Le télétravail à domicile

Déjà parus dans la Collection de droit social
Collection
de droit social
Transferts conventionnels d’entreprise et
droit du travail
2e édition
par Claude WANTIEZ, avocat au barreau de Bruxelles, chargé de cours
aux Facultés Notre-Dame de la Paix à Namur et à l’ICHEC.
Il est également rédacteur en chef du «Journal des tribunaux du travail».
Cette deuxième édition rend compte de l’évolution en matière de
transferts d’entreprise. Elle reproduit le texte de la directive 2001/23
et celui de la C.C.T. 32bis et propose l’examen de ces nouvelles
normes à la lumière de la jurisprudence de la C.J.C.E.
Le télétravail
à domicile
2e éd. 2003 • Format 16 x 24 cm • 166 p. • ISBN 2-8044-1249-0
54,00 €
Frédéric ROBERT
Manuel de droit pénal social
Préface de Laurent TASKIN
par François LAGASSE, avocat au barreau de Bruxelles. Il pratique
quotidiennement le droit social et enseigne celui-ci à l’EPHEC ainsi
qu’auprès de plusieurs institutions publiques ou privées.
L’auteur suit l’évolution d’un dossier depuis un contrôle mené par
l’inspection sociale jusqu’à l’issue des poursuites, civiles ou pénales,
devant les juridictions de l’Ordre judiciaire. Le présent manuel
constitue un guide utile pour tout praticien.
2003 • Format 16 x 24 cm • 182 p. • ISBN 2-8044-1151-6
58,00 €
Diffusion et commandes
BELGIQUE ET AUTRES PAYS
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01 41 90 94 94 • X 01 41 90 97 97
e.mail [email protected]
Un éclairage nouveau sur une formule
en plein essor
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B-1000 Bruxelles
+ 32-(0)10-48 26 19
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Table des matières abrégée
Partie I
Réflexions à propos du télétravail
(à domicile)
Partie II
Du contrat de (télé)travail à domicile
1 • Vers une reconnaissance légale du
(télé)travail à domicile
Section 1 - Définition
Section 2 - Les éléments caractéristiques du
(télé)travail à domicile
2 • Définition et caractéristiques du
(télé)travail à domicile
3 • L’écrit, les mentions obligatoires et
de quelques particularismes
Section 1 - Généralités
Section 2 - L’écrit
Section 3 - Sanctions en cas d’absence d’écrit
ou des mentions obligatoires
Section 4 - Des heures perdues du
(télé)travailleur à domicile
Section 5 - Des causes de suspension du
contrat de travail à domicile
Section 6 - Des petits chômages
4 • De quelques aspects de
la rémunération des
(télé)travailleurs à domicile
Section 1 - Des chèques-repas
Section 2 - Voiture de société
Section 3 - Du plan PC privé
Partie III
(Télé)travail à domicile et
droit collectif du travail
1 • Information et
consultation des travailleurs
Bibliothèque de droit social
La Collection de droit social est placée sous la direction
de Claude Wantiez, avocat au barreau de Bruxelles
et chargé de cours aux Facultés Notre-Dame de la
Paix et à l’ICHEC. Cette collection rassemble des
monographies de qualité dans le domaine du droit
social.
2 • Les élections
3 • Des conventions
collectives sectorielles
4 • Du règlement de travail
5 • Des documents sociaux
Partie IV
De quelques aspects particuliers du
(télé)travail à domicile
1 • La couverture sociale du
(télé)travail à domicile
Section 1 - Principes
Section 2 - Les différentes branches de la
sécurité sociale
Section 3 - Accident du travail
2 • La sécurité et la santé du
(télé)travailleurs à domicile
Section 1 - Généralités
Section 2 - L’aménagement du lieu de travail
et les appareils mis à disposition
Section 3 - La santé des (télé)travailleurs
Section 4 - Le contrôle de la sécurité et de la
santé du (télé)travailleur à
domicile
3 • Du contrôle et de la surveillance du
(télé)travailleur à domicile
Section 1 - Le contrôle de la productivité ou
du travail des (télé)travailleurs à
domicile
Section 2 - La protection des intérêts
économiques et financiers de
l’entreprise
4 • (Télé)travailleur à domicile et
mobilité internationale
Le télétravail à domicile
par Frédéric ROBERT
Préface de Laurent TASKIN, Université catholique de Louvain (IAG)
Le télétravail est actuellement en plein essor. La commission européenne ainsi que
le gouvernement belge ont récemment réaffirmé leur intérêt pour cette formule.
Le développement des nouvelles technologies n’est évidemment pas étranger à cet
engouement.
L’auteur nous livre une analyse alliant étude théorique et perspective pratique
d’une matière complexe et relativement peu connue. Il clarifie la situation
juridique du télétravailleur à domicile au regard de la législation sociale nationale
mais aussi européenne. L’accord cadre européen sur le télétravail signé le 16 juillet
2002 par les partenaires sociaux européens est examiné tout au long de cet ouvrage
dans lequel il occupe une place importante.
Ce livre couvre la matière du télétravail à domicile sous tous ses aspects :
- le télétravail au sens large et ses enjeux,
- le contrat de travail à domicile,
- le droit collectif de travail et les questions particulières
telles que la couverture sociale, la santé et la sécurité,
- le contrôle des activités des télétravailleurs à domicile.
Un chapitre est également consacré à la mobilité internationale des télétravailleurs
à domicile au regard de la législation sociale européenne et fiscale internationale.
Consultez la table des matières
intégrale sur www.larcier.com
Public cible
• Magistrats
• Avocats, inspecteurs du travail
• Juges spécialisés
• Juristes d’entreprise
• Responsables des ressources humaines
L’auteur
Édition 2004
214 pages
16 x 24 cm
ISBN 2-8044-1726-3
66,00 € TVA comprise.
Frédéric ROBERT, avocat chez Laga
& Philippe est spécialisé en droit social. Il
est l’auteur de nombreux ouvrages en la
matière et publie régulièrement des articles
auprès de revues de droit social.