REUNION DE CONSEIL DU 02 AVRIL 2015

REUNION DE CONSEIL DU 02 AVRIL 2015
Absents excusés : M. RICHARD Stanislas (1 pouvoir à M. FREMON), Mme MERCIER
Karine (1 pouvoir à Mme GAUTROT), M. HAGEAUX Laurent, M. VALLÉE Michel.
Secrétaires de séance : Mme RICHARD Lydie, M. MICHAU Denis.
Monsieur le Président a ouvert la séance et a exposé ce qui suit : Monsieur le Maire
informe le conseil municipal que le compte-rendu du 26 mars ne sera pas validé ce
soir, car un secrétaire de séance n’a pas apporté ses corrections.
La prochaine réunion de conseil sera le mercredi 6 mai à 20 h à la salle des fêtes.
1 – DELIBERATION POUR LE VOTE DES SUBVENTIONS COMMUNALES 2015
Monsieur le Maire informe l’assemblée qu’une somme de 7 500€ a été votée au
budget primitif. Il précise que le budget a été augmenté car les associations EPS et la
CLE des Valois vont effectuer des travaux au niveau du hangar à la motte.
Des barnums vont être loués pour la fête de la fusion.
Sur présentation des demandes reçues de diverses associations sollicitant une
subvention pour l’année 2015, après en avoir délibéré, le conseil municipal décide
de voter les subventions suivantes :
ADAPEI de la Sarthe
50€
A.P.E.L. du SIVOS de la Bienne
200€
ADMR
100€
Association des Anciens Combattants
240€
Association des Infirmes Moteurs Cérébraux
50€
Association Environnement Patrimoine et Saosnois
300€
Association pour le Don du Sang bénévole Mamers
50€
Association des Amis du Domaine Médiéval de Moullins
200€
Banque Alimentaire de l’Orne
100€
Centre aéré de Mamers
250€
Centre aéré de Neufchâtel (Colonie de Perseigne)
50€
Centre de Formation Apprentis du bâtiment de l’Orne
15€
Centre de Formation Apprentis bâtiment et TP Sarthe
45€
Comité des Fêtes de Saint-Rémy-du-Val
650€
Coopérative Scolaire du R.P.I. de la Bienne
500€
Divers
1 920€
Groupement de Défense des Nuisibles
30€
Judo
650€
JUM 3 A
500€
La C.L.E. des Valois
Participation aux voyages scolaires linguistiques
Participation aux adhésions sportives
Soins Infirmiers à Domicile
860€
500€
150€
90€
TOTAL
7 500€
2 – MODIFICATION DE LA DELIBERATION DU 06/11/2014 CONCERNANT LA
COMMISSION D’APPEL D’OFFRES
Monsieur le Maire donne lecture du mail adressé par la Préfecture de la Sarthe
concernant une délibération du 06 novembre 2014 pour la composition de la
commission d’appel d’offres.
Monsieur le Maire précise qu’il est membre titulaire de cette commission et en tant
que Maire, il est Président de droit de la Commission d’Appel d’Offres, en plus des 3
membres titulaires et des 3 membres suppléants.
La composition de la Commission d’Appel d’Offres ne respecte donc pas le nombre
de membres défini dans l’article 22 du Code des Marchés Publics.
Le conseil municipal propose de désigner Monsieur Vincent SAMSON comme
membre titulaire à la commission d’appel d’offres à la place de Monsieur Laurent
FREMON.
3 – DESIGNATION D’UN REFERENT POUR LE LOGIS DE MOULLINS
Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’il faut désigner un référent pour
le Logis de Moullins.
Le conseil municipal souhaite réfléchir.
4 – ARRETES DE CIRCULATION POUR LA MODIFICATION DE LA CIRCULATION
RUE AUX BERGERS ET RUELLE ANDRE SERAIS
Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’il a rencontré l’entreprise
TRACAGE SERVICE pour la mise en place des panneaux suite à la modification de
circulation dans la rue aux Bergers et la ruelle André Serais.
Monsieur le Maire précise que la commune va mettre un panneau d’indication
dans la rue André Serais, il précise que Sarthe Habitat a donné des mauvaises
adresses à ses locataires qui habitent dans l’Impasse André Serais. Le renfoncement
doit s’appeler «rue André Serais» car c’est la continuité de la rue existante.
5 – CONVENTION D’OCCUPATION PRECAIRE POUR LE TERRAIN « LE PETIT
ORMEAU » du 01/05/2015 au 31/12/2015
La convention d’occupation précaire pour une superficie de 19a20ca arrive à son
terme le 30/04/2015.
Proposition pour le renouvellement dans les mêmes conditions au prix de 22,40€,
calculé au prorata sur 7 mois puisque celle-ci s’arrêtera le 31/12/2015 pour
reprendre au 01/01/2016 comme convenu lors du dernier conseil.
Avis du conseil :
Accord du conseil municipal.
6 – TARIF POUR L’ACQUISITION DE TABLES D’ORIENTATION SUR LA MOTTE
FEODALE
Monsieur le Maire présente au conseil municipal des photos de différentes tables
d’orientation pour la Motte Féodale adressées par Madame LEMÉE, notamment des
tables situées à Marolles-les-Braults.
Monsieur le Maire précise que Madame LEMÉE doit trouver une subvention avant
que le conseil se décide.
Le conseil municipal souhaite mettre en attente jusqu’à la réunion du mois de mai.
INFORMATIONS DIVERSES
➢
L’association de cyclotourisme de Mamers « Vélo Loisirs Saosnois » organise le
7 juin 2015 une randonnée inscrite au calendrier national de la FFCT. Cette
randonnée est connue sous le nom de « Les 3 Sommets ». La randonnée doit
passer par Saint-Rémy-du-Val.
➢
Course cycliste le 17 mai organisée par Maxime JOUSSELIN.
➢
Une manifestation est organisée le dimanche 12 avril à 14 h 30 au
Belvédère
de Perseigne situé sur la commune de Villaines la Carelle, par
le Comité de
défense et de protection pour la réouverture des routes
forestières.
Cette manifestation est organisée suite à l’ouverture d’une pétition.
➢
Eclairage public pour les travaux d’enfouissement du bas de la rue Eugène
Bouquet : un 1er devis a été réalisé par l’entreprise STURNO. Monsieur le
Maire informe l’assemblée qu’il a contacté la société BOUYGUES pour avoir
un second devis pour les candélabres. Il précise qu’il a mis l’entreprise
STURNO en concurrence.
Une commission travaux pour l’enfouissement du bas de la rue Eugène
Bouquet doit avoir lieu le vendredi 3 avril à 14 h en mairie.
➢
Devis SICLI : Un devis a été adressé pour un montant de 127 € HT
concernant la vérification de l’alarme incendie et BAES (Bloc Autonome
d’Éclairage de Sécurité). Il précise qu’il serait intéressé par un contrat pour
l’alarme incendie. L’entreprise DEBCIA réalisera l’entretien des fourneaux à
la salle des fêtes.
QUESTIONS DIVERSES
Madame HUET
Demande si la commune a un interlocuteur à la fédération de pêche. Réponse : la
mairie va se renseigner.
Monsieur MILCENT
Indique que la porte principale de la Chapelle était grande ouverte cette semaine,
probablement suite au vent.
Monsieur FREMON
Informe l’assemblée qu’il a l’autorisation des héritiers du prieuré pour enlever les
tuiles à côté de la Chapelle.
Madame GAUTROT
Précise que lors de l’installation du conseil municipal auprès des différentes
commissions, elle s’était proposée pour la commission d’attribution des logements,
et s’est aperçue que dans la dernière gazette elle n’y apparaissait pas.
Monsieur MICHAU
Fait un point sur les questionnaires gazette. Il précise qu’il a eu de nombreux
retours.
Monsieur CHEVALIER
Informe que le parapet du pont du Parc Aubert va être refait avec les employés
communaux. Il précise qu’il a vu Monsieur GESLIN pour le dessableur.