fiche de données de sécurité

Transcription

FICHE DE DONNÉES DE SÉCURITÉ
Section 1: Identification de la substance/du mélange et de la société/l’entreprise
1.1. Identificateur de produit
Nom commercial ou
désignation du mélange
PANOXYL ACNE CLEANSING BAR (5% - 10% BENZOYL PEROXIDE)
No. d'enregistrement
-
Synonymes
Date de publication
PANOXYL 5% ACNE FOAMING BAR * PANOXYL 10% ACNE FOAMING BAR * PANOXYL
FOAMING BAR (5% BENZOYL PEROXIDE, BPO) * PANOXYL FOAMING BAR (10% BENZOYL
PEROXIDE, BPO) * BENZOYL PEROXIDE ACNE CLEANSING BAR 5 % - 10% * PANOXYL
ACNE CLEANSING BAR (CONTAINING 5% - 10% BENZOYL PEROXIDE) * FORMULATION
CODES: 103A, 104A * STIEFEL PRODUCT * peroxyde benzoylique, produit formulé.
30-juillet-2015
Numéro de version
03
Date de révision
30-juillet-2015
1.2. Utilisations identifiées pertinentes de la substance ou du mélange et utilisations déconseillées
Produit médical.
Utilisations identifiées
Utilisations déconseillées
Cette fiche de données de sécurité estrédigée de manière à fournir des informations relatives à la
santé, à la sécurité et à l'environnement aux personnes qui manipulent ce produit formulé sur leur
lieu de travail. Elle n'a pas pour but de fournir des informations relatives à l'utilisation médicale du
produit. Dans ce cas, les patients doivent consulter les informations relatives à la prescription/la
notice/l'étiquette du produit ou consulter leur pharmacien ou leur médecin. Pour connaître les
informations relatives à la santé et à la sécurité concernant les substances utilisées pour la
fabrication, consulter la fiche de données de sécurité de chaque substance.
Aucune autre utilisation n'est conseillée.
1.3. Renseignements concernant le fournisseur de la fiche de données de sécurité
Fournisseur
NOM DE LA SOCIETE
Adresse
Division
Stiefel Laboratories, Inc.
Non disponible.
Téléphone
adresse électronique
Personne à contacter
Non disponible.
Non disponible.
1.4 Numéro d’appel d’urgence
Section 2: Identification des dangers
2.1. Classification de la substance ou du mélange
Classification selon la directive 67/548/CEE ou 1999/45/CEE et ses amendements
Exempté des exigences – Produit réglementé comme produit médical, produit cosmétique ou dispositif médical.
Classification selon le règlement (CE) n° 1272/2008 et ses amendements
2.2. Éléments d’étiquetage
Étiquetage selon le règlement (CE) no 1272/2008 telle que modifiée
Voir également la rubrique 11 pour en savoir davantage sur les dangers pour la santé.
2.3. Autres dangers
Section 3: Composition/informations sur les composants
3.2. Mélanges
Informations générales
Nom Chimique
peroxyde benzoylique
Classification :
%
N° CAS/n° CE
Numéro d’enregistrement
REACH
Numéro
index
5 - 10
94-36-0
202-327-6
-
617-008-00-0
Notes
Org. Perox. B;H241, Skin Sens. 1;H317, Eye Irrit. 2;H319, Aquatic Acute 1;H400
Nom de la matière : PANOXYL ACNE CLEANSING BAR (5% - 10% BENZOYL PEROXIDE)
134287 Version n°: 03 Date de révision: 30-juillet-2015 Date de publication: 30-juillet-2015
SDS SWITZERLAND
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Nom Chimique
AMINES QUATERNAIRES
Classification :
%
N° CAS/n° CE
Numéro d’enregistrement
REACH
Numéro
index
0,1 - < 0,5
7631-86-9
231-545-4
-
-
Notes
-
Autres composés sous les niveaux
déclarables
90,0 - 95,0
Liste des abréviations et des symboles pouvant être utilisés ci-avant
CLP : Règlement n° 1272/2008.
DSD : Directive 67/548/CEE.
M : facteur M
vPvB : substance très persistante et très bioaccumulable.
PBT : substance persistante, bioaccumulable et toxique.
#: Des limites communautaires d'exposition sur le lieu de travail ont été assignées à cette substance.
Le texte intégral de toutes les phrases R et H est présenté dans la rubrique 16.
Commentaires sur la
composition
Section 4: Premiers secours
En cas d'accident ou de malaise, consulter immédiatement un médecin (si possible, lui montrer
l'étiquette). S'assurer que le personnel médical est conscient des substances impliquées et prend
des précautions pour se protéger.
4.1. Description des premiers secours
Amener la victime à l'air libre. Si la respiration est difficile, de l'oxygène doit être administré par le
Inhalation
personnel formé. Appeler un médecin si les symptômes se développent ou s'ils persistent. Dans
des conditions normales d'emploi prévu, cette substance n'est pas présumée présenter un danger
par inhalation.
Laver immédiatement la peau avec beaucoup d'eau. Laver les vêtements contaminés avant
Contact avec la peau
réutilisation. Faire appel à une assistance médicale si des symptômes apparaissent.
Bien rincer avec beaucoup d'eau pendant au moins 15 minutes et consulter un médecin.
Contact avec les yeux
Ingestion
4.2. Principaux symptômes et
effets, aigus et différés
4.3. Indication des éventuels
soins médicaux immédiats et
traitements particuliers
nécessaires
En cas d'ingestion, rincer la bouche avec de l'eau (seulement si la personne est consciente). En
cas d'ingestion d'une quantité importante de produit, contactez immédiatement le centre
antipoison. Ne provoquez pas le vomissement sans consultation du centre antipoison.
Peut entraîner des rougeurs et de la douleur.
Aucun antidote spécifique connu. Traiter suivant les protocoles localement admis. Pour des
directives supplémentaires, se reporter aux informations de posologie en cours ou au centre
d'information antipoison local.
Section 5: Mesures de lutte contre l’incendie
Risques généraux d'incendie
Aucun risque exceptionnel d'incendie et d'explosion.
5.1. Moyens d’extinction
Moyen d'extinction
approprié
Eau. Mousse Poudre chimique sèche. Dioxyde de carbone (CO2).
Moyens d'extinction
inappropriés
5.2. Dangers particuliers
résultant de la substance ou
du mélange
5.3. Conseils aux pompiers
Equipements spéciaux
pour la protection des
intervenants
Procédures spéciales de
lutte contre l’incendie
Méthodes particulières
d'intervention
Aucun à notre connaissance.
En cas d'incendie, des gaz dangereux pour la santé peuvent être produits.
Porter un appareil respiratoire autonome et un vêtement de protection complet en cas d'incendie.
Éloigner les récipients de l'incendie si cela peut se faire sans risque.
Employer des méthodes normales de lutte contre l'incendie et tenir compte des dangers associés
aux autres substances présentes.
SDS SWITZERLAND
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Section 6: Mesures à prendre en cas de dispersion accidentelle
6.1. Précautions individuelles, équipement de protection et procédures d’urgence
Garder à distance tout personnel non nécessaire. Garder les personnes à l'écart de l'endroit de
Pour les non-secouristes
l'écoulement/de la fuite et contre le vent. Porter un équipement et des vêtements de protection
appropriés durant le nettoyage. Ne pas toucher des conteneurs endommagés ou du produit
déversé sauf en portant une tenue de protection appropriée. Assurer une ventilation adéquate.
Prévenir les autorités locales si des fuites significatives ne peuvent pas être contenues. Pour
s’informer sur la protection individuelle, voir la rubrique 8.
Garder à distance tout personnel non nécessaire. Utiliser les protections individuelles
Pour les secouristes
recommandées dans la rubrique 8 de la FDS.
Éviter le rejet à l'égout et dans les environnements terrestres et les cours d'eau.
6.2. Précautions pour la
protection de l’environnement
6.3. Méthodes et matériel de
confinement et de nettoyage
Arrêter l'écoulement du produit si cela ne présente pas de risque. Après avoir récupéré le produit,
rincer la zone à l'eau.
6.4. Référence à d’autres
sections
Pour s’informer sur la protection individuelle, voir la rubrique 8. Pour les conseils relatifs à
l'élimination, voir la rubrique 13.
Section 7: Manipulation et stockage
7.1. Précautions à prendre
pour une manipulation sans
danger
7.2. Conditions d’un stockage
sûr, y compris d’éventuelles
incompatibilités
7.3. Utilisation(s) finale(s)
particulière(s)
Ne pas respirer les poussières/ fumées/gaz/brouillard/vapeurs/ aérosols. Éviter le contact avec les
yeux, la peau et les vêtements. Éviter les expositions prolongées. Veiller à une ventilation
adéquate. Porter l'équipement personnel de protection approprié. Suivre les règles de bonnes
pratiques chimiques.
Conserver dans l'emballage d'origine à fermeture étanche. Conserver à l’écart des matières
incompatibles (voir la Section 10 de la présente FDS).
Produit médical.
Section 8: Contrôles de l’exposition/protection individuelle
8.1. Paramètres de contrôle
LIMITES D’EXPOSITION PROFESSIONNELLE
GSK
Indéterminé
La Suisse. SUVA : Valeurs limites d’exposition aux postes de travail
Composants
Type
peroxyde benzoylique (CAS
94-36-0)
STEL limite
d'exposition à court
terme
VME
Valeur
Forme
5 MG/M3
Poussière inhalable.
5 MG/M3
Poussière inhalable.
Valeurs limites biologiques
Il n'y a pas de limites d'exposition biologique pour ce ou ces ingrédients.
Procédures recommandées de
contrôle
Suivre les procédures standard de surveillance.
Dose dérivée sans effet (DNEL)
Non disponible.
Concentrations prédites sans
effet (PNEC)
Non disponible.
Directives au sujet de
l'exposition
8.2. Contrôles de l’exposition
Mesures techniques
appropriées
Pour les opérations impliquant cette matière, une approche de contrôle d'exposition est établie sur
la base des VLEP/Catégorie des risques professionnels et de l'évaluation des risques rattachés à
un site ou à une opération spécifique. Assurer une bonne ventilation générale (généralement 10
renouvellements d'air à l'heure). Le taux de renouvellement d'air devrait être adapté aux
conditions. Si c'est approprié, clôtures de processus d'utilisation, ventilation d'échappement locale,
ou d'autres commandes de technologie pour maintenir les niveaux aéroportés au-dessous des
limites recommandées d'exposition. Si des limites d'exposition n'ont pas été établies, maintenez
les niveaux aéroportés à un niveau acceptable. Une ventilation générale est généralement
suffisante.
Mesures de protection individuelle, telles que les équipements de protection individuelle
Choisir l'équipement de protection conformément aux normes CEN en vigueur et en coopération
avec le fournisseur de l'équipement de protection. Suivre toutes les réglementations locales si un
équipement de protection individuelle (EPI) est utilisé sur le lieu de travail.
SDS SWITZERLAND
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Protection des yeux/du
visage
Non nécessaire en général. En cas de risque de contact, le port de lunettes de sécurité à écrans
latéraux est conseillé. (par exemple EN 166).
Protection de la peau
Protection des mains
Non nécessaire en général. Porter des gants de protection appropriés en cas de contact prolongé
ou répété avec la peau. Choisir des gants de protection chimique adaptés (EN 374) d'indice de
protection 6 (durée de perméation > 480 minutes).
- Divers
Non nécessaire en général. Porter des vêtements de protection appropriés pour protéger contre
les éclaboussures et la contamination. (Norme EN 14605 pour les liquides et norme EN ISO
13982 pour les particules solides).
Aucun équipement de protection respiratoire individuel n'est normalement nécessaire. Lorsque les
travailleurs sont confrontés à des concentrations supérieures aux limites d'exposition, ils doivent
porter des masques appropriés et agréés. Lorsque des aérosols/particules respirables sont
formés, utiliser un masque et des filtres appropriés aux gaz et vapeurs de composés organiques et
inorganiques, aux acides inorganiques, aux composés alcalins et aux particules toxiques (cf.
norme EN14387).
Protection respiratoire
Risques thermiques
Mesures d'hygiène
Porter des équipements de protection contre la chaleur, si nécessaire.
Toujours adopter de bonnes pratiques d'hygiène personnelle, telles que se laver après avoir
manipulé la substance et avant de manger, de boire ou de fumer. Nettoyer régulièrement la tenue
de travail et l'équipement de protection pour éliminer les contaminants. Pour obtenir des conseils
sur les méthodes de surveillance adaptées, demander conseil à un professionnel qualifié dans le
domaine de la santé, de la sécurité et de l'environnement.
Contrôle d'exposition de l'environnement
La personne en charge de la gestion environnementale doit être informée en cas de rejet majeur
Indications de danger et
de produit.
recommandations de
contrôle
Section 9: Propriétés physiques et chimiques
9.1. Informations sur les propriétés physiques et chimiques essentielles
Aspect
État physique
Solide.
Forme
Barre.
Couleur
Non disponible.
Odeur
Non disponible.
Seuil olfactif
Non disponible.
pH
Non disponible.
Point de fusion/point de
congélation
Non disponible.
Point initial d’ébullition et
intervalle d’ébullition
Non disponible.
Point d'éclair
Non disponible.
Taux d'évaporation
Non disponible.
Inflammabilité (solide, gaz)
Non disponible.
Limites supérieures/inférieures d’inflammabilité ou limites d’explosivité
Non disponible.
limite inférieure
d’inflammabilité (%)
limite supérieure
d’inflammabilité (%)
Non disponible.
Pression de vapeur
Non disponible.
Densité de vapeur
Non disponible.
Densité relative
Non disponible.
Solubilité(s)
Solubilité (eau)
Non disponible.
SOLUBILITE (AUTRE)
Non disponible.
Coefficient de partage
(n-octanol/eau)
Non disponible.
Température
d’auto-inflammabilité
Non disponible.
Température de décomposition
Non disponible.
Viscosité
Non disponible.
SDS SWITZERLAND
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Propriétés explosives
Non disponible.
Propriétés comburantes
Non disponible.
9.2. Autres informations
Aucune information pertinente supplémentaire n'est disponible.
Section 10: Stabilité et réactivité
10.1. Réactivité
10.2. Stabilité chimique
Le produit est stable et non réactif dans des conditions normales d’utilisation, de stockage et de
transport.
Ce produit est stable dans des conditions normales.
10.3. Possibilité de réactions
dangereuses
Pas de réactions dangereuses connues dans les conditions normales d'utilisation.
10.4. Conditions à éviter
Eviter les températures supérieures au point d'éclair. Contact avec des substances incompatibles.
10.5. Matières incompatibles
Des acides. Des amines. Alcools.
10.6. Produits de
décomposition dangereux
Aucun à notre connaissance. Des émanations et gaz irritants et/ou toxiques peuvent être émis lors
de la décomposition du produit.
Section 11: Informations toxicologiques
L’exposition professionnelle à la substance ou au mélange peut provoquer des effets
indésirables.
Informations sur les voies d’exposition probables
Dans des conditions normales d'emploi prévu, cette substance n'est pas présumée présenter un
Inhalation
danger par inhalation.
Contact avec la peau
Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.
Contact avec les yeux
Ingestion
Symptômes
Peut entraîner des rougeurs et de la douleur.
11.1. Informations sur les effets toxicologiques
Toxicité aiguë
Risque faible attendu dans des conditions de manipulation industrielle courante par un personnel
qualifié.
Composants
Espèce
Résultats d'essais
rat
> 5000 mg/kg
rat
500 mg/kg/j. OECD TG 422
peroxyde benzoylique (CAS 94-36-0)
Aigu
Oral(e)
DL50
Sous-aiguë
Oral(e)
DSENO
* Les estimations concernant le produit peuvent être basées sur des données de composants supplémentaires non affichées.
Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation. Un
Corrosion/irritation cutanées
contact prolongé avec la peau peut entraîner une irritation temporaire.
Irritation/corrosion – Peau : valeur P.I.I.
Lésions oculaires
graves/irritation oculaire
OECD 404
Résultat: Non-irritant
Espèce: lapin
Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation. Le
contact direct avec les yeux peut causer une irritation temporaire.
Œil
OECD 405
Résultat: Irritant(e)
Espèce: lapin
Sensibilisation respiratoire
Aucune étude n’a été conduite.
Sensibilisation cutanée
Contient un agent sensibilisant cutané potentiel.
Sensibilisation
0,5 - 10 % test du ganglion lymphatique local
Résultat: Positif
Espèce: souris
10 % Buehler assay
Résultat: Positif
Espèce: Cochon d'Inde
SDS SWITZERLAND
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Sensibilisation
Mutagénicité des cellules
germinales
Patch test
Résultat: Contact sensitiser.
Espèce: Homme
Test de maximisation (Magnusson et Kligman); OECD 406
Résultat: Positif
Espèce: Cochon d'Inde
Il n'existe pas de données indiquant que ce produit, ou tout composant présent à des taux de plus
de 0,1%, soit mutagène ou génétoxique.
Mutagénicité
Carcinogénicité
Ames
Résultat: Négatif
Chromosomal aberration assay - Chinese hamster lung
fibroblasts
Résultat: Négatif
In vivo Micronucleus
Résultat: Négatif
Espèce: souris
Aucun effet cancérogène n'est attendu suite à une exposition professionnelle.
1 - 25 % Dermal application
Résultat: No tumourigenic effect.
Espèce: souris
Durée de l’essai: 2 Années
2,8 - 280 mg/kg/j. Lifetime Oral, Dietary study
Espèce: rat
Durée de l’essai: 104 Semaines
2,8 - 280 mg/kg/j. Lifetime Oral, Dietary study
Espèce: souris
Durée de l’essai: 80 Semaines
Tumour - Initiation/promotion study. Dermal administration., 20
mg/animal.
Résultat: Tumour promotion.
Espèce: souris
Durée de l’essai: 1 Années
Monographies du CIRC. Évaluation globale de la cancérogénicité
AMINES QUATERNAIRES (CAS 7631-86-9)
3 Ne peut pas être classé quant à la cancérogénicité pour
l’homme.
3 Ne peut pas être classé quant à la cancérogénicité pour
l’homme.
Ne contient pas de composé listé comme toxique pour la reproduction
Toxicité reproductrice
Reproductivité
Résultat: Decreased foetal bodyweight.
Espèce: rat
Durée de l’essai: 29 JOUR
Résultat: Decreased weight of testes and epididymus.
Espèce: rat
500 mg/kg/j. OECD TG422
Résultat: DSENO
Espèce: rat
Toxicité spécifique pour
certains organes cibles –
exposition unique
Toxicité spécifique pour
certains organes cibles –
exposition répétée
Danger par aspiration
Peu probable du fait de la forme du produit.
Informations sur les mélanges
et informations sur les
substances
Aucune information disponible.
Autres informations
L’exposition professionnelle à la substance ou au mélange peut provoquer des effets
indésirables.
SDS SWITZERLAND
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Section 12: Informations écologiques
12.1. Toxicité
Contient une substance qui fait courir un risque d'effets néfastes pour l'environnement.
Composants
Espèce
Résultats d'essais
CE50
Algues vertes (selenastrum
capricornutum)
440 mg/l, 72 Heures
NOEC
(concentration
sans effet
observé)
capricornutum)
60 mg/l, 72 Heures
CE50
Puce d'eau (daphnia magna)
> 10000 mg/l, 24 Heures Essai statique
8700 mg/l, 15 Minutes
AMINES QUATERNAIRES (CAS 7631-86-9)
Aquatique
Aigu
Algue
Crustacé
Microtox
CE50
Microtox
Poisson
CE50
Common carp (Juvenile Cyprinus carpio) > 10000 mg/l, 72 Heures
Aigu
IC50
Zebra fish (Adult Brachydanio rerio)
5000 mg/l, 96 Heures Essai statique
Boues activées
35 mg/l, 30 Minutes
Aquatique
Aigu
Algue
CE50
capricornutum)
0,07 mg/l, 72 Heures Essai statique
Crustacé
CE50
Puce d'eau (daphnia magna)
0,07 mg/l, 48 Heures Essai statique
Poisson
CE50
Guppy (Juvenile Poecilia reticulata)
2 mg/l, 96 Heures
Orange-red killfish (Juvenile Oryzias
latipes)
0,24 mg/l, 96 Heures Flow-through test
* Les estimations concernant le produit peuvent être basées sur des données de composants supplémentaires non affichées.
12.2. Persistance et
dégradabilité
Photolyse
Demi-vie (photolyse atmosphérique)
Hydrolyse
Demi-vie (hydrolyse - neutre)
Demi-vie (hydrolyse acide)
4,5 Jours évalué
5,2 Heures MESURE, pH 7 Buffer Solution
11,87 Heures MESURE, Solution tampon de pH4
Biodégradabilité
Pourcentage de dégradation (biodégradation aérobie –
rapide)
83 %, 20 Jours MITI test, Boues activées
12.3. Potentiel de
bioaccumulation
Coefficient de partage
n-octanol/eau (log Kow)
Coefficient de
bioconcentration (BCF)
3,43 (mesuré).
3,46
92 évalué
12.4. Mobilité dans le sol
Adsorption
Sorption dans les sols/sédiments – Log Koc
3,26 évalué
Mobilité en général
SDS SWITZERLAND
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Volatilité
Loi de Henry
0,000004 atm m3/mol calculé
12.5. Résultats des
évaluations PBT et
vPvB
Non disponible.
12.6. Autres effets néfastes
Non disponible.
Section 13: Considérations relatives à l’élimination
13.1. Méthodes de traitement des déchets
Déchets résiduaires
Emballages contaminés
Code des déchets UE
Informations / Méthodes
d'élimination
Précautions spéciales
Eliminer le produit conformément à la réglementation locale en vigueur. Les doublures intérieures
ou récipients vides peuvent conserver des résidus de produit. N'éliminer cette matière et son
récipient qu'en prenant toutes les précautions nécessaires (voir : Instructions relatives à
l'élimination). Éviter le rejet dans les environnements terrestres et les cours d'eau.
Les récipients vides peuvent contenir des résidus de produit. Respecter les avertissements de
l’étiquette même quand le récipient est vide. Les conteneurs vides doivent être acheminés vers un
site agréé pour le traitement des déchets à des fins de recyclage ou d'élimination.
Le code de déchet doit être attribué en accord avec l'utilisateur, le producteur et les services
d'élimination de déchets.
Recueillir et réutiliser ou éliminer dans des récipients scellés en décharge agréée. Ne pas rejeter à
l'égout, dans l'environnement terrestre ou dans les cours d'eau. Eliminer conformément à toutes
les réglementations applicables.
Eliminer conformément à toutes les réglementations applicables.
Section 14: Informations relatives au transport
ADR
Non réglementées comme étant des marchandises dangereuses.
IATA
UN3077
14.1. UN number
Environmentally hazardous substance, solid, nos (PANOXYL ACNE CLEANSING BAR
14.2. UN proper shipping
(CONTAINING 5% - 10% BENZOYL PEROXIDE))
name
9
14.3. Transport hazard
class(es)
Subsidiary class(es)
III
14.4. Packing group
Not available.
Labels required
14.5. Environmental hazards No.
Read safety instructions, SDS and emergency procedures before handling.
14.6. Special precautions
for user
Other information
Forbidden.
Cargo aircraft only
IMDG
UN3077
14.1. UN number
Environmentally hazardous substance, solid, nos
14.2. UN proper shipping
name
14.3. Transport hazard class(es)
9
Class
Subsidiary risk
See SP 335.
Label(s)
III
14.4. Packing group
14.5. Environmental hazards
No.
Marine pollutant
Not available.
EmS
Read safety instructions, SDS and emergency procedures before handling.
14.6. Special precautions
for user
Consulter les instructions de sécurité, la FDS et les procédures d'urgence avant toute manipulation.
Non applicable.
14.7. Transport in bulk
according to Annex II of
MARPOL73/78 and the IBC Code
SDS SWITZERLAND
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IATA; IMDG
Section 15: Informations réglementaires
15.1. Réglementations/législation particulières à la substance ou au mélange en matière de sécurité, de santé et
d’environnement
Réglementations de l’UE
Regulation (EC) No. 1005/2009 on substances that deplete the ozone layer, Annex I, as amended
N'est pas listé.
Règlement (CE) n° 1005/2009 relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone, Annexe II, avec ses
modifications
N'est pas listé.
Règlement (CE) n° 850/2004 concernant les polluants organiques persistants, Annexe I et ses modifications
N'est pas listé.
Règlement (CE) n° 689/2008 concernant les exportations et importations de produits chimiques dangereux, Annexe I,
partie 1 et ses modifications
N'est pas listé.
N'est pas listé.
N'est pas listé.
Règlement (CE) n° 689/2008 concernant les exportations et importations de produits chimiques dangereux, Annexe V et
ses modifications
N'est pas listé.
Règlement (CE) n° 166/2066 concernant la création d'un registre européen des rejets et des transferts de polluants,
Annexe II, avec ses modifications
N'est pas listé.
Règlement (EC) n° 1907/2006 (REACH), Article 59, paragraphe 10, Liste des substances candidates actualisée par
l’ECHA
N'est pas listé.
Autorisations
Règlement (CE) n° 1907/2006, REACH, Annexe XIV Substance soumise à autorisation, et ses amendements
N'est pas listé.
Règlement (CE) n° 1907/2006 (REACH), Annexe XVII, Substances soumises à restrictions de mise sur le marché et
d’utilisation, et ses modifications
N'est pas listé.
Restrictions d'utilisation
Règlement (CE) n° 1907/2006 (REACH), Annexe XVII, Substances soumises à restrictions de mise sur le marché et
d’utilisation, et ses modifications
N'est pas listé.
Directive 2004/37/CE : concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l'exposition à des agents
cancérigènes ou mutagènes au travail, avec ses modifications
N'est pas listé.
Directive 92/85/CEE : concernant la mise en œuvre de mesures visant à promouvoir l'amélioration de la sécurité et de la
santé des travailleuses enceintes, accouchées ou allaitantes au travail, avec ses modifications
N'est pas listé.
Other EU regulations
Directive 2012/18/UE concernant la maîtrise des dangers liés aux accidents majeurs impliquant des substances
dangereuses
SDS SWITZERLAND
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Directive 98/24/CE concernant la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés à des
agents chimiques sur le lieu de travail, avec ses modifications
Directive 94/33/CE concernant la protection des jeunes au travail, avec ses modifications
Le produit est classé et étiqueté conformément aux directives de la CEE ou aux lois du pays
Autres réglementations
concerné. Cette fiche toxicologique respecte le règlement (EC) Nº 1907/2006.
Conformément à la directive 94/33/CE sur la protection des jeunes au travail, les personnes âgées
Réglementations nationales
de moins de 18 ans ne peuvent pas travailler avec ce produit. Se conformer à la réglementation
nationale concernant l'emploi des agents chimiques.
15.2. Évaluation de la sécurité
chimique
Réglementations nationales
Suisse, classe de toxicité
Aucune évaluation de sécurité chimique n'a été mise en œuvre.
Classe 4
Section 16: Autres informations
Liste des abréviations
Non disponible.
Références
Détermination des risques par GSK
Informations sur la méthode
d'évaluation utilisée pour
classer le mélange
La classification au titre des risques envers la santé et l'environnement est dérivée d'une
combinaison de méthodes de calcul et de données d'essai, le cas échéant.
Full text of any H-statements
not written out in full under
Sections 2 to 15
Informations relatives à la
révision
Informations de formation
Avis de non-responsabilité
H241 Risque d'incendie ou d'explosion en cas d'échauffement.
H317 Peut causer une réaction allergique cutanée.
H319 Provoque une sévère irritation des yeux.
H400 Très toxique pour les organismes aquatiques.
Identification du produit et de l'entreprise: Material Processes
Composition/Renseignements sur les ingrédients : Ingrédients
Propriétés physiques et chimiques:
Informations écologiques : Écotoxicité
Informations relatives au transport:
GHS: Classification
Suivre les instructions dispensées pendant la formation lors de la manipulation de ce matériau.
Les renseignements et les recommandations de cette fiche technique santé-sécurité sont, à notre
connaissance, exactes à la date de publication. Aucun élément n'y sera considéré produire une
garantie, implicite ou explicite. Il incombe à l'utilisateur de déterminer l'applicabilité de ces
renseignements ainsi que la pertinence de la matière ou du produit à quelque fin que ce soit.
SDS SWITZERLAND
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fiche de données de sécurité

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