Procédure de vente SDV 20165701 de 60 lots de

Procédure de vente SDV 20165701 de 60 lots de véhicules à Peutie
1.
Résumé de la procédure de vente
§
§
§
§
§
§
§
§
§
§
§
§
§
2.
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Procédure appliquée – service responsable
Publicité - mise à disposition des documents réglant la vente
Conditions de participation – informations à fournir par les candidats acheteurs
Inspection du matériel à vendre par les candidats acheteurs
Réception des offres
Critère d’attribution
Attribution
Pas d'application
Paiement
Enlèvement du matériel
Mesures d’office
Garantie
Litiges
Procédure appliquée – service responsable
a.
La vente du matériel décrit en annexe A sera une vente publique de 60 lots de véhicules à Peutie.
b.
Ceci implique qu’il n’y aura pas de négociations et que le prix sera le seul critère d’attribution.
c.
Le montant de l’offre retenue sera augmenté de 5% de frais additionnels.
d.
Il est à remarquer:
- que d'éventuelles actions de chargement et le transport sont à charge de l’acheteur.
- que le matériel est vendu dans l’état dans lequel il se trouve sans garantie.
e.
Le service responsable pour la présente vente et auquel toute correspondance doit être envoyée est:
DEFENSE
DIRECTION GENERALE MATERIAL RESOURCES
PROCUREMENT DIVISION
SERVICE DES VENTES (SDV)
Quartier Reine ELISABETH
Bloc 4 D 2 local 76
Rue d’Evere, 1
B-1140 – BRUXELLES
BELGIQUE
Tél secrétariat: 0032 2 701 67 37 (fax : 67 11)
E-mail: [email protected] Web site: www.mil.be/sales
Responsable de la vente (au sein du Service des Ventes):
FRANCOPHONE:
NEERLANDOPHONE:
BROWAEYS Christophe
1SgtChef
EVERAERTS Jan
Adjudant
Tel: 0032 2 701 40 63 (direct)
Tel: 0032 2 701 67 10 (direct)
Tel: 0032 2 441 54 65 (direct)
Tel: 0032 2 441 55 22 (direct)
Tel: 0032 2 701 67 37 (secrétariat)
Tel: 0032 2 701 67 37 (secrétariat)
Fax: 0032 2 701 67 11
Fax: 0032 2 701 67 11
E-mail: [email protected]
E-mail: [email protected]
Dossier 20165701
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3.
Publicité - mise à disposition des documents réglant la vente
Publicité est faite par la voie de:
4.
>
La mise à disposition du présent document qui règle la vente sur le web site du Service des Ventes:
www.mil.be/sales.
>
Une publication officielle dans le : ''Bulletin des Adjudications'' à consulter via le site web du public
procurement : www.publicprocurement.be.
>
La mise à disposition du présent document qui règle la vente sur le web site du Service des Ventes:
www.facebook.com/Sales.Defense.be
Conditions de participation – informations à fournir par les candidats acheteurs
Pro mémoire.
5.
Inspection du matériel à vendre par les candidats acheteurs
Le matériel pourra être inspecté pendant les heures de service après rendez-vous avec la Personne
de Contact (POC).
60 lots (N° lots. de 1 jusqu'à 60) se trouvent à:
TEB-UTB - RTC-SP Bloc/Blok 17
KW / QU MAJ HOUSIAU
MARTELARENSTRAAT 181
1800 PEUTIE
Inspection du matériel : à aprtir du 15 février 2016 jusqu'au 16 mars 2016
Le POC est:
6.
Adjudant GITS PATRICK, à joindre par N° tél 0032-(0)2/44.10.431 ou
1 Korporaal-Chef BOSMAN FRANKIE, à joindre par N° tél 0032-(0)2/44.10.431.
Réception des offres
a.
Les offres respecteront scrupuleusement le canevas de l'annexe B.
b.
Les prix seront exprimés en EURO. Aucune formule de révision du prix n'est autorisée.
c.
Les offres doivent être envoyées avant le 18 mars 2016 à 12h vers le service dirigeant, la date de la
poste faisant foi. Les offres resteront valables pendant au moins nonante (90) jours de calendrier à
partir de cette date.
d.
Adresse pour le dépôt des offres: voir § 2 ci-dessus.
e.
Pour être valables, les offres doivent être:
> soit expédiées par la poste, sous pli recommandé, sous double enveloppe avec la mention
SDV 20165701
>
sur l’enveloppe intérieure.
soit délivrées par porteur.
f.
Les offres reçues par fax, téléphone ou e-mail ne seront PAS prises en compte.
g.
LANGUE : les offres devront être établies dans l'une des 3 langues officielles belges,c'est à dire:
soit en FRANCAIS, soit en NEERLANDAIS, soit en ALLEMAND.
h.
7.
8.
Des offres conditionelles ne sont pas autorisées et seront considérées par l'administration comme
des offres non-conformes et non-valides.
Critère d’attribution
a.
Le seul critère d’attribution est le prix.
b.
L’offre la plus haute par lot pour le matériel présenté en vente déterminera le choix.
c.
Des négociations ne sont pas autorisées.
Attribution
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8.
Attribution
a.
Une proposition d'attribution de la vente sera établie par le Service des Ventes.
b.
Le candidat acheteur dont l’offre par lot est la plus haute sera mis au courant de la notification de
l'attribution et recevra une facture.
Il devra néanmoins tenir compte du fait que l'ordonateur compétent du Ministère de la Défense a le
droit de ne pas attribuer le marché partiellement ou dans sa totalité.
c.
Le fait de ne PAS ATTRIBUER le marché ne donne droit, dans le chef des candidats acheteurs, à
AUCUN DEDOMMAGEMENT.
Une lettre d’information (ou une lettre de NON-ATTRIBUTION) sera envoyée aux candidats
acheteurs non retenus.
9.
Pas d'application
10.
Paiement
a.
Le paiement s’effectue en EURO.
Les modalités de paiement sont mentionnées sur la facture.
b.
c.
11.
Le montant dû doit être payé en une fois dans les trente (30) jours calendrier à compter de la
date d’émission de la facture.
Lorsque le délai contractuel est dépassé, les mesures d'office décrites au § 12, sont
d'application immédiate.
Enlèvement du matériel
Lieu d’enlèvement: voir lieu d’inspection au § 5
a.
Après réception du paiement de la facture, l’acheteur reçoit dans les dix (10) jours calendrier un
bon d’enlèvement pour le matériel acheté. Ce bon est exigé par l’Autorité Militaire locale.
b.
L’enlèvement devra être intégralement terminé endéans les quinze (15) jours calendrier, comptés à
partir de la date d’émission du bon d’enlèvement. Si ce délai est dépassé, les mesures d'office
décrites au § 12, sont d'application immédiate.
c.
d.
L’acheteur doit utiliser les moyens appropriés pour l’enlèvement du matériel.
Les modalités pratiques (date d'enlèvement, accès au lieu d’enlèvement, …) sont à régler entre
l’acheteur et l’Autorité Militaire locale.
e.
Les éventuelles actions de manipulation sur l'endroit d'enlèvement, le démontage, ainsi que le
chargement et le transport du matériel vendu sont à charge de l’acheteur.
f.
L’acheteur est responsable de tous les dommages causés lors de l’enlèvement du matériel, soit aux
agents et/ou biens de l'Administration, soit à des tiers.
De même, l’acheteur est responsable du personnel auquel il confie l’enlèvement du matériel.
Tout dommage est acté dans un procès-verbal établi par l’Autorité Militaire locale, qui sera signé par
les deux parties. Sans contestation écrite endéans les 7 (sept) jours de calendrier, l’Administration
supposera que l'acheteur accepte le contenu du procès-verbal.
L’acheteur est tenu de réparer ou de faire réparer tous les dommages qu’il occasionne.
g.
h.
i.
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12.
Mesures d’office
a.
Retard de paiement:
(1)
Par défaut de paiement à la date mentionnée (voir § 10.b) l’acheteur recevra sous pli
recommandé un rappel de paiement.
(2) Par défaut de paiement endéans les 2 semaines après le rappel de paiement, la vente sera
résiliée de plein droit et le matériel concerné sera remis à la disposition du Service des
Le cas échéant; l’acheteur sera redevable au Service des Ventes une somme équivalente à 10 %
du montant total du marché (avec un minimum de 500 EUR) pour couverture de frais
Cette décision sera notifiée par l’envoi d’une lettre recommandée à l’acheteur, qui sera
considérée comme mise en demeure.
De plus l'acheteur sera exclu de la participation aux ventes organisées par le Service des
Ventes pour une période d’au moins deux années.
b.
Retard d’enlèvement (total ou partiel):
(1)
Aucun enlèvement n’a eu lieu
(a) Par défaut d’enlèvement du matériel à la date convenue (voir § 11.b.), le Service des Ventes
fera parvenir sous pli recommandé un rappel d’enlèvement à l'acheteur.
(b) Par défaut d'enlèvement au quinzième (15e) jour de calendrier compté à partir de la date
d’émission du rappel, la vente est résiliée de plein droit et le matériel concerné sera remis à
la disposition du Service des Ventes.
(c) Le Service des Ventes remboursera à l’acheteur la somme payée, diminuée de 10% (avec un
minimum de 500 EUR) pour couverture de frais administratifs.
(d) Cette décision sera notifiée par l’envoi d’une lettre recommandée à l’acheteur, qui sera
considérée comme mise en demeure.
(e) De plus l'acheteur sera exclu de la participation aux ventes organisées par le Service des
Ventes pour une période d’au moins deux années.
(2) Enlèvement incomplet
(a) Si l’enlèvement n'est pas terminé à la date convenue (voir § 11.b), le Service des Ventes fera
parvenir sous pli recommandé un rappel d’enlèvement à l'acheteur.
(b) Si l’enlèvement n'est pas complètement terminé au quinzième (15e) jour de calendrier
compté à partir de la date d’émission du rappel, la vente est résiliée de plein droit et le
matériel non enlevé est remis à la disposition du Service des Ventes.
(c) Le Service des Ventes remboursera à l’acheteur la somme correspondant au matériel non
enlevé, diminuée de 10% (avec un minimum de 500 EUR) pour couverture de frais
administratifs.
(d) Cette décision sera notifiée par l’envoi d’une lettre recommandée à l’acheteur, qui sera
considérée comme mise en demeure.
(e) De plus l'acheteur sera exclu de la participation aux ventes organisées par le Service des
Ventes pour une période d’au moins deux années.
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13.
14.
Garantie
a.
Le matériel est proposé à la vente dans l’état où il se trouve sans aucune garantie.
b.
De par sa qualification et vu la possibilité d’inspection du matériel prévu au § 5, l’acheteur est
supposé connaître l’état du matériel.
c.
Le transfert de propriété a lieu à la date de réception du paiement.
Litiges
Seuls les Cours et Tribunaux de BRUXELLES sont compétents en matière de litiges.
Afin d’éviter que du matériel saisi soit quand-même encore vendu, l’attention des candidats acheteurs est
attirée sur le fait que lors d’une véritable saisie de biens prévus pour la vente, la vente en question sera
immédiatement annulée et arrêtée, indépendamment du fait si la saisie est effectuée avant ou lors d’une
vente.
Alfons MEERSMAN, Lic
Colonel
Administrateur Militaire
Chef du Service des Ventes
Liste des annexes
- Annexe A: 60 lots de véhicules à Peutie
- Annexe B: Formulaire de soumission (offre)
- Annexe C: Photos du matériel
- Annexe D : Caractéristiques techniques du matériel
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Annexe A
Emplacement du matériel: TEB-UTB - RTC-SP Bloc/Blok 17 PEUTIE
Description
Lot 1
Nombre
CITROËN C-15 D
1 pièce
Moteur démarre / Véhicule roule
V38252 / N° chassis: VF7VDPG0006PG5732 / Compteur: 54591 Km / Année de construction: 1996
Lot 2
CITROËN C-15 D
1 pièce
Moteur démarre / Véhicule roule
V10057 / N° chassis: VF7VDPG0010PG8674 / Compteur: 166424 Km / Année de construction: 1996
Lot 3
CITROËN C-15 D
1 pièce
Moteur démarre / Véhicule roule
V38273 / N° chassis: VF7VDPG0010PG8511 / Compteur: 50616 Km / Année de construction: 1996
Lot 4
CITROËN C-15 D
1 pièce
Moteur démarre / Véhicule roule
V45865 / N° chassis: VF7VDPG0010PG8560 / Compteur: 84930 Km / Année de construction: 1996
Lot 5
CITROËN C-15 D
1 pièce
Moteur démarre / Véhicule roule
V10280 / N° chassis: VF7VDPG0011PG7233 / Compteur: 116122 Km / Année de construction: 1997
Lot 6
CITROËN C-15 D
1 pièce
Moteur démarre / Véhicule roule
V10079 / N° chassis: VF7VDPG0010PG8502 / Compteur: 65027 Km / Année de construction: 1996
Lot 7
CITROËN C-15 D
1 pièce
Moteur démarre / Véhicule roule
V45899 / N° chassis: VF7VDPG0011PG7204 / Compteur: 136204 Km / Année de construction: 1996
Lot 8
CITROËN C-15 D
1 pièce
Moteur démarre / Véhicule roule
V10059 / N° chassis: VF7VDPG0010PG8671 / Compteur: 125544 Km / Année de construction: 1996
Lot 9
CITROËN C-15 D
1 pièce
Moteur démarre / Véhicule roule
V10066 / N° chassis: VFAVDPG0010PG8641 / Compteur: 52083 Km / Année de construction: 1996
Lot 10
CITROËN JUMPER C-27 D FOURGON
1 pièce
Moteur démarre / Véhicule roule
V10093 / N° chassis: VF7231A6215300706 / Compteur: 219591 Km / Année de construction: 1997
Lot 11
CITROËN JUMPER C-27 D FOURGON
1 pièce
moteur ne démarre pas (alternateur)/ véhicule roule
V10094 / N° chassis: VF7231A6215302659 / Compteur: 209246 Km / Année de construction: 1997
Lot 12
CITROËN JUMPER C-27 D FOURGON
1 pièce
Moteur démarre / Véhicule roule
V10095 / N° chassis: VF7231A6215301078 / Compteur: 220469 Km / Année de construction: 1997
Dossier 20165701
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Emplacement du matériel: TEB-UTB - RTC-SP Bloc/Blok 17 PEUTIE
Description
Lot 13
Nombre
CITROËN JUMPER C-27 D
1 pièce
Moteur démarre / Véhicule roule
V10265 / N° chassis: VF7231C6215415677 / Compteur: 144899 Km / Année de construction: 1997
Lot 14
CITROËN JUMPER C-27 D
1 pièce
Moteur démarre / Véhicule roule
V10266 / N° chassis: VF7231C6215415236 / Compteur: 147254 Km / Année de construction: 1997
Lot 15
CITROËN JUMPER C-27 D
1 pièce
Moteur démarre / Véhicule roule
V10252 / N° chassis: VF7231C6215400621 / Compteur: 152050 Km / Année de construction: 1997
Lot 16
FORD TRANSIT 120 D COMBI
1 pièce
Moteur démarre / Véhicule roule
V90070 / N° chassis: WFOHXXGBVHXU26355 / Compteur: 137869 Km / Année de construction: 1998
Lot 17
FORD TRANSIT 120 D COMBI
1 pièce
Moteur démarre / Véhicule roule
V38438 / N° chassis: WFOHXXGBVHWP88087 / Compteur: 212969 Km / Année de construction: 1998
Lot 18
FORD TRANSIT 120 D COMBI
1 pièce
Moteur démarre / Véhicule roule
V38582 / N° chassis: WFOHXXBDVHYA83111 / Compteur: 119899 Km / Année de construction: 2000
Lot 19
FORD TRANSIT 120 D COMBI
1 pièce
Moteur démarre / Véhicule roule
V20048 / N° chassis: WFOHXXGBVHWP88126 / Compteur: 164406 Km / Année de construction: 1998
Lot 20
FORD TRANSIT 120 D COMBI
1 pièce
Moteur démarre / Véhicule roule
V20342 / N° chassis: WFOHXXBDVHYK15965 / Compteur: 84461 Km / Année de construction: 2000
Lot 21
FORD TRANSIT 120 D COMBI
1 pièce
Moteur démarre / Véhicule roule
V10594 / N° chassis: WFOHXXGBVHXC74041 / Compteur: 151144 Km / Année de construction: 1998
Lot 22
FORD TRANSIT 120 D COMBI
1 pièce
Moteur démarre / Véhicule roule
V20356 / N° chassis: WFOHXXBDVHYK15979 / Compteur: 123218 Km / Année de construction: 2000
Lot 23
FORD TRANSIT 120 D COMBI
1 pièce
Moteur démarre / Véhicule roule
V10568 / N° chassis: WFOHXXGBVHXC74015 / Compteur: 70864 Km / Année de construction: 1997
Lot 24
FORD TRANSIT 120 D COMBI
1 pièce
Moteur démarre / Véhicule roule
V10597 / N° chassis: WFOHXXGBVHXC74044 / Compteur: 95320 Km / Année de construction: 1999
Dossier 20165701
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Emplacement du matériel: TEB-UTB - RTC-SP Bloc/Blok 17 PEUTIE
Description
Lot 25
Nombre
FORD TRANSIT 120 D COMBI
1 pièce
Moteur démarre / Véhicule roule
V10857 / N° chassis: WFOHXXBDVHYK16005 / Compteur: 111243 Km / Année de construction: 2000
Lot 26
FORD TRANSIT 120 D COMBI
1 pièce
Moteur démarre / Véhicule roule
V38619 / N° chassis: WFOHXXBDVHYK13981 / Compteur: 168808 Km / Année de construction: 2000
Lot 27
FORD TRANSIT 120 D
1 pièce
Moteur démarre / Véhicule roule
V10732 / N° chassis: WFOHXXGBVHXD27375 / Compteur: 94080 Km / Année de construction: 1999
Lot 28
FORD TRANSIT 300S
1 pièce
Moteur démarre / Véhicule roule
V20690 / N° chassis: WFOPXXGBFP3K85191 / Compteur: 192058 Km / Année de construction: 2003
Lot 29
FORD TRANSIT 300S
1 pièce
Moteur démarre / Véhicule roule
V20686 / N° chassis: WFOPXXGBFP3K85187 / Compteur: 117440 Km / Année de construction: 2003
Lot 30
FORD TRANSIT 300S
1 pièce
Moteur démarre / Véhicule roule
V20689 / N° chassis: WFOPXXGBFP3K85190 / Compteur: 93618 Km / Année de construction: 2003
Lot 31
FORD TRANSIT 300S
1 pièce
Moteur démarre / Véhicule roule
V20691 / N° chassis: WFOPXXGBFP3K85192 / Compteur: 180422 Km / Année de construction: 2003
Lot 32
FORD TRANSIT 300S
1 pièce
Moteur démarre / Véhicule roule
V20695 / N° chassis: WFOPXXGBFP3K86830 / Compteur: 178332 Km / Année de construction: 2003
Lot 33
FORD TRANSIT 300S
1 pièce
Moteur démarre / Véhicule roule
V20522 / N° chassis: WFOPXXGBFP2R64529 / Compteur: 138126 Km / Année de construction: 2002
Lot 34
FORD TRANSIT 300S
1 pièce
Moteur démarre / Véhicule roule
V20733 / N° chassis: WFOPXXGBFP3E47192 / Compteur: 310519 Km / Année de construction: 2003
Lot 35
FORD TRANSIT 300S
1 pièce
Moteur démarre / Véhicule roule
V20731 / N° chassis: WFOPXXGBFP3E47179 / Compteur: 300856 Km / Année de construction: 2003
Lot 36
FORD TRANSIT 300S
1 pièce
Moteur démarre / Véhicule roule
V20732 / N° chassis: WFOPXXGBFP3E47186 / Compteur: 269864 Km / Année de construction: 2003
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Emplacement du matériel: TEB-UTB - RTC-SP Bloc/Blok 17 PEUTIE
Description
Lot 37
Nombre
FORD TRANSIT 300S
1 pièce
Moteur démarre / Véhicule roule
V20694 / N° chassis: WFOPXXGBFP3K86829 / Compteur: 177874 Km / Année de construction: 2003
Lot 38
FORD TRANSIT 300S
1 pièce
Moteur démarre / Véhicule roule
V20523 / N° chassis: WFOPXXGBFP2R64530 / Compteur: 179620 Km / Année de construction: 2002
Lot 39
FORD TRANSIT 300S
1 pièce
Moteur démarre / Véhicule roule
V20679 / N° chassis: WFOPXXGBFP3K74533 / Compteur: 163785 Km / Année de construction: 2002
Lot 40
FORD TRANSIT 300S
1 pièce
Moteur démarre / Véhicule roule
V20525 / N° chassis: WFOPXXGBFP2R64532 / Compteur: 175467 Km / Année de construction: 2002
Lot 41
FORD TRANSIT 300S
1 pièce
Moteur démarre / Véhicule roule
V20729 / N° chassis: WFOPXXGBFP3D05752 / Compteur: 167861 Km / Année de construction: 2002
Lot 42
OPEL OMEGA 2,2 D
1 pièce
Moteur démarre / Véhicule roule
V80388 / N° chassis: WOLOVBF6921005583 / Compteur: 210114 Km / Année de construction: 2001
Lot 43
PEUGEOT PARTNER 1,9 D
1 pièce
Moteur démarre / Véhicule roule
V10389 / N° chassis: VF35FDJYE60123512 / Compteur: 76053 Km / Année de construction: 1998
Lot 44
PEUGEOT PARTNER 1,9 D
1 pièce
Moteur démarre / Véhicule roule
V10388 / N° chassis: VF35FDJYE60123145 / Compteur: 75194 Km / Année de construction: 1998
Lot 45
PEUGEOT PARTNER 1,9 D
1 pièce
Moteur démarre / Véhicule roule
V10391 / N° chassis: VF35FDJYE60123525 / Compteur: 105327 Km / Année de construction: 1998
Lot 46
PEUGEOT PARTNER 1,9 D
1 pièce
Moteur démarre / Véhicule roule
V20303 / N° chassis: VF35FWJZE60283481 / Compteur: 305105 Km / Année de construction: 2000
Lot 47
PEUGEOT PARTNER 1,9 D
1 pièce
Moteur démarre / Véhicule roule
V10709 / N° chassis: VF35FWJZE60283748 / Compteur: 89284 Km / Année de construction: 1999
Lot 48
PEUGEOT PARTNER 1,9 D
1 pièce
Moteur démarre / Véhicule roule
V20104 / N° chassis: VF35FDJYE60127068 / Compteur: 110505 Km / Année de construction: 2002
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Emplacement du matériel: TEB-UTB - RTC-SP Bloc/Blok 17 PEUTIE
Description
Lot 49
Nombre
PEUGEOT PARTNER 1,9 D
1 pièce
Moteur démarre / Véhicule roule
V20084 / N° chassis: VF35FDJYE60123509 / Compteur: 234581 Km / Année de construction: 1998
Lot 50
PEUGEOT PARTNER 1,9 D
1 pièce
Moteur démarre / Véhicule roule
V38478 / N° chassis: VF35FWJZE60177808 / Compteur: 228295 Km / Année de construction: 1999
Lot 51
PEUGEOT PARTNER 1,9 D
1 pièce
Moteur démarre / Véhicule roule
V10470 / N° chassis: VF35FDJYE60127757 / Compteur: 105901 Km / Année de construction: 1998
Lot 52
RENAULT MASTER FOURGON T33
1 pièce
Moteur démarre / Véhicule roule
V10615 / N° chassis: VF1FDBEE519214552 / Compteur: 59665 Km / Année de construction: 1999
Lot 53
RENAULT MASTER FOURGON T33
1 pièce
Moteur démarre / Véhicule roule
V10808 / N° chassis: VF1FDBEE522476037 / Compteur: 246843 Km / Année de construction: 2000
Lot 54
RENAULT MASTER FOURGON T33
1 pièce
Moteur démarre / Véhicule roule
V10806 / N° chassis: VF1FDBEE522476051 / Compteur: 325517 Km / Année de construction: 2000
Lot 55
RENAULT MEGANE
1 pièce
Moteur démarre / Véhicule roule
V80239 / N° chassis: VF1BAOALE19598433 / Compteur: 289822 Km / Année de construction: 1999
Lot 56
SPRINTER 408 DD 4X4 Pick-Up
1 pièce
Moteur démarre / Véhicule roule
V10357 / N° chassis: WDB9044221P810689 / Compteur: 293541 Km / Année de construction: 1997
Lot 57
VOLKSWAGEN LT35D - FOURGON
1 pièce
Moteur démarre / Véhicule roule
V29497 / N° chassis: WV1ZZZ2DZVH015526 / Compteur: 103994 Km / Année de construction: 1996
Lot 58
VOLKSWAGEN LT35D - FOURGON
1 pièce
Moteur démarre / Véhicule roule
V37319 / N° chassis: WV2ZZZ29ZLH017004 / Compteur: 159297 Km / Année de construction: 1989
Lot 59
VOLKSWAGEN LT35D - VENSTER
1 pièce
Moteur démarre / Véhicule roule
V37694 / N° chassis: WV2ZZZ29ZMH005005 / Compteur: 91003 Km / Année de construction: 1990
Lot 60
VOLKSWAGEN LT35D - VENSTER
1 pièce
Moteur démarre / Véhicule roule
V37431 / N° chassis: WV2ZZZ29ZLH016152 / Compteur: 166351 Km / Année de construction: 1990
Dossier 20165701
10 / 16
Annexe B
SDV 20165701
Je, soussigné
agissant
60 lots de véhicules à Peutie
Soumission
(Nom, Prénom, Profession):
en mon nom propre (1):
(N° national obligatoire)
pour la firme (1):
(Dénomination complète de la firme + N° TVA)
Adresse:
N° Tél:
N° Fax:
E-mail:
déclare:
>
avoir pris connaissance des clauses administratives applicables à la procédure de vente 20165701 et m’y
conformer.
>
>
offrir (montants exprimés en €) pour (voir ci-dessous) NE PAS oublier de signer en dessous du tableau.
maintenir ces prix valables pendant nonante (90) jours de calendrier.
>
respecter les délais de paiement et d’enlèvement prévus dans les clauses administratives de la procédure
de vente SDV 20165701.
(1) Biffez la mention inutile.
Lot
Les offres globales ne seront pas prises en compte!
Soumission (EURO)
Description
En chiffres
001
En lettres
CITROËN C-15 D
V38252
002
CITROËN C-15 D
V10057
003
CITROËN C-15 D
004
CITROËN C-15 D
005
CITROËN C-15 D
V38273
V45865
V10280
006
CITROËN C-15 D
V10079
007
CITROËN C-15 D
V45899
008
CITROËN C-15 D
V10059
Dossier 20165701
11 / 16
009
CITROËN C-15 D
010
CITROËN JUMPER C-27 D
FOURGON
V10093
011
CITROËN JUMPER C-27 D
FOURGON
V10094
012
CITROËN JUMPER C-27 D
FOURGON
V10095
013
CITROËN JUMPER C-27 D
014
CITROËN JUMPER C-27 D
015
CITROËN JUMPER C-27 D
V10066
V10265
V10266
V10252
016
FORD TRANSIT 120 D
COMBI
V90070
017
FORD TRANSIT 120 D
COMBI
V38438
018
FORD TRANSIT 120 D
COMBI
V38582
019
FORD TRANSIT 120 D
COMBI
V20048
020
FORD TRANSIT 120 D
COMBI
V20342
021
FORD TRANSIT 120 D
COMBI
V10594
022
FORD TRANSIT 120 D
COMBI
V20356
023
FORD TRANSIT 120 D
COMBI
V10568
024
FORD TRANSIT 120 D
COMBI
V10597
025
FORD TRANSIT 120 D
COMBI
V10857
026
FORD TRANSIT 120 D
COMBI
V38619
027
FORD TRANSIT 120 D
028
FORD TRANSIT 300S
V10732
V20690
Dossier 20165701
12 / 16
029
FORD TRANSIT 300S
030
FORD TRANSIT 300S
V20686
V20689
031
FORD TRANSIT 300S
V20691
032
FORD TRANSIT 300S
V20695
033
FORD TRANSIT 300S
034
FORD TRANSIT 300S
035
FORD TRANSIT 300S
V20522
V20733
V20731
036
FORD TRANSIT 300S
V20732
037
FORD TRANSIT 300S
V20694
038
FORD TRANSIT 300S
039
FORD TRANSIT 300S
040
FORD TRANSIT 300S
V20523
V20679
V20525
041
FORD TRANSIT 300S
V20729
042
OPEL OMEGA 2,2 D
043
PEUGEOT PARTNER 1,9 D
044
PEUGEOT PARTNER 1,9 D
045
PEUGEOT PARTNER 1,9 D
V80388
V10389
V10388
V10391
046
PEUGEOT PARTNER 1,9 D
V20303
047
PEUGEOT PARTNER 1,9 D
048
PEUGEOT PARTNER 1,9 D
V10709
V20104
Dossier 20165701
13 / 16
049
PEUGEOT PARTNER 1,9 D
050
PEUGEOT PARTNER 1,9 D
V20084
V38478
051
PEUGEOT PARTNER 1,9 D
V10470
052
RENAULT MASTER
FOURGON T33
V10615
053
RENAULT MASTER
FOURGON T33
V10808
054
RENAULT MASTER
FOURGON T33
V10806
055
RENAULT MEGANE
V80239
056
SPRINTER 408 DD 4X4 PickUp
V10357
057
VOLKSWAGEN LT35D FOURGON
V29497
058
VOLKSWAGEN LT35D FOURGON
V37319
059
VOLKSWAGEN LT35D VENSTER
V37694
060
VOLKSWAGEN LT35D VENSTER
V37431
Fait à
, le
2016
Signature
Dossier 20165701
14 / 16
Annexe C
Photos du matériel
TEB-UTB - RTC-SP Bloc/Blok 17
TEB-UTB - RTC-SP Bloc/Blok 17
TEB-UTB - RTC-SP Bloc/Blok 17
Lots 1 - 9
Lots 1 - 9
Lots 10 - 12
CITROËN C-15 D
CITROËN C-15 D
CITROËN JUMPER C-27 D FOURGON
TEB-UTB - RTC-SP Bloc/Blok 17
TEB-UTB - RTC-SP Bloc/Blok 17
TEB-UTB - RTC-SP Bloc/Blok 17
Lots 10 - 12
Lots 13 - 15
Lots 13 - 15
CITROËN JUMPER C-27 D FOURGON
CITROËN JUMPER C-27 D
CITROËN JUMPER C-27 D
TEB-UTB - RTC-SP Bloc/Blok 17
TEB-UTB - RTC-SP Bloc/Blok 17
TEB-UTB - RTC-SP Bloc/Blok 17
Lots 16 - 26
Lots 16 - 26
Lot 27
FORD TRANSIT 120 D COMBI
FORD TRANSIT 120 D COMBI
FORD TRANSIT 120 D
TEB-UTB - RTC-SP Bloc/Blok 17
TEB-UTB - RTC-SP Bloc/Blok 17
TEB-UTB - RTC-SP Bloc/Blok 17
Lot 27
Lots 28 - 41
Lots 28 - 41
FORD TRANSIT 120 D
FORD TRANSIT 300S
FORD TRANSIT 300S
Dossier 20165701
15 / 16
TEB-UTB - RTC-SP Bloc/Blok 17
TEB-UTB - RTC-SP Bloc/Blok 17
TEB-UTB - RTC-SP Bloc/Blok 17
Lot 42
Lots 43 - 51
Lots 43 - 51
OPEL OMEGA 2,2 D
PEUGEOT PARTNER 1,9 D
PEUGEOT PARTNER 1,9 D
TEB-UTB - RTC-SP Bloc/Blok 17
TEB-UTB - RTC-SP Bloc/Blok 17
TEB-UTB - RTC-SP Bloc/Blok 17
Lots 52 - 54
Lots 52 - 54
Lot 55
RENAULT MASTER FOURGON T33
RENAULT MASTER FOURGON T33
RENAULT MEGANE
TEB-UTB - RTC-SP Bloc/Blok 17
TEB-UTB - RTC-SP Bloc/Blok 17
TEB-UTB - RTC-SP Bloc/Blok 17
Lot 56
Lot 56
Lots 57 - 58
SPRINTER 408 DD 4X4 Pick-Up
SPRINTER 408 DD 4X4 Pick-Up
VOLKSWAGEN LT35D - FOURGON
TEB-UTB - RTC-SP Bloc/Blok 17
Lots 59 - 60
VOLKSWAGEN LT35D - VENSTER
Dossier 20165701
16 / 16
Bijlage / Annexe D
Technische gegevens / Spécifications techniques
Citroën C15D
Algemeen / Générales
Gemiddeld verbruik / Consommation moyenne (l/km)
Banden / Pneus
Stuurbekrachtiging / Direction assistée
Remmen vooraan / Freins à l'avant
Remmen achteraan / Freins arrière
5,3 / 100
155/65R14
Ja / Oui
Schijfremmen
Freins à disque
Trommelremmen
Freins à tambour
Motor / Moteur
Cilinderinhoud / Cylindrée (cm³)
Brandstof / Carburant
Kw/pk
Versnellingsbak / Boîte de vitesse
Fiscaal vermogen / Puissance fiscale
Afmetingen en gewicht / Dimensions et poids
Aantal deuren / Nombre de portes
Aantal zitplaatsen / Nombre de sièges
Lengte / Longueur (mm)
Breedte / Largeur (mm)
Hoogte / Hauteur (mm)
Gewicht / Poids (kg)
Nuttige lading / Charge utile (kg)
Tankinhoud / Capacité du réservoir (l)
1769
Diesel
43,5/60
5 Man.
7
3
5
3995
1636
1801
970
560
50
Bijlage / Annexe D
Technische gegevens / Spécifications techniques
Citroên Jumper C 27 D
Algemeen / Générales
Gemiddeld verbruik / Consommation moyenne (l/km)
Banden / Pneus
Stuurbekrachtiging / Direction assistée
Remmen vooraan / Freins à l'avant
Remmen achteraan / Freins arrière
10 / 100
195/70 R15
Ja / Oui
Schijfremmen
Freins à disque
Trommelremmen
Freins à tambour
Motor / Moteur
Cilinderinhoud / Cylindrée (cm³)
Brandstof / Carburant
Kw/pk
Versnellingsbak / Boîte de vitesse
Fiscaal vermogen / Puissance fiscale
Afmetingen en gewicht / Dimensions et poids
Aantal deuren / Nombre de portes
Aantal zitplaatsen / Nombre de sièges
Lengte / Longueur (mm)
Breedte / Largeur (mm)
Hoogte / Hauteur (mm)
Gewicht / Poids (kg)
Nuttige lading / Charge utile (kg)
Tankinhoud / Capacité du réservoir (l)
1905
Diesel
51/71
5 Man.
9
3
9
4655
1978
2130
1635
1000
80
Bijlage / Annexe D
Technische gegevens / Spécifications techniques
Ford Transit 120D
Algemeen / Générales
Gemiddeld verbruik / Consommation moyenne (l/km)
Banden / Pneus
Stuurbekrachtiging / Direction assistée
Remmen vooraan / Freins à l'avant
Remmen achteraan / Freins arrière
9,6 / 100 195/70 R14C
Ja / Oui
Schijfremmen Freins à disque
Trommelremmen Freins à tambour
Motor / Moteur
Cilinderinhoud / Cylindrée (cm³)
Brandstof / Carburant
Kw/pk
Versnellingsbak / Boîte de vitesse Fiscaal vermogen / Puissance fiscale
Afmetingen en gewicht / Dimensions et poids
Aantal deuren / Nombre de portes
Aantal zitplaatsen / Nombre de sièges
Lengte / Longueur (mm)
Breedte / Largeur (mm)
Hoogte / Hauteur (mm)
Gewicht / Poids (kg)
Nuttige lading / Charge utile (kg)
Tankinhoud / Capacité du réservoir (l)
2496
Diesel
51,4/70
5 Man.
6
4
9
4616
1972
2004
1975
1350
70
Bijlage / Annexe D
Technische gegevens / Spécifications techniques
Ford Transit 300 S
Algemeen / Générales
Gemiddeld verbruik / Consommation moyenne (l/km)
Banden / Pneus
Stuurbekrachtiging / Direction assistée
Remmen vooraan / Freins à l'avant
Remmen achteraan / Freins arrière
9,6 / 100
155/70 R15C
Ja / Oui
Schijfremmen
Freins à disque
Trommelremmen
Freins à tambour
Motor / Moteur
Cilinderinhoud / Cylindrée (cm³)
Brandstof / Carburant
Kw/pk
Versnellingsbak / Boîte de vitesse
Fiscaal vermogen / Puissance fiscale
Afmetingen en gewicht / Dimensions et poids
Aantal deuren / Nombre de portes
Aantal zitplaatsen / Nombre de sièges
Lengte / Longueur (mm)
Breedte / Largeur (mm)
Hoogte / Hauteur (mm)
Gewicht / Poids (kg)
Nuttige lading / Charge utile (kg)
Tankinhoud / Capacité du réservoir (l)
1998
Diesel
55,2/75
5 Man.
6
4
9
4834
1974
1960
1800
1450
70
Bijlage / Annexe D
Technische gegevens / Spécifications techniques
Mercédes Sprinter 408DD 4*4 Pick-Up
Algemeen / Générales
Gemiddeld verbruik / Consommation moyenne (l/km)
Banden / Pneus
Stuurbekrachtiging / Direction assistée
Remmen vooraan / Freins à l'avant
Remmen achteraan / Freins arrière
/ 100
195/70R15C
Ja / Oui
Schijfremmen
Freins à disque
Trommelremmen
Freins à tambour
Motor / Moteur
Cilinderinhoud / Cylindrée (cm³)
Brandstof / Carburant
Kw/pk
Versnellingsbak / Boîte de vitesse
Fiscaal vermogen / Puissance fiscale
Afmetingen en gewicht / Dimensions et poids
Aantal deuren / Nombre de portes
Aantal zitplaatsen / Nombre de sièges
Lengte / Longueur (mm)
Breedte / Largeur (mm)
Hoogte / Hauteur (mm)
Gewicht / Poids (kg)
Nuttige lading / Charge utile (kg)
Tankinhoud / Capacité du réservoir (l)
2148
Diesel
60/82
5 Man.
3
5
6600
2400
2450
2850
5600
60
Bijlage / Annexe D
Technische gegevens / Spécifications techniques
Opel Oméga
Algemeen / Générales
Gemiddeld verbruik / Consommation moyenne (l/km)
Banden / Pneus
Stuurbekrachtiging / Direction assistée
Remmen vooraan / Freins à l'avant
Remmen achteraan / Freins arrière
7,1 / 100
195/65R15 91H
Ja / Oui
Schijfremmen
Freins à disque
Trommelremmen
Freins à tambour
Motor / Moteur
Cilinderinhoud / Cylindrée (cm³)
Brandstof / Carburant
Kw/pk
Versnellingsbak / Boîte de vitesse
Fiscaal vermogen / Puissance fiscale
Afmetingen en gewicht / Dimensions et poids
Aantal deuren / Nombre de portes
Aantal zitplaatsen / Nombre de sièges
Lengte / Longueur (mm)
Breedte / Largeur (mm)
Hoogte / Hauteur (mm)
Gewicht / Poids (kg)
Nuttige lading / Charge utile (kg)
Tankinhoud / Capacité du réservoir (l)
2172cm³
Diesel
88/
5 Man.
12
4
5
4898
1776
1455
1670
2145
65
Bijlage / Annexe D
Technische gegevens / Spécifications techniques
Peugeot Partner 1.9D
Algemeen / Générales
Gemiddeld verbruik / Consommation moyenne (l/km)
Banden / Pneus
Stuurbekrachtiging / Direction assistée
Remmen vooraan / Freins à l'avant
Remmen achteraan / Freins arrière
6,6 / 100
175/65R14
Ja / Oui
Schijfremmen
Freins à disque
Trommelremmen
Freins à tambour
Motor / Moteur
Cilinderinhoud / Cylindrée (cm³)
Brandstof / Carburant
Kw/pk
Versnellingsbak / Boîte de vitesse
Fiscaal vermogen / Puissance fiscale
Afmetingen en gewicht / Dimensions et poids
Aantal deuren / Nombre de portes
Aantal zitplaatsen / Nombre de sièges
Lengte / Longueur (mm)
Breedte / Largeur (mm)
Hoogte / Hauteur (mm)
Gewicht / Poids (kg)
Nuttige lading / Charge utile (kg)
1868
Diesel
51/70
5 Man.
10
3
5
4137
1724
1810
1342
500
Bijlage / Annexe D
Technische gegevens / Spécifications techniques
Renault Mégane 1.9D
Algemeen / Générales
Gemiddeld verbruik / Consommation moyenne (l/km)
Banden / Pneus
Stuurbekrachtiging / Direction assistée
Remmen vooraan / Freins à l'avant
Remmen achteraan / Freins arrière
/ 100
175/65R14 82T
Ja / Oui
Schijfremmen
Freins à disque
Trommelremmen
Freins à tambour
Motor / Moteur
Cilinderinhoud / Cylindrée (cm³)
Brandstof / Carburant
Kw/pk
Versnellingsbak / Boîte de vitesse
Fiscaal vermogen / Puissance fiscale
Afmetingen en gewicht / Dimensions et poids
Aantal deuren / Nombre de portes
Aantal zitplaatsen / Nombre de sièges
Lengte / Longueur (mm)
Breedte / Largeur (mm)
Hoogte / Hauteur (mm)
Gewicht / Poids (kg)
Nuttige lading / Charge utile (kg)
Tankinhoud / Capacité du réservoir (l)
1870cm³
Diesel
47/
5 Man.
9
4
5
4129
1698
1420
1165
1630
54
Bijlage / Annexe D
Technische gegevens / Spécifications techniques
Renault Master T30 D
Algemeen / Générales
Gemiddeld verbruik / Consommation moyenne (l/km)
Banden / Pneus
Stuurbekrachtiging / Direction assistée
Remmen vooraan / Freins à l'avant
Remmen achteraan / Freins arrière
10 / 100
155/65 PR8
Ja / Oui
Schijfremmen
Freins à disque
Trommelremmen
Freins à tambour
Motor / Moteur
Cilinderinhoud / Cylindrée (cm³)
Brandstof / Carburant
Kw/pk
Versnellingsbak / Boîte de vitesse
Fiscaal vermogen / Puissance fiscale
Afmetingen en gewicht / Dimensions et poids
Aantal deuren / Nombre de portes
Aantal zitplaatsen / Nombre de sièges
Lengte / Longueur (mm)
Breedte / Largeur (mm)
Hoogte / Hauteur (mm)
Gewicht / Poids (kg)
Nuttige lading / Charge utile (kg)
Tankinhoud / Capacité du réservoir (l)
2499
Diesel
58/80
5 Man.
10
3
3
5000
2000
2430
1670
1475
70
Bijlage / Annexe D
Technische gegevens / Spécifications techniques
Transit Tourneo T300S
Algemeen / Générales
Gemiddeld verbruik / Consommation moyenne (l/km)
Banden / Pneus
Stuurbekrachtiging / Direction assistée
Remmen vooraan / Freins à l'avant
Remmen achteraan / Freins arrière
7,9 / 100
195/70R15C 102N
Ja / Oui
Schijfremmen
Freins à disque
Trommelremmen
Freins à tambour
Motor / Moteur
Cilinderinhoud / Cylindrée (cm³)
Brandstof / Carburant
Kw/pk
Versnellingsbak / Boîte de vitesse
Fiscaal vermogen / Puissance fiscale
Afmetingen en gewicht / Dimensions et poids
Aantal deuren / Nombre de portes
Aantal zitplaatsen / Nombre de sièges
Lengte / Longueur (mm)
Breedte / Largeur (mm)
Hoogte / Hauteur (mm)
Gewicht / Poids (kg)
Nuttige lading / Charge utile (kg)
Tankinhoud / Capacité du réservoir (l)
1998cm³
Diesel
55,2/
5 Man.
6
4
9
4834-5061mm
1974mm
1960-1984mm
1701-1971kg
3800kg
Bijlage / Annexe D
Technische gegevens / Spécifications techniques
VOLKSWAGEN LT35D - VENSTER
Algemeen / Générales
Gemiddeld verbruik / Consommation moyenne (l/km)
Banden / Pneus
Stuurbekrachtiging / Direction assistée
Remmen vooraan / Freins à l'avant
Remmen achteraan / Freins arrière
15 / 100
215 R 14C
Ja / Oui
Schijfremmen
Freins à disque
Trommelremmen
Freins à tambour
Motor / Moteur
Cilinderinhoud / Cylindrée (cm³)
Brandstof / Carburant
Kw/pk
Versnellingsbak / Boîte de vitesse
Fiscaal vermogen / Puissance fiscale
Afmetingen en gewicht / Dimensions et poids
Aantal deuren / Nombre de portes
Aantal zitplaatsen / Nombre de sièges
Lengte / Longueur (mm)
Breedte / Largeur (mm)
Hoogte / Hauteur (mm)
Gewicht / Poids (kg)
Nuttige lading / Charge utile (kg)
Tankinhoud / Capacité du réservoir (l)
2384cm³
Diesel
80/109
5 Man.
8
4
3
5305
2040
2570
3500
1500
76