Sous-série 3 M - Archives Haute

Transcription

CONSEIL GÉNÉRAL DE LA HAUTE-GARONNE
DIRECTION DES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES
SOUS-SÉRIE 3 M
ÉLECTIONS
Répertoire numérique
par
Françoise PETIT
chargée d’études documentaires
Sous la direction
de
Bernadette SUAU
conservateur général du patrimoine
Toulouse, 2005
SOMMAIRE
ÉLECTIONS NATIONALES ...................................................................................... 3
Consulat et Premier Empire................................................................
Constitution de l'an VIII.................................................................
Constitution de l'an X.....................................................................
Constitution de l'an XII ..................................................................
3
3
3
4
Restauration, Cent Jours .................................................................... 4
Monarchie de Juillet............................................................................ 5
1848, Deuxième République, Second Empire.................................... 5
Troisième République ......................................................................... 7
Listes électorales ........................................................................... 7
Élections sénatoriales .................................................................... 9
Élections législatives ..................................................................... 11
ÉLECTIONS DÉPARTEMENTALES.......................................................................... 14
Élections cantonales ......................................................................... 14
Élections aux Conseils d'arrondissement ........................................ 18
ÉLECTIONS MUNICIPALES ................................................................................... 23
Généralités ......................................................................................... 23
Maires, adjoints et conseillers municipaux ...................................... 23
Dossiers communaux : arrondissement de Muret ........................... 26
Dossiers communaux : arrondissement de Saint-Gaudens ............ 30
Dossiers communaux : arrondissement de Toulouse ...................... 37
Dossiers communaux : arrondissement de
Villefranche-de-Lauragais ................................................................ 42
ANNEXE 1
Table de concordance de la sous-série 3 M ........................................................ 47
ANNEXE 2
Communes supprimées 1831-1925 .................................................................... 52
ANNEXE 3
Liste des députés de la Haute-Garonne de 1848 à 1940 ....................................53
2
ÉLECTIONS NATIONALES
Consulat et Premier Empire
3M1
Plébiscite.- Plébiscite du 20 floréal an X (consulat à vie) : textes réglementaires,
correspondance,
tableaux
récapitulatifs
des
résultats
pour
chaque
arrondissement. Plébiscite du 26 floréal an XII (hérédité de l'Empire) : textes
réglementaires, correspondance, tableaux récapitulatifs des résultats pour chaque
arrondissement. Plébiscite du 25 mai 1815 (ratification de l'acte additionnel aux
constitutions de l'Empire) : textes, correspondance.
1802-1815
Constitution de l’an VIII
3 M 2-4
Notables.
1800-1802
2
Textes réglementaires, listes nationales, listes départementales, listes
communales, 1800-1802.
3
Liste préliminaire nationale, listes communales pour les
arrondissements de Castelsarrasin, Toulouse et Villefranche-deLauragais, 1800-1801.
4
État nominatif des fonctionnaires absents ou à inscrire sur les listes
communales, 1800-1801.
Constitution de l’an X
3M5
Collège électoral de département : liste nominative des membres ; nomination du
président. Collège électoral d'arrondissement, nomination des présidents.
Assemblées cantonales, convocation.
1802-1804
3 M 6-11
Assemblées électorales de canton et collèges électoraux : listes nominatives
alphabétiques des membres, listes nominatives par canton des proposés pour le
collège départemental, le collège d'arrondissement, la fonction de juge de paix et
de suppléant du juge de paix, procès-verbal de séances.
1803-1806
6
Arrondissement de Castelsarrasin, 1804-1805.
7
Arrondissement de Muret, 1804-1805.
8
Arrondissement de Saint-Gaudens, 1803-1805.
9
Arrondissement de Toulouse, 1804-1806.
10
Cantons de Toulouse-Centre, Toulouse-Nord, Toulouse-Ouest et
Toulouse-Sud, 1804-1806.
3
11
Arrondissement de Villefranche-de-Lauragais, 1804-1805.
Constitution de l'an XII
3 M 12
Notables : liste des six cents plus imposés du département, liste des soixante plus
distingués, liste des candidats au Corps législatif (an XIII), listes imprimées des
cent plus imposés des villes de Revel, Saint-Gaudens, Toulouse, Villemur-surTarn.
1805-1806
3 M 13
Collèges électoraux, règlementation ; nomination des présidents :
correspondance, listes nominatives, décrets impériaux concernant les légionnaires
à adjoindre aux collèges (1807-1815), listes des légionnaires adjoints aux collèges
électoraux du département et d'arrondissement (1806-1815). Collèges électoraux
d'arrondissement : listes nominatives des membres, listes nominatives des
candidats à la présidence des assemblées cantonales (1810).
1806-1815
3 M 14
Collège électoral du département, collèges électoraux d'arrondissement : listes
nominatives, procès-verbaux.
1810
3 M 15-19
Assemblées électorales de canton et collèges électoraux : procès-verbaux de
séances, listes nominatives par canton des proposés pour le collège
départemental, le collège d'arrondissement, la fonction de juge de paix et de
suppléant du juge de paix.
1810-1813
15
Arrondissement de Muret, 1810.
16
Arrondissement de Saint-Gaudens, 1810.
17
Arrondissement de Toulouse, 1810.
18
Arrondissement de Villefranche-de-Lauragais, 1810.
19
Cantons de Villemur-sur-Tarn, Revel, Saint-Gaudens, Toulouse-Centre,
Toulouse-Nord, Toulouse-Ouest, Toulouse-Sud, 1813.
Restauration, Cent Jours
3 M 20
Élections législatives ; collèges électoraux : procès-verbaux de séances, procèsverbaux d'élection, listes nominatives.
1814-1816
3 M 21
Collège électoral du département : listes imprimées des membres des trois
sections, état des éligibles, procès-verbaux de séances.
1819
3 M 22
Collèges électoraux de département et d'arrondissement : état nominatif
manuscrit des membres.
1819
4
3 M 23
Collèges électoraux de département et d'arrondissement : listes des électeurs
pour 1820, 1821, 1824.
1820-1824
3 M 24
Élections législatives, 1821, 1824, 1827, 1828, 1830 : circulaires ministérielles,
procès-verbaux de séances des collèges d'arrondissement et du collège de
département.
1821-1830
Monarchie de Juillet
3 M 25-27
Élections
législatives,
collèges
correspondance, procès-verbaux.
électoraux
:
textes
réglementaires,
1830-1847
25
Élection du 28 octobre 1830, élection du 5 juillet 1831. Élection
complémentaire d'octobre 1831, collège du 6ème arrondissement
(Villefranche-de-Lauragais). Élection complémentaire du 8 janvier
1832, collège du 2ème arrondissement électoral (Toulouse). Élection du
23 juin 1834 : profession de foi d'Armand Carrel (candidat dans le 3ème
arrondissement électoral 5(Toulouse)), rapports des sous-préfets et
du préfet. Élection complémentaire du 10 janvier 1835, collège du 2ème
arrondissement. Élection complémentaire du 7 septembre 1835,
collège du 3ème arrondissement (Toulouse), 1830-1835.
26
Élection complémentaire du 14 mai 1836, collège du 5ème
arrondissement (Saint-Gaudens). Élection complémentaire du 15
octobre 1836, collège du 4ème arrondissement (Muret). Élection du 4
novembre 1837. Élection complémentaire du 8 mars 1838, collège du
1er arrondissement électoral (Toulouse). Élection complémentaire du 2
janvier 1839, collège du 2ème arrondissement (Toulouse). Élection du 3
mars 1839, 1836-1839.
27
Élection complémentaire du 28 mars 1840, collège du 4ème
arrondissement (Muret). Élection du 9 juillet 1842, élection
complémentaire du 2 mars 1844, collège du 2ème arrondissement
(Toulouse). Élection complémentaire du 9 avril 1844, collège du 6ème
arrondissement (Villefranche-de-Lauragais). Élection du 1er aôut 1846.
Élection complémentaire du 30 juillet 1847, collège du 1er
arrondissement (Toulouse), 1840-1847.
1848, Deuxième République, Second Empire
3 M 28
Liste électorale, enquête statistique sur la variation du nombre d'électeurs inscrits
dans les communes entre 1848 et 1851 : circulaires ministérielles, tableaux
récapitulatifs, réponses des communes de l'arrondissement de Toulouse. État
définitif des électeurs inscrits dans les communes du département en 1858, 1859,
1861, 1864, 1865, 1866.
1848-1866
5
3 M 29-31
Plébiscites.
1851-1870
29
Plébiscite du 20 et du 21 décembre 1851 : instructions, état des
résultats par commune, 1851.
30
Plébiscite du 21 et du 22 novembre 1852 (rétablissement de l'Empire)
: instructions, correspondance, tableaux récapitulatifs des résultats,
liste des abstentionistes, avec mention de leurs opinions politiques,
1852.
31
Plébiscite du 8 mai 1870 (modification de la Constitution de l'Empire) :
instructions, télégrammes, correspondance, tracts, procès-verbal
départemental de recensement général des votes, 1870.
3 M 32
Élection du Président de la République du 10 décembre 1848 : instructions,
sectionnement, procès-verbaux communaux et procès-verbal départemental.
1848
3 M 33-44
Élections législatives.
33-35
Élection du 23 avril 1848.
33
34-35
40-44
1848-1869
Généralités : textes réglementaires, correspondance
adressée au commissaire de la République, procès-verbaux
de recensement général de vote pour les quatre
arrondissements, procès-verbal de recensement général de
vote pour le département.
Vote des militaires : procès-verbaux de vote des militaires originaires
de Haute-Garonne (classement par ordre alphabétique des lieux de
vote).
36
Élection du 13 mai 1849.
37
Élection du 29 février et du 1er mars 1852.
38
Élection du 21 et du 22 juin 1857.
39
Élection du 5 juin 1863.
Élection des 23 et 24 mai 1869.
40
Organisation matérielle du scrutin et résultats.
41
Textes réglementaires, pièces comptables, état des
personnes employées pour la campagne des candidats
officiels, journaux de la presse d'opposition (l'Emancipation,
le Progrès libéral), procès-verbaux de recensement de vote
pour les quatre circonscriptions électorales du département.
42
Campagne électorale.
43
Déroulement du scrutin et dépouillement.
44
Incidents survenus lors du scrutin.
6
Troisième République
Listes électorales
3 M 45-47
3 M 48-54
3 M 55
Tableaux rectificatifs.
1925
45
Communes de l'arrondissement de Muret.
46
Communes de l'arrondissement de Saint-Gaudens.
47
Communes de l'arrondissement de Toulouse.
Listes nominatives.
1925
48
Communes de l'arrondissement de Muret.
49-50
51
52
Ville de Toulouse (lettres A et B).
53
Ville de Toulouse (lettres C à K).
54
Ville de Toulouse (lettres L à Z).
Communes de l'arrondissement de Villefranche-de-Lauragais
rectificatifs, listes nominatives des électeurs.
3 M 56
Révision : imprimés, correspondance.
3 M 57-59
Révision : tableaux rectificatifs.
3 M 60-63
3 M 64-66
:
tableaux
1925
1926-1937
1931
57
58
59
Ville de Toulouse.
Liste d'émargement, ville de Toulouse: listes nominatives des électeurs.
60
Bureaux 1 à 22.
61
Bureaux 23 à 38.
62
Bureaux 39 à 58.
63
Bureaux 59 à 70.
Révision : minutes de tableaux rectificatifs.
7
1931
1933-1937
3 M 67-76
64
Communes rurales des cantons de Toulouse-Nord et Toulouse-Sud.
65
Communes des cantons de Caraman, Lanta, Montgiscard, Nailloux,
Revel, Villefranche-de-Lauragais.
66
Communes des cantons d'Aurignac, Boulogne-sur-Gesse, L'Isle-enDodon , Saint-Gaudens, Saint-Martory.
Liste nominative des électeurs.
67-68
69-72
73-76
3 M 77-84
1935
Arrondissement de Saint-Gaudens.
67
Communes des cantons d'Aspet, Aurignac, Bagnères-deLuchon, Barbazan, Boulogne-sur-Gesse.
68
Communes des cantons de L'Isle-en-Dodon, Montréjeau,
Saint-Béat, Saint-Gaudens, Saint-Martory, Salies-du-Salat.
Arrondissement de Toulouse.
69
Communes des cantons d'Auterive, Cadours, Caraman,
Carbonne, Castanet-Tolosan, Cazères, Cintegabelle.
70
Communes des cantons de Le Fousseret, Fronton, Grenade,
Lanta, Léguevin.
71
Communes des cantons de Montastruc-la-Conseillère,
Montesquieu-Volvestre, Montgiscard, Muret, Nailloux, Revel.
72
Communes des cantons de Rieumes, Rieux, Saint-Lys,
Toulouse-Centre, Toulouse-Nord, Toulouse-Sud, ToulouseOuest, Verfeil, Villemur-sur-Tarn, Villefranche-de-Lauragais.
Ville de Toulouse.
73
Lettres A et B.
74
Lettres C à F.
75
Lettres H à M, tableau rectificatif (lettres A à O).
76
Lettres P à Z.
Révision, ville de Toulouse : tableau rectificatif.
77-80
81-84
Année 1937.
77
Lettres A et B.
78
Lettres C et D.
79
Lettres E à M.
80
Lettres N à Z.
Année 1838.
81
Lettres A et B.
82
Lettres C et D.
83
Lettres E à L.
84
Lettres N à Z.
8
1937-1938
Élections sénatoriales
3 M 85-90
3 M 91-96
Désignations des délégués des conseils municipaux : listes nominatives.
1876-1920
85
Élections du 30 janvier 1876 et du 27 octobre 1878, arrondissement
de Saint-Gaudens : instructions ; 29 août 1886, déroulement du
scrutin : rapports de police, procès-verbal d'élection ; 5 janvier 1888,
déroulement du scrutin : instructions, état de frais, procès-verbal
d'élection, 1876-1888.
86
Élection du 29 décembre 1889 et du 3 janvier 1897 : contentieux, état
de frais, procès-verbal d'élection, rapport du préfet, 1889-1897.
87
Élection du 7 septembre 1902: instructions, procès-verbal d'élection,
1902-1907.
88
Élection du 7 janvier 1906 : contentieux, instructions, procès-verbal
d'élection, bulletins de vote, 1906.
89
Élection partielle du 10 novembre 1907 : contentieux, instructions,
procès-verbal d'élection, 1907.
90
Élection du 11 janvier 1920 : contentieux, instructions, procès-verbal
d'élection, 1920.
Désignation des délégués des conseils municipaux: procès-verbaux d'élection.
1924-1928
91-93
94-96
Élection 1924.
91
Communes des arrondissements de Muret et de SaintGaudens.
92
Communes des arrondissements
Villefranche-de-Lauragais.
93
Communes des arrondissements de Toulouse, Muret, SaintGaudens et Villefranche-de-Lauragais (procès-verbaux reliés
lors de leur restauration).
de
Toulouse
et
de
Élection 1928.
94
Communes des cantons de l'arrondissement de SaintGaudens.
95
Communes de l'arrondissement de Toulouse, cantons
d'Auterive, Cadours, Caraman, Carbonne, Castanet-Tolosan,
Cazères, Cintegabelle, Le Fousseret, Fronton, Grenade,
Lanta, Léguevin.
96
Communes de l'arrondissement de Toulouse, cantons de
Montastruc-la-Conseillère,
Montesquieu-Volvestre,
Montgiscard, Muret, Nailloux, Revel, Rieumes, Rieux, SaintLys, Toulouse-Centre, Toulouse-Nord, Toulouse-Ouest,
Toulouse-Sud, Verfeil, Villefranche-de-Lauragais, Villemursur-Tarn.
9
3 M 97
Élection partielle du 7 octobre 1928 (élection d'un sénateur), déroulement du
scrutin : instructions, état des délégués, procès-verbal d'élection.
1928
3 M 98-103
Désignation des délégués des conseils municipaux : procès-verbaux d'élection.
1932-1936
98-100
101-103
Année 1932.
98
99
Lanta, Léguevin.
100
Montastruc-la-Conseillère, Montesquieu-Volvestre, Montgiscard, Muret, Nailloux, Revel, Rieumes, Rieux, Saint-Lys,
Toulouse-Centre, Toulouse-Nord, Toulouse-Ouest, ToulouseSud, Verfeil, Villefranche-de-Lauragais, Villemur-sur-Tarn.
Année 1936.
101
102
Lanta, Léguevin.
103
Montastruc-la-Conseillère, Montesquieu-Volvestre, Montgiscard, Muret, Nailloux, Revel, Rieumes, Rieux, Saint-Lys,
Toulouse-Centre, Toulouse-Nord, Toulouse-Ouest, ToulouseSud, Verfeil, Villefranche-de-Lauragais, Villemur-sur-Tarn.
3 M 104
Élection complémentaire du 27 septembre 1936, déroulement du scrutin :
instructions, listes des délégués et des électeurs, procès-verbaux d'élection.
1936
3 M 105-107
1938
3 M 108
105
106
Communes de l'arrondissement de Toulouse, cantons d'Auterive,
Cadours, Caraman, Carbonne, Castanet-Tolosan, Cazères, Cintegabelle, Le Fousseret, Fronton, Grenade, Lanta, Léguevin.
107
Communes de l'arrondissement de Toulouse, cantons de Montastrucla-Conseillère, Montesquieu-Volvestre, Montgiscard, Muret, Nailloux,
Revel, Rieumes, Rieux, Saint-Lys, Toulouse-Centre, Toulouse-Nord,
Toulouse-Ouest, Toulouse-Sud, Verfeil, Villefranche-de-Lauragais,
Villemur-sur-Tarn.
Élection complémentaire du 15 mai 1938, déroulement du scrutin : instructions,
listes de délégués, contentieux, procès-verbal d'élection.
1938
10
3 M 109-111
3 M 112
1938
109
110
Communes de l'arrondissement de Toulouse, cantons d'Auterive,
Cadours, Caraman, Carbonne, Castanet-Tolosan, Cazères, Cintegabelle, Le Fousseret, Fronton, Grenade, Lanta, Léguevin.
111
Communes de l'arrondissement de Toulouse, cantons de Montastrucla-Conseillère, Montesquieu-Volvestre, Montgiscard, Muret, Nailloux,
Revel, Rieumes, Rieux, Saint-Lys, Toulouse-Centre, Toulouse-Nord,
Toulouse-Ouest, Toulouse-Sud, Verfeil, Villefranche-de-Lauragais,
Villemur-sur-Tarn.
Élection complémentaire du 3 juillet 1938, déroulement du scrutin : instructions,
listes de délégués, contentieux, procès-verbal d'élection.
1938
Élections législatives1
3 M 113-123
Textes réglementaires, procès-verbaux de recensement général de vote.
1871-1910
113
Élection du 10 février 1871 : dépêches télégraphiques. Élection
complémentaire du 12 octobre 1873. Élection du 20 février et du 5
mars 1876, incidents de Bourg-Saint-Bernard : rapport de
gendarmerie. Élection complémentaire du 1er octobre 1876 : deuxième
circonscription électorale (Saint-Gaudens), 1871-1876.
114
Élection du 14 octobre 1877 : correspondance, 1877.
115
Élection partielle du 3 mars 1878, circonscription de Villefranche-deLauragais, invalidation de Lamothe. Élection partielle du 5 mai 1878,
circonscription de Muret, invalidation de Niel. Élection partielle du 7
juillet 1878, troisième circonscription de Toulouse, invalidation du
comte d’Aiguesvives. Élection partielle du 6 et du 20 avril 1879,
circonscription de Muret, démission de Paul de Rémusat. Élection du
21 aôut 1881 : correspondance, 1878-1881.
116
Élection du 4 et du 18 octobre 1885, réunions électorales : rapports
de police (lacunes pour les arrondissements de Saint-Gaudens et de
Villefranche-de-Lauragais. Élection partielle du 17 avril et du 1er mai
1887, décès d’Armand Duportal,1885-1887.
117
Élection du 22 septembre et du 6 octobre 1889 : déclaration de
candidatures, rapports de police, tableaux, 1889.
118
Élections partielles des 13 et 27 mars 1890, première et deuxième
circonscriptions de Toulouse, démission de Constans élu sénateur et
invalidation de Calvinhac : rapports de police. Élection partielle du 10
avril 1892, circonscription de Muret, décès de Germain :
correspondance, déclarations de candidatures. Élection du 20 août
1
Les dossiers des élections de 1932 et de l'élection partielle de 1933 n'existent plus. On peut trouver quelques
résultats, des affiches et quelques renseignements dans le fonds du Cabinet du préfet (en cours de
classement).
11
1893 : correspondance, déclaration de candidatures,
nominatives des candidats, rapports de police, 1890-1893.
fiches
119
Modalités de scrutin : enquête. Élection partielle du 16 et du 30 mai
1897, deuxième circonscription (Saint-Gaudens), démission d’Abeille.
Élection du 8 et du 22 mai 1898 : déclarations de candidature, 18961898.
120
Élection du 27 avril et du 11 mai 1902 : notices individuelles des
candidats ; tracts antisémites et anti-maçonniques, rapports de police,
rapports des sous-préfets et du préfet. Élection partielle du 17 août
1902, décès de Calvinhac : rapports de police, 1902.
121
Élection du 6 et du 20 mai 1906 : correspondance, déclarations de
candidature, rapports de police, rapports des sous-préfets, rapport du
préfet, 1906.
122
Élection partielle du 9 et du 23 février 1908, circonscription électorale
de Muret, démission d’Honoré Leygue, élu sénateur, première
circonscription de Saint-Gaudens, démission de Jean Bepmale, élu
sénateur : correspondance, professions de foi, 1908.
123
Élection du 24 avril et du 8 mai 1910 : circulaires, correspondance,
déclarations de candidature, 1910.
3 M 124
Organisation des élections, propagande électorale : circulaires, tracts.
3 M 125
Élection du 26 avril et du 10 mai 1914 : textes réglementaires, correspondance,
notices individuelles des candidats, professions de foi, tableaux des résultats pour
les sept circonscriptions électorales du département.
1914
3 M 126-129
Élection du 16 novembre 1919.
1912-1936
126
Déroulement du scrutin, vote des réfugiés.
127
Dépêches télégraphiques, tableaux récapitulatifs par listes, procèsverbal de recensement général de vote pour le département.
128-129
Commune de Toulouse, procès-verbaux.
128
Sections 1 à 32.
129
Sections 33 à 69.
3 M 130
Élection du 11 mai 1924 : tracts, professions de foi, procès-verbaux de réunions
publiques, procès-verbal de recensement général de vote pour le département.
1924
3 M 131-144
Élections du 12 avril 1924 et du 11 mai 1924, dossiers communaux : feuille
d'émargement, feuille de pointage par liste.
1924
131
Cantons d'Auterive, Carbonne, Cazères et Cintegabelle.
132
Cantons de Le Fousseret, Montesquieu-Volvestre, Muret.
133
Cantons de Rieumes, Rieux, Saint-Lys.
134
Cantons d'Aspet et Aurignac.
12
3 M 145-147
3 M 148
135
Cantons de Bagnères-de-Luchon et Barbazan.
136
Cantons de Boulogne-sur-Gesse et L'Isle-en-Dodon.
137
Cantons de Montréjeau et Saint-Béat.
138
Cantons de Saint-Gaudens, Saint-Martory et Salies-du-Salat.
139
Cantons de Cadours, Castanet, Fronton.
140
Cantons de Grenade, Léguevin, Montastruc-la-Conseillère.
141
Cantons de Verfeil, Villemur-sur-Tarn, communes rurales des quatre
cantons de Toulouse.
142
Toulouse.
143
Cantons de Caraman, Lanta, Montgiscard et Nailloux.
144
Cantons de Revel et Villefranche-de-Lauragais.
Élection du 22 et du 29 avril 1928.
145
Textes réglementaires, procès-verbaux de recensement général de
vote pour les six circonscriptions électorales du département.
146-147
Déclarations de candidature, correspondance, télégrammes des
maires au préfet.
146
Communes des circonscriptions électorales de Muret, SaintGaudens, Villefranche-de-Lauragais.
147
Communes
Toulouse.
des
trois
circonscriptions
électorales
de
Élection du 26 avril 1936 (aucun procès-verbal n’a été conservé), organisation
matérielle du scrutin : textes réglementaires, télégrammes, notes à la presse,
registre de candidatures, affiches officielles, tableaux des résultats.
1936
13
ÉLECTIONS DÉPARTEMENTALES
3 M 149-152
3 M 153-155
Conseils généraux et conseils d'arrondissements : textes réglementaires.
1833-1933
149
1833-1834.
150
Correspondance, 1910-1913.
151
Réforme de la loi de 1871, 1912-1913.
152
Correspondance, tableaux, 1925-1933.
Nomination des conseillers : états nominatifs, arrêtés, décrets, ordonnances
royales.
An VIII-1833
153
An VIII-1809.
154
1810-1822.
155
1823-1833.
Élections cantonales2
3 M 156
Propagande électorale : professions de foi.
3 M 157-170
Procès-verbaux de recensement général de vote.
2
1887-1937
1833-1937
157
Arrondissement de Muret, canton d'Auterive, 1833, 1839, 1848,
1857, 1858, 1864, 1867, 1869, 1871, 1877, 1883, 1889, 1900,
1907, 1913, 1925, 1937. Canton de Carbonne, 1833, 1842,
1848, 1851, 1852, 1861, 1862, 1868, 1870, 1871, 1880, 1883,
1892, 1900, 1901, 1907, 1913, 1925, 1937.
158
Arrondissement de Muret, canton de Cazères, 1836, 1845, 1848,
1852, 1855, 1864, 1871, 1874, 1880, 1886, 1892, 1898, 1909, 1910,
1922, 1928, 1934. Canton de Cintegabelle, 1842, 1848, 1852, 1858,
1865, 1867, 1871, 1872, 1874, 1880, 1886, 1892, 1903, 1904,1910,
1922, 1928, 1934. Canton de Le Fousseret, 1833, 1839, 1842, 1845,
1848, 1852, 1858, 1877, 1883, 1889, 1895, 1901, 1907, 1913, 1925,
1937.
159
Arrondissement de Muret, canton de Montesquieu-Volvestre, 1833,
1841, 1845, 1852, 1855, 1864, 1871, 1877, 1883, 1887, 1888, 1889,
1901, 1907, 1913, 1925, 1937. Canton de Muret, 1833, 1838, 1842,
1848, 1852, 1861, 1868, 1870, 1871, 1874, 1880, 1886, 1892, 1898,
1904, 1910, 1922, 1928, 1934. Canton de Montesquieu-Volvestre,
contentieux électoral, 1913-1914.
Les dossiers des élections de 1931 n'ont pas été conservés.
14
1852,
1901,
1846,
1889,
3
160
Arrondissement de Muret, canton de Rieumes, 1833, 1836, 1837,
1841, 1848, 1852, 1855, 1864, 1871, 1874, 1880, 1886, 1887, 1892,
1898, 1904, 1910, 1911, 1922, 1928, 1934. Canton de Rieux, 1836,
1845, 1848, 1852, 1855, 1863, 1864, 1871, 1874, 1878, 1880,
1884,1886, 1891, 1892, 1898, 1904, 1910, 1922, 1928, 1934. Canton
de Saint-Lys, 1835, 1841, 1845, 1852, 1855, 1858, 1864, 1871, 1877,
1883, 1889, 1901, 1907,1913, 1925, 1937. Contentieux électoral,
canton de Rieumes, 1899.
161
Arrondissement de Saint-Gaudens, canton d'Aspet, 1833, 1839, 1848,
1852, 1858, 1867, 1871, 1877, 1883, 1889, 1895, 1901, 1907, 1913,
1925, 1937. Canton d'Aurignac, 1833, 1842, 1852, 1854, 1861, 1865,
1870, 1871, 1874, 1877, 1880, 1886, 1892, 1898, 1899, 1904, 1910,
1922, 1928, 1935. Canton de Bagnères-de-Luchon, 1833, 1836, 1845,
1848, 1852, 1855, 1864, 1870, 1871, 1874, 1880, 1886, 1892, 1898,
1904, 1910, 1922, 1928, 1934. Canton de Saint-Bertrand-deComminges3, 1833, 1835, 1837, 1848, 1852, 1861, 1866, 1870, 1871,
1877, 1881,1886. Canton de Barbazan, 1889, 1895, 1899, 1901, 1906,
1907, 1913, 1925, 1937. Contentieux électoral, canton Bagnères-deLuchon, 1904-1905.
162
Arrondissement de Saint-Gaudens, canton de Boulogne-sur-Gesse,
1833, 1840, 1842, 1848, 1852, 1861, 1870, 1871, 1874, 1880, 1886,
1892, 1898, 1904, 1910, 1922, 1928. Canton de L'Isle-en-Dodon,
1833, 1840, 1848, 1852, 1858, 1861, 1867, 1870, 1871, 1874, 1880,
1886, 1889, 1892, 1898, 1904, 1910, 1922, 1928, 1934.
163
Arrondissement de Saint-Gaudens, canton de Montréjeau, 1840, 1842,
1848, 1851, 1852, 1861, 1868, 1870, 1871, 1876, 1877, 1883, 1889,
1895, 1901, 1902, 1907, 1913, 1925, 1937. Canton de Saint-Béat,
1848, 1852, 1855, 1864, 1865, 1883, 1887, 1889, 1895, 1901, 1907,
1913, 1937. Contentieux, 1833-1937.
164
Arrondissement de Saint-Gaudens, canton de Saint-Gaudens, 1833,
1848, 1852, 1867, 1871, 1874, 1880, 1886, 1892, 1898, 1904, 1910,
1922, 1928, 1934.
165
Arrondissement de Saint-Gaudens, canton de Saint-Martory,
1852, 1855, 1864, 1871, 1874, 1880, 1886, 1892, 1898, 1904,
1922, 1928, 1934. Canton de Salies-du-Salat, 1837, 1839, 1845,
1852, 1855, 1864, 1871, 1877, 1883, 1889, 1895, 1901, 1907,
1925, 1937.
166
Arrondissement de Toulouse, canton de Cadours, 1833, 1839, 1846,
1847, 1848, 1852, 1858, 1867, 1874, 1880, 1883, 1886, 1897, 1898,
1904, 1910, 1922, 1928, 1934. Canton de Castanet-Tolosan, 1833,
1842, 1848, 1852, 1861, 1869, 1870, 1874, 1877, 1880, 1886, 1892,
1898, 1904, 1910, 1922, 1928, 1934. Canton de Fronton, 1833, 1836,
1839, 1845, 1848, 1852, 1855, 1864, 1868, 1871, 1874, 1880, 1886,
1892, 1898, 1904, 1907, 1910, 1922, 1928, 1934, 1936. Canton de
Grenade, 1839, 1848, 1852, 1858, 1867, 1871, 1877, 1878, 1883,
1889, 1895, 1899, 1901, 1905, 1907, 1910, 1913, 1925, 1937.
167
Arrondissement deToulouse, canton de Léguevin, 1848,
1854, 1858, 1867, 1877, 1883, 1889, 1895, 1901, 1903,
1913, 1925, 1937. Canton de Montastruc-la-Conseillère,
1848, 1852, 1861, 1870, 1874, 1880, 1886, 1892, 1898,
1914, 1922, 1928, 1934. Canton de Verfeil, 1848, 1852,
1870, 1871, 1877, 1883, 1889, 1894, 1895, 1901, 1903,
1849,
1907,
1833,
1904,
1858,
1907,
1848,
1910,
1848,
1913,
1852,
1908,
1842,
1910,
1861,
1913,
Le décret du 11 avril 1888 déplace le chef-lieu de canton de Saint-Bertrand-de-Comminges à Barbazan.
15
1925, 1937. Canton de Villemur-sur-Tarn, 1833, 1836, 1848, 1852,
1858, 1864, 1867, 1871, 1877, 1883, 1885, 1889, 1895, 1901, 1907,
1913, 1925, 1937. Contentieux, 1833-1937.
168
Arrondissement de Toulouse, canton de Toulouse-Centre, 1833, 1839,
1847, 1848, 1852, 1858, 1867, 1868, 1871, 1874, 1879, 1880, 1886,
1898, 1904,1910, 1922, 1928, 1934. Canton de Toulouse-Nord, 1833,
1842, 1848, 1852, 1861, 1864, 1870, 1871, 1876, 1877, 1883, 1887,
1889, 1895, 1896, 1901, 1907, 1911, 1913, 1925, 1937. Canton de
Toulouse-Ouest, 1833, 1836, 1852, 1855, 1864, 1870, 1871, 1874,
1880, 1886, 1898, 1904, 1910, 1922, 1928, 1934. Canton de
Toulouse-Sud, 1833, 1836, 1845, 1848, 1852, 1861, 1870, 1871,
1877, 1883, 1889, 1895, 1901, 1907, 1913, 1914, 1937. Contentieux,
1833-1937.
169
Arrondissement de Villefranche-de-Lauragais, canton de Caraman,
1833, 1839, 1848, 1852, 1854, 1858, 1862, 1867, 1871, 1877, 1883,
1889, 1893, 1895, 1901, 1907, 1908, 1913, 1925, 1937. Canton de
Lanta, 1839, 1848, 1852, 1855, 1864, 1871, 1874, 1880, 1886, 1887,
1892, 1898, 1899, 1900, 1904, 1910, 1922, 1928, 1934. Canton de
Montgiscard, 1833, 1842, 1848, 1852, 1861, 1870, 1871, 1877, 1883,
1886, 1889, 1890, 1895, 1901, 1902, 1907, 1913, 1925, 1937.
Contentieux, 1833-1937.
170
Arrondissement de Villefranche-de-Lauragais, canton de Nailloux,
1833, 1839, 1848, 1851, 1855, 1858, 1867, 1870, 1871, 1877, 1883,
1889, 1898, 1901, 1907, 1913, 1925, 1937. Canton de Revel, 1833,
1842, 1848, 1851, 1852, 1860, 1861, 1870, 1871, 1873, 1874, 1880,
1886, 1892, 1896, 1898, 1904, 1910, 1914, 1922, 1928, 1934. Canton
de Villefranche-de-Lauragais, 1833, 1836, 1845, 1848, 1852, 1855,
1864, 1871, 1874, 1880, 1886, 1892, 1898, 1904, 1907, 1910, 1914,
1922, 1926, 1928, 1934. Contentieux, 1833-1937.
3 M 171
Élection du 14 et du 21 décembre 1919, cantons des quatre arrondissements :
procès-verbaux de recensement général de vote (procès-verbaux reliés lors de
leur restauration).
1919
3 M 172-207
Procès-verbaux de vote communaux.
172-183
1922-1937
Élection de 1922.
172
Arrondissement de Muret, canton de Cazères.
173
Arrondissement de Muret, canton de Cintegabelle.
174
Arrondissement de Muret, canton de Muret.
175
Arrondissement de Muret, cantons de Rieumes et de Rieux.
176
Arrondissement de Saint-Gaudens, cantons d'Aurignac et de
Bagnères-de-Luchon.
177
Arrondissement de Saint-Gaudens, cantons de Boulogne-surGesse et de L'Isle-en-Dodon.
178
Arrondissement de Saint-Gaudens,
Gaudens et de Saint-Martory.
179
Arrondissement de Toulouse, cantons de Cadours et de
Castanet.
16
cantons
de
Saint-
180
Arrondissement de Toulouse, cantons de Fronton et de
Montastruc-la-Conseillère.
181
Arrondissement de Toulouse, cantons de Toulouse-Centre et
Toulouse-Ouest, tableau rectificatif de la liste électorale pour
la ville de Toulouse.
182
Arrondissement de Villefranche-de-Lauragais, cantons de
Lanta et de Revel.
183
Arrondissement de Villefranche-de-Lauragais, canton de
184
Arrondissement de Muret, canton de Cintegabelle, 1924.
185-189
Élection de 1925.
185
Arrondissement de Muret, cantons d'Auterive, Carbonne, Le
Fousseret, Montesquieu-Volvestre, Saint-Lys.
186
Arrondissement de Saint-Gaudens, cantons
Barbazan, Montréjeau, Saint-Béat, Salies-du-Salat.
187
Arrondissement de Saint-Gaudens, canton de Saint-Martory.
188
Arrondissement de Toulouse, cantons de Grenade, Léguevin,
Toulouse-Nord, Toulouse-Sud, Verfeil, Villemur-sur-Tarn.
189
Caraman, Montgiscard, Nailloux.
d'Aspet,
190
Arrondissement de Toulouse, canton de Villefranche-de-Lauragais,
1926.
191
Arrondissement de Muret, canton de Cazères, 1927.
192
Arrondissement de Saint-Gaudens, canton d'Aurignac, 1928.
193
Arrondissement de Toulouse, canton de Cazères, recours en Conseil
d'État, 1928.
194
Arrondissement de Saint-Gaudens, canton d'Aurignac, pourvoi en
Conseil d'État : dossier de procédure. Élection partielle du 20 janvier
1935, 1934-1939.
195-199
Élection de 1934.
195
Arrondissement de Saint-Gaudens, cantons de Bagnères-deLuchon, Barbazan, Boulogne-sur-Gesse.
196
Arrondissement de Saint-Gaudens, cantons de L'Isle-enDodon, Saint-Gaudens, Saint-Martory.
197
Arrondissement de Toulouse, cantons de Castanet-Tolosan,
Cazères, Fronton, Lanta et Cadours.
198
Arrondissement de Toulouse, cantons de Montastruc-laConseillère, Revel et Villefranche-de-Lauragais.
199
Arrrondissement de Toulouse, cantons de Toulouse-Centre,
Toulouse-Ouest.
200
Arrondissement de Toulouse, canton de Fronton, 1936.
201-207
Élection de 1937.
201
Arrondissement de Saint-Gaudens, cantons
Barbazan, Montréjeau, Saint-Béat, Salies-du-Salat.
17
d'Aspet,
202
Arrondissement de Toulouse, cantons d'Auterive, Carbonne,
Cazères, Cintegabelle, Rieumes, Rieux, Saint-Lys.
203
Arrondissement de Toulouse, cantons de Caraman et
Grenade.
204
Arrondissement de Toulouse, canton de Toulouse-Nord, 1er
tour.
205
Arrondissement de Toulouse, canton de Toulouse-Nord, 2ème
tour.
206
Arondissement de Toulouse, canton de Toulouse-Sud.
207
Arrondissement de Toulouse, cantons de Léguevin,
Montgiscard, Nailloux, Revel, Verfeil et Villemur-sur-Tarn.
Élections aux conseils d’arrondissement
3 M 208
Réglementation, résultats, professions de foi : circulaires, tableaux, tracts.
1874-1937
3 M 209-215
Procès-verbaux de recensement général de vote.
1833-1937
209
Arrondissement de Muret4, canton d' Auterive, 1833, 1836, 1842,
1870, 1871, 1874, 1880, 1886, 1892, 1898, 1904, 1910, 1919, 1922.
Canton de Carbonne, 1833, 1839, 1841, 1845, 1855, 1867, 1871,
1874, 1877, 1880, 1886, 1892, 1898,1904, 1910, 1919, 1922. Canton
de Cazères, 1833, 1836, 1842, 1858, 1870, 1871, 1877, 1883, 1889,
1895, 1901, 1907, 1908, 1913, 1919, 1925. Canton de Cintegabelle,
1833, 1838, 1839, 1840, 1845, 1848, 1855, 1861, 1871, 1877, 1883,
1889, 1895, 1901, 1907, 1913, 1919, 1925. Canton de Le Fousseret,
1836, 1842, 1848, 1864, 1870, 1871, 1874, 1880, 1883, 1886, 1892,
1898, 1904, 1910, 1911, 1919, 1922.
210
Arrondissement de Muret, canton de Montesquieu-Volvestre, 1836,
1842, 1848, 1858, 1866, 1870, 1871, 1874, 1880, 1886, 1888, 1892,
1898, 1904, 1910, 1919, 1922, 1925. Canton de Muret, 1833, 1836,
1837, 1839, 1842, 1845, 1848, 1855, 1858, 1864, 1871, 1877, 1881,
1883, 1889, 1892, 1895, 1901, 1907, 1913, 1919, 1925. Canton de
Rieumes, 1833, 1839, 1845, 1848, 1861, 1867, 1871, 1876, 1877,
1880, 1883,1887, 1889, 1892, 1893, 1895, 1901, 1902, 1907, 1913,
1919, 1925. Canton de Rieux, 1833, 1839, 1845, 1848, 1861, 1867,
1871, 1873, 1877, 1883, 1886, 1889, 1891, 1892, 1895, 1901, 1907,
1913, 1919, 1925. Canton de Saint-Lys, 1836, 1839, 1861, 1867,
1871, 1874, 1880, 1886, 1887, 1892, 1898, 1903, 1907, 1910, 1913,
1919, 1922.
211
Arrondissement de Saint-Gaudens, canton d'Aspet, 1833, 1836,1842,
1848, 1855, 1861, 1865, 1867, 1871, 1874, 1880, 1886, 1892, 1898,
1904, 1910, 1919, 1922, 1928, 1934. Canton d'Aurignac, 1833, 1836,
1842,1848, 1855, 1867, 1871, 1877, 1883, 1889, 1901, 1907, 1913,
1919, 1925, 1937, 1939. Canton de Bagnères-de-Luchon, 1833, 1839,
4
L'arrondissement de Muret est supprimé et intégré à l'arrondissement de Toulouse par décret du 10
septembre 1926. L'arrondissement de Muret sera rétabli en 1942 par la loi du 1er juin 1942.
18
1845,
1919,
1907,
1833,
1905,
1833,
1904,
1848, 1858, 1871, 1877, 1883, 1889, 1901, 1905, 1907, 1913,
1925, 1937. Canton de Barbazan5, 1892, 1898, 1899, 1904,
1910, 1919, 1922, 1928, 1934. Canton de Boulogne-sur-Gesse,
1839, 1841, 1848, 1858, 1864, 1871, 1877, 1883, 1889, 1901,
1907, 1913, 1919, 1925, 1937. Canton de L'Isle-en-Dodon,
1836, 1839, 1842, 1848, 1855, 1871, 1877, 1883, 1889, 1901,
1907, 1913, 1919, 1925, 1937.
212
Arrondissement de Saint-Gaudens, canton de Montréjeau, 1833, 1842,
1848, 1855, 1867, 1871, 1874, 1880, 1886, 1892, 1897, 1898, 1899,
1902, 1904, 1910, 1919, 1922, 1928, 1934. Canton de Saint-Béat,
1833, 1836, 1842, 1848, 1853, 1861, 1867, 1871, 1874, 1880, 1886,
1887, 1892, 1898, 1902, 1904, 1910, 1919, 1922, 1928, 1934. Canton
de Saint-Bertrand-de-Comminges6, 1833, 1837, 1839, 1840, 1848,
1858, 1864, 1871, 1874, 1880, 1885, 1886. Canton de Saint-Gaudens,
1833, 1839, 1845, 1848, 1854, 1859, 1864, 1867, 1871, 1877, 1883,
1889, 1895, 1901, 1907, 1913, 1919, 1937. Canton de Saint-Martory,
1833, 1836, 1839, 1842, 1848, 1861, 1864, 1871, 1877, 1883, 1886,
1889, 1895, 1901, 1907, 1913, 1919, 1925, 1937. Canton de Saliesdu-Salat, 1833, 1839, 1842, 1845, 1848, 1858, 1870, 1871, 1874,
1880, 1886, 1892, 1896, 1898, 1904, 1910, 1919, 1922, 1928, 1934.
213
Arrondissement de Toulouse, canton de Cadours, 1833, 1839, 1840,
1845, 1847, 1848, 1864, 1870, 1875, 1883, 1889, 1895, 1901, 1907,
1913, 1919, 1925, 1937. Canton de Castanet, 1833, 1839, 1848, 1858,
1864, 1871, 1883, 1889, 1907, 1912, 1913, 1919, 1925, 1937. Canton
de Fronton, 1833, 1839, 1847, 1848, 1858, 1870, 1871, 1877, 1883,
1889, 1895, 1898, 1901, 1907, 1910, 1913, 1919, 1925, 1937. Canton
de Grenade, 1833, 1836, 1842, 1848, 1855, 1861, 1868, 1871, 1874,
1880,1886, 1892, 1893, 1898, 1904, 1910, 1913, 1919, 1922, 1928,
1934. Canton de Léguevin, 1833, 1836, 1842, 1848, 1855, 1861,
1868, 1871, 1874, 1880, 1886, 1892, 1895, 1898, 1904, 1907, 1910,
1919, 1922, 1928, 1934. Canton de Montastruc, 1833, 1839, 1845,
1848, 1858, 1864, 1871, 1877, 1880, 1883, 1889, 1895, 1901, 1907,
1913, 1919, 1925, 1937. Canton de Verfeil, 1833, 1836, 1842, 1855,
1867, 1871, 1874, 1880, 1886,1889, 1892, 1893, 1895, 1898, 1904,
1910, 1919, 1922, 1928, 1934. Canton de Villemur, 1833, 1836, 1842,
1855, 1861, 1871, 1874, 1880, 1883, 1886, 1892, 1898, 1904, 1907,
1910, 1919, 1922, 1928, 1934.
214
Arrondissement de Toulouse7, canton de Toulouse-Centre, 1833,
1842, 1848, 1855, 1861, 1867, 1871, 1877, 1883, 1889, 1895, 1901,
1907, 1913, 1919, 1925, 1937. Canton de Toulouse-Nord, 1833, 1836,
1839, 1842, 1845, 1848, 1858, 1870, 1871, 1874, 1880, 1886, 1898,
1904, 1910, 1919, 1922, 1928, 1934. Canton de Toulouse-Ouest,
1833, 1842, 1848, 1861, 1867, 1871, 1877, 1883, 1889, 1895, 1904,
1907, 1908, 1913, 1919, 1925, 1937. Canton de Toulouse-Sud, 1833,
1839, 1845, 1848, 1855, 1858, 1864, 1867, 1871, 1874, 1877, 1880,
1886, 1889, 1896, 1898, 1903, 1904, 1910, 1919, 1922, 1928, 1936.
Canton d'Auterive, 1928, 1934. Canton de Carbonne, 1928,1934.
Canton de Cazères, 1937. Canton de Cintegabelle, 1937. Canton de Le
Fousseret, 1928. Canton de Montesquieu-Volvestre, 1928. Canton de
Rieumes, 1937. Canton de Rieux, 1937. Canton de Saint-Lys, 19281934. Canton de Caraman, 1928-1934. Canton de Lanta, 1937. Canton
5
7
À partir de 1926 les cantons de l'arrondissement de Muret et de Villefranche-de-Lauragais ont été rattachés
à Toulouse par décret du 10 septembre 1926.
6
19
de Montgiscard, 1928-1934. Canton de Nailloux, 1928-1934. Canton
de Revel, 1937. Canton de Villefranche-de-Lauragais, 1937.
215
3 M 216-251
Arrondissement de Villefranche-de-Lauragais8, canton de Caraman,
1833, 1836, 1839, 1848, 1864, 1870, 1871, 1874, 1880, 1892, 1893,
1898, 1904, 1908, 1910, 1911, 1919, 1922. Canton de Lanta, 1833,
1839, 1845, 1848, 1858, 1861, 1867, 1871, 1877, 1883, 1895, 1899,
1901, 1907, 1913, 1919, 1925. Canton de Montgiscard, 1833, 1836,
1842, 1848, 1858, 1864, 1871, 1874, 1880, 1890,1892, 1898,1904,
1910, 1919, 1922. Canton de Nailloux, 1833, 1839, 1841, 1845, 1848,
1855, 1861, 1874, 1880, 1886, 1887, 1892, 1898,1904, 1910, 1919,
1922. Canton de Revel, 1833, 1836, 1842, 1845, 1848, 1858, 1864,
1871, 1877, 1883, 1889, 1891, 1895, 1896, 1901,1907, 1910, 1913,
1919, 1925, 1926. Canton de Villefranche-de-Lauragais, 1833, 1836,
1839, 1845, 1848, 1861, 1865, 1866, 1867, 1871, 1877, 1883, 1886,
1888, 1895, 1898, 1899, 1901, 1907, 1913, 1914, 1919, 1925.
Procès-verbaux de votes communaux.
216-224
225-231
1922-1937
Élection de 1922.
216
Arrondissement
Carbonne.
de
Muret,
cantons
d'Auterive
217
Arrondissement de Muret, cantons
Montesquieu-Volvestre, Saint-Lys.
218
Arrondissement de Saint-Gaudens, cantons d'Aspet et de
Barbazan.
219
Arrondissement de Saint-Gaudens, cantons de Montréjeau et
de Saint-Béat.
220
Arrondissement de Saint-Gaudens, canton de Salies-duSalat.
221
Arrondissement de Toulouse, cantons de Grenade et
Léguevin.
222
Arrondissement de Toulouse, cantons de Toulouse-Nord et
Toulouse-Sud.
223
Arrondissement de Toulouse, cantons de Verfeil et Villemursur-Tarn.
224
Caraman, Montgiscard et Nailloux.
de
Le
et
de
Fousseret,
Élection de 1925.
225
Arrondissement de Muret, cantons de Cazères, Cintegabelle,
Le Fousseret et Montesquieu-Volvestre.
226
Arrondissement de Muret, cantons de Muret, Rieumes,
Rieux.
227
Arrondissement de Saint-Gaudens, cantons d'Aurignac,
Bagnères-de-Luchon, Boulogne-sur-Gesse, L'Isle-en-Dodon.
8
L'arrondissement de Villefranche-de-Lauragais est supprimé et intégré à l'arrondissement de Toulouse par
décret du 10 septembre 1926.
20
228
Arrondissement de Saint-Gaudens, cantons de Saint-Béat,
Saint-Gaudens, Saint-Martory.
229
Arrondissement de Saint-Gaudens (procès-verbaux reliés lors
de leur restauration).
230
Arrondissement de Toulouse, cantons de Cadours, Castanet,
Fronton, Montastruc-la-Conseillère.
231
Arrondissement de Toulouse, cantons de Toulouse-Centre,
Toulouse-Ouest.
232
Arrondissement de Villefranche-de-Lauragais, cantons de Lanta, Revel,
Villefranche. Élection partielle du 20 juin 1926, communes du canton
de Revel, 1925-1926.
233-241
Élection de 1934.
233
Arrondissement de Saint-Gaudens,
Barbazan, Montréjeau.
cantons
234
Arrondissement de Saint-Gaudens, cantons de Saint-Béat et
de Salies-du-Salat.
235
Arrondissement de Toulouse, cantons d'Auterive, Carbonne,
Saint-Lys.
236
Arrondissement de Toulouse, cantons de Caraman et
Grenade.
237
Arrondissement de Toulouse,
Montgiscard et Nailloux.
238
Arrondissement de Toulouse, canton de Toulouse-Nord, 1er
tour.
239
Arrondissement de Toulouse, canton de Toulouse-Nord, 2ème
tour.
240
Arrondissement de Toulouse, canton de Toulouse-Sud.
241
Arrondissement de Toulouse, cantons de Verfeil,
Villefranche-de-Lauragais et de Villemur-sur-Tarn, 1934.
cantons
de
242
Arrondissement de Toulouse, canton de Toulouse-Sud, 1936.
243-251
Élection de 1937.
d'Aspet,
Léguevin,
243
Arrondissement de Saint-Gaudens, cantons d'Aurignac,
Boulogne-sur-Gesse, L'Isle-en-Dodon, Saint-Gaudens.
244
Arrondissement de Saint-Gaudens, cantons de Montréjeau,
Saint-Béat, Salies-du-Salat.
245
Arrondissement de Toulouse, cantons de Cadours, CastanetTolosan, Fronton et Lanta.
246
Arrondissement de Toulouse,
Cintegabelle, Rieumes, Rieux.
247
Arrondissement de Toulouse, canton de Toulouse-Centre, 1er
tour.
248
Arrondissement de Toulouse, canton de Toulouse-Centre,
section de la commune de Toulouse, 2ème tour.
249
Arrondissement de Toulouse, canton de Toulouse-Centre,
communes rurales, 2ème tour.
21
cantons
de
Cazères,
250
Arrondissement de Toulouse, cantons de Montastruc-la
Conseillère et Toulouse-Ouest.
251
Arrondissement de Toulouse, cantons de Revel et de
22
ÉLECTIONS MUNICIPALES
Généralités
3 M 252-255
3 M 256-261
Réglementation : instructions ministérielles, correspondance.
252
1815-1846.
253
1831-1846.
254
1831-1855.
255
1855-1860.
Sectionnement électoral
correspondance, plans.
:
dossiers
communaux,
textes
1815-1860
réglementaires,
1831-1887
256
1831-1847.
257
1848-1855.
258
Communes de l'arrondissement de Muret, 1871-1887.
259
Communes de l'arrondissement de Saint-Gaudens, 1871-1887.
260
Communes de l'arrondissement de Toulouse, 1871-1887.
261
Communes de l'arrondissement de Villefranche-de-Lauragais, 18711887.
3 M 262
Instructions, sectionnement, déroulement du scrutin : circulaires, tableaux,
correspondance, procès-verbal d'enquête, plans.
1904-1936
3 M 263
Propagande électorale, instructions, déroulement du scrutin : circulaires,
imprimés, télégrammes, tableaux, correspondance, tracts.
1908-1935
Maires, adjoints et conseillers municipaux
3 M 264-288
Nominations, suspensions ou révocations : correspondance, procès-verbaux,
listes.
1800-1831
264
Commune de Revel, 1800-1831.
265
Commune de Saint-Gaudens, 1800-1831.
266
Commune de Toulouse, 1800-1831.
267
Commune de Villemur-sur-Tarn, 1800-1831.
23
3 M 289-305
268
Communes de Castelsarrasin, Revel, Toulouse et Villemur, 1804-1830.
269
270
271
272
273
274
275
276
Communes de l'arrondissement de Castelsarrasin, 1807.
277
278
Tableaux, 1808-1816.
279
280
281
282
Communes des arrondissements de Saint-Gaudens et Toulouse (Azas,
Bazus, Le Fossat, Garidech, Gémil, Lapeyrouse, Montpitol,
Roqueserière, Saint-Jean-Lherm, Montastruc-la-Conseillère, Escanecrabe, Barbazan, Nizan, Pointis-Rivière, Ciadoux), 1813-1815.
283
284
285
286
287
Communes de l'arrondissement de Saint-Gaudens, 1818.
288
Renouvellement : listes nominatives.
289
1826.
290
1826-1828.
291
1830.
292-293
1832.
294
1833-1835.
295-298
1834-1846.
295
Arrondissement de Muret.
296
Arrondissement de Saint-Gaudens.
297
Arrondissement de Toulouse.
298
Arrondissement de Villefranche-de-Lauragais.
24
1826-1848
3 M 306-314
3 M 315-317
3 M 318-319
3 M 320-333
299
Tableaux statistiques, arrêtés préfectoraux, ordonnances royales,
1835-1836.
300
Arrêtés préfectoraux, 1837.
301
Arrêtés préfectoraux, ordonnances royales, 1838-1842.
302
Arrêtés préfectoraux, ordonnances royales, 1843-1845.
303
Arrêtés préfectoraux, 1846-1847.
304
Arrêtés préfectoraux, ordonnances royales, 1848.
305
Arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d'installation, 1848.
Nominations et révocations : correspondance, listes nominatives.
1849-1870
306
1849-1851.
307
308
Communes des arrondissements de Muret et Toulouse, 1852.
309
Communes des arrondissements de Saint-Gaudens et de Villefranchede-Lauragais, 1852-1854.
310
311
Décrets, procès-verbaux, 1852-1864.
312
1852-1870.
313
Plaintes, dissolutions, communes de l'arrondissement de Toulouse,
1853-1854.
314
Communes des arrondissements de Muret et de Villefranche-deLauragais, 1853-1855.
Propositions de candidatures : listes.
1855
315
Communes des arrondissements de Muret et de Toulouse.
316
317
Communes de l'arrondissement de Villefranche-de-Lauragais.
Installation des conseils municipaux : procès-verbaux.
1855-1856
318
Communes des arrondissements de Saint-Gaudens et de Villefranchede-Lauragais, installation, 1855.
319
Communes des arrondissements de Muret et de Toulouse, installation,
1855-1856.
Conseils municipaux : tableaux des élus.
320
1860-1861.
321
1865.
322
Correspondance, 1865.
25
1860-1929
323
Fiches nominatives, 1867-1870.
324
Communes de l'arrondissement de Toulouse, 1874.
325
326
327
328
329
Rapports, 1877-1908.
330
Communes de l'arrondissement de Saint-Gaudens, 1900.
331
Communes chefs-lieux de canton : états mensuels des mutations,
1901-1911.
332
1919.
333
1929.
Dossiers communaux
Arrondissement de Muret9
3 M 334-345
3 M 346-356
Canton d’Auterive : procès-verbaux d'élections, contentieux.
334
Auribail.
335
Auterive, 1831-1912.
336
Auterive, 1919-1935.
337
Beaumont-sur-Lèze.
338
Grépiac.
339
Labruyère-Dorsa.
340
Lagrâce-Dieu.
341
Mauressac.
342
Miremont.
343
Puydaniel.
344
Venerque.
345
Le Vernet.
Canton de Carbonne : procès-verbaux d'élections, contentieux.
9
1831-1935
1831-1935
L'arrondissement de Muret a été supprimé par décret du 10 septembre 1926 ; cependant tous les procèsverbaux ont été rassemblés pour former un dossier communal homogène.
26
3 M 357-372
3 M 373-379
346
Bois-de-la-Pierre.
347
Capens.
348
Carbonne.
349
Longages.
350
Marquefave.
351
Mauzac.
352
Montaut.
353
Montgazin.
354
Noé.
355
Peyssies.
356
Saint-Sulpice-sur-Lèze.
Canton de Cazères : procès-verbaux d'élections, contentieux.
357
Boussens.
358
Cazères.
359
Couladère.
360
Francon.
361
Lescuns.
362
Marignac-Laspeyres.
363
Martres-Tolosane.
364
Mauran.
365
Mondavezan.
366
Montberaud.
367
Montclar-de-Comminges.
368
Palaminy.
369
Plagne.
370
Le Plan.
371
Saint-Michel.
372
Sana.
Canton de Cintegabelle : procès-verbaux d'élections, contentieux.
373
Aignes.
374
Caujac.
375
Cintegabelle.
376
Esperce.
377
Gaillac-Toulza.
378
Grazac.
27
1831-1935
1831-1935
379
3 M 380-394
3 M 395-405
3 M 406-426
Marliac.
Canton de Le Fousseret : procès-verbaux d'élections, contentieux.
380
Castelnau-Picampeau.
381
Casties-Labrande.
382
Le Fousseret.
383
Fustignac.
384
Gratens.
385
Laffite-Vigordane.
386
Lussan-Adeilhac.
387
Marignac-Lasclares.
388
Montégut-Bourjac.
389
Montoussin.
390
Polastron.
391
Pouy-de-Touges.
392
Saint-Araille.
393
Saint-Élix-le-Château.
394
Sénarens.
1831-1935
Canton de Montesquieu-Volvestre : procès-verbaux d'élections, contentieux.
1831-1935
395
Canens.
396
Castagnac.
397
Gouzens.
398
Lahitère.
399
Lapeyrère.
400
Latour.
401
Massabrac.
402
Montbrun-Bocage.
403
Montesquieu-Volvestre, 1831-1904.
404
Montesquieu-Volvestre, 1908-193.
405
Saint-Christaud.
Canton de Muret : procès-verbaux d'élections, contentieux.
406
Eaunes.
407
Le Fauga.
408
Frouzins.
409
Labarthe-sur-Lèze.
28
1831-1935
3 M 427-442
10
410
Labastidette.
411
Lacasse10.
412
Lagardelle-sur-Lèze.
413
Lavernose.
414
Lherm.
415
Muret.
416
Muret, 1919-1935.
417
Pins-Justaret.
418
Pinsaguel.
419
Roques.
420
Roquettes.
421
Saint-Clar.
422
Saint-Hilaire.
423
Saubens.
424
Seysses.
425
Villate.
426
Villeneuve-Tolosane.
Canton de Rieumes : procès-verbaux d'élections, contentieux.
427
Beaufort.
428
Bérat.
429
Forgues.
430
Labastide-Clermont.
431
Lahage.
432
Lautignac.
433
Monès.
434
Montastruc-Savès.
435
Montgras.
436
Le Pin-Murelet.
437
Plagnole.
438
Poucharramet.
439
Rieumes.
440
Sabonères.
441
Sajas.
442
Savères.
Actuellement commune de Lavernose-Lacasse.
29
1831-1935
3 M 443-452
3 M 453-464
Canton de Rieux : procès-verbaux d'élections, contentieux.
443
Bax.
444
Gensac.
445
Goutevernisse.
446
Lacaugne.
447
Latrape.
448
Lavelanet.
449
Mailholas.
450
Rieux.
451
Saint-Julien.
452
Salles.
Canton de Saint-Lys : procès-verbaux d'élections, contentieux.
453
Bonrepos-sur-Aussonnelle.
454
Bragayrac.
455
Cambernard.
456
Empeaux.
457
Fonsorbes.
458
Fontenilles.
459
Lamasquère.
460
Saiguède.
461
Saint-Lys.
462
Saint-Thomas.
463
Sainte-Foy-de-Peyrolières, 1831-1919.
464
Sainte-Foy-de-Peyrolières, 1925-1935.
1831-1935
1831-1935
Arrondissement de Saint-Gaudens
3 M 465-485
Canton d'Aspet : procès-verbaux d'élections, contentieux.
465
Arbas.
466
Arbon.
467
Arguenos.
468
Aspet.
469
Cabanac-Cazaux.
30
1831-1935
3 M 486-504
470
Cazaunous.
471
Chein-Dessus.
472
Couret.
473
Encausse-les-Thermes.
474
Estadens.
475
Fougaron.
476
Gantiès.
477
Herran.
478
Izaut-de-l'Hôtel.
479
Juzet-d'Izaut.
480
Milhas.
481
Moncaup.
482
Portet-d'Aspet.
483
Razecueillé.
484
Sengouagnet.
485
Soueich.
Canton d'Aurignac : procès-verbaux d'élections, contentieux.
486
Alan.
487
Aulon.
488
Aurignac.
489
Bachas.
490
Benque.
491
Boussan-Les-Bains.
492
Bouzin.
493
Cassagnabère-Tournas.
494
Cazeneuve-Montaut.
495
Éoux.
496
Esparron.
497
Latoue.
498
Montoulieu-Saint-Bernard.
499
Peyrissas.
500
Peyrouzet.
501
Saint-André.
502
Saint-Élix-Seglan.
503
Samouillan.
504
Terrebasse.
31
1831-1935
3 M 505-535
3 M 536-559
11
Canton de Bagnères-de-Luchon : procès-verbaux d'élections, contentieux.
1831-1935
505
Antignac.
506
Artigue.
507
Bagnères-de-Luchon.
508
Benque-Dessous-et-Dessus.
509
Billère.
510
Bourg-d'Oueil.
511
Castillon-de-Larboust.
512
Cathervielle.
513
Caubous.
514
Cazaril-Laspènes.
515
Cazaux-de-Larboust.
516
Cier-de-Luchon.
517
Cirès.
518
Garin.
519
Gouaux-de-Larboust.
520
Gouaux-de-Luchon.
521
Jurvielle.
522
Juzet-de-Luchon.
523
Mayrègne.
524
Montauban-de-Luchon.
525
Moustajon.
526
Oô.
527
Portet-de-Luchon.
528
Poubeau.
529
Saccourvielle.
530
Saint-Aventin.
531
Saint-Mamet.
532
Saint-Paul-d'Oueil.
533
Salles-et-Pratviel-de-Luchon.
534
Sode.
535
Trébons.
Canton de Barbazan11 : procès-verbaux d'élections, contentieux.
536
Antichan-de-Frontignes.
537
Ardiège.
1831-1935
32
3 M 560-583
538
Bagiry.
539
Barbazan.
540
Cier-de-Rivière.
541
Frontignan-de-Comminges.
542
Galié.
543
Génos.
544
Gourdan-Polignan.
545
Huos.
546
Labroquère.
547
Lourde.
548
Luscan.
549
Malvezie.
550
Martres-de-Rivière.
551
Mont-de-Galié.
552
Ore.
553
Payssous.
554
Pointis-de-Rivière.
555
Saint-Bertrand-de-Comminges.
556
Saint-Pé-d'Ardet.
557
Sauveterre-de-Comminges.
558
Seilhan.
559
Valcabrère.
Canton de Boulogne-sur-Gesse : procès-verbaux d'élections, contentieux.
1831-1935
560
Blajan.
561
Boulogne-sur-Gesse.
562
Cardeilhac.
563
Castéra-Vignoles.
564
Charlas.
565
Ciadoux.
566
Escanecrabe.
567
Gensac-de-Boulogne.
568
Larroque.
569
Lespugue.
570
Lunax.
571
Mondilhan.
572
Montgaillard-sur-Save.
573
Montmaurin.
33
3 M 584-606
3 M 607-623
574
Nénigan.
575
Nizan-Gesse.
576
Péguilhan.
577
Saint-Ferréol.
578
Saint-Lary-Boujean.
579
Saint-Loup-en-Comminges.
580
Saint-Pé-Del-Bosc.
581
Saman.
582
Sarrecave.
583
Sarremezan.
Canton de L'Isle-en-Dodon : procès-verbaux d'élections, contentieux.
584
Agassac.
585
Ambax.
586
Anan.
587
Boissède.
588
Castelgaillard.
589
Coueilles.
590
Fabas.
591
Frontignan-Savès.
592
Goudex.
593
L'Isle-en-Dodon.
594
Labastide-Paumès.
595
Lilhac.
596
Martisserre.
597
Mauvezin.
598
Mirambeau.
599
Molas.
600
Montbernard.
601
Montesquieu-Guittaut.
602
Puymaurin.
603
Riolas.
604
Saint-Frajou.
605
Saint-Laurent.
606
Salerm.
Canton de Montréjeau : procès-verbaux d'élections, contentieux.
34
1831-1935
1831-1935
3 M 624-647
607
Ausson.
608
Balesta.
609
Bordes-de-Rivière.
610
Boudrac.
611
Cazaril-Tambourès.
612
Clarac.
613
Cuguron.
614
Le Cuing.
615
Franquevielle.
616
Lécussan.
617
Loudet.
618
Montréjeau.
619
Ponlat-Taillebourg.
620
Saint-Plancard.
621
Sédeilhac.
622
Les Toureilles.
623
Villeneuve-Lécussan.
Canton de Saint-Béat : procès-verbaux d'élections, contentieux.
624
Argut-Dessous.
625
Argut-Dessus.
626
Arlos.
627
Bachos-Binos.
628
Baren.
629
Bézins-Garraux.
630
Boutx.
631
Burgalays.
632
Cazaux-Layrisse.
633
Chaum.
634
Cierp.
635
Couledoux.
636
Esténos.
637
Eup.
638
Fos.
639
Fronsac.
640
Gaud.
641
Guran.
35
1831-1935
3 M 648-669
3 M 670-681
642
Lège.
643
Lez.
644
Marignac.
645
Melles.
646
Saint-Béat.
647
Signac.
Canton de Saint-Gaudens : procès-verbaux d'élections, contentieux.
648
Aspret.
649
Estancarbon.
650
Labarthe-Inart.
651
Labarthe-Rivière.
652
Lalouret-Lafiteau.
653
Landorthe.
654
Larcan.
655
Lespitau.
656
Liéoux.
657
Lodes.
658
Miramont.
659
Pointis-Inart.
660
Régades.
661
Rieucazé.
662
Saint-Gaudens, 1831-1919.
663
Saint-Gaudens, 1925-1935.
664
Saint-Ignan.
665
Saint-Marcet.
666
Saux-et-Pomarède.
667
Savarthès.
668
Valentine.
669
Villeneuve-de-Rivière.
Canton de Saint-Martory : procès-verbaux d'élections, contentieux.
670
Arnaud-Guilhem.
671
Auzas.
672
Beauchalot.
673
Castillon-Saint-Martory.
674
Le Fréchet.
36
1831-1935
1831-1935
3 M 682-702
675
Laffitte-Toupière.
676
Lestelle-de-Saint-Martory.
677
Mancioux.
678
Proupiary.
679
Saint-Martory.
680
Saint-Médard.
681
Sepx.
Canton de Salies-du-Salat : procès-verbaux d'élections, contentieux.
682
Ausseing.
683
Belbèze-Escoulis.
684
Cassagne.
685
Castagnède.
686
Castelbiague
687
Figarol.
688
Francazal.
689
His.
690
Mane.
691
Marsoulas.
692
Mazères-du-Salat.
693
Montastruc-de-Salies.
694
Montespan.
695
Montgaillard-de-Salies.
696
Montsaunès.
697
Roquefort-sur-Garonne.
698
Rouède.
699
Saleich.
700
Salies.
701
Touille.
702
Urau.
1831-1935
Arrondissement de Toulouse
3 M 703-718
Canton de Cadours : procès-verbaux d'élections, contentieux.
703
Bellegarde-Sainte-Marie.
37
1831-1935
3 M 719-733
3 M 734-750
704
Bellesserre.
705
Brignemont.
706
Cabanac-Séguenville.
707
Cadours.
708
Le Castéra.
709
Caubiac.
710
Cox.
711
Drudas.
712
Garac.
713
Le Grès.
714
Lagraulet.
715
Laréole.
716
Pelleport.
717
Puysségur.
718
Vignaux.
Canton de Castanet-Tolosan : procès-verbaux d'élections, contentieux.
719
Aureville.
720
Auzeville.
721
Auzielle.
722
Castanet-Tolosan.
723
Clermont-le-Fort.
724
Goyrans.
725
Labège.
726
Lacroix-Falgarde.
727
Mervilla.
728
Péchabou.
729
Pechbusque.
730
Rebigue.
731
Saint-Orens-de-Gameville.
732
Vieille-Toulouse.
733
Vigoulet-Auzil.
Canton de Fronton : procès-verbaux d'élections, contentieux.
734
Bouloc.
735
Bruguières.
736
Castelnau-d'Estrétefonds.
38
1831-1935
1831-1935
3 M 751-763
3 M 764-773
737
Cépet.
738
Fronton.
739
Gargas.
740
Gratentour.
741
Labastide-Saint-Sernin.
742
Lespinasse.
743
Ondes.
744
Saint-Jory.
745
Saint-Rustice.
746
Saint-Sauveur.
747
Vacquiers.
748
Villariès.
749
Villaudric.
750
Villeneuve-lès-Bouloc.
Canton de Grenade : procès-verbaux d'élections, contentieux.
751
Aussonne.
752
Bretx.
753
Le Burgaud.
754
Daux.
755
Grenade.
756
Launac.
757
Menville.
758
Merville.
759
Montaigut-sur-Save.
760
Saint-Cezert.
761
Saint-Paul-sur-Save.
762
Seilh.
763
Thil.
Canton de Léguevin : procès-verbaux d'élections, contentieux.
764
Brax.
765
Lasserre.
766
Léguevin.
767
Lévignac.
768
Mérenvielle.
769
Pibrac.
39
1831-1935
1831-1935
3 M 774-786
3 M 787-794
3 M 795-801
770
Plaisance-du-Touch.
771
Pradère-Les-Bourguets.
772
Sainte-Livrade.
773
La Salvetat-Saint-Gilles.
Canton de Montastruc-la-Conseillère : procès-verbaux d'élections, contentieux.
1831-1935
774
Azas.
775
Bazus.
776
Bessières.
777
Buzet-sur-Tarn.
778
Garidech.
779
Gémil.
780
Lapeyrouse-Fossat.
781
Montastruc-la-Conseillère.
782
Montjoire.
783
Montpitol.
784
Paulhac.
785
Roqueserière.
786
Saint-Jean-de-Lherm.
Canton de Toulouse-Centre : procès-verbaux d'élections, contentieux.
1831-1935
787
Castelmaurou.
788
Montberon.
789
Pechbonnieu.
790
Rouffiac-Tolosan.
791
Saint-Geniès-Bellevue.
792
Saint-Jean.
793
Saint-Loup-Cammas.
794
L'Union.
Canton de Toulouse-Nord : procès-verbaux d'élections, contentieux.
795
Aucamville.
796
Castelginest.
797
Fenouillet.
798
Fonbeauzard.
799
Gagnac.
800
Launaguet.
40
1831-1935
801
3 M 802-809
3 M 810-819
3 M 820-842
Saint-Alban.
Canton de Toulouse-Ouest : procès-verbaux d'élections, contentieux.
802
Beauzelle.
803
Blagnac.
804
Colomiers.
805
Cornebarrieu.
806
Cugnaux.
807
Mondonville.
808
Portet-sur-Garonne.
809
Tournefeuille.
Canton de Toulouse-Sud : procès-verbaux d'élections, contentieux.
810
Balma.
811
Beaupuy.
812
Drémil-Lafage.
813
Flourens.
814
Mondouzil.
815
Mons.
816
Montrabé.
817
Pin-Balma.
818
Quint-Fonsegrives.
819
Ramonville-Saint-Agne.
Commune de Toulouse : procès-verbaux d'élections, contentieux.
820
1831-1848.
821
1848-1852.
822
1852-1870.
823
1869.
824
1870-1877.
825
1878-1879.
826
1881.
827
1882.
828
1882.
829
1884.
830
1892-1896.
831-832
1895.
41
1831-1935
1831-1935
1831-1935
3 M 843-849
3 M 850-856
833
1898-1900-1905-1906.
834
1912-1919.
835-837
1925.
838
1929.
839-842
1935.
Canton de Verfeil : procès-verbaux d'élections, contentieux.
843
Bonrepos-Riquet.
844
Gauré.
845
Gragnague.
846
Lavalette.
847
Saint-Marcel-Paulel.
848
Saint-Pierre.
849
Verfeil.
Canton de Villemur-sur-Tarn : procès-verbaux d'élections, contentieux.
850
Bondigoux.
851
Le Born.
852
Layrac-sur-Tarn.
853
La Magdelaine.
854
Mirepoix-sur-Tarn.
855
Villematier.
856
Villemur-sur-Tarn.
1831-1935
1831-1935
Arrondissement de Villefranche-de-Lauragais12
3 M 857-875
Canton de Caraman : procès-verbaux d'élections, contentieux.
857
Albiac.
858
Auriac-sur-Vendinelle.
859
Beauville.
860
Le Cabanial.
861
Cambiac.
862
Caragoudes.
12
1831-1935
L'arrondissement de Villefranche-de-Lauragais a été supprimé par décret du 10 septembre 1926 ; cependant
tous les procès-verbaux ont été rassemblés pour former un dossier communal homogène.
42
3 M 876-885
3 M 886-905
863
Caraman.
864
Le Faget.
865
Francarville.
866
Loubens-Lauragais.
867
Mascarville.
868
Maureville.
869
Mourvilles-Basses.
870
Prunet.
871
La Salvetat-Lauragais.
872
Saussens.
873
Ségreville.
874
Toutens.
875
Vendine.
Canton de Lanta : procès-verbaux d'élections, contentieux.
876
Aigrefeuille.
877
Aurin.
878
Bourg-Saint-Bernard.
879
Lanta.
880
Lauzerville.
881
Préserville.
882
Saint-Pierre-de-Lages.
883
Sainte-Foy-d'Aigrefeuille.
884
Tarabel.
885
Vallesvilles.
Canton de Montgiscard : procès-verbaux d'élections, contentieux.
886
Ayguesvives.
887
Baziège.
888
Belberaud.
889
Belbèze-de-Lauragais.
890
Corronsac.
891
Deyme.
892
Donneville.
893
Escalquens.
894
Espanès.
895
Fourquevaux.
43
1831-1935
1831-1935
3 M 906-915
3 M 916-929
896
Issus.
897
Labastide-Beauvoir.
898
Montbrun-Lauragais.
899
Montgiscard.
900
Montlaur.
901
Noueilles.
902
Odars.
903
Pompertuzat.
904
Pouze.
905
Les Varennes.
Canton de Nailloux : procès-verbaux d'élections, contentieux.
906
Auragne.
907
Caignac.
908
Calmont.
909
Gibel.
910
Mauvaisin.
911
Monestrol.
912
Montgeard.
913
Nailloux.
914
Saint-Léon.
915
Seyre.
Canton de Revel : procès-verbaux d'élections, contentieux.
916
Bélesta-en-Lauragais.
917
Le Falga.
918
Juzes.
919
Maurens.
920
Montégut-Lauragais.
921
Mourvilles-Hautes.
922
Nogaret.
923
Revel, 1831-1912.
924
Revel, 1919-1935.
925
Roumens.
926
Saint-Félix-Lauragais.
927
Saint-Julia.
928
Vaudreuille.
44
1831-1935
1831-1935
929
3 M 930-950
Le Vaux.
Canton de Villefranche-de-Lauragais : procès-verbaux d'élections, contentieux.
1831-1935
930
Avignonnet-Lauragais.
931
Beauteville.
932
Cessales.
933
Folcarde.
934
Gardouch.
935
Lagarde.
936
Lux.
937
Mauremont.
938
Montclar-Lauragais.
939
Montesquieu-Lauragais.
940
Montgaillard-Lauragais.
941
Renneville.
942
Rieumajou.
943
Saint-Germier.
944
Saint-Rome.
945
Saint-Vincent.
946
Trébons-sur-la-Grasse.
947
Vallègue.
948
Vieillevigne.
949
950
Villenouvelle.
45
ANNEXES
46
ANNEXE 1
TABLE DE CONCORDANCE
DE LA SOUS-SÉRIE 3 M
Consulat et Premier Empire
Plébiscites
Ancienne cote
Nouvelle cote
2 M 20
3M1
Listes des notables
Ancienne cote
Nouvelle cote
2M1
2 M 2 bis
2M2
3M2
3M3
3M4
Collège électoral du département
Ancienne cote
Nouvelle cote
2M4
3M5
Assemblées cantonales : liste d'électeurs, procès-verbaux de séances
Ancienne cote
2
2
2
2
2
2
M
M
M
M
M
M
Nouvelle cote
5
9
6
10
8
11
3
3
3
3
3
3
M
M
M
M
M
M
6
7
8
9
10
11
Listes des notables
Ancienne cote
Nouvelle cote
2M7
3 M 12
Collèges électoraux, 1806-1813
Ancienne cote
Nouvelle cote
2M3
3 M 13
47
Collèges électoraux, 1810 : liste d'électeurs, procès-verbaux de séances
Ancienne cote
2
2
2
2
2
M
M
M
M
M
Nouvelle cote
17
15
13
14
16
3
3
3
3
3
M
M
M
M
M
14
15
16
17
18
Collèges électoraux, 1813 : liste d'électeurs, procès-verbaux de séances
Ancienne cote
Nouvelle cote
2 M 18
3 M 19
Restauration, Cent Jours
Collèges électoraux : liste d'électeurs, procès-verbaux de séances
Ancienne cote
Nouvelle cote
2 M 19
3 M 20
Restauration
Collèges électoraux, élections législatives : liste d'électeurs, procès-verbaux de séances
Ancienne cote
2
2
2
2
M
M
M
M
Nouvelle cote
21
22
23
24
3
3
3
3
M
M
M
M
21
22
23
24
Monarchie de Juillet
Listes des jurys : voir 25 U 1 à 17
Collèges électoraux, élections législatives : liste d'électeurs, procès-verbaux de séances
Ancienne cote
2 M 24 bis
2 M 25
2 M 26
Nouvelle cote
3 M 25
3 M 26
3 M 27
48
Révolution de 1848, Deuxième République, Second Empire
Listes électorales
Ancienne cote
Nouvelle cote
2 M 57
3 M 28
Plébiscites
Ancienne cote
Nouvelle cote
2 M 31
2 M 32
2 M 40
3 M 29
3 M 30
3 M 31
Élection présidentielle
Ancienne cote
Nouvelle cote
2 M 29
3 M 32
Élections législatives
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
M
M
M
M
M
M
M
M
M
M
M
M
Ancienne cote
27
28
28 bis
30
33
34
35
36
36 bis
38
39
37
Nouvelle cote
3
3
3
3
3
3
3
3
3
3
3
3
M
M
M
M
M
M
M
M
M
M
M
M
33
34
35
36
37
38
39
40
41
42
43
44
Listes électorales 1925
Ancienne cote
M
M
M
M
M
M
M
M
652
652
652
652
652
651
651
651
Nouvelle cote
3
3
3
3
3
3
3
3
bis
ter
qua
cin
cin
qua
49
M
M
M
M
M
M
M
M
45
46
47
48
49
50
51
52
M 651 bis
M 651 ter
M 652 six
3 M 53
3 M 54
M 55
Listes électorales 1926-1937 : réglementation
Ancienne cote
Nouvelle cote
M 1986
3 M 56
Listes électorales 1931 : tableaux rectificatifs
Ancienne cote
M
M
M
M
M
M
M
Nouvelle cote
583
582
581
580
580 bis
579
579 bis
3
3
3
3
3
3
3
M
M
M
M
M
M
M
57
58
59
60
61
62
63
Listes électorales 1933 : minutes de tableaux rectificatifs
Ancienne cote
Nouvelle cote
M 3417
M 3418
M 3419
3 M 64
3 M 65
3 M 66
Listes électorales 1935
Ancienne cote
M
M
M
M
M
M
M
M
M
M
974
974
973
973
973
973
975
975
975
975
Nouvelle cote
3
3
3
3
3
3
3
3
3
3
bis
bis
ter
qua
bis
ter
qua
M
M
M
M
M
M
M
M
M
M
67
68
69
70
71
72
73
74
75
76
Listes électorales 1937, ville de Toulouse : tableaux rectificatifs
M
M
M
M
Ancienne cote
3411
3411 bis
3412
3413
Nouvelle cote
3
3
3
3
50
M
M
M
M
77
78
79
80
Listes électorales 1938, ville de Toulouse : tableaux rectificatifs
M
M
M
M
Ancienne cote
3414
3414 bis
3415
3416
Nouvelle cote
3
3
3
3
51
M
M
M
M
81
82
83
84
ANNEXE 2
COMMUNES SUPPRIMÉES
1831-1925
Commune supprimée
Commune de rattachement
Texte officiel
Saint-Martin-de-Ronsac
Sainte-Foy-d'Aigrefeuille
Ordonnance du 28.10.1832
Le Pujol
Sainte-Foy-d'Aigrefeuille
Paulel
Saint-Marcel
Lesperès
Rieumes
Guittaud
Montesquieu
Adeilhac
Lussan
Vignoles
Castéra
Binos
Bachos
Garraux
Bezins
Auzil
Vigoulet
Castillon
Pechbonnieu
Saint-Cizy
Cazères
Novital-Viguerie
Lespinasse et Saint-Jory
Le Pujoulet
Valesvilles
Bugnac
Tarabel
Esquilles
Trébons
Croix-Bénite
Aucamville
Laclastre
Francarville
Montauriol
Drémil-Lafage
Saint-Jean
Saint-Pierre
Saint-Martin des Pierres
Saint-Pierre
Péchauriolle
Flourens
Lafiteau
Lalouret
Tournas
Cassagnabère
Loi du 19.02.1855
Le Fossat
Lapeyrouse
01.01.1836
52
ANNEXE 3
LISTE DES DÉPUTÉS DE LA HAUTE-GARONNE
de 1848 à 1940
DÉPUTÉS DE LA HAUTE-GARONNE
DEPUIS L'INSTAURATION DU SUFFRAGE UNIVERSEL
Second Empire
Élections de février-mars 1852 et élections du 25 juin 1857
1ère circonscription :
2ème circonscription :
TAURIAC (de)
PERPESSAC
MASSABIAU
DUPLAN
Élections du 1er juin 1863
1ère circonscription :
AIGUESVIVES Auguste (comte d')
CAMPAIGNO Jean-Marie (comte de)
PICCIONI Vincent
DUPLAN Joseph
Élections des 23-24 mai 1869
1ère, 2ème, 3ème circonscriptions : les députés sortans sont réélus
TRON Charles
Élections du 10 février 1871
10 représentants :
GATIEN-ARNOULT
RÉMUSAT Paul (de)
HUMBERT
PIOU
LASSUS (de)
AUBERGEON (d')
SACAZE
BRETTES-THURIN (de)
DEPEYRE
BELCASTEL (de)
53
Élection du 15 octobre 1873
RÉMUSAT (de)
Élection du 20 février et du 5 mars 1876
Toulouse-1 :
Toulouse-2 :
Toulouse-3 :
Saint-Gaudens-1 :
Saint-Gaudens-2 :
Muret :
Villefranche :
CONSTANS Jean
DUPORTAL Armand
AIGUESVIVES Jacques (comte d')
LENGLE Paul-Émile
TRON Charles
RÉMUSAT Charles (de)
CAZE Edmond
Élections du 14 octobre 1877
Dans les trois circonscriptions de Toulouse et dans les deux circonscriptions de Saint-Gaudens
les députés sortants sont réélus.
Muret :
Villefranche :
NIEL Charles
LAMOTHE Jean
Élection partielle du 3 mars 1878
Villefranche :
CAZE Edmond
Élection partielle du 5 mai 1878
Muret :
RÉMUSAT Paul (de)
Élection partielle du 7 juillet 1878
Toulouse-3 :
MONTANE Amédée
Élection partielle du 20 avril 1879
Muret :
NIEL Charles
Élections du 21 août 1881
Toulouse-1 :
Toulouse-2 :
Toulouse-3 :
Muret :
Saint-Gaudens-1 :
Saint-Gaudens-2 :
Villefranche :
CONSTANS Jean-Antoine
DUPORTAL Armand
MONTANE Amédée
GERMAIN Constant
BOUGES Victor
LATOUR Pierre
CAZE Edmond
54
Élections du 4 et du 18 octobre 1885
7 élus :
DUPORTAL Armand
GERMAIN Constant
PIOU Jacques
ABEILLE Valentin
CALES
NIEL Charles
Élections du 22 septembre 1889
Toulouse-1 :
Toulouse-2 :
Toulouse-3 :
Muret :
Saint-Gaudens-1 :
Saint-Gaudens-2 :
Villefranche :
CALVINHAC Gustave
MANDEVILLE Jean-Pierre
GERMAIN Constant
PIOU Jacques
ABEILLE Valentin
CAZE Edmond
Élections du 20 août et du 3 septembre 1893
Toulouse-1 :
Toulouse-2 :
Toulouse-3 :
Muret :
Saint-Gaudens-1 :
Saint-Gaudens-2 :
Villefranche :
LEYGUES Raymond
CALVINHAC Gustave
MANDEVILLE Jean-Pierre
RÉMUSAT Paul (de)
BEPMALE
ABEILLE Valentin
CAZE Edmond
Élections du 8 et du 22 mai 1898
Toulouse-1 :
Toulouse-2 :
Toulouse-3 :
Muret :
Saint-Gaudens-1 :
Saint-Gaudens-2 :
Villefranche :
LEYGUES Raymond (rad. soc.)
CALVINHAC Gustave (rad. soc.)
CRUPPI (rép.)
LEYGUE Honoré (rad. soc.)
PIOU Jacques (rép. rallié)
RUAU (rad. dém.)
CAZE Edmond (rép. rad.)
Élections du 27 avril et du 11 mai 1902
Toulouse-1 :
Toulouse-2 :
Toulouse-3 :
Muret :
Saint-Gaudens-1 :
Saint-Gaudens-2 :
Villefranche :
LEYGUE Raymond (rad. soc.)
SERRES Honoré (rad. soc.)
CRUPPI (rép.)
LEYGUES Honoré (rad. soc.)
BEPMALE (rad. soc.)
RUAU (rad. dém.)
CAZE Edmond
55
Élections du 6 et du 20 mai 1906
Toulouse-1 :
Toulouse-2 :
Toulouse-3 :
Muret :
Saint-Gaudens-1 :
Saint-Gaudens-2 :
Villefranche :
BEDOUCE Albert (soc. U)
COUDERC (rad. soc.)
CRUPPI (rad. soc.)
LEYGUE Honoré (rad. soc.)
BEPMALE
RUAU (rad.)
AURIOL Henri (libéral)
Toulouse-1 :
Toulouse-2 :
Toulouse-3 :
Muret :
Saint-Gaudens-1 :
Saint-Gaudens-2 :
Villefranche :
BEDOUCE Albert (P.S.)
ELLEN PREVOT (soc.)
CRUPPI (rad. A.R.D.)
GHEUSI (rad.)
BOUGUES (rad.)
RUAU (rad.)
AURIOL Henri (libéral)
Toulouse-1 :
Toulouse-2 :
Toulouse-3 :
Muret :
Saint-Gaudens-1 :
Saint-Gaudens-2 :
Villefranche :
BEDOUCE Albert (P.S.)
ELLEN-PREVOT (P.S.)
CRUPPI (rad. U.)
GHEUSI (rad. U.)
CAZASSUS (rad. U.)
RIBET (rad.)
BELINGUIER (rad. U.)
Élections du 16 et du 30 novembre 1919
Liste d'Union Républicaine Radicale et Radicale Socialiste :
2 élus :
GHEUSI
DUCOS
Liste d'Union Républicaine et Nationale :
4 élus :
AURIOL Henri
BARES
BELLET
RENDU
Liste de l'Amicale des Poilus du Front :
0 élu
Liste du Parti Socialiste S.F.I.O. :
1 élu :
AURIOL Vincent
Élections du 11 mai 1924
Liste de Concentration Républicaine et Nationale :
1 élu :
AURIOL Henri
56
Liste du Parti Républicain Radical-Socialiste :
1 élu :
DUCOS
Liste des Républicains Radicaux :
0 élu
Liste du Parti Socialiste S.F.I.O. :
4 élus :
AURIOL Vincent
BEDOUCE
LABATUT
RIEUX
Liste du Bloc Ouvrier Paysan :
0 élu
Élections du 22 et du 29 avril 1928
Toulouse-1 :
Toulouse-2 :
Toulouse-3 :
Muret :
Saint-Gaudens :
Villefranche :
BEDOUCE (S.F.I.O.)
BELUEL (R.S.)
AMAT (R.S.)
AURIOL Vincent (S.F.I.O.)
DUCOS (R.S.)
AURIOL Henri (R.G.)
Élections du 1er et du 8 mai 1932
Toulouse-1 :
Toulouse-2 :
Toulouse-3 :
Muret :
Saint-Gaudens :
Villefranche :
BEDOUCE (S.F.I.O.)
RIEUX (S.F.I.O.)
AMAT (S.F.I.O.)
DUCOS Hippolyte (R.S.)
AURIOL Henri (R.G.)
Élections complémentaires de 1933
Toulouse-2 :
BERLIA (S.F.I.O.)
Toulouse-1 :
Toulouse-2 :
Toulouse-3 :
Muret :
Saint-Gaudens :
Villefranche :
BEDOUCE (S.F.I.O.)
BERLIA (S.F.I.O.)
DAVID (S.F.I.O.)
DUCOS (Rad. Soc.)
ESPARBES (S.F.I.O.)
57

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