 .
.P 7.QUEST
20
,P21.0UEST
120
le véhicule au cours des
12 derniers mois ou depuis sa date d'acquisition (si -12 mois)
·
..
lB
.Ql .XII
O.Sans objet
1.Domicile
2.Cantine
scolaire
ou universitaire
3.Cantine
ou restaurant
d'entreprise
4.Restaurant
S.Casse-croûte
dans un café
6.Repas tiré du sac
7.Autre
a.Variable
9.Non déclaré
06
.QI
1.Domicile
2.Cantine
scolaire
ou universitaire
3.Cantine
ou restaurant
d'entreprise
4.Restaurant
S.Casse-croute
dans un café
6.Repas pris du sac
7.Autre
a.Variable
9.Non déclaré
06.01.IV
0 à 9
01
.FA
03
.01 .I
.P 1. OUEST
36
.02 .II
.P S.OUEST
17
16
.01 .XI
.PIB.OUEST
III
07
.01 .VI
.P 6.QUEST
40
KMPRO
/. de la part des dép)ace-.AUTOMO.C.
ments à usage profession-.BIlE
nel(autres
Que trajets
domicile-travail)
OD.aucun usage
Dl à 9S
99.Non déclaré
lDEJ
lieu habituel du déjeuner:INDIVI:C:
des membres du ménage
.DU
lDEJCH
lieu habituel du déjeuner:MENAGE:C:
de la personne de référence
~
lE
Numéro
ment
d'ordre
du loge-
·.MENAGE.C.
..
lien avec la personne
de référence
·
LIEN
.INDIVI.C.
.DU
..
llEUSEJ
lieu
ces
.VACAN
.CES
.C.
·
..
du séjour
de vacan-
LIEUTRAV
lieu des gros travaux
immobiliers
ou achats
matériaux
LIEU16
Quand vous aviez 16 ans,
viviez-vous?
Personne de
référence
.GTRAV-.C.
·IMM
·.MENAGE.C. .
professionnel
.IV
.P21.0UEST
121
.P S.QUEST
3S
.P S.OUEST
3S
.:
OO.Sans objet
Dl.Conjoint
ou concubin,ou
ami (union libre)
02.Fils, fille
03.Frère,soeur
04.Père,mère
OS.Helle-mère,
beau-père
06.Beau-frère,
belle-soeur
07.Gendre,
belle-fille
(bru)
Oa.Petits
enfants
(petits fils ou petites filles)
09.Autres
parents au 2ème degré:
grands parents
oncles, tantes, neveux, nièces, cousins,cousjnes
10.Enfants
reçus en nourrice,
en pension dans le
ménage
Il.DomestiQue
ou salarié(e)
logé(e)
12.locataire,
sous-locataire
13.Ami (e),dans le sens camaraderie
14.Autres
liens non familiaux
3.
1.France
2.Etranger
3.France et étranger
O.Sans objet
1.Résidence
principale
2.Résidence
secondaire
9.Non déclaré
l.la capitale du pays
2.Sa banlieue
3.Une autre grande ville
4.Une ville moyenne
5.Une petite ville
6.Un village
7.A la campagne
9.Non déclaré
LIEU16C
viviez-vous?
Conjoint
.MEHAGE.C.
LIEU22
Lieu d'achat des
articles
achetés
moins d'un an
.GROS- .C.
.ACHATS.
Dl.Dans un super ou dans hyper marché
D2.Dans le rayon spécialisé
d'un grand magasin
CPrintamps,BHV ... )
D3.Dans un grand magasin spécialisé
CDarty ... )
D4.Dans un petit magasin spécialisé(petit
commerce)
05.Auprès
d'une coopérative
ou d'une
centrale d'achat
06.Par correspondance
D7.Dans une salle de vente,chez
un antiquaire
ou un brocanteur
OB.Chez un artisan
09.Autre ménage
99.Non déclaré
LIEU24
Lieu ou se trouve
durable
LIGNE
Numéro de ligne
ment échantillon
LIVLOG
Possession
d'épargne
le ménage
gros
depuis
·
..
le bien.BIENS-.C.
.DURA
.BLES
du logeneuf
d'un livret
logement dans
·.MENAGE.C.
..
.MENAGE.C.
LIVREG
Versez-vous
régulièrement.MENAGE.C.
des sommes sur votre
livret d'épargne
logement?
LOCVOIT
Montant mensuel de la
location de l'automobile
·.AUTOMO.Q.
..
07
.Ql
.VI
.P 6.QUEST
40
22
.Ql
.XIV
.P25.QUEST
144
O.Sans objet
I.Résidence
principale
2.Résidence
secondaire
9.Non déclaré
24
.Ql
.XV
.P26.QUEST
145
OO.Sans objet
01 à 99
01
.FA
1.Oui
2.Non
9.Non
45
.Q3
.IV
.P 4.QUEST
15
45
.Q3
.IV
.P 4.DUEST
15
18
.Ql
.XII
.P20.QUEST
116
28
.Ql
.XV
.P27.QUEST
147
81
.Ql .VIII.P
déclaré
D.Sans objet
1.Oui
2.Non
9.Non décleré
.BILE
LOC28
Montant de la location
de biens durables
.LOCA
·TION
LOGEMENT
Statut du logement
détaillé
.MENAGE.C.
LOGRAT
Etes-vous
ment par?
logé gratuite-
D.Sans objet ou pas de conjoint
1.La capitale du pays
2.Sa banlieue
3.Une autre grande ville
4.Une ville moyenne
5.Une petite ville
6.Un village
7.A la campagne
9.Non déclaré
·
.Q.
.
.MENAGE.C.
1.Propriétaire
ou copropriétaire
2.Accédant
à la propriété
3.Locataire
4.Sous-locataire
5.Logé gratuitement
par l'employeur
par la famille
par d'autres personnes
9.Non déclaré
O.Sans objet
1.Votre employeur
pour la durée de vos fonctions
ou de votre contrat de travail
9.QUEST
59
2. Votre fami Ile
3.D'autres
personnes
9. Non déclaré
LSOIN
Lieu des
tions
soins
ou consul-.CONSUL.C.
.TATION.
LOY
Montant du loyer annuel
.RESl. .0.
pour résidence
secondaire.DENCE
.SECOND.
MAIDF
Montant des
ses (argent
MALLOC
Montant de la dernière
allocation
d'aide au
logement
MASSVOI
Montant annuel des primes d'assurances
auto
MASS2R
Montant annuel des primes d'assurances
2roues
MASV
Montant
annuel
ses d'assurance
MATRI
Etat matrimonial
de l'individu
MCHARGE
Hontant des charges
payées au Cours des
derniers
mois en F
·
O.Sans objet
1.Dans un dispensaire
2.Dans un hopital(ou
clinique)
en consultation
publique
3.Dans un hopital(ou
clinique)
en consultation
privée
4.Dans un cabinet de médecine
libérale
S.A domicile
6.Autre
9.Non déclaré
..
.MENAGE.Q.
aides diverfamille,etc.).
.03
.VI
.P 7.0UEST
21
13 .Ql
.IX
.PI6.QUEST
.bis
106
22
50
51
.Q3
·VII
.P 8.QUEST
·
.
82
.Ql
·VII 1. Pll .QUEST
73
.P21.QUEST
122
.
·
..
·
.AUTOMO.Q.
·BILE
..
18
.Ql
.XII
.DEUX
.ROUES
.Q.
20
.Ql
·XI II. P22. QUEST
133
51
.Q3
·VII
.P 8.QUEST
22
03
.Ql
.1
.P 2.QUEST
6
.
82
.Ql
·
.MENAGE.Q.
.VIII.PIO.QUEST
.MENAGE.Q.
83
.Ql
.VIII.P14.QUEST
96
83
.Ql .VIII.P14.QUEST
98
60
.Q3 ·IX
.P13.QUEST
30
18
.01 .XII
.P21.QUEST
125
20
.Ql ·XII I .P23. QUE ST 137
.MENAGE.Q.
VJ
·
..
·
..
des dépen-.MENAGE.Q.
vie
légal
.INDIVI.C.
.DU
·
.
0.5.0 pour les moins de 16 ans
1. Célibataire
2.Marié(e)
3. Veuf(ve)
4.Divorcé(e)
ou séparé(e)
.
61
12
MCHDCDL
de
Montant des dépenses
et
chauffage
collectif
d'eau chaude sur les 12
derniers
mois
MCOHB
.MENAGE.Q.
de
chauffage
central indivi-.
duel pour les 12 derniers.
MCOT
Montant de la cotisation
volontaire
de sécurité
sociale ou retraita
complémentaire
MCREVDI
Montant actuel de chaque
versement
du crédit auto
m01S
MCRE2R
..
Hontant
actuel de chaque
versement
du crédit
deux roues
·
..
·
..
.CDTlSA.O.
·TIONS
·.AUTOMO.Q.
..
·BILE
.DEUX
.ROUES
·
·
.Q.
.
.
.
<o
·
..
MCURl
Montant des frais médicaux payés pour le 1er
curiste
MCUR2
Montant des frais médicaux payés pour le 2ème
curiste
MCUR3
Montant des frais médicaux payés pour le 3ème
curiste
.MENAGE.Q.
MDAT24
Mois
bien
.BIENS-.C.OO.Sans
objet
.DURA
.01 A 12
.BLES
.99.Non déclaré
MDEPOTl
Montant des autres dépen
ses effectuées
régulièrement.
1er dépense
MDEPDT2
MDEPDT3
.MENAGE.Q.
47
.Q3 .VI
·P 6.QUEST
19
47
.Q3 .VI
.P 6.QUEST
19
47
.Q3
.VI
.P 6.QUEST
19
24
.Q1 .XV
.P26.QUEST
145
51
.Q3
.VII
·P a.QUEST
23
Montant des autres dépen .MENAGE.Q.
ses effectuées
régulière-.
ment.
2ème dépense
51
.Q3
.VII
.P a.QUEST
23
Montant des autres dép en
ses effectuées
régulière3ème dépense
ment.
51 .03 .VII
·P 8.QUEST
23
·
·
d'acquisition
durable
·
du
·
du
..
..
..
.MENAGE.Q.
.
·
~
..
.MENAGE.Q.
..
·.MENAGE.O.
.
.
MOEP73
carnet de comptes
.CARNET.Q.
.CDMPTE.
MDEP75
Montant des dépenses des
repas pris hors du domicile
MDEXI
exceptionnelles
1er dépense
MDEX2
exceptionnelles
2ème dépense
MDEX3
exceptionnelles
3ème dépense
MEM16
Quand vous aviez 16 ans, .MENAGE.C.
viviez-vous
dans le même
quartier
(pour une ville) .
ou la meme commune qufac-.
Personne de
tuellement?
référence
1. Dui
2.Non
9.Non
MEM16C
dans le même
viviez-vous
(pour une ville) .
Quartier
ou la méme commune qu'ac-.
Conjoint
tuellement?
O.Sans objet
1.Oui
2.Non
9.Non déclaré
MENA
Identifiant
du ménage
.MENAGE.C.
N" d'identifiant
du ménage
MENA03
Identifiant
du ménage
.INDIVI.C.
.DU
N" d'identifiant
du ménage
.REPAS
.Q.
·
..
.MENAGE.Q.
·
.c-
Bordereau
de chiffrement
carnets de Comptes
des
Bordereau
les.repas
pour
de chiffrement
à l'extérieur
51
.Q3 .VIII.P
9.QUEST
24
51
.03 .VIII.P
9.QUEST
24
51
.Q3
.VIII.P
9.QUEST
24
07
.Ql
.VI
.P 6.QUEST
41
07 .Ql
.VI
·P 6.QUEST
41
..
.MENAGE.Q.
·
.
·
..
.MENAGE.Q.
·
..
·
..
déclaré
0
MENA09
Identifiant
du ménage
.ACHAT-.C.
.COMOUS .
.TIBLE
N° d'identifiant
du ménage
l'lENAU
Identifiant
du ménage
.GARAGE.C.
N° d'identifiant
du ménage
MENA13
Identifiant
du ménage
.RESI
.C. N° d'identifiant
.DENCE- .
.SECOND.
du ménage
MENAI 6
Identifiant
du ménage
.GTRAV-.C.
.IMM
•
N° d'identifiant
du ménage
MENAIB
Identifiant
du ménage
.AUTOMO.C.
·BILE
N° d' identi fiant du ménage
HENA20
Identifiant
du ménage
.DEUX- .C. N° d'identifiant
.ROUES
du ménage
MENA22
Identifiant
du ménage
.GROS- .C. N° d'identifiant
.ACHATS.
du ménage
HENA24
Identifiant
du ménage
.BIENS-.C.
.DURA.BLES
N° d'identifiant
du ménage
"
MENA26
Identifiant
du ménage
.AUTRES.C.
.ACHATS.
N° d'identifiant
du ménaoe
MENA2B
Identifiant
du ménage
.LOCA- .C. N° d'identifiant
·TION
du ménage
MENA30
Identifiant
du ménage
.CREDIT.C.
.COURS
N° d'identifiant
du ~nage
MENA33
Identifiant
du ménage
.ENFNON.C.
·ACTIF
N° d'identifiant
du ménage
MENA34
Identi fiant du ménage
du ménage
MENA36
Identifiant
du ménage
.VACAN-.C.
.CES
N° d'identifiant
du ménage
MENA37
Identifiant
du ménage
.HABITS.C.
N° d'identifiant
du ménage
MENA46
Identifiant
du ménage
.ENTRE .C. N° d' identi fiant du ménage
·TIEN
MENA48
Identifiant
du ménage
·TRAIT
.PERM
MENA50
Identifiant
du ménage
.CONSUL.C.
·TATI ON .
N° d'identifiant
du ménage
MENA52
Identifiant
du ménage
.SALAI-.C . N° d'identifiant
.RES
du ménage
MENA54
Identifiant
du ménage
.PEN
.SIONS
du ménage
MENA56
Identifiant
du ménage
.CHOMA .C. N° d' identi fiant
.GE
.FRAIS
.PREST
.ENF
.C. N° d' identi fiant
du ménage
du ménage
.c-
1
MENA58
Identifiant
du ménage
.PRESTA.C.
·TIONS
N° d'identifiant
MENA60
Identifiant
du ménage
·COTI SI\
·TIOIlS
.....
N° d' identi fiant du ménage
MENA62
Identifiant
du ménage
.PRELEV.C.
.AUTO
N" d' identi fiant du ménage
MENA65
Identifiant
du ménage
.AUTRES.C.
N° d'identifiant
MENA71
Identifiant
du ménage
.DEPEN .C. N° d' identi fiant du ménage
.SEIND
MENA72
Identifiant
du ménage
.Cl
MENA73
Identifiant
du ménage
.CARNET.C.
.COMPTE.
MENA74
Identifiant
du ménage
.REPAS .C . N" d' identi fiant du ménagé
.ORDOM
du ménage
.C. N" d'identifiant
N° d'identifiant
Identifiant
Identi4'iant du ménage
.DEPEN .C. H" d'identifiant
.SE
MENAIDI
Travaux ménagers par la
bonne ou femme de ménage
.MENAGE.C.
MENAID2
Travaux ménagers par une .MENAGE.C.
aide sociale ou ménagère
MEHAID3
Travaux ménagers
parants, voisin,
MENAID4
du ménage
du ménage
du ménage
.REPAS .C. N" d' identi fiant du ménage
MEHA75
MEHA85
par un
du ménage
.MENAGE.C.
ami
Travaux ménagers par une .MENAGE.C.
autre catégorie d'aida
du ménage
D.Sans objet
1.OUI
2.1l0N
9.Hon déclaré
O.Sans objet
1. OUI
2.HON
9.Hon déclaré
45 .Q3 .V
.P 5.QUEST
16
.pN
..
45 .Q3 .V
.P 5.QUEST
16
O.Sans objet
1.OUI
2.HON
9.Hon déclaré
45 .Q3 .V
.P 5.QUEST
16
D.Sans objet
45 .Q3 .V
.P 5.QUEST
16
1.Logée chez vous
2.Logée ailleurs
3.Décédée
4.Inconnue,disparue
9.Hon déclaré
07 .Ql .VII .P 6.0UEST
44
U.Sans objet ou pas de conjoint
1.Logéa chez vous
2.logée ailleurs
3.Décédée
4.Inconnue,disparue
9.Non déclaré
07 .Ql .VII .P 6.QUEST
44
24
24
1. OUI
2.NON
9.Non déc la...!.
MERE
Actuellement votre mère
est-elle ? Personne de
référence
MEREC
Actuellement votre mère
est-elle? Conjoint
MEXEPI
liées à des cérémonies
familiales
MEXEP2
liées au décés d'un mem-
.MENAGE.C.
·
..
.MENAGE.C.
·.MENAGE.O.
..
.MENAGE.O.
bre
,
de votre
famille
MEXEP3
frais de déménagement
de
.MENAGE.a.
51
.a3
.VIII.P
9.QUEST
24
MEXEP4
de
frais de notaire,avocat
.MENAGE.a.
51
.a3
.VIII.P
9.aUEST
24
MHOSI
.MENAGE.Q.
Montant des frais payés
par le ménage pour le 1er.
séjour d'hospitalisation
47
.Q3
.VI
.1' 6.QUEST
18
MHOS2
.MENAGE.a.
par le ménage pour le 2ème
47
.Q3 .VI
.P 6.aUEST
18
MHOS3
.MENAGE.a.
par le ménage pour le 3ème
47
.Q3 .VI
.P 6.aUEST
18
MIMPO
Montant du dernier verse-.MEHAGE.a.
ment de l'impot sur le
revenu
51
.a3
MINTPH
Monts;'t des frais de
transfert
ou d'installation du téléphone
principale)
(résidence
10 .al
MIRPP
Montant du dernier verse-.MENAGE.a.
ment normal (hors solde)
de l'impôt sur le r-evenu
MLIVI
Montant moyen des versement sur un livret
d'épargne
logement
1er livret
.MENAGE.Q.
MLIV2
Montant moyen des versement sur un livret
logement
d'épargne
2ème livret
MLOYGAR
quittance
de loyer pour
le garage (si location
non comprise
dans le
loyer)
MHAIS
Mois de la date de
de l'individu
naissance
.INDIVI.C.
.DU
Dl à 12
99.Non déclaré
03 .Ql
MOUACa
devenu
Comment êtes-vous
propriétaire
de votre
logement?
.MENAGE.C.
O.Sans objet
1.Par achat
2.Par héritage
3.Par viager
4.Autres
9.Hon déclaré
81
.Ql .VIII.P
8.aUEST
52
81
.QI .VIII.P
9.QUEST
55
.P 4.aUEST
17
MODLOC
Mode
ment
de
location
MOICESS
Mois
de cessation
.VIII.P
·
.MENAGE.Q.
.
9.aUEST
.
.VIII.PlS.QUEST
61
.a3 .VIII.P
45
.a3
.MENAGE.Q.
45
.GARAGE.Q.
11 .a1 .VIII.PlS.aUEST
..
..
·
..
·
..
du loge-.MENAGE.C.
.INDIVI.C.
25
.IV
.P 4.QUEST
15
.a3 .IV
.P 4.aUEST
15
objet
·l
.
.
.P 2.aUEST
102
5
ou donation
O.Sans objet
loué vide
1.Logement
loué meublé
2.Logement
3. Hôtel ou garni
9.Non déclaré
OO.Sans
101
9.aUEST
·
·
25
05 .a1 ·III
.c\;J
d'activité
1
.DU
MOIDEP
Mois de départ
de vacances
du séjour
MOISPRET
Mois
ment
pour
pale
MOISQl
Mois de la date de l'interview du questionnaire
nOl
MOISQ2
.VACAN
.CES
01 a 12
99.Non déclaré
.C.
36
.Q2
OO.Sans objet
01 à 12
99.Non déclaré
81
.Ql .VIII.P
.MENAGE.C.
Dl A 12
02
.Ql
.P O .
n02
.MENAGE.C.
01 A 12
32
.a2
.P l.
MOISa3
n03
.MENAGE.C.
01 A 12
43
.Q3
.P l.
MOISI
Mois "i:te
la date
nl.er déplacement
visite initiale
du derpour la
.MENAGE.C.
01 A 12
01
.FA
MOIVOr
Mois de la date d'acquisi tion ou de mise à disposition du véhicule
.AUTOMO.C.
.BILE
M012R
Mois de la date d'acquisition ou de mise à disposition du deux roues
.DEUX
.ROUES
1'10122
Année de la date d'achat
.GROS- .c.
de mobilier d'intérieur
.ACHATS.
ou de jardin,appareils
de.
chauffage et de cuisjne,
équipement
de loisirs et
audio-visuel
... _-----._- ._-.-- ... .Cl
Mois de la date du 1er
.C.
jour de remplissage
des
carnets
1'10172
de fin de rembourse-.MENAGE.C.
du prêt principal
la résidence
princi-.
1'10174
Mois de la date du 1er
pour les
jour d'enquête
MONASSU
Montant
rance
01 ~ 12
99.Non déclaré
.II
.P 4.QUEST
B.QUEST
.QUEST
·IV
12
49
c
~
~
OO.Sans objet
01 A 12
99.Non déclaré
18
.Ql
.XII
.P20.aUEST
.C. OO.Sans objet
Dl A 12
99.Non déclaré
20
.al
.XIIl.P22.aUEST
·
.
22
.al
.XIV
.P2S.aUEST
.REPAS
.ORDOM
1l0.Sans objet
ivas
.
99.Non
144
01 A 12
déclaré
Bordereau
de chiffrement
dépenses
des
les
Bordereau
de chiffrement
des carnets de compte pour
.
·
.VIII .PIO .(WEST
.
66
.a3
.IX
.Pll.OUEST
28
.VIII.P13.0UEST
82
.al
56
HONCHOM
.CHOMA
Hontant de l'indemnité
de chomage ou préretraite.GE
MONEAU
Montant approximatif
des
chDrges d'eau froide
payé au cours des 12
derniers mois
:HENAGE.a.
83
.al
MONELEC
quittance
d'électricité
.MENAGE.Q.
08
.01 .VIII .PlS .aUEST
.a.
134
!lIL
B'I.1969
C. 01 A 12
annuel de l'essu-.MENAGE.O.
multirisque
Il7
B6
89
B3
.ci
.VIII.P13.aUEST
93
.MENAGE.a.
·
..
BI
.Ql
.VIII.P
9.QUEST
57
.MENAGE.Q.
·
..
BI
.Ql
.VIIl.P
B.QUEST
51
.FRAIS
.PREST
.ENF
.Q.
34
.Q2
.l
. P 2.
.SALAI
.RES
.Q.
52
.Q3
.IX
.PIO.QUEST
26
·
.MENAGE.Q.
..
66
.Q3
.IX
.PIS.QUEST
35
.MENAGE.Q.
66
.Q3
.IX
.PlS.QUEST
35
.MENAGE.Q.
66
.Q3
.IX
.PIS.QUEST
3S
.SALAI
.RES
.Q.
52
.Q3
.IX
.PIO.QUEST
26
·
..
.
.
Montant annuel de la taxe.MENAGE.Q.
d'habitation
et taxe ordures ménagères
(résiden-.
ce principale)
82
.QI
.VIII.PIO.QUEST
·
MONTRAV
Montant des versements
.MENAGE.Q.
pour rembourser
des prêts.
pour faire des travaux
d'équipement
ou améliora-.
tion de l'habitat pour
la résidence
principale
..
82
.Ql
.VIII.PIl.QUEST
6B
·
..
MON081
Hontant des remboursements des prêts pour la
construction
ou l'achat
de la résidence
principale
1er prêt
.MENAGE.Q.
81
.Ql
.VIII.P
B.QUEST
50
MONOB2
Montant des remboursements des prêts pour la
construction
ou l'achat
de la résidence
principale
2ème prêt
MON083
Montant ces remboursements des prêts pour la
construction
ou l'achat
de la résidence
principale
3ème prêt
MONGAZ
quittance
de gaz
.MENAGE.a.
MONlOY
quittance
de loyer
(sans charges ni prestations)
110NMOB
Montant annuel total
taxes foncières
HONPREST
Montant
enfants
MONPRIM
Montant annuel total
primes,
13 ème mois,
heures sup, etc ...
MONREXI
Hontant des ressources
exceptionnelles
1ère ressource
MONREX2
Montant des ressources
excep-M.onnelles
2ème ressource
MONREX3
Montant des ressources
exceptionnelles
3ème ressource
MONSAL
Montant
revenus
des
des frais pour
non actifs
des
·
MONTA
X
mensuel net
salariaux
des
..
.
.
.
64
.
·
.MENAGE.Q.
..
81
.Ql
.VIII.P
8.QUEST
50
·
..
81
.QI
.VIII.P
8.QUEST
50
.MENAGE.Q.
MON084
construction
ou l'achat
de la résidence principale
4ème prêt
.MENAGE.Q.
BI
.Ql
.VIII.P
8.QUEST
50
MONOBS
construction
ou l'achat
de la résidence
principale
Sème prêt
.MENAGE.Q.
81
.QI
.VIII.P
8.QUEST
50
MONOB6
construction
ou l'achat
de la résidence principale
6ème prêt
.MENAGE.Q.
81
.Ql
.VIIl.P
8.QUEST
50
MON3l07
Montant de la vente de
.MENAGE.Q.
biens durables
autres que.
1ère ·auto,ler appareil
électro-ménager,ler
deux
roues,ler
mobilier
1ère vente
31
.Ql
.XV
.P2B.QUEST
150
MON310B
Idem
MON3107
2ème vente
.MENAGE.Q.
MON3109
Idem
MON3107
3ème vente
.MENAGE.Q.
M01l3110
Idem
MON3107
4ème vente
.MENAGE.Q.
MONSB
Hontant annuel des prestations familiales
au
mois
MOTSEJ
Motif principal
de vacances
.
.
. .
. .
.PRESTA.Q.
.TIONS
du séjour.VACAN-.C.
.CES
Ol.Vacances
traditionnelles(repos,détente,loisirs)
OZ. Vacances
à caractère
culturel
(festivals,musées,concerts
... )
03.Stage(sportif,artisanal,musical,
... )
04.Cure
OS.Classe
de neige,de
mer,de nature,
colonies de vacances
06.Visite
à la famille
D7.Visite
à des amis
OB.Convalescence
09.Travaux
de ferme chez des parents
lO.Réunions
d'amicale
ou d'association
Il. Travaux dans une maison d'amis
lZ.Fete de famille
13.Travaux
et aménagement
résidence
secondaire
14.Pélerinage
lS.Accompagnement
de personne handicapée
ou de
curiste
16.Vacances
à caractère
éducatif
(séjour
linguistique)
17.Voyage
de noce
IB.Aide à des travaux immobiliers
19.Autres
99.Non déclaré
61
.Q3 ·IX
.P13.0UEST
31
Montant annuel des dépen-.MENAGE.Q.
ses dl! pension alimentai - .
viagère
re,rente
51
.03 ·VII
·P a.QUEST
22
MPLAN1
Montant moyen des versements pour le plan
d'épargne
logement
1er plan
.MENAGE.Q.
45
.Q3
·IV
.P 4.QUEST
14
MPLAN2
Montant moyen des versements pour le plan
d'épargne
logement
2ème plan
.MENAGE.Q.
45
.Q3
·IV
·P 4.QUEST
14
MPOCHE
Montant du travail excep-.ENFNON.Q.
.ACTIF
tionnel des enfants non
se faire de
actifs"pour
l'argerlt de poche au
mois
33
.Q2
·I
·P 3.QUEST
10
MS75
Heure du repas
du domicile
chiffrement
du domicile
des
MTPH
de téléphone
quittance
principale)
(résidance
.MENAGE.Q.
10
.Ql
MTV
Montant de la taxe
télévision
.MENAGE.Q.
31
.Ql
1'109
Mois de la date
de combustible
09
.Ql
1'11303
Montant des charges et
pour la
prestations
secondaire
résidence
(montant annuel)
.RESI
· Q.
.DENCE
.SECOND.
13
111304
d'eau froide pour la
secondaire
résidence
(montant anuuel)
.Q.
.RESI
.DENCE
.SECOND.
1'11305
Montant des dépenses de
gaz et électrici té pour
secondaire
la résidence
(montant anuue)
MPEMP
Montant des prélèvements
autom<Jtiques effectués
par l'employeur
MPENR
.PRELEV.Q.
.AUTO
,/:::-
pris
hors
.REPAS
.C. I.Midi
2.Soir
Feuille.de
repas hors
·
.
.
·VIII. PIS. QUEST
101
.XV
.P28.QUEST
149
·
.
.Ql
·IX
.P16.QUEST
108
13
.Q1
·IX
·Pl(,.QUEST
108
.Q.
.RESI
.DENCE
.SECOND.
13
.Q1
·IX
.P17.QUEST
108
M1306
de
.RESI
· Q.
chauffage
central collec- .DENCE
.SECOND.
tif, eau chaude pour la
résidence
secondaire
(montant anuuel)
13
.Ql .IX
.Pl7.QUEST
108
1'11307
.RESI
·Q.
.DENCE
de combustible
d'achats
central.SECOND.
pour le chauffage
13 .Ql .IX
.P17.0UEST
108
d'achat
.ACHAT-.C.
.COMBUS.
.TIBLE
OO.Sans objet
01 A 12
99.Non déclaré
.
.VIII.PIS.QUEST
100
--.J
individuel
de la résiden-.
ce secondaire
(montant annuel)
H1308
Hontant des dépenses
téléphone
pour la
secondaire
résidence
(montant annuel)
de
.Q.
.RESI
.DENCE
.SECOND.
13 .Ql
·IX
.P17.0UEST
108
H1309
Hontant des dépenses de
parking,garage
pour la
résidence
secondaire
(montant annuel)
.RESI
.Q.
.DENCE
.SECOND.
13
.Ql
·IX
.P17.QUEST
lOB
H1310
Montant de la taxe
pour la
d'habitation
résidence
secondaire
(montant annuel)
.RESI
.0.
.DENCE
.SECOND.
13
.01 ·IX
.P17.0UEST
108
HUll
Hontant de la redevance
TV,pour la résidence
secondaire
(montant annuel)
.RESI
.0.
.DENCE
.SECOND.
13
.01 ·IX
.P17.0UEST
108
H1312
Honta~t des assurances
(vol,incendie,
.. ) pour
secondaire
résidence
(montant annuel)
.RESI
.0.
la.DENCE
.SECOND.
13
.Ql .IX
.P17.0UEST
lOB
H1313
.RESI
Montant des remboursements de crédit pour des .DENCE
travaux pour la résidence.SECOND.
secondaire
(montant annuel)
.Q.
13
.01 .IX
.P17.QUEST
108
H1314
.Q.
Montant pour aide sociale.RESI
femme de ménage,jardinier.DENCE
.SECOND.
gardien de la résidence
secondaire
(montant annuel)
13
.Ql ·IX
.Pl7.QUEST
108
M3103
Montant de la vente de
(ou autre
l'automobile
véhicule)
.MENAGE.Q.
31
.Ql
.XV
.P28.QUEST
150
M3104
Hontant de la vente
d'appareils
électroménagers
.HENAGE.Q.
31
.01 .XV
.P28.QUEST
150
H3105
Montant de la vente
vélos, deux-roues
de
.MENAGE.O.
31
.Ql .XV
.P28.0UEST
150
M3106
Montant de la vente
mobilier
au cours
de
.MENAGE.Q.
31
.QI
.XV
.P28.QUEST
150
H371
Montant de l'achat de
vetements
de dessus et
chaussures
1er article
.HABITS.Q.
37
.Q2
·III
.PIO.QUEST
23
M372
Hontant de l'achat de
vetements
de dessus et
chaussures
2ème article
.HABITS.Q.
37
.Q2 ·III
.PIO.QUEST
23
M373
Hontant
.HABITS.Q.
37
.Q2 · III
.Pll.QUEST
23
.1>
.
de l'achat
de
. .
œ
vetements
de dessus
chaussures
3ème article
et
M374
vetements
de dessus et
chaussures
4ème article
.HABITS.O.
37
.02 ·III
·Pll .OUEST
23
H375
Hantant de l'achat de
vetements
de dessus et
.HABITS.O.
37
.02
·III
·Pll .OUEST
23
chaussures
Sème
article
·
..
H376
Montont de l'achat de
vetements
de dessus et
chaussures
6ème article
.HABITS.O.
37
.02
·III
·Pll .OUEST
23
de dessus et
vetements
chaussures
7ème article
..
M377
.HABITS.O.
37
.02
· III
.Pll.O\JEST
23,
M378
Monhir\t de l'achat de
vetements
de dessus et
chaussures
8ème articla
.HABITS.O.
37
.02 .III
.PlI.QUEST
23
M379
vetements
de dessus et
chaussures
9ème article
.HABITS.Q.
37
.Q2
.Pll.QUEST
23
M3710
vetements
de dessus et
chaussures
lOème article
.HADITS.Q.
37
.02 ·III
·PlI. OUEST
23
Hantant de l'achat de
de dessus et
vetements
chaussures
llème article
..
M3711
.HABITS.O.
37
.02
·III
·PlI. OUEST
23
M3712
de dessus et
vetements
chaussures
l2ème article
·.HABITS.Q.
..
37
.Q2
·III
·PlI. QUEST
23
·
M3713
vetements
de dessus et
chaussures
l3ème article
.HABITS.Q.
37
.Q2
·III
.Pll.QUEST
23
H3714
vetements
de dessus et
chaussures
14ème article
.HABITS.O.
37
.Q2
·III
·PlI. OUEST
23
M54
.PEN
Montant Que perçoivent
.SIONS
des personnes
du ménage
pour : pension alimentai-.
re,de reversion,retraite,.
etc ... <voir NAT54J
54
.03 ·IX
·PIl .OUEST
27
M65
Montant
65
.03
.P14.0UEST
33
des
ressources
·
.c-
·
..
.Q.
.AUTRES.Q.
·III
·IX
<o
diverses(NAT65)
NADULTE
·
..
Nombre d'adultes
(person-.MENAGE.Q.
nes de 14 ans et plus
y.c.les ALD) dans le
ménage
NAP
Nomenclature
d'activit6
et de produit
(NAPIOO)
.INDIVI.C.
.DU
XX.Non déclar6
OO.Sans objet
Dl A 99
05
.Ql
NATCDMB
Nature
.ACHAT-.C.
.CDMIIUS.
.TIBLE
O.Sans objet
1.Charbon,boulets,briquettes
2.Coke
3.Bois,charbon
de bois
4.Butane,propane
5.Fuel,mazout,pétrole
9.Non déclar6
09
.Ql
.VIII.P15.QUEST
NATCOT
Nature des cotisetions
de sécurité
sociale et
de retraite
.COTISA.C.
·TIONS
60
.Q3
.IX
.P13. QUEST
30
Nature de la personne
employée
et habitant
le
logement
.ENTRE
·TIEN
.C.
46
.Q3
.V
.P S.QUEST
17
·
..
07
.Ql
.VI
.P 6.QUEST
38
07
.Ql
.VI
.P 6.QUEST
38
34
.Q2
.1
.P 2.
NATDOM
NATION
NATIONe
IlATPREST
du combustible
Nationalité
de la person-.MENAGE.C.
ne de référence
Nationalité
du conjoint
Nature des freis pour
les enfants non actifs
·
..
.MENAGE.C.
.FRAIS
.PREST
.ENF
.III
.
.P S.QUEST
23
.
100
01. Mutuelles
02.Retraites
03.Assurances
médicales
OS.Autres
99. Non déclaré
I.Bonne,femme
de menage
2.Personnel
au pair
3.Autre (cf OTDOM)
9. Non décl aré
I.Française
d'origin&"
2.Française
par naturalisation
3.Autre (cf OTIlAT)
9.Non déclaré
O.Sans objet ou pes de conjoint
I.Française
d'origine
2.Française
par naturalisation
3.Autre
9.Non déclaré
ou par
ou par
choix
choix
.C. OI.Frais de scolarité,enseignement
public,S.A.I.
(sauf livres et fournitures
scolaires,
classé
en code n03B).Participation
aux frais de matériel
informatique.
02.Crèche,oarderie,halte-garderie
03.Garderie
scolaire,centre
aéré
04.Nourrice,gardienne
OS.Parents,baby-siter
06.Assurances
scolaires
(association
de parents
d'élèves)
07.Assurances
scolaires
(compagnies
d'assurances,
mutuelles)
08.Sécurité
sociale et mutuelles
"étudiant"
09.Classes
vertes,de
neige
IO.Cotisation
aux associetions
de parents d'élèves
Il.Frais de pension
12.Frais de demi-pension
13.Externat
surveillé
14.Transports
scolaires
15.Abonnements
aux transports
en commun
16.Inscriptions
en facultés
17.Restaurant
universitaire
.
IB.Ecole privée.Frais
de scolarité
19.Cours par correspondance
20.Abonnements
à des revues,journaux
21.Inscriptions
à des clubs sportifs
22.Inscriptions
à des clubs musicaux
23.Inscriptions
à des bibliothèques
24.Inscriptions
à des clubs d'activités
artistiques
(danse,peinture,sculpture,photo,ciné,son,etc
... J
25.Stages
sportifs
26.Stages
artistiques
27.Voyages
organisés
2B.Photocopie
29.location
de livres
30.location
chambre étudiant
3l.Inscriptions
à des ateliers de créations
32.Etudes
du soir
33.Cotisation
livres scolaires
34.Stages
éducatifs
(informatique,scientifique,
littéraire)
3S.Cours
et leçons particulières
36.Hébergement
en foyer (gratuit ou payant)
37.Autres
3B.livres
et fournitures
scolaires
99.Non déclaré
NAT22
Nature des achats
tués depuis moins
an
effecd'un
.GROS- .C.OO.Sans
objet
.ACHATS .. OI.Hobilier
complet de salle de seJour, salle à
manger, chambre à coucher, studio, bureau ...
.0Z.Pour la cuisine:
meuble, élément.
table,
·
tabouret.
chaise.cuisine
intégrée
.03.Heubles
de salle de bain
.04.Chaise.
fauteuil,
canapé, divan, et autres sièges
.0S.Table,
armoire, buffet, commode, bureau,
bibliothèque
et autres meubles à l'unité
.06.lit
.07.Matelas,
sommier
.0B.Tapis de sol
.09.Mobilier
de jardin
.10.Appareils
de cuisson non électriques
.11.Appareils
de cuisson électriques
.12.Cuisinières
mixtes, plaques de cuisson mixtes
.13.Appareils
de chauffage,
fourneau,
réchaud,
·
radiateur,
poèle
.14.Chauffe-eau,chauffe-bain
.15.Radio,
auto-radio, transistor
.16.Radio-cassette
.17.Walk Man
.IB.Electrophone
.19.Magnétoscope
sauf les chaines Hifi
.ZO.Appareil
photo
.21.Caméra
.ZZ.Projecteur,
agrandisseur
.Z3.Bicyclette,
vélo d'enfant
.24.Caravane,
remorque
.2S.Planche
à voile
.26.Bateaux
.27.Gros instrument
de musique (piano,violon
etc ... )
.2B.Jeux vidéo, micro-ordinateur
(N.C. calculettes)
.29.Tondeuse
à moteur, motoculteur,
tronçonneuse
.30.Perçeuse
et autres articles électriques
d'outil·
lage (chargeur de batterie)
.32.Cuisine
complète intégrée
(y.c. les appareils
électro-ménager)
.99.Non déclaré
.Ql
IV
.P27.QUEST
144
NAT26
NAT28
NAno
Autres achats de biens
durables
(neuf ou occasion) au cours des 12
derniers
mois
Nature
loués
des biens
.AUTRES.C.
.ACHATS .. 01.Cireuse
de sol
.02.Hotte aspirante
.03.Armoire
sèche linge,gros
matériel
d'électrothérapie
.04.Shampooineuse
de sol
.06.Machine
à tricoter
.OB.Antenne
télévision
.09.Aspirateur
d'air, aérateur
.IO.Appareils
électro-ménager
autres que ceux prévus
à l'enr.24
(friteuse)
.11.Véhicules
automobiles
(offert en cadeau à une
personne
extérieure
au ménage)
.12.Appareil
audio-visuel
(tuner.platine,baffles
•... )
.13.Tous appareils
optiques
(jumelles.microscope,
boussole)
.14.Gros outillage
de bricolage
non électriques
.IS.Articles
de sport et de camping
.16.Machine
à vapeur à récurer, à détapisser
... )
.17.Appareil
ou outillage
de jardin électrique
ou mécanique
(autres que CeUX prévus à l'ENR.21)
.18.Tous appareils
télécommunication
(téléphone,
répondeur
automatique)
.19.8iens d'équipement
du logement autres que les
appareils
électro-ménagers
.20.Tableaux
de Maitre et objets d'Art
.2l.Autres
.22.Téléviseur
couleur (offert en cadeau à une
personne
extérieure
au ménage)
.23.Téléviseur
noir et blanc (offert en cadeau à une
personne
extérieure
au ménage)
.24.Magnétoscope
personne
extérieure
au ménage)
.2S.Chaine
haute fidélité
personne
extérieure
au ménage)
.26.Réfrigérateur
avec compartiment
congélateur
(offert en cadeau à une personne
extérieure
au
ménage)
.27.Autre réfrigérateur
personne
extérieure
au ménage)
.2B.Congélateur
indépendant
personne
extérieure
au ménage)
.29.Machine
à laver le linge (non portable)
(offert
en cadeau à une personne extérieure
au ménage)
.3D.Aspirateur
(offert en cadeau à une personne
extérieure
au ménage)
.31.Machine
à laver la vaisselle
(offert en cadeau à
une personne
extérieure
au ménage)
.32.Machine
à coudre électrique
(offert
en cadeau à une personne extérieurè
au ménage)
.99.Non déclaré
durables.LOCA
.TION
Nature du bien acheté
à crédit ou nature du
crédit
.C.
26
.Ql .XV
.P29.QUEST
146
\fi
N
2B
.QI
.XV
.P27.QUEST
147
30
.QI
.XV
.P30.QUEST
l4B
.01. TV
.02.Magnétoscope
.03.Autres
appareils
électro-ménager
.04.Appareils
de bricolage
.OS.lnstruments
de musique
.06.Autres
.99.Non déclaré
.CREDIT.C.
.COURS
.DI.Appartement
en RP ou RS
nc logement
.02.Appartement
pour le ménage autre que ceux déclarés.
(YC appartement
à l'étranger,
locatif)
pour une personne extérieure
au
.
·
ménage (enfants,
parents ... )
.03.Travaux
dans le logement
(cheminée ... ) VERIFIER
·
AVEC Q67 DU QI
.04.Travaux
hors logement (garage, hangar ... )
.OS.Véhicules
ou 2 roues (non déclarés
dans les
·
parties 12 et 13) et appartenant
au ménage
.06.Véhicules
ou 2 roues n'appartenant
pas au ménage
.07.Caravane,
remorque,
bateau
.OB.Meubles
.09.Appareils
électro-ménager
autres que ceux prévus
·
à l'enr.24
.10.Appareils
de loisir et audio-visuel
(TV, radio,
·
micro-ordinateur)
.11.Appareils
et outils de jardin (tondeuse,
·
motoculteur ... )
.12.Livres,
encyclopédies
.13.Vetements,
trousseau,
linge de maison,
·
aménagement
intérieur
(double rideaux,tenture)
.14.Réparations
véhicules
.IS.logement
locatif
.16.Droits de succession
.17.Nature du pret non déclarée
.IB.Crédit C.T.C. 3 Suisses,etc ...
.19.Prets personnels
sans justification
d'emploi
.20.Biens d'equipement
du logement
(machine à coudre,
machine à laver, aspirateur,etc
... ) ceux prévus
·
à l'enr.24
.2l.Crédit de voitures
autres que ceux mentionnés
à
l'enr.18
.22.Crédit pour les vacances
(transport,
séjour,
·
location)
.23.Crédit
effectué
pour cérémonie
familiale
·
(1er communion,
mariage,
naissance,
etc ... )
.24.Crédit pour achat de terrain
.2S.Autres
.99.Non déclaré
. .
31
.Ql
.XV
.P2e.QUEST
150
.MENAGE.C.
31
.Ql
.XV
.P2B.QUEST
150
IDEM HAT3107
3ème VENTE
.MENAGE.C.
31
.Ql
.XV
.P28.QUEST
150
NAT3110
IDEM NAT3l07
4ème VEHTE
.MENAGE.C.
31
.Ql
.XV
.P2a.QUEST
150
NAT50
Type de spécialistes
qui a soigné une ou
plusieurs
personnes
du
ménage pendant
la période relevé
.CONSUL.C.
.TATION.
50
.Q3
.VI
.P 7.QUEST
21
NAT3107
Vente de biens durables
.MENAGE.C.
autres que 1ère auto, 1er.
appareil
électro-ménager,.
1er 2 roues, 1er mobilier
1ère VENTE
HAT310e
IDEM NAT3107
2ème VENTE
NAT3109
.
. .
OO.Sans objet
OI.Vente d'une 2ème auto et suivantes
02.Vente d'un 2 roues (yc vélo)
03.Vente d'un appareil électro-ménager
04.Vente d'un appareil audio-visuel
(TV, magnétoscope, appareil
photo)
OS.Vente de mobilier
06.Autres
ventes
99. Non déclaré
Ol.Un médecin généraliste
02.Médecin
spécialiste
03. Dentiste
04.Masseur
kinésithérapeute
OS.Orthophoniste
06.lnfirmier
07.Pédicure
OB.Orthodontiste
09.Sage-femme
10.Rebouteux,Guérisseu~,Magnétiseurs
Il.Ophtalmologiste
12.Radiologue
13. Orthoptiste
14.Gynécologue
l5.Dermatologue
l6.Acupuncteur
17.Homéopate
IB.Psychiatre
19.Pédiatre
20.0to-rhino-Iaryngologiste
21.Stomatologue
ZZ.Autres
99.Non déclaré
NAT54
Avez-vous
perçu des ressources telles Que ...
au coUrS de la période
de relevé?
NAT5B
Nature des
f ..
miliales
NAT65
prestations
Nature des ressources
perçues au cours des lZ
derniers
mois
.PEN.SIONS
·
.C. OI.Pension
de réversion
54
OZ.Retraite
(y.c. S.S,caisse
complémentaire)
03.Minimum
vieillesse
ou aide aux personnes
agées
(Fond National de Solidarité)
.
04.Indemnité
viagère de départ d'anciens
agriculteurs
05.Pension
alimentaire
versée par un ex-conjoint
divorcé
06.Pension
alimentaire
versée par un ascendant
ou
un descendant
07.Pension
d'ancien combattant
et victime de guerre
pension d'invalidité
.IX
.PII.QUEST
27
57
.Q3
.IX
.PIZ.QUEST
29
OO.Sans objet
65
OI.Bénéfice
résultant
d'une exploitation
agricole
fermages,métayages
OZ. Bénéfice industriel
et commercial
(commerçant,
chef d'entreprise,
artisan)
.
03.Bénéfice
non commercial
des professions
libérales.
04.Gains pour activités secondaires
(cours ... )
OS.Revenus
de gérants et associés
06.loyers
perçus sur des immeubles,
logements,
parkings,
terrains ...
07.Revenus
des valeurs mobilières
(actions,
obligations,
bons, caisse d'épargne ... )
OB.Plus-values,profits
de construction
09.Aide régulière
de la famille
IO.Vente de miel
.Q3
.IX
.p14.QUEST
33
..
.PRESTA.C.
·TIONS
·
.Q3
..
.AUTRES.C.
Ol.Aide sociale de la DASS pour soins
02.Allocations
familiales
03.Complément
familial
04.Supplément
familial
(employeur)
05.Majorations
familiales
06.Avantage
familial
(employeur).Primes
Noel
07.Allocation
au chef de famille
OB.Majorations
familiales
pour avoir élevé 3 enfants.
09.Allocations
d'orphelins
lO.Prestations
spécifiques
adulte handicapé
Il.Allocations
pré-natales
IZ.Allocations
post-natales
13.Allocations
rentrée scolaire
14.Bourses
d'études
15.80ns vacances
16.Allocation
spéciale d'éducation
17.Allocation
logement
IB.Allocation
parent isolé
19.Aide sociale autre que celle attribuée
par la
DASS
ZO.Allocation
mère au foyer
2I.Autres
99.Non déclaré
Il.Vente directe de fruits et légumes
12.Vente de volailles
l3.Vente de bétail
14.Petits
travaux rémunérés
15.Indemnités
de fonction
16.Commission
de correspondant
d'une revue
ll.Commission
de correspondant
d'un produit
lB.Rente pour accident
du travail
19.Pension
pour la garde d'un parent (neveu ... )
20.Rente viagère
21.Actions,
dividendes,
rapport en bourse
22.Vente de biens immobiliers
23.Rentes
24.Vente de terrain
25.Avantage
en nature évalués en francs (charbon,
bois,fuel>
26.Pension
pour garde d'enfants
(enfants de la OASS).
2l.Aide en provenance
de différentes
caisses ou
organismes
privés (caisse du batiment,
de
l'artisanat,
etc ... )
2B.Salaires
occasionnels
(étudiant ayant travaillé
et revenant en université)
29.Autres
30.R.M.!.
99.Non déclaré
NBART22
Nombra d'articles
identi-.GROS.C.
tiques achetés en meme
.ACHATS.
01 à 10
temps (NAT22)
99.Non déclaré
NBCAR
Nombre de personnes
dont
les dépenses
auraient
dû
etre notées (bilan des
carnets)
.MENAGE.C.
NBCUR
Nombre de curistes
le ménage
.MENAGE.C.
NBCURE
Nombre de curistes
dans
le ménage pendant
les
vacances(motif
principal
du séjour)
NBHOP
Nombre de personnes
du
ménage hospitalisées
pour au moins une nuit
.MENAGE.C.
NBINO
Nombre de personnes
du
ménage ayant participé
au séjour de vacances
NBPER
Nombre de personnes
dont .MENAGE.C.
les dépenses
ont été
notées sur les carnats de.
comptes
01 à 15
NBPERS
Nombre de personne
du ménage
1.1
2.2
3.3
4.4
5.5
6.6
NBPHAB
dans
Nombre de pièces Il usage
d'habitation
dans la
logement
22
.Ql
01 à 15
01
.FA .IV
0 Il 3
9.Non déclaré
47
.Q3
.VI
.P 6.QUEST
19
.VACAN
.CES
.C. 0 Il 8
9.Non déclaré
36
.Q2
.II
.P 5.QUEST
19
·
..
47
.Q3 .VI
.P 6.QUEST
18
.VACAN
.CES
.C. OO.Sans objet
01 à 15
99.Non déclaré
36
.Q2
.II
.P 4.QUEST
16
01
.FA .IV
.QUEST
g
Code recodifié
de NBPERSI
à partir
·
..
·
..
.MENAGE.C.
·.MENAGE.C.
..
0 à 3
9.Non déclaré
personne
personnes
personnes
personnes
personnes
personnes
01.1 p èce
02.2 p èces
03.3 p èces
.XIV
.P25.QUEST
.QljEST
144
V'
V'
g,
ou plus
83
.Ql .VIII.P12.QUEST
80
·.MENAGE.C.
..
NBPRET
Nombre de prêts pour la
construction
ou l'achat
ayant donné
du logement
lieu il des versements
NBPPRO
Nombre de pièces li usage
exclusivement
professionnel dans le logement
.MENAGE.C.
NBREX
Nombre de ressources
exceptionnelles
reçues
mois
NBRS
Nombre de maison de campagne,résidence
secondaire possédé par le
ménage
NBSAl
NBSEJ
Nombre de salariés
l'entreprise
Nombre
vacances
de
19.19 pièces
20.20 pièces et plus
99.Non déclaré
OO.Sans objet
01 li 06
99.Non déclaré
81
.Ql .VIII.P
OO.Sans objet
01 à 16
99.non déclaré
83
.Ql .VIII.P12.QUEST
79
·ttENAGE .C . O.Sans objet
1 A 3
9.Non déclaré
66
.Q3
·IX
.P15.QUEST
35
.MENAGE.C.
12
.Ql .IX
.P16.QUEST
103
05
.Ql · III
.P S.QUEST
20
11
O.Non
1.Oui
2.0ui
9.Non
aucune
48
une seule
deux ou plus
déclaré
.INDIVI.Q.
.DU
de séjour de
dans le ménage
8.QUEST
.MENAGE.C.
00 à 24
35
.Q2 .II
.P 4.QUEST
.P O.
"=
0'\
NB03
Nb d'enregistrements
type 03
de
.MENAGE.C.
Dl à lS
02
.Ql
NB09
type 09
de
.MENAGE.C.
00 à 06
83
.Ql .VIII.PlS.QUEST
100
NBll
type 11
de
.MENAGE.C.
O.Sans
1 li 4
10
.Ql .VIII.PlS.QUEST
101
HB16
Nombre de gros travaux
ou d'achats
de matériaux
immobiliers(NOM16)
.MENAGE.C.
11 à 15
15
.Q1
.XI
.P18.QUEST
III
NB24
Nombre de biens
possédés
durables
.MENAGE.C.
11 li 22
23
.Q1 .XV
.P26.QUEST
14S
ND26
Nombre d'achats
durables
de biens
.MENAGE.C.
00 li 05
99.Non déclaré
2S
.Q1 .XV
.P27.QUEST
146
NB28
Nombre de biens durables
loués actuellement
.MENAGE.C.
00 li 03
99.Non déclaré
27
.Q1 .XV
.P27.QUEST
147
NB30
Nombre de crédit en cours.MENAGE.C.
(sauf crédit logement,
emprunt résidence
secondaire,auto,2roues)
00 à 06
99.Non déclaré
29
.Ql .XV
.P28.QUEST
148
NB31
Nombre de ventes de biens.MENAGE.C.
durables
autres que 1ère
auto,ler
appareil
électroménager,ler
vélo ou
2roues,ler
mobilier
0 li 4
31 .Ql .XV
.P28.QUEST
150
NB33
type 33
00 li 10
99.Non déclaré
32
de
·
..
.MENAGE.C.
objet
·
.Q2
.
.
.P 1.
0 il 9
33
.Q2
.1
.P 3.QUEST
10
00 à 13
37
.Q2
·III
.PIO.OUEST
23
0 il 5
45
.Q3 .V
.P 5.QUEST
17
00 il 05
99.Non déclaré
47
.Q3
.VI
.P 7.0UEST
20
Nombre de personnes
du
.MENAGE.C.
ménage qui perçoivent
des.
revenus salariaux
00 il 06
99.Non déclaré
51
.Q3
·IX
.PlO.OUEST
26
NB56
Nombre de personnes
du
.MENAGE.C.
ménage Qui perçoivent
une.
indemnité
de chômage ou
des allocations
de prére-.
traite
00 il 06
99.Non déclaré
55
.Q3
·IX
.Pll.QUEST
26
NB56
Nombre de personnes
.MENAGE.C.
du
des.
ménage qui perçoivent
prestations
familiales
(voir NAT5B)
00 il 11
99.Non déclaré
57
.Q3
·IX
.P12.QUEST
29
NB60
du
Nombre de personnes
ménage qui paient des
volontaires
cotisations
sociale.
de sécurité
mutuelle
et autre assurance volontaire
ou des
pour retraicotisations
te complémentaire
0 il 7
9.Hon déclaré
59
.Q3
·IX
.P13.QUEST
30
NB62
Nombre de personnes
du
ménage pour lesquelles
effectue des
l'employeur
automatiprélèvements
ques sur les salaires
0 il 5
9.Non déclaré
61
.Q3
·IX
.Pl3. QUEST
31
N871
Nombre d'individus
auraient
dû ouvrir
carnet n02
NB73
Hombre total
du carnet
HB75
Hombre total de repas
NCHIF
HO
NEOC22
l'achat
NB34
Nombre de travaux occa.ENFNON.C.
sionnels il l'extérieur
.ACTIF
effectués
par les enfants non actifs durant
les vacances au cours des.
12 derniers mois pour se
faire de l'argent de
poche
NB37
Nombre d'articles
de vêtements de dessus et
chaussures
achetés au
courS des 2 derniers
mois
NB46
Nombre d'employés
de mai-.MENAGE.C.
son ,personne au pair
logement
habitant
le
NB48
Nombre de personnes du
.MENAGE.C.
ménage suivant un traite-.
ment médical régulier
NB 52
qui
un
de dépenses
article
.
·
.
·
..
·
..
·
..
·
..
·.MENAGE.C. .
·
..
·
..
0 il 7
Bordereaux
du dossier
.Cl
.C. 001 à 356
Bordereau
du carnet
de chiffrement
de compte
.REPAS
.ORDOM
.C. 000
Bordereau
du carnet
de chiffrement
de compte (repas)
.MENAGE.C.
.MENAGE.C.
·.MENAGE.C.
..
de la chiffreuse
d'un
·
.HABITS.C.
de
.GROS-
.C.
000
11 130
111
999
de chiffrement
de suivi
01
.FA
22
.Ql ·XIV ..P25. QUEST
144
\.Il
-...J
NICURI
mobilier
d'intérieur
OU
.ACHATS.
de jardin.d'eppareils
de
chauffage
ou de cuisine.
.
de loisirs ou audio visuel
est-il neuf ou d'occasion.
1.Neuf
2.0ccasion
9.Non dé c Lar-é
Numéro individuel
curiste
OO.Sens objet
Dl A 15
9'J.Non dé c Lar
du 1er
·.MENAGE.C.
..
NICUR2
Numéro individuel
curiste
du 2ème.MENAGE.C.
NICUR3
Numéro individuel
curiste
du 3ème.MENAGE.C.
NIHOSI
Numéro individuel
de la
personne hospitalisée
(ler séjour)
.MENAGE.e.
NIHOS2
Numéro individuel
de la
personne hospitalisée
(2àme séjour)
.MENAGE.C.
NIHOS3
Num.ko individuel
de la
personne
hospitalisée
C3ème séjour)
·
·
·
.
..
..
·
.MENAGE.C.
NIREP
N°individuel
de la perSonne eyant répondu au
Questionnaire
NISCO
Etudes
ectifs
NIVIl
Situation
du niveau
.HENAGE.C.
de
vie par rapport li l'année.
dernière
NIVI5
Situation
.
.HENAGE.C.
en cours (y.c les .INDIVI.C.
suivant des cours). DU
·
·
du niveau
de
..
.MENAGE.C.
.
47
.Q3
.VI
·P 6.QUEST
19
OO.Sans objet
Dl A 15
99.Non déclaré
47
.Q3
.VI
.P 6.QUEST
19
OO.Sans objet
01 A 15
99.Non déclaré
47
.Q3
.VI
·P 6.QUEST
19
OO.Sans objet
01 A 15.
99.Non déclar~
47
.03
.VI
.P 6.0UEST
lB
OO.Sans objet
Dl A 15.
99.Non déclaré
47
.Q3
.VI
·P 6.QUEST
lB
OO.Sans objet
Dl A 15.
99.Non déclaré
47
.Q3
.VI
.P 6.QUEST
lB
01 A 15
99.Non déclaré
02
.Ql
12.Maternelle
Il.Cours préparatoir ..
10.Cours Elémenteire
1ère année
09.Cours Elémentaire
2éme année
OB.Cours Moyen lére année
07.Cours Moyen 2éme année
06.Sixième
05.CinQuième
04.Quatrième
03.Troisième
02.Seconde
Ol.Pr ..mière
19.T ..rminel ..
Pour les étudients.filièr
.. dominante:
2l.L ..ttr ..s.langues.sciences
humaines
22.Droit économie
23.Médecine.pharmacie.dentaire
24.Commerce
25.Sciencas.technologie
26.Autres(précisez)
00. Sans objet
99.Non déclaré
04
.Ql
.11
.P 2.QUEST
10
O.Sans objet
1.Fortement
dét ..
rioré
2.Plutôt déterioré
3.StBbilisé
4.Plutôt amélioré
amélioré
S.Beaucoup
9.Non déclaré
66
.Q3
.IX
.P16.QUEST
41
66
.Q3
.IX
.P16.QUEST
41
O.Sans
obj ..t
é
V'1
CD
.P O .
vie par rapport
cinq ans
NIVOI
à.il
y a
Numéro individuel
de
l'utilisateur
principal
de l'automobile
NIV75
Hombre de personnes
correspondant
à la
dépense MDEP75
NI071
Numéro individuel
pour
la partie "passé et
nationalité"
: personne
de référence
·
.REPAS
·
Numéro individuel
pour
nationalité"
1
conjoint
NI072
Numéro individuel
pour
nationalité"
: personne
de référence
18
..
OI.Personne
de référence
OO.personne
02 à 15
ne vivant
OI.Personna
de référence
OO.personne
02 li 15
ne vivant
OI.Personne
de référence
OO.Personne
02 il 15
ne vivant
pas
en couple
·.MENAGE.C.
..
..
·
..
.MENAGE.C.
en couple
Numéro individuel
pour
nationalité"
: conjoint
NI073
Numéro individuel
pour
la partie "parents"
:
personne
de référence
.MENAGE.C.
ur oz sc
Numéro individuel
pour
la partie "parents"
conjoint
.MENAGE.C.
·
.
HI2R
H" individuel
de la personne à Qui est destiné
l'achat
.DEUX
.ROUES
.C. OO.Sans Objet
Dl à 15
99.Non déclaré
HI22
Numéro individuel
de la
.GROS- .C.
personne
à Qui est desti-.ACHATS.
Dl à 15
50.Ensemble
du ménage
né l'achat
60.Enfants
hors ménage
61.Ascendants(père,mère)
hors ménage
62.Collatéraux(frère,soeur)
hors ménage
63.Petits
enfants hors ménage
64.Autre famille hors ménage
65.Autre(ami,collègue
... ) hors ménage
NI28
pour
N° individuel
la
partie "location
de
biens durables"
.LOCA·TION
Numéro individuel
da 1.
personne
ayant acheté
de dessus
un vêtement
1er article
.HABITS.C.
HI372
Idem
HI371.
2ème
article
·
119
.Q1 .VI
.P 6.
07
.Q1
.P 6 .
07
.Q1 .VI
07
.Ql
07
.Ql ·VII
07
.Q1
·VII
20
.Q1
·.XIII.P24.QUEST
.
.
22
.Ql
.XIV
28
.VI
.P 6 .
\JI
pas
HI072C
INI371
.P20.QUEST
07
..
·
.XII
Bordereau
de chiffrement
des carnets de comptes pour
.C. OO.Sans objet
Dl A 35
99.Non déclaré
.MENAGE.C.
.Ql
Dl A 15
.MENAGE.C.
·
NI071C
..
.AUTOMO.C.
.BILE
1.Fortement
déterioré
2.Plutôt déterioré
3.Stabilisé
4.Plutôt amélioré
5.Beaucoup
amélioré
9.Non déclaré
pas
en couple
.C.
.VI
\D
.P 6 .
.P 6 .
.P 6.
130
.P25.QUEST
144
.Ql .XV
.P27.QUEST
147
37
.Q2 ·III
.PIO.QUEST
23
37
.02 ·III
.PIO.OUEST
23
Dl à 15
50.Ménage
..
.HABITS.C.
OO.Sans objet
Dl A 15
et cadeaux
90.Achats
OO.Sans objet
Dl à 15
à des personnes
hors
ménage
50.Ensemble
du ménage
90.Achats
et cadeaux li des
personnes
hors
ménage
NI373
Idem
N137l.
3ème
article
.HABITS.C.
idem
N1371
37
.02 ·III
·PlI. OUEST
23
NI374
Idem
NI371.
4ème
article
.HABITS.C.
idem
NI371
37
.QZ ·III
.Pll.QUEST
23
Idem
U1371.
5ème
article
.HABITS.C.
OO.Sans objet
Dl à 15
50.Ensemble
du ménage
90.Achats
et cadeaux à des
37
.Q2 ·III
.Pll.QUEST
23
HI375
H1376
Idem
N1371.
H1377
Idem
N1371.
H1378
Idem
NI371.
N1379
Idem
NI371.
9ème
N13710
Idem
NI3711
Idem
NI3712
6ème
article
.HABITS.C.
7ème
article
8ème
article
personnes
hors
ménage
idem
N1371
37
.Q2
· III
.Pll.QUE;ST
23
.HABITS.C.
idem
NI371
37
.Q2
.III
·PlI. OUEST
23
.HABITS.C.
idem
NI371
37
.Q2 ·III
.PlO.OUEST
23
article
.HABITS.C.
idem
N1371
37
.02 ·III
.Pll.QUEST
23
NI371.l0ème
article
.HABITS. C. idem
NI371
37
.02
·III
·PIl .OUEST
23
NI371.lIème
article
.HABITS.C.
idem
N1371
37
.02
·III
.Pl1.0UEST
23
Idem
NI371.12ème
article
.HABITS.C.
idem
NI371
37
.02 ·III
·Pll. OUEST
23
N13713
Idem
N1371..13ème
article
.HABITS.C.
idem
N1371
37
.02
·III
.PII.OUEST
23
NI3714
Idem
N1371 .14ème
article
.HABITS.C.
idem
NI371
37
.02 ·III
.P11.0UEST
23
HI70
Numéro individuel
de la
personne remplissant
le carnel n"l
.MENAGE.C.
01 à 15
NlOT
N° de lot de la fiche
adresse
.MENAGE.e.
1101
2401
4101
5301
7401
9301
NlR
Nombre de logements
l'immeuble
.MENAGE.C.
NHZA
Nombre d'individu
moins de 2 ans
de
.MENAGE.a.
NM4A
Hombre d'individu
!noins de 4 ans
de
.MENAGE.a.
NM16A
Hombre d'individu
moins de 16 ans
de
.MENAGE.a.
NM65A
Nombre d'individu
moins de 65 ans
de
.MENAGE.a.
NOGAR
Numéro
du garage
NOllG16
Numéro de ligne correspondant à la nature des
travaux ou des matériaux
(NOM16)
1199.2101
2499.2501
4199.4201
5399.5401
7499.8201
9399.9401
à
à
à
à
Il
à
2199.2201
2599.2601
4299.4301
5499.7201
8299.8301
9425
à 2299.2301
Il 2699.3101
à 4399.5201
Il 7299.7301
Il 8399.9101
à
à
à
à
à
01
.FA
OO.Sans objet
Dl à 98
99.Non déclaré
Dl
.FA .1
.GARAGE.e.
OO.Sans objet
Dl Il 04
11
.01 ·VI II. P15. OUEST
.GTRAV-.C.
.11'11'1
Dl A 15
16 .Ql .XI
.
de
à
à
à
à
Il
Il
Bordereaux
de chiffrement
dossier de suivi.
.
.
2399.
3199.
5299,
7399.
9199.
.PIB.OUEST
102
III
1
()'.
0
du
NOLIG24
Numéro de ligne correspondant à la nature de
l'appareil
(NOM24)
.BIENS- .C. 01 à 22
.DURA
.BLES
NOLIG34
Numéro de ligne correspondant à la nature des
frais de scolarité
(NATPREST>
.FRAIS
.PREST
.ENF
NOM16
Nature des travaux ou
matériaux
ou utilisation
des matériaux
NOM24
Nature
(biens
NOM37
Vetements
de dessus
et chaussures
achetés
au cours des deux dernier-s mois
de l'appareil
durables>
24
.01
.XV
.P26.0UEST
34
.02
.1
. P 2.
.GTRAV-.C.
.IMM
16
Ol.Pose de revêtements
de sols:
carrelage,
parquet,
moquette,
tapis d'escalier
02.Pose de revêtements
muraux
peinture,
papiers peints, tenture, tissus
03.Plomberie,
installations
sanitaires
04.Installation
de chauffage
central
05.Réfection
ou installation
de gaz, d'électricité
06.Travaux
de modifications
intérieures
(murs,
portes ... )
07.Travaux
sur partie extérieure
(ravalement,
peinture,
cloture)
08.Travaux
de charpente
et toiture
09.Travaux
d'isolation
thermique
lO.Pose de double vitrage
Il.Travaux
de sécurité
(blindage,
alarme)
I2.Construction
de batiments
annexes (garage,
véranda ... )
l3.Travaux
de sols extérieurs
(dallage extérieur,
gravillonnage,
trottoir,
cimentage
allée,
pose de pierres,de
pavés, goudronnage,
bordure .. ).
14.Travaux
égouts extérieurs
(puisard,raccordement.).
15.Achat et montage d'une cheminée
16.Achat de matériaux
(non déclaré dans la pose),
sable, gravier,
ciment, briques,
parpaing ... )
17.Travaux
de jardinage,
préparation
des sols,
travaux assainissement,
plantation
de haies,
arbres (N.C. les plans et graines),
équipement,
arrosage,serre
... )
18.Installation
cuisine intégrée
19.Volets
roulants,
persiennes
20.Réfection
et modification
du système de chauffage.
21.autres
99.Non déclaré
.01
.XI
.PIB.OUEST
111
.BIENS-.C.
.DURA
.BLES
Ol.Réfrigérateur
avec compartiment
congélateur
••••
02.Autre réfrigérateur
03.Congélateur
indépendant
04.Machine
à laver le linge (non portable)
05.Aspirateur
06.Machine
à laver la vaisselle
07.Machine
à coudre électrique
OB.Téléviseur
couleur
09.Téléviseur
noir et blanc
IO.Magnétoscope
Il.Chaine
Haute-Fidélité
24
.01
.XV
.P26.0UEST
145
Ol.Manteau,pardessus,duffle-coat,caban,cape,manteau
de fourrure,veste
de fourrure
02.Anorak,parka
03.Gabardine,imperméable,ciré
04.Costume,complet,tailleur,tailleur-pantalon
05.Veste,veston,blouson,blazer,tunique,saharienne
06.Blue-jean
07.Autres
pantalons
(y.c jean de velours ou de
toile)
OB.Robe
37
.02 .III
.PIO.OUEST
23
.
.C.
.
.HABITS.C.
Dl à
28
145
09.Jupe
10.Vêtements
de sport.survêtement.combinaison
de
ski.short.justaucorps.mai11ot
de bain
Il.Vêtements
de travail.blouse
scolaire.bleu.
salopette.uniforme
•...
l2.Chaussures
de ville.bottes.boti110ns
...
l3.Chaussures
de sports.baskets.tennis.bottes
de
chasse.de pêche. chaussures
de ski
l4.Autres
chaussures
et articles
chaussants ...
Pantoufles. espadrilles. chaussures
de travail ...
.
NOH73
Numéro nomenclature
la dépense
NOH89
Nomenclature
de publication de 1989
NORS
Numéro de résidence
secondaire
·RESI
.C. 1.Première
.DEIICE-.
2.Deuxième
.SECOND.
résidence
résidence
NORSB
Numéro de résidence
secondaire
·RESI - .C. 1. Première
.DENCE-.
2.Deuxième
.SECOND.
résidence
résidence
NOR73
Num6ro de ligne
dépense
de
de la
.CARNET.C.
.COMPTE.
1000
~ 8309
.DEPEN-.C.
.SE
1000
~ 8220
·
..
·.CARNET.C.
..
.
.
.
Bordereau
de chiffrement
de~ carnets de compte
(cf Annexes)
13
.ui
.IX
.P16.QUEST
104
Dl li 15
Bordereaux
de chiffrement
des
carnets de comptes nOl et n02
.CDMPTE.
NOR75
Numéro de ligne du repas
.REPAS
.C . Dl li 15
Bordereaux
de chiffrement. des
carnets de comptes nOl et n02
NOTRAIT
Numéro du traitement
médical régulier
.TRAIT
.PERM
.C.
48
.03
.VI
.P 7.0UEST
20
NOVOI
Numéro d'ordre
véhicule
.AUTOMO.C.
.BILE
18
.Ql
.XII
.P20.QUEST
113
N009
Numéro de ligne correspondant à la nature du
combustible
(NATCOMB)
09
.Ql
·
.
20
du
·.ACHAT-.C.
..
·COHBUS.
·TlBLE
1118
9.Non
déclaré
1.Premier
véhicule
2.Deuxième
véhicule
3.Troisième
véhicule
4.Quatrième
véhicule
S.Cinquième
véhicule
OO.Sens objet
. Dl a 06
.
.VIII.P15.QUEST
100
.Ql
··XI II.. P22.. QUE ST
130
N02R
Numéro
N022
Numéro de ligne correspondant à la nature de
l'achat (NAT22)
.GROS- .C. OO.Sans objet
.ACHATS.
Dl A 12
22
.Ql
.XIV
.P25.QUEST
144
N026
Numéro de lione correspondant à la nature de
l'article
CNAT26)
.AUTRES.C.
.ACHATS.
26
.Ql
.XV
.P27.QUEST
146
Numéro de lione correspondant 11 la nature de
l'article
(NAT28)
.LOCA
·TION
28
.Ql
.XV
.P27.QUEST
147
Numéro
.CREDIT.C.
30
.Ql
.XV
.P28.QUEST
148
N028
11030
du deux
de ligne
roues
corres-
.DEUX
.RDUES
.C. 1.ler deux roues
2.2ème deux roues
3.3ème deux rOUes
01 A 05
99.Non déclaré
.C .
Dl A 03
99.Non déclaré
pondant à la nature du
bien acheté à crédit ou
la nature du crédit
(NAT30)
.COURS
NPEMP
Nature des dépenses
prélevées
directement
sur salaire
.PRELEV.C.
.AUTO
NPR
Nombre de personnes
habitant
le logement
au moment du recensement
.MENAGE.C.
NP72
Numéro de page du
bordereau
de chiffrement des carnets pour
les dépenses
.Cl
. C.
NP74
Numéro de page du
bordereau
de chiffrement du carnet pour les
.REPAS
.ORDOM
.C. 1 à 9
NQ
Numéro de questionnaire
porté sur la ficheadresse
.MENAGE.C.
NUCIO
Nombre d'unités
de consommation
pour le ménage
(xIO)
OCA2R
Mode
OCA26
Mode d'achat du bien
durable autre que ceux
de NOM24
OCC
Occupation
·
·
Dl A 06
99.Non déclaré
..
..
62
OO.Sans objet
OI.Remboursement
prets employeur,prets
jeune
ménage,prets
personnels
02.Crédit municipal
(retenu sur salaire)
03.Loyer,loyer
et charges
04.Retenue
des repas (cantine,repas
pris à l'hopital.
à l'école
OS.Abonnement
journal entreprise
06.Forfait
achat auto
07.Transport
par ramassage
OB.Assurance
groupe,mutuelles,assurances
complémentaires PREFON etc ...
09.Prélèvement
effectué par achats d'actions
dans
l'entreprise
IO.Rachat
de points de retraite
Il.Prélèvement
d'usage personnel
sur l'emploi d'un
véhicule affecté à titre professionnel
12.Prélèvement
pour l'achat de fournitures
vendues
.
par l'entreprise
(outillage,vetements,matériaux.).
13.Plan d'épargne
logement
14.Retenue
pour vacances
(location,voyage
séjour
organisé par l'entreprise)
lS.Autres
99.Non déclaré
IX
.Q~ ..
du 2 roues
Dl
0 l à 24
Bordereaux
de chiffrement
des
carnets de comptes:
dépenses
0001
.FA
Bordereaux
de chiffrementdes
carnets de comptes
:repas pris
hors du domicile.
Dl
à 9999
·.MENAGE.Q.
..
.DEUX
.ROUES
·
.FA
Calcul
.
l pour la personne
de réf.
0,7 par adulte (+14 ans)
O,S par enfant
.
.
.C. O.Sans objet
1.Neuf
2.D'occasion
9.Non déclaré
20
.Ql
.XIII.P22.QUEST
132
O.Sans objet
I.Neuf
2.0ccasion
9.Non déclaré
26
.QI
.XV
.P27.QUEST
146
05 .Ql .111 .P 4.QUEST
16
..
.AUTRES.C.
.ACHATS.
·
profes~ion-
31
OO.Sans objet
Dl à lS
99. Non déclaré
.
d'achat
.P13.QUEST
..
.INDIVI.C.
10.A
un emploi
et exerce
1
nelle
.DU
A UN EMPLOI MAIS N'EXERCE PAS ACTUELLEMENT
21.Congé de longue maladie,maternité,congé
sabbatique, ...
22.Militaire
du conti~gent
23.Autre
N'A PLUS D'EMPLOI MAIS A DEJA TRAVAILLE
3D.Pré-retraité(e)
3l.Retraité(e}
32.Recherche
un emploi
33.Hilitaire
du contingent
34.Au 'foyer'
35.Autre
N'A PLUS D'EMPLDI
ET N'A JAMAIS TRAVAILLE
4l.Veuve n'ayant jamais travaillé
42.En stage de formation
et recherche
un 1er emploi
43.Pas en stage et recherche
un 1er emploi
44.Au 'foyer'
45.Militaire
du contingent
46.Elève,étudiant
47.Autres
(ex.:enfant
non scolarisé).
OCCCH
Occupation
professionnelle de la personne
de
référence
.MENAGE.C.
Idem
DCC
OCCEP
Occupation
professionnelle du conjoint
.MENAGE.C.
idem
OCC
OINCHO
L'eau chaude
incluse dans
des dépenses
collectif
et
(MCHOCOU
OTDOM
Autre personne
habitant
.ENTRE
le logement pour exécuter.TIEN
des travaux ménagers
OTDIGEN
Autres diplomes
de l'enseignement
général ou
supérieur
.INDIVI.C.
.DU
D.Sans objet
1.Certificat
è la Sorbonne
(civilisation
francaise)
2.Diplome
de sciences politiques
3.ESSEL CAPA avocat
4.Autres.
Diplomes
universitaires
du 3ème cycle
(DES, DEA, DOCTORAT,
CAPES, CAPET Agrégation)
9.Non déclaré
OTDIPRO
Autres diplomes
de l'enseignement
technique
ou
professionnel
.INDIVI.C.
.DU
.
. .
est-elle
.MENAGE.C.
le montant
de chauffage.
d'eau chaude.
.
D.Sans objet,pas
1.OUI
2.NON
9.Non déclaré
d'eau
chaude
collective
83
.Ql
46
.Q3 .V
.P S.QUEST
17
04
.ci
.II
.P 3.QUEST
14
D.Sans objet
04
1.Educatrice
d'internat,professeur
d'atelier,moniteur aux A et M, professeur
technique
BEBT,BTS ...
2.Diplomes
paramédicaux
(infirmier,kiné,sage-femme,
laborantine ... ) et diplomes des professions
sociales
(assistante
sociale).
3.Certificats
d'aptitude
ou diplomes
des écoles ou
centres de formation
professionnels
(dactylo,
sténo, programmeur,
analyste ... )
.
4.Diplomes
délivrés par les instituts
de technologie.
des banques,du
commerce,des
assurances
(cadre
commercial,ayent
d'assurance,responsable
d'agence bancaire ... )
S.Brevets
militaires
délivrés par l'armée (niveau
sous officier)
6.Diplomes
militaires
délivrés par l'armée (niveau
officier Ecole de l'air, St Cyr, Navale)
7.Diplomes
techniques
de haut niveau (3ème cycle),
.ui
.II
.P 3.QUEST
15
.C. D.Sans objet
1.Dame de compagnie
2. Autres
9.Non déclaré
. .
.VIII.P14.QUEST
96
diplomes d'une grande école. Architecture.
Magistrature.
ESSEC. HEC. INA. ENSAE. Télécom.
Polytechnique
8.BrevAts
de compagnon.
B.T.I. Autres diplomes
9.Non déclaré
OTGARDO
OTLSOIN
OTMED
.Q2 .1
.P 2.QUEST
6
50
.Q3 .VI
.P 7.QUEST
21
48
.Q3
.VI
.P 7.0UEST
20
07
O.Sans objet
I.Afrique du Nord (Algérie.
Tunisie.
Maroc)
l.Autres pays d'Afrique
3.Portugaise
4.Polonaise
S.Pays de la C.E.E (Allemagne
fédérale.
Belgique.
Danemark.
Grande Bretagne.
Grèce, Irlande,
Italie •.
luxembourg.
Pays-Bas).
6.Autres pays d'Europe
7.Pays d'Asie
8.Autres pays (Amérique du nord, du sud, Australie.
Océanie ... )
9. Non déclaré
. QI
.VI
.P 6.0UEST
38
. Cl
.II
.P
10
.ENFNON.C.
.ACTIF
O.Sans objet
l.Garde mutuelle
2.Amis. voisins
3.Autres
9.Non déclaré
Autre lieu où s'est
déroulé la consultation.
les soins
.CONSUL.C.
.TATION.
O.Sans objet
l.Au domicile du praticien
(Rebouteux.Guérisseur
M ..
gnétiseur ... )
l.Cabinet
de radiologie
3.Centre médical mutualiste
4.Etablissement
de cure
S.Lieu de travail,
voie publique.
stade ...
6.Autres
9.Non déclaré
Nombre de dépenses Butres:TRAIT
que consultations.analy.PERM
ses.pharmacie.kiné
pour
traitement
médicale
ex 1 e i qur es , ...
.
OTNAT
33
Autres types de garde
d'enfants
à domicile
.C.OO.Aucune
01 A 28
99.Hon déclaré
..
Autre Nationalité
de la .MENAGE.C.
personne
de référence
OTNATC
Autre nationalité
conjoint
OTNISCO
Autres
études
du
en cours
instaurée
par groupe
de mères
•
.MENAGE.C.
Idem
OTNAT
.INDIVI.C.
.DU
04
O.Sans objet
l.Etudes suivies dans les classes de préparation
aux .
grandes écoles (classe à prédominance
math. suP.)
2.Etudes religieuses
enseignées
daJlS les établisse.
ments à vocation
religieuse
.
3.Etudes professionnelles
spécifiques
enseignées
par.
des écoles privées ou centres de formation
autres
que les établissements
d'enseignement
technologique (informatique,photographie,dessin
d'art ... )
4.Etudes paramédicales
suivies dans un hopital ou
un établissement
de soins spécialisés
(infirmier,
kiné)
.
S.Etudes professionnelles
suivies dans les entrepri-.
ses formant leur personnel
(SNCF,EDF,SNIAS,grandes.
entreprises
industrielles ... )
6.Etudes de gestion.
de commerce,
stages et formation suivis dans les établissements
commerciaux,
les banques.les
assurances ...
7.Etudes artistiques
(cinéma, theatre, danse, chant).
8.Etudes professionnelles
de type rural.Agriculture
bois et forets.Cynégétique,
pêche, enseignées
par.
2.QUEST
·
..
OTRAIDI
Autres activités
de la
.MENAGE.C.
bonne ou femme de ménage
(autres que garde d'en.
fants ou travaux ménagers)
OTRAID2
des organismes
la pêche ... )
9.Hon déclaré
spécifiques
(INRA,ONF,Office
de
D.Sans objet
1.Oui
2.Non
9.Non déclaré
45
.Q3
.V
.P 5.0UEST
16
Autres activités
de l'ai-.MENAGE.C.
de sociale ou ménagàre
D.Sans objet
1.Oui
2.Non
9.Hon déclaré
45
.03
.V
.P s.OUEST
16
OTRAID3
Autres activités
des pa- .MENAGE.C.
rents,voisin,ami
(autres que garde d'enfants ou travaux ménagers)
D.Sans objet
1. OUI
2.HOII
9.Hon déclaré
45
.03
.V
.P 5.QUEST
16
OTRAID4
Autres activités
des au- .MENAGE.C.
tres catégories
d'aide
D.Sans objet
1. OUI
Z.NON
9.Hon déclaré
45 .Q3 .V
.P s.OUEST
16
OTV525
Autres types
rations pour
52 .Q3 .IX
.PIO.QUEST
Z6
OUBAC
OUBAF
·
de rémuné.SALAI
les salariés. RES
·
Pourquoi ne retrouve-t-on.MEHAGE.C.
pas des produits
du jardin ou de l'élevage
dans
les carnets?
·
Pourquoi ne retrouve-t-on.MENAGE.C.
pas des produits
auto.
fournis dans les carnets?
PA CC
Présence
PAL TOT
Montant
pension
perçue
PAYSEJ
Pays
ces
Autres
C.C.
N°Z
annuel de la
alimentaire
du séjour
de vacan-
·
..
.C. O.Sans objet
1.Gratifications
et pourboires
Z.Frais de déplacements
3.Heures de nuit
4.Allocations
de résidence
5.Participation
aux bénéfices
6.Primes spécifiques
(danger,insalubrité,etc
7.Autres
..
..
..
.MENAGE.C.
O.Sans objet
1.Le ménage n'en a effectivement
pendant la période de relevé
Z.Le ménage a oublié de le noter
9.Hon déclaré
D.Sans objet
1.Le ménage n'en a effectivement
pendant la période de relevé
Z.Le ménage a oublié de le noter
9.lIon déclaré
0"
pas
consommé
pas
consommé
1.Oui
Z.Non
.C. DD.Sans objet
Ol.Monaco
Il.Espagne
lZ.Portugal
13.Maroc
14.Algérie
l5.Tunisie
16.Andorre
17.Autres pays d'Afrique
19.Circuit
dans plusieurs
Portugal,Afrique
... )
2l.Grande-Bretagne
ZZ.Irlande
29.Circuit
dans plusieurs
44
.Q3
.1
.P 2.0UEST
5
44
.Q3
.II
.P 3.QUEST
10
Bordereaux
du dossier
.MENAGE.Q.
.VACAN
.CES
Ü'
... )
Codifié
36
de ces pays(Espagne,
de ces pays(Iles
britani-
.02
de chiffrement
de suivi
à partir
.11
de 1'154
.P s.QUEST
17
que s )
·
..
·
..
31.8elgique
32.Pays-bas
33.luxembourg
39.Circuit
dans plusieurs
de ces pays(Bénélux)
41.Danemark
42.Norvège
43.Suède
44.Finlande
45.Is1ande
4Q.Circuit
en Scandinavie
51.AllemaDne
Fédérale
(RFA)
52.Autriche
53.Allemagne
Démocratique
(RDA)
54.Pologne
55.URSS
56.Tchécoslovaquie
57.Hongrie
58.Roumanie
59.Circuit
dans ceS pays
61.Suisse
62.Italie
63.Yougoslavie
64.Grèce
65.8ulgarie
66.Turquie
67.Lihan
68.1srael
69.Circuit
dans ces pays
71.Autres
pays d'Asie (hors URSS,Turquie,Liban,
Israel)
79.Circuit
dans ces pays
81.USA
82.Canada
83.Mexique
84.Autres
pays d'Amérique
89.Circuit
dans ces pays
90.Non déclaré
99.France
et étranger
PAYI6
viviez-vous
en France ou .
à l'étranger?
Personne de.
référence
1.En France
2.A l'étranger
9.Non déclaré
PAY16C
viviez-vous
en France ou
à l'étranger?
Conjoint
O.Sans objet ou pas
1.En France
2.A l'étranger
9.Non déclaré
PCC2
Présence
conjoint
PCS
socioprofesCatégorie
sionnelle
de la personne
de référence
PCSCH
PCSC2
C.C.N°2
du
sionnelle
de la personne
référence
de
de la personne
sionnelle
de référence
.MENAGE.C.
·
de conjoint
.
.DU
·.MENAGE.C.
..
·
..
.IND1V1.C.
.DU
.Ql .VI
07
.Ql
.VI
80rdereaux
du dossier
.MEtlAGE.C. 1.Oui
2.Non
·.1ND1Vl.C.
..
07
05
OO.Sans objet
11 A 69 : idem
PCSC2CH
OO.Sans objet
11 a 69 : idem
PCSC2CH
.ci
.111
.P 6.QUEST
39
.P 6.QUEST
39
de chiffrement
de suivi
.P 4.QUEST
16
r
OO.Sans objet
11 à 86 idem PCSC2CH
de PCS, LIEU
PCSC2CH
Catégorie
socioprofes.MENAGE.C.
sionnelle
de la personne.
de référence
PCSC2CHI
Catégorie
socioprofessionnelle
de la personne
de référence
PCSC2EP
Catégorie
sionnelle
PCSEP
Il.Agriculteurs
sur petite exploitation
12.Agriculteurs
sur moyenne exploitation
13.Agriculteurs
sur grande exploitation
21.Artisans
22.Commerçants
et assimilés
23.Chefs d'entreprise
de 10 salariés ou plus
31.Professions
libérales
33.Cadres
de la fonction publiQue
34.Professeurs,
professions
scientifiQues
35.Professions
de l'information,
des arts et des
spectacles
.
37.Cadres
administratifs
et commerciaux
d'entreprise.
38.Ingénieurs
et cadres techniQues
d'entreprise
42.Instituteurs
et assimilés
43.Professions
intermédiaires
de la santé et du
travail social
44.Clergé.
religieux
4S.Professions
intermédiaires
administratives
de la
fonction publiQue
46.Professions
intermédiaires
administratives
et
commerciales
des entreprises
47.Techniciens
48.Contremaitres,
agents de maitrise
52.Employés
civils et agents de service de la
fonction publiQue
53.Policiers
et militaires
54.Employés
administratifs
d'entreprise
55.Employés
de COmmerce
S6.Personnels
des services
directs aux particuliers
62.0uvriers
Qualifiés
de type industriel
63.0uvriers
qualifiés
de type artisanal
64.Chauffeurs
65.0uvriers
Qualifiés
de la manutention,
du
magazinage
et du transport
67.0uvriers
non Qualifié
de type industriel
68.0uvriers
non Qualifié de type artisanal
69.0uvriers
agricoles
7i.Anciens
agriculteurs
exploitants
72.Anciens
artisans,
commerçants,
chefs d'entreprise.
74.Anciens
cadres
7S.Anciennes
professions
intermédiaires
77.Anciens
employés
78.Anciens
ouvriers
81.Chomeurs
n'ayant jamais travaillé
83.Militaires
du contingent
B4.Elèves,
étudiants
BS.Personnes
diverses sans activité professionnelle
de moins de 60 ans (sauf retraités)
B6.Personnes
diverses
sans activité professionnelle
de 60 ans et plus (sauf retraités)
.MENAGE.C.
I.Agriculteurs
exploitants
2.Artisans,commerçants
et chefs d'entreprise
3.Cadres et professions
intellectuelles
supérieures
4.Professions
intermédiaires
S.Employés
6.0uvriers
7.Retraités
B.Autres personnes
sans activité professionnelle
socioprofesdu conjoint
.MENAGE.C.
OO.Sans objet ou pas de conjoint
idem PCSC2CH
11 A 86
99.Non déclaré
Catégorie
socioprofessionne lIe du conjoint
.MENAGE.C.
OO.Sans objet
11 à 69 idem PCSC2CH
PEMP
Y-a-t-il
des dépenses
qui.MENAGE.C.
sont prélevées
directement sur les salaires
par l'employeur
O.Sans objet (pas
1.Oui
2.Hon
9.Non déclaré
PEMPDED
Les dépenses
prélevées
sont-elles
déduites
ou à
déduire des ressources
du ménage?
.PRELEV.C.
.AUTO
1.Déduites
2.1\ déduire
9.Non déclaré
Des dépenses
de pension
alimentaire,
rente viagère sont-elles
à la
charge du ménage?
.MENAGE.C.
PENREN
·
..
salariaux)
61
.Q3
.IX
.PU.QUEST
31
62
.Q3
.IX
.PU.
31
51
.Q3 .VII
.P a.QUEST
22
33
.02
.1
.P 3.0UEST
a
az
.
.
.Ql
.VIII.Pll.OUEST
73
56
.Q3
.IX
.Pll.QUEST
2a
60
.03
.IX
.PU.OUEST
30
QUEST
déclaré
0.5ans objet
1.OUI
2.HON
9.Non déclaré
PENSION
Frais de scolarité
privée) payés pour
non actif au cours
12 derniers
mois
PERALOC
Période (en mois) de la
dernière
allocation
d'aide au logement
.MENAGE.C.
PERCHOM
Période (en mois) de
l'indemnité
de chomage
ou préretraite
.CHOMA
.GE
Période
(en mois) des
cotisations
volontaires
de sécu,mutuelle,retraite.
complémentaire
.COTISA.C.
.TIONS
PERCRE
Pendant la période de
relevé,des
dépenses
ontelles été réglées par la
carte de crédit?
.MENAGE.C.
D.Sans objet
1.OUI
2.NON
9.Non déclaré
45
.Q3
.IV
.P 4.QUEST
12
PERDon
Période (en mois) des
autres dépenses
effectuées régulièrement
par
le ménage
1ère DEPENSE
.MENAGE.C.
OO.Sans Objet
01 à 12
99.Non déclaré
51
.Q3
.VII
.P a.QUEST
23
PERDOT2
Période
(en mois) des
autres dépenses
par
le ménage
2ème DEPENSE
OO.Sans Objet
01 à 12
99.Non déclaré
51
.Q3
.VII
.pa.
QUEST
23
PERDon
autres dépenses
par
le ménage
3ème DEPENSE
OO.Sans Objet
01 à 12
99.Non déclaré
51
.Q3
.VII
.P a.QUEST
23
PERE
Votre père actuellement
.MENAGE.C.
est-il? Personne
de réfé-.
rence
1.Logé chez vous
2.Logé ailleurs
3.Decédé
4.Inconnu,disparu
9.Non déclaré
07
.Ql
.VII
.P 6.QU~ST
42
PEREC
Votre père actuellement
est-il? Conjoint
07 .Ql .VII
.P a.OUEST
42
PERCOT
(école.ENFNON.C.
enfant.ACTIF
des
1.Oui
2.Non
9.Non
de revenus
·
.C.
.
01 à 12
99. Non déclaré
..
.MENAGE.C.
·.MENAGE.C.
..
·
OO.Sans objet
01 à 12
99.Non déclaré
..
·.MENAGE.C. .
01 à 12
99.Non déclaré
O.Sans
I.Logé
objet oU pas
chez vous
de conjoint
2.Logé ailleurs
3.Decédé
4.Inconnu,disparu
9.Non déclaré
'
.
,
PERELEC
Quittance
dernière
d' tHed:rici té
.MENAGE.C.
OO.Sans objet
Dl à 12
99.Non déclaré
83
.Ql
.VIII.P13.QUEST
PERGAR
dernière
Quittance
de
loyer pour le garage ou
le parking
.GARAGE.C.
OO.Sans objet
Dl à 12
99.Non déclaré
11 .QI
.VIII.PI5.QUEST
PERGAl
{en mois> de la
Période
.MENAGE.e.
dernière
Quittance
de gaz.
OO.Sans objet
Dl à 12
99.Non déclaré
.Ql
·
,
83
·VIII. Pl3. QUEST
93
PERLlVl
versements
réguliers
sur
le 1er livret d'épargne
logement
.MENAGE.C.
OO.Sans objet
Dl à 12
99.Non déclaré
45
,Q3
·IV
.P 4.QUEST
15
PERLlV2
versements
réguliers
sur
le 2ème livret d'épargne
logement
.MENAGE.C.
OO.Sans objet
Dl à 12
99.Non déclaré
45
.03
.IV
.P 4.0UEST
15
PERLOY
{en mois> de la
Période
Quittance
dernière
de
loyer
.MENAGE.C.
OO.Sans objet
01 à 12
99.Non déclaré
81
.Ql
.VIII.P
62
.03
34
PERPEMP,
(en mois) des
Période
.PRElEV.C.
prélèvements
automatiques. AUTO
par l'employeur
·
.
89
.
102
.
9.QUEST
57
·IX
.PI3.QUEST
31
.02
.1
.P 2 .
Dl à 12
99.Non déclaré
PERPREST
(en mois) des
Période
frais pour enfants non
actifs
PERPLANI
(en mois) des
Période
.MENAGE.C.
versements
pour.
réguliers
d'épargne
le 1er plan
logement
OO.Sans objet
Dl à 12
99.Non déclaré
45
.Q3
·IV
.P 4.QUEST
14
PERPLAN2
(en mois) des
Période
.MENAGE.e.
pour.
versements
réguliers
le 2ème plan d'épargne
logement
OO.Sans objet
Dl Il 12
99.Non déclaré
45
.03
.IV
.P 4.QUEST
14
PERS
Localisation
de la
dence secondaire
.RESI
.C.
.DENeE-.
I.En France
.SECOND.
2.A l'étranger
9.Non déclaré
13
.Ql
·IX
.PI6.QUEST
104
PERTPH
(en mois> de la
Période
Quittance
dernière
de
téléphone
.MENAGE. C. OO.Sans objet
02.Deux mois
99.Non déclaré
10
.Ql
·.VIII.PI5.0UEST
.
.
PERTRAV
x des travaux d'éQuipement ou d'amélioration
de la résidence
principale 11 usage professionnel
.MENAGE.C.
82
.01
·VI II. PlI. QUEST
PERVOI
Période
(en mois>
rési-
du
.FRAIS
.PREST
.ENF
.
.C. OO.Si gratuit
Dl Il 12
99.Non déclaré
OO.Pas d'usage
Dl li 95
99.Non déclaré
. .
.AUTOMO.C.
OO.Sans
objet
professionnel
18 .Ql
.XII
.P2l.QUEST
101
70
126
-...J
0
crédit pour l'achat
du véhiculee
Dl li 12
99.Non déclaré
·BILE
al
.Ql
.VIII.P
8.QUEST
50
.MENAGE.C.
..
al
.Ql
.VIII.P
a.QUEST
50
.Ql
.VIII.P
8.WEST
50
.Ql
.VIII.P
B.C/UEST
50
PEROa1
.MENAGE.C.
remboursements
de prêts
consentis
pour l'achat ou.
de vôtre
la construction
logement.
1er prêt
PEROa2
Idem
PER081.
2ème
prêt
·
OO.Sans objet
Dl li 12
99.Non déclaré
PEROa3
Idem
PEROal.
3ème
prêt
.MENAGE.C.
81
PEROB4
Idem
PER081.
4ème
prêt
.MENAGE.C.
BI
PEROBS
Idem
PEROBI.
5ème
prêt
.MENAGE.C.
81
.ui
.VIII.P
8.0UEST
50
.MENAGE.C.
81
.01
·VIII. P 8.QUEST
50
prêt
Idem
PER2R
(en mois) des
.DEUX
Période
du crédit pour.ROUES
versements
l'achat du deux roues
.C. OO.Sans objet
Dl li 12
99.Non décladi
20
.Ql
·XII 1. P23. QUEST
138
PER2B
(en mois)
Période
location de biens
bles
.C.
28
.Ql
.XV
.P27.QUEST
147
30
.Q1
.XV
.P30.QUEST
148
54
.Q3
.IX
.PII.QUEST
27
58
.Q3
.IX
.PI2.QUEST
29
O.Si aucune
1 à 8
9.Non déclaré
48
.Q3
.VI
.P 7.QUEST
20
1.OUI
2.NON
9.Non
4S
.Q3
.IV
.P 4.QUEST
14
PER30
PEROBI.
6ème
PER086
de la
dura-
.LOCA
·TION
Dl li 12
99.Non
(en mois) des
.CREDIT.C.
Période
des cré.COURS
remboursements
dits (sauf crédit pour le.
10gement,RS,auto,2roues)
PER54
(en mois) des
Période
sommes perçues pour pension alimentaire, ...
(voir NAT54)
PER58
(en mois) des
.PRESTA.C.
Période
sommes perçues pour pres- .TI ONS
tations familiales
(voir NAT5a)
PHARMA
Nombre de dépenses
pharmacie
PLANLOG
Possession
d'un plan
ment
de
.PEN
.SIONS
déclaré
Dl li 12
99.Non déclaré
.C. OO.Sans objet
Dl li 12
99.Hon déclaré
.TRAIT-.C.
.PERM
dans le ménage.MENAGE.C.
d'épargne
loge-
Dl 11 12
99.Non déclaré
déclaré
PLAHREG
régulièrement.MENAGE.C.
Versez-vous
vôtre
des sommes sur
logement?
plan d'épargne
O.Sans objet
1.Oui
2.Non
9.Non déclaré
<15
.Q3
.IV
.P 4.QUEST
14
POCHE
non actif a-t-il.ENFNON.C.
L'enfant
.ACTIF
travaillé
li l'extérieur
durant les vacances pour
se faire de l'argent de
poche?
O.Sans objet
1.OUI
2.NON
9.Non déclaré
33
.Q2
·I
.P 3.QUEST
10
POND ER
Coefficient
tion
de pondéra-
.MENAGE.O.
PONOER03
Coefficient
tion
de pondére-
.INDIVI.Q.
.DU
·
..
-.J
->
PONDER09
Coefficient
Uon
de pondéra-
.ACHAT .Q.
.COHBUS.
·TIBLE
PONDERll
Coefficient
tion
de pondéra-
.GARAGE.Q.
PONDER13
Coefficient
t i on
de pondéra-
.RESI- .Q.
.DENCE
.SECOND.
POtIDERI6
Coefficient
tion
de pondéra-
.GTRAV-.Q.
.IHH
PONDERI6
Coefficient
tion
de pondéra-
.AUTOHO.Q.
·BILE
PONDER20
Coefficient
tion
de pondéra-
.DEUX
·Q.
.ROUES
PONDER22
Coefficient
tion
de pondéra-
.GROS
·Q.
.ACHATS.
PONDER24
Coefficient
Uon
de pondéra-
.BIENS
.DURA.BLES
PONDER26
Coefficient
tion
de pondéra-
.AUTRES.Q.
.ACHATS.
PONDER26
Coefficient
tion
de pondéra-
.LOCA
·TIOH
PONDER30
Coefficient
tion
de pondéra-
.CREDIT.Q.
.COURS
PONDER33
Coefficient
tion
de pondéra-
.ENFNOH.Q.
·ACTIF
PONDER34
Coefficient
tion
de pondéra-
.FRAIS ·Q.
.PREST
.ENF
PONDER36
Coefficient
tion
de pondéra-
.VACAN-.Q.
.CE
PONDER37
Coefficient
tion
de pondéra-
.HABITS.Q.
PONDER46
Coefficient
tion
de pondéra-
.EHTRE ·Q.
·TIEN
PONOER46
Coefficient
tion
de pondéra-
·TRAIT
.PERH
PONDER50
Coefficient
tion
de pondéra-
.COHSUL.Q.
.TATION.
PONDER52
Coefficient
tion
de pondéra-
.SALAI .Q.
.RES
PONDER54
Coefficient
tion
de pondéra-
.PEN·Q.
.SIONS
PONDER56
Coefficient
de pondéra-
.CHOHA-.Q.
·Q .
·Q.
.Q.
-....J
N
.GE
tion
1
PONDERS8
Coefficient
tion
de pondéra-
.PRESTA.Q.
·TIDNS ..
PONDER6D
Coefficient
tion
de pondéra-
.CDTISA.Q.
·TIDNS ..
PONDER6l
Coe-f-ficient de pondération
.PRElEV.Q.
.AUTO
PONDER6 S
Coefficient
tion
de pondéra-
.AUTRES.Q.
PDNDER71
Coefficient
tion
de pondéra-
.DEPEN
.SEIND
.Q.
PONDER72
Coefficient
tion
de pondéra-
·Cl
.Q.
PONDER73
Coefficient
tion
de pondéra-
.CARNET.Q.
.CDMPTE ..
PONDER74
Coefficient
tion
de pondéra-
.REPAS
.ORDOM
.Q.
PDNDER7S
Coe-f-ficient de pondération
.REPAS
.Q.
PONDERBS
Coefficient
tion
de pondéra-
POPAGR
Population
agricole
PDUlAIl
Disposez-vous
poulailler?
d-un
PREAIDI
Autres Rctivités
res de la bonne
de ménage
ménagèfemme
PREAID2
ménagèAutres Bctivités
res de l'aide sociale ou
ménagère
PREAID3
ménagèAutres activités
res de parents.
voisin,
PREAID4
,
.DEPEN-.Q.
.SE
--J
'v.I
.MENAGE.C.
1.Population
agricole
(agriculteurs
exploitants,
ouvriers
agricoles,
anciens agriculteurs
exploitants)
l.Population
non agricole
Codifié à partir
PCSC2CH.
.MENAGE.C.
l.OUI
l.NON
9.Non
44
.Q3 .1
·P l.QUEST
3
45
.Q3
.V
.P 5.QUEST
16
d'l
déclaré
.MENAGE.C.
D.Sans objet
.
.,l.Transports
et déplacements
de personnes
l.Commissions
3.Accompagnement
(d'enfants,
de vieillards,
de malades)
4.Préparation
et service de repas
5.Compagnie
6.Garde-malade
7.Démarches
administratives
a.Autres
9.Non déclaré
·.MENAGE.C.
..
IDEM
PREAIDI
45
.Q3 .V
·P S.QUEST
16
.MENAGE.C.
IDEM
PREAIDl
45
.Q3 .V
.P 5.QUEST
16
.MENAGE.C.
ménagèAutres activités
res des autres personnes
habitant
le logement pour.
travaux ménagers
IDEM
PREAIDl
45
.Q3
.V
·P 5.QUEST
16
ami
PREPRO
Prl!mièrl! profession
de la personne de
référence
PREPROC
Première
conjoint
PRESEN
Présence
ou absence du
conjoint pendant la
période de relevé
PRESENQ2
PRESTAT
.MENAGE.C.
OO.Sans objet
Il A 69 voir PCSC2CH
99.Non déclaré
07
.Ql
.VI
.P 6.QUEST
.MENAGE.C.
OO.Sans objet
11 A 69 voir PCSC2CH
99.Non déclaré
07
.QI
.VI
.P 6.QUEST37
·INDIVI. C. l.Présent
.DU
2.Absent de courte durée
3.Absent de longue durée devant revenir
au domicile
avant la fjn de la période d" relevé
4.Absent
de longue durée ne devant pas revenir au
domicile
avant la fin de la période de relevé
03
.Ql
.1
.P 2.QUEST
B
Présence
ou absence de
l'enfant non actif
pendant la période de
relevé
.ENFNON.C.
·ACTIF
1.Présent
2.Absent de courte durée
3.Absent de longue durée devant revenir
au domicile
4.Absent de longue durée ne devant pas revenir
au
domicile
33
.Q2
.1
.P 2.QUEST
3
du ménage
Une personne
a-t-elle perçu des presau
tations familiales
.MENAGE.C.
1.Oui
2.Non
9.Non
57
.Q3
·IX
.PI2.QUEST
29
mois
profession
du
?
PRESTOT
Montant annuel des
prestations
familiales
PRILOG
·
37
déclaré
..
.MENAGE.Q.
Codifié à partir
MON5B,MALlOe.
Prix total du logeme"t
au moment de l'achat
.MENAGE.Q.
BI
.Ql
.VIII.P
PRIXVOI
Prix total du véhicule
(y.c in té rets du crédit
éventuel)
.AUTOI10.Q.
·BILE
18
.Ql
PRIX2R
Prix total du 2roues
(y.c intérets
du crédit
éventuel)
.DEUX
.ROUES
.Q.
20
.Ql ·XII 1. P23. QUEST
139
PRIX22
Prix total de l'achat
de mobilier,d'appareils
de chauffage,d'équipement.
de loisirs et audiovisuel (NI\T22)
.GROS- .Q.
.ACHATS.
22
PRIX24
Prix total du bien
ble (N01124)
(y.c intérets)
.BIENS
.DURA
.BLES
PRIX26
Prix total d'un autre
bien durable (NAT26)
(autres que N01124)
(y.c intérets)
.AUTRES.Q.
.ACHATS.
PROAIDI
% de la dépense pour la
bonne ,femme de ménage li
usage professionnel
.MENAGE.C.
OO.Si aucun usage
01 à 95
99.Non déclaré
PROAID2
.MENAGE.e.
% de la dépense pour
l'aide sociale ou ménag~-.
re li usage professionnel
PROAID3
x
OO.Si
de
-.J
.j:>
de la dépense
dure-
pour
8.QUEST
54
·XII
.P2I.QUEST
127
·
.
.Ql
.XIV
.P25.QUEST
144
24
.Ql
.XV
.P26.QUEST
145
26
.Ql
.XV
.P27.QUEST
146
professionnel
45
.Q3
.V
.P 5.QUEST
16
OO.Si aucun usage
Dl li 95
99.Non déclaré
professionnel
45
.Q3
.V
.P
5.QUEST
16
usage
professionnel
45
.Q3
.V
.P
5.QUEST
16
.Q .
.MENAGE.C.
aucun
.
parents,voisin,ami
usage professionnel
à
01 à 95
99.Non déclaré
PROAID4
% de la dépense pour
tre catégorie
d'aide
usage professionnel
PRODOM
% da la dépense pour employés de maison,personnes au pair à usage professionnel
PROFESS
Diplôme le plus élevé
obtenu dans l'enseignement technique
ou
professionnel
.INDIVI.C.
.DU
OO.Sans diplôme technique
01.CAP,CAPA
OZ.BEP,DEPA
03.EFAA
04.FPA 1er degré
05.Brevet
professionnel
06.BEA,DEC,BES,BATA
07.BAC technicien
F,G,H,BT,BTA,B5EC
08.Ecole d'ingéneur
09.Autres
10.Non déclaré
Codifié à pélrtir
DIPRO,OTDIPRO
PROHLM
Le propriétaire
du logement est-il un office ou
une société HLM?
.MENAGE.C.
O.Sans objet
1.0ui
2.Non
9.Non declaré
81
.Ql .VIII.P
PROIMMO
% des frais
16
.Ql
immobilier
matériaux
sionnel
PROlOG
auà
OO.Si aucun usage
01 à 95
99.Non déclaré
professionnel
45
.Q3
.V
.P 5.QUEST
16
.ENTRE
.TIEN
.C. 00.5i aucun usage
01 à 95
99.Non déclaré
professionnel
46
.Q3 .V
.P S.QUEST
17
·
..
.MENAGE.C.
de travaux
.GTRAV-.C.
ou achats de
.IMM
à usage profes-.
·
..
Y-a-t-il
dans le 10gement.MENAGE.C.
des pièces à usage exclu-.
sivement
professionnel
OO.Si pas d'usage
01 à 9S
99.Non déclaré
OO.Sans objet
85.Sans profession
99. Non déclaré
07
.Ql
·VII
.P 6.QUEST
4S
OO.Père inconnu ou décédé
Il A 69 voir PCSCZCH
a5.Sans profession
99.Non déclaré
07
.Ql ·VII
.P 6.QUEST
43
OO.Sans objet
as. Sans profession
99.Non déclaré
07
.Ql ·VII
.P 6.QUEST
43
O.Sans objet
1.Oui
2.Non
9.Non déclaré
8Z .Ql
·
.
.DEPEN
.SE
.C. OOl.Pain
.MENAGE.C.
PROTRAV
Une partie des travaux
d'équipement
ou d'amélioration
du logement
correspond-t-elle
à un
usage professionnel?
.MENAGE.C.
PUB
Nomenclature
de publication des "Collections"
.VIII.PIZ.QUEST
45
..
Quand vous avez
16 ans,
quelle était la profession de votre père
Pour le conjoint
V1
.P 6.QUEST
·
PROPERC
.MENAGE.C.
-.J
.
.Ql ·VII
..
quelle était la profession de votre père? Personne de référence
.
07
·
PROPER
.MENAGE.C.
·
III
OO.Père inconnu ou décédé
8S.Sans profession
99.Non déclaré
.
quelle était la profession de votre mère?
Conjoint
.PZO.QUEST
.Ql
·
PROMERC
.XI
56
79
aucune
déclaré
.
quelle était la profession de votre mère? Personne de référence
'l.QUEST
83
1.OUI
2.NON
9.Non
·
.MENAGE.C.
PROMER
professionnel
de.
ordinaire
(cf annexes)
·
.
.
·VIII. PlI. QUEST
69
137.Impôts
PUBEFF
Numéro de nomenclature
utilisé à l'informatique
.DEPEN
.SE
.C. 00000
sur
le revenu
à 70080
;,. ...
. ..:..-
.-
t.:
1.:
.c,
..'
:-
·
P70
..
Présence
de l'individu
.MENAGE.C.
ramplissant
le carnet n"l.
.__1 .l!'
{.:.
1.Présent
Z.Absent de courte durée
3.ALD devant revenir au domicile
période de relevé
'.
;~~i:-;.
avant
Bordereaux
du dossier
de chiffrement
de suivi
Bordereaux
du dossier
de chiffrement
de suivi
la fin de la
P7l
Présence
de l'individu
.DEPEN
remplissant
un carnet n"Z.SEIND
QCOMB
Quantité
de combustible
.MENAGE.Q.
utilisé pour le chauffage.
central individuel
au
mois
83
.Ql
.VIII.P14.QUEST
98
QTCOMB
Quantité
de combustible
utilisé autre que pour
chauffaga
central
09
.Ql
.VIII.PIS.QUEST
100
Q9A
Mode et nature des
locations
d'appartement
RACElEC
RACGAZ
REA1l6
REDTV
REMB
·
Le logement est-il raccordé au réseau électrique?
·
.C. idem
.
..
.MENAGE.C.
·
..
.MENAGE.C.
·
..
.GTRAV-.C.
.IMM
·
.
.
..
.ACHAT-.Q.
·COMBUS ..
·TIBLE ..
le logement est-il abori- .MENAGE.C.
né au réseau gaz de ville.
Les travaux immobiliers
ou achats d. matériaux
ont-ils été effectués
mois?
P70
..
.
O.Sans objet
1.Logement
loué
2.Logement
loué
3.Logement
loué
4.Logement
loué
S.Hôtel ou garni
9.Non déclaré
vide. propriétaire
HLM
vide. propriétaire
non HLM
meublé. propriétaire
HLM
meublé. propriétaire
non HLM
.
•
I.OUI
Z.NON
9.Non
déclaré
l.OUI
2.NON
9.Non
déclaré
l.OUI
2.NON
9.Non
.
Codifié à partir
MODLOC.PROHLM
•
de
•
1
83
.Ql
.VIII.PI3.QUEST
87
83
.ni
.VIII.PB.QUEST
91
16
.Ql
.XI
.P18.QUEST
III
31
.Ql
.XV
.PZ8.QUEST
149
81
.Ql .VIII.P
déclaré
Avez-vous
payé la rede.MENAGE.C.
vance télévision
BU cours.
1.OUI
2.NON
9.Non
Avez-vous
effectué au
.MENAGE.C.
mois, des versements
pour.
rembourser
des prêts (ou.
O.Sans objet
1.0UI
2.NON
9.Non déclaré
déclaré
8.QUEST
47
les intérêts de ces prêts.
consentis
pour la construction OU l'achat de
votre logement ?
REMBRS
Montant annuel des remsements de pret ou loyer
pour la résidence secondaire
REMB30
Montant des rembourse.CREDIT.Q.
ments des crédits en
.COURS
cours (autres Que ceux
.
pour le logement,la
rési-.
den ce secondaire,l'auto
et deux roues)
REMTRAV
Avez-vous
effectué des
.MENAGE.C.
versements
pour rembourser des prêts consentis
pour faire des travaux
.
d'équipement
ou d'amélio-.
ration de vôtre rési.
den ce principale
au cours.
RESEJ
Numéro
REVENU
Tranche
du séjour
de reVenu
.RESI
.Q.
.DENCE- ..
.SECONO ..
·
..
·
..
·
..
·
..
.VACAN-.C.
.CES
annuel
r.our
2.NON
9.Non
..
·
.
·
..
.ui
.IX
.PI6.QUEST
106
30
.QI .XV
.P28.QUEST
148
82
.ui
36
.02
.VIII.PIl.QUEST
blanc
01 à 15
donner
de
de
de
de
de
de
de
de
de
de
des
21.600
37.200
54.000
69.600
93.600
132.000
168.000
216.000
288.000
444.000
revenus
détaillés)
II
·
. P 5. OUEST
.
. Codifié à partir
REVTDT,INCOME
f
f
f
f
f
f
f
f
f
f
Revenu annuel par tranche.MENAGE.C.Ol
à 13 de INCOME
de tous les ménages
.99.Non déclaré
REVMOY
Revenu moyen par unité
de consommation
RETTOT
Montant des pensions
et des retraites
(hors
invalidi té)
.MENAGE.Q.
Codifié
M54.
REVTOT
Revenu
.MENAGE.Q.
Codifié à partir de
SALTOT,RETTOT,PALTOT,
CHOTOT,PRESTOT,BENTOT,
CATTOT,AUTTOT,MONREX,
VENTTOT,SOMDED
REXl
Ressources
exceptionnelles au cours des 12 derniers mois
1ère RESSOURCE
du ménage
.MENAGE.Q.
·
.
.MENAGE.C.
17
de
REVENS
total
67
déclaré
objet (refus de
.MENAGE.C.OO.Sans
.II.Moins de 9.600 f
.12. De
9.600 f à moins
21.600 f à moins
.13.De
.20.0e
37.200 f à moins
54.000 f li moins
.30.0e
.40.0e
69.600 f à moins
93.600 f li moins
.50.De
.60.De 132.000 f li moins
.70.De 168.000 f à moins
.83.444.000
f et plus
·
13
OO.Sans objet
Ol.Héritage
02.Dons d'amis, de parents
03.Gains eu jeu (loto, tiercé, loterie ... )
04.Rappel
de salaire
05.Rappel
de prestations
sociales,pensions,retraite
06.Dummages
et interets, dédommagements
...
·
.
.
Codifié à partir
REVTOT ,NUClO .
de
à partir
de
66
·
.
.03 .IX
.P15.0UEST
35
07.Prime de licenciement
08.Bourse
ou prime exceptionnelle
(pour le travail,
la recherche,étude)
09.Prime pour l'amélioration
de l'habitat
lO.Remboursement
de capitaux
(emprunt d'Etat,
assurances,
bons du trésor)
Il.Prime de naissance
versae par l'employeur
l2.Paiement
prime assurance
vie suite à décés,
capital décés
13.Vente de fonds de commerce, ...
l4.Autres
99.Non déclaré
Ressources
les
2ème
exceptionnel-
REX3
Ressources
les
3ème
exceptionnel-
RG
Région de programme
de la fiche adresse
REX2
.MENAGE.C.
idem
REXI
66
.Q3
.IX
.PI5.QUEST
35
.MENAGE.C.
idem
REXI
66
.Q3
.IX
.PI5.QUEST
35
.MENAGE.C.
Il.Ile de France
2l.Champagne-Ardennes
22.Picardie
23.Haute-Normandie
24.Centre
25. Basse-Normandie
Z6.Bourgogne
31.Nord-Pas
de Calais
41.Lorraine
4Z.Alsace
43.Franche
Comté
52.Pays de la Loire
53. Bretagne
54.Poitou-Charentes
72.AQuitaine
73.Midi-Pyrénées
74.Limousin
BZ.Rhone-Alpes
83.Auvergne
9l.Languedoc-Roussillon
93.Provence-Alpes-Cote
94.Corse
01
.FA
RESSOURCE
RESSOURCE
·
..
d'Azur
RICHI
Pour des ménages identi.MENAGE.Q.
Ques au votre,Quel
serait.
le montant total des
ressources
mensuelles
è
.
partir duquel vous diriez.
Que "il est franchement
riche"
66
.Q3
.IX
.P16.QUEST
43
RICH2
Ques au votre,Quel
serait.
ressources
mensuelles
à
.
Que "il est è l'aise"
66
.Q3
.IX
.P16.QUEST
43
RICH3
Ques au votre,Quel
serait.
ressources
mensuelles
à
.
Que "ça va"
66
.Q3
.IX
.P16.QUEST
43
·
·
..
..
RICH4
Pour des ménages identi.MENAGE
Ques au vôtre,Quel
serait.
ressources
mensuelles
à
partir duquel vous diriex.
Que "c'est juste, mais il.
faut faire attention"
RICH5
Q.
66
.Q3
.IX
.P16.QUEST
43
Ques au vôtre,Quel
serait.
ressources
mensuelles
à
partir duquel vous diriex.
Que "il ne peut y arriver.
difficilement"
66
.Q3
.IX
.P16.QUEST
43
Pour des ménages identi:MENAGE:Q:
Ques au votre,Quel
serait.
ressources
mensuelles
à
Que "il ne peut vraiment
pas y arriver ou il doit
faire des dettes pour
66 .Q3
.IX
.P16.QUEST
43
66
.IX
.P16.QUEST
40
.P 2.QUEST
b
·
..
1
RICH6
vivre
RMINI
Selon vous, QUel est le
revenu mensuel minimal
pour pouvoir subvenir
à ses besoins ?
RVI
Résultat
ini tiale
RVZ
de la visite
·
..
·
..
.MENAGE.Q.
.MENAGE.C.
I.Questionnaire
n'l
accepté
et carnets
Résultat
de la visite
intermédiaire
.MENAGE.C.
1.Questionnaire
poursuivre
n'Z
accepté
et accord
RV3
Résultat
de la visite
de ramassage
.MENAGE.C.
1.Questionnaire
n03
accepté
SALAIR
Y-a-t-il
des personnes
du ménage Qui perçoivent
des revenus salariaux?
.MENAGE.C.
SALTOT
Montent annuel
salaires
.MENAGE.Q.
SANIT
Installation
sanitaire
dans le logement
des
·
..
·
..
·
..
1.Oui
Z.Non
9.Non
acceptés
pour
01 .FA.II
01 .FA
.11
.P 2.QUEST
e
Dl
.FA
.11
.P Z.QUEST
f
51
.Q3
.IX
.PIO.QUEST
26
décleré
Code recodifié
à partir
de MONSAL,MONPRIM,HON58
.
.MENAGE.C.
·
..
1.Baignoire
Z.Douche
ou bac à laver seulement
3.Lavabo seulementCne
pas tenir compte
4.Pas de sanitaire
9.Non déclaré
10.Oui Cy.c les ectifs
Zl.Non.Enfant
de moins
22.Hon.Autres
cas
99.Hon déclaré
83
des
.QI
.
.
.VIII.P12.QUEST
82
éviers)
suivant des études}
de 16 ans non scolarisé
SCO
La personne
est-elle
inscrite
dans une école,
un collège,un
lycée,une
université?
.INDIVI.C.
.DU
SECSCO
Section
.IHDIVI.C . O.Sans objet
.... ..pour les lycées
.DU
l.Section
conduisant
aux baccalauréats
A,8,C,D,D',E
Z.Section
conduisant
aux baccalauréats
techniques
BTn,Fl à F12,G,H
3.Section
conduisant
aux brevets de technicien
BT
4.Section
conduisant
aux brevets d'Etudes
Prof. BEP
scolaire
.Q3
.II
.P 2.QUEST
9
.Ql .11
.P 3.QUEST
12
04 .Ql
04
S.Section
conduisant
aux certificats
d'aptidude
Professionnelle
CAP
6.Section
conduisant
aux diplo.d'écoles
specialisées
.... .pour les collèges,certains
LEP ou CPA
7.Section
4ème et 3ème classique
des collèges
8.Section
4ème et 3ème préparat.des
collèges
ou LEP
ou classe préprofessionnelle
de niveau CPPN
ou classe préparatoire
à l'apprentissage
CPA
9.Non déclaré
.VACAN
.CES
du séjour
.C. Dl à 24
SEJOUR
Numéro
SEXE
Sexe
SEXECH
Sexe de la personne
référence
SITlOG
Situation
SOLIRPP
Le dernier versement
de
vos impôts sur le revenu
était-il
le solde?
SOMDED
totales de cotisations
de sécurité
sociale et
retraite
et de prélèvements automatiques ...
.MENAGE.Q.
ST
Numéro
de strate
.MENAGE.C.
STAGAR
Statut
garage
d'occupation
ou parking
du
·
..
.GARAGE.C.
STALOG
Statut d'occupation
logement
du
·.MENAGE.C. .
STARS
Statut d'occupation
(résidences
secondaires>
STATUT
La profession
est-elle
exercée comme ...
·
de l'individu
..
.INDIVI.C.
.DU
de
du logement
·.MENAGE.C.
..
.MENAGE.C.
·
..
.MENAGE.C.
36
.Q2
.II
.P 4.QUEST
11
1.Masculin
2.Feminin
03
.QI
.1
.P 1.QUEST
4
I.Masculin
2.Feminin
03
.Ql
.1
.P 1.QUEST
4
1.Dans une maison indiv. comp. un seul logement
2.Dans un immeuble
comprenant
2 logements
3.0ans un immeuble
comprenant
plus de 2 logements
9. Non déclaré
02
.Ql
O.Sans objet
1.OUI
2.NON
9.Non déclaré
51
.03
.INDIVI.C.
.DU
.VIII.P
9.QUEST
25
Code recodifié
à partir
de MCOT et MPEMP.
0 li 9
Dl
D.Sans objet
1.Propriétaire
2.Locataire
ou Sous-locataire
3.Disposition
gratuite
9.Non déclaré
11 .Ql
1.Propriétaire
ou copropriétaire
2.Accédant
à la propriété
3.Locataire
4.Sous-locataire
S.Logé gratuitement
9.Non declaré
81
.Ql
.VIII.P
13
.01
.IX
05
.01 .111
·RESI
.C.
1.Propriétaire
.DENCE .
2.Multipropriétaire
.SECOND.
3.Locataire
ou sous-locataire
4.0isposition
gratuite
9.Non déclaré
·
.
.
.
O.Sans objet
1.Salarié de l'Etat
2.Salarié
d'une collectivité
locale
3.Salarié
d'une entreprise
publique
4.Autre salarié (secteur privé)
S.Indépendant
ou employeur
6.Aide familial{non
salarié) ou associé
9.Non déclaré
.FA
.
.
co
D
.
.VIII.PIS.QUEST
102
8.0UEST
46
.PI6.QUEST
105
.P S.OUEST
19
.MENAGE.C.
O.Sans objet
1 à 6 de STATUT
OS
.Ql .III
.P 5.QUEST
19
du conjoint
.MENAGE.C.
O.Sans objet
1 à 6 de STATUT
OS
.oi
.III
.P
19
de strate
.MENAGE.C.
001 à 115
01
.FA
·
.
.MENAGE.C.
D.Sans objet
1.Moins de 12 m2
2.12m2 et plus
9.Non déclaré
83
.Ql .VIII.PIZ.OUEST
1 à 400
999.Non
83
.Ql .VIII.Pl2.0UEST
81
44
.Q3
11
25
.Ql .XV
.P27.QUEST
146
27
.Ql .XV
.P27.QUEST
147
29
.Ql .XV
.P28.QUEST
148
STATUTCH
Statut de la personne
référence
STATUTEP
Statut
STRATE
Numéro
SURCUIS
Superficie
SURFHAB
Superficie
du logement
.MENAGE.Q.
en MZ (ne pièces pretées
louées ou à usage profes-.
sionnel,
caves, greniers
et terrasses)
de
1
de la cuisine
·
SURGEL
TAB26
TAB28
TAB30
..
Avez-vous
acheté des pro-.MENAGE.C.
duits surgelés
ou congelés au cours de la pério-.
de de relevé?
1.Oui
2.Non
9.Non
Avez-vous
acheté d'autres.MENAGE.C.
biens durables
(voir
NAT26) au cours des 12
derniers
mois
1.Oui
2.Non
9.Non
Disposez-vous
durables
Que
1.Oui
2.Non
9.Non
de biens
vous louez?
.MENAGE.C.
Avez-vous
actuellement
.MENAGE.C.
des crédits à rembourser?
(n.c.les emprunts
pour le.
logement,
l'automobile,
les deux-roues)
TAXFON
Avez-vous
payé des taxes
foncières
pour le logement au cours des 12
derniers
mois ?
TAXHAB
Avez-vous
payé une taxe
d'habitation
et ordures
ménagères
pour le logement au cours des 12
derniers
mois?
·
..
1.OUI
2.Non
9.Non
déclaré
déclaré
O.Sans objet
1.0ui
2.Non
9.Non déclaré
81
.Ql .VIII.P
.MENAGE.C.
1.Oui
2.Non
9.Non
82
.Ql .VIII.PIO.QUEST
21
.Ql
10
.Ql .VIII.PIS.QUEST
..
·
..
Disposition
du téléphone
.MENAGE.C.
dans la résidence
princi-.
pale
Il.OUI
12.0UI
20.NON
.INDIVr.C.
.DU
8.QUEST
SI
63
déclaré
TPHRP
de l'indi-
.II 1 . P 3. QUEST
déclaré
00 à 12
99.Non déclaré
d'age
.
.MENAGE.C.
·
78
déclaré
.MENAGE.C.
Nombre total d'achats
de mobilier
d'intérieur,
de jardin,de
chauffage,
de cuisine, de loisirs et.
audio-visuel
au cours des.
12 derniers
mois
.Tranche
.vidu
.
.
déclaré
TOT21
TRAGE
·
S.QUEST
1.Moins
2.De 2S
3.De 35
4.De 45
et est à la charge du ménage
mais n'est pas à la charge du ménage
de 25 ans
à moins de 35 ans
à moins de 45 ans
à moins de 55 ans
.XIV
.P24.QUEST
·
.
Code recodifié
de AGE
.
à partir
143
101
CD
-'
TRAGECH
TRAGEEP
.Tranche d'âge de la per.sonna de référence
.Tranche
d'age
du conjoint
TRAIT
V-a-t-il
pour un membre
du ménage un traitement
médical régulier?
TRAVI
Personne
ayant effectuée
les gros travaux immobiliers.
lers travaux
TRAV2
ayant effectuée
Personne
2èmes travaux
TRAV3
ayant effectuée
Personne
3èmes travaux
TRAV4
TREVMOY
TRIC38
ayant effectuée
Personne
4èmes travaux
Tranche de revenu moyen
par unité de consommation
Depuis
un an avez-vous
·.MENAGE.C. .
5.0e 55 li moins
de 65 ans
6.0e 65 à moins de 75 ans
7. 75 ans et plus
I.Moins de 25 ans
2.0e 25 li moins de
3.De 35 à moins de
4.0e 45 à moins de
5.0e 55 à moins
de
6.0e 65 à moins de
7.75 ans et plus
35
45
55
65
75
ans
ans
ans
ans
ans
.MENAGE.C . 1.Moins de 25 ans
2.0e 25 li moins
de
3.0e 35 à moins de
4.0e 45 à mo an s de
5.0e 55 à moins
de
6.0e 65 à moins de
7.75 ans et plus
35
45
55
65
75
ans
ans
ans
ans
ans
·
..
.
·
Code recodifié
de AGECH
à partir
Code recodifié
de AGEEP
à partir
.MENAGE.C.l.OUI
.2. tlON
.9.Non déclaré
47
.Q3
.VI
.P 7.QUEST
20
.GTRAV-.C.
.IMM
O.Sans objet
1.Une entreprise,un
artisan
2.Une autre personne rémunérée
3.Les membres du menage
4.0es parents,des
amis
5.Travaux non encore réalisés
9.Non declaré
16
.QI
.XI
.PIB.QUEST
III
O.Sans objet
1.Une entreprise,un
artisan
2.Une autre personne
rémunérée
3.Les membres du men age
4.0es parents,des
amis
9.Non déclaré
16
.QI
.XI
.PlB.QUEST
III
O.Sans objat
1.Une entreprise,un
artisan
3.Les membres du ménage
4.0es parents,des
amis
9.Non déclaré
16
.QI
.XI
.PIB.QUEST
III
O.Sans objet
I.Une entreprise,un
artisan
3.les membres du men age
4.0es parents,des
amis
9.Non déclaré
16
.QI
.XI
.PIB.QUEST
III
·
..
·
.GTRAV-.C.
·HlM
.
·.GTRAV-.C.
..
.11'11'1
·.GTRAV-.C. .
.IMM
·
..
.MENAGE.C.
·
..
.MENAGE.C.
I.Moins de 32500 francs
2.32500 à moins de 40000 francs
3.40000 francs li moins de 47000
4.47000 francs à moins de 55000
5.55000 francs à moins de 6BOOO
6.6BOOO francs à moins de 95000
7.95000 francs et plus
9.Non déc:laré
O.Jamais
CO
N
Code recodifié
de REVMOV
à partir
francs
francs
francs
francs
38
.Q2
.IV
.P1I.QUEST
24
(ou personne de votre
ménage) tricoté ou
crocheté des vetements
TU
Unité
TYC72
Type
TYETAB
scolaires
ou spécialisés
TYGAR
de sondage
de carnet
de compte
Type
de garde de
l'enfant à domicile
1.1 fois par an
3.Plusieurs
fois par an
4.Souvent
9.Non déclaré
·
..
.Cl
.C. l.Carnet
2.Carnet
.MENAGE.C.
.ENFNON.C.
.ACTIF
·
..
.ENFNON.C.
.ACTIF
0 A 9
O.Sans objet
1. De parents hors ménage
2.De voisins,d'amis
3.D'une gardienne
ou nourrice non
4.D'une personne
au pair
5.D'une nurse/d'une
bonne logée
6.D'aide sociale
7.D'une femme de menage
8.Autre
9.Non déclaré
.1
.P 2.QUEST
6
logée
co
\.N
45
.Q3
.v
.P 5.QUEST
16
3.Parents,voisin,ami
45
.Q3
.v
.P 5.0UEST
16
O.Sans objet
I.Chauffeur
2.Accompagnateur
3.8aby-sister
4.Dame ou homme
5.Autres
9.Non déclaré
45
.Q3
.v
.P 5.0UEST
16
45
.Q3
.v
.P 5.0UEST
16
TYPAID3
Catégorie
d'aide pour
travaux ménagers,garde
d'enfants, jardin
.MENAGE.C.
TYPAID4
Autras
d'aide
de rési-
.OZ
ou ménagère
Z.Aide
Type d'habitat
dence
33
handicapés
16
.MENAGE.C.
TYPHAB
7
.P 5.0UEST
Catégorie
d'aidl! pour
d'enfants,jardin
..
.P 3.0UEST
.v
TYPAID2
·
.1
.03
1.Bonne,
Catégorie
d'aide pour
d'enfants,jardin
.02
45
.MENAGE.C.
TYPAID5
33
dl! ménage
Catégorie
d'aide pourtravaux ménagers,garde
d'enfants,jardin
·.MENAGE.C.
..
.FA
Bordereaux
de chiffrement
des carnets de compte
O.Sans objet
1.Chez des parents
2.Crèche
3.Nourrice
4.Halte garderie
5.Institut
spécialisé
pour enfants
6.Enseignement
par correspondance
7.Au pair à l'étranger
8.Autres
9.Non déclaré
TYPAIDI
catégories
01
n"l
n"2
femme
sociale
de compagnie
.MENAGE.C.
5.Jardinier
.MENAGE.C.
10. Populati on agricole des
agricole
Il.Population
non agricole
20.Population
non agricole
2I.Population
20 000 habitants
non agricole
22.Population
100 000 habitants
non agricole
23. Population
et plus
habitants
communes
rurales
Code recodifié
de POPAGR
des
des
communes rurales
U.U.de moins de
des
U.U.
de 20 000 à
des
U.U.
de 100
000
à partir
24.Population
non àgricole
: complexe
ration parisienne
(y.c.Paris)
90.Non déclaré
TYPMEN
Type
de ménage
TYPSEJ
Type
çes
de séjour
.MENAGE.C.
.
TYPVOI
Marque et type
véhicule
de vaÇan-
du
. .
.VACAN-.C.
.CES
.AUTOMO.C.
.BILE
de l'agglomé-
IO.personne
seule de moins de 65 ans
Il.Personne
seule de 65 ans et plus
20.Couple
dont la personne
de référence
a moins de
35 ans
21.Couple
dont la personne
de référence
a de 35
à moins de 65 ans
22.Couple dont la personne
de référence
a 65 ans
et plus
30.Autres
ménages de 2 personnes
40.Couples
avec 1 enfant
41.Couples
avec 2 enfants
42.Couples
avec 3 enfants ou plus
50.Autres
ménages de 3 personnes
51.Autres ménages de 4 personnes
et plus
1.Circuit
Séjour fixe ...
2.A la mer
3.A la montagne(sans
4.A la campagne
5.Aux sports d'hiver
6.A la ville
9.Non déclaré
sports
36
.Q2
.II
.P 4.QUEST
13
18
.ui
.XII
.P20.QUEST
113
d'hiver)
CITROEN
001.2 CV, DYANE, LN. LNA
002.VISA, MEHARI, AXEL
003.AMI6, AMIB
004.GS, GSA
OOS.BX (essence, GTI et sport)
006.BX (diésell
007.DS, IS, D SUPER
OOB.CX (essence)
009.CX (diésell
OIO.AUTRES
CITROENS
011. XH
012.AX
115.Camping
car CITROEN
PEUGEOT
013.104
014.204 (essence)
015.205 (essence,GTI,sport)
016.204, 205 Cdiésel)
017.304, 305 (essence)
018.304, 305 (diésel)
019.504, 505 (essence)
020.504, 505 (diésel)
021.604
022.AUTRES
PEUGEOT
023.309 (diésel)
024.309 (essence)
025.405
120.Camping-car
PEUGEOT
RENAULT
026.R4
027.R5 (sauf ALPINE, TURBO)
02B.R5 ALPINE ou TURBO,
Rl8 TURBO, R9 TURBO, RIITURBO
029.R6
030.R9 (essence)
031.R9 (diésel)
032.Rll
033.R12
034.R14
035.R16
036.R15, R17, FUEGO
037.RIB (essence)
sauf TURBO
03B.R16 (diésel)
039.R20 (essence)
040.R20, R30 ldiésel)
041.R30 (essence)
042.AUTRES
RENAULT
043.R19
044.R25 (essence sauf TURBO)
045.R21 (essence sauf TURBO)
046.R21 TURBO,R25
TURBO
047.R21, R25 (diésel)
04B.Espace
137.Campino
car RENAULT
SIMCA-TAlBOT-CHRYSlER
EUROPE
049.SAMBA
050.SIMCA1100
051.HORIZON
(essence)
052.HORIZON
(diésel)
053.1300,
1301, 1500, 1501
054.1307,
130B, 1510, SOlARA
055.TAGORA
056.Toutes
MATRA
057.Autres
SIMCA, TALBOT, CHRYSlER
EUROPE
146.Camping-car
SIMCA, TALBOT, CHRYSlERS
MARQUES AllEMANDES
058.VW POLO ou DERBY, AUDl50
059.VW GOLF ou RABUIT (essence sauf GTI)
060.VW GOLF ou RABBIT, GTI
061.VW GOLF ou RABBIT (diésel)
06Z.VW JETTA (essence)
063.Autres
VW (essence)
064.JETTA et autres VW (diésel)
065.AUDI80,
AUDI90, AUDIIOO
066.Autres
AUDI
067.0PEl CORSA
068.0PEl kADDET (essence)
069.0PEl KAODET (diésel)
070.0PEl ASCONA, MANTA (essence)
071.0PEl ASCONA, MANTA (diésel)
072.0PEl ONEGA, REkORD
073.Autres
OPEl (essence)
074.Autres
OPEl (diésel)
075.MERCEDES
(essence)
076.MERCEDES
(diésel)
077.BMW
078.Autres
AllEMANDES
CPORSCHE)
166.Camping-car
(marques allemandes)
FORD EUROPE
079.FIESTA
(sauf XR2)
OaO.ESCORT
(sauf XR3),ORION
061.ESCORT
XR3 ET FIESTA XR2
Oa2.SIERRA,
CAPRI, TAUNUS (essence)
063.SIERRA,
CAPRI, TAUNUS (diésel)
Oa4.Autres
FORD EUROPE (essence)
Oa5.Autres
FORD EUROPE (diésel)
173.Camping-car
FORD
MARQUES ITALIENNES
066.FIAT UNO 500, 600
087.FlAT PANDA, 126
088.FIAT 127, 850
089.FIAT UNO
090.FIAT 128 RIMO (essence)
091.FIAT 128 RIMO (diésel)
092.FIAT 131, 124 (essence)
093.FIAT 131. 124 (diésel)
094.Autres
FIAT (essence)
095.Autres
FIAT (diésel)
096.LANCIA
DELTA, PRISMA
097.Autres
LANCIA
098.ALFA ROMEO. ALFASUD
099.ALFA GULIETTA
100.Autres
ALFA ROMEO
101.AUTOBIANCHI,
INNOCENT!
lOZ.Autres
ITALIENNES
IB9.Camping-car
de marques ITALIENNES
AUTRES MARQUES EUROPEENNES
103.AUSTIN
MINI. METRO
104.Autres
AUSTIN MORRIS, TRIUMPH
J05.Autres
ANGLAISES
(ROVER. JAGUAR ... )
106.SEAT IBIZA
107.DAF. VOLVO
108.Autres
EUROP. LADA. POLSKI. SKODA
194.Camping-car
(autres marQues européennes)
RESTE DU HONDE
109.TOYOTA
110.MAZDA
III.Autres
JAPONNAISES
IlZ.Marques
AMERICAINES
l13.RESTE DU HONDE
199.Camping-car
RESTE DU MONDE
ZOO.VOITURE
SANS PERHIS
999.Hon déclaré
TYP2R
Type
de deux
roues
TYP73
Type d'inscription
sur
les carnets de comptes
UCOHB
UNI COMB
.DEUX.ROUES
·
.C. O.Sans objet
1.Cyclomoteur(-de
50cm3)
2.Vélomoteur(de
50 à lZScm3)
3.Hoto(plus
de 125 cm3)
9.Non déclaré
..
20
.Ql
.XIII.P22.QUEST
131
O.Sans objet
I.Cadeau reçu qui a été acheté dans le commerce
par un tiers
2.Cadeau reçu Qui n'a pas été acheté par la personne Qui l'a offert
3.Produit
auto-consommé
4.Produit auto-fourni
5.Dépense faite par le ménage
6.Produits
de la pêche-chasse.Produits
cueillis
dans la nature
Bordereaux
de chiffrement
Unité du combustible
.MENAGE.C.
pour le chauffage
central.
individuel
O.Sans objet
1.Stère
2. Tonne
3.Litre
4.M3(IOOO
litres)
5.Kilogramme
9.Hon déclaré
83
.Ql
.VIII.P14.QUEST
98
Unité
(sauf
O.Sans objet
I.Stère
2.Tonne
3. Litre
4.M3(1000
litres)
5.Kilogramme
9.tlon déclaré
09
.Ql .VIII.PlS.QUEST
100
.CARNET.C.
.COMPTE.
·
du combustible
chauffage
central)
..
.ACHATS.C.
.COHBUS.
·TIBLE
.
.
.
UPI
Unité
urbaine
V
Numéro de vague de l'enquête porté sur la fiche
adresse
VB
Ville
VEHIC
Disposition
automobiles
ménage
.MENAGE.C.
O.Sans
1 à 9
.MENAGE.C.
I.du
2.du
3.du
4.du
5.du
6.du
7.du
8.du
·.MENAGE.C. .
banlieue
de voitures
dans le
.MENAGE.C.
·
..
VENTTOT
Montant annuel des ventes.MENAGE.Q.
de biens durables au
mois
VERGER
Nature
VOYORG
du jardin
: verger.MENAGE.C.
est-il un voyage organisé?
.VACAN-.C.
.CES
objet
Dl .FA
2.1.89 au 12.2.89
13.2.89 au 26.3.89
27.3.89 au 7.5.89
8.5.89 au IB.6.89
19.6.89 au 30.7.B9
14.8.89 au 24.9.B9
25.9.89 au 5.11 .89
6.11.89 au 17.12.B9
O.Sans
1 à 2
objet
O.Aucun véhicule
1. Un véhicule
2.Deux véhicules
3.Trois véhicules
9.Non déclaré
Dl .FA
01
.FA
17
.Ql
.XII
.P20.QUEST
112
ou plus
à partir de
Code recodifié
M3103 à M3106 et MON3107 à
MON3110.
O.Sans objet
1.OUI
2.NON
9.Non déclaré
1.Oui
2.Non
9.Non
44
.Q3
.1
.P 2.QUEST
2
CO
-...J
36
.Q2
.11
.P 5.QUEST
20
.II
.P 3.QUEST
9
déclaré
VROF
Existe-t-il
des produits
autofournis
dans les
carnets de comptes?
.MENAGE.C.
O.Sans objet
1. Oui
2.Non
9.Non déclaré
44
.Q3
VOBOO
le
A quoi correspond
montant de la dernière
quittance
de loyer?
loyer seul (sans charges
ni prestations)
.MENAGE.C.
O.Sans objet
1.Oui
2.Non
9.Non déclaré
81
.al .VIII.P
9.QUEST
58
V0801
loyer
.MENAGE.C.
Idem
V0800
81
.al
.VIII.P
9.QUEST
58
V0802
loyer + chauffage
collectif
.MENAGE.C.
Idem
V0800
81
.QI
.VIII.P
9.QUEST
58
V0803
loyer
+ eau
.MENAGE.C.
Idem
V0800
81
.al .VIII.P
9.aUEST
58
V0804
loyer
+ garage,parking
.MENAGE.C.
Idem
V0800
81
.Ql .VIII.P
9.QUEST
58
V0805
loyer
+ jardin
.MENAGE.C.
Idem
V0800
81
.Ql .VIII.P
9.QUEST
58
V0806
loyer
+ loyer
.MENAGE,C.
Idem
V0800
81
.Ql .VIII.P
9.aUEST
58
.Ql .VIII.P
9.QUEST
58
+ charges
chaude
commercial
·
..
.MENAGE.C.
Idem
V0800
81
+ fermages
.MENAGE.C.
Idem
V0800
81
.Ql .VIII.P
9.aUEST
58
+ eau froide
.MENAGE.C.
Idem
V0800
81
.Ql .VIII.P
9.QUEST
58
V0807
loyer + pièces
professionnelles
V0808
loyer
V0809
loyer
V080A
Loyer + gaz
.MENAGE.C.
Idem V0800
81 .Ql .VIII.P 9.QUEST
58
V080B
Loyer + élec1:rici"b!
.MENAGE.C.
Idem V0800
58
V080C
Loyer + autres
.MENAGE.C.
Idem V0800
58
V0810
A quoi correspond le
montant des charges
payées au cours des
12 derniers mois?
Charges seules (sans
chauffage ni eau chaude
collective)
.MENAGE.C.
O.Sans objet
1.0UI
2.NON
9.Non déclaré
82 .Ql .VIII.PlO.OUEST
62
V08U
Charges + chauffage
collectif
.MENAGE.C.
Idem V0810
82 .01 .VIII.PlO.OUEST
V08l2
Charges + eau chaude
collective
.MENAGE.C.
Idem V08l0
V0813
Charges
+ eau froide
.MENAGE.C.
Idem V08l0
62
V08lA
Charges
+ gaz
.MENAGE.C.
Idem V08l0
62
.
. .
1
V08lB
Charges
+ électricité
+ autres
.MENAGE.C.
V08lC
Charges
V08l4
Avez-vous effectué des
.MENAGE.C.
charbon,
achats de
boulets,briquettes
au
cours des 2 derniers mois.
.MENAGE.C.
V0815
Coke
V08l6
Bois, charbon de bois
VOBl7
Butane, propane
ou bouteilles)
Idem V0810
·
.
.
·
.
.
·
.
.
·
.
.
·
.
.
82 .01 .VIII.PIO.OUEST
62
62
.
.
.VIII.P12.QUEST
·
. .
62
·
Idem V0810
82 .01
1.OUI
2.NON
9.Non déclaré
83 .01 .Vrrr.P14.0UEST
99
.MENAGE.C.
Idem V0814
83 .01 .VIII.P14.0UEST
99
.MENAGE.C.
Idem V0814
83 .Ql .VIII.Pl4.0UEST
99
(vrac
.MENAGE.C.
Idem V08l4
83 .01 .VIII.Pl4.0UEST
V08l8
Fuel, mazout, pétrole
.MENAGE.C.
Idem V08l4
83 .01 .VIII.P14.0UEST
V1303
Dépenses de charges et
prestations pour résidence secondaire
.RESI- .C.
.DENCE
1.OUI
.SECOND.
2.NOH
3.Incluse
9.Non déclaré
13 .01 ·IX
.Pl6. OUEST 108
V1304
Dépenses
.RESI- .C. Idem V1303
.DENCE
.SECOND.
13 .01 .IX
.P16.0UEST
108
V1305
Dépenses de gaz.
électricité
.DENCE
.SECOND.
13 .01 ·IX
.P17.QUEST
108
V1306
Dépenses de chauffage
central collectif,eau
chaude
.DENCE
.SECOND.
13 .Ql .IX
.PI7.QUEST
108
V1307
Dépenses pour achats de
combustible pour le
chauffage central
.DENCE
.SECOND.
13 .01 ·IX
.P17.0UEST
108
d'eau froide
·
.
.
·
.
.
62
99
99
CD
CD
individuel
1
.Ql ·IX
.PI7.QUEST
108
.IX
.PI7.QUEST
108
.Ql ·IX
.PI7.QUEST
108
·IX
.P17.QUEST
lOB
13 .Ql
·IX
.P17.QUEST
lOB
13
.Q1
.IX
.P17.QUEST
108
13
.Ql
.IX
.Pl7.QUEST
lOB
00 à 10
21
.Ql
.XIV
.P24.QUEST
141
.MENAGE.C.
00 Il 10
21
.Q1
.XIV
.P24.QUEST
141
Nombre d'achats de meubles de salle de bain
.MENAGE.C.
00 à 10
21
.Q1
.XIV
.P24.QUEST
141
V2l04
Nombre d'achats de chaise,fauteuil,canapé,divan
et autres sièges
.MENAGE.C.
00 à 10
21
.QI
.XIV
.P24.QUEST
141
V2105
Nombre d'achets de table, .MENAGE.C.
armoire,buffet,commode,
et
bureau,bibliothèque
autres meubles à l'unité
00 à 10
21
.Ql
.XIV
.P24.QUEST
141
V2106
Nombre
de lit
.MENAGE.C.
00 à 10
21
.QI
.XIV
.P24.QUEST
141
V2107
Nombre d'achats
las, sommier
de mate-
.MENAGE.C.
00 Il ID
21
.QI
.XIV
.P24.QUEST
141
V210B
Nombre d'achats
de sol
de tepis
.MENAGE.C.
00 à 10
21
.Ql
.XIV
.P24.QUEST
141
V2109
Nombre d'echats
lier de jardin
de mobi-,.MENAGE.C.
00 à 10
21
.Ql .XIV .P24.QUEST
141
V2110
Hombre
d'achats
de cuisi-.MENAGE.C.
00 à 10
21
.Ql
142
V130B
Dépenses
de téléphone
.RESI- .C . Idem
.DENCE
.SECOND.
V1303
13
V1309
Dépenses
parking
de garage,
.RESI- .C. Idem
.DENCE
.SECOND.
VI303
13 .Ql
V1310
Dépenses de taxe
d'habitation
.RESI- .C. Idem
.DENCE
.SECOND.
V1303
13
V1311
Dépenses
de redevanca
magnétoscope
TV,.RESI.C. Idem
.DENCE
.SECOND.
V1303
13 .Ql
V13l2
Dépenses
d'assurances
(vol,incendie,dégets
des eaux)
.RESI- .C. Idem
.DENCE
.SECOND.
V1303
V1313
Dépenses
de remboursements de crédit pour des
travaux
.RESI- .C. Idem
.DENCE
.SECOND.
V1303
V1314
d'aide domestiDépenses
que ,femme de ménage,
jardinier,gardien
.RESI- .C. Idem
.DENCE
.SECOND.
V1303
nlOl
Nombre d'achats de mobilier complet de : salle
de séjour, salle à manger, chambre à coucher
studio, bureau
.MENAGE.C.
V2102
Nombre d'achats pour la
cuisine
: meuble,élément,.
table,tabouret,chaise,
cuisine intégrée
V2103
d'achats
.XIV
.P24.QUEST
CO
-J)
nière,rotissoire,four
indépendant
00 li 10
21
.Ql
.XIV
.P24.QUEST
142
Nombre d'achats
de chauf-.MENAGE.C.
fe-eau, chauffe-bains
00 11 10
21
.Ql
.XIV
.P24.QUEST
142
V2IB
Nombre d'achats
de radio,.MENAGE.C.
autoradio,transistor,
radio-cassette,walkman
00 li 10
21
.Ql
.XIV
.P24.QUEST
143
V2114
Nombre d'achats
d'électrophone,magnétophone
(la chaine haute-fidélité.
n'est pas notée ici)
.MENAGE.C.
00 li 10
21
.Ql
.XIV
.P24.QUEST
143
V2115
d'appaNombre d'achats
reil photo, caméra, projecteur, agrandisseur
.MENAGE.C.
00 11 10
21
.Ql
.XIV
.P24.QUEST
143
V2116
Nombre d'achats
de bicyclette, vélo d'enfant
.MENAGE.C.
00 à 10
21
.Ql
.XIV
.P24.QUEST
143
V2117
Nombre
d'achats
de carabateau, remorque,
planche li voile
.MENAGE.C.
00 11 10
21
.Ql
.XIV
.P24.QUEST
143
Nombre d'achats de gros
instrument
de musique
(piano, violon, ... )
.MENAGE.C.
00 li 10
21
.01
.XIV
.P24.0UEST
143
V2111
Nombre d'achats de poele
de chauffage,
fourneau,
réchaud,
radiateur
V2112
.MENAGE.C.
vane,
V211B
\0
0
V2119
de jeux
Nombre d'achats
.MENAGE.C.
vidéo, micro-ordinateur
(non compris calculettes).
00 li 10
21
.Ql
.XIV
.P24.0UEST
143
V2120
Nombre d'achats
deuse 11 moteur,
teur
de tonmotocul-
.MENAGE.C.
00 li 10
21
.Ql
.XIV
.P24.QUEST
143
IV2121
Nombre d'achats
de perceuse et autres
articles
électriques
de bricolage
.MENAGE.C.
00 à 10
21
.Ql
.XIV
.P24.0UEST
143
V3103
Vente de biens durablesl
(ou autre
Automobiles
véhicule)
au cours des
12 derniers mois
.MENAGE.C.
1. Oui
31
.01
.XV
.P2B.OUEST
150
2.Non
9.Non
déclaré
V3104
Vente de biens durables:
.MENAGE.C.
appareils
électro-ménagers au cours
des 12 der-.
niers mois
1. Oui
2.Non
9.Non déclaré
31
.Ql
.XV
.P2B.QUEST
150
V3105
vélos, deux roues au
cours
des 12 derniers
mois
.MENAGE.C.
1.Oui
Z.Non
9.Non
31
.Ql
.XV
.P2B.QUEST
150
,"obilier au cours des 12
derniers mois
.MENAGE.C.
31
.Ql .XV
.P2B.OUEST
150
Numéro
.VACAN-.C.
36
.02
.11
.P S.QUEST
22
V3106
V361
de la question
1.Oui
2.Non
9.Non
O.Sans
déclaré
déclaré
objet
1 à 6
9. Non déclaré
dont les dépenses sont
.CES
regroupées
dans la varia-.
ble DGLOB
·
.
V362
idem
V361
.VACAN-.C .
.CES
V363
idem
V36l
.VACAN-.C .
.CES
V364
idem
V361
.VACAN-.C.
.CES
V365
idem
V361
.VACAN-.C .
.CES
V366
idem
V361
.VACAN-.C .
.CES
V451
Réglements
des dépenses,
des ~actures,
des remboursements
par chèque
postal ou bancaire durant la période de
relevé
·MENAGE. C. 1. OUI
2.NON
9.Non déclaré
V452
Réglements
des dépenses,
des ~actures,
des remboursements
par mandat
poste durant la période
de relevé
.MENAGE.C.
·
V453
V521
·
..
..
I.OUI
2.NON
9.Non
13
45
.03 .IV
.P 4.0UEST
45
.03 .IV
.P r .OUEST
45
.03 .IV
.P 4.0UEST
13
déclaré
.MENAGE.C.
Réglements
des dépenses,
des ~actures,
des remboursements
par prélèvement automatique
durant.
la période de relevé
I.OUI
2.NON
9.Non
En dehors du traitement
régulier,
la personne
touche-t-elle
d'autres
types de rémunérations
comme :
O.Sans objet
1.13ème mois
2.Primes
3.Heures supplémentaires
4.Avantages
en nature
S.Pourboires
6.Autre
52
.03 .IX
.PIO.OUEST
26
.03 .IX
.PIO.OUEST
26
·
..
·
..
.SALAI-.C.
.RES
1er possibi li té
déclaré
V522
2ème
possibilé
.SALAI-.C.
.RES
Idem
V52l
52
V523
3ème
possibilé
.SALAI-.C.
.RES
Idem
V521
52.03.IX
.PIO.OUEST
26
V524
4ème
possibilé
.SALAI-.C.
.RES
Idem
V521
52
.03 .IX
.PIO.OUEST
26
V525
Sème
possibilé
.SALAI-.C.
.RES
Idem
V52l
52
.03 .IX
.PIO.OUEST
26
V526
6ème
possibilé
.SALAI-.C.
.RES
Idem
V521
52
.03 .IX
.PIO.OUEST
26
.MENAGE.C.
1.Accepté
2.Accepté
mais réticent
3.Refusé
4.Carnet
laissé en vue du passage
5.Autre
V71
Résultat
du carnet
à la 1ère visite
n01
Bordereau
de chif~rement
du dossier de suivi
d'un
ALD
V72
R~sultat
du carnet
111la 2àme visite
nDl
.MENAGE.C.
du carnet
R~sultat
111la 3ème visite
nDl
.MENAGE.C.
R~sultat
du carnet
la làre visite
n02
.DEPEN-.C.
.SEIND .
R~sultat
du carnet
111 la 2ème visite
n"2
V76
du carnet
R~sultat
111 la 3ème visite
n"2
WC
Avez-vous
ZEAT
Zone d'étude et d'aménagement du territoire
V73
V74
111
V75
des
W.C.?
·
..
·.DEPEN-.C.
..
.SErND
.
·
.
.DEPEN-.C.
·SElND .
·.MENAGE.C.
..
·.MENAGE.C.
..
O.Sans objet
1.Carnet bien rempli
2.Carnet
incomplet
3.Carnet
indisponible
4.Carnet
abandonné
5.Carnet non rempli par le titulaire
6.Dépenses
notées sur autre carnet
7.Carnet
d'AlD non encore rempli
a.Pas de dépenses
pendant
la période
9.Autres
cas
idem
V72
idem
V71
idem
V72
idem
V72
Bordereau
de chiffrement
du dossier de suivi
d'enquête
1.W.C.dans
le logement
2.W.C.hors
du logement
3.Pas de W.C.
9.Non déclaré
83
I.Région parisienne
2.Bassin parisien
3.Nord
4.Est
5.0uest
7.Sud-Ouest
8.Centre-Est
9.Méditerranée
Code recodifié
de RG
.Ql
.VIII.PI2.QUEST
83
<o
à partir
N
- 93 -
ANNEXES
- 94 -
NOMENCLATURE
DETAILLEE
-95
_
CLASSE
1
ALIMENTATION
CLASSE
2
HABILLEMENT-CHAUSSURES
CLASSE
3
LOGEMENr-ENERGIE
CLASSE
4 : EQlJIP&\1ENT
DU LOGEMENT'
ET SERVICES
OOMESTIQUES
CLASSE
5
HYGIENE-SANTE
CLASSE
6
TRANSPORTS-TELECOMMUNICATIONS
CLASSE
7
CUL TURE-LOrsms
CLASSE
8 : DIVERS (AIDES-OONS-ASSURANCES-IM:POTSEPARGNE)
- 96 -
CLASSE 1
~ATION
GROUPE 00
PRODUITS A BASE DE CEREALES
GROUPE 01
LEGUMES (FRAIS, SECS, EN CONSERVES)
GROUPE 02
FRUITS (SECS, FRAIS, TROPICAUX, EN CONSERVES)
GROUPE 03
VIANDE DE BOUCHERIE ET DE PORC
GROUPE 04
CHARCUTERIE ET PLATS PREPARES
GROUPE 05
POISSONS, COQUILLAGES
GROUPE 06
VOLAILLES, OEUFS, LAPINS, GIBIERS
GROUPE 07
LAIT ET PRODUITS LAITIERS
GROUPE 08
BEURRE, HUILES, CORPS GRAS
GROUPE 09
PRODUITS A BASE DE SUCRE, PRODUITS DIVERS D'EPICERIE
GROUPE 10
BOISSONS ALCOOLISEES
GROUPE 11
BOISSONS NON ALCOOLISEES
GROUPE 12
PRODUITS POUR ENFANTS ET BEBES
GROUPE 13
PRODUITS DIETETIQUES
GROUPE 20
CONSOMMATIONS PRISES A L'EXTERIEUR
GROUPE 30
DEPENSES ALIMENTAIRES NON DETAILLEES
- 97 _
CLASSE 1 - ALIMENTATION
GROUPE 00 : PRODUITS
A BASE DE CEREALES
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
CONTIENT EN PARTICULIER .............
AUTRES OBSERVATIONS .................
Pain
ordinaire
batard,
boule,
ficelle
pains de campagne, de seigle,gros
pain,baguettes ....
N.C.petits pains au lait,au chocolat
aux raisins,brioches,croissants(1002)
Pain grillé (1001).
1001
Biscuits
biscottes
pain gri11é,gressiers
1002
pâtisserie
1003
Pâtisserie
surgelée
1004
Riz
nature,rapide,précuit.
N.C.Crème de riz (1007)
1005
pâtes
alimentaires
Y.C.Pâtes fraîches
N.C.Cannellonis, raviolis
(1047 si en conserve)
(1046 si frais)
CODE
DEPENSE
1000
1006
Farine de
blé
1007
Couscous et
autres
semoules
1008
Autres
céréales
.
pâtisserie industrielle,gaufrettes,
pain d'épice,cakes,madeleines,
petits pains au lait,aux raisins,
gâteaux secs pour apéritif,bouchées
à la reine non garnies
maizena,semoule
farine de riz.
de blé,de
préparés
riz, crème de riz
tapioca,fécule,corn
flakes,flocons
chapelure,mais.
N.C.Produits pour enfants (1120)
Produits diététiques(1130).
d'avoine,
- 98 -
CLASSE
1 - ALIMENTATION
GROUPE 01 : LEGUMES
CODE
DEPENSE
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
1010
Pormnes de
terre
1011
Légumes
frais
1012
Légumes
(FRAIS,SECS,CONSERVES)
anciennes et nouvelles.
cuites (1046) .
N.C.Chips,frites
flocons de p.de terre (1015) .
N.C.Légumes salés,surgelés,
déshydratés.
Y.C. Plantes aromatiques fraîches (persil
sauge ... )
secs
1013
Légumes en
conserve
(boites ou
bocaux)
1014
Légumes
surgelés
1015
Légumes
déshydratés
Y.C.Choucroute
(sans charcuterie) ,
olives, cornichons,capres.
N.C.Conserves contenant
de la viande (1047)
Conserves de viande (1044)
Légumes en conserve fabriqués à partir
de légumes achetés (à éliminer) .
Y.C.Pormnes de terre en flocons.
- 99 CLASSE 1 - ALIMENTATION
GROUPE 02 : FRUITS
CODE
DEPENSE
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
1020
Fruits frais
non
tropicaux
1021
Fruits
tropicaux
(FRAIS, TROPICAUX,
SECS, EN CONSERVE).
Y.C.Coings,nèfles,figues
fraîches.
N.C.Agrumes,avocats
et autres fruits
exotiques (1021).
Oranges ,mandarines, clémentines, citrons
pamplemousses,avocats,bananes,ananas
..•
1022
Fruits secs,
à coque
Cacahuètes ,amandes, ...salées ou non.
Chataignes,noix,raisins,
....
1023
Conserves de
fruits
Y.C.Fruits au sirop, compotes,
marmelade.
N.C.Conserves
faites avec des
fruits achetés (à éliminer) .
1024
Confitures
Y.C.Crème de marrons.Gelées.
N.C.Confitures
faites avec des
fruits achetés (à éliminer).
1025
Fruits
surgelés
- 100 CLASSE
1 - ALIMENTATION
GROUPE 03 : VIANDE
CODE
DEPENSE
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
DE BOUCHERIE
ET DE PORC
1030
Boeuf frais
N.C.Triperie,abats.
1031
Veau frais
IDEM.
1032
Mouton,
Agneau,
Chevreau
(frais)
IDEM.
1033
Cheval
frais
1034
Porc frais,
salé, fumé,
demi-sel
1035
Boeuf
surgelé
1036
Veau surgelé
1037
Mouton,
Agneau,
Chevreau
(surgelés)
1038
Cheval
surgelé
1039
Porc surgelé
IDEM.
N.C.Lard
(1041),triperie,abats.
- 101 CLASSE
1 - ALIMENTATION
GROUPE 04 : CHARCUTERIE
CODE
DEPENSE
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
ET PLATS PREPARES
Blanc,cru,fumé ...Toutes sortes de
jambon sauf en boite (1041) .
1040
Jambon frais
1041
Autres
produits
de
charcuterie
Y.C.Conserves de charcuterie,foie
gras,chair à saucisse,crépinette,
rillettes,confit,saucisses
en
boite, jambon en boite.
N.e. Plats préparés,viandes
roties (1046) ,saindoux et graisses
animales (1082),triperie,abats.
1042
Triperie et
abats frais
Cervelle,coeur,foie,gras-double,joue,
langue,ris de veau,tete de veau, rognons.
frésure.
1043
Triperie et
abats
surgelés
1044
Conserves
viande
1045
Conserves de
produits de
la pêche
1046
Plats frais
préparés
à base de:
viande,
poisson,
légumes.
1047
1048
de
Plats
préparés
en conserve
à base de :
viande
poisson,
légumes.
Plats
préparés
surgelés
Corned-beef,gibier,lapin.
Y.C.Poulet grillé,chips,bouchées
à
la reine garnies,cassoulet,choucroute
garnie,friands,raviolis,confit
de volaille
Soupe de poisson,bisque,
couscous préparé,paella ...
,
-
CLASSE
1 - ALIMENTATION
GROUPE OS : POISSONS,
CODE
DEPENSE
CLASSE
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
102 _
COQUILLAGES
1050
Poissons
frais,salés,
fumés
N.C.Conserves de poisson,en boite
bocal (1045)
Plats préparés à base de poisson
1051
Crustacés,
mollusques,
coquillages
frais
d'eau douce ou d'eau salée.
Y.C. Escargots non préparés,frais,salés.
N.C. Conserves" boites ou bocal (1045)
Plats préparés à base de ...
1052
Poissons et
crustacés,
coquillages
surgelés
Grenouilles
l - ALIMENTATION
GROUPE 06 : OEUFS, LAPINS,
CODE
DEPENSE
GIBIERS,
ou en
VOLAILLES
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
CONTIENT EN PARTICULIER ........... ,.
1060
Volailles
Y.C.Dindes,canards,oies,pintades,pigeons
N.C.Conserves de volaille (1044)
Volailles cuites (1046)
1061
Lapins
Domestiques ou sauvages.
N.C. Conserves (1044)
Plats préparés
1062
Gibiers
Lièvre,chevreuil,sanglier,perdrix,caille
N.C. Conserves (1044)
1063
Volailles
surgelées
1064
Lapins
surgelés
prélevées
1065
Gibiers
surgelés
lors de la consommation
1066
Oeufs
,
Sont notées
Y.C. Oeufs
les quantités
de cane
..
GROUPE 07 : LAIT ET PRODUITS
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
1070
Lait frais
Lait en vrac,pasteurisé,stérilisé,
U.H.T. en bouteille,en berlingot.
1071
Lait
concentré,
en poudre
1072
Fromages
(non frais)
1073
Yaourts
Y.C. Yaourts
flans.
1074
Autres
fromages
frais
Y.C. Fromages
1075
Crème
fraîche
Crème chantilly.
CODE
DEPENSE
CLASSE
LAITIERS
N.C. Farine
lactée
N.C. Fromage
Petits
(1120 )
blanc et
suisses (1074)
aux fruits ,lait gélifiés
blancs,petits
suisses.
1 - ALIMENTATION
GROUPE 08 : BEURRE, CORPS GRAS, HUILES
CODE
DEPENSE
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
1080
Beurre
1081
Huiles
alimentaires
Huile d'arachide,d'olive,de
de tournesol, etc ...
1082
Margarine
et autres
graisses
végétales
et saindoux
Astra,Planta,Végétaline.
N.C.saindoux autoconsommé.
En motte,en paquet,en conserve,
N.C.Beurre de régime (1130)
noix,de
mais,
-
CLASSE
104 -
1 - ALIMENTATION
GROUPE 09 : PRODUITS A BASE DE SUCRE ET PRODUITS
D'EPICERIE
CODE
DEPENSE
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
DIVERS
1090
Sucre
1091
Miel
1092
Chocolat en
tablettes et
confiseries
à base de
chocolat
1093
Confiseries
Sucreries
Bonbons ,pâtes de fruits, pâte d'amandes,
nougats ,chewing-gum, fruits confits,
marrons glacés.
1094
Desserts à
préparer et
produits à
pâtisserie
Entremets ,glaces ,flans en sachets,sucre
vanillé,levure
chimique, crème Mont-Blanc.
1095
Crèmes
glacées
surgelées
1096
Assaisonnements,
Concentrés
déshydratées,
Vinaigre,sel,sauces,sauces
poivre ,mayonnaise ,moutarde , ferments
chimiques, plantes aromatiques sèches.
1097
Potages
déshydratés
Y.C. bouillons MAGGI, VIANDOX ...
N.C. potages en conserve (1098)
1098
Potages en
boîtes et en
conserves
Rochers,bouchées
Pour consommation
...
à domicile
- 105 -
CLASSE
1 - ALIMENTATION
GROUPE 10 : BOISSONS ALCOOLISEES
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
1100
Vins
courants
Y.C. vins de pays,à la tireuse,
vins ordinaires.
N.C. vins doux naturels (1102)
Si pas indications de qualité, affecter
aux vins courants
1101
Vins de
qualité
supérieure
V.D.Q.S. (vin délimité de qualité
supérieure)
A.O.C. (appellation d'origine controlée)
1102
Apéritifs et
vins doux
1103
Pernod,
Ricard et
autres
apéritifs
anisés
1104
Whisky,Gin,
Bourbon,
Vodka
1105
Eau de vie,
Liqueurs,
Digestifs,
Cognac
1106
Champagne,
Mousseux
CODE
DEPENSE
1107
1108
Bière
Cidre
Vins doux naturels,Martini,Cinzano,
vermouth,apéritifs
à base de rhum (punch,
daikiri etc) ... ,Américano,coktails.
Y.C. Rhum
Y.C.Poiré.
GROUPE Il : BOISSONS
CODE
DEPENSE
CLASSE
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
1110
Eaux
minérales
1111
Autres
boissons
non
alcoolisées
1112
Café
1113
Thé et
plantes
d'infusion
1114
Cacao,
Banania,
Chocolat en
poudre et
autres
produits
cacaotés
Toutes
1120
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
Produits
pour enfants
et bébés
eaux minérales.
Y.C. Sodas, limonades, coca-cola, orangina,
sirop, jus de fruits et de légumes.
Y.C.les succédanés du café:malt,chicorée
et les cafés solubles:nescafé,
ricorée.
Y.C.Ovomaltine,
1 - ALIMENTATION
GROUPE:12 : PRODUITS
CODE
DEPENSE
NON ALCOOLISEES
POUR ENFANTS
Tonimalt.
ET BEBES
Petits
lait.
pots,farines
lactées,jus,potages,
_ 107 CLASSE 1 - ALIMENTATION
CODE
DEPENSE
1130
DIETETIQUES
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
Produits
diététiques
Produits diététiques
biscottes.
GROUPE 20 : CONSOMMATIONS
CODE
DEPENSE
et de régime :pain,
PRISES A L'EXTERIEUR
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
CONTIENT EN PARTICULIER ....•.•......
AUTRES OBSERVATIONS
.
1200
Repas pris
dans un
restaurant
de ville
N.C. les restaurants d'entreprise
universitaires.
1201
Repas pris
dans une
cantine
Cantines d'entreprise ou restaurant
universitaire,achats
de tickets de cantine
Y.C.repas des élèves demi-pensionnaires,
(7801)
1202
Repas payants
pris hors du
domicile,
ailleurs que
dans un
restaurant
ou une
cantine
Y.C.foyer de jeunes
N.C.repas tirés du sac ou casse-croute
emportés au travail qui ne sont pas
comptés comme repas pris à
l'extérieur.
1203
Consormnation
autre que
repas,prise
au café
Y.C. petits déjeuners,boissons,glaces,
sandwiches,cafés,croissants.
1204
Consommation
autre que
repas,prise
Y.C. consommations prises dans un salon
de thé,glaces,gâteaux
consommés sur
place ou dans la rue, distributeur
de boisson, distributeur sur le
lieu de travail.
N.C. les consommations prises au café.
à
l'extérieur
ou
- 108
GROUPE 30 : DEPENSES ALIMENTAIRES
CODE
DEPENSE
1300
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
Dépenses
alimentaires
non
détaillées
NON DETAILLEES
- 109 -
CLASSE 2
HABILLEMENI',
CHAUSSURES
GROUPE 00
VETEMENTS DE DESSUS POUR HOMMES (14 ans et plus)
GROUPE Dl
VETEMENTS DE TRAVAIL POUR HOMMES (14 ans et plus)
GROUPE 02
VETEMENTS DE DESSUS POUR FEMMES (14 ans et plus)
GROUPE 03
VETEMENTS DE TRAVAIL POUR FEMMES (14 ans et plus)
GROUPE 14
VETEMENTS DE DESSUS POUR ENFANTS (- 14 ans et + 3 ans)
GROUPE 15
VETEMENTS DE TRAVAIL POUR ENFANTS (- 14 ans et + 3 ans)
GROUPE 20
SOUS-VETEMENTS, CHAUSSETTES, BAS (hommes, femmes, et enfants)
GROUPE 21
CHEMISERIE, AUTRES LINGERIES (hommes, femmes et enfants)
GROUPE 22
PULLS-OVER, TABLIERS,
femmes et enfants)
CHAMBRE
(hommes,
GROUPE 30
CHAUSSURES DE VILLE, SPORT ET ARTICLES CHAUSSANTS
femmes et enfants)
(hommes,
GROUPE 40
VETEMENTS POUR BEBES (0 à 3 ans), LAINE, MERCERIE, TISSUS,
ACCESSOIRES ET FANTAISIES
GROUPE 50
NETTOYAGE, BLANCHISSAGE, REPARATION, LOCATION DE VETEMENTS ET
DE CHAUSSURES
GROUPE 60
ACHATS DE VETEMENTS ET DE CHAUSSURES POUR OFFRIR
GROUPE 70
DEPENSES D'HABILLEMENT NON DETAILLEES
BLOUSES,
ROBES
DE
- 110 CLASSE
2 - HABILLEMENT ,CHAUSSURES
GROUPE 00 : VETEMENTS DE DESSUS
(14 ans et plus)
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
2000
Pardessus,
manteau,
canadienne,
houppelande
Y.C. duffle-coat,caban.
2001
Anorak,parka
2002
Gabardine,
imperméable,
ciré
2003
Costume,
complet,
smoking
Y.C. ensembles
2004
Veste,
blouson,
blazer
Y.C. veston, saharienne
2005
Blue-jean
CODE
DEPENSE
2006
2009
CLASSE
POUR HOMMES
de
2010
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
Vêtements de
travail
de
Y.C. Survêtements,shorts,maillots
de
de sport d'hiver,
bain,vêtements
vêtements de judo,équitation, tennis
chasse et pêche.
2 - HABILLEMENT,CHAUSSURES
GROUPE 01 : VETEMENTS
CODE
DEPENSE
jeans
Y.C. Jean de velours ou de toile,
pantalons de ville et pantalons
velours.
Autres
pantalons
Vêtements
sport
Y.C. K-Way
DE TRAVAIL
POUR HOMMES
(14 ans et plus)
Y.C.Blouse
blouse
de travail,bleu, salopette,
scolaire.
- 111
CLASSE
2 - HABILLEMENT ,CHAUSSURES
GROUPE 02 : VETEMENTS DE DESSUS
CODE
DEPENSE
CLASSE
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
2020
Manteaux,
capes,vison,
fourrure,
zibeline
2021
Anorak,parka
2022
Gabardine,
imperméable.
ciré
POUR FEMMES
Y.C.Caban,Duffle-coat
Y.C.K-Way
2023
Tailleur.
tailleurpantalon
Y.C.Ensemble
ensemble
2024
Veste,
blouson,
blazer
Y.C.Tunique, saharienne
2025
Blue-jeans
2026
Autres
pantalons
2027
Robe
Y.C. robe de maternité.
2028
Jupe
Y.C. jupe longue.
2029
Vêtements
sport
2030
jupes
ou de toile.
Y.C. survêtements ,maillots de bain.
vêtements de sports d'hiver.de
judo,d'équitation,de
tennis ...
CODE
DEPENSE
pantalon. ensemble
robes
Y.C. jean de velours
de
(14 ans et plus)
DE TRAVAIL
POUR FEMMES
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
Vêtements de
travail
Y.C.Blouses de travail ou scolaires.
bleu,salopette,uniforme
...
-1
CLASSE 2 - HABILLEMENT,CHAUSSURES
(-14 ans et + 3 ans)
CODE
DEPENSE
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
J
2. _
DE DESSUS
POUR ENFANTS
CONTIENT EN PARTICULIER ....•........
AUTRES OBSERVATIONS ............•....
Y.C.duffle-coat,caban.
2140
Pardessus,
manteaux,
canadienne s,
capes,
fourrures
2141
Anorak ,parka
2142
Gabardine,
imperméable,
ciré
2143
Costume,
complet,
tailleur
Y.C. tailleur
2144
Veste,
blouson,
blazer
Y.C. veston, tunique, saharienne.
2145
Blue-jeans
2146
Autres
pantalons
2147
Robe
2148
Jupe
2149
Vêtements de
sport
Y.C. K-Way
pantalon, ensemble
Y.C. Jeans de velours
jean.
ou de toile.
Y.C. survêtements,shorts,maillots
de
bain,vêtements
de sport d'hiver,
de judo,d'équitation,de
tennis .. ,
- 113 _
CLASSE
CODE
DEPENSE
2150
CLASSE
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
Vêtements de
travail
DE TRAVAIL
Y.C. blouses
GROUPE 20 ~ SOUS VETEMENTS
(hommes,femmes,enfants)
CODE
DEPENSE
2200
2201
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
POUR ENFANTS
scolaires.
,BAS, CHAUSSETTES
Chaussettes
H.14 ans & +
Y.C. Hi-bas.
Ss-vêtements
Y.C. caleçons,maillots
H.14 ans
de corps,slips.
& +
2202
Chaussettes,
bas.
F.14 ans & +
Y.C. Bas,chaussettes,socquettes,mi-bas,
collants.
2203
Sousvêtements
F.14 ans & +
Y.C. Slips,culottes.
2204
Soutien-Gge,
corset,gaine
F.14 ans & +
2205
Chaussettes
(enfants)
2206
Sousvêtements
(enfants)
2207
Soutien-Gge
(enfants)
1
Y.C. Slips,culottes.
-
CLASSE
1 l'-f.
-
GROUPE 21 : CHEMISERIE ET AUTRES
(hommes, femmes, enfants)
CODE
DEPENSE
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
LINGERIES
2210
Chemiserie
(hommes)
2211
Autres
lingeries
(hommes)
Y.C. pyj amas,
2212
Chemiserie
(femmes)
Y.C. chemises,
2213
Autres
lingeries
(femmes)
2214
Chemiserie
(enfants)
2215
Autres
lingeries
(enfants)
tee-shirts.
chemisiers,
corsages.
fonds de robe, jupons
Y.C. combinaisons,
chemises de nuit, pyj amas, corsages
tee-shirts.
Y.C. chemisiers,
Y.C. pyj amas,
corsages.
tee-shirts ...
-
CLASSE
11)
-
GROUPE 22 : PULLS, TABLIERS,ROBES
(hommes,femmes,enfants)
DE CHAMBRE
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
CONTIENT EN PARTICULIER
AUTRES OBSERVATIONS
2220
Pull-avers,
chandails
(hommes)
Y.C. col roulé,
ras du cou, en V, polos.
2221
Pull-avers,
chandails
(fenunes)
Y.C. col roulé,
2222
Pull-avers,
chandails
(enfants)
Y.C. col roulé,
2223
Blouses,
tabliers,
robes de
chambre
(hommes)
Y.C. peignoirs
et vétements
d'intérieur.
2224
Blouses,
tabliers,
robes de
chambre
(femmes)
Y.C. peignoirs
et vétements
d'intérieur.
2225
Blouses,
tabliers,
robes de
chambre
(enfants)
Y.C. peignoirs
et vétements
d'intérieur.
CODE
DEPENSE
.
.
-
CLASSE
GROUPE 30 : CHAUSSURES
CHAUSSANTS
1 16
-
DE VILLE, SPORT, ARTICLES
(hommes, femmes, enfants)
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
2300
Chaussures
de ville
(hommes)
Y.C. bottes,boots,sabots.
2301
Chaussures
de ville
(femmes)
2302
Chaussures
de ville
(enfants)
2303
Chaussures
de sport
(hommes)
(pèche,chasse) ,
Y.C. baskets,bottes
chaussures de ski,de montagne,
aprés-ski.
2304
Chaussures
de sport
(femmes)
Y.C. baskets,bottes
(pèche,chasse),
aprés-ski.
2305
Chaussures
de sport
(enfants)
Y.C. baskets,bottes
(pèche,chasse) ,
aprés-ski,ballerines.
2306
Autres
chaussures
et articles
chaussants
(hommes)
Y.C. pantouffles,espadril1es,chaussures
de travail.
2307
Autres
chaussures
et articles
chaussants
(feIImles)
Y.C. pantouffles~espadrilles,chaussures
de travail.
2308
Autres
chaussures
et articles
chaussants
(enfants)
Y.C. pantouffles,espadrilles,chaussures
CODE
DEPENSE
.
de travail.
-
CLASSE
Î
17 -
GROUPE 40 : VETEMENTS POUR BEBES DE 0 A 3 ANS
LAINE-MERCERIE-TISSUS-ACCESSOIRES-FANTAISIES
CODE
DEPENSE
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
AUTRES OBSERVATIONS
2400
Vêtements de
dessous pour
bébé de 0 à
3 ans inclus
Y.C. Maillot,bavoir,bavette,
short,
chaussettes,sous-vêtements,
vêtements de nuit,babygros,
brassières,chapeaux,langes,draps.
2401
Vêtements de
dessus
pour
bébé de 0 à
3 ans inclus
Y.C. Anorak
2402
Chaussures
d'enfants de
o à 3 ans
Y.C. aprés-ski.
2403
Laine,
mercerie
2404
2405
Tissus
Accessoires
& fantaisies
.
.
Y.C. Boucles de ceintures ,boutons,
canevas ,ciseaux de couture,dessous
de bras,petites
fournitures de
couture,fermetures,fils
à coudre,
patrons,laines,aiguilles
à tricoter
Tissus pour vêtements.
Y.C. gants ,cravates ,chapeaux, ceintures,
mouchoirs ,écharpes ,foulards,
bretelles,capeline,bérets,casquettes
capuches,cache-nez, turbans.
N.C. Bijoux,parapluies,cannes.
-
CLASSE
118 -
2- HABILLEMENT,CHAUSSURES
GROUPE 50 : NETTOYAGE ,REPARATION, LOCATION
VETEMENTS ET DE CHAUSSURES
CODE
DEPENSE
2500
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
Nettoyage,
teinture
DE
Travaux
effectués
hors domicile
concernant
aussi bien le linge de maison,d'ameuble-
CLASSE
2501
Blanchissage
ment que les vêtements
2502
Frais de :
-réparation,
confection
et location
de vêtements
Y.C. retouches, rétribution des cou turiers travaillant à domicile.
2503
Réparation &
location de
chaussures
Y.C. lacets,talons,semelles,cireur.
GROUPE 60 : ACHATS DE VETEMENTS
POUR OFFRIR
CODE
DEPENSE
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
ET CHAUSSURES
2600
Vêtements achetés pour offrir à une
personne extérieure au ménage.
2601
Chaussures achetées pour offrir à
une personne extérieure au ménage
CLASSE
GROUPE 70 : DEPENSES NON DETAILLEES
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
AUTRES OBSERVATIONS
2700
Dépenses
d'habillement non
détaillées
HOMMES
N.C. Les chaussures
2701
Dépenses
d'habillement non
détaillées
N.C. Les chaussures
CODE
DEPENSE
.
.
FEMMES
2702
Dépenses
d'habillement non
détaillées
N.C. Les chaussures
ENFANTS
2709
Dépenses
d'habillement non
détaillées
N.C. Les
chaussures
Y.C. Commande de vêtements
non détaillé.
sur catalogue
-1
CLASSE 3
LU -
LOGEMENT,ENERGIE
GROUPE 10
LOYER ET CHARGES DE LA RESIDENCE PRINCIPALE
GROUPE 11
LOYER ET CHARGES DE LA RESIDENCE SECONDAIRE
GROUPE 12
TAXES,REDEVANCES,ASSURANCES."R.S."
GROUPE 20
REMBOURSEMENTS DES PRETS. "R.P."
GROUPE 21
REMBOURSEMENTS DES PRETS."R.S."
GROUPE 22
REMBOURSEMENTS DES PRETS POUR TRAVAUX."R.P."
GROUPE 30
GROSSES
D'ENTRETIEN
ET
DEPENSES
D'EQUIPEMENT
"R.P."(travaux effectués par des professionnels)
GROUPE 31
TRAVAUX DE SECURITE. "R.P."
GROUPE 32
GROSSES
DEPENSES
D'ENTRETIEN
"R.P."(achats de matériaux)
DE
LA
D'EQUIPEMENT
DE
LA
GROUPE 33
MATERIAUX DE SECURITE."R.P."
GROUPE 34
GROSSES
DEPENSES
D'ENTRETIEN
ET
D'EQUIPEMENT
"R.S."(travaux effectués par des professionnels)
DE
LA
GROUPE 35
TRAVAUX DE SECURITE. "R.S."
GROUPE 36
GROSSES
DEPENSES
D'ENTRETIEN
"R.S."(achats de matériaux)
DE
LA
GROUPE 37
MATERIAUX DE SECURITE "R.S. "
GROUPE 40
ENERGIE (chauffage)
GROUPE 41
ENERGIE (chauffage-éclairage)EDF GDF
GROUPE 50
IMPOTS. "R.P."
GROUPE 51
ASSURANCES: "R.P."
1
ET
ET
D'EQUIPEMENT
-
CLASSE
3 - LOGEMENT,ENERGIE
GROUPE 10 : LOYERS
121 -
ET CHARGES
DE LA " RP"
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
3100
Loyers des
R.P
Y.C.Frais
N.C.Loyer
3101
Charges
R.P
N.C.Chauffage
collectif
N.C.Impots et taxes.
3102
Charges eau
pour la R.P
N.C. les charges d'eau de la résidence
secondaire (3113 )
3103
Loyers plus
charges non
isolables
Y.C.CHauffage
résidence
3104
Charges des
R.P non
isolables
du chauffage
central et
eau chaude
CODE
DEPENSE
des
de pension ou d'hotel au mois.
de garage et parking (6305)
et eau chaude.
et eau chaude
principale
Y.C.Chauffage
collectif
non détaillés
pour la
ou eau chaude
_ 122 CLASSE
GROUPE 11 : LOYERS
ET CHARGES
DE LA RESIDENCE
SECONDAIRE
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
3110
Loyers des
"R.S. "
Y.C.charges
3111
Impôts
fonciers R.S
3112
Charges et
prestations
"R.S. "
3113
Eau froide
"R.S. "
3114
Gaz,électricité "R.S. "
3115
Chauffage
central
collectif,
eau chaude
R.S.
3116
Achats de
combustibles
pour le
chauffage
central
individuel
"R.S. "
3117
Téléphone
3118
Parking,
garage "R.S·
CODE
DEPENSE
diverses,si
non isolables.
1
RS
- 123 CLASSE
GROUPE 12 : TAXES ,REDEVANCES , ASSURANCES
REMBOURSEMENTS,AIDES,DOMESTIQUES
CODE
DEPENSE
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
3120
Taxe d'habitation "R. S"
3121
Redevance TV
Taxe magnétoscope"R.S"
3122
Assurances
pour les"RS"
3123
Remboursements de
crédits pour
des travaux
dans la "RS"
3124
Aides ,domestiques ,femme
de ménage,
jardinier,
gardiens de
la "R.S. "
DE LA "RS"
AUTRES OBSERVATIONS .... ,............
(vol,incendie,dégats
Y.C.charges
sociales
des eaux)
-
124 -
CLASSE 3 - LOGEMENT,ENERGIE
GROUPE 20 : REMBOURSEMENTS DES PRETS DE
LA RESIDENCE PRINCIPALE
CODE
DEPENSE
3200
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
Remboursements des
prêts pour
l'achat ou
la construction de la
OR.P. °
GROUPE 21 : REMBOURSEMENTS DES PRETS
POUR LA RESIDENCE SECONDAIRE
CODE
DEPENSE
3210
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
Remboursement des
prêts pour
l'achat ou
la construction de la
"R.S. °
CLASSE 3 - LOGEMENT ,ENERGIE
GROUPE 22 : REMBOURSEMENTS DE PRETS POUR TRAVAUX DANS
RESIDENCE PRINCIPALE
CODE
DEPENSE
3220
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
Remboursement des
prêts pour
travaux dans
la "R.P.
ft
-
CLASSE
1 L)
-
GROUPE 30 : GROSSES DEPENSES D'ENTRETIEN ET D'EQUIPEMENT
DE LA RESIDENCE PRINCIPALE
(Travaux effectués par des artisans ou des professionnels
N.C. pour les résidences secondaires.)
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
3300
Pose de
revêtements
de sols
Carrelages ,parquets,moquettes,
tapis d'escaliers.
3301
Pose de
revêtements
muraux
Peintures,papiers-peints,tentures,tissus.
3302
Plomberie,
installation
sanitaire
3303
Chauffage
central(pose
et montage
de la
chaudière)
3304
Installation
ou réfection
de gaz,
électricité
3305
Travaux de
modification
intérieure
CODE
DEPENSE
3306
Travaux sur
parties
extérieures
3307
Travaux de
charpente et
toiture.Pose
3308
Travaux
d'isolation
thermique
3309
Double
vitrage
Y.C. Contrat
linos ,
d'entretien.
Murs,portes.
Ravalement,peinture,cloture,
N.e.double
vitrage.
recrépis sage
-
CLASSE
126 -
GROUPE 31 : TRAVAUX DE SECURITE ET AUTRES TRAVAUX
POUR
LES RESIDENCES PRINCIPALES
CODE
DEPENSE
3310
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
Travaux de
sécurité
Blindage, alarme.
- 127 CLASSE 3 - LOGEMENT,ENERGIE
GROUPE 32 : GROSSES DEPENSES D'ENTRETIEN
DE LA RESIDENCE
(Travaux non effectués par des artisans
ET D'EQUIPEMENT
ou des professionnels.
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
3320
Revêtements
de sols
Balatum,caillebotis,céramique,moquette,
tapis d'escalier,linoléum,carrelage,
dalles plastiques.
N.C.les tapis (4007)
3321
Revêtements
muraux
toiles de jute.
3322
Plomberie
installation
sanitaire
CODE
DEPENSE
332.3
Chauffage
central
332.4
Installation
ou réfection
de gaz et
électricité
3325
Travaux de
modification
intérieure
Matériaux
,baignoire,bidet.
Plomberie,robinets,chaudière.
Murs,portes.
3326
Travaux sur
parties
extérieures
3327
Travaux de
charpente et
de toiture
Charpentes,tuiles.
3328
Travaux
d'isolation
thermique
N.C.Double-vitrage.
3329
Pose de
doublevitrage
Ravalement,peinture,briques,clotures,
volets.
- 128 -
GROUPE 33 : MATERIAUX DE SECURITE ET AUTRES TRAVAUX
POUR LA RESIDENCE PRINCIPALE
CODE
DEPENSE
3330
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
Matériaux de
sécurité R.P
CONTIENT EN PARTICULIER .......... '"
- 129 -
DE LA RESIDENCE SECONDAIRE
N.C. pour les résidences principales.)
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
AUTRES OBSERVATIONS .............•...
3340
Pose de
revêtements
sols
Carrelage,parquet,moquette,tapis
lier.
3341
Pose de
revêtements
muraux
3342
Plomberie,
installation
sanitaire
3343
Chauffage
central(pose
et montage
de la
chaudière)
3344
Installation
ou réfection
de gaz,
électricité
3345
Travaux de
modification
intérieure
CODE
DEPENSE
3346
Travaux sur
parties
extérieures
3347
Travaux de
charpente
et toiture
3348
Travaux
d' i'solation
thermique
3349
Pose de
double
vitrage
d'esca-
Murs,portes.
Ravalement,peinture,cloture,recrépissage
N.C. double vitrage.
-
Î
30 _
GROUPE 35 : MATERIAUX DE SECURITE ET AUTRES TRAVAUX POUR
LA RESIDENCE SECONDAIRE
CODE
DEPENSE
3350
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
Travaux de
sécurité
Blindage ,alarme
-
CLASSE
131 -
(Travaux non effectués par des artisans ou des professionnels.
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
3360
Revêtements
de sols
Balatum,caillebotis,céramique,moquette,
linoléum,carrelage,tapis
d'escalier,
dalles plastiques.
N.C.les tapis (4007)
3361
Revêtements
muraux
Papiers-peints
tissus.
3362
Plomberie,
installation
sanitaire
3363
Chauffage
central
3364
Installation
ou réfection
de gaz,
électricité
3365
Travaux de
modification
intérieure
CODE
DEPENSE
,toile de jute,peinture,
Y.c. matériaux,baignoire,bidet
Y.C.plomberie,robinets,chaudière
Murs,portes.
3366
Travaux sur
parties
extérieures
3367
Travaux de
charpente et
de toiture
Charpentes,tuiles.
3368
Travaux
d'isolation
thermique
N.C.Double-vitrage.
3369
Pose de
double
vitrage
Briques,clôtures,volets
...
1
...
...
CLASSE 3 - LOGEHENT,ENERGIE
GROUPE 37 : MATERIAUX DE SECURITE ET AUTRES TRAVAUX
(Travaux non effectués par des artisans ou des professionnels
CODE
DEPENSE
3370
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
Matériaux de
sécurité
blindage,alarme
CLASSE 3 - LOGEHENT,ENERGIE
GROUPE 40 : ENERGIE,CHAUFFAGE
CODE
DEPENSE
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
3400
Chauffage
collectif et
urbain
Y.C.eau chaude pour installation
collective.
3401.
Combustibles
solides
Charbon,houille,coke,briquettes,boulets.
3402
Bois et
charbon de
bois
N.C.les allume-feux (4422).
3403
Combustibles
liquides
Fuel,mazout,pétrole,essence
3404
Gaz butane
et propane
c.
N.C.les cautions des bouteilles,détendeurs,tubes et accessoires(4411).
- 153 -
GROUPE 41 : E.D.F. - G.D.F. RESIDENCE PRINCIPALE
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
3410
Electricité
Y.C.frais fixes.
3411
Gaz de ville
Y.C.frais fixes.
3412
Gaz plus
électricité
non
isolables
Y.C.frais fixes.
CODE
DEPENSE
GROUPE 50 : IMPOTS DE LA RESIDENCE PRINCIPALE
CODE
DEPENSE
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
3500
Impôt
foncier
(RP)
3501
Impôt
mobiler
(RP)
Y.C. Garage indépendant.
N.C.la taxe foncière des résidences
secondaires (3112)
N.C.la taxe mobilière des résidences
secondaires(3120)
Y.C. Taxe habitation, ordures ménagères.
GROUPE 51 : ASSURANCES POUR LA "R.P."
CODE
DEPENSE
3510
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
Assurances
pour l'habitation et
les personnes (R.P. )
Assurance
scolaire
Incendie,dégats des eaux,vol,multirisques,
responsabilité civile,accident,scolaire.
Assurance pour animaux .
-
CLASSE 4
134 -
EQUlPEMENT DU LOGEMENT ET SERVICES DOMESTIQUES
GROUPE 00
MOBILIER, MEUBLES DE SALLE DE BAIN, TAPIS
GROUPE la
ACCESSOIRES D'AMEUBLEMENT.PETITS MEUBLES.DECORATION
GROUPE 11
REPARATION DE MEUBLES ET AMEUBLEMENT
GROUPE 20
LITERIE,TISSUS D'AMEUBLEMENT ,LINGE DE MAISON
GROUPE 30
APPAREILS DE CUISSON ET DE CHAUFFAGE
GROUPE 31
GROS APPAREILS MENAGERS
GROUPE 32
PETITS APPAREILS D'ELECTRO-MENAGER
GROUPE 33
REPARATION ET LOCATION DES APPAREILS ELECTRO-MENAGERS
GROUPE 40
VAISSELLE,ARTICLES DE MENAGE
GROUPE 41
BRICOLAGE ,GROS
ET
ECLAIRAGE, PILES
GROUPE 42
LESSIVE,ARTICLES ET PRODUITS D'ENTRETIEN,EAU DEJAVEL
GROUPE 43
SERVICES DU LOGEMENT
GROUPE 49
GARDE D'ENFANTS AU DOMICILE
GROUPE 50
SERVICES DOMESTIQUES ET GARDE D'ENFANTS A L'EXTERIEUR
PETITS
OUTILLAGES,
QUINCAILLERIE,
CLASSE
4 - EQUIPEMENT DU LOGEMENT
GROUPE 00 : MOBILIERS,
CODE
DEPENSE
4000
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
Mobilier
complet de
salle de séjour,de salle à manger,
de chambre à
coucher,de
studio,de
bureau,salon
ET SERVICES DOMESTIQUES.
MEUBLES DE SALLE DE BAINS,
LITS,
Arrhes et versement
Y.C.remboursement
-
au comptant.
de crédit.
4001
Meuble,élément,table,tabouret
et chaise de cu~s~ne
achats éléments cuisine intégrée sans les appareils
électro-ménager.
4002
Meubles
4003
Chaise, fauteuil,divan,bergère
et autres sièges.
4004
Table,armoire,buffet,commode,bibliothèque,bahut,
armoire de chambre à coucher(seule),bureau,coffre
et autres meubles par éléments.
4005
TAPIS
de salle de bains
,rocking-chair,
Lit
4006
Matelas,
sommier
4007
Tapis,
carpettes
et tapis
de bain
Y,.C. tapis de bain en caoutchouc.
N.C.moquettes et revètement de sol(3320)
ou (3360)
-
CLASSE
4 - EQUIPEMENT DU LOGEMENT ET SERVICES DOMESTIQUES.
GROUPE 10 : ACCESSOIRES D'AMEUBLEMENT.
PETITS MEUBLES DECORATION
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
AUTRES OBSERVATIONS
4100
Accessoires
d'ameublement
Brûle-parfum,chenets,appliques
& appareils
d'éclairage,cache-pot,cadre
à photo,
sonnette,carillon,store,garnitures
de
radiateur,de cheminée,abat-jour,bougeoir,
tringles à rideaux,accessoires
de porte,
de salle de bain,interphone,corbeille
à
papier,fleurs
artificielles,saturateurs.
4101
Petits meubles,décoration,coffrefort
Petits meubles en bois et autres matières,
statuettes, tableaux, gravures ,sculptures,
mobilier d'appoint,étagères,armoire
à
pharmacie,aquarelles,figurines,ivoires.
4102
Landaux et
meubles pour
enfants
Y.C.baby-relax,chaise
haute,table
langer,parc,lit,matelas,bureau.
CODE
DEPENSE
CLASSE
136 -
4 - EQUIPEMENT DU LOGEMENT
GROUPE Il : REPARATION
CODE
DEPENSE
4110
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
Réparation
de meubles
et
ameublement
.
.
à
ET SERVICES DOMESTIQUES.
DE MEUBLES ET AMEUBLEMENT
Y.C.Nettoyage
de la moquette.
-
CLASSE
GROUPE 20 : LITERIE,TISSUS
D'AMEUBLEMENT,
LINGE DE MAISON
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
4200
Accessoires
de literie
Oreillers, traversins
N.C.matelas, sommiers ,draps ,édredon,
couverture,couvre-lit
4201
Tissus
d'ameublement
Y.C.coussins,cretonne,crins,rideaux,
doubles-rideaux, tissus pour fauteuil
N.C.les tissus pour revêtements muraux
(3321) ou (3361)
4202
Linge de
maison
toilette,de
Linge de table,d'office,de
Nappes,servietttes,torchons,serviettes
gants de toilette,éponges,draps,taies,
au mètre,alèzes.
toiles cirées,tissus
CODE
DEPENSE
4203
CLASSE
137 -
Couvertures,
plaids
lit
et
Edredon,couvre-lit.
GROUPE 30 : APPAREILS DE CUISSON ET DE CHAUFFAGE
CODE
DEPENSE
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
CONTIENT EN PARTICULIER .........•.•.
4300
Appareils de
cuisson non
électriques
Y.C.plaque à gaz,four,cuisinière
à
charbon.
(arrhes et versements au comptant seulement.Sont exclus les versements à crédit)
4301
Appareils de
cuisson
électriques
Rôtissoires,plaques,
4302
Cuisinières
mixtes
4303
!Appareils de
chauffage
4304
Chauffe-eau
fours indépendants.
Poêle,fourneau,radiateur,convecteur.
Y.C.chauffe-bains.
-
I)t:l
-
CLASSE 4 - EQUIPEMENT DU LOGEMENT ET SERVICES DOMESTIQUES
GROUPE 31 : GROS APPAREILS MENAGERS
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
AUTRES OBsbwATIONS .................
4310
Réfrigérateur
avec compartiment
4311
Congélateur
4312
Réfrigérateur
CODE
DEPENSE
4313
Machine à
laver le
linge
4314
Machine
4315
Aspirateur
4316
Machine
4317
Autres gros
appareils
électroménagers
congélateur
indépendant
avec ou sans compartiment
N.C.les machines
portatives
conservateur.
(4317)
à laver la vaisselle.
à coudre
électrique.
Hotte aspirante ,machine à tricoter,
machine à repasser,cireuse,essoreuse,
conditionneur d'air,adoucisseur
d'eau,
machine à laver portative,armoire
sèche
linge.
-
I..J
>' _
CLASSE 4 - EQUIPEMENT DU LOGEMENT ET SERVICES DOMESTIQUES.
GROUPE 32 : PETITS APPAREILS ELECTROMENAGERS
CODE
DEPENSE
4320
4321
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
AUTRES OBSERVATIONS
.
.
Petit électroménager
Moulin à café,cafetière
électrique,allume-gaz électrique,chauffe-lit,centrifugeuse
électrique,presse-fruit
électrique,ouvre-boites électrique,hachoir,mixer,batteur,
robot électrique,bouilloire
électrique,
friteuse électrique,grille-viande,couteau
électrique,auto-cuiseur
électrique,aérateur
yaourtière,grille-pain,chauuffe-plat
électrique,ventilateur
électrique,sorbetière.
Fer à
repasser
CLASSE 4 - EQUIPEMENT DU LOGEMENT ET SERVICES DOMESTIQUES.
GROUPE 33 : REPARATIONS ET LOCATION DE COURTE DUREE
DES APPAREILS ELECTROMENAGERS
CODE
DEPENSE
4330
4331
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
AUTRES OBSERVATIONS ....•............
Frais de réparation des appareils électroménagers,
des appareils de bricolage et des articles de ménage
Frais de
location de
courte durée
d'appareils
électroménager, de
bricolage,
de ménage
N.C.la location
et de son
des appareils
d'image
CLASSE
GROUPE 40 : VAISSELLE ET ARTICLES DE MENAGE.
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
AUTRES OBSERVATIONS
4400
Vaisselle,
verrerie
Vaisselle en faience,porcelaine,pyrex,
cristal,verre.Vases,bols,bonbonnes,
services de table.compotiers ...
N.C.vaisselle
en plastique (7601)et
argenterie (7300).
4401
Articles de
ménage et
de cuisine
Batterie de cuisine,autocuiseur,essoreuse
à salade,balance,coutellerie,poubelle
et
autres récipients,égouttoirs,casier
à bouteilles,planche
à repasser,bac à glaçons,
affuteur,allume-gaz
à piles,bouilloire,
amiante pour planche à repasser,boule à
thé,bassine à friture,tourne-broche,casserole,casse-noix,ciseau
de cuisine,shaker,
baquet de ménage.
CODE
DEPENSE
CLASSE
'"
.
.
GROUPE 41 : BRICOLAGE, GROS ET PETIT OUTILLAGE,
QUINCAILLERIE,
ECLAIRAGE, PILES
CODE
DEPENSE
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
4410
Bricolage,
gros
outillage
4411
Bricolage,
petit outillage,petits
matériaux de
bricolage et
quincaillerie
4412
Eclairage
4413
Piles
CONTIENT EN PARTICULIER ............•
Pistolet à peinture,perceuses,ponceuse,
scie électrique,blocs
moteurs.
N.C.location(4331).
de porte,cable électrique
Brise-jet,butoir
cadenas,caisse
à outils,chalumeau,clés
chaterton, chignole, ciment, passe-partout
souricière,boulons,colles,vernis,tuyaux,
juda,anneaux pour clés ou rideaux,tourne-vis,pinces,accessoires
d'électricité,
clouterie,chevilles,boite
à lettres,enduit
menuiserie,matériaux
d'isolation,peintures
pièces de recl:l.anges
pour outillage.
Ampoules ,lampes
de poche,néon.
-
CLASSE
-
GROUPE 42 : LESSIVE, SAVONS, ARTICLES ET PRODUITS
D'ENTRETIEN, EAU DE JAVEL.
CODE
DEPENSE
CLASSE
141
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
AUTRES OBSERVATIONS
.
.
Savons,lessives,détergents,assouplissant,
amidon, produits pour la vaisselle.
4420
Lavage
4421
Articles
d'entretien
Brosses,balais,éponges,cintres,brosses:
à habits,à chaussures,à
carrelages.
Paillassons,accessoires
d'appareils électroménagers
"durables":bol
de mixer,corde
à linge,bouchons.
4422
Produits
d'entretien
Papier cellophane,acide,amoniaque,antimites,blanc pour chaussures,désinfectant,
entretien des vitres,bougies,cirage,sac
poubelle,allumettes,teinture,feuille
d'alluminium,filtre
à café,serviette
en papier
allume-feu,alcool
à bruler,accessoires
d'appareil électroménager
non"durables":
sacs d'aspirateurs,
eau déminéralisée,
eau
distillée.
4423
Eau de javel
4 - EQUIPEMENT DU LOGEMENT ET SERVICES
GROUPE 43 : SERVICES DU LOGEMENT
CODE
DEPENSE
4430
DOMESTIQUES.
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
AUTRES OBSERVATIONS
Services du
logement
doubles de clés, étrennes au concierge,
location de local, garde-meubles,
petites annonces,ramonages,lavage
de vitre
enlèvement de la neige,dératisation,désinfection,réparation
de petits articles de
ménage,frais
d'agences,frais
de bails,
frais de port
N.e.cautions
remboursables.
.
.
CLASSE
GROUPE 49 : GARDE D'ENFANTS AU DOMICILE
CODE
DEPENSE
4490
CLASSE
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
Garde
d'enfants
au domicile
pas au
par des personnes n'appartenant
pas d'autres
ménage et n'effectuant
travaux.
GROUPE 50 : SERVICES DOMESTIQUES ET GARDE D'ENFANTS
A L'EXTERIEUR
CODE
DEPENSE
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
4500
Services
domestiques
à domicile
Par des personnes
ménage:bonne,femme
jardinier.
4501
Garde d'enfants à
l'extérieur
du domicile
Crèche,gardienne,nourrice,jardin
4502
Services des
employés
de maison
n'appartenant
pas au
de ménage,aide ménagère
d'enfants
Bonne,femme de ménage ,personnel au pair
appartenant au ménage c'est à dire,habitant le logement.
-
CLASSE 5
145 -
HYGlENE
- SANTE
GROUPE 10
TOILETTE,HYGIENE,BEAUTE,PARFUMERIE,ARTICLES
POUR BEBES
GROUPE 11
SALONS DE COIFFURE ET SALONS DE BEAUTE
GROUPE 20
VISITES,CONSULTATIONS,SOINS MEDICAUX ET PARAMEDICAUX
GROUPE 21
HOSPITALISATIONS ,MATERNITES ,CURES
GROUPE 30
PRODUITS PHARMACEUTIQUES,ANALYSES MEDICALES
GROUPE 31
APPAREILS D'OPTIQUE,PROTHESES
- 144 _
CLASSE
5 - HYGIENE-SANTE.
GROUPE 10 : TOILETTE, HYGIENE, BEAUTE,
ARTICLES POUR BEBES
CODE
DEPENSE
5100
5101
5102
5103
CLASSE
CONTIENT EN PARTICULIER ..•..•.......
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
Crayons hémostatiques,cure-dents,bigoudis,
de cheveux,
mouchoirs en papier,bandeau
chausse-pieds,savons
de toilette,shampoing
rasoirs mécaniques,dentifrices,déodorants,
papier-hygiénique, dépilatoires ,peignes,
brosses:à cheveux,à dents .Alcool de
toilette.
Toilette,
hygiène
Ouate,
PA1L~RIE,
coton
Couches
Pour bébés
Y.C.biberons.
N.C.habillement
Autres
articles
pour bébés
et landaux.
5104
Beauté et
parfumerie
Eaux de Cologne,brillantines,
sels de bain,
démaquillants ,rouges à lèvres, vernis à
ongles ,produits solaires,accessoires
de
beauté(ciseaux,glaces
... ),parfums,bases,
lotions après rasage,laques,perruques,
limes à ongles.
5105
Accessoires
à usage de
toilette et
de beauté
Rasoir électrique,sèche-cheveux,atomiseur,
babyliss,pèse-personne,lampe
à bronzer,
bouillotte.
5 - HYGIENE-SANTE.
GROUPE 11 : SALONS DE COIFFURE
ET DE BEAUTE.
,
CODE
DEPENSE
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
5110
Services
5111
Services des
salons de
beauté
CONTIENT EN PARTICULIER ........•....
des salons
de coiffure.
Y.C.bains,douches,pédicures,manucures.
- 145 CLASSE
5 - HYGIENE-SANTE.
GROUPE 20 : VISITES, CONSULTATIONS,
ET PARAMEDICAUX
CODE
DEPENSE
CLASSE
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
SOINS MEDICAUX
AUTRES OBSERVATIONS
.
.
5200
Visite & con
sultation de
médeçins ne
nécessitant
pas une hospitalisation
Médecine générale et spécialistes
Y.C.radiologie,abblation
des amygdales,
fractures simples,médecins
de cliniques privées.
N.C.dentistes(5201).
5201
Visite & con
sultation de
dentiste
Y.C.prothèses
5202
Soins donnés
par des
auxiliaires
médicaux ou
dans des
disciplines
paramédicales
Ex.:infinnières,gardes-malades,sagesfemmes.
Y.C.kinésithérapeutes,gymnastique
corrective.
5 - HYGIENE-SANTE.
GROUPE 21 : HOSPITALISATIONS,
CODE
DEPENSE
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
5210
Soins médicaux nécessitant une
hospitalisation
Frais de
maternité,
accouchement
5211
Cures
thermales
dentaires,couronnes.
MATERNITES,
CURES
Y.C.Appendicite,rat~,fractures
complexes
avec ~obilisation
prolongée(ex.
fractures vertébrales et costales) .
frais de clinique des accompagnateur
suppléments
N.C.Analyses pré et post natales(5301)
Visites médicales pré et post
natales(5200).
- 146 CLASSE
5 - HYGIENE-SANTE
CODE
DEPENSE
5300
5301
CLASSE
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
Produits
pharmaceutiques
Analyses
ANALYSES
MEDICALES
Y.C.pansements,cataplasmes,
sparadraps,
somnifères,formol,alcool,inhalateurs
N.C.analyses(5301).
pharmaceutiques
5 - HYGIENE-SANTE
GROUPE 31 : APPAREILS
CODE
DEPENSE
PHARMACEUTIQUES,
et médicales
D'OPTIQUE
ET DE PROTHESE
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
5310
Lunetterie
optique
médicale
Y.C.verres de contact.
N.C.lunettes
de soleil (7303)
5311
Appareils
de
prothèses
orthopédie
Y.C.prothéses
auditives ,bandages herniaires,bas à varices,ceintures,
bassins sanitaires.
- 147 -
CLASSE 6
TRM1SPORTS-TELECOMMUNICATIONS
GROUPE 10
ACHATS DE VEHICULES AUTOMOBILES
GROUPE Il
ACHATS DE MOTOCYCLETTES,VELOMOTEURS,BICYCLETTES
GROUPE 20
ACHATS DE CARBURANT,HUILE,PNEUS,ACCESSOIRES AUTO, MOTO ...
GROUPE 21
REPARATION ET ENTRETIEN VEHICULES AUTOMOBILES
GROUPE 30
LOCATION,PEAGE,TAXI,LECONS DE CONDUITE
GROUPE 40
TRANSPORTS EN COMMUN LOCAUX
GROUPE 41
TRANSPORTS EN COMMUN.LONGUE DISTANCE
GROUPE 50
TELEPHONE,P.et T.
GROUPE 60
ASSURANCES AUTOMOBILE ET 2 ROUES
GROUPE 61
LEASING
GROUPE 62
TAXES,VIGNETTE AUTOMOBILE
-
CLASSE
148 -
6 - TRANSPORTS-TELECOMMUNICATIONS
GROUPE 10 : ACHAT VEHICULES
AUTOMOBILES
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
6100
Automobile:
versement
comptant
Prix total augmenté du montant éventuel
d'une reprise. Inclut les versements compdu
tant, les arrhes, les remboursements
crédit éventuel.
N.C.Location(6300)
.
6101
Camping-car
CODE
DEPENSE
CLASSE
GROUPE: 11: ACHAT DE MOTOCYCLETTES,
VELOMOTEURS,
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
AUTRES OBSERVATIONS
6110
Motocyclettes :
(+ 125 cm3)
versements
comptants
crédit
Y.C.Arrhes.
Y.C.Versements
à crédit.
N.C.location(7708).
6111
Vélomoteurs
(50 à 125cm3)
versements
comptants
crédit
6112
Cyclomoteurs
(- 50 cm3)
versements
comptants
crédit
CODE
DEPENSE
1
6113
Bicyclettes
versements
comptants
crédit
Y.C.Tricycles
à moteur
BICYCLETTES
.
.
pour
infirmes.
Mobylettes
Y.C.Tricycles
pour
d'enfants.
infirmes
et vélos
- 149 -
CLASSE
GROUPE 20 : CARBURANT, HUILE, ACCESSOIRES,
POUR AUTOS ET MOTOS
CODE
DEPENSE
CLASSE
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
PNEUS,
et lubrifiants(6201).
N.C.Huiles
6200
Essence et
autres carbur an t s pour
véhicules
6201
Huiles et
lubrifiants
Y.C.Antigel.
6202
Accessoires
divers pour
véhicules
auto et
deux roues
auto bébé,ceinture
Batterie,accus,siége
sécurité, bobine, bougies, boyaux, cycle,
cable, cadre vélo, casque, antennes, produits d'entretien auto, chassis, sandows,
anti-vol vélo, appuie tête, bache
installés par un garaN.C.Accessoires
giste (6210) , auto-radio.
6203
Pneus
N.C.Pneus montés par un garagiste(6210)
Y.C.Pneus montés dans une station
service ou hypermarché.
GROUPE 21 : REPARATIONS ET ENTRETIEN
CODE
DEPENSE
6210
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
Réparations,
6211
Lavage
6212
Graissage,
vidange et
entretien
VEHICULES
dépannage
chez un garagiste
-
150
-
CLASSE 6 - TRANSPORTS-TELECOMMUNICATIONS
GROUPE 30 : LOCATION, LECONS DE CONDUITE, PEAGES,
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
6300
Location de
voiture
N.C.Leasing(6610) ,location 2 roues(7708)
6301
Leçons de
conduite
CODE
DEPENSE
6302
Péages
6303
Frais de
parking
6304
Taxi
6305
Location
d'un garage
ou d'un
parking
Autoroutes
Y.C.parcmètres.
N.C.location d'une place de parking au
mois(6305).
Y.C. Frais transport en ambulance
N.C.Les frais de parking A l'heure ou à
la journée(6303).
GROUPE 40 : TRANSPORTS EN COMMUN LOCAUX
CODE
DEPENSE
6400
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
Transports
en commun
locaux
Carte orange.trai~.car.bus.métrO(tickets
ou cartes) .transports scolaires.
Y.C.consignes dans les gares.
- 151 -
CLASSE
GROUPE 41 : TRANSPORTS EN COMMUN
CODE
DEPENSE
6410
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
S.N.C.F.
CLASSE
Avion
6412
Autobus,car
641.3
Bateau
DISTANCE
TRANSPORTS
Y.C.location
6411
LONGUE
LONGUE
DISTANCE
couchette.
éliN.C:1es transports professionne1s(à
miner) ,les transports vacances(7904)
GROUPE 50 : TELEPHONE ET P ET T.
CODE
DEPENSE
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
6500
Téléphone
personnel
6501
Frais d'installation ou
de transfert
6502
Télégrammes
6503
Téléphone
public
6504
Frais de
mandats et
colis postaux
1
6505
Timbres
6506
Répondeur
automatique
CONTIENT EN PARTICULIER ............•
N.C.Frais
d'installation
Cartes
téléphone.
Achat
d'appareils
(6501) .
de télécommunication
- 152 -
GROUPE 60 : ASSURANCES AUTOMOBILE ET 2 ROUES
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
6600
Assurance
automobile
Y.C.Camping-Car.
6601
Assurance
2 roues
CODE
DEPENSE
GROUPE 61 : LEASING
CODE
DEPENSE
6610
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
Leasing
GROUPE 62 : TAXES AUTOMOBILES
CODE
DEPENSE
6620
6621
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
Carte grise
Y.C.Frais de timbre pour permis de
conduire. Inscription.
Vignette
Y.C. Contraventions
- 153 -
CLASSE 7
CUL TURE ,LOISIRS
GROUPE 10
APPAREILS AUDIOVISUELS(TELE,RADIO,CHAINE-HIFI)
GROUPE 11
APPAREILS DE REPRODUCTION DE L'IMAGE (CAMERA, APPAREILS
PHOTO)
GROUPE 12
INSTRUMENTS DE MUSIQUE.JEUX VIDEO, ACCESSOIRES AUDIO VISUELS
GROUPE 13
INSTRUMENTS D'OPTIQUE NON MEDICALE
GROUPE 14
FRAIS DE LOCATION ,REPARATIONS D'APPAREILS "SON ET IMAGE"
GROUPE 15
TAXES ET REDEVANCES DANS "R.P·, LOCATIONS BIENS DURABLES
GROUPE 20
JEUX,JOUETS
GROUPE 21
LIVRES ,PAPETERIE,ABONNEMENTS ,REVUES ET JOURNAUX
GROUPE 30
BIJOUTERIE,HORLOGERIE,ARTICLES DE VOYAGE,SOUVENIRS
GROl~E 40
TABAC ,CIGARETTES
GROUPE 50
ANIMAUX ET ALIMENTATION. FRAIS VETERINAIRES
GROUPE 60
MATERIEL DE CAMPING
GROUPE 61
MATERIEL DE SPORT ET DE LOISIRS
GROUPE 62
JARDINAGE,OUTILLAGE,MOBILIER DE JARDIN,PLANTES
GROUPE 63
REPARATION.LOCATION(SPORT.PLEIN AIR.JARDINAGE)
GROUPE 64
BIEN DE LOISIRS NON DETAILLE
GROUPE 70
JEUX D'ARGENT,SORTIES
GROUPE 71
FRAIS DE SYNDICAT.TIMBRES ADMINISTRATIFS
GROUPE 80
FRAIS POUR L'ENSEIGNEMENT
GROUPE 90
FRAIS DE VACANCES
-
CLASSE
7 - CULTURE-LOISIRS
GROUPE 10 : APPAREILS
CODE
DEPENSE
7100
7101
7102
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
Télévision
couleur,
versements
comptants
crédits
-
AUDIO-VISUEL
(TELE.RADIO.CHAINE-HIFI)
CONTIENT EN PARTICULIER ..........•..
Y.C.Arrhes et versements
N.C. location (7140)
à crédit
Télévision
noir et blanc
Radio
7103
Tourne-disque
Electrophone
7104
Magnétophone
7105
1 54
Chaîne hifi
7106
Radio
cassette
7107
Walk-man
Y.C.Transistor,auto-radio
Y.C.Combiné
et radio-réveil
radio.
Y.c.Eléments
d'une chaine hifi (platine,
ampli,tuner,bafles).
- 155 -
CLASSE
7 - CULTURE-LOISIRS
GROUPE 11 : APPAREILS DE REPRODUCTION
DE L'IMAGE
(MAGNETOSCOPES, CAMERAS, APPAREILS PHOTOS)
CODE
DEPENSE
7110
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
Magnétoscope
7111
Appareil
photo
7112
Caméra
7113
Projecteur
diapositives
films
Y.C.Caméra
sonore.
N.C.Ecran(7124)
.
- 156 -
CLASSE 7 - CULTURE-LOISIRS
GROUPE 12 : INSTRUMENTS DE MUSIQUE. JEUX VIDEO,
ACCESSOIRES AUDIO-VISUEL
CODE
DEPENSE
7120
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
Disques
7121
Bandes
magnétiques,
cassettes
7122
Films,
pellicules
photos
7123
Développement
et tirage de
photos et
films
7124
Accessoires
audio-visuel
7125
Achats de
petits instruments de
musique
7126
Achats de
gros instruments de
musique
7127
Location
d'instruments
de musique
7128
Jeux vidéo,
micro-ordinateur
Y.C.Enregistrées.
Y.C.Ampoules de flash.
Ecran,filtres,pose mètre,nettoie disques,
flashes,bobines,saphir,visionneuse,
antennes T.V.,cellule photo-électrique,
antenne intérieure,aggrandisseur photo,
décodeur pour chaine TV, canal +
ampoule T.V.ou radio.
Bugles,castagnettes,diapason.
Piano, violon.
r
N.C.Les calculettes(721S).
_ ~57 -
GROUPE 13 : INSTRUMENTS D'OPTIQUE NON MEDICALE
CODE
DEPENSE
7131
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
Optique non
médicale et
divers
électroacoustiques
Microscope, jumelles, longue vue.
GROUPE 14 : LOCATION, REPARATION APPAREILS SON ET IMAGES
CODE
DEPENSE
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
7140
Frais de
location
Image et Son
T.V .• magnétoscope, cassette vidéo.
7141
Réparation
et frais
d'installation
Image et Son
- 158 -
GROUPE 15 : TAXES ET REDEVANCES DANS "R.P" ET AUTRES
LOCATIONS BIENS DURABLES
CODE
DEPENSE
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
7150
Redevance
T.V. dans
"R.P"
Abonnement à Canal +
7152
Autres
locations
de Biens
Durables
N.C.Instruments de musique. Télévision.
Magnétoscope.
GROUPE 20 : JEUX, JOUETS
CODE
DEPENSE
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
7200
Jeux
(services)
7201
Jouets
(biens)
pour membre
du ménage
Flipper,baby foot,manège,cheval à bascule
des grandes surfaces,kermesse.
Y.C.Voyant,médium,cartomancienne.
N.C.Loto,tiercé,loterie nationale(7700).
Y.C.Philatélie,talkie valkie,scintillants
album timbres,billards,ballons,
balles(si pas équipement de sports) .
sapin de Noel artificiel, bougies
anniversaire.
,
- 159 -
CLASSE
7 - CULTURE-LOISIRS
GROUPE 21 : LIVRES,
CODE
DEPENSE
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
7210
Livres,discoguides
7211
Journaux,
revues,
illustrés
7212
Abonnements
journaux et
revues
7214
Papeterie
7215
Machines à
écrire et
à calculer
PAPETERIE,
ABONNEMENTS
AUTRES OBSERVATIONS
N.C.Livres
Y.C.Cartes
REVUES,
JOURNAUX
.
.
scolaires(7805).
routières.
N.C.Abonnements(7212)
Y.C.Papier lettre, carbone, papier crépon
encre, étiquettes, faire-part, papier
emballage, planches à dessin, porte
crayon, porte plume, scotch, adhésif,
posters, agendas, agrafeuses et agrafes
albums photos, bloc-notes, calendrier,
calepin, carnets, cartes de visite,
cartes postales,chevalet,classeur,
colle,coupe papier,papier,enveloppes
stylos,crayons,accessoires
de bureau
papier conditionnement
cadeaux,
ruban, photocopies.
N.C.Papeterie
scolaire(7802).
Y.C.Machine
à photocopier.
- 160 CLASSE
7 - CULTURE-LOISIRS
GROUPE 30 : BIJOUTERIE,
SOUVENIRS
ARTICLES
DE VOYAGE,
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
CONTIENT EN PARTICULIER ........•.•..
AUTRES OBSERVATIONS ............•....
7300
Bijouterie
de prix
(pas de
limite)
Argenterie ,montres de valeur.briquets
valeur.bijoux,parures.
7301
Horlogerie
Réveils ,pendules. thermomètres ,baromètres.
chronos.hygromètres.
7302
Maroquinerie
articles de
voyage
Portefeuille,sacs,porte-documents,valises,
sacs de sports,parapluies.cannes.attachedcase.cantines,sangles,serviettes
cuir box.
7303
Accessoires
de fantaisie
articles de
fumeurs et
bijoux
fantaisie
Souvenirs,cadeaux,bibelots,pipes,briquets,
papier à cigarettes.cendriers,bijoux
fantaisie.montres
bon marché,lunettes
de
à tabac.chapelets.coffrets.
soleil.blagues
encriers.
Y.C.Animaux naturalisés.
7304
Réparations
bij outerie,
horlogerie
CODE
DEPENSE
CLASSE
HORLOGERIE,
Y. C .Montres.
7 - CULTURE-LOISIRS
GROUPE 40 : TABAC. CIGARETTES
CODE
DEPENSE
7400
7401
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
Tabac
Cigarettes
CONTIENT EN PARTICULIER .•...........
AUTRES OBSERVATIONS .....•...........
A macher.fumer
et priser.
N.C.Papier
à cigarettes(7303)
Y.C.Cigares
et petits
.
cigarillos.
de
- 161 CLASSE
7 - CULTURE-LOISIRS
GROUPE 50 : ANIMAUX D'AGREMENT:
ALIMENTATION,
FRAIS DE VETERINAIRE
CODE
DEPENSE
7500
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
AUTRES OBSERVATIONS ............•.•.•
Animaux
d'agrément
Aquariums,cages,chaines,grelots,laisses.
Chat,chien,oiseaux,hamster,poney
•..
Achat et accessoires,
toilette pour chiens
literie.
.
N.C.animaux
CLASSE
7501
Alimentation
des animaux
d'agrément
7502
Frais de
vétérinaire
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
7600
Caravanes et
remorques
7601
Tentes,
matériel de
camping et
accessoires
7602
Planche à
voile
cour,moutons,porcs.
Pour les animaux d'agrément.
N.C.les frais des animaux de basse cour,
moutons, porcs ...
7 - CULTURE-LOISIRS
GROUPE 60 : MATERIEL
CODE
DEPENSE
de basse
DE CAMPING
CONTIENT EN PARTICULIER ......•......
N.C.Camping
car(6101)
Y.C.Tente de plage,matelas
pneumatiques,
duvets,glacière,réchaud,lit
de camp,
tables et chaises de camping, bols
plastique,thermos,vaisselle
de camping, ma té rie 1 de cuisine, cartouches
butane,assiettes
et verres en papier
et plastique.
- 162 -
GROUPE 61 : MATERIEL DE SPORT ET DE LOISIR
CODE
DEPENSE
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
AUTRES OBSERVATIONS
.
.
7610
Bateaux,
barques,
voiliers
7511
Equipements
Carabine,fusi1,canne
et articles
de pêche et
de chasse
dynamite,bourres.
Autres
équipements
de sports :
(montagne,
nautiques,
tennis,
culture
physique
Skis,patinage,sac
à dos,compas de marine,
agrès extenseurs,raquettes,ballons,boules
de pétanque,cravache.
N.C.Vêtements
et chaussures de sport à
classer en habillement.
7612
Y.C.Bateaux
gonflables,canot,canoé.
à pêche, cartouches,
- 163 - .
CLASSE
7 - CULTURE-LOISIRS
GROUPE 62 : JARDINAGE, OUTILLAGE,
MOBILIER DE JARDIN
CODE
DEPENSE
7620
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
Matériel de
jardin: gros
outils
PLANTES,
AUTRES OBSERVATIONS
Motoculteurs,tondeuse
tondeuse de haie.
.
.
à moteur,tronçonneuse
7621
Matériel de
jardin :
petits
outils
Grillage,échelles,outils
de jardin,sécateurs,brouettes,tondeuse
à gazon sans
moteur,tuyaux
d'arrosage.
7622
Mobilier
jardin
Chaise longue,balancelle,parasol,table,
fauteuils de jardin,barbecue,abris
de
jardin,portique
de balançoire ,hamac,
lanterne,piscine
gonflable.
7623
Plantes,
fleurs,
graines
pour jardin
d'agrément.
Arbustes
pour jardin
de
Pots,fleurs
coupées, engrais ,semences,
produits de pulvérisation pour jardin
d'agrément,terreaux,
desherbant.
N.C.Produits
pour le jardin potager à
éliminer.
1
_ 164 -
GROUPE 63 : REPARATION, LOCATION (sport, plein air, jardinage)
CODE
DEPENSE
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
7530
Frais de
réparation
sport,
plein air
7631
Frais de
location,
sport
plein air
7532
Frais de
réparation
de
jardinage
7633
Frais de
location de
jardinage
7534
Location de
jardin ou
autres
terrains
Location de ski.
CLASSE 7 - CULTURE LOISIRS
GROUPE 64 : BIEN DE LOISIRS NON DETAILLE
CODE
DEPENSE
7640
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
Bien de
loisirs non
détaillé
-
1
_ 165 -
CLASSE
7 - CULTURE-LOISIRS
GROUPE 70 : JEUX D'ARGENT,
CODE
DEPENSE
7700
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
Loterie,
loto,
tiercé
7701
Théâtre,
concerts
7702
Exposition,
musée
7703
Cinéma
7704
Music hall,
chansons,
café concert
cirque
SORTIES
CONTIENT EN PARTICULIER .......... '"
P.M.U. ,casino.
Y.C.Opéra,ballets.
Zoo,ranchs,conférences,marionettes,cinéma
école.
Y.C.Cabaret,chansonniers.
7705
Danse
7706
Spectacles
sportifs
Football,rugby,tennis,basket,athlétisme,
entrées aux hippodromes,catch,boxe,motocross.
7707
Entrée dans
une piscine,
patinoire,
tennis,
bowling,
karting,
remontées
mécaniques
Quand il y a exercice d'une activité
sportive en cas de cours collectif ou
individuel
(7804)
•
Bals,boites
N.C.Ballets
de nuit,clubs,discothèque,boum
et leçons de danse (7804).
,
7708
7709
Location de
deux-roues,
bateaux,
cheval
N.C.cours
Cotisations
Y.C.Permis de chasse et de pêche,sportif
et culturel
Bibliothèque
et vidéothèque.
à des clubs
collectif
ou individuel(7804).
-
CLASSE
Î
66 _
7 - CULTURE-LOISIRS
GROUPE 71 : FRAIS DE SYNDICAT, ASSURANCES
TIMBRES ADMINISTRATIFS
CODE
DEPENSE
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
SPORTIVES,
7710
Cotisations
à des
syndicats
ou amicales
7711
Frais de
timbres
administratifs
Passeport,carte
7712
Frais du
week-end
et séj ours
de v~cances
inférieurs
à 4 jours
Frais
7713
Assurances
sportives
7714
Location de
support
culturel
chambre
d'identité,chéquier.
d'hotel,voyage
Livres,disques,films.
organisé ...
- 167 -
GROUPE 80 : FRAIS POUR L'ENSEIGNEMENT
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
CONTIENT EN PARTICULIER. '"
AUTRES OBSERVATIONS
7800
Frais de
scolarité
Y.C.Frais d'examen.
N.C:Assurances
scolaires (3510)
Transports scolaires.
7801
Frais de
pension
7802
Papeterie
scolaire
7803
Leçons
particulières et collectives
pour l'enseignement
Petits
7804
Leçons
particulières et collectives
pour la
culture et
les loisirs
Cours de danse,piano,équitation,vol
tennis,natation,pennis
bateau,cours
sport en général.
Y.C. Stages hors vacances.
CODE
DEPENSE
7805
Livres
scolaires
.
.
Y.C.Cartable
pour écolier,protège
cahier
règles,stylos,taille-crayons,trousse
ardoises,compas,copies,craies,gommes
crayons de couleur,plumiers.
cours
(math,anglais)
à voile
de
- 168 CLASSE
7 - CULTURE-LOISIRS
GROUPE 90 : FRAIS DE VACANCES
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
7900
Vacances :
location de
villa
Appartements ,village de vacances, terrain
de camping, emplacement de caravane.
7901
Vacances :
séjours et
voyages
organisés
7902
Vacances :
pension
complète ou
demi pension
7903
Vacances :
camps d'adolescents,
colonies
7904
Vacances :
frais de
déplacements
Transports
7905
Restaurant
N.e.Frais
7906
Activités
sportives
7907
Autres
dépenses de
loisirs
CODE
DEPENSE
7908
Dépenses
globales
Classe
de neige.
collectifs: train, avion,bateau.
de pension,demi-pension.
Cours de ski,remontées mécaniques,location
de bateau pendant un séj our de vacances
(4 jours ou plus).
Y.C.remboursement
de vacances à crédit.
accompte pour un voyage sans aucune
précision.
- 169 -
CLASSE 8
DIVERS
GROUPE 10
AIDES, DONS, PENSIONS ALIMENTAIRES
GROUPE 11
DEPENSES EXCEPTIONNELLES
GROUPE 20
ASSURANCES
GROUPE 21
IMPOTS SUR LE REVENU
GROUPE 22
IMPOTS MOBILIERS ET FONCIERS SUR TERRAIN NON BATI
- 170 -
CLASSE
8 - DIVERS
GROUPE 10
CODE
DEPENSE
AIDES,
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
8100
Pensions
alimentaires
et rente à
verser
8101
Aides
diverses
(famille,
amis)
8102
Dons aux
oeuvres
8103
Argent de
poche aux
enfants
(-14 ans)
8104
Dépenses
régulières
payées
pour un
enfant ou
un parent
non présent
dans le
ménage
8105
Cadeaux
8106
Charges pour
logement
autre que
R.P. oU 1ère
et 2ème R.S.
8107
Argent de
poche awt
enfants de
plus de
14 ans
8108
Cadeaux
DONS, PENSIONS
ALIMENTAIRES
Rente viagère.
parents en maison de retraite, enfants en
occasionnelle ou
foyer handicapés,aide
régulière.
Y.C.Quêtes.charités.cierges,
pour messe.
Cadeaux
S.A.I
inférieur
offrande
à 100F.
Y.C. Travaux effectués dans les habitatians données en location.
Lorsque le carnet
été rempli.
Cadeaux
de comptes N~02 n'a pas
S.A. I. égal et supérieur
à 100F
_ 171 -
CLASSE 8 - DIVERS
GROUPE 11
CODE
DEPENSE
DEPENSES EXCEPTIONNELLES
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
8110
Dépenses exceptionnelles:cérémonies
8111
Dépenses
exceptionnelles :
décès,
location de
local
funéraire
8113
Déménagement
8114
8115
Frais de
notaire,
avocat
Achat de
terrain et
de biens
inmlobiliers
familiales.
Frais funéraires ,monument funéraire,caveau
concession.
Y.C.Caution,frais
d'agence.
Frais de succession,de justice.
Vérifier que la dépense figure au Q N"'03
question 24. "Dépenses exceptionnelles·
si elle n'y figure pas la rajouter à la
rubrique "autres dépenses exceptionnelles"
- 172 -
CLASSE 8 - DIVERS
GROUPE 20
CODE
DEPENSE
ASSURANCES
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
8200
Assurance
vie
8201
Assurance:
mutuelle,
complémentaire,
retraite
maladie
volontaire,
8202
Assurances
autres que
pour les
véhicules
2 roues
(caravanes
et bateaux)
8203
Assurances
locaux
autres que
pour
R.P et R.S
CLASSE 8 - DIVERS
GROUPE 21
CODE
DEPENSE
8210
AUTRES OBSERVATIONS
.
.
N.C.Locaux professionnels.
IMPOTS SUR LE REVENU
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
Impôts sur
le revenu
- 173 -
CLASSE 8 - DIVERS
GROUPE 22
CODE
DEPENSE
8220
IMPOTS MOBILIERS ET FONCIERS SUR TERRAIN NON BATI
DESIGNATION
DU POSTE DE
DEPENSE
Impôts
mobilier et
foncier sur
terrain non
bâti
Terres non cultivées.
-
174 -
NOMENCLATURE
DE PUBLICATION
- 175 -
NOMENCLATURE DE PUBUCATION DES DEPENSES
N' de la nomenclature
N'
1
2
détaillée
Budget de Famille
ligne
Désignation
de
1989
1000
Pain ordinaire
1001,1002,1003
Biscuits, biscottes, pâtisserie,
pâtisserie
surgelée
1005
Pâtes alimentaires
4
1004
Riz
5
1006,1007,1008
Farine de blé, autres céréales, couscous
3
6
à base
Produits
de céréales
7
lOlO
Pommes de terre
8
'0',
Légumes
9
1012,1013,1014,1015
Légumes secs, en conserves, surgelés,
frais
désh~ratés
10
Légumes
11
1021
Agrumes, bananes, autres fruits exotiques
12
1020
Fruits métropolitains
13
1022,1023,1024,1025
Fruits secs,
confitures,
14
à
frais
coque, conserves de fruits,
fruits surgelés
Fruits
15
1030, 1035
Boeuf frais + surgelé
16
1031,1036
Veau frais + surgelé
17
1032, 1037
Mouton,
la
1033, 1038
Cheval frais + surgelé
19
1034, 1039
Pore frais salé, demi-sel, fumé frais et
20
1040,1041,1042,1043,1044,
Jambon,
1045,1046,1047,1048
ries et abats (trais + surgelés), conserves de
agneau, cheloOfeaufrais + surgelés
surgelé
viande
autres produits de charcuterie,
et poisson, plats préparés à base de
viande,
de légumes,
de poissons (trais, en
conserve et surgelés)
21
1060,1063
Volailles
22
1061,1062,1064,1065
Lapin, gibier (trais + surgelés)
23
1066
Oeufs
24
1050,1051,1052
fraîches et surgelées
Poissons, crustacés, mollusques
(trais et
surgelés)
25
Viandes,
tripe-
volailles,
oeufs, poissons
- 176 -
N" de la nomenclature
N"
détaillée
Budget de Famille
ligne
Désignation
de
1989
26
1070,1071
Lait frais, concentré,
27
1072,1073,1074,1075
Fromages,
en poudre
yaourts, fromage
blanc, petits
suisses, crème fraÎcI'le
Lait etfromages
28
29
30
31
1080
Beurre
10Bl
1082
Huiles alimentaires
Margarine
et autres graissas végétales,
saindoux
32
Corps gras
33
1090
34
1091,1092,1093,1094,1095,
Miel, chocolat en tablettes
1096,1097,1098,1114
base de chocolat
Suae
Confiseries,
à
et confiseries
sucreries
Desserts à préparer et produits à pâtisserie
Crèmes glacées surgelées
Assaisonnement,
potages désh}dratés,
en boile, cacao, banania,
chocolat
potages
en poudre
et autres produits cacaotés
35
36
Produits
1100, 1101, 1106
alimentation
Vins courants, de qualité supérieure,
champagnes,
37
1102,1103,1104,1105
mousseux
Apéritifs,
vins doux, pemod, ricard, autres
apéritifs
anisés, whisky, gin, bourbon.
eau-de-vie,
38
39
40
41
divers
liqueurs, digestifs,
1107
1108
1110,1111
Bière
1112,1113
Café. thé et plantes d'infusion
42
Cidre (y.e. poiré)
Eaux minérales,
autres boissons non alcoolisées
Boissons
43
,,20
Prod u lts pour enfants et bébés
44
1130
Produits diététiques
45
vodka,
cognac
Produits alimentaires
_ 177
N"
détaillée
-
Désignation
de
Budget de Famille 1989
ligne
Repas pris dans un restaurant de ville
46
1200
47
1201
Repas pris dans une cantine
48
1202,1203,1204
Repas payants pris hors du domicile
ailleurs
que dans un restaurant ou une cantine
Consommations
autres que les repas prises au
café
Consommations
autres que les repas prises à
l'extérieur
49
50
1300
51
52
Repas et consommations
e xt6rie urs
Dépenses alimentaires
non détaillées
Total alimentaire
2000,2001,2002,2003,2004,
Pardessus, manteau, canadienne,
2005,2006,2020,2021,2022,
imper, ciré, costume complet, veste, blouson,
2023,2024,2025,2026,2027,
blazer, pantalon,jean,
2028,2140,2141,2142,2143,
rure, duffle-<:oat, tailleur,
2144,2145,2146,2147,2148,
Ion, tunique-pantalon,
2600
gabardine,
anorak, cape, fourtailleur-panta-
robe, jupe, vêtements
achetés pour offrir à une personne extérieure
au ménage
53
54
2200 à 2207,2210
à 2215,2220,
Sous-vêtements,
lingerie, chemiserie,
pull-
2221,2222,2223,2224,2225,
over, chandails, blouses, tabliers, robes de
2405
chambre,
2009,2010,2029,2030,2149,
Vêtements
acx:essoires et fantaisie
de sport et de travail
2150
55
2400,2401,2403,2404
Layette, vêtements pour bébés, tissu, laine,
mercerie
56
2300,2301,2302,2303,
Chaussures de ville, chaussures achetées
2304,2305,2306,2307,2308,
pour offrir à une personne extérieure au
2402,2601
ménage,
chaussures de sport, de travail,
d'enfants
57
2502,2503
Réparation
de vêtements, frais de confection
et Icx::ation de vêtements, réparation
et loca-
tion de chaussures
(
58
2500,2501
59
2700 à 2709
teinture, blanchissage
Dépenses d'habillement
60
61
Nettoyage,
non détaillées
Habillement
3100,3101,3102,3103,3104,
31 10, 31 11
3124,8106
à
3118, 3120, 3122,
Loyers, charges, eau, loyer + charges non
isolables
(y.c. chauffage
+ eau chaude)
pour les résidences principales
Loyers el charges pour les résidences
secondaires
- 178 -
N"
N" ee la nomenclature
Budget de Famille
ligne
62
détaillée
de
Désignation
1989
Remboursements
3200
des prêts pour la résidence
principale
63
64
3210
Idem pour les résidence secondaire
3400
Chauffage
collectif et urbain
65
3401
Combustibles
66
3402
Bois et charbon de bois
solides
67
3403
Combustibles
68
3410
Electricité
liquides
69
3411
Gaz de ville
70
3412
Gaz et électricité
71
3404
Gaz butane et propane
72
3500
ImpOts fonciers (résidence principale)
73
3501
ImpOts mobiliers
74
4000,4001,4003,4004,4005,
Mobilier
non isolables
(résidence principale)
complet de salle de séjour, de salle
à manger, de chambre à coucher, de studio,
4006,4102,4200,4203
de bureau
Meubles,
élément, table, tabouret, chaise de
cuisine
Chaise, fauteuil,
divan et autres sièges
Table, armoire, buffet, commode,
bibliothèque
et autres meubles pour éléments
Lit, literie, couvertures, plaids
Landeaux,
75
76
chaises pour enfants
3320,3321,3350,3361,4007,
Tapis, tissus d'ameublement,
4201,4202
revêtements
4300,4301,4302,4303
Appareils
linge de maison,
de sols et de murs
de cuisson éledriques
et non élec-
triques, cuisinières mixtes, appareils de
chauffage
77
4304
78
4310,4311,4312
Chauffe-eau
Réfrigérateur
congélateur
avec compartiment
indépendant,
ou sans compartiment
79
4313
80
4314,4315,4316
à laver le linge
Machine
à laver la vaisselle, aspirateur,
à coudre éledrique
Ensemble
avec
congélateur
Machine
machine
81
congélateur,
réfrigérateur
des gros appareils
(78 à 80)
82
4317,4320,4321
Autres gros appareils
83
4100,4101,4400,4401,4411,
kx::essoires d'ameublement,
4412,4413,4421,4002
c;écorations, vaisse Ile, verrerie, articles
électrCNTlénagers, petit
électrCNTlénager
petits meubles de
de ménage et de cuisine
Bricolage,
petit outillage,
quincaillerie
et
petits matériaux de bricolage
Eclairage,
articles d'entretien
84
4410
Bricolage,
gros outillage
85
4420,4422,4423
Lavage, produits d'entretien
86
3220,3300,3301
à 3310,3340
à
Services de logement
3350,4110,4330,4331,4430,
Frais de réparation
7152
ménagers
des appareils
électro-
et des appareils de bricolage et des
articles de ménage
_ 179 -
N"
N" de la nomenclature détaillée
Budget de Famille
ligne
Désignation
de
1989
Frais de location d'appareils
ménager
de bricolage
électro-
et de ménage
Pose de vêtements de sols, de murs
Plomberie,
installations
sanitaires,
chauf-
fage central
Installation
ou réfection de gaz, électricité
Travaux. de modif. intérieures
Travaux sur partie extérieure
Travaux de charpente
Travaux d'isolation
Réparation
87
3322 à 3330, 3362 à 3370
et toiture
thermique
de meubles
Matériaux
pour installations
Chauffage
central, plomberie
Installation
sanitaires
ou réfection de gaz, électricité
Travaux de rnodit, intérieures,
et sur partie
extérieure
89
Habitation
à 5104
90
5100,5101,5102
91
5110,5111
92
5105,5200,5201,5202,5300,
Accessoires à usage de toilette
5301,5310,5311
Visites, consultations
Toilette,
beauté,
h~iène,
articles pour bébé,
parfumerie
Services des salons de beauté et de coiffure
et beauté
de médecins ne néces-
sitant pas une hospitalisation
Visites et consultations
de dentiste
Soins donnés par des auxiliaires
ou dans des disciplines
médicaux,
paramédicales
Produits pharmaceutiques
Analyse pharmaceutique
Lunetterie,
Appareils
93
5210,5211
et médicale
optique médicale
de prothèse,
orthopédie
Soins médicaux nécessitant
tion (y,c, accoucnernent,
une hospitalisa-
maternité)
Cures thermales
94
Hygiène,
soins personnels
95
6100
Automobile
96
6110,5111,6112,6113
Achat de motoCJdettes
(achat)
de vélomoteurs
(plus de 125 cm3)
(de 50 à 125 cm3)
de cy::lo (mob~ettes)
(moins de 50 cm3)
de biC)Clettes
97
5200
Essence et autre carburant pour véhicules
98
6201,6202,6203,6210,5211,
Huiles et lubrifiants;
5212,6305
pour véhicules et 2 roues
accessoires divers
- 180 -
N"
N" de la nomenclature détaillée
de
Désignation
Budget de Famille 1989
ligne
Pneus; réparations
garagiste;
et entretien
chez un
lavage, vidange, graissage
Location d'un garage ou d'un parking
Leasing
100
6610
101
6300,6304,6400,6410,6412
Location de voiture, taxi
Transports en commun locaux
Transports longue distance:
SNCF, bus, car
6411,6413
Transports longue distance:
avion, bateau
103
6500,6506
Téléphone
104
6501
Frais d'installation,
102
personnel,
répondeur
de transfert de
téléphone
105
6502,6503,6504,6505
Autres trais de P. et T.
106
Frais de P. et T. (103 à 105)
107
Transports et télécommunications
108
109
7100,7101
de téléviseur
couleur, noir et blanc
7102,7103,7104,7105,7106,
Radio, tourne<lisque,
7107,7110
phone, chaine HI-FI, magnétoscope
711 " 7112,7113
Appareil
1 la
11'
khat
électrophone,
magnéto-
TV, radio, électrophone ... (108 + 109)
photo, caméra, projecteur de diapo-
sitives et de films
113
7120,7121,7122
Disques, bandes magnétiques,
cassettes,
films, pellicules photo
114
7125,7126,7128,7201,7601,
Instruments de musique
7611,7612,7640
Jouets
Tentes, matériel de camping et accessoires
Equipement
de sport (à1asse, pêche, montagne,
nautique ...)
115
6101,7600
Caravanes et remorques,
116
7602,7610
Bateaux et barques
117
7200,7701,7702,7703,7704,
Jeux (services)
7705,7706
Thé âtre, musée, conoerts, elCpositions, ci né ma,
musio-hall,
camping-car
danse, spectacles sportits
118
7210,7805
Livres (y.c. livres scolaires)
119
7211,7802,7214
Journaux, revues, papeterie
120
7212
Abonnements
121
7215
Machines à écrire et à calculer
122
7500,7501,7502,7620,7621,
7623
1
pour journaux
Animaux d'agrément,
d'agrément,
(y.c. scolaire)
et revues
alimentation
trais de vétérinaire,
des animaux
matériel de
jardin (gros outils et petits outils).
plantes, fleurs, graines pour jardin d'agrément
123
7622
124
7800, 7801
Mobilier
de jardin
Frais de scolarité, de pension.
pension
125
126
7400, 7401
Tabac, cigarettes
Culture.
loisirs
de demi-
-
N"
détaillée
181 -
Désignation
de
ligne
Budget de Famille
1989
127
7124,7131,7300,7301,7302,
Accessoires audio-visuels,
7303, 7304
cale et divers électro-acoustiques
Bijouterie
optique non rnèdi-
de prix., horlogerie,
maroquinerie,
articles de voyage
Articles de fantaisie,
articles pour fumeurs
et bijouxfantaisie
Réparation
128
de bijouterie,
7900,7901,7902,7903,7904,
Vacances:
7905,7906,7907,7908
- location de villa
horlogerie
- séjours, voyages organisés
- pension complète,
demi-pension
- camps d'adolescents,
colonies
- frais de déplacement
- autres dépenses de vacances
129
n12
Frais de we ek-ends inférieurs à 4 jours
130
4502
Services des employés de maison logés
131
4490,4500
Services domestiques
à domicile
(130 + 131)
132
133
4501
Garde d'enfants à l'extérieur
134
8200,8201,3510,6301,6302,
Leçons de conduite,
6303,6600,6601,6620,6621,
king:
7123,7127,7140,7141,7150,
Taxes (carte grise), vignette
7630,7631,7632,7633,
Développement
7634,7700,7707,7708,7709,
Frais de location
assurance voiture, assurance 2 roues
ettirage
et trais d'installation
8103,8107,7803,7804,8202,
taxe TV
location
de photos etfilms
image et son; réparations
7710,7711,7713,7714,8102,
8203,3121
du domicile
péages, frais de par-
d'image
et son;
réparation sport plein air,
jardinage
Loterie, tieroé, loto
Entrées piscine, patinoire,
tennis, remontées
ski
Location 2 roues, bateau, cheval
Cotisations
à des clubs, syndicats
Leçons part. et coll. pour J'enseignement,
la culture ou les loisirs
Dons aux oe uvres
Argent de poche aux enfants de moins de 14 ans
Assurance vie, mutuelle,
complémentaire,
retraite
Pensions alimentaires,
rentes à verser
135
8100,8101,8104,8105,8108
136
8110,8111,8113,8114,8115,
Dépenses exceptionnelles:
8220
- cérémonies
Aides divers ~amilles,
familiales
- décès
- autre
137
8210
Impôts sur les revenus
138
Total "divers"
139
Total non alimentaire
amis)
-
NOMENCLATURE
182 -
D'ECONOMIE ET STATISTIQUE ...
- 183 -
ECOST
(C'est
environ
50
postes
la nomenclature
AlIMENTATI ON
10
Alimentation
Il
Cantine
12 - Restaurant
d'Eco
& Stat, de Données
à domicile
HABITATION
Occupation du logement
21
Loyers et charges
22
Remboursements
de prêts
23
Gros travaux
24
Energie
25
Impôts et assurances
Equipement du logement
Mobilier
Couvertures,
tissu
Gros électroménager
Cuisine, vaisselle
Bricolage, quincaillerie
Produits d'entretien
Plantes, fleurs
3'1
Animaux
3~
3'!l Téléphone
30
31
32
33
34
35
3'
TRANSPORTS
40
Achats d'automobile
et de deux-roues
41
Frais d'utilisation
42
Assurances et taxes
43
Transports en commun
44
Transports longue distance
HABILLEMENT
50
Vêtements
51
Chaussures
52
Nettoyage, réparation
53
Hygiène, beauté
54
Bijoux, maroquinerie
SANTE
60 - Consultations,
61 - Pharmacie
hôpital
CULTURE, LOISIRS, EDUCATION
71
Audiovisuel
72
Livres, disques, films
73
Sports, plein-air
74
75
76
77
78
79
BO
Sorties
Journaux, revues, poste
Gardes d'enfants
Frais de scolarité
Jouets
Café, jeux, loterie
Tabac
VACANCES
90 - Vacances,
91 - Résidence
week-end
secondaire
DIVERS
100
Dépenses
particulières
101
102
Assurance-vie
Impôts sur le revenu
Sociales
etc ... )
-
184 -
Dans cette annexe, sont décrites toutes les variables qui permettent
de
calculer les cumuls sur les revenus, l'épargne, l'endettement
et la dépense
totale.
- 185 -
1 - Cumuls de différents
revenus
partiels
•
SAL TOT = ~((MONSALx12)
+ MONPRIM)
si INSAL58 = 1
•
RETTOT = ~(M54x12/PER54)
si EX54 = 1 pour NAT54
= 01,02,03,04,07
•
PALTOT
=~(M54x12/PER54)
= 05,06
•
CHOTOT
=~(MONCHOMx12/PERCHOM)
•
PRESTOT=~(MON58x12/PER58)
si NAT58 ne 17 et 99
+ (MON58x12/PER58)
si NAT58 = 17 et MALLOC
+ (MALLOCx12/PERALOC)
si AIDLOG = 1 ou 2
•
BENTOT
=ZM65si
•
CATTOT
=~M65
•
AUTTOT
=~M65 si EX65 = 1 pour
+ MPOCHE
•
•
VENTTOT
SOMDED
EX65 = 1 pourNAT65
NAT65
= M3103 si V3103 = 1
+ M3104siV3104
= 1
+ M3105 si V3105 = 1
+ M3106 si V3106 = 1
+ MON3107+ .... ".+MON3107+n
siNB31>0
- ~ (MON58x12
/ PER58)
= 01,02,03,10
= 0
à 13
= 06 à 08,21,22.24
=
04,09,14 à 20,23,25
cl 27 ,29
,
avec n = NB31-1
=~(MCOTx12/PERCOT)
si DEDCOT = 1
+~(MPEMPx12/PERPEMP)
si PEMPDED =
et NPEMP ne 08 ou 10
+~(MPEMPx12/PERPEMP)
si PEMPDED = 1
et NPEMP = 08 ou 10 et NB60 = 0
_ 186 -
2 - Calcul du revenu global
dessus)
•
REVTOT
3 - Epargne
•
du ménage (à pariir
= SALTOT+RETTOT+PALTOT+CHOTOT
+ PRESTOT+ BENTOT+ CATTOT+ AUTTOT+
avec x < = NBREX + VENTTOT+ SOMDED
et pour ménage ayant fNCOME ne 01 à 12,99
= (MPLAN1 x12/PERPLAN
+ (MLlV1 x12/PERLlV1)
4 - Un indicateur
11}
DEPTOT
8220,
attention
l'autre
ci-
MONREXx
1) + (MPLAN2x 12/PERPLAN2)
+ (MLlV2x12/PERLlV2)
d'endettement
= ~(MON08x x 12/PER08x) si C080x ne 0 ou 9
pour x < = NBPRET
+ MONTRAV si C0811 ne 0 ou 9
+ ~'REMBRS (1) si STARS = 1 ou 2 et C1301 ne 0 ou 9
+ â(MCREVOlx12/PERVOf)(1)
si C1804 ne 0 ou 9 pour CREVOI = 11
+2:(MCRE2Rx12/PER2R)
(1)
si C2002 ne 0 ou 9 pour CRE2R = 11
+~(REMB30x12/PER30)
pour N030 variant de 01 à NB30
si C301 ne 0 ou 9
+~MDEPOTx
si DEPOTx = 16
5 - La dépense
•
calculés
du ménage au titre de J'épargne-logement
EPLOG
DETTE
de sous-totaux
totale
= somme
cette
somme
de toutes
se fail
sm
les dépenses
un ensemble
pour
cie taille
NOM89
allant
varia hie
de 1000 à
clun individu
à
-
Dans
nomencla
cette
ture.
annexe
est décrite
187 -
la
constitution
de chaque
poste
de
_ î 88 -
CREATION
DU
"
VARIABLES
NAME
"E XT"
HON08-t
HON08-2
MON08-3
HON08-4
MON08-5
HON08-6
X
X
X
X
X
**** ••• ***.** ••••••
r •••••••
PRE T S RP
REHB
TAXE
FONCIERE
LOY ER
RP
RP
CHARGES
D'HAB
ASSU
HUL TI
REHB
DE
RP
RISQUE.
TRAVAUX
.3500
SI
SI
MONTAX
.3101
.3t04
.3501
MONASSU
.3510
MONEAU
ELECTRICITE
RP
MONELEC
RP
MONGAZ
RP
CENT
CO
CHAUF
CENT
IN RP
COMBUSTIBLE
.3200
.3200
.3200
.3200
.3200
.3200
X
X
MONTRAV
CHAUF
"NOM
**** ••
.3100
.3103
MALLOC
VILLE
*** ••••••
SI V0800:::1
SI· V0800=2 ou. ~
RP
DE
IONS
HONMOB
FROIDE
GAZ
CONOIT
X
HCHARGE
ALLOC.LOGEHENT
EAU
MENAGE-DEPENSE
* ••• ** •••• * ••" ** •• *.*** ••••• * ••••••
HONLOY
RP
TAXE
MODULE
V08l0='
V0810:::2 OU 9
X
X
.3220
SI
et
et
AIOLOG
AIDED
V0800
SI
et
et
AIDLOG
AIDED
V0800
SI
et
et
AIOLOG
AIDED
REHS :
EAllP;f'<.
X
SI
OU
SI
1 .2
1
1
:
:
::
:::
.3100
1 .2
1
2 01.1 9
==
=
.3103
.2
.3200
.. 1..
.3'02
RACGAZ:2
DEPGAZ==Y
OEPGAZ.= 2.-
.3410
.3412
X
.341 1
MCHOCOL
X
.3400
MCOMS
X
.DECOMB
X
X
:
::
.X6
SI
SI
SI
SI
COMBUS:3
COMBUS:4
COHBUS:::5
COMBUS=6
SI
SI
SI
SI
NATCOMB=1
NATCOMS=3
NATCOMS:4
NATCOMB=5
.3404
.3403
.3401
.3402
OU
2
.3401
.3402
.3404
3403
-
( 1)
TELEPHONE
TRANSFERT
LOC
( 1) .
TEL
PARK
GA R OU
LOYER
RS
REMB
PRETS
RS
SI HINTPH
NE 0
FAIRE MTPH-MINTPH
HTPH
HINTPH
MLOYGAR
189 -
.6500
.6501
X.
.6305
X
LOY
SI
STARS=:,
REMBRS
SI
STARS='
.3" 0
OU
2
.3210
fONCRS
·3 111
H1303
·3 1 12
RS
,.,,304
·3'13
RS
""305
.311 4
RS
""306
.3115
COMBUSTIBLES
RS
,.,,307
.3116
TELEPHONE
RS
M1308
.3117
RS
,.,,309
.3"
IMPoT
FONC.
CHARGES
EAU
RS
RS
FROIDE
GAZ
CENTRAL
CHAUF
PARKING
GAR.
8
TAXE
HAB
RS
M1310
.3120
TAXE
TV
RS
Ml 311
.3121
ASSURANCES
RS
""3'2
.3122
AIDES
RS
M1314
.3124
GROS
DÛMES.
TRAV
IMMOB
DEPTRAV
X
SI
LIEUTRAV=1
ET
01
TRAV1=1
02
OU
03 ,14
TRAV2=1
04,20
ET NOM16=
OU
05
TRAV3=1
06,15,18
OU
07,12,13,16,17,21
TRAV4=1
08
09 ,19
10
11
SI
LIEUTRAV=1
ET
T RAVl
NE
1)
NE
1)
)
NE
1)
NE
1)
ET
)
T RAV2
ET,
TRAV3
ET 1
TRAV4
SI
.3300
.3301
.3302
.3303
.3304
.:5305
.3306
.3307
.3308
.3309
.3310
)
Dl
.3320
02
.3321
03,14
.3322
DL. ,20 .3323
ET NOM16=
05
.3324
06,15,18.3325
07,12,13
,16,17 ,21 .3326
08
.3327
09,19.3328
10
.3329
11
.)330
LIEUTRI\V=2
ET
TRAV1=1
OU
TRAV2=1
OU
TRAV3=1
OU
TRAV4=1
ET
NOM16=
01
02
03 ,14
04,20
05
06 ,15 ,18
07,12,13,16,17,21
08
09 .19
.3340
.3341
·)342
.3:H3
.334[,
.3345
.33[.6
.330
.3348
- 190 -
la
.331.9
11
.3350
SI L1EUTRAV=2
ET
)
al
.3360
TRAVI
NE
)
02
.3361
ET
)
03,14
.3362
TRAV2 NE
)ET NOM16=
Dl. .20 .3363
ET
05
.3364
TRAV3 NE 1 )
)
06,15,18.3365
ET
TRAVl. NE \ ) 07,12,13,16,17,21.3366
08
.3367
09,19.3368
10
.3369
Il
.3370
AUTO
LEASING
ASSURANCE
AUTO
LOC
VOIT . X
MASS
VO 1.
VO 1.
SI
.6610
APVOIT=4
.6600
SI
SI
TYPVOI
TYPVOI
HORS 100 A 199
PARMI
100 A 199
.6100
.6101
ACHAT
AUTO
PRIX
ASSUR
DEUX. ROUES
MASS2R
ACHAT
DEUX
ROUES
PRIX2R
SI
SI
SI
TYP2R=1
TYP2R=2
TYP2R=3
.6112
·61 11
.61'0
PRIX22
SI
NAT22=01
=02 ,32
-=03
=04
=05
=06
-=07
=08
=09
=10
=11
=12,31
=13
=14
= 15
.4000
.4001
.4002
ACHAT
BIEN DURA B
(DEPUIS
- UN AN)
.6601
=16
=17
=18
=19
=20
=21
=22
=23
=24
=25
=26
=27
=28
=29
-=30
ACHAT
BIEN DURAB
(EQUIPEMENT)
PRIX24
SI
.l.003
.4004
.4005
.4006
.4007
.7622
.4300
.4301
.4302
.003
.430l.
.7102
.7106
.7107
.7103
.7104
·711 1
·71 1 2
.7113
·6113
.7600
.7602
.7610
.7126
.7128
.7620
.[.410
=07
=08
.4310
.4312
·43 1 1
·43 13
.4315
·43 1 t:
· t.3 1 6
.7100
=09
=10
· 7101
.7110
=11
· 7t 0 5
NOM24=01
=02
=03
=04
=05
=06
- 191 -
AUTRES
ACHATS
BIEN DURABLES
LOC
BIENS
CREDITS
DURAB
EN
COURS
SI
PRIX26
LOC28
REMB30
REDEVANCE
TV
MTV
DEP
LIEES
ENfANTS.
MONPREST.
DEP
D'HEBERGEMENT.
x
X
NAT26==01 A 04,06,09
=05,07
e 12
=16
-=18
:22
:23
=24
-=25
=26
=27
=28
=29
=30
=31
=32
.71 05
.4310
.4312
·4311
.4313
.4315
.4314
.4316
SI
SI
NAT28=05
NAT28=0'
,02
.7127
.7140
SI
SI
SI
NAT30=01
NAT30=15
NAT30=02
et
et
·n,
0
.8106
.8106
.8106
ne 16
ne 05
.7150
X
DVAC2
SI NATPREST=02
A 05,13,32
SI NATPREST=01,16,18
SI NATPREST=1
1,36
SI NATPREST=06,07
SI NATPREST=12
.4501
.7800
.7801
.3510
·1201
SI HESEJ=02
,03 ,06 ,07
ET MOTSEJ
NE 05
.7900
SI
.7902
ET
fORF A Il
DEPOTX
DEPOTX
.4317
.8108
.7105
· 1.4 10
.6506
.7100
.7101
FORfAIT
HESEJ=O'
,08,10,11
MOTSEJ
NE 05
SI HESEJ=04,O':i,09,12
ET MOTSEJ
NE OS
.7908
SI
MOTSEJ=05
.7903
SI
MOTSEJ=05
.7903
.7901
SI MOTSEJ
NE 05
TRANSPORT
OVAC1
.7904
RESTAURANT
DVAC3
.7905
DVAC4
.7906
DVAC5
.7907
OGLOB
.7908
ACTIVITE
SPORTIvE.
LOISIRS
DEPENSES
VETEHENTS
GLOBALES.
M371
A M377
+
X?)
.X6
.
SEXE=1
ET)
ANAIS<197S
ET)
NI(x)
NE 90
AVEC
x PARMI
371 A 377
)
)
)
) ET NOM37:
)
)
)
)
)
)
SEXE:2
ET
ID
ET
ID
01 .2000
02 .2001
03 .2002
04 .2003
05 .2004
06 .2005
07 .2006
10.2009
"
.2010
'2.2300
13 .2303
14 .2306
01
02
03
04
05
2020
.2021
.2022
.2023
.2024
- 192 ET
ANAIS
>OU= 85"'
NI ( x) NE 90
ET
AVEC
x PARMI
371 A 377
ANAIS>OU=7Ç'
ET
ANAIS<8;-:-
06
07
08
09
10
1,
12
13
14
ET
)NOM37=
)
)
12
A
'4
NOM37=
01
02
03
04
05
06
07
08
09
10
11
12
13
)
)
)
ET
)
NICx)
NE 90
AVEC
X PARM 1
371 A 377
)
)
)ET
NOM37=
)
)
)
)
)
)
.
14
)
SI NI(x)=90
AVEC
X PARMI
:3 71 A 377
.2025
.2026
.2027
.2028
.2029
.2030
.2301
.2304
.2307
01
A .2401
11
)
ET
ID
NOM37=
.2402
.2140
.2141
.2142
.2143
.2144
.2145
.2146
.2147
.2148
.2149
.2150
.2::'02
.2::.05
.2::'08
01
ET
NOM37=
A
.2600
11
12
ID
ET NOH37=
A
.2601
14
TRAVAUX
TRAVAUX
EMPL
MENAGERS.DPAID
X
.X12.
. CAVEC
X PARH 1
1 A 4)
X
SI ENFAIDX=l
ET MENAIDx=2
ET OTRAIDx=2
SINON
.4490
.4500
JARDINIER.OPAIOS
DE MAISON
.4500
.DEPDOM
.X12.
.4502
X
HOSPITALISATIONS
.MHOSl
.MHOS3
A
CURES
.MeURl
HeUR3
A
ASSURANCES
.MASV
.8200
AIDES
.MAIDF
.8101
.MPENR
.8100
PENSIONS
ALIMENT
DEPENSES
REGULIER.HOEPOTx
(AVEC
X
PA RH 1
1 A 3)
. X2
.~210
.521 1
x
SI
DEPOTx
02
8202
03
04
.8<'03
.5'; 10
OS
.8104
= 06
.7634
07
.7900
10,16.8106
= '1,17.5500
= 15
.5501
21
.6305
23
.8220
2 [.
.5110
26
.8106
- 193 -
CEREMONIES
FAMIL
.MEXEPl
DECES
.MEXEP2
, 8' 1 1
DEMENAGEMENT
.MEXEP3
,811:3
NOTAIRE
,MEXEPL.
.8111.
AUTRES
OEP
EXCEP
SI OEPEXx=Ol
.MOEXx
.(AVEC X
,
PA RM 1-'0.3).
,02,10
.8101
= 11
=12,19
= 15
=:
.8115
.810b
.8201
21
.8114
.8108
=03
IMPOT
SUR
COTISATIONS
REVENU
,MIMPO
.MIRPP
SS
.MCOT
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Dictionnaire des variables

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