recueil des actes administratifs n°76-2016

RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°76-2016-44
SEINE-MARITIME
PUBLIÉ LE 1 AVRIL 2016
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Sommaire
Direction départementale de la Cohésion Sociale de la Seine-Maritime
76-2016-03-15-005 - Arrêté fixant la liste des communes et des établissements publics de
coopération intercommunale signataires d'un projet éducatif territorial (4 pages)
Direction départementale de la protection des populations de Seine-Maritime
76-2016-03-14-004 - KM_C224e-20160325121928 (2 pages)
Direction Départementale de la Sécurité Publique 76
76-2016-03-31-001 - arrêté de subdélégation du 31/03/2016 (3 pages)
Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime
76-2015-11-25-022 - Alvimare - forage pour élevage de volailles Mme SELLOS 25 11
2015 (4 pages)
76-2016-03-22-004 - KM_C284e-20160330090554 (1 page)
76-2016-03-18-003 - Programme d'action Hors Délégation de Compétence (30 pages)
76-2015-12-02-007 - Saint Pierre de Varengeville - lotissement DIALOGE S.A. 02 12
2015 (3 pages)
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de
Normandie
76-2016-03-25-001 - Arrêté n° SRN/UA3PA/2016-00221-042-001 du 25 mars 2016
autorisant la capture temporaire avec relâcher sur place de spécimens d’espèces animales
protégées et le prélèvement d’échantillons biologiques. Campagnol amphibie – Groupe
Mammalogique Normand (5 pages)
Préfecture de la Seine-Maritime - DCPE
76-2016-03-31-003 - AP n° 16-131 du 31 mars 2016 portant délégation de signature à M.
Jean CEZARD, directeur régional de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de
Normandie (2 pages)
Préfecture de la Seine-Maritime - DRCLE
76-2016-03-17-004 - Arrêté du 17 mars 2016 portant habilitation dans le domaine
funéraire (2 pages)
76-2016-03-17-003 - Arrêté du 17 mars 2016, portant habilitation dans le domaine
funéraire (2 pages)
76-2016-03-22-003 - Arrêté du 22 mars 2016 portant dissolution du syndicat mixte pour la
création, l'aménagement, et la gestion d'un centre routier dans l'agglomération de Rouen (2
pages)
76-2016-03-24-004 - Arrêté du 24 mars 2016 portant modification des limites territoriales
des arrondissements de Rouen et du Havre (2 pages)
76-2016-03-25-005 - Arrêté du 25 mars 2016 approuvant l'élaboration de la carte
communale de Nolleval (2 pages)
76-2016-03-29-001 - Arrêté du 29 mars 2016 mettant fin à une habilitation funéraire (1
page)
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76-2016-03-29-002 - Arrêté du 29 mars 2016 portant autorisation de pénétrer et
d'occupation temporaire dans les propriétés publiques ou privées sur la commune de
Bouville (3 pages)
Préfecture de la Seine-Maritime - DRLP
76-2016-03-29-005 - AP APD triathlon Bois Guillaume le dimanche 3 avril 2016 (10
pages)
76-2016-03-29-004 - AP Caux Austreberthe trail les samedi 2 avril 2016 et dimanche 3
avril 2016 (13 pages)
76-2016-03-25-004 - RD APD brevet fédéral 150km VC Mouy le samedi 2 avril 2016 (6
pages)
Préfecture de la Seine-Maritime - Secrétariat général
76-2016-03-30-007 - Arrêté n° 16 - 130 du 30 mars 2016 reconnaissant la composition du
conseil citoyen du quartier politique de la ville "Soquence" sur la commune du Havre (2
pages)
76-2016-03-30-004 - Arrêté n° 16- 128 du 30 mars 2016 reconnaissant la composition du
conseil citoyen "Mont -Gaillard, Mare Rouge, Bois de Bléville" sur la commune du Havre
(3 pages)
76-2016-03-30-002 - Arrêté n° 16-126 du 30 mars 2016 reconnaissant la composition du
conseil citoyen du quartier politique de la ville "Caucriauville" sur la commune du Havre
(3 pages)
76-2016-03-30-003 - Arrêté n° 16-127 du 30 mars 2016 reconnaissant la composition du
conseil citoyen de la politique de la ville "Centre Ancien" sur la commune du Havre (2
pages)
76-2016-03-30-005 - Arrêté n°16 - 125 du 30 mars 2016 reconnaissant la composition du
conseil citoyen "Bléville Nord et Bléville Sud" sur la commune du Havre (2 pages)
76-2016-03-30-006 - Arrêté n°16 - 129 du 30 mars 2016 reconnaissant la composition du
conseil citoyen du quartier politique de la ville "Quartiers Sud" sur la commune du Havre
(2 pages)
Préfecture de la Seine-Maritime - SIRACEDPC
76-2016-03-24-005 - Arrété d'agrément SSIAP AUDISSEE du 24 mars 2016 (3 pages)
Sous-préfecture de Dieppe
76-2016-03-25-002 - Arrêté du 25 mars 2016 modifiant l'arrêté du 2 juillet 1982 modifié,
portant création du SIVOS de la vallée de l'Yères (3 pages)
Sous-Préfecture du Havre
76-2016-03-25-003 - Arrêté portant autorisation de la compétition intitulée "Les Foulées
de Montgeon" le 10 avril 2016 (5 pages)
76-2016-03-29-003 - Arrêté portant autorisation de la compétition intitulée "Prix de la
municipalité de St Pierre en Port" le 10 avril 2016 (6 pages)
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