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YACHT CLUB DE VERNON
Base des Tourelles
27200 VERNON
Tél. : 02 32 21 51 26
courriel : [email protected]
www.yc-vernon.fr
COMPTE-RENDU DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
Du 21 janvier 2012
Étaient présents pour le bureau :
Alain FEDERSPIEL (Président)
Philippe FRANÇOIS (Secrétaire)
Patricia BOURESCHE (Trésorière)
Michel CHIOCCARELLO (Membre)
Adrien LANDEL (Membre)
Christophe DUHAMEAU (Membre)
Patrice BELLEC (Membre)
Vincent DAVEAU (Membre)
L'assemblée générale s'est tenue à 17h dans la salle du rez-de-chaussée du bâtiment des Tourelles en
présence de 22 personnes membres du club et 4 pouvoirs (cf. feuille d’émargement en annexe – quorum
d’un quart des adhérents au club atteint). Une convocation a été envoyée par courriel du 4 janvier 2012 à
tous les membres du club (courrier pour les adhérents ne possédant pas d’e-mail).
Étaient présents Mme Marie-Christine Chauffeteau, Adjointe aux Sports, à la Jeunesse, à la culture et
aux Loisirs et Hervé Dispa, Président du Comité Départemental de la Voile.
RAPPORT MORAL - Alain Federspiel, Président :
Bonsoir à Tous,
Avant de vous présenter le bilan de l’année écoulée et les projets pour l’année en cours, je
souhaiterais remercier de leurs présences Mme CHAUFFETEAU représentant la Municipalité et
Hervé DISPA qui cumule les fonctions de Président du CDV et celle d’adhérent au YCV. Quant
à vous, chers Adhérents, votre présence témoigne de l’intérêt que vous porter au Club, soyez en
aussi remerciés. Francis LEGOFF directeur technique de la Ligue Haute Normandie est excusé,
comme à son habitude me direz vous… Eh bien oui car cet homme est omni présent dans toutes
les grandes manifestations régionales voir nationales et il mérite cent fois notre reconnaissance
pour ses actions Ô combien bénéfiques à l’égard des Clubs de la région dont nous mêmes. Nous
étions, mardi dernier à l’occasion de l’AG du CDV, en présence du président de la ligue HN
Paul ADAMS et de Francis LEGOFF et je me dois de vous faire part de mon admiration pour ce
« Tandem de choc ».
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L’assemblée Générale de ce jour peut commencer en raison du « Quorum » du ¼ des
membres nécessaire pour procéder à son déroulement. Nous sommes effectivement 22 adhérents
présents et 4 pouvoirs.
Nous avons enregistré pour cette année 2011 58 licences Club et 186 licences
enseignements (lesquelles sont enregistrées à l’occasion des stages de vacances scolaires). La
FFV dans le cadre de notre contrat d’évolution n’a pas jugé utile de nous pénaliser pour ce léger
recul des licenciés « Club » en raison de l’augmentation sensible du nombre des licences
« Enseignements ».
D’une manière générale je dirai que l’année 2011 fut une année de transition pour deux
raisons essentielles :
1°/ Le changement de Président… non pas que je veuille accorder à cette fonction une
importance prépondérante mais elle porte en elle les valeurs du Club et c’est à ce titre que je
voudrais remercier Michel CHIOCCARELLO pour son action durant les années passées. Action
dynamique dans le suivi du Club d’une part et action politique d’autre part dans les relations
extérieures qui avaient été, de par le passé, fortement dégradées. J’espère tout simplement et
modestement faire aussi bien que lui.
2°/ Le changement de Moniteur « EDVI ». Certes Julien BUSANEL qui nous a quitté en
novembre 2010 et dont nous gardons le meilleur souvenir avait engagé des démarches
constructives au lancement de l’EDVI mais la forme embryonnaire ne suffisait pas et la venue,
pourtant trop tardive, de Pierre Olivier CAILLIOT a permis malgré tout de continuer l’œuvre
entreprise. A ce titre je voudrais d’une part qu’il se présente à vous et le remercier pour le
dynamisme intense qu’il a su, dès son arrivée, exprimer dans les démarches prospectives autant
que dans l’accomplissement de sa tâche de moniteur. Mon cher P.O que n’estu pas venu plus
tôt ? (Le Président demande à PO CAILLIOT de se lever.)
Malgré cette analyse de transition, le YCV a su conserver son cap et aboutir dans les
objectifs annuels qu’il s’était préalablement fixé. Objectif d’activités, objectifs d’achat de
matériels qui seront développés dans les deux rapports qui leurs sont consacrés. Nous avons pu
investir, grâce aux différentes subventions dont celle de la ville de VERNON dans des
nouveaux supports et quelques modestes remplacements de matériel, cependant les prix
augmentant (étonnant n’est ce pas… !), nous sommes financièrement dans le rouge comme on a
l’habitude de dire. Si la situation n’est pas aujourd’hui dramatique, sans une action efficace à
mettre en œuvre en 2012 elle pourrait le devenir. Le Bilan financier qui suit dans le déroulement
de cette Assemblée vous en dira plus.
Dans le plan d’action nécessaire en 2012, outre l’augmentation des cotisations (qui
n’avait pas eu lieu l’année passée) nous allons demander spécifiquement un effort à chacun dans
l’entretien du matériel, le transport vers les sites de régates ou week-end, éventuellement
l’assurance complémentaire « bris de matériel » (voir responsabilité civile) et autres car ce
budget est devenu trop important pour que le club l’assume intégralement.
Nous mettrons donc à profit le début de l’année avant l’ouverture de la Base pour
réfléchir avec vous tous aux différentes solutions (car il y en a … !).
Parmi les autres objectifs de l’année 2012, nous envisageons l’embauche à temps partiel
d’un aide moniteur pour seconder Adrien et l’évolution prévue. La poursuite du développement
de l’EDS (Ecole de sport) pour la formation de nos futurs compétiteurs. La réalisation de
plusieurs sorties en bord de mer. Un contact avec la SNSM pour informer et développer à tous
niveaux le sens de la sécurité. L’achat dans la mesure du possible d’un ou deux nouveaux
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supports « compétition » suivant la demande. Enfin l’action auprès des Elus de la ville et de la
CAPE pour obtenir, enfin, le désenvasement du port des Tourelles (initialement prévu en
septembre 2010) ainsi que l’étude d’une construction remplaçant nos propres installations
(conteneur) et le bureau existant (initialisé en Juin 2011 par Mr le Maire) en collaboration avec
le bureau d’étude qui est, à ce jour, déjà missionné (suivant le courrier de Mme JOLLIVET de
décembre 2011).
Pour conclure, je dirai que l’année 2012 pour le YCV se présente comme une année
difficile mais dont la complexité ne sera pas insurmontable.
Le YCV est tel un voilier qui utilise le vent pour avancer mais qui sait aussi réagir à
l’imposition de sa direction pour remonter contre lui suivant les nécessités. Le bénévolat, par
ailleurs, est aujourd’hui une denrée très rare compte tenu des difficultés de la vie mais c’est une
denrée noble qui va à l’encontre, entre autres choses, des impératifs de rentabilité financière que
l’on veut nous imposer. Ces deux valeurs que sont la Voile et le Bénévolat (j’ai mis des
majuscules) sont le symbole même du YCV et donc tout à votre honneur. Je vous en remercie
chaleureusement et vous souhaite surtout « bon vent » à tous.
L’assemblée générale approuve le rapport moral.
COMPTE-RENDU D’ACTIVITE.
La voile légère. Adrien Landel, Responsable sportif.
Pour cette année 2011, ce sont pas moins de 45 séances École de Voile/École des Sports
qui ont été organisées les samedis et mercredis. A titre de comparaison, il y en a eu autant en
2010, 27 en 2009 et 25 en 2008.
2011, c’est aussi, 5 semaines de stages qui ont été proposées, ainsi que, nouveauté de
cette année, 3 week-ends en mer (deux au Havre et un à Villers-sur-Mer. La participation
moyenne est de 10 participants.
La journée du 17 septembre a été une journée portes-ouvertes ainsi que la Journée du
Jeune Régatier laquelle a recueilli 45 participants (contre 35 en 2010). Pas de journée « Vernon,
un dimanche à la carte ».
Une sortie pédagogique a aussi été organisée.
Pour rentrer dans les détails, l’École de Voile, c’est 5 jeunes en entrainements les samedis
ou les mercredis (contre 6 en 2010). L’activité est soutenue par les cours du mercredi, en chute
le samedi.
Quant à l’École de Sport, c’est 13 jeunes réguliers en entrainements (14 en 2010). La
filière double est en baisse. Elle n’accueille plus que 6 jeunes. Par contre, la filière simple
(Laser, OpenBic) suscite beaucoup d’intérêt avec 7 jeunes.
Pour ce qui est des compétitions :
7 régates ont été organisées sur 7 mois d’activité club. C’est une constante puisque le même
nombre de régates ont été organisées en 2010, 2009 et en 2008.
17 participations à des régates en extérieur (contre 18 en 2010, 19 en 2009 et 9 en 2009)
dont 3 CICD (5 en 2010)
6 Championnats de Ligue HN (8 en 2010, 9 en 2009)
1 Inter-Ligues (2 en 2010)
7 participations personnelles en habitable (3 en 2010) Venables, Bédanne, Honfleur
(Challenge Areva DCNS), Quiberon (Championnat France Quillard de Sport)
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1 CICD organisé avec 59 participants (66 en 2010, 35 en 2009) pour 42
bateaux (49 en 2010, 28 en 2009).
Le YCV reste le 4e club CICD de Haute-Normandie pour 2010/2011 (4e en 2009/2010, 3e
en 2008/09).
Les objectifs pour 2012 sont les suivants :
Relancer l’activité Découverte / EDV en continuant le travail de l’EDVI sur les cours du
mercredi, en soutenant l’activité EDV du samedi par le recrutement d’un nouveau moniteur, et
recruter de nouveaux jeunes (transition stage > club, Portes-Ouvertes).
En septembre 2011, le choix a été fait de se concentrer sur le Championnat de Ligue HN, ce
qui permet d’améliorer la visibilité du club sur le terrain voile Haut-Normand et de pousser les
jeunes compétiteurs vers un plus haut niveau de compétition.
Soutenir les activités en dehors du club, c'est-à-dire, avec des déplacements sur les régates
subventionnés et encadrés par le club, et le l’organisation de week-ends en mer eux aussi
subventionnés.
Voile adulte. Alain Federspiel.
La Voile Adulte, d’une manière impropre, prend en compte l’activité des « croiseurs ».
En comparaison avec la voile légère, cette activité devrait donc s’appeler « voile lourde »… !
Excusez moi, je dérive… !
Bref, cette année 2011 a vu inscrits 12 croiseurs de propriétaires et deux croiseurs
« club ». Ceux-ci ont participé à hauteur de plus de 50% aux 5 croisières annuelles organisées
par le club dont vous pourrez aisément trouver, sur le Site de la FFV, les participations, les
classements et résultats. Le nouveau site du YCV vous proposera dans l’année une bibliothèque
de photos résumant ces manifestations.
Le Raid VERNON/Les ANDELYS a vu pour la première fois depuis longtemps un
bateau de VERNON prendre la 3e place sur un total de 15 inscrits face à nos chers concurrents
qui sont de sacrés régatiers. Il faut dire que le repas organisé en leur honneur par le YCV aux
Tourelles, la veille au soir, avait été joyeux. Une nuit passée dans le bras bien tranquille de
TOSNY a mis fin, pour trois des 7 bateaux du YCV inscrits, à cette belle régate.
Deux adhérents de la voile Adulte ont investi dans l’achat de voiliers dont un a été baptisé
et l’autre sera mis à l’eau en 2012.
Dans la flotte du Club nous avons en état de naviguer le « Kelt 5,5 » et le « Shériff »
ainsi qu’un « Corsaire » à disposition pour la réfection mais qui n’est pas encore officiellement
la propriété du Club.
Nous déplorons la perte du voilier de notre ami Patrice survenue accidentellement le
5 septembre 2011.
Le problème des bateaux abandonnés a été rondement traité, puisque :
1/ l’épave qui séjournait derrière le conteneur a été enlevée, après maintes péripéties, par les
services municipaux.
2/ Le « Kelt 7.40 » qui devait partir en juillet a définitivement quitté nos pontons courant
novembre après là aussi maintes péripéties.
3/ le « petit bateau bleu » a été vendu par un adhérent du club à un ancien adhérent du
Club qui a décider de revenir le restaurer et naviguer au Club.
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4/ le « Sangria » démâté devrait demeurer au club mais l’affaire est en cours avec un
espoir de solution qui donnerait satisfaction au Club.
Enfin dans les objectifs 2012 nous retenons:
Le départ de NAOMIE avec des bonnes nouvelles de la santé de Peter.
La règlementation et à la gestion des dits « croiseurs » selon le règlement intérieur qui est
mis à jour à l’occasion de la présente assemblée.
L’organisation des mouillages et amarrages aux pontons.
La réparation du seul ponton à coté de la cale ouest (en contrebas pour dériveurs) dont
nous sommes propriétaire.
La révision du moteur du treuil.
L’espoir d’être enfin entendu par la CAPE et la Ville pour le dés-envasement et nos futurs
locaux.
Accueil des touristes fluviaux. Adrien Landel.
Les touristes fluviaux sont accueillis depuis le début d’avril jusque fin novembre.
89 bateaux ont appontés (100 en 2010 et 109 en 2009). La longueur moyenne de ces bateaux est
de 10 mètres (10,50 en 2010, 11,50 en 2009). Cela a représenté 136 nuitées contre 164 en 2010
et 197 en 2009. Les recettes représentent 2 156€ contre 2 381 en 2010 et 2 270 en 2009. Pour
rappel, le tarif est de 1,50 € par mètre pour la première nuit et descend à 1,00€ pour les nuits
suivantes. La majorité des touristes sont… Anglais suivis de peu par les Français. Puis, loin
derrière, les Néerlandais, les Belges et quelques Allemands.
L’assemblée générale approuve le compte-rendu d’activité.
COMPTE-RENDU EDVI (École Départementale de Voile Itinérante)
Pourquoi l’EDVI
Volonté de la Ligue de Voile de Haute Normandie de relancer en 2009 l’activité voile dans le département
de l’Eure. Le projet est confié au Comité Départemental de Voile.
Objectif de l’EDVI
Au terme de 5 ans, professionnaliser la fonction de moniteur dans les clubs de l’Eure.
Répondre à la demande croissante des activités École de Voile, de Sport et Voile Adulte
Constitution de l’EDVI
Mutualisation au niveau du département des moyens humain (un moniteur BE) et matériel (des bateaux, une
sécurité, des gilets, une remorque de route). Le moniteur est intégré dans le groupement employeur
‘Nautisme en Normandie’
Organisation de l’EDVI
Le moniteur œuvre sur chaque site avec son matériel suivant un calendrier préétabli répondant aux besoins
de chaque club, de chaque établissement ou organisme.
-
Le publique concerné
les élèves du primaire, des collèges, des lycées en temps scolaire ou périscolaire,
Les groupes des centres de loisirs et organismes divers,
Les jeunes en inscription individuelle (stages pendant les vacances scolaires),
Les personnels d’entreprises via les CE.
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Pierre-Olivier CAILLOT. Moniteur EDVI.
Ce sont les sites de Vernon, Les Andelys et Bourg-Achard qui ont été les sites initiaux. Pour 2012,
deux nouveaux sites vont rejoindre l’EDVI, à savoir Pont-Audemer et Gisors. Il y a aussi quelques
perspectives avec Pont-Audemer, Gisors et Gaillon.
Tous les supports sont utilisés avec une légère prédominance pour certains sites. Par exemple,
Vernon qui touche principalement les lycées. Les bateaux tels les Laser, les Équipes sont parfaitement
adaptés. Vernon est privilégiée pour cette population.
L’EDVI, c’est aussi :
2 stages du mercredi, avec pour objectif l’Initiation et le Perfectionnement, qui ont
représentés 10 séances au printemps et à l’automne.
1 stage vacance en Automne
4 semaines de stage Initiation et Perfectionnement durant l’été
La Journée du Jeune Régatier, avec Initiation à… la régate
2 suivis régates Optimist, Open Bic
1 collège et 1 Lycée.
L’objectif 2012 est :
2 Stages, « du Mercredi » Initiation et perfectionnement avec 10 séances Printemps et
Automne
2 stages vacances Printemps et Automne.
8 semaines de stage été Initiation et Perfectionnement
2 journées : du jeune Régatier, Fête du Nautisme.
4 suivis régates Optimist ( R3)
3 collèges (Lemaitre, Cervantès, Jeanne d’Arc.
1 lycée (Dumézil).
4 Groupes.
COMPTE-RENDU FINANCIER.
Philippe François, Secrétaire et Patricia Bouresche, Trésorière
Les produits (subventions, cotisations) s’élèvent à 30 921 € (25 162€ en 2010, 20 314 €
en 2009).
Les charges de l’exercice s’élèvent à 31 831 € (27 315 € pour 2010, 22 158 € pour 2009)
dont dotations aux amortissements sur immobilisations : 6240 € (5 592 € en 2010, 4 280 € en
2009).
Le résultat de l’exercice est donc déficitaire de 910 € (excédent de 199 € en 2010, déficit
de 446 € en 2009).
Investissements en 2011 : 3 OpenBic, 1 Laser Compétition, Matériel Laser.
La trésorerie disponible est de 20 475 € (23 015 € en 2010, 17 768 € en 2009). Reste à
régler au groupement employeur Nautisme en Normandie : 2 153 euros.
Nos disponibilités permettront de faire face à nos dépenses 2012 (prévisionnel des
charges 35 750 euros) avec notamment :
la rénovation de la flotte Laser
le recrutement d’un nouveau moniteur EDV
et continuer le développement de l’EDVI
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L’assemblée générale approuve le compte-rendu financier.
AVENANT AU RÈGLEMENT INTÉRIEUR.
Alain Federspiel.
Le règlement intérieur modifié est en annexe de ce compte-rendu.
L’assemblée générale approuve l’avenant au règlement intérieur.
AUGMENTATION DE LA COTISATION.
Alain Federspiel.
La proposition d’augmentation de la cotisation se présente comme suit :
Non-usager : 125 € (au lieu 100 €)
Jeune : 150 € (au lieu de 130 €)
Adulte : 175 € (au lieu de 150 €)
Propriétaire habitable : 250 € (au lieu de 200 €).
L’assemblée générale approuve l’augmentation de la cotisation (deux contre)
ÉLECTION DU BUREAU.
Deux membres sortants :
Michel Chioccarello (se représente)
Patricia Bouresche (se représente)
Un membre démissionnaire : Vincent Daveau
Se présente :
Vincent Letellier
Sont élus ou réélus :
Michel Chioccarello
Patricia Bouresche
Vincent Lettelier.
QUESTIONS DIVERSES.
Mise en ligne du compte-rendu de l’assemblée générale.
Hervé Dispa, propose, au nom de la ligue et avec prise en charge, que des membres du club
s’investissent dans une formation de jury comité course.
L’ordre du jour étant épuisé, l’assemblée générale est close à 19h45.
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Article 0
- Préambule :
0.1. Un exemplaire est remis à chaque membre, est affiché au club sur le tableau officiel, et
est disponible sur le site internet.
0.2. Chaque membre prend l’engagement de respecter le présent règlement intérieur qui lui est
communiqué à son entrée.
Article 1
- Constitution du Règlement Intérieur
1.1. Il a été adopté par l’Assemblée Générale du 21 janvier 2012. Il annule et remplace le
précédent règlement intérieur.
1.2. Le bureau du YCV est seul habilité à modifier le règlement.
Article 2
- Statut du membre du YCV
2.1. Le YCV est un club de voile affilié à la Fédération Française de Voile. Tout club doit
statutairement licencier tous ses membres.
2.2. Est considéré comme membre du club toute personne à jour de sa cotisation et licenciée à
la FFV par le YCV.
2.3. Les membres mineurs devront produire une autorisation de leur tuteur.
2.4. Seul le membre majeur à jour de sa cotisation et licencié à la FFV a droit de vote à
l’Assemblée générale.
Article 3
- La cotisation
3.1. La cotisation est annuelle et court du 1er janvier au 31 décembre.
3.2. Le tarif des cotisations est adopté par le bureau et soumis à l'approbation de
l'assemblée générale
3.3. Le montant de la cotisation englobe le montant de la licence qui est reversé à la
Fédération Française de la Voile.
3.4. Le règlement de la cotisation s’effectue normalement lors de l’assemblée générale.
3.5. Ne peuvent jouir des avantages consentis aux membres que les personnes à jour de leur
cotisation et licenciées à la FFV.
3.6. Le non-paiement avant le 31 mars de la cotisation entraîne de plein droit la suppression
immédiate de tous les avantages consentis aux membres, le cas échéant la perte de
l’emplacement qui leur a été attribué et la cotisation pourra être majorée de 10 % pour
frais de relance, sauf si le bureau a été informé du retard et des motifs du non-paiement
et les a acceptés.
3.7. Les membres s'inscrivant au YCV après le 1er septembre paient une cotisation réduite à
60% de la part revenant au club et la totalité de la licence annuelle.
Article 4
- Droits des membres
4.1. Participation aux activités du Club et aux régates organisées par le YCV sans droit
d'inscription.
4.2. Participation aux régates officielles (Ligue, Inter-Ligue, etc…) en tant que représentant
du YCV, que ce soit avec le matériel du club ou le matériel personnel.
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4.3. Pour les jeunes : participation à l’école de voile, ou à l’école de sport, pour les adultes,
participation à la Voile Adulte. On se reportera au Règlement Intérieur de l’école de voile
et de l’école de sport et dans tous les cas, concernant le règlement et la sécurité au
Dispositif de Surveillance et d’Intervention (DSI).
4.4. Navigation individuelle sur le matériel personnel sur le plan d'eau des Tourelles tel que
défini à l’article 7.1 et dans les conditions de l’article 9.2.
4.5. Mise à disposition des bateaux du YCV pour l’apprentissage, le perfectionnement,
l’entrainement et la participation aux régates suivant une organisation proposée par le
responsable sportif ou les moniteurs.
4.6. Pour les propriétaires, un emplacement désigné pour le bateau dans le parc à bateaux
et/ou une place au ponton. Sur décision du bureau, le bateau pourra être déplacé.
4.7. Accès aux deux cales de mises à l'eau : suivant le planning établi par le Chef de Base et
sous réserve de son accord.
4.8. L’ utilisation du treuil, du palonnier, du portique et de son palan ne peut se faire qu’avec
l’accord du Chef de Base suivant le planning établi ou sous la responsabilité d'un membre
habilité (membre du bureau).
Article 5
- Devoirs des membres du YCV
5.1. Participer à la vie associative du club et aux différentes activités d’apprentissage, de
formation, d’entrainements proposées selon sa catégorie : École de Voile (EDV), Ecole de
Sport (EDS), Voile Adultes (VA).
5.2. Participer aux régates du club et représenter le mieux possible le YCV aux régates
extérieures.
5.3. Participer à la demande à l’organisation des régates du club et aux déplacements en WeekEnd ainsi qu’aux manifestations organisées par la ville de Vernon sur le plan d’eau des
Tourelles.
5.4. Participer obligatoirement selon ses compétences aux deux demi-journées de travaux
organisées par le club pour l’entretien et la maintenance du matériel et des installations.
5.5. Respecter le matériel et les bâtiments du Club. Apporter une attention particulière au
rangement. Ne se servir que de l’équipement attribué au bateau utilisé (l’accastillage, les
écoutes, les voiles, le safran, la dérive). Replacer l’ensemble après utilisation à l’endroit
prévu en signalant les éléments perdus ou détériorés.
5.6. Ne pas tout attendre des responsables du Comité Directeur qui sont tous des bénévoles.
L'organisation et la bonne marche du YCV sont l’affaire de tous.
5.7. Ne pas hésiter à faire part de toute suggestion ou toute proposition pouvant amener une
amélioration au club.
5.8. Etre présent ou de se faire représenter à l’Assemblée Générale annuelle.
5.9. Adopter un comportement pratiquant et générant la solidarité et la bonne camaraderie.
Article 6
- Devoirs complémentaires des membres propriétaires du YCV
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6.1. Les bateaux stationnés sur le terre-plein de la base nautique, accostés au ponton ou au
mouillage sur bouée le sont sous la responsabilité de leur propriétaire qui devra, à ce titre,
justifier d’une assurance individuelle. Nettoyer régulièrement l'emplacement de son
bateau. Ranger sa remorque de route et de mise à l’eau et nettoyer son embarcation aussi
bien à terre qu’au ponton. Toute embarcation dont l’état de délabrement ne permet plus la
navigation fera l’objet d’un constat par le bureau qui mettra en demeure, officiellement par
courrier RAR, le propriétaire de la restaurer ou de l’enlever. Sans réponse le Bureau
appliquera à la suite l’article 6.6
6.2. Suivant les caractéristiques de son bateau et sa motorisation, tout propriétaire doit :
être titulaire d’un certificat de capacité adapté : s’acquitter auprès des VNF de la taxe de
navigation (vignette) : possesseur de l’acte de francisation ou de la carte de circulation et
de l’attestation d’assurance de son bateau. Il devra remettre au bureau une photocopie de
chacune des pièces précédemment listées.
6.3. Chaque bateau doit être équipé conformément aux règles de sécurité de sa catégorie.
6.4. Chaque propriétaire est directement responsable devant le bureau du YCV de la propreté
de son bateau.
6.5. Les propriétaires doivent vérifier si leur bateau ne subit pas de dégâts, ou n'en fait pas
subir aux autres, en particulier lors de conditions climatiques exceptionnelles, tels que les
coups de vent, et s'assurer de la remise en ordre.
6.6. Tout bateau dont l’état de délabrement ne permettrait plus la navigation fera l’objet d’une
demande officielle d’enlèvement (par courrier RAR) à son propriétaire. Sans réponse de ce
dernier dans un délai de dix jours une plainte sera déposée auprès du gestionnaire des
lieux (CAPE) et du propriétaire des pontons (Ville de VERNON) aux fins d’enlèvement de
l’épave aux frais de son propriétaire.
6.7. Les propriétaires de bateaux à moteur doivent s’acquitter d’une cotisation équivalente à
celle des voiliers habitables et sont donc licenciés à la FFV. Ils s’engagent à se mettre à
disposition du club avec leur bateau lors de l’organisation de régates et de manifestations
diverses.
6.8. Les propriétaires d’un bateau à voile ou à moteur accosté au ponton doivent en tant que
coureur ou organisateur participer avec leur bateau à au moins deux activités sportives
proposées par le club. Le cas échéant une des deux activités pourra être pratiquée sur un
autre bateau appartenant au club ou à un autre propriétaire adhérent au club.
Article 7
- Navigation et sécurité
7.1. Chaque membre s'engage à respecter les zones de navigation ainsi que le règlement en
vigueur au sein de la Base. La navigation sous voiles n’est admise que sur le Plan d’eau des
Tourelles délimité du Pk 150.1 (en aval pont routier Clemenceau) au Pk 153 (en amont de l’île
de la Madeleine), bassin faisant l’objet d’une Convention d’Occupation Temporaire (COT)
avec les VNF, renouvelable tous les 3 ans par tacite reconduction. La zone de navigation
est affichée sur le tableau officiel.
Association loi de 1901 N° 2278 – Agrément DDJS 6658 – SIRET 35107736700016
YACHT CLUB DE VERNON
Base des Tourelles
27200 VERNON
Tél. : 02 32 21 51 26
courriel : [email protected]
www.yc-vernon.fr
7.2. La période de navigation encadrée sur la zone de navigation définie au paragraphe 7.1 est
définie de mars à novembre, hors périodes de crues précisées par les VNF.
7.3. En dehors des activités Club (séance, stage, régate, évènement autre), la navigation sur
le plan d’eau des Tourelles sur le matériel du club est autorisé seulement sous réserve de
la mise en place d’un Espace Nautique Surveillé, défini comme suit :
a)
Pour une navigation en dériveur : présence d’un membre habilité, soit sur support,
soit sur sécurité à moteur suivant les conditions particulières,
b)
Pour une navigation en croiseur : présence à bord d’au moins un des bateaux de la
flotte d’un membre habilité, ainsi que d’un moteur en état de fonctionnement immédiat.
Dans tous les cas, les adhérents pratiquants devront respecter les prérogatives du
membre habilité responsable de l’Espace Nautique Surveillé (zone de navigation ou temps
de navigation réduit, interdiction de mise à l’eau pour cause de conditions défavorables,
proposition de support, etc…).
7.4. Ne peuvent naviguer que les membres titulaires d'une licence de la Fédération Française
de Voile en cours de validité.
7.5. Tout membre licencié doit se conformer expressément au règlement et aux consignes de
sécurité de la FFV.
7.6. Le port du gilet de sauvetage est obligatoire en toute saison, par tout temps et sur tout
support.
7.7. Les enfants mineurs sont considérés aptes à naviguer par leur responsable légal sous
réserve d’acceptation par le moniteur et seront ensuite placés sous la responsabilité du
moniteur, pendant les horaires de séance.
7.8. Les adhérents mineurs sont placés sous la responsabilité du moniteur responsable à
partir du moment où le responsable légal aura présenté son enfant à son moniteur, et ce
jusqu’à la fin de la séance, c’est-à-dire lorsque le moniteur aura rencontré, à nouveau, le
responsable de l’enfant.
7.9. Les navires de commerce ne seront pas gênés lors de leur passage sur le plan d’eau des
Tourelles, des dispositions particulières visant à améliorer la sécurité seront prises lors
des régates.
7.10.
Des dispositions complémentaires peuvent être prévues chaque année, en AG, lors
de la fixation des conditions d’adhésion et du renouvellement d’adhésion.
Article 8
- Assurances
8.1.
YCV est un club affilié à la FFV et à ce titre bénéficie du contrat d’assurance MMA
n°112 024 350 souscrit par la FFV en responsabilité civile et recours et défense pénale
pour les activités suivantes :
- La pratique de la voile pour l’ensemble des disciplines reconnues par la FFV
(enseignement, entrainement et compétition).
- Les activités sportives annexes (préparation physique, stage sportif encadré par une
structure FFV),
- L’activité moteur (surveillance organisation, arbitrage des activités voile et dans le
cadre des activités de la navigation de plaisance),
Association loi de 1901 N° 2278 – Agrément DDJS 6658 – SIRET 35107736700016
YACHT CLUB DE VERNON
Base des Tourelles
27200 VERNON
Tél. : 02 32 21 51 26
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- Le fonctionnement à terre (fonctionnement des locaux utilisés, l’exploitation des
ateliers de réparation des embarcations et voilerie des clubs, de garages, parcs à
bateaux, mouillage, parking, l’utilisation suivant les règles en vigueur des grues et engins
de levage pour la manipulation des bateaux).
Le YCV a en outre souscrit auprès de la MAIF le contrat n° 2614210J de garanties
complémentaires en responsabilité civile et dommages aux biens assurés.
8.2. Chaque membre licencié est couvert par la licence fédérale. Il est précisé que la police
d’assurance de la licence fédérale et celle propre du YCV ne couvrent pas les vols ou
dégradations subis sur les bateaux des propriétaires parqués ou mouillés. Il est donc
conseillé à chaque membre de souscrire une assurance pour le matériel dont il est
propriétaire.
8.3. La pratique de la voile est un sport à risque. Les membres du YCV sont sensés ne pas
ignorer les garanties couvertes par la licence FFV. Si celles-ci leur paraissent
insuffisantes, ils doivent souscrire à titre individuel une extension de garanties.
Article 9
– Ouverture du Club
9.1. Le Club est accessible de mars à novembre le samedi et le mercredi après-midi suivant les
horaires de séances (hors vacances scolaires), ainsi que durant les stages et autres
activités proposées. En dehors de ces horaires, des ouvertures exceptionnelles (le
dimanche par exemple) pourront être proposées, et dans le cas d’une navigation, elle devra
s’effectuer telle que réglementée à l’article 7.
9.2. En dehors de ces périodes, l’adhérent peut néanmoins utiliser le plan d’eau sur son propre
matériel, ce qui s’apparente à de la pratique libre et relève de sa propre responsabilité et
ne saurait engager celle du Club. Toutefois, sont affichés à l’extérieur (sur le panneau
d’affichage officiel) les numéros d’urgence ainsi que la zone de navigation.
Article 10
- Dispositions diverses d’organisation de la base nautique et des installations
10.1. Outre le passage des navires de commerce et de tourisme, le YCV partage ce plan d’eau
avec l’association d’aviron (ENV) et la section canoë kayak (SPN).
10.2.
Les pontons, propriété de la ville de Vernon, et celui du YCV (petit ponton bas) sont
utilisés par le YCV dans le cadre de ses activités sportives et pour l’accostage des bateaux
du club, des propriétaires adhérents au club et des touristes fluviaux de passage à Vernon
(halte nautique).
10.3.
L’accès aux pontons, précisé par un arrêté municipal, est strictement limité aux
membres du club, aux personnes autorisées notamment lors des régates organisées par le
club et aux touristes fluviaux.
10.4.
Les bateaux du club et des propriétaires peuvent être mis au sec et rangés sur le
terre-plein au droit des pontons dans un ordre déterminé par le chef de Base et après
l’accord du bureau.
10.5.
Des mouillages Club pourront être mis à la disposition des membres du YCV, à titre
temporaire. Les bateaux peuvent être mouillés sur ces corps morts après accord du YCV
mais sous la responsabilité exclusive de leurs propriétaires. L’utilisateur veillera à
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l’entretien du mouillage. Le club décline toute responsabilité en cas de rupture du
mouillage.
10.6.
Tout bateau à flot devra être en état de naviguer (pour les voiliers, mâtés). Dans le
cas contraire il devra être mis au sec ou enlevé de la Base Nautique. Il en est de même des
bateaux n’ayant pas bougé dans l’année sauf cas de force majeure à étudier par le bureau
ou à l’état d’abandon notoire (Article 6.6).
10.7.
Le parcage des voitures devra respecter les espaces verts et se fera en dehors du
terre-plein avant la grille d’entrée du YCV). Les caravanes et camping-car ne sont pas
autorisées sauf à titre temporaire et spécifique avec accord écrit du bureau.
10.8.
Le YCV dispose d’un container pour le rangement du matériel, des voiles, des mâts,
des bômes, des tangons, des dérives, des gouvernails, des gilets, etc…. L’ordre et le
rangement y sont de mise et sont l’affaire de tous. Le container est exclusivement réservé
au matériel du club.
Un vestiaire est mis à disposition dans le bâtiment de l’ENV et du SPN par la Ville de
VERNON suivant un planning établi par elle. Les adhérents se doivent de le garder propre
et ordonné, et de ne pas laisser d’objets de valeur à l’intérieur. Le Club ne pourra être
tenu responsable d’un vol ou d’une dégradation sur des biens personnels.
10.9.
Le YCV dispose avec les autres clubs d’un local moteur et d’un bureau dans le
pavillon de chasse.
10.10.
Le YCV étant un club de voile, le nombre de bateaux à moteur acceptés est limité
par décision du bureau.
Article 11
- Non-respect du règlement
Le non-respect du présent règlement intérieur pourra entraîner des sanctions qui seront
notifiées et appliquées par le bureau, par simple lettre. Elles peuvent être un
avertissement, suivi ou non d'une exclusion qui sera entérinée par l'Assemblée Générale
suivante.
Fait à Vernon, le 21 janvier 2012
Alain FEDERSPIEL
Président
Association loi de 1901 N° 2278 – Agrément DDJS 6658 – SIRET 35107736700016