CCTP - La Couarde-sur-Mer

Transcription

Mairie de la Couarde
9, Grande Rue
17670La Couarde sur mer
Restructuration d'un bloc Sanitaire et d'une petite salle au Camping municipal le
Rémondeau
12 rue petite Noue 17670 - La Couarde sur mer
C.C.T.P.
Architecte SARL Laurent GUILLON
6, rue du portTabarit
17230 MARANS
Tel : 05 46 01 58 46
Fax : 05 46 01 59 35
Économiste BALLINI OEB
11, rue de la Grue
85200 FONTENAY LE COMTE
Tel : 02.28.13.06.07 Portable : 06.14.12.49.50 Fax : 02.28.13.06.08
Email : [email protected]
Structure ATES
28, rue Blaise Pascal
7900 NIORT
Tel : 05.49.06.91.11
Fax : 05.49.06.90.76
Fluide ITF
8, rue de Belgique ZAC de Beaulieu Ouest
85200 FONTENAY LE COMTE
Tel : 05 46 68 28 29
Fax : 05 46 68 27 88
Email : [email protected]
Contrôle VERITAS
3 rue Alfred Kastler
17000 LA ROCHELLE
Tel : 05.46.50.66.66
Fax : 05.46.44.83.92
Sécurité APAVE
ZI des quatre chevaliers REPUBLIQUE
17180 PERIGNY
Tel : 05.46.34.71.90
Fax : 05.46.34.02.25
31 Mai 2013
9, Grande Rue
Rémondeau
C.C.T.P.
Lot N°00 GENERALITES
Architecte : SARL Laurent GUILLON
Tel : 05 46 01 58 46
Fax : 05 46 01 59 35
Économiste : BALLINI OEB
Tel : 02.28.13.06.07 Portable : 06.14.12.49.50 Fax : 02.28.13.06.08 Email : [email protected]
Structure ATES
Tel : 05.49.06.91.11
Fax : 05.49.06.90.76
Fluide ITF
Tel : 05 46 68 28 29
Fax : 05 46 68 27 88 Email : [email protected]
Contrôle VERITAS
Tel : 05.46.50.66.66
Fax : 05.46.44.83.92
Sécurité APAVE
Tel : 05.46.34.71.90
Fax : 05.46.34.02.25
31 Mai 2013
Restructuration d'un bloc Sanitaire et d'une petite salle au Camping
Camping municipal le Rémondeau
12 rue petite Noue 17670 La Couarde sur mer
C.C.T.P.
00.1
DISPOSITIONS COMMUNES A TOUS LES LOTS
00.1.1
PREAMBULE
00.1.1.1
OBJET DU PRESENT DOCUMENT :
00.1.1.1 1 Définitions
Ce cahier est un document qui complète les Devis Descriptifs des différents lots, et ne peut, en tout état de cause, être dissocié de
ces documents. Dans le cas de manque de concordance entre ces divers documents, les descriptifs particuliers à chaque corps
d'état ont priorité sur ce cahier.
Le présent document a pour objet la description des travaux afférents à la RESTRUCTURATION D'UN BLOC
SANITAIRE ET D'UNE PETITE SALLE au camping municipal "Le Remondeau".
Le projet est composé en deux tranches : une tranche ferme concernant les travaux des sanitaires et une tranche
conditionnelle concernant la salle de billard.
1) - {Maître d'Ouvrage} : Commune de la Couarde sur Mer
9 Grande rue
17670 La Couarde sur Mer
2) - {Equipe d'Ingénierie} :
2.1 - Architecte :
S.a.r.l. Laurent Guillon Architecte d.p.l.g.
6, rue du Port Tabarit 17230 Marans
Tél : 05.46.01.58.46 - Fax : 05.46.01.59.35
2.2 - Economiste : Ballini O.E.B. sarl économiste de la construction
11, rue de la Grue
85 200 Fontenay-le-Comte
Tél. 02.28.13.06.07 - Fax. 02.28.13.06.08
00.1.1.2
2.3 - Structure :
Ates
CS 63074 - 28, rue Blaise Pascal
79012 Niort
Tél : 05.49.06.91.11 - Fax : 05.49.06.90.76
2.4 - Fluide :
ITF
8, rue de Belgique
ZAC de Beaulieu Ouest 17138 Puilboreau
Tél : 05.46.68.28.29 - Fax : 05 46 68 27 88
2.5 - Contrôle :
VERITAS
3, rue Alfred Kastler
17000 La Rochelle
Tél. 05.46.50.66.66 - Fax. 05.46.44.83.92
2.6 - Sécurité :
APAVE
ZI des quatre chevaliers
République
17180 Périgny
Tél. 05.46.34.71.90 - Fax. 05.46.34.02.25
Décomposition des lots
00.1.1.2 1 Décomposition des lots.
La présente opération se décompose en 7 lots :
- Lot 00 : Généralités
- Lot 01 : Gros-oeuvre
- Lot 02 : Plâtrerie, Menuiseries intérieures et extérieures bois
DCE
31 Mai 2013
11, rue de la Grue 85200 FONTENAY LE COMTE
Tel : 02.28.13.06.07 Fax : 02.28.13.06.08 Email : [email protected]
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C.C.T.P.
...Suite de "00.1.1.2 1 Décomposition des lots...."
- Lot 03 : Couvertures tuiles, Zinguerie
- Lot 04 : Carrelage, Faïence
- Lot 05 : Peinture
- Lot 06 : Plomberie sanitaire, ventilation
- Lot 07 : Électricité
00.1.1.3
Cotes des documents graphiques
00.1.1.3 1 Vérification des cotes.
Pour l'exécution des travaux, aucune mesure ne devra être prise à l'échelle métrique sur les documents. Avant tout début
d'exécution, l'entrepreneur sera tenu de vérifier toutes les cotes portées sur les plans et de s'assurer de leurs concordances entre les
différents niveaux et le CCTP, de se garantir sur place de la possibilité de respecter les cotes données et de signaler à la maîtrise
d'oeuvre, erreurs ou omissions qui pourraient être constatées.
De la même façon, il signalera les dispositions qui ne lui paraîtraient pas en rapport avec la solidité, la conservation ou l'usage auquel
les ouvrages sont destinés. S'il y a lieu, la Maîtrise d'oeuvre examinera les mises au point ou rectifications nécessaires.
L'entrepreneur ne pourra, en aucun cas, modifier de son propre gré, le projet. Les dimensionnements portés sur les documents
graphiques ne devront être changés sans l'accord de la Maîtrise d'oeuvre que cette modification soit nécessitée par une erreur de
dimensionnement primitif, une mise au point ultérieure ou par une variante proposée par l'entrepreneur.
00.1.1.4
Ouvrages explicitement décrits
00.1.1.4 1 Ouvrages explicitement décrits.
Le CCTP définit l'essentiel des ouvrages à exécuter par l'entrepreneur. Même décrits tous les détails de construction et ouvrages
complémentaires nécessaires à la finition des ouvrages sont dus par l'entrepreneur et font partie intégrale du prix global.
00.1.1.5
Ouvrages implicitement compris
00.1.1.5 1 Ouvrages implicitement compris.
Le CCTP de chacun des lots définit les ouvrages et les prestations dus par l'entrepreneur dans le cadre du lot considéré. La mention
"fourniture et mise en oeuvre de ..." et la mention "dû au titre du présent lot" seront implicitement sous-entendue en l'absence de
toute mention contraire. L'entrepreneur doit à sa charge et à ses frais tous les ouvrages et prestations nécessaires au complet
achèvement de l'ouvrage.
00.1.1.6
Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (DPGF)
00.1.1.6 1 Lecture et étude du quantitatif.
Un bordereau quantitatif sera joint au dossier d'appel d'offres et servira de guide à la remise de prix des entrepreneurs. Ce bordereau
quantitatif énumère les diverses unités d'oeuvre employées dans la construction et spécifie la quantité nécessaire de chacune d'elles.
Les erreurs éventuelles de quantités portées sur cette décomposition et relevées après la remise de la soumission ne pourront en
aucun cas conduire à un changement du prix global forfaitaire porté sur cette dernière.
L'entrepreneur est donc tenu de vérifier ou de signaler toutes modifications de ces quantités avant la remise de prix, tout recours à
posteriori contre la Maîtrise d'oeuvre étant exclu. L'entrepreneur est réputé, avant la remise de son offre avoir apprécié toutes les
conditions d'exécution des ouvrages et s'être parfaitement et totalement rendu compte de leur nature, de leur importance et de leur
particularité, en outre il doit contrôlé toutes les indications du dossier de consultation, notamment des plans, des dessins et du CCTP.
L'entrepreneur ne pourra, s'il est chargé des travaux, se prévaloir de ces anomalies, erreurs ou omissions, pour justifier une
augmentation du montant de son marché. Il exécutera donc, comme faisant partie de son marché, tous les travaux ou fournitures
accessoires nécessaires au parfait achèvement des ouvrages envisagés.
00.1.2
CONNAISSANCE DES TRAVAUX
00.1.2.1
Prise de connaissance du projet
00.1.2.1 1 Vérification des pièces écrites.
Tout entrepreneur admet sa parfaite connaissance du projet par le seul fait de soumissionner. Non seulement il doit connaître les
pièces contractuelles de son propre corps d'état, mais également tous les documents ayant une incidence sur son propre lot. Les
devis descriptifs qui ne lui auraient pas été remis intégralement, peuvent à tout moment être consultés au bureau de la Maîtrise
d'oeuvre.
Après examen, il doit nécessairement signaler à la Maîtrise d'oeuvre tout élément susceptible d'avoir une influence sur
l'établissement du projet définitif, faute de quoi il sera réputé s'être engagé à subvenir à toutes prestations de son domaine d'activité,
obligatoires à la perfection de l'achèvement de l'oeuvre même si celles-ci ne sont pas explicitement décrites ou dessinées. Il doit
proposer également, en temps utile, à la Maîtrise d'oeuvre toutes modifications aux dispositions du projet qui permettraient
d'améliorer la qualité des travaux de sa profession ou de l'ensemble du bâtiment, sans que le prix forfaitaire soit modifié par une
augmentation.
Dans le cas où les clauses du devis descriptif différeraient aux plans, notamment dans la spécification des dimensions, l'entrepreneur
sera nécessairement tenu d'envisager la solution la plus onéreuse. Il ne pourra prétendre à aucun supplément en s'appuyant sur le
fait que des ouvrages mentionnés sur les plans et sur le CCTP pourraient se présenter inexacts, incomplets ou contradictoires après
la remise de son offre.
DCE
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C.C.T.P.
...Suite de "00.1.2.1 1 Vérification des pièces écrites...."
00.1.2.1 2 Vérification du quantitatif.
Le dossier de consultation des entreprises comprend un devis quantitatif établi par la Maîtrise d'Oeuvre, en sus du devis descriptif. Le
montant global forfaitaire proposé sera forcément basé sur les indications du-dit devis. Toutefois, les candidats doivent fatalement
indiquer toute constatation d'erreur et signaler l'incidence financière sur annexe, joint à l'offre.
Néanmoins, les concurrent disposent d'un délai se limitant à huit jours calendaires, à compter de la date limite de remise des offres,
afin de contrôler les quantités indiquées au devis du DCE, ceci sans invitation particulière verbale ou écrite de la Maîtrise d'oeuvre et
du Maître d'Ouvrage. L'entrepreneur ne s'étant pas manifesté, ce délai passé, les quantités seront considérées acceptées et le
montant global forfaitaire de l'offre sera estimée avalisée et en adéquation à la prestation définie par les pièces écrites et graphiques
du dossier d'appel d'offres.
Tout recours engagé ultérieurement par l'entreprise titulaire du marché contre la Maîtrise d'oeuvre et le Maître d'Ouvrage concernant
les quantités sera inévitablement considéré comme caduque.
00.1.2.2
Connaissance des lieux
00.1.2.2 1 Relevés et état des lieux.
En complément des indications qui lui sont fournies, l'entrepreneur doit relever sur place, tous les renseignements (état du terrain,
moyens d'accès, état des existants et des mitoyens, etc) qui lui sont nécessaires pour établir son prix forfaitaire. En aucun cas il ne
pourra prétendre à un supplément par suite de difficultés d'accès, d'organisation de chantier ou tout autre contrainte due au terrain.
00.1.2.3
Reconnaissance du site
00.1.2.3 1 Reconnaissance pour implantations
Pour l'exécution des travaux, l'entrepreneur est réputé avoir, au préalable avoir :
- Pris connaissance du plan de masse, de tous plans et documents utiles à la réalisation des travaux, ainsi que du site, des lieux et
des terrains d'implantation des ouvrages ou de tous les éléments généraux et locaux en relation avec l'exécution des travaux ;
- Apprécié toutes les conditions d'exécution et s'être rendu compte de leur importance et de leurs particularités ;
- Procédé à une visite détaillée des lieux, terrains et constructions diverses, et pris connaissance de toutes les conditions physiques
et de toutes les sujétions relatives aux lieux des travaux, aux accès et aux abords, à la topographie et à la nature des travaux à pied
d'oeuvre, ainsi qu'à l'organisation et au fonctionnement du chantier (moyens de communication et de transports, lieux extraction de
matériaux, stockage des matériaux, ressources en main d'oeuvre, énergie électrique, eau, installation de chantier, éloignement des
décharges publiques ou privées, voisinages, etc) ;
- Contrôlé toutes les indications des documents lui sont remis (pièces écrites, documents graphiques), recueilli tous renseignements
complémentaires éventuels auprès de la Maîtrise d'oeuvre et pris toutes indications utiles auprès des Services Publics ou de
caractère public (Services municipaux, Services des eaux, électricité et gaz de France, France télécom, La Poste, etc) et
concessionnaires divers. Aucun supplément ne sera accordé pour travaux supplémentaires dus à une connaissance imparfaite des
ouvrages existants.
00.1.2.4
Prise de possession du site
00.1.2.4 1 Démarches auprès des services publics.
L'entrepreneur doit effectuer toutes les démarches auprès des services publics (services concessionnaires, services communaux,
voirie, police, etc..) en vue de l'exécution des ses travaux (occupation de voie publique, coupure ou détournement de réseaux, etc.). Il
aura à sa charge tous les frais en résultant.
00.1.2.5
Solidité des ouvrages existants
00.1.2.5 1 Appréciation de la solidité des ouvrages existants
L'entrepreneur de Gros-Oeuvre devra tout sondage définissant le ferraillage et les sections des éléments des ouvrages :
- Changeant de destination avec une augmentation de la charge d'exploitation ou la présence de nouvelles cloisons lourdes.
- Supportant éventuellement des ouvrages neufs (cas de la surélévation). Les notes justificatives de la solidité de la structure
existante avec les travaux neufs envisagés seront transmises pour avis technique (planchers, poutres, poteaux, fondations, etc.). Un
phasage de démolition des cloisons existantes.
La note justificative devra préciser l'état des contraintes du sol pour les fondations avant et après cette surélévation, ainsi que les
efforts avec la nouvelle descente de charge, il est rappelé que la reconnaissance des éléments porteurs est à la charge du lot GrosOeuvre.
00.1.2.6
Servitudes de chantier
00.1.2.6 1 Accès et circulation.
Les accès et la circulation des piétons. Le trottoir de la rue devra rester normalement libre et praticable. Toutes précautions seront
prises tant en façade avant qu'en façade arrière pour assurer la sécurité des personnes. Les entreprises feront leur affaire de toute
injonction éventuelle émanant des pouvoirs publics.
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00.1.2.7
Réalisation des ouvrages
00.1.2.7 1 Engagement pour la réalisation de l'ouvrage
L'Entrepreneur exécute, comme étant inclus dans son prix, tous les travaux nécessaires au parfait achèvement des ouvrages
complets de la description des ouvrages, dans le respect de l'obligation de résultat définie dans le présent dossier, et en coordination
avec l'ensemble des entreprises titulaires des marchés dont les ouvrages viennent en interface avec les ouvrages décrits ci-après.
L'obligation de résultat est définie par le présent document.
Pour la réalisation de ces ouvrages, l'Entrepreneur est tenu de respecter les dispositions techniques, géométriques et architecturales
définies dans les chapitres "Prescriptions générales et particulières" et "Description des ouvrages" du présent document, dans ses
annexes et dans les plans. Les techniques et travaux nécessaires à l'achèvement parfait des ouvrages et dont la définition est omise
dans le dossier, sont mis en oeuvre par l'Entrepreneur dans le respect des obligations de résultat et des normes en vigueur.
Les plans joints au dossier marché représentent graphiquement les principes constructifs, structurels et architecturaux, en
complément au présent document. Ils constituent la définition architecturale des éléments des ouvrages, à laquelle l'Entrepreneur est
tenu de se conformer : paramètres géométriques, formes et dimensions, continuités et alignements, aspect des parties visibles. Ces
plans sont des plans guides et ne font pas office de plans d'exécution. Les définitions techniques détaillées qu'ils contiennent et qui
vont au-delà des principes exposés dans les chapitres "Description des ouvrages" ne sont qu'indicatives.
L'Entrepreneur du présent lot doit se reporter impérativement aux pièces générales du marché et ses annexes et aux documents
particuliers de chacun des lots, et en avoir une parfaite connaissance.
00.1.3
TEXTES REGLEMENTAIRES ET NORMES
00.1.3.1
Les règles de l'Art
00.1.3.1 1 Qualité des matériaux.
Sauf dérogations apportées par le Devis Descriptif, tous les matériaux sont de première qualité, mis en oeuvre suivant les règles de
l'Art.
L'Entrepreneur est tenu de produire, à la demande du Maître d'oeuvre, toutes justifications sur la provenance et la qualité des
matériaux. La soumission de l'Entrepreneur doit prendre en compte toutes les redevances à des Brevets et il ne pourra y avoir de
réclamation à ce sujet. Dans le cadre du dossier d'interventions ultérieures sur l'ouvrage, l'entrepreneur est tenu de transmettre au
coordonnateur SPS toutes les documentations et fiches techniques des produits et matériaux mis en oeuvre dans la construction de
l'ouvrage. Ces documents doivent comporter les garanties, les fréquences, les méthodes d'entretien et d'intervention.
00.1.3.1 2 Documents Techniques Unifiés (DTU)
L'entrepreneur, par le fait de soumissionner, devra se conformer aux textes des Documents Techniques Unifiés français.
Toutes dérogations devront faire l'objet d'un accord du Maître d'Ouvrage et de la Maîtrise d'oeuvre. La valeur de ces textes sera la
date de délivrance du permis de construire.
00.1.3.1 3 Les Cahiers des Clauses Techniques Générales (CCTG).
L'entrepreneur devra respecter les fascicules du Cahier des Clauses Techniques Générales en vigueur au moment de la délivrance
du permis de construire.
00.1.3.2
Les Normes
00.1.3.2 1 Normes estampillées NF.
L'entrepreneur devra respecter les normes françaises pour l'exécution de ses ouvrages et chaque matériau faisant référence à une
de ces normes devra être estampillé NF.
00.1.3.2 2 Documents Techniques Unifiés (DTU).
Un DTU constitue un cahier des clauses techniques types applicables contractuellement à des marchés de travaux de bâtiment. Le
marché de travaux doit, en fonction des particularités de chaque projet, définir dans ses documents particuliers, l’ensemble des
dispositions nécessaires qui ne sont pas définies dans les DTU ou celles que les contractants estiment pertinentes d’inclure en
complément ou en dérogation de ce qui est spécifié dans les DTU. En particulier, les DTU ne sont généralement pas en mesure de
proposer des dispositions techniques pour la réalisation de travaux sur des bâtiments construits avec des techniques anciennes.
L’établissement des clauses techniques pour les marchés de ce type relève d’une réflexion des acteurs responsables de la
conception et de l’exécution des ouvrages, basées, lorsque cela s’avère pertinent, sur le contenu des DTU, mais aussi sur l’ensemble
des connaissances acquises par la pratique de ces techniques anciennes.
Les DTU se réfèrent, pour la réalisation des travaux, à des produits ou procédés de construction, dont l’aptitude à satisfaire aux
dispositions techniques des DTU est reconnue par l’expérience. Lorsque le présent document se réfère à cet effet à un Avis
Technique ou à un Document Technique d’Application, ou à une certification de produit, le titulaire du marché pourra proposer au
maître d’ouvrage des produits qui bénéficient de modes de preuve en vigueur dans d’autres États Membres de l’Espace économique
européen, qu’il estime équivalents et qui sont attestés par des organismes accrédités par des organismes signataires des accords
dits «E. A.», ou à défaut fournissant la preuve de leur conformité à la norme EN 45011. Le titulaire du marché devra alors apporter au
maître d’ouvrage les éléments de preuve qui sont nécessaires à l’appréciation de l’équivalence. L’acceptation par le maître d’ouvrage
DCE
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C.C.T.P.
...Suite de "00.1.3.2 2 Documents Techniques Unifiés (DTU)...."
d’une telle équivalence est définie par le Cahier des Clauses Spéciales des DTU (CCS).
00.1.3.2 3 Normes estampillées CE.
L'entrepreneur devra respecter les normes européennes (eurocodes) pour l'exécution de ses ouvrages et chaque matériau faisant
référence à une de ces normes devra être estampillé CE.
00.1.3.2 4 Normes Européennes EN.
Dans le catalogue AFNOR, toutes les normes européennes sont reprises dans la collection des normes françaises, avec la référence
NF EN. Elles annulent et remplacent les normes nationales en contradiction.
00.1.3.3
Les Codes et Règlements
00.1.3.3 1 Règlement, codes, lois, cahiers et avis.
Les Codes et règlements à observer pour l'exécution des ouvrages, seront ceux normalement utilisés par la profession et plus
particulièrement :
- Le code de l'Urbanisme ;
- Le code de la construction et de l'habitation ;
- Les Normes Françaises (NF) et Européennes (EN) homologuées ;
- Les Cahiers des Charges des DTU (Documents Techniques Unifiés) et de leurs additifs publiés par le CSTB avec les différentes
mises à jour et annexes ;
- Les Cahiers des Clauses Spéciales des DTU,Les règles des D.T.U. ;
- Documents techniques COPREC n° 1 et n° 2 "Contrôl e technique des ouvrages" publiés au supplément 82.51 Bis de Décembre
1982 du Moniteur ;
- Les lois, décrets, arrêtés, circulaires et recommandations intéressant la construction ;
- Le code du travail ;
- Les règlements de sécurité ;
- Les réglementations incendie ;
- La note de sécurité.
- Les prescriptions de la santé publique.
- Le règlement sanitaire duquel relève la ville de La Couarde sur mer.
- Les avis des Bâtiments De France.
- Le Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics.
- Les remarques du permis de démolir ;
- Les attendus du permis de construire ;
- Les avis du coordonnateur de sécurité ;
- Les avis et observations du controleur technique.
Pour tous les documents énoncés ci-dessus, il est retenu la dernière édition publiée à la date des pièces écrites du marché de
travaux. L'Entrepreneur est tenu de signaler au Maître d'oeuvre toute contradiction entre les documents cités ci-dessus et le projet
(plans, Devis Descriptifs, etc...).
Les procédés et matériaux non traditionnels, non régis par les documents de référence cités ci-dessus doivent obligatoirement,
lorsque ceux-ci sont instruits et prononcés par un groupe spécialisé du CSTB, posséder un Avis Technique ou un ATEX
("Appréciation Technique d'Expérimentation" pour les produits récents).
00.1.3.4
Référence aux marques :
L'article 6 du code des marchés publics défini les spécifications techniques, il n'est pas catégorique dans l'interdiction
des marques si l'on se réfère au paragraphe IV reproduit ci après :
" Les spécifications techniques ne peuvent pas faire mention d'un mode ou procédé de fabrication particulier ou d'une
provenance ou origine déterminée, ni faire référence à une marque, à un brevet ou à un type, dès lors qu'une telle
mention ou référence aurait pour effet de favoriser ou d'éliminer certains opérateurs économiques ou certains produits.
Toutefois, une telle mention ou référence est possible si elle est justifiée par l'objet du marché ou, à titre exceptionnel,
dans le cas où une description suffisamment précise et intelligible de l'objet du marché n'est pas possible sans elle et à
la condition qu'elle soit accompagnée des termes ou équivalent ".
00.1.3.4 1 Commentaire.
En principe, la référence aux marques est interdite. En tout état de cause, si exceptionnellement on y recourt parce que les
spécifications ne peuvent être décrites d'une autre manière, il faut impérativement y ajouter les mentions " ou équivalent ".
Le législateur à un regard sur deux niveaux :
1 - Pour les matériaux courants tels que parpaings, cloisons, peintures etc (liste non exhaustive) les spécifications techniques
peuvent être réalisées sans avoir recours à des marques ;
2 - Pour les autres plus techniques, de forme ou de finitions, on peut citer une marque avec la mention ou équivalent.
Il est donc possible :
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C.C.T.P.
...Suite de "00.1.3.4 1 Commentaire...."
1 - de citer des marques avec la mention ou équivalent
2 - d'imposer une marque en sachant que le matériau prescrit participe à l'architecture du projet. Attention toutefois à respecter
l'esprit du paragraphe IV de l'article 6 qui dit qu'il ne faut pas éliminer certains opérateurs économiques ou certains produits.
00.1.3.5
Documents techniques contractuels
00.1.3.5 1 Prescriptions techniques règlementaires.
Les dispositions particulières à chacun des lots sont précisées dans leurs spécifications techniques respectives. Sauf disposition
particulière indiquée dans le présent document, la conception, les calculs, la fabrication en usine, l'exécution sur chantier, la mise en
oeuvre et le réglage de l'ouvrage, la nature et la qualité des matériaux, la protection de l'ouvrage, la réception et les essais de tout ou
partie de l'ouvrage sont, dans leur ensemble, conformes aux normes, règlements, prescriptions techniques et recommandations
professionnelles en vigueur.
00.1.4
SECURITE ET CONTRAINTES SUR SITE
00.1.4.1
Hygiène, sécurité, protection de la santé et conditions de travail
00.1.4.1 1 Pour chaque entrepreneur.
Chaque entrepreneur, pour ce qui le concerne, est tenu de prendre ou de faire prendre toutes dispositions afin d'assurer la sécurité
du chantier, l'hygiène, la santé et la sécurité des travailleurs et la sécurité publique, en répondant à toutes les obligations mises à sa
charge par les textes réglementaires en vigueur.
00.1.4.1 2 Spécialement.
Spécialement, l'entrepreneur doit procéder aux épreuves et vérifications réglementaires du matériel qu'il utilise sur le chantier tels que
les échafaudages garde-corps ou filets, engins de levage, installations électriques, etc., ou charger de ces vérifications, sous sa
responsabilité, une personne ou un organisme compétent.
00.1.4.1 3 Chaque entrepreneur doit exercer une surveillance continue.
Chaque entrepreneur, pour ce qui le concerne, doit exercer une surveillance continue sur le chantier à l'effet d'éviter tous accidents
aux ouvriers travaillant sur ledit chantier, à quelque corps d'état qu'ils soient rattachés, ainsi qu'aux personnes employées à un titre
quelconque sur le chantier.
00.1.4.1 4 Chaque entrepreneur est responsable de tous les accidents.
Chaque entrepreneur est responsable de tous les accidents ou dommages qu'une faute dans l'exécution de ses travaux ou le fait de
ses agents ou ouvriers peuvent causer à toutes personnes. Il s'engage à éventuellement garantir le maître de l'ouvrage et le maître
d'oeuvre de tout recours qui pourrait être exercé contre eux du fait de l'inobservation par lui de l'une quelconque de ses obligations.
Les dispositifs de sécurité mis en place par une entreprise ne peuvent être déplacés ou enlevés sans son accord exprès.
00.1.4.1 5 Documents joints au marché
- Documents joints au marché. Lorsque le chantier est soumis aux dispositions de la Loi n° 93-1418 du 31 décembre 1993 et des
textes pris pour son application, est (sont) joint(s) au présent contrat :
a) le projet de règlement du CISSCT ;
b) le PGC en matière de sécurité et de protection de la santé.
c) si les travaux, objet du présent marché, portent sur un ouvrage ayant donné lieu à l'établissement d'un DIUO, ce dernier est fourni
à l'entrepreneur par le maître de l'ouvrage.
En cas de sous-traitance, le projet de règlement ou le règlement le cas échéant du CISSCT, le PGC SPS et, le cas échéant, le DIUO
est (sont) remis à chacun des sous-traitants par l'entrepreneur principal.
00.1.4.1 6 Responsabilité de l'entrepreneur.
La nature et l'étendue des responsabilités qui incombent à l'entrepreneur ou à ses sous-traitants éventuels en application des
dispositions du Code du Travail ne sont pas modifiées par l'intervention du coordonnateur en matière SPS désigné dans les
documents du marché sous le nom de coordonnateur SPS.
00.1.4.1 7 Obligations de l'entrepreneur en matière de coordination.
L'entrepreneur s'engage à respecter l'ensemble des mesures qui sont définies dans le Plan Général de Coordination.
- L'entrepreneur laisse libre accès au chantier au coordonnateur SPS. L'entrepreneur communique directement au coordonnateur
SPS :
a) le PPSPS et ses mises à jour ;
b) tous les documents relatifs à la sécurité et à la protection de la santé nécessaires sur le chantier ;
c) la liste tenue à jour des personnes qu'il autorise à accéder au chantier ;
d) dans les cinq jours qui suivent la signature du contrat, les effectifs prévisionnels affectés au chantier ;
e) dans les cinq jours qui suivent la décision de constitution du CISSCT, les noms des représentants au sein de ce collège ;
f) les noms et coordonnées de l'ensemble de ses sous-traitants quel que soit leur rang ;
g) les informations et les documents nécessaires à la constitution du DIUO.
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C.C.T.P.
...Suite de "00.1.4.1 7 Obligations de l'entrepreneur en matière de coordi..."
- L'entrepreneur s'engage à respecter les modalités pratiques de coopération entre le coordonnateur SPS et les intervenants.
- L'entrepreneur informe le coordonnateur SPS de toutes les réunions ayant une incidence sur la sécurité et la protection de la santé
qu'il organise lorsqu'elles font intervenir plusieurs entreprises et lui indiquent leur objet.
- L'entrepreneur donne suite, pendant toute la durée de l'exécution de ses travaux, aux avis, observations ou mesures proposées de
coordination en matière de sécurité ou de protection de la santé des travailleurs par le coordonnateur SPS, ou adopte des mesures
d'une efficacité au moins équivalente.
- Tout différend entre l'entrepreneur et le coordonnateur SPS est soumis au maître de l'ouvrage.
L'entrepreneur vise toutes les observations qui le concernent consignées dans le registre-journal.
00.1.4.1 8 Obligations de l'entrepreneur vis à vis de ses sous-traitants
L'entrepreneur s'engage à introduire dans les contrats de sous-traitance les clauses nécessaires au respect des prescriptions de la
Loi n° 93-1418 du 31 décembre 1993.
00.1.4.2
Plan d'hygiène & de sécurité
00.1.4.2 1 PGC
Le plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, sera remis avant le début de la période de
préparation et comprendra :
- Les renseignements d'ordre administratif intéressant le chantier, et notamment ceux complétant la déclaration préalable ;
- les mesures d'organisation générale du chantier arrêtées par le maître d'oeuvre en concertation avec le coordonnateur S.P.S.
- Les mesures de coordination prises par le coordonnateur S.P.S. et les sujétions qui en découlent, concernant notamment :
a) Les voies ou zones de déplacement ou de circulation horizontales ou verticales ;
b) Les conditions de manutention des différents matériaux et matériels, en particulier pour ce qui concerne l'interférence des
appareils de levage sur le chantier ou à proximité, ainsi que la limitation du recours aux manutentions manuelles ;
c) La délimitation et l'aménagement des zones de stockage et d'entreposage des différents matériaux, en particulier s'il s'agit de
matières ou de substances dangereuses ;
d) Les conditions de stockage, d'élimination ou d'évacuation des déchets et des décombres ;
e) Les conditions d'enlèvement des matériaux dangereux utilisés ;
f) L'utilisation des protections collectives, des accès provisoires et de l'installation électrique générale ;
g) Les mesures prises en matières d'interactions sur le site ;
- Les sujétions découlant des interférences avec des activités d'exploitation sur le site à l'intérieur ou à proximité duquel est implanté
le chantier ;
- Les mesures générales prises pour assurer le maintien du chantier en bon ordre et en état de salubrité satisfaisant, notamment les
dispositions prises par le maître d'ouvrage pour établir des conditions telles que les locaux destinés au personnel du chantier soient
conformes aux prescriptions qui leur sont applicables en matières de sécurité, de santé et de conditions de travail ;
- Les renseignements pratiques propres au lieu de l'opération concernant les secours et l'évacuation des personnels ainsi que les
mesures communes d'organisation prises en la matière ;
7 Les modalités de coopération entre les entrepreneurs employeurs ou travailleurs indépendants.
00.1.4.2 2 Généralité.
Plan particulier de sécurité et de protection de la santé. L'entrepreneur établit et est tenu de remettre au coordonnateur SPS un Plan
Particulier de Sécurité et de Protection de la Santé après inspection commune organisée par le coordonnateur SPS. Cette obligation
est applicable quel que soit le rang de l'entrepreneur (entreprise générale - co-traitant - sous-traitant) qui exécute une tâche sur le
chantier.
L'entrepreneur qui envisage de sous-traiter est tenu d'informer chacun de ses sous-traitants que, l'opération étant soumise à
l'élaboration d'un PGC SPS, ils seront tenus de remettre au coordonnateur SPS un Plan Particulier de Sécurité et de Protection de la
Santé.
Le(s) Plan(s) Particulier(s) de Sécurité et de Protection de la Santé doit (doivent) être remis au coordonnateur dans les délais fixés
par le décret du 26 décembre 1994. Les PPSPS sont remis au coordonnateur SPS dans le cas où l'opération est classée en 1re et
2e catégorie ainsi que dans le cas de travaux présentant des risques particuliers.
00.1.4.3
Sécurité des personnes
00.1.4.3 1 Casques et garde-corps de chantier.
L'entrepreneur de gros-oeuvre est tenu d'assurer la sécurité des personnes en visite sur le chantier. Il devra fournir en quantité
suffisante les casques de chantier et prévoir toutes les protections nécessaires pour éviter tout accident sur ces personnes lors de
leurs déplacements sur le chantier.
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C.C.T.P.
00.1.4.4
Sécurité collective
00.1.4.4 1 Responsabilité collective.
Conformément au décret du 8 Janvier 1965 concernant la sécurité des personnes (clôturage complet du chantier), toutes les
mesures de sécurité nécessaires à la protection des personnes extérieures à la réalisation du chantier (passants, visiteurs, etc) ainsi
que toutes personnes participant aux travaux devront être prévues à la charge de l'entrepreneur. Bien que la responsabilité de la
Maîtrise d'oeuvre ne puisse en aucun être mise en cause à ce titre, l'entrepreneur ne pourra refuser de compléter ou d'améliorer les
mesures de protection déjà prises si elles sont jugées insuffisantes.
00.1.5
COORDINATION TECHNIQUE
00.1.5.1
Conditions d'exécution
00.1.5.1 1 Coordination propre à l'entreprise.
L'entrepreneur coordonnera toutes les actions et assurera toutes les mises au point nécessaires à l'harmonisation et à la perfection
de ses ouvrages. Il recherchera toutes indications qui lui sont utiles à l'adaptation de ses ouvrages et fournitures. Il réalisera les
travaux préparatoires indispensables. Les conditions imposées à l'entrepreneur devront être respectées, notamment les prévisions
d'exécution, les impératifs de fourniture et de mise en oeuvre. Toute insuffisance à ces dispositions sera supportée financièrement
par l'entrepreneur.
00.1.5.2
Bureau de contrôle
00.1.5.2 1 Nom du bureau de contrôle
Il est porté à la connaissance des entreprises que le Maître d'Ouvrage nomme un bureau de contrôle technique ayant pour mission
de contribuer à la prévention des différents aléas techniques susceptibles d'être rencontrés dans la réalisation des ouvrages. Les
entrepreneurs sont tenus de se soumettre à toutes vérifications, examens et essais que le bureau de contrôle jugera nécessaire. Les
frais d'études et d'analyses seront à la charge des différents lots.
Mission confiée à : VERITAS (La Rochelle)
00.1.6
FRAIS INTER-ENTREPRISES
00.1.6.1
Compte prorata
00.1.6.1 1 Convention
Une convention inter-entreprise sera mise en place pour les dépenses communes à la vie du chantier telles que, électricité,
dispositifs à la sécurité des ouvriers, installations sanitaires, dépenses de treuil, etc. La convention sera de type AFNOR : norme NF
P 03-001, annexes A & B. Le contrôle des dépenses sera assuré par l'architecte et les entrepreneurs prendront en considération le
coût du compte, environ 2%, dans leur offre.
00.1.6.2
Engins de chantier
00.1.6.2 1 Décrets, arrêtés et ordonnances
Les entrepreneurs qui feront utilisation d'engins de chantier bruyants devront prendre toutes précautions indispensables afin de ne
pas dépasser les limites réglementaires déterminées, notamment par :
- Décret du 18 Avril 1969 (insonorisation des engins de chantier). ;
- Ordonnance du 8 Décembre 1969 (marteaux piqueurs). ;
- Arrêté du 11 Avril 1972 (moteurs à explosion ou à combustion interne et groupes moto-compresseurs) modifié 1975 et 1977. ;
- Arrêté du 5 Novembre 1975 (brise-béton et marteaux piqueurs) ;
- Arrêté du 26 Novembre 1975 (groupe électrogènes de puissance) modifié en Octobre et en Décembre 1977 ;
- Arrêté du 7 Novembre 1977 (mesures du niveau sonore) ;
- Arrêté du 3 Juillet 1979 (code général de mesure des bruits aériens) ;
- Etc.
00.1.6.3
Echafaudage
00.1.6.3 1 Coordination inter-entreprises.
Chaque entreprise doit les matériels de levage et de manutention, ainsi que les échafaudages qui sont nécessaire à l'exécution de
ses travaux (matériels non imputables au compte prorata). Il appartient à l'entrepreneur de se rapprocher de l'entreprise du lot Grosoeuvre pour l'utilisation de ses matériels de levage. L'entrepreneur est tenu pour responsable et devra être assuré en cas d'accident.
00.1.6.4
Nettoyage de chantier
00.1.6.4 1 Gros gravois et éléments déposés.
Toute entreprise d'un Corps d'Etat qui a en charge la démolition ou la dépose d'un ouvrage ou d'un équipement existant, générant un
volume important, doit en assurer l'évacuation complète aux décharges publiques ou à la ferraille.
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...Suite de "00.1.6.4 1 Gros gravois et éléments déposés...."
00.1.6.4 2 Gravois courants de chantier.
L'entreprise de Gros-Oeuvre a à sa charge la mise en place des moyens nécessaires à l'évacuation des gravois (goulottes, lits de
chantier) et leur évacuation périodique aux décharges publiques.
Tous ces moyens sont mis à la disposition des entreprises des Corps d'Etat qui doivent, pour ce qui les concerne, évacuer leurs
gravois à la benne.
00.1.6.4 3 Nettoyages en cours de chantier.
Les entreprises ont à leur charge tous les nettoyages des lieux où elles interviennent, y compris évacuation des gravois comme
indiqué ci-dessus. Elles doivent également nettoyer leurs ouvrages au fur et à mesure de leur finition et poser les protections sur les
ouvrages fragiles qu'elles devront ensuite déposer et évacuer en fin de travaux.
En cas de carence de certaines entreprises, le maître d'oeuvre peut décider, par simple mention sur le compte rendu de chantier, de
faire exécuter les nettoyages par une autre entreprise du chantier, voire une entreprise extérieure et de l'imputer par quotes-parts aux
entreprises en cause.
00.1.7
TROUS et SCELLEMENTS
00.1.7.1
Définition
00.1.7.1 1 Les travaux des CORPS D'ETAT
- Les indications des réservations qui leurs sont nécessaires. Les fourreaux et pièces à noyer dans la maçonnerie.
- Les petits percements dans les existants et dans les cloisons Les saignées pour les encastrements et leurs rebouchements.
- Les fixations mécaniques de leurs ouvrages par vis sur trous chevillés Les scellements et calfeutrements de leurs ouvrages
- Les raccords de finition.
00.1.7.2
Percements dans les existants
00.1.7.2 1 Gros percements dans les existants
L'entreprise de GROS OEUVRE réalise les ouvertures de trémies et des baies dans les existants ainsi que les gros percements de
murs et planchers de plus de 0 100 mm.
Les entreprises des CORPS D'ETAT ont à leur charge la fourniture et pose des fourreaux, les scellements et rebouchements ainsi
que les percements de 0 inférieur à 100 mm.
00.1.7.3
Trous et réservations
00.1.7.3 1 Obligation de chacun
Tous les trous, scellements, calfeutrements, raccords et feuillures sont dus et exécutés pour une parfaite réalisation des ouvrages
prévus. Les entrepreneurs ont à leur charge les réservations dans leurs ouvrages concernant les autres prestations. Ils leur
appartiennent de se soucier en temps utile des plans de réservations des autres corps d'état dits "techniques".
Seront prévus les trous, trémies, fourreaux nécessaires aux autres entrepreneurs ainsi que les scellements et calfeutrements,
recueillis des autres Entrepreneurs. Les trous, trémies, sont rebouchées par un matériau reconstituant le degré de résistance au feu
du support. Les percements à réaliser dans l'existant sont à la charge des lots techniques concernés. Compris rebouchages et
calfeutrements par du matériau résistance au feu suffisante.
00.1.7.3 2 Réservations dans porteurs.
Afin d'éviter les percements dans les éléments préfabriqués, les bétons armés terminés, les entrepreneurs des lots intéressés seront
dans l'obligation de confirmer ou d'indiquer de la Maîrtise d'oeuvre, dans les délais impartis par le calendrier d'exécution, les
réservations à pratiquer dans les ouvrages. L'entrepreneur n'ayant pas répondu à ces instructions subira les frais des ouvrages
complémentaires aux réservations exécutés alors par le lot Gros-oeuvre. En cas de détérioration des ouvrages, les réfections seront
effectuées par l'entrepreneur correspondant, aux frais de l'entreprise en faute. Un mémoire spécial sera remis à la Maîrtise d'oeuvre.
La réservation des trous sera à la charge du lot Gros-oeuvre. Les taquets, pièces de fixation et fourreaux, sauf prescriptions
contraires, seront fournis par les entreprises intéressées et mis en place par l'entrepreneur Gros-oeuvre. Les entreprises vérifieront
sur place avant coulage du béton l'implantation des trous et trémies. Les entrepreneurs concernés resteront solidairement
responsable avec le lot Gros-oeuvre en cas de mauvaise implantation.
NOTA : Les reprises et bouchements de trémies ou réservations intéressés par le calcul de structure ou la stabilité au feu seront
réalisés par le titulaire du lot Gros oeuvre. Tous les autres bouchements, scellements et calfeutrements seront exécutés par les
entreprises des lots concernés, avec faculté de sous traiter ces travaux au lot Gros-oeuvre.
00.1.7.3 3 Réservations dans non porteurs.
Suivant la norme NF P 03-001, chaque entrepreneur exécutera trous, scellements et bouchements propres à leurs ouvrages. Ils
doivent être livrés en matériaux de même nature (ou compatibles) que le subjectile. Les raccords éventuellement nécessaires ainsi
que le bouchement de trous non utilisés seront exécutés par les entreprises adjudicataires des lots concernés, aux frais de
l'entrepreneur fautif.
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C.C.T.P.
00.1.7.4
Trous non réservés
00.1.7.4 1 Trous et réservations oubliés.
Les trous non réservés dans le béton, béton armé, faute de spécifications formulées en temps utile, sont exécutés par le lot Grosoeuvre, mais à la charge des entreprises défaillantes. Tous percements après coup jugés dangereux pour l'ouvrage pourront être
refusés par la Maîtrise d'oeuvre. L'entreprise défaillante prendra toutes dispositions nécessaires et supportera toutes conséquences
de refus à l'aboutissement d'une solution acceptée par la Maîtrise d'oeuvre.
00.1.7.5
Fixations, trous, scellements et calfeutrements
Sous réserve des prestations incluses au lot Gros-Oeuvre, sont à la charge des autres Corps d'Etat :
- Les fixations de toutes natures
- Tous les trous n'ayant pu être réservés
- Les petits percements
- L'ouverture des saignées pour les encastrements Les scellements
- Les rebouchements de trous et saignées
- Les calfeutrements et raccords divers.
00.1.7.5 1 Prescriptions
Les scellements, calfeutrements et raccords sont réalisés :
- Au ciment à prise normale dans le béton et la maçonnerie (le ciment à prise rapide sera exclu, sauf cas particulier).
- Au plâtre dans les ouvrages en plâtre ou plaques de plâtre.
L'exécution des scellements sera particulièrement soignée, y compris nus réservés ou parements impeccables, pour parachèvement
des travaux de finition, par le corps d'état concerné.
00.1.7.5 2 Bouchement des saignées et raccords dans les ouvrages en plâtre.
Les bouchements de saignées et raccords sur les ouvrages en plâtre ou en plaques de plâtre seront arasés en retrait par les
entreprises des Corps d'Etat concernés et l'entreprise de Gros-Oeuvre ou de Plâtrerie finira ces raccords par un lissage superficiel au
plâtre ou plâtre et colle.
00.1.7.6
Scellements et raccords divers
00.1.7.6 1 Scellements et calfeutrements des huisseries et bâtis intérieurs.
L'entreprise de Gros-Oeuvre prépare les ouvertures ou adaptations de baies dans les murs existants et réserve les baies dans les
voiles en béton armé ou maçonnés. Elle exécute les scellements et calfeutrements des huisseries et bâtis dans tous les cas : gros
murs, cloisons maçonnerie, cloisons plâtre, plaques de plâtre, etc. Les scellements et calfeutrements sont réalisés au ciment dans le
béton et la maçonnerie et au plâtre dans les ouvrages en plâtre ou plaques de plâtre.
Les détails de mise en place des huisseries des blocs portes, en métal ou en bois, des trappes, des volets de désenfumage, etc.
sont précisés sur les plans d'exécution des Corps d'Etat concernés pour les différents cas, ils sont soumis à l'avis du bureau de
contrôle et sont réalisés en conformité avec le PV de classement coupe feu ou pare flamme de l'ouvrage.
00.1.7.6 2 Raccords de revêtements
Les entreprises des Corps d'Etat concernés qui réalisent les revêtements tiendront compte de la présence des points de fixations, de
traversées de canalisations ou d'encastrements de petit appareillage posés avant la mise en oeuvre de leurs revêtements. Les
raccords des revêtements de finition sols, murs, plafonds (marbre, carrelage, faïence, staff, moquette, tentures, peinture, faux
plafonds, plinthes, etc.) seront exécutés par ces entreprises et à leurs frais, dans la mesure où ces raccords résultent du processus
normal d'exécution.
Toutefois, Si ces travaux de finition n'entrent pas dans le processus (dégâts importants, intervention tardive, etc.), la maîtrise
d'oeuvre prendra la décision d'imputer à l'entreprise en cause les frais occasionnés par ces travaux.
00.1.8
LIVRAISON DES OUVRAGES
00.1.8.1
Protection des ouvrages
00.1.8.1 1 Protection par chaque entreprise
Chaque entrepreneur est tenu de protéger ses ouvrages. Tous les frais entraînés par la suite de dégradations ou détournements
seront supportés intégralement par l'entrepreneur défaillant Tous les éléments utilisés pour la construction, installation ou
équipement quelconque (sauf fers à béton, métaux non ferreux ou métallisés) seront livrés sur chantier, revêtus, après nettoyage et
brossage, sur toutes leurs parties (également celles destinées à être scellées, cachées ou inaccessibles après la pose), au minimum
d'une couche de peinture ou de produit approprié qui constituera une protection efficace et durable contre l'humidité et l'oxydation.
La peinture ou le produit employé devra être compatible avec la peinture éventuelle définitive et être préalablement soumis à
l'agrément de la Maîtrise d'oeuvre. En cas d'absence d'agrément, de protection insuffisante, de détérioration à l'exécution de la
peinture définitive, ou de non conformité, la Maîtrise d'oeuvre pourra sans supplément de prix, imposer l'exécution d'une couche
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C.C.T.P.
...Suite de "00.1.8.1 1 Protection par chaque entreprise..."
supplémentaire ou une reprise complète. Les matériaux de protection utilisés seront retirés et évacués par les soins de
l'entrepreneur, selon les besoins et au plus tard en fin de chantier.
00.1.8.2
Réception des supports
00.1.8.2 1 Réception des supports par chaque entreprise.
Les DTU précisent les tolérances, planimétries, états des surfaces, arases, etc, des différents ouvrages. Lorsque ces ouvrages
constituent le subjectile d'une prestation d'une autre entreprise.
L'Entrepreneur est tenu de réceptionner avant tout commencement de ses travaux, les supports sur lesquels il intervient. Si la qualité
du support n'est pas conforme aux stipulations des documents contractuels, il lui appartient de le signaler, par écrit à la Maîtrise
d'oeuvre, qui décide des mesures à prendre. Les travaux supplémentaires qui résulteraient de la mauvaise exécution des supports
estient déduits du compte de l'entreprise défaillante. Par le fait de soumissionner, les entreprises s'engagent à s'en remettre à
l'arbitrage de la Maîtrise d'oeuvre. L'exécution des travaux sans réserve écrite implique, ipso facto, l'acceptation des supports et
aucune réclamation ne pourra être formulée à ce titre par la suite.
00.1.8.3
Contrôles, vérifications, réceptions
00.1.8.3 1 P.V. acoustiques.
L'entrepreneur fournira les PV d'essai de tous les matériaux et ouvrages pour lesquels des performances acoustiques sont requises,
soit par réglementation, soit par le CCTP (inclus notamment l'isolement aux bruits d'impact et le coefficient d'absorption). Ces PV
d'essai seront réalisés conformément aux normes françaises en vigueur. Les PV d'essai en laboratoire devront être récents (de
moins de trois ans).
00.1.8.3 2 P.V. de résistance au feu.
L'entrepreneur fournira les PV d'essai, en cours de validité, de tous les matériaux, matériels et ouvrages pour lesquels un degré de
résistance au feu ou de comportement de réaction au feu est exigé, soit par réglementations et normes de sécurité, soit par le CCTP
ou éventuellement le rapport sécurité incendie établi par le bureau de contrôle.
00.1.8.3 3 Justification des P.V.
L'entrepreneur justifiera par tout moyen reconnu que les PV d'essai correspondent à ses ouvrages exécutés, ainsi qu'aux matériaux
et matériels utilisés.
00.1.8.3 4 Contrôle des DTU
Les contrôles et vérifications sont effectués conformément aux méthodes indiquées dans les ouvrages et DTU publiés de
l'Association Française de Normalisation. A la livraison, le contrôle porte sur l'origine, le classement, l'épaisseur et les Normes des
matériaux afin de s'assurer qu'ils sont conformes au présent Devis Descriptif et aux échantillons agréés. A la mise en oeuvre des
matériaux, les contrôles permettent de s'assurer que les règles d'exécution de DTU ont été observées.
00.1.8.4
DOCUMENTS POUR LES D.O.E. :
Les documents nécessaires seront remis en quatre exemplaires dont un reproductible en ce qui concerne les plans.
Ces documents comprennent :
- note de calcul, plans et schémas des ouvrages conformes à l'exécution, et particulièrement les plans des installations techniques
et des réseaux de canalisations de tous les fluides, y compris réseaux d'évacuation ;
- bordereaux d'approbation du Bureau de Contrôle ;
- procès-verbaux d'essais et d'analyse ;
- listes des matériels et équipements y compris coordonnées des fournisseurs ;
- fiches techniques, notices de fonctionnement et d'entretien des installations et équipements en langue française ;
- certificats de conformité ;
- certificats de garantie ;
- attestations de versement des primes d'assurances pendant la durée de l'exécution des travaux ;
- documents particuliers signalés au CCTP et éventuellement au CCAP.
A la réception des travaux, le Maître de l'Ouvrage ou son représentant prend en charge la conduite, la maintenance et l'entretien des
installations.
Il appartient à l'installateur d'informer l'utilisateur sur le fonctionnement de l'installation, sur sa conduite et sur les travaux de
maintenance et d'entretien qui sont un gage de pérennité des ouvrages.
L'information verbale de l'utilisateur sur le site pendant la durée nécessaire devra s'appuyer sur les documents écrits ou graphiques
suivants :
00.1.8.4 1 D.O.E. (Dossier des Ouvrages exécutés)
Le Dossier des Ouvrages Exécutés sera constitué de l'ensemble des documents d'exécution qui auront été mis à jour en fin de
chantier en fonction des modifications apportées en cours de chantier, à savoir. Résumé de calculs, plans d'exécution mis à jour,
schémas de principe. Ces documents seront complétés par la nomenclature des matériels installés, les notices techniques des
matériels installés, les certificats de conformité des installations exécutées.
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C.C.T.P.
00.1.8.5
Garantie décennale
00.1.8.5 1 Garantie décennale.
Elle s'applique pour tous les dommages qui :
- soit compromettent la solidité du bâtiment ;
- soit affectent les éléments d'équipement rendant le bâtiment impropre à sa destination (usage normal) ;
- soit affectent les éléments d'équipement "indissociables" (faisant indissociablement corps avec les ouvrages de viabilité, de
fondation, d'ossature, de clos ou de couvert. Un élément d'équipement est considéré comme formant indissociablement corps avec
l'un des ouvrages mentionnés précédement lorsque sa dépose, son démontage ou son remplacement ne peut s'effectuer sans
détérioration ou enlèvement de matière de cet ouvrage.
La durée est de 10 ans à compter de la réception des travaux
00.1.8.6
Garantie biennale
00.1.8.6 1 Garantie de bon fonctionnement
Elle s'applique aux éléments d'équipement "dissociables".
La durée est de 2 ans à compter de la réception des travaux
00.1.8.7
Garantie de pafait achèvement
00.1.8.7 1 Garantie biennale de bon fonctionnement
La garantie de parfait achèvement s'étend à tous les désordres apparents signalés par le Maître d'Ouvrage lors de la réception de
travaux.
La durée est de 1 an à compter de la réception des travaux
00.1.9
CLASSIFICATIONS
00.1.9.1
Sécurité incendie
00.1.9.1 1 E.R.P. 5ème catégorie.
La catégorie de classement pour E.R.P. concernant le projet suivant l'effectif du public et du personnel, le type d'exploitation de
l'ouvrage sur les informations données du maître d'ouvrage est :
5ème CATEGORIE (établissements faisant l'objet de l'article R.123-14 dans lesquels l'effectif du public n'atteint pas le chiffre
maximum fixé par le règlement de sécurité pour chaque type d'exploitation).
00.1.9.2
Qualification des bâtiments
00.1.9.2 1 Sanitaires
00.1.9.3
Données géoclimatiques
00.1.9.3 1 Zone 1A
La zone concernée par le projet est :
- Zone 1A - Situation normale.
- Tout l'intérieur du pays situé à une altitude inférieure à 200 m.
- Exemple : Plaine ou plateau pouvant présenter des dénivellations peu importantes, étendues ou non (vallonnements, ondulations).
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12
9, Grande Rue
Rémondeau
C.C.T.P.
Lot N°01 GROSGROS-OEUVRE
Tel : 05 46 01 58 46
Fax : 05 46 01 59 35
Structure ATES
Tel : 05.49.06.91.11
Fax : 05.49.06.90.76
Fluide ITF
Tel : 05 46 68 28 29
Contrôle VERITAS
Tel : 05.46.50.66.66
Fax : 05.46.44.83.92
Sécurité APAVE
Tel : 05.46.34.71.90
Fax : 05.46.34.02.25
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C.C.T.P.
Lot N°01 GROS-OEUVRE
01.1
GÉNÉRALITÉS
01.1.1
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
01.1.1 1
Note préliminaire
Afin de permettre au maître d'ouvrage et à l'équipe des concepteurs de vérifier et de comparer les offres, les entreprises sont
instamment priées de remettre leurs propositions conformément aux postes indiqués dans le présent descriptif. Elles peuvent
néanmoins rajouter autant de postes qu'elles jugeront nécessaires en annexe.
Les offres qui ne seront pas conformes à ces recommandations seront éliminées systématiquement.
Le présent C.C.T.P. ayant pour objet de faire connaître le programme général de l'opération et de définir les travaux et leur mode
d'exécution, n'a aucun caractère limitatif.
01.1.1 2
Définition de l'Opération
Voir les dispositions communes à tous les corps d'état.
01.1.1 3
Objet du Lot
Les travaux du présent lot concernent :
- Les installations de chantier et leur entretien.
- Les plans d'Atelier et de chantier.
- Les terrassements complémentaires.
- Les ouvrages d'infrastructure et de superstructure en béton.
- Les enduits extérieurs.
- Les travaux et aménagements extérieurs.
- Les canalisations et fourreaux sous dallages.
Ces ouvrages seront exéccutés suivant les prescriptions du présent CCTP, du PGC SPS et des prescriptions communes à tous les
autres lots et seront conformes à la liste des plans du dossier. Ils comprennent tous les ouvrages annexes et prestations nécessaires
au complet et parfait achèvement des travaux. L'entrepreneur devra fournir les installations complètes, en ordre de fonctionnement,
tous les travaux devront être exécutés selon les règles de l'art et les règlements en vigueur.
01.1.1 4
Conditions générales applicables aux travaux.
A - Travaux à la charge de l'entreprise.
La proposition de l'Entrepreneur s'entend compris pendant toute la durée du chantier :
- La réfection des ouvrages défectueux constatés soit en cours d'exécution, soit à la réception ou dans la période de garantie du
parfait achèvement.
Tous les ouvrages dégradés devront être démolis et repris dans les conditions précisées par ordre de service ou sur le PV de réunion
de chantier.
- La mise hors chantier immédiate des matériaux ou éléments préfabriqués défectueux ou refusés par le Maître d'Oeuvre.
- Les frais d'essais (voir CCTP commun).
- Les sujétions dues à la présence d'autres corps d'état sur le chantier.
- La protection mécanique contre les éboulements et les chocs.
- La protection des arêtes et saillies contre les épaufrures.
- La protection contre la dessication.
- Toutes protections des bétons et chapes contre le gel.
- La protection des divers revêtements avant mise en service et son enlèvement.
- Les bétons devront recevoir toutes protections nécessaires pour assurer leur parfaite conservation notamment pendant la période
de durcissement.
- La fournitures d'échantillons et modèles d'appareillages.
- L'accessibilité des échafaudages et autres corps d'état, ainsi que la mise à disposition des moyens de levage moyennant un prix de
location à convenir entre les entreprises interessées. Ex : Pour chaque bâtiment la grue ne sera démontée qu'après la réalisation de
l'étanchéité.
- En règle générale, tous travaux ou dispositions imposées par le Bureau de Contrôle et nécessaires à la mise en conformité des
ouvrages avec les règlements en vigueur, ainsi que les travaux demandés par le Coordonnateur en matière de sécurité et de
protection de la santé. Consulter le PGC SPS.
- Toutes les prestations prévues au CCTP commun.
B - Travaux hors marché
Les travaux désignés ci-après sont hors marché du présent lot :
- Travaux extérieurs (dallages extérieures, mur de soutènement) (lot 01)
- Les décapages et les préparations de plates-formes (lot VRD)
- Les réseaux EU - EV - EP et puisards hors emprises des bâtiments (VRD)
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C.C.T.P.
...Suite de "01.1.1 4 Conditions générales applicables aux travaux...."
C - Installation et entretien du chantier
L'installation de chantier est incluse dans le forfait et comprend :
Toutes les installations définies dans le CCAP et dans le PGC établi par le Coordonnateur SPS.
NOTA :
Avant tout démarrage des travaux, l'entreprise Gros-Oeuvre fera établir par un Huissier de Justice un constat détaillé avec
photographies sur l'état des voiries, des bordures de trottoirs et des clôtures existantes jouxtant le chantier et des bâtiments. Faute
de quoi, les désordres constatés à la réception seront à sa charge.
Compte tenu de la fréquentation importante du site, les voies publiques devront être maintenues en parfait état de propreté et tout
particulièrement pendant la phase de terrassements.
Le lavage des pneus devra être envisagé sur la parcelle, avant la sortie des véhicules.
L'attention de l'Entreprise est attirée sur ce problème qui ne devra pas être négligé.
Par ailleurs, l'Entreprise prendra toutes les dispositions nécessaires pour que les détritus de chantier ne soient entrainés par le vent
vers le domaine public ou les propriétés riveraines (clôtures pleines ou revêtues d'une toile etc...).
D - Plans d'installation de chantier
Dans les quinze premiers jours qui suivent l'ordre de service, l'entrepreneur remet au Maître d'Oeuvre un plan d'occupation et de
libération du terrain ainsi qu'un planning de montage, déplacements et démontage des installations provisoires pour l'ensemble de la
durée des travaux suivants les directives du planning des travaux.
Le plan comporte tous les renseignements propres à chaque entrepreneur et est authentifié par ceux-ci.
Sur ce plan obligatoirement figurent :
- L'emplacement des bureaux de chantier.
- L'emplacement du stockage d'agrégats, l'atelier de ferraillage, de préfabrication et de coffrage.
- L'emplacement de la voie de grue avec l'indication des périodes de travail et périodes de transfert.
- Les baraquements de stockage de matériel, des matériaux et des éléments préfabriqués, avec les surfaces de stockage à l'air
libre, ainsi que les parcs à acier s'il y a lieu.
- Les schémas de branchements provisoires d'eau et d'électricité.
- Le tracé de la clôture du chantier
- Les ouvrages de protection du personnel.
- Les installations obligatoires destinées au personnel (vestiaires, réfectoires, sanitaires, douches).
- La voirie provisoire tant pour la circulation des véhicules que pour celle des piétons, ainsi que les accès, avec indication
éventuelle des sens obligatoires.
- L'emplacement des points lumineux pour l'éclairage provisoire du chantier, des accès aux bureaux.
- L'emplacement des postes provisoires de lutte contre l'incendie.
- L'emplacement des parkings provisoires.
- Les zones d'accès interdit.
- Tous détails non énumérés ci-dessus que l'entrepreneur juge bon d'ajouter pour la facilité de son installation.
E - Réservations, trous et scellements
Les entreprises des divers corps d'état exécutent à leurs frais, et conformément aux Règles de l'Art, les saignées, percements, trous
de scellements et raccords divers nécessaires à leurs propres travaux.
En règle général, les percements, fourreaux de passage, scellements et calfeutrements sont exécutés par les corps d'états
interessés.
{Pour les travaux neufs}, les réservations prévues au plan d'exécution sont à la charge de l'entrepreneur du lot Gros-Oeuvre, sous
réserve qu'elles aient été demandées en temps utile par les corps d'état interessés. Le rebouchage de ces réservations et les
raccordements d'enduits sont exécutés par le lot Gros-Oeuvre.
Chaque entrepreneur est tenu de vérifier la comptabilité de ces réservations avec ses ouvrages. Il a la possibilité de les faire
compléter ou modifier après accord du Maître d'oeuvre et sous réserve d'en fournir les caractéristiques dans les délais ci-après :
- 15 jours avant coulage pour les fondations et les ouvrages en sous-sol.
- 1 mois après la date de départ du délai d'exécution des travaux pour les ouvrages en élévation.
Les réservations qui ne seront pas demandées en temps voulu seront exécutées au frais de l'entreprise concernée par l'entrepreneur
du lot Gros-Oeuvre, dans la mesure où elles sont techniquement réalisables.
Dans le cas contraire, l'entreprise supportera les frais des modifications nécessaires à la réalisation de ses ouvrages.
F - Incorporations
L'entreprise de Gros-Oeuvre et ses fournisseurs doivent, avant coulage, la mise en place dans les coffrages ou éléments
préfabriqués des taquets, goujons, douilles, platines, fourreaux pour les corps d'état interessés.
Les renseignements, plans et gabarits éventuels nécessaires à leur implantation dans la structure sont dûs par chacun des corps
d'état interessés.
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Etude et lecture du CCTP
01.1.1 5
Le CCTP a pour but de renseigner l'entrepreneur sur la nature des travaux à exécuter. Les indications n'ont pas un caractère limitatif.
Dans le cadre du marché forfaitaire arrêté, l'entrepreneur doit l'intégralité des travaux impératif à l'achèvement complet des ouvrages
et au fonctionnement parfait des équipements sans exception, ni réserve, sont également indispensables, ceux satisfaisant aux
exigences de la réglementation en vigueur, même si le CCTP ne les décrit pas ou si les indications (cotes ou autres) portées au
CCTP ou aux documents graphiques doivent, pour atteindre ce résultat, présenter des modifications. Le CCTP et les documents
graphiques se complètent réciproquement.
L'entrepreneur devra donc réaliser les travaux indispensables à l'achèvement des ouvrages en accord avec le Maître d'Oeuvre.
L'entrepreneur est tenu de d'informer par écrit la Maîtrise d'oeuvre, toutes difficultés d'interprétation ou toutes discordances
éventuellement rencontrées entre le CCTP et les documents graphiques d'une part, entre ces mêmes documents et les prescriptions
des règlements ou particularités des ouvrages à exécuter d'autre part (discordances pouvant nuire à leur parfaite réalisation).
Les ouvrages pour lesquels certaines dispositions des documents graphiques et du CCTP pourraient soulever des divergences
d'interprétations d'ordre technique ou architectural, seraient exécutés conformément aux décisions de la Maîtrise d'oeuvre sans
entraîner de modifications du prix global forfaitaire du marché. Tout ouvrage propre aux documents graphiques et non décrit dans le
présent CCTP est formellement dû et vice-versa. L'entrepreneur a pour obligation d'étudier et de lire, dans son intégralité, le CCTP et
l'ensemble des documents du dossier.
Lot traité global et forfaitaire.
01.1.1 6
Le présent lot est traité à PRIX GLOBAL ET FORFAITAIRE :
Celui-ci doit être déterminé conformément aux plans d'appel d'offres de la maîtrise d'oeuvre et aux indications du présent document.
L'entrepreneur ne pourra ignorer les prestations des autres corps d'état dont les travaux sont exécutés en liaison avec les siens.
S'il estime qu'il y a dans le dossier de consutation des omissions, erreurs ou non conformités avec la réglementation en vigueur qui le
conduisent à modifier ou à compléter les dispositions prévues dans ce dossier, il devra en tenir compte dans l'établissement de son
prix. Cette modification s'accompagnerait d'une note explicative séparée et annexée à son offre.
Enfin, il est précisé que l'entrepreneur ne pourra arguer d'un oubli de localisation du devis descriptif, pour prétendre à supplément sur
le prix forfaitaire de son marché, si l'ouvrage concerné figure aux plans.
Lot principal
01.1.1 7
Le lot principal à qui incombera toutes les démarches administratives, les constats, les installations de chantiers y compris leur
entretien et leur démontage est :
Le lot n°01 GROS-OEUVRE.
Marché d'ENTREPRISES SEPAREES.
01.1.1 8
Le présent CCAP s'applique aux marchés des travaux traités par appel d'offres s'adressant à des entreprises séparées pour
l'ensemble des travaux de bâtiment, les installations techniques et agencements. Les entreprises titulaires des marchés séparés
assument la responsabilité de leurs travaux jusqu'à l'expiration des garanties légales. Ces entreprises participent aux dépenses
communes de chantier (voir: compte prorata).
Frais EXE
01.1.1 9
Il est précisé que le Maître d'Ouvrage a confié une mission normalisée de maîtrise d'oeuvre dite de base avec EXE TOTAL à
l'architecte chargé d'étudier le présent projet.
Cette mission comprend les quantitatifs, les études et plans techniques et les spécifications techniques détaillées. Cependant
cette mission ne comprend pas les plans d'atelier et de chantier.
Il est précisé que les quantitatifs joints au dossier d'appel d'offres ne sont pas une pièce contractuelle. En conséquence, les
entreprises sont tenues de vérifier le sous-détail des quantités. Les travaux que l'entrepreneur jugerait nécessaire en
complémentarité des ouvrages décrits et qui ne seraient pas prévus seront obligatoirement chiffrés en fin de bordereau et à part.
01.1.1 10
Prescriptions techniques
A - Documents techniques généraux
- Les cahiers des charges DTU en vigueur,
N° 12 Terrassements du bâtiment
N° 13.1 et 13.2 Fondations superficielles et profondes
N° 13.3 Dallage
N° 20 Maçonnerie et béton armé
N° 20.1 Ouvrages en maçonnerie de petits élém ents - Parois et murs
N° 21 Exécution des travaux en béton
N° 23.1 Parois et murs en béton banché
N° 24 Fumisterie
N° 26.1 Enduit de mortier de ciment hydrauliq ue
N° 26.2 Chape et liant à base de ciment hydra ulique
DTU NV 65 M Règles définissant les effets de la neige et du vent sur les constructions, modifié pour ce qui concerne les effets de la
neige et du vent par le fascicule 61, titre IV, section II, dit "Règles N84" modifiées 95. Mise à jour en décembre 1999 (vent) et en avril
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...Suite de "01.1.1 10 Prescriptions techniques..."
2000 (neige).
Fascicule 62 Titre I, section I, dit Règles "BAEL 91" - Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et constructions en
béton armé, suivant la méthode des états limites.
Fascicule 62 Titre I, section II, dit Règles "BPEL 91" - Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et constructions en
béton précontraint, suivant la méthode des états limites.
Fascicule 65 Exécution des ouvrages de génie civil en béton armé ou en béton précontraint par post-tension.
Régles FB (CSTB - Octobre 1987) - Méthode de prévision par le calcul du comportement au feu des structures béton.
DTU n° 60.32. Travaux de canalisations en PVC - Eva cuations des eaux pluviales.
DTU n° 60.33. Travaux de canalisations en PVC - Eva cuations d'eaux usées et d'eaux vannes.
DTU n°70 Canalisations d'assainissement et ouvrages annexes.
- Les cahiers des prescriptions communes pour les marchés publics.
- Les cahiers des clauses spéciales en vigueur
- Les cahiers des charges spéciales en vigueur.
ainsi que de tous les autres D.T.U., règles et codes.
B - Tolérance d'exécution
-Tolérances générales d'implantation
Les tolérances maximales admises sur les cotes d'implantation des ouvrages sont les suivantes :
- En niveau sur la hauteur d'étage : ±### 0.5 cm
- En dimensions sur la largeur totale des bâtiments : ±### 2 cm
- En distance entre axes de poteaux ou de voiles : ±##" 0.5 cm
- En verticalité : 0.2% sur un niveau
: 0.1 % sur la hauteur totale avec un maximum de 5 cm.
Aucune tolérance ne sera admise "en plus" pour les origines des cotes rattachées à un alignement de voirie, sur les axes mitoyens
ou les limites de propriété (respect des prospects).
Le Maître d'oeuvre se réserve le droit de faire procéder par un Géomètre agréé, à tous contrôles de niveau ou d'aplomb de l'ossature
principale aux frais de l'entreprise du présent lot.
Les ouvrages dont les dimensions ne respectent pas les tolérances admissibles ainsi définies seront démolis et reconstruits, ou
seront rectifiés suivant les directives du Maître d'oeuvre, aux frais exclusifs de l'entrepreneur.
- Tolérance de mise en oeuvre :
a) Tolérances dimensionnelles :
La tolérance en millimètres sur toute dimension mesurée entre parements opposés ou entre arêtes ou entre intersections d'arêtes est
égale à la plus grande des quantités suivantes :
- 1/10 de la racine cubique de "d" ou 5 mm - "d" désignant la dimension en cause exprimée en cm.
Dans les ouvrages finis enduits, la tolérance admise est ramenée à 2 mm sauf dans le cas de cloisons où les enduits affleureront les
bâtis (tolérance nulle).
b) Défaut d'aplomb :
Le défaut d'aplomb maximal tolérable sur un élément vertical est égal à la plus grande des deux quantités suivantes :
- 1/10 de la racine cubique de "h" ou 5 mm - "h" est la hauteur de l'élément exprimé en cm.
c) Tolérance de rectitude :
La tolérance de rectitude sur une arête rectiligne ou sur toute génératrice rectiligne d'une surface plane ou réglée est caractérisée par
la flèche maximale admissible sur tout segment de longueur "L", de cette arête ou de cette génératrice.
Cette flèche est égale à la plus grande des deux quantités suivantes :
- L/250 ou 5mm - Sauf prescriptions contraires concernant notamment les coffrages et les états de surface des planchers.
Les ouvrages dont les dimensions ne respectent pas les tolérances admissibles ainsi définies seront démolis et reconstruits, ou
seront rectifiés suivant les directives du Maître d'oeuvre, aux frais exclusifs de l'entrepreneur.
C - Ragréage
- Ragréage sur béton brut :
Tous les ragréages sur béton brut et en général toutes les finitions à exécuter sur des ouvrages en béton, seront faites au mortier de
ciment avec adjonction d'un produit d'accrochage, permettant un bon collage des mortiers rapportés sur les bétons en place, et
limitant les retraits.
Les dosages des produits et leur mise en oeuvre devront respecter les indications du fabricant.
- Ragréage sur bétons apparents ou à peindre :
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...Suite de "01.1.1 10 Prescriptions techniques..."
Dans le cas où les parements des bétons destinés à rester apparents ou à être peints n'ont pas un aspect suffisamment soigné ou
sont incompatibles avec la mise en oeuvre des peintures, il sera mis en oeuvre, à la charge de l'entrepreneur du présent lot, un
enduit de ragréage pelliculaire du type SIKADUR 41 F ragréage ou équivalent sur toute la surface de l'élément considéré.
Dans le cas où le résultat obtenu ne serait pas compatible avec l'aspect décoratif recherché (béton blanc brut de décoffrage restant
apparent notamment), l'entrepreneur devra à sa charge :
- Soit la démolition de l'élément défectueux et sa reconstruction,
- Soit une peinture,
- Soit un enduit décoratif sur l'ensemble de l'ouvrage.
{Ces travaux seront exécutés suivant les instructions du Maître d'oeuvre, notamment en ce qui concerne la nature et la qualité des
produits utilisés.}
D - Epreuve de charge
En cas de doute sur la qualité des ouvrages réalisés, des mises en charge des éléments porteurs pourront être demandés par le
Maître d'oeuvre ou le Contrôleur technique.
Sera considérée comme non satisfaisante, toute épreuve qui aura donné lieu à l'une des constatations suivantes :
- Ouvrages fissurés,
- Flèche totale sous charges et surcharges dépassant 1/500 de la portée,
- Flèche permanente subsistant 4 heures après l'enlèvement de la charge, supérieure au 1/5 de la flèche définie ci-dessus,
- Si l'accroissement de la flèche pendant l'application du dernier quart de la surcharge atteint le double de la flèche observée
pendant l'application du premier quart.
Les laboratoires chargés des essais et de la direction des épreuves doivent être préalablement agréés par le Maître d'oeuvre et par le
Maître d'ouvrage. Les frais relatifs aux essais et épreuves imposés sont à la charge de l'entrepreneur.
01.1.1 11
Notion d'équivalence en marché public.
Les références à des marques de matériel ou d'équipement dans le présent cahier des charges sont données à titre indicatif. Elles
ont été sélectionnées en raison de divers critères (encombrement, esthétique, débit, niveau sonore, qualité des matériaux, fiabilité,
garantie, facilité de maintenance et d'entretien, etc.). Article 6, alinéa IV du code des marchés publics..
Le matériel installé pourra provenir d'une autre marque, sous réserve de la reconnaissance de l'équivalence des prestations par la
Maîtrise d'Oeuvre et le Maître de l'Ouvrage. Le cas échéant, et en tout état de cause, le choix sera prépondérant en termes de
maintenance et d'entretien.
Cette notion d'équivalence s'exercera durant l'appel d'offre et deviendra obsolète à la signature des marchés. Le choix des matériels
étant alors définis.
01.1.1 12
Prescription concernant les bétons
A - Contrôle des bétons
Le contrôle des bétons s'effectuera dans le cadre des normes françaises NF P 18102 et suivantes.
En règle générale, les prélèvements sont faits par l'entrepreneur, sur son initiative et conformément aux prescriptions du Bureau de
contrôle.
Cependant, le Maître d'ouvrage peut ordonner, sans préavis, des prélèvements de contrôle.
Les bétons utilisés pourront être des bétons contrôlés manufacturés conformes à la NF P 18305 provenant d'usines agréées et
transportés dans les conditions normalisées.
L'entrepreneur devra produire toutes justifications nécessaires au contrôle des bétons livrés, le Bureau de contrôle pouvant imposer
des essais de convenance pendant la période de préparation du chantier.
Les adjuvants sont livrés sur le chantier accompagnés d'un certificat d'origine indiquant la date de leur fabrication et la date limite audelà de laquelle les produits correspondants doivent être mis au rébut.
Que les bétons soient des bétons prêts à l'emploi ou des bétons fabriqués sur chantier, les prélèvements de contrôle seront
obligatoirement faits "in situ" par l'entrepreneur, sur son initiative, et conformément aux prescriptions du Bureau de contrôle.
L'entrepreneur inscrit sur un registre, tenu sur le chantier à la disposition du Maître d'oeuvre, les résultats des essais de contrôles en
précisant pour chaque prélèvement la composition du béton, la date du prélèvement, celle des essais, les ouvrages interessés par
les gâchées contrôlées, la consistance du béton mesurée au Cône d'Abrams lors du prélèvement, la nature (cube ou cylindre) et les
dimensions des éprouvettes.
A chaque prélèvement de contrôle on prépare 6 cylindres pour les essais de compression et 6 prismes pour les essais de traction, 3
cylindres et 3 prismes sont essayés à 7 jours, le reste à 28 jours.
Les essais de résistance mécanique sont conduits suivant les prescriptions du DTU et des Normes.
Les composants des bétons seront choisis et utilisés dans le cadre de la normalisation française :
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C.C.T.P.
...Suite de "01.1.1 12 Prescription concernant les bétons..."
- NF P 15301 et suivantes pour les liants hydrauliques
- NF P 18303 Eau de gâchage pour béton de construction
- NF P 18301 et numéros suivants pour les granulats
- NF P 18331 et numéros suivants pour les adjuvants.
Conformément aux spécifications de la norme expérimentale NF P 18-325 d'Août 1991, {les classes d'exposition} retenues pour le
site sont :
- {classe 1} pour tous les ouvrages intérieurs non exposés aux intempéries
- {classe 4a2} pour tous les ouvrages de superstructure exposés aux intempéries (voiles de façades, poutres, poteaux,
acrotères...)
- {classe 2a} pour tous les ouvrages enterrés en raison de l'absence d'eau souterraine
En conséquence, les dosages en liant équivalent et les résistances minimales garanties seront celles prescrites par cette norme. Les
bétons armés seront en conséquence de :
- {classe B35} pour classe d'exposition {4a2}
- {classe B25} pour classe d'exposition {1 et 2a} sauf spécifications contraires sur les plans du BET.
{NOTE IMPORTANTE :}
{Utilisation du béton prêt à l'emploi (BPE) :}
{Par application de l'article 73.2 du fascicule 65A "exécution des ouvrages de génie-civil en béton armé ou en béton précontraint par
post-tension", il est fait obligation à l'entrepreneur de se fournir en BPE auprès d'une usine figurant sur la dernière liste d'aptitude
établie par la commission d'agrément.}
{S'agissant d'un marché public, aucune dérogation ne sera admise.}
B - Définition des bétons
Les bétons mis en oeuvre auront les compositions suivantes, les résistances minimales à obtenir étant indiquées dans les
documents de l'étude de structure.
La densité des bétons ne sera en aucun cas inférieur à 2.35.
C - Définition des mortiers
Les mortiers mis en oeuvre auront les caractéristiques suivantes :
TYPE
CIMENT
CHAUX ARTIFICIELLE
SABLE
à maçonner MC
NHL
---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------MORTIER A
1000 litres fin et
Pour hourder
150kg
250 kg
moyen 0.08/1.25
MORTIER B
Pour gobettis
600kg
1000 litres fin
0.08/0.315
MORTIER C
Pour corps enduits
300kg
MORTIER D
Pour chape et solin
500kg
1000 litres fin
0.08/0.315
MORTIER E
Pour enduit de finition
150kg
1000 litres fin et
moyen 0.08/1.25
150kg
1000 litres fin et
moyen 0.08/1.25
Le ciment de laitier et le sable de mer sont rigoureusement exclus des mortiers.
D - Nature des coffrages
On distingue les classes de parements repérées ci-après, définies par les qualités de surface que ces parements doivent présenter :
- C1 : coffrage élémentaire
- C2 : coffrage ordinaire
- C3 : coffrage soigné
- C4 : coffrages spéciaux
1) Parements type C1 :
Parements dont l'aspect de surface est indifférent, pour ceux d'entre eux qui sont visibles au décoffrage, les balèvres doivent
être enlevées et les manques de matières rebouchés.
Ces parements sont généralement destinés à recevoir un enduit maçonné ou plâtré. Ils doivent se présenter sous l'aspect
d'une surface rugueuse, balèvres enlevées et manques de matières rebouchés.
Les flèches locales ne peuvent être supérieures à 6 mm sous la règle de 20 cm et la flèche générale est inférieure à 15 mm
sous la règle de 2.00 m.
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...Suite de "01.1.1 12 Prescription concernant les bétons..."
Ces parements servent généralement de support à un revêtement mince. Ils doivent se présenter sous l'aspect d'une surface
lisse, à balèvres enlevées et ragréées dont les flèches locales ne peuvent être supérieures à 2 mm sous une règle de 20 cm et dont
la flèche générale ne peut être supérieureà 5 mm sous la règle de 2.00 m.
Le bullage toléré n'affecte que 10% de la surface totale. Les trous proprement dits ont une surface maximale de 1 cm² et une
profondeur maximum de 2 mm .
Sur les parements extérieurs de façade aucun bullage ne sera admis.
Les arêtes et cueillies sont reprises et dressées.
Si le parement ne répond pas à ces caractéristiques, l'entrepreneur devra le rebouchage des surfaces en cause avec un
produit agréé par le Maître d'oeuvre.
4) Parements de type C4 :
Ces parements sont caractérisés par la recherche d'un effet architectural déterminé : le béton reste généralement apparent,
la nature et la mise en oeuvre du coffrage étant définies dans chaque cas particulier.
E - Produit d'enduction des coffrages
L'entrepreneur doit s'assurer de la compatibilité entre le produit qu'il envisage d'utitliser comme enduction de coffrage et le système
de peinture ou d'enduit décoratif qui doit être appliqué sur les parements coffrés.
F - Surfaçage des dalles
Les tolérances d'exécution d'un surface de dalle varient avec les revêtements de sol que doit recevoir cette dalle.
On distingue les types de finition suivantes avec les tolérances exigées :
F1 : Finition horizontale tirée à la règle et talochée, destinée à rester brute ou à servir de support à un sol collé ou à une étanchéité.
Tolérance : 5 mm de dénivellation sous une règle de 2 m, 2 mm de dénivellation sous le réglet de 0.20 m. Planéité : Pas de saillie
supérieure à 1 mm.
F2 : Finition horizontale courante en vue de recevoir un revêtement d'une épaisseur supérieure à 3 cm (chape ou carrelage).
Tolérance : 10 mm de dénivellation sous une règle de 2 m. Planéité : Surface brute tirée à la règle. Pas de saillie supérieure à 5 mm.
En ce qui concerne les locaux recevant des sols minces collés directement sur le support béton livré par le Gros-Oeuvre, la qualité de
la finition F1 exigée sera conforme aux prescriptions du Cahier des Charges de préparation des ouvragtes en vue de la pose des
revêtements minces (publication CSTB N° 1835 et 183 6 de mars 1983) et devra être telle que la consommation de produit de
ragréage prévue au lot "Revêtement de sols" soit inférieure à 2.5kg/m².
Dans le cas où l'état de surface de la dalle exigerait une consommation plus élévée, la différence entre la consommation réelle et la
consommation théorique de 2.5kg/m² prévue au lot "Revêtement de sols" serait à la charge du présent lot.
Dans tous les cas, l'enduit de ragréage sera exécuté par l'entrepreneur du lot "Revêtement de sols".
G - Enrobage des aciers
L'enrobage des aciers devra être conforme aux DTU et normes en vigueur. Il est rappelé que d'une façon générale tous les aciers
auront un enrobage minimum de 4 cm par rapport à une paroi extérieure ou à une paroi ayant une résistance au feu imposée et un
enrobage minimum de 2 cm dans les autres cas.
Cette prescription vaut pour les bétons coulés en place comme pour les ouvrages préfabriqués ou précontraints.
01.1.1 13
Nature et caractéristiques des sols
Il est joint au dossier une étude de sol d'avant-projet G12 n°11699.A.P.L réalisé par SOGÉO ingenierie g éotechnique le 4 novembre
2011.
Il est joint un rapport amiante.
01.1.1 14
Sécurité de Chantier
Voir les dispositions communes à tous les corps d'état et PGCSPS.
01.1.1 15
Phasage
Les travaux décrits dans ce document font l'objet de deux tranches (consulter le planning prévisionnel).
01.1.1 16
Nettoyage du Chantier
01.1.1 17
Compte prorata
Voir les dispositions communes à tous les corps d'état et CCAP.
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C.C.T.P.
01.2
PREPARATION DE CHANTIER
01.2.1
Implantation niveau installation chantier
01.2.1 1
Installation de petit chantier.
Installation de chantier comprenant :
- L'amenée et le replis du matériel, en tenant compte des difficultés d'accès et d'approvisionnement.
- L'installation de cabines de chantier pour l'ensemble des intervenants comportant : - un vestiaire - une cabine de WC avec cuvette à
action chimique - (un local bureau avec table, chaises et panneaux d'affichage), le nettoyage et l'entretien régulier de ces locaux
incombant au présent entrepreneur.
Localisation :
Le projet.
01.2.2
Palissade, débrouissaillage, sauvegarde d'existant
01.2.2 1
Palissade de chantier type panneaux grillagés, de 2.10 m de haut.
Palissade en panneaux grillagés de 2.10 m de ht sur plot béton y compris 2 portails d'accés au chantier, cadenas avec jeu de clé,
panneaux de signalisation général "PORT DU CASQUE ET DES CHAUSSURES OBLIGATOIRE" et "CHANTIER INTERDIT AU
PUBLIC", ces panneaux seront disposés tous les 25m sur la clôture et des portails. Mise en place d'un câble en acier de 5 mm filant
dans les panneaux pour les liaisonner.
Localisation :
En périphérie du projet.
01.3
DÉMOLITIONS
01.3.1
DÉMOLITION PAR OUVRAGE
01.3.1.1
Démolition sols minces y compris chape
01.3.1.1 1 Dépose et enlèvement de dalles plastiques rapportées sur carrelage.
Comprend :
- dépose et enlèvement des dalles, sortie des gravois à la rue, chargement sur camion et transport aux D.P. (décharges publiques ou
privées) compris tous frais y afférents.
Localisation :
Les sanitaires hors locaux techniques.
01.3.1.1 2 Démolition de sol actuel en carrelage avec plinthes y compris chape
Comprend la démolition du carelage et de la chape, des plinthes, la sortie des gravois à la rue avec chargement sur camion et
évacuation aux D.P., y compris tous frais y afférents.
Localisation :
Les sanitaires hors locaux techniques.
Les fontaines extérieures.
01.3.1.2
Démolition de menuiseries, fermetures
01.3.1.2 1 Dépose de menuiseries intérieures avec enlèvement aux D.P.
Comprend : son cadre dormant, arrachage de pattes à scellement, chargement des gravois et menuiseries, enlèvement aux D.P. y
compris tous frais y afférents.
Localisation :
L'accès au couloir des sanitaires et au couloir technique.
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C.C.T.P.
01.3.1.3
Démolition d'ouvrage divers
01.3.1.3 1 Dépose d'appareils sanitaires tous types confondus y compris équipements sanitaires.
Exécution de dépose d'appareils sanitaires en vue de suppression ou de déplacement, comprenant :
- dépose de/des appareils, de leur vidage, de leur robinetterie et/ou mécanisme, le stockage dans le local désigné par le M.O, ou
l'enlèvement aux D.P.,
- suppression de leurs tuyauteries d'alimentation ou d'évacuation avec l'enlèvement aux D.P., puis bouchonnage des tuyauteries
restant en place.
- suppression de l'ensemble des équipements sanitaires (barre de relevage, savon, poubelles, miroirs, etc....) et enlèvement aux D.P.
Localisation :
L'ensemble.
01.3.1.4
Démolition d'ouvrages verticaux
01.3.1.4 1 Dépose de cabines en stratifié compact.
Comprend :
- la dépose des panneaux, des portes et de toutes fixations et connecteurs,
- le chargement et l'enlèvement à la décharge public.
Localisation :
Les urinoirs.
01.3.1.4 2 Démolition de murs parpaing + BA.
Démolition de muret en parpaing comprenant la démolition, le chargement et l'enlèvement aux D.P.
Localisation :
Les murets en bout de bâtiment accolé aux vidoirs et aux lavabos.
Les murettes sous les appareils sanitaires (éviers, vasques).
01.3.1.4 3 Démolition de cloisons jusqu'à 10 cm d'épaisseur, y/c menuiseries.
Démolition de cloisons en matériaux de toutes natures, d'épaisseur jusqu'à 10 cm, comprend la démolition de toutes les portes,
huisseries, plinthes, cimaises etc.. et la sortie des gravois à la rue, chargement et enlèvement aux D.P., (publique ou privée) y
compris tous droits y afférents.
Localisation :
Entre les blocs sanitaires.
01.3.1.4 4 Démolition de revêtement mural en faïence.
Décollage des carreaux et élimination des boursouflures du ciment-colle par piquage des parois, ponçage etc... avec sortie des
gravois à la rue, chargement et enlèvement des gravois aux D.P. y compris tous frais y afférents.
Localisation :
Les murs existants conservés (y compris les fontaines et piliers extérieurs).
01.4
TERRASSEMENTS, FONDATIONS, SOUBASSEMENTS
01.4.1
Soubassements
01.4.1.1
Etanchéité mur enterré et drains
01.4.1.1 1 Drainage compris fouille, drains Ø 80, cailloux, bidim et remblai.
Réalisation de drainage de terrain comprenant :
- Fourniture et pose de drains routier P.V.C. fendu ou perforé, de Ø 100, avec pente pour les écoulements, à mettre en place en fond
de fouilles, compris toutes sujétions de raccordement.
- Fouille en tranchée ou en rigoles en terrain de toutes natures, compris jets sur berges, et, également chargement et enlèvement
des excédents, et remblai de surface après exécution drainage.
- Fourniture, transport et mise en oeuvre de cailloux concassés et graviers calibrés 20/60, sur 40 cm d'épaisseur minimum autour et
sur drains, puis film bidim ou géotextile avant finition de remblai.
Localisation :
En façade Sud et Ouest de la Salle de billard.
En périphérie du bâtiment.
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C.C.T.P.
...Suite de "01.4.1.1 1 Drainage compris fouille, drains Ø 80, cailloux, b..."
01.4.1.1 2 Etanchéité de mur enterré et protection.
Réalisation d'un procédé d'étanchéité de mur enterré par l'emploi de produits avec avis technique du CSTB composé au minimum de
:
- Enduit composé d'un mortier bâtard avec addition d'hydrofuge, comportant jetis et corps d'enduit taloché serré et lissé, compris
pontage aux ossatures BA par toile de fibre de verre.
- Protection par nappe imputrescible à excroissances en polyéthylène spécial, présentant une résistance élevées aux chocs.
Comprend les profils de fixation en tête et les points/chevilles de fixation.
Cette étanchéité doit comprendre l'exécution de soufflet au droit des joints de dilatation et/ou entre parties neuve et existante, de
retours sur 1.00 m en angles de bâtiment.
Localisation :
En façade Sud et Ouest de la Salle de billard.
01.5
ELEVATION
01.5.1
Maçonneries
01.5.1.1
Maçonnerie de blocs de béton de sable et gravillons.
- Maçonnerie réalisée de blocs d'agglomérés de béton conformes aux normes en vigueur NF P 14-104 à 14-402. Les blocs devront
provenir d'une usine agréée et porter l'estampille NF, la classe de résistance minimum exigée étant B80.
- La date de fabrication devra être indiquée sur les fournitures. Ils seront hourdés au mortier bâtard ou mortier A, les joints
horizontaux bien garnis mais à rupture, les joints verticaux correctement exécutés, l'ensemble parfaitement rejointoyé au montage.
Des blocs spéciaux seront obligatoirement utilisés selon les prescriptions des D.T.U. sauf stipulations particulières au C.C.T.P..
01.5.1.1 1 Murs en parpaings creux de 0.20 m d'épais.
En fourniture et mise en oeuvre.
Localisation :
En périphérie du Local technique jusque sous couverture.
Le muret en façade Nord-Ouest.
Entre le Couloir technique et l'Urinoir/LL/SL jusque sous couverture.
Entre le Local électricité et le Local entretien.
Au droit des portes créées permettant l'accès aux blocs sanitaires 1 et 3.
01.6
OSSATURE BETON ARME
Béton dosé à 350 kgs de CPJ 45 mis en oeuvre par pervibration, compris coffrages, étaiements et armatures
en aciers TOR et doux.
01.6.1
Linteaux
01.6.1 1
Les linteaux d'ouvertures, compris coffrages et aciers.
Fournitures et mise en oeuvre de linteaux compris béton, coffrages et aciers d'armatures.
Localisation :
Linteau de 0.20 x 0.20 m de section au droit de la porte du Local technique.
01.6.2
Poteaux
01.6.2 1
Poteaux de liaisons d'angles et de descente de charges.
Comprend parpaings d'angle dits PA et/ou coffrage et tous aciers d'armatures.
Localisation :
Poteaux de 0.20 x 0.20m de section dans les parois créées ci-dessus.
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C.C.T.P.
01.6.3
Chainages Arasements
01.6.3 1
Chaînage général horizontal ou rampant.
Comprend : béton, coffrage en U en agglos et ou coffrage et tous aciers d'armatures.
Localisation :
Chaînage de 0.20x 0.20 m de section en tête des parois créées.
01.6.3 2
Arase de mur de 15 à 20 cm d'épais.
Façon de dressement et d'arasement de mur par une bande de béton ou de mortier dressée et lissé, comprenant règles ou coffrages
et toutes autres sujétions nécessaires.
Localisation :
En tête des parois créées entre les bois de charpente.
01.7
TRAVAUX SUR EXISTANT
01.7.1
Infrastructure et dallage
01.7.1.1
Béton de forme coulé et raccords.
01.7.1.1 1 Béton de forme 0.25m d'épais. coulé sur sol existant.
Comprend : béton dosé à 350kg de CPJ 45 et armatures treillis soudés à raison de 5.000 Kg/m².
Localisation :
Le Local entretien et le Local électricité.
01.7.2
Travaux sur murs minces parpaings ou briques
01.7.2.1
Bouchements d'ouvertures
01.7.2.1 1 Maçonnerie en parpaings pleins de 20, compris saignées, empochements et harpes de liaison à l'existant.
Localisation :
Entre les Sanitaires et le Local entretien, entre les sanitaires et le Local électricité, entre les Sanitaires et le Local surpresseur.
La réhausse du mur entre le Local technique et les Sanitaires (voir coupe A-A).
01.7.2.2
BA dans mur agglo
01.7.2.2 1 Béton Armé pour poteaux, jambages, meneaux, linteaux.
S'entend : meneaux, poteaux d'angle dans PA et poteaux de descente de charges nécessitant coffrage.
Béton dosé à 350 kgs de CPJ 45 mis en oeuvre par pervibration, compris coffrages, étaiements et tous aciers d'armatures.
Localisation :
Au droit des parois existantes entre les Bloc sanitaires 1 et 2.
Le Bloc sanitaire 1 au droit de la paroi existante.
01.7.2.3
Sommiers
01.7.2.3 1 Création d'un sommier en BA de 0.40 x 0.30 x 0.10 m d'ép.dans un mur existant.
Exécution de refouillement par démolition de maçonnerie existante laissant la réservation suffisante pour la création d'un sommier en
BA de 0.40 x 0.30 x 0.10m.
L'ensemble comprenant :
- La mise en place du sommier B.A. avec mis en oeuvre par pervibration, tous coffrages verticaux et leur étaiement, tous aciers
d'armatures, les harpes et liaisons à l'existant, les calfeutrements, les réservations éventuelles et toutes sujétions nécéssaires.
Comprend sortie des gravois à la rue, reprise pour chargement et enlèvement aux D.P.
Localisation :
En pied et en tête des poteaux métalliques type UPN 140.
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C.C.T.P.
01.7.2.4
Béton moulé Appui Seuil
01.7.2.4 1 Réfection de seuil, de surbot en béton moulé.
Comprend chape, enduit et arête passée au fer rond selon le cas.
Localisation :
Au droit de l'ouverture en façade Nord de la Salle de billard.
Au droit de l'ossature bois et de la porte du Local entretien, du Local électrique et du Local surpresseur.
Au droit de l'ossature bois du Local surpresseur.
01.8
ENDUITS et CALFEUTREMENTS
01.8.1
Calfeutrements
01.8.1 1
Bande de dressement sur maçonnerie existante.
Réalisation d'une bande de dressement de 10cm de largeur pour dresser verticalement une parois maçonnée existante afin de
recevoir une menuiserie. Réaliser en mortier fin hydrofuge.
Localisation :
En périphérie des ouvertures de la Salle de billard.
01.8.2
Enduits intérieurs
01.8.2.1
Travaux sur parpaings ou briques
01.8.2.1 1 Enduit intérieur sur parois agglos au mortier bâtard.
Enduit en finition talochée fin, pourra être exécuter monocouche en EXIPA clair.
Localisation :
La paroi créée entre le Local électricité et le Local entretien sur les deux faces.
01.8.3
Enduits extérieurs
01.8.3.1
Enduit parement taloché
01.8.3.1 1 Enduit des façades D.T.U. n° 26.1
Enduit comportant un dégrossis et une couche de finition, y compris pontage avec voile de fibre de verre à toutes différences de
matériaux et densités pouvant provoquer des fissurations.
Y compris également :
- échafaudage, protection menuiseries et vitrerie, nettoyage, règles, sujétions d'arêtes, de cueillies, etc...
- application sur béton de décapant dégraissant et produit d'accrochage, etc...
Teinte : au choix de l'Architecte
Aspect de finition : Taloché
Localisation :
Les parois créées du Local technique et des Urinoirs/LLSL sur les 2 faces.
Le pilier en façade Sud-Ouest.
01.9
ASSAINISSEMENT - RESEAUX INTÉRIEURS
01.9.1
Raccordement TAE
01.9.1 1
Raccordement sur réseau existant.
Exécution de raccordement sur réseau existant comprenant :
- terrassement, recherche, coupes et raccordement sur collecteur comprenant la fourniture du tuyau de diamètre adapté,
- remblai par couche de 20/30 cm d'épais. de 0/31 sérieusement compactée puis réfection du terrain et autres sujétions nécessaires.
Localisation :
DCE
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C.C.T.P.
...Suite de "01.9.1 1 Raccordement sur réseau existant...."
Le réseau EP.
01.9.2
Regards
Comprend :
- Terrassement par fouille en trou ou pleine masse en terrain de toutes natures avec chargement direct sur camion et enlèvement aux
D.P. y/c tous frais y afférents,
- Parois par fourniture et pose de buses ciment, ou réalisées en béton banché sur radier B.A., d'épaisseur ad hoc avec façonnage de
cunette,
- Remblaiement périmétrique autour des parois par matériau concassé de 40/120 compacté par couche.
La profondeur sera toujours adaptée aux nécessités du réseau.
Les dimensions données sont toujours des dimensions intérieures.
01.9.2.1
Modification de regard
01.9.2.1 1 Suppression de regards existants.
Comprend la récupération de la grille d'évacuation, remplissage et tassement de remblais.
NOTA : A supprimer après avoir détourné le réseau en amont.
Localisation :
En façade Nord de la Salle de billard.
01.9.2.2
Regards sur Ep
01.9.2.2 1 Regard d'E.P. 30x30cm intér., dallot béton, coude en attente de chute.
Regard tout béton, profondeur adaptée au réseau jusqu'à 0.50ml, comprend obligatoirement un bout droit jusqu'à 0.70ml et un coude
ouvert P.V.C. en attente à l'aplomb de la descente E.P.
Localisation :
01.9.3
Saignées
01.9.3 1
Saignée en sol, larg. </= à 30cm, et réfection, pour passage de réseau commun EU/EV et ammenée d'air
pour cheminée
Travaux consistant à réaliser une saignée jusqu'à 0.30 m de large et de profondeur jusqu'à 0.50ml en étant adaptée aux nécessités
du réseau, par découpe de béton de forme ou dallage y compris acier de TS, la sortie et l'enlèvement des gravois aux D.P., puis
réfection du béton de forme ou dallage après passage du ou des réseaux.
Nota : le terrassement en rigole ou tranchée est compté avec les canalisations.
Localisation :
Deux tranchées dans le couloir technique.
1 ml au droit des appareils sanitaires (y compris regards, siphons de sol)
20 ml en provision.
01.9.4
Réseau EU / EV extérieur.
Les réseaux d'évacuation des eaux seront réalisés en tuyaux P.V.C. classe Cr 8 série assainissement assemblés par manchons à joint
néoprène et comprennent :
- les terrassements en tranchée avec lit de 10cm d'épaisseur mini et enrobage de sable des canalisations 15cm au dessus du tuyau,
les pentes, les remblais épurés et évacuations des excédents.
- la fourniture et la pose des canalisations avec toutes les pièces de raccord soit coudes, culottes, tés, réductions, tampons, et, toutes
façons, coupes, collage et raccordement aux regards.
- pente minimale 2% sur réseau EU/EV et 1.5% sur réseau EP.
01.9.4.1
Canalisations PVC
01.9.4.1 1 Réseau E.U./E.V. canalisation PVC - Ø 119 x 125.
Comprend les éléments droits et toutes pièces de raccord confondues, celles-ci comptées pour 1.00 ml.
Localisation :
Le réseau EU y compris 1.00 ml au droit des appareils sanitaires.
10 ml en provision.
01.9.4.1 2 Réseau E.U./E.V. canalisation PVC - Ø 135 x 140 mm.
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13
C.C.T.P.
...Suite de "01.9.4.1 2 Réseau E.U./E.V. canalisation PVC - Ø 135 x 140 mm..."
Localisation :
Le réseau EV y compris 1.00 ml au droit des appareils sanitaires.
01.9.4.1 3 Attente en sol pour évacuation des EU ou EV.
Comprend :
- les raccords (coudes, tés, culottes)
- la mise en place au coulage d'un morceau polystyrène de 30cm x 30cm x épaisseur du dallage autour du tuyaux en attente.
- la mise en place d'un morceau de tuyaux PVC en attente de longueur supérieure à 50cm par rapport au dallage.
Localisation :
Au droit des appreils sanitaires.
01.9.5
Les regards.
Les regards seront réalisés en béton, radier et parois. Ceux-ci, radier et parois, seront enduits au mortier de ciment lissé avec gorge
dans tous les angles.
Dallot d'obturation soit béton avec poignée de levage et ou scellé à la chaux selon sa destination, soit fonte selon spécification ciaprés.
La profondeur sera toujours adaptée aux nécessités du réseau.
Les dimensions données sont toujours des dimensions intérieures.
01.9.5.1
Regards de tirage
01.9.5.1 1 Chambre de tirage L1T.
Chambre de dimension intérieure : 0.52 x 0.38 x 0.60m.
Profondeur comprise entre 0.60 à 1.00 m, type L1T préfabriqué avec cube gros béton de 0.078m3, chambre de tirage de modèle
agréé par France Télécom, avec plaque d'obturation, compris fouille en trou, mise en oeuvre, réglage de niveau pour venir à affleurer
le niveau fini du terrain, remblai compacté périmétrique au regard, enlèvement des excédents aux D.P., percements des parois et
raccords aux passages des fourreaux.
Localisation :
La Salle de billard et les Sanitaires suivant plan du BE fluide.
01.9.5.2
Regards / Eu Ev prof 0.50
01.9.5.2 1 Regard de visite 40 x 40 cm, jusqu'à 50 cm de profondeur.
Regard réalisé tout béton - radier, parois et plaque.
Localisation :
Dans le couloir technique.
01.9.5.3
Regard à siphon de sol
01.9.5.3 1 Siphon de sol P.V.C. Ø 75, platine 20x20, couleur sable.
Fourniture et pose de siphon de sol (ou de cour) moulé en P.V.C. rigide de couleur sable, composé d'un corps à sceller avec platine
carrée 200 x 200 mm, d'une grille amovible solidaire de la cloche, avec sortie verticale en Ø 75 mm type SC756S de chez Nicoll ou
équivalent.
Localisation :
Le Local surpresseur et le Local technique.
01.9.6
Tranchée et raccord
01.9.6 1
Fouille en tranchée pour passage de réseaux divers.
Comprend : le respect des règles des services publics tant en profondeur qu'en largeur,
- le terrassement en tranchées en terrain de toutes natures, compris jets sur berges et également chargement et enlèvement des
excédents,
- le sable d'enrobage sur 0.30 m d'épais., le remblai avec fourniture et pose du grillage signalitique de couleur ad-hoc.
- Largeur de tranchée : 40 cm.
Localisation :
Suivant plan du BE Fluide.
Raccord de revêtement sur tranchée et petite surface.
DCE
31 Mai 2013
14
C.C.T.P.
...Suite de "01.9.6 2 Raccord de revêtement sur tranchée et petite surfa..."
Exécution de raccordement de voirie au droit de fouille en tranché et raccord ponctuel comprenant :
- griffage, terrassement d'épuration du terrain avec chargement et enlèvement des gravois aux DP,
- apport de matériaux sain de carrière d'empierrement sérieusement compacté vibré,
- revêtement de finition de même nature que le revêtement existant, émultion ou enrobé et toutes autres sujétions nécessaires.
Localisation :
Les tranchées ci-dessus.
01.9.7
Réseau EP
01.9.7 1
Réseau E.P. canalisation PVC - Ø 125
Localisation :
Entre les regards EP jusqu'au réseau existant.
01.10
INTERVENTION FINITIONS
01.10.1
Préparations et finition des aires de circulation à (ré)aménager.
01.10.1 1
Terrassement de décaissement jusqu'à 0.20 m d'épais.
Décaissé réalisé par engin mécanique, avec chargement direct sur camion et enlèvement aux D.P. y compris tous frais y afférents.
Localisation :
La Terrasse.
Sur l'emprise des deux bandes d'enrobé d'accès aux Sanitaires en façade Sud-Est et Nord-Ouest.
01.10.2
Revètement de finition de voirie
01.10.2 1
Enrobé à chaud noir en 1 couche de 100 kgs / m2 + fondation
Fourniture et mise en oeuvre d'enrobé comprenant :
- Film géotextile,
- Couche de forme sur 15 cm de ht avec apport de 0/31 y compris fourniture, transport, mise en oeuvre, compactage,
nivellement, cylindrage, vibrage pour parfaire à la planéité, aux formes de pentes des écoulements, au respect des niveaux
terrain fini.
- Sous-couche d'accrochage acide de 2 kgs/m2.
- Transport, mise en oeuvre du béton bitumineux sur 5 cm d'épaisseur, cylindrage et en prenant toutes précautions de
protection des construtions et ouvrages adjacents et autres sujétions nécessaires à une parfaite exécution.
Localisation :
Sur l'emprise des deux bandes d'enrobé d'accès aux Sanitaires en façade Sud-Est et Nord-Ouest.
Dallage en dalle béton.
01.10.3
Les dalles seront posées à joints croisés non décallés (sauf précision contraire) fermement serré (0 à 2mm). L'aire dallée régularisée
par semelle caoutchouc vibrante pour une parfaite planéïté. Ces aires dallées devront avoir une pente minimum de 1cm/m pour les
eaux de ruisselement dirigées vers le fils d'eau et toujours à l'opposé de la construction.
01.10.3 1
Béton de forme de 7cm d'ép. et Dalles 40 x 40 x 5 cm d'ép. gravillons lavé moyen.
Réalisation de dallage par la fourniture et pose de dalles béton en gravillons lavés moyens comportant :
- exécution d'une semelle béton de 7 cm d'épais. armé d'un treillis soudé de carreleur y compris coffrage des rives libres et confection
de pente >/= à 1 cm/m
- mise en oeuvre des dalles comprenant toutes coupes, découpes, joints serrés remplis au sable tamisé et toutes autres sujétions
nécessaires.
Teinte des dalles au choix de l'architecte dans la gamme du fabricant.
Localisation :
La Terrasse.
DCE
31 Mai 2013
15
C.C.T.P.
Bandes en éléments béton insérées dans revètement.
01.10.4
Insérés dans le revètement de finition, fourniture et mise en oeuvre de bandes en éléments béton, rapportés et au même affleurement
de surface que le revètement.
Comprend : découpe soignée au disque, exécution de la saignée d'insertion, mise en place des éléments bétons compris chape de
stabilité et de scellement, exécution des joints de teinte identique aux éléments, nettoyage de toutes salissures.
01.10.4 1
Bande de 12cm par un pavé béton teinté masse de 12x12x6cm d'épais.
Pavés dans les teintes ocres au choix de l'Architecte dans la gamme du fabricant.
En fourniture et pose.
Localisation :
En délimitation des zones d'enrobé créées.
DCE
31 Mai 2013
16
9, Grande Rue
Rémondeau
C.C.T.P.
Lot N°02 PLÂTRERIE, MENUISERIES
INTÉRIEURES ET EXTÉRIEURES BOIS
Tel : 05 46 01 58 46
Fax : 05 46 01 59 35
Structure ATES
Tel : 05.49.06.91.11
Fax : 05.49.06.90.76
Fluide ITF
Tel : 05 46 68 28 29
Contrôle VERITAS
Tel : 05.46.50.66.66
Fax : 05.46.44.83.92
Sécurité APAVE
Tel : 05.46.34.71.90
Fax : 05.46.34.02.25
31 Mai 2013
C.C.T.P.
Lot N°02 PLÂTRERIE, MENUISERIES INTÉRIEURES ET EXTÉRIEURES
02.1
GÉNÉRALITÉS
02.1.1
02.1.1 1
Note préliminaire
néanmoins rajouter en annexe autant de postes qu'elles jugeront nécessaires.
Le présent C.C.T.P. n'a aucun caractère limitatif, il n'a pour objet que de faire connaître le programme général de l'opération et de
définir les travaux et leur mode d'exécution.
02.1.1 2
Définition du projet
Voir prescriptions communes à tous les corps d'états
02.1.1 3
Objet du lot
-
Les menuiseries intérieures et extérieures en bois
Les travaux de plâtrerie et d'isolation
Les travaux de bardage et de plafond.
La vitrerie
La vérification des supports avec le dégagement et le nettoyage des locaux en vue de son intervention,
Les liaisons lors de la mise en oeuvre avec les ouvrages en place sont à assurer et reste sous la responsabilité du présent Lot,
Les études, dessins d'exécution, détails des ouvrages et plans de réservation,
La protection par une couche anti-rouille sur tous les articles métalliques mis en place par le présent Lot.
Fourniture, pose, réglage et protection de tous les ouvrages pendant toute la durée du chantier jusqu'à la réception.
Nettoyage des ouvrages en fin de chantier.
- Tous les ouvrages accessoires lors de la mise en oeuvre des prestations du présent lot, y compris la mise en place des dispositifs
provisoires réglementaires de sécurité et de protection contre les chutes.
Ne sont pas prévus dans le présent marché :
- La mise en état hygrométrique des locaux et le maintien de cet état.
L'entrepreneur devra se renseigner auprès du Concepteur pour tout ce qui lui paraît douteux ou incomplet.
02.1.1 4
Normes et règlements
DTU n° 32.1 : Construction métallique : charpe nte en acier
DTU n° 32.2 : Construction métallique : charpe nte en alliage d'aluminium
N°34.1 : Ouvrages de fermeture pour baies libr es (Juillet 1983)
DTU n° 37.1 : Menuiseries métalliques
N°36.1/37.1 : Choix des fenêtres en fonction d e leur exposition
N°39 : Vitrerie
N°39.4 : Miroiterie et vitrerie en verre épais
N°39.1/39.4 : Mémento de conception des ouvrag es
Règles DTU NV 65-66, règles N 84 et modificatifs
Règles C.M 66 pour les ferrures
Règles S.M.J.F
Règles BAEL 83 pour les scellements
DTU règles AL de juillet 1976 et juillet 1977
Réglementation Thermique 2005 : Méthode de calcul Th-CE et Règles d'application Th-Bât - I - S ;
Règles PS (NF P 06-013) de décembre 1995 : Règles applicables aux bâtiments, suivant les recommandations AFPS 90, PS 92
EC8 et PS-MI 89 (NF P 06-014) révisées 92.
Code du travail
Les cahiers des charges spéciales DTU en vigueur
- Et de tous les autres D.T.U., code et réglement.
L'entrepreneur du présent lot devra prendre connaissance du Cahier des Clauses techniques Particulières
DCE
31 Mai 2013
1
C.C.T.P.
Lot N°02 PLÂTRERIE, MENUISERIES INTÉRIEURES ET EXTÉRIEURES BOIS
...Suite de "02.1.1 4 Normes et règlements..."
concernant tous les chapitres,
Normes françaises de l'AFNOR.
L'arrêté ministériel du 14 juin 1969 annexé au règlement de construction de l'arrêté ministériel du 10 février 1972 et
à l'arrêté du 09 Janvier 1995 relatifs aux exigences de label confort acoustique et à toutes autres dispositions
administratives.
02.1.1 5
Qualités des matériaux
L'entrepreneur ne devra utiliser que des matériaux agréés par le C.S.T.B.
L'attention de l'entrepreneur est attirée sur SA RESPONSABILITE quant au respect des arrêtés relatifs à:
- l'isolation phonique, thermique
- la ventilation,
- la protection des bâtiments contre l'incendie, sécurité et sauvegarde des personnes en cas d'incendie et de panique,
- la résistance au feu.
Les menuiseries extérieures devront satisfaire aux labels de qualité et/ou aux cahiers des charges suivants :
- certificat CERFF : fenêtres métalliques ;
- label EWAA : éléments en aluminium anodisé ;
- label Qualicoat : éléments en aluminium prélaqué ;
- label ECCA : revêtements de parements extérieurs en tôles prélaquées ;
- label SNJF : produits de calfeutrement et compléments d'étanchéité pour éléments de construction.
{Les menuiseries extérieures avec leur vitrage devront satisfaire aux labels de qualité et / ou aux cahiers des prescriptions
techniques suivants :
- label Acotherm : performances acoustiques et thermiques des fenêtres selon la catégorie et la classe précisées ci-après aux bases
contractuelles ;
- label Cekal : qualité des doubles vitrages.
Les profils employés devront avoir une section suffisante pour satisfaire aux essais de rigidité.
La menuiserie sera de qualité A3 - E4 - VA2.
La solution de base sera réalisée en profils aluminium à rupture de pont thermique, protection par thermolaquage, avec renforts
métalliques nécessaires incorporés.
Quels que soient les procédés de réalisation utilisés, les assemblages ne devront pas permettre les infiltrations et le séjour de l'eau
entre les profilés assemblés dans des conditions normales d'emploi.
Le laquage devra être effectué conformément aux prescriptions de la norme en vigueur et avoir obtenu le label {QUALICOAT}.
L'épaisseur de ce laquage variera de 60 à 80 µ.
Sur le parement extérieur des cadres de menuiserie, les assemblages ne devront présenter aucune discontinuité, en outre, les traces
de bavures devront être enlevées sur toutes les surfaces où elles seraient nuisibles à l'aspect et au bon fonctionnement des
ouvrages ainsi qu'à leur étanchéité.
Les assemblages se feront par tous systèmes mécaniques assurant une fonction convenable. Dans tous les cas, ces assemblages
devront résister aux essais prévus.
Pièces d'appui : toutes les menuiseries comporteront sur toute leur largeur des pièces d'appui pour la récupération des eaux
d'infiltration et de condensation. Les eaux devront être rejetées à l'extérieur par des orifices judicieusement disposés, au nombre de 1
par mètre avec un minimum de 2, dont les orifices extérieurs seront établis de façon à éviter les refoulements d'eau à l'intérieur sous
l'action du vent.
Les orifices extrêmes seront placés près des angles des dormants. Ils devront pouvoir être commodément débouchés.
Les rigoles de récupération des eaux de condensation et d'infiltration devront être étanches à leurs extrémités.
Les pièces d'appui devront rejeter les eaux hors de la partie horizontale du rejingot de l'appui en maçonnerie.
Les portes seront munies de seuil sur toute la largeur de la baie.
Maintien des vitrages : toute la menuiserie comportera des parcloses. Celles-ci devront être spécialement étudiées en vue de faciliter
leur mise en place et leur dépose.
La nature des joints mis en oeuvre, compte tenu des variations dimensionnelles des matériaux devront assurer l'étanchéité à l'air et à
l'eau des différents éléments assemblés.
Ces joints répondant aux règles SNJF et normes NFP 85.301 seront :
- du type élastomère de 1ère catégorie à base de polysulfure de marque ou similaire sur fond de joint entre précadre et la structure
béton.
- de type élastomère vulcanisé entre ouvrants et dormants agissant à la fermeture et laissant toutefois les jeux nécessaires de
fonctionnement.
- de type élastomère vulcanisé en profilés extrudé pour les joints de vitrage.
DCE
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2
C.C.T.P.
...Suite de "02.1.1 5 Qualités des matériaux..."
02.1.1 6
Conditions de mise en oeuvre.
Les mises en oeuvre seront effectuées conformément aux prescriptions du ou des fabricants et D.T.U.
L'entrepreneur prendra tous les renseignements utiles auprès des titulaires des autres Lots pour la mise en place des renforts
éventuellement nécessaires pour supporter des charges lourdes, pour le dimensionnement de ses ouvrages ou pour les sujétions de
ventilation.
Tolérance de pose et de réglage :
Telles que définies dans les D.T.U.
Aucune cote ne devra être prise à l'échelle métrique sur les plans. En cas d'erreur, ou d'insuffisance de cotes, l'entrepreneur devra en
référer au Concepteur qui fera lui-même les mises au point ou rectifications nécessaires.
Dans les descriptions qui vont suivre, le Maître d'Oeuvre s'est efforcé de renseigner l'entrepreneur sur la nature des travaux à
effectuer, leurs dimensions et leurs emplacements, mais il convient de signaler que cette description n'a pas un caractère limitatif et
que l'entrepreneur devra exécuter comme étant compris dans son prix, sans exception ni réserve, tous les travaux que sa profession
nécessite, et qui sont indispensables pour l'achèvement complet des travaux concernant les constructions en cause.
L'entrepreneur sera tenu d'étudier avant tout commencement d'exécution, tous les documents graphiques remis par le Concepteur
pour l'exécution des ouvrages.
Il devra signaler les dispositions qui ne lui paraîtraient pas en rapport avec la solidité, la conservation et l'usage auxquels ils sont
destinés et l'observation des règles de l'art.
02.1.1 7
02.1.1 8
Les entrepreneurs et installateurs doivent la protection et le propre nettoyage de leurs ouvrages et des locaux, après manutention ou
après pose et l'enlèvement des gravois, afin de maintenir et de livrer les locaux, les matériels ou les installations, en parfait état de
propreté.
En complément, un nettoyage hebdomadaire sera exigé et devra être effectué par chaque entreprise.
En cas de non exécution, le nettoyage sera assuré par une entreprise spécialisée et porté au compte de l'entreprise défaillante.
Voir également les dispositions communes à tous les corps d'état
02.1.1 9
Compte prorata
02.2
CHARPENTE EN BOIS MASSIF
Les caractéristiques technologiques, chimiques, physiques, d'aspect et dimensionnelles, des bois à mettre
en oeuvre résineux et/ou feuillus devront répondre aux spécifications du chapitre III du DTU 31.1 et à celles
des Normes qui y sont citées.
Sont également inclus dans les prestations du présent Lot :
- Plans des implantations de ses ouvrages tant en planimétrie quant en altimétrie et dans le respect des
tolérances admises pour la mise en oeuvre des divers matériaux employés à la réalisation des travaux des
autres corps d'état.
- Plans et croquis des réservations,
- Les pièces métalliques de fixation telles que platines, tiges à scellements, ferrures, étriés, c.a.d. tous
ferrements,
- Le calage de tous ses ouvrages avant scellement et fixation.
- Tous percements ou trous de scellements et les scellements y compris les bouchements des réservations
laissées par le G.O.,
- Les bois résineux de charpente mise en oeuvre seront de classe C24 suivant la norme NF B 52-001-4. Le
traitement des bois devra répondre à la classe de risque 2fct pour les charpentes à l'abri ou à la classe de
risque 3fct pour les pièces de charpente non abritées suivant la norme NF EN. 335-2.
- Tous les bois seront préalablement traités aux produits fongicides et insecticides suivant la norme NF X 40500.
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C.C.T.P.
02.2.1
Réparation de charpente en place.
02.2.1 1
Ensemble des travaux sur charpente existante.
En fourniture et pose comprenant suivant plan du BE structure ATES :
Concernant la panne treillis centrale :
- Fourniture et pose de flasques métalliques galvanisées sur les 2 faces des abouts de la panne au droit des appuis; fixation par tiges
filetées.
- Clouage de tous les bois sur les 2 faces.
- Panne en bois massif de 7.5 x 22.5 cm de section moisées sur les 2 faces de la panne treillis (partie centrale uniquement); fixation
par tiges filetées et pointes.
- Panne en bois massif de 9.5 x 22.5 cm de section moisées sur les 2 faces de la panne treillis (partie centrale uniquement); fixation
par tiges filetées et pointes.
- Poteau en bois massif contrecollé 10 x 10 cm de section C24 sur les 2 faces de la panne treillis (partie centrale uniquement);
fixation par tiges filetées et pointes.
- Panne en bois massif de 9.5 x 22.5 cm de section entre les parois existants en parpaings de 10 au droit de la panne treillis (partie
centrale uniquement); fixation par sabots.
- Panne en bois massif de 10 x 24 cm de section classse C24 entre les parois existants en parpaings de 10 au droit de la panne
treillis (partie centrale uniquement); fixation par sabots. (Sommiers à la charge du lot Gros-oeuvre)
- Poteaux métalliques galvanisé type UPN 140 chevillés sur mur et sommiers.
Concernant la verrière :
- Dépose en périphérie de la verrière de la panne où la présence de champignons est importante.
- Panne en bois massif contrecollé de 10 x 24 cm de section C2 en périphérie de la verrière; fixation par sabots aux pannes
existantes.
Concernant les autres zones de renforcement (locaux techniques) :
- Mise en place sous chevrons de panne de contreventement en bois massif de 7.5 x 17.5 cm de section; fixation par pointes.
- Panne en bois massif de 5 x 20 cm de section moisées sur les 2 faces de l'arbalétrier; fixation par tiges filetées et pointes.
- Panne en bois massif de 7.5 x 22.5 cm de section moisées sur les 2 faces de la panne existante de 7 x 21.5 cm de section; fixation
par sabots, tiges filetées et pointes.
Localisation :
Les Sanitaires.
02.2.2
Chevrons
02.2.2 1
Chevrons S.N. en remplacement, section ad hoc.
Fourniture et mise en oeuvre de chevrons de rive comprenant :
- la dépose des chevrons défectueux compris descente au sol chargement et enlèvement aux D.P. (décharges publiques ou privées)
compris tous frais y afférents,
- pose des chevrons neufs cloués sur pannes ou scellés en extrémité sur murs, tous callages, entailles et toutes autres sujétions
nécessaires.
Localisation :
En façade Nord-Est et Sud-Ouest au droit des Locaux techniques.
02.3
PAROIS OSSATURE BOIS
02.3.1
Complexe de mur à ossature bois
02.3.1 1
Mur à ossature bois, complexe à bardage verticaux sans isolant.
Fourniture et réalisation de mur à ossature bois constitué de :
- Une ossature en Sapin du Nord de section ad hoc, bois traité au trempé, comportant toutes les lisses bois - basses, hautes,
intermédiaires, montants - les lisses d'encadrement et tableaux d'ouverture, d'assemblage d'angle, de liaison à la charpente et de
stabilité - croix de St.-André, contreventement.
- La protection de pied de mur sous lisse basse par feutre bitumineux 40 S.
- D'un parement intérieur plan, lisse, toute hauteur par un panneau CTBH de mini. 12 mm d'épais. vissé à l'ossature par vis VVA
fraisées.
- Un parement extérieur plan, lisse, toute hauteur par un panneau CTBH de mini. 12 mm d'épais. vissé à l'ossature par vis VVA
fraisées.
- Un écran pare-pluie type Griltex tendu sur toute la surface du parement extérieur.
- une ossature de fixation par tasseaux horizontaux rabotés et dressés en sapin du Nord 35 x 50 mm d'un entre-axe de 50 cm maxi,
fixés par vis VVA et chevilles plastiques, posés en quinconce pour une libre circulation de l'air derrière le bardage.
- le bardage constitué de lames de 23 x 120 mm en Mélèze profilées pour la partie fixation et la partie de recouvrement, lames
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C.C.T.P.
...Suite de "02.3.1 1 Mur à ossature bois, complexe à bardage verticaux ..."
positionnées verticalement, compris toutes coupes et fixations par vis VVA.
- les lames devront être d'une seule longueur sans aboutage, en rive haute il sera laissé un jeux de 2 cm (joint creux) pour la
ventilation du bardage.
- Toutes visseries et boulonneries électrozinguées ou inox, tous scellements, fourrures et autres sujétions nécessaires.
Localisation :
En façade Sud-Ouest du Local entretien et du Local électrique.
En façade Nord-Ouest du Local surpresseur.
En façade Nord-Ouest des Sanitaires.
02.3.2
Parement bois à lames verticales
02.3.2 1
Bardage en mélèze lames verticales 23x120mm
Comprenant :
- une ossature de fixation par tasseaux horizontaux rabotés et dressés en sapin du Nord 35 x 50 mm d'un entre-axe de 50 cm maxi,
fixés par vis VVA et chevilles plastiques, posés en quinconce pour une libre circulation de l'air derrière le bardage.
- le bardage constitué de lames de 22 x 135 mm en Mélèze classe 3 Naturel sans traitement profilées pour la partie fixation et la
partie de recouvrement, lames positionnées verticalement, compris toutes coupes et fixations par vis WA, encadrement des
ouvertures (linteaux, tableaux) et des calfeutrements et étanchéïtés en rives.
- les lames devront être d'une seule longueur sans aboutage, en rive haute il sera laissé un jeux de 2 cm (joint creux) pour la
ventilation du bardage.
Localisation :
En façade Sud-Est des Sanitaires.
02.4
MENUISERIES EXTERIEURES BOIS
02.4.1
Travaux de dépose
02.4.1 1
Dépose, suppression de menuiseries non réutilisées.
Travaux de dépose comprenant :
- dépose de la menuiserie, de son cadre dormant, moulures etc...,
- arrachement et suppression des pattes à scellement et autres fixations à la maçonnerie,
- chargement de l'ensemble des éléments de menuiserie et gravois divers et enlèvement aux DP.
Localisation :
En façade Nord et Est de la Salle de billard.
02.4.2
Menuiseries bois laquées du type MC1.
Fourniture et pose de menuiseries au concept suivant :
- Menuiseries de 50 mm d'épais. en lamellé collé de Pin Maritime ou Sylvestre français, à assemblages mécanique des vantaux et
dormants permettant une finition pièce par pièce avant cadrage.
- Garantie 10 ans sur la finition opaque laquée.
- Vitrage posé d'usine en rainure ventilée, (pas de parclose), en G4-12-G4.
- Traitement fongicide, insecticide, hydrofuge et anti-termite (IFH) certifié"PAQ 3", et finition par Flexacron de PPG, polyuréthane
élasthomère à deux composants.
Performances :
- classement AEV = A3 - E3 - V2, certification NF CTBA
- label Acotherm : AC1 Th5 soit >/= à 28dB(A) route
- thermique avec fermeture de faible perméabilité : 2.00 W/m²/°C
Mise en oeuvre conformément aux prescriptions des DTU, et aux recommandations du fabricant et comprenant :
- moulure de calfeutrement en périphérie intérieure des dormants,
- étanchéité au gros oeuvre par joints à la pompe, le présent entrepreneur assurant et assumant seul cette responsabilité,
- seuil aluminium aux portes et portes-fernêtres,
- pictogrammes gravés sur chacune des portes,
- protection des menuiseries durant toute la durée du chantier jusqu'à réception des travaux. Le présent Entrepreneur devant toutes
retouches de laque et finition des menuiseries,
- toutes autres fournitures et sujétions nécessaires à l'achèvement complet de l'ouvrage.
02.4.2 1
Fenêtre fixe de 3.00 x 0.70 m de Ht, à trois volumes égaux.
Fourniture et pose en applique de maçonnerie existante d'un châssis fixe divisé verticalement en trois parties égales par deux
meneaux intermédiaires comprenant :
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C.C.T.P.
...Suite de "02.4.2 1 Fenêtre fixe de 3.00 x 0.70 m de Ht, à trois volum..."
- vitrerie en double vitrage clair 4ITR-16AR-10 avec le vitrage intérieur basse émissivité, le vitrage extérieure en vitrage feuilleté de
type STADIP PROTECT SP 510 classé P5A et un remplissage de la lame d'aire au gaz argon.
- comprend une baguette bois de calfeutrement intérieur en périphérie de l'ensemble,
- comprend également les tapées d'éloignement de section ad-hoc pour les doublages et l'isolation.
Localisation :
02.4.2 2
Ensemble de 2.48 x 1.98 m de Ht comprenant 1 porte à 2 vantaux égaux à l'anglaise de 1.88 x 1.98 m de ht
et 1 châssis fixe de 0.60 x 1.98 m de ht.
Fourniture et pose en applique de maçonnerie existante comprenant :
- un châssis fixe de 0.60 x 1.98 m de ht composés d'un vitrage avec petits bois rapportés pour aspect deux carreaux suivant plan de
façade,
- deux vantaux ouvrants à l'anglaise de 0.90 m de largeur x 1.98 m de ht composés d'un vitrage avec petits bois rapportés pour
aspect quatre carreaux suivant plan de façade,
- ferrage : paumelles acier roulé de 140, seuil alu extra-plat,
- fermeture : Sur le vantail de service, serrure de sureté 3 points, cylindre européen sur organigramme, sur le vantail semi-fixe,
crémone encastré 3 points et bouton moleté côté intérieur,
- garniture : poignée Inox en U et comprenant kit de montage sur les deux faces des 2 vantaux,
- arrêts de porte automatique à pédale à patin caoutchouc sur les deux vantaux,
- vitrerie : double vitrage clair 4ITR-16AR-10 avec le vitrage intérieur basse émissivité, le vitrage extérieure en vitrage feuilleté de type
STADIP PROTECT SP 510 classé P5A et un remplissage de la lame d'aire au gaz argon.
- comprend une baguette bois de calfeutrement intérieur en périphérie de l'ensemble,
- comprend également les tapées d'éloignement de section ad-hoc pour les doublages et l'isolation.
Localisation :
En façade Est de la Salle de billard.
02.4.3
Menuiseries extérieures
02.4.3 1
Porte de 1.00 x 2.06m de ht cadre ossature métallique, remplissage bois exotique classe 4.
Fourniture et pose d'une porte constituée de (suivant détail architecte) :
- un vantail à cadre et traverses intermédiaires en fer plat ou U, protection galvanisé et thermolaqué au choix de l'architecte,
- remplissage du vantail en planche de 150 x 30 mm d'épaisseur en bois exotique type NIANGON classe 4 naturel, fixation par boulon
inox,
- ferrage : 4 paumelles acier roulé de 140,
- fermeture : serrure en applique sur la traverse avec 1/2 cylindre en applique et poignée inox en U sur les deux faces.
Localisation :
Les portes d'accès aux Sanitaires.
02.4.3 2
Porte de 1.45 x 2.25m de ht à 2 vantaux inégaux à l'anglaise, cadre ossature métallique, remplissage bois
exotique classe 4.
- un vantail de service de 0.90 m de largeur de "passage libre" et un vantail semi-fixe de 0.50 m de largeur à cadre et traverses
intermédiaires en fer plat ou U, protection galvanisé et thermolaqué au choix de l'architecte,
- remplissage des vantaux en planches de 150 x 30 mm d'épaisseur en bois exotique type NIANGON classe 4 naturel, fixation par
boulon inox,
- fermeture : sur le vantail de service, serrure en applique sur la traverse avec 1/2 cylindre en applique et poignée inox en U sur les
deux faces. Sur le vantail semi-fixe, crémone pompier.
Localisation :
Porte d'accès au Local technique.
02.4.3 3
Porte trapézoïdale de 1.50 x 1.30/1.60 m de Ht à deux vantaux inégaux à l'anglaise.
Fourniture et pose d'une porte en tunnel de mur ossature bois comprenant :
- un cadre dormant en bois massif pour un passage libre de porte,
- un ouvrant en bois massif composé d'un cadre périphérique de 50 x 120 mm de hauteur, de traverses horizontales de 50 x 100 mm
de hauteur espacées tous les 50 cm de ht servant de contreventement et de fixation des lames de bardage,
- mise en place sur la face intérieure d'un parement en OSB3 de 10 mm d'épaisseur compris dressement, toutes coupes, découpes
et fixations par vis à l'ossature bois,
- mise en place sur la face extérieure de lames de bois identique au bardage adjacent,
- ferrage : paumelles en acier roulé de 140,
- fermeture : réservation dans l'épaisseur de la porte et mise en place d'une serrure de sureté 1 point avec demi-cylindre européen
encastré,
- garniture : poignée INOX sur plaque sur les deux faces,
- toutes bavettes et couvre-joints de calfeutrement intérieur et extérieur et tous joints élastomère.
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C.C.T.P.
...Suite de "02.4.3 3 Porte trapézoïdale de 1.50 x 1.30/1.60 m de Ht à d..."
Localisation :
En façade Sud Ouest du Local entretien et du Local électrique.
En façade Nord Est du Local surpresseur.
02.4.3 4
Châssis trapézoïdale en imposte fixe et vitré de 1.00 x 0.60/0.30 m de Ht.
En fourniture et pose comprenant huisserie en bois exotique, vitrerie en simple vitrage clair feuilleté de type STADIP PROTECT SP
510 classé P5A.
Localisation :
En façade Sud-Est et Nord-Ouest des Sanitaires.
02.4.3 5
Châssis trapézoïdale fixe et vitré de 2.10 x 1.25/0.60 m de Ht.
En fourniture et pose comprenant huisserie en bois exotique, vitrerie en simple vitrage clair feuilleté de type STADIP PROTECT SP
510 classé P5A.
Localisation :
En façade Nord-Ouest des Sanitaires.
02.4.3 6
Porte de 1.55 x 2.05 m de Ht, un V. à la française.
- un vantail à cadre et traverses intermédiaires en fer plat ou U, protection galvanisé et thermolaqué au choix de l'architecte,
- remplissage du vantail en planche de 150 x 30 mm d'épaisseur en bois exotique type NIANGON classe 4 naturel, fixation par boulon
inox,
- fermeture : serrure en applique sur la traverse avec 1/2 cylindre en applique et poignée inox en U sur les deux faces.
Localisation :
Entre le Bloc sanitaire 3 et le Bloc sanitaire 2.
02.5
FERMETURE BOIS
02.5.1
Contrevents bois en 27 mm d'épaisseur coulissants pliants.
Fourniture et pose de contrevents constitués de :
- panneau de bois exotique : NIANGON
- un ensemble de quincaillerie comportant des rails de coulissement, les ferrures et pivots de positionnement en épi jusqu'à 90°
par rapport aux façades, les butées, verrous et systèmes de condamnation et ou de maintien en toutes positions.
- toutes autres fournitures de pose, scellements, et sujétions pour un parfait fonctionnement de l'ouvrage.
NOTA : l'entrepreneur doit tenir compte des dimensions réelles sur chantier entre tableaux et entre linteaux et seuil.
02.5.1 1
Fermeture pour baie de 2.48 x 1.98 m de Ht.
Ensemble se repliant sur lui-même.
Localisation :
En façade Est de la Salle de billard.
02.6
PLÂTRERIE, ISOLATION
02.6.1
Doublage thermo-acoustique sur fourrures.
02.6.1 1
Doublage plaque gypse/fourrures 240 + mousse polyuréthanne 100mm d'ép. au R = 4.65 m².K/W. + enduit et
bandes.
Réalisation de doublage par la fourniture et mise en oeuvre de :
- d'ossature métallique composée de lisses en parties basse et haute ainsi que des fourrures 240 verticales d'entraxe 60cm et
comportant un appui intermédiaire situé à 1.35 m maximum du sol, clipsé sur la fourrure horizontale.
- d'ossatures complémentaire : connector afin de réaliser des liaisons entre les fourrures Optima 240, eclisse Optima de longueur 30
et 50 cm afin de prolonger les fourrures 240.
- Isolation thermique constitué de panneaux en mousse de polyuréthanne revêtue d'un parement multi-couches étanche sans HCFC,
HFC ni CFC. Épaisseur 100 mm. Résistance thermique = 4.65 m².K/W.I4.S1.O2.L2.E2. Jointoiement des panneaux à l'aide d'un
ruban adhésif.
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C.C.T.P.
...Suite de "02.6.1 1 Doublage plaque gypse/fourrures 240 + mousse polyu..."
- 1 plaque à bords amincis de gypse armé de fibres de cellulose de 12.5 mm d'épaisseur fixées à l'ossature,
- Enduit et bandes sur toutes les jonctions entre les plaques, y compris dans les angles rentrants ou cueillies, et angles saillants et
sur tous les points de fixation.
Enduit exécuté en plusieurs passes avec ponçage pour obtenir une {parfaite planimétrie} du support.
Localisation :
La Salle de billard.
02.7
MENUISERIES INTERIEURES
02.7.1
Equipement Sanitaire
02.7.1 1
Equipements sanitaires pour WC.
Ces équipements seront en inox et comprendront en fourniture et pose :
- porte rouleau papier hygiénique finition mate, fixation invisible,
- ensemble brosse Wc avec balayette,
- bipatéres inox laquée noir avec fixation inox à empreinte spéciale anti-effraction,
- distributeur de savon liquide contenance 1litre, en inox avec niveaux de consommation visible,
- poubelle inox à pédale de 6 litres.
Localisation :
Les cabines WC.
02.7.1 2
Equipements sanitaires espace LAVABO.
Ces équipement seront en inox et comprendront :
- 1 miroir à glace claire de 0.40 x 0.60m de ht, à film de sécurité et chants polis. Fixation par collage au support.
- tablette de 0.70 x 0.20m en inox, posée sur équerre métallique au dessus du lavabo,
- distributeur d'essuie-mains en rouleaux 20cm x L 30m,
Localisation :
Les cabines LAVABO.
Le Local BÉBÉ.
02.7.1 3
Equipements sanitaires pour WC PMR.
- 1 miroir à glace claire de 0.40 x 0.60m de ht, à film de sécurité et chants polis. Fixation par collage au support.
- porte rouleau papier hygiénique finition mate, fixation invisible,
- ensemble brosse Wc avec balayette,
- poignée de maintien en inox Ø 32mm long 501 x 312 mm, finition mate, fixation invisible avec rosaces inox Ø 70mm.
- poignée de rappel côté intérieur de la porte en inox Ø 32mm, finition mate, fixation invisible avec rosaces inox Ø 70mm.
- barre d'appui murale près du lavabo en inox Ø 32mm avec rembourrage, finition mate, long 400 mm, larg 56 mm, coloris noir,
fixation sur plaque de montage avec renfort acier à trois points de fixation, fixation invisible, compris vis et chevilles,
- tablette de 0.70 x 0.20m en inox, posée sur équerre métallique au dessus du lavabo.
Localisation :
Le WC PMR.
02.7.1 4
Equipements sanitaires DOUCHE PMR famille.
- poignée de rappel côté intérieur de la porte en inox Ø 32mm, finition mate, fixation invisible avec rosaces inox Ø 70mm.
- barre d'appui murale près du lavabo en inox Ø 32mm avec rembourrage, finition mate, long 400 mm, larg 56 mm, coloris noir,
fixation sur plaque de montage avec renfort acier à trois points de fixation, recouverte de nylon de coloris suivant le choix de
l'architecte, fixation invisible, compris vis et chevilles,
- 3 bipatéres inox laquée noir avec fixation inox à empreinte spéciale anti-effraction,
- tablette de 0.70 x 0.20m en inox, posée sur équerre métallique au dessus du lavabo.
- siège de douche pliant en inox.
Localisation :
DCE
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C.C.T.P.
...Suite de "02.7.1 4 Equipements sanitaires DOUCHE PMR famille...."
Les DOUCHES PMR famille.
02.7.1 5
Equipements sanitaires DOUCHE.
- 3 bipatéres inox laquée noir avec fixation inox à empreinte spéciale anti-effraction,
- porte savon en inox.
Localisation :
Les DOUCHES.
02.7.2
Cabines sanitaires en stratifié compact.
Fourniture et mise en oeuvre de cabines sanitaires,
comprenant :
- séparations, portes et meneaux en panneaux stratifiés compact de 10 mm d'épaisseur, de teinte au choix de l'architecte avec chants
arrondis et polis,
- refends auto-portants d'une seule longueur,
- banc avec angle arrondi dans les douches non PMR,
- pièces d'assemblage et de raccordement en acier inoxydable et aluminium, avec fixation en fond de cabine par trois étriers, dont un
supportant le refend. Assemblage des meneaux de façade sur refends et murs d'extrémité par des profilés aluminium,
- visserie inox à empreinte spéciale anti-effraction,
- liaisonnement et contreventement de l'ensemble par bandeau aluminium de teinte au choix de l'architecte, formant couronnement sur
façade et refends,
- piètements par verrins réglables en acier inoxydable, assurant un vide en plinthes de 100 mm,
- ferrage de porte par deux paumelles en nylon avec insert acier, une paumelle à ressort permettant un retour automatique en position
ouverte ou fermé et un verrou pivottant en nylon avec voyant d'occupation décondamnable de l'extérieur.
- pictogrammes gravés sur chacune des portes.
02.7.2 1
En surface courante, hauteur 2.05 ml.
Localisation :
Les urinoirs, les wc enfant, le local bébé, les cabines wc, les cabines de douche, les cabines lavabo, les douches PMR et le wc PMR.
02.7.2 2
Porte de 0.83 x 2.04 ht
Localisation :
Les wc enfant, le Local bébé, les cabines wc, les cabines de douche individuel et les cabines lavabo.
02.7.2 3
Porte de 0.93 x 2.04 ht
Localisation :
Les douches PMR et le wc PMR.
02.7.2 4
Porte de 1.00 x 1.60 ht à 2 vantaux égaux à double actions.
Localisation :
Les urinoirs.
02.7.2 5
Séparateur urinoir.
En fourniture et pose d'écran de discretion en stratifié compact antibactérien de 1300 mm de ht x 400 mm de large x 10 mm d'épais.
+ vide au sol sur pied réglable, fixation mur / sol comprend tout type de scellement.
Teinte au choix de l'architecte dans la gamme du fabricant.
Localisation :
Les Urinoirs.
02.7.3
Plan de toilette en stratifié compact
Fourniture et mise en oeuvre de plan de toilette comprenant :
- séparations, consoles, plans, bandeaux en panneaux stratifiés compact antibactérien de 12.5 mm d'épaisseur, de teinte au choix de
l'architecte avec chants arrondis et polis,
- longueur du plan de toilette de 2.60 m maxi sans joint, largeur 60 cm, retombée de 12 cm,
- pièces d'assemblage et de raccordement en acier inoxydable et aluminium, avec fixation par étriers,
- visserie inox à empreinte spéciale anti-effraction,
- piètements par verrins réglables en acier inoxydable, assurant un vide en plinthes de 100 mm,
- défonçage porte serviette avec ergot accroche sac,
- défonçage au droit des lavabos/vasque ou évier (réservations à demander au plombier).
02.7.3 1
En longueur courante, hauteur 0.85 ml.
DCE
31 Mai 2013
9
C.C.T.P.
...Suite de "02.7.3 1 En longueur courante, hauteur 0.85 ml...."
Localisation :
Les éviers.
02.7.4
Banc en bois
02.7.4 1
Banc et support de bipatère réalisé en PIN classe 4 et bipatères métalliques.
Fourniture et mise en oeuvre comprenant :
Les planches de bois seront en PIN classe 4.
- pieds de banc de 40 cm de largeur (1 largeur de planche de 51 mm d'épaisseur), espacement de 2.00 m maxi entre pied.
- dessus de banc de 40 cm de largeur (2 largeurs de planche de 20 cm et de 27 mm d'épaisseur) vissé par vis inox aux pieds de
banc.
- lisse de support de bipatère (1 largeur de planche de 10 cm de 27 mm d'épaisseur), situé à 1.05 m de ht par rapport au niveau fini.
Lisses fixées aux montants ci-dessus.
- bipatères de 95 x 45 x 30mm murales en acier étiré de Ø6mm, forgées à froid et fixées sur la lisse avec visseries invisibles.
Les bipatères seront disposées avec 15cm d'entraxe. Comprend toutes les sujétions de pose, visseries Inox, chevillages
etc....
Teinte des bipatères : selon choix de l'architecte.
Localisation :
Le bloc sanitaire 3.
02.7.5
Miroir glace claire à film de sécurité, chants polis.
02.7.5 1
Glace-miroir de 1.00 m x 2.20 m de Ht.
Fourniture et pose de miroir à glace claire, à film de sécurité et chants polis.
Fixation par collage au support.
Localisation :
Le Couloir près des douches.
02.8
OUVRAGES DIVERS EN BOIS
02.8.1
Plafond bois
02.8.1 1
Isolation 26 cm d'épais. en rampant entre bois de charpente.
Isolation sur plafond par laine de verre de 260 mm d'épais. pour un R = 6.50 m²°C/W.
Exécution d'isolation thermique sur plafond par la fourniture et pose d'un matelas feutre bâtiment en laine de verre revêtu sur une
face d'un kraft Alu pour classement au feu M0 de 240 mm d'épais., soit par la fourniture et pose de 2 matelas en pose croisés de
feutre de laine de verre (1 nu de 100 mm et 1 avec pare vapeur alu de 140mm chacun), pour obtenir une résistance thermique de R =
6.00m²°C/W.
Mise en oeuvre entre bois de charpente, en rampant, le matelas devra être maintenu par un laçage en fils nylon fixé sous ou en joue
des bois.
Localisation :
02.8.1 2
Plafond rampant en lambris (Pin des Landes, Pin d'Orégon ou S.N.), largeur 135 mm x 22 mm d'épaisseur.
Comprend en fourniture et pose :
- ossature par tasseaux en sapin du nord de 25 x 25mm de section fixés sur les pannes composant la charpente avec un
espacement de 40 cm maximum,
- pose jointive des lames de lambris de 135 mm de large et de 22 mm d'épaisseur tenues par des clips cloués aux tasseaux,
- mise en place en périphérie des plafonds, de baguettes d'angle demi-ronde en bois pour traiter la jonction mur/plafond,
- comprenant toutes coupes, découpes, ajustages, fixations, visserie, pointes, rabotage, ponçage si nécessaire,
- finition du lambris : lisse.
Nota : les travaux de finition (lasure) seront réalisés par le titulaire du lot Peinture.
Localisation :
DCE
31 Mai 2013
10
C.C.T.P.
02.8.2
Plafond PVC
02.8.2 1
Plafond en lambris PVC teinte blanc.
Fourniture et mise en oeuvre de plafond en lames de lambris blanc de 37.5 cm de largeur rainuré en U, extrudées, de P.V.C.
expansé.
Mise en oeuvre sur ossature secondaire bois ou métallique à prévoir.
Cette réalisation comprenant toutes coupes, découpes, tous profils PVC périphérique en rives, de jonction en H, d'entourage en U,
les ajustages, les fixations par vis inox et autres sujétions nécessaires dans le respect des prescriptions du fabricant.
Classement au feu des lames : M1
Produit type LINE 3000 de chez Grosfillex ou équivalent.
Localisation :
L'ensemble des sanitaires excepté le Local entretien, le Local surpresseur et le Local électricité.
DCE
31 Mai 2013
11
9, Grande Rue
Rémondeau
C.C.T.P.
Lot N°03 COUVERTURES TUILES, ZINGUERIE
Tel : 05 46 01 58 46
Fax : 05 46 01 59 35
Structure ATES
Tel : 05.49.06.91.11
Fax : 05.49.06.90.76
Fluide ITF
Tel : 05 46 68 28 29
Contrôle VERITAS
Tel : 05.46.50.66.66
Fax : 05.46.44.83.92
Sécurité APAVE
Tel : 05.46.34.71.90
Fax : 05.46.34.02.25
31 Mai 2013
C.C.T.P.
03.1
GÉNÉRALITÉS
03.1.1
03.1.1 1
Note préliminaire
03.1.1 2
Objet du Lot
- La vérification des supports.
- La réalisation complète des travaux de couverture tuile et de zinguerie.
- Les raccordements d'étanchéité en toiture.
NOTA : Il appartiendra à l'entrepreneur d'exécuter tous les travaux de sa spécialité nécessaires à l'achèvement parfait des ouvrages.
L'entrepreneur devra se renseigner auprès du Concepteur pour tout ce qui paraît douteux ou incomplet.
03.1.1 3
Liste des D.T.U. applicables au marché :
- DTU 40.11 (P32-201) de mai 1993 : Couverture en ardoises
- DTU 40.13 (NF DTU 40.13) de décembre 2009 : Couverture en ardoises en fibres-ciment
- DTU 40.14 (P39-201) de mai 1993: Couverture en bardeaux bitumés
- DTU 40.21 (P31-202) d’octobre 1997 : Couvertures en tuiles de terre cuite à emboîtement ou à glissement à relief
- DTU 40.211 (P31-203) de septembre 1996 : Couvertures en tuiles de terre cuite à emboîtement à pureau plat
- DTU 40.22 (P31-201) de mai 1993 : Couverture en tuiles canal de terre cuite
- DTU 40.23 (P31-204) de septembre 1996 : Couverture en tuiles plates de terre cuite
- DTU 40.24 (P31-207) de mai 1993 et février 1999 : Couverture en tuiles en béton à glissement et à emboîtement longitudinal
- DTU 40.241 (DTU P31-205) de juin 1990 : Couvertures en tuiles planes en béton à glissement et à emboîtement longitudinal
- DTU 40.25 (DTU P31-206) de décembre 1984 : Couverture en tuiles plates en béton
- DTU 40.32 (DTU P34-201) d’avril 1967 : Couverture en plaques ondulées métalliques
- DTU 40.35 (P34-205) de mai 1997 et juin 2006 : Couverture en plaques nervurées issues de tôles d'acier revêtues
- DTU 40.36 (P34-206) de mai 1993 : Couverture en plaques nervurées d'aluminium prélaqué ou non
- DTU 40.41 (DTU P34-211) de septembre 2004 : Couverture par éléments métalliques en feuilles et longues feuilles en zinc
- DTU 40.42 (P34-212) de juin 1965 : Couverture par grands éléments en feuilles et bandes en aluminium (DTU retiré)
- DTU 40.43 (DTU P34-213) de juin 1965 : Couverture par grands éléments en feuilles et bandes en acier galvanisé (DTU retiré)
- DTU 40.44 (P34-214) de juillet 2007 : Couverture par grands éléments en feuilles et bandes en acier inoxydable
- DTU 40.45 (P34-215) de mai 1993 : Couverture par éléments métalliques en feuilles et longues feuilles en cuivre
- DTU 40.46 (P34-216) de septembre 1994 : Travaux de couverture en plomb sur support continu
- DTU 40.5 de novembre 1993 : Travaux d'évacuation des eaux pluviales
- DTU 60.3 de mai, octobre et novembre 2007 : Canalisations en PVC
- DTU 60.5 (P41-221) de janvier 2008 : Canalisations en cuivre - Distribution d'eau froide et chaude sanitaire, évacuation d'eaux usées, d'eaux
pluviales, installations de génie climatique
- DTU 60.11 (DTU P40-202) d’octobre 2008 : Règles de calcul des installations de plomberie sanitaire et des installations d'évacuation des eaux
pluviales
* Tous les ouvrages seront exécutés suivant les règles de l'Art et devront répondre aux prescriptions techniques et fonctionnelles
comprises dans les textes officiels existants le premier jour du mois de la signature du marché et notamment :
-Le code de l'Urbanisme ;
- Le code de la construction et de l'habitation ;
- Les Règles de l'Art ;
- Les Normes Françaises (NF) et Européennes (EN) homologuées ;
- Les Cahiers des Charges des DTU (Documents Techniques Unifiés) et de leurs additifs publiés par le CSTB avec les différentes
mises à jour et annexes ;
- Les Cahiers des Clauses Spéciales des DTU,Les règles des D.T.U. ;
- Les Règles Professionnelles ;
- Eventuellement les ATEC, ATX ou ETN ;
- La réglementation parasismique suivant les recommandations AFPS 90, PS92, EC8 et PS MI 89 révisées 92 ;
- La Nouvelle Règlementation Acoustique (NRA) ;
- La Règlementation Thermique (RT 2012) ;
- Documents techniques COPREC n° 1 et n° 2 "Contrôl e technique des ouvrages" publiés au supplément 82.51 Bis de Décembre
DCE
31 Mai 2013
1
C.C.T.P.
...Suite de "03.1.1 3 Normes et règlements..."
1982 du Moniteur ;
- Les lois, décrets, arrêtés, circulaires et recommandations intéressant la construction ;
- Le code du travail (livre 2) ;
- Le code général des collectivités territoriales (livre 2) ;
- Le code de l'environnement (partie législative) ;
- Les règlements de sécurité ;
- Les réglementations incendie ;
- Loi du 11 février 2005 relatif à l'accessibilité des personnes handicapées ;
- La note de sécurité.
- Les prescriptions de la santé publique.
* Le règlement sanitaire duquel relève la ville de VERINES.
* Les avis des Bâtiments De France ;
* Le Cahier des Clauses Administratives Générales pour les travaux en marchés publics. Arrêté du 8 septembre 2009 ;
* Le résultat de la campagne de sol ;
* Les remarques du permis de démolir ;
* Les attendus du permis de construire ;
* La note de sécurité ;
- Les avis du coordonnateur de sécurité existants ou à venir ;
- Les avis et observations du controleur technique existants ou à venir.
03.1.1 4
Prescriptions techniques particulères
Etudes et dessins
Avant tout commencement de travaux, l'entrepreneur devra fournir un dossier d'études comportant les plans de détails :
- des parties courantes et des points singuliers.
- des jonctions avec les ouvrages de tous les autres corps d'état.
- des jonctions avec les conduits de fumée de ventilation de chutes, etc...
Ce dossier devra être établi en accord avec les Entrepreneurs des Lots concernés - Gros-oeuvre, Charpente, Menuiserie aluminium,
Plomberie, Chauffage VMC, etc..- et devra être soumis à l'examen de l'architecte.
. Acceptation des supports
L'entrepreneur devra réceptionner les supports sur lesquels il devra mettre en oeuvre, ses ouvrages car le fait d'avoir exécuté
les travaux constituera une acceptation sans réserve de ceux-ci.
. Qualité des matériaux
L'entrepreneur devra utiliser des matériaux agréés par le C.S.T.B.
Les revêtements seront conformes aux classifications et prescriptions données dans le cahier des S.T.D.
Ils devront correspondre aux tolérances d'usage concernant l'épaisseur, les nuances et les dimensions.
Dans la description qui va suivre, le Concepteur s'est efforcé de renseigner l'entrepreneur sur la nature des travaux à effectuer ; leurs
dimensions et leurs emplacements, mais il convient de signaler que cette description n'a pas un caractère limitatif et que
l'entrepreneur devra exécuter comme étant compris dans son prix, sans exception, tous les travaux que sa profession nécessite, et
qui sont indispensables pour l'achèvement complet des travaux concernant les constructions en cause.
L'entrepreneur sera tenu d'étudier avant tout commencement d'exécution, tous les documents graphiques remis par le Maitre
d'Oeuvre pour l'exécution des ouvrages.
L'attention de l'entrepreneur est attirée sur SA RESPONSABILITE quant au respect des arrêtés relatifs à :
- la ventilation,
- la protection des bâtiments contre l'incendie, sécurité et sauvegarde des personnes en cas d'incendie et de panique dans les
E.R.P.,
03.1.1 5
Le présent entrepreneur doit assurer et assumer tous les éléments de sécurité propres à l'édification de la couverture en application
de :
- décret du 08 Janvier 1965 et textes d'application édités par l'I.N.R.S. (ED 535) et l'O.P.P.B.T.P. (brochure 181)
- les recommandations R 191 de la C.R.A.M.
L'entrepreneur devra donc les filets de protection, les garde-corps de rives périphériques, les harnais et dispositifs antichute, les
dispositifs de circulation sur couvertures, les crochets de service, etc.
Tous ces dispositifs de sécurité ainsi que le montage et le démontage ou leur fourniture, laissés à demeure, sont considérés inclus
dans les prix.
DCE
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2
C.C.T.P.
...Suite de "03.1.1 5 Sécurité de Chantier..."
Voir également les prescriptions communes à tous les corps d'état
03.1.1 6
03.1.1 7
Compte prorata
03.2
COUVERTURE TUILE EXISTANTE
03.2.1
Travaux de réfection
03.2.1 1
Réfection des égouts d'une couverture tuile canal 1/2 ronde existante.
Comprend :
- dépose des tuiles d'égout courant et chapeau compris descentes des gravois.
- fourniture et pose de tuiles d'égout type canal 1/2 ronde identiques à celles existantes.
Localisation :
En façade Nord-Est et Sud-Ouest au droit des Locaux techniques.
03.2.2
Révision générale de toiture
03.2.2 1
Révision générale de toiture tuiles de tous types.
S'applique à tous les formats et à tous les modèles de tuiles et comprend :
- remplacement des tuiles mauvaises.
ATTENTION : ceci n'est pas un remaniement.
Localisation :
La toiture de la Salle de billard.
La toiture des Sanitaires
03.2.2 2
Démoussage de couverture de tout type.
S'applique à tous les formats et à tous les modèles d'éléments de couverture et comprend :
- la mise en sécurité du personnel.
- le nettoyage de la couverture à haute pression pour enlever la végétation, les mousses.
- l'application d'un produit désherbant traitant les mousses.
Localisation :
La toiture de la Salle de billard.
La toiture des Sanitaires
03.3
COUVERTURE TUILE NEUVE
03.3.1
Ouvrages divers complémentaires
03.3.1.1
Tuiles à douille
03.3.1.1 1 Tuile à douille de Ø 160 mm.
Comprend : lanterne et tuyau pour sorties hors toiture de ventilations diverses, compris découpe volige s'il y a lieu.
Localisation :
Au droit de la V.P dans le caniveau technique.
DCE
31 Mai 2013
3
C.C.T.P.
03.4
ZINGUERIE
Les ouvrages de zinguerie et assimilés devront toujours pouvoir se dilater librement dans tous les sens, et
l'exécution devra répondre à cette condition. En conséquence tous les ouvrages devront toujours être posés
à libre dilatation, et les calotins soudés seront formellement proscrits.
Tous ces ouvrages devront comporter tous les accessoires de fixation utiles tels que pattes, bandes à
agrafes, pattes et ferrures en fer galvanisé, etc.. ainsi que tous les petits ouvrages accessoires nécessaires
tels que coulissaux, couvre-joints, talons, goussets, etc..
03.4.1
Dépose, modification de zinguerie
03.4.1 1
Dépose de zinguerie sans réemploi.
Comprend : dalles, descentes, jambon, etc. sans réemploi, compris chargement et enlèvement aux D.P., compris dépose des
crochets, colliers, pattes, fiches, pattes à agrafe, etc...
Localisation :
La gouttière en façade Nord de la Salle de billard.
La descente EP en façade Est de la Salle de billard.
03.4.2
Évacuation horizontale des eaux
03.4.2.1
Dalle ½ ronde zinc
03.4.2.1 1 Dalles ½ rondes dév. 25 cm en zinc naturel 80 centièmes, avec crochets de dalle et de sécurité.
En fourniture et pose et comprenant les crochets de dalle et les crochets de sécurité.
Localisation :
En façade Sud et Nord de la Salle de billard.
03.4.3
Evacuation verticale des eaux
03.4.3.1
Descente en zinc
03.4.3.1 1 Tuyaux de descente Ø 80 zinc naturel 65/100ème.
Comprend : coudes, colliers à contre-bride, bagues soudées et le raccordement en pied sur les attentes PVC laissées par l'Entreprise
du réseau enterré.
Localisation :
En façade Sud et Nord de la Salle de billard.
DCE
31 Mai 2013
4
9, Grande Rue
Rémondeau
C.C.T.P.
Lot N°04 CARRELAGE, FAÏENCE
Tel : 05 46 01 58 46
Fax : 05 46 01 59 35
Structure ATES
Tel : 05.49.06.91.11
Fax : 05.49.06.90.76
Fluide ITF
Tel : 05 46 68 28 29
Contrôle VERITAS
Tel : 05.46.50.66.66
Fax : 05.46.44.83.92
Sécurité APAVE
Tel : 05.46.34.71.90
Fax : 05.46.34.02.25
31 Mai 2013
C.C.T.P.
04.1
GÉNÉRALITÉS
04.1.1
04.1.1 1
Note préliminaire
04.1.1 2
Objet du Lot
-
La vérification des supports avec le dégagement et le nettoyage des locaux en vue de son intervention,
Les préparations des formes,
L'isolation thermique selon les précisions ci-après,
Les revêtements scellés horizontaux,
Les revêtements scellés verticaux,
les ouvrages de dilatation,
les études, dessins d'exécution, calepinage, détails des ouvrages et plans de réservation,
Ne sont pas prévus dans le présent marché :
- La mise en état hygrométrique des locaux et le maintien de cet état.
L'entrepreneur devra se renseigner auprès du Concepteur pour tout ce qui paraît douteux ou incomplet.
04.1.1 3
Voir les prescriptions communes à tous les corps d'états.
04.1.1 4
N° 20 Maçonnerie, B.A., Plâtrerie
N° 26.2 Chapes et dalles de liant hydraulique
N° 52 Revêtements de sol scellés.
N° 55 Revêtements muraux scellés.
- Les cahiers des prescriptions communes pour les marchés publics.
- Les cahiers des clauses spéciales en vigueur
- Les cahiers des charges spéciales en vigueur.
04.1.1 5
Qualité des matériaux
L'entrepreneur devra utiliser des matériaux agréés par le C.S.T.B.
Les revêtements seront conformes aux classifications et prescriptions données dans le cahier des S.T.D.
Ils devront correspondre aux tolérances d'usage concernant l'épaisseur, les nuances et les dimensions.
Les colles et ciment-colles employés devront être compatibles avec les revêtements et les supports, et, de ce fait, agréés par le
fabricant de ces derniers (les revètements).
L'attention de l'entrepreneur est attirée sur SA RESPONSABILITE quant au respect des arrêtés relatifs à :
- la ventilation,
04.1.1 6
Condition de réalisation
L'Entrepreneur doit prévoir :
- la protection des bas de cloisons et parois par une bande de film plastique type polyane pliée à l'équerre, y compris découpe
du surplus de la bande à l'achèvement des sols, ou le relevé de la bande plastique mise en place par le plâtrier sous toutes
ses cloisons.
- la protection de ses propres ouvrages une fois terminés par une couche de sciure de bois blanc ou carton.
- le décapage de toutes efflorescences de ciment, et avant réception un nettoyage général et complet soigné avec balayage,
lessivage avec détergent, rinçage des sols, plinthes carrelées et revêtements muraux.
DCE
31 Mai 2013
1
C.C.T.P.
...Suite de "04.1.1 6 Condition de réalisation..."
L'exécution des raccords derrière le passage des autres corps d'état avant l'intervention du peintre.
Les surfaces des revêtements doivent être suffisamment planes pour qu'une règle métallique droite de 2.00 m de longueur
promenée en tous sens sur sa tranche n'accuse en aucun point d'écart supérieur à 3 mm.
Les cueillies, arêtes et gorges doivent être bien dressées et parfaitement régulières sur toutes leurs longueurs.
Dans la description qui va suivre, le Concepteur s'est efforcé de renseigner l'entrepreneur sur la nature des travaux à effectuer
; leurs dimensions et leurs emplacements, mais il convient de signaler que cette description n'a pas un caractère limitatif et
que l'entrepreneur devra exécuter comme étant compris dans son prix, sans exception, tous les travaux que sa profession
nécessite, et qui sont indispensables pour l'achèvement complet des travaux concernant les constructions en cause.
L'entrepreneur sera tenu d'étudier avant tout commencement d'exécution, tous les documents graphiques remis par le
Concepteur pour l'exécution des ouvrages.
04.1.1 7
04.1.1 8
04.1.1 9
Compte prorata
04.2
TRAVAUX PREPARATOIRES, CHAPES
04.2.1
Ouvrages complémentaires d'étanchéité
04.2.1 1
Systeme d'étanchéité liquide (SEL) sous carrelage.
Réalisation d'un procédé système d'étanchéité liquide comprenant :
- Dépoussièrage, vérification et ragréage parfait du support avec application d'un produit d'accrochage au préalable,
- Application d'un primaire à raison de 250 gr/m².
- Traitement des points singuliers (angle sol/mur, traversées de canalisation, siphons de sol avec platine, huisseries) avec une bande
BE marouflée dans le système d'étanchéité (avec relevé vertical de 10cm minimum et retour au sol, recouvrement longitudinal entre
2 bandes est de 5cm au moins.
- Application en surface courante (+ remontées verticales) de 2 couches de système d'étanchéité liquide à raison de 1.50 kg/m² avec
délai de séchage entre les couches.
- La plus-value pour l'utilisation d'une colle agrée sur SEL.
- Toutes sujétions nécessaires suivant préscriptions du fabricant.
Localisation :
L'ensemble des Sanitaires (hors locaux techniques).
04.2.2
Chape pour revètement de sol collé
04.2.2 1
Chape armée pour revêtement de sol collé, en 5 cm d'épais.
Chape conforme au DTU 26.2, chape exécutée d'un mortier de sable de Rivière et liant hydraulique, sur polyane 150µ, sera d'une
épaisseur entre 4,5 à 6 cm pour satisfaire au niveau, et devra comporter un état de surface parfaitement plane et dressée. Cette
chape intégrera un treillis soudés 100 x 100 de 325 g/m² mini (soit des fibres polypropylènes bénéficiant d'un avis technique).
Comprend les sujétions de joints de fractionnement tous les 50m² ou au plus tous les 10m.
Localisation :
L'ensemble des Sanitaires y compris le local technique hors local surpresseur, électricité et entretien.
DCE
31 Mai 2013
2
C.C.T.P.
04.3
REVETEMENTS SCELLES HORIZONTAUX
La pose comprend :
- balayage et dépoussiérage des sols bruts,
- vérification et repère des niveaux,
- la mise en oeuvre d'un polyane de désolidarisation.
- les treillis soudés.
- le mortier de pose avec sable de Loire et liant hydraulique, ou bien chape de déflachage et ciment colle,
- la pose des carreaux, compris toutes coupes et découpes, et remplissage des joints au mortier à base
ciment classe cg2 teinte gris standard, sauf précision contraire la pose s'entend selon la disposition choisie
par l'Architecte ou le Maître d'Ouvrage.
- la pose des plinthes s'effectuera par ciment colle agréé C.S.T.B., compris toutes coupes, joints, nettoyage
et raccords..
- nettoyage général de fin de travaux y compris élimination des efflurèscences de ciment et protection des
sols.
04.3.1
Pose seule de carrelage GRES.
La fourniture prévue à un article distinct
04.3.1 1
Pose au ciment colle, sur sol existant ciment ou carrelage.
Pose à réaliser sur sols existants - carrelage ou chape - par l'emploi de colle adaptée à ce type de support et possédant l'agrément
ou un avis technique du C.S.T.B.
Comprend :
- nettoyage et dépoussiérage soigné du support, (élimination peinture, plâtre, trace de colle, laitance, cire, vernis, etc...) par grattage,
ponçage et aspiration des poussières.
- sondage des carreaux pour recoller les carreaux existants non adhérent.
- application d'un primaire d'accrochage (200 gr/m² mini - primaire type Iboprim de chez weber et broutin ou équivalent).
- mise en oeuvre du ragréage de nivellement de 3 à 30mm ponctuellement 50mm (type Nivdur Technic ou équivalent) pour parfaire à
sa planimétrie et toutes autres sujétions nécessaires comme calfeutrement d'orifice, coffrage et autres ouvrages préparatoires ou de
finition.
- la pose des carreaux, compris toutes coupes et découpes soignées et jointives, et remplissage des joints au Cermijoint teinte gris
standard, sauf précision contraire.
La pose s'entend joints parallèles aux parois et à joints croisés.
La pose des plinthes s'effectuera par ciment colle agréé C.S.T.B., compris toutes coupes, joints, nettoyage et raccords..
- nettoyage général de fin de travaux y compris élimination des efflurèscences de ciment et protection des sols.
Localisation :
04.3.1 2
Plus-value pour façon de sol en pente vers bonde siphoïde.
Sujétions de façon de pente générale vers siphon (s) de sol et comprenant les coupes d'onglets des carrelages au droit des noues.
Localisation :
L'ensemble des Sanitaires y compris le local technique hors local surpresseur, électricité et entretien.
04.3.1 3
Pose joints croisés parallèles aux parois, chape comprise.
Pour tous formats confondus de carreaux.
Localisation :
04.3.2
Pose seule de plinthe GRES
04.3.2 1
Pose seule de plinthes carrelage en grès.
Pose par ciment colle agréé C.S.T.B., compris toutes coupes, joints, nettoyage et raccords.
Localisation :
En périphérie des pièces Sanitaires.
DCE
31 Mai 2013
3
C.C.T.P.
04.3.3
Fourniture seule de carrelage GRES antidérapant.
04.3.3 1
Carrelage format 20x20 R11, B en grès cérame fin vitrifié non émaillé
Fourniture seule de carrelage grès cérame fin vitrifié coloré dans la masse, épaisseur 10.5 mm, classé R11, B, carrelage du type
PLURAL PLUS 3 de chez BUCHTAL, teinte au choix de l'Architecte dans la gamme du fabriquant.
Localisation :
04.3.3 2
Plinthes à gorge de même type et teinte que le carrelage de sol.
Fourniture seule de plinthe à gorge en grès cérame de même type et teinte que le carrelage de sol.
Pose par ciment colle agréé C.S.T.B., compris toutes coupes, joints, nettoyage, raccords et autres sujétions nécessaires.
Localisation :
En périphérie de l'ensemble des Sanitaires (hors locaux techniques).
04.3.4
Fourniture seule de carrelage GRES non antidérapant.
La pose prévue à un article distinct.
04.3.4 1
Carreaux grès cérame 29.7 x 29.7 U4.P4.E3.C2.
Fourniture et pose de carrelage grés cérame pleine masse teinte unie.
Aux caractéristiques :
- classement : U4-P4-E3-C2
- épaisseur 8.3mm
- Teinte : unie au choix de l'architecte dans la gamme.
L'Entrepreneur devra proposer au minimum 8 teintes dans la gamme.
Teinte Metal, estanho, Prata, Papiro, Baunilha, Moka, Bege, Cacau de chez Pavigrès 21 ou équivalent.
Localisation :
04.3.4 2
Plinthes de même type et teinte que le carrelage de sol.
En fourniture seule.
Localisation :
En périphérie des pièces carrelées ci-dessus.
04.4
OUVRAGES DIVERS
04.4.1
Ouvrages linéaires, joints, protections
04.4.1.1
Joints au sol JD Fractionnement
04.4.1.1 1 Joints de dilatation par systèmes déformables incorporés pour liaison sol/sol.
En fourniture et pose comprenant :
- des profilés d'aluminium à sceller au béton,
- bandes souples en PVC extrudé de couleur au choix de l'architecte encliquetées dans le profil alu,
- comprend réservations, réglage du niveau, scellements, raccords et rebouchage de calfeutrement et autres sujétions nécessaires.
Localisation :
Au droit de la jonction carrelage et enrobé.
04.4.2
Bondes siphoïdes, siphons de sol
04.4.2 1
Siphon de sol P.V.C. Ø 50, platine 200x200, couleur blanc.
Fourniture et pose de siphon de sol injecté en PVC blanc de classement M1 comprenant :
- corps de siphon à sortie latérale de Ø50 à sceller dans la chape,
- plongeur avec joint,
- platine d'étanchéité,
- manchette d'ajustement suivant nécessité,
- platine de 200 x 200 mm de couleur blanc,
- grille 1/4 de tour facilement démontable.
DCE
31 Mai 2013
4
C.C.T.P.
...Suite de "04.4.2 1 Siphon de sol P.V.C. Ø 50, platine 200x200, couleu..."
Localisation :
La zone lave linge/sèche linge.
Les urinoirs.
La zone lavabo et la zone Wc.
04.4.3
Plages, receveur de douche
04.4.3 1
Receveur de douche carré par écoulement horizontale excentrée d'une douche prêt à carreler et bonde
siphoïde.
En fourniture et pose comprenant :
- receveur carré avec écoulement excentré de 900 x 900 x 40 mm d'épaisseur type Fundo Primo de chez Wedi; ce receveur sera
collé sur une chape rapportée.
- corps de siphon extra plat, DN 40 mm à sortie horizontale type écoulement Fundo Mini max de chez Wedi;
- sont inclus également 1 fermeture anti-odeurs, 1 tasse de siphon, joint à lèvres, 1 valve à vis pour bac à douche, 1 réhausse de
cadre, 1 couvercle de protection, 1 grille d'écoulement inox, 1 cadre en plastique et un joint thorique
- Réalisation des étanchéités au sol et au mur avec une bande d'étanchéité du fabricant.
Localisation :
Les douches.
04.4.4
Tablettes, habillages, paillasses
04.4.4 1
Paillasses réalisées en BA en 10 à 12 cm. d'épaisseur, et en 0.60 m. de largeur.
Compris coffrage et armatures et compris toutes réservations d'encastrement d'évier.
Localisation :
Au droit des bacs à coquillages et des bacs à linge.
04.4.4 2
Murettes ou jambages support de paillasses ou d'évier.
Murettes à réaliser en parpaings ou briques de 7 cm avec enduit plâtre aux deux faces ou carreaux de plâtre Hydrofugé de 7 cm..
Nota : mettre au point avec l'Architecte ou les autres Lots concernés, s'il y a un retrait ou non vis à vis de la paillasse ou appareil.
Localisation :
Au droit des bacs à coquillages et des bacs à linge.
04.5
REVETEMENTS VERTICAUX
04.5.1
Pose seule
La pose comprend :
- la reconnaissance, l'accceptation et la préparation du support,
- les esquisses, calepinages et tracés,
- l'utilisation de ciment-colle agréé C.S.T.B. spécialement adapté au type de support - plâtre, enduit hydraulique, terre cuite, etc.. - et
conformément aux prescriptions du fabricant,
- toutes les sujétions de coupes, de découpes soignées et jointives,
- la fourniture et pose de joncs plastiques à tous les angles saillants,
- l'exécution des joints au Cermijoint dans une teinte assortie aux carreaux sauf précision particulière.
04.5.1 1
Pose à joints croisés parallèles et perpendiculaires au sol, SPEC pour locaux humides privatifs et collectifs
(EB, EB+).
S'applique à tous les formats de carreaux.
Utilisation d'un SPEC comprenant :
- Nettoyage du support, dépoussièrage.
- Application d'un primaire.
- Application d'un SPEC 1kg/m² en 2 passes.
- Incorporation aux angles d'armatures.
- Après sêchage utilisation d'un mortier colle Type D2 E.
Localisation :
Les fontaines extérieures, les piliers.
Les Sanitaires suivant plan.
DCE
31 Mai 2013
5
C.C.T.P.
04.5.2
Fourniture seule
04.5.2 1
Carrelage mural format 10x10 cm sur trame 30 x 30 cm en grès cérame émaillé
Fourniture seule de carreaux en grès cérame émaillé en revêtement mural, compris joints et jonc plastique à tous les angles
saillants. La fourniture et la teinte seront au choix de l'architecte dans toute la gamme PLURAL PLUS 2 de chez BUCHTAL.
NOTA : Calepinage en 3 teintes par paroi.
Localisation :
Les fontaines extérieures, les piliers.
Les Sanitaires suivant plan.
DCE
31 Mai 2013
6
9, Grande Rue
Rémondeau
C.C.T.P.
Lot N°05 PEINTURE
Tel : 05 46 01 58 46
Fax : 05 46 01 59 35
Structure ATES
Tel : 05.49.06.91.11
Fax : 05.49.06.90.76
Fluide ITF
Tel : 05 46 68 28 29
Contrôle VERITAS
Tel : 05.46.50.66.66
Fax : 05.46.44.83.92
Sécurité APAVE
Tel : 05.46.34.71.90
Fax : 05.46.34.02.25
31 Mai 2013
C.C.T.P.
Lot N°05 PEINTURE
05.1
GÉNÉRALITÉS
05.1.1
05.1.1 1
Note préliminaire
05.1.1 2
Objet du Lot
Les travaux faisant l'objet du présent lot concernent :
- Tous les travaux de peinture, de revètement muraux de décoration, selon les prestations définies ci-après et dans le respect des
prescriptions des D.T.U. et Normes Françaises.
Il est bien entendu que moyennant le prix global forfaitaire, l'entrepreneur devra assurer toutes les fournitures et exécuter tous les
travaux de sa profession nécessaires ou supplémentaires utiles au complet achèvement des ouvrages, lesquels ne doivent faire
l'objet d'aucun supplément.
L'entrepreneur devra se renseigner auprès de l'Architecte pour tout ce qui lui paraît douteux ou incomplet.
05.1.1 3
Voir les prescriptions communes à tous les corps d'états.
05.1.1 4
- Cahier des charges DTU n° 59
- DTU n°39.1 : Cahier des charges, travaux de vitr erie suivi de l'additif n°1,
- Cahier des Clauses Spéciales et additifs,
- DTU n°39.1 : Cahier des charges, travaux de miro iterie et de vitrerie en verre épais suivi des additifs n° 1 et 2, du cahier des
clauses spéciales suivi de l'additif n°1.
- Décrets relatif à la sécurité contre l'incendie.
- Cahier des charges et clauses spéciales en vigueur.
- Normes françaises de l'A.F.N.O.R.
- Spécifications des fabricants que l'entrepreneur devra tenir à tout moment à la disposition de l’architecte.
05.1.1 5
Qualité des matériaux
Les produits employés devront être de première qualité et soumis à l'agrément du Maître d'Ouvrage ou de l'Architecte.
En tout état de cause, ils devront toujours être conformes aux normes françaises.
Tous les échantillons et essais éventuellement demandés seront à la charge de l'entreprise.
L'entrepreneur sera tenu de fournir, toutes justifications d'origine ou de marque à chaque demande d'Architecte.
Pendant les travaux l'entrepreneur devra assurer la protection de ses ouvrages.
Toutes les peintures devront provenir de fabricants notoirement connus. Si le descriptif précise une marque, les produits proposés
comme similaires devront présenter des performances minimales égales à celle de la marque cité.
Le Maitre d'Oeuvre pourra demander que le fabricant délègue sur le chantier un de ses représentants avec mission de fournir tous
renseignements pour le bon emploi des produits et leur adaptation aux supports.
L'entrepreneur devra prendre connaissance de l'ensemble du CCTP des autres lots pour être parfaitement au courant de l'ensemble
de la construction, mode, nature et particularités.
Le forfait de ravalement a pour objet de procéder à la mise en teinte et à la protection totale et générale, en vue de leur aspect et de
leur conservation, de l'ensemble des éléments de construction nécessaire à l'exécution de la construction.
Avant tout commencement d’exécution, l’entrepreneur procédera à un examen des subjectiles, tant pour en tirer tous renseignements
DCE
31 Mai 2013
1
C.C.T.P.
Lot N°05 PEINTURE
...Suite de "05.1.1 5 Qualité des matériaux..."
Les réserves devront être consignées dans un procès verbal établi contradictoirement avec l'architecte.
Ultérieurement, l'entrepreneur ne sera plus admis à faire des réserves, sauf pour "vice caché"
Le prix convenu pour l'exécution de la peinture comprendra les opérations préparatoires précisées ou non au descriptif suivant les
normes en vigueur.
05.1.1 6
Condition de réalisation
Les opérations préparatoires telles que :
- Rebouchage, ratissage, enduisage, dérouillage et dégraissage des matériaux ferreux et dégraissage des matériaux non
ferreux, seront exécutés en conformité avec le DTU avec le maximum de soin afin d'assurer "un travail exempt de toute
critique".
Les travaux ne devront être exécutés que sur des subjectiles parfaitement secs.
Avant l'application de toute couche, la surface qui la reçoit doit être débarrassée des souillures et poussières, tâche de
graisse, etc...
Avant l'application d'une nouvelle couche, toute révision sera faite, les gouttes et coulures grattées, toutes inégalités et
irrégularités effacées.
La qualité de finition des travaux de peinture sera de catégorie "TRAVAUX SOIGNES".
Dans les descriptions qui vont suivre, l'Architecte s'est efforcé de renseigner l'entrepreneur sur la nature des travaux à
effectuer, leurs dimensions et leurs emplacements, mais il convient de signaler que cette description n'a pas un caractère
limitatif et que l'entrepreneur devra exécuter comme étant compris dans son prix, sans exception, tous les travaux que sa
profession nécessite, et qui sont indispensables pour l'achèvement complet des travaux concernant les constructions en
cause.
Il devra signaler les dispositions qui ne lui paraîtraient pas en rapport avec la solidité, la conservation et l'usage auxquels ils
sont destinés et observation des règles de l'art.
05.1.1 7
05.1.1 8
05.1.1 9
Compte prorata
05.2
PEINTURES EXTERIEURES
05.2.1
Ravallement de façade.
05.2.1.1
Lessivage ou décapage de façades.
Comprend :
- tous échafaudages conformes à la règlementation en vigueur jusqu'à 15.00 ml de hauteur,
- le bachage des échafaudages pour limiter les projections,
- la protection efficace et étanche de tous ouvrages de menuiseries, de serrureries, de luminaires, de boîtiers etc...
05.2.1.1 1 Lessivage, lavage d'enduit existant.
Lavage à haute pression comprenant :
- le lavage avec ou sans addition de produit détergent ceci à déterminer par l'Entrepreneur en fonction des états de surface du
support,
- un traitement général par une solution fongicide.
Localisation :
L'ensemble des façades de la Salle de billard y compris tableaux et sous face de linteaux des ouvertures.
L'ensemble des façades y compris tableaux et sous face de linteaux des ouvertures.
DCE
31 Mai 2013
2
C.C.T.P.
Lot N°05 PEINTURE
05.2.2
Travaux sur Bois et assimilés
05.2.2.1
Peinture sur bois ancien à repeindre
05.2.2.1 1 Peinture sur bois à repeindre, décapage et 2 cs de peinture.
Comprend :
Préparations préliminaires de menuiseries existantes peintes à repeindre, dont lessivage, décapage sans mise à nu du bois,
grattage, rebouchage, ponçage.
Complément de rebouchage, ponçage à nouveau et deux couches de peinture glycéro laque satinée, garnissante.
Localisation :
L'ensemble des éléments de charpente (chevrons, volige, pannes).
05.2.3
Peinture sur bois neufs
05.2.3 1
Peinture sur bois neufs, 1 impression et 2 couches.
Peinture satinée ECOLABEL finition A, phase aqueuse - support bois :
Travaux comprenant :
- brossage;
- impression 1 couche de primaire d'accrochage opacifiant adhérent et isolant en phase aqueuse à base de résines acryliques, teneur
en COV maximum 49 g/l, extrait sec en poids 56 % (famille I, classe 7b2);
- ponçage, époussetage;
- intermédiaire 1 couche de peinture laque tendue écolabel, satinée, aux résines acryliques pures en phase aqueuse, parfaitement
adaptée pour la protection des bois en intérieur et extérieur teneur en COV maximum 99 g/l, extrait sec en poids 55 % (famille I,
classe 7a2), ECOLABEL;
- ponçage;
- finition 1 couche de peinture laque tendue écolabel, satinée, aux résines acryliques pures en phase aqueuse, parfaitement adaptée
pour la protection des bois en intérieur et extérieur teneur en COV maximum 99 g/l, extrait sec en poids 55 % (famille I, classe 7a2),
ECOLABEL.
Localisation :
Sur les 2 faces des contrevents de la Salle de billard (coef 1.25/face).
Sur les 2 faces des menuiseries de la Salle de billard (vitrage compté plein).
Les menuiseries en façade Sud-Ouest du Local électricité/entretien et Nord-Est du Local surpresseur.
Les châssis trapézoïdales en imposte.
05.3
PEINTURES INTERIEURES
05.3.1
Travaux sur enduit ciment, béton et assimilés
05.3.1 1
Peinture satinée NF Environnement finition B en phase aqueuse sur béton brut parement soigné.
Comprend en fourniture et pose :
- brossage, époussetage ;
- lessivage pour repeindre et/ou détapissage ;
- grattage des parties mal adhérentes et ouverture des fissures ;
- impression, rebouchage et ou calicotage des fissures :
- sur fond cohérent : 1 couche de peinture d’impression aux résines acryliques en phase aqueuse, label NF
Environnement, extrait sec en poids de 53 %, contient au maximum 29 g/l COV (famille I, classe 7b2).
- raccord enduits ;
- enduit non repassé ;
- ponçage, époussetage ;
- intermédiaire 1 couche de peinture de finition d’aspect satin aux résines acryliques en phase aqueuse, label NF
Environnement, extrait sec en poids de 55 , contient au maximum 29 g/l COV (famille I, classe 7a2) ;
- finition 1 couche de peinture de finition d’aspect satin aux résines acryliques en phase aqueuse, label NF
Environnement, extrait sec en poids de 55 %, contient au maximum 29 g/l COV (famille I, classe 7a2).
Produit de chez TOLLENS ou équivalent.
Localisation :
Les Sanitaires (hors zones faïencées).
DCE
31 Mai 2013
3
C.C.T.P.
Lot N°05 PEINTURE
05.3.2
Bois ancien existant destiné à rester apparent.
05.3.2 1
Préparations dont décapage et 2 cs de lasure.
Comprend : brossage, dépoussiérage, lessivage, grattage, décapage, rebouchage au mastic teinté, ponçage, etc.., et deux couches
de produit d'impégnation, finition satinée.
Localisation :
La ferme traditionnelle de la Salle de billard.
05.3.3
Sur plafond neuf en bois
05.3.3 1
Lasure sur plafond bois neuf restant apparent, 1 impression et 2 couches.
Comprend : dépoussiérage, brossage et ponçage du parement , une couche d'impression de lasure incolore, rebouchage au mastic
teinté, ponçage et deux couches de Lasure, aspect tendu et finition satiné ou mat satiné selon le maître d'ouvrage.
Localisation :
05.3.4
Peinture sur murs ou cloisons neufs en plâtre ou placo.
05.3.4 1
Peinture satinée, préparations, impression et 2 couches de finition.
Egrenage, rebouchage, ponçage, une impression de peinture Oléoalkyde pour fonds absorbants et deux couches de peinture Alkyde
satinée garnissante.
Localisation :
DCE
31 Mai 2013
4

CCTP - La Couarde-sur-Mer

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