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88EME ASSEMBLEE GENERALE FFHB
NANCY 2016
ORDRE DU JOUR
VENDREDI 22 AVRIL 2016
A partir de 12h Repas sous forme de buffet au Centre Jean Prouvé
13h15/14h15 Accueil des délégués, vérification des mandats
14h15
Allocution de bienvenue des organisateurs locaux
Film focus sur l’été 2015 des équipes de jeunes
Interventions des personnalités
Ouverture de l’Assemblée Générale par le Président Joël DELPLANQUE
15h00
Le Passé
Adoption du PV de l’AG 2015 de Brest
15h05
Intervention de Jacques BETTENFELD
15h15
Le Passé
Rapport moral du Bureau Directeur et vote
Rapports des Commissions et votes :
- Commission d’Organisation des Compétitions
- Commission Centrale d’Arbitrage
- Commission Nationale de Contrôle de Gestion
- Commission Nationale de Discipline
- Commission Nationale de Réclamations et Litiges
- Jury d’Appel
- Commission Nationale des Statuts et de la Réglementation
- Commission Nationale Médicale
- Commission Nationale de Développement
- Rapport financier et votes
Bilan au 31 décembre 2015
Compte de résultat 2015
Commentaires annexes au compte 2015
Etat des immobilisations
Etat des amortissements économiques
Rapport général du Commissaire aux Comptes
Rapport spécial du Commissaire aux Comptes
Affectation du résultat 2015
-Vote du transfert du siège social de Péri au 16 rue Raspail
-Fonctionnement de Central’hand
16h15
Election d’un nouveau membre du Conseil d’Administration : Sylvie BOROTTI en
remplacement de Philippe BOUTHEMY
16h25
Présentation de la nouvelle Identité Visuelle de la FFHB
17h00
Pause
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17h30
Modifications des Statuts, du Règlement Intérieur et des Règlements Généraux
Rapport d’étape du Pacte de Développement
La réforme territoriale : rétro planning, points d’étapes, réussites et difficultés, …
18h30
Gest’hand/Perspectives/La licence en 2016-2017
19h00
Présentation du compte-rendu des Assises Nationales des Jeunes Dirigeants qui se
dérouleront à Nancy les 16 et 17 avril 2016
19h30
Récompenses fédérales
20h45
Repas au Centre Jean Prouvé
SAMEDI 23 AVRIL 2016 - MATIN
9h00
Film focus sur l’arbitrage (2’)
9h05
Organisation territoriale de l’arbitrage et la professionnalisation
9h45
Intervention de la DTN sur les filières, les pôles, les équipes de France jeunes, les
formations (IFFE) avant la présentation du PPF (Parcours de Performance Fédérale)
soumis au vote de l’AG de mars 2017
10h30
Film sur la qualification des Equipes de France Jeux Olympique de Rio de Janeiro
Les Jeux Olympiques (Rio de Janeiro) et les prochaines échéances de nos collectifs A
10h45
Pause
11h15
La LFH : Le point sur les Etats Généraux du handball féminin et de son secteur
professionnel
Point d’étape du plan de Féminisation
Organisation des Compétitions Nationales féminines pour 2018-2019
12h15
Euro 2018
12h30 à 14h00 Repas
SAMEDI 23 AVRIL 2016 – APRES MIDI
14h15
Examen des propositions retenues par le Conseil d’Administration et des
propositions soumises au vote de l’Assemblée Générale
-
Proposition 7 du CNSR : Cartes Fédérales et Territoriales
Proposition 3 du Groupe Mixte Disciplinaire et Juridique Article 9.6 et
12.6 du règlement disciplinaire
Définition des catégories d’âges des jeunes (nationale ou territoriale ?)
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Vote, si nécessaire, des catégories dans le cas où l’AG opte pour l‘option
nationale des catégories de jeunes pour les compétitions territoriales
(c’est-à-dire régionales et départementales)
Proposition CA Tarifs : article 8.2
Proposition CA financier Les licenciés Article 30 – Dispositions générales
dont 30.3 Assurances
Proposition CNSR n°2 : 36.2.2 avec le maintien ou non de la disposition
proposée lors du dernier CPC de zones concernant les plus bas niveaux
territoriaux
Proposition CNSR n°5 : Article 57 - Situations particulières relatives aux
mutations (57.9 lié aux joueurs en pôle)
Proposition COC de suppression des 2 niveaux d’écart entre une équipe
première et son équipe réserve en championnat national
Proposition COC du règlement financier dans le règlement particulier des
compétitions nationales
Propositions COC Play Downs de N1 masculine pour la saison 2016-2017
Propositions COC d’accession en N3 masculine et en Nationale 3
féminine jusqu’en 2017 - 2018 puis en Nationale féminine à partir de la
saison 2018-2019
Nouvelle organisation des zones
Modifications du règlement disciplinaire dopage
Modifications des statuts de la LNH votées par l’AG de la LNH du 2 février
2016
Avenants à la Convention FFHB/LNH liés à l’intégration de la PorD2M à la
LNH
Proposition LFH/DTN sur le règlement relatif aux joueuses issues du PES
(PPF demain)
Renouvellement du contrat d’assurances de la FFHB
15h15
Le point sur le dossier Maison du Handball
15h45
Présentation et adoption du BUDGET 2016
a. Budget 2016 - Tarifs 2016/2017
b. Commentaires annexes au budget
c. Marketing
d. Vote du budget prévisionnel et des tarifs
e. Vote sur l’affectation directe de la cession de Péri en projet
associatif Maison du Handball
17h00
Pause
17h30
Le Mondial 2017 et le programme d’Accompagnement
18h30
Clôture de l’Assemblée Générale par le Président de la FFHB Joël DELPLANQUE
Cérémonie de passage du témoin entre la Lorraine et l’organisateur choisi pour
organiser l’AG 2017
20h30
Repas au Centre Jean Prouvé
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