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F I R 5 1 TA 20 w w w .am c e f c n r et VC P S oor E T d OR A Y L A P e r f . s a SOMMAIRE AMCC V. 03/2015 PORTES D'ENTREE ALYA DOOR page : Descriptif des portes d'entrée ALYA DOOR 4 Principe de tarification 6 Généralités 7 Dormants 8 Exemple de pose 9 Panneaux ALYA DOOR 10 Panneaux ALYA DOOR Connect 14 Panneaux ALYA DOOR Duo 16 Panneaux ALYA DOOR Klip 17 Options et accessoires 18 Impostes et parties fixes 19 Habillages et fixations 20 Performances thermiques 21 Bon de commande 22 Conditions générales de vente 23 Prix en €. HT 3 Gamme AlyaDOOR : descriptif TYPE DE CHASSIS 1 vantail exclusivement, ouverture vers l'intérieur, avec remplissage par panneau décor. Possibilité d'imposte et de latéral fixe totalement vitrés (clair, sablé uni, granité G200, master carré). Les hauteurs / largeurs mini et maxi sont indiquées pour chaque modèle de panneau (pages 10 à 17). LES COLORIS Blanc proche 9010 extérieur / intérieur. DékoFusion Noir pailleté extérieur / blanc proche 9010 intérieur. DékoFusion Gris anthacite proche 7016 extérieur / blanc proche 9010 intérieur. Toute différence de nuance ne pourra pas faire l'objet de réclamation (cela étant dû à l'utilisation de matériaux différents - dormant en pvc, panneau en aluminum). EQUIPEMENT DE SERIE CREMONE - CYLINDRE - POIGNEE Voir tableau ci-contre PAUMELLES 3 paumelles à réglage tridirectionnel Blanc RAL 9010 Couleurs : Les béquilles sur rosaces sont systématiquement de teinte inox (intérieur et extérieur). DORMANT Dormant PVC de 70 mm à 5 chambres d'isolation de la gamme A80. Renforcé par des joncs (fibre de verre) dans les profilés de couleur PMMA. Voir page 8. OUVRANT CACHE Ouvrant PVC de 58 mm recouvert côté extérieur par un panneau à faces alu. Renfort acier systématique si traverses ouvrant de largeur > 800. Ouvrant élargi dans le cas de la serrure motorisée (option ou de série dans la ligne CONNECT). HABILLAGES / FIXATIONS Les habillages et fixations sont livrés avec les châssis et chiffrés selon les plus-values indiquées page 20, sauf indication contraire du client mentionnée sur le bon de commande. 1 2 PANNEAU A faces alu, avec une âme phonique (1) et une mousse isolante (2) pour un complexe de 52 mm. SEUIL ALUMINIUM Ref.744-01 Aluminium à rupture de pont thermique. Hauteur 19 mm compatible norme PMR. REJET D'EAU ALUMINIM Systématique en traverse basse, accompagné d'un joint brosse sous l'ouvrant. Ud de 1.1 à 1.4 W/m².K (voir page 21) AMCC V. 03/2015 Prix en €. HT 4 Gamme AlyaDOOR : descriptif DE SERIE : SERRURE SECURITE RENFORCEE de série "Fercomatic" 7 points avec déclencheur automatique et relevage. 4 rouleaux, 2 crochets, 1 pêne dormant et 1 pêne demi-tour. Entraxe 70 , fouillot 32, carré 8. Béquille double sur rosaces et rosaces de barillet (largeur 29 mm) Cylindre sécurité 40-50 (finition laiton nickelé mat) avec carte de propriété et 5 clés plates réversibles en laiton nickelé. EN OPTION : SERRURE SECURITE RENFORCEE ET BATON DE TIRAGE 407 € 647 € SERRURE SECURITE RENFORCEE ET BATON DE TIRAGE H 500 SERRURE SECURITE RENFORCEE ET BATON DE TIRAGE H 1200 "Secury" 3 points sans relevage et sans béquille extérieure. 2 pênes à déclencheur, 1 pêne dormant et 1 pêne demi-tour. Entraxe 92 , fouillot 35, carré 8. Béquille intérieure sur rosace et baton de tirage H 500 mm Béquille intérieure sur rosace et baton de tirage H 1200 mm Cylindre sécurité 40-50 (finition laiton nickelé mat) avec carte de propriété et 5 clés plates réversibles en laiton nickelé. EN OPTION : SERRURE SECURITE MOTORISEE "REVO'MOTION" 790 € 190 € 230 € SERRURE SECURITE MOTORISEE Lecteur d'empreinte digitale Module télécommandé fourni avec 2 télécommandes Serrure de série dans la Ligne Connect et en option pour les autres modèles. Serrure automatique à déclencheur, 4 galets et 2 crochets et pêne dormant. Fouillot de 40 mm. Béquille électrique de teinte inox. Possibilité de désolidariser la béquille extérieure qui fait office de baton de tirage. Moyens d'accès en base : digicode et ouverture à la clé (cylindre dissimulé). Options complémentaires : module télécommandé (2 télécommandes fournies) et lecteur d'empreinte digitale. Autonomie sécurisée avec une alimentation par 4 piles AA (durée de vie approximative 1 an) et alerte de batterie faible. En cas de panne possibilité de raccorder une pile rectangulaire 9 volts depuis l'extérieur. La hauteur de poignée est 1050, hormis pour la crémone de série si la hauteur de la porte est comprise entre 1950 et 2050, alors Hpoignée = 950. AMCC V. 03/2015 Prix en €. HT 5 Gamme AlyaDOOR : principe de tarification PRINCIPE DE TARIFICATION Un prix unique par modèle de panneau en blanc quelques soient le dormant et les dimensions . Plus-value pour les couleurs (DékoFusion noir pailleté ou gris anthracite extérieur). Le tarif d'une porte comprend le châssis, l'équipement de série et le panneau. Les options (dont imposte et latéral fixe p19) et les plus-values sont à ajouter au tarif de chaque porte. Les prix indiqués sont en € bruts hors taxe. La "surcharge emballage" appliquée systématiquement sur le prix de vente total de la porte (options comprises) s'élève à 1,5 %. COMMANDE ET ARC Le fait de commander implique l'acceptation de nos conditions générales de vente en fin de tarif. Une confirmation de commande vous est systématiquement envoyée et vous devez vérifier cet ARC. Sans remarque de votre part dans les 48h après émission de la confirmation de commande, nous considérons la commande comme acceptée. INFO CHIFFRAGE / LOGICIELS EXTERNES Des différences pourront apparaître entre nos confirmations de commande et nos tarifs papier ou les tarifs informatiques externes (logiciels Prodevis, Hercule pro). Aucune erreur tarifaire dans les devis réalisés par l'interrmédaire de ces logiciels ne pourra faire l'objet d'une réclamation auprès de la société AMCC. Il vous appartient de mettre en attente ou d'annuler votre commande en cas de désaccord. PRESENTATION DES MODELES Les portes sont présentées vues de l'extérieur mais sur le bon de commande les châssis sont vus de l'intérieur. Pour information aux pages 10 à 17, chaque modèle est représenté en fonction du sens d'ouverture en vue extérieure et en vue intérieure. Droit poussant Gauche poussant Gauche tirant Droit tirant FINITION Les béquillages, cylindre et notice de pose / réglage sont livrés dans un sachet de quincaillerie. Les packs fixations et habillages extérieurs (réno) sont livrés avec les châssis et chiffrés selon les plus-values indiquées page 20, sauf indication contraire du client mentionnée sur le bon de commande. (hormis pour le neuf car les pattes à clameau sont fournies systématiquement sans plus-value). AMCC V. 03/2015 Prix en €. HT 6 Gamme AlyaDOOR : généralités TRANSPORT Afin d'être protégées pendant le transport et le stockage, les portes d'entrée AlyaDOOR sont munies de U en carton sur les montants, d'un panneau en carton toute hauteur, d'élargisseur sous seuil et sont entièrement filmées (film thermorétractable). La "surcharge emballage" appliquée systématiquement sur le prix de vente total de la porte (options comprises). DELAI A titre informatif, le délai de livraison moyen des portes ouvrant caché ALYADOOR est S + 9 en blanc et en DékoFusion (délai en semaines à partir de la réception de commande en semaine n° S). Pour plus de précision, merci de vous référer aux infos délais communiquées chaque semaine par votre chargée de clientèle. CONSEILS D'ENTRETIEN Il s'agit des opérations simples de nettoyage et de lubrification réalisées par l'usager. Dans tous les cas, ne pas utiliser de produits abrasifs (liquide ou poudre à récurer), chlorés ou à base d'acétone. Utiliser de l'eau savonneuse, rincer à l'eau claire et essuyer avec un chiffon doux, absorbant et non pelucheux. Pour les ferrures et organes de rotation, graisser les pièces en friction une fois par an à l'aide d'un flacon LUB (disponible au tarif accessoires). Dans un environnement agressif (air marin), le faire plus fréquemment. Nota : les poignées et béquilles ne nécessitent pas de soin particulier, les traces s'enlèvent avec de l'eau et un chiffon doux. CONDITIONS DE STOCKAGE Le stockage transitoire ou prolongé de la menuiserie doit être effectué selon des dispositifs appropriés. Eviter le contact avec le sol et protéger les menuiseries des intempéries ou des projections de ciment, plâtre, peinture, etc. Le stockage doit s'effectuer verticalement et sans faux appui pour éviter toute déformation. Les modifications et les changements de lieu de stockage sur chantier sont à éviter en raison des dégradations éventuelles. Si le changement de lieu de stockage est inévitable, il est indispensable d'assurer le transport des éléments dans le conditionnement d'origine du fabricant et de prendre les précautions d'usage. AMCC V. 03/2015 Prix en €. HT 7 Gamme AlyaDOOR : dormants RENOVATION RENONEUF NEUF AMCC V. 03/2015 Prix en €. HT 8 Gamme AlyaDOOR : exemple de pose POSE EN EBRASEMENT AVEC DORMANT RENONEUF 711-43 ET SEUIL 744-01 (voir page 20) (voir tarif Accessoires AMCC) L'ensemble des coupes et schémas de pose avec dormants de 70 mm (cahier technique gamme A80) est disponible en téléchargement sur le site internet www.amcc-fenetres.fr. AMCC V. 03/2015 Prix en €. HT 9 Gamme AlyaDoor Porte d'entrée à ouvrant caché ALYADOOR Equipement de série : Plus-value selon coloris de la porte (cadre et panneau) : Crémone 7 points à déclencheur, double béquille, seuil aluminium à rupture de pont thermique, 3 paumelles à réglage tridirectionnel. Blanc intérieur / extérieur DékoFusion gris anthracite extérieur / Blanc intérieur DékoFusion noir pailleté extérieur / Blanc intérieur base tarif 150 € 150 € Options : Crémone sécurité ouverture à clé et baton de tirage H 500 Crémone sécurité ouverture à clé et baton de tirage H 1200 Crémone sécurité motorisée RevoMotion (digicode) Option lecteur d'empreinte digitale Option module télécommandé 407 € 647 € 790 € 190 € 230 € Autres options voir page 18 *LIMITES DIMENSIONNELLES Les limites indiquées ci-après dans les tableaux propres à chaque modèle concernent une porte équipée d'une serrure de série ou d'une serrure ouverture à la clé. Pour une porte à serrure REVO'MOTION, les limites minis peuvent être augmentées de qq cm. Consulter notre doc technique sur le site internet www.amcc-fenetres.fr. Tarif pour tous dormants et toutes dimensions*. Tarif : ORELA Panneau plein avec 4 bandes inox horizontales (2 faces) de série Visuel en fonction du sens d'ouverture : Vue extérieure Vue intérieure L mini si baton de tirage L maxi option cerclages inox Tarif : Panneau plein avec 3 rainures horizontales (2 faces) Option inserts inox 2 faces Visuel en fonction du sens d'ouverture : Vue extérieure Vue intérieure L mini si baton de tirage L maxi Tarif : JELOO Panneau plein avec inserts inox (2 faces) de série Visuel en fonction du sens d'ouverture : 2 150 € Réno passage Rénoneuf tunnel Rénoneuf feuillure Neuf applique 1950 2280 850 850 1000 1960 2280 850 850 1050 1950 2260 850 850 1000 1950 2280 850 850 1000 BLANC DEKOFUSION 2 000 € 2 150 € 200 € / porte Réno passage Rénoneuf tunnel Rénoneuf feuillure Neuf applique 2040 2280 850 850 1000 2050 2280 850 850 1050 2020 2260 850 850 1000 2035 2280 850 850 1000 BLANC DEKOFUSION 2 000 € 2 150 € Limites dimensionnelles JELOO : Vue intérieure Hmini H maxi L mini L mini si baton de tirage L maxi AMCC V. 03/2015 2 000 € Limites dimensionnelles ZAVEA : Hmini H maxi L mini Vue extérieure DEKOFUSION Limites dimensionnelles ORELA : Hmini H maxi L mini ZAVEA BLANC Prix en €. HT Réno passage Rénoneuf tunnel Rénoneuf feuillure Neuf applique 1950 2280 850 850 1000 1960 2280 850 850 1050 1950 2260 850 850 1000 1950 2280 850 850 1000 10 Gamme AlyaDoor Tarif : ELUNA Panneau plein avec inserts inox de série et rainures (2 faces) Visuel en fonction du sens d'ouverture : Vue extérieure Vue intérieure L mini si baton de tirage L maxi 2 300 € 2 450 € Réno passage Rénoneuf tunnel Rénoneuf feuillure Neuf applique 1950 2280 850 850 1000 1960 2280 850 850 1050 1950 2260 850 850 1000 1950 2280 850 850 1000 Tarif : ZENY Panneau plein avec insert inox de série et rainures horizontales (2 faces) Visuel en fonction du sens d'ouverture : BLANC DEKOFUSION 2 300 € 2 450 € Limites dimensionnelles ZENY : Vue intérieure Hmini H maxi L mini L mini si baton de tirage L maxi HANA DEKOFUSION Limites dimensionnelles ELUNA : Hmini H maxi L mini Vue extérieure BLANC option cerclages inox Réno passage Rénoneuf tunnel Rénoneuf feuillure Neuf applique 2040 2280 850 850 1000 2050 2280 850 850 1050 2020 2260 850 850 1000 2035 2280 850 850 1000 Tarif : Panneau vitré (sablé uni) BLANC DEKOFUSION 2 550 € 2 700 € 330 € / porte 0€ 135 € / porte Option cerclages inox 2 faces Option vitrage granité 200 Option vitrage master carré Visuel en fonction du sens d'ouverture : Vue extérieure Limites dimensionnelles HANA : Vue intérieure Hmini H maxi L mini L mini si baton de tirage L maxi Rénoneuf feuillure Neuf applique 2040 2280 850 850 1000 2050 2280 850 850 1050 2020 2260 850 850 1000 2035 2280 850 850 1000 BLANC Panneau vitré (sablé uni) avec rainures verticales (2 faces) Option vitrage granité 200 Option vitrage master carré Visuel en fonction du sens d'ouverture : DEKOFUSION 2 400 € 2 550 € 0€ 45 € / porte Limites dimensionnelles TIPO : Vue intérieure Hmini H maxi L mini L mini si baton de tirage L maxi AMCC V. 03/2015 Rénoneuf tunnel Tarif : TIPO Vue extérieure Réno passage Prix en €. HT Réno passage Rénoneuf tunnel Rénoneuf feuillure Neuf applique 1950 2280 850 850 1000 1960 2280 850 850 1050 1950 2260 850 850 1000 1950 2280 850 850 1000 11 Gamme AlyaDoor Porte d'entrée à ouvrant caché ALYADOOR Equipement de série : Plus-value selon coloris de la porte (cadre et panneau) : Crémone 7 points à déclencheur, double béquille, seuil alumunium à rupture de pont thermique, 3 paumelles à réglage tridirectionnel. Blanc intérieur / extérieur DékoFusion gris anthracite extérieur / Blanc intérieur DékoFusion noir pailleté extérieur / Blanc intérieur base tarif 150 € 150 € Options : Crémone sécurité ouverture à clé et baton de tirage H 500 Crémone sécurité ouverture à clé et baton de tirage H 1200 Crémone sécurité motorisée RevoMotion (digicode) Option lecteur d'empreinte digitale Option module télécommandé 407 € 647 € 790 € 190 € 230 € Autres options voir page 18 *LIMITES DIMENSIONNELLES Les limites indiquées ci-après dans les tableaux propres à chaque modèle concernent une porte équipée d'une serrure de série ou d'une serrure ouverture à la clé. Pour une porte à serrure REVO'MOTION, les limites minis peuvent être augmentées de qq cm. Consulter notre doc technique sur le site internet www.amcc-fenetres.fr. Tarif pour tous dormants et toutes dimensions*. Tarif : DOREA Panneau vitré (sablé uni) avec rainures horizontales (2 faces) Option vitrage granité 200 Option vitrage master carré Visuel en fonction du sens d'ouverture : Vue extérieure DEKOFUSION 2 100 € 2 250 € 0€ 45 € / porte Limites dimensionnelles DOREA : Vue intérieure Hmini H maxi L mini L mini si baton de tirage L maxi GAYA BLANC option cerclages inox Réno passage Rénoneuf tunnel Rénoneuf feuillure Neuf applique 2040 2280 910 910 1000 2050 2280 930 930 1050 2020 2260 870 870 1000 2035 2280 900 900 1000 Tarif : Panneau vitré (sablé uni) BLANC DEKOFUSION 2 100 € 2 250 € 250 € / porte 0€ 135 € / porte Option cerclages inox 2 faces Option vitrage granité 200 Option vitrage master carré Visuel en fonction du sens d'ouverture : Vue extérieure Limites dimensionnelles GAYA : Vue intérieure Hmini H maxi L mini L mini si baton de tirage L maxi SUZU option cerclages inox Rénoneuf feuillure Neuf applique 1950 2280 850 850 1000 1960 2280 850 850 1050 1950 2260 850 850 1000 1950 2280 850 850 1000 BLANC Panneau vitré (sablé uni) avec rainures horizonales et verticales Option cerclages inox 2 faces Option vitrage granité 200 Option vitrage master carré DEKOFUSION 2 850 € 3 000 € 350 € / porte 0€ 270 € / porte Limites dimensionnelles SUZU : Vue intérieure Hmini H maxi L mini L mini si baton de tirage L maxi AMCC V. 03/2015 Rénoneuf tunnel Tarif : Visuel en fonction du sens d'ouverture : Vue extérieure Réno passage Prix en €. HT Réno passage Rénoneuf tunnel Rénoneuf feuillure Neuf applique 2040 2280 850 870 1000 2050 2280 850 890 1050 2020 2260 850 850 1000 2035 2280 850 855 1000 12 Gamme AlyaDoor Tarif : KOSY option cerclages inox Panneau vitré (sablé uni) BLANC DEKOFUSION 2 750 € 2 900 € 350 € / porte 0€ 270 € / porte Option cerclages inox 2 faces Option vitrage granité 200 Option vitrage master carré Visuel en fonction du sens d'ouverture : Vue extérieure Limites dimensionnelles KOSY : Vue intérieure Hmini H maxi L mini L mini si baton de tirage L maxi FEVA option cerclages inox Tarif : Rénoneuf tunnel Rénoneuf feuillure Neuf applique 2040 2280 850 870 1000 2050 2280 850 890 1050 2020 2260 850 850 1000 2035 2280 850 855 1000 BLANC option cerclages inox Panneau vitré (sablé uni) avec rainures (2 faces) Option cerclages inox 2 faces Option vitrage granité 200 Option vitrage master carré Visuel en fonction du sens d'ouverture : Vue extérieure Réno passage DEKOFUSION 2 400 € 2 550 € 250 € / porte 0€ 45 € / porte Limites dimensionnelles FEVA : Vue intérieure Hmini H maxi L mini L mini si baton de tirage L maxi Réno passage Rénoneuf tunnel Rénoneuf feuillure Neuf applique 1950 2280 850 850 1000 1960 2280 850 850 1050 1950 2260 850 850 1000 1950 2280 850 850 1000 ZOOMS SUR : LES SILLONS VITRAGE MASTER CARRE CERCLAGE INOX (panneau DOREA) AMCC V. 03/2015 Prix en €. HT 13 Gamme AlyaDoor - Connect Equipement de série de la porte ALYA Door ligne CONNECT : Serrure Revo'Motion de série sur la ligne CONNECT : double béquille teinte inox associée à une serrure 7 points à déclencheur, 4 galets, 2 crochets et pêne dormant (voir ci-contre). C'EST UN SYSTÈME D'OUVERTURE DE PORTE SANS CLE : Moyens d'accès de série : digicode et ouverture à la clé (cylindre dissimulé). 790 € la serrure 1 1 - Identification par code (3 codes personnalisables) 2 - Ouverture par clé (cylindre dissimulé) 2 Moyens d'accès en option : télécommande et/ou lecteur d'empreinte digitale 4 3 3 - Ouverture par télécommande (2 télécommandes fournies, plus sur demande avec plus-value) 230 € le module télécommande 4 - Lecture d'empreinte digitale (capacité de 20 empreintes enregistrées) 190 € le lecteur digital 70 € la télécommande supplémentaire NOTA : Les options sont cumulables. AMCC V. 03/2015 Prix en €. HT 14 Gamme AlyaDoor - Connect Porte d'entrée à ouvrant caché ALYADOOR ligne Connect Equipement de série : Plus-value selon coloris de la porte (cadre et panneau) : Crémone Revo'Motion de série sur la ligne CONNECT : serrure 7 points à déclencheur, 4 galets, 2 crochets et pêne dormant (voir ci-contre). Moyens d'accès en base : digicode et ouverture à la clé (cylindre dissimulé). Seuil ALU à rupture de pont thermique, 3 paumelles à réglage tridirectionnel. Blanc intérieur / extérieur DékoFusion gris anthracite extérieur / Blanc intérieur DékoFusion noir pailleté extérieur / Blanc intérieur base tarif 150 € 150 € Options : - lecteur d'empreinte digitale - module télécommandé (fourni avec 2 télécommandes) - télécommande supplémentaire (maxi 5 télécommandes / serrure) 190 € 230 € 70 € Nota : les options sont cumulables. *LIMITES DIMENSIONNELLES - LIGNE CONNECT Les limites indiquées ci-dessous dans les tableaux propres à chaque modèle concernent une porte équipée d'une serrure REVO'MOTION uniquement. Les modèles ci-dessous sont disponibles uniquement avec la serrure Revo'Motion (pas compatibles avec les crémones Securité renforcée et Sécurité Baton de tirage). Tarif pour tous dormants et toutes dimensions*. Tarif : IDEA Panneau vitré (sablé uni) avec rainures horizontales et verticales (2 faces) Option vitrage granité 200 Option vitrage master carré Visuel en fonction du sens d'ouverture : Vue extérieure Vue intérieure Panneau plein avec insert vertical inox (2 faces) de série Visuel en fonction du sens d'ouverture : 2 900 € 0€ 135 € Réno passage Rénoneuf tunnel Rénoneuf feuillure Neuf applique 1950 2280 850 1000 1960 2280 850 1050 1950 2260 850 1000 1950 2280 850 1000 BLANC DEKOFUSION 2 750 € 2 900 € Limites dimensionnelles DOOZY : Vue intérieure Hmini H maxi L mini L maxi Réno passage Rénoneuf tunnel Rénoneuf feuillure Neuf applique 2105 2280 850 1000 2115 2280 850 1050 2085 2260 850 1000 2100 2280 850 1000 Tarif : KAKI Panneau plein avec rainures (2 faces) Visuel en fonction du sens d'ouverture : BLANC DEKOFUSION 2 450 € 2 600 € Limites dimensionnelles KAKI : Vue intérieure Hmini H maxi L mini L maxi AMCC V. 03/2015 2 750 € Tarif : DOOZY Vue extérieure DEKOFUSION Limites dimensionnelles IDEA : Hmini H maxi L mini L maxi Vue extérieure BLANC Prix en €. HT Réno passage Rénoneuf tunnel Rénoneuf feuillure Neuf applique 1950 2280 850 1000 1960 2280 870 1050 1950 2260 850 1000 1950 2280 850 1000 15 Gamme AlyaDoor - Duo Porte d'entrée à ouvrant caché ALYADOOR Ligne DUO : association avec la porte de garage Voir catalogue ALYA DOOR page 10. Yuki Applique Curve Moopi Applique Design Equipement de série de la porte d'entrée : Plus-value selon coloris de la porte (cadre et panneau) : Crémone 7 points à déclencheur, double béquille, seuil alumunium à rupture de pont thermique, 3 paumelles à réglage tridirectionnel. Blanc intérieur / extérieur DékoFusion gris anthracite extérieur / Blanc intérieur DékoFusion noir pailleté extérieur / Blanc intérieur base tarif 150 € 150 € Options : Crémone sécurité ouverture à clé : avec baton de tirage inox (hauteur 500 mm) avec baton de tirage inox (hauteur 1200 mm) 407 € 647 € Tarif pour tous dormants et toutes dimensions*. Tarif : YUKI Panneau plein avec inserts inox (2 faces) de série Visuel en fonction du sens d'ouverture : Vue extérieure Vue intérieure L mini si baton de tirage L maxi option cerclages inox Tarif : Panneau plein avec inserts inox (2 faces) de série Visuel en fonction du sens d'ouverture : Vue extérieure DEKOFUSION 2 100 € 2 250 € Limites dimensionnelles YUKI : Hmini H maxi L mini MOOPI BLANC Réno passage Rénoneuf tunnel Rénoneuf feuillure Neuf applique 1985 1995 1965 1980 740 740 1000 770 770 1000 2250 780 780 1000 800 800 1050 BLANC DEKOFUSION 2 200 € 2 350 € Limites dimensionnelles MOOPI : Vue intérieure Hmini H maxi L mini L mini si baton de tirage L maxi Réno passage Rénoneuf tunnel Rénoneuf feuillure Neuf applique 2040 2050 2020 2035 740 740 1000 765 765 1000 2250 780 780 1000 800 800 1050 *LIMITES DIMENSIONNELLES Les limites indiquées ci-dessus dans les tableaux propres à chaque modèle concernent une porte équipée d'une serrure de série ou d'une serrure ouverture à la clé. Pour une porte à serrure REVO'MOTION, les limites minis peuvent être augmentées de qq cm. Consulter notre doc technique sur le site internet www.amcc-fenetres.fr. AMCC V. 03/2015 Prix en €. HT 16 Gamme AlyaDoor - Klip Porte d'entrée à ouvrant caché ALYADOOR ligne Klip La gamme Klip permet désormais de personnaliser la décoration de la porte d’entrée, au moyen d'une plaque décorative clipsée sur le panneau de porte (un système de plots sécurise l’insert). Conçues en aluminium, les plaques sont découpées au laser et laquées à la teinte de votre choix pour offrir ainsi une multitude de motifs. Mise en place rapide de la plaque décorative : Modèle A Modèle B Modèle C Modèle D Voir catalogue ALYA DOOR page 11. Equipement de série : Plus-value selon coloris de la porte (cadre et panneau) : Crémone 7 points à déclencheur, double béquille, seuil alumunium à rupture de pont thermique, 3 paumelles à réglage tridirectionnel. Blanc intérieur / extérieur DékoFusion gris anthracite extérieur / Blanc intérieur DékoFusion noir pailleté extérieur / Blanc intérieur base tarif 150 € 150 € Options : Crémone sécurité ouverture à clé et baton de tirage H 500 Crémone sécurité ouverture à clé et baton de tirage H 1200 Crémone sécurité motorisée RevoMotion (digicode) Option lecteur d'empreinte digitale Option module télécommandé 407 € 647 € 790 € 190 € 230 € Autres options voir page 18 Le délai de la porte Klip est le délai standard AlyaDOOR majoré de 4 semaines. Tarif pour tous dormants et toutes dimensions*. Tarif : KLIP BLANC DEKOFUSION Panneau vitré (sablé uni) avec 1 inserts Klip 2 700 € 2 850 € parmi les 4 proposés ci-dessus 1 insert Klip supplémentaire laqué teinte 250 € 250 € RAL au choix Option cerclages inox 2 faces 250 € 250 € Option vitrage master carré 45 € 45 € Pour toute autre demande de Klip, nous contacter pour obtenir un devis détaillé. Visuel en fonction du sens d'ouverture : Vue extérieure Limites dimensionnelles KLIP : Vue intérieure Hmini H maxi L mini L mini si baton de tirage L maxi Réno passage Rénoneuf tunnel Rénoneuf feuillure Neuf applique 2040 2050 2020 2035 830 830 1000 855 855 1000 2250 870 870 1000 890 890 1050 *LIMITES DIMENSIONNELLES Les limites indiquées ci-dessus dans les tableaux propres à chaque modèle concernent une porte équipée d'une serrure de série ou d'une serrure ouverture à la clé. Pour une porte à serrure REVO'MOTION, les limites minis peuvent être augmentées de qq cm. Consulter notre doc technique sur le site internet www.amcc-fenetres.fr. AMCC V. 03/2015 Prix en €. HT 17 Gamme AlyaDoor : Options OPTIONS CREMONE REVO'MOTION CREMONE SECURITE ET BATON DE TIRAGE 500 mm Crémone 7 points (4 galets, 2 crochets, 1 pêne) automatique à déclencheur. Ouverture par digicode et à la clé de série. Voir détails page 5. Options complémentaires : Module télécommandé..……………… Lecteur d'empreinte digitale...……… Télécommande supplémentaire…… 230 € 190 € 70 € Crémone 3 points avec 2 pênes à déclencheur et pêne dormant. Pas de béquille extérieure. Ouverture extérieure à la clé uniquement. Baton de tirage inox, droit à fixations traversantes avec plots intérieurs (diamètre 30 mm, hauteur 500 mm, entraxe 300 mm). 407 € Le baton est fourni non posé mais le préperçage est réalisé sur le panneau. Le baton remplace la plaque sur platine. Ref. 011i CREMONE SECURITE ET BATON DE TIRAGE 1200 mm 790 € Crémone 3 points avec 2 pênes à déclencheur et pêne dormant. Pas de béquille extérieure. Ouverture extérieure à la clé uniquement. Baton de tirage inox, droit à fixations traversantes avec plots intérieurs (diamètre 30 mm, hauteur 1200 mm, entraxe 500 mm). 647 € Le baton est fourni non posé mais le préperçage est réalisé sur le panneau. Le baton remplace la plaque sur platine. Ref. 013i PAUMELLES INOX Ref. HAHN I Paumelles de teinte inox à réglage tridirectionnel REHAUSSE DE SEUIL / ELRGISSEUR Réhausse de 40 mm pour seuil 744-01 Elargisseur de 400 mm pour le dormant 711-43 29 € / porte 70 46 745-01 Ref. 745-01 Tarif au ml posé sur châssis : 21 € en blanc, 29 € en DékoFusion Vitrage sablé uni de série dans les modèles vitrés. En option vitrage master carré ou vitrage granité G200. Sablé (de série) Granité 200 (sans plus-value) VITRAGES DECOR Master carré Master carré : 45 € / occulus* *Les occulus sont le nombre de vitrages par panneau. Exemple : Turquoise = 3 occulus soit 135 € Nota : pour toute demande de profilé complémentaire, merci d'utiliser le tarif accessoires AMCC. AMCC V. 03/2015 Prix en €. HT 18 Gamme AlyaDOOR : Parties fixes IMPOSTE FIXE VITREE - 4/20/4 Fe+Ga bord alu Tarif général HT à ajouter au tarif de la porte 1 vantail : Cote de l'imposte : Du dos de dormant (cote fabrication) à l'axe de la traverse. H\L 400 vi 500 vi 600 vi 700 vi 800 vi 900 vi 1000 vi 800 153 40 171 40 190 43 209 51 229 59 247 67 265 75 900 163 40 184 40 204 49 225 58 245 67 266 76 286 85 1000 173 40 196 44 217 55 240 65 262 75 285 85 306 94 1100 184 40 207 50 231 60 254 71 279 83 303 93 328 104 1200 194 42 220 55 245 66 270 78 295 91 322 102 348 114 1300 204 46 231 59 259 71 285 85 312 97 340 111 369 123 "vi" valeur vitrage 1400 214 49 243 64 272 77 301 92 329 105 359 120 389 133 1500 224 53 254 68 286 83 315 98 344 113 378 129 411 143 1600 234 57 267 73 299 88 331 105 361 121 396 137 431 154 1700 244 60 278 77 313 94 346 112 378 129 415 146 451 163 1800 254 64 290 82 326 100 361 119 395 137 433 155 473 173 Cote tableau ou Cote passage existant pour la réno PARTIE FIXE VITREE - 4/20/4 Fe+Ga bord alu Tarif général HT à ajouter au tarif de la porte 1 vantail : Cote du latéral fixe : Du dos de dormant (cote fabrication) à l'axe de la traverse. H\L 2050 vi 2150 vi 2250 vi 2350 vi 400 305 71 314 75 323 78 331 82 "vi" valeur vitrage 500 340 92 350 96 360 101 370 105 600 374 112 386 118 397 123 409 129 700 414 132 427 139 440 146 454 152 800 454 152 468 160 483 167 497 175 900 488 173 505 182 521 190 537 199 1000 524 193 541 202 559 212 577 222 Cote tableau ou Cote passage existant pour la réno VALEURS VITRAGE DES IMPOSTES ET PARTIES FIXE Le tableau ci-contre indique les plus-values en % à rajouter sur la "valeur vitrage" afin de chiffrer des vitrages aux caractéristiques particulières (décoratives, sécurité etc). D'autres compositions sont disponibles sur demande. Composition 4 Fe / 20 Ga / 4 imp 4 Fe / 20 Ga / 4 sablé 4 Fe / 20 Ga / 4 master carré 4 Fe / 16 Ga / 44.2 4 Fe / 16 Ga / 44.2 imp 44.2 Fe / 16 Ga / 4 sablé 44.2 Fe / 16 Ga / 4 master carré Plus-value vitrage 12% 144% 100% 90% 145% 366% 319% CALCUL DE LA PLUS-VALUE VITRAGE : Pour chaque dimension de châssis fixe, vous trouverez à titre indicatif dans les abaques ci-dessus la "valeur vitrage" vous permettant de calculer les plus-values vitrages. Pour cela, il vous suffit de prendre cette "valeur vitrage" et de la multiplier par le pourcentage qui correspond au vitrage souhaité. Exemple avec un latéral fixe L 500 x H 2150 avec vitrage 4 Fe / 16 Ga / 44.2 imp : Valeur du latéral : 345 € Valeur vitrage du châssis : 95 € Plus-value vitrage du 4 Fe / 16 Ga / 44.2 imp : 145 % AMCC V. 03/2015 Calcul de l'option vitrage sur ce latéral vitré : 95 * 1,45 = 137,75 € Valeur totale du fixe latéral : 345 + 137,75 = 482,75 € Prix en €. HT 19 Gamme AlyaDOOR : habillages et fixations PRINCIPE : Les habillages extérieurs (pour dormants réno) et les fixations sont sytématiquement intégrés aux commandes de portes ALYA Door , sauf indication contraire du client. Dans ce cas, merci de le signaler sur le bon de commande. PACK HABILLAGES EXTERIEURS Cornière 746-08 Disponible en blanc et DekoFusion Gris anthracite ou Noir pailleté PACK HABILLAGES EXTERIEURS COMPOSES DE 3 CORNIERES (PH2) En blanc et PMMA : fourniture de 3 cornières 746-08 coupées à dimension. Pack Habillages Extérieurs PH2 - Lecture directe - en Euros H\L 850 et 1900 27 et moins 73 2000 28 74 28 76 28 78 30 79 2100 2200 2300 950 1050 1150 1250 1350 1450 1550 1650 1750 1850 28 75 28 76 30 78 30 81 31 83 30 77 30 79 30 81 31 83 31 85 30 79 31 82 31 83 32 85 32 87 31 82 32 84 32 86 32 87 33 90 32 84 32 86 33 89 33 90 34 92 33 87 33 89 33 91 34 93 34 94 33 90 34 91 34 93 35 95 35 98 34 92 34 94 35 95 35 98 36 100 35 94 35 96 36 98 36 100 38 102 36 96 36 99 36 101 38 102 38 104 PACK FIXATIONS Pack Fixation Rénovation - Lecture directe - en Euros Fixations pour la pose en rénovation sur cadre bois , avec les dormants à aile de 27 ou 40 mm. H\L 1800 et moins 1801 et plus 1050 1550 1850 10 € 13 € 13 € 14 € 14 € 16 € Vis SPTR-B/24-T25 6 x 70 mm Pack Fixation Rénoneuf - Lecture directe - en Euros Fixation réglable pour pose en réhabilitation, ébrasement ou tunnel sur support maçonné. Vis fournie avec cheville. H\L 1800 et moins 1801 et plus 1050 1550 1850 17 € 19 € 19 € 22 € 22 € 25 € Vis SPTR-C/45 6 x 120 mm fournie avec cheville 8 x 60 mm Pack Fixation Neuf - Lecture directe - en Euros Les fixations sont fournies systématiquement avec la menuiserie (DL 100 à 180). Pattes à clameau adaptées à la largeur du doublage. Pré-perçages réno & rénoneuf : Par défaut, les packs fixations sont sans pré-perçage. 5,80 € Pré-perçage diam 5.5 mm : Option à indiquer à la commande par châssis (quelles que soient les dimensions) PACK HABILLAGE INTERIEUR Habillage intérieur 3 côtés (ref 50/91A), disponible en blanc teinté dans la masse. Fourni coupé à 45° et avec équerres de jonction. (ref 4015 et ref 5525). Jeu périphérique de 10 mm entre le bord de l'ailette et la face interne de l'habillage mouluré. Voir schéma ci-dessous. Pack Habillage Intérieur PH4 - Lecture directe - en Euros H\L 1800 et moins 1801 et + AMCC V. 03/2015 1050 et - 1051 à 1550 1551 et + 45 € 50 € 55 € 50 € 55 € 59 € Prix en €. HT 20 Gamme AlyaDOOR : performance thermique PERFORMANCE THERMIQUE Udoor en W/m².K N° de DoP : 204 / RPC / 2014 03 01 Consultable sur le site www.baticoach.fr AMCC V. 03/2015 Prix en €. HT 21 H Réhausse de seuil ref. 745-01 : Elargisseur du 711-43 sur 3 côtés : Délignage des ailes de rénovation : L RAPPEL 15 ans Dormants : Commentaires : Page __ / __ avec module télécommande (2 télécommandes fournies) télécommande supplémentaire, indiquer le nombre : _____ avec lecteur d'empreinte digitale Revo'Motion serrure électrique (digicode + clé) (ne pas oublier de cocher le baton de tirage) Sécurité 3 points et rosace extérieure OPTIONS CREMONE Baton de tirage inox H 500 Baton de tirage inox H 1200 Cylindre à bouton 711-35 réno aile de 40x12 711-28 réno aile de 27x12 711-43 rénoneuf sans ailette 711-42 rénoneuf aile de 15x12 711-44 neuf de 100 711-46 neuf de 120 711-47 neuf de 140 711-48 neuf de 160 711-49 neuf de 180 _______________________ _______________________ L =_______ Indiquer la nature du vitrage : L =_______ Indiquer les dimensions : IMPOSTE FIXE Indiquer la nature du vitrage : H =_______ Indiquer les dimensions : LATERAL FIXE Sans pack hab. extérieur Pack hab. intérieur EXTENSION DE GARANTIE Adresse de livraison : ACCESSOIRES Cachet commercial et signature : HABILLAGES RENO H =_______ Sans pack Fixations Pré-perçages (cocher les mentions utiles ) Blanc proche RAL 9010 DékoFusion Gris anthracite DékoFusion Noir pailleté ACCESSOIRES DE POSE Délai souhaité : ______________________________________ Selon devis ref : _____________________________________ Suivi par : ____________________________________________ Référence client : ____________________________________ COULEUR EXTERIEURE OPTIONS DORMANT (indiquer le sens d'ouverture) Schéma en vue intérieure Fabrication Passage réno Tableau DIMENSIONS Ref. du dormant : Type de pose : Quantité : Repère : Blanc intérieur proche RAL 9010 (ouverture à la française) PORTES ALYADOOR Toute commande vaut acceptation de nos conditions générales de vente V. 03/2015 BON DE COMMANDE PORTE PVC ALYADOOR Date : _________________________________________________ CONDITIONS GENERALES DE VENTE PROFESSIONNELS : 07.2014 1. Généralités-engagement Nos ventes sont faites exclusivement aux présentes conditions générales de vente, nonobstant toutes stipulations contraires énoncées dans les conditions générales d’achat. Toute commande renferme acceptation des présentes conditions générales de vente et notamment de la clause de réserve de propriété qui y est incluse. Les renseignements donnés par nos catalogues, prospectus et tarifs, ainsi que les déclarations de nos agents et représentants n’ont qu’une valeur indicative. Nous nous réservons le droit d’apporter des modifications de forme, de dimension ou de matière aux articles dont les descriptions figurent sur nos catalogues, prospectus et tarif. Nos représentants et délégués ne sont que des intermédiaires ; ils n’ont pas qualité pour engager valablement notre société. Ils ne sont pas habilités à recevoir des paiements ou des acomptes, sauf autorisation spéciale. 2. Confidentialité Les études, plans, dessins et documents remis ou envoyés par nous-mêmes demeurent notre propriété. Ils ne peuvent donc être communiqués à des tiers sous quelque motif que ce soit par l’acheteur, sauf autorisation écrite expresse de notre part. 3. Commandes Les commandes doivent nous être passées par écrit. Toutes les commandes que nous recevons, ou qui sont prises par nos agents et représentants, ne deviennent définitives qu’après confirmation écrite de notre part comportant acceptation des quantités et des prix. Les commandes peuvent être annulées de plein droit, si bon semble au vendeur, si l’acheteur n’est pas couvert par une assurance crédit ou toute autre garantie, sans que le vendeur ait à accomplir des formalités judiciaires. Par contre, la passation d’une commande engage définitivement l’acheteur. 4. Livraisons/Transport Les livraisons effectuées par notre société sont soumises aux Incoterms « Ex Works ». Il en résulte ce qui suit : - Les livraisons sont réputées effectuées au départ de nos usines ou de nos magasins. - Il incombe à l’acheteur, sauf stipulation contraire, d’assurer les frais et risques du transport des biens vendus au départ usine. (Nos marchandises voyagent en effet toujours, quelles que soient les modalités du transfert, et même en cas d’expédition franco, aux risques et périls du destinataire.) - Il appartient à ce dernier de vérifier les expéditions à l’arrivée et, s’il y a lieu, de faire toutes réserves et d’exercer tous recours contre le transporteur. (Les réserves concernant l’état des biens vendus doivent être formulées sur le bordereau du transporteur et confirmées par écrit au Transporteur dans un délai de 48 heures, au-delà aucune réclamation ne sera plus admise.) Les délais de livraison indiqués sur nos confirmations de commandes sont donnés de façon aussi exacte que possible, sans garantie toutefois de notre part et demeurent donc indicatifs. Le point de départ du délai de livraison est la date de confirmation de la commande. Les éventuels retards de livraison ne peuvent par conséquent autoriser l’acheteur à refuser la livraison, à réclamer des dommages et intérêts ou une quelconque indemnité, ni à demander l’annulation de la commande. Nous nous réservons le droit d’effectuer des livraisons partielles. Nous nous réservons également le droit d’interrompre toute livraison en cas d’encours échu supérieur au montant garanti soit par une caution bancaire soit par toute autre garantie émanant d’un organisme financier spécialisé ou à défaut par une caution personnelle. 5. Cas fortuits et force majeure Tout cas de force majeure et tous événements indépendants de la volonté du vendeur intervenant après la conclusion du contrat, et empêchant ou rendant plus difficile ou plus onéreuse l’exécution du contrat, sont considérés comme cause d’exonération de responsabilité autorisant à suspendre ou à résilier nos engagements ou à prolonger les délais convenus sans que cela ne donne droit à une quelconque indemnité au profit de l’acquéreur. Ce dernier ne pourra pas non plus s’en prévaloir pour résilier une commande ou refuser de prendre livraison des marchandises. 6. Droit à l’image L’acheteur autorise le vendeur, ses filiales et ses concessionnaires à photographier ou à reproduire dans les publications, catalogues et supports publicitaires sous quelque forme que ce soit, son bien immeuble comportant des réalisations à partir des produits du vendeur et ceci sans formalités ni contrepartie. 7. Prix Quelle que soit la date de la commande, les prix appliqués sont ceux en vigueur à la date de la confirmation de commande. Les exécutions supplémentaires ou spéciales entraînent des suppléments de prix. En cas d’augmentation des prix de matières premières ou des coûts de la main-d’œuvre afférents aux produits commandés, ainsi que toute majoration des frais accessoires ou annexes à la vente, et ce entre l’enregistrement de la commande et la date de la livraison, notre société pourra appliquer ces augmentations de prix. Les frais d’étude et de projet sont supportés par l’acheteur. 8. Conditions de paiement et pénalités Sauf convention expresse contraire, nos conditions de paiement sont : - LCR (Lettre de Change Relevé) magnétique avec escompte de 1,5 % - 30 jours net date de facture par virement sans escompte. Le montant de la TVA déductible pour l’acheteur devra être diminué du montant de celle afférente à l’escompte. Les conditions de paiement précitées s’entendent exclusivement pour tout client habituel justifiant de références commerciales conformes aux usages. A défaut de paiement d’une seule facture à son échéance, le vendeur est autorisé à exiger le paiement immédiat de toutes ses créances nonobstant toutes autres conditions de paiement convenues antérieurement. Toute facture non réglée à son échéance portera intérêt au taux de 3 fois le taux d’intérêt légal sur les sommes restant dues. En outre, en cas de non-respect des délais de paiement, une indemnité forfaitaire d’un montant de 40 (quarante) euros pour frais de recouvrement sera mise en compte, sans préjudice d’éventuels frais supplémentaires. 9. Pièces détachées Les pièces détachées indispensables à l’utilisation de nos produits sont disponibles à l’identique pendant une durée de 2 ans à compter de la commande. Au-delà et jusqu’à l’expiration des garanties légales ou commerciales, des pièces similaires ou équivalentes seront disponibles. 10. Réserve de propriété Toutes nos ventes sont conclues avec réserve de propriété. En conséquence, le transfert à l’acheteur de la propriété des marchandises vendues est suspendu jusqu’au paiement intégral du prix en principal et accessoires. En cas de remise d’un chèque ou d’un effet de commerce, le paiement ne sera réputé réalisé qu’au moment de l’encaissement effectif. Par ailleurs, le défaut de paiement de l’une quelconque des échéances pourra entraîner la revendication des biens. Ces dispositions ne font pas obstacle au transfert à l’acheteur dès le départ usine des risques de perte et de détérioration des biens vendus ainsi que des dommages qu’ils pourraient occasionner. Il ne peut toutefois donner les biens vendus en gage, ni en transférer la propriété à titre de garantie. L’acheteur sera tenu de s’opposer par tous moyens de droit aux prétentions que des tiers pourraient être amenés à faire valoir sur les biens vendus par voie de saisie, confiscation ou procédure équivalente. Il devra, dès qu’il en aura connaissance, en aviser le vendeur pour lui permettre de sauvegarder ses intérêts. S’il n’est pas propriétaire des locaux dans lesquels il exerce son activité, il devra faire connaître au bailleur la situation juridique des marchandises vendues et justifier de l’accomplissement de cette formalité auprès du vendeur. La même obligation d’information et de justification lui incombera en cas d’inscription d’un nantissement sur le fonds qu’il exploite. En cas de revente, l’acheteur s’engage à régler immédiatement au vendeur la partie du prix restant dû. 11. Réclamation/Garantie/Exclusions Les biens vendus sont garantis contre tout vice de fonctionnement provenant d’un défaut de matière, de fabrication ou de conception dans les conditions ci-dessous. Toute réclamation devra parvenir au vendeur par lettre recommandée avec accusé de réception dans un délai de huit jours à compter de la réception de la marchandise. La garantie est exclue si la matière ou la conception défectueuse provient de l’acheteur ; si le vice de fonctionnement résulte d’une intervention sur le bien effectuée sans autorisation ; si le vice de fonctionnement provient de l’usure normale du bien ou d’une négligence ou d’un défaut d’entretien de la part de l’acheteur. La société assure le remplacement de toute pièce qui s’avère défectueuse pour la durée et la limite des garanties qui lui sont données par ses propres fournisseurs, à l’exclusion de toute autre indemnité. Les frais de transport des marchandises retournées et remplacées restent à la charge de l’acheteur. Notre société n’accepte aucun retour de marchandises sans l’avoir préalablement autorisé. Les produits défectueux remplacés restent notre propriété et ne doivent être ni détériorés, ni transformés. 12. Application du régime de TVA dans les échanges intra-communautaires L’exonération de TVA applicable à la livraison des biens est subordonnée aux conditions cumulatives suivantes : - La communication par le client de son numéro d’identification TVA dont la validité aura pu être vérifiée auprès des administrations fiscales compétentes. - Le retour des documents justifiant le transport ou l’expédition hors de France. A défaut du respect de l’une ou l’autre des conditions stipulées ci-dessus, la livraison des biens ne pourra pas être exonérée de TVA et la facturation sera faite TTC selon la TVA applicable et au taux en vigueur dans le pays de départ de la marchandise. 13. Résiliation du contrat/Reprise des biens et clause pénale A défaut de paiement à la date d’exigibilité de toute somme due en vertu du contrat de vente, comme en cas d’inexécution de l’un quelconque des engagements de l’acheteur, le contrat de vente sera résolu de plein droit, si bon nous semble, sans que nous ayons à accomplir aucune formalité judiciaire, huit jours après une simple mise en demeure par lettre recommandée, restée sans effet. De même les contrats d’approvisionnement ou de fourniture conclus avec nous sont résiliés de plein droit, si bon nous semble, huit jours après une simple mise en demeure par lettre recommandée, visant l’obligation inexécutée et restée sans effet. En cas de rupture de collaboration, quelle qu’en soit la cause, l’acheteur s’engage à restituer, à ses frais, au vendeur dans un délai maximum de huit jours après lettre recommandée avec accusé de réception, le matériel d’exposition et publicitaire, les cassettes et tréteaux de transport qui lui auraient été mis à disposition par le vendeur. La reprise par le vendeur des biens revendiqués impose à l’acheteur l’obligation de réparer le préjudice résultant de la dépréciation et, en tout état de cause, de l’indisponibilité des biens concernés. En conséquence, le vendeur pourra demander, si bon lui semble, à titre de clause pénale une indemnité fixée à 10 % du prix facturé TTC, par mois de détention des biens repris. Si la résolution du contrat rend le vendeur débiteur d’acomptes préalablement reçus de l’acheteur, il sera en droit de procéder à la compensation de cette dette avec la créance née de l’application de la clause pénale ci-dessus stipulée. Le vendeur se réserve le droit d’opposer en toute circonstance et à toute personne la compensation légale ou conventionnelle entre les sommes dues. 14. Responsabilité du vendeur La responsabilité du vendeur est strictement limitée aux obligations définies ci-dessus et il est de convention expresse que le vendeur ne sera tenu à aucune indemnité sous quelque forme que ce soit. 15. Loi applicable Sauf convention contraire, le présent contrat est régi par le droit français. 16. Contestation et attribution de juridiction Toutes nos ventes sont considérées comme traitées à notre siège qui constitue le lieu de paiement et de livraison. Nonobstant toutes stipulations contraires, les tribunaux de STRASBOURG seront seuls compétents pour connaître de tous litiges pouvant survenir quant à la conclusion, à l’exécution ou la rupture des conventions conclues avec nous, et ce même en cas d’appel en garantie ou de pluralité de défendeurs. DATE : TAMPON ET SIGNATURE : PROFESSIONNELS 07.2014 VC P S or E T R do PO r o o a y d l a YA AL AMCC FENÊTRES ET PORTES 9-11 rue du Rondeau - ZI les Fadeaux 36000 Châteauroux www.amcc-fenetres.fr