Règlement intérieur : Poney Club des Pious
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Règlement intérieur : Poney Club des Pious
Règlement intérieur : Poney Club des Pious (Année 2013-2014) Article 1 : ORGANISATION Toutes les activités de l’établissement équestre ainsi que les installations dont il dispose sont placées sous l’autorité de Marie-Claire PAGET, dirigeante du poney club. Article 2 : ADMISSION DE NOUVEAUX MEMBRES Toute personne peut adhérer ou visiter l’établissement dans la mesure où elle respecte ce présent règlement. Cependant, cet établissement est une structure privée, lorsqu’une personne demande à adhérer à celle-ci, elle peut être admise à titre provisoire par la dirigeante. Son admission devient définitive après examen de sa candidature. Ainsi, la dirigeante se réserve le droit d’en refuser l’accès si elle juge qu’il peut ou qu’il y a eu préjudice porté envers l’établissement. Article 3 : INSCRIPTIONS AU DÉBUT ET AU COURS DE L’ANNÉE Les inscriptions se font par ordre d’arrivée, dans la limite des places disponibles dans chaque groupe. Aucune inscription ne sera prise par téléphone. Venez-vous inscrire ou inscrire votre enfant directement au poney club. Pensez à : venir aux horaires d’ouvertures du bureau (9h - 12h et 14h - 19h) ou aux « portes ouvertes » ou prendre rendez-vous avoir du temps remplir et signer la fiche d’inscription, apporter un certificat médical autorisant la pratique de l’équitation, préparer votre mode de règlement et lire le règlement intérieur. Les inscriptions en cours d’année sont possibles, sous réserve de place disponible. Dans le cas où une autre personne vient chercher votre enfant à la fin d’un cours, il vous est demandé de le préciser à Marie. Article 4 : DISCIPLINE - Au cours de toutes les activités et en particulier à l’intérieur des locaux et installations, les membres doivent observer une obéissance complète à l’encadrement et appliquer en particulier les consignes de sécurité fixées. - En tout lieu et en toute circonstance, les membres sont tenus d’observer une attitude respectueuse vis à vis du personnel d’encadrement ainsi qu’une parfaite correction à l’égard des autres préposés. Article 5 : SECURITE Les chiens doivent être tenus en laisse dans l’enceinte de l’établissement. Les véhicules à 2 roues doivent être stationnés sur le parking à coté de la cabane. Pour les autres véhicules, le Page 1 sur 4 stationnement se fait sur le parking prévu à cet effet en haut des écuries, si toutefois celui ci est complet il faut alors aller stationner vos véhicules sur le terrain en herbe au bout de la carrière. Interdiction de se stationner au bord des voies communales. Aucun jeu de ballon ni comportement risquant d’effrayer les chevaux et poneys n’est autorisé dans l’enceinte de l’établissement. Il est interdit de fumer dans les écuries et autour de celles ci ainsi qu’à proximité des bâtiments de paille et foin. Il est interdit de donner à manger aux chevaux et poneys de même qu’il est interdit de pénétrer à l intérieur des parcs, paddocks, boxes, stabulations et écuries sans en avoir l autorisation Vos enfants ont pour interdiction de participer, d’aider aux écuries sauf autorisation individuelle et écrite (sur la feuille d’inscription où vous aurez à cocher votre accord). Les vols de matériel, de vêtements ne sont pas sous la responsabilité des écuries. Article 6 : RÉCLAMATIONS Tout membre désireux de porter réclamation qu’il estime motivé et justifié concernant le centre doit opérer de la façon suivante : s’adresser directement à Marie-Claire PAGET. Toute réclamation présentée sous cette forme recevra une réponse dans les plus brefs délais. Article 7 : SANCTIONS Toute attitude répréhensible d’un membre et en particulier toute inobservation des statuts ou du Règlement Intérieur expose celui qui en est responsable à des avertissements et des sanctions prononcés par Marie-Claire PAGET qui peuvent être de trois ordres. La mise à pied pour une durée ne pouvant excéder un mois. Pendant cette période, le membre mis à pied ne peut ni monter un cheval appartenant à l’établissement, ni utiliser les terrains d’évolutions (carrière). L’exclusion temporaire ou suspension pour une durée ne pouvant excéder une année. Le membre qui est exclu temporairement n’a plus accès aux installations de l’établissement et ne peut, pendant la durée de la sanction, participer aux différentes activités. L’exclusion définitive avec un pré avis d’un mois. Tout membre faisant l’objet d’une sanction ne peut prétendre à aucun remboursement des sommes versées et se rapportant aux activités dont la sanction le prive. Article 8 : TENUE - Les membres de l’établissement équestre doivent, pour monter à cheval, adopter une tenue vestimentaire correcte et conforme aux usages traditionnels de l’équitation française. - Le port du casque est obligatoire. Il doit être porté afin de constituer une protection effective pour le cavalier et être conforme à la norme NF EN 1384. - Le port du protège dos est obligatoire du moment où le cavalier commence à sauter mais est fortement conseillé dès le début de la pratique. - Lors des balades en main, il vous est demandé de respecter les règles de sécurité (rester au pas, respecter l’ordre précis donné au départ ou tout autre conseil donné), le poney club se décharge de toute responsabilité en cas de tenue non règlementaire (chaussures fermées pour les personnages accompagnantes par exemple). Page 2 sur 4 Article 9 : ASSURANCES - Les membres sont obligatoirement assurés pour leur responsabilité civile dans le cadre de l’assurance de l’établissement, durant le temps d’activité équestre. La licence FFE est obligatoire. Il leur appartient de prendre connaissance de l’étendue et des limites de garantie qui leur sont ainsi accordées. - Aucun membre ne peut participer aux activités de l’établissement s’il n’a pas acquitté sa cotisation pour l’année en cours. - La responsabilité de l’établissement est dégagée dans le cas d’un accident provoqué par une inobservation du Règlement Intérieur - Il est de votre responsabilité de nous tenir informé de changements de coordonnées téléphoniques en cas d’appel d’urgence. Nous sommes seul juge et responsable de l’intervention des organismes d’urgence en cas d’accident pendant les cours. Article 10 : ADHÉSIONS, REPRISES, LEÇONS, PRISE EN CHARGE DES MINEURS - Le tarif des reprises est fixé chaque année par forfait trimestriel ou annuel. Ce tarif est affiché en permanence à l’accueil, sur les différents tableaux dédiés à cet effet sur l’infrastructure. L’adhésion est valable un an, du 1er Septembre 2012 au 31 Août 2013 (pas de réduction si prise au cours de l’année). Une facture peut vous être remise. Le règlement peut se faire en trois fois (chèques déposés au début de chaque trimestre) ou en 10 fois (chèques déposés en chaque début de mois), celui ci s’effectuant en entier le jour de l’inscription. -Pour les règlements par chèque noter au dos : nom, prénom de l’enfant, la date et le type de formule, activités, stage choisis. - Les places étant limitées à 10 cavaliers par cours, une priorité sera donnée aux inscriptions à l’année. Les formules au trimestre ne garantissent pas une réservation systématique d’un trimestre à un autre. - Les leçons retenues et non décommandées avant midi la veille de la reprise, par tout moyen (mail, téléphone ou sms) restent dues, vous recevrez une confirmation par Marie-Claire que votre requête a été transmise et validant ainsi l’absence à ce cours. Les reprises pourront être rattrapables, selon les places disponibles, en cas de décommande à l’avance ou production d’un certificat médical daté du jour de l’absence, seulement sur le trimestre en cours. En cas d’absence prolongée, motivée par un certificat médical, le poney club s’engage à rembourser le forfait annuel déduction faite des heures consommées sur la base du tarif « 20 euros par heure ». Ne seront pas remboursés les arrêts dus à l’interruption d’un cours pour chute, ou ceux imposés par les intempéries ou toute autre raison menaçant la sécurité des cavaliers. Pour les abandons en cours d’année, le poney club s’engage à rembourser le forfait annuel déduction faite des heures consommées sur la base du tarif « 25 euros par heure ».La licence et la cotisation au club ne sont pas remboursables. La participation aux animations, manifestations est payable dès l’inscription et n’est pas remboursable (sauf certificat médical daté du jour de l’absence), sous peine de non maintien de l’inscription du cavalier. - Les cavaliers mineurs ne sont sous la responsabilité de l’établissement que durant leur heure de reprise et durant le temps de préparation de l’équidé et retour à l’écurie (soit environ 15 minutes avant et après la leçon). En dehors des heures de reprise vendues, les mineurs sont sous la responsabilité de leurs parents ou tuteurs légaux. Page 3 sur 4 Article 11 : ORGANISATION DES COURS - L’enseignement est organisé sous forme de cours à jours et heures fixes, de Septembre à Juin sauf pendant les périodes de vacances scolaires. Au cours des vacances scolaires, d’autres activités seront proposés (exemple : stages), pour cela se référer aux tableaux. - Les cours sont assurés les jours de pluie, des vêtements chauds et surtout imperméables protègeront efficacement le cavalier. Fonctionnement du second trimestre : la direction vous informe, durant cette période hivernale et en fonction des conditions climatiques, les cours pourront avoir comme objectif : - Pratique autour du cheval - Hippologie - Éthologie - Fonctionnement du cavalier - Etc.… Ces activités annexes, indispensables et complémentaires à la pratique équestre se pratiqueront à pied. - En cas de force majeure, le poney club se réserve le droit d’annuler les activités prévues sans dédommagement. Les séances ne sont pas perdues, les cavaliers seront invités à s’inscrire à une autre séance. Article 12 : INFORMATIONS Toutes les informations vous seront communiquées par le biais du tableau d’affichage, elles concernent le secrétariat, les stages, etc. prenez le temps de les lire! Si vous souhaitez recevoir le programme des différentes activités par courrier électronique, pensez à nous mentionner votre adresse e-mail sur la fiche d’inscription. Article 13 : DROIT À L’IMAGE Tout membre du poney club ou son représentant légal autorise, sous réserve, les Écuries des Pious à « prendre, détenir son image (photo, vidéo) prise dans le cadre d’une activité. Les images sont acquises définitivement, au profit de l’établissement, quelle que soit la période d’utilisation de cette image, et sans aucune contre partie ». Le cavalier peut toutefois s’y opposer par écrit à tout moment de l’année. Pour les Écuries des Pious MARIE-CLAIRE PAGET Page 4 sur 4