Bulletin d`adhésion 2012 avec statuts au verso
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Bulletin d`adhésion 2012 avec statuts au verso
Nom : Prénom : Adresse : Ville : Code Postal : Pays : Date de naissance : Téléphone : Sexe : □ Masculin □ Féminin Portable : E-mail : Pseudo sur le forum club : ▪ L’adhérent(e) autorise le club à publier les photos de son véhicule prises par ses soins ou par le club à des fins internes ou externes : □ oui □ non ▪ L’adhérent(e) autorise le club à publier ses coordonnées dans le bulletin interne et dans la liste de diffusion (liste destinée uniquement aux adhérents du Club): □ oui □ non - Si oui cocher les informations que vous autorisez à publier □Nom □Prénom □Adresse □Ville □Téléphone □E-mail □Pseudo forum ▪ L’adhérent(e) reconnaît avoir lu et approuvé les statuts du Club (voir au dos) ▪ Le montant de la cotisation annuelle s’élève à 28 € (voté à l’AG du 12 septembre 2010) ▪ Le règlement peut s’effectuer : □en espèces □par virement (demander le RIB par courriel) □par chèque bancaire ou postal à l’ordre de : “Quatrelle / R6 Club de France” Le dossier complet (bulletin d’adhésion + fiche(s) véhicule + paiement) est à retourner à l’adresse suivante : Adhésion 4L4L -R6 Club de France Jérôme DERRUAU 55 allée de la Clairière 69540 Irigny à le Signature de l’adhérent(e) : (précédée de la mention “lu et approuvé”) « Les informations recueillies sont nécessaires pour votre adhésion. Elles font l’objet d’un traitement informatique et sont destinées au secrétariat de l’association. En application des articles 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser à : Jérôme DERRUAU – 55 allée de la Clairière – 69540 Irigny – mail : [email protected] » _________________________________________________________________________________________ Siège social : 10 Passage Gandin 42420 LORETTE : 06 30 39 26 67 (de 9h à 20h) Association régie par la loi du 1er juillet 1901 fondée en 1998 – : www.club4l-r6.fr Adhérent n° 1060 de la FFVE 12 septembre 2010 STATUTS Article premier : Dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er Juillet 1901 et le décret du 19 août 1901, ayant pour titre : «QUATRELLE/R6 CLUB DE France ». But de l’Association Article deux : Cette association a pour but de mettre en relation les propriétaires et amateurs de véhicules automobiles de types Renault 4, Renault 6, Renault Rodéo ainsi que leurs dérivés commerciaux et artisanaux afin de les aider à les préserver, restaurer et entretenir. Article trois : Siège social Le siège social est fixé au domicile du Président : 10 Passage Gandin, 42420 LORETTE. Ce siège pourra être transféré sur simple décision du conseil d’Administration, la ratification par l’assemblée générale sera toutefois nécessaire. Article quatre : Composition L’association se compose de membres actifs ou adhérents et de membres bienfaiteurs. Article cinq : Admission Pour faire partie de l’association, il faut être agréé par le bureau qui statue lors de chacune de ses réunions sur les demandes deman d’admission présentées. Article six : Catégorie de membres Sont membres bienfaiteurs ceux qui ont rendu des services signalés à l’association, ils sont dispensés de cotisations. Sont membres actifs, ceux qui ont pris l’engagement de verser annuellement une cotisation à l’association. Article sept : Radiation La qualité de membre se perd par la démission, le décès ou la radiation prononcée par le conseil d’Administration pour non paiement p de la cotisation ou pour motif grave ; l’intéressé ayant été incité par lettre recommandée avec accusé accusé de réception à se présenter et à fournir des explications devant le bureau. Ressources Article huit : Les ressources de l’association comprennent les cotisations de ses membres et toutes ressources autorisées par la loi. Le montant de la cotisation annuelle elle décidée en assemblée générale est de 28 2 (vingt huit)) euros, l’augmentation du montant de la cotisation sera votée voté en assemblée générale annuelle. Direction Article neuf : L’association est dirigée par un bureau de six membres élus pour trois ans par l’assemblée générale. Ces membres sont rééligibles. Le bureau est composé d’un président, trois secrétaires, un trésorier, un responsable «pièces « détachées», », un responsable « relations publiques ». Le bureau s'appuie autant que de besoin sur " un conseil d'administration" en choisissant sur le principe du volontariat parmi les adhérents et s’il y a lieu, un vice président, des secrétaires adjoints, un trésorier- adjoint, un ou plusieurs correspondants délocalisés sur le territoire national, un ou plusieurs plusieur responsables de section, un ou plusieurs webmasters. Article dix : Dépôts des fonds L’assemblée générale constitutive autorise le président et le trésorier à ouvrir un compte bancaire ou postal qui fonctionnera fonctionner pour les retraits avec les signatures conjointes de ces derniers. Article onze : Conseil d’Administration Le conseil d’Administration se réunit une fois par an sur convocation du président ou sur la demande du quart de ses membres. membres Les décisions sont prises à la majorité des voix, en cas de partage, e, la voix du président est prépondérante. Article douze : Assemblée Générale Ordinaire L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association à quelque titre qu’ils soient affiliés. L’assemblée générale ordinaire se réunit chaque année, de préférence lors du quatrième trimestre. Trois mois avant la date fixée, le président convoque le bureau et les membres de l’association par le biais du bulletin et du site Internet où est affiché un post dans la partie réservée aux membres, mentionnant le lieu, la date et l’heure de l’assemblée générale. Le président, assisté des membres du bureau, préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association. Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée. Il est procédé après épuisement de l’ordre du jour au remplacement ou au renouvellement, par vote, des membres du conseil d’Administration sortants. Article treize : Assemblée Générale Extraordinaire Si besoin est, ou sur demande de la moitié plus un de ses ses membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire suivant les formalités précisées à l’article 12. Article quatorze : Dissolution En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’assemblée l’assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci ci et l’actif, s’il y a lieu est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du d’application du 16 août 1901. Article quinze : Toute discrimination d’ordre moral, politique ou religieux est interdite au sein de l’association. Article seize : Responsabilité du Conseil d’Administration Le Conseil d’Administration décline toute responsabilité envers les membres et participants aux réunions et sorties de l'association l'asso qui ne respecteraient pas les règles de sécurités relatives à la circulation automobile (alcoolémie, limitations de vitesse, non respect du code de la route). Les individus mettant en danger la vie et les véhicules des autres usagers ou participants se verront exclus sans avertissement .De plus, lors des sorties organisées par le club, chaque membre ou participant a l’obligation d'avoir un véhicule en état de rouler (contrôle technique à jour, assurance valide, organes de sécurité en état) et doit être re titulaire du permis de conduire valide (pas de suspension, retrait ...) Article dix-sept : Utilisation e-mail du club L’adresse e-mail propre au 4L-R6 R6 Club de France est mise à disposition par un des secrétaires. Lors de l’arrêt des activités au poste de secrétaire de la personne ayant mis à disposition l'adresse (fin de mandat ou démission), démis l'adresse devra être restituée au club. Lors de l’arrêt des activités d'un membre du bureau (fin de mandat ou démission), le mot de passe sera alors modifié et transmis au(x) nouveau(x) élu(s). Cette adresse ne devra en aucun cas être utilisée, par les membres du bureau, à des fins personnelles. Le président Norbert REBMANN Le Trésorier Jean ean-Christophe TOUBLANC Le responsable « pièces détachées » Flavien CHARBONNIER Le Responsable évènement Claude BRUNEEL Les secrétaires François BLANC Eddy DELACROIX Jérôme DERRUAU Designer Bruno Papuchon Fiche véhicule (remplir une fiche par véhicule) (Cocher les cases correspondantes) Nom : ___________________ Prénom _______________________ Modèle : R3 ________________________________________________________________________ Modèle : R4 Finition : R4 Base R4L R4 Super R4 Parisienne R4 Export R4 Plein Air R4 TL R4 GTL R4 Safari R4 Jogging R4 Sixties R4 TL Savane R4 GTL Clan R4 TL Carte Jeune R4 GTL Clan Bye-bye Autre(préciser) : ____________________ _________________________________________________________________________ Modèle : Fourgonnette F4 Modèle : Fourgonnette F6 Finition : Finition : F4 Tôlée F4 Vitrée F6 Tôlée F6 Break ( 5 places) F4 Surélevée F4 Break (5 places) F6 Vitrée F6 Pick-up _________________________________________________________________________ Modèle : Rodéo Modèle : JP4 Finition : Finition : Rodéo 4 JP4 « Belle Ile » JP5 Rodéo 6 JP4 « Bebop » JP6 Rodéo 5 JP4 « Nœud Pap Modèle : R6 Finition : R6 L Phase 1 R6 TL Phase 1 R6 L Phase 2 R6 TL Phase 2 _________________________________________________________________________ Modèle : Autre Précisions : _________________________________________________________________________ Année : _______ Kilométrage : ____________ Couleur : ______________ Options : Découvrable Sinpar Autre :(préciser) ___________________ Etat Général : Etat concours Très bon Bon Très mauvais Pour pièces Moyen Mauvais Epave A restaurer Véhicule : Roulant Non roulant Type mine : exemple :1120)________________ Autres précisions : ________________________________________________________ _________________________________________________________________________